DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 155 573
NKD Group GmbH, Bühlstr. 5-7, 95463 Bindlach, Allemagne (opposante), représentée par Friese Goeden Patentanwälte PartGmbB, Widenmayerstr. 49, 80538 Munich, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Kitedanmark ApS, Kanalholmen 1, 1., 2650 Hvidovre, Danemark (demanderesse), représentée par Bugge Valentin Advokatpartnerselskab, Havnegade 25, 1058 København K, Danemark (mandataire professionnel). Le 14/10/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 155 573 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants Classe 12: Accessoires de bicyclettes; sacoches adaptées aux bicyclettes; sacs de transport adaptés aux bicyclettes et aux pièces de bicyclettes; scooters à moteur; scooters [véhicules]; scooters de mobilité; scooters [pour le transport]; scooters à propulsion électrique; scooters à commande électrique; scooters à moteur à propulsion électrique; cycles; vélos de motocross (BMX); vélos tout terrain; vélos de course; porte-sacs adaptés aux bicyclettes. Classe 28: Tous les produits de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 326 434 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être enregistrée pour les produits restants, à savoir: Classe 12: Trottinettes à pédales; trottinettes [véhicules]; kayaks; pagaies de kayak; trottinettes; draisiennes; pièces de bicyclettes; pneus de bicyclettes; jantes de roues de bicyclettes; pignons de roues pour bicyclettes; pneus et pneus sans chambre à air pour bicyclettes; chambres à air pour bicyclettes; plateaux de chaîne pour bicyclettes; guides-chaîne pour bicyclettes; carters de chaîne pour bicyclettes; anti-dérailleurs de chaîne pour bicyclettes; leviers de frein pour bicyclettes; guidons de bicyclettes; prolongateurs de guidon pour bicyclettes; poignées de guidon pour bicyclettes; embouts de guidon pour bicyclettes; porte-bagages de bicyclettes et selles de bicyclettes; colliers de selle pour bicyclettes; pédales de bicyclettes; amortisseurs de vibrations pour bicyclettes; fourches de bicyclettes; moyeux de cycles; potences de bicyclettes; systèmes de changement de vitesse pour bicyclettes; manivelles de cycles; engrenages de cycles; sonnettes de bicyclettes; et pièces de bicyclettes; rayons de bicyclettes; housses de selle pour bicyclettes; béquilles de cycles et garde-boue pour bicyclettes; roues de trottinettes; plateaux de trottinettes; poignées de trottinettes, ruban de préhension; barres de trottinettes, colliers de serrage pour trottinettes; roulements de roues pour trottinettes; fourches de trottinettes; repose-pieds pour trottinettes; poignées de trottinettes; scooters [pour le transport]; cadres de bicyclettes; chaînes et accessoires de chaînes pour bicyclettes; freins pour bicyclettes et cycles; guidoline pour bicyclettes; tiges de selle de bicyclettes; amortisseurs pour

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bicyclettes; roulements intérieurs pour bicyclettes; blocages rapides pour bicyclettes; jeux de direction pour bicyclettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, destinés à être montés sur le tube de direction pour assurer une interface rotative entre la fourche de la bicyclette et le tube de direction; poignées de changement de vitesse pour bicyclettes; pompes à air et leurs pièces pour bicyclettes; porte-bouteilles adaptés pour bicyclettes; coussinets sous forme de rembourrage profilé pour s’adapter aux selles de bicyclettes; dispositifs antivol et alarmes antivol pour véhicules; jeux de direction pour trottinettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, destinés à être montés sur le tube de direction pour assurer une interface rotative entre la fourche de la trottinette et le tube de direction; béquilles pour trottinettes
3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 29/09/2021, l’opposant a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne nº 18 326 434 « NKD » (marque verbale). L’opposition est fondée sur les enregistrements internationaux de marque désignant l’Union européenne nº 802 201 et nº 1 157 550, couvrant tous deux la marque verbale « NKD ».

L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous a) et b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
À la suite de certaines décisions affectant les listes de produits et services des marques antérieures, les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Enregistrement international de marque désignant nº 802 201 (marque antérieure 1)
Classe 18 : Malles et valises; parapluies.

Classe 24 : Produits textiles compris dans cette classe, à savoir linge de maison, couvertures de lit et de table.

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.

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Enregistrement international de marque désignant n° 1 157 550 (marque antérieure 2)
Classe 35: Services de vente au détail et en gros ainsi que services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants: vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, textiles et produits textiles, couvre-lits, nappes, articles en cuir et imitations du cuir, malles et sacs de voyage, parapluies, bijouterie, instruments horlogers et chronométriques, articles en papier et en carton, produits de l’imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, préparations pour le nettoyage, autres substances pour la lessive, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, bougies, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, fourchettes et cuillères, rasoirs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, appareils et instruments pour l’accumulation de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, appareils extincteurs, appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson et sanitaires, instruments de musique, instruments de musique jouets, meubles, miroirs, cadres, articles en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses et pinceaux, articles de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, tentes, sacs, fils à usage textile, aiguilles, fleurs artificielles, tapis, carpettes, paillassons et nattes, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, articles pour fumeurs, allumettes.

Suite à une limitation déposée le 04/10/2024 et acceptée par l’Office le 09/10/2024, les produits contestés sont les suivants:

Classe 12: Scooters motorisés; trottinettes [véhicules]; trottinettes à pédales; scooters de mobilité; trottinettes [pour le transport]; trottinettes électriques; trottinettes à commande électrique; trottinettes [véhicules]; scooters motorisés électriques; cycles; kayaks; pagaies de kayak; trottinettes; vélos de motocross (BMX); vélos tout terrain; vélos de course; draisiennes; pièces de bicyclettes et accessoires de bicyclettes; cadres de bicyclettes; pneus de bicyclettes; jantes de roues de bicyclettes; pignons de roues de bicyclettes; pneus et pneus tubeless pour bicyclettes; chambres à air pour bicyclettes; chaînes et accessoires de chaînes pour bicyclettes; plateaux de chaînes pour bicyclettes; guides-chaînes pour bicyclettes; carters de chaînes pour bicyclettes; attrape-chaînes pour bicyclettes; freins pour bicyclettes et cycles; leviers de frein pour bicyclettes; guidons de bicyclettes; guidolines pour bicyclettes; prolongateurs de guidon pour bicyclettes; poignées de guidon pour bicyclettes; embouts de guidon pour bicyclettes; porte-bagages de bicyclettes et selles de bicyclettes; tiges de selle de bicyclettes; colliers de selle pour bicyclettes; pédales de bicyclettes; amortisseurs pour bicyclettes; amortisseurs de vibrations pour bicyclettes; fourches de bicyclettes; moyeux de cycles; roulements internes pour bicyclettes; blocages rapides pour bicyclettes; jeux de direction pour bicyclettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, pour montage sur le tube de direction afin de fournir une interface rotative entre la fourche de la bicyclette et le tube de direction; potences pour bicyclettes; systèmes de changement de vitesse pour bicyclettes; manettes de changement de vitesse pour bicyclettes; pédaliers pour cycles; engrenages pour cycles; sonnettes de bicyclettes; sacoches adaptées aux bicyclettes; sacs de transport adaptés aux bicyclettes et aux pièces de bicyclettes; pompes à air et leurs pièces pour bicyclettes; rayons pour bicyclettes; porte-sacs et porte-bouteilles adaptés aux bicyclettes; housses de selle pour bicyclettes; coussinets sous forme de rembourrage profilé pour s’adapter aux selles de bicyclettes; béquilles de cycles et garde-boue pour bicyclettes; dispositifs antivol et alarmes antivol pour véhicules; roues pour trottinettes; plateaux pour trottinettes; poignées pour trottinettes, ruban adhésif de préhension;

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barres pour trottinettes, colliers de serrage pour trottinettes ; roulements de roues pour trottinettes ; jeux de direction pour trottinettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, destinés à être montés sur le tube de direction pour fournir une interface rotative entre la fourche de la trottinette et le tube de direction ; fourches pour trottinettes ; pegs pour trottinettes ; poignées pour trottinettes ; béquilles pour trottinettes.

Classe 28 : Trottinettes jouets ; pièces pour trottinettes jouets ; jouets ; véhicules jouets ; trottinettes jouets non motorisées ; jouets à enfourcher ; skateboards ; pièces pour skateboards ; coudières ; genouillères ; protège-poignets ; gants de slide ; protections dorsales ; snowboards ; skis ; bâtons de ski ; fixations de ski ; fixations de snowboard ; sacs à skis ; skimboards ; sacs spécialement conçus pour planches de surf ; planches de surf ; planches de stand-up paddle [SUP] ; foils ; wingfoils ; hydrofoils ; paniers de basket-ball ; buts de football ; cerfs-volants ; kiteboards ; pièces de kites ; barres de kitesurf ; skis à roulettes ; planches de kitesurf, ailes de kitesurf ; mâts de planche à voile, wishbones de planche à voile, et planches de surf-foil ; patins ; patins à roues alignées ; patins à roulettes en ligne ; patins à roulettes ; rollerblades ; gants de planche à voile ; ailerons pour planches de planche à voile ; longboards ; planches pour longboards ; roues pour longboards ; trucks pour longboards ; roues pour trottinettes jouets ; gants en néoprène pour sports nautiques.

Une interprétation du libellé de la liste des produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services.

Le terme « à savoir », utilisé dans les listes de produits et services des parties pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, § 71 ; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43).

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils soient en concurrence les uns avec les autres ou complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 12
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la destination et la méthode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils visent le même public.

Les services de vente au détail et en gros de l’opposant ainsi que les services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants : sacs et sacs en classe 35 de la marque antérieure 2 ne sont pas limités à la vente au détail/en gros de sacs à main mais incluent tout « flexible

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récipient avec une ouverture à une extrémité» (¹). Par conséquent, ils doivent être interprétés comme incluant les sacs de vente au détail/en gros et les sacs adaptés aux vélos et autres véhicules. Il s’ensuit que les produits concernés par les services de vente au détail de l’opposant doivent être considérés comme identiques aux accessoires de bicyclettes contestés; aux sacoches adaptées aux bicyclettes; et aux sacs de transport adaptés aux bicyclettes et aux pièces de bicyclettes.

Par conséquent, ces produits sont similaires aux services de vente au détail et en gros de l’opposant ainsi qu’aux services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants: sacs en classe 35.

Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui les unit sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Les services de vente au détail et en gros de l’opposant ainsi que les services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants: appareils et instruments pour l’accumulation d’électricité en classe 35 de la marque antérieure 2 incluent la vente au détail et en gros de batteries pour véhicules électriques, tels que les vélos et scooters électriques. Les batteries de ce type sont similaires à certains des produits de l’opposant en classe 12, dans la mesure où ceux-ci incluent des véhicules propulsés par des batteries électriques et leurs pièces. Ces produits sont complémentaires les uns des autres et coïncident en termes de canaux de distribution et d’utilisateurs finaux.

Par conséquent, les scooters motorisés contestés; les scooters [véhicules]; les scooters de mobilité; les scooters [pour le transport]; les scooters à propulsion électrique; les scooters à commande électrique; les scooters motorisés à propulsion électrique; les cycles; les bicyclettes de motocross (BMX); les vélos tout-terrain; les vélos de course; sont similaires à un faible degré aux services de vente au détail/en gros de l’opposant.

Les produits concernés par les services de vente au détail et en gros de l’opposant ainsi que les services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants: sacs en classe 35 de la marque antérieure 2 sont similaires aux porte-sacs de l’opposant adaptés aux bicyclettes; étant donné qu’ils sont complémentaires et coïncident en termes de canaux de distribution et d’utilisateurs finaux.

Par conséquent, les porte-sacs contestés adaptés aux bicyclettes sont similaires à un faible degré aux services de vente au détail/en gros de l’opposant.

Le reste des produits contestés dans cette classe, à savoir les trottinettes à pédales; les trottinettes [véhicules]; les kayaks; les pagaies de kayak; les trottinettes; les draisiennes; les pièces de bicyclettes; les pneus de bicyclettes; les jantes de roues de bicyclettes; les pignons de roues de bicyclettes; les pneus et pneus sans chambre à air pour bicyclettes; les chambres à air pour bicyclettes; les plateaux de chaîne pour bicyclettes; les guides-chaîne pour bicyclettes; les carters de chaîne pour bicyclettes; les arrêts de chaîne pour bicyclettes; les leviers de frein pour bicyclettes; les guidons de bicyclettes; les prolongateurs de guidon pour bicyclettes; les poignées de guidon pour bicyclettes; les embouts de guidon pour bicyclettes; les porte-bagages de bicyclettes et les selles de bicyclettes; les colliers de selle pour bicyclettes; les pédales de bicyclettes; les amortisseurs de vibrations pour bicyclettes; les fourches de bicyclettes; les moyeux de cycles; les potences de bicyclettes;

¹ Informations extraites du Collins Dictionary le 14/10/2025 à www.collinsdictionary.com/dictionary/english/bag.

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systèmes de changement de vitesse pour bicyclettes ; manivelles pour cycles ; engrenages pour cycles ; sonnettes de bicyclettes ; et pièces de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; housses de selles de bicyclettes ; béquilles de cycles et garde-boue de bicyclettes ; roues de trottinettes ; plateaux de trottinettes ; poignées de trottinettes, rubans de poignées ; guidons de trottinettes, colliers de serrage pour trottinettes ; roulements de roues pour trottinettes ; fourches de trottinettes ; repose-pieds pour trottinettes ; poignées de trottinettes ; trottinettes [pour le transport] ; cadres de bicyclettes ; chaînes et accessoires de chaînes pour bicyclettes ; freins de bicyclettes et de cycles ; guidolines pour bicyclettes ; tiges de selle de bicyclettes ; amortisseurs pour bicyclettes ; roulements internes pour bicyclettes : blocages rapides pour bicyclettes ; jeux de direction pour bicyclettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, destinés à être montés sur le tube de direction pour assurer une interface rotative entre la fourche de la bicyclette et le tube de direction ; manettes de changement de vitesse pour bicyclettes ; pompes à air et leurs pièces pour bicyclettes ; porte-bouteilles adaptés aux bicyclettes ; coussinets sous forme de rembourrage profilé pour s’adapter aux selles de bicyclettes ; dispositifs antivol et alarmes antivol pour véhicules ; jeux de direction pour trottinettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, destinés à être montés sur le tube de direction pour assurer une interface rotative entre la fourche de la trottinette et le tube de direction ; béquilles pour trottinettes sont soit des véhicules qui ne dépendent que du mouvement humain, soit des parties de véhicules.

Selon la pratique de l’Office, lorsque les produits vendus au détail sont dissemblables des produits eux-mêmes, aucune similitude ne peut être constatée entre eux.

Bien que les produits contestés puissent se trouver dans les mêmes canaux de distribution et cibler les mêmes utilisateurs intéressés par les batteries et les sacs adaptés aux véhicules, ces produits ne coïncident sur aucun autre facteur. Ils ne partagent pas la même nature, le même but ou les mêmes méthodes d’utilisation et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. En outre, ils ne sont pas couramment produits par les mêmes entreprises. En règle générale, la combinaison de deux facteurs faibles tels que les canaux de distribution et le public pertinent n’est pas considérée comme suffisante pour constater une similitude entre les produits et les services, et encore moins entre ces produits et ceux impliqués dans les services de vente au détail/en gros de l’opposant.

Quant aux services de vente au détail et en gros de l’opposant ainsi qu’aux services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants : articles de gymnastique et de sport de la classe 35 de la marque antérieure 2, ils ne sont pas non plus similaires aux produits contestés, bien que ceux-ci incluent des véhicules utilisés dans des activités sportives, tels que les kayaks.

Outre le fait qu’ils sont de nature différente, les services étant intangibles tandis que les produits sont tangibles, ils répondent à des besoins différents. Les services de vente au détail consistent à rassembler et à proposer à la vente une grande variété de produits différents, permettant ainsi aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat en un seul endroit. Ce n’est pas le but des produits. En outre, ces produits et services ont des méthodes d’utilisation différentes et ne sont ni en concurrence ni complémentaires.

Une similitude entre les services de vente au détail de produits spécifiques couverts par une marque et d’autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. Ici, ces conditions ne sont pas remplies : les produits contestés de la classe 12 sont des moyens de transport (ou leurs pièces et accessoires) et, par conséquent, ne partagent pas les mêmes canaux de distribution que les articles de gymnastique et de sport. Ceux-ci ne sont pas vendus dans les mêmes magasins spécialisés, ni dans les mêmes sections de grands magasins ou de supermarchés. Certes, comme la plupart des produits, ils peuvent désormais être trouvés dans les grands magasins de détail. Cependant, dans de tels points de vente, les produits en cause sont vendus dans des rayons spécialisés qui, même s’ils peuvent être

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proches, sont néanmoins distincts. Dans de telles circonstances, les canaux de distribution des produits et services ne peuvent être considérés comme étant les mêmes (04/12/2019, T-524/18, Billa / BILLABONG et al., EU:T:2019:838, § 51).

Enfin, les produits contestés sont clairement différents des produits de l’opposant des classes 18, 24 et 25 de la marque antérieure 1, car ils ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ces produits ne sont ni complémentaires ni en concurrence et ne coïncident pas en termes de canaux de distribution ou de fabricant. Bien qu’ils puissent coïncider en termes de public pertinent, cela est insuffisant en soi pour conclure à une quelconque similitude entre eux.

Par conséquent, les produits contestés trottinettes à pédales ; trottinettes [véhicules] ; kayaks ; pagaies de kayak ; trottinettes ; draisiennes ; pièces de bicyclettes ; pneus de bicyclettes ; jantes de roues de bicyclettes ; pignons de roues de bicyclettes ; pneus et pneus sans chambre à air pour
bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes ; plateaux de pédalier pour bicyclettes ; guides-chaînes pour
bicyclettes ; carters de chaîne pour bicyclettes ; arrêts de chaîne pour bicyclettes ; leviers de frein pour
bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; prolongateurs de guidon pour bicyclettes ; poignées de guidon pour bicyclettes ; embouts de guidon pour bicyclettes ; porte-bagages et selles pour
bicyclettes ; colliers de selle pour bicyclettes ; pédales de bicyclettes ; amortisseurs de vibrations pour
bicyclettes ; fourches de bicyclettes ; moyeux de cycles ; potences de bicyclettes ; systèmes de changement de vitesse pour
bicyclettes ; manivelles de cycles ; engrenages de cycles ; sonnettes de bicyclettes ; et pièces de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; housses de selle pour bicyclettes ; béquilles et garde-boue pour
bicyclettes ; roues de trottinettes ; plateaux de trottinettes ; poignées de trottinettes, ruban adhésif pour poignées ; barres de trottinettes, colliers de serrage pour trottinettes ; roulements de roues pour trottinettes ; fourches de trottinettes ; pegs pour trottinettes ; poignées pour trottinettes ; trottinettes [pour le transport] ; cadres de bicyclettes ; chaînes et accessoires de chaînes pour bicyclettes ; freins pour bicyclettes et cycles ; ruban de guidon pour bicyclettes ; tiges de selle de bicyclettes ; amortisseurs pour
bicyclettes ; roulements internes pour bicyclettes : attaches rapides pour bicyclettes ; jeux de direction pour bicyclettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, destinés à être montés sur le tube de direction pour fournir une interface rotative entre la fourche de la bicyclette et le tube de direction ; poignées de changement de vitesse pour bicyclettes ; pompes à air et leurs pièces pour
bicyclettes ; porte-bouteilles adaptés aux bicyclettes ; coussinets sous forme de rembourrage profilé pour s’adapter aux selles de bicyclettes ; dispositifs antivol et alarmes antivol pour véhicules ; jeux de direction pour trottinettes, à savoir, ensembles de composants et de roulements, y compris des roulements à billes, destinés à être montés sur le tube de direction pour fournir une interface rotative entre la fourche de la trottinette et le tube de direction ; béquilles pour trottinettes de la classe 12 doivent être considérés comme dissemblables de tous les produits et services de l’opposant.

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Produits contestés de la classe 28
Les trottinettes-jouets contestées; pièces pour trottinettes-jouets; jouets; véhicules-jouets; jouets à enfourcher; planches à roulettes; pièces pour planches à roulettes; coudières; protège-poignets; gants de glisse; protections dorsales; snowboards; skis; bâtons de ski; fixations de ski; fixations de snowboard; sacs de ski; skimboards; planches de surf; planches de stand-up paddle [SUP]; foils; wingfoils; hydrofoils; paniers de basket-ball; buts de football; cerfs-volants; kitesurfs; pièces de cerfs-volants; barres de cerfs-volants; skis à roulettes; planches de kitesurf, ailes de kitesurf; patins; patins à roues alignées; patins à roulettes; rollerblades; gants de planche à voile; longboards; planches pour longboards; roues pour longboards; roues pour trottinettes-jouets; gants en néoprène pour sports nautiques; trottinettes-jouets non motorisées; genouillères; sacs spécialement conçus pour planches de surf; mâts de planche à voile, wishbones de planche à voile et planches de surf-foil; patins à roulettes en ligne; ailerons pour planches de planche à voile; trucks pour longboards sont soit des jouets, des jeux ou des équipements sportifs. Par conséquent, ils sont identiques aux produits visés par les services de vente au détail et en gros de l’opposant ainsi que les services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants: jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport étant inclus dans ces derniers.

Par conséquent, tous les produits contestés de cette classe sont similaires aux services de vente au détail et en gros de l’opposant ainsi qu’aux services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue pour les produits suivants: jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport de la classe 35 de la marque antérieure 2 .

b) Les signes
NKD NKD
Marques antérieures Signe contesté
Les signes sont identiques.

c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Il a été constaté que les signes étaient identiques et que les produits contestés étaient en partie similaires et en partie dissimilaires aux produits et services de l’opposant.

Compte tenu des circonstances de l’espèce, en raison de l’identité entre les signes et de la similarité entre certains des produits et services, les consommateurs ne pourront pas distinguer les marques en comparaison, indépendamment du fait que les éléments coïncidents soient perçus ou non comme véhiculant un concept. Cette conclusion serait valable indépendamment du degré de caractère distinctif de la marque antérieure et indépendamment du public pertinent et de son degré d’attention au moment de l’achat des produits et services concernés.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base des enregistrements internationaux de l’opposant désignant l’Union européenne.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés similaires à ceux de la marque antérieure.

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Le reste des produits contestés est dissemblable. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur les motifs de l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMUE et dirigée contre les produits restants, car les produits contestés restants ne sont manifestement pas identiques.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, si chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des produits contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Marta ALEKSANDROWICZ-STANLEY Gabriele SPINA ALÌ Teodora TSENOVA PETROVA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à l’encontre de laquelle une décision a été rendue a le droit de former un recours contre cette décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.