DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 49 892 (REVOCATION)
Florian Bolz, Insterburger Straße 4 G, 76139 Karlsruhe (Allemagne)
un g a i ns t
Wenko Wenselaar GmbH turcs Co. KG, Im Hülsenfeld 10, 40721 Hilden (Allemagne), représentée par Orth Kluth Rechtsanwälte Partnerschaftsgesellschaft mbB, Kaistrasse 6, 40221 Düsseldorf (Allemagne) (représentant professionnel).
Le 21/08/2023, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en déchéance est accueillie en partie.
2. La déchéance de l’enregistrement international de la marque no 1 165 358 est prononcée dans l’Union européenne à compter du 17/05/2021 pour une partie des produits contestés, à savoir:
Classe 6: Tous les produits de la classe.
Classe 11: Tous les produits de la classe.
Classe 16: Tous les produits de la classe.
Classe 20: Meubles (à l’exceptiondesportemanteaux), miroirs, cadres; produits non compris dans d’autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; rayons pour classeurs [meubles]; classeurs; plaques d’ambroïne; barres d’ambroïne; bouées d’amarrage non métalliques; dessertes; tableaux d’affichage; armoires à pharmacie; bracelets d’identification non métalliques pour hôpitaux; armoires à pharmacie; tréteaux [mobilier]; animaux empaillés; écailles d’huîtres; tapis pour parcs pour bébés; bambou; rideaux de bambou; bancs [meubles]; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; récipients d’emballage en matières plastiques; fermetures de récipients non métalliques; ambre jaune; garnitures de meubles non métalliques; manches à balais non métalliques; urnes funéraires; garnitures de lits non métalliques; couchettes pour animaux d’intérieur; lits d’hôpital; lits; lits hydrostatiques autres qu’à usage médical; cadres de lit en bois; roulettes de lits non métalliques; literie à l’exception du linge de lit; ruches pour abeilles; ruches pour abeilles; rayons pour ruches; cadres de ruches; rayons pour ruches; cadres; jardinières [meubles]; jardinières
[meubles]; piédestaux pour pots de fleurs; tréteaux [mobilier]; hachoirs [tables de bouchers]; bouées d’amarrage non métalliques; boulons non métalliques; supports pour livres [meubles]; rubans de paille; cuves non métalliques; récipients non métalliques pour combustibles liquides; tableaux accroche-clés; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; supports pour livres [meubles]; rayons de bibliothèques; buffets; buffets roulants [meubles]; meubles de bureau; montures de brosses; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; conteneurs non métalliques [entreposage,

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transport]; conteneurs flottants non métalliques; agrafes en bois; décorations en matières plastiques pour aliments; divans; caisses en bois ou en matières plastiques; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Ivoire brut ou mi-ouvré; rayons de meubles; pans de boiseries pour meubles; ventilateurs à usage personnel, non électriques; hampes de drapeau; plaques minéralogiques non métalliques; serrures non métalliques pour véhicules; agrafes en bois; barillets non métalliques; barriques non métalliques; robinets de tonneaux non métalliques; cercles non métalliques pour tonneaux; montures de brosses; garnitures de fenêtres non métalliques; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines en cire; baleine brute ou mi-ouvrée; paniers de pêche; capsules de bouteilles non métalliques; casiers à bouteilles; bouchons de bouteilles; bouchons de bouteilles; enveloppes en bois pour bouteilles; fermetures de bouteilles non métalliques; hachoirs [tables de bouchers]; plaques de miroirs; palettes de manutention non métalliques; fauteuils de coiffeurs; râteliers à fourrage; escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; crochets de portemanteaux non métalliques; valets de coattement; embrasses; crochets de rideaux; embrasses non en matières textiles; anneaux de rideaux; galets pour rideaux; tringles à rideaux; paille tressée à l’exception des nattes; tresses de paille; stores en bois tissé [mobilier]; vaisseliers; cadres de lit en bois; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; bâtis de machines à calculer; présentoirs; râteliers à fusils; Ramures de cerfs; verre argenté [miroiterie]; manches de couteaux non métalliques; poignées de portes non métalliques; poignées d’outils non métalliques; hachoirs [tables de bouchers]; robinets de tonneaux non métalliques; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de rideaux; patères pour vêtements non métalliques; embrasses non en matières textiles; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; toilettes pour serviettes [meubles]; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Harasses; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; couchettes pour animaux d’intérieur; niches pour animaux d’intérieur; coussins pour animaux domestiques; nids pour animaux d’intérieur; Ramures de cerfs; établis de travail; tabourets; rubans de bois; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; rayons de miel; corne brute ou mi-ouvrée; housses pour vêtements
[rangement]; niches de chiens; porte-chapeaux; niches pour animaux d’intérieur; plaques d’identité non métalliques; stores d’intérieur en matières textiles; stores d’intérieur [stores] [mobilier]; stores d’intérieur à lamelles; stores d’intérieur [stores]
[mobilier]; stores d’intérieur à lamelles; serre-câbles non métalliques; Freguards; canapés; finitions en matières plastiques pour meubles; capsules de bouteilles non métalliques; bouchons non métalliques; dessertes pour ordinateurs; Cartothèques
[meubles]; cartes-clefs en matières plastiques non codées; caisses non métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques; traversins; plaques minéralogiques non métalliques; chaises hautes pour enfants; trotteurs pour enfants; coussins; coussins pour animaux domestiques; coussins à air non à usage médical; caisses non métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; clapets de conduites d’eau en matières plastiques; fûts en bois pour décanter le vin; patères pour vêtements non métalliques; mannequins de tailleurs; valets de coattement; serre-câbles non métalliques; boutons [poignées] non métalliques; commodes; oreillers; oreillers à air non à usage médical; traversins; appuie-tête
[meubles]; corail; plateaux non métalliques; mannes [paniers]; paniers non métalliques; vannerie; bouchons de liège; cordons en liège; lits d’hôpital; arbres à griffes pour chats; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; travaux de cabinet; comptoirs [tables]; palettes de chargement non métalliques; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; stores d’intérieur à lamelles; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; tapis pour parcs pour bébés; trotteurs pour enfants; parcs pour bébés; moulures pour cadres; baguettes d’encadrement; échelles en bois ou en matières plastiques; escabeaux non

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métalliques; lutrins; couchettes pour animaux d’intérieur; chaises longues; coussins à air non à usage médical; matelas à air non à usage médical; tables de massage; matelas; matelas à air non à usage médical; matelas à ressorts; paillasses; tapis pour parcs pour bébés; revêtements amovibles pour éviers; écume de mer; manches de couteaux non
métalliques; meubles (à l’exception des portemanteaux); meubles métalliques (à l’exception des portemanteaux); finitions en matières plastiques pour meubles; garnitures de meubles non métalliques; pans de boiseries pour meubles; roulettes de meubles non métalliques; portes de meubles; mobiles [décoration]; Auges à mortier non
métalliques; coquilles; écrous non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; bracelets d’identification non métalliques pour hôpitaux; plaques d’identité non
métalliques; nids pour animaux d’intérieur; rivets non métalliques; nichoirs; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; plaques minéralogiques non métalliques;
Freguards; palettes de manutention non métalliques; palettes de chargement non métalliques; palettes de transport non métalliques; stores en papier; paravents
[meubles]; escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; rideaux de perles pour la décoration; nacre brute ou mi-ouvrée; écriteaux en bois ou en matières plastiques; tablettes de rangement; tables rondes; fauteuils; moulures pour cadres; mannequins de tailleurs; embrasses; cadres; cadres de ruches; moulures pour cadres; métiers à broder; baguettes d’encadrement; rotin; bâtis de machines à calculer; rayonnages [meubles] (à l’exception des portemanteaux); rayons pour classeurs
[meubles]; cercles non métalliques pour tonneaux; verrous de porte non métalliques; anneaux de rideaux; galets pour rideaux; roulettes de meubles non métalliques; chevalets de sciage; garnitures de cercueils non métalliques; cercueils; écailles d’huîtres; coquilles; charnières non métalliques; présentoirs; tabourets; vannes non métalliques autres que parties de machines; rails pour rideaux; transatlantiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; écaille de tortue; imitation de l’écaille de tortue; roseau [matière à tresser]; Freguards; porte-parapluies; sacs de couchage pour le camping; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; serrures non métalliques autres qu’électriques; serrures non métalliques pour véhicules; tableaux accroche-clés; cartes-clefs en matières plastiques non codées; bustes pour tailleurs; cordons en liège; armoires et placards; classeurs; armoires à pharmacie; vaisseliers; toilettes pour serviettes [meubles]; Cartothèques [meubles]; VIS non métalliques; écrous non métalliques; étaux-établis non métalliques; bureaux de dactylographie; secrétaires; bureaux; tiroirs; mobilier scolaire; housses pour vêtements [penderie]; conteneurs flottants non métalliques; poignées de faux non métalliques; chariots [mobilier]; fauteuils; sièges métalliques; sofas; divans; tuteurs pour plantes ou arbres; Garde-manger non métalliques; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; miroirs [glaces]; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; plaques de miroirs; carillons à vent [décoration]; coffres à jouets; échelles en bois ou en matières plastiques; matelas à ressorts; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; revêtements amovibles pour éviers; Bondes non métalliques; jardinières [meubles]; piédestaux pour pots de fleurs; râteliers à fusils; porte-chapeaux; valets de coattement; porte-parapluies; présentoirs pour journaux; tringles à rideaux; poteaux non métalliques; tringles d’escaliers; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; bureaux permanents; corozo; métiers à broder; manches à balais non métalliques; poignées de faux non métalliques; paille tressée à l’exception des nattes; rubans de paille; tresses de paille; paillasses; sièges; chaises longues; tableaux d’affichage; récipients non métalliques pour combustibles liquides; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; corbeilles à pain; tringles d’escaliers; animaux empaillés; cornes d’animaux; sabots d’animaux; griffes d’animaux; tables; tables métalliques; jardinières [meubles]; tables de massage; bureaux; tables de toilette; travaux de cabinet; tables rondes; tables de toilette; barriques non métalliques; cercles non métalliques pour tonneaux; palanches; palettes de transport non métalliques; Auges à mortier non métalliques; garnitures de portes non

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métalliques; portes de meubles; poignées de portes non métalliques; loquets non métalliques; urnes funéraires; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; clapets de conduites d’eau en matières plastiques; vannes non métalliques autres que parties de machines; enveloppes en bois pour bouteilles; récipients d’emballage en matières plastiques; fermetures de récipients non métalliques; bouchons non métalliques; vitrines [meubles]; oiseaux empaillés; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; anneaux de rideaux; poulies en matières plastiques pour stores; rails pour rideaux; tringles à rideaux; rayons de miel; rayons pour ruches; rayons pour ruches; figurines en cire; buffets roulants [meubles]; dessertes pour ordinateurs; tables à langer; tables de toilette [meubles]; lits hydrostatiques autres qu’à usage médical; fûts en bois pour décanter le vin; objets de publicité gonflables; établis de travail; poignées d’outils non métalliques; tapis de change pour bébés; berceaux; carillons à vent [décoration]; tables de draughtman; porte-revues; présentoirs pour journaux; piquets de tente non métalliques.

Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménageou la cuisine (à l’exception des poubelles, poubelles et brosses de toilette); peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux et pinceaux de toilette); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage (à l’exception des brosses de toilette); paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes; couvercles pour aquariums d’appartement; appareils pour le démaquillage; dépoussiéreurs non électriques; brosses pour laver la vaisselle; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; ampoules en verre [récipients]; aquariums d’appartement; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; brosses à sourcils; baignoires portatives pour bébés; chauffe-biberons non électriques; baignoires portatives pour bébés; ballons en verre [récipients]; déchets de coton pour le nettoyage; gobelets; bassins [récipients]; récipients pour le ménage ou la cuisine (àl’exceptiondes poubelles et poubelles); récipients calorifuges; instruments d’arrosage; balais; lances pour tuyaux de sprinklers; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; chopes à bière; supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; bacs à fleurs; pots à fleurs; cache-pot non en papier; serpillières [wassingues]; Frottoirs [brosses]; cireuses, non électriques; bonbonnières; poils pour la brosserie; soies d’animaux [brosserie]; poêles à frire; brochettes pour la cuisson en métal; buses pour arrosoirs; planches à pain; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain à usage domestique; housses pour planches à repasser; supports de fers à repasser; brosses (à l’exception des brosses de toilette); brosses électriques, à l’exception des parties de machines; brosses pour verres de lampes; brosses à dents; brosses à dents électriques; matériaux pour la brosserie; brosserie (à l’exception des brosses de toilette); bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; beurriers; cloches à beurre; peaux chamoisées pour le nettoyage; Ornements en porcelaine; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; couvercles de plats; couvercles de pots; fermetures pour couvercles de marmites; appareils de désodorisation à usage personnel; beurriers; poudriers; boîtes à savon; boîtes à thé; sucriers; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; œufs de NEST, artificiels; coquetiers; seaux; bocaux en verre [carboys]; assiettes jetables; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; seaux à glace; moules à glaçons; peignes électriques; burettes; burettes d’huile; baguettes; étuis pour peignes; fils de verre non à usage textile; souricières; pièges à insectes; Ratières; fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; fibres de silice vitrifiée non à usage textile; flacons de voyage; peaux chamoisées pour le nettoyage; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; passoires à usage domestique; flacons; bouteilles; bouteilles isolantes; ouvre-bouteilles; chauffe-biberons non électriques; Tapettes à mouches; moules à glaçons; moules

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[ustensiles de cuisine]; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; anneaux pour volaille; mangeoires pour animaux; gants de jardinage; récipients pour le ménage ou la cuisine (à l’exception des poubelles et poubelles); récipients calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour aliments; récipients pour la cuisine; anneaux pour volaille; légumiers; batteries de cuisine; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services
[vaisselle]; services d’épices; arrosoirs; becs; verre émaillé; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; glaces
[matières premières]; ampoules en verre (récipients); ballons en verre [récipients]; boîtes en verre; verre [récipients]; fils de verre non à usage textile; fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; boules de verre; mosaïques en verre autres que pour la construction; verre en poudre pour la décoration; bouchons en verre; verre peint; cristaux [verrerie]; laine de verre autre que pour l’isolation; grils [ustensiles de cuisson]; supports de grils; Débouchoirs à ventouse; pailles pour la dégustation; porte-cartes de menus; supports pour papier hygiénique; gants de jardinage; gants de ménage; gants à polir; Ouvre-gants; barres et anneaux porte-serviettes; porte-serviettes; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; barres et anneaux porte-serviettes; ustensiles de ménage (à l’exception des brosses de toilette); gants de ménage; éponges abrasives pour la peau; presses pour pantalons; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour aliments; cabarets
[plateaux]; filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café manuels; percolateurs à café non électriques; services à café; chopes; pinceaux à tartes, longs traités; peignes; peignes électriques; peignes à dents lactées pour la chevelure; étuis pour peignes; théières; cruches; carafes; dessous de verre, non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; céramique à usage domestique (à l’exception des tumettes en céramique pour salles de bains); éteignoirs; candélabres [bougies]; bobèches; chaudrons; bouilloires non électriques; tendeurs de vêtements; Tapettes pour battre les tapis; presse-ail [ustensiles de cuisine]; Tire-boutons; moules de cuisine; batteries de cuisine; boîtes de messagerie; chaudrons; marmites; ustensiles de cuisson non électriques; paniers pour pique-niques,
y compris vaisselle; paniers à usage domestique; Dames-demijohns; tire-bouchons; ustensiles cosmétiques; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; presses à cravates; cristaux [verrerie]; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; batteries de cuisine; boules de verre; articles ménagers de réfrigération d’aliments contenant des fluides d’échange de chaleur; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives non électriques; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; brosses pour verres de lampes; peaux chamoisées pour le nettoyage; cuir à polir; pots à colle; candélabres [bougies]; services à liqueurs; cuillères à jus pour la cuisine; majolica; bobèches; cache-pot non en papier; souricières; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels [shakers]; émulseurs non électriques à usage domestique; Essuie-meubles; balais à franges; mosaïques en verre autres que pour la construction; moulins à usage domestique à main; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; pots de chambre; brosses à ongles; nécessaires de toilette; œufs de NEST, artificiels; appareils à faire des nouilles à main; coupes à fruits; burettes d’huile; verre opale; Opalines; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; corbeilles à papier; plats en papier; vaporisateurs à parfum; cireuses, non électriques; éponges abrasives pour la peau; moulins à poivre à main; poivriers; brosses pour chevaux; supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; paniers pour pique-niques, y compris vaisselle; pinceaux à tartes, longs traités; blaireaux; plats; plaques pour empêcher le lait de déborder; découpoirs à biscuits; appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; gants à polir; cuir à polir; matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la

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pierre; porcelaines; ornements en porcelaine; presse-fruits non électriques à usage ménager; presses pour pantalons; presse-ail [ustensiles de cuisine]; boîtes à casse- croûte; poudriers; houppettes; verre en poudre pour la décoration; instruments de nettoyage actionnés manuellement (à l’exception des brosses de toilette); tampons à récurer; torchons de nettoyage; étoupe de nettoyage; fibres de silice vitrifiée non à usage textile; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; houppettes; arroseurs; blaireaux; porte-blaireaux; Ratières; brûle-parfums; Fumivores à usage domestique; râpes [ustensiles à usage ménager] instruments de nettoyage actionnés manuellement (à l’exception des brosses de toilette); torchons de nettoyage; barres et anneaux porte-serviettes; lances pour tuyaux de sprinklers; grils [ustensiles de cuisson]; batteurs non électriques; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; saladiers; salières; spatules [ustensiles de cuisine]; brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; bols
[bassines]; pelles [accessoires de table]; tampons à récurer métalliques; tampons abrasifs pour la cuisine; enseignes en porcelaine ou en verre; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; cuillères à jus pour la cuisine; cornes à chaussures; brosses à chaussures; cireuses pour chaussures non électriques; embauchoirs pour chaussures; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat [ustensiles de table]; éponges de ménage; éponges de toilette; porte-éponges; soies de porc; casseroles en faïence; boîtes à savon; porte- savon; tamis [ustensiles de ménage]; services à liqueurs; carrousels; ronds de serviettes; mélangeurs manuels [shakers]; filtres; Cribles [ustensiles de ménage]; siphons pour eau gazéifiée; tendeurs de vêtements; embauchoirs pour chaussures; cochons tirelires; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; porte-cartes de menus; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; glaces [matières premières]; arroseurs; poches à douilles; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; lances pour tuyaux de sprinklers; brosses pour laver la vaisselle; paille de fer pour le nettoyage; supports de grils; barres et anneaux porte- serviettes; statues en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre; figurines
[statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; torchons pour épousseter; plumeaux; faïence; Tire-bottes; seaux en étoffe; bouchons en verre; bacs à litière pour animaux domestiques; Étrilles; soupières; plateaux à usage domestique, en papier; plateaux à usage domestique; surtouts de table; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services [vaisselle]; glacières portatives non électriques; tasses; boîtes à thé; infuseurs à thé; théières; cosys pour thé; services à thé; filtres à thé; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; rouleaux à pâtisserie; assiettes; assiettes jetables; balais mécaniques; Tapettes pour battre les tapis; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement [vivariums]; soies d’animaux [brosserie]; peignes pour animaux; Ramasse-miettes; ustensiles de toilette (à l’exception des brosses de toilette); nécessaires de toilette; supports pour papier hygiénique; distributeurs de papier hygiénique; éponges de toilette; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; abreuvoirs; cages pour animaux d’intérieur; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; pailles pour la dégustation; cornes à boire; séchoirs à lessive; mangeoires; Essuie-meubles; torchons de nettoyage; torchons pour épousseter; becs; cache-pot non en papier; housses pour planches à repasser; supports de fers à repasser; dessous de verre, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat
[ustensiles de table]; soucoupes; urnes; vases; fermetures pour couvercles de marmites; baignoires d’oiseaux; cages à oiseaux; bagues pour oiseaux; gaufriers non électriques; cuves de lavage; planches à laver; pinces à linge; Étendoirs de séchage pour le lavage; séchoirs à lessive; cuves de lavage; bouilloires non électriques; assiettes jetables; pipettes; essoreuses de balais à franges; Essuie-meubles; déchets de laine pour le nettoyage; laine de verre autre que pour l’isolation; étoupe de nettoyage; paille de fer pour le nettoyage; brosses à dents; brosses à dents électriques; fil dentaire; cure-dents; porte-cure-dents; machines à mélanger non électriques à usage ménager; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; vaporisateurs à parfum; aquariums d’appartement; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums

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d’appartement [vivariums]; sucriers.
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; jetés de lit; tapis de table; lingettes en matières textiles pour le démaquillage; linge de bain à l’exception de l’habillement; tissus étanches aux gaz pour ballons aéronautiques; bannières; fustian; cotonnades; couvertures de lit; couvertures de lit en papier; linge de lit; literie [linge]; housses pour coussins; housses d’oreillers; revêtements de meubles en matières plastiques; tapis de billards; brocarts; tissu chenillé; cheviottes [étoffes]; cotonnades; crépon; Damas [étoffe]; couvertures de lit; coutil; treillis [toile de chanvre]; droguet; patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; rideaux de douche en matières textiles; étamine; étamine de blutoir; étiquettes en tissu; fanions non en papier; édredons [couvre-pieds de duvet]; filtrantes
(matières -) [matières textiles]; feutre; lin (tissus de -); flanelle [tissu]; flanelle de santé; frise [étoffe]; doublures [étoffes]; chaussures (étoffes à doublure pour -); rideaux en matières textiles; vitrages [rideaux]; embrasses en matières textiles; gaze [tissu]; serviettes de toilette en matières textiles; flanelle de santé; tissus à usage textile; tissus en fibres de verre à usage textile; essuie-verres; haire [étoffe]; toiles gommées autres que pour la papeterie; essuie-mains en matières textiles; chanvre (toile de -); chanvre (tissus de -); linge de maison; coiffes de chapeaux; tissus imitant la peau d’animaux; calicot imprimé; toile à matelas; Jersey [tissu]; jute (tissus de -); canevas pour la tapisserie ou la broderie; dessous de carafes [linge de table]; toiles à fromage; calicot; housses pour coussins; housses d’oreillers; taies d’oreillers; crêpe [tissu]; rayonne (tissus de -); matières plastiques [succédanés du tissu]; tissus imitant la peau d’animaux; linceuls; bougran; chanvre (toile de -); marabout [étoffe]; toile à matelas; enveloppes de matelas; housses de protection pour meubles; revêtements de meubles en matières plastiques; meubles (tissu pour -); revêtements de meubles en matières textiles; moleskine [tissu]; moustiquaires; moustiquaires; sets de table non en papier; portières [rideaux]; ramie (tissus de -); essuie-verres; couvertures de voyage; velours; vitrages [rideaux]; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; chaussures (étoffes à doublure pour -); tissus pour chaussures; housses de protection pour meubles; soie (tissus de -); patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); serviettes de table en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; sets de table non en papier; spart (tissus de -); bannières; bougran; jetés de lit; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; matières textiles; tissus en fibres de verre à usage textile; étiquettes en tissu; tricots [tissus]; taffetas [tissu]; jetés de lit; mouchoirs de poche en matières textiles; matières plastiques [succédanés du tissu]; serviettes de toilette en matières textiles; essuie-mains en matières textiles; tissus pour chaussures; serviettes de table en matières textiles; tissus; nappes non en papier; ronds de table non en papier; chemins de table; nappes non en papier; linge de table non en papier; housses pour abattants de toilettes; toile; toiles cirées [nappes]; lingettes en matières textiles pour le démaquillage; blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; toiles gommées autres que pour la papeterie; draps; tulles; housses pour abattants de toilettes; enveloppes de matelas; revêtements de meubles en matières textiles; dessous de carafes [linge de table]; non-tissés [textile]; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques (à l’exception des rideaux de douche en matières plastiques); toiles cirées
[nappes]; tentures murales en matières textiles; tentures murales en matières textiles; linge de bain à l’exception de l’habillement; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; lingerie (tissus pour la -); linge ouvré; gants de toilette; tissus élastiques; tissus adhésifs collables à chaud; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; fanions non en papier; laine (tissus de -); zéphyr [tissu].

Classe 27: Tous les produits de la classe.

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3. L’enregistrement international reste valide dans l’Union européenne pour l’ensemble des produits restants, à savoir:
Classe 20: Cintres pour vêtements; portemanteaux.

Classe 21: Brossesde toilette; poubelles à linge; poubelles; planches à repasser; distributeurs de savon; tumettes en céramique pour salles de bains.

Classe 24: Rideaux de douche en matières plastiques.

4. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 17/05/2021, la demanderesse a déposé une demande en déchéance de l’enregistrement
international désignant l’Union européenne no 1 165 358 (marque figurative) (ci-après l’ «enregistrement international»). La demande est dirigée contre tous les produits couverts par l’enregistrement international qui, après une renonciation partielle demandée par la titulaire de l’enregistrement international, sont les suivants:
Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques, non compris dans d’autres classes; minerais; tuyaux de descente métalliques; rampes de lancement de fusées métalliques; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; tuyaux d’embranchement métalliques; aluminium; fils d’aluminium; feuilles d’aluminium; enclumes; ancres; bouées d’amarrage métalliques; plaques d’ancrage; pieux d’amarrage métalliques; Ajutages métalliques; métal antifriction; bracelets d’identification métalliques pour hôpitaux; armatures métalliques pour conduites d’air comprimé; armatures métalliques pour courroies; armatures métalliques pour la construction; armatures métalliques pour conduites; stores d’extérieur métalliques; tubes métalliques; cabanas métalliques; balises métalliques, non lumineuses; poutres métalliques; Solives métalliques; feuillards de fer; liens métalliques; bandes à lier métalliques; feuillards d’acier; étaux-établis métalliques; lingots de métaux communs; accessoires de construction ou de meubles en nickel-argent; ferrures pour la construction; matériaux pour chemins de fer métalliques; matériaux de construction métalliques; protections d’arbres métalliques; panneaux pour la construction métalliques; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; piscines [constructions métalliques]; pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide; récipients métalliques pour acides; réservoirs en métal; récipients d’emballage en métal; fermetures de récipients métalliques; couvertures de toits métalliques; beryllium [glucinium]; ferrures pour la construction; accessoires de construction ou de meubles en nickel-argent; garnitures de meubles métalliques; manches à balais métalliques; armatures métalliques pour béton; coffrages pour le béton métalliques; garnitures de lits métalliques; roulettes de lits

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métalliques; liens métalliques à usage agricole; fils à lier métalliques; liens métalliques à usage agricole; tôles et plaques métalliques; tôles d’acier; plomb brut ou mi-ouvré; plombs de garantie; bouées d’amarrage métalliques; boulons métalliques; verrous de porte métalliques; cuves métalliques; brames de fer; récipients métalliques pour combustibles liquides; boîtes aux lettres métalliques; bronze; bronzes pour pierres tombales; bronzes
[objets d’art]; lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; bustes en métaux communs; cermets; chrome; minerais de chrome; conteneurs métalliques [entreposage, transport]; conteneurs flottants métalliques; couvertures de toits métalliques; toitures métalliques; cornières pour toitures métalliques; carreaux métalliques; gouttières métalliques; pieux d’amarrage métalliques; couvercles de trous d’homme métalliques; monuments métalliques; quais flottants métalliques pour l’amarrage des bateaux; boîtes en métaux communs; boîtes à conserves métalliques; fermetures de boîtes métalliques; fils métalliques; fils à souder en métal; fils en alliages de métaux communs à l’exception des fusibles; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension]; toiles métalliques; matériel fixe de funiculaires; câbles métalliques; câbles téléphériques; câbles métalliques non électriques; cordes métalliques; tuyaux de drainage métalliques; tourniquets; plaques tournantes; éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide; armatures métalliques pour conduites d’air comprimé; conduites forcées métalliques; chevilles métalliques; chevilles métalliques; tuyères métalliques; équerres métalliques pour la construction; patinoires [constructions métalliques]; fer brut ou mi-ouvré; quincaillerie; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; traverses de chemins de fer métalliques; points de chemins de fer; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; fil de fer; minerais de fer; moules à glace métalliques; minerais de fer; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; plaques minéralogiques métalliques; écussons métalliques pour véhicules; serrures métalliques pour véhicules; pièges pour animaux sauvages; cabines pour la peinture au pistolet métalliques; barriques métalliques; tonneaux métalliques; robinets de tonneaux métalliques; cerceaux métalliques pour barils; ressorts [quincaillerie métallique]; Limailles métalliques; fenêtres métalliques; ferrures de fenêtres; garnitures de fenêtres métalliques; arrêts métalliques pour fenêtres; volets métalliques; cadres de fenêtres métalliques; Crémones; poulies de fenêtres; ferrochrome; ferrosilicium; Ferrotitane; Ferrotungstène; chiens ignifuges [andirons]; matériaux de construction réfractaires métalliques; garde-feu de fourneaux; figurines
[statuettes] en métaux communs; brides [colliers] métalliques; bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l’air liquide; capsules de bouteilles métalliques; fermetures de bouteilles métalliques; moustiquaires métalliques; carrelages métalliques pour sols; feuilles d’aluminium; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; palettes de manutention métalliques; moules pour la fonderie métalliques; trémies métalliques, non mécaniques; Décrottoirs; planchers métalliques; galène [minerai]; escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de passagers; liens de gerbes métalliques; crochets de portemanteaux métalliques; plaques commémoratives métalliques; cassettes à argent métalliques; coffres-forts [coffres-forts]; germanium; charpentes métalliques pour la construction; échafaudages métalliques; corniches métalliques; moulures de corniches métalliques; chantiers [supports] métalliques pour fûts; serres transportables métalliques; châssis de serres métalliques; toiles métalliques; moules pour la fonderie métalliques; treillis métalliques; moustiquaires métalliques; grilles métalliques; barreaux de grilles métalliques; cloches; soudure d’or; monuments funéraires métalliques; encadrements de tombes métalliques; tombes métalliques; Caveaux métalliques; dalles tumulaires métalliques; Stèles funéraires métalliques; plaques funéraires métalliques; boutons [poignées] métalliques; manches de couteaux en métal; poignées de portes en métal; poignées d’outils en métal; viroles pour manches; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; fonte brute ou mi-ouvrée; celtium [hafnium]; robinets de tonneaux métalliques; crochets de portemanteaux métalliques; patères
[crochets] métalliques pour vêtements; crochets [quincaillerie métallique]; crochets pour ardoises [quincaillerie métallique]; enclumes portatives; menottes; distributeurs fixes de serviettes métalliques; brasures; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux

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flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; numéros de maisons métalliques, non lumineux; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Big-irons [bick-irons]; crampons pour fers à cheval; poulaillers métalliques; plaques d’identité
métalliques; indium; jalousies métalliques; câbles métalliques non électriques; serre-câbles
métalliques; raccords métalliques de câbles non électriques; cabanas métalliques; cabines pour la peinture au pistolet métalliques; cabines téléphoniques en métal; carreaux métalliques pour la construction; cadmium; cages métalliques pour animaux sauvages; quais préfabriqués métalliques; mitres de cheminées métalliques; capuchons de cheminées
métalliques; capsules de bouteilles métalliques; capsules de bouchage métalliques; cassettes à argent métalliques; cassettes de sûreté; boîtes en métaux communs; coffres
métalliques; boîtes à outils vides en métal; cosses de câbles; noues métalliques pour la construction; cornières; cornières pour toitures métalliques; chaînes métalliques; raccords pour chaînes; coffres métalliques; crampons métalliques; clapets de tuyaux de drainage en métal; clapets de conduites d’eau en métal; patères [crochets] métalliques pour vêtements; Mordaches [quincaillerie métallique]; serre-câbles métalliques; pitons métalliques
[équipements d’alpinisme]; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; cloches; boutons [poignées] métalliques; cobalt brut; coffres à outils vides en métal; chill-moulds [fonderie]; boîtes à conserves métalliques; paniers métalliques; crampons métalliques; billes d’acier; patinoires [constructions métalliques]; objets d’art en métaux communs; cuivre brut ou mi-ouvré; fils de cuivre non isolés; anneaux de cuivre; palettes de chargement métalliques; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; chantiers [supports] métalliques pour fûts; métal antifriction; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; lattes métalliques; tonnelles [constructions métalliques]; caillebotis
métalliques; alliages de métaux communs; échelles métalliques; escabeaux métalliques; glissières de sécurité métalliques pour routes; glissières métalliques; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; tuyauteries métalliques; conduites d’eau
métalliques; armatures métalliques pour conduites; poteaux métalliques pour lignes électriques; limonite; soudure d’or; soudure d’argent; fils à souder en métal; baguettes métalliques pour le brasage; baguettes métalliques pour le soudage; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; loupes [métallurgie]; magnésium; manganèse; marquises métalliques [construction]; mâts métalliques; mâts en acier; poteaux métalliques pour lignes électriques; poteaux télégraphiques métalliques; revêtements muraux en métal [construction]; manches de couteaux en métal; laiton brut ou mi-ouvré; armatures métalliques pour béton; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; minerais
métalliques; bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l’air liquide; chaînes métalliques; métaux en poudre; châssis métalliques pour la construction; anneaux
métalliques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; garnitures de meubles
métalliques; roulettes de meubles métalliques; molybdène; ferromolybdène; Auges à mortier
métalliques; manchons [quincaillerie métallique]; manchons métalliques pour tuyaux; écrous
métalliques; clous; bracelets d’identification métalliques pour hôpitaux; plaques d’identité
métalliques; toiles métalliques; argent allemand; nickel; nickel-silencieux; rivets métalliques; niobium; numéros de maisons métalliques, non lumineux; plaques minéralogiques
métalliques; Vasistas métalliques; linteaux métalliques; écrans d’incendie de fourneaux; palettes de manutention métalliques; palettes de chargement métalliques; palettes de transport métalliques; plaque d’Armour; blindages; escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de passagers; poteaux métalliques; palissades métalliques; pavés
métalliques; poteaux métalliques; colonnes d’affichage métalliques; écussons métalliques pour véhicules; carreaux de sol métalliques; carrelages métalliques pour sols; plombs de garantie; butoirs métalliques; métaux en poudre; métaux pyrophoriques; sabots de Denver; cadres de fenêtres métalliques; châssis de serres métalliques; châssis métalliques pour la construction; rampes de lancement de fusées métalliques; moulures de corniches
métalliques; cerceaux métalliques pour barils; Targettes; pênes de serrures; anneaux
métalliques; gouttières métalliques; cornières; cobalt brut; tubes métalliques; tuyaux de drainage métalliques; tuyaux de cheminées métalliques; tubes en acier; conduits métalliques de chauffage central; tubes en acier; coudes métalliques pour tuyaux; tuyauteries

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métalliques; conduites forcées métalliques; Manifolds métalliques pour canalisations; manchons métalliques pour tuyaux; colliers métalliques pour la fixation de tuyaux; raccords métalliques pour tuyaux; roulettes de meubles métalliques; roulettes métalliques pour portes coulissantes; stores en acier; stores d’extérieur métalliques; caillebotis métalliques; fermetures métalliques pour sacs; garnitures de cercueils métalliques; piliers métalliques pour le bâtiment; récipients métalliques pour acides; tubes métalliques; couvercles de trous d’homme métalliques; pentures métalliques; charnières métalliques; rondelles en métal; vannes métalliques autres que parties de machines; crochets pour ardoises [quincaillerie métallique]; rails; glissières métalliques; matériaux pour chemins de fer métalliques; éclisses de rails; enseignes en métal; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; serrures métalliques autres qu’électriques; serrures métalliques pour véhicules; cadenas; clés; anneaux métalliques pour clés; raccords de graissage; boucles en métaux communs [quincaillerie]; serrures à ressort; capuchons de cheminées métalliques; cheminées métalliques; mitres de cheminées métalliques; tuyaux de cheminées métalliques; VIS métalliques; écrous métalliques; étaux-établis métalliques; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; fils à souder en métal; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; seuils métalliques; traverses de chemins de fer métalliques; tire-fond; piscines [constructions métalliques]; conteneurs flottants métalliques; quais flottants métalliques pour l’amarrage des bateaux; câbles téléphériques; câbles téléphériques; poulies métalliques autres que pour machines; poignées de faux métalliques; cassettes de sûreté; chaînes de sûreté; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Argent allemand; soudure d’argent; nickel-silencieux; ferrosilicium; silos métalliques; étriers de tension; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; tendeurs de bandes métalliques
[étriers de tension]; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension]; tendeurs de courroies métalliques; coffres à usage alimentaire métalliques; distributeurs fixes de serviettes métalliques; goupilles métalliques; éperons; cabines pour la peinture au pistolet métalliques; échelles métalliques; Plongeoirs métalliques; Bondes métalliques; palplanches métalliques; fil de fer barbelé; feuillards d’acier; acier brut ou mi-ouvré; tôles d’acier; fils d’acier; fonte d’acier; constructions en acier; billes d’acier; alliages d’acier; mâts en acier; tubes en acier; tubes en acier; matériel fixe de funiculaires; perches métalliques; feuilles d’étain; statues en métaux communs; figurines [statuettes] en métaux communs; escabeaux métalliques; crampons d’escalade; manches à balais métalliques; poignées de faux métalliques; épingles
[quincaillerie]; pointes [clous]; embouts de cannes métalliques; crampons pour fers à cheval; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; glissières de sécurité métalliques pour routes; poteaux métalliques pour lignes électriques; degrés [marches] d’escaliers métalliques; linteaux métalliques; étais métalliques; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; lambris métalliques; réservoirs en métal; récipients métalliques pour combustibles liquides; tantale [métal]; cordes métalliques; cabines téléphoniques en métal; poteaux télégraphiques métalliques; cages métalliques pour animaux sauvages; titane; Ferrotitane; tombac; tonneaux métalliques; cerceaux métalliques pour barils; portails métalliques; poutres métalliques; charpentes métalliques pour la construction; palettes de transport métalliques; armatures métalliques pour courroies; agrafes de courroies de machines métalliques; tendeurs de courroies métalliques; cloisons métalliques; escaliers métalliques; degrés [marches] d’escaliers métalliques; limons [parties d’escaliers] métalliques; trémies métalliques, non mécaniques; Auges à mortier métalliques; ferrures de portes; garnitures de portes métalliques; verrous de porte métalliques; portes métalliques; arrêts métalliques pour portes; panneaux de portes métalliques; poignées de portes en métal; sonnettes de porte, non électriques; loquets métalliques; Heurtoirs de portes; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes; châssis de portes métalliques; loquets métalliques; roulettes métalliques pour portes coulissantes; ferme-porte non électriques; alliages de métaux communs; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; jantes; jantes; Vanadium; clapets de tuyaux de drainage en métal; clapets de conduites d’eau en métal; vannes métalliques autres que parties de machines; raccords pour chaînes; raccords

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métalliques pour tuyaux; revêtements de doublage métalliques [construction]; emballages en fer-blanc; récipients d’emballage en métal; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; coffrages pour le béton métalliques; coffrages métalliques pour puits de pétrole; fermetures de récipients métalliques; fermetures métalliques pour sacs; capsules de bouchage métalliques; Manifolds métalliques pour canalisations; Sonnailles pour animaux; chaînes pour bestiaux; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; baignoires d’oiseaux [constructions métalliques]; volières métalliques
[constructions]; cadenas; revêtements de parois métalliques [construction]; conduites d’eau métalliques; points de chemins de fer; fer-blanc; emballages en fer-blanc; métal blanc; poignées d’outils en métal; boîtes à outils vides en métal; coffres à outils vides en métal; bonnets d’algues métalliques; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; équerres métalliques pour la construction; tungstène; Ferrotungstène; lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; crochets métalliques à pot; clôtures métalliques; piquets de tente métalliques; conduits métalliques de chauffage central; plafonds métalliques; zinc; étain; alliages d’étain argenté; zirconium; pointes [clous]; viroles; embouts métalliques pour cannes.

Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; torchères pour l’industrie pétrolière; vannes d’air pour installations de chauffage à vapeur; éviers; installations pour la purification des eaux d’égouts; hottes aspirantes pour cuisines; appliques pour becs de gaz; briquets pour l’allumage du gaz; allume-gaz; briquets; cendriers de foyers; installations automatiques pour transporter la cendre; vases d’expansion pour installations de chauffage central; brûleurs à acétylène; générateurs d’acétylène; phares à acétylène; chauffe-biberons électriques; fours de boulangerie; appareils pour bains; chauffe- bains; Cabines transportables pour bains turcs; baignoires; garnitures de baignoires; installations de bain; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; barbecues; lavabos à main [parties d’installations sanitaires]; lampes pour aquariums; installations d’éclairage pour véhicules aériens; appareils et installations d’éclairage; appareils d’éclairage pour véhicules; appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; lampes; hottes d’aération; hottes d’aération pour laboratoires; plaques structurelles pour fours; couvre-lits; chauffe-plats; machines d’irrigation pour l’agriculture; bidets; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Torches pour l’éclairage; lampes à arc; charbon pour lampes à arc; appareils de bronzage [bancs solaires]; brûleurs; brûleurs germicides; fours à l’exception des fours de laboratoires; économiseurs de combustibles; machines à pain; machines pour cuire du pain; grille-pain; fontaines; jets d’eau ornementaux; appareils de chloration pour piscines; lampes électriques pour arbres de Noël; appareils de chromatographie à usage industriel; autocuiseurs électriques; appareils de séchage pour fourrage et fourrages; installations de production de vapeur; chaudières à vapeur autres que parties de machines; cuiseurs à vapeur; vannes d’air pour installations de chauffage à vapeur; accumulateurs de vapeur; couvertures chauffantes, non à usage médical; plafonniers; appareils de déshydratation de matériaux alimentaires biologiques; fours dentaires; appareils de désinfection; distributeurs de désinfectants pour toilettes; appareils pour la désodorisation de l’air; appareils de désodorisation non à usage personnel; tours de raffinage pour la distillation; colonnes à distiller; appareils pour la distillation; alambics; torréfacteurs à fruits; tournebroches; réservoirs d’eau sous pression; douches; cabines de douche; garnitures de baignoires; appareils de chauffage pour fers de chauffage; machines et appareils à glace; glacières; tapis chauffés électriquement; dégivrage pour véhicules; tubes à décharges électriques pour l’éclairage; installations de dessalement; réchauffeurs d’air; fusées; Torches pour l’éclairage; feux pour bicyclettes; ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules; ampoules d’indicateurs de direction pour automobiles; appareils d’éclairage pour véhicules; dégivrage pour véhicules; installations de chauffage pour véhicules; installations de climatisation pour véhicules; feux pour véhicules; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; réflecteurs pour véhicules; phares de véhicules; douilles

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de lampes électriques; Forges portatives; carneaux de chaudières de chauffage; filtres à air pour la climatisation; filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles]; installations de filtrage d’air; appareils de filtration pour aquariums; appareils à filtrer l’eau; chauffe- biberons électriques; lampes à friser; friteuses électriques; garnitures de fours industriels; appareils de chargement pour fours; chancelières chauffées électriquement; chauffe-pieds électriques ou non électriques; appareils de séchage pour fourrage et fourrages; briquets pour l’allumage du gaz; allume-gaz; brûleurs à gaz; appliques pour becs de gaz; chaudières à gaz; condenseurs de gaz autres que parties de machines; lampes à gaz; appareils pour l’épuration du gaz; laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; congélateurs; chaudières à vapeur autres que parties de machines; vaporisateurs faciaux [saunas]; appareils pour le refroidissement de boissons; verres de lampes; ampoules électriques; ampoules d’éclairage; becs à incandescence; filaments de lampes électriques; manchons de lampes; grils; rôtissoires; broches de rôtisserie; lampes de mineurs; sèche-cheveux; robinets [robinets]; robinets [robinets, robinets] pour tuyaux; appareils à sécher les mains pour lavabos; hottes aspirantes pour cuisines; hottes d’aération; numéros de maisons lumineux; appareils à air chaud; appareils pour bains d’air chaud; chauffe-eau; couvertures chauffantes, non à usage médical; filaments chauffants, électriques; appareils électriques de chauffage; appareils de chauffage pour aquariums; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; chaudières de chauffage; chaudières autres que parties de machines; Alimentateurs de chaudières de chauffage; coussins chauffés électriquement, non à usage médical; éléments chauffants; bouchons de radiateurs; aérothermes; plaques de chauffage; radiateurs
[chauffage]; appareils de chauffage; installations de chauffage; installations de chauffage pour véhicules; installations de chauffage [eau]; carneaux de chaudières de chauffage; tubes de chaudières pour installations de chauffage; foyers; fours à micro-ondes à usage industriel; bouches d’eau; appareils pour bains d’hydromassage; pistolets ionisants pour le traitement de l’air ou de l’eau; yaourtières électriques; yaourtières électriques; cabines de douche; Cabines transportables pour bains turcs; filtres à café électriques; cafetières électriques; percolateurs à café électriques; torréfacteurs à café; torréfacteurs à café; cheminées d’appartement; cendriers de foyers; installations de traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; installations de traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; réacteurs nucléaires; chaudières à gaz; chaudières de chauffage; chaudières de buanderie; installations pour la purification des eaux d’égouts; installations de climatisation; installations de climatisation pour véhicules; appareils de climatisation; becs d’oxygène; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; fourneaux de cuisine; réchauds; charbon pour lampes à arc; condenseurs de gaz autres que parties de machines; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; feux pour automobiles; phares pour automobiles; lustres; cuisinières; globes de lampes; installations de refroidissement pour liquides; installations pour rafraîchir le tabac; installations pour le refroidissement du lait; installations et machines de refroidissement; installations de refroidissement de l’eau; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; refroidisseurs de fours; appareils pour le refroidissement de l’air; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques [vitrines de présentation]; brûleurs de laboratoire; lampes de laboratoire; lampes; lampes à arc; lampes électriques; douilles de lampes électriques; lampes à friser; ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules; ampoules d’indicateurs de direction pour automobiles; filaments de lampes électriques; lampes germicides pour la purification de l’air; lampes à huile; lampes de projection; lampes de sécurité; lampes de plongée; lampes à rayons ultraviolets autres qu’à usage médical; becs de lampes; verres de lampes; manchons de lampes; globes de lampes; tubes de lampes; abat-jour; Porte-abat-jour; Lanternes vénitiennes; lanternes d’éclairage; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils pour chauffer les colles; conduits [parties d’installations sanitaires]; installations de conduites d’eau; feux pour bicyclettes; feux pour véhicules; feux pour automobiles; feux de vélos; tubes lumineux pour l’éclairage; tubes à décharges électriques pour l’éclairage; diffuseurs de lumière; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; appareils pour la désodorisation de l’air; ventilateurs électriques à usage personnel; réchauffeurs d’air;

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installations d’éclairage pour véhicules aériens; filtres à air pour la climatisation; installations de filtrage d’air; appareils pour le refroidissement de l’air; appareils et machines pour la purification de l’air; lampes germicides pour la purification de l’air; bains à remous; stérilisateurs d’air; séchoirs d’air; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; appareils et installations de ventilation [climatisation]; fils de magnésium pour l’éclairage; torréfacteurs à malt; installations de dessalement; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d’eau; Brise-jet; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; numéros de maisons lumineux; torréfacteurs à fruits; poêles [appareils de chauffage]; fours à l’exception des fours de laboratoires; chauffe-bains; garnitures de fours industriels; appareils de chargement pour fours; refroidisseurs de fours; incinérateurs; garnitures façonnées de fours; plaques structurelles pour fours; garnitures façonnées de fours; garnitures de fours en chamotte; grilles de fourneaux; brûleurs à huile; lampes à huile; appareils pour le nettoyage des huiles; pasteurisateurs; brûleurs à pétrole; plaques de chauffage; plaques chauffantes; installations de polymérisation; lampes de projection; pompes à chaleur; radiateurs électriques; tours de raffinage pour la distillation; appareils pour fumigations non à usage médical; régulateurs de tirage [chauffage]; carneaux de cheminées; chambres blanches [installations sanitaires]; cuisinières; réflecteurs de lampes; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; installations pour l’épuration de l’eau; appareils pour l’épuration du gaz; appareils et machines pour la purification de l’eau; chambres blanches [installations sanitaires]; torchères pour l’industrie pétrolière; tubes de chaudières pour installations de chauffage; tubes de lampes; robinets
[robinets, robinets] pour tuyaux; serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; grilles de fourneaux; torréfacteurs; torréfacteurs à café; réflecteurs pour véhicules; appareils et installations sanitaires; installations de sauna; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; phares à acétylène; phares de véhicules; phares pour automobiles; tiroirs de cheminées; abat-jour; serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Forges portatives; casseroles à pression électriques; tiroirs de cheminées; glacières; armoires frigorifiques; lampes de sécurité; accessoires de sûreté pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; baignoires pour bains de siège; fours solaires; accumulateurs de vapeur; réservoirs d’eau sous pression; accumulateurs de chaleur; Alimentateurs de chaudières de chauffage; distributeurs de désinfectants pour toilettes; brûleurs à alcool; fontaines; éviers; lampadaires; stérilisateurs; stérilisateurs d’eau; poches jetables de stérilisation; cuisinières; lampadaires; torréfacteurs à tabac; lampes de poche, électriques; chaufferettes de poche; lampes de plongée; thermoplongeurs; chauffe-plats; tapis chauffés électriquement; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; vannes thermostatiques [pièces d’installations de chauffage]; appareils et installations de réfrigération; grille-pain; toilettes [W.-C.]; toilettes portables; cuvettes de toilettes; sièges de toilettes; chasses d’eau; réservoirs de chasses d’eau; installations automatiques d’abreuvoirs; installations automatiques pour transporter la cendre; filtres pour l’eau potable; appareils de dessiccation; appareils et installations de séchage; appareils de séchage; sèche-cheveux; séchoirs d’air; diffuseurs d’irrigation goutte- à-goutte [accessoires d’irrigation]; lampes à rayons ultraviolets autres qu’à usage médical; rondelles de robinets d’eau; urinoirs [accessoires sanitaires]; ventilateurs [climatisation]; souffleries [parties d’installations de climatisation]; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; vannes thermostatiques [pièces d’installations de chauffage]; incinérateurs; évaporateurs; bouchons de radiateurs; vitrines frigorifiques [vitrines de présentation]; gaufriers électriques; pompes à chaleur; récupérateurs de chaleur; accumulateurs de chaleur; échangeurs thermiques autres que parties de machines; bouillottes; plaques chauffantes; chauffe-eau [appareils]; chauffe-eau; installations de chauffage [eau]; lavabos à main [parties d’installations sanitaires]; laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; chaudières de buanderie; sécheurs de linge électriques; appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau; filtres pour l’eau potable; appareils à filtrer l’eau; Brise-jet;

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rondelles de robinets d’eau; réservoirs de chasses d’eau; bouilloires électriques; installations de refroidissement de l’eau; robinets mélangeurs pour conduites d’eau; installations de conduites d’eau; installations pour l’épuration de l’eau; appareils et machines pour la purification de l’eau; stérilisateurs d’eau; installations d’approvisionnement en eau; installations de distribution d’eau; appareils de prise d’eau; poches jetables de stérilisation; appareils à jet de baleine; radiateurs de chauffage central; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; jets d’eau ornementaux; cheminées d’appartement; régulateurs de tirage [chauffage]; allume-gaz; briquets; feux de vélos; tubes de lampes.

Classe 16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau [à l’exception des meubles]; matériel d’instruction ou d’enseignement à l’exception des appareils; matières plastiques pour l’emballage non comprises dans d’autres classes; caractères d’imprimerie; clichés; presses à cartes de crédit, non électriques; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; mouchoirs pour se démaquiller en papier; transferts [décalcomanies]; plaques à adresses pour machines à adresser; timbres à adresses; machines à imprimer des adresses; plaques à adresses pour machines à adresser; chemises pour documents; dossiers [papeterie]; albums; almanachs; mouilleurs de bureau; faire-part [papeterie]; aquarelles; maquettes d’architecture; tables arithmétiques; bracelets pour instruments à écrire; Atlas; autocollants [papeterie]; élastiques de bureau; bandes gommées [papeterie]; rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; rubans de papier; pinces à billets; Humecteurs pour surfaces gumées [articles de bureau]; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); presse-papiers; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; dessous de chopes à bière; images; transferts [décalcomanies]; tableaux
[tableaux] encadrés ou non; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement]; feuilles de papier [papeterie]; plans; crayons; porte-crayons; mines de crayons; taille-crayons, électriques ou non électriques; taille-crayons, électriques ou non électriques; blocs [papeterie]; cache-pot en papier; cache-pot en papier; livrets; presse- papiers; corbeilles à courrier; timbres-poste; papier à lettres; brochures; articles pour reliures; fils pour reliures; appareils et machines pour la reliure [équipements de bureau]; toile pour reliures; étoffes pour reliures; livrets; livres; serre-livres; articles de bureau, à l’exception des meubles; agrafes de bureau; brosses pour peintres; chromolithographies
[chromos]; agrafes de porte-plume; journaux de bandes dessinées; bandes en papier et cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateur; représentations graphiques; diagrammes; appareils pour plastifier des documents pour le bureau; pochettes pour documents [papeterie]; produits de l’imprimerie; imprimeries portatives [articles de bureau]; réglettes pour imprimantes; électrotypes; clichés; feuilles d’encrage pour machines de reproduction de documents; toiles d’encrage pour duplicateurs; blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; caractères d’imprimerie; caractères typographiques; couvertures (papeterie); billets, tickets, papier pour électrocardiographes; étiquettes non en textile; appareils à main à étiqueter; étuis pour patrons; trousses à dessin; drapeaux en papier; billets, tickets, chemises [papeterie]; onglets [reliure]; rubans encreurs; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; rubans pour machines à écrire; bobines pour rubans encreurs; chromolithographies [chromos]; godets pour artistes; boîtes de peinture [articles à usage scolaire]; bacs à peinture; porte-plume; agrafes de porte-plume; plumiers; plumes [articles de bureau]; plumes à écrire; plumes en or; plumes d’acier; Essuie-plumes; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; figurines [statuettes] en papier mâché; filtres à café en papier; matières filtrantes [papier]; papier-filtre; doigtiers [articles de bureau]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; emballages en carton ou en papier pour bouteilles; flyers; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; feuilles bullées en matières plastiques pour l’emballage ou l’emballage; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour

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la palettisation; feuilles de viscose pour l’emballage; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; formulaires; photographies [imprimées]; appareils pour le collage des photographies; supports pour photographies; photogravures; machines à affranchir de bureau; stylos à encre; fils pour reliures; plateaux pour ranger et compter la monnaie; tableaux [tableaux] encadrés ou non; chansonniers; serviettes de toilette en papier; globes terrestres; cartes de souhait; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; représentations graphiques; reproductions graphiques; Échoppes pour graver à l’eau-forte; planches à graver; gravures; photogravures; crayons d’ardoise; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; élastiques de bureau; toiles gommées pour la papeterie; supports pour stylos et crayons; porte-craie; manuels; appareils à main à étiqueter; appuie-main pour peintres; serviettes en papier; cahiers (d’écriture); presses à agrafer [papeterie]; épingles à dessin; Hectographes; coupes histologiques pour l’enseignement; papier de bois; carton de pâte de bois [papeterie]; chemises pour documents; enveloppes [papeterie]; pochettes pour passeports; boîtes à chapeaux en carton; cartons perforés pour métiers jacquard; filtres à café en papier; calendriers; peignes à marbrer; dessous de carafes en papier; fiches
[papeterie]; cartes; faire-part [papeterie]; cartes géographiques; cartes de souhait; bandes en papier et cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateur; cavaliers pour fiches; cartons; articles en carton; tubes en carton; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); coffrets à timbres [cachets]; catalogues; tampons encreurs; pinces à billets; rubans
(adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; appareils pour le collage des photographies; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; colle d’amidon pour la papeterie ou le ménage; pince-notes; tableaux d’affichage; clichés; sachets pour la cuisson par micro-ondes; crayons de charbon de bois; papier carbone; papier à copier [papeterie]; corbeilles à courrier; rubans correcteurs
[articles de bureau]; liquides correcteurs [articles de bureau]; encres à corriger
[héliographie]; presses à cartes de crédit, non électriques; craie pour la lithographie; craie pour tailleurs; craie à écrire; porte-craie; billes pour stylos à bille; objets d’art lithographiés; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; Courbes françaises; cire à cacheter; appareils pour plastifier des documents pour le bureau; cartes géographiques; bavoirs en papier; matériel d’instruction (à l’exception des appareils); colles pour la papeterie ou le ménage; toile pour reliures; toiles pour la peinture; toile à calquer; signets; lettres d’acier; papier lumineux; règles à dessiner; craie pour la lithographie; lithographies; perforateurs de bureau; cartons perforés pour métiers jacquard; emporte-pièce [articles de bureau]; buvards; classeurs à feuillets mobiles; feuilles bullées en matières plastiques pour l’emballage ou l’emballage; magazines [périodiques]; brosses pour peintres; toiles pour la peinture; palettes pour peintres; rouleaux de peintres en bâtiment; pochoirs; boîtes de peinture [articles à usage scolaire]; chevalets pour peintres; cache-pot en papier; nécessaires pour écrire
[papeterie]; craie à marquer; marqueurs [articles de papeterie]; peignes à marbrer; stencils; coupe-papier [articles de bureau]; grattoirs de bureau; mines de crayons; porte-mines; pâte à modeler; maquettes d’architecture; matériaux à modeler; matières plastiques pour le modelage; argile à modeler; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; cires à modeler non à usage dentaire; cartes de vœux musicales; godets pour artistes; carnets; Attache-lettres; numéroteurs; pains à cacheter; Oléographies; classeurs [articles de bureau]; papiers d’emballage; numéroteurs; palettes pour peintres; pantographes (instruments de dessin); papier; papier à lettres; papier-filtre; papier pour électrocardiographes; papier paraffiné; papier pour appareils enregistreurs; papier lumineux; buvards; papier parplé; papier pour radiogrammes; papier d’argent; papier hygiénique; papeterie; papiers d’emballage; bandes en papier et cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateur; rubans de papier; feuilles de papier [papeterie]; matières filtrantes [papier]; serviettes de toilette en papier; serviettes en papier; papier mâché; cache-pot en papier; coupe-papier [articles de bureau]; arcs en papier; serviettes de table en papier; serviettes de table en papier; cornets de papier; mouchoirs de poche en papier; déchiqueteurs de papier pour le bureau; cartons; carton de pâte de bois [papeterie]; pastels [crayons]; calques; toile à calquer; papier calque; papier parplé; sceaux [cachets]; pinceaux; affiches; écriteaux en

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papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; plans; horaires imprimés; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; planches à graver; sets de table en papier; portraits; cartes postales; prospectus; produits pour effacer; gommes à effacer; grattoirs de bureau; gabarits à effacer; gravures; papier pour radiogrammes; cadres à composer [imprimerie]; tables arithmétiques; répertoires, livres; réglettes pour imprimantes; planches à dessin; pochettes pour passeports; tire-fonds; pointes à tracer pour le dessin; épingles à dessin; tés à dessin; reproductions graphiques; tubes en carton; rosaires; lettres d’information; répertoires; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; glacières à crème en papier; cartes à échanger autres que pour jeux; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; étuis pour patrons; gabarits [papeterie]; gabarits à effacer; boîtes en carton ou en papier; porte-chéquiers; porte-chéquiers; crayons d’ardoise; ardoises pour écrire; enseignes en papier ou en carton; écussons [cachets en papier]; arcs en papier; machines de bureau pour cacheter les enveloppes; craie pour tailleurs; collecteurs [papeterie]; patrons pour couture; patrons pour la confection de vêtements; papier d’armoire parfumé ou non; papeterie; plumiers; plumes à écrire; plumes en or; écritoires; instruments d’écriture; bracelets pour instruments à écrire; porte-mines; cahiers (d’écriture); craie à écrire; nécessaires pour écrire [papeterie]; machines à écrire électriques ou non électriques; rubans pour machines à écrire; touches de machines à écrire; rouleaux pour machines à écrire; matériel d’écriture; nécessaires pour écrire [écritoires]; brosses pour écrire; effaceurs pour tableaux; blocs d’écriture; publications imprimées; pochoirs; modèles d’écriture; fournitures scolaires; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; serviettes de table en papier; sets de table en papier; cadres de composition (imprimerie); galées [imprimerie]; sceaux [cachets]; cire à cacheter; machines à cacheter de bureau; matières à cacheter pour la papeterie; pains à cacheter; timbres [cachets]; papier d’argent; plateaux pour ranger et compter la monnaie; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; taille-crayons, électriques ou non électriques; taille-crayons, électriques ou non électriques; bobines pour rubans encreurs; baguettes de tableaux, non électroniques; chevalets pour peintres; plumes d’acier; supports pour photographies; matériaux d’emballage en fécule; colle d’amidon pour la papeterie ou le ménage; figurines [statuettes] en papier mâché; Stéatite [craie pour tailleurs]; pierres lithographiques; timbres à cacheter; supports à timbres [cachets]; coffrets à timbres [cachets]; tampons encreurs; tampons pour sceaux; plaques à timbrer; planches
[gravures]; autocollants [papeterie]; modèles de broderies; pastels [crayons]; étoffes pour reliures; onglets [reliure]; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; ardoises pour écrire; mouchoirs de poche en papier; touches de machines à écrire; billets, tickets, encres; encres à corriger [héliographie]; encriers; pierres d’encre [récipients à encre]; bâtons d’encre; nappes en papier; nappes en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; argile à modeler; transparents [papeterie]; mouchoirs pour se démaquiller en papier; toiles d’encrage pour duplicateurs; blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; toiles gommées pour la papeterie; Encres indiennes; cornets de papier; caractères d’imprimerie; machines de bureau pour cacheter les enveloppes; matériel d’enseignement à l’exception des appareils; ronds de table en papier; dessous de carafes en papier; publications imprimées; emballages en carton ou en papier pour bouteilles; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; articles en carton; matériaux d’emballage en fécule; papiers d’emballage; duplicateurs; toiles d’encrage pour duplicateurs; appareils et machines à polycopier; carrelets; appareils de vigneter; feuilles de viscose pour l’emballage; modèles d’écriture; cires à modeler non à usage dentaire; papier paraffiné; rouleaux pour machines à écrire; tableaux noirs; linge de table en papier; drapeaux en papier; équerres à dessin; tampons d’oblitération; effaceurs pour tableaux; papier Xuan pour peinture chiniante et calligraphie; fournitures pour le dessin; blocs à dessin; planches à dessin; trousses à dessin; instruments de dessin; crayons de charbon de bois; règles à dessiner; équerres à dessin; compas de tracé; tirages graphiques; calques; baguettes de tableaux, non électroniques; horaires imprimés; périodiques; magazines [périodiques]; journaux; feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage;

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déchiqueteurs de papier pour le bureau; fermoirs de papier; chiffres [caractères d’imprimerie]; bagues de cigares; compas pour le dessin.

Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; produits non compris dans d’autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; rayons pour classeurs [meubles]; classeurs; plaques d’ambroïne; barres d’ambroïne; bouées d’amarrage non métalliques; dessertes; tableaux d’affichage; armoires à pharmacie; bracelets d’identification non métalliques pour hôpitaux; armoires à pharmacie; tréteaux
[mobilier]; animaux empaillés; écailles d’huîtres; tapis pour parcs pour bébés; bambou; rideaux de bambou; bancs [meubles]; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; récipients d’emballage en matières plastiques; fermetures de récipients non métalliques; ambre jaune; garnitures de meubles non métalliques; manches à balais non métalliques; urnes funéraires; garnitures de lits non métalliques; couchettes pour animaux d’intérieur; lits d’hôpital; lits; lits hydrostatiques autres qu’à usage médical; cadres de lit en bois; roulettes de lits non métalliques; literie à l’exception du linge de lit; ruches pour abeilles; ruches pour abeilles; rayons pour ruches; cadres de ruches; rayons pour ruches; cadres; jardinières [meubles]; jardinières [meubles]; piédestaux pour pots de fleurs; tréteaux [mobilier]; hachoirs [tables de bouchers]; bouées d’amarrage non métalliques; boulons non métalliques; supports pour livres [meubles]; rubans de paille; cuves non métalliques; récipients non métalliques pour combustibles liquides; tableaux accroche-clés; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; supports pour livres [meubles]; rayons de bibliothèques; buffets; buffets roulants [meubles]; meubles de bureau; montures de brosses; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; conteneurs flottants non métalliques; agrafes en bois; décorations en matières plastiques pour aliments; divans; caisses en bois ou en matières plastiques; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Ivoire brut ou mi- ouvré; rayons de meubles; pans de boiseries pour meubles; ventilateurs à usage personnel, non électriques; hampes de drapeau; plaques minéralogiques non métalliques; serrures non métalliques pour véhicules; agrafes en bois; barillets non métalliques; barriques non métalliques; robinets de tonneaux non métalliques; cercles non métalliques pour tonneaux; montures de brosses; garnitures de fenêtres non métalliques; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines en cire; baleine brute ou mi-ouvrée; paniers de pêche; capsules de bouteilles non métalliques; casiers à bouteilles; bouchons de bouteilles; bouchons de bouteilles; enveloppes en bois pour bouteilles; fermetures de bouteilles non métalliques; hachoirs [tables de bouchers]; plaques de miroirs; palettes de manutention non métalliques; fauteuils de coiffeurs; râteliers à fourrage; escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; crochets de portemanteaux non métalliques; valets de coattement; embrasses; crochets de rideaux; embrasses non en matières textiles; anneaux de rideaux; galets pour rideaux; tringles à rideaux; paille tressée à l’exception des nattes; tresses de paille; stores en bois tissé [mobilier]; vaisseliers; cadres de lit en bois; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; bâtis de machines à calculer; présentoirs; râteliers à fusils; Ramures de cerfs; verre argenté [miroiterie]; manches de couteaux non métalliques; poignées de portes non métalliques; poignées d’outils non métalliques; hachoirs [tables de bouchers]; robinets de tonneaux non métalliques; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de rideaux; patères pour vêtements non métalliques; embrasses non en matières textiles; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; toilettes pour serviettes [meubles]; distributeurs fixes de serviettes non métalliques;
Harasses; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; couchettes pour animaux d’intérieur; niches pour animaux d’intérieur; coussins pour animaux domestiques; nids pour animaux d’intérieur; Ramures de cerfs; établis de travail; tabourets; rubans de bois; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; rayons de miel; corne brute ou mi-ouvrée; housses pour vêtements [rangement]; niches de chiens;

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porte-chapeaux; niches pour animaux d’intérieur; plaques d’identité non métalliques; stores d’intérieur en matières textiles; stores d’intérieur [stores] [mobilier]; stores d’intérieur à lamelles; stores d’intérieur [stores] [mobilier]; stores d’intérieur à lamelles; serre-câbles non métalliques; Freguards; canapés; finitions en matières plastiques pour meubles; capsules de bouteilles non métalliques; bouchons non métalliques; dessertes pour ordinateurs;
Cartothèques [meubles]; cartes-clefs en matières plastiques non codées; caisses non métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques; traversins; plaques minéralogiques non métalliques; chaises hautes pour enfants; trotteurs pour enfants; coussins; coussins pour animaux domestiques; coussins à air non à usage médical; caisses non métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; clapets de conduites d’eau en matières plastiques; fûts en bois pour décanter le vin; cintres pour vêtements; patères pour vêtements non métalliques; mannequins de tailleurs; valets de coattement; serre-câbles non métalliques; boutons [poignées] non métalliques; commodes; oreillers; oreillers à air non à usage médical; traversins; appuie-tête
[meubles]; corail; plateaux non métalliques; mannes [paniers]; paniers non métalliques; vannerie; bouchons de liège; cordons en liège; lits d’hôpital; arbres à griffes pour chats; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; travaux de cabinet; comptoirs [tables]; palettes de chargement non métalliques; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; stores d’intérieur à lamelles; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; tapis pour parcs pour bébés; trotteurs pour enfants; parcs pour bébés; moulures pour cadres; baguettes d’encadrement; échelles en bois ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; lutrins; couchettes pour animaux d’intérieur; chaises longues; coussins à air non à usage médical; matelas à air non à usage médical; tables de massage; matelas; matelas à air non
à usage médical; matelas à ressorts; paillasses; tapis pour parcs pour bébés; revêtements amovibles pour éviers; écume de mer; manches de couteaux non métalliques; meubles; meubles métalliques; finitions en matières plastiques pour meubles; garnitures de meubles non métalliques; pans de boiseries pour meubles; roulettes de meubles non métalliques; portes de meubles; mobiles [décoration]; Auges à mortier non métalliques; coquilles; écrous non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; bracelets d’identification non métalliques pour hôpitaux; plaques d’identité non métalliques; nids pour animaux d’intérieur; rivets non métalliques; nichoirs; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; plaques minéralogiques non métalliques; Freguards; palettes de manutention non métalliques; palettes de chargement non métalliques; palettes de transport non métalliques; stores en papier; paravents [meubles]; escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; rideaux de perles pour la décoration; nacre brute ou mi- ouvrée; écriteaux en bois ou en matières plastiques; tablettes de rangement; tables rondes; fauteuils; moulures pour cadres; mannequins de tailleurs; embrasses; cadres; cadres de ruches; moulures pour cadres; métiers à broder; baguettes d’encadrement; rotin; bâtis de machines à calculer; rayonnages [meubles]; rayons pour classeurs [meubles]; cercles non métalliques pour tonneaux; verrous de porte non métalliques; anneaux de rideaux; galets pour rideaux; roulettes de meubles non métalliques; chevalets de sciage; garnitures de cercueils non métalliques; cercueils; écailles d’huîtres; coquilles; charnières non métalliques; présentoirs; tabourets; vannes non métalliques autres que parties de machines; rails pour rideaux; transatlantiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; écaille de tortue; imitation de l’écaille de tortue; roseau [matière à tresser]; Freguards; porte-parapluies; sacs de couchage pour le camping; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; serrures non métalliques autres qu’électriques; serrures non métalliques pour véhicules; tableaux accroche-clés; cartes-clefs en matières plastiques non codées; bustes pour tailleurs; cordons en liège; armoires et placards; classeurs; armoires à pharmacie; vaisseliers; toilettes pour serviettes [meubles]; Cartothèques [meubles]; VIS non métalliques; écrous non métalliques; étaux-établis non métalliques; bureaux de dactylographie; secrétaires; bureaux; tiroirs; mobilier scolaire; housses pour vêtements [penderie]; conteneurs flottants non métalliques; poignées de faux non métalliques; chariots [mobilier]; fauteuils; sièges

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métalliques; sofas; divans; tuteurs pour plantes ou arbres; Garde-manger non métalliques; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; miroirs [glaces]; miroirs tenus à la main
[miroirs de toilette]; plaques de miroirs; carillons à vent [décoration]; coffres à jouets; échelles en bois ou en matières plastiques; matelas à ressorts; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; revêtements amovibles pour éviers; Bondes non métalliques; jardinières
[meubles]; piédestaux pour pots de fleurs; râteliers à fusils; porte-chapeaux; valets de coattement; porte-parapluies; présentoirs pour journaux; tringles à rideaux; poteaux non métalliques; tringles d’escaliers; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; bureaux permanents; corozo; métiers à broder; manches à balais non métalliques; poignées de faux non métalliques; paille tressée à l’exception des nattes; rubans de paille; tresses de paille; paillasses; sièges; chaises longues; tableaux d’affichage; récipients non métalliques pour combustibles liquides; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; corbeilles à pain; tringles d’escaliers; animaux empaillés; cornes d’animaux; sabots d’animaux; griffes d’animaux; tables; tables métalliques; jardinières [meubles]; tables de massage; bureaux; tables de toilette; travaux de cabinet; tables rondes; tables de toilette; barriques non métalliques; cercles non métalliques pour tonneaux; palanches; palettes de transport non métalliques; Auges à mortier non métalliques; garnitures de portes non métalliques; portes de meubles; poignées de portes non métalliques; loquets non métalliques; urnes funéraires; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; clapets de conduites d’eau en matières plastiques; vannes non métalliques autres que parties de machines; enveloppes en bois pour bouteilles; récipients d’emballage en matières plastiques; fermetures de récipients non métalliques; bouchons non métalliques; vitrines
[meubles]; oiseaux empaillés; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; anneaux de rideaux; poulies en matières plastiques pour stores; rails pour rideaux; tringles à rideaux; rayons de miel; rayons pour ruches; rayons pour ruches; figurines en cire; buffets roulants [meubles]; dessertes pour ordinateurs; tables à langer; tables de toilette [meubles]; lits hydrostatiques autres qu’à usage médical; fûts en bois pour décanter le vin; objets de publicité gonflables; établis de travail; poignées d’outils non métalliques; tapis de change pour bébés; berceaux; carillons à vent [décoration]; tables de draughtman; porte-revues; présentoirs pour journaux; piquets de tente non métalliques.

Classe 21: Ustensileset récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes; couvercles pour aquariums d’appartement; poubelles; appareils pour le démaquillage; dépoussiéreurs non électriques; brosses pour laver la vaisselle; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; ampoules en verre [récipients]; aquariums d’appartement; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; brosses à sourcils; baignoires portatives pour bébés; chauffe-biberons non électriques; baignoires portatives pour bébés; ballons en verre
[récipients]; déchets de coton pour le nettoyage; gobelets; bassins [récipients]; récipients pour le ménage ou la cuisine; récipients calorifuges; instruments d’arrosage; balais; lances pour tuyaux de sprinklers; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; chopes à bière; supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; bacs à fleurs; pots à fleurs; cache-pot non en papier; serpillières
[wassingues]; Frottoirs [brosses]; cireuses, non électriques; bonbonnières; poils pour la brosserie; soies d’animaux [brosserie]; poêles à frire; brochettes pour la cuisson en métal; buses pour arrosoirs; planches à pain; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain à usage domestique; planches à repasser; housses pour planches à repasser; supports de fers à repasser; brosses; brosses électriques, à l’exception des parties de machines; brosses pour verres de lampes; brosses à dents; brosses à dents électriques; brosses de toilette; matériaux pour la brosserie; brosserie; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; beurriers; cloches à beurre; peaux chamoisées pour le nettoyage; Ornements en porcelaine; bâtonnets pour cocktails; cocottes

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pour cuire à l’étuvée, non électriques; couvercles de plats; couvercles de pots; fermetures pour couvercles de marmites; appareils de désodorisation à usage personnel; beurriers; poudriers; boîtes à savon; boîtes à thé; sucriers; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; œufs de NEST, artificiels; coquetiers; seaux; bocaux en verre [carboys]; assiettes jetables; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; seaux à glace; moules à glaçons; peignes électriques; burettes; burettes d’huile; baguettes; étuis pour peignes; fils de verre non à usage textile; souricières; pièges à insectes; Ratières; fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; fibres de silice vitrifiée non à usage textile; flacons de voyage; peaux chamoisées pour le nettoyage; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; passoires à usage domestique; flacons; bouteilles; bouteilles isolantes; ouvre-bouteilles; chauffe-biberons non électriques; Tapettes à mouches; moules à glaçons; moules [ustensiles de cuisine]; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; anneaux pour volaille; mangeoires pour animaux; gants de jardinage; récipients pour le ménage ou la cuisine; récipients calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour aliments; récipients pour la cuisine; anneaux pour volaille; légumiers; batteries de cuisine; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services [vaisselle]; services d’épices; arrosoirs; becs; verre émaillé; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; glaces [matières premières]; ampoules en verre (récipients); ballons en verre
[récipients]; boîtes en verre; verre [récipients]; fils de verre non à usage textile; fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; boules de verre; mosaïques en verre autres que pour la construction; verre en poudre pour la décoration; bouchons en verre; verre peint; cristaux [verrerie]; laine de verre autre que pour l’isolation; grils [ustensiles de cuisson]; supports de grils; Débouchoirs à ventouse; pailles pour la dégustation; porte-cartes de menus; supports pour papier hygiénique; gants de jardinage; gants de ménage; gants à polir; Ouvre-gants; barres et anneaux porte-serviettes; porte-serviettes; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; barres et anneaux porte-serviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; éponges abrasives pour la peau; presses pour pantalons; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour aliments; cabarets [plateaux]; filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café manuels; percolateurs à café non électriques; services à café; chopes; pinceaux à tartes, longs traités; peignes; peignes électriques; peignes à dents lactées pour la chevelure; étuis pour peignes; théières; cruches; carafes; dessous de verre, non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; éteignoirs; candélabres [bougies]; bobèches; chaudrons; bouilloires non électriques; tendeurs de vêtements; Tapettes pour battre les tapis; presse-ail [ustensiles de cuisine]; Tire-boutons; moules de cuisine; batteries de cuisine; boîtes de messagerie; chaudrons; marmites; ustensiles de cuisson non électriques; paniers pour pique-niques, y compris vaisselle; paniers à usage domestique; Dames- demijohns; tire-bouchons; ustensiles cosmétiques; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; presses à cravates; cristaux [verrerie]; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; batteries de cuisine; boules de verre; articles ménagers de réfrigération d’aliments contenant des fluides d’échange de chaleur; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives non électriques; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; brosses pour verres de lampes; peaux chamoisées pour le nettoyage; cuir
à polir; pots à colle; candélabres [bougies]; services à liqueurs; cuillères à jus pour la cuisine; majolica; bobèches; cache-pot non en papier; souricières; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels [shakers]; émulseurs non électriques à usage domestique;
Essuie-meubles; balais à franges; mosaïques en verre autres que pour la construction; moulins à usage domestique à main; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; pots de chambre; brosses à ongles; nécessaires de toilette; œufs de NEST, artificiels; appareils à faire des nouilles à main; coupes à fruits; burettes d’huile; verre opale; Opalines; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier

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métalliques; corbeilles à papier; plats en papier; vaporisateurs à parfum; cireuses, non électriques; éponges abrasives pour la peau; moulins à poivre à main; poivriers; brosses pour chevaux; supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; paniers pour pique-niques, y compris vaisselle; pinceaux à tartes, longs traités; blaireaux; plats; plaques pour empêcher le lait de déborder; découpoirs à biscuits; appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; gants à polir; cuir à polir; matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; porcelaines; ornements en porcelaine; presse-fruits non électriques
à usage ménager; presses pour pantalons; presse-ail [ustensiles de cuisine]; boîtes à casse- croûte; poudriers; houppettes; verre en poudre pour la décoration; instruments de nettoyage actionnés manuellement; tampons à récurer; torchons de nettoyage; étoupe de nettoyage; fibres de silice vitrifiée non à usage textile; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; houppettes; arroseurs; blaireaux; porte-blaireaux; Ratières; brûle-parfums;
Fumivores à usage domestique; râpes [ustensiles à usage ménager] instruments de nettoyage actionnés manuellement; torchons de nettoyage; barres et anneaux porte- serviettes; lances pour tuyaux de sprinklers; grils [ustensiles de cuisson]; batteurs non électriques; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; saladiers; salières; spatules
[ustensiles de cuisine]; brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; bols [bassines]; pelles [accessoires de table]; tampons à récurer métalliques; tampons abrasifs pour la cuisine; enseignes en porcelaine ou en verre; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; cuillères à jus pour la cuisine; cornes à chaussures; brosses à chaussures; cireuses pour chaussures non électriques; embauchoirs pour chaussures; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat
[ustensiles de table]; éponges de ménage; éponges de toilette; porte-éponges; soies de porc; casseroles en faïence; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis
[ustensiles de ménage]; services à liqueurs; carrousels; ronds de serviettes; mélangeurs manuels [shakers]; filtres; Cribles [ustensiles de ménage]; siphons pour eau gazéifiée; tendeurs de vêtements; embauchoirs pour chaussures; cochons tirelires; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; porte-cartes de menus; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; distributeurs de savon; glaces
[matières premières]; arroseurs; poches à douilles; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; lances pour tuyaux de sprinklers; brosses pour laver la vaisselle; paille de fer pour le nettoyage; supports de grils; barres et anneaux porte-serviettes; statues en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; torchons pour épousseter; plumeaux; faïence; Tire- bottes; seaux en étoffe; bouchons en verre; bacs à litière pour animaux domestiques;
Étrilles; soupières; plateaux à usage domestique, en papier; plateaux à usage domestique; surtouts de table; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services
[vaisselle]; glacières portatives non électriques; tasses; boîtes à thé; infuseurs à thé; théières; cosys pour thé; services à thé; filtres à thé; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; rouleaux à pâtisserie; assiettes; assiettes jetables; balais mécaniques; Tapettes pour battre les tapis; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement
[vivariums]; soies d’animaux [brosserie]; peignes pour animaux; Ramasse-miettes; ustensiles de toilette; nécessaires de toilette; supports pour papier hygiénique; distributeurs de papier hygiénique; éponges de toilette; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; abreuvoirs; cages pour animaux d’intérieur; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; pailles pour la dégustation; cornes à boire; séchoirs à lessive; mangeoires; Essuie-meubles; torchons de nettoyage; torchons pour épousseter; becs; cache-pot non en papier; housses pour planches à repasser; supports de fers à repasser; dessous de verre, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat [ustensiles de table]; soucoupes; urnes; vases; fermetures pour couvercles de marmites; baignoires d’oiseaux; cages à oiseaux; bagues pour oiseaux; gaufriers non électriques; cuves de lavage; planches à laver; pinces à linge; Étendoirs de séchage pour le lavage; séchoirs à lessive; cuves de lavage; bouilloires non électriques; assiettes jetables; pipettes; essoreuses de balais à franges; Essuie-meubles; déchets de laine pour le nettoyage; laine de verre autre que pour l’isolation; étoupe de

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nettoyage; paille de fer pour le nettoyage; brosses à dents; brosses à dents électriques; fil dentaire; cure-dents; porte-cure-dents; machines à mélanger non électriques à usage ménager; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; vaporisateurs à parfum; aquariums d’appartement; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement [vivariums]; sucriers.

Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; jetés de lit; tapis de table; lingettes en matières textiles pour le démaquillage; linge de bain à l’exception de l’habillement; tissus étanches aux gaz pour ballons aéronautiques; bannières; fustian; cotonnades; couvertures de lit; couvertures de lit en papier; linge de lit; literie [linge]; housses pour coussins; housses d’oreillers; revêtements de meubles en matières plastiques; tapis de billards; brocarts; tissu chenillé; cheviottes [étoffes]; cotonnades; crépon;
Damas [étoffe]; couvertures de lit; coutil; treillis [toile de chanvre]; droguet; patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; étamine; étamine de blutoir; étiquettes en tissu; fanions non en papier; édredons [couvre-pieds de duvet]; filtrantes
(matières -) [matières textiles]; feutre; lin (tissus de -); flanelle [tissu]; flanelle de santé; frise
[étoffe]; doublures [étoffes]; chaussures (étoffes à doublure pour -); rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; vitrages [rideaux]; embrasses en matières textiles; gaze
[tissu]; serviettes de toilette en matières textiles; flanelle de santé; tissus à usage textile; tissus en fibres de verre à usage textile; essuie-verres; haire [étoffe]; toiles gommées autres que pour la papeterie; essuie-mains en matières textiles; chanvre (toile de -); chanvre (tissus de -); linge de maison; coiffes de chapeaux; tissus imitant la peau d’animaux; calicot imprimé; toile à matelas; Jersey [tissu]; jute (tissus de -); canevas pour la tapisserie ou la broderie; dessous de carafes [linge de table]; toiles à fromage; calicot; housses pour coussins; housses d’oreillers; taies d’oreillers; crêpe [tissu]; rayonne (tissus de -); matières plastiques [succédanés du tissu]; tissus imitant la peau d’animaux; linceuls; bougran; chanvre (toile de -); marabout [étoffe]; toile à matelas; enveloppes de matelas; housses de protection pour meubles; revêtements de meubles en matières plastiques; meubles (tissu pour -); revêtements de meubles en matières textiles; moleskine [tissu]; moustiquaires; moustiquaires; sets de table non en papier; portières [rideaux]; ramie (tissus de -); essuie- verres; couvertures de voyage; velours; vitrages [rideaux]; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; chaussures (étoffes à doublure pour -); tissus pour chaussures; housses de protection pour meubles; soie (tissus de -); patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); serviettes de table en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; sets de table non en papier; spart (tissus de -); bannières; bougran; jetés de lit; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; matières textiles; tissus en fibres de verre à usage textile; étiquettes en tissu; tricots [tissus]; taffetas [tissu]; jetés de lit; mouchoirs de poche en matières textiles; matières plastiques [succédanés du tissu]; serviettes de toilette en matières textiles; essuie-mains en matières textiles; tissus pour chaussures; serviettes de table en matières textiles; tissus; nappes non en papier; ronds de table non en papier; chemins de table; nappes non en papier; linge de table non en papier; housses pour abattants de toilettes; toile; toiles cirées [nappes]; lingettes en matières textiles pour le démaquillage; blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; toiles gommées autres que pour la papeterie; draps; tulles; housses pour abattants de toilettes; enveloppes de matelas; revêtements de meubles en matières textiles; dessous de carafes [linge de table]; non-tissés [textile]; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; toiles cirées [nappes]; tentures murales en matières textiles; tentures murales en matières textiles; linge de bain à l’exception de l’habillement; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; lingerie (tissus pour la -); linge ouvré; gants de toilette; tissus élastiques; tissus adhésifs collables à chaud; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; fanions non en papier; laine (tissus de -); zéphyr [tissu].

Classe 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; tapis de bain; revêtements de sols;

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revêtements de sols en vinyle; revêtements de sols; revêtements de sols; paillassons; tapis antiglissants; tapis de gymnastique; gazon artificiel; linoléum; nattes; nattes de corde tissée pour pistes de ski; papiers peints; gazon artificiel; nattes de roseau; nattes de corde tissée pour pistes de ski; tentures murales non en matières textiles; papiers peints; tapis antiglissants; tapis; sous-couches pour tapis; papiers peints textiles; tapis de gymnastique; tapis; linoléum; tapisserie [tentures murales], non en matières textiles.

La demanderesse a invoqué l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
L’affaire pour le demandeur
La demanderesse fait valoir que l’enregistrement international contesté n’a fait l’objet d’aucun usage sérieux pendant une période ininterrompue de cinq ans pour aucun des produits contestés.
Dans sa réponse à la titulaire de l’enregistrement international, la demanderesse conteste que les preuves de l’usage produites soient suffisantes pour prouver l’usage sérieux de la marque contestée pour l’un quelconque des produits contestés. En particulier, il soutient que:
Le signe contesté n’a pas été utilisé en tant que marque, mais uniquement en tant qu’élément graphique à l’intérieur des brochures.
Le signe n’a pas été utilisé pour marquer/étiquette les produits pertinents ou leur emballage au cours de la période pertinente. La société utilise d’autres marques pour marquer/étiquette ses milliers de produits.
Les captures d’écran de vidéos YouTube ne sont pas pertinentes, pas seulement parce qu’il n’est pas clair combien de personnes ont consulté les vidéos jusqu’à la fin du signe et dans quel pays ces personnes se trouvaient à l’époque. Le très faible nombre de vues ne démontre aucune pertinence et ne permet pas de prouver un usage sérieux.
L’affaire de la titulaire de l’enregistrement international

Latitulaire de l’enregistrement international affirme qu’il s’agit d’une société allemande connue, disposant de décennies de tradition et d’expertise dans les secteurs, la salle de bains, la cuisine, la salle de bains, le linge et la vie, et elle présente des éléments de preuve (y compris des factures et des catalogues) pour prouver l’usage de la marque contestée, qui seront énumérés en détail ci-dessous dans la présente décision. De l’avis de la titulaire de l’enregistrement international, les documents produits démontrent l’usage sérieux de la marque contestée pour les produits pour lesquels elle est enregistrée. En conclusion, elle demande le rejet de la demande en déchéance présentée par la demanderesse.
Dans sa duplique, la titulaire de l’enregistrement international conteste les arguments de la demanderesse et insiste sur le fait que les éléments de preuve produits sont suffisants pour prouver l’usage de la marque contestée. En particulier, elle souligne que:
Il n’est pas nécessaire d’apposer la marque sur les produits ou sur son emballage, il suffit que la marque en cause soit représentée dans des catalogues;

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Le fait que la titulaire possède et utilise également d’autres marques n’affecte pas la preuve de l’usage sérieux de la marque contestée.
L’usage sérieux de la marque dans les extraits vidéos soumis doit être présumé compte tenu du nombre de vues (entre environ 100 et environ 107,000). En outre, selon la jurisprudence de la Cour de justice, il n’est pas possible de déterminer de manière abstraite à quelle limite quantitative un usage doit être considéré comme sérieux.

MOTIFS DE LA DÉCISION
Conformément à l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE, le titulaire de la marque de l’Union européenne est déclaré déchu de ses droits, sur demande présentée auprès de l’Office si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu’il n’existe pas de justes motifs pour le non-usage. Conformément à l’article 198 du RMUE, il en va de même pour les enregistrements internationaux en ce qui concerne la validité dans l’Union européenne.
Conformément à l’article 182 du RMUE, sauf disposition contraire, tant le RMUE que le REMUE s’appliquent aux demandes d’enregistrement international. En ce qui concerne l’application de l’article 58, paragraphe 1, du RMUE aux enregistrements internationaux désignant l’Union, l’article 203 du RMUE établit que la date de publication prévue à l’article 190, paragraphe 2, du RMUE se substitue à la date d’enregistrement aux fins de l’établissement de la date à partir de laquelle la marque doit faire l’objet d’un usage sérieux dans l’Union.
Une marque fait l’objet d’un «usage sérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services. L’usage sérieux nécessite un usage effectif sur le marché des produits et services enregistrés et n’inclut pas un usage symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque, ni un usage qui est uniquement interne (11/03/2003, C- 40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 35-37 et 43).
L’appréciation du caractère sérieux de l’usage de la marque doit reposer sur l’ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l’exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 38). Toutefois, l’objet de la disposition selon laquelle la marque doit avoir fait l’objet d’un usage sérieux «ne vise ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d’une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes» (08/07/2004, T-203/02, Vitafruit, EU:T:2004:225, § 38).

Conformément à l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE, lu conjointement avec l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les indications et les preuves de l’usage doivent établir le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque contestée pour les produits et/ou services pour lesquels elle est enregistrée.
Dans les procédures de déchéance fondées sur le non-usage, la charge de la preuve incombe à la titulaire de l’enregistrement international, étant donné qu’on ne peut attendre de la demanderesse qu’elle prouve un fait négatif, à savoir que la marque n’a pas été utilisée pendant une période ininterrompue de cinq ans. Par conséquent, c’est à la titulaire

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de l’enregistrement international qu’il incombe de prouver l’usage sérieux dans l’Union européenne ou de présenter de justes motifs pour le non-usage.
En l’espèce, l’enregistrement international a été publié conformément à l’article 190, paragraphe 2, du RMUE le 14/05/2014. La demande en déchéance a été déposée le 17/05/2021. Par conséquent, l’enregistrement international était publié depuis plus de cinq ans à la date de dépôt de la demande. La titulaire de l’enregistrement international devait prouver l’usage sérieux de l’enregistrement international contesté au cours de la période de cinq ans précédant la date de la demande en déchéance, c’est-à-dire du 17/05/2016 au 16/05/2021 inclus, pour les produits contestés énumérés dans la section «Motifs» ci-dessus.
Le 04/11/2021, la titulaire de l’enregistrement international a produit les éléments de preuve suivants à titre de preuve de l’usage.
Pièces 1 et 28: extraits de vingt-huit catalogues datant de 2017 à 2022 (en allemand, anglais, italien, français et/ou espagnol) présentant un large éventail de produits ménagers pour la salle de bain, la cuisine, le linge et la vie (voir images ci-dessous). La demanderesseallègue que ces catalogues étaient accessibles au public et distribués à des grossistes en Allemagne et dans d’autres pays du territoire pertinent. Outre les images de produits, ces documents comprennent également les codes de produits et, dans certains cas, une brève présentation des activités de la titulaire de l’enregistrement international. Par exemple:
Le nom WENKO a connu un succès continu depuis plus de 58 ans. WENKO, dénomination de gammes de produits pour votre salle de bains, cuisine, blanchisserie et vie, poursuivant toujours «The better idea» avec une ingénuité et une puissance innovante, se caractérise par un haut degré de facilité de l’usager et un juste rapport prix/prix. Cette aspiration nous a fait du premier fournisseur de solutions de produits innovantes à l’échelle européenne. Grâce aux filiales en France (WENKO France SARL), Espagne (WENKO Hispania S.L.), Italie (WENKO Italia S.r.l.), États-Unis (WENKO Inc.) ainsi qu’en Chine (WENKO Pacifi c Ltd.), nos produits sont disponibles dans plus de 80 pays.
La marque contestée apparaît sur les pages des catalogues (au moins sur les pages frontales). Dans certains cas, la marque apparaît également apposée sur l’emballage du produit et/ou sur les vitrines du produit.

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Pièce 29: captures d’écran du site internet de la titulaire de l’enregistrement international (en allemand) sur lesquelles figure la marque contestée et montrant les images de produits ménagers, prétendument datées entre 2016 et 2021, bien que les extraits eux-mêmes ne portent pas de timbres de temps.
Pièces 30 et 32: copies de trois lettres d’information en allemand (périodes d’adressage en 2017, 2019 et 2021) affichant la marque contestée et des images de produits ménagers (voir exemples d’extraits ci-dessous);

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Pièces 33 et 37: des brochures promotionnelles datées de 2016 à 2019, en allemand et/ou anglais, montrent la marque contestée et des images de produits ménagers (voir extraits d’échantillons ci-dessous). Les documents comprennent des images de l’emballage du produit sur lequel la marque contestée est apposée.
Pièces 38 et 51: des extraits de la plateforme YouTube, y compris la vidéo promotionnelle des produits de la titulaire de l’enregistrement international portant la marque contestée; Les extraits comprennent également la date du téléchargement vidéo (de 2016 à 2021) et le nombre de vues (d’environ 100 à environ 107,000).
Pièce 52: Déclaration sous serment signée par le directeur général de la société de la titulaire de l’enregistrement international le 03/11/2021, indiquant ce qui suit:
Wenko-Wenselaar GmbH indirects Co. KG est un grossiste de premier plan en Allemagne pour des produits de salles de bains, de cuisine, de blanchisserie et de zones vivantes, principalement autodéveloppés. Entre-temps, les produits sont vendus non seulement B2B, mais aussi B2C.

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Wenko-Wenselaar GmbH LogisCo. KG propose actuellement environ 5,000 produits dans ces zones. Les unités de vente de l’ensemble de la gamme de produits au cours des dernières années en Allemagne étaient les suivantes:
Le volume des ventes se rapporte aux produits que l’on peut voir dans nos catalogues «Bathroom»; fils/pierres murales; Toilettes; Cuisine, Laundry, vie; rideaux de douche. Ces catalogues sont publiés une fois par an et contiennent tous les produits actuels vendus par nous à cette époque. Les catalogues sont exclusivement destinés au secteur B2B et sont imprimés en quantités de plusieurs milliers qui sont distribuées à nos grossistes, la grande majorité étant distribuée en Allemagne ainsi qu’un grand nombre en France, dans les pays du Benelux, en Grande-Bretagne, au Danemark, en Pologne et en Italie.
Pièce 53: trois factures (datées du 12/10/2020, du 04/05/2021 et du 07/09/2021) émises par la titulaire de l’enregistrement international pour la vente de plusieurs produits ménagers au siège d’Amazon EU Sarl en France, en Allemagne et au Luxembourg. Les unités de produits vendues par typologie de produit sont très peu nombreuses et relativement faibles dans les autres cas. Les factures sont comprises dans la période pertinente, à l’exception de la date postérieure à cette période. Les prix des produits sont supprimés. Toutefois, sur le montant total des factures (d’environ 8,000 EUR à environ 15,000 EUR), compte tenu du nombre d’unités de produits vendues dans chaque facture, il est considéré que le montant moyen facturé par produit est relativement faible. Cette circonstance semble confirmée par les indications de prix figurant dans certaines des lettres d’information soumises dans le cadre des pièces 30 à 32.
Pièce 54: Déclaration sous serment signée par le directeur des ventes de la société de la titulaire de l’enregistrement international le 03/11/2021, indiquant que
Nous vendons des produits Wenko de la salle de bain, de la cuisine, du linge et des segments vivants à amazon en Allemagne et en France depuis 2003 et à la Pologne, à l’Italie et à l’Espagne depuis le Moyen 2021. Entre 2007 et 2019, nous avons également fourni Amazon Royaume-Uni. Il est prévu que le Royaume-Uni (à nouveau), la Suède et les Pays-Bas soient fournis au plus tard en décembre 2021.

Le volume des ventes figurant sur les factures fait référence aux produits que l’on peut voir dans nos catalogues «Bathroom»; fils/pierres murales; Toilettes; Cuisine, Laundry, vie; rideaux de douche. Ces catalogues sont publiés une fois par an et contiennent tous les produits actuels vendus par nous à cette époque.

Je confirme que le catalogue complet de Wenko figure sur Amazon (dans tous les pays mentionnés) et que les produits sont proposés à la vente via la boutique en ligne Amazon, en fonction de leur situation boursière.
Pièce 55: Décision allemande rendue par l’OLG Frankfurt, qui a reconnu la mauvaise foi de la requérante lors du dépôt de la marque allemande «Ascoli».
Pièce 56: Lettre adressée par la demanderesse à la titulaire de l’enregistrement international en 03/08/2020, en allemand, demandant une indemnisation pour l’usage de la marque «Ascoli».

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OBSERVATIONS LIMINAIRES
Abus de droit

La titulaire de l’enregistrement international soutient que la demande en déchéance fait partie d’une attaque massive de la demanderesse contre la titulaire de la marque et qu’elle a été déposée dans le seul but de faire renaître la titulaire de la marque ainsi que contre d’autres titulaires de marques. À l’appui de son argument, la titulaire de l’enregistrement international renvoie à un jugement allemand, qui a considéré que la marque «Ascoli» de la demanderesse avait été déposée dans le seul but d’obtenir des licences d’autres entreprises (OLG Frankfurt, 6W31/21). Les titulaires de l’enregistrement international affirment également que la demanderesse a essayé de percevoir des redevances injustifiées également auprès de la titulaire de l’enregistrement international, par une lettre datée du 03/08/2020 (voir pièces 55 et 56).
Selon elle, la présente demande en déchéance serait une simple «revendeur» contre la titulaire de l’enregistrement international qui n’a pas répondu aux demandes de la demanderesse. La demanderesse aurait également demandé la déchéance de marques d’autres entreprises telles que Zalando.
Compte tenu de tout ce qui précède, les titulaires de l’enregistrement international considèrent que la demande en déchéance doit être rejetée dans la mesure où elle a été présentée à des fins abusives.
La titulaire de l’enregistrement international n’a pas apporté la preuve d’une autre action en déchéance introduite par la demanderesse contre d’autres marques de la titulaire de l’enregistrement international ou d’une autre société. Dès lors, en l’absence d’éléments de preuve à cet égard, la division d’annulation ne peut conclure que le présent recours s’inscrit dans le cadre d’une attaque massive engagée par la même partie.
En outre, bien qu’il ait été démontré qu’un jugement allemand considérait que la demanderesse était de mauvaise foi en ce qui concerne le dépôt d’une marque allemande «Ascoli» et qu’elle a tenté d’obtenir une compensation financière pour l’usage de cette marque auprès de la titulaire de l’enregistrement international, en l’absence de tout autre élément de preuve, la division d’annulation ne peut présumer que le présent recours avait été dicté uniquement par l’intention de revendeur à l’encontre de la titulaire de l’enregistrement international.
Compte tenu de ce qui précède, la titulaire de l’enregistrement international n’a pas fourni de preuves convaincantes d’un abus de droit de la part de la demanderesse qui pourrait invoquer l’application de principes de droit supérieurs et remettre en cause la recevabilité de la demande en déchéance. Par conséquent, cet argument doit être rejeté.

Sur la valeur probante des témoignages
En ce qui concerne les témoignages produits en vertu des annexes 53 et 55, l’article 10, paragraphe 4, du RDMUE (applicable aux procédures d’annulation en vertu de l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE) mentionne expressément les déclarations écrites mentionnées à l’article 97, paragraphe 1, point f), du RMUE comme des moyens de preuve de l’usage recevables. L’article 97, paragraphe 1, point f), du RMUE énumère comme moyens de preuve, les déclarations écrites faites sous serment ou solennellement ou les autres déclarations ayant un effet équivalent d’après la législation de l’État dans lequel elles ont été

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faites. Pour ce qui est de la valeur probante de ce type d’éléments, l’on accorde généralement moins de poids aux déclarations établies par les parties intéressées elles- mêmes ou par leurs employés, qu’à des éléments de preuve indépendants. Cela est dû au fait que la perception d’une partie prenante au litige pourrait être affectée dans une plus ou moins grande mesure par son propre intérêt dans l’affaire.
Néanmoins, cela ne signifie pas que la déclaration est dépourvue de toute valeur probante.
La conclusion finale dépend de l’appréciation globale des preuves dans chaque cas d’espèce. La valeur probante de ces déclarations dépend de la question de savoir si elles sont corroborées ou non par d’autres types d’éléments de preuve (étiquettes, emballages, etc.) ou d’éléments de preuve provenant de sources indépendantes.
Compte tenu de ce qui précède, les autres éléments de preuve doivent être appréciés afin de déterminer si le contenu des déclarations est étayé par les autres éléments de preuve.

APPRÉCIATION DE L’USAGE SÉRIEUX — FACTEURS

Durée de l’usage
Les éléments de preuve doivent démontrer l’usage sérieux de l’enregistrement international contesté au cours de la période pertinente.

La plupart des éléments de preuve, en particulier la plupart des factures et des catalogues, datent de la période pertinente. Par conséquent, les preuves de l’usage produites par la titulaire de l’enregistrement international contiennent suffisamment d’indications concernant la durée de l’usage.
Les preuves relatives à l’usage en dehors de la période pertinente ne sont pas prises en considération, à moins qu’elles ne contiennent des preuves indirectes concluantes démontrant que la marque doit également avoir fait l’objet d’un usage sérieux au cours de la période pertinente. Les événements postérieurs à la période pertinente peuvent permettre de confirmer ou d’évaluer plus précisément la mesure dans laquelle la marque antérieure a été utilisée au cours de la période pertinente et les intentions réelles de la titulaire de l’enregistrement international à la date considérée (27/01/2004, C-259/02, Laboratoire de la mer, EU:C:2004:50).
En l’espèce, les éléments de preuve relatifs à l’usage en dehors de la période pertinente, en particulier la troisième facture produite, confirment l’usage de la marque de la titulaire de l’enregistrement international au cours de la période pertinente pour les produits contestés qui sont également mentionnés dans les factures datées de la période pertinente. En effet, cette facture est datée juste après la période pertinente.
Lieu de l’usage
Les éléments de preuve doivent démontrer que l’enregistrement international contesté a fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne [voir l’article 18, paragraphe 1, du RMUE et l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE].
Les factures comprises dans la période pertinente montrent que le lieu de l’usage est au moins l’Allemagne et la France. Cela peut être déduit des adresses des destinataires des factures dans ces pays. En outre, les catalogues soumis sont rédigés dans plusieurs langues telles que l’allemand, le français, l’italien et/ou l’anglais et les prix sont libellés en euros. Par conséquent, les éléments de preuve concernent le territoire pertinent.

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Nature de l’usage: usage en tant que marque
La nature de l’usage exige, entre autres, que l’enregistrement international contesté soit utilisé en tant que marque, c’est-à-dire pour identifier l’origine, permettant ainsi au public pertinent de distinguer les produits et les services de différents fournisseurs.
Dans ses observations, la demanderesse soutient que le signe contesté n’a pas été utilisé en tant que marque, mais uniquement en tant qu’élément graphique à l’intérieur des brochures. En outre, selon elle, le signe n’a pas été utilisé pour marquer/étiquette les produits pertinents ou leur emballage au cours de la période pertinente.
Toutefois, comme indiqué clairement à l’article 10, paragraphe 4, du RDMUE, il n’est pas nécessaire que la marque soit apposée sur les produits eux-mêmes (12/12/2014, T-105/13, TrinkFix, EU:T:2014:1070, § 28-38). Une représentation de la marque sur des emballages, des catalogues, du matériel publicitaire ou des factures concernant les produits et services en cause constitue une preuve directe de l’usage sérieux de la marque.
En l’espèce, la marque contestée apparaît dans chacun des catalogues produits ainsi que dans les autres supports promotionnels, tels que des vidéos et des bulletins d’information. Contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, le signe contesté n’est pas utilisé comme décoration ou décoration mais indique l’origine commerciale des produits. Cela ressort clairement du fait que le signe contesté n’est pas purement figuratif et qu’il est représenté avec le symbole de la marque enregistrée ®. En outre, cela peut être déduit de la structure globale des catalogues qui présentent généralement le signe contesté sur la première page et sur chaque page supplémentaire. Enfin, le signe contesté est également utilisé dans l’emballage de certains produits et dans certains présentoirs qui sont représentés dans les catalogues. Par conséquent, il ne fait aucun doute que le signe contesté est utilisé en tant que marque dans les catalogues.
La division d’annulation observe que le signe contesté n’apparaît pas sur les factures. Toutefois, la description des produits indiqués dans les factures permet de les relier à ceux représentés dans les catalogues où la marque contestée fait l’objet d’un usage intensif.
Par conséquent, il est considéré que le signe contesté a été utilisé en tant que marque.
Le fait que la titulaire de l’enregistrement international ait pu, dans certains cas, également utiliser d’autres marques pour indiquer des gammes de produits spécifiques n’a pas d’incidence sur cette appréciation. Il est fréquent que les opérateurs économiques utilisent des sous-marques en plus de celle indiquant la marque maison.
Nature de l’usage: usage de la marque telle qu’enregistrée
La «nature de l’usage» dans le contexte de l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE nécessite en outre la preuve de l’usage de la marque telle qu’enregistrée ou d’une variante de celle-ci qui, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE, n’altère pas le caractère distinctif de l’enregistrement international contesté.
Les éléments de preuve démontrent que la marque a été utilisée telle qu’enregistrée; Dès lors, le signe utilisé constitue un usage de l’enregistrement international contesté au sens de l’article 18 du RMUE.

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Importance de l’usage
En ce qui concerne l’importance de l’usage, il est de jurisprudence constante qu’il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l’ensemble des actes d’usage, d’une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d’usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d’autre part (voir, par exemple, 08/07/2004, T-334/01, Hipoviton/HIPPOVIT, EU:T:2004:223, § 35).
La Cour a jugé qu’ «il n’est pas nécessaire que l’usage de la marque soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux, car une telle qualification dépend des caractéristiques du produit ou du service concerné sur le marché correspondant» (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 39).
Il n’est pas possible de déterminer a priori, de façon abstraite, quel seuil quantitatif devrait être retenu pour déterminer si l’usage a ou non un caractère sérieux. Une règle de minimis ne peut, dès lors, être fixée. Lorsqu’il répond à une réelle justification commerciale, un usage même minime de la marque peut être suffisant pour établir l’existence d’un caractère sérieux (27/01/2004, C-259/02, Laboratoire de la mer, EU:C:2004:50, § 25, 27).
L’appréciation de l’usage sérieux implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte. Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement. De même, l’étendue territoriale de l’usage est uniquement l’un des nombreux facteurs à prendre en compte, de telle façon qu’une étendue territoriale de l’usage limitée peut être compensée par une durée de l’usage ou un volume plus significatif;
Plus le volume commercial de l’exploitation de la marque est limité, plus il est nécessaire que la titulaire de l’enregistrement international apporte des indications supplémentaires permettant d’écarter d’éventuels doutes quant au caractère sérieux de l’usage de la marque concernée (08/07/2004, T-334/01, Hipoviton/HIPPOVIT, EU:T:2004:223, § 37).
Outre plusieurs catalogues de produits, la titulaire de l’enregistrement international a produit trois factures en gros, dont l’une est datée en dehors de la période pertinente. Les factures comprises dans la période pertinente datent d’une période d’environ sept mois. Malgré ces circonstances, en ce qui concerne certains des produits contestés, les unités de produits vendues sont importantes dans certains cas ou de toute façon suffisantes pour exclure un simple usage symbolique de la marque.
Par conséquent, les éléments de preuve fournissent suffisamment d’informations concernant l’importance de l’usage du signe contesté, à tout le moins en ce qui concerne certains des produits contestés.

Usage en rapport avec les produits enregistrés
L’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE et l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE exigent que la titulaire de l’enregistrement international prouve l’usage sérieux pour les produits contestés pour lesquels l’enregistrement international de la marque est enregistré.
L’enregistrement international contesté est enregistré pour un large éventail de produits compris dans les classes 6, 11, 16, 20, 21, 24 et 27. Toutefois, les éléments de preuve produits par la titulaire de l’enregistrement international ne démontrent pas l’usage sérieux de la marque pour tous les produits pour lesquels elle est enregistrée.

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Conformément à l’article 58, paragraphe 2, du RMUE, lorsqu’il n’existe des causes de déchéance que pour une partie des produits ou des services pour lesquels la marque contestée est enregistrée, le titulaire n’est déchu de ses droits que pour ces produits et services.
Selon la jurisprudence, lors de l’application de la disposition susmentionnée, il convient de tenir compte des éléments suivants:
[…] si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous- catégories susceptibles d’être envisagées de manière autonome, la preuve de l’usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n’emporte protection, dans une procédure d’opposition, que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée. En revanche, si une marque a été enregistrée pour des produits ou services définis de façon tellement précise et circonscrite qu’il n’est pas possible d’opérer des divisions significatives à l’intérieur de la catégorie concernée, alors, la preuve de l’usage sérieux de la marque pour lesdits produits ou services couvre nécessairement toute cette catégorie aux fins de l’opposition.
En effet, si la notion d’usage partiel a pour fonction de ne pas rendre indisponibles des marques dont il n’a pas été fait usage pour une catégorie de produits donnée, elle ne doit néanmoins pas avoir pour effet de priver le titulaire de la marque antérieure de toute protection pour des produits qui, sans être rigoureusement identiques à ceux pour lesquels il a pu prouver un usage sérieux, ne sont pas essentiellement différents de ceux-ci et relèvent d’un même groupe qui ne peut être divisé autrement que de façon arbitraire. Il convient à cet égard d’observer qu’il est en pratique impossible au titulaire d’une marque d’apporter la preuve de l’usage de celle-ci pour toutes les variantes imaginables des produits concernés par l’enregistrement. Par conséquent, la notion de «partie des produits ou services» ne peut s’entendre de toutes les déclinaisons commerciales de produits ou de services analogues, mais seulement de produits ou de services suffisamment différenciés pour pouvoir constituer des catégories ou sous-catégories cohérentes.
[Par ailleurs,] [le fait de permettre] de réputer la marque antérieure enregistrée pour la seule partie des produits et services pour laquelle la preuve de l’usage sérieux de la marque a été établie […] [doit être concilié] avec l’intérêt légitime dudit titulaire à pouvoir, à l’avenir, étendre sa gamme de produits ou de services, dans la limite des termes visant les produits ou services pour lesquels la marque a été enregistrée, en bénéficiant de la protection que l’enregistrement de ladite marque lui confère.
(14/07/2005, T-126/03, ALADIN/ALADDIN, EU:T:2005:288)
Le consommateur recherchant principalement un produit ou un service pour répondre à ses besoins spécifiques, la finalité du produit ou du service en cause est essentielle pour déterminer son choix. Par conséquent, il revêt une importance fondamentale dans la définition d’une sous-catégorie de produits ou de services (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 29).
Usage pour une partie des produits compris dans les classes 20, 21 et 24
Les documents produits démontrent que la marque contestée a fait l’objet d’un usage sérieux en ce qui concerne les brosses de toilette, les poubelles, les poubelles, les planches à repasser, les rideaux de douche en matières plastiques, les distributeurs de savon, les gommes pour le bain en céramique, les cintres à chapeaux et les portemanteaux.

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Lesbrosses de toilette sont expressément incluses dans la liste des produits contestés compris dans la classe 21 et sont également incluses dans certaines catégories générales de la même classe ( à savoir les brosses (à l’exception des pinceaux), les produits de nettoyage, les brosses, les ustensiles de ménage; instruments de nettoyage actionnés manuellement; ustensiles de toilette). Sur la base de la finalité des produits utilisés, la division d’annulation conclut que les brosses de toilette constituent une sous-catégorie au sein des grandes catégories mentionnées dans la classe 21.
Les poubelles sont incluses dans la catégorie plus large des récipients contestés compris dans la classe 21. Sur la base de la finalité des produits utilisés, la division d’annulation conclut que l’usage pour les poubelles, qui relèvent de la catégorie générale des récipients, constitue un usage pour la sous-catégorie des poubelles de linge comprises dans la classe 21.

Les poubelles sont expressément incluses dans la liste des produits contestés compris dans la classe 21 et sont également incluses dans la catégorie générale des récipients contestés compris dans la même classe. Sur la base de la finalité des produits utilisés, la division d’annulation estime que les poubelles constituent une sous-catégorie au sein de la catégorie générale mentionnée dans la classe 21.
Les rideaux de douche en matières plastiques sont expressément inclus dans la liste des produits contestés compris dans la classe 24 et sont également inclus dans la vaste catégorie des rideaux en matières plastiques compris dans la même classe. Sur la base de la finalité des produits utilisés, la division d’annulation conclut que lesrideaux de douche en matières plastiques constituent une sous-catégorie au sein de la catégorie générale mentionnée en classe 24.
Les planches à repasser et les distributeurs de savon sont expressément inclus dans la liste des produits contestés compris dans la classe 21.

Lestumeurs en céramique pour salles de bains sont inclus dans la catégorie générale des produits contestés en céramique à usage domestique compris dans la classe 21. Sur la base de la finalité des produits utilisés, la division d’annulation estime que l’usage pour les tumateurs en céramique pour salles de bains, qui relèvent de la catégorie générale des articles en céramique à usage domestique, constitue un usage pour la sous-catégorie des chauffe-plats en céramique compris dans la classe 21.

Les cintres pour vêtements sont expressément inclus dans la liste des produits contestés compris dans la classe 20.
Les portemanteaux sont inclus dans les vastes catégories des meubles et rayonnages contestés compris dans la classe 20. Sur la base de la finalité des produits utilisés, la division d’annulation estime que l’usage pour des vêtements, qui relève de la catégorie générale des meubles et des rayonnages [meubles], constitue un usage pour la sous- catégorie des vêtements compris dans la classe 21.
Usage pour les autres produits contestés
Les éléments de preuve produits ne fournissent pas suffisamment d’informations concernant l’importance de l’usage de la marque contestée. En effet, dans certains cas, bien que les produits soient représentés dans les catalogues, aucune vente ou très peu de ventes (c’est- à-dire très peu d’unités de produits) n’a été démontrée au cours de la période pertinente. Par exemple, les factures montrent des ventes d’environ:

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20 sièges de toilettes
20 tapis de bain
Housses pour planches à repasser 20
15 sacs à costumes
6 points pour éviers
Compte tenu de la nature des produits pertinents pour lesquels très peu d’unités ont été vendues et du fait qu’ils ont été vendus au cours d’une période de sept mois, l’importance de l’usage de la marque contestée n’a pas été démontrée pour tous les autres produits.
En outre, dans certains cas, certaines catégories de produits (par exemple, le presse-salle de bain, les chevalets à vin ou les rasoirs à laine) ne sont mentionnées que sur la facture, qui est datée en dehors de la période pertinente ou qui ne sont pas incluses dans la liste des produits contestés (par exemple, les porte-sèche-cheveux).
Les titulaires de l’enregistrement international font valoir que l’usage extérieur permanent et répété du signe dans les catalogues produits, les captures d’écran de sites internet, les lettres d’information et les dossiers d’information montrent que la marque a été utilisée pour maintenir et gagner des parts de marché pour l’ensemble des produits contestés.
Toutefois, en ce qui concerne les autres produits, ces documents ne sont accompagnés d’aucune information ou preuve démontrant un chiffre d’affaires ou des chiffres de vente permettant d’exclure un simple usage symbolique de la marque.
Dans certaines circonstances, même des preuves circonstancielles telles que des catalogues sur lesquels figure la marque, bien qu’elles ne fournissent pas d’informations directes sur la quantité de produits effectivement vendus, peuvent suffire à elles seules à prouver l’importance de l’usage dans le cadre d’une appréciation globale-[15/07/2015, 398/13, TVR ITALIA (fig.)/TVR et al., EU:T:2015:503, § 57-58; 08/07/2010, T-30/09, Peerstorm, EU:T:2010:298, § 42 et suivants). En outre, le matériel publicitaire peut, en principe, constituer une preuve valable de l’usage, mais il doit également être démontré que le matériel publicitaire, quelle que soit sa nature, a fait l’objet d’une diffusion auprès du public pertinent suffisante pour établir le caractère sérieux de l’usage de la marque (08/03/2012, 298/10-, Biodanza, EU:T:2012:113, § 68).
En l’espèce, il est difficile de savoir si les catalogues, lettres d’information et dossiers présentés ont jamais été distribués ou envoyés à des consommateurs, détaillants et/ou grossistes, et, dans l’affirmative, comment et dans quelle quantité. La titulaire de l’enregistrement international soutient que les catalogues ont été largement diffusés auprès de clients professionnels du territoire pertinent et qu’ils ont été publiés sur la plateforme Amazon. Toutefois, ces circonstances ne sont corroborées par aucun élément de preuve provenant d’une source indépendante.
En outre, en ce qui concerne les extraits du site internet de la titulaire de l’enregistrement international, aucune information n’a été fournie concernant le nombre de visites de ce site dans la période pertinente.
Il est vrai que la titulaire de l’enregistrement international a également produit certains extraits de la plateforme YouTube, y compris des vidéos promotionnelles de certains produits dans lesquels apparaît également la marque contestée. Dans certains cas, le nombre de vues de ces vidéos est élevé (même environ cent mille vues). Toutefois, les

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extraits ne sont pas datés et il n’y a aucune information concernant la distribution géographique des utilisateurs. Dès lors, il ne saurait être établi, sans recourir à des présomptions, combien de vues des vidéos ont eu lieu au cours de la période pertinente et par les utilisateurs du territoire pertinent. En outre, ces documents ne sont accompagnés d’aucune information ou preuve démontrant un chiffre d’affaires ou des chiffres de vente permettant d’exclure un simple usage symbolique de la marque pour ces produits restants.
La titulaire de l’enregistrement international affirme que les trois factures produites ne sont que des exemples. Toutefois, compte tenu également de la grande variété de produits énumérés parmi les produits contestés, contrairement à ce qu’estime la titulaire de l’enregistrement international, la division d’annulation ne peut s’abstenir d’apprécier l’usage sérieux de la marque pour chacun des produits contestés sur la base du document produit, sans se fonder sur des présomptions ou des suppositions.
Compte tenu de tout ce qui précède, en l’absence d’autres pièces justificatives, la titulaire de l’enregistrement international ne peut être réputée avoir prouvé l’importance de l’usage de la marque contestée pour aucun des autres produits contestés. Par conséquent, en ce qui concerne ces produits, les éléments de preuve, considérés dans leur ensemble, ne permettent pas à la division d’annulation, sans recourir à des probabilités, spéculations ou présomptions, d’établir l’usage sérieux de la marque antérieure dans l’Union européenne au cours de la période pertinente (15/09/2011-, 427/09, Centrotherm, EU:T:2011:480, § 43).
Appréciation globale
Pour examiner, dans un cas d’espèce, le caractère sérieux de l’usage de la marque, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. Cette appréciation implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte. Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une certaine constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement (08/07/2004, T-334/01, Hipoviton/HIPPOVIT, EU:T:2004:223, § 36).
En l’espèce, la division d’annulation considère que l’usage sérieux de la marque contestée a été démontré à suffisance pour lesbrosses de toilette, les poubelles, les poubelles, les planches à repasser, les rideaux de douche en matières plastiques, les distributeurs de savon, les gommes pour bains en céramique, les mangeoires pour vêtements et les vêtements.
Conclusion
Il résulte de ce qui précède que la titulaire de l’enregistrement international n’ a pas prouvé l’usage sérieux de l’enregistrement international pour les produits suivants, pour lesquels la déchéance doit donc être prononcée:
Classe 6: Tous les produits de la classe
Classe 11: Tous les produits de la classe
Classe 16: Tous les produits de la classe
Classe 20: Meubles (à l’exceptiondes portemanteaux), miroirs, cadres; produits non compris dans d’autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;

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tablettes de rangement; rayons pour classeurs [meubles]; classeurs; plaques d’ambroïne; barres d’ambroïne; bouées d’amarrage non métalliques; dessertes; tableaux d’affichage; armoires à pharmacie; bracelets d’identification non métalliques pour hôpitaux; armoires à pharmacie; tréteaux [mobilier]; animaux empaillés; écailles d’huîtres; tapis pour parcs pour bébés; bambou; rideaux de bambou; bancs [meubles]; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; récipients d’emballage en matières plastiques; fermetures de récipients non métalliques; ambre jaune; garnitures de meubles non métalliques; manches à balais non métalliques; urnes funéraires; garnitures de lits non métalliques; couchettes pour animaux d’intérieur; lits d’hôpital; lits; lits hydrostatiques autres qu’à usage médical; cadres de lit en bois; roulettes de lits non métalliques; literie à l’exception du linge de lit; ruches pour abeilles; ruches pour abeilles; rayons pour ruches; cadres de ruches; rayons pour ruches; cadres; jardinières [meubles]; jardinières [meubles]; piédestaux pour pots de fleurs; tréteaux [mobilier]; hachoirs [tables de bouchers]; bouées d’amarrage non métalliques; boulons non métalliques; supports pour livres [meubles]; rubans de paille; cuves non métalliques; récipients non métalliques pour combustibles liquides; tableaux accroche-clés; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; supports pour livres [meubles]; rayons de bibliothèques; buffets; buffets roulants [meubles]; meubles de bureau; montures de brosses; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; conteneurs flottants non métalliques; agrafes en bois; décorations en matières plastiques pour aliments; divans; caisses en bois ou en matières plastiques; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Ivoire brut ou mi- ouvré; rayons de meubles; pans de boiseries pour meubles; ventilateurs à usage personnel, non électriques; hampes de drapeau; plaques minéralogiques non métalliques; serrures non métalliques pour véhicules; agrafes en bois; barillets non métalliques; barriques non métalliques; robinets de tonneaux non métalliques; cercles non métalliques pour tonneaux; montures de brosses; garnitures de fenêtres non métalliques; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines en cire; baleine brute ou mi-ouvrée; paniers de pêche; capsules de bouteilles non métalliques; casiers à bouteilles; bouchons de bouteilles; bouchons de bouteilles; enveloppes en bois pour bouteilles; fermetures de bouteilles non métalliques; hachoirs [tables de bouchers]; plaques de miroirs; palettes de manutention non métalliques; fauteuils de coiffeurs; râteliers à fourrage; escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; crochets de portemanteaux non métalliques; valets de coattement; embrasses; crochets de rideaux; embrasses non en matières textiles; anneaux de rideaux; galets pour rideaux; tringles à rideaux; paille tressée à l’exception des nattes; tresses de paille; stores en bois tissé [mobilier]; vaisseliers; cadres de lit en bois; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; bâtis de machines à calculer; présentoirs; râteliers à fusils; Ramures de cerfs; verre argenté [miroiterie]; manches de couteaux non métalliques; poignées de portes non métalliques; poignées d’outils non métalliques; hachoirs [tables de bouchers]; robinets de tonneaux non métalliques; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de rideaux; patères pour vêtements non métalliques; embrasses non en matières textiles; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; toilettes pour serviettes [meubles]; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Harasses; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; couchettes pour animaux d’intérieur; niches pour animaux d’intérieur; coussins pour animaux domestiques; nids pour animaux d’intérieur; Ramures de cerfs; établis de travail; tabourets; rubans de bois; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; rayons de miel; corne brute ou mi-ouvrée; housses pour vêtements [rangement]; niches de chiens; porte-chapeaux; niches pour animaux d’intérieur; plaques d’identité non métalliques; stores d’intérieur en matières textiles; stores d’intérieur [stores] [mobilier]; stores d’intérieur à lamelles; stores d’intérieur [stores] [mobilier]; stores d’intérieur à lamelles; serre-câbles non métalliques; Freguards; canapés; finitions en matières plastiques pour meubles; capsules de bouteilles non métalliques; bouchons non métalliques; dessertes pour ordinateurs;
Cartothèques [meubles]; cartes-clefs en matières plastiques non codées; caisses non

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métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques; traversins; plaques minéralogiques non métalliques; chaises hautes pour enfants; trotteurs pour enfants; coussins; coussins pour animaux domestiques; coussins à air non à usage médical; caisses non métalliques; caisses en bois ou en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; clapets de conduites d’eau en matières plastiques; fûts en bois pour décanter le vin; patères pour vêtements non métalliques; mannequins de tailleurs; valets de coattement; serre-câbles non métalliques; boutons [poignées] non métalliques; commodes; oreillers; oreillers à air non à usage médical; traversins; appuie-tête [meubles]; corail; plateaux non métalliques; mannes [paniers]; paniers non métalliques; vannerie; bouchons de liège; cordons en liège; lits d’hôpital; arbres à griffes pour chats; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; travaux de cabinet; comptoirs [tables]; palettes de chargement non métalliques; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; stores d’intérieur à lamelles; attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; tapis pour parcs pour bébés; trotteurs pour enfants; parcs pour bébés; moulures pour cadres; baguettes d’encadrement; échelles en bois ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; lutrins; couchettes pour animaux d’intérieur; chaises longues; coussins à air non à usage médical; matelas à air non à usage médical; tables de massage; matelas; matelas à air non à usage médical; matelas à ressorts; paillasses; tapis pour parcs pour bébés; revêtements amovibles pour éviers; écume de mer; manches de couteaux non métalliques; meubles (à l’exception des portemanteaux); meubles métalliques (à l’exception des portemanteaux); finitions en matières plastiques pour meubles; garnitures de meubles non métalliques; pans de boiseries pour meubles; roulettes de meubles non métalliques; portes de meubles; mobiles
[décoration]; Auges à mortier non métalliques; coquilles; écrous non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; bracelets d’identification non métalliques pour hôpitaux; plaques d’identité non métalliques; nids pour animaux d’intérieur; rivets non métalliques; nichoirs; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; plaques minéralogiques non métalliques; Freguards; palettes de manutention non métalliques; palettes de chargement non métalliques; palettes de transport non métalliques; stores en papier; paravents [meubles]; escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; rideaux de perles pour la décoration; nacre brute ou mi-ouvrée; écriteaux en bois ou en matières plastiques; tablettes de rangement; tables rondes; fauteuils; moulures pour cadres; mannequins de tailleurs; embrasses; cadres; cadres de ruches; moulures pour cadres; métiers à broder; baguettes d’encadrement; rotin; bâtis de machines à calculer; rayonnages [meubles] (à l’exception des portemanteaux); rayons pour classeurs [meubles]; cercles non métalliques pour tonneaux; verrous de porte non métalliques; anneaux de rideaux; galets pour rideaux; roulettes de meubles non métalliques; chevalets de sciage; garnitures de cercueils non métalliques; cercueils; écailles d’huîtres; coquilles; charnières non métalliques; présentoirs; tabourets; vannes non métalliques autres que parties de machines; rails pour rideaux; transatlantiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; écaille de tortue; imitation de l’écaille de tortue; roseau [matière à tresser]; Freguards; porte- parapluies; sacs de couchage pour le camping; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; serrures non métalliques autres qu’électriques; serrures non métalliques pour véhicules; tableaux accroche-clés; cartes-clefs en matières plastiques non codées; bustes pour tailleurs; cordons en liège; armoires et placards; classeurs; armoires à pharmacie; vaisseliers; toilettes pour serviettes [meubles]; Cartothèques [meubles]; VIS non métalliques; écrous non métalliques; étaux-établis non métalliques; bureaux de dactylographie; secrétaires; bureaux; tiroirs; mobilier scolaire; housses pour vêtements [penderie]; conteneurs flottants non métalliques; poignées de faux non métalliques; chariots [mobilier]; fauteuils; sièges métalliques; sofas; divans; tuteurs pour plantes ou arbres; Garde-manger non métalliques; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; miroirs [glaces]; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; plaques de miroirs; carillons à vent [décoration]; coffres
à jouets; échelles en bois ou en matières plastiques; matelas à ressorts; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; revêtements amovibles pour éviers; Bondes non métalliques;

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jardinières [meubles]; piédestaux pour pots de fleurs; râteliers à fusils; porte-chapeaux; valets de coattement; porte-parapluies; présentoirs pour journaux; tringles à rideaux; poteaux non métalliques; tringles d’escaliers; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; bureaux permanents; corozo; métiers à broder; manches à balais non métalliques; poignées de faux non métalliques; paille tressée à l’exception des nattes; rubans de paille; tresses de paille; paillasses; sièges; chaises longues; tableaux d’affichage; récipients non métalliques pour combustibles liquides; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; corbeilles à pain; tringles d’escaliers; animaux empaillés; cornes d’animaux; sabots d’animaux; griffes d’animaux; tables; tables métalliques; jardinières [meubles]; tables de massage; bureaux; tables de toilette; travaux de cabinet; tables rondes; tables de toilette; barriques non métalliques; cercles non métalliques pour tonneaux; palanches; palettes de transport non métalliques; Auges à mortier non métalliques; garnitures de portes non métalliques; portes de meubles; poignées de portes non métalliques; loquets non métalliques; urnes funéraires; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; clapets de conduites d’eau en matières plastiques; vannes non métalliques autres que parties de machines; enveloppes en bois pour bouteilles; récipients d’emballage en matières plastiques; fermetures de récipients non métalliques; bouchons non métalliques; vitrines [meubles]; oiseaux empaillés; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; anneaux de rideaux; poulies en matières plastiques pour stores; rails pour rideaux; tringles à rideaux; rayons de miel; rayons pour ruches; rayons pour ruches; figurines en cire; buffets roulants [meubles]; dessertes pour ordinateurs; tables à langer; tables de toilette [meubles]; lits hydrostatiques autres qu’à usage médical; fûts en bois pour décanter le vin; objets de publicité gonflables; établis de travail; poignées d’outils non métalliques; tapis de change pour bébés; berceaux; carillons à vent [décoration]; tables de draughtman; porte-revues; présentoirs pour journaux; piquets de tente non métalliques.

Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménageou la cuisine (à l’exception des poubelles, poubelles et brosses de toilette); peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux et pinceaux de toilette); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage (à l’exception des brosses de toilette); paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes; couvercles pour aquariums d’appartement; appareils pour le démaquillage; dépoussiéreurs non électriques; brosses pour laver la vaisselle; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; ampoules en verre [récipients]; aquariums d’appartement; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; brosses à sourcils; baignoires portatives pour bébés; chauffe-biberons non électriques; baignoires portatives pour bébés; ballons en verre
[récipients]; déchets de coton pour le nettoyage; gobelets; bassins [récipients]; récipients pour le ménage ou la cuisine (àl’exceptiondes poubelles et poubelles); récipients calorifuges; instruments d’arrosage; balais; lances pour tuyaux de sprinklers; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; chopes à bière; supports pour fleurs et plantes
[arrangements floraux]; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; bacs à fleurs; pots à fleurs; cache-pot non en papier; serpillières [wassingues]; Frottoirs [brosses]; cireuses, non électriques; bonbonnières; poils pour la brosserie; soies d’animaux [brosserie]; poêles à frire; brochettes pour la cuisson en métal; buses pour arrosoirs; planches à pain; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain à usage domestique; housses pour planches à repasser; supports de fers à repasser; brosses (à l’exception des brosses de toilette); brosses électriques, à l’exception des parties de machines; brosses pour verres de lampes; brosses à dents; brosses à dents électriques; matériaux pour la brosserie; brosserie (à l’exception des brosses de toilette); bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; beurriers; cloches à beurre; peaux chamoisées pour le nettoyage; Ornements en porcelaine; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; couvercles de plats; couvercles de pots; fermetures pour couvercles de marmites; appareils de désodorisation à usage personnel; beurriers; poudriers; boîtes à savon; boîtes à thé; sucriers; appareils pour nettoyer les dents et les

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gencives; œufs de NEST, artificiels; coquetiers; seaux; bocaux en verre [carboys]; assiettes jetables; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; seaux à glace; moules à glaçons; peignes électriques; burettes; burettes d’huile; baguettes; étuis pour peignes; fils de verre non à usage textile; souricières; pièges à insectes; Ratières; fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; fibres de silice vitrifiée non à usage textile; flacons de voyage; peaux chamoisées pour le nettoyage; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; passoires à usage domestique; flacons; bouteilles; bouteilles isolantes; ouvre-bouteilles; chauffe-biberons non électriques; Tapettes
à mouches; moules à glaçons; moules [ustensiles de cuisine]; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; anneaux pour volaille; mangeoires pour animaux; gants de jardinage; récipients pour le ménage ou la cuisine (à l’exception des poubelles et poubelles); récipients calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour aliments; récipients pour la cuisine; anneaux pour volaille; légumiers; batteries de cuisine; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services [vaisselle]; services d’épices; arrosoirs; becs; verre émaillé; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; glaces [matières premières]; ampoules en verre (récipients); ballons en verre [récipients]; boîtes en verre; verre
[récipients]; fils de verre non à usage textile; fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation; boules de verre; mosaïques en verre autres que pour la construction; verre en poudre pour la décoration; bouchons en verre; verre peint; cristaux [verrerie]; laine de verre autre que pour l’isolation; grils [ustensiles de cuisson]; supports de grils; Débouchoirs à ventouse; pailles pour la dégustation; porte-cartes de menus; supports pour papier hygiénique; gants de jardinage; gants de ménage; gants à polir; Ouvre-gants; barres et anneaux porte-serviettes; porte-serviettes; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; barres et anneaux porte-serviettes; ustensiles de ménage (à l’exception des brosses de toilette); gants de ménage; éponges abrasives pour la peau; presses pour pantalons; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour aliments; cabarets [plateaux]; filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café manuels; percolateurs à café non électriques; services à café; chopes; pinceaux à tartes, longs traités; peignes; peignes électriques; peignes à dents lactées pour la chevelure; étuis pour peignes; théières; cruches; carafes; dessous de verre, non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; céramique à usage domestique (à l’exception des tumettes en céramique pour salles de bains); éteignoirs; candélabres [bougies]; bobèches; chaudrons; bouilloires non électriques; tendeurs de vêtements; Tapettes pour battre les tapis; presse-ail [ustensiles de cuisine]; Tire-boutons; moules de cuisine; batteries de cuisine; boîtes de messagerie; chaudrons; marmites; ustensiles de cuisson non électriques; paniers pour pique-niques, y compris vaisselle; paniers à usage domestique; Dames-demijohns; tire-bouchons; ustensiles cosmétiques; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; presses à cravates; cristaux
[verrerie]; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; batteries de cuisine; boules de verre; articles ménagers de réfrigération d’aliments contenant des fluides d’échange de chaleur; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives non électriques; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; brosses pour verres de lampes; peaux chamoisées pour le nettoyage; cuir à polir; pots à colle; candélabres
[bougies]; services à liqueurs; cuillères à jus pour la cuisine; majolica; bobèches; cache-pot non en papier; souricières; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels [shakers]; émulseurs non électriques à usage domestique; Essuie-meubles; balais à franges; mosaïques en verre autres que pour la construction; moulins à usage domestique à main; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; pots de chambre; brosses à ongles; nécessaires de toilette; œufs de NEST, artificiels; appareils à faire des nouilles à main; coupes à fruits; burettes d’huile; verre opale; Opalines; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; corbeilles à papier; plats en papier; vaporisateurs à parfum; cireuses, non électriques; éponges abrasives pour

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la peau; moulins à poivre à main; poivriers; brosses pour chevaux; supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; paniers pour pique-niques, y compris vaisselle; pinceaux à tartes, longs traités; blaireaux; plats; plaques pour empêcher le lait de déborder; découpoirs à biscuits; appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; gants à polir; cuir à polir; matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; porcelaines; ornements en porcelaine; presse-fruits non électriques à usage ménager; presses pour pantalons; presse-ail [ustensiles de cuisine]; boîtes à casse-croûte; poudriers; houppettes; verre en poudre pour la décoration; instruments de nettoyage actionnés manuellement (à l’exception des brosses de toilette); tampons à récurer; torchons de nettoyage; étoupe de nettoyage; fibres de silice vitrifiée non à usage textile; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; houppettes; arroseurs; blaireaux; porte-blaireaux; Ratières; brûle-parfums;
Fumivores à usage domestique; râpes [ustensiles à usage ménager] instruments de nettoyage actionnés manuellement (à l’exception des brosses de toilette); torchons de nettoyage; barres et anneaux porte-serviettes; lances pour tuyaux de sprinklers; grils
[ustensiles de cuisson]; batteurs non électriques; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; saladiers; salières; spatules [ustensiles de cuisine]; brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; bols [bassines]; pelles [accessoires de table]; tampons à récurer métalliques; tampons abrasifs pour la cuisine; enseignes en porcelaine ou en verre; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; cuillères à jus pour la cuisine; cornes à chaussures; brosses à chaussures; cireuses pour chaussures non électriques; embauchoirs pour chaussures; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat [ustensiles de table]; éponges de ménage; éponges de toilette; porte-éponges; soies de porc; casseroles en faïence; boîtes à savon; porte-savon; tamis
[ustensiles de ménage]; services à liqueurs; carrousels; ronds de serviettes; mélangeurs manuels [shakers]; filtres; Cribles [ustensiles de ménage]; siphons pour eau gazéifiée; tendeurs de vêtements; embauchoirs pour chaussures; cochons tirelires; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; porte-cartes de menus; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; glaces [matières premières]; arroseurs; poches à douilles; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; lances pour tuyaux de sprinklers; brosses pour laver la vaisselle; paille de fer pour le nettoyage; supports de grils; barres et anneaux porte-serviettes; statues en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; torchons pour épousseter; plumeaux; faïence; Tire-bottes; seaux en étoffe; bouchons en verre; bacs à litière pour animaux domestiques; Étrilles; soupières; plateaux à usage domestique, en papier; plateaux à usage domestique; surtouts de table; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services [vaisselle]; glacières portatives non électriques; tasses; boîtes à thé; infuseurs à thé; théières; cosys pour thé; services à thé; filtres à thé; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; rouleaux à pâtisserie; assiettes; assiettes jetables; balais mécaniques; Tapettes pour battre les tapis; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement [vivariums]; soies d’animaux
[brosserie]; peignes pour animaux; Ramasse-miettes; ustensiles de toilette (à l’exception des brosses de toilette); nécessaires de toilette; supports pour papier hygiénique; distributeurs de papier hygiénique; éponges de toilette; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; abreuvoirs; cages pour animaux d’intérieur; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; pailles pour la dégustation; cornes à boire; séchoirs à lessive; mangeoires; Essuie-meubles; torchons de nettoyage; torchons pour épousseter; becs; cache-pot non en papier; housses pour planches à repasser; supports de fers à repasser; dessous de verre, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat [ustensiles de table]; soucoupes; urnes; vases; fermetures pour couvercles de marmites; baignoires d’oiseaux; cages à oiseaux; bagues pour oiseaux; gaufriers non électriques; cuves de lavage; planches à laver; pinces à linge; Étendoirs de séchage pour le lavage; séchoirs à lessive; cuves de lavage; bouilloires non électriques; assiettes jetables; pipettes; essoreuses de balais à franges; Essuie-meubles; déchets de laine pour le nettoyage; laine de verre autre que pour l’isolation; étoupe de nettoyage; paille de fer pour le nettoyage; brosses à dents; brosses à dents

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électriques; fil dentaire; cure-dents; porte-cure-dents; machines à mélanger non électriques à usage ménager; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; vaporisateurs à parfum; aquariums d’appartement; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement [vivariums]; sucriers.
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; jetés de lit; tapis de table; lingettes en matières textiles pour le démaquillage; linge de bain à l’exception de l’habillement; tissus étanches aux gaz pour ballons aéronautiques; bannières; fustian; cotonnades; couvertures de lit; couvertures de lit en papier; linge de lit; literie [linge]; housses pour coussins; housses d’oreillers; revêtements de meubles en matières plastiques; tapis de billards; brocarts; tissu chenillé; cheviottes [étoffes]; cotonnades; crépon; Damas [étoffe]; couvertures de lit; coutil; treillis [toile de chanvre]; droguet; patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; rideaux de douche en matières textiles; étamine; étamine de blutoir; étiquettes en tissu; fanions non en papier; édredons [couvre-pieds de duvet]; filtrantes (matières -) [matières textiles]; feutre; lin (tissus de -); flanelle [tissu]; flanelle de santé; frise [étoffe]; doublures [étoffes]; chaussures (étoffes à doublure pour -); rideaux en matières textiles; vitrages [rideaux]; embrasses en matières textiles; gaze [tissu]; serviettes de toilette en matières textiles; flanelle de santé; tissus à usage textile; tissus en fibres de verre à usage textile; essuie- verres; haire [étoffe]; toiles gommées autres que pour la papeterie; essuie-mains en matières textiles; chanvre (toile de -); chanvre (tissus de -); linge de maison; coiffes de chapeaux; tissus imitant la peau d’animaux; calicot imprimé; toile à matelas; Jersey [tissu]; jute (tissus de -); canevas pour la tapisserie ou la broderie; dessous de carafes [linge de table]; toiles à fromage; calicot; housses pour coussins; housses d’oreillers; taies d’oreillers; crêpe [tissu]; rayonne (tissus de -); matières plastiques [succédanés du tissu]; tissus imitant la peau d’animaux; linceuls; bougran; chanvre (toile de -); marabout [étoffe]; toile à matelas; enveloppes de matelas; housses de protection pour meubles; revêtements de meubles en matières plastiques; meubles (tissu pour -); revêtements de meubles en matières textiles; moleskine [tissu]; moustiquaires; moustiquaires; sets de table non en papier; portières
[rideaux]; ramie (tissus de -); essuie-verres; couvertures de voyage; velours; vitrages
[rideaux]; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; chaussures (étoffes à doublure pour -); tissus pour chaussures; housses de protection pour meubles; soie (tissus de -); patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); serviettes de table en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; sets de table non en papier; spart (tissus de
-); bannières; bougran; jetés de lit; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; matières textiles; tissus en fibres de verre à usage textile; étiquettes en tissu; tricots [tissus]; taffetas [tissu]; jetés de lit; mouchoirs de poche en matières textiles; matières plastiques
[succédanés du tissu]; serviettes de toilette en matières textiles; essuie-mains en matières textiles; tissus pour chaussures; serviettes de table en matières textiles; tissus; nappes non en papier; ronds de table non en papier; chemins de table; nappes non en papier; linge de table non en papier; housses pour abattants de toilettes; toile; toiles cirées [nappes]; lingettes en matières textiles pour le démaquillage; blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; toiles gommées autres que pour la papeterie; draps; tulles; housses pour abattants de toilettes; enveloppes de matelas; revêtements de meubles en matières textiles; dessous de carafes [linge de table]; non-tissés [textile]; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques (à l’exception des rideaux de douche en matières plastiques); toiles cirées
[nappes]; tentures murales en matières textiles; tentures murales en matières textiles; linge de bain à l’exception de l’habillement; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; lingerie (tissus pour la -); linge ouvré; gants de toilette; tissus élastiques; tissus adhésifs collables à chaud; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; fanions non en papier; laine (tissus de -); zéphyr [tissu].

Classe 27: Tous les produits de la classe.

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La titulaire de l’enregistrement international a prouvé l’usage sérieux pour les autres produits contestés; par conséquent, la demande n’est pas accueillie à cet égard.
Conformément à l’article 62, paragraphe 1, du RMUE, la déchéance prend effet à compter de la date de la demande en déchéance, c’est-à-dire à compter du 17/05/2021.

FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’annulation

Manuela RUSEVA Rosario GURRIERI Lidiya Nikolova
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.