EUIPO, 16 octobre 2025, n° 019196491

EUIPO 16 octobre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 16 oct. 2025, n° 019196491
Numéro(s) :	019196491
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 16/10/2025
Schiegl Informatics FlexCo Blumengasse 2 A-6330 Kufstein AUTRICHE
Demande n°: 019196491 Votre référence: Introspective_AI Marque: Introspective AI Type de marque: Marque verbale Demandeur: Schiegl Informatics FlexCo Blumengasse 2 A-6330 Kufstein AUTRICHE
I. Exposé des faits
Le 16/07/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 9 Logiciels de diagnostic et de dépannage; Logiciels téléchargeables pour le diagnostic basé sur l’intelligence artificielle, la détection d’anomalies, la maintenance prédictive et la classification des tickets de support dans les systèmes informatiques d’entreprise; Logiciels téléchargeables pour la création automatisée de documentation de conformité, d’instructions de procédure et de rapports de résultats de tests utilisant l’intelligence artificielle; Kits d’outils de développement téléchargeables, y compris des SDK, des API et des cadres de test, pour le développement et la création de modules et d’extensions logicielles basés sur l’intelligence artificielle; Plateforme logicielle téléchargeable pour l’intégration d’applications d’intelligence artificielle externes et de systèmes basés sur des agents au sein d’infrastructures d’entreprise; Logiciels téléchargeables pour la génération et la gestion de graphes de connaissances basés sur l’intelligence artificielle pour la liaison de systèmes d’entreprise et l’analyse de code source; Logiciels intergiciels et d’intégration téléchargeables permettant la planification des ressources d’entreprise
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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systèmes (ERP) pour interopérer avec des applications d’intelligence artificielle, y compris l’accès à des composants modulaires de plateformes d’intelligence artificielle, des API et des services d’intégration de données ; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la collecte, l’analyse et l’organisation de données dans le domaine de l’apprentissage profond ; Logiciels de découverte automatisée de processus métier (ABPD) ; Logiciels d’automatisation robotisée des processus [RPA] ; Logiciels d’assistant virtuel ; Logiciels de formation ; Logiciels de chatbot informatique pour la simulation de conversations ; Logiciels de sécurité de réseau et de dispositifs ; Logiciels pour l’analyse de données commerciales ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la surveillance et l’analyse à distance.
Classe 35 Services de conseil aux entreprises pour l’optimisation opérationnelle et des processus par le biais de diagnostics de systèmes basés sur l’intelligence artificielle et les grands modèles linguistiques (LLM) ; Services de conseil et d’optimisation aux entreprises basés sur l’analyse et la compréhension des processus d’entreprise et des exigences de conformité pilotées par l’intelligence artificielle ; Services de conseil aux entreprises pour la mise en œuvre de l’intelligence artificielle dans les processus opérationnels et de support ; Services de conseil en gestion d’entreprise dans le domaine des technologies de l’information ; Services d’assistance, de conseil et de consultation en matière d’analyse commerciale ; Services de conseil aux entreprises pour la transformation numérique ; Analyse de systèmes de gestion d’entreprise ; Compilation de données dans des bases de données informatiques ; Analyse du travail pour déterminer les compétences des travailleurs et autres exigences des travailleurs ; Conseil en gestion des risques [affaires] ; Services d’analyse statistique et de rapports à des fins commerciales ; Conseils en matière d’organisation commerciale ; Conseils en matière de gestion commerciale ; Assistance en administration des affaires.
Classe 41 Organisation et conduite d’ateliers [formation] ; Services d’éducation et de formation, y compris des programmes de formation certifiables pour les utilisateurs, les administrateurs et les développeurs concernant les applications informatiques basées sur l’intelligence artificielle ; Fourniture de formations et d’examens éducatifs à des fins de certification ; Formation relative au traitement de données ; Organisation et conduite de séminaires ; Services de formation informatique.
Classe 42 Fourniture de logiciels d’intelligence artificielle pour l’analyse, la classification et le routage autonomes de tickets de support informatique et de rapports d’incidents au sein de systèmes d’entreprise, fournis en tant que service géré basé sur le cloud ou sur site ; Fourniture de plateformes logicielles pour le développement, le test et l’exécution d’applications d’entreprise basées sur l’intelligence artificielle, accessibles via des environnements de service cloud ou sur site ; Fourniture de logiciels pour la génération, l’exécution et l’orchestration automatisées de cas de test, y compris les tests de régression, utilisant l’intelligence artificielle, mis à disposition par le biais d’une prestation de services basée sur le cloud ou sur site ; Fourniture de logiciels pour la génération automatisée de documentation de conformité, de rapports d’assurance qualité et de résultats de test

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documentation utilisant l’analyse des processus système basée sur l’intelligence artificielle, fournie via une infrastructure de services gérée dans le cloud ou localement; Fourniture de logiciels permettant un support informatique en libre-service basé sur l’intelligence artificielle, y compris un guidage interactif de l’utilisateur et une résolution automatisée des problèmes, proposés en tant que service cloud ou via des environnements gérés sur site; Services de support en technologies de l’information [TI] [dépannage de logiciels]; Surveillance du fonctionnement de systèmes informatiques par accès à distance; Fourniture de services de support en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques; Plateforme en tant que service [PaaS]; Analyse de systèmes informatiques; Services de conseil en matière de développement de produits et d’amélioration de la qualité de logiciels; Configuration de systèmes et de réseaux informatiques; Installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels informatiques; Analyse des menaces de sécurité informatique pour la protection des données; Services de consultation, de conseil et d’information en matière de TI.
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes:

• Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: une intelligence artificielle conçue pour avoir un niveau de conscience de soi et capable d’examiner sa propre structure interne, ses propriétés et ses fonctions.

• La signification susmentionnée des mots « Introspective AI », dont se compose la marque, était étayée par les références du Cambridge dictionary (informations extraites le 16/07/2025 à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/introspective?q=Introspective+ https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/ai?q=AI Le contenu pertinent des liens ci-dessus a été reproduit dans la lettre d’objection).

• En outre, une recherche sur Internet datée a révélé que le mot « INTROSPECTIVE » est utilisé en relation avec le terme « AI » dans le domaine des technologies de l’information pour désigner un type d’intelligence artificielle capable de comprendre ses propres propriétés, fonctions et limite (informations extraites le 16/07/2025 à l’adresse https://www.sri.com/press/story/75-years-of- innovation-communication-connectivity-and-digital-assistants https://karmanivero.us/engineered-qualia https://amartyamandal.medium.com/exploring-the-boundaries-of-ai-consciousness- are-we-nearing-self-aware-machines-396773ad6c1e https://theaesgroup.com/maximizing-the-impact-of-predictive-ai-with-introspection/ Le contenu pertinent des liens ci-dessus a été reproduit dans la lettre d’objection).

• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les logiciels, intergiciels, trousses d’outils pour développeurs, plateformes logicielles de la classe 9 incorporent, sont basés sur ou doivent être utilisés avec une intelligence artificielle capable d’examiner et de comprendre ses propres fonctionnements internes, décisions et processus de pensée.
• En ce qui concerne les services informatiques de la classe 35, les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services de conseil aux entreprises, de consultation et d’optimisation des affaires, de conseil et d’assistance aux entreprises, les services d’analyse, les services de rapports et la compilation de données dans des bases de données informatiques se rapportent à, impliquent ou sont basés sur l’utilisation d’une intelligence artificielle capable d’examiner et de comprendre ses propres fonctionnements internes, décisions et processus de pensée.

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• En outre, les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services d’éducation et de formation ainsi que l’organisation et la conduite d’ateliers et de séminaires de la classe 41 sont des services fournis autour du thème de l’intelligence artificielle introspective et de l’utilisation d’une telle IA.

• En ce qui concerne les services informatiques de la classe 42, les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle la fourniture de logiciels, de plateformes logicielles et de services de plateforme en tant que service implique ou permet l’utilisation d’une intelligence artificielle capable d’examiner et de comprendre leurs propres processus de pensée, décisions et comportements, et que le développement, la programmation et la mise en œuvre de logiciels, le support informatique, la sécurité, les services de conseil, d’assistance et d’information ainsi que d’autres services informatiques impliquent ou sont proposés sur la base de l’utilisation d’une telle intelligence artificielle.

• Par conséquent, le signe décrit le genre, la destination et la matière des produits et services.

• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et donc inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

• En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits et services concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits et services.

• Dans ce contexte, une recherche sur internet a révélé que les termes « Introspective AI » sont couramment utilisés sur le marché pertinent : (informations extraites le 16/07/2025 à l’adresse https://illuminaire.io/discover-how-ai- reshaping-finance https://redpoll.ai/blog/otacon-intro https://www.insightpartners.com/ideas/enterprise-ai-inflection https://www.trendhunter.com/trends/introspective-ai-journaling https://docsbot.ai/prompts/tags?tag=Introspective Le contenu pertinent des liens ci-dessus a été reproduit dans la lettre d’objection).

• Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

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IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019196491 est rejetée par la présente.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Veronika CSERBA