OPERATIONS DEPARTMENT
M123
Refus d’office de protection (articles 7, 42, paragraphe 2, 119, paragraphe 2, 120, paragraphe 1, et 193, paragraphe 6, RMUE)
Alicante, le 14/10/2025

Amphenol Antenna Solutions, Inc. 1123 Industrial Drive SW Conover NC 28613 États-Unis
Votre référence: A0157216 98787908 0000000
Numéro d’enregistrement international: 1850790
Marque: METALENS
Nom du titulaire: Amphenol Antenna Solutions, Inc. 1123 Industrial Drive SW Conover NC 28613 États-Unis
I. Résumé des faits
Le 26/05/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE au motif qu’il a estimé que la marque demandée était descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits pour lesquels le refus provisoire a été émis étaient les suivants:

Classe 9 Antennes.
L’objection était fondée sur les principales constatations suivantes:

• Le public anglophone pertinent, y compris les professionnels de différents domaines technologiques tels que l’informatique, la machinerie, l’industrie, la médecine, la photonique, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: une lentille fabriquée à partir d’un métamatériau, à savoir une lentille qui utilise des métasurfaces pour focaliser la lumière.

• La signification du mot « METALENS », dont la marque est composée, était étayée par des références internet extraites le 26/05/2025 à:

- https://en.wiktionary.org/wiki/metalens,
- https://www.photonics.com/EDU/metalens/d8184?utm_source.com,
- https://www.synopsys.com/glossary/what-is-a-metalens.html,
- https://www.nilt.com/technology/metalenses/.
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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(le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’objection)
• Aux fins de la clarté du sens de la marque par rapport aux produits en question, l’Office a fourni des informations complémentaires qui ont été extraites le 26/05/2025 à l’adresse suivante:

- https://ieeexplore.ieee.org/document/10171217,
- https://www.mdpi.com/2076-3417/13/8/4802.

(le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’objection)
• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits de la classe 9, à savoir les antennes, sont fabriqués avec ou contiennent des métalentilles / un type de lentilles fabriquées à partir de métamatériaux, et qui utilisent des méta-surfaces pour focaliser la lumière.

Dès lors, le signe décrit le genre et la qualité des produits.

• Étant donné que le signe a un sens descriptif clair, il est également dépourvu de tout caractère distinctif. Dès lors, il ne peut être enregistré en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

• Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

• En outre, il a été demandé au titulaire de désigner un représentant habilité à représenter des tiers devant l’Office, conformément aux articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, tant en ce qui concerne les motifs absolus de refus que la désignation d’un représentant, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la protection de l’enregistrement international n° 1 850 790 est refusée pour l’Union européenne.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément

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conformément à l’article 68 du RMCUE, un recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être formé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Lidija MARTIC