DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 192 689
LX Holdings Corp., 58, Saemunan-ro, Jongno-gu, Seoul, Corée du Sud (opposante), représentée par Boehmert indirects Boehmert Anwaltspartnerschaft mbB — Patentanwälte Rechtsanwälte, Hildegard-von-Bingen-Str. 5, 28359 Bremen (Allemagne) (mandataire agréé)
un g a i ns t
Forsta AS, Karenslyst Allé 53, 0279 Oslo, Norvège (titulaire), représentée par Barker BrettSweden AB, Kungsbroplan 3, 112 27 Stockholm (Suède) (représentant professionnel).
Le 25/06/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 192 689 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 9: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 35: Tous les services contestés compris dans cette classe.
Classe 38: Tous les services contestés compris dans cette classe.
Classe 41: Tous les services contestés compris dans cette classe à l’exception de la fourniture de services de gestion de contenu vidéo destinés à la recherche en groupe cible, à savoir des services de production de vidéos.
Classe 42: Tous les services contestés compris dans cette classe.
2. L’enregistrement international no 1 698 913 se voit refuser la protection dans l’Union européenne pour tous les produits et services, comme indiqué ci-dessus au point 1. Elle peut être poursuivie pour les services restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 31/03/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 698 913 «LX» (marque verbale).

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L’opposition est fondée sur les droits antérieurs suivants:
l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 587
349 (marque figurative), désignant des produits compris dans la classe 9 (marque antérieure no 1);
l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 588
343 (marque figurative), désignant des services compris dans la classe 35 (marque antérieure no 2);
enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 597
177 (marque figurative), désignant des services compris dans la classe 42 (marque antérieure no 3).
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Marque antérieure 1
Classe 9: Verre optique; serrures électriques; appareils et instruments physiques et chimiques de laboratoire; appareils et instruments optiques, à l’exception des lunettes et appareils photographiques; appareils et instruments photographiques; appareils de mesure de précision; lunettes [optique]; extincteurs; alarmes; contrôleurs électriques; modules solaires; cellules secondaires; batteries électriques; piles solaires; batteries secondaires au lithium-ion; séparateur pour batteries secondaires lithium-ion; batteries rechargeables; paquets de batteries; paquets de batteries de taille moyenne et de grande taille; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques; fils et câbles électriques; fibres optiques; appareils et instruments électriques audio et visuels; écouteurs; appareils et instruments électriques de communication; téléphones portables; écouteurs; logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables; ordinateurs; composants et pièces informatiques; panneaux d’affichage et leurs parties; diodes

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électroluminescentes organiques [OLED]; micropuces; puces multiprocesseurs; semi-conducteurs; photo-semiconducteurs; éléments semi-conducteurs; plaques de semi-conducteurs; éléments semi- conducteurs; circuits intégrés; circuits électroniques; circuits de contrôle; transistors; fiches électriques; cassettes de jeux vidéo; disques acoustiques; carte de transport comprenant une puce IC; coupon téléchargeable; publications électroniques téléchargeables.

Marque antérieure 2
Classe 35: Publicité; marketing commercial; services de gestion de chaînes d’approvisionnement; informations commerciales; services de conseils en matière d’administration commerciale; gestion de bases de données; services d’agences d’import-export; services d’intermédiaires dans le domaine de l’échange de biens et de services; services de placement de personnel; services de secrétariat; promotion des produits et services par l’exploitation d’une galerie commerciale complète en ligne; services de vente au détail de produits chimiques destinés à l’industrie et aux sciences; services de magasins de vente au détail proposant des résines artificielles et synthétiques à l’état brut; services de vente en gros concernant le charbon; services de vente au détail liés au charbon; services de vente en gros concernant les combustibles, à savoir pétrole et gaz; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services d’approvisionnement en gaz pétrolier permettant aux consommateurs de comparer et d’acheter facilement ces services; services de vente en gros concernant l’acier sous forme de tôles, tiges, barres ou billettes; services de vente au détail en acier sous forme de feuilles, de tiges, de barres ou de billettes; services de vente en gros de batteries électriques; services de vente au détail de batteries électriques; services de vente en gros concernant les appareils et instruments de diagnostic médical; services de vente au détail proposant des appareils et instruments de diagnostic médical; services de vente au détail proposant des semi-conducteurs; services de vente au détail concernant les composants à semi-conducteurs; services d’un magasin de vente au détail proposant des diodes électroluminescentes [DEL]; services d’un magasin de vente au détail liés aux panneaux d’affichage OLED (diodes organiques électroluminescentes); services d’un magasin de vente au détail liés aux systèmes métalliques pour châssis de fenêtres; services de vente au détail liés aux éviers; services de vente au détail de pièces et accessoires pour automobiles; services de vente au détail liés aux matériaux isolants pour bâtiments; services de vente au détail de films plastiques, autres que pour l’emballage; services de magasins de vente au détail liés à l’imitation du cuir; services de vente au détail concernant le verre de construction; services de vente au détail de bois de construction; services de vente au détail en pierre artificielle; services de vente au détail concernant le plancher non métalliques; services de vente au détail en papier mural.
Marque antérieure 3
Classe 42: Établissement de plans pour la construction; conception architecturale; architecture intérieure; services de décoration intérieure et extérieure; décoration intérieure; l’élaboration de nouveaux produits; conception de nouveaux produits; conception de produits; conception de produits sur composants électroniques; conception de semi-conducteurs ou circuits

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intégrés pour LCD; conception de semi-conducteurs; conception et essai de semi-conducteurs; conception de circuits intégrés; services de recherche concernant les semi-conducteurs; développement d’ordinateurs; développement et essai de logiciels; hébergement de contenu numérique sur l’internet; informations météorologiques; recherche biotechnologique; exploration minière et minérale; exploration pour localiser le pétrole et le gaz; exploration géophysique pour les industries pétrolière, gazière et minière; conception et développement de systèmes photovoltaïques; surveillance de l’état de la recharge de batteries [en tant que parties des services de contrôle de la qualité]; services de conception de mobiliers pour l’intérieur des automobiles; conception d’accessoires pour automobiles.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Webinaires, podcasts et enregistrements vidéo téléchargeables; publications électroniques téléchargeables; webinaires téléchargeables dans le domaine des affaires, des universitaires, des études de marché, des analyses, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations entre employés; enregistrements vidéo proposant des enregistrements commerciaux, universitaires, des études de marché, des études, des études, des recherches auprès de la clientèle, des éléments démographiques, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations entre employés; documents et contenus téléchargeables sous forme d’articles écrits téléchargeables concernant les affaires, les universitaires, les études de marché, l’analyse, les enquêtes, la recherche auprès de la clientèle, la démographie, l’engagement des employés, la gestion des employés, le développement des employés et les relations entre employés; webinaires et enregistrements vidéo téléchargeables dans le domaine des entreprises, des universitaires, des études de marché, des études, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations entre employés; documents et contenus téléchargeables sous forme d’articles écrits concernant les affaires, les universitaires, les études de marché, l’analyse, les enquêtes, la recherche auprès de la clientèle, la démographie, l’engagement des employés, la gestion des employés, le développement des employés et les relations entre employés; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels téléchargeables pour le traitement et l’analyse de données financières et de marché; logiciels téléchargeables pour analyses de marché, enquêtes auprès de la clientèle et mesure de la performance des marchés financiers; logiciels pour le traitement électronique de données; applications logicielles permettant aux participants de participer à des enquêtes multimédia ou textuelles sans connexion internet; logiciels et logiciels téléchargeables pour le traitement électronique de données (PDE) dans le domaine de l’analyse de marché et des enquêtes auprès des consommateurs et des employés; logiciels et logiciels téléchargeables pour l’acquisition de données et l’analyse de marché.

Classe 35: Services d’analyse, de recherche et d’informations commerciales; services de conseil et de conseil en matière de conception, de personnalisation et d’analyse d’études de test de concepts d’entreprise, d’évaluations des

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employés, d’investissement et de retour d’information des entreprises, d’études de marché, d’études de conjoncture, d’études de conjoncture et d’enquêtes auprès des clients; fourniture et création d’analyses commerciales pour aider à la gestion, au traçage et à l’application de données d’enquête; fourniture d’informations en ligne dans les domaines des statistiques d’études de marché, de la satisfaction des clients, de l’engagement des employés, du développement de marques, de l’évaluation de marques, des statistiques à des fins commerciales, de la collecte de données en ligne pour la recherche et les études commerciales, des études de marché, de la gestion des affaires commerciales, de l’analyse de données commerciales, de la recherche de clients, de la démographie, du développement de marques, de la gestion d’employés, du développement des employés et des relations entre employés; services de conseil et de conseil en rapport avec la conception, la personnalisation et l’analyse de la recherche de produits et d’études de test de concepts, les évaluations des employés, l’engagement et le retour d’information, les études de marché, les études de conjoncture, les études universitaires et les enquêtes auprès des clients; fourniture et création d’analyses pour aider à la gestion, au traçage et à l’application de données d’enquête; fourniture d’informations en ligne dans les domaines des statistiques d’études de marché, des statistiques de recherche académique, de la satisfaction des clients, de l’engagement des employés et du développement de produits et de marques; recherches de marché; services de conseillers en marketing commercial; services d’études de marché, à savoir échantillonnage de population d’études de marché pour l’étude de marché, le traitement de données, la communication en ligne de résultats d’enquêtes auprès des clients et le développement de la communauté sur commande à des fins d’étude de marché; services d’études de marché, à savoir développement d’études en ligne; services de conseils en études de marché; études de marché, à savoir mise à disposition de groupes de discussion pour des études de marché accessibles par accès audio et vidéo à distance; services de traitement de données, à savoir services de traitement électronique de données; analyser et compiler des données pour mesurer la performance des marchés financiers; services d’analyse de marché; analyse de données non structurées et de médias sociaux, à savoir analyse de données commerciales et de marketing; compilation de données dans des bases de données informatiques; services de conseils en matière de modélisation des affaires, à savoir conseils en affaires, gestion, planification et supervision; compilation et analyse d’informations et de données en matière de gestion commerciale; services de traitement de données, à savoir services de traitement électronique de données.

Classe 38: Transmission électronique de données et d’images par diffusion vidéo d’interviews d’études de marché; diffusion en flux de matériel audio, visuel et audiovisuel par le biais d’un réseau informatique mondial et de diffusion sans fil dans le domaine des études de marché; transmission vidéo d’interviews d’études de marché sur l’internet à l’aide de technologies de vidéoconférence et de diffusion en flux vidéo; fourniture de services de gestion de contenu vidéo pour la recherche de groupes cibles, à savoir vidéoconférence et vidéo streaming.

Classe 41: Fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne; fourniture de vidéos en ligne non téléchargeables; fourniture de tutoriels, d’ateliers et de séminaires; mise à disposition d’informations en matière d’éducation; mise à disposition d’articles non téléchargeables et de

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webinaires éducatifs non téléchargeables dans le domaine des statistiques, de la culture populaire, des événements d’actualité, des événements historiques, de la collecte de données en ligne, des entreprises, des universités, des études de marché, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement des employés et des relations entre employés; fourniture d’informations en ligne dans le domaine de la culture populaire, des événements actuels, des événements historiques, des études universitaires, des statistiques de recherche universitaire; organisation de séminaires, d’événements sous forme d’ateliers et de cours sur les affaires, les universités, les études de marché, l’analyse, les enquêtes, la recherche auprès de la clientèle, la démographie, le développement de produits et de marques, l’engagement des employés, la gestion des employés, le développement des employés et les relations entre employés; fourniture de reconnaissance par le biais de l’organisation et de la conduite de cérémonies de remise de prix pour promouvoir l’excellence dans le domaine des affaires, des universitaires, des études de marché, des études, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations entre employés; services d’éducation et de divertissement sous forme de production de films numériques et cinématographiques, d’émissions radiophoniques et télévisées et de spectacles télévisés; fourniture d’informations éducatives en ligne sur la recherche menée par des établissements d’enseignement; mise à disposition en ligne d’articles non téléchargeables et de webinaires éducatifs en ligne dans le domaine des statistiques, de la culture populaire, des événements d’actualité, des événements historiques, de la collecte de données en ligne, de la collecte de données en ligne, des affaires, de l’université, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement des employés et des relations entre employés; fourniture d’informations éducatives et de divertissement en ligne dans le domaine des statistiques, de la culture populaire, des manifestations actuelles, des événements historiques, de la collecte de données en ligne, des affaires, des universités, des études de marché, des études, de la recherche à la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement d’employés et des relations entre employés; services d’éducation et de divertissement sous forme de production de films numériques et cinématographiques, de programmes radiophoniques et télévisés et de spectacles; fourniture de services de gestion de contenu vidéo pour des activités de recherche groupe de discussion, à savoir des services de production de vidéos sur bandes.

Classe 42: Fourniture de logiciels en tant que service (SaaS) afin de mesurer, de hiérarchiser et d’optimiser les réponses des clients, des produits, des employés et des marques, et d’afficher des concurances pertinentes en utilisant des ensembles de données statistiques; logiciels en tant que service
(SaaS) dans les domaines de la recherche commerciale, de la recherche universitaire, de la recherche de marché, du développement du marché et de la croissance du marché, des études de marché et des enquêtes de satisfaction auprès des clients, de la recherche de produits, de la recherche de marques et d’études de concepts, des évaluations des employés et des

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enquêtes de retour d’information, tous afin de mesurer, de hiérarchiser et d’optimiser les réponses aux clients, produits, employés et marques, et d’afficher les concurités pertinentes en utilisant des ensembles de données statistiques; logiciels en tant que service (SaaS) pour la conception, la conduite et l’analyse d’enquêtes, de données d’enquêtes et de commentaires des consommateurs; logiciels en tant que service (SaaS) pour fournir et créer des analyses pour contribuer à la gestion, au suivi et à l’application de données d’enquête et de contact; fourniture d’un usage temporaire de logiciels non téléchargeables accessibles via l’internet dans le domaine des affaires, de l’académie, de la recherche de marché, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations avec les employeurs, tous afin de mesurer, de hiérarchiser et d’optimiser les réponses client, produit, employé et marques, et d’afficher les concurités pertinentes en utilisant des ensembles de données statistiques; fourniture de logiciels en tant que service (SaaS), accessibles via l’internet et hors ligne contenant des logiciels d’informations de contact, de retour d’information, d’évaluation de données et d’enquêtes de recherche, de collecte de données, d’intégration de données, de gestion de données, d’analyse de données, de suivi des réponses à des enquêtes et générant des rapports destinés à la consultation en la matière; services informatiques, à savoir hébergement et maintenance d’un site web et d’infrastructures web en ligne pour le compte de tiers pour la réalisation d’enquêtes auprès des consommateurs, d’enquêtes auprès des employés et de recherches commerciales et analyses de données qui en résultent; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine du développement de produits et d’essais de produits; conception de sites Web informatiques, à savoir conception de blogs pour l’éducation et le divertissement; conseils et conseils en matière de conception, de personnalisation et d’analyse de la recherche de produits; logiciels en tant que service (SaaS) dans les domaines de la recherche d’affaires, de la recherche universitaire, de la recherche de marché, du développement de marché et de la croissance du marché, des études de consommateurs et de satisfaction des clients, de la recherche de produits, de la recherche de marques et d’études de concepts, des évaluations des employés et des enquêtes de retour d’information; logiciels en tant que service (SaaS) pour la conception, la conduite et l’analyse d’enquêtes, de données d’enquêtes et de commentaires des consommateurs; logiciels en tant que service (SaaS) pour fournir et créer des analyses pour contribuer à la gestion, au suivi et à l’application de données d’enquête et de contact; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables accessibles via l’internet dans le domaine des affaires, de l’académie, de la recherche de marché, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement d’employés et des relations entre employés; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine du développement et de l’essai de produits; programmation informatique de logiciels pour le traitement électronique de données; services de conseils en matière de conception, de sélection, de mise en œuvre et d’utilisation de matériel informatique et de logiciels pour des tiers; location de logiciels; programmation informatique pour le compte de tiers; programmation informatique de logiciels dans les domaines du traitement électronique de données, de l’emploi, des relations avec les employeurs et des employés, de la gestion du retour d’information de la clientèle et des études de marché;

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services informatiques, à savoir programmation informatique pour plateformes logicielles permettant aux utilisateurs enregistrés de recevoir des commentaires d’employés; services de conseil informatique, à savoir conception et mise en œuvre de plateformes logicielles permettant aux utilisateurs enregistrés de recevoir des commentaires d’employés; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés pour la réalisation et la compilation d’études de marché; fournisseur de services d’applications proposant l’utilisation de logiciels pour la conception et le développement de campagnes de marketing, la réalisation et la compilation d’études de marché, l’organisation et l’analyse de données d’études de marché dans le domaine des études de marché; services de logiciels (SaaS) proposant des logiciels pour la collecte, le stockage, l’organisation, la gestion, la recherche, la manipulation et l’analyse de données dans les domaines du marketing, de la recherche de marketing, de la recherche qualitative et quantitative et des groupes de discussion; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels pour la gestion de projets de marketing et d’études de marché; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la transmission électronique de données et d’images par diffusion vidéo d’interviews d’études de marché; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la diffusion en flux continu de matériel audio, visuel et audiovisuel par le biais d’un réseau informatique mondial et de diffusion sans fil dans le domaine des études de marché; plateforme en tant que service (PaaS) proposant des logiciels pour la transmission électronique de données et d’images par diffusion vidéo d’interviews d’études de marché; services de plateforme en tant que service (PaaS) proposant des logiciels pour la diffusion en flux continu de matériel audio, visuel et audiovisuel par le biais d’un réseau informatique mondial et de diffusion sans fil dans le domaine des études de marché; fournisseur de services d’applications (ASP) proposant des logiciels destinés à la conception d’études de marché à des fins d’études de marché; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels pour la gestion de projets de marketing et d’études de marché, y compris la création et le suivi de budgets pour ces projets et la gestion de fournisseurs; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels pour la création et le déploiement de solutions de compte de bord en ligne pour l’étude de marché et la gestion de l’expérience de la clientèle.

Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «y compris», utilisé dans la liste des services de la titulaire, indique que les services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003,-T 224/01, NU-TRIDE/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des services de l’opposante et de la titulaire pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

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Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
Lespublications électroniques téléchargeables figurent à l’ identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes) en rapport avec la marque antérieure no 1.
Les webinaires, podcasts et enregistrements vidéo téléchargeables contestés; webinaires téléchargeables dans le domaine des affaires, des universitaires, des études de marché, des analyses, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations entre employés; enregistrements vidéo proposant des enregistrements commerciaux, universitaires, des études de marché, des études, des études, des recherches auprès de la clientèle, des éléments démographiques, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations entre employés; documents et contenus téléchargeables sous forme d’articles écrits téléchargeables concernant les affaires, les universitaires, les études de marché, l’analyse, les enquêtes, la recherche auprès de la clientèle, la démographie, l’engagement des employés, la gestion des employés, le développement des employés et les relations entre employés; webinaires et enregistrements vidéo téléchargeables dans le domaine des entreprises, des universitaires, des études de marché, des études, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations entre employés; les documents et contenus téléchargeables sous forme d’articles écrits concernant les affaires, les universitaires, les études de marché, l’analyse, les enquêtes, la recherche auprès de la clientèle, la créativité, l’engagement des employés, la gestion d’employés, le développement d’employés et les relations entre employés et employés sont au moins similaires aux publications électroniques téléchargeables de la marque antérieure no 1 de l’opposante, étant donné qu’elles ont, à tout le moins, la même destination et la même nature. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Les applications logicielles informatiques téléchargeables contestées; logiciels téléchargeables pour le traitement et l’analyse de données financières et de marché; logiciels téléchargeables pour analyses de marché, enquêtes auprès de la clientèle et mesure de la performance des marchés financiers; logiciels pour le traitement électronique de données; applications logicielles permettant aux participants de participer à des enquêtes multimédia ou textuelles sans connexion internet; logiciels et logiciels téléchargeables pour le traitement électronique de données (PDE) dans le domaine de l’analyse de marché et des enquêtes auprès des consommateurs et des employés; les logiciels et logiciels téléchargeables pour l’acquisition de données et l’analyse de marché sont similaires au développement et à l’essai de logiciels de l’ opposante compris dans la classe 42 de la marque antérieure 3 dans la mesure où ils coïncident par leur public pertinent et leur fabricant/fournisseur et sont complémentaires.

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Services contestés compris dans la classe 35
Les services contestés de conseils en marketing commercial sont inclus dans la vaste catégorie de la commercialisation commerciale de la marque antérieure no 2 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les services contestés d’analyse commerciale, de recherche et d’information et les services de conseils relatifs à l’administration commerciale de la marque antérieure no 2 de l’opposante ont la même destination, ciblent les mêmes consommateurs et sont proposés par le même type d’entreprises spécialisées. Ils sont dès lors similaires.
Les services contestés de conseil et de conseil en rapport avec la conception, la personnalisation et l’analyse d’études de test de concepts d’entreprise, d’évaluations d’employés, d’enquêtes de conjoncture et de retour d’information, d’études de marché, d’études de conjoncture, d’études universitaires de conjoncture et d’enquêtes auprès des clients; fourniture et création d’analyses commerciales pour aider à la gestion, au traçage et à l’application de données d’enquête; fourniture d’informations en ligne dans les domaines des statistiques d’études de marché, de la satisfaction des clients, de l’engagement des employés, du développement de marques, de l’évaluation de marques, des statistiques à des fins commerciales, de la collecte de données en ligne pour la recherche et les études commerciales, des études de marché, de la gestion des affaires commerciales, de l’analyse de données commerciales, de la recherche de clients, de la démographie, du développement de marques, de la gestion d’employés, du développement des employés et des relations entre employés; services de conseil et de conseil en rapport avec la conception, la personnalisation et l’analyse de la recherche de produits et d’études de test de concepts, les évaluations des employés, l’engagement et le retour d’information, les études de marché, les études de conjoncture, les études universitaires et les enquêtes auprès des clients; fourniture et création d’analyses pour aider à la gestion, au traçage et à l’application de données d’enquête; fourniture d’informations en ligne dans les domaines des statistiques d’études de marché, des statistiques de recherche académique, de la satisfaction des clients, de l’engagement des employés et du développement de produits et de marques; recherches de marché; services d’études de marché, à savoir échantillonnage de population d’études de marché pour l’étude de marché, le traitement de données, la communication en ligne de résultats d’enquêtes auprès des clients et le développement de la communauté sur commande à des fins d’étude de marché; services d’études de marché, à savoir développement d’études en ligne; services de conseils en études de marché; études de marché, à savoir mise à disposition de groupes de discussion pour des études de marché accessibles par accès audio et vidéo à distance; services de traitement de données, à savoir services de traitement électronique de données; analyser et compiler des données pour mesurer la performance des marchés financiers; services d’analyse de marché; analyse de données non structurées et de médias sociaux, à savoir analyse de données commerciales et de marketing; compilation de données dans des bases de données informatiques; services de conseils en matière de modélisation des affaires, à savoir conseils en affaires, gestion, planification et supervision; compilation et analyse d’informations et de données en matière de gestion commerciale; les services de traitement de données, à savoir, les services de traitement électronique de données sont au moins similaires à un faible degré aux services de publicité, de conseils en matière d’administration commerciale de l’opposante; gestion de bases de données, respectivement, de la marque antérieure no 2, étant donné qu’elles coïncident, à tout le moins, au niveau des canaux de distribution, du public pertinent et des fournisseurs.

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Services contestés compris dans la classe 38
Les services contestés relèvent de la catégorie générale des services de télécommunications. Ces services contestés sont similaires aux logiciels d’application informatiques pour téléphones portables désignés par la marque antérieure no 1 de l’opposante. En effet, les services de télécommunications et logiciels, dans la mesure où ils permettent d’accéder à ces services, s’adressent au même public et sont fournis par les mêmes canaux de distribution. De toute évidence, ces produits et services sont complémentaires et ont la même destination.
Services contestés compris dans la classe 41:
La fourniture contestée de tutoriels, d’ateliers et de séminaires; laconduite de séminaires, d’événements sous forme d’ateliers et de cours sur les affaires, les universités, les études de marché, l’analyse, les enquêtes, la recherche auprès de la clientèle, la démographie, le développement de produits et de marques, l’engagement des employés, la gestion des employés, le développement des employés et les relations entre employés sont essentiellement différents services d’éducation et de formation qui font référence au «processus de réception ou de fourniture de l’instruction et de la formation systématique». Les publications électroniques téléchargeables de l’opposante comprises dans la classe 9 de la marque antérieure 1 concernent la fourniture de contenus, qui peuvent être destinés à l’enseignement et à la formation, ainsi que des produits liés à l’éducation et à la formation (tels que des brochures numériques, des dépliants, des manuels d’instruction). Par conséquent, cet ensemble de services peut coïncider au niveau des producteurs, du public pertinent et des canaux de distribution. En outre, étant donné que le matériel didactique est essentiel aux différents services d’éducation et de formation contestés, ces produits et services peuvent également être complémentaires. Ils sont dès lors similaires.
Fourniture contestée de publications électroniques non téléchargeables en ligne; fourniture de vidéos en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’informations en matière d’éducation; mise à disposition d’articles non téléchargeables et de webinaires éducatifs non téléchargeables dans le domaine des statistiques, de la culture populaire, des événements d’actualité, des événements historiques, de la collecte de données en ligne, des entreprises, des universités, des études de marché, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement des employés et des relations entre employés; fourniture d’informations en ligne dans le domaine de la culture populaire, des événements actuels, des événements historiques, des études universitaires, des statistiques de recherche universitaire; mise à disposition en ligne d’articles non téléchargeables et de webinaires éducatifs en ligne dans le domaine des statistiques, de la culture populaire, des événements d’actualité, des événements historiques, de la collecte de données en ligne, de la collecte de données en ligne, des affaires, de l’université, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement des employés et des relations entre employés; fourniture d’informations éducatives et de divertissement en ligne dans le domaine des statistiques, de la culture populaire, des manifestations actuelles, des événements historiques, de la collecte de données en ligne, des affaires, des universités, des études de marché, des études, de la recherche à la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement d’employés et des relations entre employés; la mise à disposition d’informations éducatives en ligne sur la recherche effectuée par des établissements d’enseignement

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est faiblement similaire aux publications électroniques téléchargeables de l’opposante comprises dans la classe 9 de la marque antérieure 1. Ces produits et services peuvent coïncider par leurs producteurs/fournisseurs habituels, par leur public pertinent et par leurs canaux de distribution habituels.
Les logiciels d’application informatiques pour téléphones portables compris dans la classe 9 de la marque antérieure 1 incluent un large éventail de logiciels, qui peuvent inclure divers contenus et être destinés, entre autres, à des fins récréatives et éducatives. À cet égard, ils peuvent être liés aux services contestés de reconnaissance par le biais de l’organisation et de la conduite de cérémonies de remise de prix pour promouvoir l’excellence dans le domaine des affaires, du monde universitaire, de la recherche, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés et des services d’éducation et de divertissement liés aux employés sous forme de production de films numériques et cinématographiques, de programmes radiophoniques et télévisés et de spectacles de télévision; services d’éducation et de divertissement sous forme de production de films et de films cinématographiques, programmes radiophoniques et télévisés et spectacles. Les produits de l’opposante peuvent être indispensables ou, à tout le moins, importants pour la fourniture des services pertinents et sont considérés comme complémentaires. En outre, ils peuvent être fournis par les mêmes entreprises et s’adressent au même public pertinent. Ils sont dès lors au moins faiblement similaires.
Toutefois, les services contestés de gestion de contenus vidéo destinés à la recherche par groupe cible, à savoir des services de production de bandes vidéo, sont différents des produits et services de l’opposante compris dans les classes 9, 35 et 42. Ils n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;

Services contestés compris dans la classe 42
Les services informatiques contestés, à savoir hébergement et maintenance d’un site web et d’infrastructures web en ligne pour le compte de tiers pour la réalisation d’enquêtes auprès des consommateurs, des enquêtes auprès des employés et des recherches commerciales et l’analyse de données qui en résultent, sont inclus ou chevauchent l’ hébergement de contenu numérique par l’opposante sur l’internet de la marque antérieure no 3. Dès lors, ils sont identiques.
La fourniture d’informations en ligne dans le domaine du développement de produits et des essais de produits contestés est incluse dans la vaste catégorie du développement de nouveaux produits de la marque antérieure no 3 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Conception de sites web informatiques contestés, à savoir conception de blogs d’éducation et de divertissement; programmation informatique de logiciels pour le traitement électronique de données; programmation informatique pour le compte de tiers; programmation informatique de logiciels dans les domaines du traitement électronique de données, de l’emploi, des relations avec les employeurs et des employés, de la gestion du retour d’information de la clientèle et des études de marché; services informatiques, à savoir programmation informatique pour plateformes logicielles permettant aux utilisateurs enregistrés de recevoir des commentaires d’employés; les

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services de conseil en informatique, à savoir conception et mise en œuvre de plateformes logicielles permettant aux utilisateurs enregistrés de recevoir des commentaires d’employés sont identiques aux services de développement et de test de logiciels de la marque antérieure 3 de l’opposante, étant donné que les services de l’opposante incluent, sont inclus dans les services contestés, ou les chevauchent.
Les conseils et conseils en rapport avec la conception, la personnalisation et l’analyse de la recherche de produits contestés sont inclus dans la vaste catégorie de la conception de nouveaux produits de la marque antérieure no 3 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
La recherche et le développement de nouveaux produits pour des tiers contestés; dessin industriel; stylisme [esthétique industrielle]; la mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine du développement et des essais de produits de l’opposante sont identiques aux services de recherche, de conception et de développement de produits de l’opposante compris dans la classe 42, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (bien qu’ils soient libellés légèrement différemment), soit parce que les services de l’opposante incluent ou chevauchent les services contestés.
Fourniture de logiciels en tant que service (SaaS) permettant de mesurer, de hiérarchiser et d’optimiser les réponses du client, des produits, des employés et des marques, et d’afficher des concuries pertinentes en utilisant des ensembles de données statistiques; logiciels en tant que service (SaaS) dans les domaines de la recherche commerciale, de la recherche universitaire, de la recherche de marché, du développement du marché et de la croissance du marché, des études de marché et des enquêtes de satisfaction auprès des clients, de la recherche de produits, de la recherche de marques et d’études de concepts, des évaluations des employés et des enquêtes de retour d’information, tous afin de mesurer, de hiérarchiser et d’optimiser les réponses aux clients, produits, employés et marques, et d’afficher les concurités pertinentes en utilisant des ensembles de données statistiques; logiciels en tant que service (SaaS) pour la conception, la conduite et l’analyse d’enquêtes, de données d’enquêtes et de commentaires des consommateurs; logiciels en tant que service (SaaS) pour fournir et créer des analyses pour contribuer à la gestion, au suivi et à l’application de données d’enquête et de contact; fourniture d’un usage temporaire de logiciels non téléchargeables accessibles via l’internet dans le domaine des affaires, de l’académie, de la recherche de marché, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement des employés, de la gestion des employés, du développement des employés et des relations avec les employeurs, tous afin de mesurer, de hiérarchiser et d’optimiser les réponses client, produit, employé et marques, et d’afficher les concurités pertinentes en utilisant des ensembles de données statistiques; fourniture de logiciels en tant que service (SaaS), accessibles via l’internet et hors ligne contenant des logiciels d’informations de contact, de retour d’information, d’évaluation de données et d’enquêtes de recherche, de collecte de données, d’intégration de données, de gestion de données, d’analyse de données, de suivi des réponses à des enquêtes et générant des rapports destinés à la consultation en la matière; logiciels en tant que service (SaaS) dans les domaines de la recherche d’affaires, de la recherche universitaire, de la recherche de marché, du développement de marché et de la croissance du marché, des études de consommateurs et de satisfaction des clients, de la recherche de produits, de la recherche de marques et d’études de concepts, des évaluations des employés et des enquêtes de retour d’information; logiciels en tant que service (SaaS) pour la conception, la conduite et l’analyse d’enquêtes, de données d’enquêtes et de commentaires des consommateurs; logiciels en tant que service (SaaS) pour fournir et créer des analyses pour contribuer à la gestion, au suivi et à l’application de données d’enquête et de contact; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables accessibles via l’internet dans le

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domaine des affaires, de l’académie, de la recherche de marché, de l’analyse, des enquêtes, de la recherche auprès de la clientèle, de la démographie, du développement de produits et de marques, de l’engagement d’employés, de la gestion d’employés, du développement d’employés et des relations entre employés; location de logiciels; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés pour la réalisation et la compilation d’études de marché; fournisseur de services d’applications proposant l’utilisation de logiciels pour la conception et le développement de campagnes de marketing, la réalisation et la compilation d’études de marché, l’organisation et l’analyse de données d’études de marché dans le domaine des études de marché; services de logiciels (SaaS) proposant des logiciels pour la collecte, le stockage, l’organisation, la gestion, la recherche, la manipulation et l’analyse de données dans les domaines du marketing, de la recherche de marketing, de la recherche qualitative et quantitative et des groupes de discussion; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels pour la gestion de projets de marketing et d’études de marché; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la transmission électronique de données et d’images par diffusion vidéo d’interviews d’études de marché; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la diffusion en flux continu de matériel audio, visuel et audiovisuel par le biais d’un réseau informatique mondial et de diffusion sans fil dans le domaine des études de marché; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels pour la gestion de projets de marketing et d’études de marché, y compris la création et le suivi de budgets pour ces projets et la gestion de fournisseurs; les services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels pour la création et le déploiement de solutions de compte de bord en ligne pour la recherche de marché et la gestion de l’expérience de la clientèle sont similaires aux logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables compris dans la classe 9 de la marque antérieure no 1 de l’opposante. Un logiciel en tant que service (SaaS) est un modèle pour la distribution de logiciels pour lesquels les clients accèdent à un logiciel sur l’internet. Le logiciel peut être hébergé par ses producteurs ou mis à la disposition de clients sur l’internet et sous licence sur abonnement. Les produits et services en cause ciblent le même public et peuvent provenir des mêmes entreprises.
La plateforme contestée en tant que service (PaaS) proposant des logiciels pour la transmission électronique de données et d’images par diffusion vidéo d’interviews d’études de marché; les services de plateforme en tant que service (PaaS) proposant des logiciels pour la diffusion en flux continu de matériel audio, visuel et audiovisuel via un réseau informatique mondial et la diffusion sans fil dans le domaine de l’étude de marché sont un modèle d’informatique en nuage dans lequel un fournisseur tiers fournit du matériel informatique et des outils logiciels à des utilisateurs sur l’internet. Le prestataire de ces services peut coïncider avec celui de développement et de test de logiciels de la marque antérieure no 3 de l’opposante. En outre, ces services peuvent cibler les mêmes utilisateurs et être distribués via les mêmes canaux de vente. Ils sont dès lors similaires.
Le fournisseur de services d’application (ASP) contesté proposant des logiciels destinés à la conception d’études de marché à des fins d’études de marché appartiennent essentiellement à des services informatiques. La majorité de ces services contestés sont au moins fournis par les mêmes entreprises, ciblent le même public pertinent et sont fournis dans les mêmes lieux via les mêmes circuits commerciaux. Par conséquent, ils sont au moins similaires.
Les services contestés de conseils en matière de conception, de sélection, de mise en œuvre et d’utilisation de matériel informatique et de logiciels pour des tiers sont au moins similaires au développement d’ordinateurs de l’opposante; développement et essai de

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logiciels. Ils coïncident, à tout le moins, par leur public pertinent, leurs fournisseurs et leurs canaux de distribution.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
LX
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Étant donné que les trois marques antérieures sont identiques, la division d’opposition les désignera ci-après au singulier, comme la «marque antérieure».
La titulaire fait valoir que la marque antérieure est une marque figurative comprenant les lettres «LLX». La division d’opposition n’est pas d’accord, étant donné que la prétendue première consonne «L» n’est pas clairement discernable dans le signe en tant que tel.
La règle générale lors de la comparaison des signes est de comparer les signes dans leur intégralité, en tenant compte, principalement, de l’impression d’ensemble produite. Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [12/06/2007, 334/05-P, Limoncello della Costiera Amalfitana shaker (fig.)/LIMONCHELO, EU:C:2007:333, § 35].
Aucun élément de preuve ou argument à l’appui de cette affirmation n’a été avancé par la titulaire. La structure particulière de l’élément figuratif de la marque antérieure — qui inclut dans sa représentation une ligne amorphe, sans aucune référence visuelle ni aucune information indiquant qu’il représente une lettre «L» — sera déterminante pour

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ne pas être reconnaissable en tant que telle. Par conséquent, cet élément verbal, tel qu’il apparaît, ne sera pas immédiatement et sans effort intellectuel et analyse approfondie, reconnu comme la lettre «L».
Par conséquent, l’élément figuratif consistant en une ligne blanche amorphe représentée sur un fond rouge est considéré comme distinctif étant donné qu’il ne décrit ni ne fait allusion aux produits ou services pertinents.
En outre, la règle générale est que lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005,-312/03, Selenium- Ace/SELENIUM SPEZIAL A-C-E- (fig.), EU:T:2005:289, § 37].
La marque antérieure ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré clairement dominant par rapport aux autres.
L’élément verbal commun des signes, à savoir la combinaison de deux lettres «LX», est dépourvu de signification en ce qui concerne les produits et services pertinents sur l’ensemble du territoire pertinent. Cette expression est, dès lors, distinctive.
Ils’ensuit que les signes présentent un degré de similitude visuelle supérieur àla moyenne étant donné qu’ils ne diffèrent que par un élément ayant moins d’ impact sur les consommateurs, comme expliqué ci-dessus. Les signes sont identiques d’un point de vue phonétique. Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public examiné. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte

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de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en considération, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires à différents degrés. Ils s’adressent au grand public et aux clients professionnels faisant preuve d’un niveau d’attention moyen à élevé. Les marques antérieures possèdent un caractère distinctif intrinsèque moyen. Les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel, sont identiques sur le plan phonétique et la comparaison conceptuelle n’aurait aucune influence.
La division d’opposition estime que les différences relevées entre les signes, qui se limitent à leurs éléments figuratifs, à leur stylisation et à leurs couleurs (qui ont tous moins d’impact sur les consommateurs, comme expliqué ci-dessus), ne suffisent pas à exclure tout risque de confusion entre eux, d’autant plus qu’aucune comparaison conceptuelle n’est possible. Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé peuvent confondre les marques et supposer qu’elles proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En particulier, les consommateurs peuvent penser que la marque contestée, appliquée à des produits et services similaires ou identiques, est une variante des marques antérieures [23/10/2002,-104/01, Fifties/Miss Fifties (fig.), EU:T:2002:262,
§ 49].
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent. Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base des enregistrements de marques nationalesantérieures de l’opposante désignant l’Union européenne no 1 587 349, no 1 588 343 et no 1 597 177; Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés et une partie des services contestés. Il en va de même pour les produits et services qui ont été jugés similaires à un faible degré, en particulier à la lumière du principe d’interdépendance susmentionné.
Les autres services contestés ne sont pas similaires. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.

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Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
María del Carmen Fernando Cárdenas Sara MARTINEZ COBOS PALOMO Chávez CADENILLAS
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.