EUIPO, 2 octobre 2025, n° 019195832

EUIPO 2 octobre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 2 oct. 2025, n° 019195832
Numéro(s) :	019195832
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 02/10/2025
Olga Vahatova Staru iela 7, Mežāres Babītes pag., Mārupes nov., LV-LV-2101 LETTONIE
Demande n°: 019195832
Marque: BARBER BLEND
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « KT COSMETICS » Volynska Street, building 13B, village Lypyny Lutsk district, Volyn region 45601 UKRAINE
I. Exposé des faits
Le 18/07/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants :

Classe 3 Abrasifs ; sprays rafraîchissants à usage cosmétique ; anti-transpirants [produits de toilette] ; bâtonnets d’encens ; aromates [huiles essentielles] ; baumes, autres qu’à usage médical ; blanc d’Espagne ; brillants à lèvres ; paillettes pour le corps ; coton imprégné de préparations démaquillantes ; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique ; astringents à usage cosmétique ; gels à usage cosmétique ; gels de blanchiment dentaire ; maquillage ; rouges à lèvres ; déodorants pour êtres humains ; eaux parfumées ; extraits de fleurs [parfums] ; extraits de plantes à usage cosmétique ; essences éthérées ; huiles essentielles ; graisses à usage cosmétique ; teintures capillaires / colorants capillaires ; nettoyants à usage d’hygiène personnelle, non médicamenteux ; nettoyants à usage d’hygiène intime personnelle, non médicamenteux ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations de collagène à usage cosmétique ; après-shampooings ; produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour la peau ; produits cosmétiques pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les sourcils ; produits cosmétiques pour enfants ; masques de beauté ; cosmétiques
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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préparations pour le bain ; préparations cosmétiques pour les cils ; préparations cosmétiques à des fins amincissantes ; crèmes éclaircissantes pour la peau ; crèmes cosmétiques ; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie ; laques pour cheveux ; vernis à ongles ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; gels de massage, autres qu’à usage médical ; bougies de massage à usage cosmétique ; masques chauffants à vapeur jetables, non à usage médical ; masques en tissu à usage cosmétique ; lait d’amande à usage cosmétique ; savons déodorants ; savons à raser ; pains de savon de toilette ; savons d’amande ; savons ; eaux micellaires ; gommages à usage cosmétique ; eaux de Cologne ; crayons pour les sourcils ; crayons cosmétiques ; huiles à usage de toilette ; huiles pour parfums et senteurs ; huiles à usage cosmétique ; bains de bouche, non à usage médical ; laits démaquillants à usage de toilette ; palettes de maquillage contenant des produits cosmétiques ; parfumerie ; parfums ; pâtes de sucre dépilatoires ; dentifrices ; patchs oculaires en gel à usage cosmétique ; pierre ponce ; pommades à usage cosmétique ; préparations pour parfumer l’air ; préparations pour le bain, non à usage médical ; préparations pour le lissage des cheveux ; préparations pour le rasage ; préparations dépilatoires ; préparations pour le soin des ongles ; préparations pour l’ondulation des cheveux ; préparations pour le bronzage [cosmétiques] ; préparations pour le démaquillage ; préparations de maquillage ; préparations pour fumigations
[parfums] ; préparations pour rafraîchir l’haleine à usage d’hygiène personnelle ; dentifrices ; préparations à base d’aloe vera à usage cosmétique ; hydratants pour la peau à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; préparations de toilette ; diffuseurs à bâtonnets de parfum d’ambiance ; poudres de maquillage ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; sérums à usage cosmétique ; bandes de blanchiment des dents ; bandes rafraîchissantes pour l’haleine ; sels de bain, non à usage médical ; préparations pour la protection solaire ; talc à usage de toilette ; toniques à usage cosmétique ; eaux de toilette ; mascaras ; teintures pour la barbe ; teintures cosmétiques ; préparations phytocosmétiques ; étuis à rouge à lèvres ; henné [teinture cosmétique] ; thés de bain à usage cosmétique ; shampoings secs ; shampoings ; cosmétiques pour la barbe ; cires pour les cheveux ; cires pour la barbe ; préparations de blanchiment [décolorants] pour les cheveux ; shampoings pour la barbe ; après-shampoings pour la barbe.
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Le consommateur anglophone pertinent, à savoir le consommateur moyen ainsi que les professionnels du domaine de la coupe de cheveux et du toilettage facial, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : mélange préparé de composants destiné au toilettage personnel
• La signification susmentionnée des mots « BARBER BLEND », dont la marque est composée, était étayée par les références de dictionnaire suivantes :

https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/barber https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/blend
• Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant des informations concernant

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les produits de la classe 3, à savoir que ces produits sont un mélange ou une combinaison spécifiquement formulé(e) ou destiné(e) à être utilisé(e) par un barbier, ou dans le style d’un barbier, en particulier en relation avec la coupe de cheveux pour hommes ou le toilettage général. Le signe indique également un produit de qualité professionnelle, un mélange que les barbiers eux-mêmes utiliseraient ou recommanderaient pour obtenir des résultats typiques de la profession de barbier.

• Par conséquent, le signe décrit une formulation ou une finalité de produit spécifique en relation avec le domaine de la profession de barbier et du toilettage masculin.

Absence de caractère distinctif
• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.
• En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits.

• Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 18/07/2025 a révélé que les mots 'BARBER BLEND' sont couramment utilisés sur le marché pertinent:

https://clarkfunnyfarm.net/products/clark-s-barber-blend? srsltid=AfmBOooRCZEUeJhqEWjvMc6-eUzOLklpqJPb-amNtFfleWWk0rirIOFC
https://www.influenster.com/reviews/old-spice-barbers-blend-pomade-3oz85g
https://wildschweingrooming.com/products/barber-s-blend-cowash
• Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification des motifs de refus.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu la possibilité de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.
IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 19 195 832 BARBER BLEND est par la présente rejetée.

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Conformément à l’article 67 EUTMR, vous disposez d’un droit de recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 EUTMR, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être formé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Yannick MUNCH