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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 9 déc. 2025, n° 003232295 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003232295 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 232 295
Nala Cosmetics Srl, Lehliu nr. 12-20, Etaj 1, Camera 11, Sector 2, Bucuresti, Roumanie (opposante), représentée par Nestor Nestor Diculescu Kingston Petersen, 201 Barbu Vacarescu Street, Globalworth Tower, 18th floor, 2nd District, 020276 Bucharest, Roumanie (mandataire professionnel)
c o n t r e
Nala Care Inc., 302-1155 Mainland Street, V6B 5P2 Vancouver BC, Canada (titulaire), représentée par MSA IP d.o.o. Radnička Cesta 41, 10000 Zagreb, Croatie (mandataire professionnel). Le 09/12/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 232 295 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3: Les produits explicitement énumérés à l’annexe 3.
2. L’enregistrement international n° 1 808 950 est refusé à la protection dans l’Union européenne pour tous les produits susmentionnés. Il peut être maintenu pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres dépens.
MOTIFS
Le 10/01/2025, l’opposante a formé opposition contre certains des produits de l’enregistrement international désignant l’Union européenne n° 1 808 950 «Nala Care» (marque verbale), à savoir contre tous les produits de la classe 3. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 15 982 581 «NALA» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
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a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants : Classe 3 : Produits de toilette ; Préparations pour le nettoyage et le soin du corps et des cheveux ; Produits cosmétiques ; Produits de beauté ; Parfumerie. Classe 35 : Regroupement, pour le compte de tiers, de produits de toilette, de préparations pour le nettoyage et le soin du corps et des cheveux, de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits ; Vente au détail de produits de toilette, de préparations pour le nettoyage et le soin du corps et des cheveux, de produits cosmétiques, de produits de parfumerie ; Informations aux consommateurs ; Services de commerce électronique.
Les produits contestés sont les suivants :
Classe 3 : Tous les produits de la classe 3 tels qu’énumérés à l’annexe 1 de la présente décision. À titre liminaire, la division d’opposition constate que la désignation contestée de la classe 3 contient plus de 1 300 articles. Une comparaison complète a été effectuée pour chacun des articles contestés. Toutefois, dans un souci de clarté et afin d’éviter une décision inutilement longue, la division d’opposition se référera, le cas échéant, à certains groupes de produits en termes généraux. Cela n’affecte pas le fait que tous les produits contestés ont été entièrement examinés. Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).
Produits similaires au moins à un faible degré
Les produits contestés de la classe 3 (à l’exception de ceux qui sont jugés dissemblables ci-après et énumérés à l’annexe 2 de la présente décision) englobent une très large gamme d’articles couramment rencontrés dans le domaine des soins personnels, de l’hygiène, du nettoyage, de la toilette, des préparations cosmétiques et de beauté. Par souci de clarté, la division d’opposition se référera à ces produits par groupes structurés, sans que cela n’affecte le fait que chaque article contesté a été examiné individuellement. Ces produits contestés comprennent :
Produits cosmétiques et préparations cosmétiques, y compris les préparations à usage cosmétique, les préparations pour le nettoyage du corps et les préparations de soins de beauté.
Produits de toilette.
Savons à usage personnel.
Huiles à usage cosmétique et huiles essentielles.
Parfumerie, y compris les eaux de Cologne, les parfums, les préparations pour parfumer l’air et les parfums pour voitures ou pour la maison.
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Antitranspirants et déodorants.
Préparations et traitements capillaires, y compris les shampooings.
Préparations pour le soin des ongles, telles que vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, préparations pour le soin des ongles, ainsi que faux cils et ongles et adhésifs pour les fixer.
Produits de décoration corporelle, tels que autocollants pour le corps et les ongles, peinture corporelle, maquillage théâtral y compris faux sang, et tatouages temporaires à des fins cosmétiques.
Dentifrices et autres préparations pour l’hygiène buccale.
Cotons-tiges, bâtonnets et tampons à usage personnel.
Préparations pour le toilettage des animaux.
Ils sont considérés comme similaires au moins à un faible degré à au moins l’un des produits de toilette; cosmétiques; parfumerie de l’opposant pour les raisons suivantes:
Nombre des produits contestés visés ci-dessus sont identiques aux produits de toilette, cosmétiques ou de parfumerie de l’opposant, soit parce qu’ils figurent identiquement dans les deux listes de produits, soit parce qu’ils sont inclus dans les catégories larges de l’opposant ou les chevauchent.
Des produits tels que les faux ongles sont hautement similaires aux cosmétiques de l’opposant, car ils coïncident quant à leur finalité d’embellissement de l’apparence personnelle, s’adressent au même public pertinent, suivent les mêmes canaux de distribution, proviennent couramment des mêmes producteurs opérant dans le secteur des cosmétiques et de la beauté, et sont également complémentaires des produits cosmétiques utilisés pour leur application.
Des produits tels que les adhésifs pour faux cils, cheveux ou ongles sont similaires aux cosmétiques de l’opposant. Ces produits sont typiquement utilisés conjointement avec des produits cosmétiques pour l’embellissement et partagent le même public pertinent, les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle.
Des produits tels que les huiles essentielles et les extraits aromatiques sont similaires à la parfumerie de l’opposant dans la mesure où les parfums sont des fragrances utilisées principalement pour améliorer l’odeur ou l’arôme du corps, tandis que les huiles éthérées sont des composés aromatiques liquides parfumés qui sont utilisés (entre autres) principalement comme parfums d’ambiance, ou en aromathérapie. Ils sont également similaires aux cosmétiques de l’opposant, car ils peuvent cibler le même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution et provenir d’entreprises actives dans les domaines des cosmétiques, de la beauté et des parfums.
Les produits de décoration corporelle, tels que les autocollants pour le corps et les ongles, la peinture corporelle et les tatouages temporaires à des fins cosmétiques, sont au moins similaires aux cosmétiques de l’opposant, car ils partagent la même finalité générale d’embellissement, s’adressent aux mêmes consommateurs et sont distribués par les mêmes canaux.
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Des produits tels que le faux sang / le sang de théâtre, utilisés dans les spectacles, les films et les effets spéciaux, sont un type de produit de maquillage spécialisé et sont englobés par la catégorie large de produits cosmétiques de l’opposant.
Les cotons-tiges, bâtonnets et tampons à usage personnel sont similaires aux produits cosmétiques de l’opposant. Ces articles sont couramment utilisés pour appliquer ou retirer des préparations cosmétiques de la peau et sont donc complémentaires. En outre, ils partagent le même public pertinent, les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle, car ils sont généralement proposés par des fabricants et des détaillants également actifs dans les produits cosmétiques et de soins personnels.
Divers types de dentifrices sont identiques aux produits de toilette de l’opposant, étant donné que les dentifrices sont communément compris comme des préparations pour nettoyer les dents et relèvent donc de la catégorie large de produits de toilette de l’opposant, qui couvre les préparations pour l’hygiène personnelle. En outre, divers dentifrices sont également similaires aux produits cosmétiques de l’opposant, car ils constituent des préparations de soins personnels destinées au même public pertinent, sont distribués par les mêmes canaux commerciaux (tels que les pharmacies, les supermarchés et les détaillants de produits de soins personnels) et peuvent provenir des mêmes entreprises spécialisées dans les produits de soins personnels et d’hygiène.
Diverses préparations pour le toilettage des animaux sont similaires au moins à un faible degré aux produits de toilette de l’opposant, car elles partagent une fonction générale d’hygiène ou de nettoyage, peuvent être produites par des industries connexes et peuvent être disponibles par des canaux de distribution qui se chevauchent, bien qu’elles soient destinées à des utilisateurs finaux différents.
En outre, les produits contestés de la classe 3 (à l’exception de ceux qui sont jugés dissemblables ci-dessous et énumérés à l’annexe 2 de la présente décision) comprennent une large gamme de préparations de nettoyage, abrasives, à récurer, à polir et d’entretien ménagers. Par souci de clarté, la division d’opposition se référera à ces produits par groupes structurés, sans que cela n’affecte le fait que chaque article contesté a été examiné individuellement. Ceux-ci comprennent :
Préparations de nettoyage ménager, telles que les produits pour nettoyer les sols, les cuisines et les équipements de cuisine, les salles de bains, les meubles, les textiles ou les tapis, tels que les nettoyants en spray contestés à usage domestique ; le shampoing pour tapis ; le nettoyant pour vitres.
Préparations à récurer et abrasives ménagères, y compris les liquides à récurer, les poudres et les pâtes abrasives destinées à un usage domestique, tels que les liquides à récurer tout usage contestés.
Préparations à polir ménagères, telles que les cires et les produits à polir pour les sols, les meubles, le cuir et le bois, ainsi que les préparations pour lustrer ou finir les surfaces ménagères, tels que la cire à parquet contestée ; les cires pour sols.
Préparations d’entretien ménager, y compris les produits dégraissants, détartrants, décirants, détachants et produits d’entretien domestique similaires, tels que les préparations dégraissantes contestées à usage domestique ; les préparations détartrantes à usage domestique.
Elles sont considérées comme similaires au moins à un faible degré aux produits de parfumerie de l’opposant pour les raisons suivantes :
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Les produits de parfumerie de l’opposante englobent des préparations parfumantes pour l’air, telles que des sprays d’ambiance, des pot-pourris ou des bâtonnets d’encens. Ils sont généralement achetés par le même public général recherchant des produits pour l’entretien, la maintenance et la présentation agréable des environnements domestiques. Les deux catégories sont couramment proposées dans les mêmes magasins spécialisés ou les mêmes rayons de produits d’entretien ménager des supermarchés ou des grands magasins, et le public peut raisonnablement s’attendre à ce qu’ils proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées actives dans les produits d’entretien ménager.
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Produits dissemblables (expressément énumérés à l’annexe 2):
Le libellé contesté de la classe 3 contient également un vaste groupe de produits qui ne présentent pas suffisamment de points de contact avec les produits de l’opposant. Ils comprennent les produits chimiques pour l’entretien du linge, les agents de nettoyage techniques, les détergents industriels ou spécialisés, les papiers et matériaux abrasifs, les préparations pour enlever la peinture, et d’autres produits destinés au nettoyage et à l’entretien technique, mécanique ou industriel. Pour plus de clarté, ces produits contestés peuvent être présentés dans les catégories suivantes:
Préparations techniques, industrielles et spécialisées pour le nettoyage, le récurage, le polissage et l’abrasion, telles que les préparations pour débloquer les canalisations, le détartrage ou le dégraissage de pièces de machines, les dérouillants, les préparations abrasives et les produits utilisés principalement dans des contextes industriels, mécaniques ou de bricolage, ainsi que les liquides de nettoyage spécialisés pour équipements tels que les objectifs d’appareils photo, les lunettes ou les caractères de machines à écrire.
Préparations pour le linge et la vaisselle.
Préparations pour le nettoyage et l’entretien des automobiles (autres que les parfums pour automobiles).
Autres produits spécialisés, tels que les crèmes et cires pour chaussures, la cire de cordonnier, les huiles essentielles pour aromatiser les boissons ou les aliments, et les préparations pour laver les fruits ou les légumes.
Ils sont considérés comme dissemblables des produits et services de l’opposant pour les raisons suivantes:
Ces produits sont dissemblables des produits de toilette de l’opposant; des préparations pour le nettoyage et le soin du corps et des cheveux; des cosmétiques; des produits de beauté; et de la parfumerie. Ils diffèrent clairement par leur nature (agents industriels ou techniques versus produits de soins personnels, d’embellissement ou de nettoyage du corps humain), leur destination (nettoyage, traitement ou préparation de matériaux, de surfaces ou de machines versus nettoyage, soin ou amélioration du corps humain), leur mode d’utilisation (nécessitant souvent des outils, des machines ou une manipulation spécialisée), et leur public pertinent (fréquemment des utilisateurs professionnels ou techniques, ou des consommateurs effectuant l’entretien ménager, plutôt que des utilisateurs de produits de soins personnels ou de beauté). Ils diffèrent également par leurs canaux de distribution, car ils sont généralement vendus dans les quincailleries, chez les fournisseurs de produits automobiles, les détaillants de produits d’entretien industriel ou les sections spécialisées des supermarchés, plutôt que dans les pharmacies, les parfumeries ou les points de vente de produits de soins personnels. Enfin, ils ne proviennent pas des mêmes entreprises commerciales, car les fabricants d’abrasifs industriels, de détergents, de décapants ou d’agents de nettoyage mécanique ne sont pas les mêmes que ceux qui produisent des cosmétiques, des produits de toilette, de la parfumerie ou d’autres produits de soins personnels.
Il convient de noter que la similarité établie en relation avec les produits de nettoyage, de polissage ou similaires liés à l’usage domestique ne s’applique qu’aux articles couramment rencontrés dans l’environnement domestique, tels que les agents de nettoyage ménagers généraux, les produits d’entretien des surfaces, les détachants ou les préparations abrasives douces destinées à être utilisées dans des cadres domestiques ordinaires, et couramment proposés aux côtés de produits parfumants pour la maison. Ce raisonnement ne s’étend pas aux préparations à orientation technique ou de qualité industrielle qui, bien qu’elles puissent partager une certaine proximité fonctionnelle avec les produits de nettoyage ménagers, diffèrent
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considérablement quant à leur formulation, leur manipulation en toute sécurité, l’environnement auquel ils sont destinés et les consommateurs.
Ces produits contestés sont également dissemblables des services de l’opposant. Ils ne partagent ni la nature, ni la finalité, ni le mode d’utilisation, ni l’origine commerciale, ni les canaux de distribution. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence.
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b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
En l’espèce, les produits jugés similaires au moins à un faible degré visent le grand public. Le degré d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes
NALA Nala Care
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée. Le mot « CARE » dans le signe contesté a un sens en anglais. Il fait référence à l’acte de fournir protection, attention ou traitement pour maintenir ou améliorer un état ou un bien-être. Dans le contexte des produits de la classe 3, le terme « CARE » fait directement allusion à la finalité des produits de nettoyer, de préserver ou d’améliorer l’hygiène et l’apparence, que ce soit du corps (par exemple, peau, cheveux) ou des espaces et objets physiques (par exemple, meubles, textiles, surfaces). Le terme « CARE » est donc considéré comme faible, voire non distinctif, pour le public anglophone en relation avec les produits pertinents et aura donc moins d’impact dans l’impression d’ensemble produite par le signe contesté. En revanche, bien que l’élément « NALA », qui apparaît dans les deux signes, ait un sens dans les dictionnaires anglais, comme dans le Collins (un ravin, notamment en Asie du Sud), ce sens est très peu susceptible d’être connu par la grande majorité du public anglophone dans le contexte des produits en question, étant donné qu’il s’agit d’une caractéristique géographique, notamment sur un continent différent, à l’égard de laquelle il n’y a pas
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aucune raison valable de supposer que le public analysé en aurait connaissance. Il est distinctif par rapport aux produits pertinents.
Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public pour laquelle « NALA » est dépourvu de sens. Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans « NALA », qui constitue l’intégralité de la marque antérieure et est également le premier élément distinctif du signe contesté, où il joue un rôle indépendant. En outre, les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. La seule différence réside dans le terme additionnel « CARE » dans le signe contesté. Cependant, cet élément est faible, voire non distinctif, par rapport aux produits pertinents et a un impact limité sur les consommateurs.
Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement très similaires.
Conceptuellement, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Alors que la marque antérieure est considérée comme dépourvue de sens dans le contexte des produits pertinents, le public pertinent percevra un concept de « CARE » dans la marque contestée. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires. Cependant, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence très limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’une signification faible, voire non distinctive.
Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
La Cour a déclaré qu’un risque de confusion doit être apprécié globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce ; cette appréciation dépend de nombreux éléments et, en particulier, du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait
Décision sur opposition n° B 3 232 295 Page 10 sur 29 à opérer entre les deux marques, et le degré de similitude entre les signes et les produits et services (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22). L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Dès lors, un degré de similitude moindre entre les produits et services peut être compensé par un degré de similitude plus élevé entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Les produits pertinents sont en partie similaires au moins à un faible degré et en partie dissimilaires. Le public pertinent est le grand public, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure possède un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement et phonétiquement très similaires et conceptuellement non similaires, bien que la différence conceptuelle soit d’une portée limitée en raison du caractère faible, voire non distinctif, de l’élément additionnel « CARE » dans le signe contesté. La marque antérieure « NALA » est reproduite dans son intégralité au début du signe contesté « Nala Care », où elle joue un rôle distinctif indépendant. Il est de jurisprudence constante que les consommateurs ont tendance à se concentrer sur le début des signes. Le seul élément additionnel, « CARE », est faible, voire non distinctif, pour les produits pertinents et est donc dépourvu de la capacité de contrebalancer les fortes similitudes entre les marques. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de la marque de l’Union européenne n° 15 982 581 de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.
Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit se voir refuser la protection dans l’Union européenne pour les produits jugés similaires au moins à un faible degré à ceux de la marque antérieure.
Le reste des produits contestés, tels qu’explicitement énumérés à l’annexe 2 de la présente décision, sont dissimilaires. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne saurait prospérer.
DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une autre répartition des dépens.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.
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La division d’opposition
Kieran HENEGHAN Anna BAKALARZ Holger KUNZ
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, la déclaration de recours doit être déposée par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Elle doit être déposée dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. La déclaration de recours n’est réputée déposée qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.
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Annexe 1
Les produits contestés sont les suivants :
Classe 3 : Shampoings capillaires 3 en 1 ; toile abrasive ; toile et papier abrasifs ; compositions abrasives utilisées dans la fabrication de produits à polir les métaux ; papier abrasif ; sable abrasif ; abrasifs pour nettoyer l’excès de résines des meules ; abrasifs pour préparer les surfaces des ongles pour le vernis à ongles ; abrasifs pour resurfacer des matériaux avant peinture ; adhésifs pour fixer les faux ongles et les faux cils ; adhésifs pour fixer les faux ongles ou les faux cils ; adhésifs pour fixer les faux sourcils ; adhésifs pour fixer les faux cils ; adhésifs pour fixer les faux cheveux ; adhésifs pour fixer les faux ongles ; adhésifs pour fixer les faux ongles ou les faux cils ; adhésifs pour faux ongles ; adhésifs pour fixer les faux ongles ; adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles ; lotions après-rasage ; crèmes après-soleil ; hydratants après-soleil ; après-rasage ; baumes après-rasage ; eaux de Cologne après-rasage ; crèmes après-rasage ; émulsions après-rasage ; gel après-rasage ; lotions après-rasage ; lait après-rasage ; crèmes hydratantes après-rasage ; préparations après-rasage ; crèmes après-soleil ; crèmes et préparations après-soleil ; crèmes après-soleil à usage cosmétique ; crèmes après-soleil à usage cosmétique ; gels après-soleil ; gels après-soleil à usage cosmétique ; lotions après-soleil ; lotions après-soleil à usage cosmétique ; laits après-soleil ; laits après-soleil à usage cosmétique ; hydratants après-soleil ; huiles après-soleil ; huiles après-soleil à usage cosmétique ; après-rasage ; baumes après-rasage ; eaux de Cologne après-rasage ; crèmes après-rasage ; émulsions après-rasage ; gels après-rasage ; lotions après-rasage ; crème hydratante après-rasage ; crèmes hydratantes après-rasage ; préparations après-rasage ; gels retardant le vieillissement ; gels retardant le vieillissement à usage cosmétique ; lotions retardant le vieillissement à usage cosmétique ; crèmes réductrices de taches de vieillesse ; crèmes réductrices de taches de vieillesse à usage cosmétique ; diffuseurs à bâtonnets de parfum d’ambiance ; préparations parfumantes pour l’air ; préparations de nettoyage tout usage ; liquides à récurer tout usage ; poudres à récurer tout usage ; préparations de nettoyage tout usage ; cotons-tiges tout usage pour usage personnel ; bâtonnets de coton tout usage pour usage personnel ; écouvillons de coton tout usage pour usage personnel ; lait d’amande à usage cosmétique ; huile d’amande ; savon d’amande ; savons d’amande ; savon à l’aloès ; gel d’aloe vera à usage cosmétique ; gels d’aloe vera à usage cosmétique ; ambre gris ; ammoniaque à des fins de nettoyage ; ammoniaque utilisée comme détergent ; hydratants anti-âge ; préparations de soins de la peau anti-âge ; crème anti-âge ; crèmes anti-âge ; crèmes anti-âge à usage cosmétique ; crèmes anti-âge à usage cosmétique ; hydratants anti-âge ; préparations de soins de la peau anti-âge ; préparations de soins de la peau anti-âge ; bains de bouche anti-caries ; crèmes anti-taches de rousseur ; crèmes anti-taches de rousseur à usage cosmétique ; anti-transpirants et déodorants à usage personnel ; feuilles assouplissantes antistatiques pour sèche-linge ; feuilles assouplissantes antistatiques pour sèche-linge ; crèmes anti-rides ; crèmes anti-rides à usage cosmétique ; crèmes anti-rides à usage cosmétique ; savon anti-transpirant ; anti-transpirants ; anti-transpirants et déodorants à usage personnel ; anti-transpirants à usage personnel ; feuilles assouplissantes antistatiques pour sèche-linge ; spray antistatique pour vêtements ; spray antistatique pour le toilettage des animaux de compagnie ; crèmes d’aromathérapie ; lotions d’aromathérapie ; huiles d’aromathérapie ; huiles essentielles aromatiques ; huiles aromatiques pour le bain ; pot-pourris aromatiques ; adhésifs pour faux cils ; faux cils ; faux ongles ; faux ongles en métal précieux ; adhésifs pour faux ongles ; faux ongles ; pierres ponces artificielles ; astringents à usage cosmétique ; détergents pour lave-vaisselle automatiques ; détergents pour lave-vaisselle automatiques ; polish pour automobiles ; polish pour automobiles ; cire pour automobiles ; pâtes à polir pour automobiles ; lait corporel pour bébés ; bain moussant pour bébés ; après-shampoing pour bébés ; lotion pour bébés ; huiles pour bébés ; poudre pour bébés ; poudres pour bébés ; shampoing pour bébés ; shampoings pour bébés ; lingettes pour bébés ; lingettes pour bébés à usage cosmétique ; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes ; essence de badiane ; savon en pain ;
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extraits de fleurs [parfums]; additifs pour le bain; mousse pour le bain et la douche; gels pour le bain et la douche; perles de bain; perles de bain à usage cosmétique; bombes de bain; crème de bain; crèmes de bain; cristaux de bain; cristaux de bain à usage cosmétique; pastilles effervescentes pour le bain; mousse de bain; mousses de bain; gels de bain; grains de bain; herbes pour le bain; lotions pour le bain; lotions pour le bain à usage cosmétique; laits de bain; huiles de bain; huiles de bain et sels de bain; huiles de bain à usage cosmétique; perles de bain; perles de bain à usage cosmétique; poudres de bain; poudres de bain à usage cosmétique; sels de bain à usage cosmétique; sels de bain non à usage médical; savon de bain; savons de bain sous forme liquide, solide ou de gel; lotions de bain; lotions de bain à usage cosmétique; eaux de Bay; eaux de Bay à usage cosmétique; teintures pour la barbe; crèmes baumes de beauté; produits cosmétiques de soin de beauté; crèmes de beauté; crèmes de beauté pour le soin du corps; gels de beauté; lotions de beauté; masques de beauté; laits de beauté; sérums de beauté; savon de beauté; huile de bergamote; préparations de blanchiment à usage cosmétique; préparations de blanchiment pour la lessive; préparations de blanchiment pour les cheveux; sels de blanchiment; soude de blanchiment; parfumerie mélangée; bleuissage pour la lessive; fard à joues; crayons fard à joues; fards à joues; produits cosmétiques pour le soin du corps et de la beauté; autocollants pour le corps; savon pour le soin du corps; nettoyants pour le corps; savon crème pour le corps; crèmes pour le corps; crèmes pour le corps à usage cosmétique; crèmes pour le corps à usage cosmétique; déodorants corporels; émulsions pour le corps; émulsions pour le corps à usage cosmétique; émulsions pour le corps à usage cosmétique; gels pour le corps; paillettes pour le corps; lotions pour le corps; lotions pour le corps à usage cosmétique; maquillage pour le corps; crèmes masques pour le corps; crèmes masques pour le corps à usage cosmétique; lotions masques pour le corps; lotions masques pour le corps à usage cosmétique; poudres masques pour le corps; poudres masques pour le corps à usage cosmétique; masques pour le corps; masques pour le corps à usage cosmétique; lait corporel à usage cosmétique; laits corporels; brume corporelle; hydratants pour le corps; lait hydratant pour le corps; huiles pour le corps; huiles pour le corps à usage cosmétique; poudres pour le corps; poudres pour le corps à usage cosmétique; gommage corporel; gommages corporels; gommages corporels à usage cosmétique; shampooing corporel; bain corporel; savons pour le corps; eau de corps; sprays corporels utilisés comme déodorants personnels et parfums; gel douche; crème pour bottes; cirage pour bottes; cire pour bottes; rafraîchisseurs d’haleine; rafraîchisseurs d’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois de bouleau; sprays rafraîchisseurs d’haleine; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; brillantine; bain moussant; bain moussant à usage cosmétique; préparations pour bain moussant; préparations pour bain moussant à usage cosmétique; pain de savon; pain de savon pour le lavage du corps; pain de savon de toilette; cannabidiol (CBD) dérivé du chanvre à usage cosmétique; huile de cannabis à usage cosmétique; air comprimé en conserve à des fins de nettoyage et de dépoussiérage; air comprimé en conserve à des fins de dépoussiérage et de nettoyage; préparations parfumantes pour l’air des voitures; lustrant pour voitures; détergents pour le lavage de voitures; cire pour voitures; préparations pour le nettoyage de carburateurs et de starters; cire de polissage de carnauba pour automobiles; cire de polissage de carnauba pour usage marin; préparations pour le nettoyage de tapis; shampooing pour tapis; détachants pour tapis; parfumerie au bois de cèdre; craie à usage cosmétique; craie pour le maquillage; fard à joues; couleurs pour les joues; rouges à joues; gomme à mâcher pour le blanchiment des dents; produits cosmétiques de jeu pour enfants; lustrant pour chrome; préparations pour nettoyer et faire briller les feuilles de plantes; craie de nettoyage; liquides de nettoyage pour objectifs d’appareils photo; liquides de nettoyage pour lunettes; liquides de nettoyage pour caractères de machines à écrire; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de préparations de toilette; préparations de nettoyage pour pneus et roues d’automobiles; préparations de nettoyage pour pneus et roues d’automobiles; préparations de nettoyage pour le débouchage des canalisations; préparations de nettoyage pour le cuir; préparations de nettoyage pour feuilles de plantes; préparations de nettoyage pour pneus et roues de véhicules; solution de nettoyage pour vaporisateurs oraux pour fumer; solutions de nettoyage pour appareils de stérilisation dentaire à ultrasons; lait démaquillant à usage cosmétique; lait nettoyant pour le soin de la peau; lait nettoyant pour la toilette; laits nettoyants; tampons nettoyants imprégnés de produits cosmétiques; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage d’objectifs d’appareils photo; chiffons
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imprégnées d’un détergent pour le nettoyage des lunettes; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; chiffons imprégnés de préparations à polir pour le nettoyage; chiffons ou lingettes imprégnés d’un nettoyant pour la peau; cire de cordonnier; cire de cordonnier; beurre de cacao à usage cosmétique; crème froide; crèmes froides à usage cosmétique; solutions pour la permanente à froid; crème froide; préparations de collagène à usage cosmétique; eau de Cologne; eau de Cologne; eaux de Cologne, parfums et cosmétiques; rince-couleurs pour les cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; rince-couleurs pour les cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; poudriers contenant du maquillage; air comprimé en bombes pour le nettoyage et le dépoussiérage; corindon; astringents cosmétiques; huiles de bain cosmétiques;
poudre de bain cosmétique; sels de bain cosmétiques; crèmes cosmétiques pour le corps; gommages cosmétiques pour le corps; préparations cosmétiques raffermissantes pour la poitrine; crèmes nettoyantes cosmétiques;
correcteurs cosmétiques; boules de coton cosmétiques; coton hydrophile cosmétique; crèmes cosmétiques; crèmes et gels cosmétiques pour le visage, les mains et le corps; crèmes et lotions cosmétiques; crèmes et lotions cosmétiques pour le soin du visage et du corps;
crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux; crèmes cosmétiques pour les soins de la peau;
crèmes, laits, lotions, gels et poudres cosmétiques pour le visage, les mains et le corps;
poudres cosmétiques pour le visage; lotions cosmétiques pour le visage; masques cosmétiques pour le visage; hydratants cosmétiques pour le visage; masques cosmétiques pour le visage; toniques cosmétiques pour le visage; préparations cosmétiques pour le soin des cheveux; préparations cosmétiques pour la coiffure; lotions cosmétiques pour les cheveux;
préparations cosmétiques inhibant la repousse des cheveux; crèmes cosmétiques pour les mains; trousses cosmétiques; lotions cosmétiques pour réduire l’apparence des taches de vieillesse et des taches de rousseur;
crèmes cosmétiques de massage; préparations cosmétiques pour le soin des ongles; huiles cosmétiques;
huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles cosmétiques pour la peau; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrer l’éblouissement; patchs cosmétiques contenant un écran solaire et un filtre solaire pour utilisation sur la peau; crayons cosmétiques; poudres, crèmes et lotions cosmétiques pour le visage, les mains et le corps; préparations cosmétiques contre les coups de soleil; préparations cosmétiques pour peaux sèches pendant la grossesse; préparations cosmétiques pour sécher le vernis à ongles; préparations cosmétiques pour sécher le vernis à ongles; préparations cosmétiques pour sécher le vernis à ongles; préparations cosmétiques pour les cils; préparations cosmétiques pour les cils; préparations cosmétiques pour le soin des cheveux; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; préparations cosmétiques à des fins amincissantes; préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu; préparations cosmétiques pour protéger contre les coups de soleil; rouges cosmétiques;
lotions cosmétiques pour le soin de la peau; préparations cosmétiques pour le soin de la peau; rafraîchisseurs cosmétiques pour la peau; lotions cosmétiques pour la peau; préparations cosmétiques amincissantes; savons cosmétiques; laits solaires cosmétiques; huiles solaires cosmétiques; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations cosmétiques de bronzage; lotions cosmétiques de bronzage;
préparations cosmétiques de bronzage; laits, gels et huiles cosmétiques de bronzage et après-soleil; préparations cosmétiques de bronzage; bandes cosmétiques de blanchiment des dents imprégnées de préparations de blanchiment des dents; lingettes cosmétiques; poudre blanche cosmétique pour le visage; cosmétiques; cosmétiques et maquillage; cosmétiques pour animaux; cosmétiques pour enfants; cosmétiques pour les sourcils; cosmétiques à usage personnel; cosmétiques pour utilisation sur la peau; cosmétiques sous forme de lotions; cosmétiques sous forme de laits, lotions et émulsions; boules de coton à usage cosmétique; cotons-tiges pour
usage cosmétique; disques de coton pour le démaquillage; houppettes de coton à usage cosmétique; bâtonnets de coton à usage cosmétique; cotons-tiges; cotons-tiges pour
usage cosmétique; boules de coton hydrophile à usage cosmétique; cotons-tiges en coton hydrophile pour
usage cosmétique; coton hydrophile à usage cosmétique; coton hydrophile imprégné de préparations démaquillantes; crème pour blanchir la peau; après-shampooings crème; rouge crème; savons crème; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes pour la réduction de la cellulite à usage cosmétique; crèmes pour le cuir; crèmes pour les cheveux; poudre de teint crémeuse; fond de teint crémeux; rouges crémeux; conditionneurs pour cuticules; crème pour cuticules; préparations pour enlever les cuticules; préparations pour enlever les cuticules à
usage cosmétique; adoucissants pour cuticules; shampooing antipelliculaire; crème de jour; dégraissantes
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préparations à usage domestique; décalcomanies pour les ongles; décolorants à usage cosmétique; cosmétiques décoratifs; transferts décoratifs à usage cosmétique; préparations dégraissantes pour le béton; préparations dégraissantes à usage domestique; préparations dégraissantes pour pièces de machines; gel de blanchiment dentaire; gels de blanchiment dentaire; gel dentaire; rince-bouche; rince-bouches; gels dentifrices; poudre dentifrice; dentifrices; dentifrices et bains de bouche; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; nettoyants pour prothèses dentaires; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; produits de polissage pour prothèses dentaires; savon déodorant; déodorants et anti-transpirants à usage personnel; déodorants pour les soins du corps; déodorants à usage personnel; déodorants pour animaux de compagnie; dépilatoires; préparations dépilatoires et exfoliantes; crèmes dépilatoires; préparations dépilatoires; préparations et substances dépilatoires; cire dépilatoire; préparations détartrantes à usage domestique; préparations détartrantes à usage domestique; savon détergent; détergents pour automobiles; détergents pour lave-vaisselle; détergents à usage domestique; détergents pour le lavage mécanique de la vaisselle; détergents pour la vaisselle; savon à vaisselle; tablettes de détergent pour lave-vaisselle; détergents pour lave-vaisselle; détergents pour lave-vaisselle sous forme de gel; détergents pour lave-vaisselle sous forme liquide; détergents pour lave-vaisselle sous forme de poudre; poudre pour lave-vaisselle; agents de rinçage pour lave-vaisselle; tablettes pour lave-vaisselle; détergents pour la vaisselle; lingettes jetables à usage domestique; lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants pour le visage; préparations de toilette pour douches à des fins d’hygiène personnelle et de déodorisation; préparations pour le nettoyage des canalisations; préparations pour débloquer les canalisations; liquides de nettoyage à sec; préparations pour le nettoyage à sec; shampoings secs; préparations pour le nettoyage à sec; agents de séchage pour lave-vaisselle; poudres à épousseter; teintures pour les cheveux; eau de Cologne; eau de toilette et eau de Cologne; eau de toilette; eaux de parfum; émeri; toile émeri; papier émeri; préparations émulsifiantes pour l’hydratation de la peau; préparations émulsifiantes pour décaper la cire des sols; émulsions, gels et lotions pour les soins de la peau; émail pour les ongles; dégraissants pour moteurs; essences pour la fabrication de parfums; huiles essentielles comme parfums pour le linge; huiles essentielles comme parfums pour le linge; huiles essentielles comme parfum pour le linge; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles pour l’aromatisation des gâteaux; huiles essentielles à usage cosmétique; huiles essentielles pour l’aromatisation des boissons; huiles essentielles pour l’aromatisation des aliments; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles pour la fabrication de parfums; huiles essentielles à utiliser comme arômes alimentaires; huiles essentielles à utiliser en aromathérapie; huiles essentielles de bois de cèdre; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de citron; huiles végétales essentielles; huiles éthérées pour la fabrication de parfums; crèmes exfoliantes; crèmes exfoliantes à usage cosmétique; exfoliants pour la peau; gommages exfoliants à usage cosmétique; gommages exfoliants pour le corps; gommages exfoliants pour le visage; gommages exfoliants pour les pieds; gommages exfoliants pour les mains; compresses oculaires à usage cosmétique; crèmes contour des yeux; crème pour les yeux; crèmes pour les yeux à usage cosmétique; gels pour les yeux; gels pour les yeux à usage cosmétique; eye-liner; lotions pour les yeux; lotions pour les yeux à usage cosmétique; maquillage pour les yeux; démaquillants pour les yeux; crayons pour les yeux; coussins pour les yeux; fard à paupières; couleurs pour sourcils sous forme de crayons et de poudres; cosmétiques pour les sourcils; gel pour les sourcils; crayons pour les sourcils; gels coiffants pour les sourcils; gels teintants pour les sourcils; solutions de nettoyage pour verres de lunettes; lingettes pour lunettes imprégnées d’un détergent; teinture pour cils; teintures pour cils; maquillage pour doubler les paupières; eye-liner; crayons eye-liner; fard à paupières; adoucissants pour tissus; adoucissants pour tissus; adoucissants pour le linge; adoucissants pour le linge; détachants pour tissus; crèmes de beauté pour le visage et le corps; crèmes pour le visage et le corps; crèmes pour le visage et le corps à usage cosmétique; paillettes pour le visage et le corps; lotions pour le visage et le corps; lotions pour le visage et le corps à usage cosmétique; lait pour le visage et le corps; lait pour le visage et le corps à usage cosmétique; crème pour le visage; crèmes pour le visage à usage cosmétique; paillettes pour le visage; lotion pour le visage; laits et lotions pour le visage; laits et lotions pour le visage à usage cosmétique; huiles pour le visage; masques faciaux; peinture pour le visage; poudre de teint crémeuse; poudre de teint en
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sous forme de papier couché en poudre; pâte de poudre pour le visage; poudres pour le visage à usage cosmétique; poudre pour le visage sur papier; masques de beauté pour le visage; nettoyants pour le visage; grains nettoyants pour le visage; lait nettoyant pour le visage; correcteur pour le visage; crème pour le visage; crèmes pour le visage à usage cosmétique; émulsions pour le visage; émulsions pour le visage à usage cosmétique; lotion pour le visage; lotions pour le visage; maquillage pour le visage; masques pour le visage; hydratants pour le visage; huiles pour le visage; masques faciaux; poudre pour le visage; gommages pour le visage; savons pour le visage; toniques pour le visage; nettoyants pour le visage; crème pour le teint clair; faux sang; faux sourcils; faux cils; faux ongles; sprays déodorants féminins; lingettes nettoyantes d’hygiène féminine; spray déodorant d’hygiène féminine; poudres d’hygiène féminine; décalcomanies pour ongles; base pour ongles; superpositions de sculpture pour ongles; capsules d’ongles; composé de polissage pour sols; préparations de finition pour sols; encaustique pour sols; encaustiques pour sols; préparations de décapage pour sols; cire pour sols; décireur pour sols; décireurs pour sols; bain moussant; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; crème pour les pieds; spray déodorant pour les pieds; sprays déodorants pour les pieds; lotion pour les pieds; masques pour les pieds pour le soin de la peau; gommages pour les pieds; pierres lissantes pour les pieds; bain de pieds; crèmes de fond de teint; fond de teint; fond de teint; parfum à usage domestique; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum électriques d’ambiance; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum non électriques d’ambiance; sachets parfumés; sachets parfumés pour coussins oculaires; parfums; parfums et produits de parfumerie; parfums à usage domestique; parfums à usage personnel; produit de lavage pour fruits et légumes; encens fumigène pour parfumer les pièces; encens fumigènes [kunko]; produits à polir les meubles; cire pour meubles; gargarismes; huile de gaulthérie; masques oculaires en gel; patchs oculaires en gel à usage cosmétique; vernis à ongles en gel; dissolvants pour vernis à ongles en gel; préparations pour enlever le vernis à ongles en gel; poudres à récurer tout usage; abrasifs à usage général; géraniol; paniers-cadeaux contenant des cosmétiques; huile de gingembre; nettoyant pour vitres; nettoyants pour vitres; préparations pour le nettoyage du verre; chiffon à vitres; papier de verre; paillettes à usage cosmétique; produit anti-graffiti; savons granulés; dégraissants; maquillage gras; baumes capillaires; baume capillaire; décolorant capillaire; décolorants capillaires; préparations de décoloration capillaire; crèmes de soin capillaire; crèmes de soin capillaire à usage cosmétique; lotions de soin capillaire; lotions de soin capillaire à usage cosmétique; préparations de soin capillaire; préparations de soin capillaire composées d’huile de coco vierge biologique et d’huile de coco vierge; coloration capillaire; colorants capillaires; colorants capillaires; coloration capillaire; colorations et teintures capillaires; préparations de coloration et de décoloration capillaire; préparations de coloration capillaire; après-shampoing; barres d’après-shampoing; après-shampoing pour bébés; après-shampoings; après-shampoings pour bébés; crèmes capillaires; préparations pour boucler les cheveux; préparations décolorantes pour cheveux; décolorants pour cheveux; préparation pour décaper la teinture capillaire; préparations pour la teinture des cheveux; teintures capillaires; fixateurs capillaires; préparations pour mèches givrées; mèches givrées; gel capillaire; gel capillaire et mousse capillaire; gels capillaires et laques pour cheveux; glaçage capillaire; laques pour cheveux; éclaircissants capillaires; lotions capillaires; mascara capillaire; masques capillaires; hydratants capillaires; mousse capillaire; mousse capillaire et gel capillaire; mousses capillaires; nourrissants capillaires; nourrissants capillaires à usage cosmétique; huiles capillaires; colle de fixation pour postiches; pommade capillaire; pommades capillaires; pommades capillaires à usage cosmétique; défrisants capillaires; préparations défrisantes pour cheveux; préparations dépilatoires; crèmes dépilatoires; rince-cheveux; rince-cheveux à usage cosmétique; préparations pour la mise en plis; shampoing; shampoings et après-shampoings; laque pour cheveux; laques pour cheveux et gels capillaires; préparations pour le lissage des cheveux; gel coiffant; mousse coiffante; préparations coiffantes; spray coiffant; teintures capillaires; toniques capillaires; toniques capillaires à usage cosmétique; préparations pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; préparations pour l’ondulation des cheveux; cire capillaire; kits de cire capillaire; préparations de coloration et de décoloration capillaire; poudre pour le lavage des cheveux; laque pour cheveux; maquillage d’Halloween; nettoyants pour les mains; nettoyants pour les mains pour l’industrie automobile; préparations pour le nettoyage des mains; préparations pour le nettoyage des mains pour l’industrie automobile; nettoyants pour les mains; crème pour les mains; crèmes pour les mains; crèmes pour les mains à usage cosmétique; lotions pour les mains; lotions pour les mains à usage cosmétique; masques pour les mains pour le soin de la peau; main
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gommages; savon pour les mains; produits pour le lavage des mains; huile de chanvre à usage cosmétique; huile de graines de chanvre à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; détergents à usage domestique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de produits de toilette; chiffons imprégnés pour le dépoussiérage; chiffons imprégnés pour le polissage; lingettes en papier imprégnées pour le nettoyage de la vaisselle; laine d’acier imprégnée pour le nettoyage; encens; encens et cônes d’encens; cônes d’encens; bâtonnets d’encens; savon industriel; ionone; huile japonaise pour fixer les cheveux; huile japonaise pour fixer les cheveux [bintsuke-abura]; huile de jasmin; eau de Javel; rouge de bijoutier; bâtonnets d’encens; compositions pour enlever la laque; préparations pour enlever la laque; additifs pour lessives pour adoucir l’eau; eau de Javel pour le linge; préparations de blanchiment pour le linge; bleu pour le linge; azurants pour le linge; azurants pour le linge; détergents pour le linge; assouplissants pour le linge; apprêts pour le linge; produits de prélavage pour le linge; préparations de prélavage pour le linge; apprêts pour le linge; préparations d’apprêt pour le linge; savon pour le linge; détachants pour le linge; amidon pour le linge; cire pour le linge; gels à la lavande; huile de lavande; huile de lavande à usage cosmétique; eau de lavande; produits pour faire briller les feuilles; préparations de blanchiment pour le cuir; produits d’entretien pour le cuir; cirages pour le cuir; produits de conservation pour le cuir; cirages de conservation pour le cuir; détachants pour le cuir; baume à lèvres; préparations pour le soin des lèvres; conditionneurs pour les lèvres; crème pour les lèvres; crèmes pour les lèvres à usage cosmétique; brillant à lèvres; palettes de brillants à lèvres; brillants à lèvres; crayons à lèvres; neutralisants pour les lèvres; polisseur pour les lèvres; pommade pour les lèvres; teintures pour les lèvres; étuis à rouge à lèvres; rouges à lèvres; savons liquides pour le bain; déboucheurs chimiques liquides; dentifrices liquides; détergents liquides pour lave-vaisselle; eyeliners liquides; cirages liquides pour sols; fond de teint liquide; fond de teint liquide [mizu-oshiroi]; latex liquide pour la peinture corporelle; parfums liquides; rouge liquide; savon liquide pour le lavage corporel; savon liquide pour la vaisselle; savon liquide pour le linge; savon liquide pour laver la vaisselle; savon liquide utilisé dans les bains de pieds; savons liquides; savons liquides pour les mains et le visage; savons liquides utilisés dans les bains de pieds; nettoyants pour litières incorporant un désodorisant; préparations pour le toilettage du bétail; savons au luffa; poudre libre pour le visage; lotions pour la réduction de la cellulite; lotions pour la réduction de la cellulite à usage cosmétique; lotions à usage cosmétique; lotions pour le soin du visage et du corps; lotions pour le soin du visage et du corps à usage cosmétique; lotions pour renforcer les ongles; flocons de magnésium pour le bain; maquillage; maquillage et produits cosmétiques; maquillage pour poudriers; maquillage pour le corps; maquillage pour le visage et le corps; fond de teint; fonds de teint; trousses de maquillage; crayons de maquillage; poudre de maquillage; préparations de maquillage; préparations de maquillage pour le visage et le corps; base de maquillage; crèmes démaquillantes; gels démaquillants; lotions démaquillantes; laits, gels, lotions et crèmes démaquillants; laits démaquillants; préparations démaquillantes; maquillage vendu en poudriers; maquillage; démaquillant; mascara; mascaras; masques à usage cosmétique; crèmes de massage; huiles de massage; huiles et lotions de massage; cires de massage; composés de polissage pour métaux; étuis à rouge à lèvres en métal; eau micellaire; lait à usage cosmétique; essence de menthe; menthe pour la parfumerie; poudre dentifrice humidifiée; gels hydratants; lotions hydratantes pour la peau; lotions hydratantes pour le corps; crèmes hydratantes; lotions hydratantes; lait hydratant; lotions hydratantes pour la peau; cire à moustache; bains de bouche; bain de bouche pour animaux de compagnie; bains de bouche; musc; cire à moustache; autocollants pour nail art; composés de polissage pour les ongles; préparations pour polir les ongles; préparations pour le soin des ongles; conditionneurs pour les ongles; crème pour les ongles; crème pour les ongles à usage cosmétique; décolorants pour les ongles; vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; gel pour les ongles; paillettes pour les ongles; colle pour les ongles; durcisseurs pour les ongles; laque pour les ongles; peinture pour les ongles; vernis à ongles; base de vernis à ongles; stylos de vernis à ongles; stylos dissolvants pour vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; préparations pour enlever le vernis à ongles; top coat pour vernis à ongles; poudre de polissage pour les ongles; fortifiants pour les ongles; faux ongles; top coats pour les ongles; vernis à ongles; vernis à ongles à usage cosmétique; dissolvants pour vernis à ongles; blanchisseurs pour les ongles; cires naturelles pour sols; musc naturel; parfumerie naturelle; neutralisants pour permanentes; crèmes de nuit; non
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baume à lèvres médicamenteux; sels de bain non médicamenteux; préparations non médicamenteuses pour bains moussants; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; bains de bouche non médicamenteux; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; préparations non médicamenteuses pour le soin des cheveux; préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau; préparations non médicamenteuses pour le soin du cuir chevelu; préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau; crèmes non médicamenteuses pour la peau; liquides antidérapants pour sols; cire antidérapante pour sols; bains d’huile pour le soin des cheveux; bains d’huile pour le soin des cheveux à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; huiles pour le conditionnement des cheveux; huiles pour parfums et senteurs; huiles à usage de toilette; nettoyants pour fours; préparations pour le nettoyage des fours; tampons imprégnés de préparations démaquillantes; préparations pour enlever la peinture; décapants pour peinture; compositions pour enlever la peinture; préparations décapantes pour peinture; décapants pour peinture; préparations décapantes pour peinture; compositions pour enlever la peinture, la laque et le vernis; savon en papier à usage personnel; cire pour parquets; pâtes pour repasseurs de rasoirs; patchs contenant un écran solaire et un filtre solaire à usage cutané; crème exfoliante; crayons à usage cosmétique; huile de menthe poivrée; parfumerie à l’huile de menthe poivrée; huiles de parfum; huiles de parfum pour la fabrication de préparations cosmétiques; crèmes parfumées; poudre parfumée; poudres parfumées; savons parfumés; talc parfumé; talc parfumé à usage cosmétique; parfums; parfums à usage industriel; parfums solides; sachets parfumés; préparations pour permanentes; solutions pour permanentes; lotions pour permanentes; déodorants personnels; préparations pour le toilettage des animaux de compagnie; shampooing pour animaux de compagnie; shampooings pour animaux de compagnie; détachants pour animaux de compagnie; vaseline à usage cosmétique; huiles de pin pour le nettoyage des sols; composés de polissage pour plastiques; produits à polir pour meubles et revêtements de sol; produits à polir pour le cuir; produits à polir pour instruments de musique; crèmes à polir; papier à polir; rouge à polir; pierres à polir; cire à polir; pommade à usage cosmétique; pommade pour les lèvres; pommes de senteur; hypochlorite de potassium; pot-pourri; sachets de pot-pourri à incorporer dans des oreillers d’aromathérapie; mouchoirs cosmétiques pré-humidifiés; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; lingettes pré-humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; lingettes pré-humidifiées imprégnées de détergent pour la vaisselle; préparations avant-rasage et après-rasage; crèmes avant-rasage; gels avant-rasage; préparations avant-rasage; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; préparations pour permanentes capillaires; préparations pour enlever les ongles en gel; préparations pour la mise en plis des cheveux; préparations pour la permanente des cheveux; préparations pour débloquer les tuyaux de drainage; préparations pour débloquer les canalisations; préparations pour débloquer les éviers; préparations pour débloquer les tuyaux d’évacuation; préparations pour laver les fruits et légumes; préparations pour onduler les cheveux; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; produits de conservation pour le cuir; poudre compacte pour le visage; pierre ponce; pierres ponces; recharges pour diffuseurs électriques de parfum d’ambiance; tatouages amovibles à usage cosmétique; crème au rétinol à usage cosmétique; agents de rinçage pour la lessive; recharges de parfum d’ambiance pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques; parfums d’ambiance; préparations pour parfumer l’ambiance; huile de rose; huile de rose à usage cosmétique; rouges; huile à frotter pour le bois; dégrippants; préparation antirouille; préparations antirouille; sachets pour parfumer le linge; savon pour selles; safrol; sable pour sablage; toile abrasive; gants de ponçage; papier de verre; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; préparations détartrantes à usage domestique; sels de bain parfumés; crèmes corporelles parfumées; lotions corporelles parfumées; sprays corporels parfumés; pierres céramiques parfumées; sprays rafraîchissants parfumés pour tissus; sprays parfumés pour le linge; eau de linge parfumée; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; pommes de pin parfumées; sprays d’ambiance parfumés; savons parfumés; eau parfumée; bois parfumé; liquides à récurer; poudres à récurer; préparations à récurer; solutions à récurer; gel sculptant; algues à usage cosmétique; gélatine d’algues pour la lessive; gélatine d’algues pour la lessive [funori]; faux sourcils auto-adhésifs; crèmes auto-bronzantes; lotions auto-bronzantes; auto-bronzant
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préparations; pains de shampoing; shampoings-après-shampoings; shampoings; shampoings et après-shampoings; shampoings pour bébés; shampoings pour animaux de compagnie; baume de rasage; crèmes à raser; mousse à raser; gels à raser; lotions de rasage; mousse de rasage; préparations pour le rasage; savon à raser; savons à raser; pierres à raser; préparations pour faire briller les fruits; crème pour chaussures et bottes; cirage pour chaussures et bottes; cirage noir pour chaussures; crème pour chaussures; cirage pour chaussures; applicateurs de cirage contenant du cirage; cire pour chaussures; cire de cordonnier; mousse de douche et de bain; mousses de douche et de bain; gel de douche et de bain; gels de douche et de bain; crèmes de douche; gel douche; gels douche; sels de bain non à usage médical; abrasifs en carbure de silicium; préparations pour débloquer les éviers; abrasifs pour la peau; bronzant pour la peau; crèmes bronzantes pour la peau; cosmétiques pour les soins de la peau; crèmes de soin pour la peau; lotions de soin pour la peau; mousses de soin pour la peau; préparations pour les soins de la peau; clarifiants pour la peau; nettoyants pour la peau; crèmes nettoyantes pour la peau; mousses nettoyantes pour la peau; lotions nettoyantes pour la peau; revitalisants pour la peau; crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour la peau; crèmes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour la peau sous forme liquide et solide; émollients pour la peau; émollients pour la peau à usage cosmétique; exfoliants pour la peau; rafraîchisseurs pour la peau; gels pour la peau pour accélérer, améliorer ou prolonger le bronzage; éclaircissants pour la peau; crèmes éclaircissantes pour la peau; lotions pour la peau; masques pour la peau; masques pour la peau à usage cosmétique; hydratants pour la peau; masques hydratants pour la peau; hydratants pour la peau; crème hydratante pour la peau; gel hydratant pour la peau; son de riz pour le polissage de la peau [arai-nuka]; gommage pour la peau; savon pour la peau; savons pour la peau; texturisants pour la peau; toniques pour la peau; toniques pour la peau; crèmes blanchissantes pour la peau; préparations blanchissantes pour la peau; savon pour éclaircir les textiles; savon pour la transpiration des pieds; poudre de savon; savons pour les soins corporels; savons à usage domestique; savons à usage personnel; savons de toilette; soude caustique; après-shampoing solide; pains d’après-shampoing solide; poudre solide pour poudriers cosmétiques; shampoing solide; pains de shampoing solide; solvant pour le nettoyage à sec; solutions de nettoyage pour verres de lunettes; lingettes pour lunettes imprégnées d’un détergent; gomme à esprit à usage cosmétique; nettoyants en spray pour rafraîchir les protège-dents de sport; nettoyants en spray à usage domestique; nettoyants en spray pour textiles; faux sang; benzine détachante; amidon pour la lessive; amidon pour la lessive; apprêt amidonné pour la lessive; pommade en bâton; pommades en bâton à usage cosmétique; mousse coiffante pour les cheveux; gels coiffants; gels coiffants pour les cheveux; lotions coiffantes; mousse coiffante; pâte coiffante pour les cheveux; écran solaire; lotions écran solaire; lotions écran solaire à usage cosmétique; préparations écran solaire; préparations écran solaire à usage cosmétique; lotions de soin solaire; lotions de soin solaire à usage cosmétique; préparations de soin solaire; préparations de soin solaire à usage cosmétique; crèmes solaires; crèmes solaires à usage cosmétique; huiles de protection solaire; protecteurs solaires pour les lèvres; préparations d’écran solaire; gel bronzant; lotion bronzante; lait bronzant; huiles bronzantes; lotions écran solaire; préparations d’écran solaire; crèmes bronzantes; crèmes de bronzage; gels de bronzage; lotions de bronzage; lait de bronzage; huiles de bronzage; huiles et lotions de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; préparations de bronzage; écran solaire; écran solaire; crèmes écran solaire; crèmes écran solaire à usage cosmétique; écran solaire à usage cosmétique; lotions écran solaire; lotions écran solaire à usage cosmétique; préparations écran solaire; crèmes bronzantes; lotions bronzantes; huiles bronzantes; huiles bronzantes à usage cosmétique; musc synthétique; parfumerie synthétique; vanilline synthétique pour la parfumerie; cire de tailleur; talc; talc de toilette; talcs à usage cosmétique; crèmes de bronzage; gels de bronzage; lotions de bronzage; laits de bronzage; huiles de bronzage; huile d’arbre à thé; lotions pour le nettoyage des dents; blanchisseur de dents; bandes blanchissantes pour les dents; tatouages temporaires à usage cosmétique; terpènes; faux sang de théâtre; maquillage de théâtre; maquillage de théâtre; teintures pour les cheveux; nettoyants pour flancs blancs de pneus; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; nettoyant pour cuvettes de toilettes; nettoyants pour cuvettes de toilettes; détergents pour cuvettes de toilettes; savons de toilette; eau de toilette; eau de toilette contenant de l’huile de serpent; toniques à usage cosmétique; tonique capillaire;
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lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains ; préparations pour le nettoyage des dents ; gel dentaire ; pâte dentifrice ; pâte dentifrice sous forme de gâteau mou ; polisseur de dents ; poudre dentaire ; poudre dentaire à usage cosmétique ; crèmes de blanchiment des dents ; gels de blanchiment des dents ; pâtes de blanchiment des dents ; préparations de blanchiment des dents ; dentifrice ; crèmes topiques à base de plantes pour raffermir et améliorer les seins ; décalcomanies pour les ongles ; pierre de Tripoli pour le polissage ; térébenthine pour le dégraissage ; rehausseurs sous les yeux ; nettoyants pour tissus d’ameublement ; douches vaginales à usage sanitaire personnel ou déodorant ; parfumerie à la vanille ; crème évanescente ; décapants pour vernis ; préparations pour enlever le vernis ; alcali volatil utilisé comme détergent ; cendre volcanique pour le nettoyage ; préparations pour le nettoyage du papier peint ; lessive en poudre ; écran solaire résistant à l’eau ; écran solaire imperméable ; lotions pour la mise en plis ; préparations pour l’ondulation des cheveux ; cire pour automobiles ; cire pour parquets ; cire pour l’épilation ; préparations pour le décapage de la cire ; bandes de cire pour l’épilation ; cires pour le cuir ; poudre blanche pour le visage à usage cosmétique ; nettoyants pour flancs de pneus blancs ; blanc d’Espagne ; liquides de nettoyage pour pare-brise ; préparations de nettoyage pour pare-brise ; liquides de nettoyage pour pare-brise ; liquides de nettoyage pour pare-brise ; préparations de nettoyage pour pare-brise ; liquide de lavage pour pare-brise ; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations pour le traitement du bois pour le polissage ; préparations de soins de la peau pour l’élimination des rides ; préparations cosmétiques minimisant les rides pour usage facial topique. Annexe 2
Les produits contestés jugés dissemblables des produits et services de l’opposant sont les suivants :
Classe 3 : Toile abrasive ; toile et papier abrasifs ; compositions abrasives utilisées dans la fabrication de polish pour métaux ; papier abrasif ; sable abrasif ; abrasifs pour nettoyer l’excès de résines des meules ; abrasifs pour le resurfaçage de matériaux avant peinture ; feuilles assouplissantes antistatiques pour sèche-linge ; feuilles assouplissantes antistatiques pour sèche-linge ; feuilles assouplissantes antistatiques pour sèche-linge ; spray antistatique pour vêtements ; détergents pour lave-vaisselle automatiques ; détergents pour lave-vaisselle automatiques ; polish pour automobiles ; polish pour automobiles ; cire pour automobiles ; pâtes à polir pour automobiles ; préparations de blanchiment pour la lessive ; sels de blanchiment ; soude de blanchiment ; bleu pour la lessive ; crème pour chaussures ; cirage ; cire pour chaussures ; air comprimé en conserve à des fins de nettoyage et de dépoussiérage ; air comprimé en conserve à des fins de dépoussiérage et de nettoyage ; polish pour voitures ; détergents pour lavage de voitures ; cire pour voitures ; préparations pour le nettoyage de carburateurs et de starters ; cire de carnauba à polir pour automobiles ; cire de carnauba à polir pour usage marin ; craie de nettoyage ; liquides de nettoyage pour objectifs d’appareils photo ; liquides de nettoyage pour lunettes ; liquides de nettoyage pour caractères de machines à écrire ; préparations de nettoyage pour pneus et roues d’automobiles ; préparations de nettoyage pour pneus et roues d’automobiles ; préparations de nettoyage pour le débouchage des canalisations ; préparations de nettoyage pour pneus et roues de véhicules ; solution de nettoyage pour vaporisateurs oraux pour fumeurs ; solutions de nettoyage pour appareils de stérilisation ultrasonique dentaire ; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage des objectifs d’appareils photo ; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage des lunettes ; cire de cordonnier ; cire de cordonnier ; air comprimé en bombes pour le nettoyage et le dépoussiérage ; corindon ; préparations dégraissantes pour béton ; préparations dégraissantes pour pièces de machines ; détergents pour automobiles ; détergents pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; détergents pour la vaisselle ; savon à vaisselle ; tablettes de détergent pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle sous forme de gel ; détergents pour lave-vaisselle sous forme liquide ; détergents pour lave-vaisselle sous forme de poudre ; poudre pour lave-vaisselle ; agents de rinçage pour lave-vaisselle ; tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; préparations pour le nettoyage des canalisations ; préparations pour le débouchage des canalisations ; liquides de nettoyage à sec ; préparations de nettoyage à sec ; préparations de nettoyage à sec ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; émeri ; toile émeri ; papier émeri ; dégraissants pour moteurs ; huiles essentielles pour l’aromatisation des gâteaux ;
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huiles essentielles pour aromatiser les boissons; huiles essentielles pour l’aromatisation des aliments; huiles essentielles à usage d’arômes alimentaires; solutions de nettoyage pour verres de lunettes; lingettes pour lunettes imprégnées de détergent; adoucissants pour textiles; assouplissants pour textiles; assouplissants pour le linge; assouplissants pour le linge; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; produits de lavage pour fruits et légumes; chiffons pour vitres; papier de verre; produits pour enlever les graffitis; lingettes en papier imprégnées pour le nettoyage de la vaisselle; savon industriel; rouge à polir pour bijoutiers; additifs de lessive pour l’adoucissement de l’eau; eau de Javel pour le linge; préparations de blanchiment pour le linge; bleu pour le linge; azurants pour le linge; azurants pour le linge; détergents pour le linge; adoucissants pour le linge; apprêts pour le linge; produits de prélavage pour le linge; préparations de prélavage pour le linge; apprêts pour le linge; préparations d’encollage pour le linge; savon de lessive; détachants pour le linge; amidon pour le linge; cire pour le linge; préparations de blanchiment pour le cuir; déboucheurs chimiques liquides pour canalisations; détergents liquides pour lave-vaisselle; savon liquide pour la vaisselle; savon liquide pour le linge; savon liquide pour laver la vaisselle; composés de polissage pour métaux; préparations pour enlever la peinture; décapants pour peinture; compositions pour enlever la peinture; préparations décapantes pour peinture; décapants pour peinture; préparations décapantes pour peinture; compositions pour enlever la peinture; pâtes pour cuirs à rasoir; composés de polissage pour matières plastiques; produits de polissage pour instruments de musique; papier à polir; rouge à polir; pierres à polir; hypochlorite de potassium; lingettes pré-humidifiées imprégnées de détergent pour la vaisselle; préparations pour débloquer les tuyaux de drainage; préparations pour débloquer les canalisations; préparations pour débloquer les éviers; préparations pour débloquer les tuyaux d’évacuation; préparations pour laver les fruits et légumes; agents de rinçage pour le linge; produits antirouille; préparation pour enlever la rouille; préparations pour enlever la rouille; savon pour selles; sable pour sablage; toile abrasive; gants de ponçage; papier de verre; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; gélatine d’algues pour le linge; gélatine d’algues pour le linge [funori]; préparations pour faire briller les fruits; crème pour chaussures et bottes; cirage pour chaussures et bottes; cirage noir pour chaussures; crème pour chaussures; cirage pour chaussures; applicateurs de cirage contenant du cirage; cire pour chaussures; cire de cordonnier; abrasifs en carbure de silicium; préparations pour débloquer les éviers; savon pour éclaircir les textiles; poudre de savon; soude caustique; solvant à usage de nettoyage à sec; solutions de nettoyage pour verres de lunettes; lingettes pour lunettes imprégnées de détergent; nettoyants en spray pour rafraîchir les protège-dents de sport; benzine détachante; amidon pour le linge; amidon pour le linge; apprêt amidonné pour le linge; cire de tailleur; nettoyants pour flancs blancs de pneus; pierre de Tripoli pour le polissage; térébenthine pour le dégraissage; cendre volcanique pour le nettoyage; poudre à laver; cire pour automobiles; nettoyants pour flancs blancs; liquides de nettoyage pour pare-brise; préparations de nettoyage pour pare-brise; liquides de nettoyage pour pare-brise; liquides de nettoyage pour pare-brise; préparations de nettoyage pour pare-brise; liquide de lave-glace.
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Annexe 3
Les produits contestés jugés similaires au moins à un faible degré aux produits de l’opposant et pour lesquels l’opposition est accueillie :
Classe 3 : shampooings capillaires 3 en 1 ; abrasifs pour la préparation des surfaces des ongles pour le vernis à ongles ; adhésifs pour fixer les faux ongles et les faux cils ; adhésifs pour fixer les faux ongles ou les faux cils ; adhésifs pour fixer les faux sourcils ; adhésifs pour fixer les faux cils ; adhésifs pour fixer les faux cheveux ; adhésifs pour fixer les faux ongles ; adhésifs pour fixer les faux ongles ou les faux cils ; adhésifs pour faux ongles ; adhésifs pour fixer les faux ongles ; adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles ; lotions après-rasage ; crèmes après-soleil ; hydratants après-soleil ; après-rasage ; baumes après-rasage ; eaux de Cologne après-rasage ; crèmes après-rasage ; émulsions après-rasage ; gel après-rasage ; lotions après-rasage ; lait après-rasage ; crèmes hydratantes après-rasage ; préparations après-rasage ; crèmes après-soleil ; crèmes et préparations après-soleil ; crèmes après-soleil à usage cosmétique ; crèmes après-soleil à usage cosmétique ; gels après-soleil ; gels après-soleil à usage cosmétique ; lotions après-soleil ; lotions après-soleil à usage cosmétique ; laits après-soleil ; laits après-soleil à usage cosmétique ; hydratants après-soleil ; huiles après-soleil ; huiles après-soleil à usage cosmétique ; après-rasage ; baumes après-rasage ; eaux de Cologne après-rasage ; crèmes après-rasage ; émulsions après-rasage ; gels après-rasage ; lotions après-rasage ; crème hydratante après-rasage ; crèmes hydratantes après-rasage ; préparations après-rasage ; gels anti-âge ; gels anti-âge à usage cosmétique ; lotions anti-âge à usage cosmétique ; crèmes réductrices de taches de vieillesse ; crèmes réductrices de taches de vieillesse à usage cosmétique ; diffuseurs à bâtonnets de parfum d’ambiance ; préparations pour parfumer l’air ; préparations de nettoyage tout usage ; liquides à récurer tout usage ; poudres à récurer tout usage ; préparations de nettoyage tout usage ; cotons-tiges tout usage pour usage personnel ; bâtonnets de coton tout usage pour usage personnel ; écouvillons de coton tout usage pour usage personnel ; lait d’amande à usage cosmétique ; huile d’amande ; savon d’amande ; savons d’amande ; savon à l’aloès ; gel d’aloe vera à usage cosmétique ; gels d’aloe vera à usage cosmétique ; ambre gris ; ammoniaque à des fins de nettoyage ; ammoniaque utilisée comme détergent ; hydratants anti-âge ; préparations de soins de la peau anti-âge ; crème anti-âge ; crèmes anti-âge ; crèmes anti-âge à usage cosmétique ; crèmes anti-âge à usage cosmétique ; hydratants anti-âge ; préparations de soins de la peau anti-âge ; préparations de soins de la peau anti-âge ; bains de bouche anti-caries ; crèmes anti-taches de rousseur ; crèmes anti-taches de rousseur à usage cosmétique ; anti-transpirants et déodorants à usage personnel ; crèmes anti-rides ; crèmes anti-rides à usage cosmétique ; crèmes anti-rides à usage cosmétique ; savon anti-transpirant ; anti-transpirants ; anti-transpirants et déodorants à usage personnel ; anti-transpirants à usage personnel ; spray antistatique pour le toilettage des animaux de compagnie ; crèmes d’aromathérapie ; lotions d’aromathérapie ; huiles d’aromathérapie ; huiles essentielles aromatiques ; huiles aromatiques pour le bain ; pot-pourris aromatiques ; adhésifs pour faux cils ; faux cils ; faux ongles ; faux ongles en métal précieux ; adhésifs pour faux ongles ; faux ongles ; pierres ponces artificielles ; astringents à usage cosmétique ; lait corporel pour bébés ; bain moussant pour bébés ; après-shampooing pour bébés ; lotion pour bébés ; huiles pour bébés ; talc pour bébés ; talcs pour bébés ; shampooing pour bébés ; shampooings pour bébés ; lingettes pour bébés ; lingettes pour bébés à usage cosmétique ; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes ; essence de badiane ; savon en pain ; extraits de fleurs [parfums] ; additifs pour le bain ; mousse de bain et de douche ; gels de bain et de douche ; perles de bain ; perles de bain à usage cosmétique ; bombes de bain ; crème de bain ; crèmes de bain ; cristaux de bain ; cristaux de bain à usage cosmétique ; pastilles effervescentes pour le bain ; mousse de bain ; mousses de bain ; gels de bain ; grains de bain ; herbes pour le bain ; lotions pour le bain ; lotions pour le bain à usage cosmétique ; laits de bain ; huiles de bain ; huiles de bain et sels de bain ; huiles de bain à usage cosmétique ; perles de bain ; bain
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perles à usage cosmétique ; poudres de bain ; poudres de bain à usage cosmétique ; sels de bain à usage cosmétique ; sels de bain non à usage médical ; savon de bain ; savons de bain sous forme liquide, solide ou de gel ; lotions de bain ; lotions de bain à usage cosmétique ; eaux de Bay ; eaux de Bay à usage cosmétique ; teintures pour la barbe ; crèmes baumes de beauté ; produits cosmétiques de soin de beauté ; crèmes de beauté ; crèmes de beauté pour le soin du corps ; gels de beauté ; lotions de beauté ; masques de beauté ; laits de beauté ; sérums de beauté ; savon de beauté ; huile de bergamote ; préparations de blanchiment à usage cosmétique ; préparations de blanchiment pour les cheveux ; parfumerie mélangée ; fard à joues ; crayons fard à joues ; fards à joues ; produits cosmétiques pour le corps et les soins de beauté ; autocollants pour le corps ; savon pour le soin du corps ; nettoyants pour le corps ; savon crème pour le corps ; crèmes pour le corps ; crèmes pour le corps à usage cosmétique ; crèmes pour le corps à usage cosmétique ; déodorants corporels ; émulsions pour le corps ; émulsions pour le corps à usage cosmétique ; émulsions pour le corps à usage cosmétique ; gels pour le corps ; paillettes pour le corps ; lotions pour le corps ; lotions pour le corps à usage cosmétique ; maquillage pour le corps ; crèmes masques pour le corps ; crèmes masques pour le corps à usage cosmétique ; lotions masques pour le corps ; lotions masques pour le corps à usage cosmétique ; poudres masques pour le corps ; poudres masques pour le corps à usage cosmétique ; masques pour le corps ; masques pour le corps à usage cosmétique ; lait corporel à usage cosmétique ; laits corporels ; brume corporelle ; hydratants pour le corps ; lait hydratant pour le corps ; huiles pour le corps ; huiles pour le corps à usage cosmétique ; poudres pour le corps ; poudres pour le corps à usage cosmétique ; gommage corporel ; gommages corporels ; gommages corporels à usage cosmétique ; shampooing pour le corps ; bain corporel ; savons pour le corps ; eau de toilette pour le corps ; sprays corporels utilisés comme déodorants personnels et parfums ; gel douche ; rafraîchisseurs d’haleine ; rafraîchisseurs d’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois de bouleau ; sprays rafraîchisseurs d’haleine ; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine ; brillantine ; bain moussant ; bain moussant à usage cosmétique ; préparations pour bain moussant ; préparations pour bain moussant à usage cosmétique ; pain de savon ; pain de savon pour le lavage du corps ; pain de savon de toilette ; cannabidiol (CBD) dérivé du chanvre à usage cosmétique ; huile de cannabis à usage cosmétique ; préparations pour parfumer l’air des voitures ; préparations pour le nettoyage de tapis ; shampooing pour tapis ; détachants pour tapis ; parfumerie au bois de cèdre ; craie à usage cosmétique ; craie pour le maquillage ; fard à joues ; couleurs pour les joues ; rouges à joues ; gomme à mâcher pour le blanchiment des dents ; produits cosmétiques de jeu pour enfants ; produit de polissage pour chrome ; préparations de nettoyage et de lustrage pour feuilles de plantes ; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques ; tampons de nettoyage imprégnés de préparations de toilette ; préparations de nettoyage pour le cuir ; préparations de nettoyage pour feuilles de plantes ; lait démaquillant à usage cosmétique ; lait démaquillant pour le soin de la peau ; lait démaquillant pour la toilette ; laits démaquillants ; tampons démaquillants imprégnés de produits cosmétiques ; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage ; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau ; lingettes imprégnées de préparations de polissage pour le nettoyage ; lingettes ou mouchoirs imprégnés d’un nettoyant pour la peau ; beurre de cacao à usage cosmétique ; crème froide ; crèmes froides à usage cosmétique ; solutions pour permanente à froid ; crème froide ; préparations de collagène à usage cosmétique ; eau de Cologne ; eau de Cologne ; eaux de Cologne, parfums et produits cosmétiques ; rince-couleurs pour les cheveux ; préparations décolorantes pour les cheveux ; rince-couleurs pour les cheveux ; préparations décolorantes pour les cheveux ; boîtiers compacts contenant du maquillage ; astringents cosmétiques ; huiles de bain cosmétiques ; poudre de bain cosmétique ; sels de bain cosmétiques ; crèmes corporelles cosmétiques ; gommages corporels cosmétiques ; préparations cosmétiques raffermissantes pour les seins ; crèmes nettoyantes cosmétiques ; correcteurs cosmétiques ; boules de coton cosmétiques ; coton hydrophile cosmétique ; crèmes cosmétiques ; crèmes et gels cosmétiques pour le visage, les mains et le corps ; crèmes et lotions cosmétiques ; crèmes et lotions cosmétiques pour le soin du visage et du corps ; crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux ; crèmes cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres cosmétiques pour le visage, les mains et le corps ; poudres cosmétiques pour le visage ; lotions faciales cosmétiques ; masques faciaux cosmétiques ; hydratants faciaux cosmétiques ; masques faciaux cosmétiques ; toniques faciaux cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin des cheveux ; préparations cosmétiques pour la coiffure ; lotions capillaires cosmétiques ; préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils ; cosmétique
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crèmes pour les mains; trousses de cosmétiques; lotions cosmétiques pour réduire l’apparence des taches de vieillesse et des taches de rousseur; crèmes de massage cosmétiques; préparations cosmétiques pour le soin des ongles; huiles cosmétiques; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles cosmétiques pour la peau; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrecarrer l’éblouissement; patchs cosmétiques contenant un écran solaire et un écran total pour la peau; crayons cosmétiques; poudres, crèmes et lotions cosmétiques pour le visage, les mains et le corps; préparations cosmétiques contre les coups de soleil; préparations cosmétiques pour peaux sèches pendant la grossesse; préparations cosmétiques pour sécher le vernis à ongles; préparations cosmétiques pour sécher le vernis à ongles; préparations cosmétiques pour sécher le vernis à ongles; préparations cosmétiques pour les cils; préparations cosmétiques pour les cils; préparations cosmétiques pour le soin des cheveux; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; préparations cosmétiques à des fins amincissantes; préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu; préparations cosmétiques pour protéger contre les coups de soleil; rouges cosmétiques; lotions cosmétiques pour le soin de la peau; préparations cosmétiques pour le soin de la peau; rafraîchisseurs de peau cosmétiques; lotions cosmétiques pour la peau; préparations cosmétiques amincissantes; savons cosmétiques; laits solaires cosmétiques; huiles solaires cosmétiques; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations cosmétiques de bronzage; lotions cosmétiques de bronzage; préparations cosmétiques de bronzage; laits, gels et huiles cosmétiques de bronzage et après-soleil; préparations cosmétiques de bronzage; bandes cosmétiques de blanchiment des dents imprégnées de préparations de blanchiment des dents; lingettes cosmétiques; poudre blanche cosmétique pour le visage; cosmétiques; cosmétiques et maquillage; cosmétiques pour animaux; cosmétiques pour enfants; cosmétiques pour sourcils; cosmétiques à usage personnel; cosmétiques pour la peau; cosmétiques sous forme de lotions; cosmétiques sous forme de laits, lotions et émulsions; boules de coton à des fins cosmétiques; cotons-tiges à des fins cosmétiques; disques de coton pour le démaquillage; houppettes de coton à des fins cosmétiques; bâtonnets de coton à des fins cosmétiques; cotons-tiges; cotons-tiges à des fins cosmétiques; boules d’ouate à des fins cosmétiques; cotons-tiges en ouate à usage cosmétique; ouate à des fins cosmétiques; ouate imprégnée de préparations démaquillantes; crème pour blanchir la peau; après-shampooings crémeux; rouge crème; savons crème; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes pour la réduction de la cellulite à des fins cosmétiques; crèmes pour le cuir; crèmes pour les cheveux; poudre de teint crémeuse; fond de teint crémeux; rouges crémeux; conditionneurs pour cuticules; crème pour cuticules; préparations pour enlever les cuticules; préparations pour enlever les cuticules à des fins cosmétiques; adoucisseurs de cuticules; shampooing antipelliculaire; crème de jour; préparations dégraissantes à usage domestique; décalcomanies pour les ongles; décolorants à des fins cosmétiques; cosmétiques décoratifs; transferts décoratifs à des fins cosmétiques; préparations dégraissantes à usage domestique; gel de blanchiment dentaire; gels de blanchiment dentaire; gel dentaire; rince-bouche dentaire; rince-bouches dentaires; gels dentifrices; poudre dentifrice; dentifrices; dentifrices et bains de bouche; dentifrices sous forme de chewing-gum; nettoyants pour prothèses dentaires; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; produits de polissage pour prothèses dentaires; savon déodorant; déodorants et anti-transpirants à usage personnel; déodorants pour les soins corporels; déodorants à usage personnel; déodorants pour animaux de compagnie; dépilatoires; préparations dépilatoires et exfoliantes; crèmes dépilatoires; préparations dépilatoires; préparations et substances dépilatoires; cire dépilatoire; préparations détartrantes à usage domestique; préparations détartrantes à usage domestique; savon détergent; détergents à usage domestique; lingettes jetables à usage domestique; lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants pour le visage; préparations de toilette pour douches vaginales à des fins sanitaires et déodorantes personnelles; shampooings secs; poudres de talc; teintures pour les cheveux; eau de Cologne; eau de toilette et eau de Cologne; eau de toilette; eaux de parfum; préparations émulsifiantes pour l’hydratation de la peau; préparations émulsifiantes pour décaper la cire des sols; émulsions, gels et lotions pour le soin de la peau; vernis à ongles; essences pour la fabrication de parfums; huiles essentielles comme parfums pour la lessive; huiles essentielles comme parfums pour la lessive; huiles essentielles comme
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parfum pour le linge; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles à usage cosmétique; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles pour la fabrication de parfums; huiles essentielles à usage aromathérapique; huiles essentielles de bois de cèdre; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de citron; huiles végétales essentielles; huiles éthérées pour la fabrication de parfums; crèmes exfoliantes; crèmes exfoliantes à usage cosmétique; exfoliants pour la peau; gommages exfoliants à usage cosmétique; gommages exfoliants pour le corps; gommages exfoliants pour le visage; gommages exfoliants pour les pieds; gommages exfoliants pour les mains; compresses oculaires à usage cosmétique; crèmes contour des yeux; crème pour les yeux; crèmes pour les yeux à usage cosmétique; gels pour les yeux; gels pour les yeux à usage cosmétique; eye-liner; lotions pour les yeux; lotions pour les yeux à usage cosmétique; maquillage pour les yeux; démaquillants pour les yeux; crayons pour les yeux; coussins pour les yeux; fard à paupières; couleurs pour sourcils sous forme de crayons et de poudres; produits cosmétiques pour les sourcils; gel pour les sourcils; crayons pour les sourcils; gels coiffants pour les sourcils; gels teintants pour les sourcils; teinture pour cils; teintures pour cils; maquillage pour doubler les paupières; eye-liner; crayons eye-liner; fard à paupières; détachants pour tissus; crèmes de beauté pour le visage et le corps; crèmes pour le visage et le corps; crèmes pour le visage et le corps à usage cosmétique; paillettes pour le visage et le corps; lotions pour le visage et le corps; lotions pour le visage et le corps à usage cosmétique; lait pour le visage et le corps; lait pour le visage et le corps à usage cosmétique; crème pour le visage; crèmes pour le visage à usage cosmétique; paillettes pour le visage; lotion pour le visage; laits et lotions pour le visage; laits et lotions pour le visage à usage cosmétique; huiles pour le visage; masques faciaux; peinture pour le visage; poudre de teint crémeuse; poudre de teint sous forme de papier enduit de poudre; pâte de poudre de teint; poudres de teint à usage cosmétique; poudre de teint sur papier; masques de beauté faciaux; nettoyants faciaux; grains nettoyants pour le visage; lait nettoyant pour le visage; correcteur facial; crème faciale; crèmes faciales à usage cosmétique; émulsions faciales; émulsions faciales à usage cosmétique; lotion faciale; lotions faciales; maquillage facial; masques faciaux; hydratants faciaux; huiles faciales; masques faciaux; poudre faciale; gommages faciaux; savons faciaux; toniques faciaux; nettoyants faciaux; crème pour teint clair; faux sang; faux sourcils; faux cils; faux ongles; sprays déodorants féminins; lingettes nettoyantes pour l’hygiène féminine; spray déodorant pour l’hygiène féminine; poudres pour l’hygiène féminine; décalcomanies pour ongles; base pour ongles; superpositions de sculpture pour ongles; capsules pour ongles; composé de polissage pour sols; préparations de finition pour sols; produit à polir les sols; produits à polir les sols; préparations de décapage pour sols; cire pour sols; décireur pour sols; décireurs pour sols; bain moussant; crème pour les pieds; spray déodorant pour les pieds; sprays déodorants pour les pieds; lotion pour les pieds; masques pour les pieds pour le soin de la peau; gommages pour les pieds; pierres lissantes pour les pieds; bain de pieds; crèmes de fond de teint; fond de teint; fond de teint; parfum à usage domestique; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum électriques d’ambiance; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum non électriques d’ambiance; sachets parfumés; sachets parfumés pour coussins pour les yeux; parfums; parfums et produits de parfumerie; parfums à usage domestique; parfums à usage personnel; encens fumigène pour parfumer les pièces; encens fumigènes [kunko]; produits à polir les meubles; cire pour meubles; gargarismes; huile de gaulthérie; masques oculaires en gel; patchs oculaires en gel à usage cosmétique; vernis à ongles en gel; dissolvants pour vernis à ongles en gel; préparations pour enlever le vernis à ongles en gel; poudres à récurer tout usage; abrasifs à usage général; géraniol; paniers-cadeaux contenant des produits cosmétiques; huile de gingembre; nettoyant pour vitres; nettoyants pour vitres; préparations pour le nettoyage des vitres; paillettes à usage cosmétique; savons granulés; dégraissants; maquillage gras; baumes capillaires; baume capillaire; décolorant capillaire; décolorants capillaires; préparations de décoloration capillaire; crèmes de soin capillaire; crèmes de soin capillaire à usage cosmétique; lotions de soin capillaire; lotions de soin capillaire à usage cosmétique; préparations de soin capillaire; préparations de soin capillaire composées d’huile de coco vierge biologique et d’huile de coco vierge; coloration capillaire; colorants capillaires; colorants capillaires; coloration capillaire; colorations et teintures capillaires; préparations de coloration et de décoloration capillaire; préparations de coloration capillaire; après-shampoing; barres d’après-shampoing; après-shampoing pour bébés; après-shampoings; après-shampoings pour bébés; crèmes capillaires; préparations pour boucler les cheveux; décolorant capillaire
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préparations; décolorants capillaires; préparations pour le décapage des teintures capillaires; préparations pour la teinture des cheveux; teintures capillaires; fixateurs capillaires; préparations pour le givrage des cheveux; givrages capillaires; gel capillaire; gel capillaire et mousse capillaire; gels capillaires et laques pour les cheveux; glaçage capillaire; laques pour les cheveux; éclaircissants capillaires; lotions capillaires; mascara pour les cheveux; masques capillaires; hydratants capillaires; mousse capillaire; mousse capillaire et gel capillaire; mousses capillaires; nutriments capillaires; nutriments capillaires à usage cosmétique; huiles capillaires; colle pour la fixation de postiches; pommade capillaire; pommades capillaires; pommades capillaires à usage cosmétique; défrisants capillaires; préparations pour le défrisage des cheveux; préparations dépilatoires; crèmes dépilatoires; rince-cheveux; rince-cheveux à usage cosmétique; préparations pour la mise en plis des cheveux; shampooing pour les cheveux; shampooings et après-shampooings pour les cheveux; laque pour les cheveux; laques pour les cheveux et gels capillaires; préparations pour le lissage des cheveux; gel coiffant; mousse coiffante; préparations coiffantes; spray coiffant; teintures pour les cheveux; toniques capillaires; toniques capillaires à usage cosmétique; préparations pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; préparations pour l’ondulation des cheveux; cire capillaire; kits d’épilation à la cire; préparations pour la coloration et la décoloration des cheveux; poudre pour le lavage des cheveux; laque pour les cheveux; maquillage d’Halloween; nettoyants pour les mains; nettoyants pour les mains pour l’industrie automobile; préparations pour le nettoyage des mains; préparations pour le nettoyage des mains pour l’industrie automobile; nettoyants pour les mains; crème pour les mains; crèmes pour les mains; crèmes pour les mains à usage cosmétique; lotions pour les mains; lotions pour les mains à usage cosmétique; masques pour les mains pour les soins de la peau; gommages pour les mains; savon pour les mains; produits de lavage pour les mains; huile de chanvre à usage cosmétique; huile de graines de chanvre à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; détergents ménagers; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de produits de toilette; chiffons imprégnés pour le dépoussiérage; chiffons imprégnés pour le polissage; laine d’acier imprégnée pour le nettoyage; encens; encens et cônes d’encens; cônes d’encens; bâtonnets d’encens; ionone; huile fixante japonaise pour les cheveux; huile fixante japonaise pour les cheveux [bintsuke-abura]; huile de jasmin; eau de Javel; bâtonnets d’encens; compositions pour l’enlèvement de la laque; préparations pour l’enlèvement de la laque; gels de lavande; huile de lavande; huile de lavande à usage cosmétique; eau de lavande; lustrant pour feuilles; produits d’entretien pour le cuir; cirages pour le cuir; produits de conservation pour le cuir; cirages de conservation pour le cuir; détachants pour le cuir; baume pour les lèvres; préparations pour le soin des lèvres; revitalisants pour les lèvres; crème pour les lèvres; crèmes pour les lèvres à usage cosmétique; brillant à lèvres; palettes de brillants à lèvres; brillants à lèvres; crayons à lèvres; neutralisants pour les lèvres; polisseur pour les lèvres; pommade pour les lèvres; teintures pour les lèvres; étuis à rouge à lèvres; rouges à lèvres; savons liquides pour le bain; dentifrices liquides; eyeliners liquides; encaustiques liquides pour sols; fond de teint liquide; fond de teint liquide [mizu-oshiroi]; latex liquide pour la peinture corporelle; parfums liquides; rouge liquide; savon liquide pour le lavage corporel; savon liquide utilisé dans les bains de pieds; savons liquides; savons liquides pour les mains et le visage; savons liquides utilisés dans les bains de pieds; nettoyants pour bacs à litière incorporant un désodorisant; préparations pour le toilettage du bétail; savons au luffa; poudre libre pour le visage; lotions pour la réduction de la cellulite; lotions pour la réduction de la cellulite à usage cosmétique; lotions à usage cosmétique; lotions pour le soin du visage et du corps; lotions pour le soin du visage et du corps à usage cosmétique; lotions pour le renforcement des ongles; flocons de magnésium pour le bain; maquillage; maquillage et produits cosmétiques; maquillage pour poudriers compacts; maquillage pour le corps; maquillage pour le visage et le corps; fond de teint; fonds de teint; trousses de maquillage; crayons de maquillage; poudre de maquillage; préparations de maquillage; préparations de maquillage pour le visage et le corps; base de maquillage; crèmes démaquillantes; gels démaquillants; lotions démaquillantes; laits, gels, lotions et crèmes démaquillants; laits démaquillants; préparations démaquillantes; maquillage vendu en poudriers compacts; maquillage; démaquillant; mascara; mascaras; masques à usage cosmétique; crèmes de massage; huiles de massage; huiles et lotions de massage; cires de massage; étuis à rouge à lèvres en métal; eau micellaire; lait à usage cosmétique; essence de menthe; menthe pour la parfumerie; poudre dentifrice humidifiée; gels hydratants; lotions hydratantes pour la peau; lotions hydratantes pour le corps; crèmes hydratantes; lotions hydratantes; hydratant
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lait; lotions hydratantes pour la peau; cire à moustache; bains de bouche; bains de bouche pour animaux de compagnie; bains de bouche; musc; cire à moustache; autocollants pour nail art; composés pour polir les ongles; préparations pour polir les ongles; préparations pour le soin des ongles; conditionneurs pour les ongles; crème pour les ongles; crème pour les ongles à usage cosmétique; décolorants pour les ongles; vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; gel pour les ongles; paillettes pour les ongles; colle pour les ongles; durcisseurs pour les ongles; laque pour les ongles; peinture pour les ongles; vernis à ongles; base de vernis à ongles; stylos de vernis à ongles; stylos dissolvants pour vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; préparations pour enlever le vernis à ongles; top coat pour vernis à ongles; poudre à polir les ongles; fortifiants pour les ongles; capsules d’ongles; top coats pour les ongles; vernis à ongles; vernis à ongles à usage cosmétique; dissolvants pour vernis à ongles; blanchisseurs d’ongles; cires naturelles pour sols; musc naturel; parfumerie naturelle; neutralisants pour permanentes; crèmes de nuit; baume à lèvres non médicamenteux; sels de bain non médicamenteux; préparations non médicamenteuses pour bains moussants; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; bains de bouche non médicamenteux; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; préparations non médicamenteuses pour le soin des cheveux; préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau; préparations non médicamenteuses pour le soin du cuir chevelu; préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau; crèmes non médicamenteuses pour la peau; liquides antidérapants pour sols; cire antidérapante pour sols; bains d’huile pour le soin des cheveux; bains d’huile pour le soin des cheveux à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; huiles pour le conditionnement des cheveux; huiles pour parfums et senteurs; huiles à usage de toilette; nettoyants pour fours; préparations pour le nettoyage des fours; tampons imprégnés de préparations démaquillantes; compositions pour enlever la laque et le vernis; savon en papier à usage personnel; cire pour parquets; patchs contenant un écran solaire et un filtre solaire à usage cutané; crème exfoliante; crayons à usage cosmétique; huile de menthe poivrée; parfumerie à l’huile de menthe poivrée; huiles de parfum; huiles de parfum pour la fabrication de préparations cosmétiques; crèmes parfumées; poudre parfumée; poudres parfumées; savons parfumés; talc parfumé; talc parfumé à usage cosmétique; parfums; parfums à usage industriel; parfums solides; sachets parfumés; préparations pour permanentes; solutions pour permanentes; lotions pour permanentes; déodorants personnels; préparations pour le toilettage des animaux de compagnie; shampooing pour animaux de compagnie; shampooings pour animaux de compagnie; détachants pour animaux de compagnie; vaseline à usage cosmétique; huiles de pin pour le nettoyage des sols; produits à polir pour meubles et sols; produits à polir pour le cuir; crèmes à polir; cire à polir; pommade à usage cosmétique; pommade pour les lèvres; pommes de senteur; pot-pourri; sachets de pot-pourri à incorporer dans des oreillers d’aromathérapie; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; serviettes cosmétiques pré-humidifiées; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; serviettes pré-humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; préparations avant-rasage et après-rasage; crèmes avant-rasage; gels avant-rasage; préparations avant-rasage; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; préparations pour permanentes capillaires; préparations pour enlever les ongles en gel; préparations pour la mise en plis des cheveux; préparations pour l’ondulation permanente des cheveux; préparations pour onduler les cheveux; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; produits de conservation pour le cuir; poudre compacte pour le visage; pierre ponce; pierres ponces; recharges pour diffuseurs électriques de parfum d’ambiance; tatouages temporaires à usage cosmétique; crème au rétinol à usage cosmétique; recharges de parfum d’ambiance pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques; parfums d’ambiance; préparations pour parfumer l’ambiance; huile de rose; huile de rose à usage cosmétique; rouges; huile à frotter pour le bois; sachets pour parfumer le linge; safrol; préparations détartrantes à usage domestique; sels de bain parfumés; crèmes corporelles parfumées; lotions corporelles parfumées; sprays corporels parfumés; pierres céramiques parfumées; sprays rafraîchisseurs de tissus parfumés; sprays parfumés pour le linge; eau de linge parfumée; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; pommes de pin parfumées; sprays d’ambiance parfumés; savons parfumés; eau parfumée; bois parfumé; liquides à récurer; poudres à récurer; préparations à récurer; solutions à récurer; gel sculptant; algues à usage cosmétologique; faux sourcils auto-adhésifs; crèmes auto-bronzantes; lotions auto-bronzantes; préparations auto-bronzantes; shampooings solides; shampooing-
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après-shampooings; shampooings; shampooings et après-shampooings; shampooings pour bébés; shampooings pour animaux de compagnie; baume de rasage; crèmes à raser; mousse à raser; gels à raser; lotions de rasage; mousse à raser; préparations pour le rasage; savon à raser; savons à raser; pierres à raser; mousse pour la douche et le bain; mousses pour la douche et le bain; gel pour la douche et le bain; gels pour la douche et le bain; crèmes de douche; gel douche; gels douche; sels de bain non à usage médical; abrasifs pour la peau; produits bronzants pour la peau; crèmes bronzantes pour la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; crèmes de soin pour la peau; lotions de soin pour la peau; mousses de soin pour la peau; préparations pour les soins de la peau; clarifiants pour la peau; nettoyants pour la peau; crèmes nettoyantes pour la peau; mousses nettoyantes pour la peau; lotions nettoyantes pour la peau; conditionneurs pour la peau; crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour la peau; crèmes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour la peau sous forme liquide et solide; émollients pour la peau; émollients pour la peau à usage cosmétique; exfoliants pour la peau; rafraîchisseurs pour la peau; gels pour la peau pour accélérer, améliorer ou prolonger le bronzage; éclaircissants pour la peau; crèmes éclaircissantes pour la peau; lotions pour la peau; masques pour la peau; masques pour la peau à usage cosmétique; hydratants pour la peau; masques hydratants pour la peau; hydratants pour la peau; crème hydratante pour la peau; gel hydratant pour la peau; son de riz pour le polissage de la peau [arai-nuka]; gommage pour la peau; savon pour la peau; savons pour la peau; texturisants pour la peau; toniques pour la peau; toniques pour la peau; crèmes blanchissantes pour la peau; préparations blanchissantes pour la peau; savon pour la transpiration des pieds; savons pour les soins corporels; savons à usage domestique; savons à usage personnel; savons de toilette; après-shampooing solide; barres d’après-shampooing solide; poudre solide pour poudriers cosmétiques; shampooing solide; barres de shampooing solide; gomme à esprit à usage cosmétique; nettoyants en spray à usage domestique; nettoyants en spray pour textiles; faux sang pour la scène; pommade en bâton; pommades en bâton à usage cosmétique; mousse coiffante pour les cheveux; gels coiffants; gels coiffants pour les cheveux; lotions coiffantes; mousse coiffante; pâte coiffante pour les cheveux; écran solaire; lotions écran solaire; lotions écran solaire à usage cosmétique; préparations écran solaire; préparations écran solaire à usage cosmétique; lotions de protection solaire; lotions de protection solaire à usage cosmétique; préparations de protection solaire; préparations de protection solaire à usage cosmétique; crèmes solaires; crèmes solaires à usage cosmétique; huiles de protection solaire; protecteurs solaires pour les lèvres; préparations écran solaire; gel bronzant; lotion bronzante; lait bronzant; huiles bronzantes; lotions écran solaire; préparations écran solaire; crèmes bronzantes; crèmes de bronzage; gels de bronzage; lotions de bronzage; lait de bronzage; huiles de bronzage; huiles et lotions de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; préparations de bronzage; écran solaire; écran solaire; crèmes écran solaire; crèmes écran solaire à usage cosmétique; écran solaire à usage cosmétique; lotions écran solaire; lotions écran solaire à usage cosmétique; préparations écran solaire; crèmes bronzantes; lotions bronzantes; huiles bronzantes; huiles bronzantes à usage cosmétique; musc synthétique; parfumerie synthétique; vanilline synthétique pour la parfumerie; talc; talc de toilette; talcs à usage cosmétique; crèmes de bronzage; gels de bronzage; lotions de bronzage; laits de bronzage; huiles de bronzage; huile d’arbre à thé; lotions pour le nettoyage des dents; blanchisseur de dents; bandes blanchissantes pour les dents; tatouages temporaires à usage cosmétique; terpènes; faux sang de théâtre; maquillage de théâtre; maquillage de théâtre; teintures pour les cheveux; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; nettoyant pour cuvettes de toilettes; nettoyants pour cuvettes de toilettes; détergents pour cuvettes de toilettes; savons de toilette; eau de toilette; eau de toilette contenant de l’huile de serpent; toniques à usage cosmétique; tonique capillaire; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; préparations pour le nettoyage des dents; gel dentaire; pâte dentifrice; pâte dentifrice sous forme de pain mou; polissoir dentaire; poudre dentifrice; poudre dentifrice à usage cosmétique; crèmes blanchissantes pour les dents; gels blanchissants pour les dents; pâtes blanchissantes pour les dents; préparations blanchissantes pour les dents; dentifrice; crèmes topiques à base de plantes pour raffermir et améliorer la poitrine; décalcomanies pour les ongles; rehausseurs pour le dessous des yeux; nettoyants pour tissus d’ameublement; douches vaginales à usage hygiénique personnel ou déodorant; parfumerie à la vanille; crème évanescente; dissolvants pour vernis; préparations pour enlever le vernis; alcali volatil utilisé comme détergent; papier peint
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préparations de nettoyage; crèmes solaires résistantes à l’eau; crèmes solaires imperméables; lotions pour la mise en plis; préparations pour l’ondulation des cheveux; cire pour parquets; cire dépilatoire; préparations pour l’épilation à la cire; bandes de cire dépilatoires; cires pour le cuir; poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; blanc d’Espagne; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; préparations pour le traitement du bois à polir; préparations de soins de la peau anti-rides; préparations cosmétiques minimisant les rides pour usage topique facial.
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