EUIPO, 16 décembre 2025, n° 003066128

EUIPO 16 décembre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 16 déc. 2025, n° 003066128
Numéro(s) :	003066128
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(3) EUTMR, Article 8(4) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 066 128
Amazon Technologies, Inc., 410 Terry Ave N, 98109 Seattle, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Taylor Wessing N.V., Parnassusweg 803- 805a, 1082 LZ Amsterdam, Pays-Bas (mandataire professionnel)
c o n t r e
Guangzhou Jietaitong Trading Co., Ltd., Self-made Rm. B65, 501, No. 55, Tiyu W. Rd., Tianhe Dist., Guangzhou, Chine (demanderesse), représentée par Novagraaf UK, 3rd Floor, 77 Gracechurch Street, Ec3v 0as London, Royaume-Uni (mandataire professionnel). Le 16/12/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 066 128 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Batteries électriques; alarmes; chargeurs pour batteries électriques; stations de recharge pour véhicules électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; indicateurs automatiques de sous-gonflage pour pneus de véhicules; logiciels; applications logicielles informatiques téléchargeables; programmes d’ordinateur [logiciels téléchargeables]; appareils de navigation pour véhicules
[ordinateurs de bord].

Classe 12: Bicyclettes électriques; véhicules pour la locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules électriques; scooters de mobilité; motocyclettes; bicyclettes; pneus pour roues de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; automobiles; scooters à moteur.

Classe 35: Publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; assistance en matière de gestion commerciale; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires; administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers; fourniture d’informations commerciales via un site web; publicité extérieure; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; recherche de parrainage.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 17 936 910 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

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MOTIFS
Le 09/10/2018, l’opposant a formé opposition contre l’ensemble des produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 17 936 910 (marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur les enregistrements de marque de l’Union européenne n° 13 923 891 «ECHO» (marque verbale) ; n° 13 923 842 «AMAZON ECHO» (marque verbale) ; n° 17 013 161 «ECHO SHOW» (marque verbale) et n° 17 027 616 «ECHO LOOK» (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES

Les oppositions B 3 066 128 et B 3 066 130 ont été jointes le 17/09/2025. L’opposant a retiré les motifs fondés sur l’article 8, paragraphes 4 et 5, du RMUE le 03/06/2019 dans les deux oppositions.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent. L’opposition est fondée sur plusieurs marques antérieures. La division d’opposition estime approprié d’examiner d’abord l’opposition en relation avec les enregistrements de MUE de l’opposant n° 13 923 891 ; n° 13 923 842 ; n° 17 013 161 et n° 17 027 616.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants : Enregistrement de MUE n° 13 923 891 Classe 9 : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou le contrôle de l’électricité ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; appareils extincteurs ; dispositifs électroniques portables pour la réception, la transmission et la lecture de textes, d’images et de sons via un accès internet sans fil ; livres audio ; livres électroniques ; lecteurs audio numériques ; enregistreurs audio ; appareils portables pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction de musique ; matériel électronique d’instruction et d’enseignement

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appareils et instruments; logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels de gestion de téléphonie, logiciels pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes; logiciels et matériels de recherche d’informations par téléphone; logiciels de redirection de messages; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphonie mobile; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; matériels et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatiques mondiaux d’information; appareils de haut-parleurs stéréo personnels; microphones; logiciels de reconnaissance de caractères; logiciels de reconnaissance vocale; logiciels de courrier électronique et de messagerie; radio-réveils; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants; aucun des produits précités n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers; aucun des produits précités n’étant lié aux stylos intelligents, ou à leurs pièces et accessoires.

Classe 38: Télécommunications; services de télécommunications; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation; acheminement de messages par transmission électronique; communication électronique; services de télécommunications; diffusion audio de la parole; services de communications à large bande sans fil; services de messagerie numérique sans fil textuels et numériques; communication via un lecteur de livres électroniques sans fil; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation, à l’exception des supports de données magnétiques, des disques d’enregistrement, des disques compacts, des DVD et d’autres supports d’enregistrement téléchargeables, des fichiers MP3, des enregistrements MP3, des fichiers MP4, des enregistrements MP4, des fichiers audio, des fichiers multimédias numériques et des podcasts présentant de la musique, des critiques de produits et des informations d’achat sur internet; transmission électronique d’informations et de données; transmission de médias numériques éducatifs; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web et blogs d’actualités, et des documents de référence en ligne; transmission de podcasts, transmission de webcasts; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses professionnelles, d’adresses de courrier électronique, d’adresses de pages d’accueil de réseaux, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède; transmission électronique de voix, de données et d’images via un réseau de communications mondial; tous les services susmentionnés à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails et/ou plateformes internet liés à la musique tels que, entre autres, des plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, des réseaux sociaux liés à la musique, des plateformes d’information publique liées à l’industrie musicale, des services de streaming musical et similaires.

Classe 41: Éducation; dispense de formation; activités sportives; fourniture d’images depuis internet; fourniture d’informations relatives au divertissement; publication de périodiques; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication de livres électroniques, de revues; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement en ligne; fourniture d’un site web présentant des informations, des publications toutes liées à

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divertissement; fourniture d’actualités et d’informations dans le domaine du divertissement concernant des informations, des concours, des textes, des fichiers audio, des publications, tous liés au divertissement; conseils dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux; distribution de publicité interactive; services d’information en matière de divertissement, à savoir fourniture de possibilités d’échange d’informations et de conversations sur une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir des informations dans le domaine des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir fourniture de programmes audio préenregistrés en ligne dans le domaine des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques, d’évaluations et de recommandations en ligne de livres, de films, de films cinématographiques, de jeux, de jouets, d’articles de sport, de produits électroniques, de présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation; publication de livres, de magazines, de périodiques, d’œuvres littéraires; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne; fourniture d’informations, d’actualités, d’articles et de commentaires dans le domaine de l’éducation et des établissements d’enseignement; services d’éducation sous forme d’enseignement en classe et d’apprentissage à distance en ligne sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement assisté par ordinateur et basé sur ordinateur sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie; services éducatifs et de divertissement sous forme de podcasts, de webcasts et de programmes continus présentant des actualités et des commentaires dans le domaine des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, de l’art, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux vidéo, des musées, des parcs, de l’édition, de l’animation, de l’actualité, de la mode et des présentations multimédias accessibles via l’internet ou un autre ordinateur sur des réseaux de communication; services de studios d’enregistrement; fourniture d’informations en ligne relatives aux jeux informatiques et aux améliorations informatiques pour les jeux; fourniture d’une base de données de divertissement en ligne consultable comprenant d’autres textes numériques en ligne, des fichiers contenant des livres, des magazines, des actualités et des informations; fourniture de services d’information, de conseil et d’avis relatifs à ce qui précède; tous les services susmentionnés à l’exclusion des services liés au développement, à l’organisation, à la production, à la fourniture, à la diffusion de spectacles musicaux, de concerts, de concerts de musique, de cérémonies de remise de prix, à l’exclusion de la production, de l’enregistrement, du stockage, de la distribution, de la vente de contenu musical sur CD, DVD, fichiers numériques et autres supports (téléchargeables ou non téléchargeables) et à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails et/ou plateformes internet liés à la musique tels que, entre autres, les plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, les réseaux sociaux liés à la musique, les plateformes d’actualités publiques liées à l’industrie musicale, les services de streaming musical et similaires.

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applications informatiques par l’internet; fourniture d’un environnement informatique virtuel accessible via l’internet; location d’installations de calcul et de stockage de données de capacité variable; fourniture de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers; gestion de sites web pour des tiers; location de serveurs web; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs; programmation informatique; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias; conception de matériel informatique, de logiciels et de systèmes informatiques; édition, mise à jour, maintenance et services de support pour logiciels et systèmes informatiques; services informatiques relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne comprenant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet; services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des livres, des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias, et d’autres biens ménagers et de consommation, des critiques de produits et des informations d’achat sur l’internet; fourniture de logiciels de navigation internet non téléchargeables en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour dispositifs de communication mobiles pour améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des dispositifs de communication mobiles; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et de dispositifs de communication mobiles; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques pour des tiers; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles pour des tiers; hébergement de contenu de tiers, de photos, de textes, de données, d’images, de sites web et d’autres œuvres électroniques; fourniture de moteurs de recherche; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, textes, données, images en ligne; services informatiques, à savoir, création de communautés virtuelles pour que les utilisateurs participent à des discussions, obtiennent des retours, forment des communautés virtuelles et s’engagent dans des réseaux sociaux; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, internet et des mots de passe; fourniture d’informations dans les domaines de l’astronomie, de la météorologie, de l’environnement, de la décoration intérieure, de la technologie, des ordinateurs, des logiciels, des périphériques informatiques, du matériel informatique, de la géologie, de l’ingénierie, de l’architecture, de la recherche médicale et de la recherche et des essais de produits via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web comprenant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatiques; services de conseil en matériel informatique, logiciels, applications et réseaux; conseil en informatique; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques;

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fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et d’installations en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder à et de télécharger des logiciels informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables qui génèrent des recommandations personnalisées d’applications logicielles basées sur les préférences des utilisateurs; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité; hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers; informatique en nuage comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; hébergement en nuage de bases de données électroniques; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; services informatiques, à savoir, fourniture de serveurs de bases de données de capacité variable à des tiers; fourniture d’un site web comprenant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés par l’internet; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs; hébergement d’un site web qui offre aux utilisateurs la possibilité d’examiner divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques et audio et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des contributions, des appréciations, des désapprobations, des modifications, des changements, des ajustements, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, obtenir des retours de leurs pairs, former des communautés virtuelles et s’engager dans des réseaux sociaux, le tout dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; conception et développement de logiciels de jeux informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; services de support technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels d’informatique en nuage en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données; développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles; fournisseur de services d’applications, à savoir, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels et de sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède; tous les services susmentionnés à l’exclusion de l’offre, la publicité et/ou l’exploitation de portails internet et/ou plateformes liés à la musique tels que, entre autres, des plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, des réseaux sociaux liés à la musique, des plateformes d’information publiques liées à l’industrie musicale, des services de diffusion de musique en continu et similaires.

Enregistrement de MUE n° 13 923 842

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Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou le contrôle de l’électricité ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; appareils extincteurs ; dispositifs électroniques portables pour la réception, la transmission et la lecture de textes, d’images et de sons par accès internet sans fil ; livres audio ; livres électroniques ; livres audio ; lecteurs audio numériques ; enregistreurs audio ; appareils portables pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction de musique ; appareils et instruments électroniques d’instruction et d’enseignement ; logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels de gestion de téléphonie, logiciels pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes ; logiciels et matériels de récupération d’informations basés sur la téléphonie ; logiciels de redirection de messages ; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphone mobile ; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; matériels et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatisés d’information mondiaux ; appareils haut-parleurs stéréo personnels ; microphones ; logiciels de reconnaissance de caractères ; logiciels de reconnaissance vocale ; logiciels de courrier électronique et de messagerie ; radio-réveils.

Classe 38 : Télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation ; acheminement de messages par transmission électronique ; communication électronique ; services de télécommunications, à savoir diffusion audio de la parole ; services de communications à large bande sans fil ; services de messagerie numérique sans fil textuels et numériques ; communication via des lecteurs de livres électroniques sans fil ; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation, à l’exception des supports de données magnétiques, des disques d’enregistrement, des disques compacts, des DVD et autres supports d’enregistrement téléchargeables, des fichiers MP3, des enregistrements MP3, des fichiers MP4, des enregistrements MP4, des fichiers audio, des fichiers multimédias numériques et des podcasts présentant de la musique, des critiques de produits et des informations d’achat sur l’internet ; transmission électronique d’informations et de données ; transmission de médias numériques éducatifs ; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web et blogs d’actualités, et des documents de référence en ligne ; transmission de podcasts, transmission de webcasts ; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture d’annuaires pour les numéros de téléphone, les adresses professionnelles, les adresses de courrier électronique, les adresses de pages d’accueil de réseaux, les adresses et numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations ; fourniture de services d’information, de consultation et de conseil relatifs à ce qui précède ; transmission électronique de voix, de données et d’images via un réseau de communications mondial ; tous les services susmentionnés à l’exclusion de l’offre, la publicité et/ou l’exploitation de portails internet et/ou de plateformes liés à la musique tels que, entre autres, des plateformes de commerce électronique pour la distribution de

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musique, réseaux sociaux liés à la musique, plateformes d’information publiques liées à l’industrie musicale, services de diffusion de musique en continu et similaires.

Classe 41 : Publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques ; fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement ; fourniture d’un site web proposant des informations, des publications, toutes liées au divertissement ; conseils dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux ; services d’information en matière de divertissement, à savoir fourniture d’opportunités d’échange d’informations et de conversation concernant une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir informations dans le domaine de la musique, des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir, fourniture de programmes audio préenregistrés en ligne dans le domaine de la musique, des livres, des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir, fourniture de critiques, d’évaluations et de recommandations en ligne de livres, de films, de films cinématographiques, de jeux, de jouets, d’articles de sport, d’électronique, de présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne ; services d’éducation sous forme d’enseignement en classe et d’apprentissage à distance en ligne sur des sujets d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de mathématiques, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie ; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement assisté par ordinateur et basé sur ordinateur sur des sujets d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie ; services éducatifs et de divertissement sous forme de podcasts et de webcasts ; fourniture d’informations en ligne relatives aux jeux informatiques et aux améliorations informatiques pour les jeux ; fourniture de services d’information, de conseil et d’avis relatifs à ce qui précède ; tous les services susmentionnés à l’exclusion des services liés au développement, à l’organisation, à la production, à la fourniture, à la diffusion d’émissions musicales, de concerts, de concerts de musique, de cérémonies de remise de prix, à l’exclusion de la production, de l’enregistrement, du stockage, de la distribution, de la vente de contenu musical sur CD, DVD, fichiers numériques et autres supports (téléchargeables ou non téléchargeables) et à l’exclusion de l’offre, de la publicité et/ou de l’exploitation de portails et/ou plateformes internet liés à la musique tels que, entre autres, les plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, les réseaux sociaux liés à la musique, les plateformes d’information publiques liées à l’industrie musicale, les services de diffusion de musique en continu et similaires ; aucun des services susmentionnés n’étant dans le domaine de l’actualité, des affaires courantes, et des domaines commerciaux et financiers.

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pages pour services en ligne et l’internet; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers; gestion de sites web pour des tiers; location de serveurs web; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs; programmation informatique; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias; programmation informatique; conception de matériel informatique, de logiciels et de systèmes informatiques; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour logiciels et systèmes informatiques; services informatiques relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne présentant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet; services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des livres, des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation, des critiques de produits et des informations d’achat sur l’internet; fourniture de logiciels de navigation internet en ligne non téléchargeables; fourniture de logiciels non téléchargeables pour dispositifs de communication mobiles pour améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des dispositifs de communication mobiles; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et de dispositifs de communication mobiles; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques pour des tiers; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles pour des tiers; hébergement de contenu de tiers, de photos, de textes, de données, d’images, de sites web et d’autres œuvres électroniques; fourniture de moteurs de recherche; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, textes, données, images en ligne; services informatiques, à savoir, création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs de participer à des discussions, d’obtenir des retours, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, internet et des mots de passe; fourniture d’informations dans les domaines de l’astronomie, de la météorologie, de l’environnement, de la décoration intérieure, de la technologie, des ordinateurs, des logiciels, des périphériques informatiques, du matériel informatique, de la géologie, de l’ingénierie, de l’architecture, de la recherche médicale et de la recherche et des tests de produits via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web présentant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatiques; services de conseil en matériel informatique, logiciels, applications et réseaux; conseil en informatique; programmation informatique; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et d’installations en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables qui génèrent des recommandations personnalisées

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d’applications logicielles basées sur les préférences des utilisateurs; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité; hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers; informatique en nuage comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; hébergement en nuage de bases de données électroniques; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; services informatiques, à savoir, fourniture de serveurs de bases de données de capacité variable à des tiers; fourniture d’un site web comprenant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés par l’internet; location d’installations de calcul et de stockage de données de capacité variable; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers; gestion de sites web pour des tiers; location de serveurs web; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, logiciels, sites web et bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs; hébergement d’un site web permettant aux utilisateurs d’examiner divers contenus imprimés, photographiques, graphiques et audio et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des contributions, des appréciations, des désapprobations, des retouches, des changements, des modifications, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour que les utilisateurs enregistrés participent à des discussions, obtiennent des retours de leurs pairs, forment des communautés virtuelles et s’engagent dans des réseaux sociaux, le tout dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; conception et développement de logiciels de jeux informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; services de support technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels d’informatique en nuage en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données; développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles; fournisseur de services d’applications, à savoir, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, logiciels et sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède; tous les services susmentionnés à l’exclusion de l’offre, la publicité et/ou l’exploitation de portails et/ou plateformes internet liés à la musique tels que, entre autres, les plateformes de commerce électronique pour la distribution de musique, les réseaux sociaux liés à la musique, les plateformes d’information publiques liées à l’industrie musicale, les services de diffusion de musique en continu et similaires.

Enregistrement de MUE n° 17 013 161

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Classe 9 : Dispositifs de commande domotiques ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de la voix, de données ou d’images ; émetteurs et récepteurs de voix et de données ; dispositifs d’information autonomes à commande vocale ; dispositifs d’assistant personnel autonomes à commande vocale intégrant des services fournis via des applications ; haut-parleurs à commande vocale ; dispositifs électroniques portables pour la réception, la transmission et la lecture de textes, d’images et de sons via un accès internet sans fil ; livres audio ; télécommandes pour appareils d’enregistrement ; télécommandes ; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance la fonction et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques ; écrans tactiles d’ordinateur ; lecteurs audio numériques ; enregistreurs audio ; appareils portables pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction de musique et de vidéo ; appareils et instruments électroniques d’instruction et d’enseignement ; matériel et logiciels informatiques pour le traitement, la reproduction, la synchronisation, l’enregistrement, l’organisation, le téléchargement, le téléversement, la transmission, la diffusion en continu, la réception, la lecture et le visionnage d’émissions de télévision, de films, de textes, d’images, de médias numériques, de multimédias, de fichiers audio, vidéo et de données ; logiciels informatiques ; logiciels informatiques pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général ; logiciels informatiques et périphériques pour la programmation télévisuelle (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de médias visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, de clips vidéo, de séquences de films et de données audio, et pour les réseaux sociaux ; logiciels informatiques utilisés pour contrôler des dispositifs d’information et d’assistant personnel autonomes à commande vocale ; logiciels informatiques destinés à être utilisés en relation avec un service d’abonnement à du contenu numérique, fournissant des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique ; logiciels informatiques pour la création, la rédaction, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le formatage, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, la conversion, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques et de contenu multimédia ; logiciels informatiques permettant de télécharger et d’accéder à du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques sur un ordinateur ou d’autres dispositifs électroniques grand public portables ; logiciels informatiques pour la transmission, le partage, la réception, le téléchargement, la diffusion en continu, l’affichage et le transfert de contenu, de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques via des dispositifs électroniques portables et des ordinateurs et des réseaux informatiques et de communication mondiaux ; logiciels informatiques pour le formatage et la conversion de contenu, de textes, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio, d’œuvres audiovisuelles, d’œuvres littéraires, de données, de fichiers, de documents et d’œuvres électroniques dans un format compatible avec les dispositifs électroniques portables et les ordinateurs ; logiciels informatiques pour la gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, du contenu audio et multimédia, des jeux et des applications logicielles ; logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte et applications logicielles à commande vocale ; logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour ordinateurs ou autres dispositifs électroniques grand public portables ; logiciels de courrier électronique et de messagerie ; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants.

Classe 28 : Appareils et équipements de jeux vidéo autonomes ; contrôleurs de jeux ; unités de télécommande interactives pour jeux vidéo ; dispositifs électroniques portables et de poche pour jeux vidéo ; machines de jeux informatiques et électroniques adaptées pour être utilisées avec un écran d’affichage externe ou un moniteur ; appareils de jeux portables avec écrans à cristaux liquides et pièces et accessoires pour appareils de jeux portables avec écrans à cristaux liquides, à savoir, alimentations électriques, câbles et

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chargeurs de batterie, tous vendus en tant qu’unité ; machines et appareils de jeux, à savoir, machines de jeux à écran LCD ; unités portables pour jouer à des jeux électroniques ; jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; consoles de jeux portables ; étuis pour accessoires de jeux ; étuis de transport de protection spécialement adaptés pour systèmes de jeux vidéo portables.

Classe 35 : Services d’exécution de commandes, à savoir services liés à la prise et au traitement de commandes ; fourniture d’informations sur les produits dans le but d’aider à la sélection de marchandises de consommation générale pour répondre aux besoins du consommateur ; fourniture d’informations sur les produits de consommation dans le but de sélectionner des marchandises de consommation générale pour répondre aux spécifications et aux besoins du consommateur ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits alimentaires, vins et boissons, produits de cuisine, produits de nettoyage, ustensiles de cuisson, vêtements, produits de soins personnels, produits pour animaux de compagnie, articles de sport, équipement de camping, jouets, bijoux et fleurs ; services de magasins de vente au détail et de magasins de vente au détail en ligne liés à la vente d’électronique grand public, à savoir lecteurs de livres électroniques, haut-parleurs audio à commande vocale, dispositifs de commande domotique, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels, lecteurs audio numériques, lecteurs vidéo numériques, lecteurs DVD, lecteurs multimédias portables, lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs multimédias portables, lecteurs vidéo, télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et de poche, appareils électroniques portables et de poche pour jeux vidéo, téléphones mobiles, smartphones et tablettes, et ordinateurs, articles ménagers, à savoir meubles, meubles en bois, meubles sur mesure, meubles de maison, meubles de chambre à coucher, meubles encastrés, meubles rembourrés, meubles pour bars, clubs et restaurants, meubles de bureau, tables, chaises, armoires, canapés, fauteuils, tables basses, repose-pieds, commodes, tiroirs, étagères, lits, tables de chevet, armoires, éléments de cuisine, meubles de cuisine, buffets, placards, tabourets, rayonnages, plans de travail, plateaux non métalliques, boîtes en bois, tables de salle à manger, chaises de salle à manger, bancs, buffets de salle à manger, tiroirs de salle à manger, miroirs, cadres, matelas, sommiers tapissiers, oreillers, sommiers à lattes, bases de matelas, divans, literie, traversins et coussins, produits en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir statues, figurines et œuvres d’art, ornements et décorations, meubles et ameublements, y compris lits, cadres, miroirs, cintres, patères et portemanteaux, paniers, tonneaux, fûts, chaises, canapés, présentoirs, supports et signalisation, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; publicité interactive ; services de conciergerie personnelle, à savoir fourniture d’un service de rappel pour les rendez-vous et événements tels que les anniversaires et l’aide à l’acquisition de biens et de services ; services de conciergerie personnelle, à savoir aide à l’acquisition de services de conseil en mode personnel.

Classe 38 : Services de télécommunications ; fourniture d’accès à des forums de discussion ; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation ; transmission électronique de messages, de voix, de données et d’images via un réseau de communications mondial ; communication électronique ; transmission électronique de fichiers audio et de contenu multimédia en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communication ; diffusion audio de la parole ; services de communications à large bande sans fil ; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; diffusion et transmission audio de médias numériques éducatifs et de divertissement ; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web d’actualités et

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blogs et matériels de référence en ligne ; transmission de podcasts, transmission de webcasts ; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager des contenus, textes, œuvres visuelles, œuvres audio, œuvres audiovisuelles, œuvres littéraires, données, fichiers, documents et œuvres électroniques ; fourniture aux utilisateurs d’un temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses professionnelles, d’adresses électroniques, d’adresses de pages d’accueil de réseaux, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations ; fourniture de services d’information, de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède.

Classe 41 : Fourniture d’informations relatives au divertissement ; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques ; fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement ; fourniture de podcasts préenregistrés non téléchargeables ; fourniture d’informations éducatives et de divertissement, et de commentaires dans les domaines du divertissement, des événements culturels, des sports, du divertissement, de la santé et de la forme physique, de la météorologie, de la science et de la technologie, des voyages, des arts et de la littérature, et du développement personnel, des véhicules terrestres et du transport ; fourniture d’informations éducatives et de divertissement, et de commentaires dans les domaines de l’éducation et du développement de l’enfant, de l’immobilier, de la mode et du design, des recettes, des ingrédients et de la cuisine, de la décoration intérieure, du cinéma, de l’histoire, de la médecine, et fourniture d’informations éducatives et de divertissement concernant les droits des consommateurs ; fourniture d’un site web proposant des informations, de l’audio, le tout lié au divertissement ; services de conseil dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux ; distribution de divertissements radiophoniques ; services d’information en matière de divertissement, à savoir fourniture d’opportunités d’échange d’informations et de conversations sur une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir des informations dans le domaine des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir fourniture de programmes audio préenregistrés en ligne dans le domaine des films, des films cinématographiques, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne de critiques, d’évaluations et de recommandations de films, de films cinématographiques, de jeux, de jouets, d’articles de sport, d’électronique, de présentations multimédias et d’autres biens ménagers et de consommation ; services de divertissement, à savoir fourniture de portions d’œuvres audio préenregistrées via internet ; publication d’œuvres audio et d’œuvres audiovisuelles ; fourniture d’œuvres audio, visuelles et audiovisuelles préenregistrées non téléchargeables via des réseaux sans fil ; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne ; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement assisté par ordinateur et basé sur ordinateur sur des sujets d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie ; production de programmes radiophoniques ; divertissement radiophonique ; fourniture d’informations en ligne relatives aux jeux informatiques et aux améliorations informatiques pour les jeux ; fourniture de portails en ligne et d’un site web proposant du contenu éducatif et de divertissement, à savoir des films, des émissions de télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des œuvres théâtrales, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs sous forme de passe-temps, des tournois, de l’art, de la danse,

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comédies musicales, culture, expositions sportives et d’actualité, enseignement sportif, clubs ; fourniture de portails en ligne et d’un site web proposant du contenu éducatif et de divertissement, à savoir, programmes radiophoniques, comédie, théâtre, œuvres d’art visuelles, jeux, jeux vidéo, musées, parcs, événements culturels, publication assistée par ordinateur, animation, actualités, défilés de mode, présentations multimédias et quiz éducatifs interactifs ; services de conciergerie personnelle, à savoir assistance pour l’acquisition et la réservation de billets pour des événements sportifs, des théâtres, des cinémas et des musées.

Classe 42 : Fourniture de moteurs de recherche ; Services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; programmation informatique ; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias ; conception de matériel, de logiciels et de systèmes informatiques ; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour logiciels et systèmes informatiques ; services informatiques relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation ; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne proposant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet ; services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général ; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, des produits électroniques, des présentations multimédias, et d’autres biens ménagers et de consommation, des critiques de produits et des informations d’achat sur l’internet ; fourniture de logiciels de navigation internet non téléchargeables en ligne ; fourniture de logiciels non téléchargeables pour appareils de communication mobiles destinés à améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des appareils de communication mobiles ; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et d’appareils de communication mobiles ; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques ; conception de logiciels informatiques pour des tiers ; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et appareils de communication mobiles ; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et appareils de communication mobiles pour des tiers ; hébergement de contenu de tiers, de photos, de textes, de données, d’images, de sites web et d’autres œuvres électroniques ; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques ; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, textes, données, images en ligne ; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, internet et des mots de passe ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; fourniture d’un site web proposant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatiques ; conseil en informatique ; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communication électroniques ; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et de facilités en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne qui génèrent des recommandations personnalisées d’applications logicielles basées sur les préférences de l’utilisateur ; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité ; hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers ; informatique en nuage (cloud computing) proposant des logiciels pour la gestion de bases de données ; hébergement en nuage (cloud hosting) de bases de données électroniques ; fournisseur de services d’applications (ASP) proposant des logiciels pour l’utilisation dans des bases de données

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gestion ; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données ; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données ; Logiciel en tant que service (SaaS) pour l’accès, la surveillance, le suivi, la recherche, la sauvegarde et le partage d’informations sur des sujets d’intérêt général ; Logiciel en tant que service (SaaS) pour la gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, des contenus audio et multimédia, des jeux, des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles, des listes et guides de programmes, et de la vidéo à la demande ; Logiciel en tant que service (SaaS) permettant le téléchargement et l’accès à des fichiers audio et multimédia sur un ordinateur ou un autre appareil électronique grand public portable ; Logiciel en tant que service (SaaS) pour appareils mobiles permettant à l’utilisateur de rechercher dans le contenu de l’appareil des informations, des contacts et des applications ; Logiciel en tant que service (SaaS) pour la création d’index d’informations, d’index de sites web et d’index d’autres ressources d’information ; Logiciel en tant que service (SaaS) pour la commande et la reconnaissance vocales ; Logiciel en tant que service (SaaS) pour le contrôle d’enceintes audio intelligentes ; Logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels destinés à être utilisés en relation avec un service d’abonnement de contenu numérique fournissant des plateformes de recherche pour permettre aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu multimédia numérique, des applications ; Logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels pour la création, la rédaction, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de contenu audio et multimédia ; Logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels pour la commande et la reconnaissance vocales, des logiciels de conversion de la parole en texte, des applications logicielles à commande vocale, la gestion d’informations personnelles, et pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, des contenus audio, vidéo et multimédia, des jeux, des applications logicielles, des places de marché d’applications logicielles, des listes et guides de programmes, et de la vidéo à la demande ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio et vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédia ; services informatiques, à savoir, fourniture de serveurs de bases de données de capacité variable à des tiers ; fourniture d’un site web comprenant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés via internet ; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles via un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques ; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique ; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne ; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et internet ; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers ; gestion de sites web pour des tiers ; location de serveurs web ; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web ; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement des sites web basé sur le trafic utilisateur ; hébergement d’un site web qui offre aux utilisateurs la possibilité d’examiner divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques et audio et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des contributions, des appréciations, des désapprobations, des modifications, des changements, des ajustements, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires ; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès

Décision sur opposition nº B 3 066 128 Page 16 sur 27
fichiers audio en continu, jeux, réseaux sociaux, fichiers texte et fichiers multimédias; conception et développement de logiciels de jeux informatiques; fourniture d’une utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques; services d’assistance technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables; fourniture d’une utilisation temporaire de logiciels d’informatique en nuage en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données; développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles; fournisseur de services d’applications, à savoir, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels et de sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile; fourniture de services d’information, de consultation et de conseil relatifs à ce qui précède.

Classe 45: services d’introduction, de réseautage social et de rencontres basés sur l’internet; fourniture de contacts et facilitation d’introductions dans le but de créer et de développer des relations personnelles productives pour des personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires; services d’introduction, de relations personnelles et de réseautage social fournis via l’internet ou un autre réseau informatique ou de communication; services de réseautage social en ligne, à savoir, facilitation d’introductions ou d’interactions sociales entre individus; services de réseautage social en ligne; services de réseautage social en ligne dans le domaine du divertissement; services de réseautage social dans le domaine du divertissement fournis via un site web et des réseaux de communication.

Enregistrement de MUE nº 17 027 616
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels informatiques; dispositifs électroniques portables pour la réception, la transmission et la lecture de textes, d’images et de sons par accès internet sans fil; télécommandes pour appareils d’enregistrement; lecteurs audio numériques; enregistreurs audio; lecteurs vidéo numériques; appareils portables pour l’enregistrement et la reproduction de sons, d’images et de vidéos; autres appareils électroniques pour la reproduction d’images et de vidéos; appareils et instruments électroniques d’instruction et d’enseignement; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de la voix, de données ou d’images; appareils photographiques; appareils photographiques numériques; logiciels pour la redirection de messages; logiciels informatiques à utiliser en relation avec la transmission de la voix et de données; logiciels informatiques et périphériques à utiliser pour l’affichage et la manipulation de médias visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, de clips vidéo, de séquences de films et de données audio, et pour le réseautage social; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; matériel et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatisés d’information mondiaux; appareils de haut-parleurs stéréo personnels; microphones; logiciels de reconnaissance de caractères; logiciels de reconnaissance vocale; logiciels de courrier électronique et de messagerie; logiciels informatiques pour le formatage et la conversion de contenus, textes, œuvres visuelles, œuvres audio, œuvres audiovisuelles, œuvres littéraires, données, fichiers, documents et œuvres électroniques dans un format compatible avec les dispositifs électroniques portables et les ordinateurs; logiciels informatiques permettant aux contenus, textes, œuvres visuelles, œuvres audio, œuvres audiovisuelles, œuvres littéraires, données, fichiers, documents et œuvres électroniques d’être

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téléchargés et accessibles sur un ordinateur ou un autre appareil électronique portable grand public ; logiciels téléchargeables sous forme d’applications mobiles pour ordinateurs ou autres appareils électroniques portables grand public ; logiciels informatiques dans le domaine de la transmission et de l’affichage de textes, d’images et de sons ; aucun des produits précités n’étant utilisé en conjonction avec des appareils pour malentendants ou par des malentendants.

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 35 : Services d’exécution de commandes, à savoir services liés à la prise et au traitement de commandes ; fourniture d’informations sur les produits dans le but d’aider à la sélection de marchandises de consommation courante pour répondre aux besoins du consommateur ; services de vente au détail en ligne et services de vente au détail liés à la vente de produits chimiques à usage agricole, produits chimiques à usage forestier, produits chimiques à usage horticole, peintures, préparations pour le toilettage des animaux, préparations de nettoyage, produits cosmétiques et de beauté, préparations parfumantes, articles de toilette, carburants, lubrifiants, compléments alimentaires, préparations diététiques, préparations pharmaceutiques, préparations vétérinaires, quincaillerie métallique, coffres-forts, équipement agricole, équipement de construction, équipement de terrassement, coutellerie, ustensiles de préparation des aliments, couteaux de cuisine, outils manuels pour la construction, outils manuels pour la construction, instruments de beauté pour humains, instruments d’hygiène pour humains, instruments de beauté pour animaux, instruments d’hygiène pour animaux, équipement audiovisuel, matériel informatique, logiciels informatiques, équipement de plongée, liseuses électroniques, dispositifs de commande domotiques, équipement informatique, téléphones mobiles, dispositifs de navigation, contenu enregistré, appareils de recherche scientifique et de laboratoire, décodeurs, smartphones, montres intelligentes, tablettes informatiques, ordinateurs portables (à porter sur soi), dispositifs de protection auditive, appareils médicaux, instruments médicaux, équipement de physiothérapie, appareils vétérinaires, instruments vétérinaires, équipement de refroidissement, équipement de cuisson des aliments, équipement de congélation, chauffages, équipement de chauffage, éclairage, équipement de réfrigération, installations sanitaires, équipement d’assainissement, appareils de bronzage, équipement d’approvisionnement en eau, véhicules, accessoires d’automobile, pièces d’automobile, accessoires de bicyclettes, accessoires de voiture, poussettes, bijouterie, instruments horaires, instruments de musique, matériel d’art, fournitures éducatives, imprimés, fournitures de papeterie, sacs, bagages, sellerie, parapluies, ameublement, meubles, articles de nettoyage, ustensiles de cuisson, vaisselle, fils, fils, tissus, textiles et substituts de textiles, articles de couture, revêtements de sol, revêtements muraux, décorations de fête, jeux, articles de sport, équipement sportif, jouets, appareils de jeux vidéo, produits laitiers, viandes, fruits de mer, produits de boulangerie, chocolat, cacao, café, confiserie, yaourts glacés, crèmes glacées, sorbets, thés, fleurs, produits horticoles, litière pour animaux, fourrage pour animaux, litière pour animaux, bière, boissons non alcoolisées, préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l’exception de la bière), préparations pour faire des boissons alcoolisées, matériaux de construction, articles de jardinage, produits de jardinage, équipement horticole, appareils de cuisine, équipement électronique domestique, équipement électrique domestique, articles vétérinaires, produits en papier jetables, œuvres d’art, aliments, produits alimentaires, produits de boulangerie, produits de charcuterie fine, desserts, fruits, produits pour animaux de compagnie, produits capillaires, accessoires de mode, accessoires vestimentaires ; services de vente au détail en ligne liés à la vente de vêtements, chaussures et chapellerie ; services de vente au détail liés à la vente de vêtements, chaussures et chapellerie ; fourniture d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses professionnelles, d’adresses électroniques, d’adresses de pages d’accueil de réseaux, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations.

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Classe 38 : Télécommunications ; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communication ; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation ; livraison de messages par transmission électronique ; communication électronique ; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers de contenu audio, visuel et multimédia en continu et téléchargeables via des ordinateurs et d’autres réseaux de communication ; services de communications sans fil à large bande ; services de messagerie numérique sans fil textuelle et numérique donnant accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés ; transmission électronique d’informations et de données ; diffusion audio et transmission de médias numériques éducatifs et de divertissement ; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web d’actualités et des blogs, et des documents de référence en ligne ; transmission de podcasts, transmission de webcasts ; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de partager du contenu, du texte, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture d’accès à des dispositifs auxiliaires ou des dispositifs électroniques sous la forme de services de connectivité de télécommunication pour le transfert d’images, de messages, d’œuvres audio, visuelles, audiovisuelles et multimédias entre liseuses électroniques, téléphones mobiles, smartphones, dispositifs électroniques portables, dispositifs numériques portables, tablettes ou ordinateurs ; diffusion en continu de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’Internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication ; fourniture de salons de discussion en ligne, de forums Internet et de communautés en ligne pour la transmission de photos, de vidéos, de texte, de données, d’images et d’autres œuvres électroniques ; fourniture d’informations, de services de conseil et d’assistance relatifs à ce qui précède ; transmission électronique de voix, de données et d’images via un réseau de communication mondial.

Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y afférents ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; hébergement de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques via l’internet ; fourniture d’un environnement informatique virtuel accessible via l’internet ; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable ; fourniture de logiciels non téléchargeables, accessibles via un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques ; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique ; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne ; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet ; entreposage de données, élaboration et maintenance de sites web pour des tiers ; gestion de sites web pour des tiers ; location de serveurs web ; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web ; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement des sites web basé sur le trafic utilisateur ; programmation informatique ; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias ; conception de matériel, de logiciels et de systèmes informatiques ; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour logiciels et systèmes informatiques ; services informatiques relatifs à la gestion d’applications multimédias,

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présentation et contrôle, recherche, gestion de bases de données, gestion d’installations et externalisation; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne présentant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet; services informatiques, à savoir fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés; fourniture de logiciels de navigation internet non téléchargeables en ligne; fourniture de logiciels non téléchargeables pour dispositifs de communication mobiles pour améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des dispositifs de communication mobiles; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et dispositifs de communication mobiles; hébergement de contenus de tiers, photos, textes, données, images, sites web et autres œuvres électroniques; fourniture de moteurs de recherche; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, textes, données, images en ligne; services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs de participer à des discussions, d’obtenir des retours, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web présentant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatique; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communication électroniques; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et d’installations en ligne pour permettre aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques; hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers; informatique en nuage (cloud computing) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; hébergement en nuage (cloud hosting) de bases de données électroniques; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données; services informatiques, à savoir fourniture de serveurs de bases de données de capacité variable à des tiers; fourniture d’un site web présentant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés via l’internet; hébergement d’un site web qui offre aux utilisateurs la possibilité de consulter divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques et audio et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des contributions, des appréciations, des désapprobations, des modifications, des changements, des ajustements, des opinions, des suggestions et des commentaires et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires; services informatiques, à savoir création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux, le tout dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio en continu, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels d’informatique en nuage (cloud computing) non téléchargeables en ligne pour le stockage électronique de données; fourniture de services d’information, de consultation et de conseil relatifs à ce qui précède.

Classe 45 : Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des personnes; services de réseaux sociaux en ligne; services de réseaux sociaux en ligne

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dans le domaine du divertissement ; services de réseaux sociaux dans le domaine du divertissement fournis via un site web et des réseaux de communication ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine des réseaux sociaux ; fourniture d’un site web de réseaux sociaux à des fins de divertissement ; fourniture de services de réseaux sociaux à des fins de commentaire, de comparaison, de collaboration, de consultation, de conseil, de discussion, de recherche, de partage d’informations, d’indexation, de localisation d’informations, de divertissement, le tout lié à la mode ; services d’achats personnels ; services de conseil en mode personnel ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine des réseaux sociaux, le tout lié à la mode ; fourniture d’une base de données interrogeable comprenant du contenu audio, vidéo et audiovisuel disponible via l’internet, les réseaux de télécommunication et les réseaux de télécommunication sans fil dans le domaine des réseaux sociaux en ligne.

Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 9 : Batteries électriques ; alarmes ; chargeurs pour batteries électriques ; stations de recharge pour véhicules électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; indicateurs automatiques de basse pression pour pneus de véhicules ; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d’ordinateur [logiciels téléchargeables] ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord].

Classe 12 : Bicyclettes électriques ; véhicules pour la locomotion par terre, air, eau ou rail ; véhicules électriques ; scooters de mobilité ; motocyclettes ; bicyclettes ; pneus pour roues de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; automobiles ; scooters à moteur.

Classe 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; assistance en gestion commerciale ; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires ; administration commerciale de la concession de licences de produits et services de tiers ; fourniture d’informations commerciales via un site web ; publicité extérieure ; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; recherche de parrainage.

Classe 37 : Informations en matière de réparation ; rechapage de pneus ; reconstruction de moteurs usés ou partiellement détruits ; entretien et réparation de véhicules automobiles ; graissage de véhicules ; stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien] ; recharge de batteries de véhicules ; services de réparation de pannes de véhicules ; antirouille ; rétamage.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les « critères Canon »). Il y a également lieu de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

Produits contestés de la classe 9
Les batteries électriques contestées ; les chargeurs pour batteries électriques ; les stations de recharge pour véhicules électriques ; les accumulateurs électriques pour véhicules sont inclus dans la catégorie générale des appareils et instruments de l’opposant pour la conduction,

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de commutation, de transformation, d’accumulation, de réglage ou de commande de l’électricité de la marque antérieure 13 923 891. Par conséquent, ils sont identiques.

Les alarmes contestées sont incluses dans la catégorie générale des appareils d’enregistrement, de transmission ou de reproduction du son ou des images de l’opposant de la marque antérieure 13 923 891. Par conséquent, elles sont identiques.

Les indicateurs automatiques de basse pression pour pneus de véhicules contestés sont inclus dans la catégorie générale des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement de l’opposant de la marque antérieure 13 923 842. Par conséquent, ils sont identiques.

Les logiciels contestés; applications logicielles informatiques téléchargeables; programmes d’ordinateur [logiciels téléchargeables] sont inclus dans, identiques à ou chevauchent les logiciels informatiques de l’opposant de la marque antérieure 13 923 891. Par conséquent, ils sont identiques.

Les appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] contestés incluent ou chevauchent les appareils d’enregistrement, de transmission ou de reproduction du son ou des images de l’opposant de la marque antérieure 13 923 842. Par conséquent, ils sont identiques.

Produits contestés de la classe 12
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un degré moyen à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils ciblent le même public.

Par conséquent, les bicyclettes électriques; véhicules pour la locomotion par terre, par air, par eau ou par rail; véhicules électriques; scooters de mobilité; motocycles; bicyclettes; pneus pour roues de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; voitures; scooters motorisés contestés sont au moins similaires à un faible degré aux services de vente au détail en ligne et aux services de magasins de vente au détail liés à la vente de véhicules, d’accessoires automobiles, de pièces automobiles, d’accessoires de bicyclettes, d’accessoires de voitures de l’opposant de la classe 35 de la marque antérieure 17 027 616, car ils coïncident au moins sur les facteurs pertinents suivants: canaux de distribution, public pertinent, producteur/fournisseur.

Services contestés de la classe 35
La publicité contestée; la publicité en ligne sur un réseau informatique; l’organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; l’organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires; l’administration commerciale de la concession de licences de produits et services de tiers; la publicité extérieure incluent ou chevauchent la publicité interactive de l’opposant de la marque antérieure 17 013 161. Par conséquent, ils sont identiques.

La recherche de parrainage contestée est incluse dans la catégorie générale de la publicité interactive de l’opposant de la marque antérieure 17 013 161. La recherche de parrainage consiste à sélectionner des sponsors pour correspondre à la stratégie de publicité et de promotion personnalisée de l’entreprise du client. La publicité, en tant que catégorie générale, comprend les services fournis dans le but final de promouvoir les produits et services

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d’autrui, et ne se limite pas à la diffusion de messages publicitaires ou d’autres moyens de publicité. Par conséquent, ils sont identiques. L’assistance en matière de gestion commerciale contestée est similaire aux services d’exécution de commandes de l’opposant, à savoir les services relatifs à la prise et au traitement de commandes de la marque antérieure 17 013 161, car ils coïncident quant à leur finalité, leur public pertinent et leur prestataire. La fourniture contestée d’informations commerciales via un site web est au moins similaire dans une faible mesure à la fourniture par l’opposant d’informations sur les produits dans le but d’aider à la sélection de marchandises de consommation courante pour répondre aux besoins du consommateur de la marque antérieure 17 013 161, car ils coïncident au moins quant à leur finalité, leur public pertinent et leur prestataire. La fourniture contestée d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services est similaire dans une faible mesure aux services de vente au détail et aux services de vente au détail en ligne de l’opposant en relation avec les aliments, les vins et boissons, les produits de cuisine, les produits de nettoyage, les ustensiles de cuisson, les vêtements, les produits de soins personnels, les produits pour animaux de compagnie, les articles de sport, le matériel de camping, les jouets, les bijoux et les fleurs de la marque antérieure 17 013 161, car ils coïncident quant à leur finalité et leur public pertinent. Services contestés de la classe 37 Les informations en matière de réparation contestées ; le rechapage de pneus ; la reconstruction de moteurs usés ou partiellement détruits ; l’entretien et la réparation de véhicules automobiles ; le graissage de véhicules ; les stations-service [ravitaillement en carburant et entretien] ; la recharge de batteries de véhicules ; les services de dépannage de véhicules ; l’antirouille ; l’étamage et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à divers degrés visent le grand public et les clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention varie de moyen à supérieur à la moyenne en fonction de la nature exacte des produits et services.

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c) Les signes
ECHO
AMAZON ECHO
ECHO SHOW
ECHO LOOK
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en relation avec la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Les mots ECHO, SHOW, LOOK ont un sens dans certaines des langues du territoire pertinent, comme expliqué ci-dessous. Pour en tenir compte dans la comparaison, la division d’opposition estime approprié de se concentrer sur la partie anglophone du public.

L’élément « ECGO » du signe contesté n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctif à un degré normal. La stylisation des lettres est un simple ornement sans valeur distinctive.

L’élément « ECHO » des marques antérieures sera compris par le public pertinent comme « un son renvoyé à sa source » ou « une répétition ou une imitation de quelque chose ». Comme cette signification n’a aucun lien avec les produits et services, il présente un degré de distinctivité normal.

L’élément « AMAZON » de la marque antérieure « AMAZON ECHO » sera compris comme faisant référence au fleuve en Amérique du Sud ou à la société de vente bien connue. Comme cette signification n’a aucun lien avec les produits et services, il présente un degré de distinctivité normal.

L’élément « SHOW » de la marque antérieure « ECHO SHOW » sera compris par le public pertinent comme « un affichage ou une présentation ». Pour les produits pertinents de la classe 9, qui comprennent des logiciels et des appareils de navigation, cet élément est allusif de

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afficher ou présenter des informations, notamment dans le contexte d’appareils électroniques dotés d’écrans. Par conséquent, cet élément est faible.

L’élément « LOOK » de la marque antérieure « ECHO LOOK » sera compris comme « voir » ou « apparence » par le public pertinent. Pour les produits pertinents de la classe 9, qui comprennent des logiciels et des appareils de navigation, cet élément est allusif d’interfaces visuelles ou de caractéristiques liées à l’apparence. Par conséquent, cet élément est faible.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T 109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, point 30 ; 15/12/2009, T 412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, point 40 ; 06/10/2011, T 176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, point 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Sur le plan visuel, le signe contesté et les marques antérieures partagent la séquence de lettres « EC_O » et diffèrent par les lettres H/G dans ce mot. Les signes diffèrent également par les éléments « AMAZON » ; « SHOW » ET « LOOK », dont certains ont été jugés faibles, comme expliqué ci-dessus.

Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne par rapport à la marque antérieure « ECHO » et visuellement similaires dans une mesure au moins faible par rapport aux marques antérieures « AMAZON ECHO », « ECHO SHOW » et « ECHO LOOK ».

Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans les sons des lettres « E », « C » et « O », présents dans tous les signes. La prononciation diffère par le son de la lettre « G » dans le signe contesté, par opposition au son de la lettre « H » dans l’élément « ECHO » des marques antérieures.

Lors de la comparaison de « ECGO » et « ECHO », les signes ne diffèrent que par un seul son en position médiane, ce qui entraîne un rythme de prononciation similaire.

En ce qui concerne les marques antérieures « AMAZON ECHO », « ECHO SHOW » et « ECHO LOOK », elles contiennent des éléments verbaux supplémentaires qui n’ont pas d’équivalent dans le signe contesté, ce qui entraîne des nombres de syllabes et des rythmes de prononciation différents.

Compte tenu de ce qui précède, les signes sont phonétiquement similaires dans une mesure moyenne par rapport à la marque antérieure « ECHO » et phonétiquement similaires dans une mesure au moins faible par rapport aux marques antérieures « AMAZON ECHO », « ECHO SHOW » et « ECHO LOOK ».

Sur le plan conceptuel, bien que le public du territoire pertinent perçoive les significations des marques antérieures comme expliqué ci-dessus, le signe contesté n’a pas de signification dans ce territoire. Étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucune signification, les signes ne sont pas conceptuellement similaires.

d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que ses marques sont particulièrement distinctives en raison d’un usage intensif ou de leur renommée.

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Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif per se. En l’espèce, chacune des marques antérieures prise dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public examiné. Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal, malgré la présence de certains éléments faibles dans certaines des marques, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend, notamment, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 22).
Les produits et services jugés identiques ou similaires à divers degrés s’adressent à la fois au grand public et à une clientèle professionnelle possédant des connaissances ou une expertise spécifiques, dont le degré d’attention varie de moyen à supérieur à la moyenne. Les marques antérieures présentent un degré de caractère distinctif normal.
Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen par rapport à la marque antérieure « ECHO », et à un degré au moins faible par rapport aux marques antérieures « AMAZON ECHO », « ECHO SHOW » et « ECHO LOOK ». L’élément commun « EC_O » crée un lien immédiat entre tous les signes, la différence mineure entre « G » et « H » étant susceptible de passer inaperçue aux yeux des consommateurs. Bien que les éléments supplémentaires « AMAZON », « SHOW » et « LOOK » dans certaines des marques antérieures créent des différences, ils sont soit faibles, soit les consommateurs se concentreront principalement sur le premier élément « ECHO » dans « ECHO SHOW » et « ECHO LOOK », soit sur l’élément distinctif « ECHO » dans « AMAZON ECHO ».
Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 29). En l’espèce, compte tenu de la similitude entre « ECGO » et « ECHO », il est hautement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variation des marques antérieures, configurée différemment selon le type de produits ou services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, point 49). Cette perception est renforcée par la pratique courante sur le marché pertinent, selon laquelle les fabricants créent des variations de leurs marques, par exemple en modifiant la police de caractères ou les couleurs, ou en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouvelles gammes de produits.
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26). Même les consommateurs qui accordent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, point 54).

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L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, l’identité ou la similitude entre les produits et services, combinée aux similitudes visuelles et phonétiques entre les signes, est suffisante pour créer un risque de confusion pour toutes les marques antérieures, malgré les différences conceptuelles.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base des enregistrements de marques de l’Union européenne de l’opposant examinés. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des services contestés est dissemblable. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne peut aboutir.

L’opposant a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes :

Enregistrement de marque de l’UE n° 15 177 728, « ECHO DOT » (marque verbale) ; enregistrement de marque de l’UE n° 17 878 129, « ECHO CONNECT » (marque verbale) ; enregistrement de marque de l’UE n° 17 878 281, « ECHO ESCAPE » (marque verbale).

Les autres droits antérieurs invoqués par l’opposant sont similaires à ceux comparés ci-dessus et couvrent un champ d’application identique ou plus restreint de produits et services. Par conséquent, le résultat ne peut être différent en ce qui concerne les services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée ; aucun risque de confusion n’existe en ce qui concerne ces services.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour certains des produits et services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

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La division d’opposition
Marta ALEKSANDROWICZ- Erkki MÜNTER Gilberto MACIAS BONILLA STANLEY
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, la déclaration de recours doit être déposée par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Elle doit être déposée dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. La déclaration de recours n’est réputée déposée qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.