DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 199 454
Sumol + Compal Marcas, S.A., Rua Dr. António João Eusébio, no ° 24, 2790-179 Carnaxide, Portugal (opposante), représentée par J.E. Dias Costa, Lda., Rua do Salitre, 195, 1269-063 Lisboa, Portugal (mandataire agréé)
un g a i ns t
Bellozzo KFT, Oktogon tér 1, 1066 Budapest (Hongrie), représentée par Szecskay Ügyvédi Iroda, Kossuth tér 16-17, 1055 Budapest (Hongrie) (représentant professionnel).
Le 10/07/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 199 454 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 14/07/2023, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et
services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 825 865 (marque figurative), à savoir contre une partie des produits compris dans la classe 30 et tous les produits compris dans la classe 32. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la
marque portugaise no 597 678 ( marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
PREUVE DE L’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphe 2 et (3) du RMUE, sur requête de la demanderesse, l’opposante apporte la preuve que, au cours des cinq années qui précèdent la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux dans les territoires dans lesquels elle est protégée pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée, ou qu’il existe de justes motifs pour le non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle était enregistrée depuis cinq ans au moins.
La même disposition prévoit que, à défaut d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.
Enl’espèce, la demanderesse a demandé que l’opposante apporte la preuve de l’usage de son enregistrement de marque portugais no 597 678 sur lequel l’opposition est fondée.

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Toutefois, la date de dépôt de la marque contestée est le 25/01/2023 et la marque portugaise antérieure no 597 678 de l’opposante a été enregistrée le 05/06/2018. La demande de preuve de l’usage est donc irrecevable.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 30: Chocolat, cacao, café, thé, succédanés du café et autres boissons céréalières.
Classe 32: Boissons sans alcool; boissons gazeuses; limonades; boissons en granulés; boissons énergétiques et boissons pour sportifs (boissons pour sportifs); boissons de fruits et/ou de légumes et jus de fruits et/ou de légumes, boissons aromatisées aux fruits, boissons gazéifiées de fruits et/ou de légumes; eau plate ou gazeuse (minérale ou non), eaux de source, eaux gazeuses, eaux aromatisées, boissons à base d’eau avec extraits de thé, eau de coco (boisson), eau tonique, boissons fonctionnelles à base d’eau, eau d’orge de citron, eau d’orge d’orange, bières et autres boissons non alcooliques; sirops pour boissons, concentrés, poudres et autres préparations pour la fabrication de boissons.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 30: Café; boissons (au café); thé; cacao; succédanés du café; thé glacé.
Classe 32: Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcoolisées; boissons aux fruits; jus de fruits; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons.
Produits contestés compris dans la classe 30

Café; thé; cacao; les succédanés de café figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes). Les boissons à base de café contestées; le thé glacé est inclus dans les vastes catégories du café et du thé de l’opposante respectivement. Dès lors, ils sont identiques.
Produits contestés compris dans la classe 32
Les bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcoolisées; boissons aux fruits; jus de fruits; les sirops sont contenus à l’identique dans la liste des produits de l’opposante (y compris les synonymes).
Les autres préparations non alcooliques pour faire des boissons contestées sont incluses dans la catégorie plus large des concentrés, poudres et autres préparations pour la fabrication de boissons de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause. En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, par exemple d’autres préparations pour la fabrication de boissons. Le niveau d’attention est moyen.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Portugal.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le signe contesté représente une motoriste sur un moto portant deux boîtes en carton et un sac sur fond représentant les silhouettes, nuages et cœurs de bâtiments. Le cœur représenté sur un fil jaune est représenté de manière proéminente en position centrale. Le sac comporte une lettre «B» très petite à l’intérieur d’un cercle de couleur bleue et les boîtes montrent l’élément verbal «BELLOZZO» entre deux lignes de couleur bleue de taille minuscule.
Un élément négligeable se rapporte à un élément qui, du fait de sa taille et/ou de sa position, n’est pas perceptible à première vue ou fait partie d’un signe complexe. Bien que les parties se réfèrent à l’élément verbal «BELLOZZO», qui est répété deux fois dans le signe contesté, il est à peine perceptible en raison de sa taille. Étant donné que ces éléments sont susceptibles d’être ignorés par le public pertinent, ils ne seront pas pris en considération.

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En ce qui concerne la lettre «B» placée à l’intérieur d’un cercle, compte tenu de la taille de l’élément figuratif dans son ensemble, au moins une partie du public ignorera cette lettre ou, à tout le moins, ne la percevra pas immédiatement. Toutefois, il ne saurait être exclu qu’au moins une partie importante du public pertinent puisse effectivement percevoir la lettre «B» dans le signe contesté et, par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur cette partie du public, étant donné qu’il s’agit de la meilleure lumière sur laquelle l’opposition peut être examinée.
Dans le cas de signes composés de lettres uniques, la grande chambre de recours a précisé qu’en principe, les signes perçus comme une lettre de l’alphabet ne sont susceptibles que de véhiculer le «concept générique» de la lettre spécifique [26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.)/Device (fig.), § 78, 85]. En outre, les lettres uniques peuvent évoquer et représenter une idée particulière, à savoir celle d’une lettre spécifique. Toutefois, ce n’est que lorsque la lettre elle-même a une signification par rapport aux produits et services en cause ou lorsque sa représentation véhicule un concept spécifique. En l’espèce, la lettre «B» commune aux signes n’a aucun rapport avec les produits pertinents et ne sera donc pas associée à une signification spécifique. Par conséquent, il est distinctif.
La représentation figurative d’une feuille après la lettre «B» de la marque antérieure sera perçue comme un point d’exclamation. Ce signe de ponctuation est généralement utilisé après une interjection ou une exclamation pour indiquer des sentiments forts ou pour montrer l’accent et les consommateurs le percevront comme visant à attirer leur attention. La stylisation des feuilles évoque l’origine végétale ou naturelle des produits pertinents. Par conséquent, il possède un caractère distinctif limité.
L’élément figuratif du signe contesté consistant en un motoriste sur son moto portant deux boîtes en carton et un sac sera associé par le public pertinent à un moyen de livraison des produits en cause. Parconséquent, cet élément est faible pour ces produits puisqu’il fait allusion à la manière dont le public peut commander de tels produits.
Les éléments figuratifs de cœurs du signe contesté ont un caractère distinctif très limité, étant donné qu’un cœur est un élément figuratif couramment utilisé pour évoquer des caractéristiques ou des sentiments positifs [17/10/2012, R 278/2011-4, SHAPE OF A HEART (fig.)/SHAPE OF A HEART (fig.), § 23; 13/01/2016, R 341/2015-2, Device of a heart (fig.) § 61). De telles représentations sont communément utilisées sur le marché pour renforcer l’idée selon laquelle les consommateurs apprécieront les produits et possèdent, en ce sens, un certain caractère promotionnel [12/02/2018, R 1781/2017-2, DEIN bestes (fig.),
§ 19], et possèdent donc, ainsi qu’il a déjà été relevé, un caractère distinctif très limité. En ce qui concerne spécifiquement le cœur représenté en jaune, l’opposante fait valoir que cet élément figuratif ressemble à la lettre «B» (sur le côté) et que cette représentation contribue à l’association avec la lettre «B!». Toutefois, la division d’opposition considère qu’il est peu probable que le public fasse cette association en raison de sa forme et de sa position, qui est la représentation normale d’un cœur. Par conséquent, les arguments de l’opposante doivent être rejetés.
L’élément figuratif représentant un fond composé des silhouettes, nuages et lignes de bâtiments du signe contesté sera perçu comme un citysaménagements au soleil ou dans un couchage. Étant donné qu’il n’a pas de signification directe pour les produits pertinents, il est distinctif.
L’opposante a fait valoir que la lettre «B» est l’élément dominant des deux signes, étant donné qu’ils ne contiennent aucun autre élément verbal. Toutefois, dans la pratique de l’Office, l’élément dominant d’un signe est principalement déterminé par sa position, sa taille, ses dimensions et/ou son utilisation de couleurs, dans la mesure où ces éléments affectent

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son impact visuel, qu’il soit verbal ou figuratif. Quant à l’appréciation du caractère dominant d’un ou plusieurs composants déterminés d’une marque complexe, il convient de prendre en compte, notamment, les qualités intrinsèques de chacun de ces composants en les comparant à celles des autres composants. En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe. [23/10/2002, T-6/01, MATRATZEN MARKT CONCORD (fig.)/MATRATZEN, EU:T:2002:261, § 35; 28/04/2004,-3/03 P, MATRATZEN MARKT CONCORD (fig.)/MATRATZEN, EU:C:2004:233).
En l’espèce, la marque antérieure ne contient aucun élément visuellement plus accrocheur en raison de sa position. En effet, ils sont tous centrés, ont une taille similaire et sont tous représentés en noir. Par conséquent, la marque antérieure ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
En ce qui concerne le signe contesté, les éléments figuratifs de l’autoriste, du cœur et du fond éclipsent l’élément verbal «B» de cette marque en raison de sa taille et de sa position. Dès lors, ces éléments figuratifs sont les éléments visuellement dominants de la marque contestée.
Il convient également de tenir compte du fait que le principe selon lequel, lorsqu’une marque combine un élément figuratif et un élément verbal, le consommateur se concentrera sur ce dernier ne devrait pas être appliqué mécaniquement. Si l’élément figuratif est représenté dans une position et une taille proéminentes et, en outre, est indépendant sur le plan conceptuel de l’élément verbal de sorte à pouvoir être considéré de manière autonome par le consommateur pertinent, il n’y a aucune raison que ce dernier se concentre exclusivement sur l’élément verbal [06/09/2018, R 2402/2017-1, Nalón Tech (fig.)/DEVICE OF A BLACK CIRCLE CONTAINING ON EACH SIDE 3 WHITE STRIPES (fig.) et al., § 32;
En effet, dans le cas d’une marque complexe, l’élément figuratif peut, notamment en raison de sa forme, de sa taille, de sa couleur ou de sa position dans le signe, détenir une place équivalente à celle de l’élément verbal-[03/06/2015, 559/13, GIOVANNI GALLI (fig.)/GIOVANNI, EU:T:2015:353, § 61 et jurisprudence citée].
En outre, la longueur des signes peut influencer l’effet des différences entre eux. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. Par conséquent, dans les mots courts, de petites différences peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente.

Sur le plan visuel, bien que les signes coïncident par l’élément verbal «B», ils ne coïncident par aucun autre élément. Dans la marque antérieure, cette lettre est représentée en caractères gras noirs avec un double contour dans certaines parties, ce qui produit un effet de relief. Toutefois, dans le signe contesté, il est représenté en caractères gras blancs avec des lignes bleues à l’intérieur. La lettre «B» du signe contesté est également entourée d’un cercle qui n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure. En ce qui concerne les éléments figuratifs, la marque antérieure inclut également un point d’exclamation sous la forme d’une feuille en noir et blanc, tandis que le signe contesté représente les éléments figuratifs susmentionnés montrant les couleurs rouge, jaune, bleu clair, bleu foncé, brun, blanc et noir.
Par conséquent, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son de la lettre «B», présente à l’identique dans les deux signes.
Les signes sont dès lors identiques sur le plan phonétique;

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Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés à des significations différentes, à savoir un point d’exclamation sous forme de feuille, qui possède un caractère distinctif limité (marque antérieure) et un motocycliste dans des boîtes porteuses de motos et un sac, cœurs et citysmes avec des nuages faibles, qui possèdent un caractère distinctif très limité et sont distinctifs respectivement pour les produits pertinents.
Bien que les deux signes incluent la lettre «B», le simple fait qu’il existe un terme générique, qui inclut les termes utilisés pour décrire le contenu sémantique des signes en cause, n’est pas un facteur pertinent dans le cadre de la comparaison conceptuelle [31/01/2019-, 215/17, PEAR (fig.)/APPLE BITE (fig.) et al., EU:T:2019:45, § 69]. Si les signes coïncident uniquement par le «concept générique» de la lettre spécifique de l’alphabet et qu’il n’existe aucun autre concept (pertinent) à prendre en considération, le simple fait que la même lettre puisse servir à décrire les signes n’est pas suffisant, en soi, pour établir une identité conceptuelle, voire une similitude entre ces signes [26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.)/Device (fig.), § 79, 85].
Par conséquent, malgré le caractère distinctif faible ou très limité de certaines des significations susmentionnées, les signes sont différents sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément présentant un caractère distinctif limité, comme indiqué à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

Selon la jurisprudence de la Cour, pour déterminer l’existence d’un risque de confusion, les marques doivent être comparées en effectuant une appréciation globale de leurs similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles. La comparaison «doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci» (11/11/1997,-251/95, Sabèl, § 22 et suivants).
Les produits sont identiques et s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le niveau d’attention est moyen. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Les marques ont été jugées similaires à un très faible degré sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et différentes sur le plan conceptuel.

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Le Tribunal a déclaré que le fait que deux marques composées de la même lettre (ou de la même séquence de lettres) soient jugées identiques d’un point de vue phonétique et conceptuel est pertinent aux fins de l’appréciation de l’existence d’un risque de confusion. Dans de tels cas, ce n’est que lorsque la marque postérieure produit une impression visuelle suffisamment différente qu’un risque de confusion peut être exclu avec certitude
[10/05/2011, 187/10, G (fig.)/G (fig.) et al., EU:T:2011:202, § 60].
Par conséquent, un risque de confusion peut être exclu avec certitude lorsque deux signes en conflit, bien qu’ils contiennent ou consistent en la même lettre unique, sont stylisés d’une manière suffisamment différente ou contiennent un élément figuratif suffisamment différent pour que leur représentation graphique globale différente éclipse l’élément verbal commun.
En l’espèce, contrairement aux arguments de l’opposante, bien que les deux signes comprennent une lettre «B» stylisée, ils présentent des différences visuelles frappantes, étant donné qu’ils sont représentés dans des styles différents, qu’ils présentent des éléments figuratifs ou des caractéristiques différents et qu’ils produisent une impression d’ensemble différente, comme expliqué en détail ci-dessus. Les différences visuelles entre les signes au niveau des représentations de la lettre «B» et principalement de leurs éléments figuratifs différents, qui sont dominants dans le signe contesté, sont suffisantes pour conclure que les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention moyen ne supposeront pas que les produits identiques compris dans les classes 30 et 32 portant les marques en cause proviennent de la même entreprise. Ces différences entre les signes sont clairement perceptibles et suffisantes pour exclure tout risque de confusion entre eux.
L’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office à l’appui de ses arguments. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités.
Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, l’opposante a fait référence aux affaires antérieures suivantes:
Décision d’opposition no B 3 054 201, 06/11/2019, contre;
Décision d’opposition no B 3 050 082, 22/08/2019, contre;
Décision R 392/2017-2, 13/12/2017, contre ;

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Arrêt du Tribunal du 14/03/2017, 276/15-, e (fig.)/e (fig.), EU:T:2017:163 ( contre
).
Toutefois, ces affaires citées ne sont pas pertinentes aux fins de la présente procédure, étant donné qu’elles ne sont pas comparables. En effet, les différences entre ces signes sont mineures, l’impression d’ensemble est très similaire et il n’y a pas d’autres éléments figuratifs ayant des significations différentes. Par conséquent, on ne peut s’attendre à ce que le même raisonnement soit suivi ou que le même résultat soit atteint.
En ce qui concerne une autre affaire antérieure citée [22/01/2015,-193/12, H (fig.)/H (fig.),
EU:T:2015:44] ( contre ), outre les lettres représentées dans des styles très similaires et bien qu’elles comprennent des éléments figuratifs supplémentaires différents, les deux signes sont liés à des motifs héraldiques. Par conséquent, il existe un risque d’association entre ces marques. Tel n’est pas le cas des signes en cause en l’espèce.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, même pour les produits identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
Cette absence de risque de confusion s’applique également à la partie du public qui ne remarquera pas la lettre «B» du signe contesté. En effet, en raison de la seule perception des éléments figuratifs du signe contesté, cette partie du public percevra les signes comme étant encore moins similaires, sinon différents.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Valeria ANCHINI VICTORIA DAFAUCE Philipp Homann

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MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.