LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la première chambre de recours du 6 mars 2024
Dans l’affaire R 829/2023-1
K2pharm s.r.o.
Ratibořská 1651/177a Titulaire de l’enregistrement 747 05 Opava, Kateřinky République tchèque international/requérante représentée par Petr Soukup, tacquitte. Svobody 43/39, 779 00 Olomouc (République tchèque)
contre
The Boots Company PLC
1 thane Road Nottingham NG2 3AA
Royaume-Uni Opposante/défenderesse représentée par son employé Shane McArdl, 2nd Floor, 5 Riverwalk, Citywest Business
Campus, Dublin D24 TW13 (Irlande)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 159 019 (enregistrement international no 1 603 426 désignant l’Union européenne)
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de M. Bra (président faisant fonction), E. Fink (rapporteur) et C. Bartos (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
06/03/2024, R 829/2023-1, racines (fig.)/BOOTS at al

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Décision
Résumé des faits
1 Le 25 novembre 2020, K2pharm s.r.o. (ci-après la «titulaire de l’enregistre me nt international») a désigné l’Union européenne dans son enregistrement international pour la marque figurative (ci-après l’ «enregistrement international»)
pour la liste de produits et services suivante:
Classe 3: Produits cosmétiques, produits cosmétiques cosmétiques, savons solides et liquides, produits de parfumerie, huiles odorantes, essences éthériques et huiles essentielles, sels de bain, extraits de fleurs pour la parfumerie, crèmes pour le corps, laits, gels, émulsions, sérums, lotions et déodorants à usage personnel, préparations pour nettoyer les ongles, produits de lavage capillaire, dentifrices, poudres pour les dents, laitseries, produits de nettoyage et de soin des dents, préparations pour le soin des dents, préparations pour le soin des dents, préparations pour le soin des dents, préparations pour le soin des dents, préparations pour le soin des cheveux, préparations capillaires
Classe 5: Préparations pharmaceutiques et préparations pharmaceutiques à base de protéines, préparations alimentaires à base de protéines et de glucides, préparations alimentaires à base de protéines, préparations alimentaires à base de protéines et de préparations à base de protéines, substances diététiques à usage médical, substances diététiques à base de plantes, substances diététiques à base de plantes, substances diététiques à usage médical, minéraux et oligo-éléments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, substances diététiques à base de vitamines, substances diététiques à base de plantes, préparations médicales à base de vitamines, minéraux et préparations à base de vitamines, préparations médicales à base de vitamines, substances diététiques à base de plantes, préparations pharmaceutiques à base de plantes, préparations diététiques à base de plantes, préparations diététiques à base de plantes, préparations diététiques à base de plantes, préparations pharmaceutiques à base de plantes, préparations diététiques à base de plantes, substances diététiques à base de plantes et préparations pharmaceutiques à base de plantes, préparations pharmaceutiques à base de protéines et de préparations pharmaceutiques à base de protéines, préparations pharmaceutiques à base de protéines et de préparations alimentaires diététiques à base de diète, préparations pharmaceutiques à base de diète et préparations pharmaceutiques à base de diète, préparations alimentaires à base de diète et de purée en dimenthe, en génoirs et en substances diététiques à base de dimédecine, en génoirs et en substances diététiques à base de lait, en génoix et en génoix, en génoix, en génoix, en génoix et en poudre, en dioxine et en poudre, en dioxine et en poudre, en dioxine et en poudre, en dioxine et en poudre, en génoix et en poudre, en génoix et en poudre, en génoix et en poudre, en substances diététiques et en substances marines marines, en génoix et en substances marines marines, en substances diététiques et en substances marines marines, en substances marines marines, en substances marines marines et en substances marines marines, en substances marines
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marines, en minéraux et en substances diététiques, en préparations pharmaceutiques à base de plantes, en substances diététiques et en génobles, en génoirs et en préparations pharmaceutiques, à base de génoix, en génoix et en protéines, en génoix et en géodésiques, ainsi que produits alimentaires contenant des animaux, préparations et préparations pharmaceutiques à base de retour, préparations pharmaceutiques à base de transport, en génoix et en génoix, en génoix, en génoix et en génoix, en génoix et en mélanges d’animaux, en tant qu’aliments à base de plantes, en gélules et en poudre destinés à la consommation animale, en tant que produits alimentaires, en génoix et en poudre, en génoix, en génoix, en génoix, en génoix et en poudre, en dirobés, en tant que produits alimentaires destinés à l’agriculture, en tant que produits alimentaires destinés à la fabrication d’animaux, en préparations pharmaceutiques contenant l’agriculture et les compléments alimentaires, les préparations diététiques et autres substances marines, les préparations pharmaceutiques et les substances marines marines, les préparations de plantes, les compléments nutritionnels et les vertus, les industries, l’agriculture et les industries de l’agriculture, les industries de l’agriculture, les industries de l’agriculture et les industries, les industries, la fabrication, la fabrication, la fabrication et la transformation en matière à base de la demande en matière d’aliments destinés à l’aide à l’aquaculture, les plus enrobrobés d’animaux, les enrobis d’animaux, les préparations alimentaires à base de plantes et à la demande d’aliments diététiques à base de vermine, les préparations diététiques à base de plantes, les génoirs et les plantes diététiques, les génoirs à base de vermine, les génoirs à base de vermine, les préparations alimentaires à base de plantes, les mélanges d’animaux, les compléments alimentaires à base de canalisation sur les verrassins, les bioliquides et les bioalimentaires ainsi que les aliments destinés destinés à la consommation humaine, les bioliquides et les bioliquides, les préparations alimentaires à base de ravittourbe che et les substances diététiques à base de canapés, les préparations pharmaceutiques à base de canalisation, les mélanges d’animaux, les sauces à base de ricoches et les compléments nutritionnels destinés destinés à l’alimentation, les préparations pharmaceutiques à base de plantes, les préparations pharmaceutiques à base de canine et les plantes ainsi que l’alimentation humaine, les produits laitiers et les produits pharmaceutiques à base de génoirs et à base de contrôle, à base de génoie, à base de génoirs et à base de production d’encencraprapraphes, à base de haricinstallations et de pesée à base de vinaigre, à base de génoie, à base de génoie, à base de génoie, en génoirs et aux animaux, à base de vinaigre,
Classe 35: Commercial intermediary services, import-export agency services and retail services provided by online shops for cosmetic and perfume products, herbal cosmetic products, solid and liquid soaps, perfumery, scented oils, etheric essences and essential oils, bath salts, flower extracts for perfumery, body creams, milks, gels, emulsions, serums, lotions and deodorants for personal use, toiletry preparations, hair and mouth washes, tooth paste, tooth powder, tooth gel, mouthwash for cleaning and care of teeth (non- healing), body and hair shampoos, products for washing and care of hands and hair, conditioners, greases, hair fixers, hair sprays, nail varnishes, product for skin care and for removing make-up, creams, gels and oils for and after sun bathing, massage creams and emulsions (non-healing), recovery creams and lotions (non-healing), lotions, creams, butters and foams for shaving, aftershave creams and balsams, cotton wool and cotton wool products for cosmetic use, cosmetic tampons, pads and sticks, cosmetic pencils, pumice stone, make-up preparations, including eyes make-up, mascaras, eye shadow, cosmetic powders, dusting powders (non-healing), cosmetics powders for toddlers, hair powders, bath powders (non-healing), shines, plastic nails, decorative nail decorations, nail accessories as nail glitter, nail art stickers, adhesives for affixing false nails, baby
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cosmetics, presoaks, soapy detergents, detergent substances, phosphate free detergents, substances for laundry use, bleaching preparations, decolorant products, laundry bleaching and perfuming preparations, fabric conditioning preparations, degreasing products, scouring, polishing, abrasive preparations, cleaning preparations, kitchen stove cleaning products, products for cleaning sanitary installations, scented wood, scented sachets for perfuming linen, disposable wipes, napkins and towels impregnated with cleansing chemicals or compounds for personal hygiene, antistatic preparations for household purposes, pharmaceutical and para-pharmaceutical products, wound-healing powders for body, wound-healing powders for sportsmen’s feet, wound- healing powders foe babies, powders for parasite extermination, anti-bedsore powders for medical use, vitamins, minerals and trace elements products for people and animals, dietary and nutritional products for healing purposes, medicinal syrups, combined products of vitamins, minerals, trace elements and herbal extracts, food supplements also enriched with vitamins, minerals and trace elements, vitamin preparations, multivitamins preparations, minerals and multi-mineral preparations, herbal teas, extracts of medicinal plants, dietetic substances adapted for medical purposes, protein products or food for medical purposes, herbal extracts or syrups for medical purposes, vitamin nutrition in the form of concentrates, protein concentrates as nutritional supplements to food, healing confectionary products and confectionery with healing effects, food supplements containing biological catalysts for physically active persons, sportsmen and convalescents, dietary and nutritionally fortified food products adapted for medical purposes, nutritional and food supplements and extracts for medical use, foodstuff supplements, dietetic and diabetic edibles and foodstuffs for special nutrition, solid or liquid foodstuff supplements for strengthening the immune system and improving health, in the form of powdered mixtures, drops, syrups, gels, pastes, tablets, effervescing tablets, pastilles, dragées, capsules, sweets, jellies and powders, all the aforesaid goods for medicinal purposes, diabetic and dietetic beverages for medical purposes, natural spring and infant waters for medical purposes, enriched vitamin beverages and concentrates for medical purposes, food supplements of plant and animal origin (not for medical purposes), medicine soaps.

2 Le 26 novembre 2021, The Boots Company PLC (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement international pour tous les produits et services précités.
3 L’opposition était fondée sur plusieurs droits antérieurs, notamment l’enregistrement de la MUE no 18 065 679 pour la marque verbale
BOTTES
déposée le 16 mai 2019 et enregistrée le 9 janvier 2020 pour divers produits et services, dont les suivants:
Classe 3: Adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs pour fixer des cils postiches; baumes après-rasage; crèmes après-rasage; gels après-rasage; lotions après-rasage; lotions après-rasage; crèmes après-soleil; parfums d’ambiance; lait d’amandes à usage cosmétique; savons à l’amandes; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; crèmes anti-vieillissement; crèmes antirides; crèmes d’aromathérapie; huiles aromatiques; huiles aromatiques pour le bain; toilette (produits de -) contre la transpiration; cils artificiels; faux-ongles; crèmes pour bébés [non médicinales]; bain moussant pour bébés; laits corporels pour bébés; bain moussant pour bébés; produits de soins pour bébés autres qu’à usage médical; lotions pour bébés; huiles pour bébés; poudres pour bébés; shampooings
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mousse pour bébés; crèmes solaires pour bébés; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; lingettes pour bébés; baumes autres qu’à usage médical; mousse pour le bain et la douche; gels pour la douche et le bain; crèmes de bain; cristaux de bain; bains moussants; gels de bain; huiles de bain à usage cosmétique; préparations pour le bain non à usage médical; sels pour le bain; savons pour le bain; crèmes pour les baumes de beauté; produits de soins de beauté; crèmes de beauté pour le soin du corps; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; lotions pour le corps; crème pour masques pour le corps; lotions pour masques pour le corps; lait pour le corps; huiles corporelles; produits de levage pour le corps; laques pour les cheveux; produits pour rafraîchir l’haleine; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; recharges pour distributeurs de cosmétiques; recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; cosmétiques; produits de toilette; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits de nettoyage dentaire à mâcher; préparations nettoyantes à usage personnel; beurre de cacao à usage cosmétique; correcteurs pour lignes et rides; exfoliants cosmétiques pour le corps; produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; lotions et crèmes cosmétiques; crèmes cosmétiques pour peaux sèches; crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; crèmes cosmétiques pour la peau; teintures cosmétiques; crayons à yeux cosmétiques; lotions cosmétiques pour le visage; masques cosmétiques pour le visage; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; masques cosmétiques; crèmes de massage à usage cosmétique; hydratants cosmétiques; préparations cosmétiques; poudres de maquillage; huiles cosmétiques; masques de boue esthétique; additifs cosmétiques pour la peau; désodorisants cosmétiques pour la peau; savons cosmétiques; poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques de bronzage; cosmétiques pour les cheveux; cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; cosmétiques pour le traitement des rides; cosmétiques pour la peau; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; boules d’ouate à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; boules d’ouate à usage cosmétique; produits nettoyants à base de crème autres qu’à usage médical; crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; crèmes pour le corps à usage non médical; crème pour blanchir la peau; après-shampooings; crème pour cuticules; huiles pour cuticules; produits pour enlever les cuticules; produits pour enlever les cuticules; assouplisseurs pour cuticules; shampooings antipelliculaires; crèmes de jour; cosmétiques décoratifs; gels pour blanchir les dents; produits pour polir les dents; produits de rinçage dentaire à usage non médical; dentifrices; dentifrices et bains de bouche; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; savons désodorisants; crèmes dépilatoires; lotions dépilatoires; dépilatoires; cire à épiler; détangs; shampooings secs; teintures pour les cheveux; eau de Cologne; toile émeri; papier émeri; huiles essentielles et extraits aromatiques; correcteurs pour les yeux; cosmétiques pour les yeux; crèmes pour les yeux; crèmes pour les yeux; démaquillants pour les yeux; crayons pour les yeux; fard à paupières; sourcils (cosmétiques pour les -); mascara pour les sourcils; sourcils (crayons pour les -); poudre à sourcils; eye-liners; crayons eye-liners; crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; crèmes pour le visage à usage cosmétique; poudre pour le visage autre qu’à usage médical; exfoliants pour le visage autres qu’à usage médical; crèmes cosmétiques pour le visage; lotions pour le visage; maquillage pour le visage; huiles pour le visage; produits de grignotage pour le visage; lotions pour le visage
[cosmétiques]; exfoliants pour le visage [cosmétiques]; lotions toniques pour le visage; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; déodorants pour pieds; fond de teint; fond de teint; parfums; patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; gels à usage cosmétique; gels pour fixer les cheveux; baumes
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à usage capillaire; préparations décolorantes pour les cheveux; crèmes de soin pour les cheveux; crèmes de soin capillaire [à usage cosmétique]; lotions de soin pour les cheveux; préparations capillaires, non à usage médical; sérum pour le soin des cheveux; préparations colorantes pour les cheveux; après-shampooings; cosmétiques pour les cheveux; produits pour l’ondulation des cheveux; décolorants pour cheveux; laques pour les cheveux; mascara pour cheveux; lotions capillaires; liquides pour les cheveux; hydratants pour les cheveux; après-shampooings hydratants; mousses capillaires; huiles pour les cheveux; préparations et traitements capillaires; sprays pour les cheveux; préparations pour lisser les cheveux; shampooings pour les cheveux; produits pour l’ondulation des cheveux; produits de nettoyage pour les mains; produits nettoyants pour les mains; exfoliants pour les mains; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; Huile japonaise de fixation des cheveux
(bintsuke-abura); laque à usage cosmétique; lessives; préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures; produits de protection pour les lèvres autres qu’à usage médical; protections pour les lèvres [cosmétiques]; rouge à lèvres; fonds de teint liquides; fond de teint liquide (mizu-oshiroi); parfums liquides; savons liquides pour bain de pieds; fards; lotions pour réduire la cellulite; lotions à usage cosmétique; lotions pour renforcer les ongles; fond de teint; crayons de maquillage; poudre pour le maquillage; produits de maquillage; fond de teint; produits de démaquillage; mascaras; huiles de massage; gels de massage autres qu’à usage médical; hydratants; bains de bouche; cosmétiques multifonctionnels; cire à moustache; dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; pointes d’ongles [cosmétiques]; ongles artificiels; crèmes de couches non médicinales; cosmétiques naturels; huiles essentielles naturelles; crèmes de nuit; produits d’hygiène buccale; lotions parfumées [produits de toilette]; crèmes parfumées; poudres parfumées; savons parfumés; parfumerie; crèmes à polir; préparations pour polir; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; préparations pour nettoyer les dents; pierre ponce; produits nettoyants contre l’acné, cosmétiques; adhésifs pour fixer des ongles postiches; recharges pour distributeurs de shampooing; shampooings; crèmes à raser; baumes à raser; crèmes à raser; mousses à raser; gels de rasage; mousses à raser; huiles de rasage; sprays pour le rasage; gels douche; produits pour la douche; baumes pour la peau
[cosmétiques]; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; crèmes pour la peau; préparations pour le soin de la peau; produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; préparations cosmétiques amincissantes; savons; préparations cosmétiques de protection solaire; lotions de protection solaire [à usage cosmétique]; crèmes solaires [à usage cosmétique]; lotions et crèmes bronzantes; produits de bronzage; cire pour tailleurs et cordonniers; talc; talc [produits de toilette]; bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; serviettes imprégnées de produits cosmétiques; produits de toilette; pâtes dentifrices; poudres pour les dents; produits lavants à usage personnel; lotions friteuses; cire pour cordonniers; cire à épiler; cire à polir; traitements de cire pour les cheveux; produits antirides pour le soin de la peau; crèmes antirides; crèmes antirides; crèmes antirides [à usage cosmétique]; produits pour le soin des dents.
Classe 5: Préparations pharmaceutiques; produits vétérinaires; produits hygiéniques pour l’hygiène personnelle, autres que produits de toilette; gommes à mâcher à usage médical; pansements médicaux; pansements médicaux; dentifrices médicamenteux; savons médicinaux; shampooings médicamenteux; produits de toilette médicinaux; lotions capillaires médicamenteuses; préparations médicales pour l’amincissement; bandelettes de tests de diagnostic médical; sels de sodium à usage médical; pansements, couvertures et applicateurs médicaux; adhésifs médicaux pour attacher les plaies; substances
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diététiques à usage médical; vitamines; sels d’eaux minérales; suppléments alimentaires minéraux; médicaments à usage dentaire; préparations pour diagnostiquer la grossesse; médicaments; préparations de soin pour les ongles à usage médical; préparations pour le soin des pieds à usage médical; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; préparations pour le traitement de l’acné; savons antibactériens; produits pour laver les mains antibactériens; serviettes hygiéniques; remèdes contre la transpiration des pieds; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; préparations contraceptives; serviettes hygiéniques; tampons hygiéniques; gelée de pétrole à usage médical; pansements médicaux et chirurgicaux; étoffes pour pansements.
Classe 35: Publicité; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de programmes de vente et de stimulation promotionnelle; services de cartes de f idélité; organisation de concours à des fins publicitaires ou commerciales; services promotionnels; conseils en affaires; informations d’affaires; gestion de bases de données informatiques; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; services de conseils et de consultation en matière de gestion et de marketing de bases de données; analyse de données commerciales; recherches et analyses commerciales; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail d’adhésifs destinés à fixer des cheveux postiches, adhésifs pour fixer de fausses cils, baumes après-rasage, crèmes après-rasage, gels après-rasage, lotions après-rasage, préparations après-rasage, préparations après-soleil, parfums d’ambiance, lait d’amandes à usage cosmétique, savons d’amandes, préparations d’aloe vera à usage cosmétique, crèmes anti-âge, crèmes antirides, crèmes aromatiques, huiles aromatiques pour le bain; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’antitranspirants [produits de toilette], cils artificiels, ongles artificiels, crèmes pour bébés, mousses pour bébés, laits corporels pour bébés, bain moussant pour bébés, produits de soins pour bébés, lotions pour bébés, huiles pour bébés, poudres pour bébés, shampooings pour bébés, crèmes solaires pour bébés, lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes, lingettes pour bébés, baumes autres qu’à usage médical; services de vente au détail et services en ligne de gels pour le bain et la douche, crèmes de bain, cristaux de bain, bains moussants, gel pour le bain, huiles de bain à usage cosmétique, produits pour le bain non à usage médical, sels de bain, savons de bain, crèmes de baumes de beauté, crèmes de beauté pour le soin du corps, préparations décolorantes à usage cosmétique, lotions pour le corps, crèmes pour masques pour le corps, laits corporels, huiles, massages pour le corps, lotions pour les cheveux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de recharges pour distributeurs de produits de nettoyage du corps, recharges pour distributeurs de cosmétiques, recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux, recharges pour distributeurs de savon pour les mains, cosmétiques, produits de toilette, produits cosmétiques pour soins de la peau; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits de nettoyage dentaire à mâcher, produits de nettoyage à usage personnel, beurre de cacao à usage cosmétique, imprégnants pour rides et rides, produits cosmétiques pour nettoyer le corps, produits cosmétiques pour le raffermissement du sein; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de crèmes et lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques pour la peau séchée, crèmes cosmétiques raffermissantes autour des yeux, crèmes cosmétiques pour la peau, teintures cosmétiques, crayons pour les yeux cosmétiques, lotions cosmétiques pour le visage, masques
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cosmétiques pour le visage, mousses cosmétiques contenant des écrans solaires, masques cosmétiques, cosmétiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de crèmes de massage, hydratants cosmétiques, préparations cosmétiques, poudres cosmétiques, huiles cosmétiques, masques de boue, produits cosmétiques pour le soin de la peau, amplificateurs cosmétiques de la peau, désodorisants cosmétiques pour la peau, savons cosmétiques, poudre cosmétique blanche pour le visage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique, cosmétiques pour bronzer solaires, cosmétiques pour les cheveux, cosmétiques pour le traitement de la peau sèche, cosmétiques pour le traitement des rides, cosmétiques pour la peau, cotillons à usage cosmétique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de houblons à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, boules d’ouate à usage cosmétique, nettoyants à crèmes non médicinales pour les yeux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de crèmes pour le corps, crèmes pour blanchir la peau, après-shampooings cuticules, crèmes pour les cuticules, huiles pour cuticules, produits pour enlever les cuticules, produits pour enlever les cuticules, adoucir les cuticules, shampooings antipelliculaires, crèmes de jour, cosmétiques décoratifs, gels pour blanchir les dents, produits pour polir les dents; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de rinçures dentaires à usage non médical, dentifrices, dentifrices et bains de bouche, déodorants pour êtres humains ou pour animaux, savons désodorisants, crèmes dépilatoires, lotions dépilatoires, produits dépilatoires; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cire épilatoire, déchargeurs, shampooings secs, teintures pour les cheveux, eaux de Cologne, toile émeri, papier émeri, huiles essentielles et extraits aromatiques, cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les yeux, crèmes pour les yeux, crèmes pour les yeux, crayons pour les yeux, crayons pour les yeux, cosmétiques pour les sourcils, mascara pour les sourcils, crayons à sourcils; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de poudre à sourcils, eye-crayons, crèmes pour le visage non à usage médical, crèmes pour le visage à usage cosmétique, poudre pour le visage (non à usage médical), crèmes pour le visage (à usage non médical), crèmes pour le visage [cosmétiques], lotions pour le visage, produits de maquillage pour le visage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’huiles pour le visage, produits de griffes pour le visage, lotions pour le visage [cosmétiques], produits tonifiants pour le visage [cosmétiques], nettoyants pour le visage [cosmétiques], baumes pour les pieds (autres qu’à usage médical), pulvérisateurs déodorants pour les pieds, fonds de teint, parfums, patchs de gel à usage cosmétique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de gels à usage cosmétique, gels pour fixer les cheveux, baumes capillaires, produits pour blanchir les cheveux, crèmes de soin pour les cheveux, crèmes de soin pour les cheveux [à usage cosmétique], lotions capillaires, produits de soins capillaires, sérum pour les cheveux, préparations colorantes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de shampooings, produits cosmétiques pour les cheveux, produits pour la frilation, décolorants pour les cheveux, laques capillaires, mascaras pour les cheveux, lotions capillaires, gels capillaires, hydratants pour les cheveux, après-shampooings, mousses capillaires, huiles capillaires, produits et traitements pour les cheveux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sprays capillaires, produits pour lisser les cheveux, shampooings pour les cheveux, produits pour l’ondulation des cheveux, produits de nettoyage pour les mains, produits nettoyants pour les mains, produits de nettoyage pour les mains, peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; services de vente au détail et services de v ente au détail en ligne de lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques, huiles japonaises pour fixer les cheveux (bintsuke-abura), laques à usage cosmétique, préparations pour lessiver,
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préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures, protections pour les lèvres
(non médicamenteuses), protections pour les lèvres [cosmétiques], rouges à lèvres, fonds liquides; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de fonds liquides
[mizu-oshiroi], parfums liquides, savon liquide utilisé dans les bains de pieds, maquillage, lotions pour la réduction de la cellulite, lotions à usage cosmétique, lotions pour renforcer les ongles; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de fonds de maquillage, crayons de maquillage, poudre pour le maquillage, produits de maquillage, apprêts de maquillage, produits de démaquillage, mascaras, huiles de massage, gels de massage, autres qu’à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’hydratants, produits pour laver la bouche, cosmétiques multifonctionnels, cire pour la moustache, décapants pour vernis à ongles [cosmétiques], pointes pour ongles
[cosmétiques], crèmes pour couches [autres qu’à usage médical], cosmétiques naturels, huiles essentielles naturelles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de crèmes de nuit, produits d’hygiène buccale, lotions parfumées [produits de toilette], crèmes parfumées, poudres parfumées, savons parfumés, parfumerie, crèmes à polir, produits pour polir, produits pour nettoyer les prothèses dentaires, produits pour nettoyer les dents, pierre ponce, produits nettoyants pour acné; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de produits cosmétiques, adhésifs pour l’apposition de faux ongles, recharges pour distributeurs de shampooing, shampooings, crèmes de rasage, baumes de rasage, crèmes de rasage, mousses de rasage, mousses de rasage, huiles de rasage, sprays de rasage, gels de douche, produits de douche, baumes pour la peau [cosmétiques], baumes pour la peau autres qu’à usage médical, crèmes pour la peau; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail de produits pour le soin de la peau, produits d’amincissement [cosmétiques], autres qu’à usage médical, amincissement (produits cosmétiques), savons, préparations pour le bronzage du soleil
[cosmétiques], lotions de protection solaire [à usage cosmétique], crèmes solaires [à usage cosmétique]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de crèmes et lotions bronzantes, produits de bronzage, cire pour tailleurs et cordonniers, talc, talc [produits de toilette], bandelettes imprégnées de produits pour blanchir les dents
[cosmétiques], serviettes imprégnées de cosmétiques, produits de toilette, pâtes dentifrices; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de poudres dentaire, produits lavants à usage personnel, lotions décolorantes, cire pour l’épilation, cire à polir, cire à polir pour les cheveux, produits pour éliminer les rides, crèmes antirides, crèmes antirides; crèmes antirides; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de crèmes antirides [à usage cosmétique], produits de soin dentaire, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits hygiéniques pour l’hygiène personnelle, autres que produits de toilette, gommes à mâcher à usage médical, emplâtres médicaux, pansements médicaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de dentifrices médicinaux, savons médicinaux, shampooings médicamenteux, produits de toilette médicinaux, lotions capillaires médicamenteuses, préparations médicales pour l’amincissement, bandelettes de tests de diagnostic médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sels de sodium à usage médical, pansements, revêtements et applicateurs médicaux, adhésifs médicaux pour lier les plaies, substances diététiques à usage médical, vitamines, sels d’eaux minérales, compléments alimentaires minéraux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de médicaments à usage dentaire, préparations pour diagnostiquer la grossesse, médicaments, préparations pour le soin des ongles à usage médical, préparations pour le soin des pieds à usage médical, produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés,
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compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de fongicides, herbicides, produits de traitement de l’acné, savons antibactériens, produits de lavage antibactériens, serviettes hygiéniques, remèdes contre la transpiration des pieds, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, produits contraceptifs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de serviettes hygiéniques, tampons hygiéniques, gelée de pétrole à usage médical, pansements médicaux et chirurgicaux, pansements chirurgicaux, outils et instruments à main pour le toilettage personnel et cosmétique, rasoirs, rasoirs jetables, bigoudis, pinces, pinces à épiler; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de coupe- ongles, tondeuses à ongles, limes à ongles, limes à ongles électriques ou non électriques, ciseaux de cuticules, tondeuses pour cuticules, cageleuses pour cils, panneaux émeri, trousses de manucure, ciseaux, rasoirs électriques ou non électriques, lames de rasoirs, trousses de manucures, nécessaires de pédicure; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’instruments à main pour friser les cheveux, appareils pour l’épilation, appareils électriques et non électriques, logiciels, applications logicielles enregistrées, logiciels, matériel informatique, chargeurs de batteries; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Pèse-bébés, moniteurs bébés, cartes magnétiques et encodées, étuis pour smartphones, cartes de fidélité, cartes de membres, instruments et appareils photographiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’instruments et appareils audio et vidéo, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis pour lunettes, verres de lecture, verres de contact, étuis pour lentilles de contact, lunettes antiéblouissantes, lunettes intelligentes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments optiques, caméras, appareils photographiques numériques, obturateurs [photographie], supports pour appareils photographiques, sacs pour appareils photographiques, filtres lumineux pour appareils photographiques, filtres pour objectifs photographiques, objectifs de zoom pour appareils photographiques, cartes mémoires pour appareils photographiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de projecteurs, d’instruments photographiques, de caméras photographiques, de téléviseurs photographiques, de cadres photographiques numériques, de casques d’écoute, d’appareils et d’équipements de sauvetage, de pédomètres, respirateurs pour le filtrage de l’air, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de contraintes de sécurité, autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport, balances, appareils d’enregistrement du son, clés USB, technologie de l’information et dispositifs audiovisuels, multimédias et photographiques, appareils de reproduction du son et/ou vidéo; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de caméras, caméscopes, piles électriques, appareils et instruments électriques portables, radios, fiches électriques, prises électriques, adaptateurs et contacts, trousses d’activité à porter, machines de pesage, appareils et instruments chirurgicaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments médicaux, appareils et instruments dentaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, biberons, tétines pour bébés, anneaux de dentition, appareils pour le traitement de l’acné, récipients à aérosol à usage médical, appareils pour la respiration artificielle, sucettes pour bébés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bandes pour articulations, anatomiques, bandages, élastiques, ceintures à usage médical, appareils pour tests sanguins, appareils de rééducation corporelle à usage médical, moniteurs de graisse corporelle, tire-lait, brosses pour nettoyer les cavités du
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corps; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’étuis adaptés à des instruments médicaux, compteurs de cholestérol, préservatifs, contraceptifs, appareils et instruments non chimiques, dentaires, bouchons d’oreilles, cure-oreilles, valves de biberons, gants à usage médical, appareils auditifs, seringues hypodermiques, draps pour incontinence, genouillères; services de vente au détail et services en ligne de vente au détail d’aspirateurs orthopédiques, nasaux, aiguilles à usage médical, coussinets pour prévenir des escarres de pression sur le corps des patients, jouets sexuels, seringues pour injections, étiquettes indicatrices de température à usage médical, thermomètres à usage médical, séparateurs d’orteils à usage orthopédique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de scrapers de langue, cannes à usage médical, papier et carton, produits de l’imprimerie, publications imprimées, catalogues, coupons imprimés, liv res, magazines [périodiques], photographies, papeterie, drapeaux en papier; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de matériel d’instruction et d’enseignement, circulaires, calendriers, timbres à adresses, albums, mouchoirs en papier pour démaquiller, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, sacs de voyage en avion, sacs à dos pour bébés, porte-bébés
[écharpes ou harnais], sacs à dos, sacs, sacs de voyage, trousses de toilette, porte- documents; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs de cabine, trousses à cosmétiques, sacs à cosmétiques vendus vides, sacs à bandoulière, carcasses de parapluies, sacs à main, sacoches, sacs en cuir, porte-monnaie en cuir, portefeuilles, bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de trousses de maquillage, trousses, trousses de maquillage, pochettes, porte-monnaie, petits sacs à dos, valises, trousses de toilette, fourre-tout, sacs de voyage, malles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» vendus vides, portefeuilles, étuis pour clés, instruments de nettoyage actionnés manuellement, peignes électriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’ustensiles cosmétiques, déchets de coton pour le nettoyage, récipients pour boissons, brosses à sourcils, brosses à cils, séparateurs d’orteils en mousse destinés aux pédicures, gants à usage ménager, baignoires gonflables pour bébés, supports pour brosses à barbe, supports pour papier hygiénique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de brosses à lèvres, balais à lèvres, pinceaux de maquillage, blaireaux, porte-blaireaux, cornes de souliers, appareils pour le démaquillage, éponges de maquillage, pinceaux de maquillage, brosses à ongles, houppes
à poudriers, appareils non électriques pour le démaquillage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de flacons de parfum, vaporisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, flacons en plastique, houppes à poudriers, boîtes à sandwichs, distributeurs de shampooings, porte-shampooings; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de shampooings, bols à raser, distributeurs de gel douche, boîtes à savon, éponges, vaporisateurs pour nettoyer les gencives et les dents, presse-fruits pour nettoyer, presse-bouteilles [vides]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de housses pour boîtes de papier, brosses, nécessaires de toilette, trousses de toilette, éponges de toilette, trousses de toilette, ustensiles de toilette, étuis pour brosses
à dents, porte-serviettes, bouillottes, bouteilles d’eau pour bicyclettes vendues vides, lingettes, brosses à dents électriques.
4 L’opposition était fondée sur une partie des produits et services enregistrés, à savoir ceux compris dans les classes 3, 5, 10, 35 et 44, y compris les produits et services énumérés au paragraphe 3. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et
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l’article 8, paragraphe 5, du RMUE comme motifs d’opposition pour cette marque antérieure.
5 Par décision du 21 février 2023 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a accueilli l’opposition pour l’ensemble des produits et services contestés et a refusé la protection dans l’Union européenne de l’enregistrement international au motif qu’il existait un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. Elle a, notamment, motivé sa décision comme suit:
− L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistre me nt de la marque de l’Union européenne no 18 065 679 de l’ opposante (marque au paragraphe 3).
− Les produits et services contestés sont tous identiques ou similaires aux produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les mêmes classes.
− Les produits et services en cause s’adressent au grand public et à des clients possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature, du prix ou des conditions générales des produits et services achetés. Le degré d’attention sera relativement élevé pour les préparations pharmaceutiques, les produits hygiéniques et cosmétiques et les produits diététiques. En ce qui concerne les services d’intermédiaires commerciaux, les services d’import-export et les services de conseils en affaires, le degré d’attention est censé être élevé ou plutôt élevé.
− Le territoire pertinent est l’Union européenne. La division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur le public en Bulgarie, en République tchèque, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie et en Espagne, pour lequel les mots
«boots» et «roots» sont dépourvus de signification et donc distinctifs;
− La représentation stylisée de feuilles dans le signe contesté est faible en ce qui concerne les produits pertinents compris dans les classes 3 et 5 et les services de vente au détail connexes compris dans la classe 35, étant donné qu’elle sera perçue comme une indication qu’ils sont d’origine végétale ou végétale, ou que les services sont liés à des solutions respectueuses de l’environnement.
− Sur le plan visuel, les signes coïncident par la suite de lettres «* OOTS» et diffère nt par leurs premières lettres, «B» et «R», et par les éléments figuratifs du signe contesté, qui sont faibles et/ou moins d’impact. Par conséquent, les signes sont visuelle me nt similaires à un degré moyen.
− Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «* OOTS» et diffère par le son de leurs lettres initiales («B» et «R»). Par conséquent, ils présentent un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne.
− Sur le plan conceptuel, le public pertinent percevra un concept dans l’élément figura tif du signe contesté. Dans cette mesure, les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance très limitée dans la comparaison globale étant donné qu’elle découle d’un élément faible.
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− Il existe un risque de confusion dans l’esprit du public en Bulgarie, en République tchèque, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie et en Espagne. L’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet du signe contesté. Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 065 679 de l’opposante.
− Étant donné que l’opposition est accueillie sur la base du caractère distinc tif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru de la marque de l’opposante, comme l’affirme l’opposante. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
− Étant donné que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 065 679 entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet du signe contesté pour l’ensemble des produits et services demandés, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres droits antérieurs et motifs invoqués par l’opposante.
6 Le 19 avril 2023, la titulaire de l’enregistrement international a formé un recours contre la décision attaquée, demandant l’annulation de la décision dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 21 juin 2023.
7 Dans son mémoire en réponse reçu le 17 août 2023, l’opposante a demandé que le recours soit rejeté.
Moyens et arguments des parties
8 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours déposé par la titulaire de l’enregistrement international peuvent être résumés comme suit:
− Les signes diffèrent du point de vue conceptuel. Les termes «boots» (chaussures) et «roots» (parties de plantes) sont des mots anglais courants, connus de tout le monde ayant une connaissance de base de l’anglais. Bien que l’anglais ne soit pas une langue officielle dans tous les États membres de l’UE, il s’agit d’une langue de communication commune et est enseigné dans les écoles de toute l’Union. La très grande majorité des habitants de l’UE ont une connaissance de base de l’anglais. La comparaison ne devrait pas être effectuée par rapport à une partie sélectionnés du public de l’UE, mais par rapport à l’ensemble de l’Union, étant donné que les consommateurs pertinents de l’Union comprennent les «bottes» et les «racines». Par conséquent, les signes ont des significations totalement différentes.
− Sur le plan visuel, la lettre initiale et l’élément figuratif, placés à gauche devant le mot «roots», jouent le rôle principal dans la perception visuelle du signe contesté par le consommateur. L’élément figuratif ne sera pas ignoré.
− La différence au niveau des lettres initiales «B»/«r» est essentielle et ne sera ni ignorée ni ignorée par le consommateur. Ayant des lettres initiales différentes, les signes ne produisent pas du tout de sonorités et sont différents sur le plan phonétique.
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− En conclusion, les signes sont visuellement, phonétiquement et sémantique me nt différents et le consommateur moyen ne les confondra jamais.
9 Les arguments présentés en réponse par l’opposante peuvent être résumés comme suit:
− L’opposante souscrit aux conclusions de la division d’opposition concernant l’identité ou la similitude des produits et services, qui n’ont pas été contestées par la titulaire de l’enregistrement international.
− Elle convient également que les éléments «BOOTS» et «roots» sont dépourvus de signification pour le public pertinent, ainsi qu’avec les conclusions de la divisio n d’opposition sur la comparaison des signes, en particulier le fait que la représentation stylisée des feuilles dans le signe contesté possède un caractère distinctif faible.
− La titulaire de l’enregistrement international n’a produit aucun élément de preuve à l’appui de son allégation selon laquelle les mots «boots» et «roots» sont des mots anglais courants. La marque antérieure «BOOTS» fait référence au nom du fondateur de l’entreprise. Le mot «boots» ne signifie pas chaussures mais, selon le Collins
Dictionary, «un shoeblack qui coupe les chaussures des clients dans un hôtel».
Motifs
10 Le recours est recevable en vertu des articles 66, 67 et 68 (1) du RMUE mais non fondé.
C’est à bon droit que la division d’opposition a refusé d’accorder une protection dans l’Union européenne à l’enregistrement international contesté au motif qu’il existe un risque de confusion avec l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérie ure no 18 065 679 (marque au paragraphe 3) en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point b), du
RMUE.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
11 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titula ire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Conformément à l’article 196 du RMUE, cela vaut également pour une opposition formée à l’encontre d’un enregistrement international désignant l’Unio n européenne.
12 Constitue un risque de confusion au sens de cet article le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 16-18; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabr ik,
EU:C:1999:323, § 17).
13 Aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit ainsi qu’une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. Il s’agit là de conditions cumulatives (22/01/2009-, 316/07, easyHotel/EASYHO TEL,
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EU:T:2009:14, § 42). En outre, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (-14/12/2006, 81/03-, 82/03 male-, Venado, EU:T:2006:397, § 74).
Territoire pertinent
14 Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût – ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Unio n européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent dans une partie seulement de l’Union européenne est suffisante pour refuser la protection de l’enregistrement international contesté.
15 La division d’opposition a jugé approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 065 679 de l’opposante et a examiné le risque de confusion dans l’esprit du public en Bulgarie, en République tchèque, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie et en Espagne, où les éléments verbaux «BOOTS» et «roots» des signes sont dépourvus de signification.
16 La chambre de recours souscrit à cette approche et procédera en conséquence.
Public pertinent et niveau d’attention
17 Dans l’appréciation du risque de confusion, il convient de prendre en compte la perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause, qui joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. En particulier, le public pertinent est constitué par les utilisateurs susceptibles d’utiliser tant les produits ou les services visés par la marque antérieure que les produits ou les services visés par la marque demandée (24/05/2011-, 408/09, ancotel, EU:T:2011:241, § 38 et jurisprude nce citée).
18 Le consommateur moyen de la catégorie de produits ou de services concernée est censé être normalement informé et raisonnab lement attentif et avisé; leur niveau d’attention est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause
(22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
19 Les produits et services en cause s’adressent à la fois au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, notamment dans les domaines cosmétique et médical.
20 La chambre de recours souscrit aux conclusions incontestées de la division d’opposition selon lesquelles le niveau d’attention du public pertinent variera de moyen à élevé, en fonction de la nature, du prix ou des conditions générales des produits et services achetés. Par exemple, le public fera preuve d’un niveau d’attention moyen à l’égard de produits cosmétiques de consommation courante qui ne sont pas particulièrement onéreux
[29/03/2023, 436/22-, ALMARA SOAP (fig.)/ALMENARA, EU:T:2023:167, § 33], tandis que le niveau d’attention du public sera relativement élevé en ce qui concerne le s produits compris dans la classe 5, que les produits soient délivrés sur ordonnance ou non
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(15/12/2010, 331/09-, Tolposan, EU:T:2010:520, § 26; 15/03/2012, T-288/08, ZYDUS,
EU:T:2012:124, § 36).
Comparaison des produits et services
21 La chambre de recours souscrit aux conclusions non contestées de la décision attaquée selon lesquelles les produits et services pertinents sont tous identiques ou similaires. Il est fait expressément référence, à cet égard, au raisonnement de la décision attaquée.
Comparaison des signes
22 L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l’impressio n d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). La perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale dudit risque. À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (12/06/2007-, 334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 35 et jurisprudence citée).
23 En outre, lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur les consommateurs que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005,-312/03, Selenium- Ace/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37].
24 Les signes à comparer sont les suivants:
BOTTES
Marque antérieure Signe contesté
25 La marque antérieure est constituée du mot «BOOTS». Dans le cas d’une marque verbale, c’est le mot en tant que tel qui est protégé et non la manière dont il est écrit. Par conséquent, le fait que la marque antérieure soit représentée en majuscules, alors que l’élément verbal du signe contesté est représenté en lettres minuscules, est dénué de pertinence (03/02/2010,
472/07, ENERCON, EU:T:2010:25, § 34).
26 Le signe contesté est une marque figurative composée d’un élément figuratif circula ire noir contenant la représentation stylisée de deux feuilles en blanc, suivi du mot «roots» représenté en caractères minuscules gras et légèrement stylisés.
27 Les deux mots «BOOTS» et «roots» seront perçus comme fantaisistes et dépourvus de signification par le public pertinent. Ils sont donc distinctifs.
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28 L’argument de la titulaire de l’enregistrement international selon lequel le public pertinent en Bulgarie, en République tchèque, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie et en Espagne percevra ces mots comme des termes anglais parce qu’ils font partie du vocabulaire angla is de base doit être rejeté dans la mesure où il n’est étayé par aucun élément de preuve ou argument concluant. Laconnaissance d’une langue étrangère ne peut, en général, être présumée (13/09/2010-, 292/08, OFTEN/OLTEN et al., EU:T:2010:399, § 83). Dès lors, il ne saurait être présumé comme un fait notoire que l’anglais est largement compris en Bulgarie, en République tchèque, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie et en Espagne ou que les mots «BOOTS» et «roots» font partie du vocabulaire anglais de base qui serait compris par la grande majorité des consommateurs de l’ensemble de l’Union. Rien n’indique non plus que ces mots ont des équivalents proches dans les langues respectives ou font partie du vocabulaire spécialisé que le public pertinent devrait être censé comprendre. Parconséquent,étant donné que l’anglais n’est pas une langue officielle dans les territoires examinés, il n’y a aucune raison qu’une partie substantielle du public pertinent perçoive les éléments verbaux des signes en conflit comme des mots angla is significatifs.
29 En ce qui concerne l’élément figuratif du signe contesté consistant en la représentation de feuilles stylisées, cette représentation d’éléments naturels est fréquemment utilisée en rapport avec des produits cosmétiques et pharmaceutiques pour indiquer que ces produits sont d’origine naturelle (10/09/2015, T-568/14, BIO FLUIDE DE PLANTE PROPRE FABRICATION, EU:T:2015:625, § 20). Par conséquent, cet élément sera perçu comme étant de nature décorative et a un impact limité sur l’impression d’ensemble.
30 Compte tenu du fait que, selon une jurisprudence constante (voir paragraphe 23), le public
a tendance à se référer à des signes complexes par leurs éléments verbaux plutôt que par leurs éléments figuratifs, c’est le mot «roots» du signe contesté qui attirera l’attention des consommateurs, tandis que l’élément figuratif sera perçu comme secondaire dans l’impression d’ensemble. Le fait que ce mot soit précédé d’un élément figuratif ne saurait modifier cette conclusion, étant donné que la représentation de feuilles stylisées est courante par rapport aux produits et services en cause et d’une nature purement décorative (voir paragraphe 29).
31 Sur le plan visuel, les signes contiennent un mot presque identique, respectiveme nt
«BOOTS» et «roots», qui ne diffère que par leur première lettre, «B»/«R». Les signes diffèrent par l’élément figuratif supplémentaire du signe contesté, qui n’a pas d’équivale nt dans la marque antérieure, mais qui possède toutefois un caractère distinctif limité et revêt une importance secondaire, comme expliqué ci-dessus.
32 Étant donné que, pour le public pertinent examiné, les deux éléments verbaux sont distinctifs et coïncident par quatre lettres sur cinq, les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel.
33 Sur le plan phonétique, et indépendamment des règles de prononciation des différe nt es langues, les signes coïncident dans la mesure où leurs éléments verbaux partagent le même son des lettres «OOTS» et ne diffèrent que par leurs lettres initiales respectives. Bien que la différence entre les sons «B» et «R» ne passera pas inaperçue, les autres lettres seront prononcées de manière identique. Par conséquent, les signes sont phonétique me nt similaires à un degré élevé.
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34 Sur le plan conceptuel, ni «BOOTS» ni «racines» n’ont de signification pour le public pertinent (voir paragraphe 27). Par conséquent, il n’est pas possible de procéder à une comparaison conceptuelle. Toute signification associée à la représentation de feuilles dans le signe contesté n’est pas pertinente à cet égard, étant donné qu’elle sera perçue comme une référence purement descriptive à l’origine naturelle des produits et services connexes.
Caractère distinctif de la marque antérieure
35 La chambre de recours fondera l’appréciation du risque de confusion sur le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, à l’instar de la division d’opposition.
36 Comme indiqué ci-dessus (voir paragraphe 27), la marque antérieure est dépourvue de signification pour le public pertinent. Dès lors, il possède un caractère distinctif intrinsèq ue normal.
Appréciation globale du risque de confusion
37 L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et, notamment, de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [30/04/2020-, 767/18 P, BBQLOUMI (fig.)/HALLOUMI et al.,
EU:C:2020:347, § 69 et jurisprudence citée; 15/10/2020,-2/20, BIOPLAST
BIOPLASTICS FOR A BETTER LIFE (fig.)/Bioplak, EU:T:2020:493, § 69 et jurisprudence citée).
38 Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails. Le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Cela vaut également pour les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé (er) (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605,
§ 54).
39 Compte tenu de l’identité ou de la similitude des produits et services en cause, de la similitude visuelle et de la similitude phonétique supérieure à la moyenne des signes ainsi que du caractère distinctif intrinsèque normal de la marque antérieure, il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE dans l’esprit du public en Bulgarie, en République tchèque, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie et en
Espagne.
40 Les différences entre les signes se limitent à un élément figuratif qui revêt une importance secondaire dans l’impression d’ensemble produite par le signe contesté et n’a aucune incidence sur la comparaison phonétique et conceptuelle. Étant donné que les éléments verbaux des signes ne seront pas perçus comme significatifs par le public pertinent, il n’existe pas de différences conceptuelles qui pourraient l’emporter sur les similitud es visuelles et phonétiques et permettre aux consommateurs de distinguer avec certitude les marques lorsqu’ils sont confrontés à des produits et services identiques ou similaires. Cela vaut également pour les produits compris dans la classe 5 jugés identiques, pour lesquels le niveau d’attention sera accru (voir paragraphe 20). Même pour les consommate urs
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faisant preuve d’un niveau d’attention accru, les différences mineures entre les signes ne leur permettront pas de distinguer les signes avec certitude par rapport aux produits identiques.
41 Comme indiqué ci-dessus (voir paragraphe 14), l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public dans une partie de l’Union est suffisante pour refuser la protection de l’enregistrement international contesté. Par conséquent, il n’était pas nécessaire d’apprécier le risque de confusion par rapport au public dans d’autres parties de l’Unio n où les mots «boots» et «roots» peuvent être compris comme des mots anglais significat ifs.
42 Étant donné que l’opposition est accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèq ue de la marque antérieure, il n’était pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué par l’opposante.
43 Étant donné que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 065 679 (marque au paragraphe 3) entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet du signe contesté pour l’ensemble des produits et services demandés sur la base de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’était pas non plus nécessaire d’examiner les autres droits antérieurs et motifs invoqués par l’opposante.
44 Le recours doit être rejeté.
Frais
45 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la titulaire de l’enregistre me nt international, en tant que partie perdante, doit supporter les frais exposés par l’opposante aux fins des procédures d’opposition et de recours.
46 L’opposante n’était pas représentée par un représentant professionnel au sens de l’article 120, paragraphe 1, du RMUE dans les procédures d’opposition et de recours. Conformément à l’article 18, paragraphe 1, point c), du REMUE, seuls les frais de représentation exposés aux fins de la représentation professionnelle peuvent être remboursés. En conséquence, aucun frais de représentation n’est accordé aux fins de la procédure de recours.
47 En ce qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné la titulaire de l’enregistrement international à rembourser la taxe d’opposition de 320 EUR payée par l’opposante. Cette décision demeure inchangée. Le montant total à fixer pour les deux procédures s’élève à 320 EUR.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Rejette le recours;
2. Condamne la titulaire de l’enregistrement international à supporter les frais exposés par l’opposante aux fins des procédures d’opposition et de recours, fixés à 320 EUR.
Signature Signature Signature
M. Bra E. Fink C. Bartos
Greffier:
Signature
H. Dijkema
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