LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la première chambre de recours du 26 octobre 2023
Dans l’affaire R 1329/2023-1
Twelve South, LLC
1503 King Street, série 201
Charleston, SC 29405 États-Unis Demanderesse en nullité/requérante représentée par LEO SCHMIDT-HOLLBURG WITTE & FRANK Rechtsanwälte
Partnerschaft mbB, Neuer Wall 80, 20354 Hambourg, Allemagne
contre
AirZen Networks Lda.
Avenida Arriaga, no 30, 1° A
9000-064 Funchal
Portugal Titulaire/défenderesse
Recours concernant la procédure de nullité no 48352 C (marque de l’Union européenne no 11877008)
la Cour
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composé de M. Bra (vice-présidente), C. Bartos (rapporteur) et E. Fink (membre)
Greffier: H. Dijkema
décision
Langue de procédure: Allemand
26/10/2023, R 1329/2023-1, airfy

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Décision
Faits
1 Par notification du 6 juin 2013, AirZen Networks a demandé Lda. («la marque de l’Unioneuropéenne berin») l’enregistrement du signe
airfy
en tant que marque de l’Union européenne pour des produits et services compris dans les classes 9, 35, 36 et 38. La marque de l’Union européenne a été enregistrée et régulièrement renouvelée le 12 mars 2014.
2 Le 23 En décembre 2020, Twelve South, LLC (ci-après la «demanderesse en nullité») a déposé une demande en déchéance au titre de l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE, la marqueenregistrée, qui était dirigée contre tous les produits et services.
3 Par décision du 25 avril 2023 (ci-après la «décision attaquée»), lademande a été partiellement accueillie et la marque contestée a été accueillie avec effet au 3 Décidem- ber 2020 a été déchu de ses droits pour une partie des produits compris dans les classes 9,
35, 36 et 38. La demande a été rejetée pour le surplus. Les parties ont été condamnéesaux dépens.
4 Le 26 juin 2023, la demanderesse en nullité a formé un recours contrela décision dans la mesure où la demande a été rejetée pour une partie des produits compris dans la classe 9. Elle a conclu à l’annulation de la décision attaquée sur ce point.
5 Le 18 août 2023, la demanderesse en nullité a retiré le recours.
Considérants
6 Avec le retrait du recours, il n’y a plus lieu de fonder laplainte, qui doit être classée. La décision attaquée a déjà fait l’objet d’une décision définitive, y compris la décision sur les dépens.
Coûts
7 La demanderesse en nullité qui s’est désistée de son recours est condamnée aux dépens de la procédure lourde conformémentà l’article 109, paragraphe 4, du RMUE.
8 En ce qui concerne la procédure de nullité, la décision attaquée, par laquelle les parties ont été condamnées aux dépens de part et d’autre, est devenue définitive.
9 Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) iii), du REMUE, la chambre de recours fixe à 0 EUR le montant des frais de représentation de la titulaire dans la procédure de recours.
26/10/2023, R 1329/2023-1, airfy

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Contenu de la décision;
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:
1. Prendre acte du retrait de la plainte et clôturer laprocédure d’infraction;
2. Condamner la requérante aux dépens de la procédure de recours, qui sont fixés à 0 EUR;
3. Les deux parties supportent elles-mêmes les frais qu’elles ont exposés dans le cadre de la procédure de nullité.
Signé Signé Signé
M. Bra C. Bartos E. Fink
Greffier
Signé
H. Dijkema
26/10/2023, R 1329/2023-1, airfy