DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 164 539
Xiaomi Inc., No.006, Floor 6, Building 6, Yard 33, MidXierqi Road, Haidian District, Beijing, Chine (opposante), représentée par Lane Intellectual Property (Irlande) Limited, 2 Dublin Landings, North Wall Quay, Dublin 1, Irlande (mandataire agréé)
un g a i ns t
Roidmi Information Technology Co., Ltd., 4f, C8 Building, No.1699 Huishan Road, Life Science and Technology Park, Huishan District, 214000 Wuxi City, Jiangsu Province, Chine (titulaire), représentée par Arpe Patentes Y Marcas, S.L., C/Alcalá, 26, 28014 Madrid, Espagne (mandataire agréé).
Le 12/07/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 164 539 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 21/02/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 622 066 «ROIDMI» (marque verbale). L’opposition est fondée sur les marques antérieures suivantes:
1. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 601 667 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 9, 35 et 42 (marqueantérieure no 1); 2. l’enregistrement international de la marque désignant la Finlande, l’Autriche, la Bulgarie, le Benelux, l’Italie, la Lettonie, le Portugal, la Croatie, Chypre, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, la Suède, la Pologne, la Grèce, la Roumanie, la Slovénie, l’Estonie, l’Irlande, la Slovaquie, l’Espagne, la France et la
Hongrie no 1 462 437 (marque figurative) compris dans les classes 9, 11 et 35 (marqueantérieure no 2);

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3. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 106 851 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 8 et 24 (marqueantérieure no 3);
4. l’enregistrement international de la marque de l’Union européenne no 1 547
288 (marque figurative) dans les classes 3, 7, 8, 11 et 21 (marqueantérieure no 4); et
5. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 459 507 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 3, 7, 8, 9, 11, 21, 35 et 37 (marqueantérieure no 5).

Pour chacune des marques antérieures susmentionnées, l’ opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), et l’article 8, paragraphe5, du RMUE.
REMARQUE LIMINAIRE
Bien que la marque antérieure no 1 fasse actuellement l’objet d’une procédure d’annulation et que la marque antérieure no 4 fasse actuellement l’objet d’une opposition, l’issue de ces procédures d’annulation/d’opposition n’aura pas d’incidence sur l’issue de cette procédure d’opposition, comme il sera précisé ci-dessous, et, par conséquent, la division d’opposition doit procéder sur la base du principe que les marques antérieures 1 et 4 sont ou seraient dûment enregistrées pour les produits et services protégés par celle-ci.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à la marque antérieure no 5 de l’opposante.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:
Classe 7: Machines agricoles; Pompes d’aération pour aquariums; Machines mécaniques pour la distribution d’aliments au bétail; Couveuses pour les œufs; machines à traire; Tondeuses pour animaux [tondeuses]; spatules à sel; Machines à travailler le bois; scies
[machines]; machines pour la fabrication du papier; matériel pour la production de couches; machines d’imprimerie; machines à filer; machines pour la teinture; machines pour la fabrication du thé; Mélangeurs; Moulins [machines]; Mélangeurs [machines]; machines à

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couper le pain; pétrins; machines pour la fabrication de saucisses; appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments; éplucheuses; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; machines pour la fabrication de cigarettes; Machines à travailler le cuir; machines à coudre; repasseuses; machines pour l’assemblage de bicyclettes; tours de potiers; Machines à graver; machines d’impression à jet d’encre à usage industriel; machines pour l’industrie de la batterie; Machines pour la fabrication de cordons; machines pour la fabrication d’émaux; machines pour la fabrication d’ampoules; machines d’emballage; machines pour la fabrication de briquet; Lave-vaisselle; émulseurs électriques à usage ménager; extracteurs de jus électriques; Moulins à café autres qu’à main; machines lave-vaisselle à usage ménager; ouvre-boîtes électriques; machines de cuisine électriques; robots de cuisine électriques; Machines à laver le linge; machines de nettoyage à sec; Désintégrateurs; Gaudronneuses [machines]; Machines à travailler le verre; équipement pour la fabrication d’engrais; Machines électromécaniques pour l’industrie chimique; Rinçonneuses; extracteurs pour mines; Coupeuses [machines]; Tours de forage flottantes ou non flottantes; excavateurs; Appareils élévatoires; élévateurs
[ascenseurs]; vérins pneumatiques; machines à travailler les métaux; marteaux électriques; Machines de fonderie; machines à vapeur; Dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; automobile Motor Spark Plug; bobine automobile automobile; éoliennes; machines pour la fabrication de trombones; machines pour la fabrication de fermetures à glissière; Robots industriels; outils [parties de machines]; machines pour la fabrication de fils et de câbles électriques; Tournevis électriques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Forage électrique à main; Machines pour l’industrie électronique; foreuses électriques à main; machines de travail à froid optique; installations de séparation des gaz; Machines à peindre; dynamos; Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; moteurs autres que pour véhicules terrestres; radiateurs de refroidissement automobile; Motor Motor Water Tank; radiateurs de refroidissement automobile pour véhicules automobiles; rayonnages de refroidissement automobile; secure secure secure secure cooling Fan; housses pour véhicules automobiles pour rafraîchir chir; embrayage de refroidissement automobile pour véhicules automobiles; dispositif d’aspiration et de décontamination automobile (dispositif catalyseur de réaction); système de recyclage de gaz
à moteur pour véhicules automobiles; voiture Motor muffler; automobiles Motor muffler air
Pipe; Résonateur automobile; automobile automobile Piston; Cylindres de moteurs de voitures; Filtres à air pour moteurs de voitures; Bloc de moteur automobile; huile d’automobiles; automobiles Water Pump; pompes [machines]; Vannes [parties de machines]; Aérocondenseurs; machines à air comprimé; machines d’aspiration d’air; cylindres pneumatiques [pièces de machines]; Essieux de machines; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; Coussinets
[parties de machines]; roue automobile; Courroies de machines; appareils de soudure électrique; Machines et appareils de nettoyage électriques; Balais sans fil, électriques; appareils de nettoyage à vapeur; Balais vapeur; Brosses pour aspirateurs; Buses d’aspiration pour aspirateurs; Filtres pour boîtes de poussière pour aspirateurs; Capuchons de brosses de poussière pour aspirateurs; Réservoirs pour aspirateurs; Robots de balayage; appareils de lavage; aspirateurs de poussière; machines de concassage; Machines à filtrer; Dispositifs électriques pour tirer les rideaux; Tambours [parties de machines]; Imprimantes
3D; Cireuses électriques pour chaussures; Machines pour corder les raquettes; Des distributeurs automatiques; Labellisseurs [machines]; Combinaisons exosquelettes robotisées autres qu’à usage médical; Machines de galvanoplastie; Waters électroniques pour animaux domestiques; Filtres pour abreuvoirs électroniques pour animaux domestiques.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 7: Pulvérisateurs; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; robots industriels; lave-vaisselle; machines à laver le linge; installations centrales de nettoyage sous vide; installations pour l’aspiration de poussières pour le nettoyage;

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machines à graver; tournevis électriques; aspirateurs à main; aspirateurs de poussière; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; installations de lavage de véhicules; générateurs d’électricité éolienne; filtres à air [parties de moteurs]; désintégrateurs; mangeoires pour carburateurs; machines à moulurer; tondeuses à gazon; machines à tordre le linge; balais sans fil; balais vapeur; machines et appareils à encaustiquer électriques; machines de cuisine électriques; pompes à air; appareils de lavage; outils tenus à la main, autres que ceux actionnés manuellement.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits qui ont été considérés comme identiques s’adressent au grand public ainsi qu’à des clients professionnels tels que, par exemple, ceux du domaine agricole possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
c) Les signes
ROIDMI
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Bien que chacun des signes en cause (y compris les composants du signe contesté) puisse être perçu de différentes manières, la division d’opposition se concentrera sur le scénario le plus favorable pour l’opposante, afin d’éviter une multiplicité inutile de scénarios moins nombreux. À cet égard, il y a lieu de relever que le scénario le plus favorable pour l’opposante doit être compris comme étant le scénario le plus favorable et non comme hypothétique le meilleur possible.

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Il convient de noter qu’il suffit qu’il existe un risque de confusion pour une partie non négligeable du public pertinent. De l’avis de la division d’opposition, le scénario le plus favorable pour l’opposante consiste à se concentrer sur la partie importante du public pertinent pour laquelle la marque antérieure est comprise comme étant les lettres stylisées «MI», et l’élément verbal de la marque antérieure est perçu comme étant fantaisiste/dépourvu de signification, et donc normalement distinctif, de sorte qu’il n’y a pas de constatation d’une différence conceptuelle entre les signes, comme expliqué ci-dessous. Aux fins de cette appréciation, ce public pertinent est appelé ci-après le public analysé.
À la lumière de ce qui précède, la marque antérieure sera perçue comme étant l’élément verbal stylisé «MI» et perçue comme étant fantaisiste/dépourvue de signification, de sorte qu’elle est normalement distinctive pour les produits en cause. La stylisation de cet élément verbal ne passera pas inaperçue et, en effet, est d’un degré suffisant pour être perçu comme ayant une certaine importance dans la perception de cette marque antérieure. Cela étant, ladite stylisation n’est pas l’élément le plus distinctif de la marque antérieure et sera considérée comme principalement décorative dans la perception globale de cette marque, de même que le fond carré bordé de rond.
Le signe contesté se compose de l’élément verbal «ROIDMI», qui est dépourvu de signification pour le public pertinent (y compris le public analysé) et est donc normalement distinctif pour les produits pertinents.
Dans ses observations, l’opposante fait valoir que le signe contesté sera découpé mentalement en les éléments «ROID» et «MI», qui seront perçus comme faisant référence à un médicament qui accroît le développement musculaire. Toutefois, la division d’opposition n’est pas d’accord avec cet argument de l’opposante. Même à supposer que «ROID» soit le nom d’un tel médicament, il n’existe aucune raison valable ou plausible pour laquelle le public pertinent (y compris le public analysé) aurait pour effet de décomposer le signe contesté de manière à percevoir la signification soumise par l’opposante. C’est d’autant plus le cas en l’espèce où les produits pertinents relèvent de la classe 7 et ne contiennent aucune référence significative à des médicaments tels que ceux liés au développement musculaire. Il s’ensuit que cette observation de l’opposante n’est pas fondée et doit donc être rejetée.
Aucun des éléments/composants des signes en cause n’est dominant en ce sens qu’il est frappant sur le plan visuel. Selon la pratique de l’Office, une marque verbale n’a pas d’élément dominant et le signe contesté étant une marque verbale, il s’ensuit qu’elle n’en en a aucun.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
La longueur des signes peut avoir une incidence sur l’impact des différences entre les signes. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. Par conséquent, dans les mots courts, de petites différences peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente. Par contre, le public est moins conscient des différences entre les signes longs.
Sur le plan visuel, si les signes coïncident par les lettres majuscules «MI», ils diffèrent par la suite de lettres «ROID» placée au début du signe contesté, ainsi que par les éléments stylisés/figuratifs de la marque antérieure, dont la stylisation équivaut à une partie importante de l’appréciation de la marque, comme indiqué ci-dessus, et qui ne passeront pas inaperçus aux yeux du public analysé.

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Compte tenu de tout ce qui précède, y compris de la longueur clairement différente des signes en cause, et du fait que la coïncidence de lettres se trouve à la fin du signe contesté sur lequel le consommateur tend à attirer moins l’attention, comme expliqué ci-dessus, la division d’opposition considère que, contrairement à l’affirmation de l’opposante selon laquelle les signes sont très similaires sur le plan visuel, le signe en cause n’est que faiblement similaire sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, les signes coïncideront par le son de l’élément verbal/de la combinaison de lettres «MI», qui diffère par le son de la suite de lettres «ROID» du signe contesté.
La marque antérieure est un signe court, de sorte que les différences sont plus notables qu’avec des signes plus longs, comme expliqué ci-dessus.
Compte tenu de tout ce qui précède, contrairement à l’affirmation de l’opposante selon laquelle les signes sont fortement similaires sur le plan phonétique, la division d’opposition considère que les signes sont similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Pour le public analysé, les signes sont dépourvus de signification, de sorte que l’appréciation conceptuelle est neutre.
Étant donné que les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins (bien qu’à un faible degré), l’examen du risque de confusion sera réalisé.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Bien que l’opposante ait affirmé que la marque antérieure jouit d’une renommée par l’usage, comme indiqué ci-dessous dans le cadre de l’appréciation de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, la marque antérieure ne jouit ni d’une renommée ni d’un caractère distinctif accru par l’usage, pour aucun des produits protégés antérieurs compris dans la classe 7.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public analysé. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits ont été considérés comme identiques. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal, comme indiqué à la section d) ci-dessus, et le degré d’attention du public analysé lors de l’achat est soit moyen, soit élevé.
Compte tenu de tous les facteurs pertinents, la division d’opposition considère que les similitudes, en raison de la coïncidence de la combinaison de lettres «MI», qui ne génèrent qu’un faible degré de similitude visuelle et phonétique, ne sont pas suffisantes pour compenser les différences significatives entre les signes. À cet égard, malgré ladite coïncidence de lettres, l’impression visuelle immédiate produite par le signe contesté concerne celle du mot «ROIDMI» que le consommateur percevra dans son ensemble sans le disséquer mentalement de manière à percevoir les lettres «MI» séparément. La marque

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antérieure est un signe court, de sorte que les différences sont plus évidentes pour le consommateur et, à cet égard, il est indéniable que la stylisation de la marque antérieure — étant absente du signe contesté — aura un certain impact visuel sur le public analysé.
Dès lors, il y a lieu de considérer que les similitudes dues à la simple coïncidence des lettres «MI» situées à la fin du signe contesté ne sont pas suffisantes pour entraîner un risque de confusion dans l’esprit du public analysé.
L’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office à l’appui de ses arguments. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités.
Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, conformément à la jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004, T- 281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, les affaires antérieures citées par l’opposante ne sont pas pertinentes aux fins de la présente procédure car les signes en cause dans ces décisions concernaient un contenu différent au sein du signe contesté, ce qui conduit à une situation factuelle différente de celle qui s’applique dans la présente procédure d’opposition.
Compte tenu de tout ce qui précède, même compte tenu de la conclusion selon laquelle les produits sont présumés identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public analysé. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
Étant donné qu’il n’existe pas de risque de confusion lorsqu’il n’existe pas de différence conceptuelle entre les signes, il s’ensuit qu’il n’en existe pas non plus pour la partie du public pertinent pour laquelle l’élément verbal de la marque antérieure a une signification.
L’opposante a également fondé son opposition sur les quatre marques antérieures suivantes:
1. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 601 667 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 9, 35 et 42 (marqueantérieure no 1); 2. l’enregistrement international de la marque désignant la Finlande, l’Autriche, la Bulgarie, le Benelux, l’Italie, la Lettonie, le Portugal, la Croatie, Chypre, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, la Suède, la Pologne, la Grèce, la Roumanie, la Slovénie, l’Estonie, l’Irlande, la Slovaquie, l’Espagne, la France et la
Hongrie no 1 462 437 (marque figurative) compris dans les classes 9, 11 et 35 (marqueantérieure no 2);

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3. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 106 851 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 8 et 24 (marqueantérieure no 3);
4. l’enregistrement international de la marque de l’Union européenne no 1 547
288 (marque figurative) dans les classes 3, 7, 8, 11 et 21 (marqueantérieure no 4).
Même si l’on considère que ces autres marques antérieures présentent un degré de similitude plus élevé avec le signe contesté que la marque antérieure no 5 — utilisée dans la comparaison ci-dessus — en raison de l’absence d’élément sur le fond noir et du fait que l’élément verbal de ces marques antérieures est représenté en lettres noires, l’impact de ces éléments figuratifs/stylisés est limité, comme expliqué ci-dessus en ce qui concerne la marque antérieure no 5, de sorte que le degré de similitude visuelle et phonétique supérieur au faible degré de similitude visuelle et phonétique des marques antérieures est limité (ce qui a été expliqué ci-dessus pour la marque antérieure no). Il s’ensuit que, même en faisant abstraction du fait que certaines de ces marques antérieures ne sont protégées pour aucun des produits compris dans la classe 7, de sorte qu’il n’existe, au minimum, aucune identité entre les produits et le signe contesté compris dans la classe 7 en ce qui concerne les marques antérieures 1, 2 ou 3, il n’existe clairement aucun risque de confusion non plus en ce qui concerne ces marques antérieures.
Par conséquent, l’opposition doit être rejetée conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.

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Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-345/08 indirects T-357/08, Botolist/Botocyl, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
a) Renommée des marques antérieures
Selon l’opposante, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne.
La renommée suppose un seuil de connaissance qui est atteint uniquement lorsque la marque antérieure est connue d’une part significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a désigné l’Union européenne le 23/08/2021. Par conséquent, il a été demandé à l’opposante de prouver que les marques sur lesquelles se fonde l’opposition avaient acquis une renommée dans l’Union européenne avant cette date. La preuve doit également montrer que la renommée a été acquise pour les produits et services pour lesquels l’opposante a invoqué une renommée, à savoir:
1. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 601 667 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 9, 35 et 42 (marqueantérieure no 1); 2. l’enregistrement international de la marque désignant la Finlande, l’Autriche, la Bulgarie, le Benelux, l’Italie, la Lettonie, le Portugal, la Croatie, Chypre, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, la Suède, la Pologne, la Grèce, la Roumanie, la Slovénie, l’Estonie, l’Irlande, la Slovaquie, l’Espagne, la France et la
Hongrie no 1 462 437 (marque figurative) compris dans les classes 9, 11 et 35 (marqueantérieure no 2);
3. L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 106 851 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 8 et 24 (marqueantérieure no 3);
4. l’enregistrement international de la marque de l’Union européenne no 1 547
288 (marque figurative) dans les classes 3, 7, 8, 11, 12, 21 et 28 (marqueantérieure no 4); et
5. L’enregistrement de la MUE no 18 459 507 (marque figurative) pour des produits compris dans les classes 3, 7, 8, 9, 11, 12, 21, 28, 35 et 37 (marqueantérieure no 5).
La liste complète des produits et services protégés par les marques antérieures susmentionnées figure à l’ annexe 1 de la présente décision. À cet égard, il convient de

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noter que, bien que la classe 8 ait été incluse dans l’acte d’opposition pour la marque antérieure no 4, cette marque antérieure n’est désormais protégée pour aucun produit compris dans cette classe.
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition procèdera sur la base/hypothèse que la marque antérieure no 2 est dûment protégée pour tous les produits et services spécifiés compris dans les classes 9, 11 et 35 pour chacun des pays désignés susmentionnés.
L’opposition est formée à l’encontre des produits suivants:
Classe 7: Pulvérisateurs; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; robots industriels; lave-vaisselle; machines à laver le linge; installations centrales de nettoyage sous vide; installations pour l’aspiration de poussières pour le nettoyage; machines à graver; tournevis électriques; aspirateurs à main; aspirateurs de poussière; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; installations de lavage de véhicules; générateurs d’électricité éolienne; filtres à air [parties de moteurs]; désintégrateurs; mangeoires pour carburateurs; machines à moulurer; tondeuses à gazon; machines à tordre le linge; balais sans fil; balais vapeur; machines et appareils à encaustiquer électriques; machines de cuisine électriques; pompes à air; appareils de lavage; outils tenus à la main, autres que ceux actionnés manuellement.

Afin de déterminer le niveau de renommée des marques antérieures, il y a lieu de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, y compris, notamment, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.
L’opposante a produit, entre autres, des éléments de preuve concernant le Royaume-Uni (ci-après le «Royaume-Uni») en vue de démontrer la renommée/le caractère distinctif accru des marques antérieures. Toutefois, il découle de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, libellé en l’espèce, que les conditions pour son application doivent également être remplies au moment de l’adoption de la décision. Étant donné que le Royaume-Uni n’est plus membre de l’UE, les éléments de preuve relatifs à son territoire ne peuvent être pris en considération pour prouver la renommée/le caractère distinctif accru «dans l’UE» (voir la communication no 2/20 du directeur exécutif de l’Office du 10 septembre 2020 sur l’incidence du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne sur certains aspects de la pratique de l’Office, section V «Droits antérieurs dans les procédures inter partes»).
Le 17/08/2022, l’opposante a produit les éléments de preuve suivants:
On peut mentionner ici que le contenu des annexes 1 à 6 ne vise pas ou n’est pas pertinent pour étayer la revendication de renommée des marques antérieures.
Annexe 7 des captures d’écran datées (par l’intermédiaire de la Wayback Machine, datées de 2019), déclarées par l’opposante comme provenant de certains de ses sites internet (tels que les sites web nationaux du Royaume-Uni, d’Espagne, d’Italie et de France), afin d’illustrer le fait que l’opposante cible activement des consommateurs établis dans l’UE et de démontrer l’usage des marques antérieures dans l’Union européenne. Les extraits font référence à une large gamme de produits, généralement revêtus des marques
Xiaomi ou sous la forme, mais également avec une référence sous la forme «Mi» (mot), y compris pour des appareils intelligents (tels que les téléphones intelligents et les montres intelligentes), ainsi que d’autres produits de consommation tels que les téléphones

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auriculaires, les brosses à dents électriques, les lampes de nuit, les balances, les bagages, les appareils photo de sécurité, les ampoules électriques et les sèche-cheveux. Il y a également quelques références à la «Mi Electric Scooter Pro» (et à quelques variantes de celle-ci). Il semble y avoir peu d’éléments de preuve concernant les classes 11, 12 et 21 et, hormis les images de magasins de vente au détail de marques MI (concernant des services de vente au détail compris dans la classe 35), aucune preuve claire concernant des produits compris dans les classes 3, 7, 8, 24 et 28 ou des services compris dans les classes 35, 37 ou 42.
Annexe 8 captures d’écran (datées de 2019 via Wayback Machine) ainsi qu’un article en ligne daté du 10/11/2018 présentant une liste des magasins de détail de l’opposante au Royaume-Uni (comme Argos et John Lewis), en France, en Espagne, en Pologne et en
Italie, ainsi qu’en Italie, ainsi qu’un article en ligne montrant généralement la marque avec certaines références sous la forme «Mi», ainsi que des références à certains des partenaires de vente au détail (en magasin ou en ligne) de l’opposante, comme, par exemple, Carrefour, Amazon Media et Euronics. La plupart des produits visibles sur les photographies sont des produits de l’électronique grand public tels que les téléphones portables/téléphones intelligents, bien qu’il existe également une poignée d’images sur lesquelles figure un scooter. Dans le cas contraire,il semble y avoir peu d’éléments de preuve concernant les classes 11, 12 et 21 et, hormis les images de magasins de vente au détail de marques MI (concernant des services de vente au détail compris dans la classe
35), aucune preuve claire concernant des produits compris dans les classes 3, 7, 8, 24 et 28 ou des services compris dans les classes 35, 37 ou 42.
Annexe 9 décrite par l’opposante comme des captures d’écran de vidéos de consommateurs prises dans ses magasins nouvellement ouverts ou récemment ouverts à Londres, Madrid et Paris, datées de 2017 à 2019. Outre l’image partielle accessoire d’un scooter sur une photographie d’un rayon de produits d’écoute, et le fait que les magasins en cause concernent des services de magasins de vente au détail en classe 35, et l’objet des vidéos du consommateur sont principalement des produits électroniques grand public tels que des téléphones intelligents, des téléviseurs, des écouteurs ou des montres intelligentes (relevant de la classe 9), il semble qu’il existe peu ou pas de preuves concernant des produits protégés en classes 3, 7, 8, 11, 12, 21, 24 et 28 ou des services en classes 35, 37, 42 ou.
Annexe 10 les extraits, pour la plupart non datés, des sites web de détaillants en ligne tiers tels Amazon.co.uk (en anglais, prix en livres sterling), MEDIA MARKT (en allemand, prix sans code devise), Carrefour (en français, prix en euros), FNAC (en français, prix en euros), ebuyer.com (en anglais, prix en livres sterling), Amazon.de (en allemand, prix en euros), myMegastore.gr (avec des chiffres de vente en euros), les prix de vente en livres sterling (en euros), les prix de vente en livres sterling (en livres sterling) de l’opposante (en français, prix de vente en euros), les prix de vente en euros de l’opposante, les plus vendus en livres sterling, en euros, les plus vendus en euros, les plus vendus en euros, les prix de vente en livres sterling (en anglais), les plus jeunes et les plus vendus en livres sterling (en
anglais). La marque de l’opposante est généralement utilisée sous la forme ou le mot «Mi». Outre les smartphones, il n’existe aucune preuve claire ou concrète de l’offre à la vente d’autres produits protégés de l’opposante compris dans les classes 3, 7, 8, 9, 11, 12, 21, 24 ou 28 ou de la fourniture des services protégés compris dans les classes 35, 37 ou
42.

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Annexe 11 Captures d’écran du ou des sites web de l’opposante dont l’opposante soutient qu’elle produit une gamme de produits identiques à ceux spécifiés par le signe contesté en classe 7. Les produits indiqués sont des purificateurs d’air (qui relèvent en fait de la classe 11, et non de la classe 7), des tournevis sans fil, des kits de tournevis, des perceuses sans fil, des aspirateurs robotisés, des aspirateurs fixes actionnés à la main et des compresseurs d’air. Outre ces produits spécifiques compris dans les classes 7 et 11, aucun élément de preuve n’a trait aux autres produits protégés de l’opposante compris dans les classes 3, 7, 8, 9, 11, 12, 21, 24 ou 28 ou à la fourniture des services protégés compris dans les classes 35, 37 ou 42.
Annexe 12 extraits d’une capture d’écran du site internet de l’opposante, que l’opposante déclare démontrer ses services de soutien et de tir des pantalons. Les captures d’écran ne sont pas datées, bien que le symbole du droit d’auteur comporte la plage de 2010 à 2021. La section «contact us» fournit des coordonnées pour la France, Hong Kong, l’Inde, l’Indonésie, l’Italie, Macao, la Malaisie, les Philippines, la Russie, Singapour, l’Espagne, Taïwan, le Royaume-Uni, les États-Unis, les Pays-Bas, l’Allemagne, la Biélorussie, le Maroc et l’Égypte. Il convient de noter que le contenu de cette annexe ne contient aucun élément de preuve clair ou évident concernant les produits protégés de l’opposante compris dans les classes 3, 7, 8, 9, 11, 12, 21, 24 ou 28 ou concernant la fourniture des services protégés compris dans les classes 35, 37 ou 42.
Annexe 13 un bref extrait du «Mi Xiaomi Corporation 2021 — Résultats annuels Announcement», indiquant que Xiaomi détenait une part de marché mondiale de 2021 14,1 % pour les expéditions de smartphones, comme indiqué dans le tableau figurant à la page 171 dudit tableau, reproduit ci-après, étant précisé que les chiffres concernent les smartphones (relevant de la classe 9) et non d’autres produits protégés relevant des classes 3, 7, 9, 11, 12, 21, 24 ou 28 ou des services protégés en classes 35, 37 ou 42:
Lecontenu de cette annexe est destiné à compléter le paragraphe 53 des observations de l’opposante, dans lequel celui-ci déclare que ses expéditions de smartphones sont les suivantes:

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Annexe 14 une copie d’un article en ligne du Global Times daté du 06/05/2021 intitulé «Xiaomi part de marché en Europe surpasser Apple pour prendre des fentes» indiquant, entre autres, que le fabricant chinois de smartphones Xiaomi a dépassé la part de marché d’Apple au premier trimestre 2021, classant le deuxième derrière Samsung, selon son vice- président. Elle indique également qu’en Espagne, Xiaomi a été la plus grande marque smartphone depuis cinq trimestres consécutifs. L’article ajoute que la part de la marque de Xiaomi au premier trimestre de l’Europe s’élevait à 23 %, selon Canals, après la part de marché de 35 % de Samsung, la part de marché d’Apple étant de 19 %. En Europe de l’Ouest, Xiaomi détenait 17 % du marché, en troisième position après Samsung et Apple. Il convient de noter que les chiffres portent sur les smartphones (relevant de la classe 9) et non sur d’autres produits protégés compris dans les classes 3, 7, 9, 11, 12, 21, 24 ou 28 ou sur des services protégés compris dans les classes 35, 37 ou 42.
Annexe 15 sont un certain nombre d’articles/de commentaires en ligne de produits, dont certains des produits de la marque MI de l’opposante; Le premier article de Notebookcheck daté du 21/5/2018 semble être destiné au marché américain, étant donné que les produits figurant sur la liste sont proposés en dollars américains. Le deuxième article en ligne de cnet daté du 14/06/2018 fournit des prix de produits en jaune, en livres sterling et en dollars australiens. Le troisième article, de T3 Smarter Living, apparemment non daté, fournit des prix de produits en GBP. Le quatrième article en ligne, en technologie de commerce, du 05/06/2019 fournit des prix de produits à la fois en livres sterling et en euros. Le cinquième article en ligne, dans ZD Net, daté du 21/04/2022 concerne le smartphone Xiaomi 12. Aucun des contenus ne semble faire référence aux autres produits protégés de l’opposante compris dans les classes 3, 7, 9, 11, 12, 21, 24 ou 28, ni aux services protégés compris dans les classes 35, 37 et 42.
Annexe 16 le contenu de cette annexe (extraits de StatCounter) est destiné à compléter le paragraphe 56 des observations de l’opposante, selon lequel la part de marché estimée pour «Xiaomi» dans le secteur des smartphones dans un certain nombre d’États membres de l’UE est la suivante:

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Il convient de noter à cet égard que les données brutes indiquées dans le contenu de
l’annexe ne semblent pas toujours correspondre aux pourcentages indiqués dans le tableau ci-dessus fourni par l’opposante, ce qui est accentué par un manque de clarté quant à la période exacte qui figure dans les données annexées (qui, pour chaque pays, prétend être de avril 2019 à avril 2020). Par exemple, les données concernant la Grèce figurant dans cette annexe indiquent que la part de marché des fournisseurs de services mobiles est de
24,86 %, alors que le chiffre correspondant dans le tableau ci-dessus indique 17,7 %. En revanche, le chiffre des données brutes pour l’Espagne (20,99 %) correspond au tableau ci- dessus pour l’Espagne. Il convient de noter que les chiffres portent sur les smartphones (relevant de la classe 9) et non sur d’autres produits protégés compris dans les classes 3, 7, 9, 11, 12, 21, 24 ou 28 ou sur des services protégés compris dans les classes 35, 37 ou 42.
Annexe 17 un extrait des résultats annuels 2021 de l’opposante, qui comprend un tableau présentant la part de marché des smartphones et leur classement dans différentes régions en 2021, tel que reproduit ci-dessous. Il y a lieu d’ajouter que les données de classement qui y figurent doivent être considérées comme faisant référence aux ventes de smartphones et non à d’autres produits ou services protégés par les marques antérieures pertinentes. En effet, l’opposante n’a pas fait valoir le contraire.
Annexe 18 des extraits montrant que l’opposante a assisté au congrès mondial mobile à Barcelone en 2015-2019 (inclusif), comprenant un article en ligne du Wall Street Journal, daté du 24/02/2016, un article en ligne de sortes huanet (agence chinoise des News), daté du 17/03/2015 intitulé «Lei Jun répond au sommet de 2015 CeBIT Technology Trade Fair» et un extrait imprimé de l’entrée de Wikipédia sur CeBIT, indiquant que CeBIT est le plus grand salon technologique au monde, organisé chaque année à Hanovre. Pour autant que la division d’opposition puisse le déterminer, cette annexe concerne essentiellement ou principalement des smartphones et non aucun autre produit/service protégé par les marques antérieures et, en tout état de cause, l’opposante n’a pas expressément fait valoir le contraire dans ses observations.
Annexe 19 le contenu de cette annexe est destiné à compléter le point 59 des observations. Dans ce paragraphe, l’opposante affirme qu’elle contient des extraits d’App Annie (qui fournit des données analytiques des applications) fournissant des informations détaillées sur les applications de l’opposante, sur leurs fonctions, lorsqu’elles ont été publiées pour la première fois, sur la classification des consommateurs et sur l’historique de téléchargement au sein de l’Union européenne:

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Annexe 20 Un article de SensorTower daté du 29/01/2020 intitulé «European Mobile App
Consumer Sin a grimped 19 % en 2019 à More than USD11 Billion». Dans ses observations, qu’elle déclare étayer les chiffres de l’annexe précédente, l’opposante attire l’attention sur la référence qui y est faite, à savoir que Google Play a amassé 17.6 milliards d’installations en Europe en 2019 et que l’App Store a généré 6.5 milliards de téléchargements. Force est de constater que ces chiffres concernent lesdites plateformes en général et ne se rapportent pas uniquement à l’opposante. En outre, les chiffres semblent concerner «l’Europe» et pas nécessairement le territoire de l’Union européenne.
Annexe 21 le contenu de cette annexe est destiné à compléter le paragraphe 62, dans lequel l’opposante présente le tableau indiquant les visites totales par mois du site web de l’opposante www.mi.com:
Le contenu de cette annexe consiste en une copie d’un rapport d’un site web similaire daté de mars 2021 concernant l’analyse du site internet de mi.com. en particulier, l’opposante indique que son contenu indique que mi.com était alors le^714e site web le plus classé visité au monde.
Annexe 22 des extraits du rapport web similaire susmentionné, que l’opposante déclare confirmer qu’en février 2021, une grande partie des visiteurs de sites web provenaient de l’Union européenne, comme l’Espagne (3,38 %), la France (2,39 %), l’Allemagne (1,35 %) et la Pologne (0,7 %), ainsi que d’autres. En combinant ces chiffres, l’opposante affirme, au paragraphe 63 de ses observations, que ces chiffres correspondent à des visiteurs de
l’Union (ou plutôt à des visites) d’au moins 4.8 millions en février 2021 (sur la base indiquée de 7,82 % de 61.4 millions de visites). Toutefois, pour autant que la division d’opposition puisse l’établir, les chiffres figurant dans cette annexe se rapportent à juin 2020 (voir l’extrait ci-dessous de cette annexe), et non à février 2021, alors que les pourcentages individuels susmentionnés correspondent à ceux de cette annexe, les chiffres de conclusion ne le sont pas.

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Annexe 23 le contenu de cette annexe est destiné à accompagner le paragraphe 64 des observations de l’opposante concernant des données/résultats supplémentaires provenant de sites web similaires concernant des visites sur le site web de l’opposante mi.com dans ce qu’affirme l’opposante, à savoir avril 2022, bien que la capture d’écran elle-même renvoie à juin 2020, comme également reproduit ci-dessous.

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Annexe 24 selon l’opposante, ses produits de la marque Mi-branle sont régulièrement réexaminés et remportent des prix de l’industrie, comme en témoigne le contenu de cette annexe:
Un extrait non daté d’une publication en ligne intitulée «Tech Advisor» qui recommande certains des produits de l’opposante tels que «Mi Mix» et «Mi 9» dans les catégories «Best of CES 2017» ou «Best in Show MW2019». Une Fact Sheet du
CES fournit également des informations sur l’exposition CES (à Las Vegas).
Un article daté du 11/01/2017 intitulé «Android Central» (androidcentral.com) intitulé «Android Central Best of CES 2017 Awards!». L’un des produits «Best of..» est le produit «Mi TV 4» de l’opposante.
Un article daté du 01/11/2018 extrait du site web www.ces.tech.com intitulé «Are you CES Ready?» fournissant des informations sur la prochaine exposition CES à
Las Vegas en janvier 2019.
Un article daté du 01/07/2017 d’une publication intitulée «Ubergizmo Best of CES 2017» intitulé «Ubergizmo Best of CES» examinant les produits de divers fabricants tels que Sony, Samsung et LG, y compris la marque «Mi TV 4» de l’opposante.
Un article daté du 19/03/2019 extrait du site internet uswitch.com intitulé «Broadband émetteurs Mobile Awards 2019», dans lequel l’opposante (identifiée
comme ) a reçu le prix «Best Newcomer of the Year».
Annexe 25 captures d’écran de divers sites web concernant des prix de design industriel décernés à l’opposante, résumés par l’opposante dans ses observations comme suit:

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a) Les prix des dessins et modèles «AIR» pour 43 produits Xiaomi tels que le Lampe
Mi LED Desk, bracelets de montres, écouteurs, lumières LED, Smart Home kit, routeurs, haut-parleurs et aspirateur robotisé.
b) classée dans l’indice des prix des dessins ou modèles FI en tant qu’équipe de conception asiatique de 25 entrées et dans les dix premiers fabricants chinois de télécommunications;
c) Le dessin ou modèle DFA pour des prix asiatiques pour des produits, dont le smartphone Mi 3 en 2014, drone en 2016, et scooter en 2017;
d) The Red Dot awt Award 2017 pour des produits tels que lampe de bureau DEL, scooter, TV et router;
e) La Société des Designateurs industriels d’Amérique (IDSA) est l’une des associations les plus anciennes et les plus importantes des professionnels des dessins et modèles industriels. Les prix IDSA pour Mi Mix, Mi 3 smartphones de
2014, routeurs de 2015 lampes de bureau DEL de 2017;
f) Les prix Red Star pour 17 produits, dont le smartphone Mi 2A en 2014, ventilateur portable en 2015, téléphone Mi Mix Smart en 2017, bracelet de montre en 2016, TV en 2017 et drone et haut-parleur;
g) 2018 Allemagne IF Design Gold prix pour Mi Sphere Camera;
h) 2018 Le prix allemand «Dot Dot» de l’ensemble des meilleurs pour Mi Rearview Mirror.
Annexe 26 une sélection d’articles issus de publications d’actualités et de médias en ligne, à savoir:
Un article de presse en ligne daté du 03/05/2018, publié par BBC News en en-tête
«Xiaomi lance une bourse $10bn Hong Kong». L’article mentionne que Xiaomi est entré sur le marché espagnol l’année précédente. Hormis une image sur laquelle figure la marque figurative «MI», il n’y a pas d’autre référence aux marques antérieures.
Une capture d’écran d’un article d’actualité en ligne daté du 23/01/2019 de BBC News intitulé «Xiaomi s double pliants smartphone» (non identifié par le nom).
Un article de référence de produit en ligne daté du 27/01/2019 paru dans le journal
The Sun au Royaume-Uni intitulé «slick sliding gadget is HALF price of an iPhone, very very very very very very very very very very very very very very very very very very very very very very very very chor» (voir et décrit les caractéristiques du téléphone portable «Mi MIX 3»» et décrit les caractéristiques du téléphone portable
«Mi MIX».
Un article en ligne daté du 27/07/2016 du journal Daily Star au Royaume-Uni intitulé
«QU’est-ce qu’un nouveau livre MacBook pour le site GBP400? Tentatives d’ordinateurs portables budgétaires pour prendre Apple», faisant référence au lancement récent du portable «Xiaomi Mi Notebook Air».
Un article en ligne daté du 29/07/2015 extrait du journal Daily Star au Royaume-Uni intitulé «Fitness tracking juste forward — superb Xiaomi Mi band hits UK pour le site

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GBP20», indiquant que le Mi Band est actuellement en vente après avoir accumulé des enregistrements de ventes en Chine et ayant vendu six millions de ventes dans le monde entier.
Une capture d’écran du site web du journal The Telegraph au Royaume-Uni, non datée mais apparemment datée de octobre 2014 (sur la base de son contenu), dans laquelle figure un tableau indiquant que l’opposante s’attend à expédier des téléphones 100M en 2015, avec des téléphones 60M censés être expédiés en 2014, et avec des téléphones en 45M expédiés «à ce jour en 2014».
Un article en ligne daté du 03/05/2018 du journal Guardian au Royaume-Uni intitulé «Xiaomi de vendre des smartphones au Royaume-Uni par l’intermédiaire de trois», indiquant que l’opposante commencera à vendre ses smartphones au Royaume-Uni dans le cadre d’un partenariat avec trois, étant donné qu’elle porte son attention sur l’ouest. L’article indique également que l’opposante, le quatrième plus grand fabricant de smartphones au monde, a donné un nom pour sa propre vente de téléphones haut de gamme, mais s’est limitée à la Chine et à d’autres marchés en développement tels que l’Inde.
Un article en ligne daté du 14/08/2016 du journal The Sunday Times au Royaume- Uni concernant l’en-tête de réalité virtuelle Mi VR de l’opposante, a déclaré être à l’essai et devrait être mis en vente avant l’année suivante (à savoir 2017).
Un article en ligne daté du 18/05/2015 du journal Guardian au Royaume-Uni intitulé
«Xiaomi vend des accessoires au Royaume-Uni, aux États-Unis, en France et en
Allemagne» indiquant que l’opposante ouvrirait ses premiers magasins en Amérique du Nord et en Europe, en mai 2015, vendant des accessoires à bas coût comme prélude pour lancer des smartphones dans l’ouest.
Une capture d’écran non datée d’un site web portant la marque techrader.pro intitulée «Xiaomi investira $7bn dans 5G, AI et IoT au cours des cinq prochaines années». L’article concerne les plans d’affaires de l’opposante et ne fait aucune référence aux marques antérieures, hormis l’inclusion d’une photographie sur laquelle figure la marque «Mi» (figurative) dans un contexte extérieur.
Captures d’écran d’un article en ligne d’une source non identifiée daté du 02/12/2019 intitulé «Xiaomi Mi 9T Pro im Test: Oberklasse Schnappchen aus China?». Bien que
l’article soit en allemand, le locuteur moyen anglophone aurait peu de mal à croire que l’article concerne l’essai d’un nouveau produit (smartphone) par l’opposante, le Xiaomi Mi 9T Pro.
Annexe 27 captures d’écran de Facebook et de Twitter concernant la présence de l’opposante sur ces médias sociaux. La marque de l’opposante est généralement utilisée
sous la forme ou le mot «Mi». Selon les captures d’écran, la page Facebook de l’opposante compte plus de 10.7 millions de abonnés, tandis que sa plateforme Twitter est indiquée comme ayant des abonnés «1.14M» alors qu’Instagram est censée compter 3.8 millions de abonnés (— dans chaque cas en fonction de la capture d’écran qui est prise). La plateforme Twitter indique également que l’opposante est la quatrième marque pour smartphones au monde et la plateforme de l’IdO du monde le plus grand consommateur (c’est-à-dire l’internet des objets).

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Annexe 28 captures d’écran d’exemples de critiques vidéo destinées aux consommateurs des produits de l’opposante sur YouTube, y compris une capture d’écran concernant des clips vidéo de certains des produits de la marque «Mi» de l’opposante, y compris le double appareil photo Mi A1, le Mi LED Smart Bulb, le Mi LED Desk Lamp. La marque de
l’opposante est généralement utilisée sous la forme ou le mot «Mi».
Annexe 29 exemples de revues vidéo de tiers/individuelles de produits de la marque MI sur YouTube, dont une vidéo Marques Brownlee — concernant la Xiaomi Mi Mix Alpha — avec plus de 13 millions de vues (datées de février 2020) et une vidéo de quelqu’un «Mrall theboss» — concernant un déboxage de Xiaomi Mi 11 — avec plus de 4.5 millions de vues (datées de janvier 2021). La marque de l’opposante est généralement utilisée sous la forme
ou le mot «Mi».
Annexe 30 un extrait du rapport annuel 2021 de l’opposante destiné à compléter le point 72 des observations de l’opposante, dans lequel il expose les chiffres d’affaires globaux suivants (bien qu’il n’y ait pas de ventilation par produit ou région et que les chiffres soient fournis dans la devise RMB):
Annexe 31 extraits du rapport annuel 2018 de l’opposante indiquant, entre autres, que les expéditions de l’opposante pour l’Europe de l’Ouest (non définies par l’opposante ni géographiquement ni par référence au nom de la marque) ont augmenté de 415,2 % en année et que l’opposante a été classée quatrième en ce qui concerne les expéditions de smartphones pour la période de référence.
Annexe 32 extraits du rapport financier de Xiaomi Inc., 2019, qui confirme que
l’opposante a augmenté les expéditions de smartphones vers l’Europe de 115 % en Europe de par an et que l’opposante aclassé 2 deuxième place en Espagne dans des «canaux du marché libre» en termes d’expédition pour smartphones^et 4 ans en Italie et en France.
Annexe 33 copie d’un article en ligne de phoneArena.com daté du 11/05/2020 intitulé «Les principaux fournisseurs de smartphones d’Europe de l’Ouest, Xiaomi vient après Huawei», citant l’analyse de Canalys selon laquelle l’opposante a été classée en quatrième position en tant que quatrième chargeur de smartphone en Europe de l’Ouest en Europe de l’Ouest, avec une augmentation annuelle de 79 % et une importante part de marché de 10 %. L’opposante affirme que le contenu de cette annexe montre également qu’elle était le plus grand vendeur de smartphones en Espagne (avec une part déclarée en unité de 28 %

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et une croissance annuelle de 46 %) et le troisième plus grand vendeur de smartphones en Italie au T1 2020.
Annexe 34 un extrait du site web d’Android Authority daté du 05/08/2020 intitulé «Xiaomi juste pass Huawei en Europe pour le T2 2020», qui indique que l’opposante était le troisième opérateur pour smartphones en Europe au T2 2020, avec une croissance annuelle de 65 %.
Annexe 35 captures d’écran du gadgets.ndtv.com (Gadgets 360) concernant un article en ligne daté du 06/08/2021 intitulé «Xiaomi devenue Number One Smartphone Brand Globally for first time Ever en juin: Contrepoint», avec la sous-rubrique «Xiaomi a vendu cumulativement environ 800 millions de smartphones depuis son premier téléphone en 2011», affirmant que Xiaomi est devenue la première marque de smartphones au monde pour la première fois en juin 2021, en prenant des données de la société de recherche contrepoint.
Annexe 36 une copie de la décision de l’EUIPO dans la procédure de nullité no
C00044046 du 13/04/2021 concernant la nullité des marques antérieures
de l’opposante et
Annexe 37 une copie de la décision de l’EUIPO dans l’opposition no B3 041 841 MI/LOVEMI du 21/02/2022, dans laquelle il a été conclu que les éléments de preuve qui y
étaient présentés démontraient une renommée de la marque antérieure au moins en Espagne pour les smartphones compris dans la classe 9.
Appréciation des éléments de preuve:
La division d’opposition estime que les éléments de preuve produits par l’opposante démontrent qu’elle jouissait d’une renommée au titre des marques antérieures au moins en Espagne, en France, en Italie et en Pologne à la date pertinente en ce qui concerne les smartphones, comme expliqué ci-après.
À cet égard, la Cour a précisé que, pour une marque de l’Union européenne antérieure, la renommée sur l’ensemble du territoire d’un seul État membre peut suffire (06/10/2009, C- 301/07, Pago, EU:C:2009:611). Cette affaire concerne une marque de l’Union européenne jouissant d’une renommée en Autriche. La Cour a indiqué qu’une marque de l’Union européenne doit être connue dans une partie substantielle de l’UE par une partie significative du public concerné par les produits et services couverts par cette marque. Compte tenu des faits exposés dans cette affaire, le territoire de l’État membre en cause (Autriche) a été considéré comme constituant une partie substantielle du territoire de l’UE (paragraphes 29-30). En faisant application du raisonnement suivi dans cette décision, la division d’opposition estime qu’il y a lieu de considérer que, compte tenu des constatations faites ci-après concernant la renommée de la marque antérieure en Espagne, en France, en Italie et en Pologne, il s’ensuit que cela constitue une conclusion selon laquelle les marques antérieures jouissent d’une renommée dans l’Union.
En particulier, les éléments de preuve contenus à l’annexe 14 et cités par l’opposante dans ses observations — compilés/fournis par une entité tierce StatCounter — indiquent que l’opposante jouissait d’une part de marché pour les téléphones intelligents en Espagne de

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près de 30 % en décembre 2021 (c’est-à-dire à la date pertinente ou à un peu près), ce qui constituait une augmentation substantielle de sa part correspondante en avril 2019 (13,07 %). S’il est vrai que les données brutes font référence à la part de marché de Xiaomi (l’opposante), il ressort clairement des autres éléments de preuve susmentionnés que les smartphones de l’opposante sont vendus en Espagne (et ailleurs) au moyen des marques antérieures.
Il y a lieu de reconnaître qu’une part de marché de près de 30 % pour un produit tel qu’un smartphone dont la plupart des consommateurs dans l’Union européenne sont aujourd’hui propriétaires ou possèdent aujourd’hui constitue en soi un indicateur très fort que les marques antérieures jouissent d’une renommée, à tout le moins en Espagne.
En outre, les éléments de preuve produits à l’annexe 16 indiquent une part de marché pour smartphones en 2021 en France de 13 % environ, en Italie de 16,5 % et de 28 % en Pologne.
En outre, le contenu de l’annexe 22 étant donné que les données sont respectées/fournies par l’entité tierce similaire web, indique que sur les 86.12 millions de visites sur le site internet de l’opposante mi.com en ou aux alentours de juin 2020, avec 50.63 millions de visiteurs uniques par mois; L’Espagne, la France, l’Italie et la Pologne étaient les pays du monde comptant respectivement^le nombre^le plus élevé^de visiteurs,^les 5, 6 et 19.
En outre, le contenu de l’annexe 33, qui contient un article en ligne de phoneArena.com daté du 11/05/2020, cite un aperçu de Canalys dans lequel l’opposante est déclarée être le premier vendeur de smartphones en Espagne au T1 2020 (avec une part d’unité indiquée de 28 % et une croissance annuelle de 46 %).
Les éléments de preuve susmentionnés doivent également être pris en considération en ce qui concerne les autres éléments de preuve produits par l’opposante, qui comprennent notamment des captures d’écran datées des sites internet de l’opposante pour l’Espagne, la France, la Pologne et l’Italie contenant des smartphones portant les marques antérieures (annexes 7 et 8), datées de captures d’écran datées des magasins de détail de l’opposante situés en Espagne (géographiquement répandu autour de l’Espagne, y compris, à Cartagena, Tarragona, Pamplona, Séville, Bilbao, Galladolid, Madrid, Alicante, Alicante, Alicante, Espagne).
Compte tenu des éléments de preuve susmentionnés, la division d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent que l’opposante jouissait d’une renommée importante en Espagne, en France, en Italie et en Pologne, à tout le moins pour les smartphones protégés dans la classe 9 sous les marques antérieures (comme expliqué ci-dessous), et compte tenu des éléments de preuve dans leur ensemble, tels qu’exposés ci-dessus, et nonobstant l’absence de preuves de la part de l’opposante concernant les recettes des ventes et/ou les chiffres promotionnels spécifiques pour le marché espagnol, français, italien ou polonais sous la marque antérieure.
Renommée pour smartphones:
Parconséquent, à la lumière des éléments de preuve, la division d’opposition considère que
l’opposante a démontré une renommée en Espagne, en France, en Italie et en

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Pologne pour les marques figuratives , et pour les smartphones compris dans la classe 9.
En revanche, bien qu’il existe des preuves de l’usage des marques antérieures dans d’autres territoires de l’Union — comme, par exemple, la date de la part de marché figurant à l’annexe 16 –, la division d’opposition considère qu’en l’absence d’autres éléments de preuve clairs et concrets à l’appui, l’opposante n’a pas clairement prouvé l’existence d’une renommée pour ces autres territoires de l’Union européenne.
Les produits/services protégés autres que les smartphones:
En outre, les preuves de renommée ne concernent que les smartphones compris dans la classe 9, et non les autres produits protégés compris dans les classes 3, 7, 8, 9, 11, 12, 21 et 24 ou les services protégés compris dans les classes 28, 35 et 37, pour lesquels il n’existe tout au plus qu’une poignée de références essentiellement accessoires telles que, par exemple, un petit nombre de références/images (par exemple, dans les annexes 42, 7, 8, 9 et 11) à des produits protégés tels que des tournevis électriques, des pousseurs électriques, des séchoirs électriques, des voitures ou des images (par exemple, aux annexes 25, et) à des produits protégés tels que des moteurs électriques, des aspirateurs électriques, des poutards électriques.
Il s’ensuit que, hormis pour les smartphones compris dans la classe 9 (comme expliqué ci- dessous), l’opposante n’a pas démontré la renommée des marques antérieures pour d’autres produits et services protégés compris dans les classes 3, 7, 8, 9, 11, 12, 21, 24, 28, 37 ou 42.
Caractère distinctif accru par l’usage:
Il s’ensuit également que, dans la mesure où il n’y a rien d’autre qu’une simple référence accessoire ou incidente à des produits/services protégés autres que les smartphones compris dans la classe 9, l’opposante n’a pas démontré que les marques antérieures 3 et 4 jouissaient d’un caractère distinctif accru par l’usage pour des produits/services protégés en vertu de ladite disposition.
Par conséquent, l’opposition ne saurait être accueillie en ce qui concerne les marques antérieures 3 et 4.
Dans le même temps, il y a lieu de considérer que les marques antérieures 1, 2 et 5 jouissent d’un caractère distinctif accru par l’usage en ce qui concerne les smartphones compris dans la classe 9, mais pas en ce qui concerne les autres produits/services protégés par ladite marque.
La question de la nature de l’usage de la marque antérieure no 2 – et de la marque
antérieure no 4 – :
Conformément à l’article 18, paragraphe 1, deuxième alinéa, point a), du RMUE, sont également considérés comme usage au sens du paragraphe 1: l’usage de la marque de l’Union européenne sous une forme qui diffère par des éléments n’altérant pas le caractère

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distinctif de la marque dans la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée, que la marque soit ou non également enregistrée sous la forme utilisée au nom du titulaire.
Ilconvient de rappeler que les marques antérieures 2 et 5 concernent
respectivement la marque figurative et la marque figurative. Bien que les preuves de
renommée concernent essentiellement soit le mot «MI» soit la marque figurative , la division d’opposition considère que l’usage sous ces formes équivaut à un usage des
marques antérieures et au motif que cet usage n’altère pas leur caractère distinctif.
La question de savoir si le degré de reconnaissance est suffisant pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE soit applicable dépend d’autres facteurs pertinents au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, tels que, par exemple, le degré de similitude entre les signes, les caractéristiques intrinsèques de la marque antérieure, le type de produits et services en cause, les consommateurs pertinents, etc.
Conclusions concernant la renommée prouvée des marques antérieures:
Par conséquent, l’appréciation au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE doit être effectuée sur la base du fait que les marques antérieures 1, 2 et 5 sont réputées renommées sur le territoire de l’Union européenne pour les smartphones compris dans la classe 9.
b) Les signes
Marque antérieure no 1:
Marque antérieure no 2:
ROIDMI
Marque antérieure no 5:
Marques antérieures Signe contesté

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Les territoires pertinents sont ceux de l’Union européenne (pour les marques antérieures 1 et 5) et également de la Finlande, de l’Autriche, de la Bulgarie, du Benelux, de l’Italie, de la Lettonie, du Portugal, de la Croatie, de Chypre, de la République tchèque, de l’Allemagne, de la Lituanie, de la Suède, du Danemark, de la Pologne, de la Grèce, de la Roumanie, de la Slovénie, de l’Estonie, de l’Irlande, de la Slovaquie, de l’Espagne, de la France et de la Hongrie (pour la marque antérieure no 2).
Il ressort de l’appréciation au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE que la
marque antérieure no 5 — a déjà été comparée, qu’elle a été considérée comme présentant un faible degré de similitude visuelle et phonétique avec le signe contesté et qu’elle est neutre sur le plan conceptuel dans le meilleur scénario possible pour l’opposante.
Étant donné que les éléments figuratifs/stylisés des marques antérieures 1 et 2 n’ont pas d’incidence sensiblement différente sur l’appréciation globale des signes en cause de celle de la marque antérieure 5, la division d’opposition doit conclure que les marques antérieures 1 et 2 sont également faiblement similaires sur les plans visuel et phonétique au seul signe contesté et qu’elles sont neutres sur le plan conceptuel dans le meilleur scénario pour l’opposante, pour les raisons déjà expliquées en détail dans l’appréciation de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE ci-dessus.
c) Le «lien» entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, les marques antérieures pertinentes sont renommées et les signes sont similaires au moins dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel «lien» entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31; 27/11/2008, C- 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire: ceci reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’il est vraisemblable que l’usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il lui porte préjudice, après avoir apprécié tous les facteurs pertinents dans le cas d’espèce.
Les éventuels facteurs pertinents aux fins de l’examen d’un «lien» incluent (27/11/2008, C- 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42):
le degré de similitude entre les signes;
la nature des produits et des services, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public pertinent;
l’intensité de la renommée de la marque antérieure;
le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l’usage, de la marque antérieure;
l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public;

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Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un «lien» peut être établie sur la base de certains de ces critères seulement;
L’établissement d’un tel lien, s’il repose sur la similitude (ou l’identité) entre les signes, exige que les segments du public pertinent pour chacun des produits et services désignés par les marques en conflit soient identiques ou se chevauchent dans une certaine mesure.
Selon la Cour de justice de l’Union européenne,
Il ne saurait ainsi être exclu que le public concerné par les produits ou les services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée soit tout à fait distinct de celui concerné par les produits ou les services pour lesquels la marque postérieure a été enregistrée, et que le marque antérieure, quoique renommée, soit inconnue du public visé par la marque postérieure. En pareil cas, le public visé par chacune des marques peut ne jamais être mis en présence de l’autre marque, de sorte qu’il n’établira aucun lien entre ces marques.
(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 48).
La Cour de justice a également relevé ce qui suit:
[…] que certaines marques peuvent avoir acquis une renommée telle qu’elle va au- delà du public pertinent en ce qui concerne les produits ou les services pour lesquels ces marques ont été enregistrées. Dans une telle hypothèse, il est possible que le public concerné par les produits ou les services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée effectue un rapprochement entre les marques en conflit alors même qu’il serait tout à fait distinct du public concerné par les produits ou les services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée.
(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 51-52).
En l’espèce, la division d’opposition considère que le public pertinent n’est pas susceptible d’établir un lien entre le signe contesté et aucune des marques antérieures 1, 2 ou 5.
En ce qui concerne le facteur relatif au degré de similitude des signes, il a été conclu ci- dessus que les signes sont similaires à un faible degré seulement, c’est-à-dire similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique et neutres sur le plan conceptuel dans le meilleur scénario pour l’opposante.
En ce qui concerne le facteur relatif à la nature des produits, y compris le degré de similitude/dissemblance des produits et le public pertinent, il convient de noter que les produits contestés compris dans la classe 7 sont différents des produits renommés, à savoir les smartphones compris dans la classe 9, car ils ne partagent aucun facteur Canon pertinent de nature à justifier ou à justifier une conclusion de similitude: ils ont des destinations et des utilisations différentes, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires en ce sens que l’un est indispensable à l’usage de l’autre et, s’il est vrai que les éléments de preuve montrent que l’opposante produit au moins certains produits compris dans la classe 7 (par exemple, les aspirateurs à main, tournevis électriques), cela n’est pas considéré comme la norme de l’industrie et l’opposante n’a pas fourni de preuve du contraire. En outre, si les téléphones portables peuvent être vendus sous le même toit de vente au détail, comme dans les supermarchés, il ne s’agit pas de la règle de vente au détail, de sorte que les canaux de distribution doivent être considérés comme différents.

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Étant donné que les produits renommés et les produits contestés sont différents, il s’ensuit nécessairement que le facteur relatif à l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public doit être décidé par la négative, c’est-à-dire qu’il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public entre les marques antérieures pertinentes et le signe contesté.
Compte tenu de tout ce qui précède et malgré le fait que les marques antérieures pertinentes possèdent un caractère distinctif intrinsèque normal et jouissent au moins d’une certaine renommée dans l’Union européenne (pour les smartphones compris dans la classe 9), la division d’opposition doit conclure qu’il est peu probable que le signe contesté évoque les marques antérieures pertinentes dans l’esprit du public pertinent lors de l’achat des produits contestés compris dans la classe 7.
Par conséquent, en prenant en considération et en mettant en balance tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, la division d’opposition conclut qu’il est peu probable que le public pertinent fasse une association mentale entre les signes en conflit, autrement dit qu’il établisse un «lien» entre eux.
Par conséquent, l’opposition n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE et doit donc être rejetée.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la titulaire aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la titulaire sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Holger Peter KUNZ Kieran HENEGHAN Anna BAKALARZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.

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Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
Annexe 1:
Listes de produits et services protégés par les marques antérieures
Pour l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 601 667 (marqueantérieure no 1):
Classe 9: Ordinateurs blocs-notes; pedomètres; appareils de contrôle de l’affranchissement; caisses enregistreuses; distributeurs de billets; machines à dicter; hologrammes; Arrondisseurs en ligne; machines à voter; Loterie Machine; Appareils électroniques de reconnaissance pour animaux; appareils de reconnaissance faciale; machines de bureau à cartes perforées; mesures de couturières; tableaux d’affichage électroniques; téléphones portables; liseuses électroniques; écrans de projection; instruments de mesure; appareils pour l’analyse de l’air; contrôleurs de vitesse pour véhicules; bracelets connectés
[instruments de mesure]; appareils d’enseignement audiovisuel; inducteurs [électricité]; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; miroirs [optique]; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; galènes [détecteurs]; cartes de circuit imprimé; variomètres; adaptateurs électriques; écrans vidéo; appareils de téléguidage; fibres optiques
[fils conducteurs de rayons lumineux]; appareils de contrôle de chaleur; paratonnerres
[tiges]; électrolyseurs; extincteurs; appareils de radiologie à usage industriel; les casques de protection; installations électriques antivol; lunettes; jeux d’alimentation mobiles (batteries intégrées); dessins animés; articles de voitures portables à distance; Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile; robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle; tablettes électroniques; bornes interactives à écran tactile; montres intelligentes (traitement de données); lunettes intelligentes (traitement de données); périphériques d’ordinateurs; films de protection conçus pour les smartphones; étuis pour smartphones; capteurs d’activité à porter sur soi; casques de réalité virtuelle; caméras vidéo; écouteurs; boîtiers de haut-parleurs; biopuces; prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; masques de protection; batteries électriques; chargeurs de batteries électriques; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; aimants décoratifs; clôtures électrifiées; colliers électroniques pour le dressage d’animaux; autocollants sur réfrigérateur, magnétiques; bracelets d’identification codés, magnétiques; Routeurs; appareils de télévision; enregistreur de transmission; appareils photographiques; perches pour autophotos [monopodes à main]; Lunettes 3D; Lecteurs de cartes à puce; Écrans à LED; balances; fiches; haut-parleurs; Étuis pour téléphones portables; écouteurs intra- auriculaires; écrans pour téléphones portables et appareils de télévision; dispositifs de communication sans fil; Pince-nez; Appareils portables intelligents; smartphones; adaptateurs; banques d’électricité; robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle, en particulier pour bébés, et contrôlés par des dispositifs électroniques; tablettes électroniques destinées à l’éducation des enfants; deux postes de radio; appareils de commande à distance pour appareils électroménagers; télécommandes; amplificateurs de signaux; équipements de chargement pour véhicules; essais et dispositifs de contrôle de qualité, à savoir pour tester la qualité de l’intérieur d’air.

Classe 35: Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d’intermédiation commerciale; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; recrutement de personnel; services de relogement pour entreprises; systématisation d’informations dans des bases de données

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informatiques; comptabilité; location de distributeurs automatiques; recherche de parraineurs; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales; la location de stands de vente recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; marketing; organisation et organisation de la promotion du marché pour le compte de tiers; publicité télévisuelle; publicité; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; mise à disposition d’informations commerciales par le biais d’un site web; Mise à disposition d’espace sur des sites web pour la publicité de produits et services.

Classe 42: recherches techniques; contrôles de qualité; arpentage; recherches en chimie; recherches biologiques; informations météorologiques; essais de matériaux; dessin industriel; décoration intérieure; services de dessinateurs de mode; stockage électronique de données; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; informatique en nuage; mise à disposition d’informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais d’un site web; logiciel-service [SaaS]; conception de logiciels informatiques; sauvegarde externe de données; authentification d’œuvres d’art; analyses graphologiques; ensemencement de nuages; conception artistique pour le graphisme; pesage de produits pour d’autres personnes; services de cartographie.

Pour l’enregistrement international de la marque no 1 462 437 (marqueantérieure no 2):
Classe 9: Ordinateurs blocs-notes; pedomètres; appareils de contrôle de l’affranchissement; caisses enregistreuses; mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à dicter; hologrammes; Arrondisseurs en ligne; machines à voter; machines de loterie; équipement de reconnaissance faciale; photocopieuses; balances de salle de bains; mesures de couturières; clignotants [signaux lumineux]; smartphones; caméras de tableau de bord; appareils photographiques; instruments de mesure; appareils pour l’analyse de l’air; contrôleurs de vitesse pour véhicules; bracelets connectés [instruments de mesure]; appareils d’enseignement audiovisuel; inducteurs [électricité]; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; miroirs [optique]; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; plaquettes pour circuits intégrés; puces [circuits intégrés]; Rhéostats; adaptateurs électriques; écrans vidéo; porte-clés électroniques en tant que télécommandes; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; Lunettes 3D; puissance mobile (batterie rechargeable); transparents [photographie]; paratonnerres [tiges]; appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; extincteurs; écrans radiologiques à usage industriel; respirateurs pour le filtrage de l’air; alarmes; arrêt de voitures télécommandées portables; applications logicielles mobiles téléchargeables; robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle; tablettes électroniques; bornes interactives à écran tactile; montres intelligentes (traitement de données); lunettes intelligentes (traitement de données); périphériques d’ordinateurs; films de protection conçus pour les smartphones; Mire-œufs; sifflets pour chiens; aimants décoratifs; clôtures électrifiées; étuis pour smartphones; capteurs d’activité à porter sur soi; casques de réalité virtuelle; caméras vidéo; colliers électroniques pour le dressage d’animaux; sifflets de sport; écouteurs; boîtiers de haut-parleurs; biopuces; prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; masques de protection; ordinateurs portables; plateforme logicielle enregistrée ou téléchargeable; écouteurs; appareils de téléguidage; amplificateurs; bracelets d’identité codés électroniquement; ordinateurs clients légers; traducteurs électroniques de poche; logiciels économiseurs d’écran pour ordinateurs, enregistrés ou téléchargeables; éléments graphiques téléchargeables pour téléphones portables; assistants numériques personnels [PDA]; appareils de télécommunication sous forme de bijoux; crosses de SELFIE pour téléphones portables; doseurs satellites; appareils de télévision; objectifs pour autophotos; robots pédagogiques; faisceaux de câbles

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électriques pour automobiles; nuances antiéblouissantes; batteries électriques; robots de surveillance de sécurité; bracelets d’identification codés, magnétiques; routeurs sans fil; flashes [photographie]; perches pour autophotos [monopodes à main]; Projecteurs LCD; vidéoprojecteurs; lecteurs de bandes de bord; baladeurs multimédias; capteurs; interrupteurs, électriques; radios; dispositif de recharge pour véhicules à moteur; téléphones intelligents de poignet; parenthèses pour téléphones; Récepteurs GPS; claviers d’ordinateur; souris sans fil pour ordinateurs; lunettes de soleil; cadenas d’empreintes biologiques; batteries rechargeables; chargeurs pour batteries électriques.

Classe 11: Lampes; feux pour véhicules; lampes germicides pour la purification de l’air; lampes à friser; phares à acétylène; appareils et installations de cuisson; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; réfrigérateurs; appareils et machines pour la purification de l’air; sèche-cheveux; chauffe-eau; machines à étouper; installations de chauffage; installations automatiques d’abreuvoirs; radiateurs solaires pour bains; filtres pour l’eau potable; radiateurs électriques; briquets; installations de polymérisation; purificateur d’air; nettoyant pour air ménager; ventilateurs portatifs électriques; ventilateurs
[climatisation]; ventilateurs électriques à usage domestique; Lampes à LED; climatiseurs; filtres à air pour la climatisation; phares portables; purificateur d’eau électrique à usage domestique; appareils à filtrer l’eau; liseuses; lampes de bureau; cuisinières électriques; percolateurs à café électriques; bouilloires électriques; filtres pour robinets domestiques; appareils pour la purification de l’eau; humidificateurs à usage domestique; cafetières électriques; multicookers; plafonniers; chauffe-salles de bains; bouilloires électriques à usage ménager; grille-pain; fours à micro-ondes [appareils de cuisson].

Classe 35: Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d’intermédiation commerciale; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; conseils en gestion de personnel; services de relogement pour entreprises; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; comptabilité; location de distributeurs automatiques; recherche de parraineurs; la location de stands de vente services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; promotion de produits et services par le biais de parraineurs sportifs; présentation de produits et services par voie électronique pour le télé-achat et le shopping en ligne; mise à disposition d’espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services; promotion de films sériels pour le compte de tiers; réalisation d’études de marché à l’aide de bases de données informatiques; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; fourniture de services d’informations commerciales par le biais de l’internet; services d’informations de marché; préparation et organisation de promotions de marché pour le compte de tiers; vente aux enchères de voitures; marketing ciblé; marketing dans le cadre de l’édition de logiciels; services d’agences d’import-export.

Pour l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 106 851 (marqueantérieure no 3):
Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; rasoirs; outils de coupe; instruments à main pour abraser; Instruments agricoles à main actionnés manuellement; Outils à main pour le jardinage; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Harpons; Tondeuses à barbe; Coupe-ongles; Tondeuses à cheveux électriques; Tournevis non électriques; Perçoirs; Brucelles; Ciseaux; Anneaux de pUNCH [coupe-kets];
Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Manches pour outils à main actionnés manuellement.

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Classe 24: Textiles et substituts de textiles; toile; Tissus; Toiles gommées autres que pour la papeterie; Tentures murales en matières textiles; Feutre; Essuie-mains en matières textiles;
Linge de maison; Nappes non en papier; Portières [rideaux]; Housses pour abattants de toilettes; Marabout [étoffe]; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques;
Linceuls.

Pour l’enregistrement international de la marque de l’Union européenne no 1 547 288 (marqueantérieure no 4):
Classe 3: Savons; détachants; préparations pour polir; pierres à adoucir; parfumerie; cosmétiques; dentifrices; encens; désodorisants pour animaux; parfums d’ambiance; eau de Javelle; cirage pour chaussures; crèmes pour le cuir; arômes pour boissons [huiles essentielles]; laits de toilette; savonnettes; produits de nettoyage; huile de lavande; parfums; bois odorants; produits pour blanchir le cuir; composés pour polir; huiles essentielles; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; pots-pourris odorants; cosmétiques pour animaux.

Classe 7: Machines pour la fabrication de boissons gazeuses; machines à cigarettes à usage industriel; machines à travailler le cuir; calandres à vapeur portatives pour tissus;
machines pour l’assemblage de bicyclettes; tours de potiers; machines à graver; machines pour la fabrication de batteries; machines pour la fabrication de cordons; machines pour la fabrication d’émaux; machines pour la fabrication d’ampoules; machines à envelopper;
machines pour la fabrication de briques; robots de cuisine électriques; machines à laver le linge; presse tablette [machine]; Gaudronneuses [machines]; machines à travailler le verre;
machines électromécaniques pour l’industrie chimique; rinçonneuses; laminoirs; rouleaux à vapeur; monte-charge; Dresseuses; machines de fonderie; machines à vapeur; dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; turbines hydrauliques; machines pour la fabrication de trombones; machines pour la fabrication de fermetures à glissière; bâtis de machines; machines à filer les fils; ciseaux électriques; machines agricoles; treuils pour la pêche; désintégrateurs; machines à traire; tondeuses pour animaux [tondeuses]; machines d’extraction de sel; machines à travailler le bois; machines pour la fabrication du papier;
machines pour la fabrication de couches en papier; presses d’imprimerie; tricoteuses;
machines pour la teinture; machines pour la fabrication du thé; machines pour l’industrie électronique; machines de travail à froid optique; installations de séparation des gaz;
machines à peindre; dynamos; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; centrifugeuses; vannes [parties de machines]; aérocondenseurs; coupleurs hydrauliques; essieux de machines; coussinets [parties de machines]; bandes adhésives pour poulies; machines à souder électriques; broyeurs d’ordures; installations de criblage; dispositifs électriques pour tirer les rideaux; des distributeurs automatiques; machines de galvanoplastie; machines de drainage; pompes d’aération pour aquariums; tamis ronds
[pièces de machines à papier]; chaudières de cuisson [parties de machines à papier]; essoreuses non chauffées; essoreuses pour la confection de thé [non chauffées]; machines de déactivation des enzymes pour la fabrication du thé; mélangeurs; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; machines à travailler le tabac; Doleuses; repasseuses; presses de cœur de batteries; machines pour l’empaquetage; extracteurs de jus électriques; moulins centrifuges; machines pour la fabrication d’engrais; machines pour la fabrication de cosmétiques; foreuses; coupeuses [machines]; tours de forage flottantes ou non flottantes; machines à laver le riz; élévateurs [ascenseurs]; marteaux électriques; machines à moulurer; collecteurs d’incrustations pour chaudières de machines; robots industriels; machines pour la fabrication de fils et de câbles électriques; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; machines pour le traitement des lunettes; dynamos pour bicyclettes; ventilateurs pour moteurs; pompes pour installations de chauffage; robinets [parties de machines ou de moteurs]; compresseurs pour réfrigérateurs; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; coussinets antifriction pour

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machines; balais rechargeables; tambours [parties de machines]; Imprimantes 3D; cireuses électriques pour chaussures; machines pour corder les raquettes; commun de véhicules rétentant dans le domaine de l’aviation [pièces de machines]; joints de véhicules de ravitaillement aérien [pièces de moteurs]; réservoirs liquides [parties de machines]; labellisseurs [machines]; Stylos d’impression 3D.

Classe 8: Instrumentspour le repassage des lames; étuis pour rasoirs; nécessaires de rasage; nécessaires de manucure; appareils pour imprimer des tatouages; fers à repasser; pompes à air actionnées manuellement; Gravoirs; tondeuses à barbe; affiloirs; faucilles; pickers de fruits [outils à main]; instruments et outils pour dépouiller des animaux; Harpons pour la pêche; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; couteaux à usage ménager; matraques; coutellerie; manches de couteaux; outils à main actionnés manuellement; tournevis non électriques.

Classe 11: Phares à acétylène; lanternes d’éclairage; appareils pour le refroidissement de boissons; accumulateurs de chaleur; machines à brouillard pour scènes; installations de chauffage; installations automatiques d’abreuvoirs; allume-gaz; installations de polymérisation; pile atomiques; sèche-cheveux électriques; installations de distribution d’eau; installations de bain; installations pour la purification des eaux d’égouts; lampes; torréfacteurs; appareils de climatisation; cuiseurs à riz électriques; lampes de table; toilettes; couvercles pour sièges de toilettes; ventilateurs [climatisation]; radiateurs électriques; sèche- cheveux; toilettes [W.-C.]; appareils à sécher les mains pour lavabos; chauffe-bains; hottes de cuisson électriques; appareils à filtrer l’eau; épurateurs d’eau; luminaires; purificateurs d’air; ventilateurs électriques; marmites électriques; réfrigérateurs; humidificateurs; appareils de chauffage; autocuiseurs électriques; cuisinières à induction; fours à micro-ondes; bouilloires électriques; climatisation; congélateurs; appareils et installations de cuisson; filtres à air pour la climatisation; ventilateurs électriques à usage personnel; filtres pour l’eau potable; appareils de prise d’eau; briquets; appareils désodorisants pour réfrigérateurs; chauffe-eau; cheminées d’appartement; appareils et installations sanitaires; chauffe-eau solaires; feux pour véhicules; lampes germicides pour la purification de l’air; lampes à friser.

Classe 12: Véhiculesélectriques; voitures; bicyclettes; pompes de vélos et de vélos; transporteurs aériens; poussettes; traîneaux [véhicules]; trousses de réparation pour chambres à air; véhicules aériens; véhicules nautiques; fauteuils roulants; chariots; rustines adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; pare-brise; garniture pour véhicules; voitures de sport; mini-cars; vélos; pompes à vélos; vélomoteurs; drones caméras; véhicules télécommandés autres que jouets; locomotives; pompes de bicyclettes; funiculaires; chariots; bandages pour roues de véhicules; chaloupes; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; drones civils.

Classe 21: Ballons en verre [récipients]; boîtes à thé; bassins [bols]; bols [bassines]; bouteilles; bouteilles isolantes; produits céramiques pour le ménage; peignes; ustensiles cosmétiques; coupes à fruits; pots; services à liqueurs; mixeurs alimentaires non électriques à usage ménager; mixeurs de cuisine non électriques à usage ménager; porcelaines; vases; poteries; séchoirs à lessive; plats; services à thé; tasses; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; théières; bocaux; bonbonnières; candélabres [bougies]; services à café; bouteilles d’eau; brocs; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; boîtes en verre; baguettes; verres à boire; boîtes à casse-croûte; ustensiles de ménage; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; brosses à dents; porte-cure-dents; instruments de nettoyage actionnés manuellement; appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; cristaux [verrerie]; tubes en verre mi-ouvré à usage domestique; tubes en verre mi-ouvrés pour le rangement d’épices; tubes en verre mi-ouvrés non à usage scientifique; cages à oiseaux; aquariums d’appartement; pièges à insectes; appareils pour le démaquillage; corbeilles à papier; bacs à fleurs; verres [récipients];

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figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; poubelles; brosses à dents électriques; cure-dents; gants de ménage; casseroles non électriques; bocaux en verre pour la conservation des aliments; casseroles en faïence; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; gourdes pour le sport; lances pour tuyaux d’arrosage; brûle-parfums; peignes électriques; brosses pour laver la vaisselle; poils pour la brosserie; fil dentaire; balais à franges; Opalines; terrariums d’appartement [vivariums]; diffuseurs à brancher pour anti-moustiques.
Classe 28: Rembourrages de protection [parties de survêtements]; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); peluches; planches à roulettes; jouets d’action; jeux de société; puzzles; cartes de poker; jeux de table; jouets; ballons de jeu; poupées; appareils pour jeux; cartes à jouer; raquettes de sport; appareils pour le culturisme; matériel pour le tir à l’arc; pistes en matières plastiques; décorations pour sapins de Noël à l’exception des articles d’éclairage et de confiserie; attirail de pêche; bandes antidérapantes pour raquettes; écrans de camouflage [articles de sport]; tickets à gratter pour jeux de loterie; jeux d’échecs; Mah-jong; raquettes; protège-tibias (articles de sport); boucles de natation; patins à roulettes; lignes de pêche; cannes à majorer; jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; véhicules télécommandés [jouets]; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; toboggan [jeu]; jouets intelligents; machines lance-balles; extenseurs [exerciseurs]; cibles électroniques; Appeaux à chasse; piscines [articles de jeu]; protège coudes (articles de sport); chaussures de neige; supports pour arbres de Noël; écrans de camouflage [articles de sport]; pistes d’entraînement en matières plastiques.

Pour l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 459 507 (marqueantérieure no 5):
Classe 3: Laits de toilette; Savons pour les mains; Lingettes imprégnées de nettoyants pour la peau; Lessives; Lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; assouplissants pour textiles; savons; savon à barbe; shampooings; Produits de nettoyage;
Produits nettoyants pour automobiles; Liquides vaisselle; détergents pour lave-vaisselle; Produits pour faire briller; Produits pour polir les voitures et la cire pour vélos; Produits pour aiguiser; parfumerie; aromates [huiles essentielles]; Cosmétiques; parfums; produits cosmétiques pour les soins de la peau; Bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; Dentifrices; bains de bouche non à usage médical; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes blanchissantes pour les dents; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; Pots-pourris odorants; encens; Déodorants pour êtres humains ou pour animaux; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques; shampooings pour animaux de compagnie [préparations d’hygiène non médicamenteuses]; Parfums d’ambiance; Parfums pour automobiles; Masques à vapeur pour les yeux.

Classe 7: Machines agricoles; Pompes d’aération pour aquariums; Machines mécaniques pour la distribution d’aliments au bétail; Couveuses pour les œufs; machines à traire; Tondeuses pour animaux [tondeuses]; spatules à sel; Machines à travailler le bois; scies
[machines]; machines pour la fabrication du papier; matériel pour la production de couches; machines d’imprimerie; machines à filer; machines pour la teinture; machines pour la fabrication du thé; Mélangeurs; Moulins [machines]; Mélangeurs [machines]; machines à couper le pain; pétrins; machines pour la fabrication de saucisses; appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments; éplucheuses; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; machines pour la fabrication de cigarettes; Machines à travailler le cuir; machines à coudre; repasseuses; machines pour l’assemblage de bicyclettes; tours de potiers; Machines à graver; machines d’impression à jet d’encre à usage industriel; machines pour l’industrie de la batterie; Machines pour la fabrication de cordons; machines pour la fabrication d’émaux; machines pour la fabrication d’ampoules; machines d’emballage; machines pour la fabrication de briquet; Lave-vaisselle;

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émulseurs électriques à usage ménager; extracteurs de jus électriques; Moulins à café autres qu’à main; machines lave-vaisselle à usage ménager; ouvre-boîtes électriques; machines de cuisine électriques; robots de cuisine électriques; Machines à laver le linge; machines de nettoyage à sec; Désintégrateurs; Gaudronneuses [machines]; Machines à travailler le verre; équipement pour la fabrication d’engrais; Machines électromécaniques pour l’industrie chimique; Rinçonneuses; extracteurs pour mines; Coupeuses [machines]; Tours de forage flottantes ou non flottantes; excavateurs; Appareils élévatoires; élévateurs
[ascenseurs]; vérins pneumatiques; machines à travailler les métaux; marteaux électriques; Machines de fonderie; machines à vapeur; Dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; automobile Motor Spark Plug; bobine automobile automobile; éoliennes; machines pour la fabrication de trombones; machines pour la fabrication de fermetures à glissière; Robots industriels; outils [parties de machines]; machines pour la fabrication de fils et de câbles électriques; Tournevis électriques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Forage électrique à main; Machines pour l’industrie électronique; foreuses électriques à main; machines de travail à froid optique; installations de séparation des gaz; Machines à peindre; dynamos; Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; moteurs autres que pour véhicules terrestres; radiateurs de refroidissement automobile; Motor Motor Water Tank; radiateurs de refroidissement automobile pour véhicules automobiles; rayonnages de refroidissement automobile; secure secure secure secure cooling Fan; housses pour véhicules automobiles pour rafraîchir chir; embrayage de refroidissement automobile pour véhicules automobiles; dispositif d’aspiration et de décontamination automobile (dispositif catalyseur de réaction); système de recyclage de gaz
à moteur pour véhicules automobiles; voiture Motor muffler; automobiles Motor muffler air Pipe; Résonateur automobile; automobile automobile Piston; Cylindres de moteurs de voitures; Filtres à air pour moteurs de voitures; Bloc de moteur automobile; huile d’automobiles; automobiles Water Pump; pompes [machines]; Vannes [parties de machines]; Aérocondenseurs; machines à air comprimé; machines d’aspiration d’air; cylindres pneumatiques [pièces de machines]; Essieux de machines; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; Coussinets
[parties de machines]; roue automobile; Courroies de machines; appareils de soudure électrique; Machines et appareils de nettoyage électriques; Balais sans fil, électriques; appareils de nettoyage à vapeur; Balais vapeur; Brosses pour aspirateurs; Buses d’aspiration pour aspirateurs; Filtres pour boîtes de poussière pour aspirateurs; Capuchons de brosses de poussière pour aspirateurs; Réservoirs pour aspirateurs; Robots de balayage; appareils de lavage; aspirateurs de poussière; machines de concassage; Machines à filtrer;
Dispositifs électriques pour tirer les rideaux; Tambours [parties de machines]; Imprimantes
3D; Cireuses électriques pour chaussures; Machines pour corder les raquettes; Des distributeurs automatiques; Labellisseurs [machines]; Combinaisons exosquelettes robotisées autres qu’à usage médical; Machines de galvanoplastie; Waters électroniques pour animaux domestiques; Filtres pour abreuvoirs électroniques pour animaux domestiques.

Classe 8: Instruments à main pour abraser; Outils à main actionnés manuellement;
Instruments agricoles à main actionnés manuellement; pelles; Outils à main pour le jardinage; seringues pour projeter des insecticides; broyeurs à ongles électriques pour animaux; Harpons; ouvre-huîtres; Tondeuses à barbe; tondeuses à barbe électriques;
Lames de rasoirs; coupe-ongles électriques ou non électriques; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; tondeuses pour bébés; appareils d’épilation électriques et non électriques; appareils d’épilation laser autres qu’à usage médical; Tondeuses pour cheveux nasales, électriques; redresseurs électriques pour les cheveux; Après-shampooings électriques pour le coiffage des cheveux; Tournevis non électriques; mandrins pour outils à main; mèches [outils]; pinces; Perçoirs; fers à repasser électriques plats; fers à repasser; tendeurs de bandes métalliques [outils]; hache-viande [outils]; pompes à air actionnées manuellement; pompes actionnées manuellement; Brucelles; outils de pavage [outils à main]; couteaux de hobby [scalpels]; Ciseaux; couteaux; couteaux de cuisine; fers à

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pâtisserie; Vide-fruits; tondeuses pour animaux; Anneaux de pUNCH [coupe-kets]; Couverts
[coutellerie, fourchettes et cuillers]; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; Manches pour outils à main actionnés manuellement.

Classe 9: Ordinateurs; sacs conçus pour ordinateurs portables; Ordinateurs vestimentaires; logiciels enregistrés; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Matériel informatique; ordinateurs blocs-notes; tablettes électroniques; machines à calculer; unités centrales de traitement [processeurs]; logiciels de jeux enregistrés; mémoires pour ordinateurs; Bornes interactives à écran tactile; applications logicielles pour téléphones portables téléchargeables; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; bracelets d’identification codés, magnétiques; Bande intelligente; Bracelets intelligents; robots de téléprésence; cartes magnétiques codées; lecteurs [informatique]; scanneurs
[équipements de traitement de données]; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; stylos électroniques pour unités d’affichage visuel; publications électroniques téléchargeables; traducteurs électroniques de poche; lunettes intelligentes (traitement de données); supports de données magnétiques; cartes de crédit codées magnétiques; Cartes SIM; moniteurs [matériel informatique]; tapis de souris; Souris [périphérique d’ordinateur]; Robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle; imprimantes d’ordinateurs; Imprimantes photo; Livre électronique; Cartouches d’encre vides pour imprimantes et photocopieurs; stylos à pointe conductrice pour dispositifs à écran tactile; claviers d’ordinateur; imprimantes à jet d’encre; housses pour ordinateurs portables; Montres intelligentes (appareils de traitement de données); Écrans à LED; écrans; imprimantes photo numériques; étuis adaptés pour ordinateurs; programmes informatiques enregistrés; cartes magnétiques d’identification; microprocesseurs; moniteurs [programmes informatiques]; disques optiques; étiquettes électroniques pour marchandises; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes à mémoire ou à microprocesseur; calculatrices de poche; Clés
USB; ordinateurs portables; housses pour ordinateurs portables. films de protection conçus pour écrans d’ordinateur; jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement]; coques pour tablettes électroniques; tableaux blancs électroniques interactifs; assistants numériques personnels [PDA]; plates-formes logicielles enregistrées ou téléchargeables; logiciels de jeux téléchargeables; supports adaptés pour ordinateurs portables; porte-monnaie électronique téléchargeables; cartes d’identité biométriques; bagues intelligentes [traitement de données]; agendas électroniques; pedomètres; Compteurs; appareils pour l’enregistrement du temps; appareils de contrôle de l’affranchissement; détecteurs de fausse monnaie; terminaux pour cartes de crédit; mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à dicter; hologrammes; identifiant d’empreintes digitales; Appareils de reconnaissance faciale; photocopieurs photographiques, électrostatiques, thermiques; pointeurs [horloges pointeuses]; Balances de salle de bains; Appareils et instruments de pesage; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; huile de graisse corporelle; importance de la graisse corporelle à usage domestique; Mesures; compas gradués; règles
[instruments de mesure]; tableaux d’affichage électroniques; lanternes de signalisation; téléphones portables; Supports pour téléphones portables; téléphones intelligents; Films de protection conçus pour les smartphones; Smartphones en forme de montre; étuis pour smartphones; accessoires pour smartphones; téléphones portables; cordonnets pour téléphones mobiles; nécessaires mains libres pour téléphones; appareils pour systèmes de localisation mondiale; appareils d’intercommunication; Interphones; instruments pour la navigation; Capteurs d’activité à porter sur soi; Smartphones sous forme de bracelets; pièces pour téléphones portables et téléphones intelligents; supports, lanières, bracelets, lanières et clips pour téléphones portables et téléphones intelligents; étuis pour films de protection pour téléphones portables et téléphones intelligents; appareils téléphoniques; transmetteurs [télécommunication]; vidéotéléphones; équipements, appareils et instruments de communications électroniques; Routeurs de réseaux; passerelle; Dissipateur thermique pour téléphones portables; routeurs; crosses de SELFIE pour téléphones portables; les monopoles utilisés pour prendre des photographies en positionnant un smartphone ou une

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caméra au-delà de la gamme normale du bras; portail multifonctions; multimode gateway;
Alarme anti-perdue avec réseau de zones personnelles sans fil; montres téléphoniques pour enfants; Amplificateur de signaux WiFi; communication sur la ligne électrique; contrôleurs LAN sans fil; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation; étuis pour téléphones portables; boîtes de branchement [électricité]; radios; film protecteur pour écrans de téléphones portables; Dispositifs de navigation pour automobiles; Antennes de voitures; caméras vidéo; robots de surveillance de sécurité; Caméras de recul pour véhicules; disques compacts [audio-vidéo]; Écouteurs; boîtes à juke à musique; haut- parleurs; Boîtiers de haut-parleurs; microphones; baladeurs multimédias; récepteurs audio et vidéo; appareils pour l’enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils de télévision; magnétoscopes; Moniteurs d’affichage vidéo à porter sur soi; Casques de réalité virtuelle; casques d’écoute sans fil pour smartphones; mélangeurs audio; Caméras de tableau de bord; Machines d’apprentissage; Machines de traduction; Liseuses électroniques; Décodeurs numériques; écrans de télévision; armoires conçues pour contenir des ordinateurs; armoires à écran tactile; appareils audio; dispositifs d’affichage vidéo montés sur l’tête; Caméras d’IA; appareils photo; caméras à base de PAN; Jeux de projection laser; Télévision de projection laser; enregistreurs de rearview; rétroviseurs intelligents; décodeurs numériques pour réseaux; coulisseur à réseau personnel sans fil; couvercle résistant à l’eau pour caméscopes; téléviseurs haute définition; processeurs de sons numériques; caméras pour ordinateurs personnels; appareils acoustiques; postes de radio; Appareils photo web; Téléviseurs DMB [diffusion multimédia numérique]; écouteurs acoustiques; magnétophones à bande magnétique; écouteurs; cadres photo numériques; moniteurs pour bébés; dispositifs audibles électroniques avec livres; Haut-parleurs pour voitures; Matériel audio pour voitures; appareils photographiques; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Vidéoprojecteurs; filtres pour la photographie; appareils de projection; pieds d’appareils photographiques; Autocollants [monopodes à main]; projecteurs; projecteurs laser; écrans de projection; projecteurs multimédias; écrans de projection pour films cinématographiques; viseurs photographiques; diaphragmes
[photographie]; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; trépieds pour appareils photographiques; ampoules de flash; objectifs pour autophotos; sacs conçus pour appareils photographiques; appareils et instruments géodésiques; appareils de mesure; Détecteur de qualité de l’air extérieur; télémètres; appareils pour l’analyse de l’air; hygromètres; détecteurs à infrarouges; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneus de véhicule; mesureurs de pression; contrôleurs de vitesse pour véhicules; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; Bracelets connectés [instruments de mesure]; Stylos de test de qualité de l’eau; Hygrothermograph; instruments de mesure d’outils; mesureurs de pression; indicateurs de température; appareils d’enseignement; Robots pédagogiques; robots de laboratoire; appareils d’enseignement audiovisuel; appareils et instruments de chimie; appareils électriques de mesure; inducteurs [électricité]; Simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; sondes à usage scientifique; Appareils et instruments optiques; microscopes; loupes [optique]; appareils et instruments pour l’astronomie; télescopes; Câbles USB pour téléphones portables; fils téléphoniques; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; câbles de données; Câbles USB; ligne de connexion audio; câbles adaptateurs électriques; faisceaux de câbles électriques pour automobiles; semi-conducteurs; plaquettes pour circuits intégrés; puces [circuits intégrés]; Unité de commande électronique pour automobiles; Conducteurs électriques; commutateurs; matériaux et dispositifs magnétiques; diodes électroluminescentes [DEL]; Adaptateurs de puissance; interrupteurs, électriques; Prises électriques; Prises électriques; Adaptateurs électriques; capteurs; Détecteurs de mouvements; Capteurs de température; Capteurs à infrarouges; capteurs d’humidité; Capteurs de portes et de fenêtres; Capteurs de lumière; le capteur d’eau et de fuites; bouchons de chargement à haut débit; commutateurs sans fil; commutateurs muraux; commutateurs intelligents; déconcentrateur; prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; capteurs d’écran tactile; capteurs tactiles; adaptateurs; capteurs d’alarme; capteurs pour déterminer la température; capteurs de biopuce; détecteurs de mouvements; bobines électriques; boîtes de jonction [électricité]; pupitres de

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distribution [électricité]; raccords de lignes électriques; accouplements électriques; capteurs de stationnement pour véhicules; écrans vidéo; écrans tactiles; Écrans antiéblouissants spéciaux pour la télévision de projection laser; appareils de téléguidage; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Appareils de contrôle de chaleur; installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; appareils électriques de commutation; Parafoudres; parafoudres; électrolyseurs; Extincteurs; extincteurs pour automobiles; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; les casques de protection; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Masques de protection; lunettes de ski; lunettes de natation; masques de natation; casques pour motocyclistes; lunettes de plongée; lunettes de ski; casques de snowboard; appareils de respiration subaquatique; pince-nez pour natation; vêtements de protection pour motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; lunettes antiéblouissantes; visières pour casques; tubas; lunettes de protection; alarmes; avertisseurs contre le vol; alarmes sonores; installations électriques antivol; Serrures biométriques pour portes d’empreintes; serrures intelligentes; judas optiques pour portes; Sonnettes de porte électriques; Avertisseurs d’incendie; Détecteurs de fumée; Alarmes d’intrusion d’eau; Serrures de portes numériques; Serrures électriques; systèmes électroniques de contrôle d’accès pour portes interverrouillées; Lunettes; Lunettes de soleil; Lunettes 3D; batteries électriques; chargeurs de batteries; Chargeur sans fil; Chargeur USB; source d’alimentation portable (batteries rechargeables); chargeurs pour téléphones mobiles de voiture; batteries électriques pour véhicules; Batteries de voiture; Accumulateur d’automobiles; Dessins animés; Sifflets de sport; Aimants décoratifs; Colliers électroniques pour le dressage d’animaux; Mire-œufs; clôtures électrifiées; retardateurs portables commandés à distance pour voitures; Feux indicateurs pour automobiles; Tableaux noirs électroniques.

Classe 11: Lampes; feux pour automobiles; Dispositif antiéblouissants pour automobiles (garnitures de lampes); Lanternes d’éclairage; lampes électriques; Chalumeaux électriques; ampoules d’éclairage; Feux pour véhicules; Lampes germicides pour la purification de l’air; lampes à rayons ultraviolets autres qu’à usage médical; lampes de durcissement non à usage médical; lampes FLAMING; Appareils et installations de cuisson; Marmites électriques [à usage domestique]; Bouilloires électriques; Cuisinières à induction; marmites autoclaves électriques; Brûleurs à gaz; Appareils de cuisson à micro-ondes; Autocuiseurs électriques; Grils; Friteuses à air; Bking Pan; Cuiseurs à œufs électriques; Tasses électriques; Cuiseurs à vapeur électriques; infuseurs à café; fours à vapeur; pot de santé; grille-pain électriques [à usage domestique]; torréfacteurs à café; ustensiles de cuisson électriques; cuisinières; grille-pain; fourneaux de cuisine; chauffe-biberons électriques; friteuses électriques; machines à pain; Chauffe-tasses alimentés par USB; machines électriques pour la fabrication de lait de soja; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Réfrigérateurs; appareils et machines frigorifiques; machines et appareils à glace; appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides; machines pour la fabrication de crèmes glacées; Appareils et installations de ventilation
[climatisation]; sécheurs de linge électriques; Hottes aspirantes pour cuisines; appareils et machines pour la purification de l’air; cartouches filtrantes pour purificateurs d’air; ventilateurs [climatisation]; Climatiseurs; Humidificateurs; cuiseurs à vapeur; purificateurs d’air; Dispositifs de ventilation; filtres pour appareils de ventilation; chauffe-ventilateurs; installations de climatisation; installations de filtrage d’air; appareils de dessiccation; déshumidificateurs; préchauffage de moteurs automobiles; climatiseurs pour automobiles; Épurateurs d’air pour automobiles; Sèche-cheveux électriques; Chauffe-eau; appareils de chauffage; machines à brouillard; Installations de chauffage; Robinets; Installations automatiques d’abreuvoirs; radiateurs [chauffage]; Appareils et installations sanitaires; toilettes [W.-C.]; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Appareils pour bains d’hydromassage; Sèche-mains électriques à air chaud; Chauffe-bains; chauffe-salles de bains, chauffe-bains, lampes chauffantes pour salles de bains, ventilateurs d’extraction pour salles de bains, ventilateurs chauffants pour salles de bains et ventilateurs pour salles de bains; installations

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de bain; appareils et machines pour la purification de l’eau; Distributeurs d’eau potable; Pipelines instantanés; Filtres pour purificateurs d’eau; épurateurs d’eau; bouilloires pour filtrer l’eau; stérilisateurs électriques pour bouteilles de lait; appareils de désinfection; Radiateurs électriques; chaufferettes de poche; Briquets; Installations de polymérisation.

Classe 21: Sets de table, ni en papier ni en matières textiles; Ustensiles de ménage; Ustensiles de cuisine; Vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; ouvre- bouteilles, électriques ou non électriques; filtres à café non électriques; filtres à thé; marmites; Verrerie à usage domestique, y compris tasses, plats, bouilloires et bocaux; Produits céramiques pour le ménage; imitations de porcelaine; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Ornements de cristal; Récipients à boire; Tasses isolantes; services à liqueurs; services à thé; cafés; Ustensiles de toilette; Appareils de désodorisation à usage personnel; Étendoirs à linge; Distributeurs de nettoyants à main à usage domestique; supports pour brosses à dents; appareils pour le cuir chevelu; tamis
[ustensiles de ménage]; poubelles; Brûle-parfums; Diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques; Peignes; Brosses; brosses électriques, à l’exception des parties de machines; Matériaux pour la brosserie; Brosses à dents électriques; Têtes pour brosses à dents électriques; Brosses à dents; Irrigateurs buccaux électriques; Cure-dents; fil dentaire; Ustensiles cosmétiques; Appareils pour le démaquillage; Éponges nettoyantes pour le visage; Récipients calorifuges pour aliments; bouteilles isolantes; Glaçons réutilisables; Moules à glaçons; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; gants de ménage; Dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; Balais à franges; balais à franges pour balais; nettoyants pour tapis non électriques; têtes de balais à franges; torchons de nettoyage; Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; cristaux [verrerie]; Mangeoires pour animaux; Bacs à litière pour animaux domestiques; récipients pour nourrir les animaux domestiques; distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; cages pour animaux d’intérieur; Terrariums d’appartement [culture des plantes]; aquariums d’appartement; terrariums d’appartement [vivarium]; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Appareils anti-moustiques; régulateurs de poussière; Diffuseurs à brancher pour anti-moustiques; répulsifs contre les nuisibles à ultrasons.

Classe 35: Publicité; Publicité; Location de matériel publicitaire; Location d’espaces publicitaires; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Agences de publicité; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail;
Démonstration de produits; conseils en communication publicitaire; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; fourniture d’informations commerciales via un site web; Fourniture d’informations commerciales; Sondages d’opinion; Services de comparaison de prix; Recherches commerciales; Relations publiques; Aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; marketing; Services d’agences d’import-export; Promotion des ventes pour des tiers; ventes aux enchères; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; services de bureaux de placement; Systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; Services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Comptabilité; Location de distributeurs automatiques;
Recherche de parraineurs; La location de stands de vente services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Services de vente au détail liés à la vente de produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments,

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matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie; Services de vente au détail liés à la vente de matières plastiques à l’état brut sous forme de liquides, copeaux ou granulés, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Services de vente au détail liés à la vente de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants, parfums, produits de toilette, crèmes, gels, lotions, mousses, savons, talc, shampooings, après-shampooing, vaporisateurs, peintures pour le corps, antitranspirants, produits pour le visage et pour le visage; Services de vente au détail liés à la vente de produits avant-rasage et après-rasage, produits de rasage, produits cosmétiques, après-shampooing, agents nettoyants pour blanchir et tissus, transferts de teintures végétales, crèmes pour bottes et produits pour polir, préparations nettoyantes pour voitures, coussins remplis de substances parfumées ou parfumées, produits parfumés; Services de vente au détail liés à la vente d’huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber la poussière, produits pour arroser et lier, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l’éclairage, combustibles et bougies parfumées; Services de vente au détail liés à la vente de produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; Services de vente au détail liés à la vente de badges en métaux communs et leurs alliages, badges, boucles, bustes, figurines, crochets, porte-clés, plaques et plaques mémoriales, ornements, monuments, plaques minéralogiques, plaques minéralogiques, statues et statuettes, ferrures de cannes, d’œuvres ou d’art, tous fabriqués entièrement ou principalement en métal, bronzes; Services de vente au détail liés à la vente de métaux communs et de leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, trophées métalliques; Services de vente au détail de machines, à savoir machines à café et machines de traitement des aliments, machines-outils, moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour œufs, distributeurs automatiques; Services de vente au détail liés à la vente d’outils à main et d’instruments actionnés manuellement, coutellerie, armes blanches, rasoirs, rasoirs électriques et appareils de coupe pour cheveux; Services de vente au détail liés à la vente d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports magnétiques de données, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement; Services de vente au détail liés à la vente de machines à calculer, d’équipements pour le traitement de l’information et d’ordinateurs, extincteurs, cartes magnétiques et codées magnétiquement, cartes d’identité programmables, cartes d’identité biométriques à puce, appareils pour le traitement des transactions par carte et données s’y rapportant et pour le traitement de paiements, caisses enregistreuses; Services de vente au détail d’appareils de vérification de données sur des cartes codées magnétiquement, enregistrements sonores et/ou vidéo, bandes, cassettes, disques compacts, films, diapositives, magnétoscopes, cassettes vidéo, disques vidéo, DVD, jeux informatiques, jeux vidéo, logiciels, logiciels de jeux informatiques pour téléphones mobiles et cellulaires, graphismes téléchargeables pour téléphones portables, logiciels d’application pour téléphones portables, logiciels de jeux informatiques pour ordinateurs, téléphones portables et tablettes électroniques; Services de vente au

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détail de logiciels pour tablettes électroniques, matériel informatique, périphériques d’ordinateurs, tapis de souris, visières, publications sous format électronique, appareils de traitement de données, tableaux de bord électriques et électroniques, appareils et instruments photographiques et cinématographiques, dispositifs d’enregistrement de temps, caméras, caméscopes, étuis spécialement conçus pour appareils et instruments photographiques, appareils, équipements et accessoires de télécommunications; Services de vente au détail d’appareils et instruments de diffusion, téléphones, téléphones portables, accessoires pour téléphones portables, étuis et housses pour téléphones portables, étuis et housses pour tablettes informatiques, étuis et housses pour ordinateurs, lunettes de soleil, étuis pour lunettes de soleil, étuis pour lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de sport, lunettes, vêtements de protection et chaussures de protection, aimants, aimants décoratifs, clés USB; Services de vente au détail d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils de massage, bandages de maintien, meubles à usage médical; Services de vente au détail liés à la vente d’appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, d’appareils de climatisation, de bouilloires électriques, de cuisinières à gaz et électriques, d’appareils de climatisation de véhicules et d’appareils de climatisation de véhicules; Services de vente au détail liés à la vente de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, fauteuils roulants, moteurs pour véhicules terrestres, pièces de carrosserie et transmissions de véhicules; Services de vente au détail liés à la vente d’armes à feu, de munitions et de projectiles, d’explosifs, d’feux d’artifice; Services de vente au détail liés à la vente de métaux précieux et de leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, coutellerie en métaux précieux, coutellerie, horloges atomiques, Badges en métaux précieux, perles pour la confection de bijoux, boîtes en métaux précieux, bracelets, Brooches, bustes en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, étuis pour montres [présentation], Chains [bijouterie], porte-bijoux, montres [bijouterie]; Services de vente au détail liés à la vente de chronomètres, instruments chronométriques, chronoscopes, étuis à serrures, cadenas, horloges et montres électriques, horloges, coins, Copper tokens, boutons de Cuff, Diamonds, boucles, fils d’or [bijouterie], porte-clefs fantaisie, parures pour chapeaux en métaux précieux, moules en métaux précieux, tiges en métaux précieux, Iridium, bijoux, porte-bijoux [bijouterie], porte-clés [bijouterie]; Services de vente au détail liés à la vente de Necklaces [bijouterie], épingles décoratives, bijoux, perles
[bijouterie], Pins [bijouterie], Métaux précieux, bruts ou mi-ouvrés, pierres précieuses, roseau [bijouterie], pierres semi-précieuses, ornements de chaussures en métaux précieux, filés de soie, Silver, cravates ou beaten, filés d’argent, fillettes en métaux précieux, coffrets en métaux précieux, porte-bébés en métaux précieux; Services de vente au détail liés à la vente de bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, verres de montre, ressorts de montre, montres, Wire en métaux précieux [bijouterie], Works d’art en métaux précieux, montres de Noël, bracelets de poignets, épingles de commerce d’équipe et de joueurs (bijouterie), badges, trophées en métaux précieux, casques d’écoute, pièces et parties constitutives de tous les produits précités, trophées en métaux précieux; Services de vente au détail liés à la vente d’instruments de musique, de supports et d’étuis conçus pour des instruments de musique; Services de vente au détail de produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage, clichés d’imprimerie, cartes carton et plastique, livrets, affiches, marques pour reliures, drapeaux; Services de vente au détail liés à la vente de papier, carton, transfert de papier à lettres, décalcomanies, étiquettes, matériel d’emballage et d’emballage, cartes à collectionner, publications périodiques, journaux, livres, albums, crayons, règles, trousses à crayons, papier à lettres, porte-cartes fiscales pour voitures, autocollants pour véhicules, instruments d’écriture et de dessin, cartes de vœux, matériel

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d’instruction et d’enseignement, calendriers, agendas, carnets d’adresses, chemises, classeurs, instruments d’écriture en métaux précieux; Services de vente au détail liés à la vente de porte-chèques, dessous de verre en papier, dessous de verre en carton, publications imprimées, revues, brochures, dépliants, catalogues, circulaires, manuels, programmes, annuaires, annuaires, prospectus, tatouages temporaires, blocs-notes, fanions en papier, cartes postales, cartes à collectionner, porte-cartes de collection, programmes de souvenir pour événements sportifs; Services de vente au détail liés à la vente de matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, matières plastiques extrudées pour procédés de fabrication, matières plastiques mi-ouvrées utilisées dans la fabrication, matières à étouper et isolantes, tuyaux flexibles non métalliques; Services de vente au détail liés à la vente de cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, porte-monnaie, sacs, sacs à main, sacs à main, fourre-tout, fourre-tout, bagages, valises, sacs de randonnée, sacs à dos, sacs de sport; Services de vente au détail de portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-documents, porte-cartes, porte-étiquettes à bagages, ceintures, bandelettes, colliers pour animaux domestiques, sangles de bagages et étiquettes à bagages en cuir, sacs d’écoliers, porte-documents, étuis pour passeports; Services de vente au détail liés à la vente de matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, jardins d’hiver non métalliques; Services de vente au détail liés à la vente de portes et fenêtres, meubles, glaces (miroirs), cadres, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et plastique, mobilier de jardin, oreillers et coussins; Services de vente au détail liés à la vente d’ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, articles en céramique, verre, porcelaine ou faïence, brosses à dents électriques et non électriques, modèles réduits [ornements] en matières plastiques et en bois, dessous de verre (vaisselle), tasses en céramique, tasses en porcelaine, tasses et tasses, ouvre-bouteilles, bouteilles potables pour le sport; Services de vente au détail liés à la vente de cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs pour le transport de matières en vrac, matières de rembourrage et de rembourrage non en caoutchouc ou en matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes; Services de vente au détail liés à la vente de fils à usage textile; Services de vente au détail liés à la vente de textiles et de produits textiles, drapeaux non en papier, linge de bain, couvre-lits, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doublures de sacs de couchage, housses pour sacs de couchage, tissus pour la fabrication de sacs, tissus en fibres destinés à la fabrication de sacs, sacs de enveloppes, mouchoirs de poche, serviettes de thé, tentures murales en matières textiles, serviettes, serviettes, fanions, serviettes, serviettes en tissu; Services de vente au détail d’articles d’habillement, chaussures, chapellerie, vêtements de sport, bracelets de montres; Services de vente au détail liés à la vente de dentelles et de broderies, rubans et lacets, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges, badges en tissu, insignes non en métaux précieux ou en tissu, rosettes, badges ornementaux, boutons, cordons, pampilles, broches pour vêtements; Services de vente au détail liés à la vente de épingles décoratives et insignes non en métaux précieux, bandeaux pour cheveux, épingles à cheveux, épingles en métaux non précieux, cordons de vêtements (lanières), boucles en métaux précieux, étuis à chevilles, badges à porter, insignes à broder; Services de vente au détail de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints; Services de vente au détail liés à la vente de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, jouets, jeux de table, appareils de jeu portables, appareils de jeux informatiques, ballons de football, sacs conçus pour transporter des articles et appareils de sport, poteaux de buts, filets de buts, poteaux de buts réduits, appareils de formation sportive, haies destinés à la pratique de l’athlétisme, bouillons de blocage, rembourrages de protection pour le sport, protège-tibias, gants de football;
Services de vente au détail liés à la vente de répliques miniatures de kits de football, fléchettes et vols, ballons, jeux actionnés par des pièces de monnaie ou de jetons, cartes à

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jouer ordinaires, jeux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, maquettes sous forme de jouets, maquettes en plastique, ours en peluche, puzzles, bulles à savon
[jouets], mèches de fabrication et jeux de solution, puces de poker, tables de football en salle, tables de football de table, modèles réduits de jouets, maquettes [jouets]; Services de vente au détail liés à la vente de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés, potages et chips de pommes de terre;
Services de vente au détail liés à la vente de café, thé, cacao et succédanés du café, riz, Tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,
Mustard, Vinegar, sauces (condiments), sauces (condiments), glaces comestibles, confiserie non médicinale, confiserie à base de chocolat, confiserie glacée, desserts réfrigérés; Services de vente au détail liés à la vente d’en-cas, plats préparés et en-cas, sauces, condiments, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chips à base de céréales ou de farine de pommes de terre, sauces à salade, succédanés du café, bonbons, bonbons et gommes à mâcher, bonbons au chocolat, chocolat, biscuits; Services de vente au détail liés à la vente de produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, aliments et boissons pour animaux; Services de vente au détail liés à la vente de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, sirops et autres préparations pour faire des boissons; Services de vente au détail liés à la vente de boissons alcooliques (à l’exception des bières), vins alcooliques, spiritueux et liqueurs, alcopops, cocktails alcoolisés; Services de vente au détail liés à la vente de tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs.

Classe 37: Mise à disposition d’informations en matière de réparation; conseils en construction; travaux de plomberie; construction; extraction minière; Rembourrage; nettoyage de bâtiments; installation et réparation d’appareils de chauffage; installation, entretien et réparation de matériel informatique; installation et réparation d’appareils de climatisation; installation d’équipements de cuisine; déparasitage d’appareils électriques; entretien et réparation de véhicules à moteur; services de réparation en cas de pannes de véhicules; recharge de batteries de véhicule; Services de réparation de véhicules; réparation d’appareils photographiques; entretien et réparation de coffres-forts; Rétamage; services d’équilibrage de pneus; entretien de mobilier; Nettoyage de vêtements; entretien, nettoyage et réparation du cuir; stérilisation de machines à laver; désinfection; destruction d’animaux nuisibles autres que pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture; installation et réparation d’ascenseurs; installation et réparation de dispositifs d’alarme; polissage de chaussures; installation et réparation de téléphones; réparation de parasols; restauration d’œuvres d’art; accordage d’instruments de musique; entretien de piscines; Location de pompes de drainage; réparation de lignes électriques; réparation d’outils à main; réparation de bijoux; installation et réparation d’installations sportives et de divertissement; Location de lave-vaisselle; Réparation de bagages; réparation de jumelles; réparation de jouets ou poupées; Services de renouvellement de batteries pour téléphones portables;
Services de renouvellement pour téléphones cellulaires; Les services de renouvellement d’écran de téléphones cellulaires couvrent les services de renouvellement; réparation d’appareils et dispositifs pour jeux; réparation d’ordinateurs; réparation et entretien de téléphones intelligents, réparation et maintenance d’alarmes incendie; réparation de téléphones mobiles; réparation et entretien de smartphones; services de recharge de batteries pour téléphones cellulaires; services d’une maison.