LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISIONS de la cinquième chambre de recours du 21 avril 2023
Dans l’affaire R 1943/2022-5
Hellsicht GmbH Sendlinger Straße 2
80331 Munich
Allemagne Demanderesse/requérante
représentée par MAUCHER JENKINS, Urachstr. 23, 79102 Freiburg im Breisgau, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18586544
a rendu
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de V. Melgar (présidente), P. von Kapff (rapporteur) et A. Pohlmann (membre)
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
21/04/2023, R 1943/2022-5, Neural Positioning system

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Décisions
En fait
1 Par une demande déposée le 27 octobre 2021, Hellsicht GmbH («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
Système de positionnement neural
en tant que marque de l’Union européenne, notamment pour les produits et services litigieux suivants:
Classe 9: Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour l’identification autonome des objets volés; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour l’identification autonome des drones civils et militaires; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement de données d’images pour l’identification autonome des objets de vol avec caméra intégrée; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement de données d’images pour l’identification autonome des drones civils et militaires avec caméra intégrée; Logiciels de traitement d’images intégrant l’intelligence artificielle pour les caméras dans les objets de vol aux fins de l’identification autonome du site; Logiciels de traitement d’images intégrant l’intelligence artificielle pour les caméras dans les drones civils et militaires aux fins de l’identification autonome du site; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement d’enregistrements d’objets géographiques à des fins de comparaison avec des cartes, en particulier des cartes topographiques, pour l’identification autonome des objets volés; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement d’enregistrements d’objets géographiques à des fins de comparaison avec des cartes, en particulier des cartes topographiques, pour l’identification autonome des drones civils et militaires; Appareils de navigation, d’orientation, de localisation, de suivi et de cartographie; Appareils de commande de vol; Appareils de contrôle des paramètres de vol; Caméras.
Classe 12: Aéronefs et véhicules spatiaux; Appareils aériens; Parties et accessoires d’aéronefs et d’engins spatiaux; Drones; Drones civils; Drones militaires; Drones de caméras.
Classe 42: Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique intégrant l’intelligence artificielle pour l’identification autonome des objets volés; Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique intégrant l’intelligence artificielle pour l’identification autonome des drones civils et militaires; Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique pour l’analyse et la mise en correspondance d’enregistrements d’objets géographiques avec des cartes stockées, en particulier des cartes topographiques, afin de localiser de manière autonome les objets de vol avec caméra intégrée; Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour l’analyse et la mise en correspondance d’enregistrements d’objets
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géographiques avec des cartes stockées, en particulier des cartes topographiques, pour l’identification autonome des drones civils et militaires au moyen d’une caméra intégrée; L’installation, la maintenance, la mise à jour et l’entretien de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique pour les objets aériens avec caméra intégrée pour la localisation autonome; Fourniture de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique pour les objets aériens équipés d’une caméra intégrée pour la localisation autonome; Services de conseil dans le domaine des logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique destinés à être utilisés dans des objets aériens aux fins de l’identification autonome du site, en particulier à des fins militaires; Logiciel as a Service [SaaS] et location de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique destinés à être utilisés dans des objets de vol avec caméra intégrée pour le repérage autonome.
2 La demande a donné lieu à des objections. La demanderesse a maintenu sa demande d’enregistrement.
3 Par décision du 1er août 2022 (ci-après la «décision attaquée»), l’examinatrice a rejeté la demande pour une partie des produits et services demandés, conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE (voir point 1).
La demande de marque a été acceptée pour les services suivants:
Classe 42: Services d'hébergement.
L’examinatrice s’est notamment fondée sur les motifs suivants:
Après un examen approfondi des arguments de la demanderesse, l’examinatrice a décidé de lever les objections pour les produits/services suivants:
Classe 42: Services d’hébergement.
En combinaison avec les produits et services pertinents, les consommateurs (professionnels) anglophones pertinents comprendront le signe demandé «Neural positioninig system» uniquement comme une indication du fait que les produits et services pertinents fournissent un «système de positionnement nouveau» ou travaillent avec une technologie qui fonctionne sur le modèle du cerveau humain. Le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif et n’est pas apte à distinguer les produits et services pertinents de la demanderesse de ceux d’autres fournisseurs dans le domaine pertinent.
La signification susmentionnée de la dénomination «Neural Positioning system» qui constitue la marque est attestée par les entrées de dictionnaires suivantes.
• Neural — relating to a network of electronic components designed to MIMIC the operation of the human brain
(Informations consultées dans Collins English Dictionary le 25/11/2021 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/neural)
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[Traduction de l’unité d’audit: fait référence à un réseau de composants électroniques destiné à reproduire le fonctionnement du cerveau humain.]
• Position(ing) – the place where something or someone is, souvent in relation to other things
(Informations disponibles dans le Cambridge Advanced Learner’s Dictionary le 25/11/2021 à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/position?q=position_6)
[Traduction de l’unité d’audit: le lieu où se trouve quelque chose ou quelqu’un, souvent par rapport à d’autres choses]
• Système — a set of connected things or devices that operate together; a set of computer equipment and programs used together for a particular purpose
(Informations disponibles dans le Cambridge Advanced Learner’s Dictionary le 25/11/2021 à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/system?q=system_1)
[Traduction de l’unité d’audit: un ensemble d’objets ou d’appareils interconnectés qui fonctionnent ensemble; un certain nombre d’appareils informatiques]
Système de positionnement: A positioning system is a mechanism for determining the position of an object in space. Technologies for this task exist ranging from worldwide coverage with meter accuracy to workspace coverage with submillimeter accuracy.
(Informations consultées sur Wikipédia le 25/11/2021 à l’adresse.https://en.wikipedia.org/wiki/Positioning_system)
[Traduction de l’unité d’audit: Un «système de positionnement» est un mécanisme permettant de localiser la position d’un objet dans l’espace. Il existe des technologies pour cette tâche, allant d’une couverture mondiale avec précision au mètre à une couverture d’espace de travail avec une précision de sous-millime.]
Les systèmes neuronaux sont des réseaux artificiels qui fonctionnent sur le modèle du cerveau humain, également appelés apprenants indépendants dans le langage courant (https://de.wiktionary.org/wiki/neuronal; 25/11/2021)
La demanderesse est admise dans la mesure où tant le terme «neural» que la dénomination globale «Neural Positioning system» ont une signification concrète dans le domaine médical en rapport avec le cerveau humain. Toutefois, dans le domaine technologique pertinent en l’espèce, la dénomination a également une signification qui tient compte de l’importance médicale. En anglais, l’adjectif «neural» désigne à côté de la signification médicale «relating to the nerves or to the nervous system» (traduction de l’unité d’examen: se réfère également à la signification technique «relating to a network of electronic components designed to
MIMIC the operation of the human brain» («Relating to a network of electronic components designed to MIMIC the operation of the human brain»), c’est-à-dire à
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un réseau de composants électroniques destiné à imiter le fonctionnement du cerveau humain». Il s’agit d’appareils ou de systèmes axés sur la construction du cerveau humain, qui traitent les informations relatives à un réseau de neurones, créant ainsi un algorithme qui est de plus en plus adapté pour fournir des résultats de plus en plus précis et de meilleure qualité. En d’autres termes, comment le cerveau humain perçoit, compare et analyse, les systèmes neurals capables d’enregistrer, de comparer, d’analyser et d’apprendre de manière autonome fonctionnent également. Il s’agit donc de systèmes neurals qui fonctionnent sur le modèle du cerveau humain ou qui peuvent apprendre de manière autonome, comme indiqué dans la contestation officielle.
La question de savoir si la traduction exacte de «neural» devrait également être «neural» ou «neuronal» est secondaire, étant donné qu’en l’espèce, il convient d’apprécier la demande de marque anglaise «Neural Positioning Sytem». Le «Langenscheidt Muret-Sanders Großwörterbuchanglais, partie I anglais-Deutsche, édition 2001» indique au moins les deux possibilités:
Une demande de marque doit toujours être examinée en relation avec les produits et services revendiqués. En l’espèce, ceux -ci comprennent principalement des logiciels d’intelligence artificielle, des logiciels d’apprentissage automatique ainsi que des logiciels de traitement d’images pour la localisation autonome d’objets aériens, de drones civils et militaires ainsi que d’appareils de navigation et de cartographie, d’appareils de commande de vol et de produits connexes compris dans la classe 9, véhicules aériens et spatiaux, drones et leurs pièces et accessoires compris dans la classe 12, ainsi que le développement, la conception, l’installation, l’entretien, la mise à jour et l’entretien des logiciels visés dans la classe 9.
En combinaison avec ces produits et services, la demande de marque «Neural Positioning system» ne fait qu’indiquer ce qui est proposé en l’espèce, à savoir un système qui collecte, compare, évalue et détermine progressivement, par l’intermédiaire de réseaux neurals, la localisation des objets aériens et des drones avec l’intelligence artificielle et les logiciels d’apprentissage automatique.
Les produits précités compris dans la classe 9 (logiciels d’intelligence artificielle, logiciels d’apprentissage automatique et logiciels de traitement d’images pour la localisation autonome d’objets aériens, de drones civils et militaires, d’appareils de contrôle, de caméras) peuvent servir à collecter et à traiter des données, par exemple en appréciant précisément l’environnement physique, y compris en utilisant des cartes géographiques, par des caméras, des appareils de mesure ou des capteurs, et en comparant et en déterminant les différentes situations et images avec les locaux et l’environnement extérieur, par exemple, altitude de vol, vitesse de vol, taux de montée, fonctions radar, autres objets en vol et analyse des données en conséquence, afin de déterminer de manière autonome la localisation des objets de vol ou des
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drones. Les appareils de commande de vol peuvent utiliser ces données pour s’orienter et contrôler l’objet du vol en conséquence.
En ce qui concerne les produits compris dans la classe 12, la demande de marque est comprise en ce sens que les objets de vol et drones proposés sont des objets spéciaux qui fonctionnent avec un «système de position nouvelle» ou qui sont équipés pour collecter, analyser et localiser ou transmettre des données. La demande de marque «Neural Positioning system» pour des objets aériens, des menaces et leurs pièces et accessoires n’est pas comprise comme une indication de l’origine des produits en provenance d’une entreprise déterminée, mais uniquement comme une indication de la technologie contenant ces produits dont ces produits sont utilisés ou sont équipés.
Les services compris dans la classe 42 peuvent comprendre le développement, la conception, l’installation, l’entretien, la mise à jour, la maintenance ou la location de logiciels correspondants pour un «système de position nouvelle» ou son exploitation.
Ce n’est qu’en ce qui concerne le service «services d’hébergement» qu’il n’y a pas lieu de confirmer un lien direct avec un «système de position nouvelle». Les arguments de la demanderesse sont pris en considération à cet égard et l’objection relative à ce service est abandonnée.
La demande de marque n’est pas totalement vague, mais il existe un lien matériel entre la demande et les produits et services pertinents. La demande de marque ne décrit que l’espèce, la qualité, le fonctionnement et/ou la destination desdits produits et services.
En l’espèce, l’examinatrice parvient à la conclusion que la marque demandée «Neural Positioning system» n’a aucun caractère distinctif au regard du droit des marques. La dénomination «positioning system» est un terme fixe qui décrit l’espèce et la destination des produits et services pertinents. Le terme «neural» qui précède renvoie aux nouvelles technologies qui fonctionnent sur le modèle du cerveau humain et qui peuvent apprendre de manière autonome, comme par exemple un
«nœural network» https://www.thefreedictionary.com/neural+network; 29/07/2022),
«Neural manufacturing», «neural enterprises» ou similaire.

Il se peut qu’il s’agisse d’une technologie très nouvelle et jeune pour un système de positionnement. Toutefois, le droit des marques ne saurait conférer une protection à la nouveauté d’une marque lorsque celle-ci ne décrit dans ses éléments que l’espèce et la destination possibles des produits et services pertinents et renvoie ainsi à une technologie déterminée qui pourrait également être appliquée par d’autres demandeurs.
La demanderesse mentionne différents enregistrements de marques qui ont été enregistrés par l’EUIPO dans les produits et services pertinents et considérés comme distinctifs. Les enregistrements antérieurs pertinents peuvent certainement avoir un effet d’indice. Toutefois, lesdites marques ne sont pas identiques, mais contiennent chacune d’autres éléments. Le fait que certaines marques de l’Union européenne contenant l’élément verbal «Neural» ou «Positioning system» aient été enregistrées par l’Office ne permet pas automatiquement de conclure que toutes les combinaisons contenant l’un ou l’autre des éléments sont susceptibles d’être enregistrées.
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4 Le 4 octobre 2022, la demanderesse a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée dans la mesure où la demande a été rejetée (voir point 1). Le 1er Le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office le 12 décembre 2022.
Motifs du recours
5 Les arguments avancés par la demanderesse dans son mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
Contrairement à l’avis de la division d’examen, la marque demandée ne constitue un signe descriptif pour aucun des produits et services revendiqués compris dans les classes 9, 12 et 42 et possède en outre un caractère distinctif.
La division d’examen applique un critère d’examen erroné lorsqu’elle estime que les consommateurs (spécifiques) anglophones prétendument seuls pertinents comprennent le signe demandé «Neural positioninig system» uniquement comme une indication du fait que les produits et services pertinents fournissent un «système de positionnement nouveau» ou travaillent avec une technologie qui fonctionne sur le modèle du cerveau humain.
Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, les marques ne sont refusées à l’enregistrement que si elles sont composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner l’espèce et la qualité du produit ou du service. En outre, une indication n’est descriptive au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE que si le public pertinent établit immédiatement et sans autre réflexion un lien concret et direct entre les produits et services et le contenu sémantique du signe verbal dont l’enregistrement est demandé.
Toutefois, selon la jurisprudence, pour qu’une marque constituée d’un néologisme ou d’un mot composé de plusieurs éléments puisse être considérée comme descriptive au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, il ne suffit pas qu’un éventuel caractère descriptif soit constaté pour chacun de ces éléments.
En outre, l’appréciation du caractère descriptif d’un signe ne doit être opérée que, d’une part, par rapport à la perception qu’en a le public concerné et, d’autre part, par rapport aux produits ou aux services concernés.
La division d’examen désigne ici comme public pertinent les consommateurs anglophones (professionnels). La division d’examen semble donc partir de différents groupes de consommateurs, à savoir, d’une part, le consommateur moyen et, d’autre part, un public spécialisé. S’agissant du public spécialisé, le service d’examen semble comprendre des spécialistes de l’informatique, mais pas des professions médicales.
À cet égard, la division d’examen méconnaît toutefois le fait que le consommateur moyen ne peut pas être simplement identifié comme un consommateur anglophone. Certes, l’anglais peut être la langue de la technique. Or, dans ce domaine technique particulier, cela ne vaut que pour le public spécialisé. En particulier, dans des domaines techniques hautement spécialisés, cette appréciation ne peut pas être transposée de manière générale aux consommateurs moyens. En l’espèce, la division
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d’examen semble également considérer elle-même qu’un consommateur moyen intéressé par les drones ou les petits missiles ne peut pas attribuer une signification directe au signe «Neural Positioning system», raison pour laquelle il devrait s’informer à cet égard. Il n’est donc pas possible d’appliquer à ces derniers les mêmes critères qu’un public spécialisé.
Les considérations de la division d’examen selon lesquelles le signe nouveau et inhabituellement combiné «Neural Positioning system» est censé avoir un contenu descriptif dans son ensemble ne sont pas convaincantes.
D’une part, la division d’examen méconnaît le fait qu’il s’agit en l’espèce d’un néologisme inhabituel en rapport avec les produits et services revendiqués, qui produit une impression fortement différente de ce qui se produit en cas de simple réunion des différents éléments, dépassant ainsi la somme des éléments (07/07/2011,
T-208/10, TRUEWHITE, EU:T:2011:340).
C’est ce qui ressort notamment de la notion spécialisée de «neural» provenant du domaine médical.
À cet égard, la division d’examen méconnaît le fait que le terme «neural» ne conduit à une compréhension d’un «réseau neuronal technique» que par le biais d’étapes intellectuelles intermédiaires et de compléments conceptuels, en ce sens qu’il peut être utilisé dans le cadre d’un logiciel d’intelligence artificielle (IA). Le consommateur (professionnel) qui n’a précisément pas de profession médicale pourra éventuellement encore l’identifier dans le domaine médical, mais il n’a aucune idée concrète de ce qu’il convient d’entendre par ce terme ni de la raison pour laquelle les fonctions du système nerveux humain pour les applications logicielles devraient être pertinentes.
Dans ce contexte, la demanderesse renvoie également à l’arrêt du 1er septembre 2021, Limbic® Types, T-96/20, EU:T:2021:527, dans lequel le Tribunal a considéré que la marque «Limbic® Types» n’était pas une indication descriptive.
Même un spécialiste informatique moyen ne comprendrait pas le terme «Neural Positioning system» en ce sens qu’il s’agit d’un logiciel d’intelligence artificielle permettant de localiser le site grâce à l’utilisation de réseaux neuronalisés. Déduire une telle interprétation de cette notion d’ensemble est tout à fait spéculatif.
En revanche, la division d’examen semble toujours vouloir assimiler le terme «neural» au terme «neural network». Or, le mot «network» n’est précisément pas un élément du signe, mais constitue la première étape de réflexion que le consommateur
(professionnel) doit effectuer pour parvenir à la compréhension du signe que l’Office suppose.
Même le consommateur spécialisé devrait donc engager un processus d’interprétation impliquant un délai de réflexion pour comprendre le sens de la marque en cause pour les produits et services en cause. Or, selon la jurisprudence du Tribunal, un tel processus d’interprétation est incompatible avec la reconnaissance du caractère descriptif, dont la signification doit être immédiatement et sans autre réflexion.
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Sur la base du terme spécial «neural» et de l’autre élément verbal «positioning system», le consommateur (spécialiste) devrait prendre conscience qu’il s’agit en l’espèce de produits matériels ou de machines pour lesquels des logiciels d’IA peuvent être utilisés. En règle générale, le consommateur (professionnel) n’effectuera pas une telle réflexion, en particulier dans le cas d’une caméra. En tout état de cause, il y aurait lieu de procéder à un processus d’interprétation encore plus long. Il en va de même en ce qui concerne le service Software as a Service [SaaS].
En particulier, en ce qui concerne les produits et services susmentionnés compris dans les classes 9, 12 et 42, le consommateur moyen n’établit pas un lien concret et direct avec le contenu sémantique de la marque. Au contraire, plusieurs étapes de réflexion s’imposent en l’espèce, si le consommateur moyen devait le faire.
Ainsi qu’il a été expliqué, contrairement à l’appréciation de l’Office, le signe demandé n’a pas de caractère descriptif. Il n’existe donc pas non plus de motif absolu de refus au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.
En tout état de cause, en ce qui concerne les produits et les services qui ne présentent pas exclusivement un lien militaire, les produits et les services sont également utilisés ou proposés par les consommateurs moyens. Les drones et les caméras, en particulier, sont également utilisés aujourd’hui par des photographes-amateurs ou des cinéastes comme installations de transport ou d’enregistrement. Même les jeunes et les enfants utilisent déjà de tels produits. C’est précisément pour ceux-ci que l’on ne saurait supposer la compréhension de la langue anglaise, de sorte que le terme ne saurait être considéré comme pertinent pour cette catégorie de consommateurs.
Considérants
6 Le recours est conforme aux articles 66, 67 et 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
7 Le recours n’est pas fondé en ce qui concerne la demande et est rejeté.
Étendue du recours
8 La demanderesse a formé un recours complet contre le rejet partiel de la marque contestée. Conformément à l’article 66 du RMUE, seuls ces produits font l’objet de la procédure. Dans la mesure où l’examinatrice n’a pas rejeté certains produits, la demanderesse n’est pas lésée. Dans la mesure où la décision de rejet attaquée peut contenir des produits qui n’ont pas fait l’objet de l’objection, la demanderesse a eu l’occasion de présenter ses observations dans le mémoire exposant les motifs du recours.
Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE
9 Ainsi que la demanderesse l’expose à juste titre, l’examen doit tout d’abord porter sur la marque dans son ensemble. Les marques sont refusées en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement no 207/2009 si elles sont composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner l’espèce, la destination ou d’autres caractéristiques des produits ou des services.
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10 L’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE poursuit un but d’intérêt général, qui est de garantir que les signes ou indications identiques aux moyens habituels pour désigner les produits ou services concernés ou descriptifs des caractéristiques des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous les milieux intéressés. Toutes les entreprises doivent être libres d’utiliser le nom du produit ou les indications décrivant les caractéristiques de leurs propres produits ou services. Par conséquent, cette disposition ne permet pas que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise à la suite de leur enregistrement en tant que marque
(04/05/1999,-C 108/97 &-C 109/97 Chiemsee, EU: C:1999:230, § 25; 08/04/2003,
C-53/01, C-54/01 & C-55/01, Linde, EU:C:2003:206, § 73; 06/05/2003, C-104/01,
Libertel, EU:C:2003:244, § 52; 12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, §
55).
11 Dans ce contexte, la Cour a jugé dans l’affaire Chiemsee que, pour atteindre l’objectif de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement no 207/2009, l’autorité compétente doit apprécier si un signe est effectivement apte, dans la perception des milieux intéressés, à décrire les caractéristiques d’un produit. La Cour définit la notion de «public entendu» de manière large, de sorte qu’elle englobe, d’une part, le public «du commerce» et, d’autre part, le «consommateur moyen» de la catégorie de produits ou de services sur le territoire pour lequel l’enregistrement est demandé (04/05/1999, C-108/97-& C 109/97, Chiemsee, EU:C:1999:230, § 29; 09/03/2006, C-421/04, Matratzen, EU:C:2006:164, § 24;
15/02/2023, R 1083/2018-G, EL TOFIO El sabor de CANARIAS (fig.)).
12 Afin de garantir l’efficacité de l’article 7, paragraphe 1, point c), du règlement no 207/2009, il n’est pas obligatoire que le signe en question soit déjà utilisé (ou le reste). L’intérêt général déjà décrit ci-dessus, à savoir que tous les opérateurs économiques aient la possibilité d’utiliser librement des indications descriptives, y compris des termes techniques, pour les produits qu’ils commercialisent, pourrait être contourné si le seuil de rejet d’un signe verbal comme descriptif dépendait uniquement de l’état actuel des connaissances des parties au commerce ou du consommateur ciblé (11/10/2011, T
87/10-, Pipeline, EU:T:2011:582, § 29; 15/02/2023, R 1083/2018-G, EL TOFIO El sabor de CANARIAS (fig.).
13 C’est pourquoi la Cour a souligné que, selon le libellé de cette disposition, il suffit que le signe demandé soit «de nature à servir dans la vie des affaires» pour décrire ses caractéristiques sur le territoire concerné. S’il n’est pas possible d’établir qu’un tel terme présente actuellement, pour les milieux intéressés, un lien avec la catégorie de produits en cause, il convient, selon la jurisprudence, d’examiner «s’il est raisonnable de supposer qu’un tel lien pourra être établi à l’avenir» (04/05/1999,-C-108/97 &-C 109/97, Chiemsee, EU: C:1999:230, § 31; 12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 56; 09/12/2009, C-494/08 P, Pranahaus, § 53; 10/03/2011, C-51/10 P, 1000,
EU:C:2011:139, § 50; 10/07/2014, C-126/13-P, EcoDoor, EU:C:2014:2065, § 22;
17/10/2018, T-822/17, iGrill, EU:T:2018:693, § 42).
14 L’appréciation de la question de savoir s’il est «raisonnable d’envisager» que le lien entre le signe et les produits ou services puisse être établi à l’avenir doit être effectuée au cas par cas et dépend des produits et des services désignés.
15 À cet égard, l’examen des motifs absolus de refus doit être strict et complet afin d’éviter l’enregistrement indu de marques et, pour des raisons de sécurité juridique et de bonne administration, de s’ assurer que les marques dont l’usage pourrait être contesté avec
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succès devant les tribunaux ne soient pas enregistrées (06/05/2003, -C 104/01, Libertel,
EU:C:2003:244, § 59; 21/10/2004, C-64/02 P, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:C:2004:645, § 45).

Public pertinent et marque contestée
16 Tout d’abord, ainsi que l’examinatrice l’a déjà démontré et que la demanderesse n’a pas contesté le fait que «Neural Positioning system» a une signification concrète.
17 «Positioning system», un terme de langue anglaise, peut être traduit dans la langue de procédure par «système de localisation», «système de positionnement» ou «système de positionnement». Il s’agit d’une technologie permettant de localiser la position d’un objet dans l’espace.
18 Par exemple, le système mondial de positionnement (GPS; système de positionnement mondial allemand «GPS», qui fonctionne avec des satellites de navigation. Un appareil de navigation reçoit généralement les signaux des satellites de navigation et calcule la position actuelle sur les cartes numériques stockées. Lorsqu’on introduit une cible, l’ordinateur de bord calcule l’itinéraire.
19 Le terme «neural» est un adjectif qui caractérise plus précisément le système de géolocalisation. Dans la langue de procédure, «neural» est traduit par «neuronal». Le mot anglais «neural» provient de l’ancien grec «neuro» (νεăρον nerve) et du suffixe anglais «-al». Les synonymes «neural» et «neuronal» sont des synonymes tels que démontrés par l’organisme d’audit.
20 En tout état de cause, les adjectifs anglais «neural» ou «neuronal» sont utilisés en zoologie, physiologie, biologie, médecine pour décrire un rapport avec le système neurologique:
1. Zoology et anatomy. Originally: occupying the side of a Vertebral body on which the Spinal cord lies (chiefly in neural arch and neural spine, Compounds). C’est-à-dire: Designating the side of the body in which the major axis of the nervous system lies. Opposed to haemal adj.
2. Physiology. De, relating to, or Designating the activity of nerves, Neurons, or the nervous system.
3. Biology. De, relating to, or of the nature of nerves, nerve cells or tissue, or the nervous system.
4. Médicine. Affecting nerves, neurons, or the nervous system; caused by or associated with disease of the nervous system.
https://www.oed.com/view/Entry/126355?redirectedFrom=neural#eid — consulté le 21/04/2023
Traduction de la chambre de recours
1. Zoologie et anatomie. À l’origine: le côté d’un corps vertébrale sur lequel se trouve la moelle épinière (en particulier dans le cas de l’arc neural et de la colonne vertébrale neural, compounds). Plus tard également: le côté du corps sur lequel se trouve l’axe principal du système nerveux. Contrairement à haemal (Adj.)
2. Physiologie. Qui se rapportent à l’activité des nerfs, des neurones ou du système nerveux, ou qui les désignent.
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3. Biologie. Par, en ce qui concerne ou en rapport avec la nature des nerfs, des cellules ou tissus nerveux ou du système nerveux.
4. Médecine. Effets sur les nerfs, les neurones ou le système nerveux; causée ou liée à une maladie du système nerveux.
21 Chacun sait de sa propre expérience que le cerveau permet aux gens de s’orienter vers l’espace. Intuitivement, le cerveau s’inspire d’impressions sensorielles telles que l’impression d’image, la lumière, l’équilibre et la vitesse, et est capable de mémoriser les parcours et les places. Les êtres humains et les êtres humains partagent notamment la manière dont ils forment une carte cognitive, se réorientent en fonction de la structure géométrique d’un environnement, codifient le sens de la direction dans le cerveau, représentent les limites de l’environnement et représentent un espace navigable avec une représentation en grille dans le cerveau.
22 Il est également notoire que la navigation repose sur les fonctions élémentaires suivantes:
Autolocalisation et réorientation, suivi des objectifs et planification des trajectoires.
23 Le cerveau d’une personne est généralement capable de s’orienter même sans GPS de navigation. Toutefois, les neurones doivent recueillir et stocker des informations dans le cerveau.
24 Plus l’être humain comprend comment le cerveau d’êtres humains ou d’animaux contribue à l’orientation, plus les appareils de navigation sont également en mesure de le faire.
25 Le terme «néural» est donc également utilisé dans le sens occulté pour désigner des systèmes qui, tout en étant artificiels, fonctionnent sur le modèle du cerveau humain, également appelés «apprentissage indépendant» dans le langage courant. Cela est également démontré dans les exemples de l’examinatrice.

26 C’est également à juste titre que l’examinatrice a démontré que tant le terme «neural» que la dénomination globale «Neural Positioning system» ont une signification concrète non seulement dans le domaine médical en relation avec le cerveau humain, mais aussi dans le domaine technologique pertinent en l’espèce, qui tient compte de la signification médicale.
27 Elle a ainsi démontré, par des dictionnaires, que l’adjectif «neural» en anglais a, outre la signification médicale «relating to the nerves or to the nervous system», également la signification technique «relating to a network of electronic components designed to MIMIC the operation of the human brain», c’est-à-dire un «réseau de composants électroniques destiné à imiter le fonctionnement du cerveau humain».
28 Il s’agit d’appareils ou de systèmes basés sur la construction d’un cerveau qui traite des informations sur un réseau de neurones, créant ainsi un algorithme toujours plus adapté pour fournir des résultats de plus en plus précis et de meilleure qualité. En d’autres termes, comment le cerveau humain perçoit, compare et analyse, les systèmes neurals capables d’enregistrer, de comparer, d’analyser et d’apprendre de manière autonome fonctionnent également. Il s’agit donc d’une technique neurale qui fonctionne sur le modèle du cerveau humain.
29 D’autres exemples tirés de l’Oxford Dictionary sont les suivants:
21/04/2023, R 1943/2022-5, Neural Positioning system

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neural computer n. Computing a computer based on neural networks.
neural computing n. Computing an approach to information processing based on the principles of neural networks; (c’est-à-dire le branch of science and technology that deals with neural networks and systems).
neural network n. Computing and Mathematics an interconnected system inspired by the arrangement of neurons in the nervous system; a program, configuration of Microprocessors, etc., digned to simulate this.
Traduction de la chambre de recours
«ordinateur neural» n. un ordinateur basé sur des réseaux neuronaux.
«computing neural»: une approche du traitement de l’information fondée sur les principes des réseaux neuronalisés; (également) le secteur de la science et de la technologie qui s’occupe des réseaux et systèmes neuronaux.
«nural network» n. Computing and Mathematics: un système cohérent fondé sur la disposition des neurones dans le système nerveux; un programme, une configuration de microprocesseurs, etc., destiné à simuler cela.
https://www.oed.com/view/Entry/126355?redirectedFrom=neural#eid — consulté le 21/04/2023
30 La demanderesse fait valoir que le terme «neural network» est assimilé à l’expression «neural system», alors que ni le mot «network» ni le mot «system» ne font partie intégrante de la marque demandée.
31 Toutefois, il convient de tenir compte du fait que le terme «neural» qui précède renvoie également à de nouvelles technologies qui fonctionnent sur le modèle du cerveau humain et qui peuvent apprendre de manière autonome, comme le «système neural», au moyen d’un «nœural network». Dans un système neuronal [réseau], les neurones artificiels utilisent des algorithmes pour imiter les cellules nerveuses du cerveau. Ces liens complexes permettent de résoudre les problèmes liés à la statistique, à l’informatique et à l’économie. Ce faisant, le système (ou réseau) neuronal apprend en permanence et peut s’améliorer.
32 Les réseaux neuronaux artificiels ressemblent au cerveau humain ou non humain et sont utilisés pour l’apprentissage automatique et l’intelligence artificielle. Grâce à l’informatique, il est possible de résoudre plusieurs problèmes qui, sans cela, seraient presque impossibles pour les personnes.
33 Si l’on examine attentivement les produits, il ne s’agit que de ceux qui comprennent ou concernent des drones et qui ont un lien avec l’intelligence artificielle. Le public pertinent des produits de l'«intelligence artificielle» connaît «neural» en tant que terme clé du fonctionnement de la technologie.
34 Dans le domaine des drones, des travaux sont en cours ces dernières années pour suivre les processus neurologiques. À titre purement indicatif, il est fait référence à un projet de recherche de l’université de Berlin, dans lequel de tels appareils sont également appelés «NeuroRover» et «NeuroCopter».
NeuroRover et NeuroCopter: artificial minibrains for autonomous robots
21/04/2023, R 1943/2022-5, Neural Positioning system

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Insects show a rich repertoire of goal-directed and adaptive Behaviors that are still beyond the capabilities of today’s artificial systems. WE develop artificial minibrains to control autonomous robots. In a first step this requires to investigate Sensory processing, memory formation and decision making in insects. Our primary animal model is the Honeybee. Central to our approach is the simulation of Spiking Neural network models that represent a simplified version of the biologicla brain. When operated in real-time, this artificial nervous system can make a robot sense, learn, and control its behavior. Related to this research topic we develop insect-inspired neural networks to operate on neeuromorphic chips.
https://www.bcp.fu- berlin.de/en/biologie/arbeitsgruppen/Archiv/ag_nawrot/research/NeuroRover/index.html consulté le
21/04/2023
Traduction de la chambre de recours
NeuroRover et NeuroCopter: mini-cercle artificiel pour robots autonomes
Les insectes présentent un riche répertoire de comportements ciblés et adaptatifs qui dépassent les capacités des systèmes artificiels actuels. Nous mettons au point des mini-cercles artificiels pour contrôler les robots autonomes. Pour ce faire, nous devons, dans un premier temps, examiner la transformation sensorielle, la mémoire et la prise de décision des insectes. Notre modèle animal primaire est l’abeille mellifère. Notre approche se concentre sur la simulation de modèles de réseau Spiking Neural, qui constituent une version simplifiée du cerveau biologique. Si ce système nerveux artificiel fonctionne en temps réel, il peut amener un robot à reconnaître, apprendre et contrôler son comportement. Dans le cadre de ce thème de recherche, nous mettons au point des réseaux neuronaux inspirés par des insectes et travaillant sur des puces neuromorphiques.
35 Ces recherches visent à apprendre le cerveau, par exemple, à partir d’images. Les robots et les neuro-informatiques se réunissent pour contrôler un robot qui vole de manière autonome avec une simulation neuromorphique du cerveau qui s’inspire biologiquement. L’objectif est d’élaborer et d’expérimenter des modèles pour des tâches complexes et abstraites telles que l’apprentissage, la mémoire et la navigation. Ces modèles seront développés sur la base des connaissances béhaviorales et neuronales des abeilles mellifères. En combinaison ou en complément de modèles fonctionnels, il convient de développer des réseaux neuronaux biospécifiques qui résolvent des problèmes partiels clairement délimités et peuvent ensuite être regroupés en structures neuromorphiques.
36 La demanderesse ne conteste pas l’existence d’une telle évolution des systèmes de positionnement neuronal. Elle fait toutefois valoir qu’une marque à première vue similaire a été jugée enregistrable par le Tribunal.
37 La demanderesse se réfère à l’arrêt du 1er septembre 2021, Limbic® Types, T-96/20, EU:T:2021:527, qui est le deuxième arrêt concernant la marque «Limbic® Types». L’argumentation de la demanderesse n’est toutefois pas déterminée par cet arrêt, qui portait exclusivement sur des questions de procédure relatives à l’effet contraignant des arrêts, après que la grande chambre de recours a interprété de manière erronée, selon le Tribunal, l’annulation de la première décision des chambres de recours dans la mesure où elle avait compris comme un défaut de motivation les références du Tribunal d’annulation à l’absence de preuves dans la décision annulée. Au contraire, la demanderesse se réfère manifestement à la première série d’arrêts relatifs aux marques «Limbic ® Types», «Limbic ® Maps» et «Limbic® Sales», dans lesquels le Tribunal a procédé à un examen au fond (16/02/2017, T-517/15, Limbic® Sales, EU:T:2017:81;
16/02/2017, T-513/15, Limbic® Map, EU:T:2017:84; 16/02/2017, T-516/15, Limbic® Types, EU:T:2017:83).
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38 Ces arrêts ne sont toutefois pas comparables au cas d’espèce. Tout d’abord, les produits en l’espèce s’adressent à d’autres publics. Selon les constatations de la chambre de recours (23/06/2015, R 1974/2014-1), suivies par le Tribunal (16/02/2017, T-516/15,
Limbic® Types, EU:T:2017:8), le public est composé, notamment, du domaine de la publicité et de la gestion des entreprises et des ressources humaines.
39 À cet égard, le Tribunal s’est attaché à constater que ce public ne connaissait pas les termes spécialisés de la neurologie, tels que le mot «limbic».
40 Les paragraphes pertinents des arrêts relatifs au public sont les suivants:
24 En ce qui concerne, tout d’abord, le public pertinent en l’espèce, il y a lieu de relever, ainsi que la chambre de recours l’a relevé au point 14 de la décision attaquée, que les produits compris dans la classe 16 s’adressent tant au grand public qu’à un public spécialisé, par exemple dans le domaine des produits de l’imprimerie dans le domaine des conseils aux entreprises et des conseils en gestion des ressources humaines, et que les services litigieux compris dans les classes 35 et 41 s’adressent principalement à un public spécialisé, par exemple dans le domaine de la publicité, de la gestion des entreprises et des ressources humaines, de l’éducation et de la formation ainsi que des publications.
25 Ces constatations, qui ne sont pas contestées par les parties, doivent être confirmées.
26 En outre, il y a lieu de relever que, sans être contredite par l’EUIPO, la requérante a indiqué que le public spécialisé n’incluait pas les professions médicales.
41 Après avoir défini ainsi le public pertinent, le Tribunal, après avoir examiné la signification des éléments «limbic», «®» et «types», a ensuite suivi:
43 En deuxième lieu, il convient de constater, ainsi que le fait valoir également à juste titre la requérante, que le terme «limbic», qui renvoie au système limbique, constitue un terme médical issu de la neurologie et, partant, un terme hautement spécialisé.
44 À cet égard, il convient de relever que la chambre de recours s’est bornée à constater que le public pertinent comprendrait la marque demandée comme faisant référence à des produits et des services liés à des activités de vente ayant un lien avec le système limbique.
45 Toutefois, il n’est pas établi […] que le public pertinent, qui ne comprend pas les professions médicales, comprend immédiatement et sans autre réflexion le terme «limbic» comme faisant référence à une région du cerveau, voire à la région du cerveau qui influence la commande hormonale et le système nerveux végétatif. Il n’est pas non plus établi que le public pertinent percevra, sans autre réflexion, la combinaison des trois éléments constitutifs de la marque demandée comme véhiculant le sens de produits et de services relatifs aux activités de vente qui ont un lien avec la partie du cerveau influant sur la régulation hormonale et le système neurovégétatif, et donc comme une indication descriptive des produits et des services en cause ou de l’une de leurs caractéristiques.
42 En l’espèce, en revanche, le terme «neural» n’est pas un terme médical spécialisé qui n’est compris que par des neurologues. Il s’agit plutôt d’un terme clé très général de l’intelligence artificielle, utilisé comme adjectif pour indiquer que la technique fonctionne comme les neurones du cerveau et que son mode de fonctionnement a été reproduit.
43 En l’espèce, l’examinatrice a également démontré, dans de nombreuses références, que le terme «neural» était déjà utilisé dans le domaine de l’intelligence artificielle au sens transféré.
44 En outre, dans l’argumentation du Tribunal, le fait que l’adjectif «limbic» de la marque demandée était associé à un petit «®», symbole d’une marque enregistrée, ce qui, selon
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le Tribunal, constituait une combinaison peu courante et inhabituelle (voir point 40 ci- dessus). En l’espèce, la marque demandée ne contient pas un tel symbole derrière l’adjectif «neural». Il n’est donc pas nécessaire de se prononcer sur la question de savoir si le® peut avoir une incidence sur le fait qu’une indication descriptive ne relève plus du champ d’application de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE (14/02/2017, T- 15/16, Cystus, EU:T:2017:75, § 47).
45 Troisièmement, le Tribunal s’est fondé sur le fait que «limbic» n’est généralement associé qu’à «système» ou à «lobe», de sorte que la combinaison avec «sales», «types» ou «maps» était également inhabituelle pour cette raison. Cela distingue également cette affaire de la présente affaire, dans laquelle le terme «neural» est combiné à un certain nombre d’autres termes.
46 À cela s’ajoute que, conformément aux principes susmentionnés (15/02/2023, R
1083/2018-G, EL TOFIO El sabor de CANARIAS (fig.) et aux arrêts qui y sont cités), il suffit, pour rejeter le recours au titre de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, qu’il soit raisonnable d’escompter que les consommateurs cibles pertinents comprennent une indication descriptive en tant que telle. Cela doit être admis sur la base des éléments de preuve.
Lien avec les produits et services
47 Il convient également de déterminer s’il existe un rapport suffisamment direct et concret entre l’expression et les produits et services litigieux (20/07/2004,-T 311/02, Limo, EU:T:2004:245, § 30).
48 Il ressort déjà des détails des produits qu’il s’agit de technologies équipées de drones capables de détecter l’endroit où ils se trouvent et l’endroit où ils volent, en utilisant l’intelligence artificielle, qui peuvent être équipés de caméras et de logiciels.
49 Les marchandises de
Classe 9: Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour
l’identification autonome des objets volés; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour l’identification autonome des drones civils et militaires; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement de données d’images pour l’identification autonome des objets de vol avec caméra intégrée; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement de données d’images pour l’identification autonome des drones civils et militaires avec caméra intégrée; Logiciels de traitement d’images intégrant l’intelligence artificielle pour les caméras dans les objets de vol aux fins de
l’identification autonome du site; Logiciels de traitement d’images intégrant l’intelligence artificielle pour les caméras dans les drones civils et militaires aux fins de
l’identification autonome du site; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement d’enregistrements d’objets géographiques à des fins de comparaison avec des cartes, en particulier des cartes topographiques, pour
l’identification autonome des objets volés; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour le traitement d’enregistrements d’objets géographiques à des fins de comparaison avec des cartes, en particulier des cartes topographiques, pour l’identification autonome des drones civils et militaires; Appareils
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17 de navigation, d’orientation, de localisation, de suivi et de cartographie; Appareils de commande de vol; Appareils de contrôle des paramètres de vol; Caméras
comprennent les conditions techniques sous la forme de matériel et de logiciels, y compris un système qui reçoit des données à l’aide de l’intelligence artificielle et des logiciels d’apprentissage automatique. Tous ces produits sont destinés et peuvent servir à collecter et à traiter des données, par exemple en détectant des caméras, des instruments de mesure ou des capteurs qui mesurent précisément l’environnement physique, y compris au moyen de cartes géographiques, et en recoupant différentes situations et images avec les lieux et l’environnement extérieur, et en recoupant certains éléments, tels que l’altitude, la vitesse de vol, les taux de montée, les fonctions radar, d’autres objets volants, et en évaluant les données en conséquence afin de déterminer de manière autonome l’emplacement des objets de vol ou des drones. Les appareils de commande de vol peuvent utiliser ces données pour s’orienter et contrôler l’objet du vol en conséquence. Dès lors, la marque demandée décrit les caractéristiques des produits concrets.
50 En ce qui concerne les produits
Classe 12: Aéronefs et véhicules spatiaux; Appareils aériens; Parties et accessoires d’aéronefs et d’engins spatiaux; Drones; Drones civils; Drones militaires; Drones de caméras.
ainsi que l’examinatrice l’a établi à juste titre, la demande de marque est comprise en ce sens que les objets de vol et les drones proposés sont des objets spéciaux qui fonctionnent avec un «système de position nouvelle» ou qui sont équipés pour collecter, analyser et localiser ou transférer des données. La demande de marque «Neural
Positioning system» pour des objets aériens, des menaces et leurs pièces et accessoires n’est pas comprise comme une indication de l’origine des produits en provenance d’une entreprise déterminée, mais uniquement comme une indication de la technologie contenant ces produits dont ces produits sont utilisés ou sont équipés.
51 En ce qui concerne les services
Classe 42: Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique intégrant l’intelligence artificielle pour l’identification autonome des objets volés; Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique intégrant l’intelligence artificielle pour l’identification autonome des drones civils et militaires; Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique pour l’analyse et la mise en correspondance d’enregistrements d’objets géographiques avec des cartes stockées, en particulier des cartes topographiques, afin de localiser de manière autonome les objets de vol avec caméra intégrée; Développement et conception de logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique pour l’analyse et la mise en correspondance d’enregistrements d’objets géographiques avec des cartes stockées, en particulier des cartes topographiques, pour l’identification autonome des drones civils et militaires au moyen d’une caméra intégrée; L’installation, la maintenance, la mise à jour et l’entretien de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique pour les objets aériens avec caméra intégrée pour la localisation autonome; Fourniture de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique pour les objets
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18 aériens équipés d’une caméra intégrée pour la localisation autonome; Services de conseil dans le domaine des logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique destinés à être utilisés dans des objets aériens aux fins de l’identification autonome du site, en particulier à des fins militaires; Logiciel as a Service [SaaS] et location de logiciels d’intelligence artificielle et de logiciels d’apprentissage automatique destinés à être utilisés dans des objets aériens avec caméra intégrée pour la localisation autonome.
peuvent contenir des logiciels appropriés pour un «système de position nouvelle» ou son exploitation.
52 Par conséquent, conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, le signe doit rester disponible pour les concurrents pour tous les produits et services litigieux en raison de son caractère descriptif dans l’ensemble de l’Union européenne et doit être refusé à l’enregistrement.
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
53 Pour rejeter une demande de marque de l’Union européenne, il suffit qu’il existe un motif absolu de refus. Il n’est pas nécessaire de se prononcer sur la question de savoir si la marque est également dépourvue de caractère distinctif en raison de son refus en tant qu’indication descriptive.
Conclusion
54 Il s’ensuit que le recours doit être rejeté.
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Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:
Rejette le recours.
Signés Signés Signés
V. Melgar P. von Kapff A. Pohlmann
Greffier
Signés
p.o. P. Nafz
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