LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 12 décembre Déc. 2023
Dans l’affaire R 1902/2023-2
Nabtesco Precision Europe GmbH Tiefenbroicher Weg 15 40472 Düsseldorf (Allemagne) Allemagne Demanderesse/requérante représentée par ARROBA GbR, Bahnhofstraße 2, 65307 Bad Schwalbach, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18835967
la Cour
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de S. Stürmann (président), K. Guzdek (rapporteur) et S. Martin (membre)
Greffier: H. Dijkema
décision
Langue de procédure: Allemand
12/12/2023, R 1902/2023-2, The power at your side

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Décision
Faits
1 Par une demande déposée le 14 février 2023, Nabtesco Precision Europe GmbH («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement du signe verbal
The power at your side
en tant que marque de l’Union européenne, pour les produits et services suivants, après modification du 9 mars 2023:
Classe 7: Moteurs et moteurs, à l’exception des véhicules terrestres; Accouplements et organes de transmission, à l’exclusion des véhicules terrestres; Dispositifs de transfert de couple, à l’exception des véhicules terrestres; Les engins agricoles, à l’exception des outils manuels à main; Boîte de vitesses et parties de boîtes de vitesses en tant que parties de machines pour le fonctionnement des machines; Boîtes de vitesses, à l’exclusion des véhicules terrestres; Boîtes de vitesses cycloïdales, à l’exclusion des véhicules terrestres; Boîtes de vitesses planétaires, à l’exception des véhicules terrestres; Boîtes de vitesses, autres que pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses à roues engrenages autres que les véhicules terrestres; Boîte de vitesses pour machines; Boîtes de vitesses pour machines industrielles; Boîtes de vitesses pour machines de fabrication;
Les boîtes de vitesses pour la robotique; Boîte de vitesses pour robots; Boîtes de vitesses pour robots industriels; Boîte de vitesses pour générateurs; Boîtes de vitesses pour systèmes d’antennes; Boîte de vitesses pour la construction d’antennes; Boîte de vitesses pour systèmes de soudage; Boîte de vitesses pour applications soudées; Boîtes de vitesses pour machines de manutention; Boîte de vitesses pour applications manuelles; Boîtes de vitesses pour technologies médicales; Boîte de vitesses pour la logistique et le transport;
Boîtes de vitesses pour machines-outils; Boîtes de vitesses pour machines-outils; Boîtes de vitesses pour machines d’emballage; Boîtes de vitesses pour techniques d’emballage; Boîte de vitesses pour dispositifs de positionnement; Boîte de vitesses pour applicat ions de positionnement; Mécanismes de commande des boîtes de vitesses; Dispositifs de couplage des boîtes de vitesses aux moteurs; Dispositifs de couplage des boîtes de vitesses aux machines alimentées par couple; Dispositifs de couplage à transmission de couple entre les boîtes de vitesses et les machines alimentées par couple; Boîtier de boîte de vitesses; Boîtiers pour machines et moteurs; Boîtiers pour machines industrielles.
Classe 37: Travaux d’installation de boîtes de vitesses et d’appareils de propulsion; Installation de réducteurs de machines et d’appareils; L’installation de mécanismes d’engrenage de machines ou d’appareils; Services de réparation de boîtes de vitesses et d’appareils de propulsion; Informations relatives à l’installation de boîtes de vitesses; Réparation et entretien de boîtes de vitesses; Informations relatives à l’installation de dispositifs de propulsion; Entretien des dispositifs de propulsion.
2 La demande a donné lieu à des objections. La demanderesse a maintenu sa demande d’enregistrement.
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3 Par décision du 6 juillet 2023 («la décision attaquée»), l’examinateur a rejeté la demande conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, pour tous les produits et services revendiqués. L’examinateur s’est notamment fondé sur les motifs suivants:
− Le signe ne possède pas le minimum de caractère distinctif requis.
− Les produits et services revendiqués s’adressent tant à un public spécialisé qu’au consommateur moyen. Dans le cas d’un slogan publicitaire, le degré d’attention du public spécialisé peut également être relativement faible.
− En l’espèce, le signe étant composé de mots anglais, il convient de se fonder sur le public anglophone de l’Union européenne.
− Les consommateurs anglophones comprendront aisément la suite de mots «The power at your side» dans le sens de «la force/la puissance/la force/la puissance/la force sur ton côté».
− Le signe est perçu comme un slogan promotionnel élogieux dont l’objectif est de communiquer un message inspirant ou motivant, à savoir que les machines, les moteurs et les boîtes de vitesses de la classe 7 ont des produits «Power» à ses côtés et que l’on a un partenaire fort à ses côtés avec le fournisseur des travaux d’installation.
− L’autre signification possible du mot «Power» n’est pas non plus comprise comme une indication de l’origine commerciale des produits et services.
− Les produits revendiqués compris dans la classe 7 sont des moteurs, des appareils et des boîtes de vitesses dans lesquels la transmission/la production de «Power» joue un rôle essentiel. Les consommateurs visés reconnaîtront donc aisément la signification de «force/puissance» et ne se demanderont pas quel «pouvoir» exercera ces moteurs et boîtes de vitesses.
− Cela vaut également pour les divers services d’installation et de réparation compris dans la classe 37 en ce qui concerne les produits précités.
− Pour qu’un signe verbal soit refusé à l’enregistrement, il suffit qu’il salue, en au moins une de ses significations, des qualités concrètes qui peuvent être attribuées directement aux produits et services visés.
− Dès lors que le public pertinent n’accordera qu’un faible degré d’attention à un signe qui ne lui donne pas d’emblée une indication de provenance et/ou de destination pertinente pour son souhait d’acquisition, mais uniquement un message publicitaire, il ne s’arrêtera ni à examiner les différentes fonctions envisageables du signe en cause ni à mémoriser celui-ci en tant que marque.
− Le signe n’est pas sémantiquement obscur.
4 Le 6 septembre 2023, la demanderesse a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée. Le 28 septembre 2023, le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office.
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Motifs du recours
5 Les arguments avancés par la demanderesse dans son mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− Un minimum de caractère distinctif suffit pour exclure le motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.

− Les slogans publicitaires peuvent également être perçus comme une indication de l’origine.
− Pour les slogans publicitaires, il n’y a pas lieu d’appliquer des critères plus stricts ou moins contraignants que pour d’autres signes.
− L’examinateur n’a pas tenu compte des produits et services du signe demandé:

− Aucun des produits et services compris dans les classes 7 et 37 ne peut produire de la force. Ils ne peuvent pas non plus transmettre de force sans un élément de production d’énergie.
− Un moteur seul peut certes produire de la force sans d’autres composants tels que les boîtes de vitesses, les embrayages, etc., mais il n’y a pas de transmission.
− Le signe demandé est donc interprété comme signifiant «le pouvoir de votre côté».
− Pour le public ciblé, le signe est surprenant, fantaisiste et déclenche un processus cognitif. En effet, il est tout à fait courant au public ciblé que les produits et services en cause n’ont en soi aucun rapport avec la force. Au contraire, ce n’est qu’à l’aide des produits en cause que le public ciblé obtient «le pouvoir de transmettre une force générée par un autre élément».
− Il semble tout à fait inhabituel, pour le public ciblé, qu’il soit assisté d’un «power» lorsqu’il entre en contact avec les produits et services en cause.
− En combinaison avec les produits et services en cause, le public ciblé ne peut pas aisément et sans ambiguïté déduire du signe un contenu conceptuel descriptif ou un lien matériel descriptif.
Considérants
6 Le recours est conforme aux articles 66, 67 et 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable. Elle est toutefois infondée, étant donné que le motif absolu de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, s’oppose à la demande de marque.
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
7 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, les marques de l’Union européenne qui sont dépourvues de caractère distinctif, c’est-à-dire les marques qui ne permettent pas de distinguer les produits ou services concrètement demandés d’une
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entreprise de ceux d’autres entreprises, sont refusées à l’enregistrement (15/09/2005, C- 37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 60).
8 Le caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE signifie que la marque demandée doit permettre d’identifier les produits et services pour lesquels l’enregistrement est demandé comme provenant d’une entreprise déterminée et donc de les distinguer de ceux d’autres entreprises (29/04/2004, C-456/01 P & C-457/01 P, Tabs, EU:C:2004:258, § 34).
9 Afin d’apprécier si une marque est ou non dépourvue de caractère distinctif, il convient de prendre en considération l’impression d’ensemble qu’elle produit. Cela ne saurait toutefois impliquer qu’il n’y aurait pas lieu de procéder, dans un premier temps, aux examens successifs des différents éléments de présentation utilisés pour cette marque
(13/07/2011, T-499/09, Purpur, EU:T:2011:367, § 16, et jurisprudence citée).
10 Les signes susceptibles de constituer des slogans publicitaires, des indications de qualité ou des expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques ne sont pas, de ce seul point de vue, refusés à l’enregistrement. De tels signes ne sont, en principe, pas soumis à des critères plus stricts que ceux applicables à d’autres signes
(08/02/2011-, T 157/08, Insulate for life, EU:T:2011:33, § 47 et jurisprudence citée). Un slogan ou une indication élogieuse ne dispose donc pas du minimum de caractère distinctif requis s’il présente une inventivité ou une tension conceptuelle qui crée des surprises et laisse ainsi une impression frappante (21/01/2015, T-11/14, Pianissimo, EU:T:2015:35, § 19 et jurisprudence citée).
11 Toutefois, les messages publicitaires ordinaires, perçus exclusivement comme un simple message publicitaire, ne sont pas perçus par le public ciblé comme une indication de l’origine commerciale des produits ou services (11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, § 22).
12 Le caractère distinctif d’une marque doit être apprécié, d’une part, par rapport aux services pour lesquels l’enregistrement est demandé et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public pertinent, qui est constitué par les consommateurs de ces services (21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, § 34).
Public pertinent — Degré d’attention
13 Les produits et services revendiqués compris dans les classes 7 et 37 s’adressent principalement à un public professionnel spécialisé ayant des connaissances professionnelles particulières. Elles peuvent également s’adresser au grand public. Il ne s’agit pas de produits de consommation courante à bas prix, de sorte que le degré d’attention du public pertinent est en principe élevé [voir 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 76; 27/02/2020, T-203/19, CaraTwo/Carado et al., EU:T:2020:76, § 28-30; 08/06/2022, T-738/20, HOLUX/HOLUX et al., EU:T:2022:343,
§ 23-24).
14 Or, le fait que certaines parties du public pertinent soient spécialisées et que le niveau
d’attention du public pertinent soit élevé n’a, dans l’ensemble, aucune incidence déterminante sur les critères juridiques d’appréciation du caractère distinctif d’un signe. Il ne résulte pas nécessairement d’un degré d’attention accru du public ciblé qu’un
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caractère distinctif plus faible du signe est suffisant. [04/04/2019, T-804/17,
DEU:T:2019:218, § 22].
15 En outre, le degré d’attention à l’égard des messages publicitaires peut être relativement faible, même pour un public spécialisé, dès lors qu’un public averti n’accorde qu’une importance limitée à de telles indications (22/10/2015, T-431/14, CHOICE, EU:T:2015:793, § 20 et jurisprudence citée).
16 Dans la décision attaquée, l’examinateur s’est fondé à juste titre sur les consommateurs anglophones et a invoqué des preuves lexicales de la signification anglaise des termes.
17 En effet, étant donné que la combinaison verbale «The power at your side» relève de la langue anglaise, il convient, dans le cadre de l’examen de l’aptitude du signe à être protégé, de se fonder en priorité sur le public anglophone de l’Union européenne
(03/12/2015-, T-647/14, DUALSAW, EU:T:2015:932, § 21).
18 Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, les motifs de refus de l’article 7, paragraphe 1, du RMUE s’appliquent dès lors qu’un motif de refus n’existe que dans une partie de l’Union européenne. Il peut s’agir, le cas échéant, d’un seul État membre (22/06/2006, C-25/05 P, Bonbonpack, EU:C:2006:422, § 81, 83; 29/09/2010, T-378/07, combinaison des couleurs rouge, noir et gris pour un tracteur, EU:T:2010:413, § 45).
19 La chambre limitera donc son appréciation aux États membres, l’Irlande et Malte, dont l’anglais est une langue officielle, et ne tiendra pas compte de la connaissance de l’anglais par le public concerné dans les autres États membres et/ou de l’usage général qu’ils font des différents mots.
Contenu des caractères
20 L’objet de la demande d’enregistrement est le signe verbal «The power at your side».
21 L’examinateur a observé à juste titre que «Power» est compris comme signifiant «force/puissance/force», «at» comme «an/auf», «your» comme signifiant «ton, vous,» et
«side» comme signifiant «page» (https://dict.leo.org/englisch-deutsch/the, https://dict.leo.org/englisch-deutsch/power https://dict.leo.org/englisch-deutsch/at https://dict.leo.org/englisch-deutsch/your https://dict.leo.org/englisch-deutsch/power,, et»). Décembre 2023).
22 C’est également à juste titre que l’examinateur a constaté que la combinaison verbale «The power at your side» est perçue comme signifiant «la force/la puissance/l’intensité sur/sur votre côté».
23 La demanderesse fait valoir que «power» peut également être compris par la signification de «puissance». Le signe devrait alors être compris comme «le pouvoir de votre côté».
Cette compréhension du signe serait évidente en ce qui concerne les produits revendiqués, étant donné qu’aucun des produits et services revendiqués compris dans les classes 7 et 37 n’est susceptible de produire de la force. Si les moteurs peuvent produire de la force, ils ne le transmettent pas sans d’autres éléments.
24 La chambre ne partage pas ce point de vue. Ainsi que la demanderesse l’expose elle- même, certains des produits revendiqués compris dans la classe 7 servent à la production
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(moteurs et moteurs) ou à la transmission (embrayages, boîtes de vitesses) de puissance. L’application de la force est également essentielle pour les appareils agricoles et les boîtiers de machines et de boîtes de vitesses revendiqués.
25 Dans ce contexte, le signe demandé sera compris en ce sens que l’ensemble de ces machines, appareils et composants contribuent, à eux seuls, à ce que leur utilisateur dispose d’une force particulière qui ne serait pas à sa disposition sans l’aide de ces pièces. À cet égard, il importe peu pour le public ciblé de savoir quelle est la fonction exacte de chaque élément dans le but de rendre cette force disponible.
26 Les services revendiqués compris dans la classe 37 contribuent à l’installation, à l’entretien et à l’entretien des éléments pertinents, de sorte que la force puisse également être effectivement utilisée.
27 Les produits revendiqués en l’espèce compris dans la classe 7, auxquels se rapportent également les services de la classe 37, sont des composants purement techniques. Ceux-ci sont destinés mécaniquement à la production ou au transfert de puissance. Dans ce contexte, il est improbable d’associer le mot anglais «power» à une signification différente de celle de «kraft».
28 Il est certes exact qu’une partie du public ciblé interprète également la signification supplémentaire de «puissance» dans le mot «power». Il s’agit toutefois également d’un message publicitaire purement élogieux, selon lequel les produits et services concernés peuvent conférer un pouvoir particulier.
29 En outre, il ressort de la jurisprudence qu’un signe verbal est refusé à l’enregistrement, conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RMUE, lorsqu’il est dépourvu de caractère distinctif en au moins une de ses significations potentielles (11/09/2019, T-649/18, transparent pairing, EU:T:2019:585, § 32 et jurisprudence citée).
Caractère distinctif du signe demandé
30 Une marque constituée d’un slogan publicitaire doit être considérée comme dépourvue de caractère distinctif si elle ne peut être perçue par le public pertinent que comme une simple formule promotionnelle. En revanche, selon une jurisprudence constante, le caractère distinctif d’une telle marque doit être reconnu si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut d’emblée être perçue par le public pertinent comme une indication de l’origine commerciale des produits et services en cause (05/12/2002, T- 130/01, Real People, Real Solutions, EU:T:2002: T:2002:301, § 20; 27/06/2018, T-
362/17, FEEL FREE, EU:T:2018:390, § 33; 05/06/2019, T-272/18, MobiPACS,
EU:T:2019:373, § 25.
31 Pour ce faire, elle doit présenter une certaine originalité ou prégnance, nécessiter un minimum d’effort d’interprétation ou déclencher un processus cognitif auprès du public ciblé (21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, § 57;
11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, § 30.
32 En l’espèce, force est de constater que l’expression «The power at your side» n’est pas inhabituelle selon les règles de la syntaxe, de la grammaire, de la philosophie ou de la sémantique de la langue anglaise. Ainsi, cette expression transmet au public pertinent un message simple, clair et dépourvu d’ambiguïté, qui ne contient pas de plaisir ou de jeu de
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mots particuliers et qui n’est pas de nature à conférer une originalité ou un écho particulier, à tout le moins à exiger une certaine interprétation ou à déclencher un processus cognitif (08/07/2020, T-696/19, Moins de migraine pour vivre mieux, EU:T:2020:329, point 28).
33 Comme l’examinateur l’a expliqué à juste titre, le signe est perçu comme un slogan publicitaire élogieux dont l’objectif est de communiquer un message inspirant ou motivant. Le message est que les produits et services désignés contribuent à doter le client visé d’une force particulière afin qu’il puisse réaliser des projets pour lesquels sa propre force pourrait ne pas suffire.
34 La demanderesse fait valoir que le signe nécessite une interprétation et déclenche un processus cognitif. Le terme «power» serait surprenant dans le présent contexte, car les produits revendiqués n’ont rien à voir avec la force.
35 Cette thèse ne saurait être retenue en raison du lien que nous venons d’expliquer entre les produits et services revendiqués et la force.
36 Le message associé au signe est suffisamment clair et évident pour que le public ciblé ne soit pas incité à s’interroger avec précision sur la manière précise par laquelle les produits contribuent à la production et à la mise à disposition de la force fournie au client ciblé
(12/12/2014, T-601/13, Pioneering for You, EU:T:2014:1067, § 36; 09/09/2014, R
105/2014-2, THE POWER OF GLOBAL CONNECTIONS, § 29.
37 La demanderesse soutient en outre qu’il n’est pas possible de déduire du signe demandé, en rapport avec les produits et services revendiqués, un contenu conceptuel directement descriptif ni un lien matériel descriptif.
38 Toutefois, le public pertinent ne s’attend pas à ce que des messages publicitaires soient précis ou qu’ils décrivent de manière complète les caractéristiques des produits en cause. Au contraire, une caractéristique habituelle des messages publicitaires est de ne transmettre que des informations abstraites permettant à chaque consommateur de savoir que ses besoins individuels sont satisfaits (voir 03/07/2003, T-122/01, Best Buy, EU:T:2003:183; 11/12/2012, T-22/12, Qualité pour l’avenir, EU:T:2012:663; 12/07/2012, C-311/11 P, Nous faisons la simplicité particulière, EU:C:2012:460;
23/09/2011, T-251/08, Passion for better food, EU:T:2011:526; 07/09/2011, T-524/09,
Better homes and gardens, EU:T:2011:434; 08/02/2011, T-157/08, Insulate for life, EU:T:2011:33; 05/12/2002, T-130/01, Real People, Real Solutions, EU:T:2002:301;
17/11/2009, T-473/08, Thinking ahead, EU:T:2009:442).
39 Ainsi, le signe demandé se limite à une indication purement laudative selon laquelle les produits revendiqués compris dans la classe 7 contribuent à ce que l’utilisateur soit doté d’une force particulière et que les services revendiqués de la classe 37 aident à installer, à entretenir et à maintenir à jour les éléments pertinents, de sorte que la force puisse également être effectivement utilisée. (voir 27/06/2013, T-248/11, PURE POWER,
EU:T:2013:333; 09/09/2014, R 105/2014-2, THE POWER OF GLOBAL
CONNECTIONS; 28/02/2023, R 2067/2022-4, THE POWER TO TRANSFORM).
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Contenu de la décision;
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:
Le recours est rejeté.
Signé Signé Signé
Stürmann K. Guzdek S. Martin
Greffier
Signé
H. Dijkema
12/12/2023, R 1902/2023-2, The power at your side