DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (article 7 et article 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 23/07/2025
DENNEMEYER & ASSOCIATES P.O. Box 1502 L-1015 Luxembourg LUXEMBURGO
Demande n°: 019176123
Votre référence: MTR0838
Marque: DUAL CONCENTRIC
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: Empower Tribe IP Holdings Ltd Cloud Desk D08, 11th Floor Al Sarab Tower, Abu Dhabi Global Market Square, Al Maryah Island Abu Dhabi EMIRATOS ÁRABES UNIDOS
I. Exposé des faits
L’Office a soulevé une objection le 15/05/2025 conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels l’objection a été soulevée étaient les suivants :

Classe 9 Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, produits de technologie audio, processeurs dynamiques, égaliseurs, préamplificateurs de microphone, processeurs d’effets, processeurs d’amélioration du son, produits de solutions audio, dispositifs de distribution de signaux, processeurs de signaux, convertisseurs de signaux, amplificateurs de casque, boîtiers d’entrée directe actifs, produits de sonorisation, filtres actifs, amplificateurs, systèmes de haut-parleurs et haut-parleurs, moniteurs de studio, casques audio, produits d’amplification d’instruments, amplification à modélisation, amplification de guitare, amplification de basse, amplification de clavier, amplification d’instruments, consoles de mixage, systèmes d’éclairage professionnels, produits pour DJ, microphones.
L’objection était fondée sur les principales constatations suivantes :

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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• En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : un centre commun avec deux fonctions ou aspects.
• Ceci a été étayé par les références de dictionnaire suivantes, datées du 14/05/2025 : https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/dual et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/concentric. Le contenu de ces références de dictionnaire a été communiqué au demandeur dans la lettre d’objection.

• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits de la classe 9, à savoir les appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, les produits de technologie audio, les processeurs dynamiques, les égaliseurs, les préamplificateurs de microphone, les processeurs d’effets, les processeurs d’amélioration du son, les produits de solutions audio, les dispositifs de distribution de signaux, les processeurs de signaux, les convertisseurs de signaux, les amplificateurs de casque, les boîtiers d’entrée directe actifs, les produits de sonorisation, les filtres actifs, les amplificateurs, les systèmes de haut-parleurs et les haut-parleurs, les moniteurs de studio, les casques, les produits d’amplification d’instruments, l’amplification de modélisation, l’amplification de guitare, l’amplification de basse, l’amplification de clavier, l’amplification d’instruments, les consoles de mixage, les systèmes d’éclairage professionnels, les produits pour DJ, les microphones, ont un centre commun avec deux fonctions ou aspects. Le terme « dual concentric » est directement lié à des produits tels que les haut-parleurs, les moniteurs de studio et les systèmes de sonorisation. « Dual concentric » fait référence à une conception spécifique de haut-parleur où le haut-parleur haute fréquence (tweeter) est monté coaxialement (c’est-à-dire partageant le même axe) à l’intérieur du haut-parleur basse fréquence (woofer). Cette conception permet au son des deux haut-parleurs de provenir du même point, améliorant l’alignement de phase et l’image sonore.

• Avec ces résultats de recherche sur internet, datés du 14/05/2025, l’Office a étayé davantage son affirmation : https:www.sweetwater.com/insync/dual-concentric/ et https://www.tannoy.com/innovation/Dual-Concentric-Driver-Technology.html. Le contenu de ces résultats de recherche sur internet a été communiqué au demandeur dans la lettre d’objection.

• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.
II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection énoncée dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019176123 est par la présente rejetée.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure.

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dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours ne sera réputé formé qu’après acquittement de la taxe de recours de 720 EUR.

Daniel KERN Examinateur