DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 40 347 (REVOCATION)
Octagon Studio, Lohort Castle, Cecilstown, Irlande (requérante), représentée par Kilburn ± Strode LLP, Laapersveld 75, 1213 VB Hilversum, Pays-Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
Blizzard Entertainment, Inc., 1 Blizzard Way, 92618 Irvine, Californie, États-Unis (titulaire de la MUE), représentée par FRKELLY, Waterways House, Grand Canal Quay, D02 PD39 Dublin, Irlande (mandataire agréé).
Le 26/02/2024, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en déchéance est accueillie en partie.
2. À compter du 19/12/2019, la titulaire de la MUE est déchue de ses droits sur la marque de l’Union européenne no 12 140 307 pour une partie des produits et services contestés,à savoir:
Classe 16: Produits de l'imprimerie, à savoir journaux de bandes dessinées, guides de stratégie, cartes à collectionner, manuels de jeux informatiques, livres de couleur, autocollants, transferts de caoutchouc, carnets, portefeuilles de type stationnaire, affiches, cartes de vœux, calendriers, dépliants d’instructions, tableaux d’affichage publicitaire en papier ou en carton, catalogues, photographies, empreintes artistiques.
Classe 41: Services de divertissement, à savoir fourniture d’informations et d’actualités en ligne dans le domaine des jeux informatiques; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
3. La marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les autres produits et services contestés, à savoir:
Classe 9: Logiciels de jeux informatiques, disques de jeux informatiques, logiciels téléchargeables de jeux informatiques, logiciels de jeux téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial, jeux électroniques téléchargeables via l’internet et dispositifs sans fil, programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; tous les produits précités se rapportent aux jeux vidéo, aux jeux électroniques, aux jeux informatiques et aux divertissements interactifs; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
Classe 41: Services de divertissement, à savoir mise à disposition de jeux informatiques en ligne, fourniture de jeux informatiques accessibles via un réseau informatique mondial; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés

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avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
4. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 19/12/2019, la demanderesse a déposé une demande en déchéance de la marque de l’Union européenne no 12 140 307 «WOW» (marque verbale) (ci-après la «MUE»). La demande est dirigée contre tous les produits et services désignés par la marque de l’Union européenne, à savoir:
Classe 9: Logiciels de jeux informatiques, disques de jeux informatiques, logiciels téléchargeables de jeux informatiques, logiciels de jeux téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial, jeux électroniques téléchargeables via l’internet et dispositifs sans fil, programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; tous les produits précités se rapportent aux jeux vidéo, aux jeux électroniques, aux jeux informatiques et aux divertissements interactifs; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
Classe 16: Produits de l’imprimerie, à savoir journaux de bandes dessinées, guides de stratégie, cartes à collectionner, manuels de jeux informatiques, livres de couleur, autocollants, transferts de caoutchouc, carnets, portefeuilles de type stationnaire, affiches, cartes de vœux, calendriers, dépliants d’instructions, tableaux d’affichage publicitaire en papier ou en carton, catalogues, photographies, empreintes artistiques.
Classe 41: Services de divertissement, à savoir mise à disposition de jeux informatiques en ligne, fourniture de jeux informatiques accessibles via un réseau informatique mondial, fourniture d’informations et d’actualités en ligne dans le domaine des jeux informatiques; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
La demanderesse a invoqué l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
L’affaire pour le demandeur
La demanderesse fait valoir que la marque de l’Union européenne peut ne pas avoir fait l’objet d’un usage sérieux pour tout ou partie des produits et services enregistrés au cours des cinq dernières années.
La demanderesse n’a pas présenté d’observations en réponse à la présentation de preuves d’usage par la titulaire, même si elle a été invitée à le faire par l’Office.
L’affaire concernant la titulaire de la marque de l’Union européenne

La titulaire de la marque de l’Union européenne fait valoir qu’elle a fait usage de la marque de l’Union européenne et produit des preuves de l’usage qui seront énumérées en détail dans la section suivante de la présente décision.
MOTIFS DE LA DÉCISION

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Conformément à l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE, le titulaire de la marque de l’Union européenne est déclaré déchu de ses droits, sur demande présentée auprès de l’Office si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu’il n’existe pas de justes motifs pour le non-usage.
Une marque fait l’objet d’un «usage sérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services. L’usage sérieux nécessite un usage effectif sur le marché des produits et services enregistrés et n’inclut pas un usage symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque, ni un usage qui est uniquement interne (11/03/2003, C- 40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 35-37 et 43).
L’appréciation du caractère sérieux de l’usage de la marque doit reposer sur l’ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l’exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 38). En revanche, l’objectif de la disposition selon laquelle la marque doit avoir fait l’objet d’un usage sérieux «ne vise ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d’une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes» (08/07/2004, T-203/02, VITAFRUIT/VITAFRUT, EU:T:2004:225, § 38).

Conformément à l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE, lu conjointement avec l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les indications et les preuves de l’usage doivent établir le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque contestée pour les produits et/ou services pour lesquels elle est enregistrée.
Dans le cadre d’une procédure de déchéance fondée sur des motifs de non-usage, la charge de la preuve incombe à la titulaire de la MUE, étant donné qu’il ne saurait être attendu de la demanderesse qu’elle prouve un fait négatif, à savoir que la marque n’a pas été utilisée pendant une période ininterrompue de cinq ans. Par conséquent, c’est à la titulaire de la marque de l’Union européenne qu’il incombe de prouver l’usage sérieux dans l’Union européenne ou de présenter de justes motifs pour le non-usage.
En l’espèce, la marque de l’Union européenne a été enregistrée le 05/02/2014. La demande en déchéance a été déposée le 19/12/2019. Par conséquent, la MUE était enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de dépôt de la demande; La titulaire de la marque de l’Union européenne devait prouver l’usage sérieux de la marque de l’Union européenne contestée au cours de la période de cinq ans précédant la date de la demande en déchéance, c’est-à-dire du 19/12/2014 au 18/12/2019 inclus, pour les produits et services contestés énumérés dans la section «Motifs» ci-dessus.
Le 30/06/2023, dans le délai imparti, la titulaire de la marque de l’Union européenne a produit des éléments de preuve de l’usage.
Étant donné que la titulaire de la marque de l’Union européenne a demandé que certaines données commerciales contenues dans les éléments de preuve soient confidentielles vis -à- vis de tiers, la division d’annulation ne décrira les preuves qu’en termes généraux sans divulguer de telles données.

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Les éléments de preuve à prendre en considération sont les documents suivants:
Déclaration de témoin de M. B.S.L., directeur, Intellectual Property, Legal for Activision Publishing Inc., filiale à 100 % du titulaire et agissant en sa qualité de conseil interne en matière de PI du titulaire. Elle souligne que la titulaire est la titulaire de la MUE ainsi que de la marque «WORLD OF Warcraft», elle utilise la marque postérieure depuis 2004. Depuis, plus de 100 millions de comptes ont été créés. Il affirme que, dans la mesure où «WORLD OF Warcraft» est si couramment désigné par l’acronyme «WOW», la titulaire a décidé d’enregistrer également le signe contesté pour le protéger. Pour jouer le jeu, un abonnement est nécessaire, ce qui inclut la possibilité d’acheter un jeton appelé «WOW». Il fournit des éléments de preuve concernant l’usage du signe dans l’Union européenne entre 2015 et 2020 et des échantillons de ventes réalisées dans l’Union européenne. Il affirme que le titulaire n’émet pas de factures et bien que les clients puissent choisir d’imprimer un accusé de réception, le titulaire n’imprimer pas de reçu papier ou numérique, mais il a soumis les informations saisies numériquement de sa base de données qui, selon lui, est un document juridique valable qui montre les chiffres de vente aux clients de l’UE qui ont acheté l’accès aux jeux informatiques du titulaire au moyen de tokens et d’abonnements de la période 2015-2019. Il fournit des chiffres d’affaires approximatifs pour certains États membres de l’UE ainsi que des chiffres globaux pour les autres États membres qui sont importants. Il affirme que cela démontre un usage sérieux de la marque de l’Union européenne au cours de la période pertinente pour les produits et services contestés. Pièce A: Extrait de Wikipédia concernant le jeu vidéo «WORLD OF Warcraft». Pièce B: Des informations détaillées sur la méthodologie et la logistique permettant d’acheter l’accès au temps de jeu par rapport aux jeux informatiques sous la marque «WOW». Pièce C: Un historique de l’usage de la marque dans l’Union européenne entre 2015 et 2020. Pièce D: Informations sur les ventes montrant des exemples de ventes par échantillon pour chaque année entre 2014 et 2019.
OBSERVATIONS LIMINAIRES
Déclarations de témoins

En ce qui concerne le témoignage, l’article 10, paragraphe 4, du RDMUE (applicable aux procédures d’annulation en vertu de l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE) mentionne expressément les déclarations écrites mentionnées à l’article 97, paragraphe 1, point f), du RMUE comme des moyens de preuve de l’usage recevables. L’article 97, paragraphe 1, point f), du RMUE énumère comme moyens de preuve, les déclarations écrites faites sous serment ou solennellement ou les autres déclarations ayant un effet équivalent d’après la législation de l’État dans lequel elles ont été faites. Pour ce qui est de la valeur probante de ce type d’éléments, l’on accorde généralement moins de poids aux déclarations établies par les parties intéressées elles-mêmes ou par leurs employés, qu’à des éléments de preuve indépendants. Cela est dû au fait que la perception d’une partie prenante au litige pourrait être affectée dans une plus ou moins grande mesure par son propre intérêt dans l’affaire.
Néanmoins, cela ne signifie pas que la déclaration est dépourvue de toute valeur probante. La conclusion finale dépend de l’appréciation globale des preuves dans chaque cas d’espèce. La valeur probante de ces déclarations dépend de la question de savoir si elles sont corroborées ou non par d’autres types d’éléments de preuve (étiquettes, emballages, etc.) ou d’éléments de preuve provenant de sources indépendantes. Compte tenu de ce qui

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précède, les autres éléments de preuve doivent être appréciés afin de déterminer si le contenu de la déclaration est étayé par les autres éléments de preuve.
Éléments de preuve provenant du Royaume-Uni
La titulaire de la marque de l’Union européenne a produit, entre autres, des éléments de preuve concernant le Royaume-Uni en vue de démontrer l’usage de la marque contestée. Ces éléments de preuve concernent une période antérieure au 01/01/2021.
Le 01/02/2020, le Royaume-Uni s’est retiré de l’UE, sous réserve d’une période de transition jusqu’au 31/12/2020. Au cours de cette période de transition, le droit de l’UE est resté applicable au Royaume-Uni. Par conséquent, l’usage au Royaume-Uni avant la fin de la période de transition constitue un usage «dans l’UE». Par conséquent, les éléments de preuve concernant le Royaume-Uni et une période antérieure à 01/01/2021 sont pertinents en vue du maintien des droits dans l’UE et seront pris en considération (voir la communication no 2/20 du directeur exécutif de l’Office du 10 septembre 2020 sur l’incidence du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne sur certains aspects de la pratique de l’Office, section V «Droits antérieurs dans les procédures inter partes»).
Wikipédia

Des extraits de l’encyclopédie en ligne Wikipédia ou de sources similaires ne sauraient être considérés comme probants à eux seuls, étant donné que le contenu peut être modifié à tout moment et, dans certains cas, par tout visiteur, même anonyme [16/10/2018, T-548/17, ANOKHI (fig.) 1 Kipling (fig.) et al., UE: S 131, et la jurisprudence citée). La fiabilité de ces éléments de preuve devrait être appréciée dans leur ensemble, les informations confirmées par plus d’une source étant généralement considérées comme plus fiables que des faits tirés de références isolées.


APPRÉCIATION DE L’USAGE SÉRIEUX — FACTEURS

Durée de l’usage
Les éléments de preuve doivent démontrer l’usage sérieux de la marque de l’Union européenne contestée au cours de la période pertinente.
Les éléments de preuve datent, pour la plupart, de la période pertinente. Par conséquent, les preuves de l’usage produites par le titulaire de la marque de l’Union européenne contiennent des indications suffisantes sur la durée de l’usage;
Certains des éléments de preuve sont datés juste avant ou après la période pertinente (comme certaines des ventes présentées dans la pièce D ou qui font référence à une période antérieure ou postérieure à la période pertinente, comme certaines des informations figurant dans les pièces A et C.
Les preuves relatives à l’usage en dehors de la période pertinente ne sont pas prises en considération, à moins qu’elles ne contiennent des preuves indirectes concluantes démontrant que la marque doit également avoir fait l’objet d’un usage sérieux au cours de la période pertinente. Les événements postérieurs à la période pertinente peuvent permettre de confirmer ou d’apprécier plus précisément la mesure dans laquelle la marque antérieure a été utilisée au cours de la période pertinente et les intentions réelles du titulaire de la marque de l’Union européenne à l’époque (27/01/2004, C-259/02, Laboratoire de la mer, EU:C:2004:50).

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Les preuves de ventes juste avant la période pertinente figurant dans la pièc e D et certaines informations sur l’historique de la marque dans les pièces A et C, qui font référence à une période antérieure ou postérieure à la période pertinente, ne sauraient démontrer un usage au cours de la période pertinente. Toutefois, elle peut indiquer que la marque a été utilisée avant, puis s’est poursuivie tout au long de la période pertinente et, par la suite, démontrer la continuité de l’usage. Même si certains des éléments de preuve susmentionnés sont datés après la fin de la période pertinente, ils font spécifiquement référence à des mesures prises ou fournissent des graphiques ou d’autres informations sur l’usage de la marque au cours de la période pertinente. Par conséquent, ces documents ne peuvent être entièrement rédigés en dehors.
Certains des éléments de preuve ne sont pas datés, comme certaines des impressions de la pièce B, bien qu’elles contiennent une déclaration relative aux droits d’auteur au bas de l’année 2023, soit après la période pertinente, et d’autres impressions proviennent de la Wayback Machine pour la période pertinente. Toutefois, le fait qu’un document ne soit pas daté ou ne soit pas daté dans la période pertinente ne signifie pas qu’il doit être ignoré, il peut néanmoins montrer d’autres facteurs de l’usage, par exemple la nature de l’usage ou d’autres facteurs, même s’il ne peut démontrer la durée de l’usage. En tout état de cause, il y a suffisamment d’indications sur la durée de l’usage dans le dossier.
Lieu de l’usage
Les éléments de preuve doivent démontrer que la marque de l’Union européenne contestée a fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne [voir article 18, paragraphe 1, du RMUE et article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE].
La déclaration de témoin fournit des informations détaillées sur les ventes réalisées dans certains pays de l’UE, à savoir la France, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne et le Royaume-Uni (avant la fin de la période de transition pour le Brexit), ainsi que sur les ventes totales réalisées pour les autres pays de l’UE. La pièce C présente un historique de l’usage, qui concerne également l’UE, la France, l’Irlande, la Lettonie, l’Irlande, la France et l’Allemagne, ainsi que la totalité de ces ventes. L’extrait de Wikipédia concernant le jeu fait référence à la publication du jeu dans l’Union européenne et à des informations sur la variation régionale des paquets et indique qu’il y a 2 millions d’abonnés en Europe seuls (publiés sur l’internet et donc non confidentiels) avec 100 millions de comptes à travers le monde. Certains des éléments de preuve montrent des prix en USD, mais les ventes de jeux dans la pièce D sont en EUR et le pays dans lequel les produits ont été vendus. Par conséquent, il existe suffisamment d’indications sur le lieu de l’usage, à savoir l’Union européenne.
Nature de l’usage: usage en tant que marque
La nature de l’usage exige, entre autres, que la marque de l’Union européenne contestée soit utilisée en tant que marque, c’est-à-dire pour identifier l’origine, permettant ainsi au public pertinent de distinguer les produits et les services de différents fournisseurs.
Les éléments de preuve pour la plupart font référence à «WORLD OF Warcraft», qui est le nom du jeu vidéo de la titulaire. Comme il ressort de la pièce A, la marque susmentionnée fait l’objet d’un usage très intensif depuis 2001, avec plus de 100 millions d’euros pour l’ouverture du jeu dans le monde entier, de nombreux pays de l’Union européenne. Ces éléments de preuve montrent également que «WORLD OF Warcraft» est souvent abrégé ou abrégé en «WOW» (ou «WOW»). En effet, il est courant que la jeune génération abaisse des noms plus longs aux abréviations. La division d’annulation a examiné les éléments de preuve de manière approfondie en ce qui concerne le signe «WOW», dont elle reconnaît qu’ils sont utilisés quelque peu interchangeables avec le «World of Warcraft». Le signe

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«WOW» a été utilisé en référence au même jeu et donc pour indiquer son origine commerciale, ainsi qu’il sera décrit dans les éléments de preuve examinés ci-dessous.
Le signe «WOW» est mentionné au début de la page Wikipédia sur le jeu directement après le «World of Warcraft (WOW)». La pièce B présente des détails sur la manière d’acheter un abonnement au jeu qui est dirigé vers une page avec les informations relatives au paiement qui montrent le signe «WOW» dans un globe et montre donc l’usage du signe en relation avec le jeu et également pour acheter un «WOW ® Token» ou «Wow Game Time» qui permet de payer le temps de jeu du jeu vidéo ou «Wow ® Classic: Le transfert de caractères», où vous pouvez «Log in to Wow Classic et visiter la boutique sur l’écran de caractères…». La pièce C contient une impression de «Wowpedia» présentant une chronologie du «World of Warcraft» de 2016-2022, une impression de Reddit avec un graphique montrant l’évolution des prix de Wow Token (y compris au cours de la période pertinente). Elle contient également une impression du site wow-pro.com datant de 2022, mais qui fait référence à la période pertinente. Outre la mention de «wow» dans le nom de navigateur, elle mentionne également que «Blizzard Entertainment’ s World of Warcraft (WOW) est un MMOPRG (jeu de jouer en ligne massivement multijoueurs)»…».» Si nous regardons les chiffres de l’abonnement Wow year…», «Dans cette étude, nous découvrions la popularité du WOW en Europe…». Une impression de massivelyop.com de 2015 intitulée
«WOW Token hits EU servts tomorrow» et une impression du site www.wowpedia.fandom.com/wiki/WoW_Token.» La même pièce contient également une impression de la page web blizzard.gamespress.com/World-of-Warcraft-BlizzCon-2016-
Press-kit de la titulaire de 2016 montrant la boîte «World of Warcraft Legion» sous le titre «WOW Legion Box Art..», qui montre une référence directe au nom de jeu. L’extrait du site twitter.com/Warcraft parle du «Grand final WOW Arena Europe Championnat» par rapport au «World of Warcraft». L’impression tirée de la page www.eurogamer.net/world-of-warcraft- legion-release-date-leaked de 2015 fait référence à la «remorque cinématographique pour la prochaine expansion WOW»…» septembre sera un long délai pour attendre une nouvelle expansion WOW»… Un tweet de la titulaire mentionne également la «nouvelle ligne: Legion expansion». Un article en ligne de destructoid.com de 2016 intitulé «Après un an d’exploitation, Blizzard se déplace pour fermer le serveur Vanilla WOW non officiel». Des extraits de wowhead.com parlent de «World of Warcraft» mais le nom du navigateur lui- même utilise «wow». Une impression du site web media.wow-europe.com de 2017 contient également «wow» dans le nom du site web. L’extrait du site venturebeat.com/games/world- of-warcraft fait référence à «Wow tokens» et les dénote pour jouer le jeu. Le site web de la titulaire fait également référence au «Championnat Wow Arena: European Qualifier Cup 2». L’impression du site web cdkeys.com/pc/games/world-of-warcraft-battle-for-azeroth- décrit le jeu comme «World of Warcraft (WOW) Battle for Azeroth — PC (EU émetteurs UK)». L’impression tirée de l’arrêt venglobal.com, intitulé «WOW tokens are 15 % more chère après BlizzCon Opening Ceremony» et est datée de 2018, fait également référence à la hausse de prix qui se produit «deux heures après le panneau WOW «What’s Next» de BlizzCon […]» En Europe, un phénomène similaire s’est produit […]» et fournit des graphiques des ventes et indique que «Likely the jumburers from the Classic of BlizzCon». L’article en ligne de wccftech.com du 21/06/2019 est intitulé «Blizzard Details WOW Classic Realm structure ture in Europe…». L’extrait de news.blizzard.com du 08/08/2019 indique, entre autres, que «What is Wow Classic?» World of Warcraft Classic est une récréation fidèle de l’expérience originale WOW, comme c’était le cas en 2006. Les informations relatives aux ventes figurant dans la pièce D mentionnent également «WOW» et «World of Warcraft».
Ainsi, il ressort de la lecture des éléments de preuve dans leur ensemble que, même si la marque principale pour le jeu vidéo de la titulaire est «World of Warcraft», tant la titulaire que les tiers désignent souvent le jeu sous le nom de «WOW» ou même de WOW, les groupes fans figurent sur des pages web intitulée «wow» et les produits font l’objet d’une publicité partielle avec les deux noms. Cela démontre que le consommateur pertinent de ces produits

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reconnaîtrait l’un ou l’autre nom comme indiquant l’origine commerciale des produits comme provenant de la titulaire. Par conséquent, les éléments de preuve contiennent suffisamment d’indications sur la nature de l’usage en tant que marque.
Nature de l’usage: usage de la marque telle qu’enregistrée
La «nature de l’usage» dans le contexte de l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE nécessite en outre la preuve de l’usage de la marque telle qu’enregistrée ou d’une variante de celle-ci qui, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE, n’altère pas le caractère distinctif de la marque de l’Union européenne contestée.
Il est fait référence aux conclusions de la section précédente concernant l’utilisation à la fois de «World of Warcraft» et de «WOW» pour désigner le même jeu, le mot «WOW» étant l’abréviation du premier, mais également utilisé séparément et reconnu comme faisant référence au jeu. Dès lors, la division d’annulation examinera les éléments de preuve concernant le signe contesté «WOW» tout en considérant les éléments de preuve montrant que «WORLD OF Warcraft» est l’usage simultané de deux signes et que cet usage n’altère pas le caractère distinctif du signe tel qu’il a été enregistré.
Certains des éléments de preuve démontrent l’usage du signe tel qu’enregistré «WOW». Si certains des éléments de preuve contiennent des variantes du signe, comme cela sera expliqué ci-dessous.
L’objet de l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE, qui évite d’imposer une conformité stricte entre la forme utilisée de la marque et celle sous laquelle elle a été enregistrée, est de permettre au titulaire de cette dernière, dans l’exploitation commerciale de celle-ci, de la modifier de manière à ce que, sans en modifier le caractère distinctif, elle puisse être mieux adaptée aux exigences de commercialisation et de promotion des produits ou des services concernés [23/02/2006, T-194/03, Bainbridge (fig.)/Bridge et al., EU:T:2006:65, § 50].
Certaines parties des éléments de preuve montrent le mot en majuscule «WOW», m ais la police de caractères différente ne suffit pas à elle seule à altérer le caractère distinctif du signe tel qu’il a été enregistré.
Certains des éléments de preuve montrent un signe figuratif: . Dans ce signe, le terme «WOW» est représenté dans une police de caractères jaune ou dorée stylisée, même s’il n’est pas tellement stylisé qu’il est illisible et est donc simplement décoratif. Le terme «WOW» est superposé à ce qui pourrait être décrit com me une représentation de la terre ou, dans le cas contraire, comme un cercle bleu entouré de l’or avec quatre points dorés provenant de quatre parties du cercle et tous placés à l’intérieur de ce qui semble être les marquages d’un cadran avec un signe plus «+» dans la partie inférieure droite du cadran, ce qui implique généralement «plus» ou «ajouter quelque chose». Il est fréquent que des marques verbales soient utilisées dans des couleurs différentes ou sur des fonds différents. Ce contexte invoque l’idée de délai pour la terre, qui ferait partie du récit du jeu, à partir de la description donnée dans Wikipédia et dans d’autres éléments de preuve. Par conséquent, l’utilisation de ces éléments supplémentaires ne fait que décrire la finalité ou la parcelle du jeu, tandis que «WOW» ressort clairement et

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clairement comme le signe et, par conséquent, le caractère distinctif n’en est pas altéré. Lesigne utilisé montre l’usage de la marque telle qu’enregistrée ou sous une forme qui est essentiellement la même que la forme enregistrée; cet usage est dès lors considéré comme un usage de la marque de l’Union européenne contestée au sens de l’article 18 du RMUE;
Importance de l’usage et nature de l’usage pour les produits et services enregistrés
En ce qui concerne l’importance de l’usage, il est de jurisprudence constante qu’il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l’ensemble des actes d’usage, d’une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d’usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d’autre part (voir, par exemple, 08/07/2004, T-334/01, Hipoviton/HIPPOVIT, EU:T:2004:223, § 35).
La Cour a jugé qu’ «il n’est pas nécessaire que l’usage de la marque soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux, car une telle qualification dépend des caractéristiques du produit ou du service concerné sur le marché correspondant» (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 39).
Il n’est pas possible de déterminer a priori, de façon abstraite, quel seuil quantitatif devrait être retenu pour déterminer si l’usage a ou non un caractère sérieux. Une règle de minimis ne peut, dès lors, être fixée. Lorsqu’il répond à une réelle justification commerciale, un usage même minime de la marque peut être suffisant pour établir l’existence d’un caractère sérieux (27/01/2004, C-259/02, Laboratoire de la mer, EU:C:2004:50, § 25, 27). L’appréciation de l’usage sérieux implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte. Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement. De même, l’étendue territoriale de l’usage est uniquement l’un des nombreux facteurs à prendre en compte, de telle façon qu’une étendue territoriale de l’usage limitée peut être compensée par une durée de l’usage ou un volume plus significatif;
L’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE et l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE exigent que la titulaire de la marque de l’Union européenne prouve l’usage sérieux pour les produits et services contestés pour lesquels la marque de l’Union européenne est enregistrée.
La marque de l’Union européenne contestée est enregistrée pour les produits suivants:
Classe 9: Logiciels de jeux informatiques, disques de jeux informatiques, logiciels téléchargeables de jeux informatiques, logiciels de jeux téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial, jeux électroniques téléchargeables via l’internet et dispositifs sans fil, programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; tous les produits précités se rapportent aux jeux vidéo, aux jeux électroniques, aux jeux informatiques et aux divertissements interactifs; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
Classe 16: Produits de l’imprimerie, à savoir journaux de bandes dessinées, guides de stratégie, cartes à collectionner, manuels de jeux informatiques, livres de couleur, autocollants, transferts de caoutchouc, carnets, portefeuilles de type stationnaire, affiches, cartes de vœux, calendriers, dépliants d’instructions, tableaux d’affichage publicitaire en papier ou en carton, catalogues, photographies, empreintes artistiques.
Classe 41: Services de divertissement, à savoir mise à disposition de jeux informatiques en ligne, fourniture de jeux informatiques accessibles via un réseau informatique mondial, fourniture d’informations et d’actualités en ligne dans le domaine des jeux informatiques;

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aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
En ce qui concerne l’importance de l’usage, bien que les éléments de preuve ne soient pas massifs, ils démontrent l’usage de la marque de l’Union européenne dans plusieurs États membres, en particulier en France, en Allemagne, en Italie, en Espagne et au Royaume-Uni
(avant la fin de la période de transition pour le Brexit), mais également dans la plupart des autres États membres, comme le montrent les ventes dans la pièce D. Ces ventes ne sont que des échantillons des ventes effectives mentionnées par la titulaire, et non la totalité de celles-ci. La division d’annulation note que les chiffres de vente sont fournis sur ce qui semble être un document interne. Toutefois, la titulaire a expliqué qu’elle n’émet pas de factures ou de reçus pour la vente ou le téléchargement de ses jeux ou de ses abonnements
(même si un ticket peut être imprimé par le consommateur) et que cette forme de preuve est suffisante à des fins juridiques et fiscales puisqu’elle contient tous les détails des ventes réalisées dans sa base de données. En effet, la demanderesse a eu la possibilité de formuler des observations sur les éléments de preuve, mais elle n’a pas répondu et n’a donc ni critiqué ni mis en doute leur véracité. En outre, et surtout, les ventes totales revendiquées, qui sont importantes dans les tableaux de la pièce B, ainsi que les ventes individuelles qui y sont décrites, sont étayées par d’autres éléments de preuve indépendants provenant de sources tierces dans la pièce C, comme détaillé ci-dessus dans la section relative à l’usage en tant que marque. L’extrait de wow-pro.com indique que «Blizzard Entertainment’ s World of Warcraft (WOW) est un MMOPRG (jeu de jouer à jouer en ligne massivement multijoueurs)»…»…» «Si nous regardons les chiffres de l’abonnement Wow year year…», «dans cette étude, nous découvrions la popularité de WOW en Europe…». Si l’on regarde les chiffres de l’abonnement «Wow year year year year», on constate que le décompte a doublé d’ici à la fin de 2018 (48 millions). Il a ensuite augmenté pour atteindre 67 millions en 2018. Elle a finalement dépassé les seuils des 100 millions d’abonnés en novembre 2020 «[…]» D’après une analyse, le pourcentage total du joueur réalisé par les pays européens de Blizzard se classe tiers parmi tous les pays dont les fichiers européens de 1,000,000 lecteurs de Blizzard utilisent des progiciels de vente au détail pour diffuser le monde de Warcraft dans toute l’Europe». Le fait que de nombreux sites de lecteurs de jeux vidéo et même des sites web financiers ont examiné le jeu et ses tokens, utilisés pour jouer au jeu, parlent de championnats à haute abonnés dans lesquels le jeu est joué et où des personnes se retrouvent etc. montrent que le signe est utilisé dans une mesure assez importante et dans l’Union européenne. La page Wikipédia mentionne également la manière dont la titulaire a remporté plusieurs prix à partir des critiques pour le jeu, y compris les prix d’ achat de l’ Editor et la manière dont elle a également été décrite par les médias comme «le meilleur jeu dans les genres à jouer et à MMORPG» et des détails concernant d’autres atouts et louations qu’elle a reçus. Bon nombre des affirmations de Wikipédia susmentionnées sont étayées par ce qui est mentionné dans les articles de tiers indépendants dans la pièce C. Les éléments de preuve susmentionnés corroborent les ventes revendiquées par la titulaire dans son mémoire et dans la pièce D.
Les éléments de preuve ne peuvent être appréciés dans l’absolu, mais doivent être appréciés par rapport à d’autres facteurs pertinents. À cet égard, les éléments de preuve doivent être appréciés par rapport à la nature des produits et services eux-mêmes et à la structure du marché pertinent (30/04/2008, T-131/06, Sonia Sonia Rykiel, EU:T:2008:135, § 53).
La division d’annulation conclut donc que les éléments de preuve montrent suffisamment d’indications sur l’importance de l’usage, mais uniquement pour certains des produits et services contestés. La titulaire a démontré qu’elle vend des logiciels de jeux vidéo, pouvant être utilisés sur des ordinateurs, vendus sur disques, téléchargés, fournis ou téléchargés à partir d’un réseau informatique mondial, de l’internet ou de dispositifs sans fil, qu’il s’agit d’un

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programme de jeux informatiques multimédia et que la titulaire fournit des services de jeux informatiques en ligne accessibles via un réseau informatique mondial. La division d’annulation note qu’il existe des limitations des produits spécifiés compris dans la classe 9 et des services compris dans la classe 41, à l’exception des produits utilisés en rapport avec les cosmétiques ou les soins capillaires, mais que ces produits ou services qui font l’objet d’une limitation ne relèvent pas réellement de la classe des produits ou services tels qu’ils sont enregistrés et n’ont donc pas beaucoup d’impact, mais doivent être laissés uniquement en tant que qualificateurs.
Par conséquent, la division d’annulation considère que la titulaire a apporté des preuves suffisantes de l’usage pour tous les produits compris dans la classe 9.
En ce qui concerne la classe 41, la division d’annulation note que l’inclusion du mot «à savoir» dans la liste des services qui montre la relation entre les différents services au sein d’une catégorie plus large est exclusive et limite l’étendue de la protection aux seuls services spécifiquement énumérés. Compte tenu de ce qui précède, la division d’annulation considère que la titulaire a démontré un usage suffisant pour une partie des services compris dans la classe 41, à savoir: Services de divertissement, à savoir mise à disposition de jeux informatiques en ligne, fourniture de jeux informatiques accessibles via un réseau informatique mondial, aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
Toutefois, elle n’a pas démontré l’usage pour les autres services compris dans cette classe, à savoir: Services de divertissement, à savoir fourniture d’informations et d’actualités en ligne dans le domaine des jeux informatiques; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux. Même si la titulaire publie des informations sur ses jeux «WOW» ou «WORLD OF Warcraft» en ligne, elle n’a pas prouvé qu’elle fournit également des informations sur d’autres jeux de tiers, ou dans toute mesure suffisante. La publication d’informations sur ses propres produits ne saurait démontrer l’usage pour ces services et, par conséquent, la déchéance de la marque de l’Union européenne doit être prononcée à cet égard.
Enfin, en ce qui concerne la classe 16, la titulaire n’a démontré aucune vente de ces produits, ni, le cas échéant, dans une mesure suffisante. L’article Wikipédia fait référence à un jeu de cartes de négociation, à un jeu de miniatures collectibles ou à une bande dessinée à propos du jeu, mais il mentionne que ceux-ci sont produits par des entreprises tierces sans qu’il soit mentionné qu’il fait l’objet d’une licence de la part de la titulaire ou de chiffres de ventes relatifs à l’Union européenne ou tout au long de la période pertinente. En outre, elle n’a produit aucun élément de preuve supplémentaire à l’appui de l’extrait Wikipédia, même s’il était considéré qu’elle faisait référence à la titulaire vendant le jeu de cartes. La titulaire n’a donc pas prouvé la nature de l’usage ou, à tout le moins, une importance suffisante de l’usage pour l’ensemble des produits compris dans cette classe et la déchéance de la marque de l’Union européenne est donc prononcée pour tous les produits compris dans la classe 16.
Appréciation globale
Pour examiner, dans un cas d’espèce, le caractère sérieux de l’usage de la marque, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. Cette appréciation implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte. Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une certaine constance dans le temps

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de l’usage de cette marque et inversement (08/07/2004, T-334/01, Hipoviton/HIPPOVIT, EU:T:2004:223, § 36).
En l’espèce, la division d’annulation considère que l’usage sérieux de la marque contestée a été suffisamment démontré pour les facteurs pertinents de la durée, du lieu, de la nature et de l’importance de l’usage pour une partie seulement des produits et services, comme indiqué dans la section précédente.
Conclusion
Ilrésulte de ce qui précède que la titulaire de la marquede l’Union européenne n' a pas prouvé l’usage sérieux de la marquede l’Union européenne pour les produits et services suivants, pour lesquels la déchéance doit donc être prononcée:
Classe 16: Produits de l’imprimerie, à savoir journaux de bandes dessinées, guides de stratégie, cartes à collectionner, manuels de jeux informatiques, livres de couleur, autocollants, transferts de caoutchouc, carnets, portefeuilles de type stationnaire, affiches, cartes de vœux, calendriers, dépliants d’instructions, tableaux d’affichage publicitaire en papier ou en carton, catalogues, photographies, empreintes artistiques.
Classe 41: Services de divertissement, à savoir fourniture d’informations et d’actualités en ligne dans le domaine des jeux informatiques; aucun des produits précités n’étant destiné à être utilisé en rapport avec des cosmétiques ou des soins capillaires ou destinés à être utilisés avec des produits cosmétiques ou de soin des cheveux.
La titulaire de la marque de l’Union européenne a prouvé l’usage sérieux pour les autres produits et services contestés; par conséquent, la demande n’est pas accueillie à cet égard. Conformément à l’article 62, paragraphe 1, du RMUE, la déchéance prend effet à compter de la date de la demande en déchéance, c’est-à-dire à compter du 19/12/2019.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’annulation
Zuzanna STOJKOWICZ Nicole CLARKE Raphaël MICHE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du

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RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.