EUIPO, 8 mai 2025, R 1579/2024‑2, OMEGA / OMEGA

EUIPO 8 mai 2025

Arguments

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Accepté
Similitude des produits
La chambre de recours a estimé qu'il existait effectivement une similitude entre certains produits de la demande d'enregistrement et ceux de la marque antérieure, ce qui justifie l'annulation de la décision de la division d'opposition.
Accepté
Risque de confusion
La chambre de recours a conclu qu'il existe un risque de confusion en raison de l'identité des signes et de la similitude des produits, justifiant le rejet de la demande d'enregistrement.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 8 mai 2025, n° R1579/2024-2
Numéro(s) :	R1579/2024-2
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision partiellement annulée
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Texte intégral

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LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 8 mai 2025
Dans l’affaire R 1579/2024-2
Atlantic Zeiser GmbH
Route Carl-Benz 16
78576 Emmingen
Allemagne Opposante/requérante représentée par Mas & P: Miess Altherr Sibinger und Partner Rechtsanwälte
Partnerschaftsgesellschaft, Kaiserring 48-50, 68161 Mannheim, Allemagne
V
Koenig & Bauer AG
Ligne Friedrich-Koenig 4
97080 Würzburg Allemagne Demanderesse/défenderesse
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3201215 (demande de marque de l’Union européenne no 18847593)
la Cour
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composé de H. Salmi (vice-président), K. Guzdek (rapporteur) et S. Martin (membre)
Greffier: H. Dijkema
décision
Langue de procédure: Allemand
08/05/2025, R 1579/2024-2, OMEGA/OMEGA

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 13 mars 2023, Koenig & Bauer AG (la «demanderesse») a demandé l’enregistrement du signe verbal
OMEGA
pour la liste de produits suivante, telle que modifiée par la déclaration du 29 janvier
2024:
Classe 7: Machines à imprimer; Machines à imprimer offset; Imprimantes rotatives à bobines; Machines à imprimer à feuilles; Machines de sérigraphie; Machines à imprimer des tampons; Machines à imprimer flexographiques; Machines à imprimer en héliogravure; Machines à imprimer en tôle; Machines à imprimer en boîtes; Machines
à imprimer le corps creux; Machines à imprimer le carton ondulé; Machines à verrouiller; Machines de revêtement, en particulier rotatives pour les matériaux de forme ferroviaire et isolée; Équipements d’exposition en tant que parties de machines d’impression pour la copie de contact ou la fabrication de maquettes de circuits et d’impressions; Machines d’étiquetage; Machines à grapper; Machines et appareils pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Machines de changement et de transfert de palettes; Machines
à empiler; Machines à manger les coudes/tôles; Machines et appareils pour le traitement de surface des métaux; Machines et appareils à tartiner à chaud; Machines et appareils de transfert thermique; Poinçons rotatifs pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Poinçons plats utilisés pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Machines à emboutir la boîte pliante; Machines d’adressage et de marquage des produits imprimés; Machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou du métal, à savoir pour le transport, le poinçonnage, le pliage, le ramassage, la collecte, le triage, la ponçage, l’abrasion, la perforation, le collage, le tranchage, le tranchage, le banderolage, la lisserie; Plaques d’impression; Plaques flexographiques; Accessoires, compris dans la classe 07, des machines d’impression précitées, des machines offset, des imprimantes rotatives à bobines, des machines à feuilles de rotation, des machines sérigraphiques, des machines d’impression tampon, des machines à imprimer flexo, des machines d’héliogravure, des machines à feuilles, des machines à imprimer en boîtes, des machines à imprimer creux, des machines d’impression ondulées; Accessoires, compris dans la classe 07, des machines à vernir, machines de revêtement, machines à grapper, poinçons rotatifs, poitrines plates, machines à plier les boîtes; Accessoires, compris dans la classe 07, des machines précitées et des machines pour la transformation ultérieure de produits de l’imprimerie ou de matériaux d’impression ou de papier ou de matières plastiques ou de métal, à savoir appareils de commande, imprimés, peintures, humidifications, vernis, changeurs de rouleaux, appareils de pliage; Machines et appareils pour le stockage des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux ou du papier ou des
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rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines d’impression, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à sérioder; Machines et appareils mécaniques servant à stocker des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou des métaux, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer des tampons, machines flexographiques, machines à l’héliogravure, machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer le corps creux, machines à imprimer pour le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques pour le stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux de papier ou de papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Machines et appareils mécaniques utilisés pour stocker des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer des tampons, machines flexographiques, machines à imprimer l’héliogravure, machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer les corps creux, machines à imprimer du carton ondulé; Machines de transport, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée, des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée, des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Machines et appareils pour le pliage des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques;
Machines et appareils mécaniques de changement et/ou de pliage et/ou de poinçonnage des plaques d’impression et/ou des plaques flexographiques; Machines et appareils pour le stockage des planches pour machines à imprimer; Machines de transport,
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courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des planches pour machines à imprimer; Machines et appareils mécaniques pour le nettoyage des rouleaux dans les usines de peinture ou d’humidification et/ou les cylindres et/ou les vernis dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer à feuilles, les machines à sérider;
Machines et appareils mécaniques pour le nettoyage des rouleaux dans les machines à imprimer les tampons, les machines flexographiques, les machines héliogravures, les
machines à imprimer en feuilles, les machines à imprimer les canettes, les machines à imprimer les corps creux, les machines à imprimer ondulé, les machines et appareils pour le nettoyage des rouleaux dans les machines à brocher, les machines à vernir, les
machines de revêtement, les machines d’impression et de marquage numériques, les
machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées, du papier ou des matières plastiques ou des métaux; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres et/ou des ateliers de peinture dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les
machines à imprimer à feuilles, les machines à imprimer sérigraphiques; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans les
machines d’impression de tampons, les machines flexographiques, les machines d’héliogravure, les machines d’impression en tôle, les machines à imprimer en canettes, les machines à imprimer les corps creux, les machines à imprimer le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans les machines à ignier, les machines de vernis, les machines de revêtement, les machines d’impression et de marquage numériques, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines pour l’industrie graphique, les
machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou des métaux; Machines et appareils mécaniques pour le réglage des œuvres peintures et/ou humides et/ou des cylindres d’imprimerie et/ou des ateliers de peinture dans des œuvres d’imprimerie et/ou des ateliers de peinture et/ou des systèmes de laser; Parties d’usines de peinture et/ou d’humidification et/ou de systèmes laser et cylindres dans les
machines destinées à la température, telles que comprises dans la classe 07; Machines et appareils pour l’insertion de registres et/ou de passerelles dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les
machines à imprimer à feuilles, les machines à imprimer sérigraphiques, les machines pour l’impression sérigraphique, les machines à imprimer flexion, les machines à imprimer l’héliogravure, les machines à imprimer en canettes, les machines à imprimer en cartouches creux, les machines à imprimer ondulé, les machines à imprimer pour le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques pour l’insertion de registres et/ou de passerelles dans les machines à apposer sur les signatures, les machines à vernir, les
machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les
machines et les machines pour la transformation des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier, des matières plastiques ou du métal; Machines et machines servant à régler les tensions ferroviaires dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer à feuilles, les sérigraphies, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexo, les machines d’héliogravure, les machines à écrire en feuilles, les machines à imprimer en boîtes, les machines à imprimer creux, les machines d’impression ondulées; Machines et appareils mécaniques servant à régler les tensions ferroviaires
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5 dans les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour la transformation des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier, des matières plastiques ou du métal; Accessoires compris dans la classe 07, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines d’impression flexographique, machines à imprimer l’héliogravure, machines à écrire en feuilles, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer creux, machines à imprimer ondulé; Accessoires compris dans la classe 07 pour les machines et appareils d’identification laser précités, machines et appareils d’impression laser, machines à apposer sur les lasers, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper, machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Accessoires compris dans la classe 07 pour les machines précitées de changement et de transfert de palettes, machines à empiler, machines à manger les feuilles, machines et appareils pour le traitement des métaux, machines et appareils pour le traitement des métaux, machines et appareils pour le transfert de palettes, machines et appareils de transfert thermique, poinçons rotatifs, poitrines à lit plat, machines à plier les boîtes; Accessoires, compris dans la classe 07, des machines précitées et des machines destinées à la fabrication d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Machines et appareils pour l’apposition des étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Parties des produits précités et accessoires des produits précités, compris dans la classe 07.

Classe 9: Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels
(compris dans la classe 9) pour machines à imprimer, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, imprimantes à feuilles de rotation, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines à imprimer flexo, machines d’héliogravure, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer creux, machines pour le carton ondulé; Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour machines à verrouiller; Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour machines de revêtement, machines d’impression et de marquage numériques, machines d’étiquetage, machines à grappes, poches de rotation, poches plates, machines à coller dans la boîte pliante, machines de codier, en particulier pour le secteur graphique et le traitement des données; Machines et appareils de contrôle de la qualité des machines d’impression, des machines offset, des imprimantes rotatives à bobines, des machines à imprimer à feuilles, des sérigraphies, des machines à imprimer tampon, des machines à imprimer flexographiques, des machines d’héliogravure, des machines à feuilles, des machines à imprimer en boîtes, des machines à imprimer creux, des machines d’impression ondulées; Machines et appareils de contrôle de la qualité utilisés dans les machines à vernir; Machines et appareils de contrôle de la qualité des machines de revêtement, des machines d’impression et de marquage numériques, des machines d’étiquetage, des machines à grapper, des poinçons rotatifs, des poinçons plats, des machines pliantes, des machines et appareils mécaniques pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de
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l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) pour fours à sec, appareils de séchage, accumulateurs de chaleur, échangeurs de chaleur et leurs pièces, en particulier revêtements actifs catalytiques, céramiques pour échangeurs de chaleur, fours d’échange de chaleur, surfaces échangeuses de chaleur; appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure ainsi que logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels (compris dans la classe 09) de stockage d’énergie thermique, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) destinés à la fabrication de fusibles de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) pour l’apposition de fusibles de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) en tant que dispositifs de sécurité de produits, identifiants, dispositifs de sécurité, étiquettes de sécurité, valeurs mobilières, billets et/ou leurs composants; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil
(enregistrés), de logiciels de vente (enregistrés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines à imprimer, d’imprimantes offset, d’imprimantes rotatives à bobines, d’imprimantes sérigraphiques, d’imprimantes sérigraphiques, de machines à imprimer flexographiques, de machines à imprimer l’héliogravure; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (stockés), de logiciels de vente (enregistrés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines à imprimer en boîtes, de machines à imprimer creux et de machines à imprimer ondulé; dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension, de logiciels de conseil (enregistrés); appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (stockés), de logiciels de vente (enregistrés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines de peinture, de machines de revêtement, de machines d’impression et de marquage numériques; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (enregistrés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines d’étiquetage, de machines de gravier; les appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension ferroviaire, de logiciels de conseil (stockés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines graphiques, de machines et d’appareils mécaniques
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7 pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression ou du papier ou du plastique ou du métal; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de fours à sec, d’appareils de séchage, d’accumulateurs thermiques, d’échangeurs de chaleur et de leurs parties, en particulier les revêtements catalytiques actifs, les céramiques échangeuses de chaleur, les briques échangeuses de chaleur, les surfaces échangeuses de chaleur; dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de dispositifs de stockage d’énergie thermique, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité et d’étiquettes de sécurité; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la production de titres, de billets de banque et/ou de leurs composants; les appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour le montage de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; les dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels en tant que parties ou accessoires de dispositifs de sécurité de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets et/ou de leurs composants; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à imprimer, des machines à imprimer offset, des imprimantes rotatives à bobines, des imprimantes à feuilles, des machines sérigraphiques, des machines à imprimer tampon, des machines flexographiques, des machines d’héliogravure, des machines à imprimer en feuilles, des machines à imprimer en boîtes, des machines à imprimer creux, des machines à imprimer ondulé, des machines à imprimer pour ondulé; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines à ignier, machines de vernis, machines de revêtement, machines d’impression et de marquage numériques, machines d’étiquetage, machines à grapper, machines et appareils pour l’industrie graphique; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines et appareils pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et de
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contrôle pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à sec, des fours à séchage, des machines de changement et de transfert de palettes, des machines à empiler, des machines à mancher les feuilles, des machines et appareils pour le traitement des métaux, des machines et appareils pour le traitement des métaux, des machines et appareils de transmission thermique; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties des fours, des séchoirs, des accumulateurs de chaleur, des échangeurs de chaleur et de leurs parties, en particulier les revêtements catalytiques actifs, les céramiques échangeuses de chaleur, les briques échangeuses de chaleur, les surfaces échangeuses de chaleur; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de structures de rayons et des catalyseurs intégrés de stockage thermique de l’énergie, des capteurs solaires, des modules solaires pour la production de chaleur; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et pièces de machines utilisés pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines pour l’apposition de coupe- circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (enregistrés) pour appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines d’impression, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à bobines, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines à imprimer flexographique, machines à imprimer l’héliogravure, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en canettes, machines à imprimer creux; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines de vernissage, de revêtement, d’étiquetage, de gravier, de machines et d’appareils pour l’industrie graphique; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage de sous-ensembles et de parties de machines et de machines pour le traitement ultérieur des produits en imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques, des machines à sécher, des fours à sec; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (enregistrés) pour appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et de contrôle pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines de changement et de transfert de palettes, machines à barrer, machines à manipuler les feuilles, machines et appareils pour le traitement de surface des métaux, machines et appareils pour le traitement des métaux
à chaud, machines et appareils de transmission thermique; Logiciels de conseil (stockés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de fours à sec, des séchoirs, des accumulateurs thermiques, des échangeurs de chaleur et de leurs parties, en particulier les revêtements catalytiques actifs, les kirmies échangeuses de chaleur, les briques échangeuses de chaleur, les surfaces échangeuses de chaleur; Logiciels de conseil (stockés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de structures de rayons et des
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9 catalyseurs intégrés de stockage d’énergie thermique, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour l’apposition de coupe- circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des coulisses, laminoirs à couleurs, laminoirs humides, dispositifs de réglage du registre dans les machines à imprimer, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer en feuilles, machines sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines à imprimer flexo, machines d’héliogravure, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en canards, machines à imprimer en carreaux creux; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des machines de signières, machines de vernis, machines de revêtement, machines d’impression et de marquage numériques, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de machines et d’appareils graphiques, de machines et de matériel mécanique pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou du plastique ou du métal ou des matériaux organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des dispositifs de changement et/ou de transport et/ou de stockage des plaques d’impression; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance
à distance, de commande et/ou de contrôle des installations de nettoyage des rouleaux dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les imprimantes à feuilles de rotation; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des dispositifs de nettoyage des rouleaux dans les machines à sérigraphie, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexographiques, les machines d’héliogravure, les machines d’impression en tôle, les machines à imprimantes en canettes, les machines à imprimer creux, les machines d’impression ondulées, les machines à imprimer le carton ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des dispositifs de nettoyage des rouleaux dans les machines à balayer, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil
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(enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des équipements de nettoyage des rouleaux dans des machines et des machines graphiques, des machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression ou du papier ou du plastique ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, télésurveillance, commande et/ou contrôle d’installations de stockage et/ou de réglage de laminage dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de contrôle à distance, de commande et/ou de réglage des œuvres couleur et/ou humide et/ou des cylindres d’imprimerie dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle d’équipements de température de peinture ou d’humidification et/ou de cylindres dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des registres et/ou des passagers dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer en feuilles, les sérigraphies, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexographiques, les machines à imprimer l’héliogravure, les machines à imprimer en plaques, les machines à imprimer creuses, les machines à imprimer ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des registres et/ou des passeurs dans les machines à ignier, les machines à verrouiller, les machines de revêtement, les machines d’impression et de marquage numériques, les machines d’étiquetage, les machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des registres et/ou des passerelles dans les machines et appareils graphiques, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression ou du papier ou du plastique ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de la qualité dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à rotorer, les machines à sérigrapher, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexo, les machines d’héliogravure, les machines à imprimer les canettes, les machines à imprimer creux, les machines à papier ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle de la qualité dans les machines à signiers, les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de contrôle de la qualité dans les machines et les machines graphiques, les machines et les machines pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou du plastique ou du métal ou des matériaux organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de contrôle de la qualité dans les fours à sec, les appareils de séchage, les accumulateurs
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thermiques, les échangeurs de chaleur et leurs pièces, en particulier les revêtements catalytiques actifs, les céramiques échangeuses de chaleur, les briques échangeuses de chaleur, les surfaces échangeuses de chaleur; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de la qualité dans les structures de rayons et les catalyseurs intégrés de stockage d’énergie thermique, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des tensions ferroviaires dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les imprimantes à feuilles de rotation, les machines à sérigrapher, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexo, les machines d’héliogravure, les machines à imprimer les boîtes, les machines à imprimer creux, les machines à papier ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou régulation des tensions ferroviaires dans les machines à ignier, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des tensions ferroviaires dans les machines et les machines graphiques, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression ou du papier ou du plastique ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés), logiciels pour équipements de traitement de l’information prépresse, pour l’impression de produits imprimés, pour le traitement ultérieur de produits imprimés, pour la gestion de la production, pour la planification de la production; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés), logiciels pour équipements informatiques de la machine à imprimer, pour l’impression de produits imprimés, pour le traitement ultérieur de produits imprimés, pour la gestion de la production, pour la planification de la production; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines d’impression, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, imprimantes à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines à imprimer flexo, machines d’héliogravure, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer en carreaux creux, machines à imprimer ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines à apposer des signatures, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés à des machines et appareils graphiques, machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier ou du plastique ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour les machines à sécher, les fours à séchage, les machines de changement et de transfert de palettes, les machines à empiler, les machines pour le traitement des feuilles, les machines et appareils pour le traitement de surface des métaux, les machines et appareils à écrire à chaud, les machines et appareils de transfert thermique et leurs parties; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de
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données pour les fours à sec, les séchoirs, les accumulateurs thermiques, les échangeurs de chaleur et leurs pièces, en particulier revêtements catalytiques actifs, céramiques pour l’échange thermique, fourches d’échange de chaleur, surfaces échangeuses de chaleur; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour les structures de rayons et les catalyseurs intégrés de stockage d’énergie thermique, capteurs solaires, modules solaires pour la production de chaleur; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines destinées à la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés aux machines pour la mise en place de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la télésurveillance, le contrôle et/ou le contrôle d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux en papier ou de matières plastiques ou de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines d’impression, machines à imprimer offset, machines à rotative à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer pour tampons; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer flexo, héliogravures, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en canettes, machines à imprimer les corps creux, machines à imprimer pour le carton ondulé; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à ignier, machines à vernir; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques destinés aux machines de revêtement, aux machines d’étiquetage, aux machines à grapper; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de métal pour machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou du papier ou du plastique ou du métal; Logiciels
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(enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de matières plastiques ou de métal, ou de matières organiques ou inorganiques pour les machines à sec, les fours à séchage, les machines de changement et de transfert de palettes, les machines à empiler, les machines à manger les feuilles ou les tôles; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour le traitement de surface des métaux; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils à tartiner chauds, machines et appareils de transfert thermique; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux en matière plastique ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines d’impression, machines à imprimer offset, machines à imprimer rotative à bobines, machines à imprimantes à feuilles de rotation; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage de commandes à distance, de télécommandes, d’équipements de surveillance à distance, de commandes et/ou de régulations d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques destinés aux machines à imprimer sérigraphiques, aux machines d’impression tampon, aux machines à imprimer flexo, aux machines d’héliogravure; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer les corps creux, machines à imprimer le carton ondulé; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des dispositifs de contrôle et/ou de régulation des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à ignier; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières
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imprimées ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes des équipements de transport et/ou de stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux en papier ou en papier ou des rouleaux en papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques destinés aux machines d’impression et de marquage numériques, aux machines d’étiquetage, aux machines à grapper; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux en papier ou en papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils mécaniques pour l’industrie graphique; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage de commandes à distance, de télécommandes, d’équipements de surveillance à distance, de commandes et/ou de régulations d’équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de métal pour machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression ou du papier ou du plastique ou du métal; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des réglementations des installations de transport et/ou de stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux en papier ou en papier ou en matières plastiques ou en matières plastiques ou en métal, ou de matières organiques ou inorganiques pour les sècheurs, les fours à séchage, les machines de changement et de transfert de palettes; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux en papier ou en papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matières organiques ou inorganiques pour machines à empiler, des machines à mancher des feuilles ou des feuilles; logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour le traitement de surface des métaux; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils à imprimer chaud, machines et appareils de transfert thermique; supports de données
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15 électroniques sous la forme de sauvegardes de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque; supports magnétiques de sauvegarde, d’identification, de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque; Les systèmes d’identification par radiofréquence (RFID); cartes et puces d’identification codées; Les équipements utilisés pour le paiement de biens et/ou de services et/ou de factures, en particulier pour le paiement autonome par les clients, notamment au moyen de moyens de paiement sous forme de billets de banque et/ou de pièces et/ou de bons et/ou de cartes de débit, de crédit et/ou de Loyalty, en particulier les cartes sans contact et/ou les dispositifs de communication NFC (Near Field Communication), notamment la restitution de monnaies; Matériel d’émission de monnaie; Les appareils de réception de l’argent (appareils de paiement); Les dispositifs d’émission et de réception de fonds (appareils de paiement); Accessoires pour ces appareils, compris dans la classe 9, notamment cassettes pour l’accueil de moyens de paiement, notamment billets de banque et/ou pièces et/ou bons; les appareils électriques, à savoir les appareils de traitement de l’information destinés à communiquer avec les supports d’enregistrement, en particulier les appareils de communication avec un circuit intégré et les supports d’enregistrement munis d’une interface sans contact, et notamment les appareils de traitement de données destinés à l’écriture de données dans ou vers les supports d’enregistrement, à la lecture de données provenant ou à partir des supports d’enregistrement et à l’affichage des données des supports d’enregistrement sur un dispositif d’affichage; Appareils de traitement de l’information pour la personnalisation des supports d’enregistrement; supports d’enregistrement lisibles par machine, en particulier les supports d’enregistrement équipés d’un circuit intégré pour le stockage, le décryptage, le traitement et la mise à disposition de données et de programmes; Cartes à circuit intégré (cartes à puce), en particulier les cartes comportant des microprocesseurs destinés à communiquer avec des équipements de traitement de données externes ou des terminaux mobiles; cartes de télécommunications codées; supports d’enregistrement numériques codés et non codés avec interface sans contact; circuits intégrés présentant des propriétés physiques caractéristiques pour la protection contre la contrefaçon; Mémoires pour les installations de traitement de données, en particulier les mémoires non volatiles (supports de stockage numériques); mémoires contenant des supports d’enregistrement numériques, en particulier les mémoires non volatiles (supports de stockage numériques); appareils électriques pour le traitement, notamment le cryptage et le décryptage, de données en ligne et hors ligne; Logiciels destinés à des applications sur les réseaux informatiques, en particulier les applications internet, intranet et extranet; Logiciels de traitement de l’information, en particulier pour les télécommunications à l’aide de téléphones mobiles activés par carte à puce et, en particulier, pour les cartes à puce et les téléphones mobiles associés, ainsi que programmes informatiques permettant d’activer, de modifier, de tester et d’afficher des données et des structures logicielles stockées dans ces cartes de télécommunications; Logiciels de cryptage, de décryptage et de signature de données; Logiciels de systèmes d’exploitation et logiciels d’application pour les supports d’enregistrement numériques avec circuit intégré, en particulier pour les jetons (matériel) et les cartes à puce, et pour les équipements de traitement de données destinés à communiquer avec ces supports d’enregistrement numériques; Les programmes informatiques destinés au développement, à la gestion et
à la maintenance de tous les types de logiciels susmentionnés; supports d’enregistrement numériques avec logiciels mentionnés ci-dessus; médias enregistrés électroniquement/optiquement pour la publicité et la communication, compris dans la
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classe 9, notamment films, vidéos (classe 09); Parties des produits précités et accessoires des produits précités, compris dans la classe 9.
2 La demande a été publiée le 18 mai 2023.
3 Le 11 août 2023, Atlantic Zeiser GmbH (ci-après l'«opposante») a formé opposition à l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les produits susmentionnés.
4 L’opposition était fondée sur l’article 8, paragraphe 1, points a) et b), du RMUE.
5 L’opposition était fondée sur l’enregistrement antérieur de la marque allemande no 302009062758 pour la marque verbale OMEGA, demandée le 23 octobre 2009, enregistrée le 26 mars 2010 et renouvelée jusqu’au 31 octobre 2029 pour les produits suivants:
Classe 9: Les imprimantes pour ordinateurs, les équipements sous pression pour ordinateurs, les têtes d’impression (parties d’imprimantes d’ordinateurs) et les unités de commande électronique pour imprimantes informatiques à usage professionnel, les imprimantes laser et à jet d’encre, les imprimantes numériques, les imprimantes à jet d’encre UV, les imprimantes LED, les imprimantes LED-UV, les parties et composants des séchoirs à LED-UV, en particulier les dispositifs de séchage de l’encre électroluminescente; Les parties et parties constitutives de tous les articles précités; tous les produits cités destinés à être utilisés dans l’industrie et sans rapport avec la mesure du temps sportif et le sport.

6 Par décision du 3 juillet 2024 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a partiellement fait droit à l’opposition. Elle a fait droit à l’opposition, conformément au dispositif de la décision, en ce qui concerne les produits suivants:
Classe 9: Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels
(compris dans la classe 9) pour machines à imprimer, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, imprimantes à feuilles de rotation, machines à
imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines à imprimer flexo, machines d’héliogravure, tôles, machines à imprimer en boîtes, machines d’impression creux, machines à imprimer encarton ondulé; appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour machines d’impression et de marquage numériques, en particulier pour le secteur graphique et le traitement des données; Machines et appareils de contrôle de la qualité des machines d’impression, des machines offset, des imprimantes rotatives à bobines, des machines à
imprimer à feuilles, des sérigraphies, des machines à imprimer tampon, des machines à
imprimer flexographiques, des machines d’héliogravure, des tôles, des machines à
imprimer en boîtes,des machines à imprimer creux, des machines à imprimer encarton creux; Machines et appareils de contrôle de la qualité utilisés dans les machines d’impression et de marquage numériques, les machines et appareils pour l’industrie graphique, les machines et les machines pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matériaux d’impression; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension ferroviaire, logiciels de conseil
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(stockés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines à imprimer, d’imprimantes offset, d’imprimantes rotatives à bobines, d’imprimantes sérigraphiques, de machines à imprimer tampon, d’imprimantes flexographiques, de machines d’héliogravure, d’imprimantes à feuilles; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (stockés), de logiciels de vente (enregistrés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines à imprimer en boîtes, de machines à imprimer creux et de machines à imprimer ondulé; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (stockés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines et d’appareils graphiques, de machines et d’appareils mécaniques pour le traitement ultérieur de produits de l’imprimerie ou de matières imprimées; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à imprimer, des machines à imprimer offset, des imprimantes rotatives à bobines, des feuilles d’impression à bobines, des machines à imprimer sérigraphiques, des machines à imprimer tampon, des machines flexographiques, des machines d’héliogravure, des machines à imprimer en feuilles, des machines à imprimer en boîtes, des machines à imprimer creux, des machines à imprimer ondulé; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous- ensembles et parties de machines d’impression et de marquage numériques, des machines et appareils pour l’industrie graphique; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous- ensembles et parties de machines et appareils pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (enregistrés) pour appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines d’impression, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à bobines, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines à imprimer flexographique, machines à imprimer l’héliogravure, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en canettes, machines à imprimer creux; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines et d’appareils pour l’industrie graphique; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préréglage des sous-ensembles et parties de machines et d’appareils pour le traitement ultérieur de produits imprimés ou de matières imprimées; Logiciels de conseil
(enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des coulisses, laminoirs à couleurs, laminoirs humides, dispositifs de réglage du registre dans les machines à imprimer, machines à imprimer offset, machines à imprimer rotative en bobines, feuilles d’impression sérigraphique, machines à imprimer sérigraphiques, machines d’impression tampon, machines à imprimer flexo, machines à imprimer l’héliogravure, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en canettes, machines à imprimer creux; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des machines d’impression et de marquage
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numériques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de machines et d’appareils graphiques, de machines et d’appareils pour le traitement ultérieur de produits imprimés ou d’imprimeurs; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle d’équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de rouleaux d’impression; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des dispositifs de changement et/ou de transport et/ou de stockage des plaques d’impression; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des installations de nettoyage des rouleaux dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les imprimantes à feuilles de rotation; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des dispositifs de nettoyage des rouleaux dans les machines à sérigraphie, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexographiques, les machines d’héliogravure, les machines d’impression en tôle, les machines à imprimantes en canettes, les machines à imprimer creux, les machines d’impression ondulées, les machines à imprimer le carton ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des équipements de nettoyage des rouleaux dans les machines et appareils pour l’industrie graphique, les machines et les machines pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de réglage des cylindres d’imprimerie dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des dispositifs de température des cylindres dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des registres et/ou des passagers dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les imprimantes à feuilles, les sérigraphies, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexographiques, les machines à imprimer l’héliogravure, les machines à imprimer en feuilles, les machines à imprimer en boîtes, les machines creuses à imprimer corporelles, les machines à papier ondulé;
Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des registres et/ou des passagers dans les machines d’impression et de marquage numériques, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou réglage des registres et/ou des passes dans les machines et appareils de l’industrie graphique, machines et équipements automatiques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou du matériel d’impression; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de la qualité dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes
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rotatives à bobines, les machines à rotorer, les machines à sérigrapher, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexo, les machines d’héliogravure, les tôles, les machines à imprimer en canettes, les machines à imprimer creux, les machines àimprimer ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de contrôle de la qualité dans les machines et les machines graphiques, les machines et les machines pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des tensions ferroviaires dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les imprimantes à feuilles de rotation, les machines à sérigrapher, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexo, les machines d’héliogravure, les machines à imprimer les boîtes, les machines à imprimer creux, les machines à papier ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des tensions ferroviaires dans les machines et les machines pour l’industrie graphique, les machines et les machines pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés), logiciels pour équipements informatiques prépresse, pour l’impression de produits imprimés, pour le traitement ultérieur de produits de l’imprimerie; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés), logiciels pour équipements informatiques de la machine à imprimer, pour l’impression de produits imprimés, pour le traitement ultérieur de produits imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines d’impression, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, imprimantes à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines à imprimer flexo, machines d’héliogravure, machines à imprimer en feuilles, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer en carreaux creux, machines à imprimer ondulé; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines et appareils graphiques, machines et machines pour le traitement ultérieur d’imprimés ou de matériaux d’impression; Les programmes informatiques destinés au développement, à la gestion et à la maintenance de tous les types de logiciels susmentionnés; supports d’enregistrement numériques avec logiciels mentionnés ci- dessus; Parties des produits précités et accessoires des produits précités, compris dans la classe 9.
Dans la mesure où la division d’opposition a rejeté l’opposition, la division d’opposition a, en substance, motivé sa décision comme suit:
− La marque nationale antérieure aurait été suffisamment étayée dans la déclaration d’opposition.
− Selon la chambre de recours, il n’y a pas de similitude des produits dans le domaine des produits compris dans la classe 7 de la demande d’enregistrement. La demande d’enregistrement, relevant de la classe 7, concernerait essentiellement des machines et machines-outils, des moteurs et des moteurs, en particulier des installations mécaniques. En revanche, les produits de la marque antérieure seraient essentiellement des imprimantes et, en outre, une destination
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20 particulière. L’indication de l’opposante selon laquelle il existerait un rapport de similitude dans la mesure où les produits revendiqués compris dans la classe 7 contiennent en partie des machines à imprimer ou d’autres produits comparables ne serait pas convaincante. Un usage commun ne suffirait pas automatiquement à établir un rapport de similitude. Les installations mécaniques de la demande d’enregistrement seraient substantiellement différentes des produits de la marque antérieure par leur nature, leur mode d’utilisation, les canaux de distribution, les consommateurs et les fabricants.
− Les produits susmentionnés compris dans la classe 9 de la demande d’enregistrement seraient dissemblables par rapport aux produits de la marque antérieure. Ils sont d’une autre nature, ont une finalité différente, diffèrent par leur mode d’utilisation, sont mis sur le marché par des canaux de distribution différents, proviennent d’autres fabricants et s’adressent à des consommateurs ayant des intérêts différents. Il n’existerait pas non plus de rapport de complémentarité ou de concurrence avec les produits de la marque antérieure.
− Dans la mesure où les produits contestés sont dissemblables, l’une des conditions nécessaires à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE fait défaut.
− Par ailleurs, compte tenu de l’identité des signes et du caractère distinctif normal de la marque antérieure, il y aurait lieu d’admettre l’existence d’un risque de confusion.
7 Le 6 août 2024, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée et a demandé l’annulation de la décision dans son intégralité.
8 Le 16 octobre 2024, le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office.
9 Dans sa décision du 6 En décembre 2024, la demanderesse a demandé le rejet du recours.
Moyens et arguments des parties
10 Les arguments avancés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− Contrairement à l’avis de la division d’opposition, il existerait également une similitude des produits pour les produits restants de la marque contestée compris dans les classes 7 et 9 et, en définitive, un risque de confusion au regard du droit des marques par rapport à la marque antérieure.
− En ce qui concerne les produits relevant de la classe 7 de la demande d’enregistrement, la division d’opposition fonde sa décision, en substance, sur le fait qu’il s’agit d’équipements mécaniques à cet égard, alors que la marque antérieure est enregistrée pour des imprimantes ayant une destination particulière.
− Or, cette distinction serait inexacte et n’existerait pas en fait. En effet, les imprimantes laser et à jet d’encre, les imprimantes numériques, les imprimantes
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à jet d’encre UV, les imprimantes LED et les imprimantes LED-UV de la marque antérieure, ainsi que le montreraient notamment le produit propre de l’opposante «OMEGA ProFlo Monochrome», seraient également des machines et appareils d’impression à usage industrielou professionnel, qui ne sont en aucun cas utilisés et utilisés uniquement en association avec des ordinateurs, c’est-à-dire exclusivement en tant qu’équipements sous pression et accessoires pour ordinateurs.
− À cet égard, les deux produits coïncident en partie par leur nature, leur destination et leur utilisation, c’est-à-dire dans des facteurs significatifs pour apprécier la similitude des produits. Ils pourraient également avoir la même origine.
− En outre, la demanderesse revendique une protection à l’égard de machines et d’appareils mécaniques utilisés en rapport avec des machines à imprimer, c’est-à- dire juste avant ou après un processus d’impression ou en complément d’un processus d’impression. Il s’agit, d’une part, de machines et d’appareils mécaniques servant à la transformation, au stockage ou à la pliage de produits de l’imprimerie.
− Ces appareils seraient également aptes à une transformation ultérieure de produits de l’imprimerie fabriqués par les imprimantes de la marque antérieure. À cet égard, ces machines et appareils mécaniques de la marque contestée pourraient également compléter les imprimantes de la marque invoquée à l’appui de l’opposition et être utilisés en combinaison avec ceux-ci.
− En outre, la marque contestée viserait, dans cette classe, des machines et appareils mécaniques utilisés avec et en rapport avec des imprimantes et des machines à imprimer, à savoir les groupes de produits suivants. Sur ce point également, il existerait une complémentarité avec les produits de la marque antérieure.
− Les autres produits visés par la marque contestée compris dans la classe 7 seraient toujours des accessoires d’imprimantes et de machines d’imprimerie et/ou des parties de celles-ci. Celles-ci peuvent compléter non seulement les machines d’impression de la marque contestée, mais également les imprimantes de la marque invoquée à l’appui de l’opposition et être utilisées en association avec vous. Il existerait donc également une complémentarité en ce qui concerne ces produits. Les destinataires seraient le même public pertinent, à savoir, pour l’essentiel, les clients professionnels qui souhaitent ou doivent fabriquer à haut débit un grand nombre ou un grand nombre de produits imprimés.
− Il existerait également une similitude avec les produits contestés restants de la marque contestée compris dans la classe 9 par rapport aux produits de la marque antérieure.
− Les appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que les logiciels pour machines ayant des tâches d’impression, seraient systématiquement similaires aux imprimantes revendiquées par la marque antérieure, qui fabriquent également des étiquettes, des étiquettes de sécurité, des billets de banque, etc., ou qui permettent de coucher, de graver, de poinçonner, de coller, de coder, etc.
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− Il en irait de même en ce qui concerne lesappareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension ferroviaire ou d’appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles, visés par la marque contestée.
− En outre, il existerait un rapport de complémentarité entre différents logiciels de la demande contestée, par exemple pour la commande à distance de certains appareils avec les produits de la marque antérieure.
− Dans le cadre de l’appréciation globale requise de tous les facteurs pertinents, il existerait également un risque de confusion en ce qui concerne les produits restants de la demande d’enregistrement.
11 Les arguments avancés dans les observations sur le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− L’exposé de l’opposante concernant son produit «OMEGA ProFlo Monochrome» et d’autres barres d’impression (annexes 3, 4) est tardif et ne concerne pas les produits de la classe 9 enregistrés pour la marque antérieure, en particulier les imprimantes pour ordinateurs ou les appareils sous pression pour ordinateurs.
− L’enregistrement de la marque antérieure ne concernerait pas les imprimantes laser et à jet d’encre, les imprimantes LED ou les imprimantes LED-UV, mais uniquement les unités de commande électroniques pour de telles imprimantes.
− Entre les produits effectivement couverts par la liste des produits couverts par la marque invoquée à l’appui de l’opposition, tels que les imprimantes d’ordinateurs, les appareils d’impression d’ordinateur et les appareils de commande électronique, c’est à juste titre que la division d’opposition a nié l’existence d’une similitude entre les produits.
− Plusieurs produits de la demande d’enregistrement ne sont pas des imprimantes ou des parties d’imprimantes et ont une destination autre que l’impression. Il n’existerait pas non plus de rapport de complémentarité avec les imprimantes. De nombreux produits de la demande d’enregistrement ont généralement une origine commerciale différente et d’autres canaux de distribution. Cela serait particulièrement vrai en ce qui concerne les produits ayant pour objet des logiciels. En ce qui concerne la pratique de l’Office, il est renvoyé à un extrait de la base de données Similarity de l’Office.
− En outre, les fournisseurs de logiciels ne seraient généralement pas également des fournisseurs d’imprimantes. Les produits visés par la demande d’enregistrement dans le domaine des logiciels sont fondamentalement différents des produits de la marque antérieure.
− En ce qui concerne les produits compris dans la classe 7 de la demande d’enregistrement, il s’agirait de machines les plus diverses, ayant des usages et des qualités différents.
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− Les équipements mécaniques compris dans la classe 7 de la demande d’enregistrement seraient sensiblement différents des produits relevant de la classe 9 de la marque antérieure en ce qui concerne leur nature, leur mode d’utilisation, les canaux de distribution, les consommateurs et les fabricants. Il n’existerait pas non plus de rapport de complémentarité ou de concurrence avec tous.
12 Après avoir fait droit à la demande de l’opposante de présenter de nouvelles observations, la chambre de recours s’est encore exprimée dans son mémoire complémentaire du 28 janvier 2025. Elle estime que la protection de la marque antérieure couvre également les «imprimantes laser et à jet d’encre» et les
«imprimantes numériques» en tant que telles. Elle soutient également que les fournisseurs de logiciels proposent également des imprimantes.
13 La demanderesse a présenté ses observations à cet égard par un autre mémoire du 24 février 2025. La différence entre les produits de la demande d’enregistrement compris dans la classe 9 et les produits de la marque antérieure serait significative. Les logiciels et les imprimantes seraient différents en fonction de leur nature, de leur finalité et de leur fabricant. En ce qui concerne les logiciels, il convient de se fonder de manière décisive sur leur finalité.
Considérants
14 Le recours recevable de l’opposante est partiellement fondé.
15 C’est à tort que la division d’opposition a partiellement nié l’existence d’un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Portée de la plainte
16 Le recours de l’opposante est dirigé contre le rejet partiel de l’opposition. Sur la base du dispositif de la décision attaquée (point 1), l’opposition a été rejetée en ce qui concerne les produits restants de la demande:
Classe 7: Machines à imprimer; Machines à imprimer offset; Imprimantes rotatives à bobines; Machines à imprimer à feuilles; Machines de sérigraphie; Machines à imprimer des tampons; Machines à imprimer flexographiques; Machines à imprimer en héliogravure; Machines à imprimer en tôle; Machines à imprimer en boîtes; Machines
à imprimer le corps creux; Machines à imprimer le carton ondulé; Machines à verrouiller; Machines de revêtement, en particulier rotatives pour les matériaux de forme ferroviaire et isolée; Équipements d’exposition en tant que parties de machines d’impression pour la copie de contact ou la fabrication de maquettes de circuits et d’impressions; Machines d’étiquetage; Machines à grapper; Machines et appareils pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Machines de changement et de transfert de palettes; Machines
à empiler; Machines à manger les coudes/tôles; Machines et appareils pour le traitement de surface des métaux; Machines et appareils à tartiner à chaud; Machines et appareils de transfert thermique; Poinçons rotatifs pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Poinçons plats utilisés pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Machines à emboutir la boîte pliante; Machines d’adressage et de marquage des
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produits imprimés; Machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou du métal, à savoir pour le transport, le poinçonnage, le pliage, le ramassage, la collecte, le triage, la ponçage, l’abrasion, la perforation, le collage, le tranchage, le tranchage, le banderolage, la lisserie; Plaques d’impression; Plaques flexographiques; Accessoires compris dans la classe 7, machines à imprimer offset, rotatives en bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à imprimer àfeuilles, machines à imprimer sérigraphiques, tampons, machines à imprimerflexo, machines d’équarrissage, machines d’impression en tôle,machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer creux,carton ondulé; Accessoires, compris dans la classe 07, des machines à vernir, machines de revêtement, machines à grapper, poinçons rotatifs, poitrines plates, machines à plier les boîtes; Accessoires, compris dans la classe 07, des machines précitées et des machines pour la transformation ultérieure de produits de l’imprimerie ou de matériaux d’impression ou de papier ou de matières plastiques ou de métal, à savoir appareils de commande, imprimés, peintures, humidifications, vernis, changeurs de rouleaux, appareils de pliage; Machines et appareils pour le stockage des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux ou du papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines d’impression, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à sérioder; Machines et appareils mécaniques utilisés pour stocker des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer des tampons, machines à imprimer flexo, machines d’héliogravure, machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en canettes, machines à imprimer en canettes, machines à imprimer creux, machines à imprimer encarton ondulé; Machines et appareils mécaniques pour le stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux de papier ou de papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Machines et appareils mécaniques utilisés pour stocker des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou métal, ou matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer, offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer enfeuilles, machines à imprimer sérigraphiques; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer des tampons, machines flexographiques, machines à imprimer l’héliogravure, machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en boîtes, machines
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à imprimer les corps creux, machines à imprimer du carton ondulé; Machines de transport, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée, des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée, des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Machines et appareils pour le pliage des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques;
Machines et appareils mécaniques de changement et/ou de pliage et/ou de poinçonnage des plaques d’impression et/ou des plaques flexographiques; Machines et appareils pour le stockage des planches pour machines à imprimer; Machines de transport, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des planches pour machines à imprimer; Machines et appareils mécaniques pour le nettoyage des rouleaux dans les usines de peinture ou d’humidification et/ou les cylindres et/ou les vernis dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer à feuilles, les machines à sérider;
Machines et appareils mécaniques pour le nettoyage des rouleaux dans les machines à imprimer les tampons, les machines flexographiques, les machines héliogravures, les
machines à imprimer en feuilles, les machines à imprimer les canettes, les machines à imprimer les corps creux, les machines à imprimer ondulé, les machines et appareils pour le nettoyage des rouleaux dans les machines à brocher, les machines à vernir, les
machines de revêtement, les machines d’impression et de marquage numériques, les
machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées, du papier ou des matières plastiques ou des métaux; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres et/ou des ateliers de peinture dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les
machines à imprimer à feuilles, les machines à imprimer sérigraphiques; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans les
machines d’impression de tampons, les machines flexographiques, les machines d’héliogravure, les machines d’impression en tôle, les machines à imprimer en canettes, les machines à imprimer les corps creux, les machines à imprimer le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans les machines à ignier, les machines de vernis, les machines de revêtement, les machines d’impression et de marquage numériques, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines pour l’industrie graphique, les
machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou des métaux; Machines et appareils mécaniques pour le réglage des œuvres peintures et/ou humides et/ou des cylindres d’imprimerie et/ou des ateliers de peinture dans des œuvres d’imprimerie et/ou des ateliers de peinture et/ou des systèmes de laser; Parties d’usines de peinture et/ou d’humidification et/ou de systèmes laser et cylindres dans les
machines destinées à la température, telles que comprises dans la classe 07; Machines
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26 et appareils pour l’insertion de registres et/ou de passerelles dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer à feuilles, les machines à imprimer sérigraphiques, les machines pour l’impression sérigraphique, les machines à imprimer flexion, les machines à imprimer l’héliogravure, les machines à imprimer en canettes, les machines à imprimer en cartouches creux, les machines à imprimer ondulé, les machines à imprimer pour le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques pour l’insertion de registres et/ou de passerelles dans les machines à apposer sur les signatures, les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines et les machines pour la transformation des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier, des matières plastiques ou du métal; Machines et machines servant à régler les tensions ferroviaires dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer à feuilles, les sérigraphies, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexo, les machines d’héliogravure, les machines à écrire en feuilles, les machines à imprimer en boîtes, les machines à imprimer creux, les machines d’impression ondulées; Machines et appareils mécaniques servant à régler les tensions ferroviaires dans les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour la transformation des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier, des matières plastiques ou du métal; Accessoires compris dans la classe 07, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques, machines à imprimer tampon, machines d’impression flexographique, machines à imprimer l’héliogravure, machines à écrire en feuilles, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer creux, machines à imprimer ondulé; Accessoires compris dans la classe 07 pour les machines et appareils d’identification laser précités, machines et appareils d’impression laser, machines à apposer sur les lasers, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper, machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Accessoires compris dans la classe 07 pour les machines précitées de changement et de transfert de palettes, machines à empiler, machines à manger les feuilles, machines et appareils pour le traitement des métaux, machines et appareils pour le traitement des métaux, machines et appareils pour le transfert de palettes, machines et appareils de transfert thermique, poinçons rotatifs, poitrines à lit plat, machines à plier les boîtes; Accessoires, compris dans la classe 07, des machines précitées et des machines destinées à la fabrication d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Machines et appareils pour l’apposition des étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Parties des produits précités et accessoires des produits précités, compris dans la classe 07.

Classe 9: Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels
(compris dans la classe 9) pour machines à verrouiller; Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grappes, poches de rotation, poches plates, machines de câblage, machines de codier, en particulier pour le secteur graphique et le traitement de l’information; Machines et appareils de contrôle de la qualité utilisés dans les machines à vernir; Machines et appareils de
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27 contrôle de la qualité dans les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les poches de rotation, les poinçons plats, les machines à coller les boîtes pliantes, les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour fours à sec, appareils de séchage, accumulateurs de chaleur, échangeurs de chaleur et leurs pièces, en particulier revêtements actifs catalytiques, céramiques pour l’échange thermique, oléoducs d’échange de chaleur, surfaces échangeuses de chaleur; appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure ainsi que logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels (compris dans la classe 09) de stockage d’énergie thermique, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) destinés à la fabrication de fusibles de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) pour l’apposition de fusibles de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) en tant que dispositifs de sécurité de produits, identifiants, dispositifs de sécurité, étiquettes de sécurité, valeurs mobilières, billets et/ou leurs composants; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôlede la tension en train, de logiciels de conseil (stockés); appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (enregistrés), de logiciels de vente (enregistrés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines de peinture, de machines de revêtement, de machines d’impression et de marquage numériques; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (enregistrés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines d’étiquetage, de machines de gravier; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil
(stockés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines et de machines pour le papier, les matières plastiques ou le métal; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température,logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de fours à sec, d’appareils de séchage, d’accumulateurs thermiques, d’échangeurs de chaleur et de leurs parties, en particulier revêtements actifs catalytiques, céramiques échangeuses de chaleur, briques échangeuses de chaleur, surfaces échangeuses de chaleur; dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la température, logiciels de conseil (stockés), logiciels
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de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de dispositifs de stockage thermique de l’énergie, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de température, de
contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité et d’étiquettes de sécurité; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de
contrôle de la production, de température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la production de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; les appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de
contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de
contrôle de la tension en train, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour le montage de dispositifs de protection, d’identification, de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; les dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de
contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de machines et d’appareils de
contrôle de la qualité, les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente
(enregistrés) et les logiciels en tant que parties ou accessoires de dispositifs de sécurité de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets et/ou de leurs composants; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à ignier, des vernis, des machines de revêtement, des machines d’étiquetage et des machines à grapper; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines et appareils pour le traitement ultérieur du papier, des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et de contrôle pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à sec, des foursà séchage, des machines à changer et transférer des palettes, des machines à empiler, des machines pour le traitement des feuilles, des machines et appareils pour le traitement de surface des métaux, des machines et appareils à écrire à chaud, des machines et appareils de transfert thermique; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties des fours, des séchoirs, des accumulateurs de chaleur, des échangeurs de chaleur et de leurs parties, en particulier les revêtements catalytiques actifs, les céramiques échangeuses de chaleur, les briques échangeuses de chaleur etlessurfaces échangeuses; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de structures de rayons et des catalyseurs intégrés de stockage thermique de l’énergie, des capteurs solaires, des modules solaires pour la production de chaleur; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et pièces de machines utilisés pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles
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29 et parties de machines pour l’apposition de coupe-circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à verrouiller, des machines de revêtement, des machines d’étiquetage et des machines à gâcher; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines et de machines pour le papier, les matières plastiques ou le métal ou des matières organiques ou inorganiques, des machines à sécher, des fours à sec; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (enregistrés) pour appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et de contrôle pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines de changement et de transfert de palettes, machines à barrer, machines à manipuler les feuilles, machines et appareils pour le traitement de surface des métaux, machines et appareils pour le traitement des métaux
à chaud, machines et appareils de transmission thermique; Logiciels de conseil (stockés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de fours à sec, des séchoirs, des accumulateurs thermiques, des échangeurs de chaleur et de leurs parties, en particulier les revêtements catalytiques actifs, les kirmies échangeuses de chaleur, les briques échangeuses de chaleur, les surfaces échangeuses de chaleur; Logiciels de conseil (stockés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de structures de rayons et des catalyseurs intégrés de stockage d’énergie thermique, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour l’apposition de coupe- circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, télésurveillance, commande et/ou contrôle des machines de signières, machines de vernis, machines de revêtement,machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de machines et de machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal ou des matériaux organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle d’installations de transport et/ou de stockage de papier ou de rouleaux en papier, de matières plastiques ou de rouleaux en plastique ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des dispositifs de nettoyage des rouleaux dans les machines à balayer, machines à verrouiller, machines de revêtement,machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
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(enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des équipements de nettoyage des rouleaux dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil
(enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, télésurveillance, commande et/ou contrôle d’installations de stockage et/ou de réglage de laminage dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de contrôle à distance, de commande et/ou de réglage des œuvres couleur et/ou humide et/ou des cylindres d’imprimerie dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle d’équipements de température de peinture ou d’humidification et/ou de cylindres dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des registres et/ou des passeurs dans les machines à signières, machines de vernis, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des registres et/ou des passerelles dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal ou des matériaux organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle de la qualité dans les machines à signiers, les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de contrôle de la qualité dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal ou des matériaux organiques ou inorganiques;
Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de contrôle de la qualité dans les fours à sec, les appareils de séchage, les accumulateurs thermiques, les échangeurs de chaleur et leurs pièces, en particulier les revêtements catalytiques actifs, les céramiques échangeuses de chaleur, les briques échangeuses de chaleur, les échangeurs de chaleuren surface; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente
(stockés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de la qualité dans les structures de rayons et les catalyseurs intégrés de stockage d’énergie thermique, de capteurs solaires, de modules solaires pour la production de chaleur; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou régulation des tensions ferroviaires dans les machines à ignier, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des tensions ferroviaires dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal ou des matériaux organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés), logiciels de contrôle de production, logiciels de planification de la production; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés), logiciels de contrôle de production, logiciels de planification de la production; Logiciels de conseil
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(enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines à apposer des signatures, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés aux machines et aux machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal ou des matériaux organiques ou inorganiques; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour les machines à sécher, les fours à séchage, les machines de changement et de transfert de palettes, les machines à empiler, les machines pour le traitement des feuilles, les machines et appareils pour le traitement de surface des métaux, les machines et appareils à écrire à chaud, les machines et appareils de transfert thermique et leurs parties; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente
(stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour les fours à sec, les séchoirs, les accumulateurs thermiques, les échangeurs de chaleur et leurs pièces, en particulier revêtements catalytiques actifs, céramiques pour l’échange thermique, fourches d’échange de chaleur, surfaces échangeuses de chaleur; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour les structures de rayons et les catalyseurs intégrés de stockage d’énergie thermique, capteurs solaires, modules solaires pour la production de chaleur; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines destinées à la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés aux machines pour la mise en place de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer, offsets, rouleaux pour presses à bobines, machines à imprimer à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques,machines à imprimer au tampon; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage des produits de l’imprimerie, des rouleaux d’impression ou du papier ou des rouleaux en papier ou en matières plastiques ou en matières plastiques ou métalliques, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines d’impression flexo, héliograves, machines à imprimer à feuilles, boîtes de machines d’impression, machines à imprimer creux,carton ondulé; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à ignier, machines à vernir; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques destinés aux machines de revêtement, aux machines d’étiquetage, aux
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machines à grapper; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de métal pour machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou du papier ou du plastique ou du métal; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques pour les machines à sécher, les foursà séchage, les machines de changement et de transfert de palettes, les machines à empiler, les machines à manger les feuilles ou les feuilles; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour le traitement de surface des métaux; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils à tartiner chauds, machines et appareils de transfert thermique;
Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux en matière plastique ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines d’impression, machines à imprimer offset, machines à imprimer rotative à bobines, machines à imprimantes à feuilles de rotation; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage de commandes à distance, de télécommandes, d’équipements de surveillance à distance, de commandes et/ou de régulations d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques destinés aux machines à imprimer sérigraphiques, aux machines d’impression tampon, aux machines à imprimer flexo, aux machines d’héliogravure; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de
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métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer les corps creux, machines à imprimer le carton ondulé; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des dispositifs de contrôle et/ou de régulation des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à ignier; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement; Logiciels
(enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes des équipements de transport et/ou de stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux en papier ou en papier ou des rouleaux en papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques destinés aux machines d’impression et de marquage numériques, aux machines d’étiquetage, aux machines à grapper; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux en papier ou en papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils mécaniques pour l’industrie graphique; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage de commandes à distance, de télécommandes, d’équipements de surveillance à distance, de commandes et/ou de régulations d’équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de métal pour machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression ou du papier ou du plastique ou du métal; Les logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des réglementations des installations de transport et/ou de stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux en papier ou en papier, de matières plastiques ou de rouleaux de plastique ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques pour les machinesà sécher, les fours à sec, le changement et le transfert de palettes; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux en papier ou en papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matières organiques ou inorganiques pour machines à empiler, des machines à mancher des feuilles ou des feuilles; logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de
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34 surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour le traitement de surface des métaux; Logiciels (enregistrés) pour le transport et le stockage des commandes à distance, des télécommandes, des équipements de surveillance à distance, des commandes et/ou des commandes d’équipements pour le transport et/ou le stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de rouleaux en papier ou en papier ou de rouleaux de papier ou de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal, ou de matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils à imprimer chaud, machines et appareils de transfert thermique; supports de données électroniques sous la forme de sauvegardes de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque; supports magnétiques de sauvegarde, d’identification, de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque; Les systèmes d’identification par radiofréquence (RFID); cartes et puces d’identification codées; Les équipements utilisés pour le paiement de biens et/ou de services et/ou de factures, en particulier pour le paiement autonome par les clients, notamment au moyen de moyens de paiement sous forme de billets de banque et/ou de pièces et/ou de bons et/ou de cartes de débit, de crédit et/ou de Loyalty, en particulier les cartes sans contact et/ou les dispositifs de communication NFC (Near Field Communication), notamment la restitution de monnaies; Matériel d’émission de monnaie; Les appareils de réception de l’argent (appareils de paiement); Les dispositifs d’émission et de réception de fonds (appareils de paiement); Accessoires pour ces appareils, compris dans la classe 9, notamment cassettes pour l’accueil de moyens de paiement, notamment billets de banque et/ou pièces et/ou bons; les appareils électriques, à savoir les appareils de traitement de l’information destinés à communiquer avec les supports d’enregistrement, en particulier les appareils de communication avec un circuit intégré et les supports d’enregistrement munis d’une interface sans contact, et notamment les appareils de traitement de données destinés à l’écriture de données dans ou vers les supports d’enregistrement, à la lecture de données provenant ou à partir des supports d’enregistrement et à l’affichage des données des supports d’enregistrement sur un dispositif d’affichage; Appareils de traitement de l’information pour la personnalisation des supports d’enregistrement; supports d’enregistrement lisibles par machine, en particulier les supports d’enregistrement équipés d’un circuit intégré pour le stockage, le décryptage, le traitement et la mise à disposition de données et de programmes; Cartes à circuit intégré (cartes à puce), en particulier les cartes comportant des microprocesseurs destinés à communiquer avec des équipements de traitement de données externes ou des terminaux mobiles; cartes de télécommunications codées; supports d’enregistrement numériques codés et non codés avec interface sans contact; circuits intégrés présentant des propriétés physiques caractéristiques pour la protection contre la contrefaçon; Mémoires pour les installations de traitement de données, en particulier les mémoires non volatiles
(supports de stockage numériques); mémoires contenant des supports d’enregistrement numériques, en particulier les mémoires non volatiles (supports de stockage numériques); appareils électriques pour le traitement, notamment le cryptage et le décryptage, de données en ligne et hors ligne; Logiciels destinés à des applications sur les réseaux informatiques, en particulier les applications internet, intranet et extranet; Logiciels de traitement de l’information, en particulier pour les télécommunications à
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l’aide de téléphones mobiles activés par carte à puce et, en particulier, pour les cartes à puce et les téléphones mobiles associés, ainsi que programmes informatiques permettant d’activer, de modifier, de tester et d’afficher des données et des structures logicielles stockées dans ces cartes de télécommunications; Logiciels de cryptage, de décryptage et de signature de données; Logiciels de systèmes d’exploitation et logiciels d’application pour les supports d’enregistrement numériques avec circuit intégré, en particulier pour les jetons (matériel) et les cartes à puce, et pour les équipements de traitement de données destinés à communiquer avec ces supports d’enregistrement numériques; Les programmes informatiques destinés au développement, à la gestion et
à la maintenance de tous les types de logiciels susmentionnés; Les programmes informatiques destinés au développement, à la gestion et à la maintenance de tous les types de logiciels susmentionnés; supports d’enregistrement numériques avec logiciels mentionnés ci-dessus; médias enregistrés électroniquement/optiquement pour la publicité et la communication, compris dans la classe 9, notamment films, vidéos
(classe 09); Parties des produits précités et accessoires des produits précités, compris dans la classe 9.
17 En ce qui concerne les produits revendiqués en fin de compte, la décision de la division d’opposition sera comprise ence sens que les programmes informatiques destinés au développement, à la gestion et à la maintenance de tous les types de logiciels susmentionnés n’ont pas été accueillis purement et simplement — tout comme en ce qui concerne les parties des produits précités et accessoires des produits précités compris dans la classe 9, mais uniquement dans la mesure où la demande d’enregistrement a été rejetée pour les «logiciels susmentionnés». Il serait manifestement contradictoire de considérer que de tels programmes d’ordinateur qui n’ont qu’une fonction d’appui (développement, gestion et maintenance) devraient présenter un écart moindre par rapport aux produits de la marque antérieure que le «logiciel» auquel il est fait référence et que la division d’opposition a nié l’existence d’une similitude entre les produits. Ces produits, dans la mesure où ils se rapportent aux produits principaux restants de la demande, font donc également l’objet du recours.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
18 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 42, paragraphe 5, du RMUE, la marque demandée est refusée lorsque, en raison de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits et des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Une marque antérieure peut également être une marque nationale d’un
État membre, voir article 8, paragraphe 2, points a) et ii), du RMUE.
19 Ces conditions doivent être remplies cumulativement (12/01/2009, T-316/07, easyHotel, § 42). Dès lors, indépendamment du degré de similitude, voire de l’identité des signes litigieux, l’opposition doit être rejetée lorsque les produits en cause sont différents (voir 09/03/2007-, C 196/06 P, COMP USA, EU:C:2007:159, § 26).
Comparaison des produits
20 L’appréciation de la similitude des produits au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE doit être effectuée à la lumière du contexte d’un risque de confusion. Ce qui importe, c’est de savoir si le public pertinent percevra les produits en cause comme
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provenant de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement (04/11/2003,
T-85/02, Castillo/EL CASTILLO, EU:T:2003:288, § 38; 13/04/2022, R 964/2020 G,
ZORAYA/VIÑA ZORAYA, § 33.
21 Conformément à une jurisprudence constante, pour apprécier la similitude des produits ou services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Parmi ces facteurs figurent notamment leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire (26/01/2006, T-317/03, Variant, EU:T:2006:27, § 41; 29/01/2020, T-697/18, ALTISPORT (figure)/ALDI e.a., EU:T:2020:14, § 23. Ces critères ne sont pas exhaustifs (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza/Hispano Suiza,
EU:T:2021:312, § 44 et suiv.).
22 Les produits litigieux de la demande d’enregistrement (voir point 16 ci-dessus, p. 25) opposent les produits suivants de la marque allemande antérieure:
Classe 9: Les imprimantes pour ordinateurs, les équipements sous pression pour ordinateurs, les têtes d’impression (parties d’imprimantes d’ordinateurs) et les unités de commande électronique pour imprimantes informatiques à usage professionnel, les imprimantes laser et à jet d’encre, les imprimantes numériques, les imprimantes à jet d’encre UV, les imprimantes LED, les imprimantes LED-UV, les parties et composants des séchoirs à LED-UV, en particulier les dispositifs de séchage de l’encre électroluminescente; Les parties et parties constitutives de tous les articles précités; tous les produits cités destinés à être utilisés dans l’industrie et sans rapport avec la mesure du temps sportif et le sport.
23 En ce qui concerne l’interprétation de la liste de la marque antérieure, la demanderesse a fait valoir que les termes
Les imprimantes laser et à jet d’encre, les imprimantes numériques, les imprimantes à jet ultraviolet, les imprimantes LED, les imprimantes LED-UV, les parties et composants pour sécheurs à LED-UV, en particulier les dispositifs de séchage de l’encre thermodurcissable à LED;
il n’y a pas de produits autonomes. Il ne s’agirait que d’indications de destination qui serviraient à préciser l’indication des unités de commande électroniques pour […].
24 Or, ce point de vue ne trouve aucun fondement dans la compréhension naturelle requise
(01/02/2023, T-671/21, DUUUVAL, EU:T:2023:33, § 24) de la liste des produits. Bien que la liste des produits illustre également l’autonomie des indications à l’arrière de la liste par des points-virgules, la formulation des indications figurant dans la partie précédente plaide en faveur du fait que les virgules servent à distinguer les indications autonomes les unes des autres. Il ne fait aucun doute que les premières positions concernent des imprimantes pour ordinateurs, des équipements sous pression pourordinateurs, des produits indépendants.
25 Si l’indication des têtes d’impression et des unités de commande électroniques avait dû se référer en soi aux imprimantes laser et à jet d’encre, etc., il aurait été proposé, d’un point de vue linguistique, de se raccorder également par la préposition «pour».
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26 D’un point de vue systématique, il est évident que l’indication des têtes d’impression (parties d’imprimantes d’ordinateurs) et des unités de commande électronique pour imprimantes d’ordinateurs à des fins professionnelles devrait être utilisée pour assainir les imprimantes susmentionnées, les équipements d’impression pour ordinateurs, avant qu’un certain nombre de types d’imprimantes spécifiques ne soient abordés en tant que tels.
27 La formulation choisie de la liste plaide d’ailleurs en ce sens que l’indication des têtes d’impression (parties d’imprimantes d’ordinateurs) et des appareils électroniques de commande pour imprimantes d’ordinateurs à usage commercial doit formerune unité
(finale). En tout état de cause, les têtes de pression ne peuvent pas être utilement mises en relation avec l’indication suivante des parties et composants des séchoirs à LED- UV.
28 Contrairement à ce que soutient la demande d’enregistrement, le fait que les «dispositifs de séchage de l’encre» (citation du mémoire en défense de la demanderesse, p. 3) n’aient pas été classés en tant que tels dans la classe 9 — mais bien comme une concrétisation des «appareils de commande électronique pour» — ne va pas non plus à l’encontre de cette interprétation. L’hypothèse selon laquelle la classification de l’indication revendiquée dans la classe 9 est inexacte est erronée. L’indication des marchandises est constituée de parties et d’éléments complets pour les séchoirs à LED-UV, en particulier les dispositifs de séchage de l’encre thermodurcissable LED-UV. Toutefois, les «parties et composants de sèche-UV LED» revendiqués en premier lieu peuvent tout à fait relever de la classe 9, en particulier les
«diodes électroluminescentes» elles-mêmes (voir TMclass sous http://tmclass.tmdn.org/ec2/,au 15 avril 2025).
29 Même en cas de classification erronée de l’indication susmentionnée, cet argument, compte tenu des autres facteurs, ne serait pas suffisamment significatif pour comprendre la liste des produits dans le sens de l’interprétation de la demanderesse.
30 En outre, dans le contexte de la question de l’interprétation des produits enregistrés pour la marque antérieure, la demanderesse a considéré, sur le fond, que les produits
Classe 9: Imprimantes laser et à jet d’encre, imprimantes numériques, imprimantes à jet UV, imprimantes LED, imprimantes LED-UV
ne concerneraient que les équipements sous pression pour ordinateurs.
31 Ce point de vue de la demanderesse ne peut pas non plus être retenu. Une limitation aux
«imprimantes pour ordinateurs» ne ressort pas de la version de la liste des produits de la marque antérieure. La liste des produits de la marque antérieure se réfère, entre autres, aux imprimantes numériques. Dans la liste des produits de la marque antérieure, il est même explicitement indiqué (à la fin) que les produits mentionnés sont destinés à être utilisés dans l’industrie et sans rapport avec la mesure du temps sportif et le sport.

32 La classification dans la classe 9 de la classification de Nice n’empêche pas non plus cette interprétation. Les «imprimantes», qui relèvent de la classe 9, ne sont en aucun cas uniquement celles qui prennent en charge l’impression de documents résultant de travaux de bureau. Le terme «imprimante» dans le contexte de la classe 9 fait partie de la catégorie de produits «appareils informatiques, audiovisuels, multimédias et
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photographiques» selon la taxonomie de TMclass (voir TMclass, op. cit.): Elle comprend également sans danger les imprimantes qui sont utilisées dans le cadre de l’impression numérique et dont l’image est transmise à partir d’un ordinateur ou d’un simple fichier vers un équipement sous pression (sans forme d’impression statique).
Elle figure également dans la note explicative de la classification de Nice relative à la classe 9 (12). Édition, 2025) («La classe 9 comprend essentiellement des appareils et instruments à usage scientifique ou de recherche, des appareils audiovisuels et informatiques ainsi que des équipements de sécurité et de sauvetage»).
33 Les annexes produites par l’opposante dans le cadre de la procédure de recours (en particulier les annexes 3 et 4) sont dénuées de pertinence dans ce contexte. Il s’agit ici de l’interprétation de la liste des produits de la marque antérieure et non de la question de savoir ce que la titulaire utilise sa marque ou ce qu’offrent d’autres fournisseurs.
34 Partant du principe que la marque antérieure bénéficie d’une protection générale pour les imprimantes numériques (classe 9), elle couvre également les appareils susceptibles d’être utilisés pour l’impression numérique. Il est notoire que l'«impression numérique» complète les techniques d’impression classiques, telles que l’impression offset, l’héliogravure, l’impression flexographique ou l’impression sérigraphique, dans tous leurs domaines d’application, où le faible niveau d’impression souhaité ne pourrait plus être imprimé économiquement, et permet en outre, grâce à sa production dynamique d’images d’impression, d’utiliser différents types de customization des produits de l’imprimerie [voir Wikipédia (DE), Impression numérique, au 15 avril 2025]. L’impression numérique n’est pas limitée à l’impression du papier, mais peut également être utilisée sur des surfaces rigides ou bombées de différentes matières (y compris la pierre, le bois). Métaux, textiles, voir Wikipedia, op. cit.).
Produits de la classe 7 de la demande d’enregistrement
35 Sur la base de ce qui précède, il convient de suivre l’opposante dans le fait qu’une similitude au moins inférieure à la moyenne des produits revendiqués dans la classe 7
Classe 7: Machines à imprimer; Machines à imprimer offset; Imprimantes rotatives à bobines; Machines à imprimer à feuilles; Machines de sérigraphie; Machines à imprimer des tampons; Machines à imprimer flexographiques; Machines à imprimer en héliogravure; Machines à imprimer en tôle; Machines à imprimer en boîtes; Machines
à imprimer le corps creux; Machines à imprimer le carton ondulé;

par rapport aux imprimantes numériques de la marque antérieure. Les deux groupes de produits sont en concurrence — en tout cas dans le domaine des charges réduites — en recourant à différents procédés d’impression qui, en fin de compte, remplissent le même objectif, à savoir produire une œuvre imprimée. Les deux groupes de produits s’adressent mutatis mutandis aux mêmes destinataires, à savoir les imprimeries commerciales.
36 Dans ce contexte technico-économique, il est tout à fait évident que les utilisateurs de ces produits partent d’une origine commerciale commune lorsque les produits sont identifiés de manière identique.
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37 En outre, l’opposante a fait valoir que certains autres produits compris dans la classe 7 présentaient une similitude au regard du droit des marques avec les produits de la marque antérieure, notamment du point de vue de la complémentarité.
38 La chambre de recours partage ce point de vue, dans la mesure où il existe effectivement un lien étroit entre les imprimantes de la marque antérieure relevant de la classe 9 et les produits visés par la demande d’enregistrement et que le public ciblé peut ainsi être amené à partir du principe d’une origine commerciale commune ou d’une responsabilité économique commune à l’égard des produits (sur une relation complémentaire, voir, par exemple, 20/06/2017, T-541/15, NSU/NSU, EU:T:2017:406,
§ 59-68).
39 L’opposante a certes fait valoir un rapport de complémentarité avec divers produits de la demande. Or, il n’y a pas eu d’explication factuelle plus détaillée de la relation de complémentarité alléguée, de sorte que la chambre de recours ne peut procéder à l’examen que sur la base de faits notoires, voir l’article 95, paragraphe 1, première phrase, du RMUE, tel qu’interprété par la jurisprudence (par exemple, 05/10/2017, T- 36/17, Colina, EU:T:2017:690, § 29 et suiv.).
40 À cet égard, une similitude au moins faible des produits peut tout d’abord être constatée en ce qui concerne les produits suivants de la demande d’enregistrement:
Classe 7: Machines et appareils pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Poinçons rotatifs pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Poinçons plats utilisés pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Machines d’adressage et de marquage des produits imprimés; Machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou du métal, à savoir pour le transport, le poinçonnage, le pliage, le ramassage, la collecte, le triage, la ponçage, l’abrasion, la perforation, le collage, le tranchage, le tranchage, le banderolage, la lisserie;
Machines et appareils pour le pliage des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques.
41 Ces produits de la demande peuvent, dans un premier temps, s’adresser aux mêmes destinataires que les imprimantes, en particulier les imprimantes numériques, destinées à des applications d’impression professionnelle. Le public spécialisé dans le domaine de l’imprimerie utilisera les groupes de produits sur les deux faces lors d’étapes de processus consécutives, dans le but d’établir un produit imprimé lié ou un autre produit final, à savoir l’impression de feuilles ou d’autres matériaux d’impression et leur élaboration en un produit commercialisable, un produit en papier imprimé (livret, brochure) ou une affiche publicitaire (notamment en plastique ou en métal). Lorsque des imprimantes numériques sont utilisées pour imprimer des feuilles d’une œuvre telle qu’un livre, il n’est pas contesté que, comme dans le cas des machines d’imprimerie, d’autres étapes de la procédure sont nécessaires, dans le cadre desquelles les feuilles sont assemblées pour former l’ensemble de l’œuvre imprimée et transformées en un produit commercialisable.
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42 Compte tenu de l’étroite connexité de la technique de la procédure et de l’espace en l’espèce, il est très probable que le public se fonderait à cet égard sur une origine commerciale identique si les produits étaient identiques. En tout état de cause, si les tâches concrètes des appareils et, par conséquent, la technique sous-jacente à ceux-ci, sont différentes, les deux groupes de produits se réfèrent également aux mêmes matières d’impression, de sorte que les connaissances et les compétences existantes à cet égard peuvent également être utilisées pour l’ensemble du processus. Ces produits de la demande se rapportent donc directement physiquement à l’usinage des œuvres imprimées elles-mêmes.
43 Il s’agit là d’une différence par rapport aux autres produits de la demande d’enregistrement, qui partait également du principe d’une similitude en ce qui concerne l’opposante. Les machines destinées à l’extraction ou à l’entreposage de produits de l’imprimerie, entre autres, concernent des opérations qui ne concernent plus l’élaboration du produit imprimé lui-même et pour lesquelles il n’existe donc pas de lien interne comparable avec les imprimantes numériques. Il s’agit là d’un objectif logistique qui implique également d’autres équipements techniques. Outre ce qui précède, les imprimantes numériques font également référence aux petits tirages. La question de l’extraction et du stockage ne se pose pas en l’espèce avec la même urgence que dans le cas d’imprimeries de grande taille produites dans une machine à imprimer. C’est donc à juste titre que la division d’opposition a rejeté une similitude des produits en ce qui concerne les produits suivants:
Classe 7: Machines et appareils mécaniques servant à stocker des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou des métaux, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer des tampons, machines flexographiques, machines à l’héliogravure, machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer le corps creux, machines
à imprimer pour le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques pour le stockage des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux de papier ou de papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Machines et appareils mécaniques utilisés pour stocker des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Machines et appareils pour le stockage des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux ou du papier ou des rouleaux de papier, des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines d’impression, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à sérioder;
Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des
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rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer, machines à imprimer offset, imprimantes rotatives à bobines, machines à imprimer à feuilles, machines à imprimer sérigraphiques; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou des rouleaux de papier ou du papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à imprimer des tampons, machines flexographiques, machines à imprimer l’héliogravure, machines à imprimer en tôle, machines à imprimer en boîtes, machines à imprimer les corps creux, machines à imprimer du carton ondulé; Machines de transport, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée, des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou du métal, ou des matériaux organiques ou inorganiques pour machines à vernir, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Machines transporteuses, courroies transporteuses, appareils de transport pour le transport des produits de l’imprimerie ou de la matière imprimée ou des rouleaux de papier ou des rouleaux de papier ou des matières plastiques ou des rouleaux de matières plastiques ou métal, ou matériaux organiques ou inorganiques pour machines et appareils pour l’industrie graphique, machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou du papier ou des matières plastiques ou du métal.
44 En outre, sur la base d’une complémentarité, l’opposante a conclu à l’existence d’une similitude entre les produits suivants et les produits de la marque antérieure
(soulignement ajouté par la chambre):
Classe 7: Machines et appareils mécaniques pour le nettoyage des rouleaux dans les usines de peinture ou d’humidification et/ou les cylindres et/ou les vernis dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer en feuilles,les machines à imprimer sérigraphiques;
Machines et appareils mécaniques pour le nettoyage des rouleaux dans les machines à imprimer les tampons, les machines flexographiques, les machines héliogravures, les
machines à imprimer en feuilles, les machines à imprimer les canettes, les machines à imprimer les corps creux, les machines à imprimer ondulé, les machines et appareils pour le nettoyage des rouleaux dans les machines à brocher, les machines à vernir, les
machines de revêtement, les machines d’impression et de marquage numériques, les
machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées, du papier ou des matières plastiques ou des métaux; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres et/ou des ateliers de peinture dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les
machines à imprimer à feuilles, les machines à imprimer sérigraphiques; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans les
machines d’impression de tampons, les machines flexographiques, les machines d’héliogravure, les machines d’impression en tôle, les machines à imprimer en canettes, les machines à imprimer les corps creux, les machines à imprimer le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques servant au stockage et/ou au réglage des rouleaux dans les machines à ignier, les machines de vernis, les machines de
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42 revêtement, les machines d’impression et de marquage numériques, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou des métaux; Machines et appareils mécaniques pour le réglage des œuvres peintures et/ou humides et/ou des cylindres d’imprimerie et/ou des ateliers de peinture dans des œuvres d’imprimerie et/ou des ateliers de peinture et/ou des systèmes de laser; Parties d’usines de peinture et/ou d’humidification et/ou de systèmes laser et cylindres dans les machines destinées à la température, telles que comprises dans la classe 07; Machines et appareils pour l’ insertion de registres et/ou de passerelles dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer à feuilles, les machines à imprimer sérigraphiques, les machines pour l’impression sérigraphique, les machines à imprimer flexion, les machines à imprimer l’héliogravure, les machines à imprimer en canettes, les machines à imprimer en cartouches creux, les machines à imprimer ondulé, les machines à imprimer pour le carton ondulé; Machines et appareils mécaniques pour l’ insertion de registres et/ou de passerelles dans les machines à apposer sur les signatures, les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines et les machines pour la transformation des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier, des matières plastiques ou du métal; Machines et machines servant à régler les tensions ferroviaires dans les machines à imprimer, les machines à imprimer offset, les imprimantes rotatives à bobines, les machines à imprimer à feuilles, les sérigraphies, les machines à imprimer tampon, les machines à imprimer flexo, les machines d’héliogravure, les machines à écrire en feuilles, les machines à imprimer en boîtes, les machines à imprimer creux, les machines d’impression ondulées; Machines et appareils mécaniques servant à régler les tensions ferroviaires dans les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper, les machines pour l’industrie graphique, les machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou de l’impression, du papier, des matières plastiques ou du métal.
Sur ce point également, il n’est pas possible de constater une similitude des produits. Il s’agit à cet égard de composants pour machines à imprimer et non pour imprimantes. Une complémentarité avec les imprimantes au sens d’une relation indispensable ou importante n’est pas démontrée en l’espèce ou n’est pas apparente sur la base de faits notoires.
45 L’opposante a en outre une similitude entre les produits
Classe 7: Machines à verrouiller; Machines de revêtement, en particulier rotatives pour les matériaux de forme ferroviaire et isolée; Équipements d’exposition en tant que parties de machines d’impression pour la copie de contact ou la fabrication de maquettes de circuits et d’impressions; Machines d’étiquetage; Machines à grapper; Machines de changement et de transfert de palettes; Machines à empiler;

s’agissant des produits couverts par la marque antérieure. À cet égard, elle a fait valoir que les produits des deux côtés étaient complémentaires.
46 À cet égard, une approche différenciée semble s’imposer. Il s’agit en partie d’appareils qui sont soit spécifiquement conçus sur des machines à imprimer, et non sur des «imprimantes» ( par exemple, les équipements d’exposition en tant que parties de
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43 machines d’impression […]), soit sur les étapes de processus qui, d’un point de vue fonctionnel et technique, sont clairement dissociables de la fabrication d’une imprimerie elle-même et qui, dans l’ensemble, ne plaident pas en faveur de l’existence d’une origine commune en raison d’un lien interne, à savoir des machines de changement et de transfert de palettes; Machines à empiler (voir également, à cet égard, point 43 ci-dessus). À cet égard, il n’existe pas d’éléments suffisants pour justifier l’existence d’une similitude des produits.
47 En revanche, il en va encore différemment en ce qui concerne le rapport des machines à vernir; Machines de revêtement, en particulier rotatives pour les matériaux de forme ferroviaire et isolée; Machines d’étiquetage; Les machines à grapper face aux imprimantes numériques de la marque antérieure. Les imprimantes numériques (à usage professionnel) non seulement permettent l’impression du papier, mais peuvent également imprimer d’autres surfaces, telles que le métal (voir point 34 ci-dessus). Les produits concernés de la demande d’enregistrement se rapportent tous directement à l’usinage des surfaces. En partie, les machines de la demande d’enregistrement concernent également l’application d’écritures ou d’autres contenus d’impression, par exemple pour les machines à grappes. Dans tous les cas pertinents, il s’agit de traitements de surface mécaniques qui peuvent même être effectués, le cas échéant, par des imprimantes numériques, mais qui, en tout état de cause, doivent normalement être effectués dans un environnement commercial en même temps qu’une commande d’impression. C’est pourquoi les utilisateurs des produits en conflit coïncident, à tout le moins dans une large mesure.
48 Une similitude, à tout le moins faible, des produits est donc également valable pour:
Classe 7: Machines à verrouiller; Machines de revêtement, en particulier rotatives pour les matériaux de forme ferroviaire et isolée; Machines d’étiquetage; Machines à grapper;
il n’y a pas lieu de répondre par la négative.
49 En ce qui concerne les autres produits compris dans la classe 7, l’opposante n’a affirmé qu’un rapport complémentaire et, sur cette base, une similitude avec les produits de la marque antérieure. Toutefois, le lien fonctionnel avec les «imprimantes» est encore plus faible que dans les cas précités de produits dissemblables (voir points 43 et suivants). En particulier, il n’est pas exact que, comme l’affirme l’opposante, il s’agit d'«accessoires pour imprimantes». Il s’agit notamment d'«accessoires pour machines à imprimer».
50 Sur la base de l’argumentation de l’opposante (voir l’article 27, paragraphe 2, du RDMUE), il convient en définitive de constater une similitude des produits compris dans la classe 7 par rapport aux produits de la marque antérieure en ce qui concerne les produits mentionnés aux points 35, 40 et 48 ci-dessus.
Produits de la classe 9 de la demande d’enregistrement
51 À cet égard, l’opposante a tout d’abord fait valoir que les produits revendiqués dans la demande d’enregistrement
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44 appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage, de mesure et logiciels associés
et, en outre,
appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle dela température, de contrôle de la tension et de conseil en chemin de fer (stockés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels [en tant que parties et accessoires de]…
pour chacun d’entre eux:
- Machines à verrouiller,
- Machines de revêtement, d’étiquetage, d’étirage, de poinçonnage, de poinçonnage plat, de pliage, de codage, notamment pour le secteur graphique et le traitement de l’information,
- pour la production de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants;
- pour l’apposition de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants;
- en tant que et/ou pour les sauvegardes de produits, les identifiants, les dispositifs de sécurité, les étiquettes de sécurité, les valeurs mobilières, les billets et/ou leurs composants;
sont similaires aux produits de la marque antérieure, puisqu’il s’agit de logiciels ou de certains appareils ayant la même fonction que les «imprimantes» protégées pour la marque antérieure (motif de l’opposition, p. 8 et suiv.).
52 Il n’est pas nécessaire de se prononcer ici sur la question de savoir s’il existe effectivement une similitude des produits pertinente en raison d’un lien de complémentarité avec les «imprimantes», en particulier les imprimantes numériques de la marque antérieure. En effet, la marque antérieure bénéficie également d’une protection pour les appareils électroniques de commande pour imprimantes d’ordinateurs (à des fins commerciales) et pour les pièces et composants pour tous les produits précités. Ces groupes de produits des deux signes se rapportent donc à des appareils de commande électronique et à des logiciels connexes ou, dans le cas de la marque antérieure, à des «composants», ce qui inclut également des logiciels. Le champ d’application de ces appareils de contrôle concerne même, en partie de manière concordante, la production de produits imprimés, à savoir en ce qui concerne:
Machines de codage, notamment pour le secteur graphique et le traitement de l’information; pour la production de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants;
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45 pour l’apposition de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants;
comme et/ou pour les sauvegardes de produits, les identifiants, les dispositifs de sécurité, les étiquettes de sécurité, les valeurs mobilières, les billets et/ou leurs composants.
53 Les autres machines et appareils visés par les «appareils électroniques de demande» servent également au traitement de surface mécanique, à savoir les machines à vernir; Machines de revêtement; Machines d’étiquetage; Machines à grapper; Poinçons rotatifs, poitrines à lit plat, machines pliantes. Il s’agit à cet égard de domaines connexes par rapport aux imprimantes commerciales qui s’adressent aux mêmes destinataires et qui peuvent être utilisés dans les mêmes entreprises commerciales (voir également le point 47 ci-dessus).
54 En particulier, la commande électronique de tous les appareils en cause suit, en tout état de cause, des principes analogues et peut être mise en œuvre sur la base de la même qualification. Du point de vue du public ciblé, il apparaît plausible, dans les circonstances de l’espèce, que de tels appareils de commande électronique et leurs logiciels proviennent de la même origine commerciale pour l’ensemble des machines et appareils précités.
55 Il en va de même, sous une forme atténuée, en ce qui concerne les appareils de contrôle, d’affichage et de mesure revendiqués et les logiciels ou dispositifs de surveillance associés, les dispositifs de contrôle de la qualité, les dispositifs de contrôle de la production, les appareils de contrôle de température, les commandes de tension par rapportaux unités de commande électronique pour imprimantes d’ordinateurs (à usage commercial) enregistrées pour la marque antérieure et leurs pièces et composants. Il s’agit, dans chaque cas, d’instruments électroniques de régulation ou de mesure dans des domaines d’utilisation connexes, y compris leurs composants, y compris les logiciels. Ils traitent respectivement de l’analyse et de la fourniture d’informations. À cet égard, il n’y a pas lieu d’écarter l’existence d’une similitude, à tout le moins faible, des produits. Il en va de même en ce qui concerne les logiciels de conseilet de vente, qui sont notamment des instructions d’utilisation, y compris et généralement partie intégrante de la fourniture d’équipements techniques.
56 Il convient de traiter de la même manière les machines et appareils mécaniques de contrôle de la qualité dans les machines correspondantes, qui sont également revendiqués dans la demande d’enregistrement. Il s’agit là aussi d'«appareils de mesure».

57 En conclusion, en ce qui concerne les premier et deuxième objections de l’opposante dans le domaine de la classe 9 (p. 9 et 9 du mémoire exposant les motifs de l’opposition), la chambre partage le point de vue de l’opposante. Étant donné qu’il ne s’agit pas ici d’une comparaison des machines/appareils et, d’autre part, des imprimantes, mais, en particulier, des instruments de régulation, de contrôle et de mesure qui nous composent, il n’est pas nécessaire qu’il existe une congruence complète pour évaluer le rapport entre les produits compris dans la classe 7. À cet égard, il existe en définitive une similitude avec les produits de la marque antérieure en ce qui concerne les produits suivants de la demande d’enregistrement:
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Classe 9: Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels
(compris dans la classe 9) pour machines à verrouiller; Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grappes, poches de rotation, poches plates, machines de câblage, machines de codier, en particulier pour le secteur graphique et le traitement de l’information;
Machines et appareils de contrôle de la qualité utilisés dans les machines à vernir;
Machines et appareils de contrôle de la qualité des machines de revêtement, des machines d’étiquetage, des machines à grapper, des poches de rotation, des poinçons plats, des machines de boîte pliante, des machines et des machines pour le traitement ultérieur du papier, des matières plastiques ou des métaux;
appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) destinés à la fabrication de fusibles de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; elektronische Kontroll-, Steuerungs-, Anzeige- und Meßgeräte sowie Beratungssoftware (gespeichert), Verkaufssoftware (gespeichert) sowie Software
(soweit in Klasse 09 enthalten) für die Anbringung von Produktsicherungen,
Erkennungsmerkmalen, Sicherheitsmerkmalen, Sicherheitsetiketten und/oder deren Bestandteile; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) en tant que dispositifs de sécurité de produits, identifiants, dispositifs de sécurité, étiquettes de sécurité, valeurs mobilières, billets et/ou leurs composants;
appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôlede la tension en train, de logiciels de conseil (stockés); appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (enregistrés), de logiciels de vente (enregistrés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines de peinture, de machines de revêtement, de machines d’impression et de marquage numériques; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (enregistrés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines d’étiquetage, de machines de gravier; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (stockés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines et de machines pour le papier, les matières plastiques ou le métal; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la fabrication de
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47 dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité et d’étiquettes de sécurité; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la production de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; les appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension en train, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour le montage de dispositifs de protection, d’identification, de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de sécurité de produits, identifiants, dispositifs de sécurité, étiquettes de sécurité, valeurs mobilières, billets et/ou leurs composants.
58 L’opposante a en outre une similitude dans le domaine des
«appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de ces machines»
accepté (exposé des motifs de l’opposition, p. 10).
59 Pour les raisons exposées ci-dessus, cette possibilité peut également être acceptée en ce qui concerne les unités de commande électroniques pour imprimantes informatiques à usage professionnel et pour les parties et composants de tous les produits susmentionnés. Il s’agit là encore, comme pour les autres produits précités de la demande d’enregistrement, d’appareils qui, dans des domaines connexes de la technique d’impression ou, en tout état de cause, du traitement de surface, analysent des tannages de couteaux et déclenchent et exécutent, le cas échéant, certains procédés par voie électronique. À cet égard également, il existe à tout le moins une faible similitude des produits, en particulier en ce qui concerne les produits suivants de la demande d’enregistrement:
Classe 9: appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à ignier, des vernis, des machines de revêtement, des machines d’étiquetage et des machines à grapper; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines et appareils pour le traitement ultérieur du papier, des matières plastiques ou du métal; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et pièces de machines utilisés pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines pour l’apposition de coupe- circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et
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d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à verrouiller, des machines de revêtement, des machines d’étiquetage et des machines à gâcher; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou logiciels de vente (enregistrés) pour appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour l’apposition de coupe-circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants.
60 Enfin, dans sa motivation de l’opposition [voir page 10 du mémoire exposant les motifs de l’opposition, sous c)], l’opposante a expliqué que les produits revendiqués dans la demande d’enregistrement
«Logiciels (stockés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits en imprimerie ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux de matières plastiques ou de métal ou de matières organiques ou inorganiques, ainsi que pour le transport et le stockage de ces articles, respectivement, pour:
Machines à imprimer, machines à imprimer offset et autres machines à imprimer; Machines à brocher, à vernir; Machines de revêtement, d’étiquetage, de gravier; Machines et appareils pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal»
les produits présentent une similitude avec les produits de la marque antérieure.
61 À cet égard, il n’y a pas d’autre chose que pour les produits de la classe 9 précédemment évoqués. De même, les «logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de régulation d’installations de transport et/ou d’entreposage» constituent en l’espèce des articles qui, par leur finalité et même par leur nature, correspondent ou, en tout état de cause, équivalents aux appareils de commande électronique pour imprimantes informatiques à usage industriel […] et à leurs parties et éléments constitutifs de la marque antérieure. Les unités de commande électronique ou, en tout état de cause, leurs composants, sont des composants logiciels ou des logiciels. En particulier, les «appareils de commande» incluent la «commande ou commande à distance». En ce qui concerne le champ d’application des appareils, les machines ou appareils dotés d’une fonction d’impression ou de ses parties ou, en tout état de cause, d’un domaine d’utilisation connexe, sont également concernés, notamment dans le domaine du traitement de surface. Dans l’ensemble, une origine commerciale commune est également plausible pour le public ciblé — dans le cas d’une marque concordante. Plus précisément, dans le cadre de cet argument de l’opposante, il existe une similitude en ce qui concerne les produits suivants de la demande d’enregistrement:
Classe 9: Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des
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machines de signières, machines de vernis, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de machines et d’appareils pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des dispositifs de nettoyage des rouleaux dans les machines à ignier, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des équipements de nettoyage des rouleaux dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, télésurveillance, commande et/ou contrôle d’installations de stockage et/ou de réglage de laminage dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de contrôle à distance, de commande et/ou de réglage des œuvres couleur et/ou humide et/ou des cylindres d’imprimerie dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle d’équipements de température de peinture ou d’humidification et/ou de cylindres dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des registres et/ou des passeurs dans les machines à signières, machines de vernis, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de réglage de registres et/ou de passes dans des machines et des machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle de la qualité dans les machines à signiers, les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de contrôle de la qualité dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou régulation des tensions ferroviaires dans les machines à ignier, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des tensions ferroviaires dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés), logiciels de contrôle de production, logiciels de planification de la production; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente
(stockés), logiciels de contrôle de production, logiciels de planification de la production; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines à apposer des signatures, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage,
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machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés aux machines et aux machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines destinées à la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés aux machines pour la mise en place de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux en plastique ou de métal pour machines à imprimer, machinesà imprimer offset, machines à imprimer à bobines, rotatives à feuilles, tambour, machines à imprimer.

62 Il existe, en dernier lieu, une similitude en ce qui concerne certains autres produits de la demande, qui sont déjà couverts par les produits précités de la demande ou qui doivent en tout état de cause être considérés comme des accessoires, à savoir:
Classe 9: Les programmes informatiques destinés au développement, à la gestion et à la maintenance de tous les types de logiciels susmentionnés; Parties des produits précités et accessoires des produits précités, compris dans la classe 9.

En l’espèce, le rejet de la demande d’enregistrement est limité aux programmes d’ordinateur, pièces ou accessoires, dans la mesure où ils se rapportent aux produits précités compris dans la classe 9, pour lesquels l’opposition a été accueillie dans le cadre de la procédure de recours.
63 En ce qui concerne d’autres produits de la classe 9 de la demande, qui se rapportent à des produits plus éloignés de la marque antérieure et qui concernent généralement des fonctions clairement dissociables de celles des imprimantes, l’opposante n’a pas exposé de circonstances susceptibles de justifier une similitude des produits (voir l’article 95, paragraphe 1, du RMUE). La chambre de recours ne voit pas non plus en l’espèce des faits évidents permettant de conclure à l’existence d’une similitude des produits.
Public pertinent et territoire
64 Les produits en cause s’adressent tous à un public spécialisé pertinent.
65 La marque antérieure étant une marque allemande enregistrée, ce qui importe est la perception du public dans cette partie de l’UE.
Comparaison des marques
66 Les marques à comparer sont les suivantes:
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OMEGA OMEGA
Marque antérieure (DE) Signe contesté
67 Les marques sont, en tout état de cause, identiques sur les plans visuel et phonétique. Étant donné que les lettres en tant que telles n’ont pas de signification claire du 26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.)/Device (fig.), § 62 et suivants, et qu’il n’existe pas non plus de contenu sémantique clair, il n’est pas possible de procéder à une comparaison conceptuelle.
Caractère distinctif de la marque antérieure
68 Le caractère distinctif intrinsèque du signe est normal. Il n’existe pas d’indices solides de renforcement ou d’affaiblissement du caractère distinctif par la situation de l’usage.
Appréciation globale du risque de confusion
69 Contrairement à l’avis de la division d’opposition, les produits faisant l’objet du recours sont en partie similaires (voir points 35 et suivants ci-dessus).
70 Compte tenu de l’étendue normale de la protection de la marque antérieure, l’existence d’un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE ne saurait être écartée dans cette mesure en cas d’identité visuelle et phonétique des signes.
71 Il en va autrement dans la mesure où il n’existe pas de similitude des produits. Dans ce cas, un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE est exclu d’emblée.
72 Le recours de l’opposante est donc partiellement accueilli.
Coût
73 Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, la chambre de recours décide d’une répartition différente des frais, à condition que les parties n’obtiennent gain de cause que partiellement. Sur cette base, la chambre de recours décide en l’espèce que chaque partie supportera ses propres dépens afférents à la procédure de recours.
74 La décision de la division d’opposition sur les dépens est sans préjudice.
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Dispositif Par ces motifs,
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:
1. Annuler partiellement la décision attaquée et rejeter la demande de marque contestée également pour les produits suivants:
Classe 7: Machines à imprimer; Machines à imprimer offset; Imprimantes rotatives à bobines; Machines à imprimer à feuilles; Machines de sérigraphie;
Machines à imprimer des tampons; Machines à imprimer flexographiques;
Machines à imprimer en héliogravure; Machines à imprimer en tôle; Machines
à imprimer en boîtes; Machines à imprimer le corps creux; Machines à imprimer le carton ondulé; Machines à verrouiller; Machines de revêtement, en particulier rotatives pour les matériaux de forme ferroviaire et isolée; Machines d’étiquetage; Machines à grapper; Machines et appareils pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal; Poinçons rotatifs pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Poinçons plats utilisés pour le poinçonnage des produits de l’imprimerie ou du papier ou des matières plastiques; Machines d’adressage et de marquage des produits imprimés; Machines et appareils mécaniques pour le traitement ultérieur des produits de l’imprimerie ou des matières imprimées ou du papier ou des matières plastiques ou du métal, à savoir pour le transport, le poinçonnage, le pliage, le ramassage, la collecte, le triage, la ponçage, l’abrasion, la perforation, le collage, le tranchage, le tranchage, le banderolage, la lisserie; Machines et appareils pour le pliage des produits de l’imprimerie, du papier ou des matières plastiques ou du métal ou des matières organiques ou inorganiques.
Classe 9: Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour machines à verrouiller; Appareils électroniques de contrôle, de commande, d’affichage et de mesure, ainsi que logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 9) pour machines de revêtement, machines d’étiquetage,
machines à grappes, poches de rotation, poches plates, machines de câblage,
machines de codier, en particulier pour le secteur graphique et le traitement de l’information; Machines et appareils de contrôle de la qualité utilisés dans les
machines à vernir; Machines et appareils de contrôle de la qualité des machines de revêtement, des machines d’étiquetage, des machines à grapper, des poches de rotation, des poinçons plats, des machines de boîte pliante, des machines et des
machines pour le traitement ultérieur du papier, des matières plastiques ou des métaux; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) destinés à la fabrication de fusibles de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de
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valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) pour l’apposition de fusibles de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; appareils électroniques de contrôle, de contrôle, d’affichage et de mesure, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels (compris dans la classe 09) en tant que dispositifs de sécurité de produits, identifiants, dispositifs de sécurité, étiquettes de sécurité, valeurs mobilières, billets et/ou leurs composants; dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension des trains, logiciels de conseil
(enregistrés); appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil
(enregistrés), de logiciels de vente (enregistrés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines de peinture, de machines de revêtement, de machines d’impression et de marquage numériques; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil (enregistrés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines d’étiquetage, de machines de gravier; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension de traction, de logiciels de conseil
(stockés), de logiciels de vente (stockés) et de logiciels en tant que parties ou accessoires de machines et de machines pour le papier, les matières plastiques ou les métaux; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité et d’étiquettes de sécurité; appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension ferroviaire, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés) et logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour la production de titres, de billets de banque et/ou de leurs composants; les appareils électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de contrôle de la température, de contrôle de la tension des trains, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels en tant que parties ou accessoires de machines pour le montage de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; les dispositifs électroniques de régulation, de contrôle, de surveillance, de contrôle de la qualité, de contrôle de la production, de machines et d’appareils de contrôle de la qualité, les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels en tant que parties ou accessoires de dispositifs de sécurité de produits, d’identifiants, d’éléments de sécurité,
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d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets et/ou de leurs composants; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à ignier, des vernis, des machines de revêtement, des machines d’étiquetage et des machines à grapper; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous- ensembles et parties de machines et appareils pour le traitement ultérieur du papier, des matières plastiques ou du métal; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous- ensembles et pièces de machines utilisés pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines pour l’apposition de coupe-circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préposition des sous-ensembles et parties de machines à verrouiller, des machines de revêtement, des machines d’étiquetage et des machines à gâcher; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente
(stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés) et/ou de vente (stockés) d’appareils et d’instruments électriques et électroniques de mesure et d’essai pour le réglage et le préfixage des sous-ensembles et parties de machines pour l’apposition de coupe-circuit, d’identifiants, de dispositifs de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des machines de signières, machines de vernis, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle de machines et d’appareils pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des dispositifs de nettoyage des rouleaux dans les machines à ignier, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle des équipements de nettoyage des rouleaux dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, télésurveillance, commande et/ou contrôle d’installations de stockage et/ou de réglage de laminage dans des usines de peinture ou d’humidité et/ou des cylindres; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de contrôle à distance, de commande et/ou de réglage des œuvres couleur et/ou humide et/ou des cylindres
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d’imprimerie dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de contrôle d’équipements de température de peinture ou d’humidification et/ou de cylindres dans les imprimés; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle des registres et/ou des passeurs dans les machines à signières, machines de vernis, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance à distance, de commande et/ou de réglage de registres et/ou de passes dans des machines et des machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal;
Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou contrôle de la qualité dans les machines à signiers, les machines à vernir, les machines de revêtement, les machines d’étiquetage, les machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels de télécommande, de télécommande, de surveillance à distance, de contrôle et/ou de contrôle de la qualité dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de télécommande, télécommande, surveillance à distance, commande et/ou régulation des tensions ferroviaires dans les machines à ignier, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente
(enregistrés) et logiciels de contrôle à distance, de télécommande, de surveillance
à distance, de commande et/ou de contrôle des tensions ferroviaires dans les machines et les machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés), logiciels de contrôle de production, logiciels de planification de la production; Logiciels de conseil (stockés), logiciels de vente (stockés), logiciels de contrôle de production, logiciels de planification de la production; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines à apposer des signatures, machines à verrouiller, machines de revêtement, machines d’étiquetage, machines à grapper; Logiciels de conseil (enregistrés), logiciels de vente (stockés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés aux machines et aux machines pour le traitement ultérieur du papier, du plastique ou du métal; Logiciels de conseil
(enregistrés), logiciels de vente (enregistrés) et logiciels d’interface et/ou de transfert de données pour machines destinées à la fabrication de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité, de valeurs mobilières, de billets de banque et/ou de leurs composants; Les logiciels de conseil (enregistrés), les logiciels de vente (enregistrés) et les logiciels d’interface et/ou de transfert de données destinés aux machines pour la mise en place de dispositifs de sécurité, d’identifiants, d’éléments de sécurité, d’étiquettes de sécurité et/ou de leurs composants; Logiciels (enregistrés) pour la télécommande, la télécommande, la surveillance à distance, le contrôle et/ou le contrôle des équipements de transport et/ou de stockage de produits imprimés ou de matières imprimées ou de rouleaux en papier ou de papier ou de rouleaux de papier, de matières plastiques ou de rouleaux en plastique ou de métal pour machines à imprimer, machinesà imprimer offset, machines à imprimer à
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bobines, rotatives à feuilles, tambour, machines à imprimer; Les programmes informatiques destinés au développement, à la gestion et à la maintenance de tous les types de logiciels susmentionnés; Parties des produits précités et accessoires des produits précités, compris dans la classe 9.
2. Pour le reste, rejette le recours.
3. Chaque partie supportera ses propres dépens dans la procédure de recours.
Signé Signé Signé
H. Salmi K. Guzdek S. Martin
Greffier
Signé
P.o. Nafz
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