DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 190 568
Colsta GmbH, Wickerer Str. 33, 65439 Flörsheim, Allemagne (opposante)
un g a i ns t
Omnigena Michał Kochanowski I Wspólnicy Spółka Jawna, Pozytywki 7, 05-860 Święcice (Pologne), représentée par Marcin Staniszewski, 22/8, Mickiewicza Street, 60-836 Poznań (Pologne) (représentant professionnel).
Le 19/07/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 190 568 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 7: Tous les produits de cette classe, à l’exception des cylindres d’ embrayage, autres que pour véhicules terrestres; machines de gonflage des pneus interviendra installations de garage; commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; commandes pneumatiques pour machines; réservoirs d’expansion pièces de radiateurs de refroidissement de véhicules interrogé; réservoirs d’huile corresponde aux pièces de moteurs de véhicules; vases d’expansion pour parties de machines intervienne; commandes Jacquard; filtres pour tambours; filtres à huile; filtres à carburant; filtres pour machines à gaz recherchée; filtres à huile pour moteurs; filtres à huile gés en tant que parties de machines; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs.
Classe 35: Tous les services compris dans cette classe, à l’exception de l’administration des ventes; administration commerciale; services de vente au détail concernant: réservoirs solaires; services de vente au détail concernant: contrôleurs électriques; services de vente au détail concernant: fils; services de vente au détail concernant: bonnets de puits; services de
vente au détail concernant: mandrins (parties de machines); services de
vente au détail concernant: tuyaux d’aspiration et d’extrudée; services de
vente en gros concernant: réservoirs solaires; services de vente en gros concernant: contrôleurs électriques; services de vente en gros concernant: fils; services de vente en gros concernant: bonnets de puits; services de
vente en gros concernant: mandrins (parties de machines); services de
vente en gros concernant: tuyaux d’aspiration et d’extrudée.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 768 529 est rejetée pour les produits et services, comme indiqué au point 1 ci-dessus. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS

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Le 17/02/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services (classes 7 et 35) de la demande de marque de l’Union européenne no 18 768
529 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque allemande no 302 020 232 924 «OMNIGENA» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.
JUSTIFICATION

Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits pour lesquels l’opposante ne produit pas de preuves appropriées;
Conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’Office donne à l’opposant l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentés avec l’acte d’opposition, dans un délai fixé par l’Office.
Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RDMUE, au cours du délai susmentionné, l’opposant doit également produire des preuves de l’existence, de la validité et de l’étendue de la protection de sa marque antérieure ou de son droit antérieur, ainsi que des éléments de preuve de son habilitation à former opposition.
En particulier, si l’opposition est fondée sur une marque enregistrée qui n’est pas une marque de l’Union européenne, l’opposant doit produire une copie du certificat d’enregistrement correspondant et, le cas échéant, du dernier certificat de renouvellement, attestant que le délai de protection de la marque dépasse le délai visé à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE et toute extension de celui-ci, ou tout autre document équivalent émanant de l’administration auprès de laquelle la marque a été enregistrée — article 7, paragraphe 2, point a) ii), du RDMUE. Lorsque les preuves concernant l’enregistrement de la marque sont accessibles en ligne auprès d’une source reconnue par l’Office, l’opposant peut les fournir en faisant référence à cette source — article 7, paragraphe 3, du RDMUE.
Conformément à l’article 7, paragraphe 4, du RDMUE, tout certificat de dépôt, d’enregistrement ou de renouvellement ou tout document équivalent visé à l’article 7, paragraphe 2, point a), d) ou e), du RDMUE, y compris les preuves accessibles en ligne visées à l’article 7, paragraphe 3, du RDMUE, doit être dans la langue de la procédure ou être accompagné d’une traduction dans cette langue. La traduction doit être produite d’office par l’opposant dans le délai imparti pour produire le document original.
Conformément à l’article 25, paragraphe 1, du REMUE, si la traduction d’un document doit être produite, elle doit identifier le document auquel elle se réfère et reproduire la structure et le contenu du document original. En outre, conformément à la même

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disposition, lorsqu’une partie a indiqué que seules certaines parties du document sont pertinentes, la traduction peut se limiter à ces parties.
En l’espèce, l’intégralité du document produit par l’opposante à titre de preuve, à savoir un extrait de la base de données allemande DPMA en ligne, est entièrement rédigée dans la langue de procédure, à l’exception de la liste des produits et services. En l’espèce, selon la pratique de l’Office, il n’est pas nécessaire de produire une traduction complète suivant la structure du document original, mais il est acceptable que seuls les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée aient été traduits dans l’acte d’opposition ou dans les documents qui y sont joints ou présentés ultérieurement dans le délai imparti pour étayer l’opposition. Lorsque l’opposant produit une traduction partielle des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée, seuls les produits et services traduits seront considérés comme correctement étayés. Il ne sera pas tenu compte des produits et services qui n’ont pas été traduits.
En l’espèce, la liste de l’acte d’opposition contient la traduction dans la langue de procédure (l’anglais) uniquement des produits de la marque antérieure compris dans la classe 7, tandis que les classes 9 et 11 semblent être incomplètes. En particulier, la classe 9 est électrique et la classe 11 lit l’ eau. Ces deux termes ne constituent pas des termes valables dans leurs classes respectives et l’opposante n’a pas fourni de traduction complète et exacte avant l’expiration du délai imparti pour la production de preuves. Par conséquent, la marque antérieure n’est réputée étayée que pour les produits compris dans la classe 7.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée et qui sont étayés comme expliqué ci- dessus sont les suivants:
Classe 7: Pompes axiales; pompes de déplacement positives; pompes à vis multiphase; installations pour l’approvisionnement en eau des pompes pratiqué;
pompes à vis; pompes de circulation; pompes submersibles; pompes à eau pour moteurs; arbres de pompes; pompes à pression; pompes à membrane; pompes à jardin électriques; pompes à eau pour piscines; vannes de contrôle de pompes;
pompes électriques pour bassins; pompes à eau pour douches; arbres de pompes ;
pompes Anheuser-Busch; pompes à membrane pour matériaux liquides; pompes à boues; pompes à haute pression; pompes à eau pour l’aération de bassins; pompes d’aération pour masses d’eau; arbres de pompes; installations pour pompes; pompes pour installations de chauffage; pompes électriques; pompes rotatives; valves pour pompes; installations de pompage de fluides; ensembles de moteurs à pompe;
pompes pour fluides; pompes à eau; pompes à eau électriques; pompes à membrane pour matériaux liquides; pompes à eau à moteur; pompes à eau pour dispositifs de

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filtration d’eau; membranes de pompes; pompes à turbine verticale; pompes centrifuges autoprimantes; commandes électroniques pour moteurs; pompes à eau pour podes de jardin; commandes hydrauliques pour moteurs; pompes aspirantes; assemblages de pompes; pompes électriques submersibles; turbines à pompe; pompes à eau électriques pour piscines; pompes à eau pour bains; pompes Anheuser-
Busch; pompes à eau centrifuges à usage domestique.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 7: Pompes Anheuser-Busch; turbines à pompe; pompes à membrane; pompes d’alimentation; pompes aspirantes; pompes submersibles; pompes de graissage; pompes à vide électriques recherchée; pompes à air; pompes à boues; pompes à boues; pompes Anheuser-Busch; pompes Anheuser-Busch; pompes marines; pompes
à engrenages; pompes de déplacement positives; pompes de circulation; pompes à haute pression; pompes de bilge; pompes axiales; pompes à bière; pompes centrifuges; pompes à vis; pompes à carburant; pompes à pression; pompes de distribution; pompes à haute température; pompes électriques; pompes rotatives; ejectors consécmembrane; pompes pneumatiques; pompes à eau; pompes hydrauliques; pompes à diffusion; pompes de contrôle de volume; pompes éoliennes; installations pour pompes; installations de pompes à vide; pompes pour aquariums; démarreurs pour pompes; assemblages de pompes; arbres de pompes; membranes de pompes; valves pour pompes; pompes maceratrices; pompes d’aération; pompes centrifuges autoprimantes; pompes à injection de carburant; pompes de graissage;
pompes de douche; ensembles de moteurs à pompe; pompes autorégulatrices à combustible; pompes pour aérosols; pompes à eau à moteur; pompes à carburant pour moteurs; pompes hydrauliques servo-commandées; pompes à béton; pompes pour aquariums; pompes à engrenages rotatives; pompes de drainage d’huile; pompes à bière; pompes à vide électriques recherchée; pompes électriques submersibles;
pompes à vide de pression; pompes rotatives à lobe; pompes pour fluides; pompes à vis multiphase; pompes à turbine verticale; pompes à vide électriques recherchée;
pompes à vide à mouvement alternatif; pompes à eau électriques; pompes à jardin électriques; appareils de pompage machines réclamée; unités de transmission pour
pompes à vide; installations de pompage de fluides; vannes de contrôle de pompes;
pompes à eau pour véhicules; pompes en tant que pièces de machines à laver;
pompes à membrane pour matériaux liquides; pompes, compresseurs et souffleurs;
pompes à osmose inverse; pompes d’aération pour étangs; pompes à eau pour douches; pompes volumétriques rotatives à engrenage; pompes électriques pour bassins; pompes pour installations de chauffage; pompes à air comprimé; pompes de refroidissement; pompes à eau pour bains; calculs d’air pour aquarium pompes EES;
pompes à air pour terrariums; pompes d’aération pour aquariums; tampons sous vide pour machines de pompes à vide; paliers d’arbres pour pompes à vide; segments de piston pour pompes à chaleur; pompes d’aération pour masses d’eau; pompes à eau pour véhicules terrestres; pompes à eau pour l’aération de bassins; pompes pompes destinées à l’industrie des boissons; pompes à membrane pour matériaux semi- liquides; pompes parts de machines, de moteurs ou de moteurs; pompes à membrane pour matériaux liquides; pompes de récupération de fluides réfrigérants; pompes à chaleur pièces de machines survient; pompes à carburant pour véhicules terrestres;
pompes à carburant pour véhicules terrestres; pompes destinées à l’industrie alimentaire pécuniaire; pompes pour l’aération d’aquariums d’intérieur; pompes d’extraction de machines à vapeur; pompes centrifuges pour unités de condensation;
pompes d’extraction de machines à gaz recherchée; motopompes électriques; pompes à jet pour la production de vide; pompes d’extraction de liquides mécaniques; pompes à carburant pour véhicules à moteur; pompes à eau électriques pour bains; pompes électriques pour piscines; pompes à essence doseuses; pompes à eau pour piscines;
pompes à eau pour bains à remous; pompes pour moteurs de véhicules terrestres;

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pompes robotisées à air comprimé; pompes de nage à contre-courant; pompes à eau pour l’aération d’aquariums; pistolets pour pompes distributrices de carburant; pompes à eau centrifuges à usage domestique; pompes à eau pour moteurs; installations pour l’approvisionnement en eau des pompes pratiqué; pompes pneumatiques pour l’approvisionnement en gaz liquéfiés; pompes à air interrogé installations de garage; pompes à eau électriques pour bains à remous; pompes à huile pour moteurs de véhicules terrestres; pompes à eau électriques pour piscines; pompes à eau pour terrariums; pompes à eau pour aquariums; machines de pompage de puits de pétrole; pompes à haute pression pour machines et installations à laver; cylindres d’embrayage autres que pour véhicules terrestres; moteurs à boue; pompes à eau pour dispositifs de filtration d’eau; pompes à eau pour bassins de jardin; machines de gonflage des pneus interviendra installations de garage; pompes à huile pour moteurs; pompes autorégulatrices autres que pour la livraison de carburant dans les stations -service; réservoirs d’expansion pièces de radiateurs de refroidissement de véhicules interrogé; réservoirs d’huile corresponde aux pièces de moteurs de véhicules; vases d’expansion pour parties de machines intervienne; commandes hydrauliques pour machines; commandes hydrauliques pour moteurs; commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines; commandes Jacquard; filtres pour tambours; filtres à huile; filtres à carburant; machines à filtrer; machines à filtrer; filtres pour machines à gaz recherchée; filtres à huile pour moteurs; filtres à huile voudrait en tant que parties machines survient; filtres en tant que parties de machines; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; pompes pour la confection d’eaux pluviales pour aquariums; robots industriels.
Classe 35: Administration des ventes; administration commerciale; services de vente au détail concernant: pompes; services de vente au détail concernant: systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; services de vente au détail
concernant: récipients d’expansion; services de vente au détail concernant: réservoirs solaires; services de vente au détail concernant: contrôleurs électriques; services de vente au détail concernant: fils; services de vente au détail concernant: bonnets de puits; services de vente au détail concernant: mandrins (parties de machines); services de vente au détail concernant: tuyaux d’aspiration et d’extrudée; services de vente en gros concernant: systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; services de vente en gros concernant: récipients d’expansion; services de vente en gros
concernant: réservoirs solaires; services de vente en gros concernant: contrôleurs électriques; services de vente en gros concernant: fils; services de vente en gros
concernant: bonnets de puits; services de vente en gros concernant: mandrins (parties de machines); services de vente en gros concernant: tuyaux d’aspiration et d’extrudée; services de vente en gros concernant: filtres pour puits; services de vente au détail
concernant: installations d’approvisionnement en eau; services de vente au détail
concernant: réservoirs d’eau sous pression; services de vente au détail concernant: filtres pour puits; services de vente en gros concernant: pompes.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

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Produits contestés compris dans la classe 7
Les pompes contestées priment machines noires (listées trois fois); turbines à pompe;
pompes à membrane; pompes aspirantes; pompes submersibles; pompes de déplacement positives; pompes de circulation; pompes à haute pression; pompes axiales; pompes à vis; pompes à pression; pompes électriques; pompes rotatives;
pompes à eau; installations pour pompes; assemblages de pompes; arbres de pompes; membranes de pompes; valves pour pompes; pompes centrifuges autoprimantes; ensembles de moteurs à pompe; pompes à eau à moteur; pompes électriques submersibles; pompes pour fluides; pompes à vis multiphase; pompes à turbine verticale; pompes à eau électriques; pompes à jardin électriques; installations de pompage de fluides; vannes de contrôle de pompes; pompes à membrane pour matériaux liquides; pompes à eau pour douches; pompes électriques pour bassins;
pompes pour installations de chauffage; pompes à eau pour bains; pompes à membrane pour matériaux liquides; pompes à eau centrifuges à usage domestique;
pompes à eau pour moteurs; installations pour l’approvisionnement en eau des
pompes pratiqué; pompes à eau électriques pour piscines; pompes à eau pour dispositifs de filtration d’eau; les commandes hydrauliques pour moteurs figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Les pompes à alimentation contestées; pompes de graissage; pompes à vide pérennité (listées trois fois); pompes à air; pompes à boues (listées deux fois); pompesmarines; pompes à engrenages; pompes de bilge; pompes à bière (listées deux fois); pompes centrifuges; pompes à carburant; pompes de distribution; pompes à haute température; ejectors consécmembrane; pompes pneumatiques; pompes hydrauliques; pompes à diffusion; pompes de contrôle de volume; pompes éoliennes;
pompes pour aquariums; pompes maceratrices; pompes d’aération; pompes de graissage; pompes de douche; pompes autorégulatrices à combustible; pompes à carburant pour moteurs; pompes hydrauliques servo-commandées; pompes à béton;
pompes pour aquariums; pompes à engrenages rotatives; pompes de drainage d’huile;
pompes à vide de pression; pompes rotatives à lobe; pompes à vide à mouvement alternatif; appareils de pompage machines réclamée; pompes à eau pour véhicules; pompes; pompes à osmose inverse; pompes d’aération pour étangs; pompes volumétriques rotatives à engrenage; pompes à air comprimé; pompes de refroidissement; calculs d’air pour aquarium pompes EES; pompes à air pour terrariums; pompes d’aération pour aquariums; pompes d’aération pour masses d’eau;
pompes à eau pour véhicules terrestres; pompes à eau pour l’aération de bassins;
pompes pompes destinées à l’industrie des boissons; pompes à membrane pour matériaux semi-liquides; pompes de récupération de fluides réfrigérants; pompes à carburant pour véhicules terrestres; pompes à carburant pour véhicules terrestres;
pompes destinées à l’industrie alimentaire pécuniaire; pompes pour l’aération d’aquariums d’intérieur; pompes d’extraction de machines à vapeur; pompes centrifuges pour unités de condensation; pompes d’extraction de machines à gaz recherchée; motopompes électriques; pompes à jet pour la production de vide; pompes d’extraction de liquides mécaniques; pompes à carburant pour véhicules à moteur;
pompes à eau électriques pour bains; pompes électriques pour piscines; pompes à essence doseuses; pompes à eau pour piscines; pompes à eau pour bains à remous;
pompes pour moteurs de véhicules terrestres; pompes robotisées à air comprimé;
pompes de nage à contre-courant; pompes à eau pour l’aération d’aquariums; pompes pneumatiques pour l’approvisionnement en gaz liquéfiés; pompes à air interrogé installations de garage; pompes à eau électriques pour bains à remous; pompes à huile pour moteurs de véhicules terrestres; pompes à eau pour terrariums; pompes à eau pour aquariums; machines de pompage de puits de pétrole; moteurs à boue;
pompes à eau pour bassins de jardin; pompes à huile pour moteurs; pompes

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autorégulatrices autres que pour la livraison de carburant dans les stations -service; les pompes à ondes pour aquariums sont incluses dans les pompes de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les installations de pompes à vide contestées sont incluses dans la catégorie générale des installations de pompes de l' opposante. Dès lors, ils sont identiques. Les paliers d’arbres pour pompes à videcontestés sont inclus dans la catégorie plus large des arbres pour pompes. Dès lors, ils sont identiques.
Les « pompes à chaleur» contestées englobent les pompes à chaleur pour installations de chauffage de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.

Les pompes à haute pression pour appareils et installations à laver contestées sont incluses dans les pompes à haute pression de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les commandes hydrauliques pour machines contestées; les commandes hydrauliques de machines, moteurs et propulseurs comprennent, en tant que catégories plus larges, ou chevauchent les commandes hydrauliques pour moteurs de l’opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les pompes à injection de carburant contestées sont incluses dans la catégorie générale des pompes à fluide de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les pompes pour aérosols contestées sont incluses dans les pompes à pression de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les pompes contestées étant des pièces de machines à laver; lespompes à eau centrifugiques de l’opposante sont incluses dans les pompes à eau centrifugiques à usage domestique ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.

Les assemblages de pompes, également appelées systèmes de pompage, comprennent généralement plusieurs pièces pour faciliter le transfert, le contrôle et la livraison de fluides. Certains d’entre eux incluent les démarreurs de pompes en tant que partie essentielle. Ils peuvent être vendus séparément de ces produits en tant que pièces de rechange et pourraient cibler le même public pertinent et être produits par les mêmes entités. En outre, ils peuvent être complémentaires. Par conséquent, les démarreurs de pompe contestés sont similaires aux ensembles de stations de pompage de l’opposante.
Les compresseurs et souffleurs contestés sont similaires aux pompes pour fluidesde l’opposante étant donné qu’ils ont la même destination (à savoir accroître la pression sur un fluide pour le transporter par un tuyau). Ils peuvent avoir les mêmes canaux de distribution et ils peuvent coïncider par leurs producteurs et par leur public pertinent.
Les dispositifs de commande pour pompes à vide contestés; tampons sous vide pour machines de pompes à vide; segments de piston pour pompes à chaleur; les pistolets pour pompes distributrices de carburant sont similaires auxpompes de l’opposante car ils pourraient être indispensables à leur bon fonctionnement. Ils peuvent être vendus séparément de ces produits en tant que pièces de rechange. Ils pourraient être produits par les mêmes entreprises et cibler le même public pertinent.

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Les machines de filtrage contestées(listées deux fois); les filtres en tant que parties de machines pourraient inclure des filtres pour puits. Ils pourraient être utilisés conjointement avec des pompes à eau dans des systèmes d’eau de puits. Les filtres protègent les pompes contre les dommages, améliorent leur efficacité, préservent la qualité de l’eau et étendent la durée de vie de la pompe. Les machines de filtrage contestées(listées deux fois); les filtres, en tant que parties de machines, sont similaires aux machines d’approvisionnement en eau de l’opposante, étant donné qu’ils sont des composants complémentaires d’un système d’approvisionnement en eau domestique. Ils sont distribués via les mêmes canaux et ciblent le même public pertinent. En outre, ils pourraient être produits par les mêmes entreprises.
Les robots industriels sont automatiquement contrôlés, reprogrammables à polyvalents, programmables en trois axes ou plus, qui peuvent être fixés ou fixés sur une plateforme mobile pour des applications d’automatisation dans un environnement industriel. Certains robots industriels peuvent inclure des commandes hydrauliques pour les moteurs dans leur système interne. Les systèmes hydrauliques peuvent fournir une grande puissance, une grande vitesse et une grande précision pour des tâches spécifiques, en particulier dans des industries lourdes telles que la fabrication et le soudage de voitures. Par conséquent, ces commandes hydrauliques sont essentielles pour la bonne utilisation de certains robots industriels, elles peuvent être vendues séparément de ces robots en tant que pièces de rechange et ciblent le même public pertinent. En outre, ils peuvent être complémentaires. Par conséquent, les robots industriels contestés sont similaires à un faible degré aux commandes hydrauliques pour moteurs de l’opposante.
Les cylindres d’embrayage contestés, autres que pour véhicules terrestres, sont des dispositifs mécaniques qui utilisent une puissance hydraulique ou pneumatique pour s’engager et démonter des composants dans différents systèmes, garantissant un fonctionnement lisse et commandé. Machines de gonflage des pneus interviendra installations de garage; commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; les commandes pneumatiques des machines utilisent la technologie pneumatique, qui harnait l’énergie à air comprimé pour accomplir différentes tâches. Les réservoirs d’expansion contestés ont pour fonction première demaintenir les niveaux de liquides et de prévenir la surpression des radiateurs de refroidissement de véhicules contestés. Réservoirs d’huile corresponde aux pièces de moteurs de véhicules; les réservoirs d’expansion parts de machines servent de réservoirs de stockage et d’égalisation de leurs systèmes de fluide respectifs. Les contrôles Jacquard sont utilisés dans l’industrie textile et désignent un type de mécanisme utilisé dans les métiers à tisser pour contrôler l’élévation et la baisse des fils de chaleur individuels, permettant la création de motifs complexes et intriciaux sur des tissus tissés. Les filtres de tambour contestés; filtres à huile; filtres à carburant; filtres pour machines à gaz recherchée; filtres à huile pour moteurs; filtres à huile voudrait en tant que parties machines survient; les filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement, pour les moteurs, sont différents filtres et systèmes de filtrage dont le rôle est d’éliminer les impuretés et les contaminants dans les fluides et les gaz, de garantir le bon fonctionnement, l’efficacité et la longévité des systèmes dans lesquels ils sont utilisés. Ces produits contestés sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 7, qui comprennent principalement différents types de pompes, pièces de pompes et divers commandes pour moteurs. Bien que certains d’entre eux puissent travailler ensemble dans des systèmes fluides afin de garantir une circulation, un refroidissement et une lubrification appropriés, ils ont des finalités différentes au sein de ces systèmes. Leur nature et leur utilisation sont différentes. Ils ciblent des publics différents et sont distribués via des canaux différents, ou sont vendus dans des rayons différents des grands magasins.

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Produits contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Il existe également un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires soit similaires à ces produits spécifiques. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Les principes énoncés ci-dessus en ce qui concerne les services de vente au détail s’appliquent aux différents services rendus qui concernent exclusivement la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros.
Par conséquent, les services de vente au détail contestés concernant: pompes; services de vente au détail concernant: services de vente en gros concernant: les pompes sont similaires aux pompes de l’opposante.
Les systèmes de distribution d’eau à usage domestique et les installations de distribution d’ eau comprennent souvent des machines d’alimentation en eau vides pour leur bon fonctionnement. Ils sont complémentaires et peuvent être vendus au même public pertinent qu’un remplacement. Ils ont les mêmes canaux de distribution et peuvent être produits par les mêmes entités. Par conséquent, les services de vente au détail contestés concernant: systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; services de vente en gros concernant: systèmes d’approvisionnement en eau à usage domestique; les installations d’approvisionnement en eau sont similaires à un faible degré auxmachines d’approvisionnement en eau de l’opposante.
Un récipient d’expansion (également connu sous le nom de réservoir d’expansion) est un dispositif conçu pour absorber la pression excessive créée par l’expansion thermique dans un système d’eau fermée. Les récipients à expansion et les pompes travaillent souvent ensemble pour maintenir une pression d’eau optimale et protéger le système contre les fluctuations de la pression. Alors que la pompe augmente la pression d’eau au niveau souhaité, le récipient d’ expansion est placé dans le système pour absorber toute pression excessive due à l’expansion thermique ou au fonctionnement de la pompe. Ils sont des composants complémentaires d’un système d’alimentation en eau domestique. Ils ciblent le même public pertinent, sont distribués par les mêmes canaux et sont produits par les mêmes entreprises. Par conséquent, les services de vente au détail concernant les produits suivants: récipients d’expansion; services de vente en gros concernant: les récipients d’expansion sont similaires à un faible degré auxmachines d’approvisionnement en eau de l’opposanteaxés pompes foi.
Les filtres à puits et les pompes à eau sont des composants étroitement liés dans un système d’eau de puits. Les filtres protègent les pompes contre les dommages, améliorent leur efficacité, préservent la qualité de l’eau et étendent la durée de vie de la pompe. Les filtres à puits sont similaires aux machines d’approvisionnement en eau de l’opposante, étant donné qu’ils sont des composants complémentaires d’un système d’alimentation en eau domestique. Ils sont distribués via les mêmes canaux et

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Décision sur l’opposition no B 3 190 568 Page sur 10 14
ciblent le même public pertinent. Ils pourraient également être produits par les mêmes entreprises. Par conséquent, les services de vente en gros contestés concernant: filtres pour puits; services de vente au détail concernant: les filtres à puits sont similaires à un faible degré auxmachines d’alimentation en eau de l’opposante.
Les réservoirs d’eau sous pression et les pompes sont des composants interdépendants et essentiels dans les systèmes de distribution d’eau, en particulier ceux comportant des puits. Le réservoir de pression conserve de l’eau et maintient une pression constante, ce qui réduit la charge sur la pompe en minimisant les cycles de démarrage fréquents. Par conséquent, les services de vente au détail concernant les produits suivants: les réservoirs d’eau sous pression sont similaires à un faible degré auxmachines d’approvisionnement en eau de l’opposantepompes sibles
Comme expliqué ci-dessus, la similitude entre les services de vente au détail de produits spécifiques couverts par une marque et les autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. En l’espèce, ces conditions ne sont pas remplies pour les produits faisant l’objet de la vente au détail, à savoir les réservoirs solaires; contrôleurs électriques; fils; bonnets de puits; mandrins (parties de machines); les tuyaux d’aspiration et les tuyaux d’extrutation ne sont pas similaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 7. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différents. Ils requièrent un savoir-faire différent pour leur production et sont produits par des entreprises différentes. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En effet, même s’ils peuvent être trouvés dans de grands magasins de vente au détail, dans de tels points de vente, les produits en cause sont vendus dans des rayons spécialisés qui, même s’ils peuvent être proches, sont néanmoins distincts. Dans de telles circonstances, les canaux de distribution des produits et services ne peuvent être considérés comme identiques (04/12/2019,-524/18, Billa/BILLABONG et al., EU:T:2019:838, § 51).
Parconséquent, les services de vente au détail contestés concernant: réservoirs solaires; services de vente au détail concernant: contrôleurs électriques; services de vente au détail concernant: fils; services de vente au détail concernant: bonnets de puits; services de vente au détail concernant: mandrins (parties de machines); services de vente au détail concernant: tuyaux d’aspiration et d’extrudée; services de vente en gros concernant: réservoirs solaires; services de vente en gros concernant: contrôleurs électriques; services de vente en gros concernant: fils; services de vente en gros concernant: bonnets de puits; services de vente en gros concernant: mandrins (parties de machines); services de vente en gros concernant: les tuyaux d’aspiration et les tuyaux d’extrutation sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 7 (qui comprennent principalement différents types de pompes, pièces de pompes et divers commandes pour moteurs). Outre le fait qu’ils sont de nature différente, les services étant intangibles alors que les produits sont tangibles, ils répondent à des besoins différents. Les services de vente au détail consistent à rassembler et à mettre en vente un large éventail de produits différents afin de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat en un seul endroit. Telle n’est pas la destination des produits. En outre, les produits et services en cause ont des utilisations différentes et ils ne sont ni concurrents ni complémentaires.
L’administration des ventes contestée; l’administration commerciale est différente des produits de l’opposante compris dans la classe 7, étant donné qu’ils ne présentent aucun facteur pertinent en commun. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différents. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Ils sont produits/fournis par

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des entreprises différentes, ciblent un public pertinent différent et sont proposés par des canaux de distribution différents.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
OMNIGENA
Marque antérieure Signe contesté

Le territoire pertinent est l’Allemagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’élément verbal commun «OMNIGENA» est dépourvu de signification dans le territoire pertinent et, dès lors, il est distinctif.
Le signe contesté est une marque figurative dans laquelle l’élément verbal est représenté dans une police de caractères standard banale, qui est dépourvue de caractère distinctif. Il en va de même pour la couleur bleue communément utilisée. L’élément figuratif représente un arbre placé dans une forme circulaire. Elle n’a aucun rapport avec les produits et services en cause. Cette expression est, dès lors, distinctive. Par ailleurs, lorsque des signes sont composés à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, le principe a été établi que l’élément verbal du signe produit habituellement une impression plus forte sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs

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&bra; 14/07/2005,-312/03, SELENIUM-ACE/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37 &ket;.
Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être jugé nettement plus dominant que d’autres éléments;
Sur le plan visuel, les signes coïncident par l’élément verbal «OMNIGENA», qui est l’intégralité de la marque verbale antérieure et l’unique élément verbal du signe contesté. Les signes diffèrent par l’élément figuratif du signe contesté, qui, bien que distinctif, aura moins d’impact sur les consommateurs pour les raisons indiquées ci- dessus. Les signes diffèrent également par la représentation typographique et la couleur du signe contesté, qui sont toutefois dépourvues de caractère distinctif.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré au-dessus du moyen.
Sur le plan phonétique, les signes coïncident par la prononciation de l’élément verbal «OMNIGENA», présent à l’identique dans les deux signes.
Les signes sont dès lors identiques sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, bien que le public du territoire pertinent perçoive la signification de l’élément figuratif du signe contesté, comme expliqué ci-dessus, l’autre signe est dépourvu de signification sur ce territoire. Étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

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Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires (à des degrés divers) et en partie différents. Ils s’adressent au grand public et aux consommateurs professionnels. Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé; La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel, sont identiques sur le plan phonétique et ne sont pas similaires sur le plan conceptuel, étant donné qu’ils diffèrent par le concept de l’arbre. Les similitudes entre les signes sont dues à leurs seuls éléments verbaux, qui sont distinctifs. Les différences entre les signes se limitent à la représentation spécifique de l’élément verbal du signe contesté, qui est dépourvu de caractère distinctif, et à l’élément figuratif supplémentaire, qui, bien que distinctif, aura moins d’impact sur les consommateurs, comme expliqué ci-dessus à la section c). Bien qu’il existe certaines différences visuelles et conceptuelles entre les signes, ces différences sont dues à des éléments figuratifs et il est considéré que les circonstances de l’espèce sont telles qu’il existe un risque de confusion/d’association entre les marques. En effet, il est possible que le consommateur pertinent perçoive la marque demandée comme une sous-marque de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits/services qu’elle désigne. Dès lors, les consommateurs pourraient être amenés à croire que la titulaire de la marque antérieure a lancé une nouvelle ligne de produits et services désignés par la marque demandée.
Selon elle, l’opposante aurait été de mauvaise foi lors du dépôt de la demande d’enregistrement de la marque antérieure. Toutefois, cette allégation peut uniquement servir de base à une procédure de nullité, qui ne fait pas l’objet de la présente opposition. Contrairement, par exemple, à un éventuel non-usage de la marque antérieure (après l’expiration du délai de grâce), cette objection ne saurait conduire au rejet de l’opposition. Par conséquent, l’objection est dénuée de pertinence.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque allemande de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à différents degrés) à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur les motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et dirigée contre les autres produits et services, étant donné que les signes et/ou les produits et services ne sont manifestement pas identiques.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties

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succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Konstantinos MITROU NINA MANEVA Holger KUNZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.