EUIPO, 2 juillet 2025, n° 019079945

EUIPO 2 juillet 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 2 juil. 2025, n° 019079945
Numéro(s) :	019079945
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

OPERATIONS DEPARTMENT
L123
Refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 02/07/2025
WH PARTNERS Level 5, Quantum House 75, Abate Rigord Street Ta’Xbiex XBX 1120 MALTA
Numéro de demande: 019079945
Votre référence: HybridIntelligence_WordMark
Marque: Hybrid Intelligence
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: UMNAI Limited LEVEL 1, QUANTUM HOUSE, 75, ABATE RIGORD STREET TA’ XBIEX XBX 1120 MALTA
I. Exposé des faits
L’Office a soulevé une objection le 22/01/2025 en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels l’objection a été soulevée sont les suivants:

Classe 5 Réactifs de diagnostic médical; Indicateurs pour le diagnostic médical.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Installations robotisées de lavage de véhicules; Pistolets à colle électriques robotisés; Poinçonneuses électriques robotisées; Mécanismes robotisés de transport; Robots industriels pour le façonnage du bois; Robots industriels pour le façonnage du métal; Robots industriels pour le façonnage du verre; Chargeurs robotisés pour fours à diffusion; Nettoyeurs robotisés à usage domestique; Mécanismes robotisés pour le façonnage du verre; Mécanismes robotisés pour le façonnage du bois; Mécanismes robotisés pour le façonnage du métal; Mécanismes robotisés utilisés en agriculture; Mécanismes robotisés utilisés en viticulture; Appareils robotisés de soudage à l’arc électrique; Mécanismes robotisés pour le travail du verre; Mécanismes robotisés pour le travail du métal; Mécanismes robotisés pour le travail du bois; Mécanismes robotisés pour le façonnage de matières plastiques; Pistolets pulvérisateurs robotisés automatiques pour peinture; Mécanismes robotisés pour le travail de matières plastiques; Robots à bras articulés pour la manipulation de pièces; Mécanismes robotisés pour le traitement des céréales; Mécanismes robotisés pour le traitement des fruits; Mécanismes robotisés pour le traitement des légumes; Mécanismes robotisés pour le traitement des aliments; Pistolets robotisés pour machines de pulvérisation à air comprimé; Pistolets robotisés pour machines de pulvérisation à liquide comprimé; Robots de forage pour la réparation de l’intérieur de tuyaux; Combinaisons exosquelettes robotisées, autres qu’à des fins médicales; Robots de forage pour la réparation de l’intérieur de tuyaux de canalisation; Robots industriels pour la manipulation de pièces; Robots industriels pour le montage de pièces à travailler; Appareils de manutention robotisés; Aspirateurs robotisés; Machines de nettoyage robotisées; Machines robotisées de nettoyage [polissage] pour sols; Machines robotisées de nettoyage [aspiration] pour sols; Appareils robotisés de manutention de matériaux; Bras robotisés à usage industriel; Machines robotisées de nettoyage de piscines; Appareils robotisés de découpe à l’arc électrique; Perceuses à main électriques robotisées; Mécanismes robotisés de levage; Mécanismes robotisés de transport; Machines à écraser robotisées industrielles; Machines à coudre robotisées industrielles; Rameuses robotisées industrielles; Fraiseuses textiles robotisées industrielles; Machines à laver robotisées industrielles; Robots industriels pour le façonnage de matières plastiques; Robots industriels à usage manufacturier; Robots industriels pour le travail du verre; Robots industriels pour le travail du métal; Robots industriels pour le travail de matières plastiques; Robots industriels pour le travail du bois; Robots de transfert de pièces; Robots de manutention de tiges; Équipements agricoles, de terrassement, de construction, d’extraction de pétrole et de gaz et d’exploitation minière; Distributeurs; Machines et machines-outils d’urgence et de sauvetage; Générateurs d’électricité; Machines et machines-outils pour le traitement des matériaux et pour la fabrication; Équipements de déplacement et de manutention; Pompes, compresseurs et souffleries; Machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; Pinces de désincarcération
[cisailles de sauvetage motorisées].

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Appareils pour améliorer l’efficacité énergétique; Stations de recharge pour véhicules électriques; Composants électriques et électroniques; Unités d’alimentation électrique; Filtres électriques; Appareils pour réseaux électriques; Détecteurs à cristal de galène pour l’électronique; Instruments pour la distribution de courant électrique; Bancs de charge; Unités d’alimentation secteur (Électriques -); Allumeurs piézoélectriques; Appareils de transmission par ligne électrique; Appareils d’alimentation électrique régulée; Câbles SCART; Systèmes et appareils de mise à la terre statique; Appareils d’alimentation électrique ininterruptible; Appareils d’alimentation électrique ininterruptible [à batterie]; Alimentations CA/CC; Accumulateurs pour énergie photovoltaïque; Accumulateurs électriques; Accumulateurs alcalins; Batteries à anode; Appareils et instruments pour l’accumulation d’électricité; Batteries pour véhicules; Batteries électriques; Batteries électriques pour véhicules; Batteries de voiture; Batteries électriques pour l’alimentation de véhicules électriques; Appareils de stockage d’électricité; Électrolyseurs [cellules électrolytiques]; Appareils et instruments pour la conduction d’électricité; Appareils et instruments pour la régulation d’électricité; Appareils et instruments pour la commutation d’électricité; Appareils et instruments pour la transformation d’électricité; Appareils pour le contrôle de l’électricité statique; Commutateurs de transfert automatiques; Autotransformateurs; Boîtes de dérivation [électricité]; Interrupteurs de dérivation; Bornes de dérivation; Transformateurs de tension capacitifs; Interrupteurs de cellules [électricité]; Disjoncteurs; Tableaux de distribution [électricité]; Transformateurs de distribution; Transformateurs secs; Appareils de mise à la terre; Survolteurs électriques; Interrupteurs de circuits électriques; Dispositifs de contrôle de courant électrique; Redresseurs de courant électrique; Interrupteurs de courant électrique; Transformateurs de courant électrique; Contrôleurs de puissance électrique; Appareils de distribution d’énergie électrique; Unités d’alimentation électrique; Transformateurs pour trains électriques jouets; Transformateurs de tension électrique; Adaptateurs électriques; Boîtes de dérivation électriques; Contrôleurs de charge électriques; Distributeurs électriques; Convertisseurs de fréquence électriques; Blocs de distribution d’énergie électrique; Redresseurs électriques; Transformateurs abaisseurs électriques; Convertisseurs de fréquence électroniques pour électromoteurs à grande vitesse; Modules de charge électroniques; Contrôleurs de puissance électroniques; Alimentations électroniques; Transformateurs de puissance électroniques; Transformateurs électroniques; Disjoncteurs de courant de défaut; Disjoncteurs de tension de défaut; Onduleurs de fréquence [électroniques]; Appareils de stabilisation de fréquence; Stabilisateurs de fréquence; Transformateurs de fréquence; Bobines haute fréquence; Convertisseurs haute fréquence; Interrupteurs haute fréquence; Multiplicateurs de haute tension; Alimentations à découpage haute fréquence; Réacteurs haute tension; Transformateurs haute tension; Alimentations haute tension; Régulateurs d’éclairage; Transformateurs d’impédance; Régulateurs de tension à induction; Onduleurs
[électricité]; Onduleurs pour alimentation électrique; Drivers de LED; Panneaux de commande d’ascenseur; Gradateurs de lumière [régulateurs], électriques; Équipements parafoudre; Paratonnerres; Limiteurs [électricité]; Alimentations basse tension; Appareils de surveillance du réseau (Électriques -); Transformateurs de réseau (Électriques -); Redresseurs manuels; Disjoncteurs miniatures; Relais de puissance extérieurs; Panneaux pour la distribution d’électricité; Modificateurs de phase; Interrupteurs piézoélectriques; Adaptateurs d’alimentation; Adaptateurs d’alimentation pour prises allume-cigare de véhicules; Amplificateurs de puissance; Conditionneurs de puissance; Appareils de conditionnement de puissance; Contrôleurs de puissance; Distributeurs de puissance [électriques]; Diviseurs de puissance [électriques]; Blocs d’alimentation [transformateurs]; Appareils de régulation de puissance; Relais de puissance; Sources d’alimentation connectées à des appareils audio pour véhicules automobiles; Transformateurs de puissance pour amplification; Unités d’alimentation [transformateurs]; Modules redresseurs; Tubes redresseurs; Relais électriques; Convertisseurs rotatifs; Parafoudres au sélénium; Réacteurs de shunt; Régulateurs d’éclairage de scène; Compensateurs statiques de puissance réactive; Convertisseurs de puissance statiques; Régulateurs de tension statiques; Transformateurs élévateurs; Boîtes de commutation [électricité]; Appareillage de commutation [électrique]; Appareils d’alimentation à découpage; Changeurs de prises pour transformateurs électriques; Télérupteurs; Interrupteurs horaires automatiques; Transformateurs
[électricité]; Adaptateurs de voyage pour prises électriques; Convertisseurs de tension; Régulateurs de tension; Régulateurs de tension pour énergie électrique; Régulateurs de tension pour

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véhicules; Stabilisateurs de tension; Alimentations stabilisées en tension; Protecteurs de surtension; Suppressions de surtension; Transformateurs de tension; Convertisseurs tension-courant; Transformateurs de soudage; Commutateurs sans fil; Antennes en tant que composants; Câbles et fils électriques; Circuits électriques et cartes de circuits imprimés; Refroidisseurs actifs pour composants électroniques; Lecteurs de cartes pour cartes de crédit; Équipements de lecture de cartes; Panneaux de commande de cuisinières; Refroidisseurs pour composants électroniques; Réacteurs électriques; Boîtes de dérivation électriques; Plaques d’interrupteurs électriques; Cosses de raccordement électriques; Valves électriques [thermioniques]; Faisceaux de câbles électriques pour automobiles; Faisceaux de câbles électriques; Manchons de couplage électriques; Lignes à retard électriques; Barres omnibus de distribution électrique; Fusibles électriques; Lecteurs de cartes électroniques; Puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; Composants électroniques; Composants électroniques pour machines de jeux de hasard; Composants électroniques pour cartes à circuits intégrés; Composants électroniques utilisés dans les machines; Instruments de commande électroniques; Unités de mémoire électroniques; Relais miniatures électroniques; Systèmes de navigation électroniques; Semi-conducteurs électroniques; Interrupteurs électroniques tactiles; Composants électrotechniques; Panneaux à fibres optiques; Condensateurs fixes; Résistances sensibles à la force; Systèmes électroniques intégrés d’aide à la conduite pour véhicules terrestres; Systèmes électroniques intégrés d’alerte de danger pour automobiles; Systèmes électroniques intégrés d’alerte de danger et d’évitement de collision pour automobiles; Composants microélectroniques; Composants hyperfréquences; Connecteurs hyperfréquences; Tubes hyperfréquences; Thermistances huile-eau; Lecteurs de disques optiques; Lecteurs de disques optiques; Composants optoélectroniques; Diodes électroluminescentes organiques; Photo-semi-conducteurs; Unités de mémoire à semi-conducteurs; Semi-conducteurs; Appareils à semi-conducteurs; Éléments semi-conducteurs; Tranches de semi-conducteurs; Antennes; Antennes de voiture; Antennes radar; Antennes radio; Antennes d’émission d’ondes radio; Antennes radiofréquences; Composants radiofréquences; Antennes de réception pour diffusion par satellite; Antennes de signal; Processeurs de signaux analogiques; Circuits analogiques; Processeurs d’application; Cartes de circuits audio; Cartes à circuits intégrés vierges [cartes à puce vierges]; Puces [circuits intégrés]; Puces contenant des enregistrements musicaux; Cartes de circuits imprimés pourvues de circuits intégrés; Circuits [électriques ou électroniques]; Circuits pour courant fort; Processeurs de communication; Circuits de commande; Cartes de circuits de contrôleur; Panneaux de cuivre pour cartes de circuits imprimés; Processeurs de données; Circuits de décision; Processeurs de signaux numériques; Processeurs de son numériques; Interfaces série d’affichage [DSI]; Cartes de circuits électriques; Circuits électriques; Circuits de commande électriques; Puces électroniques; Cartes de circuits électroniques; Cartes de circuits électroniques; Circuits électroniques; Circuits de commande électroniques; Circuits de commande électroniques pour ventilateurs électriques; Circuits de commande électroniques pour radiateurs électriques; Circuits de commande électroniques pour instruments de musique électroniques; Circuits logiques électroniques; Processeurs de texte électroniques; Appareils de développement de films; Cartes de circuits imprimés flexibles; Circuits de focalisation; Circuits hybrides; Circuits intégrés hybrides; Processeurs d’images; Cartes à circuits intégrés [cartes à puce]; Cartes mémoire à circuits intégrés pour l’utilisation dans la lecture d’instruments de musique électroniques; Modules de circuits intégrés; Circuits intégrés; Circuits électroniques intégrés; Cartes d’interface pour équipements de traitement de données sous forme de circuits imprimés; Circuits d’interface pour caméras vidéo; Circuits intégrés à grande échelle; Circuits logiques; Coprocesseur mathématique; Cartes à micropuces; Micropuces; Microcontrôleurs; Cartes à microprocesseur; Commandes à microprocesseur; Cœurs de microprocesseur; Microprocesseurs; Processeurs vidéo de microscope; Processeurs de son multicanaux; Modules multipuces; Cartes de câblage imprimées multicouches; Puces multiprocesseurs; Indicateurs lumineux au néon pour utilisation dans les circuits électriques; Circuits électroniques passifs; Platines de connexion; Sondes de contact pour cartes de circuits imprimés; Cartes de circuits imprimés; Cartes d’extension de circuits imprimés; Circuits imprimés; Circuits électriques imprimés; Circuits électroniques imprimés; Processeurs [unités centrales de traitement]; Réseaux logiques programmables; Contrôleurs logiques programmables; Électronique porteuse de données programmées

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circuits ; processeurs de modulation par impulsions codées ; cartes RAM [mémoire vive] ; processeurs d’images tramées ; puces semi-conductrices ; appareils de traitement du signal ; processeurs de signal pour haut-parleurs audio ; puces de silicium ; puces de silicium
[composants électroniques] ; microprocesseurs programmables par logiciel ; processeurs de son ; processeurs de parole ; unités de cartes de circuits de télécommunications ; appareils de liaison thermosonique ; circuits hybrides à couche épaisse ; circuits intégrés hybrides à couche épaisse ; cartes de circuits vidéo ; processeurs vidéo ; plaquettes pour circuits intégrés ; processeurs de films radiographiques, autres qu’à usage médical ; cellules photovoltaïques de référence calibrées ; cellules solaires en silicium cristallin ; photocellules pour éclairage de sécurité ; photodiodes ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d’électricité solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; cellules photovoltaïques ; installations photovoltaïques pour la production d’électricité [centrales photovoltaïques] ; onduleurs photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; panneaux solaires portables pour la production d’électricité ; cellules solaires pour la production d’électricité ; capteurs d’énergie solaire pour la production d’électricité ; modules solaires ; réseaux de panneaux solaires ; panneaux solaires ; panneaux solaires pour la production d’électricité ; dispositifs audio/visuels et photographiques ; équipements de communication ; équipements et accessoires de traitement de données (électriques et mécaniques) ; dispositifs de stockage de données ; appareils de reproduction ; transformateurs acoustiques ; tuners amplificateurs ; amplificateurs ; amplificateurs pour guitares basses ; amplificateurs pour véhicules ; amplificateurs de commande ; unités de commande pour amplificateurs à utiliser dans les véhicules ; machines d’encodage de cartes de crédit ; appareils de collecte de données ; appareils et instruments d’encodage et de décodage ; carnets électroniques ; tableaux blancs interactifs électroniques ; unités de chiffrement électroniques ; numériseurs électroniques ; dictionnaires électroniques ; agendas électroniques ; décodeurs électroniques ; amplificateurs électroniques ; agendas électroniques ; amplificateurs électroacoustiques ; amplificateurs électriques ; équilibreurs d’amplificateurs doubles ; amplificateurs de distribution ; numériseurs ; processeurs de signaux vocaux numériques ; appareils de traitement de signaux numériques ; organiseurs numériques ; scanners d’entrée et de sortie numériques ; amplificateurs numériques ; démultiplexeurs ; appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques ; appareils de décodage ; décodeurs ; graveurs de DVD ; connecteurs multimédias pour véhicules ; multiplexeurs multimédias ; appareils et instruments multimédias ; dispositifs multifonctionnels qui intègrent des fonctions de photocopieur et de télécopieur en mode autonome ; claviers multifonctions ; lecteurs d’étiquettes
[décodeurs] ; claviers pour le routage de signaux audio, vidéo et numériques ; claviers ; amplificateurs de clavier ; terminaux interactifs à écran tactile ; équipements informatiques et audiovisuels ; voyants lumineux pour appareils de télécommunication ; dispositifs d’imagerie à des fins scientifiques ; robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle ; synthétiseurs de fréquence ; appareils de reconnaissance faciale ; appareils de chiffrement ; lochs de navires [électroniques] ; lochs de navires [électriques] ; jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement] ; appareils d’enregistrement ; terminaux de réception de signaux ; étiquettes d’identification par radiofréquence (RFID) ; lecteurs d’identification par radiofréquence (RFID) ; appareils et instruments radio ; répéteurs multiport ; contrôleurs multiport ; multiplexeurs ; terminaux multimédias ; claviers sans fil ; claviers sans fil ; moniteurs portables ; multiplexeurs vidéo ; appareils traducteurs à ultra-haute fréquence ; transmultiplexeurs ; programmateurs horaires ; générateurs de données temporelles ; multiplexeurs à répartition dans le temps ; panneaux d’affichage à cristaux liquides à transistors en couches minces (TFT-LCD) ; cartes de crédit téléphoniques ; appareils terminaux télématiques ; appareils télématiques ; appareils de reconnaissance vocale ; bagues intelligentes ; appareils à aimants supraconducteurs ; contrôleurs (régulateurs) ; instruments de mesure, de comptage, d’alignement et d’étalonnage ; instruments de surveillance ; capteurs et détecteurs ; dispositifs de test et de contrôle qualité ; analyseurs d’acidité ; appareils d’analyse de l’air ; appareils de mesure du courant d’air ; appareils de test du courant d’air ; dispositifs de mesure de la pollution atmosphérique ; appareils de contrôle du trafic aérien ; instruments d’acquisition de données aéroportées ; appareils et

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instruments pour l’astronomie ; Appareils et instruments pour la physique ; Appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation d’électricité ; Appareils et instruments de mesure astrométrique ; Indicateurs d’identification à détection thermique ; Transducteurs de force ; Appareils d’analyse alimentaire ; Analyseurs de fluorescence ; Analyseurs de gaz de combustion ; Appareils de diagnostic de moteurs ; Analyseurs de moteurs ; Analyseurs électroniques de couleurs ; Transducteurs électro-optiques ; Indicateurs d’électricité ; Analyseurs de puissance électrique ; Phonomoteurs électriques ; Appareils de mesure de la poussière ; Systèmes de détection de drones ; Distributeurs de dosage ; Indicateurs numériques ; Appareils de diagnostic, non à usage médical ; Manches à air décoratives pour indiquer la direction du vent ; Machines de reconnaissance de devises ; Analyseurs informatisés de moteurs de véhicules ; Logiciels informatiques pour le suivi du comportement des conducteurs ; Analyseurs photométriques [autres qu’à usage médical] ; Instruments de topographie photographique ; Analyseurs de spectroscopie photoélectronique [non à usage médical] ; Indicateurs de phase ; Analyseurs pétrochimiques ; Systèmes électroniques embarqués pour le freinage automatique ; Systèmes électroniques embarqués pour l’aide au maintien ou au changement de voie lors de la conduite ; Appareils indicateurs de position numérique ; Analyseurs de taille de nanoparticules ; Analyseurs multicanaux ; Instruments météorologiques ; Dispositifs de mesure de la luminescence ; Analyseurs de luminescence ; Appareils de détection et de télémétrie par la lumière [LIDAR] ; Enregistreurs de performance au travail ; Instruments pour l’analyse de photographies ; Analyseurs universels de perturbations ; Transducteurs ultrasoniques ; Appareils d’appariement de pneus ; Transducteurs ; Excitateurs de transducteurs ; Systèmes de reconnaissance de panneaux de signalisation ; Appareils et instruments de reconnaissance de panneaux de signalisation ; Transducteurs de couple ; Bandes indicatrices de température thermosensibles ; Dispositifs de coupure thermomagnétiques ; Analyseurs de spectre, autres qu’à usage médical ; Analyseurs d’humidité de la peau, non à usage médical ; Localisateurs de satellites ; Appareils indicateurs de charge sûre ; Codeurs rotatifs ; Analyseurs de gaz résiduels ; Transducteurs de pression ; Bouchons indicateurs de pression pour vannes ; Transducteurs piézoélectriques ; Analyseurs physiques [autres qu’à usage médical] ; Appareils d’analyse physique [autres qu’à usage médical] ; Analyseurs à rayons X
[autres qu’à usage médical] ; Contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance la fonction et l’état des systèmes de sécurité ; Contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance la fonction et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques ; Systèmes de contrôle de la vitesse des véhicules ; Appareils et instruments de contrôle de la vitesse des véhicules ; Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles ; Vannes de commande électriques ; Contrôleurs de clôtures électriques ; Dispositifs de commande électriques pour la gestion du chauffage ; Dispositifs de commande électriques pour la gestion de l’énergie ; Appareils de commande électriques ; Contrôleurs électroniques numériques ; Interrupteurs différentiels ; Caissons de décompression ; Unités de commande de cuisinières ; Régulateurs de vitesse pour véhicules automobiles ; Appareils de commande de cuisinières ; Stations de commande (À distance, électriques ou électroniques -) ; Installations de commande (Électriques -) ; Consoles de commande pour appareils et instruments d’éclairage ; Thermostats numériques de climatisation ; Programmateurs de chauffage central ; Instruments de commande de chaudières ; Appareils automatiques de contrôle de la vitesse des véhicules ; Appareils automatiques de contrôle du vide ; Minuteurs automatiques pour machines à boissons ; Appareils de commande automatiques ; Dispositifs automatisés de contrôle de stationnement de voitures ; Commandes audio-sensibles pour appareils et instruments d’éclairage ; Appareils de régulation de carburant ; Installations de régulation de débit [électriques] ; Commandes de trajectoire de vol pour projectiles ; Appareils de commande de vol ; Régulateurs d’énergie ; Dispositifs de contrôle d’énergie ; Unités électroniques à vitesse variable ; Instruments électroniques de contrôle de la synchronisation ; Régulateurs électroniques ; Minuteurs de cuisine électroniques ; Porte-clés électroniques étant des appareils de télécommande ; Appareils électroniques de régulation de vitesse ; Contrôleurs électroniques ; Unités de commande électroniques ; Appareillages de commande électroniques [ACE] pour lampes LED et luminaires ; Appareils électroniques pour la commande à distance de signaux ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance d’aiguillages de chemin de fer ;

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Appareils de télécommande électriques ; Commandes électriques pour systèmes d’arrosage par aspersion ; Commandes électriques ; Contrôleurs électriques ; Tableaux de commande électriques ; Minuteries électriques ; Thermostats électriques ; Appareils de régulation électriques ; Minuteries programmables ; Commandes programmables pour appareils et instruments d’éclairage ; Contrôleurs programmables ; Appareils de commande programmables ; Appareils de commande de processus [électroniques] ; Appareils de commande de processus
[électriques] ; Contrôleurs de processus [électriques] ; Unités de commande de processus [électriques] ; Contrôleurs numériques de commande de processus ; Systèmes électroniques embarqués dans les véhicules terrestres pour l’aide au stationnement ; Appareils de commande numérique ; Appareils de commande de surveillance [électriques] ; Appareils de commande d’éclairage ; Contrôleurs de niveau [appareils électriques] ; Instruments de régulation de température ; Appareils de télécommande infrarouge ; Commandes industrielles intégrant des logiciels ; Appareils d’allumage électriques pour l’allumage à distance ; Commandes de hauteur ; Appareils de régulation de chaleur ; Appareils de régulation de température [thermostats] ; Commandes d’éclairage de scène ; Gyroscopes stabilisateurs ; Régulateurs de vitesse pour tourne-disques ; Commandes de stores à lamelles [électriques] ; Contrôleurs de capteurs ; Commandes de sièges ; Thermostats d’ambiance ; Appareils de commande électrique robotiques ; Télécommandes pour stores de fenêtres ; Télécommandes pour projecteurs ; Télécommandes pour l’activation d’alarmes de véhicules ; Télécommandes pour l’activation de véhicules modèles réduits ; Télécommandes pour l’activation de jouets volants ; Télécommandes pour systèmes multimédias ; Télécommandes pour moteurs ; Télécommandes pour équipements audiovisuels ; Télécommandes ; Télécommandes pour le contrôle de produits électroniques ; Émetteurs de télécommande ; Récepteurs de télécommande ; Appareils de télécommande pour le démarrage de véhicules ; Appareils de télécommande pour le contrôle de l’éclairage ; Appareils de télécommande pour installations de climatisation ; Appareils de télécommande ; Vannes (Télécommandes pour l’actionnement automatique de -) ; Vannes (Commandes électroniques pour l’actionnement automatique de -) ; Vannes (Commandes électriques pour l’actionnement automatique de -) ; Actionneurs de vannes [commandes électriques] ; Télécommandes universelles ; Contrôleurs de titrage ; Appareils de régulation de temps ; Thermostats pour véhicules ; Thermostats pour moteurs de véhicules ; Thermostats ; Vannes thermostatiques ; Contrôleurs de thermostats ; Appareils de commande de thermostats ; Coupures thermiques ; Commandes thermiques [thermostats] ; Commandes thermiques ; Régulateurs de température pour moteurs de véhicules ; Moniteurs de température [vannes] pour radiateurs de chauffage central ; Régulateurs matriciels de température ; Limiteurs de température pour machines ; Appareils de régulation de température pour machines ; Appareils contrôleurs de température pour systèmes de chauffage de véhicules ; Appareils contrôleurs de température pour moteurs de véhicules ; Appareils de régulation de température
[thermostats] pour véhicules ; Appareils de régulation de température
[thermostats] pour machines ; Appareils de commande de vitesse variable ; Régulateurs de température de l’eau ; Télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et ordinateurs ; Enregistreurs et enregistreurs de données ; Appareils d’enregistrement de données ; Boîtes noires [enregistreurs de données] ; Enregistreurs graphiques ; Chronographes [appareils d’enregistrement du temps] ; Cyclomètres ; Enregistreurs de données ; Enregistreurs électriques ; Enregistreurs électroniques de dioxyde de carbone [autres qu’à des fins médicales] ; Enregistreurs électroniques de fréquence cardiaque [autres qu’à usage médical] ; Enregistreurs électroniques de vitesse ; Enregistreurs électroniques de température, autres qu’à usage médical ; Enregistreurs graphiques ; Instruments pour l’enregistrement de l’activité cardiaque [à des fins scientifiques] ; Enregistreurs de kilomètres ; Enregistreurs de kilométrage pour véhicules ; Enregistreurs de pression ; Enregistreurs de scores [électriques] ; Enregistreurs de scores [électroniques] ; Enregistreurs de chocs ; Tachygraphes ; Appareils d’enregistrement de température ; Machines à dater et à horodater ; Compteurs de trajets ; Appareils d’enregistrement du temps ; Appareils de codage temporel ; Horloges pointeuses [dispositifs d’enregistrement du temps] ; Altimètres ; Jauges d’ouverture ; Appareils pour mesurer l’épaisseur des peaux ; Appareils pour mesurer l’épaisseur du cuir ; Sondes d’avalanche avec capteurs pour mesurer la profondeur de la neige ; Appareils de mesure d’essieux ; Appareils de mesure de distance ; Distance

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appareils d’enregistrement; mètres de couturière; appareils de sondage par écho; gabarits de ruban électrique [instruments de mesure]; télémètres électroniques; trusquins électroniques; règles à échelle électronique; pieds à coulisse électroniques; instruments de mesure de hauteur; instruments de mesure de longueur; sphéromètres; lignes de sonde; plombs de sonde; capteurs de mesure de profondeur; règles [instruments de mesure]; règles [instruments de mesure]; sondeurs à écho radio; règles de mesure de précision; lasers à des fins de mesure; télémètres laser; voltmètres à angle de phase à large bande; wattmètres; compteurs intelligents; voltmètres; instruments de mesure de résistance; compteurs de puissance; oscilloscopes; oscillographes; ohmmètres; multimètres; millivoltmètres; galvanomètres; multimètres pliants; indicateurs de pertes électriques; débitmètres électriques; compteurs de courant électrique; indicateurs numériques de tableau; multimètres numériques; ampèremètres; capacimètres; conductimètres; testeurs de batteries; ampère-heures mètres; ampèremètres; tachymètres; compteurs de vitesse; appareils de mesure de vitesse pour véhicules; appareils de mesure de vitesse [photographie]; indicateurs de vitesse; appareils de contrôle de vitesse pour véhicules; appareils de contrôle de vitesse; capteurs de mesure de vitesse; capteurs de détermination de vitesse; pistolets radar pour événements sportifs; compteurs de vitesse pour bicyclettes; appareils de mesure de la vitesse du swing de golf; accéléromètres; blocs de thermocouple; capteurs de température; appareils de détection de température à usage scientifique; thermomètres à usage scientifique; appareils de mesure de température à usage scientifique; appareils de mesure de température à usage industriel; appareils de mesure de température à usage domestique; indicateurs de température; unités de rétroaction de température; thermomètres techniques; thermomètres à oscillateur à résistance; thermomètres en verre de quartz; pyromètres; thermomètres à mercure [autres qu’à usage médical]; thermomètres à viande; thermomètres de laboratoire; thermomètres infrarouges, non à usage médical; thermomètres infrarouges; compteurs de chauffage; indicateurs de température des gaz d’échappement; thermomètres électroniques, autres qu’à usage médical; thermomètres numériques, autres qu’à usage médical; thermomètres numériques à viande; cadrans décoratifs pour thermostats; thermomètres à bonbons; indicateurs de température de l’eau; thermomètres, non à usage médical; thermomètres; thermocouples; têtes de thermocouple; chronographes à utiliser comme appareils spécialisés d’enregistrement du temps; compteurs à rebours; métronomes électroniques; appareils de chronométrage électroniques; compteurs horaires de moteur; minuteurs de cuisine; parcmètres; appareils et instruments d’enregistrement du temps; parcmètres pour véhicules; balances de précision; balances électroniques numériques portables; balances à lettres à usage de bureau; balances à lettres à usage domestique; balances à lettres; balances de cuisine; balances électroniques à usage personnel; balances électroniques à usage de cuisine; balances électroniques; appareils de pesage électriques; balances électriques; pèse-personnes numériques; contrepoids; trieuses pondérales; balances calculatrices; pèse-personnes; appareils d’équilibrage; pèse-bébés; installations de pesage; appareils de guidage à l’atterrissage d’aéronefs; orthoprojecteurs analytiques; restituteurs analytiques; appareils et instruments de géolocalisation; dispositifs de commande de conduite automatique pour voitures; ordinateurs de navigation pour voitures; appareils cartographiques; étuis pour dispositifs de navigation par satellite; compas de mesure; matériel informatique pour la collecte de données de positionnement; matériel informatique pour la compilation de données de positionnement; matériel informatique pour la diffusion de données de positionnement; matériel informatique pour le traitement de données de positionnement; matériel informatique pour la transmission de données de positionnement; programmes informatiques pour la navigation autonome de véhicules; dispositifs de commande pour systèmes de navigation audio-vidéo de voitures; dispositifs de commande pour appareils de navigation de véhicules; instruments cosmographiques; appareils de visée infrarouge pour armes; dispositifs infrarouges pour le guidage d’armes; instruments de navigation inertielle; têtes chercheuses; gyrocompas; systèmes de guidage pour missiles; systèmes de positionnement global à utiliser avec

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bicyclettes; instruments de positionnement global; appareils de système de positionnement global [GPS]; émetteurs GPS; récepteurs GPS; appareils et instruments de suivi électronique; étiquettes électroniques pour marchandises; étiquettes électroniques; étiquettes de sécurité électroniques; appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement; systèmes électroniques de positionnement global; dispositifs électroniques utilisés pour localiser des articles perdus employant le système de positionnement global ou les réseaux de communication cellulaire; instruments de navigation électriques; systèmes d’aide à la conduite pour véhicules automobiles; boussoles directionnelles; radiogoniomètres; capteurs de position optiques; systèmes électroniques embarqués dans les véhicules terrestres pour l’aide à la conduite; instruments de navigation; bouées de navigation; appareils de navigation pour automobiles; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; appareils de navigation [sextants]; appareils de navigation
[boussoles]; appareils de navigation (électroniques -); appareils et instruments nautiques; systèmes de navigation multimédia pour véhicules; dispositifs de poursuite de missiles; appareils de contrôle de lancement de missiles; appareils de navigation marine; boussoles marines; gyrocompas magnétiques; pilotes automatiques marins; boussoles magnétiques pour l’arpentage; boussoles magnétiques; machines de navigation Loran; appareils de localisation infrarouge; viseurs pour armes à feu [électroniques]; viseurs pour artillerie [laser]; viseurs pour artillerie [électroniques]; chercheurs de cible
[télescopiques]; chercheurs de cible [optiques]; chercheurs de cible [électroniques]; chercheurs de cible [électriques]; appareils de localisation de cible [télescopiques]; appareils de localisation de cible [optiques]; appareils de localisation de cible [électroniques]; appareils de localisation de cible [électriques]; appareils de missiles guidés tactiques; appareils de direction automatiques pour véhicules; capteurs de détermination de position; systèmes de navigation par satellite pour bicyclettes; appareils de navigation par satellite; radiobalises; radiophares; émetteurs radar; appareils de brouillage radar; appareils réflecteurs radar; appareils de détermination de position; dispositifs de navigation portables; dispositifs de suivi de personnel; traceurs d’activité portables; systèmes de suivi de véhicules; appareils de suivi de véhicules; systèmes de navigation pour véhicules dotés d’écrans interactifs; dispositifs de contrôle de conduite automatique de véhicules; appareils de navigation sonar sous-marins; dispositifs de poursuite de cible [télescopiques]; dispositifs de poursuite de cible
[par satellite]; dispositifs de poursuite de cible [optiques]; dispositifs de poursuite de cible [électroniques]; dispositifs de poursuite de cible
[électriques]; appareils de surveillance de cible [par satellite]; appareils de surveillance de cible [électroniques]; appareils de surveillance de cible [électriques]; viseurs pour armes à feu [laser]; lasers; microscopes à LED; appareils et instruments optiques; logiciels informatiques; cartes numériques informatiques; logiciels; systèmes informatiques pour le contrôle automatisé de véhicules; lunettes de réalité virtuelle; matériel de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle; casques de réalité virtuelle; lunettes de réalité virtuelle; cinémas de réalité virtuelle (RV); logiciels de jeux de réalité virtuelle; contrôleurs de réalité virtuelle; livres audio; logiciels de réalité augmentée pour utilisation dans des appareils mobiles pour l’intégration de données électroniques avec des environnements du monde réel; logiciels de réalité augmentée pour utilisation dans des appareils mobiles; logiciels de réalité augmentée pour la création de cartes; logiciels de réalité augmentée; logiciels d’édition audio; logiciels d’assistance; logiciels d’intelligence artificielle; logiciels d’application pour appareils sans fil; logiciels d’application pour télévisions; logiciels d’application pour services de réseaux sociaux via internet; logiciels d’application pour téléphones mobiles; logiciels d’application pour appareils mobiles; logiciels d’application pour services d’informatique en nuage; logiciels d’application; logiciels de simulation d’applications; logiciels de développement d’applications; logiciels antivirus; logiciels anti-logiciels espions; logiciels d’animation; logiciels adaptatifs; logiciels de comptabilité; logiciels de graphiques informatiques 3D; logiciels d’animation 3D; micrologiciels; systèmes d’exploitation informatiques; programmes de systèmes d’exploitation; instructions d’exploitation et d’utilisation stockées sous forme numérique pour ordinateurs et logiciels informatiques, en particulier sur disquettes ou CD-ROM; logiciels informatiques d’exploitation pour ordinateurs centraux; logiciels d’exploitation de serveurs d’accès réseau; intégrés

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progiciels; logiciels d’exploitation embarqués; logiciels informatiques adaptés à l’utilisation dans le fonctionnement d’ordinateurs; logiciels de systèmes d’exploitation informatiques; programmes d’exploitation informatiques, enregistrés; programmes d’exploitation informatiques; applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique de voitures; applications informatiques pour la navigation audio-vidéo de voitures; applications informatiques pour le contrôle automobile; logiciels informatiques de traitement des communications; micrologiciels pour périphériques d’ordinateurs; logiciels de surveillance de réseaux en nuage; logiciels d’informatique en nuage; logiciels de génie civil; logiciels éducatifs pour enfants; logiciels de génie chimique; logiciels de reconnaissance de caractères; cartouches [logiciels] pour ordinateurs; logiciels CMS [système de gestion de contenu]; logiciels de CAO-FAO; logiciels de technologie commerciale; logiciels commerciaux; logiciels de gestion des processus d’affaires [BPM]; logiciels de gestion de la performance d’entreprise [BPM]; logiciels de gestion d’entreprise; logiciels d’intelligence économique; logiciels de blog; logiciels biométriques; systèmes d’identification biométrique; logiciels de bio-informatique; logiciels de gestion de mégadonnées; logiciels de paris; logiciels bancaires; logiciels BIOS; logiciels d’authentification; logiciels de fabrication assistée par ordinateur [FAO]; logiciels d’ingénierie assistée par ordinateur [IAO]; logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO); logiciels de chatbot informatique pour la simulation de conversations; logiciels de communication informatique permettant aux clients d’accéder aux informations de comptes bancaires et d’effectuer des opérations bancaires; applications informatiques pour appareils de navigation de véhicules; applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique de véhicules; applications informatiques pour le contrôle automatisé du stationnement de véhicules; applications informatiques pour le contrôle automatisé du stationnement de voitures; logiciels d’application informatique pour dispositifs informatiques portables; logiciels d’application informatique pour la mise en œuvre de l’Internet des objets [IoT]; logiciels d’application informatique pour la diffusion en continu de contenu multimédia audiovisuel via l’internet; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles; logiciels d’application informatique pour téléviseurs; logiciels d’application informatique comprenant des jeux et des jeux vidéo; logiciels d’application informatique; compilateurs; logiciels de compilation; logiciels communautaires; logiciels de communication pour la connexion de réseaux informatiques mondiaux; logiciels de communication pour la connexion d’utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels de communication; logiciels collaboratifs; plateformes logicielles de collaboration [logiciels]; plateformes logicielles de gestion de la collaboration; programmes informatiques pour la gestion de projets; programmes informatiques pour le traitement de fichiers de musique numérique; programmes informatiques pour jeux préenregistrés; programmes informatiques pour la gestion de réseaux; programmes informatiques pour l’édition d’images, de sons et de vidéos; programmes informatiques pour la connexion à distance à des ordinateurs ou des réseaux informatiques; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; programmes informatiques pour l’accès et l’utilisation de l’internet; programmes informatiques et logiciels de traitement d’images utilisés pour téléphones mobiles; programmes informatiques
[logiciels téléchargeables]; programmes informatiques stockés sous forme numérique; programmes informatiques relatifs aux réseaux locaux; programmes informatiques relatifs aux questions financières; programmes informatiques pour les télécommunications; programmes informatiques pour la télévision interactive et pour les jeux et/ou quiz interactifs; programmes informatiques pour le traitement d’images; programmes informatiques pour le traitement de données; appareils d’interface informatique; groupware informatique; logiciels de graphisme informatique; logiciels de jeux informatiques pour téléphones mobiles et cellulaires; logiciels de jeux informatiques téléchargeables depuis un réseau informatique mondial; logiciels de pare-feu informatique; logiciels de commerce électronique informatique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; logiciels de commerce électronique informatique; logiciels informatiques pour l’analyse d’informations de marché; logiciels informatiques pour la publicité; logiciels informatiques pour l’administration de zone locale

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réseaux ; Logiciels pour l’accès à des répertoires d’informations téléchargeables depuis le réseau informatique mondial ; Logiciels téléchargés depuis l’internet ; Logiciels téléchargeables depuis des réseaux informatiques mondiaux ; Outils de développement de logiciels ; Logiciels conçus pour estimer les besoins en ressources ; Logiciels
conçus pour estimer les coûts ; Logiciels concernant l’éducation des enfants ; Applications logicielles, téléchargeables ; Partagiciels ; Logiciels de moteurs de recherche ; Logiciels d’économiseurs d’écran, enregistrés ou téléchargeables ; Programmes informatiques, enregistrés ; Programmes informatiques utilisés pour les systèmes de caisses enregistreuses électroniques ; Programmes informatiques pour faire fonctionner des véhicules ; Programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques ; Programmes informatiques pour l’utilisation de l’internet et du World Wide Web ; Programmes informatiques pour la conception d’interfaces utilisateur ; Programmes informatiques pour le contrôle autonome de véhicules ; Programmes informatiques pour l’activation du contrôle d’accès ou d’entrée ; Programmes informatiques pour la recherche du contenu d’ordinateurs et de réseaux informatiques par télécommande ; Programmes informatiques pour fournir une vue panoramique pour un véhicule ; Logiciels pour l’accordage d’instruments ; Logiciels pour la génération de caractères et de polices de caractères ; Logiciels
de divertissement ; Logiciels de chiffrement ; Logiciels
pour babillards électroniques ; Logiciels de gestion de bases de données ; Logiciels pour la création de bases de données interrogeables d’informations et de données ; Logiciels pour la création de sites web dynamiques ; Logiciels pour la création et l’édition de musique et de sons ; Logiciels
pour la conversion d’images de documents en formats électroniques ; Logiciels
pour le contrôle du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo ; Logiciels
pour le contrôle de terminaux en libre-service ; Logiciels pour le contrôle et la gestion d’applications de serveurs d’accès ; Logiciels pour le contrôle d’amplificateurs ; Logiciels pour l’ingénierie logicielle assistée par ordinateur ; Logiciels pour la communication entre ordinateurs sur un réseau local ; Logiciels pour la communication avec les utilisateurs d’ordinateurs de poche ; Logiciels à des fins de communication entre micro-ordinateurs ; Logiciels à des fins commerciales ; Logiciels
pour systèmes biométriques d’identification et d’authentification de personnes ; Logiciels pour l’autorisation d’accès à des bases de données ; Logiciels
pour le contrôle audible d’un ordinateur et de son fonctionnement ; Logiciels pour l’aide à la conception d’équipements sportifs ; Logiciels
pour l’intégration d’applications et de bases de données ; Logiciels pour systèmes de positionnement global ; Logiciels pour la télécommande de postes téléphoniques et de postes de radiotéléphonie ; Logiciels pour la télécommande d’appareils de sécurité ; Logiciels pour la télécommande de machines et d’équipements de bureau ; Logiciels pour la télécommande d’appareils d’éclairage électrique ; Logiciels pour la surveillance de systèmes informatiques ; Logiciels pour la détection de menaces pour les réseaux informatiques ; Logiciels pour la création de pare-feu ; Logiciels pour le contrôle de l’éclairage ; Logiciels pour la compilation de données de positionnement ; Logiciels pour la collecte de données de positionnement ; Logiciels
pour l’administration de jeux et de jeux en ligne ; Logiciels
pour le test de vulnérabilité dans les ordinateurs et les réseaux informatiques ; Logiciels pour le nettoyage et l’optimisation de systèmes ; Logiciels pour la numérisation d’images et de documents ; Logiciels pour l’enregistrement de son ; Logiciels pour la production de modèles financiers ; Logiciels pour le traitement d’informations de marché ; Logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique ; Logiciels pour le traitement d’images numériques ; Logiciels
pour l’organisation et la visualisation d’images et de photographies numériques ; Logiciels pour la surveillance de l’utilisation des ordinateurs et de l’internet par

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enfants; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et l’interface entre véhicules et appareils mobiles; Logiciels pour l’interprétation d’empreintes digitales ou palmaires; Logiciels pour la comptabilité inter-réseaux dans le domaine des télécommunications; Logiciels enregistrés; Programmes de logiciels pour la gestion de feuilles de calcul; Plateformes de logiciels, enregistrées ou téléchargeables; Plateformes de logiciels pour réseaux sociaux; Plateformes de logiciels; Progiciels; Logiciels dans le domaine de l’édition électronique; Logiciels pour communications de réseaux sans fil; Logiciels pour la diffusion de contenu sans fil; Logiciels pour utilisation sur appareils électroniques numériques mobiles portables et autres produits électroniques grand public; Logiciels pour utilisation dans la lecture à distance de compteurs; Logiciels pour utilisation dans la surveillance à distance de compteurs; Logiciels pour utilisation dans la fourniture d’accès multi-utilisateur à un réseau informatique mondial d’informations; Logiciels pour utilisation dans la programmation de télécopieurs; Logiciels pour utilisation dans le traitement de plaquettes semi-conductrices; Logiciels pour utilisation dans la migration entre différents systèmes d’exploitation de réseaux informatiques; Logiciels pour utilisation dans les systèmes d’aide à la décision médicale; Logiciels pour utilisation dans la création et la conception de sites web; Logiciels pour utilisation dans le contrôle d’accès informatique; Logiciels pour utilisation en tant qu’interface de programmation d’applications (API); Logiciels pour le contrôle du temps; Logiciels pour la transmission de données de positionnement; Logiciels pour le traitement de données de positionnement; Logiciels pour la diffusion de données de positionnement; Logiciels pour l’affichage de médias numériques; Programmes utilitaires informatiques pour la gestion de fichiers; Programmes utilitaires informatiques pour la compression de données; Programmes utilitaires informatiques [programme effectuant des travaux de maintenance informatique]; Logiciels de téléphonie informatique; Logiciels pour faire fonctionner des véhicules; Logiciels pour la maintenance et le fonctionnement de systèmes informatiques; Logiciels pour améliorer les capacités audiovisuelles d’applications multimédias, à savoir, pour l’intégration de texte, audio, graphiques, images fixes et images animées; Logiciels pour améliorer les capacités audiovisuelles d’applications multimédias; Logiciels pour permettre la transmission de photographies vers des téléphones mobiles; Logiciels pour permettre la recherche de données; Logiciels pour permettre la fourniture d’informations via l’Internet; Logiciels pour permettre la fourniture d’informations via des réseaux de communication; Logiciels pour permettre la fourniture de médias électroniques via l’Internet; Logiciels pour permettre la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication; Logiciels pour permettre les services de téléconférence, de vidéoconférence et de visiophonie; Logiciels pour permettre la recherche et la récupération de données; Logiciels pour permettre la récupération de données; Logiciels pour permettre la navigation sur des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels pour automatiser l’entreposage de données; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels aidant les ordinateurs à déployer des applications parallèles et à effectuer des calculs parallèles; Logiciels relatifs au domaine médical; Logiciels relatifs au traitement de transactions financières; Logiciels relatifs à l’historique financier; Logiciels de débogage; Logiciels de day trading; Logiciels de synchronisation de bases de données; Moteurs de bases de données; Programmes de stockage de données; Logiciels de traitement de données pour le traitement de texte; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Programmes de traitement de données; Logiciels d’exploration de données; Logiciels de gestion de données; Logiciels de compression de données; Logiciels de communication de données; Logiciels de traitement de données et d’images pour la création de modèles tridimensionnels; Logiciels de tableau de bord; Logiciels de gestion de la relation client [GRC]; Logiciels de cryptographie; Logiciels de vérification de crédit; Contrôle

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logiciels pour imprimantes d’ordinateur; logiciels d’intégration de segments de contrôle; logiciels de gestion de contenu; logiciels de contrôle de contenu; logiciels d’accès au contenu; logiciels de conférence; ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande d’aéronefs; logiciels de tableau blanc informatique; applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; logiciels de messagerie instantanée téléchargeables; logiciels de courrier électronique téléchargeables; logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; programmes utilitaires informatiques téléchargeables; logiciels informatiques téléchargeables pour la transmission d’informations; logiciels informatiques téléchargeables pour la transmission de données; logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion d’informations; logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion de données; logiciels informatiques téléchargeables pour la surveillance et l’analyse à distance; logiciels informatiques téléchargeables pour la conception et la modélisation de produits imprimables en trois dimensions; logiciels de sécurité informatique téléchargeables; logiciels d’informatique en nuage téléchargeables; applications téléchargeables pour appareils mobiles; logiciels d’application téléchargeables pour téléphones intelligents; logiciels de gestion de documents; logiciels d’automatisation de documents; plateformes et logiciels de téléphonie numérique; logiciels de fournisseur de solutions numériques [DSP]; logiciels de création de diagrammes; pilotes de périphériques; logiciels d’environnement de développement; logiciels de décodeur; logiciels de publication assistée par ordinateur; logiciels d’aide à la décision; programmes codés; logiciels embarqués; logiciels de courrier électronique; logiciels de courrier électronique et de messagerie; pilotes logiciels de dispositifs électroniques permettant aux matériels informatiques et aux dispositifs électroniques de communiquer entre eux; tableaux noirs électroniques; logiciels électromécaniques; logiciels d’ingénierie électrique; applications éducatives pour tablettes; logiciels éducatifs; applications mobiles éducatives; applications informatiques éducatives; logiciels d’éducation; logiciels d’édition; logiciels de paiement électronique; fonds d’écran téléchargeables pour ordinateurs et téléphones; applications logicielles téléchargeables pour imprimantes tridimensionnelles; applications logicielles téléchargeables; logiciels téléchargeables; économiseurs d’écran téléchargeables pour téléphones; économiseurs d’écran téléchargeables pour ordinateurs; applications mobiles téléchargeables pour dispositifs informatiques portables; applications mobiles téléchargeables pour la transmission d’informations; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; applications mobiles téléchargeables pour la gestion d’informations; logiciels de test de matériel; logiciels de fiabilité matérielle; accélérateurs graphiques; logiciels d’interface utilisateur graphique; logiciels d’art graphique; logiciels de reconnaissance gestuelle; logiciels de jeux générant ou affichant les résultats de paris de machines de jeux; logiciels de développement de jeux; logiciels gratuits; micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; logiciels de modélisation et de simulation d’incendies; logiciels de cartographie et d’analyse d’incendies; logiciels de gestion financière; logiciels de synchronisation de fichiers; logiciels de partage de fichiers; logiciels d’automatisation d’usine; logiciels de reconnaissance faciale; logiciels d’analyse faciale; logiciels d’extranet; logiciels de surveillance environnementale; logiciels de contrôle environnemental; logiciels de divertissement; logiciels d’entreprise; logiciels de planification des ressources d’entreprise [ERP]; logiciels de gestion de contenu d’entreprise [ECM]; logiciels d’intranet; logiciels d’accès à internet; interfaces pour ordinateurs; logiciels vidéo interactifs; logiciels interactifs; logiciels multimédias interactifs pour jeux; programmes informatiques multimédias interactifs; logiciels de divertissement interactifs pour ordinateurs personnels; logiciels de divertissement interactifs; logiciels informatiques interactifs fournissant des informations de navigation et de voyage; logiciels informatiques interactifs permettant l’échange d’informations; logiciels informatiques interactifs; programmes de jeux informatiques interactifs; logiciels de reconnaissance intelligente de caractères [ICR]; progiciels intégrés pour l’automatisation de laboratoires; logiciels de messagerie instantanée; logiciels de recherche d’informations; applications de recherche d’informations; logiciels industriels; logiciels de contrôle de processus industriels;

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Logiciels de reconnaissance d’images; Logiciels de traitement d’images pour caméras embarquées; Logiciels de gestion d’images; Logiciels de surveillance de la santé; Éditeurs HTML; Logiciels multimédias; Moniteurs [programmes informatiques]; Logiciels mobiles; Applications mobiles; Applications mobiles pour la réservation de taxis; Logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des appareils électroniques; Logiciels intermédiaires; Logiciels de conception en ingénierie micro-ondes; Logiciels de diffusion multimédia en continu; Logiciels multimédias; Logiciels de développement multimédia; Logiciels d’ingénierie mécanique; Logiciels de master en éducation; Logiciels de prévision de marché; Logiciels cartographiques; Logiciels de fabrication; Logiciels de système d’information de gestion [SIG]; Logiciels de maintenance; Programmes informatiques lisibles par machine pour la reproduction de musique; Logiciels d’apprentissage automatique; Logiciels de contrôle d’éclairage pour installations commerciales et industrielles; Logiciels de commande de machines; Logiciels d’exploitation de réseau local [LAN]; Logiciels d’inventaire; Juke-box pour ordinateurs; Programmes d’imprimante; Logiciels de présentation; Logiciels de maintenance prédictive; Logiciels de plug-in; Logiciels d’application pour ordinateurs personnels pour la gestion de systèmes de contrôle de documents; Logiciels d’application pour ordinateurs personnels pour systèmes de contrôle de documents; Logiciels de paiement; Logiciels de contrôle parental; Logiciels d’optimisation; Logiciels de reconnaissance optique de marques [OMR]; Logiciels de reconnaissance optique de codes-barres [OBR]; Logiciels de gestion des risques opérationnels; Programmes de système d’exploitation pour smartphones; Programmes de système d’exploitation pour télévisions intelligentes; Logiciels de gestion sur site; Suites bureautiques [logiciels]; Logiciels de bureautique; Logiciels de suppression du bruit; Logiciels de mise en réseau; Programmes de système d’exploitation réseau; Logiciels de navigation; Logiciels de composition musicale; Logiciels de musique; Logiciels de sécurité; Écrans de veille; Logiciels scientifiques; Logiciels de planification; Logiciels de photo-interprétation d’images satellitaires; Logiciels d’automatisation robotisée des processus [RPA]; Logiciels de détection de risques; Plateformes de contrôle de révision [logiciels]; Logiciels de vente au détail; Logiciels de systèmes de réservation; Logiciels de reporting; Logiciels de référence; Logiciels informatiques enregistrés pour la conduite sécurisée de véhicules; Logiciels informatiques enregistrés pour la conduite sécurisée de voitures; Plateformes d’édition collaborative en temps réel [RTCE] [logiciels]; Logiciels de publication; Programmes enregistrés sur circuits électroniques pour appareils de divertissement avec écrans à cristaux liquides; Programmes pour ordinateurs; Logiciels de support à la production; Logiciels de gestion du cycle de vie des produits; Logiciels d’ingénierie de produits; Logiciels de contrôle de processus; Logiciels de confidentialité; Logiciels de protection de la vie privée; Logiciels de spouleur d’imprimante; Télescopes équatoriaux; Chambres d’essai environnementales (équipement de simulation de température); Appareils d’électrophorèse, non à usage médical; Simulateurs d’entraînement sportif électronique [appareils d’enseignement basés sur du matériel et des logiciels informatiques]; Simulateurs d’entraînement sportif électronique; Appareils et instruments électroniques d’instruction et d’enseignement; Colliers électroniques pour dresser les animaux; Accélérateurs de faisceaux d’électrons; Appareils d’électrolyse à usage de laboratoire; Électrodes pour la recherche en laboratoire; Appareils de tomographie dynamique, autres qu’à usage médical; Appareils d’entraînement pour sièges éjectables; Étuves de séchage à usage de laboratoire; Colonnes de distillation à usage de laboratoire; Appareils de distillation à des fins scientifiques; Stations météorologiques numériques; Appareils de diffraction [microscopie]; Têtes d’entraînement pour la coiffure [appareils d’enseignement]; Appareils géosismiques; Appareils de recherche géophysique; Appareils géophysiques; Amplificateurs de gènes; Gazeificateurs à usage de laboratoire; Mélangeurs de gaz pour

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usage de laboratoire; Microscopes à fluorescence; Simulateurs de vol pour aéronefs; Simulateurs de vol; Instruments de laboratoire pour la détection d’agents pathogènes et de toxines dans un échantillon biologique à des fins de recherche; Incubateurs de laboratoire [autres qu’à usage médical]; Filtres de laboratoire; Centrifugeuses de laboratoire; Béchers de laboratoire; Appareils et instruments de laboratoire; Appareils d’ionisation à usage scientifique ou de laboratoire; Instruments de diagnostic [à usage scientifique]; Simulateurs d’instrumentation; Appareils et instruments d’enseignement et d’instruction; Bétatrons industriels; Incubateurs à usage de laboratoire; Incubateurs pour cultures bactériennes; Plaques d’incubation à usage scientifique ou de laboratoire; Instruments d’immunocoloration
[à des fins scientifiques]; Caissons hyperbares à oxygène à des fins non médicales; Hydromètres; Lames de microréseaux; Ballons météorologiques; Microscopes métallurgiques; Simulateurs médicaux [auxiliaires d’enseignement]; Séparateurs magnétiques à usage scientifique; Agitateurs magnétiques à usage de laboratoire; Macroscopes; Injecteurs de chromatographie liquide à usage scientifique; Colonnes de chromatographie liquide à usage scientifique; Appareils de chromatographie liquide à usage de laboratoire; Lasers à usage scientifique; Hottes à flux laminaire à usage de laboratoire; Robots de laboratoire; Oscilloscopes de laboratoire; Appareils optiques de laboratoire; Mélangeurs de laboratoire; Instruments de laboratoire [autres qu’à usage médical]; Photomicroscopes; Boîtes de Petri utilisées dans la recherche en laboratoire; Boîtes de Petri; Générateurs de particules; Appareils de classification de particules; Accélérateurs de particules; Appareils de transvasement d’oxygène; Fours pour expériences de laboratoire; Dispositifs de métrologie de fréquence optique; Platines optiques; Supports de microscopes opératoires; Séquenceurs d’acides nucléiques à des fins scientifiques; Spectromètres à résonance nucléaire [autres qu’à usage médical]; Modèles pour expériences scientifiques en laboratoire; Fours à micro-ondes à usage de laboratoire; Microtomes; Instruments de microtitration [autres qu’à usage médical]; Microscopes à usage médical; Microscopes; Lames de microscope; Objectifs de microscope; Dispositifs d’éclairage de microscope; Condenseurs de microscope; Kits scientifiques pour enfants étant des appareils d’enseignement; Kits scientifiques pour enfants étant des appareils d’instruction; Microscopes à sonde locale; Microscopes électroniques à balayage; Satellites à des fins scientifiques; Seringues distributrices réutilisables à usage de laboratoire; Supports de cornues; Cornues; Simulateurs d’entraînement à la réanimation; Mannequins de réanimation [appareils d’enseignement]; Analyseurs de laboratoire de recherche pour la mesure, le test et l’analyse du sang et d’autres fluides corporels; Appareils d’enseignement; Appareils d’enseignement et d’instruction; Étuves pour expériences; Alambics pour expériences de laboratoire; Stéréomicroscopes; Simulateurs d’entraînement sportif; Appareils de spectrométrie; Appareils spectrographes; Spectrocolorimètres, autres qu’à usage de diagnostic médical; Simulateurs pour la formation du personnel à l’utilisation d’armes à feu; Simulateurs pour la formation du personnel au pilotage d’aéronefs; Simulateurs pour la formation du personnel à la conduite de véhicules; Simulateurs pour la formation des opérateurs au contrôle de systèmes d’armes; Simulateurs pour la direction et le contrôle de véhicules; Simulateurs pour simuler le fonctionnement d’armes; Simulateurs pour simuler le fonctionnement de véhicules terrestres; Simulateurs pour simuler le fonctionnement d’aéronefs; Simulateurs pour simuler l’effet de tremblements de terre; Colonnes de séparation à des fins scientifiques; Appareils de séparation à usage de laboratoire; Appareils scientifiques pour la détermination de la teneur en eau des produits pétroliers; Appareils et instruments scientifiques; Colonnes de distillation sous vide pour

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usage en laboratoire ; Appareils de distillation sous vide à usage de laboratoire ; Appareils à vide à usage de laboratoire ; Urinomètres ; Appareils de diagnostic à ultrasons à usage de laboratoire ; Instruments de nettoyage à ultrasons à usage de laboratoire ; Ultramicrotomes ; Ultramicroscopes ; Microscopes électroniques à transmission ; Appareils d’essai sensibles à la température à usage scientifique ; Moniteurs de température à usage scientifique ; Télescopes ; Robots d’enseignement ; Appareils et instruments d’enseignement ; Simulateurs de télévision pour dissuader les cambrioleurs ; Microscopes à zoom ; Télescopes zénithaux ; Souffleries ; Appareils d’information météorologique ; Simulateurs d’armes ; Séparateurs vibrants [appareils de laboratoire] ; Simulateurs d’entraînement à la conduite de véhicules ; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle à usage de recherche scientifique ; Logiciels d’intelligence artificielle pour l’analyse ; Logiciels d’intelligence artificielle pour les soins de santé ; Logiciels d’intelligence artificielle pour la surveillance ; Logiciels d’intelligence artificielle pour véhicules ; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique ; Logiciels d’intelligence artificielle pour voitures sans conducteur ; Robots de téléprésence ; Robots de surveillance de sécurité ; Systèmes informatiques ; Systèmes informatiques interactifs ; Logiciels informatiques pour systèmes de positionnement global (GPS) ; Moniteurs respiratoires [non médicaux] ; Détecteurs à ultrasons
[non médicaux].

Classe 10 Robots chirurgicaux ; Combinaisons exosquelettes robotiques à des fins médicales ; Robots médicaux pour la thérapie cognitive chez les enfants ; Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ; Équipement de physiothérapie ; Instruments de thérapie médicale ; Instruments médicaux électroniques ; Instruments électromédicaux ; Instruments d’analyse médicale ; Instruments d’essai médicaux ; Outils à main médicaux ; Tables d’examen médical ; Appareils d’imagerie médicale ; Instruments auditifs médicaux ; Appareils médicaux à ultrasons ; Appareils de radiothérapie médicale ; Appareils et dispositifs médicaux ; Scanners à usage médical ; Appareils et instruments médicaux ; Appareils de diagnostic médical à ultrasons ; Appareils à radio-isotopes à usage médical ; Instruments médicaux utilisés comme aides auditives ; Appareils et installations pour la production de rayons X, à des fins médicales ; Instruments de diagnostic à ultrasons à usage médical ; Dispositifs médicaux ; Instruments médicaux ; Instruments de diagnostic médical ; Appareils d’analyse médicale à des fins médicales ; Appareils de diagnostic médical à des fins médicales ; Appareils de réchauffement à usage médical ; Oxygénateurs à usage médical ; Appareils de rééducation médicale.

Classe 11 Brûleurs, chaudières et appareils de chauffage ; Équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation, pour aliments et boissons ; Installations de séchage ; Équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (d’ambiance) ; Installations de traitement industriel ; Équipements de réfrigération et de congélation ; Appareils personnels de chauffage et de séchage ; Installations nucléaires.

Classe 12 Voitures robotisées ; Véhicules et moyens de transport.

Classe 15 Batteries robotisées ; Accessoires musicaux ; Instruments de musique.

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Classe 35 Services de publicité, de marketing et de promotion ; Services d’analyse commerciale, de recherche et d’information ; Services d’assistance commerciale, de gestion et d’administration ; Services de conseil, d’avis et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion ; Distribution de matériel publicitaire, de marketing et de promotion ; Services de programmes de fidélité, d’incitation et de primes ; Services de démonstration de produits et de présentation de produits ; Mise à disposition d’espaces, de temps et de médias publicitaires ; Services de relations publiques ; Services de salons professionnels et d’expositions commerciales ; Administration de programmes de récompenses incitatives pour promouvoir la vente des produits et services de tiers ; Services de publicité et de promotion par la télévision, la radio, le courrier ; Publicité pour des tiers sur l’Internet ; Publicité via les réseaux de téléphonie mobile ; Annonces (Placement d'-) ; Publicité ; Services d’agences de publicité ; Publicité et marketing ;
Services de publicité et de marketing fournis par le biais de blogs ;
Services de publicité et de marketing fournis par le biais des médias sociaux ;
Services de publicité et de marketing fournis via des canaux de communication ;
Services de publicité et de promotion et conseils connexes ; Publicité d’automobiles à vendre par le biais de l’Internet ; Activités publicitaires, en particulier dans le domaine des réseaux télématiques et téléphoniques ; Publicité par transmission de publicité en ligne pour des tiers via des réseaux de communications électroniques ; Publicité pour des tiers ; Publicité dans des périodiques, des brochures et des journaux ; Publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; Services de publicité, de promotion et de relations publiques ; Publicité, y compris la promotion de produits et services de tiers par le biais d’accords de parrainage et de contrats de licence relatifs à des événements sportifs internationaux ; Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; Services de publicité relatifs aux livres ; Services de publicité fournis via l’internet ; Services de publicité pour architectes ; Services de publicité pour la promotion du courtage d’actions et d’autres valeurs mobilières ; Services de publicité pour l’industrie littéraire ;
Services de publicité pour la promotion de boissons ; Services de publicité pour la promotion du commerce électronique ; Publicité dans la presse populaire et professionnelle ; Publicité de sites web commerciaux ; Publicité de cinémas ; Publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ; Publicité des produits d’autres vendeurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer facilement les produits de ces vendeurs ; Publicité des services d’autres vendeurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces vendeurs ;
Publicité, en particulier services pour la promotion de produits ; Publicité relative aux produits pharmaceutiques et aux produits d’imagerie in vivo ; Publicité relative au transport et à la livraison ; Services de publicité au moyen de panneaux-sandwich ; Services de publicité au moyen de textes affichés sur écran de télévision ;
Services de publicité fournis via une base de données ; Services de publicité fournis pour fleuristes ; Services de publicité fournis par une agence de publicité radiophonique et télévisuelle ; Services de publicité d’une agence de publicité radiophonique et télévisuelle ;
Services de publicité pour la création d’identité d’entreprise et de marque ; Services de publicité relatifs aux industries du voyage ; Services de publicité relatifs aux industries du transport ; Services de publicité relatifs à la vente de biens personnels ; Services de publicité relatifs à la vente de véhicules automobiles ;
Services de publicité relatifs à la vente de produits ; Services de publicité relatifs au recrutement de personnel ; Services de publicité relatifs à la fourniture d’affaires ; Services de publicité relatifs à l’industrie des véhicules automobiles ;
Services de publicité relatifs à l’industrie marine et maritime ; Services de publicité relatifs à la commercialisation de nouveaux produits ; Services de publicité relatifs aux biens immobiliers ; Services de publicité relatifs aux travaux publics ;
Services de publicité relatifs aux produits pharmaceutiques pour le traitement du diabète ;
Services de publicité relatifs aux produits pharmaceutiques ; Services de publicité relatifs à la parfumerie ; Services de publicité relatifs aux journaux ; Publicité

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services liés à la bijouterie; Services de publicité relatifs aux produits d’imagerie in vivo; Services de publicité relatifs aux appareils d’imagerie in vivo; Services de publicité relatifs aux hôtels; Services de publicité relatifs aux services financiers; Services de publicité relatifs aux investissements financiers; Services de publicité relatifs aux bases de données; Services de publicité relatifs aux cosmétiques; Organisation de concours à des fins publicitaires; Organisation de la publicité dans les cinémas; Organisation et placement d’annonces publicitaires; Organisation et conduite d’événements promotionnels; Organisation et conduite d’événements de marketing; Organisation et conduite d’événements publicitaires; Organisation et conduite d’événements promotionnels de marketing pour des tiers; Organisation de contrats publicitaires pour des tiers; Organisation de contrats publicitaires et promotionnels pour des tiers; Organisation de la publicité; Services d’annonces à des fins publicitaires; Services d’agence pour la promotion de personnalités sportives; Marketing d’affiliation; Conseils en matière de gestion commerciale et de marketing; Publicité par voie électronique et spécifiquement par internet; Publicité par tous moyens de communication publics; Publicité des produits et services de vendeurs en ligne via un guide en ligne consultable; Services de publicité pour promouvoir la vente de boissons; Services de publicité pour sensibiliser le public aux avantages des achats locaux; Services de publicité pour sensibiliser le public aux questions sociales; Services de publicité pour sensibiliser le public aux questions médicales; Services de publicité pour sensibiliser le public aux affections médicales; Services de publicité pour sensibiliser le public aux questions environnementales; Services de publicité pour sensibiliser le public aux questions et initiatives environnementales; Services de publicité pour sensibiliser le public dans le domaine de la protection sociale; Compilation d’annonces publicitaires pour utilisation sur internet; Collecte d’informations relatives à la publicité; Publicité classée; Publicité cinématographique; Services de promotion commerciale fournis par télex; Services de promotion commerciale fournis par téléphone; Services de promotion commerciale fournis par des moyens audiovisuels; Promotion commerciale; Services de marketing commercial; Assistance commerciale relative à l’identité d’entreprise; Assistance commerciale relative à l’image de marque; Services de publicité commerciale relatifs au franchisage; Tests de marque; Services de stratégie de marque; Services de positionnement de marque; Services d’évaluation de marque; Services de création de marque (publicité et promotion); Services de création de marque; Services de sensibilisation des blogueurs; Affichage; Publicité par bannière; Assistance à la direction d’entreprises commerciales en matière de publicité; Assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Organisation de lancements de produits; Organisation de présentations à des fins publicitaires; Publication électronique de documents imprimés à des fins publicitaires; Services de commerce électronique, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente; Publicité par panneaux d’affichage électroniques; Rédaction de textes publicitaires; Affichage d’annonces publicitaires pour des tiers; Marketing direct; Marketing numérique; Services de publicité numérique; Développement de campagnes promotionnelles; Développement de stratégies et de concepts de marketing; Développement et mise en œuvre de stratégies de marketing pour des tiers; Développement de campagnes promotionnelles pour les entreprises; Conception d’enquêtes de marketing; Conception de matériel publicitaire; Conception de logos publicitaires; Conception de prospectus publicitaires; Conception de brochures publicitaires; Marketing de bases de données; Services d’identité d’entreprise; Rédaction de textes à des fins publicitaires et promotionnelles; Rédaction publicitaire; Compilation d’annonces publicitaires; Compilation d’annonces publicitaires pour utilisation comme pages web sur internet; Compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; Promotion commerciale informatisée; Médiation publicitaire; Services d’achat d’espaces publicitaires; Marketing des produits et services de tiers; Services de marketing fournis par le biais de réseaux numériques; Services de marketing dans le domaine du voyage; Services de marketing dans le domaine de

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restaurants; Services de marketing dans le domaine de la dentisterie; Marketing dans le cadre de l’édition de logiciels; Marketing par téléphone; Services d’agences de marketing; Marketing; Prospection de marché; Campagnes de marché; Assistance à la gestion pour la promotion des affaires; Publicité dans des magazines; Services de mise en page à des fins publicitaires; Émission de prospectus publicitaires; Émission et mise à jour de textes publicitaires; Marketing sur internet; Services d’information en matière de publicité; Services de publicité graphique; Services de franchisage fournissant une assistance en marketing; Marketing financier; Marketing événementiel; Estimations à des fins de marketing; Fourniture d’informations en matière de publicité; Fourniture de guides publicitaires consultables en ligne; Fourniture d’informations de marketing commercial; Fourniture d’informations de marketing via des sites web; Fourniture d’assistance dans le domaine de la commercialisation de produits; Fourniture d’un guide publicitaire consultable en ligne présentant les produits et services d’autres vendeurs en ligne sur l’internet; Services promotionnels fournis par téléphone; Services de marketing promotionnel utilisant des médias audiovisuels; Marketing promotionnel; Gestion promotionnelle de célébrités; Gestion promotionnelle pour des personnalités sportives; Publicité promotionnelle relative à l’enseignement philosophique; Publicité promotionnelle pour des projets d’exploration; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; Promotion de compétitions et d’événements sportifs; Services de promotion; Promotion d’événements spéciaux; Promotion de concerts musicaux; Promotion de services d’assurance, pour le compte de tiers; Promotion de produits et services par le parrainage d’événements sportifs; Promotion de produits et services par le parrainage d’événements sportifs internationaux; Promotion de services financiers et d’assurance, pour le compte de tiers; Promotion [publicité] de voyages; Promotion [publicité] d’affaires; Promotion [publicité] de concerts; Promotion des ventes pour des tiers; Promotion des ventes; Publicité à réponse directe; Reproduction de matériel publicitaire; Location de panneaux à des fins publicitaires; Location de stands de vente; Location de tout matériel de présentation publicitaire et de marketing; Marketing de recommandation; Publicité radiophonique et télévisuelle; Marketing immobilier; Publicité radiophonique; Services de publicité; Location de matériel publicitaire; Préparation de chroniques publicitaires; Services de publicité et de promotion des ventes; Publication de textes publicitaires; Publication de matériel publicitaire en ligne; Publication de matériel et de textes publicitaires; Publication de matériel publicitaire; Publication d’imprimés à des fins publicitaires sous forme électronique; Publication d’imprimés à des fins publicitaires; Publication de littérature publicitaire; Fourniture de modèles pour la publicité; Fourniture de rapports de marketing; Fourniture d’informations en matière de marketing; Rédaction de textes publicitaires; Optimisation du trafic de sites web; Mise à jour de matériel publicitaire; Indexation web à des fins commerciales ou publicitaires; Mise à jour d’informations publicitaires sur une base de données informatisée; Services de salons professionnels et d’expositions; Services de promotion commerciale; Marketing commercial [autre que la vente]; Services de marketing téléphonique [non liés à la vente]; Publicité télévisuelle; Services de télémarketing; Marketing ciblé; Services de conseil en recherche de parrainage; Recherche de parrainage; Optimisation pour les moteurs de recherche à des fins de promotion des ventes; Services concernant la présentation de produits au public; Optimisation pour les moteurs de recherche; Services de marketing pour moteurs de recherche; Écriture de scénarios à des fins publicitaires; Promotions des ventes au point d’achat ou de vente, pour des tiers; Promotion des ventes utilisant des médias audiovisuels; Services de promotion des ventes, à savoir le rassemblement d’une variété de fournisseurs de télécommunications permettant à des tiers de visualiser et d’acheter commodément ces services; Promotion des ventes pour des tiers par le biais de systèmes de timbres-primes; Collecte et systématisation de données commerciales; Études de marché; Recherches en matière d’acquisition (commerciale); Analyse d’informations commerciales; Analyse de systèmes de gestion commerciale; Analyse de statistiques commerciales; Analyse de tendances commerciales; Analyse du comportement des entreprises; Analyse de tendances de marketing;

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Analyse d’évaluation relative à la gestion commerciale; Assistance, services de conseil et consultation en matière d’analyse commerciale; Analyse comparative (évaluation des pratiques d’organisation commerciale); Services d’analyse comparative; Analyse commerciale; Analyse commerciale des marchés; Services d’analyse commerciale; Évaluations commerciales; Évaluations et expertises commerciales en matière d’affaires; Services d’analyse de données commerciales; Études d’efficacité commerciale; Enquêtes et investigations commerciales; Informations commerciales; Services d’agences d’informations commerciales; Fourniture d’informations commerciales pour les entreprises; Services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’internet; Services d’informations informatisées pour l’évaluation des opportunités commerciales; Recherche commerciale informatisée; Services d’informations commerciales informatisées; Informations commerciales assistées par ordinateur; Compilation et fourniture d’informations statistiques et de prix relatives au commerce et aux affaires; Informations sur les entreprises (Recherches relatives aux -); Services d’informations commerciales, via l’internet; Services d’informations commerciales relatifs au vin; Services d’informations commerciales fournis par l’accès à une base de données informatisée; Services d’informations commerciales; Études de recherche d’informations commerciales; Services d’agences d’informations commerciales; Agences d’informations commerciales [fournissent des informations commerciales, par exemple, des données marketing ou démographiques]; Enquêtes commerciales; Études statistiques commerciales; Services d’informations statistiques commerciales; Recherche commerciale pour les nouvelles entreprises; Services de recherche et d’informations commerciales; Recherche et enquêtes commerciales; Services de recherche et de conseil commerciaux; Recherche commerciale; Analyse des profits commerciaux; Analyse de la gestion commerciale; Investigations commerciales; Services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; Évaluations relatives à la gestion commerciale dans les entreprises professionnelles; Évaluations relatives à la gestion commerciale dans les entreprises industrielles; Évaluations relatives à la gestion commerciale dans les entreprises commerciales; Évaluation des opportunités commerciales; Études économiques à des fins commerciales; Services d’informations économiques à des fins commerciales; Prévisions et analyses économiques; Analyse de prévisions économiques à des fins commerciales; Prévisions économiques; Analyse économique à des fins commerciales; Diffusion de données relatives aux affaires; Diffusion d’informations commerciales; Diffusion d’informations commerciales; Développement et coordination de projets bénévoles pour des organisations caritatives; Conception d’enquêtes d’opinion publique; Analyse des prix de revient concernant l’élimination, l’enlèvement, la manipulation et le recyclage des déchets; Analyse des prix de revient; Analyse coûts-avantages; Services d’évaluation des coûts; Conseil en matière d’analyse commerciale; Réalisation d’enquêtes de recherche en gestion commerciale en ligne; Réalisation d’enquêtes de communication commerciale interne; Réalisation de recherches commerciales; Réalisation d’études de faisabilité commerciale; Réalisation d’évaluations commerciales; Études de projets pour les entreprises; Services d’analyse des prix; Préparation de rapports commerciaux; Préparation de rapports et d’études de marché; Préparation d’enquêtes commerciales; Préparation et compilation de rapports et d’informations commerciales et d’affaires; Services d’externalisation dans le domaine de l’analyse commerciale; Services de coupures de presse; Études de marketing; Études de marché; Études de marché et analyses commerciales; Rapports et études de marché; Services d’informations sur le marché relatifs aux rapports commerciaux; Services d’informations sur le marché relatifs aux statistiques de marché; Services d’informations sur le marché relatifs aux niveaux d’indices; Services d’informations relatifs aux entreprises; Services d’informations relatifs aux affaires commerciales; Informations ou enquêtes sur les affaires et le marketing; Informations en matière d’affaires; Informations et avis d’experts relatifs aux entreprises et aux affaires; Compilation et analyse d’informations et de données relatives à la gestion commerciale; Examen des coûts des soins de santé; Cotations de prix de biens ou de services; Évaluations et rapports d’experts relatifs aux affaires commerciales; Évaluations

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relatifs aux affaires commerciales; Fourniture d’informations commerciales par le biais d’une base de données informatisée; Fourniture d’informations statistiques commerciales relatives à des questions médicales; Fourniture d’informations en matière de gestion commerciale; Fourniture d’informations commerciales via des réseaux informatiques mondiaux; Fourniture d’informations commerciales relatives à l’industrie agricole; Fourniture d’informations commerciales relatives aux coentreprises; Fourniture d’informations commerciales relatives à la franchise; Fourniture d’informations commerciales; Fourniture de données commerciales; Fourniture d’informations commerciales et d’affaires; Fourniture de services d’informations d’annuaires commerciaux en ligne; Fourniture d’informations dans le domaine de la gestion du temps; Fourniture d’informations de comparaison de tarifs hôteliers; Fourniture d’informations sur les affaires commerciales et d’informations commerciales via le réseau informatique mondial; Fourniture d’informations sur les produits de consommation via l’internet; Fourniture d’informations sur les produits de consommation relatives aux logiciels; Fourniture d’informations commerciales aux consommateurs; Fourniture d’informations commerciales relatives aux entreprises; Fourniture d’informations commerciales, également via l’internet, le réseau câblé ou d’autres formes de transfert de données; Fourniture d’informations commerciales via un site web; Fourniture d’informations commerciales dans le domaine des médias sociaux; Fourniture de services d’annuaires d’informations commerciales, via un réseau informatique mondial; Fourniture d’informations commerciales par le biais de terminaux informatiques; Fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne sur l’internet; Fourniture d’un annuaire de sites web de tiers pour faciliter les transactions commerciales; Rédaction d’études de projets commerciaux; Mise à jour d’informations commerciales sur une base de données informatisée; Services d’informations tarifaires et de conseils; Enquêtes à des fins commerciales; Analyse commerciale stratégique; Services d’analyse statistique et de rapports à des fins commerciales; Services de fourniture d’informations sur le commerce extérieur; Recherche d’informations commerciales; Fourniture d’informations statistiques relatives aux affaires; Fourniture de comparaisons de services financiers en ligne; Fourniture d’informations commerciales et d’affaires en ligne; Fourniture d’analyses de ventes; Fourniture d’informations relatives au traitement de données; Fourniture d’informations relatives au commerce; Fourniture d’informations concernant les ventes commerciales; Fourniture d’informations et de conseils aux consommateurs concernant la sélection de produits et d’articles à acheter; Fourniture d’informations informatisées relatives aux registres commerciaux; Fourniture de données informatisées relatives aux affaires; Fourniture de statistiques commerciales informatisées; Fourniture d’informations informatisées en matière de gestion commerciale; Fourniture d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne; Fourniture d’informations commerciales; Acquisition d’informations commerciales relatives aux activités des entreprises; Acquisition d’informations commerciales relatives au statut des entreprises; Acquisition d’informations commerciales; Gestion de registres commerciaux; Collecte d’informations à des fins commerciales; Collecte d’informations commerciales; Collecte de statistiques à des fins commerciales; Compilation d’annuaires commerciaux; Compilation d’annuaires commerciaux pour publication sur l’internet; Compilation de statistiques commerciales; Compilation de statistiques commerciales et d’informations commerciales; Compilation de registres commerciaux; Compilation de listes de publipostage direct; Compilation de listes de clients potentiels; Compilation de listes de diffusion; Compilation d’annuaires commerciaux en ligne; Compilation de registres relatifs aux exportateurs; Compilation de registres relatifs aux importateurs; Compilation de données statistiques relatives aux affaires; Compilation de modèles statistiques pour la fourniture d’informations sur la dynamique du marché; Compilation de statistiques [à des fins commerciales ou d’affaires]; Compilation de statistiques relatives à la publicité; Compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; Services de traitement informatisé d’informations commerciales; Récupération informatisée d’informations commerciales; Compilation informatisée d’index de clients; Informatisé

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compilation de listes de commandes; Services informatisés de collecte de données de points de vente pour détaillants; Services de conseil relatifs à la préparation de statistiques commerciales; Établissement d’informations statistiques commerciales; Gestion de dossiers financiers; Obtention de statistiques commerciales [pour des tiers]; Préparation de données statistiques commerciales; Analyse publicitaire; Recherche publicitaire; Services consultatifs en matière d’études de marché; Analyse des réactions à la publicité; Analyse des réactions à la publicité et études de marché; Analyse de données d’études de marché; Analyse de données et de statistiques d’études de marché; Analyse de statistiques d’études de marché; Analyse de la notoriété de la publicité auprès du public; Analyse en matière de marketing; Détermination des cotes d’écoute pour les émissions de radio et de télévision; Études commerciales et de marché; Collecte d’informations relatives aux études de marché; Études de marché informatisées; Services informatisés d’études de marché; Réalisation d’études de marché impliquant des sondages d’opinion; Réalisation d’études de marketing; Services d’information sur le marché de la consommation; Recherche sur les consommateurs; Analyse des réactions des consommateurs; Études d’image de marque; Diffusion de données relatives à la publicité; Évaluation de l’impact de la publicité sur les audiences; Analyse du marché des céréales; Services d’études de marché relatifs aux médias de diffusion; Services d’études de marché concernant la fidélité de la clientèle; Services d’études de marché pour éditeurs; Études de marché pour la compilation d’informations sur les téléspectateurs; Études de marché pour la compilation d’informations sur les lecteurs de publications; Études de marché pour la publicité; Services de récupération de données d’études de marché; Services de collecte de données d’études de marché; Conseil en études de marché; Études de marché au moyen d’une base de données informatisée; Études de marché et études de marketing; Études de sondage d’opinion du marché; Services d’évaluation du marché; Prospection de marché; Services d’analyse de marché relatifs à la vente de marchandises; Services d’analyse de marché relatifs à la vente d’antiquités; Services d’analyse de marché relatifs à la disponibilité de marchandises; Services d’analyse de marché relatifs à la disponibilité d’antiquités; Rapports d’analyse de marché; Analyse et recherche de marché; Analyse de marché; Enquêtes sur la stratégie de marketing; Entretiens pour études de marché qualitatives; Entretiens à des fins d’études de marché; Interprétation de données d’études de marché; Évaluations statistiques de données de marketing; Services de recherche relatifs à la publicité et au marketing; Services de recherche relatifs à la publicité; Recherche et analyse dans le domaine de la manipulation de marché; Analyse marketing immobilier; Fourniture d’informations d’études de marché; Fourniture de statistiques d’études de marché; Fourniture d’informations sur le marché en relation avec les produits de consommation; Enquêtes sur les bénéfices; Enquêtes sur les prix; Préparation de sondages d’opinion publique; Préparation d’enquêtes de marketing; Préparation de rapports d’analyse de marché; Services de planification pour études de marketing; Sondage d’opinion; Études de marketing dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté; Recherche et analyse marketing; Prévisions marketing; Enquêtes de marché réalisées par téléphone; Analyse d’enquêtes de marché; Étude de marché et analyse d’études de marché; Services d’études de marché concernant les habitudes d’utilisation d’Internet; Traitement administratif de données; Services de conseil et d’orientation commerciale; Services de secrétariat; Services de gestion des ressources humaines et de recrutement; Location de machines de bureau; Administration de programmes et services de remboursement de médicaments; Administration de programmes et services de remboursement de pharmacie; Administration (commerciale) relative aux méthodes statistiques; Administration des affaires commerciales; Administration de la paie commerciale pour des tiers; Administration de programmes d’échanges culturels et éducatifs; Administration de régimes d’avantages sociaux pour les employés; Administration de régimes de retraite pour les employés; Administration de régimes de prestations sociales pour les employés; Administration des affaires commerciales étrangères; Administration de programmes de remboursement pour les patients; Administration de programmes préférentiels

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plans de fournisseurs; Administration de régimes de soins de santé prépayés; Administration des affaires commerciales de franchises; Administration des affaires commerciales de magasins de détail; Administration relative à l’évaluation d’entreprises; Administration relative à la planification commerciale; Administration relative au marketing; Administration relative aux méthodes de vente; Assistance administrative pour la réponse aux appels d’offres; Administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison; Assistance en administration des affaires; Administration et gestion des affaires; Administration des affaires; Acquisitions d’entreprises; Services d’agents de réservation pour mannequins; Assistance en planification commerciale; Assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la gestion de leurs affaires; Assistance aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires; Assistance aux entreprises commerciales dans la gestion de leurs affaires; Assistance relative à l’organisation commerciale; Assistance en gestion d’affaires commerciales franchisées; Assistance en gestion d’affaires dans le cadre d’un contrat de franchise; Organisation de présentations à des fins commerciales; Organisation de présentations commerciales; Services d’administration d’aéroports; Services d’agence pour l’organisation de présentations commerciales; Services consultatifs relatifs à l’analyse commerciale; Services administratifs relatifs aux renvois pour agents d’assurance; Services administratifs relatifs aux renvois pour entrepreneurs généraux en bâtiment; Services administratifs relatifs aux renvois hospitaliers; Services administratifs relatifs au dédouanement; Gestion administrative d’hôpitaux; Gestion administrative de cliniques de soins de santé; Assistance en gestion d’affaires dans l’exploitation de restaurants; Assistance en gestion d’affaires dans le domaine de la franchise; Assistance en gestion d’affaires pour l’établissement et l’exploitation de restaurants; Assistance en gestion d’affaires pour entreprises industrielles ou commerciales; Assistance en gestion d’affaires; Services de gestion et de conseil en affaires; Gestion d’affaires; Services de veille économique; Enquêtes commerciales; Services d’expertise commerciale; Services d’examens commerciaux; Services d’experts en efficacité commerciale; Consultation et gestion d’affaires concernant les activités de marketing; Services de courtage commercial; Consultation et gestion d’affaires concernant le lancement de nouveaux produits; Assistance commerciale relative à la formation d’entreprises commerciales; Assistance commerciale relative à l’établissement de franchises; Assistance commerciale relative à la franchise; Assistance commerciale; Services de conseil et d’information commerciaux; Services d’administration des affaires dans le domaine du transport; Services d’administration des affaires dans le domaine des soins de santé; Services d’administration des affaires pour le traitement des ventes effectuées sur un réseau informatique mondial; Services d’administration des affaires pour le traitement des ventes effectuées sur internet; Administration des affaires de régimes d’actionnariat salarié; Gestion d’affaires de sportifs; Gestion d’affaires de points de vente au détail; Gestion d’affaires de restaurants; Gestion d’affaires d’hôtels de villégiature; Gestion d’affaires de programmes de remboursement pour des tiers; Gestion d’affaires d’athlètes professionnels; Gestion d’affaires d’artistes du spectacle; Gestion d’affaires de stations-service [pour des tiers]; Gestion d’affaires d’artistes musicaux; Gestion d’affaires de musiciens; Gestion d’affaires de mannequins; Gestion d’affaires d’agences et de courtiers d’assurance sur une base d’externalisation; Gestion d’affaires d’hôtels; Gestion d’affaires d’hôpitaux; Gestion d’affaires d’artistes de variétés; Gestion d’affaires de centres de conférence; Gestion d’affaires de parcs de stationnement; Gestion d’affaires d’auteurs et d’écrivains; Gestion d’affaires d’une compagnie aérienne; Gestion d’affaires d’aéroports; Gestion d’affaires d’acteurs; Gestion d’affaires dans le domaine du transport et de la livraison; Gestion d’affaires pour magasins; Gestion d’affaires pour services indépendants

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fournisseurs; Gestion commerciale pour une entreprise commerciale et pour une entreprise de services; Tenue de registres commerciaux; Services de gestion de projets commerciaux pour projets de construction; Gestion de projets commerciaux; Réingénierie des processus commerciaux; Gestion et conseil en processus commerciaux; Gestion des processus commerciaux; Services de planification commerciale; Affaires de taille anglaise; Services de fonctions de bureau; Gestion de bureaux commerciaux pour le compte de tiers; Exploitation commerciale de centres commerciaux pour le compte de tiers; Services de réseautage commercial; Services de fusion d’entreprises; Planification de réunions d’affaires; Supervision de la gestion commerciale; Services de gestion commerciale relatifs au développement d’entreprises; Services de gestion commerciale relatifs au commerce électronique; Services de gestion commerciale relatifs à l’acquisition d’entreprises; Services de gestion commerciale fournis par des agences théâtrales; Planification de la gestion commerciale; Gestion commerciale de taille anglaise; Gestion commerciale de points de vente en gros; Gestion commerciale de points de vente en gros et au détail; Gestion commerciale de théâtres; Gestion commerciale de complexes de piscines; Gestion commerciale d’installations sportives [pour le compte de tiers]; Gestion de bureau informatisée; Gestion commerciale informatisée [pour le compte de tiers]; Services de veille concurrentielle; Tenue de registres de sociétés; Tenue de registres de sociétés [pour le compte de tiers]; Gestion de sociétés, y compris le conseil en matière démographique; Assistance en gestion commerciale ou industrielle; Gestion commerciale; Services d’intermédiation commerciale; Assistance commerciale en gestion d’affaires; Administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers; Services de chambres de commerce pour la promotion du commerce; Services de chambres de commerce pour la promotion des entreprises; Services de réseautage professionnel; Supervision commerciale; Planification de la succession d’entreprise; Services de stratégie commerciale; Services de développement de stratégie commerciale; Services de stratégie et de planification commerciales; Services commerciaux relatifs à la création d’entreprises; Services commerciaux relatifs à l’organisation de coentreprises; Services de gestion des risques commerciaux; Services d’évaluation des risques commerciaux; Services de représentation commerciale; Conseil en délocalisation d’entreprises; Assistance à la gestion pour la création d’entreprises commerciales; Assistance à la gestion dans les affaires commerciales; Assistance à la gestion pour les organisations industrielles; Assistance à la gestion; Assistance à la gestion et à l’exploitation d’entreprises commerciales; Conseils en gestion relatifs au recrutement de personnel; Conseils en gestion relatifs au placement de personnel; Administration de la gestion d’entreprises commerciales; Services d’agences littéraires consistant en la négociation de contrats; Calcul des coûts du cycle de vie à des fins commerciales; Gestion commerciale intérimaire; Informations sur les méthodes de vente; Consultation en gestion industrielle, y compris les analyses coûts/rendements; Services de gestion hôtelière [pour le compte de tiers]; Gestion hôtelière pour le compte de tiers; Gestion hospitalière; Aide à la gestion des affaires commerciales ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle ou commerciale; Services de franchisage fournissant une assistance commerciale; Conseils en efficacité commerciale; Services d’experts en efficacité commerciale; Conseils relatifs à l’efficacité commerciale; Développement de systèmes de gestion hospitalière; Gestion de la relation client; Assistance à la gestion d’entreprise; Services de conseil relatifs à la gestion de centres d’appels téléphoniques; Conseils relatifs aux moteurs de recherche de taille anglaise; Gestion de copropriétés; Négociation de contrats avec des payeurs de soins de santé; Négociation de transactions commerciales pour le compte de tiers; Négociation de transactions commerciales pour artistes du spectacle; Négociation de contrats commerciaux pour le compte de tiers; Négociation de contrats publicitaires; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers via

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systèmes de télécommunication; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; Agences de recrutement de mannequins; Services de transcription médicale; Gestion des coûts médicaux; Médiation d’affaires commerciales pour le compte de tiers; Médiation de contrats pour l’achat et la vente de produits; Médiation d’accords concernant la vente et l’achat de marchandises; Médiation et conclusion de transactions commerciales pour autrui; Services de rapports de marché; Services d’intelligence de marché; Gestion de centres d’appels téléphoniques pour autrui; Gestion d’athlètes professionnels; Gestion de cliniques de soins de santé pour autrui; Gestion de projets commerciaux [pour autrui]; Gestion de bureaux commerciaux pour autrui; Gestion d’une compagnie aérienne; Gestion d’une entreprise de vente au détail pour autrui; Assistance à la gestion de sociétés commerciales; Fourniture d’assistance dans la gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; Fourniture d’assistance dans la gestion d’entreprises franchisées; Fourniture d’assistance dans la gestion d’activités commerciales; Fourniture d’assistance administrative aux pharmacies pour la gestion des stocks de médicaments; Fourniture de services d’administration de cours universitaires relatifs à l’inscription à des cours en ligne; Fourniture de services d’administration de cours universitaires pour des institutions universitaires; Préparation d’études de projets relatives à des questions commerciales; Préparation de rapports économiques; Préparation de documents relatifs aux affaires; Préparation d’affichages audio et/ou visuels pour les entreprises; Préparation de déclarations annuelles pour les entreprises; Planification en matière de gestion commerciale, à savoir, recherche de partenaires pour des fusions et des rachats d’entreprises ainsi que pour des créations d’entreprises; Services d’externalisation sous forme d’organisation de contrats de services pour autrui; Services d’externalisation dans le domaine des opérations commerciales; Services d’externalisation [assistance commerciale]; Gestion administrative externalisée pour les entreprises; Fournisseur de services externalisés dans le domaine de la gestion de la relation client; Organisation pour un tiers de services d’accueil téléphonique et de services de réception téléphonique; Assistance opérationnelle aux entreprises; Exploitation d’entreprises commerciales [pour autrui]; Exploitation d’entreprises [pour autrui]; Exploitation d’un standard téléphonique pour autrui; Services de réseautage commercial en ligne; Services de fonctions de bureau; Négociation de contrats relatifs à l’achat et à la vente de marchandises; Immatriculation de véhicules et transfert de titres; Parc de véhicules (gestion commerciale d’un -) [pour autrui].

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développement de produits; Analyse et évaluation de la conception de produits; Services d’essai de composants de flux d’air; Services de conseil en matière d’essais de matériaux; Services de conseil en matière d’essais de produits; Essais environnementaux; Essais techniques; Services d’ingénierie liés au diagnostic de circuits intégrés; Conseil en ingénierie relatif aux essais; Services d’essais de compatibilité électromagnétique; Services d’authentification et de certification de diamants; Développement de méthodes d’essai; Développement de méthodes de mesure et d’essai; Services de conception relatifs aux outils d’essai de transmission de données; Développement et essai de méthodes de production chimique; Conception et essai de nouveaux produits; Conception et essai pour le développement de nouveaux produits; Débogage de logiciels informatiques pour des tiers; Essais de sécurité de produits de consommation; Essais et consultation en matière de sécurité de produits de consommation; Services de conseil en matière de contrôle de qualité; Services d’essais de conformité; Réalisation d’essais de contrôle de qualité; Réalisation d’essais industriels; Réalisation d’essais cliniques dans le domaine des maladies cardiovasculaires; Réalisation d’essais cliniques dans le domaine de la thérapie par acupuncture; Services d’essais assistés par ordinateur; Essais scientifiques assistés par ordinateur; Essais industriels assistés par ordinateur; Services d’essais de diagnostic assistés par ordinateur; Inspection de produits alimentaires; Inspection de pêcheries; Inspection de produits cosmétiques; Inspection d’appareils; Inspection agricole; Inspection et essais par accès sur corde industriel; Inspection d’aliments aux fins de certification de leur qualité casher; Essais industriels d’ouvrages d’ingénierie; Essais industriels; Classement de pierres précieuses; Classement de bois d’œuvre; Classement de pièces de monnaie; Examen de fabrications soudées pour déterminer la structure; Examen de fabrications soudées pour déterminer la solidité; Examen de fabrications soudées pour déterminer les propriétés; Évaluation du développement de produits; Évaluation de la conception de produits; Évaluation des performances de traitement de données par rapport à des références d’étalonnage; Évaluation des performances de systèmes informatiques par rapport à des références d’étalonnage; Évaluation et essai de biens immobiliers pour la présence de matières dangereuses; Services d’essais environnementaux pour détecter les contaminants dans l’eau; Essais environnementaux de vibrations; Essais environnementaux de pollution sonore; Essais environnementaux d’émissions d’échappement; Services d’essais et d’inspection environnementaux; Surveillance de processus pour l’assurance qualité; Évaluation de produits pharmaceutiques; Services d’inspection de pipelines; Diagraphie et essais de puits de pétrole; Inspection de brûleurs à mazout; Services d’essais non destructifs; Nouveaux produits (Essais de -); Surveillance de la qualité de l’eau; Essais métallurgiques; Essais et évaluation de matériaux; Essais et analyse de matériaux; Services d’essais de matériaux; Essais de matériaux pour la détection de défauts; Essais de matériaux; Services de laboratoire; Services d’inspection de véhicules neufs et d’occasion pour les personnes achetant ou vendant leurs véhicules; Inspection d’instruments de pesage; Inspection d’instruments de signalisation; Inspection d’installations et de machines; Inspection de produits pharmaceutiques; Inspection de véhicules automobiles avant transport [pour l’aptitude à la circulation]; Inspection de véhicules automobiles [pour l’aptitude à la circulation]; Inspection de véhicules terrestres à moteur [pour l’aptitude à la circulation]; Inspection d’élevage de bétail; Inspection de marchandises pour le contrôle de qualité; Contrôle de qualité relatif à l’hygiène des produits alimentaires; Contrôle de qualité relatif aux logiciels informatiques; Contrôle de qualité de produits du sol; Contrôle de qualité de matières premières; Contrôle de qualité de produits semi-manufacturés; Contrôle de qualité de produits manufacturés; Contrôle de qualité de récipients en verre; Contrôle de qualité de

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produits et services; Contrôle de qualité de bâtiments achevés; Contrôle de qualité de matériaux de construction; Contrôle de qualité pour des tiers; Contrôle de qualité; Vérification et essais de qualité; Vérification de qualité; Audits de qualité; Conseils en assurance qualité; Évaluation de la qualité; Mise à disposition d’installations d’essai pour armes à feu; Mise à disposition d’installations d’essai pour munitions; Fourniture de services d’assurance qualité; Essais de produits; Essais de sécurité de produits; Essais de qualité de produits; Évaluation de la qualité de produits; Essais de contrôle de qualité de produits; Services d’essais techniques; Supervision et inspection techniques; Mesures et essais techniques; Mesures techniques; Services d’inspection technique; Services d’essais de solvants; Conseils techniques relatifs à la vinification; Services d’essais de sols; Services d’essais de semences; Services d’essais scientifiques; Évaluation scientifique des risques; Essais de sécurité relatifs aux équipements de levage; Essais de sécurité relatifs aux grues; Essais de sécurité de récipients sous pression; Essais de sécurité d’équipements et d’installations sous pression; Services d’essais technologiques de sécurité; Services de recherche et d’essais dans les domaines de la bactériologie et de la virologie; Services de recherche et développement; Essais de qualité de produits à des fins de certification; Services d’essais de contrôle de qualité pour machines industrielles; Services d’essais de contrôle de qualité pour équipements horticoles; Services d’essais de contrôle de qualité pour machines agricoles; Services d’essais de contrôle de qualité pour équipements forestiers; Essais de contrôle de qualité; Contrôle de qualité relatif aux systèmes informatiques; Essais, analyse et surveillance de signaux de télécommunication; Essais, analyse et surveillance de signaux de navigation; Essais, analyse et évaluation des services de tiers à des fins de certification; Essais, analyse et évaluation des produits de tiers à des fins de certification; Essais, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification; Essais en agriculture; Essais de véhicules; Essais de matières premières; Essais de produits pharmaceutiques; Essais de papier; Essais de matières nucléaires; Essais de machines; Essais de produits alimentaires; Essais de filtres; Essais de systèmes de traitement électronique de données; Essais de grues; Essais de produits cosmétiques; Essais d’équipements informatiques; Essais d’ordinateurs; Essais de programmes informatiques; Essais de produits chimiques; Essais de chaînes; Essais de quincaillerie architecturale; Essais d’appareils dans le domaine de l’électrotechnique à des fins de certification; Essais d’appareils dans le domaine de l’électrotechnique; Imagerie par rayons X, autres qu’à des fins médicales; Pesage de véhicules; Pesage de marchandises pour des tiers; Services d’essais d’ergonomie de sites web; Services d’essais de charge de sites web; Services de contrôle de qualité de l’eau; Analyse de l’eau; Essais d’aptitude à la circulation de véhicules; Services d’inspection structurelle sous-marine; Essais ultrasoniques de barres de combustible nucléaire; Services d’analyse de pneus; Essais de toxicité à des fins de recherche; Essais de textiles; Essais de fonctionnalité de machines; Essais de fonctionnalité d’appareils et d’instruments; Services d’essais pour la détermination du taux d’usure de composants lubrifiants; Services d’essais pour la certification de qualité ou de normes; Services d’essais pour systèmes d’alarme et de surveillance; Essais en élevage; Essais en pêcheries; Services d’architecture et d’urbanisme; Services d’ingénierie; Services de recherche médicale et pharmacologique; Services de sciences naturelles; Services de conseil relatifs à l’efficacité énergétique; Services de conseil relatifs à la science; Services de conseil relatifs aux instruments scientifiques; Services de conseil relatifs à la recherche scientifique; Services de conseil relatifs à la recherche technologique; Conseil

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services liés à l’utilisation de l’énergie; Recherche agricole; Services de mesure acoustique du flux d’air; Services d’analyse biochimique du flux d’air; Services de mesure du flux d’air; Services de comptage de particules dans le flux d’air; Services de collecte de données sur la qualité de l’air; Surveillance à distance aéroportée liée aux explorations scientifiques; Télédétection aéroportée liée aux explorations scientifiques; Analyse de l’air dans les environnements de bâtiments; Analyse et essais pour l’exploitation pétrolière; Analyse des imprégnations d’huile; Analyse de la qualité de l’eau des cours d’eau; Analyse des signaux de télécommunication; Analyse du mode d’action de combinaisons chimiques sur les animaux; Services de recherche industrielle assistée par ordinateur; Développement de composants pour moteurs à combustion interne; Compilation d’informations scientifiques; Recherche technologique chimique; Génie chimique; Services de technologie de séparation cellulaire; Services de recherche sur la séparation cellulaire; Services de cartographie; Services d’étalonnage d’appareils électroniques; Services d’étalonnage d’appareils d’analyse; Étalonnage d’instruments; Étalonnage [mesure]; Services de recherche en bâtiment; Services d’analyse sanguine à des fins de recherche scientifique; Services d’analyse sanguine; Mesure des vibrations de dynamitage; Analyse des vibrations de dynamitage; Recherche archéologique; Exploration archéologique; Services d’analyse utilisant le radar; Services d’analyse liés au développement de champs pétrolifères; Services de laboratoire d’analyse; Services d’analyse et d’essai pour l’exploitation pétrolière; Analyse du comportement structurel des bâtiments; Conseils en technologie membranaire; Conseils en technologie de filtration; Conseils en matière de recherche scientifique; Conseils en matière d’automatisation de bureaux et de lieux de travail; Conseils en matière de recherche industrielle; Conseils en matière d’économie d’énergie; recherche en matière de construction de bâtiments ou d’urbanisme; planification (conception) d’extensions de bâtiments; planification de projets techniques; Dessin de construction; Réalisation d’études de projets techniques; Réalisation de services d’échantillonnage et d’analyse pour vérifier la contamination; Réalisation de services d’échantillonnage et d’analyse pour évaluer les niveaux de pollution; Réalisation de recherches et d’études de projets techniques liés à l’utilisation de l’énergie naturelle; Réalisation d’études de faisabilité technique; Réalisation d’interprétation et d’analyse d’imagerie par résonance magnétique pour l’industrie pétrolière; Réalisation d’expériences industrielles; Surveillance de l’état des huiles; Surveillance de l’état des lubrifiants; Surveillance de l’état des graisses; Surveillance de l’état des fluides; Services d’analyse alimentaire informatisée; Conseils en technologie informatique; Services de recherche scientifique assistée par ordinateur; Services d’analyse scientifique assistée par ordinateur; Services d’analyse industrielle assistée par ordinateur; Développement de produits de consommation; Développement de projets de construction; Développement de revêtements pour non-métaux; Développement de revêtements pour métaux; Développement d’aéronefs; Conception de produits d’ingénierie; Conception et développement de technologies médicales; Conception et développement de systèmes de production d’énergie régénérative; Conception et développement de produits industriels; Conception et développement de produits d’ingénierie; Conception et développement de réseaux de distribution d’énergie; Conception et développement de systèmes électroniques de sécurité des données; Conception et développement de produits de consommation; Conception et ingénierie personnalisées de systèmes de téléphonie, de systèmes de télévision par câble et de fibres optiques; Création de programmes de contrôle pour la mesure automatisée, l’assemblage,

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ajustement, et de taille anglaise connexe; Création de cartes GPS; Recherche en cosmétique pour des tiers; Recherche cosmétique; Services de conseil en technologie de contrôle; Services de recherche contractuelle relatifs aux sciences moléculaires; Services de conseil en matière de recherche technologique; Services de conseil en géotechnique; Services de conseil en matière de développement technologique; Services de conseil relatifs aux services technologiques dans le domaine de l’approvisionnement en énergie et en électricité; Services de laboratoire pour la recherche agricole; Recherche en laboratoire dans le domaine de l’expression génique; Recherche en laboratoire dans le domaine des cosmétiques; Analyse en laboratoire dans le domaine des cosmétiques; Analyse en laboratoire dans le domaine de la chimie; Analyse en laboratoire dans le domaine de la bactériologie; Recherche scientifique intégrée sur la vermine pour les serres et les cultures de récolte; Services d’information relatifs à la sécurité des fumiers utilisés en horticulture; Services d’information relatifs à la sécurité des engrais utilisés en horticulture; Services d’information relatifs à la sécurité des engrais utilisés en foresterie; Services d’information relatifs à la sécurité des engrais utilisés en agriculture; Recherche industrielle; Recherche sur les procédés industriels; Services de développement industriel; Services d’analyse industrielle; Services d’analyse et de recherche industrielles dans le domaine de la chimie; Services d’analyse et de recherche industrielles relatifs aux pneus d’automobiles; Services d’analyse et de recherche industrielles; Analyse d’écriture [graphologie]; Mesure et analyse des émissions de gaz à effet de serre; Recherche génétique; Conseils médico-légaux relatifs aux accidents maritimes; Conseils médico-légaux relatifs aux explosions; Conseils médico-légaux relatifs à l’évaluation des dommages; Services de conseil professionnels en matière de technologie; Services de conseil professionnels en matière de technologie marine; Services de conseil professionnels en matière de technologie alimentaire; Recherche de produits; Préparation de rapports de recherche technologique; Préparation de rapports technologiques; Préparation d’études techniques; Préparation de manuels techniques; Préparation de rapports scientifiques; Préparation de rapports relatifs à la recherche technique; Préparation de rapports relatifs à la recherche scientifique; Préparation de rapports relatifs à la mise en service d’unités nucléaires; Préparation d’études d’analyse de projets; Préparation de cartes sous forme numérique; Préparation de dessins d’ingénierie; Mesure prédictive des émissions d’échappement en régime stabilisé; Services de photogrammétrie; Services de laboratoire de recherche optique; Laboratoires d’optique; Services de planification d’urgence en cas de déversement de pétrole; Services d’œnologie; Services d’imagerie échographique non médicale; Surveillance des signaux de télécommunication; Surveillance du contrôle qualité des procédures sismiques; Évaluation de la qualité du bois sur pied; Services d’évaluation pyrotechnique; Fourniture d’informations techniques relatives à la fabrication du papier; Fourniture de conseils techniques à l’industrie du transport maritime; Fourniture de conseils techniques à l’industrie pétrochimique; Fourniture de conseils techniques (avis) dans le domaine des télécommunications; Fourniture d’informations scientifiques; Fourniture de conseils techniques à l’industrie du raffinage du pétrole; Fourniture de services de recherche; Fourniture d’informations, de conseils et de services de consultation en matière de compensation carbone; Fourniture d’informations relatives à la recherche technologique; Fourniture d’informations relatives à la recherche scientifique; Fourniture d’informations technologiques concernant les innovations respectueuses de l’environnement et vertes; Fourniture de conseils techniques relatifs aux mesures d’économie d’énergie; Fourniture d’informations et de résultats de recherche scientifique à partir d’une base de données en ligne consultable

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base de données; Fourniture d’informations en ligne concernant les services d’analyse et de recherche industrielles; Fourniture d’informations en matière de sciences et technologies; Fourniture d’informations concernant les services d’analyse et de recherche industrielles; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d’une base de données informatisée ou de l’internet; Programmation de systèmes de commande électroniques; Services de consultation professionnelle et conseils en chimie agricole; Services de consultation professionnelle en matière de science de l’ergonomie; Services de consultation professionnelle en matière de conservation de l’énergie; Services de consultation professionnelle en matière de dynamique des fluides; Services de consultation professionnelle en matière d’efficacité énergétique dans les bâtiments; Recherche dans le domaine du soudage; Recherche dans le domaine des soins capillaires; Recherche dans le domaine de l’énergie; Recherche dans le domaine de la technologie des communications; Recherche dans le domaine de la technologie de traitement des semi-conducteurs; Recherche en technologie de mesure; Recherche en instrumentation; Recherche en construction de moteurs; Services de recherche et développement relatifs aux engrais; Services de recherche et développement relatifs aux pneus d’automobiles; Services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie; Services de recherche et développement dans le domaine des anticorps; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des matières plastiques; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Recherche et développement de nouveaux produits; Recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie; Location d’appareils d’enregistrement du temps; Location d’équipements de chronométrage; Location d’appareils de mesure; Location d’appareils et instruments de laboratoire; Location de calculatrices; Enregistrement de données relatives à la consommation d’énergie dans les bâtiments; Détection de radon; Évaluation de la qualité de la laine; Recherche scientifique; Services de laboratoires scientifiques; Conception scientifique et technologique; Recherche scientifique et industrielle, en particulier dans le domaine de l’électricité; Recherche scientifique et industrielle; Services de technologie de sécurité relatifs aux véhicules terrestres; Recherche pour le développement de nouveaux produits; Services de recherche; Recherche relative à l’analyse des déchets; Recherche relative à la technologie; Recherche relative à la sécurité; Recherche relative aux métaux; Recherche relative aux insecticides; Recherche relative aux machines industrielles; Recherche relative à la démographie; Recherche relative aux machines de construction; Recherche en matière de construction de bâtiments ou d’urbanisme; Recherche en matière d’élevage; Recherche en matière de produits alimentaires; Recherche en matière de pêcheries; Laboratoires de recherche; Recherche sur de nouveaux produits; Recherche dans le domaine des médias sociaux; Recherche dans le domaine de la science des matériaux; Recherche dans le domaine des machines de fabrication; Conseils techniques dans le domaine de l’ingénierie légère; Conseils techniques en relation avec la recherche technique dans le domaine des aliments et des boissons; Conseils techniques en relation avec la production de semi-conducteurs; Conseils techniques en relation avec les services de recherche relatifs aux aliments et aux compléments alimentaires; Conseils techniques relatifs à la fabrication de pneus; Conseils techniques relatifs à la sécurité; Conseils techniques relatifs aux dommages causés par la pollution; Conseils techniques relatifs à la prévention des incendies; Conseils techniques en rapport avec les mesures d’économie d’énergie; Services de fourniture d’informations technologiques; Services de développement de méthodes d’essai; Services de conception de cartes; Services de surveillance de processus industriels; Services d’évaluation de l’efficacité de produits chimiques industriels; Services d’évaluation de l’efficacité de produits chimiques agricoles; Services scientifiques et technologiques; Services scientifiques et recherche

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y afférents ; Services scientifiques et conception y afférente ; Recherche scientifique relative aux préparations capillaires ; Recherche scientifique relative aux cosmétiques ; Recherche scientifique à des fins médicales ; Recherche et analyse scientifiques ; Recherche scientifique menée à l’aide de bases de données ; Conseils techniques en matière de conception de machines pour la fabrication de circuits électroniques ; Conseils techniques concernant le domaine de la technologie de découpe de routes ; Conseils techniques relatifs au développement de produits ; Conseils techniques relatifs à l’utilisation de matériaux pour la préparation de circuits électroniques ; Services de conseils techniques relatifs à la programmation informatique ; Services de conseils techniques relatifs aux électrocardiogrammes ; Consultation technique dans le domaine de l’ingénierie aérospatiale ; Consultation technique dans le domaine de la détection de la pollution ; Services d’analyse de données techniques ; Conception technique ; Conception technique et planification d’installations de chauffage ; Conception technique et planification de pipelines pour le gaz, l’eau et les eaux usées ; Conception technique et planification de centrales électriques ; Conception technique et planification de systèmes d’égouts ; Conception technique et planification d’équipements de télécommunications ; Conception technique et planification de réseaux de télécommunications ; Conception technique et planification d’installations de purification d’eau ; Dessin technique ; Planification technique et conseils dans le domaine de l’ingénierie légère ; Planification technique et gestion de projets techniques pour le développement d’équipements d’éclairage ; Planification de projets techniques ; Études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone ; Études de projets techniques dans le domaine de la construction ; Recherche technique ; Recherche technique dans le domaine de l’aéronautique ; Recherche technique dans le domaine de la compensation carbone ; Projets et études de recherche technique ; Recherche technique relative aux systèmes d’identification automatique ; Recherche technique relative aux systèmes de numérotation automatique ; Rédaction technique ; Rédaction technique pour des tiers ; Analyse technologique relative aux besoins en énergie et en puissance de tiers ; Services d’analyse technologique ; Conseils technologiques ; Conseils technologiques dans les domaines de la production et de l’utilisation d’énergie ; Services de conseils technologiques dans le domaine de la production d’énergie alternative ; Services de planification technologique ; Recherche technologique pour l’industrie de la construction de bâtiments ; Services technologiques et conception y afférente ; Services technologiques et recherche y afférente ; Services technologiques relatifs à la fabrication ; Services technologiques relatifs à la rhéologie ; Services technologiques relatifs à la rhéométrie ; Études technologiques relatives aux machines-outils ; Conseils en technologie des télécommunications ; Essais de signaux de télécommunication ; Services de recherche sur les pneus ; Services de laboratoire vétérinaire ; Développement de matériel informatique ; Services de duplication et de conversion de données, services de codage de données ; Services d’hébergement et logiciels en tant que service et location de logiciels ; Services de conseil, d’orientation et d’information en informatique ; Sécurité, protection et restauration informatiques ; Location de matériel et d’installations informatiques ; Développement, programmation et mise en œuvre de logiciels ; Administration de serveurs de messagerie ; Administration des droits d’utilisateur dans les réseaux informatiques ; Services de conseil et d’information relatifs aux périphériques informatiques ; Services d’analyse relatifs aux ordinateurs ; Études d’analyse comparative de l’efficacité des systèmes informatiques ; Études d’analyse comparative des performances des systèmes informatiques ; Analyse informatique ; Services de conception et de programmation informatiques ; Services de diagnostic informatique ; Réseau informatique

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services de configuration; services de réseaux informatiques; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement électronique des données; services de gestion de projets informatiques; location d’ordinateurs et mise à jour de logiciels informatiques; services de recherche informatique; services informatiques pour l’analyse de données; analyse de systèmes informatiques; conception et développement de systèmes informatiques; développement de systèmes de transmission de données; développement d’appareils de traitement de données; développement d’ordinateurs; développement de systèmes informatiques; développement de réseaux informatiques; développement et test de méthodes de calcul, d’algorithmes et de logiciels; conception, création et programmation de pages web; conception de systèmes de stockage de données; conception d’appareils de traitement de données; conception de machines informatiques et de logiciels informatiques pour l’analyse et le reporting commercial; conception et développement d’appareils, instruments et équipements de transmission de données sans fil; conception et développement d’appareils de transmission de données sans fil; conception et développement de systèmes pour la saisie, la sortie, le traitement, l’affichage et le stockage de données; conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; conception et développement de systèmes de stockage de données; conception et développement de systèmes de traitement de données; conception et développement d’appareils de traitement de données; conception et développement de systèmes de saisie de données; conception et développement de systèmes d’affichage de données; conception et développement de périphériques informatiques; conseil en sécurité des données; exploration de données; services de migration de données; création de plateformes informatiques pour des tiers; création et maintenance de sites web pour téléphones cellulaires; recherche relative au traitement de données; recherche relative aux ordinateurs; recherche dans le domaine des technologies de l’information; recherche dans le domaine de la technologie de traitement de données; location d’ordinateurs et de logiciels informatiques; location de matériel informatique et de logiciels informatiques; location et maintenance de logiciels informatiques; administration de serveurs à distance; fourniture de services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie d’authentification unique pour des applications logicielles en ligne; fourniture de services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie matérielle et logicielle biométrique pour les transactions de commerce électronique; fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables; fourniture d’informations concernant la conception et le développement de logiciels, systèmes et réseaux informatiques; préparation de programmes informatiques pour le traitement de données; planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour des tiers; fournisseurs de services d’externalisation dans le domaine des technologies de l’information; exploitation de moteurs de recherche; surveillance de systèmes informatiques par accès à distance; maintenance de logiciels de traitement de données; conseil en sécurité internet; intégration de systèmes et réseaux informatiques; gestion de projets informatiques; filigrane numérique; diagnostic de problèmes de matériel informatique à l’aide de logiciels; développement de systèmes pour le traitement de données; développement de systèmes pour le stockage de données; mise à jour de sites web pour des tiers; mise à jour de banques de mémoire de systèmes informatiques; dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques; dépannage sous forme de diagnostic de problèmes d’électronique grand public; services technologiques relatifs aux ordinateurs; recherche technologique relative aux ordinateurs; recherche technique relative aux ordinateurs; administration de serveurs; recherche relative à l’automatisation de processus techniques de taille anglaise; recherche relative à l’automatisation de processus industriels de taille anglaise; recherche relative à la

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Automatisation des processus administratifs de taille anglaise ; Recherche relative aux techniques de télécommunication ; Services de conception de bâtiments ; Conception de brochures ; Services de conception de marques ; Services de conception de salles de bains ; Conception automobile ; Conception d’œuvres d’art ; Services d’architecture pour la conception de bureaux ; Services d’architecture pour la conception de bâtiments industriels ; Services d’architecture pour la conception de bâtiments commerciaux ; Services de conception architecturale relatifs aux expositions ; Conception architecturale pour l’urbanisme ; Conception architecturale pour la décoration intérieure ; Conception architecturale pour la décoration extérieure ; Conception d’animations pour des tiers ; Conception d’animations et d’effets spéciaux pour des tiers ; Conception d’aéronefs ; Services consultatifs relatifs à la conception d’étangs ; Services consultatifs relatifs à la conception d’aquariums ; Services consultatifs relatifs à la décoration intérieure ; Services consultatifs relatifs au design industriel ; Services consultatifs relatifs à l’ingénierie de conception ; Services consultatifs relatifs à la conception de systèmes informatiques ; Services consultatifs relatifs à la conception de matériel informatique ; Services consultatifs relatifs à la conception de bâtiments ; Conseils relatifs à la conception de matériel informatique ; Conception industrielle assistée par ordinateur ; Services de conception d’ingénierie assistée par ordinateur ; Services de conception et de dessin d’ingénierie assistée par ordinateur ; Conception assistée par ordinateur de graphiques vidéo ; Conception de spécifications informatiques ; Conception de réseaux informatiques pour des tiers ; Services de graphisme informatique ; Services de conception graphique informatique ; Services de conception informatique ; Recherche en conception informatique ; Services de conception d’ingénierie assistée par ordinateur ; Conception graphique assistée par ordinateur ; Services de conception assistée par ordinateur de pièces et de moules ; Services de conception assistée par ordinateur relatifs aux projets de construction ; Services de conception assistée par ordinateur relatifs à l’architecture ; Services de conception assistée par ordinateur ; Conception assistée par ordinateur de moules ; Conception assistée par ordinateur pour les opérations de fabrication ; Décoration intérieure commerciale ; Services de conception commerciale ; Conception d’art commercial ; Services de conception de vêtements ; Services de conception de placards ; Services de conception de gâteaux ; Conception de cartes de visite ; Création et fourniture de pages web à et pour des tiers ; Création, conception et maintenance de sites web ; Création de pages d’accueil pour réseaux informatiques ; Création de pages d’accueil pour des tiers ; Création de pages web stockées électroniquement pour services en ligne et l’internet ; Création et mise à jour de pages d’accueil pour réseaux informatiques ; Création et maintenance de sites web pour des tiers ; Création et maintenance de sites informatiques (sites web) pour des tiers ; Création et conception d’index d’informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologie de l’information] ; Création et conception de pages web pour des tiers ; Conception de produits de consommation ; Services de consultation relatifs à la décoration intérieure ; Conseils concernant la conception de pages web ; Services de conseil pour la conception de systèmes d’information ; Conseils relatifs à la conception d’emballages ; Conseils relatifs à la sélection de housses amovibles pour meubles [décoration intérieure] ; Conseils relatifs à la sélection de tissus d’ameublement [décoration intérieure] ; Conseils relatifs à la sélection de rideaux [décoration intérieure] ; Conseils dans le domaine de la conception technologique ; Conseils dans le domaine du dessin de construction ; Construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique ; Conception de sites web informatiques ; Conception de systèmes informatiques ; Services de conception et de planification relatifs aux équipements de télécommunication ; Conception et maintenance de sites web pour des tiers ; Conception et maintenance de sites informatiques pour des tiers ; Conception et conception d’arts graphiques pour la création de sites web ; Conception et conception d’arts graphiques pour la

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création de pages web sur l’internet ; Conception et développement de méthodes d’essai et d’analyse ; Conception et développement de réseaux de télécommunications ; Conception et développement de prothèses ; Conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; Conception et développement de nouveaux produits ; Conception et développement de réseaux ; Conception et développement de produits multimédias ; Conception et développement d’appareils de diagnostic médical ; Conception et développement d’endoprothèses ; Conception et développement d’appareils de diagnostic ; Conception et développement de matériel informatique ; Conception et création de sites web pour des tiers ; Conception et développement de bases de données ; Services de conception sur mesure ; Conception sur mesure de transformateurs électromagnétiques ; Conception sur mesure d’inducteurs électromagnétiques ; Création de sites web sur l’internet ; Services de conception de chaussures ; Services de conseil en stylisme de mode ; Stylisme de mode ; Services d’ingénierie relatifs à la conception de machines-outils ; Services d’ingénierie pour la conception de structures ; Services d’ingénierie pour la conception de machines ; Conception et conseil en ingénierie ; Conseil en ingénierie relatif à la conception ; Services d’ingénierie et d’ingénierie assistée par ordinateur ; Création de sites électroniques ; Conception de vêtements ; Tests de diagnostic pour lubrifiants industriels ; Développement, conception et mise à jour de pages d’accueil ; Développement de prothèses ; Développement de matériel pour opérateurs audio et vidéo ; Développement d’appareils de diagnostic ; Développement et conception de supports numériques de son et d’image ; Conception de sites web à des fins publicitaires ; Conception de montres ; Conception de techniques de peinture ; Conception de matériaux d’emballage et de conditionnement ; Conception de micropuces pour des tiers ; Conception de systèmes électroniques ; Conception de systèmes électriques ; Conception d’installations de garde d’enfants ; Services de décoration intérieure pour le secteur de la vente au détail ; Décoration intérieure ; Conseil en décoration intérieure ; Services de conception intérieure et extérieure ; Services d’information relatifs au dimensionnement anglais des couleurs, peintures et ameublements pour la décoration intérieure ; Services d’information relatifs à la combinaison de couleurs, peintures et ameublements pour la décoration intérieure ; Services d’information relatifs à la combinaison de couleurs, peintures et ameublements pour la conception extérieure ; Services de conception d’emballages industriels ; Services de conception en ingénierie industrielle ; Design industriel ; Conception d’art industriel ; Conception d’art industriel et graphique ; Services d’illustration (conception) ; Conception de maisons ; Conception de pages d’accueil et de pages web ; Conception de chapeaux ; Services d’illustration graphique pour des tiers ; Conception d’illustrations graphiques ; Conception graphique pour la compilation de pages web sur l’internet ; Conception d’arts graphiques ; Conception graphique ; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur de navires ; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur de bâtiments ; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur d’automobiles ; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur d’aéronefs ; Services de planification et de conception d’aménagement pour environnements de salles blanches ; Planification et conception d’installations sportives ; Planification et conception de locaux commerciaux ; Planification et conception de communautés résidentielles ; Planification et conception de cuisines ; Planification [conception] de bâtiments ; Planification [conception] d’extensions de bâtiments ; Planification [conception] de salles de bains ; Planification [conception] de bars ; Conception de motifs ; Conception d’emballages pour des tiers ; Conception d’emballages ; Services de conception d’aménagement de bureaux ; Conception de mobilier de bureau ; Conception de nouveaux produits ; Services de conception de micropuces ; Conception de véhicules marins ; Services de conception d’aménagement pour environnements de salles blanches ; Conception d’éclairage paysager ; Services de conception de cuisines ; Services de conception de bijoux ; Services de conception de sites web sur l’internet ; Services de décoration intérieure

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incorporant les principes du feng shui; Services de décoration intérieure et services d’information et de conseil y afférents; Services de décoration intérieure pour boutiques; Fourniture d’informations dans le domaine du développement de produits; Fourniture d’informations dans le domaine de la conception de produits; Fourniture d’informations dans le domaine de la conception architecturale via un site web; Fourniture d’informations concernant les services de stylisme de mode; Fourniture d’un site web présentant des informations dans le domaine de la décoration intérieure; Conseils professionnels en matière de design industriel; Conseils professionnels en matière de conception d’aménagements intérieurs; Conseils professionnels en matière de conception de cuisines équipées; Recherche et développement de produits; Développement de produits pour la construction de véhicules et pour la construction de carrosseries de véhicules; Développement de produits pour des tiers; Consultation en matière de développement de produits; Développement de produits; Conception et développement de produits; Conception de produits; Préparation de rapports relatifs au design industriel; Préparation de rapports relatifs à la conception graphique; Préparation de rapports relatifs à la conception; Préparation de paramètres de conception pour images visuelles; Planification [conception] de magasins; Planification [conception] de restaurants; Planification
[conception] de pubs; Planification [conception] de tours de bureaux à plusieurs étages; Planification
[conception] de cuisines; Planification [conception] de moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres; Services de conception technique relatifs aux installations d’approvisionnement en eau; Services de conception technique relatifs aux appareils et installations de refroidissement; Évaluations techniques relatives à la conception; Stylisme [design industriel]; Aménagement de l’espace [conception] d’intérieurs; Conception de centres commerciaux; Services de conseil en conception d’agencements de magasins; Conception d’intérieurs de magasins; Services de conseil en conception de navires; Conception de décors pour entreprises théâtrales; Services de planification [conception] de débits de boissons; Services de planification [conception] de bureaux; Services de planification [conception] d’hôtels; Services de planification [conception] d’hôpitaux; Services de planification [conception] de clubs; Services de planification [conception] d’établissements de restauration; Services de design industriel d’ordinateurs; Services de conception de locaux commerciaux; Services de conception pour le commerce de détail; Recherche en matière de conception; Location de matériel de conception; Rendu d’infographie (services d’imagerie numérique); Fourniture d’informations relatives au design industriel; Services de développement de sites web; Développement de sites web pour des tiers; Conseil en conception de sites web; Services de conception et de création de sites web; Conception visuelle; Services de conception de moteurs de véhicules; Services de conception de véhicules; Conception de jouets; Conception d’éclairages de théâtre; Services de conception textile pour garnitures de véhicules automobiles; Services de conception textile; Services technologiques relatifs à la conception; Services de conception technique relatifs aux appareils et installations sanitaires; Services de conception technique relatifs aux centrales électriques; Services de conception technique relatifs aux installations de chauffage; Services d’ingénierie relatifs à la robotique; Conception de systèmes informatiques; Développement de systèmes informatiques; Analyse (Systèmes informatiques -); Analyse de systèmes (Informatique -); Analyse de systèmes informatiques; Conception de systèmes informatiques; Services d’intégration de systèmes informatiques; Conseils en matière de systèmes informatiques; Configuration de systèmes et réseaux informatiques; Services de conseil en matière de systèmes informatiques; Services de consultation en matière de systèmes informatiques; Services de conception relatifs aux systèmes informatiques; Services de reprise après sinistre pour systèmes informatiques; Services d’information relatifs au développement de systèmes informatiques; Services de conception relatifs aux informations de taille anglaise

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systèmes de traitement ; Développement de programmes informatiques pour systèmes de caisses enregistreuses électroniques ; Réalisation d’études de faisabilité relatives aux systèmes informatiques ; Conseils relatifs au développement de systèmes informatiques ; Services de conseil relatifs aux systèmes d’information informatisés ; Programmation informatique pour systèmes de traitement de données et de communication ; Développement de logiciels informatiques pour systèmes de commutation commandés par ordinateur ; Surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; Services de conception de systèmes informatiques ; Services de conseil relatifs à l’analyse de systèmes informatiques ; Fourniture de systèmes informatiques virtuels par le biais de l’informatique en nuage ; Surveillance de systèmes informatiques pour détecter les pannes ; Services de développement relatifs aux systèmes informatiques ; Services de conception relatifs au développement de systèmes de traitement de l’information ; Services d’ingénierie pour applications sur systèmes informatiques de grande et moyenne taille ; Surveillance de systèmes informatiques pour la détection d’accès non autorisés ou de violations de données ; Services d’information relatifs à l’application de systèmes informatiques ; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques ; Services de laboratoires de recherche médicale ; Services de laboratoires médicaux ; Services de recherche médicale.

Classe 12 Assistance médicale ; Examens médicaux ; Cliniques (médicales) ; Tests médicaux ; Services médicaux ; Télédéclaration médicale [services médicaux] ; Services de cliniques médicales ; Services de cliniques (médicales) ; Services de cliniques (médicales) ; Services de traitement médical ; Services d’assistance médicale ; Services de diagnostic médical ; Services d’évaluation médicale ; Services de traitement médical en établissement résidentiel ; Fourniture de traitements médicaux.

L’opposition était fondée sur les principales constatations suivantes :

• La manière dont le caractère descriptif est apprécié dépend de la perception qu’aurait le consommateur pertinent du signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent, y compris les professionnels des domaines, par exemple, de l’informatique, de la médecine et/ou de l’ingénierie, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : toute chose étant mélangée et ayant comme composant (ou composants) la capacité d’apprendre, de raisonner, de comprendre et des formes similaires d’activité mentale.

• Les significations susmentionnées des mots « Hybrid Intelligence », dont la marque est composée, sont étayées par les références de dictionnaire suivantes : informations extraites du Collins Dictionary le 17/12/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/English/hybrid et informations extraites du Collins Dictionary le 17/12/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/English/intelligence.

• Il convient de noter que l’expression « Hybrid Intelligence » est décrite sur internet, par exemple : « L’intelligence hybride (IH) est la combinaison de l’intelligence humaine et de l’intelligence artificielle, qui étend l’intellect humain au lieu de le remplacer. L’IH prend en compte l’expertise et l’intentionnalité humaines lors de la prise de décisions significatives et de l’exécution d’actions appropriées, en tenant compte des valeurs éthiques, juridiques et sociétales. Notre objectif est de concevoir des systèmes d’intelligence hybride, une approche de l’intelligence artificielle qui

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place l’humain au centre, changeant le cours de la révolution de l’IA en cours » (informations extraites du Hybrid-Intelligence-Centre le 17/12/2024 à l’adresse https://www.hybrid-intelligence-centre.nl/). En outre, dans la littérature, le terme
« intelligence hybride » est expliqué comme suit : « Le développement sans précédent de l’intelligence artificielle (IA) permet aux ordinateurs d’imiter et de surpasser l’intelligence humaine (IH). L’intelligence hybride est le résultat de la co-évolution de l’IA et de l’IH et possède un énorme potentiel d’application pour promouvoir le développement durable de la société humaine. Cette étude part des similitudes et des différences entre les réseaux neuronaux biologiques et les réseaux neuronaux artificiels, compare les fondements cognitifs de l’intelligence humaine et de l’intelligence artificielle, souligne la différence et le lien entre l’IA et l’IH, et met en avant la nécessité et l’inévitabilité de leur co-évolution pour atteindre une intelligence hybride avec des avantages complémentaires. L’intelligence hybride est appelée à devenir la force pivot qui mènera un comportement créatif durable, intentionnel et planifié à l’ère de l’intelligence artificielle » (informations extraites du site web MDPI le 17/12/2024 à l’adresse https://www.mdpi.com/2076- 3417/14/11/4662). Sur Internet, il est également soutenu que « la différence fondamentale entre l’intelligence hybride et l’IA centrée sur l’humain est que l’intelligence hybride implique à la fois les humains et les machines dans la boucle, en mettant l’accent sur la compréhension mutuelle et l’apprentissage mutuel dans leur co-évolution » (informations extraites du site web BERA le 17/12/2024 à l’adresse https://berajournals. Onlinelibrary.wiley.com/hub/journal/14678535/cfp-hybrid-intelligence). Il est également confirmé que « en développant de nouveaux systèmes d’intelligence hybride, HYBRIDS combinera l’intelligence machine et humaine pour surmonter les lacunes des méthodes d’intelligence artificielle existantes » (informations extraites du site web HYBRIDSPROJECT.EU le 17/12/2024 à l’adresse https://hybridsproject.eu/about-us/).

• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits en question, à savoir les produits de la classe 5, par exemple les indicateurs pour le diagnostic médical, les produits de la classe 7, par exemple les robots industriels, les produits de la classe 9, tels que divers types de logiciels, les produits de la classe 11, tels que les équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation, pour les aliments et les boissons, les produits de la classe 12, par exemple les voitures robotisées, ainsi que les produits de la classe 15, par exemple les tambours robotisés, sont des produits sur lesquels des systèmes d’intelligence hybride (c’est-à-dire des systèmes combinant l’intelligence machine et humaine) sont appliqués. Il en va de même pour les services de la classe 35, tels que les services d’analyse commerciale, de recherche et d’information, de la classe 42, par exemple les services informatiques, et les services de la classe 44, tels que les examens médicaux
– ce ne sont là que des exemples où l’intelligence hybride peut être utilisée. Par conséquent, le signe décrit le type et la finalité des produits et services. Il convient de souligner qu’aujourd’hui, l’intelligence artificielle ainsi que l’intelligence hybride sont utilisées à une échelle encore plus grande et que cette tendance se développera rapidement dans un avenir proche. L’intelligence hybride fait référence à la collaboration entre l’intelligence humaine et l’intelligence artificielle (IA) pour obtenir de meilleurs résultats que l’une ou l’autre ne pourrait y parvenir seule. Cette synergie combine les forces des capacités cognitives humaines telles que la créativité, l’intuition et la compréhension émotionnelle avec la puissance de calcul, l’efficacité et les capacités de traitement des données de l’IA. En pratique, l’intelligence hybride peut impliquer des humains travaillant avec des outils d’IA pour analyser de grands ensembles de données, résoudre des problèmes complexes et prendre des décisions. Elle met l’accent sur la nature complémentaire de l’intelligence humaine et machine, où les humains guident l’IA et l’IA améliore les capacités humaines. Par conséquent, l’intelligence hybride peut être appliquée lors de l’utilisation des produits et services contestés.

• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMC. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres

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entreprises.

• Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
En vertu de l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection (les objections) formulée(s) dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019079945 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :
Classe 5 Réactifs de diagnostic médical ; Indicateurs pour le diagnostic médical.

Classe 7 Robots industriels ; Robots de transport ; Robots de couture ; robots industriels ; robots de nettoyage ; robots pour machines-outils ; robots ménagers à usage domestique ; Séparateurs robotisés ; Compresseurs robotisés ; Tondeuses à gazon robotisées ; Robots de soudage ; Machines de peinture robotisées ; Machines de finition robotisées ; Machines d’étiquetage robotisées ; Machines de bouchage robotisées ; Machines de soudage robotisées ; Machines de remplissage robotisées ; Machines d’emballage robotisées ; Scies sauteuses robotisées ; Robots pour machines-outils ; Robots à usage industriel ; Robots pour l’alimentation de pièces à usiner ; Appareils de soudage électrique robotisés ; Machines de soudage électrique robotisées ; Appareils de soudage électrique robotisés ; Scies à main motorisées robotisées ; Pompes à air comprimé robotisées ; Installations de lavage de véhicules robotisées ; Pistolets à colle électriques robotisés ; Machines de poinçonnage électriques robotisées ; Mécanismes robotisés de transport ; Robots industriels pour le façonnage du bois ; Robots industriels pour le façonnage du métal ; Robots industriels pour le façonnage du verre ; Chargeurs robotisés pour fours de diffusion ; Nettoyeurs robotisés à usage domestique ; Mécanismes robotisés pour le façonnage du verre ; Mécanismes robotisés pour le façonnage du bois ; Mécanismes robotisés pour le façonnage du métal ; Mécanismes robotisés utilisés en agriculture ; Mécanismes robotisés utilisés en viticulture ; Appareils de soudage à l’arc électrique robotisés ; Mécanismes robotisés pour le travail du verre ; Mécanismes robotisés pour le travail du métal ; Mécanismes robotisés pour le travail du bois ; Mécanismes robotisés pour le façonnage de matières plastiques ; Pistolets pulvérisateurs robotisés automatiques pour peinture ; Mécanismes robotisés pour le travail de matières plastiques ; Robots à bras articulés pour la manipulation de pièces à usiner ; Mécanismes robotisés pour le traitement des céréales ; Mécanismes robotisés pour l’utilisation dans

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traitement de fruits; Mécanismes robotiques pour le traitement de légumes; Mécanismes robotiques pour le traitement d’aliments; Pistolets robotiques pour machines de pulvérisation à air comprimé; Pistolets robotiques pour machines de pulvérisation à liquide comprimé; Robots de forage pour la réparation de l’intérieur de tuyaux; Combinaisons exosquelettes robotiques, autres qu’à des fins médicales; Robots de forage pour la réparation de l’intérieur de tuyaux de canalisation; Robots industriels pour la manipulation de pièces; Robots industriels pour le montage de pièces à travailler; Appareils de manipulation robotiques; Aspirateurs robotiques; Machines de nettoyage robotiques; Machines de nettoyage [polissage] robotiques pour sols; Machines de nettoyage [aspiration] robotiques pour sols; Appareils robotiques pour la manipulation de matériaux; Bras robotiques à usage industriel; Machines robotiques de nettoyage de piscines; Appareils robotiques de découpe à l’arc électrique; Perceuses à main électriques robotiques; Mécanismes robotiques de levage; Mécanismes robotiques de transport; Machines à scotcher robotisées industrielles; Machines à coudre robotisées industrielles; Machines à ramer robotisées industrielles; Machines de fraisage textile robotisées industrielles; Machines à laver robotisées industrielles; Robots industriels pour le façonnage de matières plastiques; Robots industriels pour la fabrication; Robots industriels pour le travail du verre; Robots industriels pour le travail des métaux; Robots industriels pour le travail des matières plastiques; Robots industriels pour le travail du bois; Robots pour le transfert de pièces; Robots pour la manipulation de tiges; Équipements agricoles, de terrassement, de construction, d’extraction de pétrole et de gaz et d’exploitation minière; Distributeurs; Machines et machines-outils d’urgence et de sauvetage; Générateurs d’électricité; Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour la fabrication; Équipements de déplacement et de manutention; Pompes, compresseurs et soufflantes; Machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; Pinces de désincarcération
[cisailles de sauvetage motorisées].

Classe 9 Appareils, instruments pour l’électricité; Dispositifs informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques; Dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie; Dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation; Dispositifs scientifiques et de laboratoire pour le traitement utilisant l’électricité; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils éducatifs et simulateurs; Appareils et instruments pour l’accumulation et le stockage d’électricité; Appareils et instruments pour le contrôle de l’électricité; Composants électriques et électroniques; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils pour l’amélioration de l’efficacité énergétique; Stations de recharge pour véhicules électriques; Composants électriques et électroniques; Unités d’alimentation électrique; Filtres électriques; Appareils de réseau électrique; Détecteurs à cristal de galène pour l’électronique; Instruments pour la distribution de courant électrique; Bancs de charge; Unités d’alimentation secteur (Électriques -); Allumeurs piézoélectriques; Appareils de transmission par ligne électrique; Appareils d’alimentation électrique régulée; Câbles SCART; Systèmes et appareils de mise à la terre statique; Appareils d’alimentation électrique ininterruptible; Appareils d’alimentation électrique ininterruptible [batterie]; Alimentations CA/CC; Accumulateurs pour énergie photovoltaïque; Accumulateurs électriques; Accumulateurs alcalins; Piles à anode; Appareils et instruments pour l’accumulation d’électricité; Batteries pour véhicules; Batteries électriques; Batteries électriques pour véhicules; Batteries de voiture; Batteries électriques pour alimenter des véhicules électriques; Appareils de stockage d’électricité; Électrolyseurs [cellules électrolytiques]; Appareils et instruments pour la conduction d’électricité; Appareils et instruments pour la régulation d’électricité; Appareils et instruments pour la commutation d’électricité;

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Appareils et instruments pour la transformation de l’électricité; Appareils pour le contrôle de l’électricité statique; Commutateurs de transfert automatiques; Autotransformateurs; Boîtes de dérivation [électricité]; Interrupteurs de dérivation; Bornes de dérivation; Transformateurs de tension capacitifs; Commutateurs de cellules [électricité]; Disjoncteurs; Tableaux de distribution [électricité]; Transformateurs de distribution; Transformateurs secs; Appareils de mise à la terre; Survolteurs électriques; Interrupteurs de circuits électriques; Dispositifs de contrôle de courant électrique; Redresseurs de courant électrique; Interrupteurs de courant électrique; Transformateurs de courant électrique; Contrôleurs de puissance électrique; Appareils de distribution d’énergie électrique; Unités d’alimentation électrique; Transformateurs pour trains électriques jouets; Transformateurs de tension électrique; Adaptateurs électriques; Boîtes de dérivation électriques; Contrôleurs de charge électriques; Distributeurs électriques; Convertisseurs de fréquence électriques; Blocs de distribution d’énergie électrique; Redresseurs électriques; Transformateurs réducteurs électriques; Convertisseurs de fréquence électroniques pour électromoteurs à grande vitesse; Modules de charge électroniques; Contrôleurs de puissance électroniques; Alimentations électriques électroniques; Transformateurs de puissance électroniques; Transformateurs électroniques; Disjoncteurs de courant de défaut; Disjoncteurs de tension de défaut; Onduleurs de fréquence [électroniques]; Appareils de stabilisation de fréquence; Stabilisateurs de fréquence; Transformateurs de fréquence; Bobines haute fréquence; Convertisseurs haute fréquence; Interrupteurs haute fréquence; Multiplicateurs haute tension; Alimentations à découpage haute fréquence; Réacteurs haute tension; Transformateurs haute tension; Alimentations haute tension; Régulateurs d’éclairage; Transformateurs d’impédance; Régulateurs de tension à induction; Onduleurs
[électricité]; Onduleurs pour alimentation électrique; Drivers de LED; Panneaux de commande d’ascenseurs; Gradateurs de lumière [régulateurs], électriques; Équipements parafoudre; Paratonnerres; Limiteurs [électricité]; Alimentations basse tension; Appareils de surveillance du réseau (Électriques -); Transformateurs de réseau (Électriques -); Redresseurs manuels; Disjoncteurs miniatures; Relais de puissance extérieurs; Panneaux pour la distribution d’électricité; Modificateurs de phase; Interrupteurs piézoélectriques; Adaptateurs d’alimentation; Adaptateurs d’alimentation pour prises allume-cigare de véhicules; Amplificateurs de puissance; Conditionneurs de puissance; Appareils de conditionnement de puissance; Contrôleurs de puissance; Distributeurs de puissance [électriques]; Diviseurs de puissance [électriques]; Blocs d’alimentation [transformateurs]; Appareils de régulation de puissance; Relais de puissance; Sources d’alimentation connectées à des appareils audio pour véhicules automobiles; Transformateurs de puissance pour amplification; Unités d’alimentation [transformateurs]; Modules redresseurs; Tubes redresseurs; Relais électriques; Convertisseurs rotatifs; Parafoudres au sélénium; Réacteurs de dérivation; Régulateurs d’éclairage de scène; Compensateurs statiques de puissance réactive; Convertisseurs de puissance statiques; Régulateurs de tension statiques; Transformateurs élévateurs; Boîtes de commutation [électricité]; Appareillage de commutation [électrique]; Appareils d’alimentation à découpage; Changeurs de prises pour transformateurs électriques; Télérupteurs; Interrupteurs horaires automatiques; Transformateurs
[électricité]; Adaptateurs de voyage pour fiches électriques; Convertisseurs de tension; Régulateurs de tension; Régulateurs de tension pour énergie électrique; Régulateurs de tension pour véhicules; Stabilisateurs de tension; Alimentation stabilisatrice de tension; Protecteurs de surtension; Suppresseurs de surtension; Transformateurs de tension; Convertisseurs tension-courant; Transformateurs de soudage; Interrupteurs sans fil; Antennes en tant que composants; Câbles et fils électriques; Circuits électriques et cartes de circuits imprimés; Refroidisseurs actifs pour composants électroniques; Lecteurs de cartes pour cartes de crédit; Équipement de lecture de cartes; Panneaux de commande de cuisinières; Refroidisseurs pour composants électroniques; Réacteurs électriques; Boîtes de dérivation électriques; Plaques d’interrupteurs électriques; Cosses de borne électriques; Valves électriques [thermioniques]; Faisceaux de câbles électriques pour automobiles; Faisceaux de câblage électrique; Manchons de couplage électriques; Lignes à retard électriques; Barres omnibus de distribution électrique; Fusibles électriques; Lecteurs de cartes électroniques; Puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; Composants électroniques; Composants électroniques pour machines de jeux de hasard; Composants électroniques pour cartes à circuits intégrés; Composants électroniques utilisés dans les machines; Instruments de contrôle électroniques; Unités de mémoire électroniques; Relais miniatures électroniques; Systèmes de navigation électroniques; Semi-conducteurs électroniques;

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Interrupteurs électroniques tactiles; Composants électrotechniques; Panneaux à fibres optiques; Condensateurs fixes; Résistances de détection de force; Systèmes électroniques intégrés d’aide à la conduite pour véhicules terrestres; Systèmes électroniques intégrés d’alerte de danger pour automobiles; Systèmes électroniques intégrés d’alerte de danger et d’évitement de collision pour automobiles; Composants microélectroniques; Composants hyperfréquences; Connecteurs hyperfréquences; Tubes hyperfréquences; Thermistances huile-eau; Lecteurs de disques optiques; Lecteurs de disques optiques; Composants optoélectroniques; Diodes électroluminescentes organiques; Photo-semi-conducteurs; Unités de mémoire à semi-conducteurs; Semi-conducteurs; Appareils à semi-conducteurs; Éléments semi-conducteurs; Tranches de semi-conducteurs; Antennes; Antennes de voiture; Antennes radar; Antennes radio; Antennes d’émission d’ondes radio; Antennes radiofréquences; Composants radiofréquences; Antennes de réception pour diffusion par satellite; Antennes de signal; Processeurs de signaux analogiques; Circuits analogiques; Processeurs d’application; Cartes de circuits audio; Cartes à circuits intégrés vierges [cartes à puce vierges]; Puces [circuits intégrés]; Puces contenant des enregistrements musicaux; Cartes de circuits pourvues de circuits intégrés; Circuits [électriques ou électroniques]; Circuits pour courant fort; Processeurs de communication; Circuits de commande; Cartes de circuits de contrôleur; Panneaux de cuivre pour cartes de circuits; Processeurs de données; Circuits de décision; Processeurs de signaux numériques; Processeurs de son numériques; Interfaces série d’affichage [DSI]; Cartes de circuits électriques; Circuits électriques; Circuits de commande électriques; Puces électroniques; Cartes de circuits électroniques; Cartes de circuits électroniques; Circuits électroniques; Circuits de commande électroniques; Circuits de commande électroniques pour ventilateurs électriques; Circuits de commande électroniques pour radiateurs électriques; Circuits de commande électroniques pour instruments de musique électroniques; Circuits logiques électroniques; Processeurs de texte électroniques; Appareils de développement de films; Cartes de circuits flexibles; Circuits de focalisation; Circuits hybrides; Circuits intégrés hybrides; Processeurs d’images; Cartes à circuits intégrés [cartes à puce]; Cartes mémoire à circuits intégrés pour instruments de musique électroniques; Modules à circuits intégrés; Circuits intégrés; Circuits électroniques intégrés; Cartes d’interface pour équipements de traitement de données sous forme de circuits imprimés; Circuits d’interface pour caméras vidéo; Circuits intégrés à grande échelle; Circuits logiques; Coprocesseurs mathématiques; Cartes à micropuces; Micropuces; Microcontrôleurs; Cartes à microprocesseur; Commandes à microprocesseur; Cœurs de microprocesseur; Microprocesseurs; Processeurs vidéo de microscope; Processeurs de son multicanaux; Modules multipuces; Cartes de câblage imprimées multicouches; Puces multiprocesseurs; Indicateurs lumineux au néon pour circuits électriques; Circuits électroniques passifs; Platines d’expérimentation; Sondes de contact pour cartes de circuits imprimés; Cartes de circuits imprimés; Cartes d’extension de circuits imprimés; Circuits imprimés; Circuits électriques imprimés; Circuits électroniques imprimés; Processeurs [unités centrales de traitement]; Réseaux logiques programmables; Contrôleurs logiques programmables; Circuits électroniques porteurs de données programmées; Processeurs de modulation par impulsions codées; Carte RAM [mémoire vive]; Processeurs d’images tramées; Puces semi-conductrices; Appareils de traitement de signaux; Processeurs de signaux pour haut-parleurs audio; Puces de silicium; Puces de silicium
[composants électroniques]; Microprocesseurs programmables par logiciel; Processeurs de son; Processeurs de parole; Unités de cartes de circuits de télécommunications; Appareils de liaison thermosonique; Circuits hybrides à couche épaisse; Circuits intégrés hybrides à couche épaisse; Cartes de circuits vidéo; Processeurs vidéo; Tranches pour circuits intégrés; Processeurs de films radiographiques, autres qu’à usage médical; Cellules photovoltaïques de référence calibrées; Cellules solaires en silicium cristallin; Photocellules pour éclairage de sécurité; Photodiodes; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d’électricité solaire; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Cellules photovoltaïques; Installations photovoltaïques pour la production d’électricité [centrales photovoltaïques]; Onduleurs photovoltaïques; Modules photovoltaïques; Modules solaires photovoltaïques; Panneaux solaires portables pour la production d’électricité; Cellules solaires pour la production d’électricité; Solaire

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collecteurs d’énergie pour la production d’électricité ; Modules solaires ; Réseaux de panneaux solaires ; Panneaux solaires ; Panneaux solaires pour la production d’électricité ; Appareils audio/visuels et photographiques ; Équipements de communication ; Équipements de traitement de données et accessoires (électriques et mécaniques) ; Dispositifs de stockage de données ; Appareils de reproduction ; Transformateurs acoustiques ; Tuners amplificateurs ; Amplificateurs ; Amplificateurs pour guitares basses ; Amplificateurs pour véhicules ; Amplificateurs de commande ; Unités de commande pour amplificateurs à utiliser dans les véhicules ; Machines d’encodage de cartes de crédit ; Appareils de collecte de données ; Appareils et instruments d’encodage et de décodage ; Carnets électroniques ; Tableaux blancs interactifs électroniques ; Unités de chiffrement électroniques ; Numériseurs électroniques ; Dictionnaires électroniques ; Agendas électroniques ; Décodeurs électroniques ; Amplificateurs électroniques ; Agendas électroniques ; Amplificateurs électroacoustiques ; Amplificateurs électriques ; Équilibreurs d’amplificateurs doubles ; Amplificateurs de distribution ; Numériseurs ; Processeurs de signaux vocaux numériques ; Appareils de traitement de signaux numériques ; Organiseurs numériques ; Scanners d’entrée et de sortie numériques ; Amplificateurs numériques ; Démultiplexeurs ; Appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques ; Appareils de décodage ; Décodeurs ; Graveurs de DVD ; Connecteurs multimédia pour véhicules ; Multiplexeurs multimédia ; Appareils et instruments multimédia ; Dispositifs multifonctionnels qui intègrent des fonctions de photocopieur et de télécopieur en mode autonome ; Claviers multifonctions ; Lecteurs d’étiquettes
[décodeurs] ; Claviers pour le routage de signaux audio, vidéo et numériques ; Claviers ; Amplificateurs de clavier ; Terminaux interactifs à écran tactile ; Équipements informatiques et audiovisuels ; Voyants lumineux pour appareils de télécommunication ; Dispositifs d’imagerie à des fins scientifiques ; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle ; Synthétiseurs de fréquence ; Appareils de reconnaissance faciale ; Appareils de chiffrement ; Lochs de navires [électroniques] ; Lochs de navires [électriques] ; Jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement] ; Appareils d’enregistrement ; Terminaux de réception de signaux ; Étiquettes d’identification par radiofréquence (RFID) ; Lecteurs d’identification par radiofréquence (RFID) ; Appareils et instruments radio ; Répéteurs multiport ; Contrôleurs multiport ; Multiplexeurs ; Terminaux multimédia ; Claviers numériques sans fil ; Claviers sans fil ; Moniteurs portables ; Multiplexeurs vidéo ; Appareils traducteurs à ultra-haute fréquence ; Transmultiplexeurs ; Programmateurs horaires ; Générateurs de données temporelles ; Multiplexeurs à répartition dans le temps ; Panneaux d’affichage à cristaux liquides à transistors en couches minces (TFT-LCD) ; Cartes de crédit téléphoniques ; Appareils terminaux télématiques ; Appareils télématiques ; Appareils de reconnaissance vocale ; Bagues intelligentes ; Appareils à aimants supraconducteurs ; Contrôleurs (régulateurs) ; Instruments de mesure, de comptage, d’alignement et d’étalonnage ; Instruments de surveillance ; Capteurs et détecteurs ; Dispositifs de test et de contrôle qualité ; Analyseurs d’acidité ; Appareils d’analyse de l’air ; Appareils de mesure du courant d’air ; Appareils de test du courant d’air ; Dispositifs de mesure de la pollution atmosphérique ; Appareils de contrôle du trafic aérien ; Instruments d’acquisition de données aéroportés ; Appareils et instruments pour l’astronomie ; Appareils et instruments pour la physique ; Appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation d’électricité ; Appareils et instruments de mesure astrométrique ; Indicateurs d’identification à détection de chaleur ; Transducteurs de force ; Appareils d’analyse alimentaire ; Analyseurs de fluorescence ; Analyseurs de gaz de combustion ; Appareils de diagnostic moteur ; Analyseurs de moteur ; Analyseurs de couleur électroniques ; Transducteurs électro-optiques ; Indicateurs d’électricité ; Analyseurs de puissance électrique ; Phonomoteurs électriques ; Appareils de mesure de la poussière ; Systèmes de détection de drones ; Distributeurs de dosage ; Indicateurs numériques ; Appareils de diagnostic, non à usage médical ; Manches à air décoratives pour indiquer la direction du vent ; Machines de reconnaissance de devises ; Analyseurs informatisés de moteurs de véhicules ; Logiciels informatiques pour le suivi du comportement des conducteurs ; Analyseurs photométriques [autres qu’à usage médical] ; Instruments de levé photographique ; Analyseurs de spectroscopie photoélectronique [non à usage médical] ; Indicateurs de phase ; Analyseurs pétrochimiques ; Systèmes électroniques embarqués pour le freinage automatique ; Systèmes électroniques embarqués pour aider à maintenir ou

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changement de voie lors de la conduite ; Appareils indicateurs de position numérique ; Analyseurs de taille de nanoparticules ; Analyseurs multicanaux ; Instruments météorologiques ; Dispositifs de mesure de la luminescence ; Analyseurs de luminescence ; Appareils de détection et de télémétrie par la lumière [LIDAR] ; Enregistreurs de performance au travail ; Instruments pour l’analyse de photographies ; Analyseurs universels de perturbations ; Transducteurs ultrasoniques ; Appareils d’appariement de pneus ; Transducteurs ; Excitateurs de transducteurs ; Systèmes de reconnaissance de panneaux de signalisation ; Appareils et instruments de reconnaissance de panneaux de signalisation ; Transducteurs de couple ; Bandes indicatrices de température thermosensibles ; Dispositifs de coupure thermomagnétiques ; Analyseurs de spectre, autres qu’à usage médical ; Analyseurs d’humidité cutanée, non à usage médical ; Localisateurs de satellites ; Appareils indicateurs de charge sûre ; Codeurs rotatifs ; Analyseurs de gaz résiduels ; Transducteurs de pression ; Bouchons indicateurs de pression pour vannes ; Transducteurs piézoélectriques ; Analyseurs physiques [autres qu’à usage médical] ; Appareils d’analyse physique [autres qu’à usage médical] ; Analyseurs à rayons X
[autres qu’à usage médical] ; Contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l’état des systèmes de sécurité ; Contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques ; Systèmes de contrôle de la vitesse des véhicules ; Appareils et instruments de contrôle de la vitesse des véhicules ; Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles ; Vannes de commande électriques ; Contrôleurs de clôtures électriques ; Dispositifs de commande électriques pour la gestion du chauffage ; Dispositifs de commande électriques pour la gestion de l’énergie ; Appareils de commande électriques ; Contrôleurs électroniques numériques ; Interrupteurs différentiels ; Caissons de décompression ; Unités de commande de cuisinières ; Régulateurs de vitesse pour véhicules automobiles ; Appareils de commande de cuisinières ; Stations de commande (À distance, électriques ou électroniques -) ; Installations de commande (Électriques -) ; Consoles de commande pour appareils et instruments d’éclairage ; Thermostats numériques de régulation climatique ; Programmateurs de chauffage central ; Instruments de commande de chaudières ; Appareils automatiques de contrôle de la vitesse des véhicules ; Appareils automatiques de contrôle du vide ; Minuteurs automatiques pour machines à boissons ; Appareils de commande automatiques ; Dispositifs automatisés de contrôle de stationnement de voitures ; Commandes sensibles au son pour appareils et instruments d’éclairage ; Appareils de régulation de carburant ; Installations de régulation de débit [électriques] ; Commandes de trajectoire de vol pour projectiles ; Appareils de commande de vol ; Régulateurs d’énergie ; Dispositifs de contrôle d’énergie ; Unités électroniques à vitesse variable ; Instruments électroniques de commande de la temporisation ; Régulateurs électroniques ; Minuteurs de cuisine électroniques ; Porte-clés électroniques faisant office d’appareils de télécommande ; Appareils électroniques de régulation de vitesse ; Contrôleurs électroniques ; Unités de commande électroniques ; Appareillages de commande électroniques [ECG] pour lampes LED et luminaires ; Appareils électroniques pour la commande à distance de signaux ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance d’aiguillages de chemin de fer ; Appareils électriques de télécommande ; Commandes électriques pour systèmes d’arrosage par aspersion ; Commandes électriques ; Contrôleurs électriques ; Tableaux de commande électriques ; Minuteurs électriques ; Thermostats électriques ; Appareils de régulation, électriques ; Minuteurs programmables ; Commandes programmables pour appareils et instruments d’éclairage ; Contrôleurs programmables ; Appareils de commande programmables ; Appareils de commande de processus [électroniques] ; Appareils de commande de processus
[électriques] ; Contrôleurs de processus [électriques] ; Unités de commande de processus [électriques] ; Contrôleurs numériques de commande de processus ; Systèmes électroniques embarqués dans les véhicules terrestres pour l’aide au stationnement ; Appareils de commande numérique ; Appareils de contrôle de surveillance [électriques] ; Appareils de commande d’éclairage ; Contrôleurs de niveau [appareils électriques] ; Instruments de régulation de température ; Appareils de télécommande infrarouge ; Commandes industrielles intégrant des logiciels ; Appareils d’allumage électriques, pour l’allumage à distance ; Commandes de hauteur ; Appareils de régulation de chaleur ; Appareils de régulation de température [thermostats] ; Commandes d’éclairage de scène ; Gyroscopes stabilisateurs ; Régulateurs de vitesse pour tourne-disques ; À lattes

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commandes de stores [électriques] ; Contrôleurs de capteurs ; Commandes de sièges ; Thermostats d’ambiance ; Appareils de commande électrique robotiques ; Télécommandes pour stores de fenêtres ; Télécommandes pour projecteurs ; Télécommandes pour l’activation d’alarmes de véhicules ; Télécommandes pour l’activation de véhicules miniatures ; Télécommandes pour l’activation de jouets volants ; Télécommandes pour systèmes multimédias ; Télécommandes pour moteurs ; Télécommandes pour équipements audiovisuels ; Télécommandes ; Contrôleurs à distance pour la commande de produits électroniques ; Émetteurs de télécommande ; Récepteurs de télécommande ; Appareils de télécommande pour le démarrage de véhicules ; Appareils de télécommande pour le contrôle de l’éclairage ; Appareils de télécommande pour installations de climatisation ; Appareils de télécommande ; Vannes (Télécommandes pour l’actionnement automatique de -) ; Vannes (Commandes électroniques pour l’actionnement automatique de -) ; Vannes (Commandes électriques pour l’actionnement automatique de -) ; Actionneurs de vannes [commandes électriques] ; Télécommandes universelles ; Contrôleurs de titrage ; Appareils de régulation du temps ; Thermostats pour véhicules ; Thermostats pour moteurs de véhicules ; Thermostats ; Vannes thermostatiques ; Contrôleurs de thermostats ; Appareils de commande de thermostats ; Disjoncteurs thermiques ; Commandes thermiques [thermostats] ; Commandes thermiques ; Régulateurs de température pour moteurs de véhicules ; Moniteurs de température [vannes] pour radiateurs de chauffage central ; Régulateurs matriciels de température ; Limiteurs de température pour machines ; Appareils de régulation de température pour machines ; Appareils contrôleurs de température pour systèmes de chauffage de véhicules ; Appareils contrôleurs de température pour moteurs de véhicules ; Appareils de régulation de température [thermostats] pour véhicules ; Appareils de régulation de température
[thermostats] pour machines ; Appareils de commande de vitesse variable ; Régulateurs de température de l’eau ; Télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et ordinateurs ; Enregistreurs de données et enregistreurs ; Appareils d’enregistrement de données ; Boîtes noires [enregistreurs de données] ; Enregistreurs graphiques ; Chronographes [appareils d’enregistrement du temps] ; Cyclomètres ; Enregistreurs de données ; Enregistreurs électriques ; Enregistreurs électroniques de dioxyde de carbone [autres qu’à des fins médicales] ; Enregistreurs électroniques de fréquence cardiaque [autres qu’à usage médical] ; Enregistreurs électroniques de vitesse ; Enregistreurs électroniques de température, autres qu’à usage médical ; Enregistreurs graphiques ; Instruments pour l’enregistrement de l’activité cardiaque [à des fins scientifiques] ; Enregistreurs kilométriques ; Enregistreurs de kilométrage pour véhicules ; Enregistreurs de pression ; Enregistreurs de scores [électriques] ; Enregistreurs de scores [électroniques] ; Enregistreurs de chocs ; Tachygraphes ; Appareils d’enregistrement de température ; Machines à dater et à horodater ; Compteurs de trajets ; Appareils d’enregistrement du temps ; Appareils de codage temporel ; Horloges pointeuses [dispositifs d’enregistrement du temps] ; Altimètres ; Jauges d’ouverture ; Appareils pour mesurer l’épaisseur des peaux ; Appareils pour mesurer l’épaisseur du cuir ; Sondes d’avalanche équipées de capteurs pour mesurer la profondeur de la neige ; Appareils de mesure d’essieux ; Appareils de mesure de distance ; Appareils d’enregistrement de distance ; Mètres de couturière ; Sondeurs à écho ; Gabarits de ruban électrique [instruments de mesure] ; Télémètres électroniques ; Trusquins électroniques ; Règles à échelle électroniques ; Pieds à coulisse électroniques ; Instruments de mesure de hauteur ; Instruments de mesure de longueur ; Sphéromètres ; Lignes de sonde ; Plombs de sonde ; Capteurs de mesure de profondeur ; Règles [instruments de mesure] ; Règles [instruments de mesure] ; Sondeurs radio à écho ; Règles de mesure de précision ; Lasers à des fins de mesure ; Télémètres laser ; Voltmètres à angle de phase large bande ; Wattmètres ; Compteurs intelligents ; Voltmètres ; Instruments de mesure de résistance ; Compteurs de puissance ; Oscilloscopes ; Oscillographes ; Ohmmètres ; Multimètres ; Millivoltmètres ; Galvanomètres ; Multimètres pliables ; Indicateurs de pertes électriques ; Débitmètres électriques ; Compteurs de courant électrique ; Compteurs numériques de tableau ; Multimètres numériques ; Courantmètres ; Capacimètres ; Conductimètres ; Testeurs de batteries ; Ampère-heures mètres ; Ampèremètres ; Tachymètres ; Compteurs de vitesse ; Appareils de mesure de vitesse pour véhicules ; Appareils de mesure de vitesse [photographie] ; Indicateurs de vitesse ;

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Appareils de contrôle de vitesse pour véhicules; Appareils de contrôle de vitesse; Capteurs pour la mesure de la vitesse; Capteurs pour la détermination de la vélocité; Pistolets radar pour événements sportifs; Compteurs de vitesse pour bicyclettes; Appareils pour mesurer la vitesse du swing de golf; Accéléromètres; Blocs de thermocouples; Capteurs de température; Appareils de détection de température à usage scientifique; Appareils de mesure de température à usage scientifique; Appareils de mesure de température à usage scientifique; Appareils de mesure de température à usage industriel; Appareils de mesure de température à usage domestique; Indicateurs de température; Unités de rétroaction de température; Thermomètres techniques; Thermomètres à oscillateur à résistance; Thermomètres en verre de quartz; Pyromètres; Thermomètres à mercure [autres qu’à usage médical]; Thermomètres à viande; Thermomètres de laboratoire; Thermomètres infrarouges, non à usage médical; Thermomètres infrarouges; Compteurs de chauffage; Jauges de température des gaz d’échappement; Thermomètres électroniques, autres qu’à usage médical; Thermomètres numériques, autres qu’à usage médical; Thermomètres numériques à viande; Cadrans décoratifs pour thermostats; Thermomètres à bonbons; Jauges de température de l’eau; Thermomètres, non à usage médical; Thermomètres; Thermocouples; Têtes de thermocouples; Chronographes à utiliser comme appareils spécialisés d’enregistrement du temps; Minuteurs à compte à rebours; Métronomes électroniques; Appareils de chronométrage électroniques; Compteurs horaires de moteur; Minuteurs de cuisine; Horodateurs; Appareils et instruments d’enregistrement du temps; Horodateurs pour véhicules; Balances de précision; Balances électroniques numériques portables; Pèse-lettres à usage de bureau; Pèse-lettres à usage domestique; Pèse-lettres; Balances de cuisine; Balances électroniques à usage personnel; Balances électroniques à usage de cuisine; Balances électroniques; Appareils de pesage électriques; Balances électriques; Pèse-personnes numériques; Contrepoids; Trieuses pondérales; Balances calculatrices; Pèse-personnes; Appareils d’équilibrage; Pèse-bébés; Installations d’équilibrage; Appareils de guidage à l’atterrissage d’aéronefs; Orthoprojecteurs analytiques; Traceurs analytiques; Appareils et instruments de géolocalisation; Dispositifs de commande de conduite automatique pour voitures; Ordinateurs de navigation pour voitures; Appareils cartographiques; Étuis pour dispositifs de navigation par satellite; Compas de mesure; Matériel informatique pour la collecte de données de positionnement; Matériel informatique pour la compilation de données de positionnement; Matériel informatique pour la diffusion de données de positionnement; Matériel informatique pour le traitement de données de positionnement; Matériel informatique pour la transmission de données de positionnement; Programmes informatiques pour la navigation autonome de véhicules; Dispositifs de commande pour systèmes de navigation audio-vidéo de voitures; Dispositifs de commande pour appareils de navigation de véhicules; Instruments cosmographiques; Appareils de visée infrarouge pour armes; Dispositifs infrarouges pour le guidage d’armes; Instruments de navigation inertielle; Têtes chercheuses; Gyrocompas; Systèmes de guidage pour missiles; Systèmes de positionnement global à utiliser avec des bicyclettes; Instruments de positionnement global; Appareils de système de positionnement global [GPS]; Émetteurs GPS; Récepteurs GPS; Appareils et instruments de suivi électroniques; Étiquettes électroniques pour marchandises; Étiquettes électroniques; Étiquettes de sécurité électroniques; Appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement; Systèmes électroniques de positionnement global; Dispositifs électroniques utilisés pour localiser des articles perdus employant le système de positionnement global ou les réseaux de communication cellulaire; Instruments de navigation électriques; Systèmes d’aide à la conduite pour véhicules à moteur; Compas directionnels; Radiogoniomètres; Capteurs de position optiques; Systèmes électroniques embarqués dans les véhicules terrestres pour l’aide à la conduite; Instruments de navigation; Bouées de navigation; Appareils de navigation pour automobiles; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Appareils de navigation [sextants]; Appareils de navigation
[compas]; Appareils de navigation (Électroniques -); Appareils et instruments nautiques; Systèmes de navigation multimédia pour véhicules; Traqueurs de missiles; Appareils de contrôle de lancement de missiles; Appareils de navigation marine; Marine

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boussoles ; Gyrocompas magnétiques ; Pilotes automatiques marins ; Boussoles magnétiques pour l’arpentage ; Boussoles magnétiques ; Appareils de navigation Loran ; Appareils de localisation infrarouges ; Viseurs pour armes à feu [électroniques] ; Viseurs pour artillerie [laser] ; Viseurs pour artillerie [électroniques] ; Chercheurs de cibles
[télescopiques] ; Chercheurs de cibles [optiques] ; Chercheurs de cibles [électroniques] ; Chercheurs de cibles [électriques] ; Appareils de localisation de cibles [télescopiques] ; Appareils de localisation de cibles [optiques] ; Appareils de localisation de cibles [électroniques] ; Appareils de localisation de cibles [électriques] ; Appareils de missiles guidés tactiques ; Appareils de direction automatiques pour véhicules ; Capteurs de détermination de position ; Systèmes de navigation par satellite pour bicyclettes ; Appareils de navigation par satellite ; Bouées radio ; Radiobalises ; Émetteurs radar ; Appareils de brouillage radar ; Appareils réflecteurs radar ; Appareils de positionnement ; Dispositifs de navigation portables ; Dispositifs de suivi de personnel ; Traqueurs d’activité portables ; Systèmes de suivi de véhicules ; Appareils de suivi de véhicules ; Systèmes de navigation pour véhicules avec écrans interactifs ; Dispositifs de commande de conduite automatique de véhicules ; Appareils de navigation sonar sous-marins ; Traqueurs de cibles [télescopiques] ; Traqueurs de cibles
[par satellite] ; Traqueurs de cibles [optiques] ; Traqueurs de cibles [électroniques] ; Traqueurs de cibles
[électriques] ; Appareils de surveillance de cibles [par satellite] ; Appareils de surveillance de cibles [électroniques] ; Appareils de surveillance de cibles [électriques] ; Viseurs pour armes à feu [laser] ; Lasers ; Microscopes à LED ; Appareils et instruments optiques ; Logiciels informatiques ; Cartes numériques informatisées ; Logiciels ; Systèmes informatiques pour le contrôle automatisé de véhicules ; Lunettes de réalité virtuelle ; Matériel de réalité virtuelle ; Logiciels de réalité virtuelle ; Casques de réalité virtuelle ; Lunettes de réalité virtuelle ; Cinémas de réalité virtuelle (RV) ; Logiciels de jeux de réalité virtuelle ; Contrôleurs de réalité virtuelle ; Livres audio ; Logiciels de réalité augmentée pour appareils mobiles pour l’intégration de données électroniques avec des environnements du monde réel ; Logiciels de réalité augmentée pour appareils mobiles ; Logiciels de réalité augmentée pour la création de cartes ; Logiciels de réalité augmentée ; Logiciels d’édition audio ; Logiciels d’assistance ; Logiciels d’intelligence artificielle ; Logiciels d’application pour appareils sans fil ; Logiciels d’application pour téléviseurs ; Logiciels d’application pour services de réseaux sociaux via internet ; Logiciels d’application pour téléphones mobiles ; Logiciels d’application pour appareils mobiles ; Logiciels d’application pour services d’informatique en nuage ; Logiciels d’application ; Logiciels de simulation d’applications ; Logiciels de développement d’applications ; Logiciels antivirus ; Logiciels anti-logiciels espions ; Logiciels d’animation ; Logiciels adaptatifs ; Logiciels de comptabilité ; Logiciels de graphiques informatiques 3D ; Logiciels d’animation 3D ; Micrologiciels ; Systèmes d’exploitation informatiques ; Programmes de systèmes d’exploitation ; Instructions d’exploitation et d’utilisation stockées sous forme numérique pour ordinateurs et logiciels informatiques, en particulier sur disquettes ou CD-ROM ; Logiciels d’exploitation informatique pour ordinateurs centraux ; Logiciels d’exploitation de serveurs d’accès réseau ; Progiciels intégrés ; Logiciels d’exploitation embarqués ; Logiciels informatiques adaptés à l’utilisation dans le fonctionnement d’ordinateurs ; Logiciels de systèmes d’exploitation informatiques ; Programmes d’exploitation informatique, enregistrés ; Programmes d’exploitation informatique ; Applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique de voitures ; Applications informatiques pour la navigation audio vidéo de voitures ; Applications informatiques pour le contrôle automobile ; Logiciels informatiques de traitement des communications ; Micrologiciels pour périphériques informatiques ; Logiciels de surveillance de réseaux en nuage ; Logiciels d’informatique en nuage ; Logiciels de génie civil ; Logiciels éducatifs pour enfants ; Logiciels de génie chimique ; Logiciels de reconnaissance de caractères ; Cartouches [logiciels] pour utilisation avec des ordinateurs ; Logiciels CMS [système de gestion de contenu] ; Logiciels de CAO-FAO ; Logiciels de technologie commerciale ; Logiciels commerciaux ; Logiciels de gestion des processus métier [BPM] ; Logiciels de gestion de la performance métier [BPM] ; Logiciels de gestion d’entreprise ; Logiciels de veille stratégique ; Logiciels de blog ; Logiciels biométriques ; Systèmes d’identification biométrique ; Logiciels de bio-informatique ; Gestion de mégadonnées

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logiciels; logiciels de paris; logiciels bancaires; logiciels BIOS; logiciels d’authentification; logiciels de fabrication assistée par ordinateur [FAO]; logiciels d’ingénierie assistée par ordinateur [IAO]; logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO); logiciels de chatbot informatique pour la simulation de conversations; logiciels de communication informatique permettant aux clients d’accéder aux informations de leurs comptes bancaires et d’effectuer des opérations bancaires; applications informatiques pour appareils de navigation de véhicules; applications informatiques pour le contrôle automatique de la conduite de véhicules; applications informatiques pour le contrôle automatisé du stationnement de véhicules; applications informatiques pour le contrôle automatisé du stationnement de voitures; logiciels d’application informatique à utiliser avec des dispositifs informatiques portables; logiciels d’application informatique pour la mise en œuvre de l’Internet des objets [IoT]; logiciels d’application informatique pour la diffusion en continu de contenu multimédia audiovisuel via l’internet; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles; logiciels d’application informatique pour téléviseurs; logiciels d’application informatique comprenant des jeux et des jeux de hasard; logiciels d’application informatique; compilateurs; logiciels de compilation; logiciels communautaires; logiciels de communication pour la connexion de réseaux informatiques mondiaux; logiciels de communication pour la connexion d’utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels de communication; logiciels collaboratifs; plateformes logicielles de collaboration [logiciels]; plateformes logicielles de gestion de la collaboration; programmes informatiques pour la gestion de projets; programmes informatiques pour le traitement de fichiers de musique numérique; programmes informatiques pour jeux préenregistrés; programmes informatiques pour la gestion de réseaux; programmes informatiques pour l’édition d’images, de sons et de vidéos; programmes informatiques pour la connexion à distance à des ordinateurs ou à des réseaux informatiques; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; programmes informatiques pour l’accès et l’utilisation de l’internet; programmes informatiques et logiciels de traitement d’images utilisés pour les téléphones mobiles; programmes informatiques
[logiciels téléchargeables]; programmes informatiques stockés sous forme numérique; programmes informatiques relatifs aux réseaux locaux; programmes informatiques relatifs aux questions financières; programmes informatiques à utiliser dans les télécommunications; programmes informatiques pour la télévision interactive et pour les jeux et/ou quiz interactifs; programmes informatiques pour le traitement d’images; programmes informatiques pour le traitement de données; appareils d’interface informatique; groupware informatique; logiciels de graphisme informatique; logiciels de jeux informatiques à utiliser sur téléphones mobiles et cellulaires; logiciels de jeux informatiques téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; logiciels de pare-feu informatique; logiciels de commerce électronique informatique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; logiciels de commerce électronique informatique; logiciels informatiques pour l’analyse d’informations de marché; logiciels informatiques pour la publicité; logiciels informatiques pour l’administration de réseaux locaux; logiciels informatiques pour l’accès à des répertoires d’informations pouvant être téléchargés à partir du réseau informatique mondial; logiciels informatiques téléchargés depuis l’internet; logiciels informatiques téléchargeables depuis des réseaux informatiques mondiaux; outils de développement de logiciels informatiques; logiciels informatiques conçus pour estimer les besoins en ressources; logiciels informatiques conçus pour estimer les coûts; logiciels informatiques concernant l’éducation des enfants; applications logicielles informatiques, téléchargeables; partagiciels informatiques; logiciels de moteur de recherche informatique; logiciels d’économiseur d’écran informatique, enregistrés ou téléchargeables; programmes informatiques, enregistrés; programmes informatiques utilisés pour les systèmes de caisses enregistreuses électroniques; programmes informatiques pour faire fonctionner des véhicules; programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; programmes informatiques pour l’utilisation de l’internet et du World Wide Web; programmes informatiques pour la conception d’interfaces utilisateur; programmes informatiques à utiliser dans le contrôle autonome de véhicules; programmes informatiques pour l’activation du contrôle d’accès ou d’entrée; programmes informatiques pour la recherche du contenu de

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ordinateurs et réseaux informatiques par commande à distance ; Programmes informatiques pour fournir une vue panoramique pour un véhicule ; Logiciels pour l’accordage d’instruments ; Logiciels pour la génération de caractères typographiques et de polices ; Logiciels
de divertissement ; Logiciels de chiffrement ; Logiciels
pour tableaux d’affichage électroniques ; Logiciels de gestion de bases de données ; Logiciels pour la création de bases de données interrogeables d’informations et de données ; Logiciels pour la création de sites web dynamiques ; Logiciels pour la création et l’édition de musique et de sons ; Logiciels
pour la conversion d’images de documents en formats électroniques ; Logiciels
pour le contrôle du fonctionnement d’appareils audio et vidéo ; Logiciels
pour le contrôle de terminaux en libre-service ; Logiciels pour le contrôle et la gestion d’applications de serveurs d’accès ; Logiciels pour le contrôle d’amplificateurs ; Logiciels pour l’ingénierie logicielle assistée par ordinateur ; Logiciels pour la communication entre ordinateurs sur un réseau local ; Logiciels pour la communication avec les utilisateurs d’ordinateurs de poche ; Logiciels à des fins de communication entre micro-ordinateurs ; Logiciels à des fins commerciales ; Logiciels
pour systèmes biométriques pour l’identification et l’authentification de personnes ; Logiciels pour l’autorisation d’accès à des bases de données ; Logiciels
pour le contrôle audible d’un ordinateur et de son fonctionnement ; Logiciels pour l’aide à la conception d’équipements sportifs ; Logiciels
pour l’intégration d’applications et de bases de données ; Logiciels pour systèmes de positionnement global ; Logiciels pour la commande à distance de postes téléphoniques et de postes de radiotéléphonie ; Logiciels pour la commande à distance d’appareils de sécurité ; Logiciels pour la commande à distance de machines et d’équipements de bureau ; Logiciels pour la commande à distance d’appareils d’éclairage électrique ; Logiciels pour la surveillance de systèmes informatiques ; Logiciels pour la détection de menaces pour les réseaux informatiques ; Logiciels pour la création de pare-feu ; Logiciels pour le contrôle de l’éclairage ; Logiciels pour la compilation de données de positionnement ; Logiciels pour la collecte de données de positionnement ; Logiciels
pour l’administration de jeux et de jeux en ligne ; Logiciels
pour le test de vulnérabilité dans les ordinateurs et les réseaux informatiques ; Logiciels pour le nettoyage et l’optimisation de systèmes ; Logiciels pour la numérisation d’images et de documents ; Logiciels pour l’enregistrement de sons ; Logiciels pour la production de modèles financiers ; Logiciels pour le traitement d’informations de marché ; Logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique ; Logiciels pour le traitement d’images numériques ; Logiciels
pour l’organisation et la visualisation d’images et de photographies numériques ; Logiciels pour la surveillance de l’utilisation des ordinateurs et d’internet par les enfants ; Logiciels pour téléphones mobiles ; Logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et l’interface entre véhicules et appareils mobiles ; Logiciels pour l’interprétation d’empreintes digitales ou palmaires ; Logiciels pour la comptabilité inter-réseaux dans le domaine des télécommunications ; Logiciels enregistrés ; Programmes logiciels pour la gestion de feuilles de calcul ; Plateformes logicielles, enregistrées ou téléchargeables ; Plateformes logicielles pour réseaux sociaux ; Plateformes
logicielles ; Progiciels ; Logiciels dans le domaine de l’édition électronique ; Logiciels pour communications de réseaux sans fil ; Logiciels
pour la diffusion de contenu sans fil ; Logiciels pour utilisation sur appareils électroniques numériques mobiles portables et autres appareils électroniques grand public ; Logiciels pour utilisation dans la lecture à distance de compteurs ; Logiciels pour utilisation dans la surveillance à distance de compteurs ; Logiciels pour utilisation dans la fourniture d’un accès multi-utilisateur à un réseau informatique mondial d’informations ; Logiciels pour utilisation dans la programmation de télécopieurs ;

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Logiciels pour le traitement de plaquettes semi-conductrices ; Logiciels pour la migration entre différents systèmes d’exploitation de réseaux informatiques ; Logiciels pour systèmes d’aide à la décision médicale ; Logiciels pour la création et la conception de sites web ; Logiciels pour le contrôle d’accès informatique ; Logiciels à utiliser comme interface de programmation d’applications (API) ; Logiciels de contrôle du temps ; Logiciels pour la transmission de données de positionnement ; Logiciels pour le traitement de données de positionnement ; Logiciels pour la diffusion de données de positionnement ; Logiciels pour l’affichage de médias numériques ; Programmes utilitaires informatiques pour la gestion de fichiers ; Programmes utilitaires informatiques pour la compression de données ; Programmes utilitaires informatiques [programmes effectuant des travaux de maintenance informatique] ; Logiciels de téléphonie informatique ; Logiciels pour l’exploitation de véhicules ; Logiciels pour la maintenance et l’exploitation de systèmes informatiques ; Logiciels pour améliorer les capacités audiovisuelles d’applications multimédias, à savoir, pour l’intégration de textes, d’audio, de graphiques, d’images fixes et d’images animées ; Logiciels pour améliorer les capacités audiovisuelles d’applications multimédias ; Logiciels permettant la transmission de photographies vers des téléphones mobiles ; Logiciels permettant la recherche de données ; Logiciels permettant la fourniture d’informations via l’internet ; Logiciels permettant la fourniture d’informations via des réseaux de communication ; Logiciels permettant la fourniture de médias électroniques via l’internet ; Logiciels permettant la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication ; Logiciels permettant des services de téléconférence, de vidéoconférence et de visiophonie ; Logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; Logiciels permettant la récupération de données ; Logiciels permettant la navigation sur des réseaux informatiques mondiaux ; Logiciels pour automatiser l’entreposage de données ; Logiciels permettant de jouer à des jeux ; Logiciels aidant les ordinateurs à déployer des applications parallèles et à effectuer des calculs parallèles ; Logiciels relatifs au domaine médical ; Logiciels relatifs au traitement de transactions financières ; Logiciels relatifs à l’historique financier ; Logiciels de débogage ; Logiciels de day trading ; Logiciels de synchronisation de bases de données ; Moteurs de bases de données ; Programmes de stockage de données ; Logiciels de traitement de données pour le traitement de texte ; Logiciels de traitement de données pour les représentations graphiques ; Programmes de traitement de données ; Logiciels d’exploration de données ; Logiciels de gestion de données ; Logiciels de compression de données ; Logiciels de communication de données ; Logiciels de traitement de données et d’images pour la création de modèles tridimensionnels ; Logiciels de tableau de bord ; Logiciels de gestion de la relation client [GRC] ; Logiciels de cryptographie ; Logiciels de vérification de crédit ; Logiciels de contrôle pour imprimantes informatiques ; Logiciels d’intégration de segments de contrôle ; Logiciels de gestion de contenu ; Logiciels de contrôle de contenu ; Logiciels d’accès au contenu ; Logiciels de conférence ; Ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande d’aéronefs ; Logiciels de tableau blanc informatique ; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données ; Logiciels de messagerie instantanée téléchargeables ; Logiciels de courrier électronique téléchargeables ; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables ; Programmes utilitaires informatiques téléchargeables ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la transmission d’informations ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la transmission de données ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion d’informations ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion de données ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la surveillance et l’analyse à distance ; Logiciels informatiques téléchargeables pour la conception et la modélisation de produits imprimables en trois dimensions ; Logiciels de sécurité informatique téléchargeables ; Logiciels de cloud computing téléchargeables ; Applications téléchargeables pour utilisation avec des appareils mobiles ; Logiciels d’application téléchargeables pour téléphones intelligents ;

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Logiciels de gestion de documents ; Logiciels d’automatisation de documents ; Plateformes et logiciels de téléphonie numérique ; Logiciels de fournisseur de solutions numériques [FSN] ; Logiciels de création de diagrammes ; Pilotes de périphériques ; Logiciels d’environnement de développement ; Logiciels de décodeur ; Logiciels de publication assistée par ordinateur ; Logiciels d’aide à la décision ; Programmes codés ; Logiciels embarqués ; Logiciels de courrier électronique ; Logiciels de courrier électronique et de messagerie ; Pilotes logiciels de dispositifs électroniques permettant aux matériels informatiques et aux dispositifs électroniques de communiquer entre eux ; Tableaux noirs électroniques ; Logiciels électromécaniques ; Logiciels d’ingénierie électrique ; Applications éducatives pour tablettes ; Logiciels éducatifs ; Applications mobiles éducatives ; Applications informatiques éducatives ; Logiciels d’éducation ; Logiciels d’édition ; Logiciels de paiement électronique ; Fonds d’écran téléchargeables pour ordinateurs et téléphones ; Applications logicielles téléchargeables pour imprimantes tridimensionnelles ; Applications logicielles téléchargeables ; Logiciels téléchargeables ; Économiseurs d’écran téléchargeables pour téléphones ; Économiseurs d’écran téléchargeables pour ordinateurs ; Applications mobiles téléchargeables pour dispositifs informatiques portables ; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d’informations ; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion d’informations ; Logiciels de test de matériel ; Logiciels de fiabilité matérielle ; Accélérateurs graphiques ; Logiciels d’interface utilisateur graphique ; Logiciels d’art graphique ; Logiciels de reconnaissance gestuelle ; Logiciels de jeux générant ou affichant les résultats de paris de machines de jeux ; Logiciels de développement de jeux ; Logiciels gratuits ; Micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques ; Logiciels de modélisation et de simulation d’incendies ; Logiciels de cartographie et d’analyse d’incendies ; Logiciels de gestion financière ; Logiciels de synchronisation de fichiers ; Logiciels de partage de fichiers ; Logiciels d’automatisation d’usine ; Logiciels de reconnaissance faciale ; Logiciels d’analyse faciale ; Logiciels d’extranet ; Logiciels de surveillance environnementale ; Logiciels de contrôle environnemental ; Logiciels de divertissement ; Logiciels d’entreprise ; Logiciels de planification des ressources d’entreprise [ERP] ; Logiciels de gestion de contenu d’entreprise [ECM] ; Logiciels d’intranet ; Logiciels d’accès à Internet ; Interfaces pour ordinateurs ; Logiciels vidéo interactifs ; Logiciels interactifs ; Logiciels multimédias interactifs pour jeux ; Programmes informatiques multimédias interactifs ; Logiciels de divertissement interactifs pour ordinateurs personnels ; Logiciels de divertissement interactifs ; Logiciels informatiques interactifs fournissant des informations de navigation et de voyage ; Logiciels informatiques interactifs permettant l’échange d’informations ; Logiciels informatiques interactifs ; Programmes de jeux informatiques interactifs ; Logiciels de reconnaissance intelligente de caractères [RIC] ; Progiciels intégrés pour l’automatisation de laboratoires ; Logiciels de messagerie instantanée ; Logiciels de recherche d’informations ; Applications de recherche d’informations ; Logiciels industriels ; Logiciels de contrôle de processus industriels ; Logiciels de reconnaissance d’images ; Logiciels de traitement d’images pour caméras embarquées ; Logiciels de gestion d’images ; Logiciels de surveillance de la santé ; Éditeur HTML ; Logiciels multimédias ; Moniteurs [programmes informatiques] ; Logiciels mobiles ; Applications mobiles ; Applications mobiles pour la réservation de taxis ; Intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques ; Intergiciels ; Logiciels de conception en ingénierie micro-ondes ; Logiciels de diffusion multimédia en continu ; Logiciels multimédias ; Logiciels de développement multimédia ; Logiciels d’ingénierie mécanique ; Logiciels de master en éducation ; Logiciels de prévision de marché ; Logiciels de cartographie ; Logiciels de fabrication ; Logiciels de système d’information de gestion [SIG] ; Logiciels de maintenance ; Programmes informatiques lisibles par machine pour la reproduction de musique ; Logiciels d’apprentissage automatique ; Logiciels de contrôle d’éclairage pour installations commerciales et industrielles ; Logiciels de commande de machines ; LAN [réseau local]

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logiciel d’exploitation ; logiciel d’inventaire ; juke-box pour ordinateurs ; programmes d’imprimante ; logiciel de présentation ; logiciel de maintenance prédictive ; logiciel enfichable ; logiciel d’application pour ordinateurs personnels pour la gestion de systèmes de contrôle de documents ; logiciel d’application pour ordinateurs personnels pour systèmes de contrôle de documents ; logiciel de paiement ; logiciel de contrôle parental ; logiciel d’optimisation ; logiciel de reconnaissance optique de marques [OMR] ; logiciel de reconnaissance optique de codes-barres
[OBR] ; logiciel de gestion des risques opérationnels ; programmes de systèmes d’exploitation pour smartphones ; programmes de systèmes d’exploitation pour téléviseurs intelligents ; logiciel de gestion sur site ; suites bureautiques [logiciels] ; logiciels de bureau ; logiciel de suppression du bruit ; logiciel de mise en réseau ; programmes de systèmes d’exploitation de réseau ; logiciel de navigation ; logiciel de composition musicale ; logiciel de musique ; logiciel de sécurité ; économiseurs d’écran ; logiciel scientifique ; logiciel de planification ; logiciel de photo-interprétation d’images satellitaires ; logiciel d’automatisation des processus robotiques
[RPA] ; logiciel de détection des risques ; plateformes de contrôle de révision [logiciels] ; logiciel de vente au détail ; logiciel de systèmes de réservation ; logiciel de reporting ; logiciel de référence ; logiciels informatiques enregistrés pour la conduite sécurisée de véhicules ; logiciels informatiques enregistrés pour la conduite sécurisée de voitures ; plateformes d’édition collaborative en temps réel [RTCE] [logiciels] ; logiciel de publication ; programmes enregistrés sur circuits électroniques pour appareils de divertissement avec écrans à cristaux liquides ; programmes pour ordinateurs ; logiciel de support de production ; logiciel de gestion du cycle de vie des produits ; logiciel d’ingénierie de produits ; logiciel de contrôle de processus ; logiciel de confidentialité ; logiciel de protection de la vie privée ; logiciel de spouleur d’imprimante ; télescopes équatoriaux ; chambre d’essai environnementale (équipement de simulation de température) ; appareils d’électrophorèse, non à usage médical ; simulateurs d’entraînement sportif électronique [appareils d’enseignement basés sur du matériel et des logiciels informatiques] ; simulateurs d’entraînement sportif électronique ; appareils et instruments électroniques d’instruction et d’enseignement ; colliers électroniques pour dresser les animaux ; accélérateurs de faisceaux d’électrons ; appareils d’électrolyse à usage de laboratoire ; électrodes pour la recherche en laboratoire ; appareils de tomographie dynamique, autres qu’à usage médical ; appareils d’entraînement pour sièges éjectables ; étuves de séchage à usage de laboratoire ; colonnes de distillation à usage de laboratoire ; appareils de distillation à des fins scientifiques ; stations météorologiques numériques ; appareils de diffraction [microscopie] ; tête d’entraînement de coiffure [appareil d’enseignement] ; appareils géosismiques ; appareils de recherche géophysique ; appareils géophysiques ; amplificateurs de gènes ; gazéificateurs à usage de laboratoire ; mélangeurs de gaz à usage de laboratoire ; microscopes à fluorescence ; simulateurs de vol pour aéronefs ; simulateurs de vol ; instrument de laboratoire pour la détection d’agents pathogènes et de toxines dans un échantillon biologique à usage de recherche ; incubateurs de laboratoire [autres qu’à usage médical] ; filtres de laboratoire ; centrifugeuses de laboratoire ; béchers de laboratoire ; appareils et instruments de laboratoire ; appareils d’ionisation à usage scientifique ou de laboratoire ; instruments de diagnostic [à usage scientifique] ; simulateurs d’instrumentation ; appareils et instruments d’instruction et d’enseignement ; bétatrons industriels ; incubateurs à usage de laboratoire ; incubateurs pour cultures bactériennes ; plaques d’incubation à usage scientifique ou de laboratoire ; instruments d’immunocoloration
[à des fins scientifiques] ; chambres hyperbares à oxygène à des fins non médicales ; hydromètres ; lames de microréseaux ; ballons météorologiques ; microscopes métallurgiques ; simulateurs médicaux [aides pédagogiques] ; séparateurs magnétiques à usage scientifique ; agitateurs magnétiques à usage de laboratoire ;

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Macroscopes ; Injecteurs de chromatographie liquide à usage scientifique ; Colonnes de chromatographie liquide à usage scientifique ; Appareils de chromatographie liquide à usage de laboratoire ; Lasers à usage scientifique ; Hottes à flux laminaire à usage de laboratoire ; Robots de laboratoire ; Oscilloscopes de laboratoire ; Appareils optiques de laboratoire ; Mélangeurs de laboratoire ; Instruments de laboratoire [autres qu’à usage médical] ; Photomicroscopes ; Boîtes de Petri utilisées dans la recherche en laboratoire ; Boîtes de Petri ; Générateurs de particules ; Appareils de classification de particules ; Accélérateurs de particules ; Appareils de transvasement d’oxygène ; Fours pour expériences de laboratoire ; Dispositifs de métrologie de fréquence optique ; Plaques d’expérimentation optique ; Supports de microscopes opératoires ; Séquenceurs d’acides nucléiques à des fins scientifiques ; Spectromètres à résonance nucléaire [autres qu’à usage médical] ; Modèles pour expériences scientifiques en laboratoire ; Fours à micro-ondes à usage de laboratoire ; Microtomes ; Instruments de microtitration [autres qu’à usage médical] ; Microscopes à usage médical ; Microscopes ; Lames de microscope ; Objectifs de microscope ; Dispositifs d’éclairage de microscope ; Condenseurs de microscope ; Kits scientifiques pour enfants étant des appareils d’enseignement ; Kits scientifiques pour enfants étant des appareils d’instruction ; Microscopes à sonde à balayage ; Microscopes électroniques à balayage ; Satellites à des fins scientifiques ; Seringues distributrices réutilisables à usage de laboratoire ; Supports de cornues ; Cornues ; Simulateurs d’entraînement à la réanimation ; Mannequins de réanimation [appareils d’enseignement] ; Analyseurs de laboratoire de recherche pour la mesure, le test et l’analyse du sang et d’autres fluides corporels ; Appareils d’enseignement ; Appareils d’enseignement et d’instruction ; Étuves pour utilisation dans des expériences ; Alambics pour expériences de laboratoire ; Stéréomicroscopes ; Simulateurs d’entraînement sportif ; Appareils de spectrométrie ; Appareils de spectrographe ; Spectrocolorimètres, autres qu’à usage de diagnostic médical ; Simulateurs pour la formation du personnel à l’utilisation d’armes à feu ; Simulateurs pour la formation du personnel au pilotage d’aéronefs ; Simulateurs pour la formation du personnel à la conduite de véhicules ; Simulateurs pour la formation des opérateurs au contrôle de systèmes d’armes ; Simulateurs pour la direction et le contrôle de véhicules ; Simulateurs pour simuler le fonctionnement d’armes ; Simulateurs pour simuler le fonctionnement de véhicules terrestres ; Simulateurs pour simuler le fonctionnement d’aéronefs ; Simulateurs pour simuler l’effet de tremblements de terre ; Colonnes de séparation à des fins scientifiques ; Appareils de séparation à usage de laboratoire ; Appareils scientifiques pour la détermination de la teneur en eau des produits pétroliers ; Appareils et instruments scientifiques ; Colonnes de distillation sous vide à usage de laboratoire ; Appareils de distillation sous vide à usage de laboratoire ; Appareils à vide à usage de laboratoire ; Urinomètres ; Appareils de diagnostic ultrasonique à usage de laboratoire ; Instruments de nettoyage ultrasonique à usage de laboratoire ; Ultramicrotomes ; Ultramicroscopes ; Microscopes électroniques à transmission ; Appareils de test sensibles à la température à usage scientifique ; Moniteurs de température à usage scientifique ; Télescopes ; Robots d’enseignement ; Appareils et instruments d’enseignement ; Simulateurs de télévision pour dissuader les cambrioleurs ; Microscopes à zoom ; Télescopes zénithaux ; Souffleries ; Appareils d’information météorologique ; Simulateurs d’armes ; Séparateurs vibrants [appareils de laboratoire] ; Simulateurs d’entraînement à la conduite de véhicules ; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle à usage de recherche scientifique ; Logiciels d’intelligence artificielle pour l’analyse ; Logiciels d’intelligence artificielle pour les soins de santé ; Logiciels d’intelligence artificielle pour la surveillance ; Logiciels d’intelligence artificielle pour véhicules ; Intelligence artificielle et machine

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logiciels d’apprentissage; logiciels d’intelligence artificielle pour voitures autonomes; robots de téléprésence; robots de surveillance de sécurité; systèmes informatiques; systèmes informatiques interactifs; logiciels informatiques pour systèmes de positionnement global (GPS); moniteurs respiratoires [non médicaux]; détecteurs à ultrasons
[non médicaux].

Classe 10 Robots chirurgicaux; combinaisons exosquelettes robotisées à des fins médicales; robots médicaux pour la thérapie cognitive des enfants; appareils et instruments médicaux et vétérinaires; équipement de physiothérapie; instruments de thérapie médicale; instruments médicaux électroniques; instruments électromédicaux; instruments d’analyse médicale; instruments de test médical; outils à main médicaux; tables d’examen médical; appareils d’imagerie médicale; instruments auditifs médicaux; appareils d’échographie médicale; appareils de radiothérapie médicale; appareils et dispositifs médicaux; scanners à usage médical; appareils et instruments médicaux; appareils de diagnostic médical à ultrasons; appareils à radio-isotopes à usage médical; instruments médicaux servant d’aides auditives; appareils et installations pour la production de rayons X, à des fins médicales; instruments de diagnostic à ultrasons à usage médical; dispositifs médicaux; instruments médicaux; instruments de diagnostic médical; appareils d’analyse médicale à des fins médicales; appareils de diagnostic médical à des fins médicales; réchauffeurs à usage médical; oxygénateurs à usage médical; appareils de rééducation médicale.

Classe 11 Brûleurs, chaudières et appareils de chauffage; équipement de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation, pour aliments et boissons; installations de séchage; équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (ambiant); installations de traitement industriel; équipement de réfrigération et de congélation; appareils de chauffage et de séchage personnels; installations nucléaires.

Classe 12 Voitures robotisées; véhicules et moyens de transport.

Classe 15 Batteries robotisées; accessoires musicaux; instruments de musique.

Classe 35 Services de publicité, de marketing et de promotion; services d’analyse commerciale, de recherche et d’information; services d’assistance commerciale, de gestion et administratifs; services de conseil, d’avis et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion; distribution de matériel publicitaire, de marketing et de promotion; services de programmes de fidélité, d’incitation et de bonus; services de démonstration de produits et de présentation de produits; fourniture d’espaces, de temps et de médias publicitaires; services de relations publiques; services de salons professionnels et d’expositions commerciales; administration de programmes de récompenses incitatives pour promouvoir la vente de produits et services de tiers; services de publicité et de promotion par télévision, radio, courrier; publicité pour des tiers sur l’internet; publicité via les réseaux de téléphonie mobile; annonces (placement d'-); publicité; services d’agences de publicité; publicité et marketing; services de publicité et de marketing fournis par le biais de blogs; services de publicité et de marketing fournis par le biais des médias sociaux;

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Services de publicité et de marketing fournis via des canaux de communication; Services de publicité et de promotion et conseils connexes; Publicité d’automobiles à vendre par le biais de l’internet; Affaires publicitaires, en particulier dans le domaine des réseaux télématiques et téléphoniques; Publicité par transmission de publicité en ligne pour des tiers via des réseaux de communications électroniques; Publicité pour des tiers; Publicité dans des périodiques, des brochures et des journaux; Publicité dans le domaine du tourisme et des voyages; Services de publicité, de promotion et de relations publiques; Publicité, y compris la promotion de produits et services de tiers par le biais d’accords de parrainage et de contrats de licence relatifs à des événements sportifs internationaux; Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique; Services de publicité relatifs aux livres; Services de publicité fournis via l’internet; Services de publicité pour architectes; Services de publicité pour la promotion du courtage d’actions et d’autres valeurs mobilières; Services de publicité pour l’industrie littéraire; Services de publicité pour la promotion de boissons; Services de publicité pour la promotion du commerce électronique; Publicité dans la presse populaire et professionnelle; Publicité de sites web commerciaux; Publicité de cinémas; Publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; Publicité des produits d’autres vendeurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer facilement les produits de ces vendeurs; Publicité des services d’autres vendeurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces vendeurs; Publicité, en particulier services pour la promotion de produits; Publicité relative aux produits pharmaceutiques et aux produits d’imagerie in vivo; Publicité relative au transport et à la livraison; Services de publicité au moyen de panneaux-sandwich; Services de publicité au moyen de textes affichés sur écran de télévision; Services de publicité fournis via une base de données; Services de publicité fournis pour fleuristes; Services de publicité fournis par une agence de publicité radiophonique et télévisuelle; Services de publicité d’une agence de publicité radiophonique et télévisuelle; Services de publicité pour la création d’une identité d’entreprise et de marque; Services de publicité relatifs aux industries du voyage; Services de publicité relatifs aux industries du transport; Services de publicité relatifs à la vente de biens personnels; Services de publicité relatifs à la vente de véhicules automobiles; Services de publicité relatifs à la vente de produits; Services de publicité relatifs au recrutement de personnel; Services de publicité relatifs à la fourniture d’affaires; Services de publicité relatifs à l’industrie des véhicules automobiles; Services de publicité relatifs à l’industrie marine et maritime; Services de publicité relatifs à la commercialisation de nouveaux produits; Services de publicité relatifs aux biens immobiliers; Services de publicité relatifs aux travaux publics; Services de publicité relatifs aux produits pharmaceutiques pour le traitement du diabète; Services de publicité relatifs aux produits pharmaceutiques; Services de publicité relatifs à la parfumerie; Services de publicité relatifs aux journaux; Services de publicité relatifs aux bijoux; Services de publicité relatifs aux produits d’imagerie in vivo; Services de publicité relatifs aux appareils d’imagerie in vivo; Services de publicité relatifs aux hôtels; Services de publicité relatifs aux services financiers; Services de publicité relatifs aux investissements financiers; Services de publicité relatifs aux bases de données; Services de publicité relatifs aux cosmétiques; Organisation de concours à des fins publicitaires; Organisation de publicité dans les cinémas; Organisation et placement d’annonces publicitaires; Organisation et conduite d’événements promotionnels; Organisation et conduite d’événements de marketing; Organisation et conduite d’événements publicitaires; Organisation et conduite d’événements promotionnels de marketing pour des tiers; Organisation de contrats de publicité pour des tiers; Organisation de contrats de publicité et de promotion pour des tiers; Organisation de la publicité; Services d’annonces à des fins publicitaires; Services d’agence pour la promotion de personnalités sportives; Marketing d’affiliation; Conseils en matière de gestion commerciale et de marketing; Publicité via des moyens électroniques

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médias et plus spécifiquement l’internet; Publicité par tous moyens de communication publics; Publicité des produits et services de vendeurs en ligne via un guide en ligne consultable; Services de publicité pour promouvoir la vente de boissons; Services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux avantages des achats locaux; Services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux questions sociales; Services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux questions médicales; Services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux affections médicales; Services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux questions environnementales; Services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux problèmes et initiatives environnementaux; Services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public dans le domaine de la protection sociale; Compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées sur l’internet; Collecte d’informations relatives à la publicité; Publicité classée; Publicité cinématographique; Services de promotion commerciale fournis par télex; Services de promotion commerciale fournis par téléphone; Services de promotion commerciale fournis par des moyens audiovisuels; Promotion commerciale; Services de marketing commercial; Assistance commerciale relative à l’identité d’entreprise; Assistance commerciale relative à l’image de marque; Services de publicité commerciale relatifs au franchisage; Tests de marque; Services de stratégie de marque; Services de positionnement de marque; Services d’évaluation de marque; Services de création de marque (publicité et promotion); Services de création de marque; Services de sensibilisation des blogueurs; Affichage; Publicité par bannière; Assistance à la gestion dans les entreprises commerciales en matière de publicité; Assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Organisation de lancements de produits; Organisation de présentations à des fins publicitaires; Publication électronique de documents imprimés à des fins publicitaires; Services de commerce électronique, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; Publicité par panneaux d’affichage électroniques; Rédaction de textes publicitaires; Affichage de publicités pour des tiers; Marketing direct; Marketing numérique; Services de publicité numérique; Développement de campagnes promotionnelles; Développement de stratégies et de concepts de marketing; Développement et mise en œuvre de stratégies de marketing pour des tiers; Développement de campagnes promotionnelles pour les entreprises; Conception d’enquêtes de marketing; Conception de matériel publicitaire; Conception de logos publicitaires; Conception de prospectus publicitaires; Conception de brochures publicitaires; Marketing de base de données; Services d’identité d’entreprise; Rédaction de textes publicitaires et promotionnels; Rédaction publicitaire; Compilation d’annonces publicitaires; Compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées comme pages web sur l’internet; Compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; Promotion commerciale informatisée; Médiation publicitaire; Services d’achat d’espaces publicitaires; Marketing des produits et services de tiers; Services de marketing fournis au moyen de réseaux numériques; Services de marketing dans le domaine du voyage; Services de marketing dans le domaine de la restauration; Services de marketing dans le domaine de la dentisterie; Marketing dans le cadre de l’édition de logiciels; Marketing par téléphone; Services d’agence de marketing; Marketing; Prospection de marché; Campagnes de marché; Assistance à la gestion pour la promotion des affaires; Publicité dans les magazines; Services de mise en page à des fins publicitaires; Émission de prospectus publicitaires; Émission et mise à jour de textes publicitaires; Marketing sur internet; Services d’information relatifs à la publicité; Services de publicité graphique; Services de franchisage fournissant une assistance marketing; Marketing financier; Marketing événementiel; Estimations à des fins de marketing; Fourniture d’informations relatives à la publicité; Fourniture de guides publicitaires en ligne consultables; Fourniture d’informations de marketing commercial; Fourniture d’informations de marketing via des sites web; Fourniture d’assistance dans le domaine de la commercialisation de produits; Fourniture d’un guide publicitaire en ligne consultable présentant les produits et services d’autres vendeurs en ligne sur l’internet; Services promotionnels fournis par téléphone;

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Services de marketing promotionnel utilisant des médias audiovisuels ; Marketing promotionnel ; Gestion promotionnelle de célébrités ; Gestion promotionnelle pour personnalités sportives ; Publicité promotionnelle relative à l’enseignement philosophique ; Publicité promotionnelle pour projets d’exploration ; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne ; Promotion de compétitions et d’événements sportifs ; Services de promotion ; Promotion d’événements spéciaux ; Promotion de concerts musicaux ; Promotion de services d’assurance, pour le compte de tiers ; Promotion de produits et services par le parrainage d’événements sportifs ; Promotion de produits et services par le parrainage d’événements sportifs internationaux ; Promotion de services financiers et d’assurance, pour le compte de tiers ; Promotion [publicité] de voyages ; Promotion [publicité] d’affaires ; Promotion [publicité] de concerts ; Promotion des ventes pour des tiers ; Promotion des ventes ; Publicité à réponse directe ; Reproduction de matériel publicitaire ; Location d’enseignes à des fins publicitaires ; Location de stands de vente ; Location de tout matériel de présentation publicitaire et marketing ; Marketing de recommandation ; Publicité radiophonique et télévisée ; Marketing immobilier ; Publicité radiophonique ; Services de publicité ; Location de matériel publicitaire ; Préparation de chroniques publicitaires ; Services de publicité et de promotion des ventes ; Publication de textes publicitaires ; Publication de matériel publicitaire en ligne ; Publication de matériel et de textes publicitaires ; Publication de matériel publicitaire ; Publication de documents imprimés à des fins publicitaires sous forme électronique ; Publication de documents imprimés à des fins publicitaires ; Publication de littérature publicitaire ; Fourniture de modèles pour la publicité ; Fourniture de rapports de marketing ; Fourniture d’informations relatives au marketing ; Rédaction de textes publicitaires ; Optimisation du trafic de sites web ; Mise à jour de matériel publicitaire ; Indexation web à des fins commerciales ou publicitaires ; Mise à jour d’informations publicitaires sur une base de données informatisée ; Services de salons professionnels et d’expositions ; Services de promotion commerciale ; Marketing commercial [autre que la vente] ; Services de marketing téléphonique [non liés à la vente] ; Publicité télévisée ; Services de télémarketing ; Marketing ciblé ; Services de conseil en recherche de parrainage ; Recherche de parrainage ; Optimisation pour les moteurs de recherche à des fins de promotion des ventes ; Services concernant la présentation de produits au public ; Optimisation pour les moteurs de recherche ; Services de marketing pour moteurs de recherche ; Écriture de scénarios à des fins publicitaires ; Promotions des ventes au point d’achat ou de vente, pour des tiers ; Promotion des ventes utilisant des médias audiovisuels ; Services de promotion des ventes, à savoir le rassemblement d’une variété de fournisseurs de télécommunications permettant à des tiers de visualiser et d’acheter commodément ces services ; Promotion des ventes pour des tiers par le biais de systèmes de timbres-prime ; Collecte et systématisation de données commerciales ; Études de marché ; Recherches d’acquisition (commerciales) ; Analyse d’informations commerciales ; Analyse de systèmes de gestion commerciale ; Analyse de statistiques commerciales ; Analyse de tendances commerciales ; Analyse du comportement des entreprises ; Analyse de tendances marketing ; Analyse d’évaluation relative à la gestion commerciale ; Assistance, services de conseil et consultation en matière d’analyse commerciale ; Analyse comparative (évaluation des pratiques d’organisation commerciale) ; Services d’analyse comparative ; Analyse commerciale ; Analyse commerciale de marchés ; Services d’analyse commerciale ; Évaluations commerciales ; Évaluations et expertises commerciales en matière d’affaires ; Services d’analyse de données commerciales ; Études d’efficacité commerciale ; Enquêtes et investigations commerciales ; Informations commerciales ; Services d’agences d’informations commerciales ; Fourniture d’informations commerciales pour les entreprises ; Services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet ; Services d’informations informatisées pour l’évaluation d’opportunités commerciales ; Recherche commerciale informatisée ; Services d’informations commerciales informatisées ; Informations commerciales assistées par ordinateur ; Compilation et fourniture d’informations statistiques et de prix commerciaux et d’affaires ; Informations sur les entreprises (Recherches relatives à -) ; Commercial

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services d’information, via l’internet ; Services d’informations commerciales concernant le vin ; Services d’informations commerciales fournis par l’accès à une base de données informatisée ; Services d’informations commerciales ; Études de recherche d’informations commerciales ; Services d’agences d’informations commerciales ; Agences d’informations commerciales [fourniture d’informations commerciales, par exemple, données marketing ou démographiques] ; Enquêtes commerciales ; Études statistiques commerciales ; Services d’informations statistiques commerciales ; Recherche commerciale pour de nouvelles entreprises ; Services de recherche et d’informations commerciales ; Recherches et enquêtes commerciales ; Services de recherche et de conseil commerciaux ; Recherche commerciale ; Analyse des bénéfices commerciaux ; Analyse de la gestion commerciale ; Enquêtes commerciales ; Services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée ou de l’internet ; Évaluations relatives à la gestion commerciale dans les entreprises professionnelles ; Évaluations relatives à la gestion commerciale dans les entreprises industrielles ; Évaluations relatives à la gestion commerciale dans les entreprises commerciales ; Évaluation d’opportunités commerciales ; Études économiques à des fins commerciales ; Services d’informations économiques à des fins commerciales ; Prévisions et analyses économiques ; Analyse de prévisions économiques à des fins commerciales ; Prévisions économiques ; Analyse économique à des fins commerciales ; Diffusion de données relatives aux affaires ; Diffusion d’informations commerciales ; Diffusion d’informations commerciales ; Développement et coordination de projets bénévoles pour des organisations caritatives ; Conception d’enquêtes d’opinion publique ; Analyse des prix de revient concernant l’élimination, l’enlèvement, la manipulation et le recyclage des déchets ; Analyse des prix de revient ; Analyse coûts-avantages ; Services d’évaluation des coûts ; Services de conseil relatifs à l’analyse commerciale ; Réalisation d’enquêtes de recherche en ligne sur la gestion commerciale ; Réalisation d’enquêtes sur la communication commerciale interne ; Réalisation de recherches commerciales ; Réalisation d’études de faisabilité commerciale ; Réalisation d’évaluations commerciales ; Études de projets pour entreprises ; Services d’analyse des prix ; Préparation de rapports commerciaux ; Préparation de rapports et d’études de marché ; Préparation d’enquêtes commerciales ; Préparation et compilation de rapports et d’informations commerciaux ; Services d’externalisation dans le domaine de l’analyse commerciale ; Services de coupures de presse ; Études de marketing ; Études de marché ; Études de marché et analyses commerciales ; Rapports et études de marché ; Services d’informations sur le marché relatifs aux rapports commerciaux ; Services d’informations sur le marché relatifs aux statistiques de marché ; Services d’informations sur le marché relatifs aux niveaux d’indices ; Services d’informations relatifs aux entreprises ; Services d’informations relatifs aux affaires commerciales ; Informations ou enquêtes sur les affaires et le marketing ; Informations en matière commerciale ; Informations et avis d’experts relatifs aux sociétés et aux affaires ; Compilation et analyse d’informations et de données relatives à la gestion commerciale ; Examen des coûts des soins de santé ; Devis de prix de biens ou de services ; Évaluations et rapports d’experts relatifs aux affaires commerciales ; Évaluations relatives aux questions commerciales ; Fourniture d’informations commerciales par le biais d’une base de données informatisée ; Fourniture d’informations statistiques commerciales relatives à des questions médicales ; Fourniture d’informations en matière de gestion commerciale ; Fourniture d’informations commerciales via des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’informations commerciales relatives à l’industrie agricole ; Fourniture d’informations commerciales relatives aux coentreprises ; Fourniture d’informations commerciales relatives à la franchise ; Fourniture d’informations commerciales ; Fourniture de données commerciales ; Fourniture d’informations commerciales et d’affaires ; Fourniture de services d’informations de répertoires commerciaux en ligne ; Fourniture d’informations dans le domaine de la gestion du temps ; Fourniture d’informations de comparaison de tarifs hôteliers ; Fourniture d’informations sur les affaires commerciales et d’informations commerciales via le réseau informatique mondial ; Fourniture d’informations sur les produits de consommation via l’internet ; Fourniture d’informations sur les produits de consommation relatives aux logiciels ; Fourniture d’informations commerciales aux consommateurs ;

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Fourniture d’informations commerciales relatives aux entreprises; Fourniture d’informations commerciales, également via l’internet, le réseau câblé ou d’autres formes de transfert de données; Fourniture d’informations commerciales via un site web; Fourniture d’informations commerciales dans le domaine des médias sociaux; Fourniture de services d’annuaires d’informations commerciales, via un réseau informatique mondial; Fourniture d’informations commerciales par le biais de terminaux informatiques; Fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne sur l’internet; Fourniture d’un annuaire de sites web de tiers pour faciliter les transactions commerciales; Rédaction d’études de projets commerciaux; Mise à jour d’informations commerciales sur une base de données informatisée; Services d’information et de conseil en matière de tarifs; Enquêtes à des fins commerciales; Analyse commerciale stratégique; Services d’analyse statistique et de rapports à des fins commerciales; Services de fourniture d’informations sur le commerce extérieur; Recherche d’informations commerciales; Fourniture d’informations statistiques relatives aux affaires; Fourniture de comparaisons de services financiers en ligne; Fourniture d’informations commerciales et d’affaires en ligne; Fourniture d’analyses de ventes; Fourniture d’informations relatives au traitement de données; Fourniture d’informations relatives au commerce; Fourniture d’informations concernant les ventes commerciales; Fourniture d’informations et de conseils aux consommateurs concernant la sélection de produits et d’articles à acheter; Fourniture d’informations informatisées relatives aux dossiers commerciaux; Fourniture de données informatisées relatives aux affaires; Fourniture de statistiques commerciales informatisées; Fourniture d’informations informatisées sur la gestion commerciale; Fourniture d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne; Fourniture d’informations commerciales; Acquisition d’informations commerciales relatives aux activités des entreprises; Acquisition d’informations commerciales relatives au statut des entreprises; Acquisition d’informations commerciales; Gestion de dossiers commerciaux; Collecte d’informations à des fins commerciales; Collecte d’informations commerciales; Collecte de statistiques à des fins commerciales; Compilation d’annuaires commerciaux; Compilation d’annuaires commerciaux pour publication sur l’internet; Compilation de statistiques commerciales; Compilation de statistiques commerciales et d’informations commerciales; Compilation de registres commerciaux; Compilation de listes de publipostage direct; Compilation de listes de clients potentiels; Compilation de listes de diffusion; Compilation d’annuaires commerciaux en ligne; Compilation de registres relatifs aux exportateurs; Compilation de registres relatifs aux importateurs; Compilation de données statistiques relatives aux affaires; Compilation de modèles statistiques pour la fourniture d’informations sur la dynamique du marché; Compilation de statistiques [à des fins commerciales ou d’affaires]; Compilation de statistiques relatives à la publicité; Compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; Services de traitement informatisé d’informations commerciales; Récupération informatisée d’informations commerciales; Compilation informatisée d’index de clients; Compilation informatisée de listes de commandes; Services informatisés de collecte de données de points de vente pour détaillants; Conseils relatifs à la préparation de statistiques commerciales; Établissement d’informations statistiques commerciales; Gestion de dossiers financiers; Obtention de statistiques commerciales [pour des tiers]; Préparation de données statistiques commerciales; Analyse publicitaire; Recherche publicitaire; Services de conseil en matière d’études de marché; Analyse de la réponse publicitaire; Analyse de la réponse publicitaire et études de marché; Analyse de données d’études de marché; Analyse de données et de statistiques d’études de marché; Analyse de statistiques d’études de marché; Analyse de la notoriété publique de la publicité; Analyse relative au marketing; Détermination des cotes d’écoute pour les émissions de radio et de télévision; Recherche commerciale et études de marché; Collecte d’informations relatives aux études de marché; Études de marché informatisées; Services d’études de marché informatisées; Réalisation d’études de marché impliquant des sondages d’opinion; Réalisation d’études de marketing; Marché de consommation

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services d’information; recherche sur les consommateurs; analyse des réponses des consommateurs; études d’image de marque; diffusion de données relatives à la publicité; évaluation de l’impact de la publicité sur les audiences; analyse du marché des céréales; services d’études de marché relatifs aux médias de diffusion; services d’études de marché concernant la fidélité de la clientèle; services d’études de marché pour éditeurs; études de marché pour la compilation d’informations sur les téléspectateurs; études de marché pour la compilation d’informations sur les lecteurs de publications; études de marché pour la publicité; services de récupération de données d’études de marché; services de collecte de données d’études de marché; conseil en études de marché; études de marché au moyen d’une base de données informatisée; études de marché et études de marketing; études de sondage d’opinion du marché; services d’évaluation du marché; prospection de marché; services d’analyse de marché relatifs à la vente de marchandises; services d’analyse de marché relatifs à la vente d’antiquités; services d’analyse de marché relatifs à la disponibilité de marchandises; services d’analyse de marché relatifs à la disponibilité d’antiquités; rapports d’analyse de marché; analyse et recherche de marché; analyse de marché; enquêtes sur la stratégie de marketing; entretiens pour études de marché qualitatives; entretiens à des fins d’études de marché; interprétation de données d’études de marché; évaluations statistiques de données de marketing; services de recherche relatifs à la publicité et au marketing; services de recherche relatifs à la publicité; recherche et analyse dans le domaine de la manipulation de marché; analyse de marketing immobilier; fourniture d’informations d’études de marché; fourniture de statistiques d’études de marché; fourniture d’informations sur le marché en relation avec les produits de consommation; enquêtes sur les bénéfices; enquêtes sur les prix; préparation de sondages d’opinion publique; préparation d’enquêtes de marketing; préparation de rapports d’analyse de marché; services de planification pour études de marketing; sondage d’opinion; études de marketing dans les domaines des cosmétiques, de la parfumerie et des produits de beauté; recherche et analyse de marketing; prévisions de marketing; enquêtes de marché menées par téléphone; analyse d’enquêtes de marché; étude de marché et analyse d’études de marché; services d’études de marché concernant les habitudes d’utilisation d’Internet; traitement administratif de données; services de conseil aux entreprises; services de bureau; services de gestion des ressources humaines et de recrutement; location de machines de bureau; administration de programmes et services de remboursement de médicaments; administration de programmes et services de remboursement de pharmacie; administration (commerciale) relative aux méthodes statistiques; administration des affaires commerciales; administration de la paie commerciale pour le compte de tiers; administration de programmes d’échanges culturels et éducatifs; administration de régimes d’avantages sociaux pour les employés; administration de régimes de retraite pour les employés; administration de régimes de prestations sociales pour les employés; administration d’affaires commerciales étrangères; administration de programmes de remboursement pour les patients; administration de régimes de prestataires privilégiés; administration de régimes de soins de santé prépayés; administration des affaires commerciales de franchises; administration des affaires commerciales de magasins de détail; administration relative à l’évaluation d’entreprises; administration relative à la planification commerciale; administration relative au marketing; administration relative aux méthodes de vente; assistance administrative pour la réponse aux appels d’offres; administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison; assistance en administration commerciale; administration et gestion commerciales; administration commerciale; acquisitions d’entreprises; services d’agents de réservation pour mannequins; assistance en planification commerciale; assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la gestion de leurs affaires; assistance aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires; assistance aux entreprises commerciales dans la gestion de leurs affaires; assistance relative à l’organisation commerciale; assistance en gestion d’affaires commerciales franchisées; assistance commerciale

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gestion dans le cadre d’un contrat de franchise ; Organisation de présentations à des fins commerciales ; Organisation de présentations commerciales ; Services d’administration d’aéroports ; Services d’agence pour l’organisation de présentations commerciales ; Services de conseil en matière d’analyse commerciale ; Services administratifs liés aux renvois pour agents d’assurance ; Services administratifs liés aux renvois pour entrepreneurs généraux du bâtiment ; Services administratifs liés aux renvois hospitaliers ; Services administratifs liés au dédouanement ; Gestion administrative d’hôpitaux ; Gestion administrative de cliniques de soins de santé ; Assistance en gestion commerciale pour l’exploitation de restaurants ; Assistance en gestion commerciale dans le domaine de la franchise ; Assistance en gestion commerciale pour l’établissement et l’exploitation de restaurants ; Assistance en gestion commerciale pour entreprises industrielles ou commerciales ; Assistance en gestion commerciale ; Services de gestion et de conseil en affaires ; Gestion commerciale ; Services de veille économique ; Renseignements commerciaux ; Services d’expertise commerciale ; Services d’examens commerciaux ; Services d’experts en efficacité commerciale ; Consultation et gestion commerciales concernant les activités de marketing ; Services de courtage commercial ; Consultation et gestion commerciales concernant le lancement de nouveaux produits ; Assistance commerciale relative à la constitution d’entreprises commerciales ; Assistance commerciale relative à l’établissement de franchises ; Assistance commerciale relative à la franchise ; Assistance commerciale ; Services de conseil et d’information commerciaux ; Services d’administration commerciale dans le domaine du transport ; Services d’administration commerciale dans le domaine des soins de santé ; Services d’administration commerciale pour le traitement des ventes effectuées sur un réseau informatique mondial ; Services d’administration commerciale pour le traitement des ventes effectuées sur l’internet ; Administration commerciale de plans d’actionnariat salarié ; Gestion commerciale de sportifs ; Gestion commerciale de points de vente au détail ; Gestion commerciale de restaurants ; Gestion commerciale d’hôtels de villégiature ; Gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; Gestion commerciale d’athlètes professionnels ; Gestion commerciale d’artistes du spectacle ; Gestion commerciale de stations-service [pour des tiers] ; Gestion commerciale d’artistes musicaux ; Gestion commerciale de musiciens ; Gestion commerciale de mannequins ; Gestion commerciale d’agences et de courtiers d’assurance sur une base d’externalisation ; Gestion commerciale d’hôtels ; Gestion commerciale d’hôpitaux ; Gestion commerciale d’artistes de variétés ; Gestion commerciale de centres de conférence ; Gestion commerciale de parcs de stationnement ; Gestion commerciale d’auteurs et d’écrivains ; Gestion commerciale d’une compagnie aérienne ; Gestion commerciale d’aéroports ; Gestion commerciale d’acteurs ; Gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; Gestion commerciale pour magasins ; Gestion commerciale pour prestataires de services indépendants ; Gestion commerciale pour une entreprise commerciale et pour une entreprise de services ; Tenue de registres commerciaux ; Services de gestion de projets commerciaux pour projets de construction ; Gestion de projets commerciaux ; Réingénierie des processus commerciaux ; Gestion et conseil en processus commerciaux ; Gestion des processus commerciaux ; Services de planification commerciale ; De taille anglaise pour les affaires ; Services de fonctions de bureau ; Gestion de bureaux commerciaux pour des tiers ; Exploitation commerciale de centres commerciaux pour des tiers ; Services de réseautage commercial ; Services de fusion d’entreprises ; Planification de réunions d’affaires ; Supervision de la gestion commerciale ; Services de gestion commerciale relatifs au développement d’entreprises ; Services de gestion commerciale relatifs au commerce électronique ; Services de gestion commerciale relatifs à l’acquisition d’entreprises ; Services de gestion commerciale fournis par des agences théâtrales ; Planification de la gestion commerciale ; Gestion commerciale

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English-sized; Gestion commerciale de points de vente en gros; Gestion commerciale de points de vente en gros et au détail; Gestion commerciale de théâtres; Gestion commerciale de complexes de piscines; Gestion commerciale d’installations sportives [pour des tiers]; Gestion de bureau informatisée; Gestion commerciale informatisée [pour des tiers]; Services de veille concurrentielle; Tenue de registres de sociétés; Tenue de registres de sociétés [pour des tiers]; Gestion de sociétés, y compris le conseil en matière démographique; Assistance en matière de gestion commerciale ou industrielle; Gestion commerciale; Services d’intermédiation commerciale; Assistance commerciale en matière de gestion d’affaires; Administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers; Services de chambres de commerce pour la promotion du commerce; Services de chambres de commerce pour la promotion des entreprises; Services de réseautage professionnel; Supervision d’affaires; Planification de la succession d’entreprises; Services de stratégie commerciale; Services de développement de stratégies commerciales; Services de stratégie et de planification commerciales; Services commerciaux relatifs à la création d’entreprises; Services commerciaux relatifs à l’organisation de coentreprises; Services de gestion des risques commerciaux; Services d’évaluation des risques commerciaux; Services de représentation commerciale; Conseil en délocalisation d’entreprises; Assistance à la gestion pour la création d’entreprises commerciales; Assistance à la gestion en matière d’affaires; Assistance à la gestion pour des organisations industrielles; Assistance à la gestion; Assistance à la gestion et à l’exploitation d’entreprises commerciales; Conseils en gestion relatifs au recrutement de personnel; Conseils en gestion relatifs au placement de personnel; Administration de la gestion d’entreprises commerciales; Services d’agences littéraires consistant en la négociation de contrats; Calcul des coûts du cycle de vie à des fins commerciales; Gestion d’entreprise intérimaire; Informations sur les méthodes de vente; Consultation en gestion industrielle, y compris les analyses coûts/rendements; Services de gestion hôtelière [pour des tiers]; Gestion hôtelière pour des tiers; Gestion hospitalière; Aide à la gestion des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle ou commerciale; Services de franchisage fournissant une assistance commerciale; Conseils en efficacité commerciale; Services d’experts en efficacité commerciale; Services de conseil relatifs à l’efficacité commerciale; Développement de systèmes de gestion hospitalière; Gestion de la relation client; Assistance à la gestion d’entreprise; Services de conseil relatifs à la gestion de centres d’appels téléphoniques; Services de conseil relatifs aux moteurs de recherche English-sized; Gestion de copropriétés; Négociation de contrats avec des payeurs de soins de santé; Négociation de transactions commerciales pour des tiers; Négociation de transactions commerciales pour des artistes du spectacle; Négociation de contrats commerciaux pour des tiers; Négociation de contrats publicitaires; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers via des systèmes de télécommunication; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; Agences de recrutement de mannequins; Services de transcription médicale; Gestion des coûts médicaux; Médiation d’affaires commerciales pour des tiers; Médiation de contrats d’achat et de vente de produits; Médiation d’accords concernant la vente et l’achat de marchandises; Médiation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; Services de rapports de marché; Services d’intelligence de marché; Gestion de centres d’appels téléphoniques pour autre; Gestion d’athlètes professionnels; Gestion de cliniques de soins de santé pour des tiers; Gestion de projets commerciaux [pour des tiers]; Gestion de bureaux commerciaux pour des tiers; Gestion d’une compagnie aérienne; Gestion d’une entreprise de vente au détail pour des tiers; Assistance à la gestion de sociétés commerciales; Fourniture d’assistance à la gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; Fourniture d’assistance à la gestion d’entreprises franchisées; Fourniture d’assistance dans la

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gestion d’activités commerciales; Fourniture d’une assistance administrative aux pharmacies pour la gestion des stocks de médicaments; Fourniture de services d’administration de cours universitaires liés à l’inscription à des cours en ligne; Fourniture de services d’administration de cours universitaires pour des institutions universitaires; Préparation d’études de projets en matière commerciale; Préparation de rapports économiques; Préparation de documents relatifs aux affaires; Préparation d’affichages audio et/ou visuels pour les entreprises; Préparation de déclarations annuelles pour les entreprises; Planification en matière de gestion commerciale, à savoir, recherche de partenaires pour des fusions et des rachats d’entreprises ainsi que pour des créations d’entreprises; Services d’externalisation sous la forme d’organisation de contrats de services pour des tiers; Services d’externalisation dans le domaine des opérations commerciales; Services d’externalisation [assistance commerciale]; Gestion administrative externalisée pour les entreprises; Fournisseur de services externalisés dans le domaine de la gestion de la relation client; Organisation pour un tiers de services d’accueil téléphonique et de services de réception téléphonique; Assistance opérationnelle aux entreprises; Exploitation d’entreprises commerciales [pour des tiers]; Exploitation d’entreprises [pour des tiers]; Exploitation d’un standard téléphonique pour des tiers; Services de réseautage commercial en ligne; Services de fonctions de bureau; Négociation de contrats relatifs à l’achat et à la vente de marchandises; Immatriculation de véhicules et transfert de titres; Parc de véhicules (gestion commerciale d’un -) [pour des tiers].

Classe 15 Services de conception; Services informatiques; Services scientifiques et technologiques; Essais, authentification et contrôle de qualité; Essais de composants; Analyse de pièces de monnaie
[authentification] services; Recherche clinique; Services de certification de messages transmis par télécommunications; Services de certification de données transmises par télécommunications; Services de certification de l’efficacité énergétique des bâtiments; Certification de services éducatifs; Certification de diamants; Certification [contrôle de qualité]; Inspections automobiles; Services d’authentification (contrôle) de messages transmis par télécommunications; Authentification de timbres; Services d’authentification (contrôle) de données transmises par télécommunications; Authentification d’images; Authentification de meubles; Authentification de diamants; Authentification d’œuvres d’art; Analyse du développement de produits; Analyse de la conception de produits; Services d’analyse et d’essais relatifs aux appareils d’ingénierie électrique; Analyse et évaluation du développement de produits; Analyse et évaluation de la conception de produits; Services d’essais de composants de flux d’air; Services consultatifs relatifs aux essais de matériaux; Services consultatifs relatifs aux essais de produits; Essais environnementaux; Essais d’ingénierie; Services d’ingénierie liés au diagnostic de circuits intégrés; Conseil en ingénierie relatif aux essais; Services d’essais de compatibilité électromagnétique; Services d’authentification et de certification de diamants; Développement de méthodes d’essai; Développement de méthodes de mesure et d’essai; Services de conception relatifs aux outils de test de transmission de données; Développement et essai de méthodes de production chimique; Conception et essais de nouveaux produits; Conception et essais pour le développement de nouveaux produits; Débogage de logiciels informatiques pour des tiers; Essais de sécurité des produits de consommation; Essais et consultation en matière de sécurité des produits de consommation; Services de conseil relatifs à

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contrôle de qualité; Services de tests de conformité; Réalisation de tests de contrôle de qualité; Réalisation de tests industriels; Réalisation d’essais cliniques dans le domaine des maladies cardiovasculaires; Réalisation d’essais cliniques dans le domaine de la thérapie par acupuncture; Services de tests assistés par ordinateur; Tests scientifiques assistés par ordinateur; Tests industriels assistés par ordinateur; Services de tests de diagnostic assistés par ordinateur; Inspection de produits alimentaires; Inspection de pêcheries; Inspection de produits cosmétiques; Inspection d’appareils; Inspection agricole; Inspection et tests par accès sur corde industriel; Inspection d’aliments aux fins de la certification de leur qualité casher; Tests industriels d’ouvrages d’ingénierie; Tests industriels; Classement de pierres précieuses; Classement de bois d’œuvre; Classement de pièces de monnaie; Examen de fabrications soudées pour déterminer la structure; Examen de fabrications soudées pour déterminer la solidité; Examen de fabrications soudées pour déterminer les propriétés; Évaluation du développement de produits; Évaluation de la conception de produits; Évaluation de la performance du traitement de données par rapport à des références d’étalonnage; Évaluation de la performance de systèmes informatiques par rapport à des références d’étalonnage; Évaluation et tests de biens immobiliers pour la présence de matières dangereuses; Services de tests environnementaux pour détecter des contaminants dans l’eau; Tests environnementaux de vibrations; Tests environnementaux de pollution sonore; Tests environnementaux d’émissions d’échappement; Services de tests et d’inspection environnementaux; Surveillance de processus pour l’assurance qualité; Évaluation de produits pharmaceutiques; Services d’inspection de pipelines; Diagraphie et tests de puits de pétrole; Inspection de brûleurs à mazout; Services de tests non destructifs; Nouveaux produits (Tests de -); Surveillance de la qualité de l’eau; Tests métallurgiques; Tests et évaluation de matériaux; Tests et analyse de matériaux; Services de tests de matériaux; Tests de matériaux pour la détection de défauts; Tests de matériaux; Services de laboratoire; Services d’inspection de véhicules neufs et d’occasion pour les personnes achetant ou vendant leurs véhicules; Inspection d’instruments de pesage; Inspection d’instruments de signalisation; Inspection d’installations et de machines; Inspection de produits pharmaceutiques; Inspection de véhicules automobiles avant transport [pour l’aptitude à la circulation]; Inspection de véhicules automobiles [pour l’aptitude à la circulation]; Inspection de véhicules terrestres à moteur [pour l’aptitude à la circulation]; Inspection d’élevage de bétail; Inspection de marchandises pour le contrôle de qualité; Contrôle de qualité relatif à l’hygiène des produits alimentaires; Contrôle de qualité relatif aux logiciels informatiques; Contrôle de qualité de produits du sol; Contrôle de qualité de matières premières; Contrôle de qualité de produits semi-manufacturés; Contrôle de qualité de produits manufacturés; Contrôle de qualité de récipients en verre; Contrôle de qualité de biens et services; Contrôle de qualité de bâtiments achevés; Contrôle de qualité de matériaux de construction; Contrôle de qualité pour des tiers; Contrôle de qualité; Vérification et tests de qualité; Vérification de qualité; Audits de qualité; Conseils en assurance qualité; Évaluation de la qualité; Mise à disposition d’installations d’essai pour armes à feu; Mise à disposition d’installations d’essai pour munitions; Fourniture de services d’assurance qualité; Tests de produits; Tests de sécurité de produits; Tests de qualité de produits; Évaluation de la qualité de produits; Tests de contrôle de qualité de produits; Services de tests techniques; Supervision et inspection techniques; Mesures et tests techniques; Mesures techniques; Services d’inspection technique; Services de tests de solvants; Conseils techniques relatifs à la vinification; Services de tests de sols; Services de tests de semences; Services de tests scientifiques; Évaluation scientifique des risques; Tests de sécurité relatifs aux équipements de levage; Tests de sécurité relatifs aux grues; Tests de sécurité de

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récipients sous pression; Essais de sécurité d’équipements et d’installations sous pression; Services d’essais technologiques de sécurité; Services de recherche et d’essais dans les domaines de la bactériologie et de la virologie; Services de recherche et développement; Essais de qualité de produits à des fins de certification; Services d’essais de contrôle de qualité pour machines industrielles; Services d’essais de contrôle de qualité pour équipements horticoles; Services d’essais de contrôle de qualité pour machines agricoles; Services d’essais de contrôle de qualité pour équipements forestiers; Essais de contrôle de qualité; Contrôle de qualité relatif aux systèmes informatiques; Essais, analyse et surveillance de signaux de télécommunication; Essais, analyse et surveillance de signaux de navigation; Essais, analyse et évaluation des services de tiers à des fins de certification; Essais, analyse et évaluation des produits de tiers à des fins de certification; Essais, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification; Essais en agriculture; Essais de véhicules; Essais de matières premières; Essais de produits pharmaceutiques; Essais de papier; Essais de matières nucléaires; Essais de machines; Essais de produits alimentaires; Essais de filtres; Essais de systèmes de traitement électronique de données; Essais de grues; Essais de produits cosmétiques; Essais d’équipements informatiques; Essais d’ordinateurs; Essais de programmes informatiques; Essais de produits chimiques; Essais de chaînes; Essais de quincaillerie architecturale; Essais d’appareils dans le domaine de l’électrotechnique à des fins de certification; Essais d’appareils dans le domaine de l’électrotechnique; Imagerie par rayons X, autres qu’à des fins médicales; Pesage de véhicules; Pesage de marchandises pour des tiers; Services d’essais d’ergonomie de sites web; Services d’essais de charge de sites web; Services de contrôle de la qualité de l’eau; Analyse de l’eau; Essais d’aptitude à la circulation des véhicules; Services d’inspection structurelle sous-marine; Essais ultrasoniques de barres de combustible nucléaire; Services d’analyse de pneus; Essais de toxicité à des fins de recherche; Essais textiles; Essais de fonctionnalité de machines; Essais de fonctionnalité d’appareils et d’instruments; Services d’essais pour la détermination du taux d’usure de composants lubrifiants; Services d’essais pour la certification de qualité ou de normes; Services d’essais pour systèmes d’alarme et de surveillance; Essais en élevage; Essais en pêcheries; Services d’architecture et d’urbanisme; Services d’ingénierie; Services de recherche médicale et pharmacologique; Services de sciences naturelles; Services de conseil en matière d’efficacité énergétique; Services de conseil en matière scientifique; Services de conseil relatifs aux instruments scientifiques; Services de conseil relatifs à la recherche scientifique; Services de conseil relatifs à la recherche technologique; Services de conseil relatifs à l’utilisation de l’énergie; Recherche agricole; Services de mesure acoustique de flux d’air; Services d’analyse biochimique de flux d’air; Services de mesure de flux d’air; Services de comptage de particules dans un flux d’air; Services de collecte de données sur la qualité de l’air; Surveillance à distance aéroportée relative aux explorations scientifiques; Télédétection aéroportée relative aux explorations scientifiques; Analyse de l’air dans les environnements de bâtiments; Analyse et essais pour exploitations pétrolières; Analyse d’imprégnations d’huile; Analyse de la qualité de l’eau de cours d’eau; Analyse de signaux de télécommunication; Analyse du mode d’action de combinaisons chimiques sur les animaux; Services de recherche industrielle assistée par ordinateur; Développement de composants pour moteurs à combustion interne; Compilation d’informations scientifiques; Recherche technologique chimique; Génie chimique; Services de technologie de séparation cellulaire; Recherche sur la séparation cellulaire

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services; Services de cartographie; Services d’étalonnage relatifs aux appareils électroniques; Services d’étalonnage relatifs aux appareils d’analyse; Étalonnage d’instruments; Étalonnage [mesure]; Services de recherche en bâtiment; Services d’analyse sanguine à des fins de recherche scientifique; Services d’analyse sanguine; Mesure des vibrations de dynamitage; Analyse des vibrations de dynamitage; Recherche archéologique; Exploration archéologique; Services d’analyse utilisant le radar; Services d’analyse relatifs au développement de champs pétrolifères; Services de laboratoire d’analyse; Services d’analyse et d’essai pour l’exploitation pétrolière; Analyse du comportement structurel des bâtiments; Conseils relatifs à la technologie membranaire; Conseils relatifs à la technologie de filtration; Conseils dans le domaine de la recherche scientifique; Conseils dans le domaine de l’automatisation des bureaux et des lieux de travail; Conseils dans le domaine de la recherche industrielle; Conseils dans le domaine des économies d’énergie; Recherche en matière de construction de bâtiments ou d’urbanisme; Planification (conception) d’extensions de bâtiments; Planification de projets techniques; Dessin de construction; Réalisation d’études de projets techniques; Réalisation de services d’échantillonnage et d’analyse pour vérifier la contamination; Réalisation de services d’échantillonnage et d’analyse pour évaluer les niveaux de pollution; Réalisation de recherches et d’études de projets techniques relatives à l’utilisation de l’énergie naturelle; Réalisation d’études de faisabilité technique; Réalisation d’interprétation et d’analyse d’imagerie par résonance magnétique pour l’industrie pétrolière; Réalisation d’expériences industrielles; Surveillance de l’état des huiles; Surveillance de l’état des lubrifiants; Surveillance de l’état des graisses; Surveillance de l’état des fluides; Services d’analyse alimentaire informatisée; Conseils en technologie informatique; Services de recherche scientifique assistée par ordinateur; Services d’analyse scientifique assistée par ordinateur; Services d’analyse industrielle assistée par ordinateur; Développement de produits de consommation; Développement de projets de construction; Développement de revêtements pour non-métaux; Développement de revêtements pour métaux; Développement d’aéronefs; Conception de produits d’ingénierie; Conception et développement de technologies médicales; Conception et développement de systèmes de production d’énergie renouvelable; Conception et développement de produits industriels; Conception et développement de produits d’ingénierie; Conception et développement de réseaux de distribution d’énergie; Conception et développement de systèmes de sécurité électronique des données; Conception et développement de produits de consommation; Conception et ingénierie personnalisées de systèmes de téléphonie, de systèmes de télévision par câble et de fibres optiques; Création de programmes de contrôle pour la mesure, l’assemblage, le réglage automatisés et les tailles anglaises connexes; Création de cartes GPS; Recherche en cosmétiques pour des tiers; Recherche cosmétique; Services de conseil en technologie de contrôle; Services de recherche contractuelle relatifs aux sciences moléculaires; Services de conseil relatifs à la recherche technologique; Services de conseil relatifs à la géotechnique; Services de conseil dans le domaine du développement technologique; Conseils relatifs aux services technologiques dans le domaine de l’approvisionnement en énergie et en électricité; Services de laboratoire pour la recherche agricole; Recherche en laboratoire dans le domaine de l’expression génique; Recherche en laboratoire dans le domaine des cosmétiques; Analyse en laboratoire dans le domaine des cosmétiques; Analyse en laboratoire dans le domaine de la chimie; Analyse en laboratoire dans le domaine de la bactériologie; Recherche scientifique intégrée sur les nuisibles pour les serres et les cultures de récolte; Services d’information relatifs à la sécurité des engrais utilisés dans

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horticulture; Services d’information concernant la sécurité des engrais utilisés en horticulture; Services d’information concernant la sécurité des engrais utilisés en sylviculture; Services d’information concernant la sécurité des engrais utilisés en agriculture; Recherche industrielle; Recherche sur les procédés industriels; Services de développement industriel; Services d’analyse industrielle; Services d’analyse et de recherche industrielles dans le domaine de la chimie; Services d’analyse et de recherche industrielles concernant les pneus d’automobiles; Services d’analyse et de recherche industrielles; Analyse de l’écriture [graphologie]; Mesure et analyse des émissions de gaz à effet de serre; Recherche génétique; Conseils médico-légaux concernant les accidents maritimes; Conseils médico-légaux concernant les explosions; Conseils médico-légaux concernant l’évaluation des dommages; Conseils professionnels en matière de technologie; Conseils professionnels en matière de technologie marine; Services de conseils professionnels en matière de technologie alimentaire; Recherche de produits; Préparation de rapports de recherche technologique; Préparation de rapports technologiques; Préparation d’études techniques; Préparation de manuels techniques; Préparation de rapports scientifiques; Préparation de rapports relatifs à la recherche technique; Préparation de rapports relatifs à la recherche scientifique; Préparation de rapports relatifs à la mise en service d’unités nucléaires; Préparation d’études d’analyse de projets; Préparation de cartes sous forme numérique; Préparation de dessins techniques; Mesure prédictive des émissions d’échappement en régime permanent; Services de photogrammétrie; Services de laboratoires de recherche optique; Laboratoires d’optique; Services de planification d’urgence en cas de marée noire; Services d’œnologie; Services d’imagerie échographique non médicale; Surveillance de signaux de télécommunication; Surveillance du contrôle de la qualité des procédures sismiques; Évaluation de la qualité du bois sur pied; Services d’évaluation pyrotechnique; Fourniture d’informations techniques relatives à la fabrication du papier; Fourniture de conseils techniques à l’industrie du transport maritime; Fourniture de conseils techniques à l’industrie pétrochimique; Fourniture de conseils techniques (avis) dans le domaine des télécommunications; Fourniture d’informations scientifiques; Fourniture de conseils techniques à l’industrie du raffinage du pétrole; Fourniture de services de recherche; Fourniture d’informations, de conseils et de services de consultation en matière de compensation carbone; Fourniture d’informations relatives à la recherche technologique; Fourniture d’informations relatives à la recherche scientifique; Fourniture d’informations technologiques sur les innovations respectueuses de l’environnement et vertes; Fourniture de conseils techniques relatifs aux mesures d’économie d’énergie; Fourniture d’informations et de résultats de recherche scientifique à partir d’une base de données en ligne interrogeable; Fourniture d’informations en ligne sur les services d’analyse et de recherche industrielles; Fourniture d’informations sur la science et la technologie; Fourniture d’informations sur les services d’analyse et de recherche industrielles; Fourniture d’informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; Programmation de systèmes de commande électroniques; Services de consultation professionnelle et conseils en chimie agricole; Conseils professionnels relatifs à la science de l’ergonomie; Conseils professionnels relatifs à la conservation de l’énergie; Conseils professionnels relatifs à la dynamique des fluides; Conseils professionnels relatifs à l’efficacité énergétique des bâtiments; Recherche dans le domaine du soudage; Recherche dans le domaine des soins capillaires; Recherche dans le domaine de l’énergie; Recherche dans le domaine de la technologie des communications; Recherche dans le domaine de la technologie de traitement des semi-conducteurs; Recherche en matière de mesure

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technologie; Recherche en instrumentation; Recherche en construction de moteurs; Services de recherche et développement relatifs aux engrais; Services de recherche et développement relatifs aux pneus d’automobiles; Services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie; Services de recherche et développement dans le domaine des anticorps; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des matières plastiques; Recherche et développement de nouveaux produits pour autrui; Recherche et développement de nouveaux produits; Recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie; Location d’appareils d’enregistrement du temps; Location d’équipements de chronométrage; Location d’appareils de mesure; Location d’appareils et instruments de laboratoire; Location de calculatrices; Enregistrement de données relatives à la consommation d’énergie dans les bâtiments; Détection de radon; Évaluation de la qualité de la laine; Recherche scientifique; Services de laboratoires scientifiques; Conception scientifique et technologique; Recherche scientifique et industrielle, en particulier dans le domaine de l’électricité; Recherche scientifique et industrielle; Services de technologie de sécurité relatifs aux véhicules terrestres; Recherche pour le développement de nouveaux produits; Services de recherche; Recherche relative à l’analyse des déchets; Recherche relative à la technologie; Recherche relative à la sécurité; Recherche relative aux métaux; Recherche relative aux insecticides; Recherche relative aux machines industrielles; Recherche relative à la démographie; Recherche relative aux machines de construction; Recherche en matière de construction de bâtiments ou d’urbanisme; Recherche en matière d’élevage; Recherche en matière de produits alimentaires; Recherche en matière de pêcheries; Laboratoires de recherche; Recherche sur de nouveaux produits; Recherche dans le domaine des médias sociaux; Recherche dans le domaine de la science des matériaux; Recherche dans le domaine des machines de fabrication; Conseil technique dans le domaine de l’ingénierie légère; Conseil technique en relation avec la recherche technique dans le domaine des aliments et des boissons; Conseil technique en relation avec la production de semi-conducteurs; Conseil technique en relation avec les services de recherche relatifs aux aliments et aux compléments alimentaires; Conseils techniques relatifs à la fabrication de pneus; Conseils techniques relatifs à la sécurité; Conseils techniques relatifs aux dommages causés par la pollution; Conseils techniques relatifs à la prévention des incendies; Conseils techniques en rapport avec les mesures d’économie d’énergie; Services de fourniture d’informations technologiques; Services de développement de méthodes d’essai; Services de conception de cartes; Services de surveillance de processus industriels; Services d’évaluation de l’efficacité de produits chimiques industriels; Services d’évaluation de l’efficacité de produits chimiques agricoles; Services scientifiques et technologiques; Services scientifiques et recherche y afférente; Services scientifiques et conception y afférente; Recherche scientifique relative aux préparations capillaires; Recherche scientifique relative aux cosmétiques; Recherche scientifique à des fins médicales; Recherche et analyse scientifiques; Recherche scientifique menée à l’aide de bases de données; Conseil technique en matière de conception de machines pour la fabrication de circuits électroniques; Conseil technique concernant le domaine de la technologie de découpe de routes; Conseil technique relatif au développement de produits; Conseil technique relatif à l’utilisation de matériaux pour la préparation de circuits électroniques; Services de conseil technique relatifs à la programmation informatique; Services de conseil technique relatifs aux électrocardiogrammes; Consultation technique dans le domaine de l’ingénierie aérospatiale; Consultation technique dans le domaine de la détection de la pollution; Services d’analyse de données techniques; Conception technique; Technique

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conception et planification d’installations de chauffage; Conception et planification techniques de pipelines pour le gaz, l’eau et les eaux usées; Conception et planification techniques de centrales électriques; Conception et planification techniques de systèmes d’égouts; Conception et planification techniques d’équipements de télécommunications; Conception et planification techniques de réseaux de télécommunications; Conception et planification techniques d’installations de purification d’eau; Dessin technique; Planification technique et conseil dans le domaine de l’ingénierie légère; Planification technique et gestion technique de projets pour le développement d’équipements d’éclairage; Planification de projets techniques; Études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone; Études de projets techniques dans le domaine de la construction; Recherche technique; Recherche technique dans le domaine de l’aéronautique; Recherche technique dans le domaine de la compensation carbone; Projets et études de recherche technique; Recherche technique relative aux systèmes d’identification automatique; Recherche technique relative aux systèmes de numérotation automatique; Rédaction technique; Rédaction technique pour des tiers; Analyse technologique relative aux besoins en énergie et en puissance de tiers; Services d’analyse technologique; Conseil technologique; Conseil technologique dans les domaines de la production et de l’utilisation d’énergie; Services de conseil technologique dans le domaine de la production d’énergie alternative; Services de planification technologique; Recherche technologique pour l’industrie de la construction de bâtiments; Services technologiques et conception y afférente; Services technologiques et recherche y afférente; Services technologiques relatifs à la fabrication; Services technologiques relatifs à la rhéologie; Services technologiques relatifs à la rhéométrie; Études technologiques relatives aux machines-outils; Conseil en technologie des télécommunications; Test de signaux de télécommunication; Services de recherche sur les pneus; Services de laboratoire vétérinaire; Développement de matériel informatique; Services de duplication et de conversion de données, services de codage de données; Services d’hébergement et logiciel-service et location de logiciels; Services de conseil, d’orientation et d’information en informatique; Sécurité, protection et restauration informatiques; Location de matériel et d’installations informatiques; Développement, programmation et mise en œuvre de logiciels; Administration de serveurs de messagerie; Administration des droits d’utilisateur dans les réseaux informatiques; Services de conseil et d’information relatifs aux périphériques informatiques; Services d’analyse relatifs aux ordinateurs; Études d’analyse comparative de l’efficacité des systèmes informatiques; Études d’analyse comparative des performances des systèmes informatiques; Analyse informatique; Services de conception et de programmation informatiques; Services de diagnostic informatique; Services de configuration de réseaux informatiques; Services de réseaux informatiques; Gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement électronique des données (TED); Services de gestion de projets informatiques; Location d’ordinateurs et mise à jour de logiciels informatiques; Services de recherche informatique; Services informatiques pour l’analyse de données; Analyse de systèmes informatiques; Conception et développement de systèmes informatiques; Développement de systèmes de transmission de données; Développement d’appareils de traitement de données; Développement d’ordinateurs; Développement de systèmes informatiques; Développement de réseaux informatiques; Développement et test de méthodes de calcul, d’algorithmes et de logiciels; Conception, création et programmation de pages web; Conception de systèmes de stockage de données; Conception d’appareils de traitement de données; Conception de machines informatiques et de logiciels informatiques pour l’analyse commerciale et le reporting; Conception et développement de systèmes sans fil

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appareils, instruments et équipements de transmission de données; Conception et développement d’appareils de transmission de données sans fil; Conception et développement de systèmes pour la saisie, la sortie, le traitement, l’affichage et le stockage de données; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de systèmes de stockage de données; Conception et développement de systèmes de traitement de données; Conception et développement d’appareils de traitement de données; Conception et développement de systèmes de saisie de données; Conception et développement de systèmes d’affichage de données; Conception et développement de périphériques informatiques; Conseils en sécurité des données; Exploration de données; Services de migration de données; Création de plateformes informatiques pour des tiers; Création et maintenance de sites web pour téléphones cellulaires; Recherche en matière de traitement de données; Recherche en matière d’ordinateurs; Recherche dans le domaine des technologies de l’information; Recherche dans le domaine de la technologie de traitement de données; Location d’ordinateurs et de logiciels informatiques; Location de matériel informatique et de logiciels informatiques; Location et maintenance de logiciels informatiques; Administration de serveurs à distance; Fourniture de services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie d’authentification unique pour des applications logicielles en ligne; Fourniture de services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie matérielle et logicielle biométrique pour les transactions de commerce électronique; Fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables; Fourniture d’informations concernant la conception et le développement de logiciels, systèmes et réseaux informatiques; Préparation de programmes informatiques pour le traitement de données; Planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour des tiers; Fournisseurs de services d’externalisation dans le domaine des technologies de l’information; Exploitation de moteurs de recherche; Surveillance de systèmes informatiques par accès à distance; Maintenance de logiciels de traitement de données; Conseils en sécurité Internet; Intégration de systèmes et réseaux informatiques; Gestion de projets informatiques; Filigrane numérique; Diagnostic de problèmes de matériel informatique à l’aide de logiciels; Développement de systèmes pour le traitement de données; Développement de systèmes pour le stockage de données; Mise à jour de sites web pour des tiers; Mise à jour de banques de mémoire de systèmes informatiques; Dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques; Dépannage sous forme de diagnostic de problèmes d’appareils électroniques grand public; Services technologiques relatifs aux ordinateurs; Recherche technologique relative aux ordinateurs; Recherche technique relative aux ordinateurs; Administration de serveurs; Recherche relative à l’automatisation de taille anglaise de processus techniques; Recherche relative à l’automatisation de taille anglaise de processus industriels; Recherche relative à l’automatisation de taille anglaise de processus administratifs; Recherche relative aux techniques de télécommunication; Services de conception de bâtiments; Conception de brochures; Services de conception de marques; Services de conception de salles de bains; Conception automobile; Conception d’œuvres d’art; Services d’architecture pour la conception de bureaux; Services d’architecture pour la conception de bâtiments industriels; Services d’architecture pour la conception de bâtiments commerciaux; Services de conception architecturale relatifs aux expositions; Conception architecturale pour l’urbanisme; Conception architecturale pour la décoration intérieure; Conception architecturale pour la décoration extérieure; Conception d’animations pour des tiers; Conception d’animations et d’effets spéciaux pour des tiers; Conception d’aéronefs; Services consultatifs relatifs à la conception d’étangs; Services consultatifs relatifs à la conception d’aquariums; Services consultatifs relatifs à la décoration intérieure; Services consultatifs relatifs au design industriel; Services consultatifs

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relatifs à l’ingénierie de conception; Services de conseil en matière de conception de systèmes informatiques; Services de conseil en matière de conception de matériel informatique; Services de conseil en matière de conception de bâtiments; Conseils relatifs à la conception de matériel informatique; Conception industrielle assistée par ordinateur; Services de conception technique assistée par ordinateur; Services de conception et de dessin techniques assistés par ordinateur; Conception assistée par ordinateur de graphiques vidéo; Conception de spécifications informatiques; Conception de réseaux informatiques pour des tiers; Services de graphisme informatique; Services de conception graphique informatique; Services de conception informatique; Recherche en conception informatique; Services de conception technique assistée par ordinateur; Conception graphique assistée par ordinateur; Services de conception assistée par ordinateur de pièces et de moules; Services de conception assistée par ordinateur relatifs à des projets de construction; Services de conception assistée par ordinateur relatifs à l’architecture; Services de conception assistée par ordinateur; Conception assistée par ordinateur de moules; Conception assistée par ordinateur pour les opérations de fabrication; Design d’intérieur commercial; Services de conception commerciale; Conception d’art commercial; Services de conception de vêtements; Services de conception de placards; Services de conception de gâteaux; Conception de cartes de visite; Création et fourniture de pages web à et pour des tiers; Création, conception et maintenance de sites web; Création de pages d’accueil pour réseaux informatiques; Création de pages d’accueil pour des tiers; Création de pages web stockées électroniquement pour services en ligne et l’internet; Création et mise à jour de pages d’accueil pour réseaux informatiques; Création et maintenance de sites web pour des tiers; Création et maintenance de sites informatiques (sites web) pour des tiers; Création et conception d’index d’informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologie de l’information]; Création et conception de pages web pour des tiers; Conception de produits de consommation; Services de consultation relatifs au design d’intérieur; Services de conseil en matière de conception de pages web; Services de conseil pour la conception de systèmes d’information; Services de conseil relatifs à la conception d’emballages; Services de conseil relatifs à la sélection de housses amovibles pour meubles [design d’intérieur]; Services de conseil relatifs à la sélection de tissus d’ameublement [design d’intérieur]; Services de conseil relatifs à la sélection de rideaux [design d’intérieur]; Services de conseil dans le domaine de la conception technologique; Services de conseil dans le domaine du dessin de construction; Construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique; Conception de sites web informatiques; Conception de systèmes informatiques; Services de conception et de planification relatifs aux équipements de télécommunication; Conception et maintenance de sites web pour des tiers; Conception et maintenance de sites informatiques pour des tiers; Design et conception graphique pour la création de sites web; Design et conception graphique pour la création de pages web sur l’Internet; Conception et développement de méthodes d’essai et d’analyse; Conception et développement de réseaux de télécommunications; Conception et développement de prothèses; Conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers; Conception et développement de nouveaux produits; Conception et développement de réseaux; Conception et développement de produits multimédias; Conception et développement d’appareils de diagnostic médical; Conception et développement d’endoprothèses; Conception et développement d’appareils de diagnostic; Conception et développement de matériel informatique; Conception et création de sites web pour des tiers; Conception et développement de bases de données; Services de conception sur mesure; Conception sur mesure de transformateurs électromagnétiques; Conception sur mesure d’inducteurs électromagnétiques; Création de sites web internet; Services de conception de chaussures; Services de conseil en design de mode; Design de mode;

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Services d’ingénierie relatifs à la conception de machines-outils; Services d’ingénierie pour la conception de structures; Services d’ingénierie pour la conception de machines; Conception et conseil en ingénierie; Conseil en ingénierie relatif à la conception; Services d’ingénierie et d’ingénierie assistée par ordinateur; Création de sites électroniques; Conception de vêtements; Tests de diagnostic pour lubrifiants industriels; Développement, conception et mise à jour de pages d’accueil; Développement de prothèses; Développement de matériel informatique pour opérateurs audio et vidéo; Développement d’appareils de diagnostic; Développement et conception de supports numériques de son et d’image; Conception de sites web à des fins publicitaires; Conception de montres; Conception de techniques de peinture; Conception de matériaux d’emballage et de conditionnement; Conception de micropuces pour des tiers; Conception de systèmes électroniques; Conception de systèmes électriques; Conception d’installations de garde d’enfants; Services de décoration intérieure pour le secteur de la vente au détail; Décoration intérieure; Consultation en décoration intérieure; Services de conception intérieure et extérieure; Services d’information relatifs à la taille anglaise des couleurs, peintures et ameublements pour la décoration intérieure; Services d’information relatifs à la combinaison de couleurs, peintures et ameublements pour la décoration intérieure; Services d’information relatifs à la combinaison de couleurs, peintures et ameublements pour la conception extérieure; Services de conception d’emballages industriels; Services de conception en ingénierie industrielle; Design industriel; Conception d’art industriel; Conception d’art industriel et graphique; Services d’illustration (conception); Conception de maisons; Conception de pages d’accueil et de pages web; Conception de chapeaux; Services d’illustration graphique pour des tiers; Conception d’illustrations graphiques; Conception graphique pour la compilation de pages web sur internet; Conception d’arts graphiques; Conception graphique; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur de navires; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur de bâtiments; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur d’automobiles; Services de conception d’ameublement pour l’intérieur d’aéronefs; Services de planification et de conception d’aménagement pour environnements de salles blanches; Planification et conception d’installations sportives; Planification et conception de locaux commerciaux; Planification et conception de communautés résidentielles; Planification et conception de cuisines; Planification [conception] de bâtiments; Planification [conception] d’extensions de bâtiments; Planification [conception] de salles de bains; Planification [conception] de bars; Conception de motifs; Conception d’emballages pour des tiers; Conception d’emballages; Services de conception d’aménagement de bureaux; Conception de mobilier de bureau; Conception de nouveaux produits; Services de conception de micropuces; Conception de véhicules marins; Services de conception d’aménagement pour environnements de salles blanches; Conception d’éclairage paysager; Services de conception de cuisines; Services de conception de bijoux; Services de conception de sites web internet; Services de décoration intérieure intégrant les principes du feng shui; Services de décoration intérieure et services d’information et de conseil y afférents; Services de décoration intérieure pour boutiques; Fourniture d’informations dans le domaine du développement de produits; Fourniture d’informations dans le domaine de la conception de produits; Fourniture d’informations dans le domaine de la conception architecturale via un site web; Fourniture d’informations concernant les services de conception de mode; Fourniture d’un site web présentant des informations dans le domaine de la décoration intérieure; Conseil professionnel relatif au design industriel; Conseil professionnel relatif à la conception d’aménagements intérieurs; Conseil professionnel relatif à la conception de cuisines équipées; Recherche et développement de produits; Développement de produits pour la construction de véhicules et pour la construction de carrosseries de véhicules; Développement de produits pour des tiers; Consultation en développement de produits; Développement de produits; Conception de produits et

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développement; Conception de produits; Préparation de rapports relatifs au design industriel; Préparation de rapports relatifs au design graphique; Préparation de rapports relatifs au design; Préparation de paramètres de conception pour images visuelles; Planification [conception] de magasins; Planification [conception] de restaurants; Planification
[conception] de pubs; Planification [conception] de tours de bureaux à plusieurs étages; Planification
[conception] de cuisines; Planification [conception] de moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres; Services de conception technique relatifs aux installations d’approvisionnement en eau; Services de conception technique relatifs aux appareils et installations de refroidissement; Évaluations techniques relatives au design; Stylisme [design industriel]; Aménagement de l’espace [conception] d’intérieurs; Conception de centres commerciaux; Services de conseil en conception d’agencement de magasins; Conception d’intérieurs de magasins; Services de conseil en conception de navires; Conception de décors pour entreprises théâtrales; Services de planification [conception] de débits de boissons; Services de planification [conception] de bureaux; Services de planification [conception] d’hôtels; Services de planification [conception] d’hôpitaux; Services de planification [conception] de clubs; Services de planification [conception] d’établissements de restauration; Services de design industriel d’ordinateurs; Services de conception de locaux commerciaux; Services de conception pour le commerce de détail; Recherche en matière de design; Location de matériel de conception; Rendu d’infographies (services d’imagerie numérique); Fourniture d’informations relatives au design industriel; Services de développement de sites web; Développement de sites web pour des tiers; Conseil en conception de sites web; Services de conception et de création de sites web; Conception visuelle; Services de conception de moteurs de véhicules; Services de conception de véhicules; Conception de jouets; Conception d’éclairage théâtral; Services de conception textile pour garnitures de véhicules automobiles; Services de conception textile; Services technologiques relatifs au design; Services de conception technique relatifs aux appareils et installations sanitaires; Services de conception technique relatifs aux centrales électriques; Services de conception technique relatifs aux installations de chauffage; Services d’ingénierie relatifs à la robotique; Conception de systèmes informatiques; Développement de systèmes informatiques; Analyse (Systèmes informatiques -); Analyse de systèmes (Informatique -); Analyse de systèmes informatiques; Conception de systèmes informatiques; Services d’intégration de systèmes informatiques; Conseil en matière de systèmes informatiques; Configuration de systèmes et réseaux informatiques; Services de conseil relatifs aux systèmes informatiques; Services de consultation relatifs aux systèmes informatiques; Services de conception relatifs aux systèmes informatiques; Services de reprise après sinistre pour systèmes informatiques; Services d’information relatifs au développement de systèmes informatiques; Services de conception relatifs aux systèmes de traitement de l’information de taille anglaise; Développement de programmes informatiques pour systèmes de caisses enregistreuses électroniques; Réalisation d’études de faisabilité relatives aux systèmes d’information informatiques; Conseils relatifs au développement de systèmes informatiques; Services consultatifs relatifs aux systèmes d’information informatisés; Programmation informatique pour systèmes de traitement de données et de communication; Développement de logiciels informatiques destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; Surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité; Services de conception de systèmes informatiques; Services consultatifs relatifs à l’analyse de systèmes informatiques; Fourniture de systèmes informatiques virtuels par le biais de l’informatique en nuage; Surveillance de systèmes informatiques pour détecter les pannes; Services de développement relatifs aux systèmes informatiques; Services de conception relatifs au développement de systèmes de traitement de l’information de taille anglaise; Services d’ingénierie pour

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applications sur de grands et moyens systèmes informatiques; Surveillance de systèmes informatiques pour la détection d’accès non autorisés ou de violations de données; Services d’information relatifs à l’application de systèmes informatiques; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques; Services de laboratoires de recherche médicale; Services de laboratoires médicaux; Services de recherche médicale.

Classe 12 Assistance médicale; Examens médicaux; Cliniques (médicales); Tests médicaux; Services médicaux; Télé-compte rendu médical [services médicaux]; Services de cliniques médicales; Services de cliniques (médicales); Services de cliniques (médicales); Services de traitement médical; Services d’assistance médicale; Services de diagnostic médical; Services d’évaluation médicale; Services de traitement médical en établissement résidentiel; Prestation de traitements médicaux.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants:

Classe 5 Tampons à usage médical; Pansements médicaux et chirurgicaux.

Classe 9 Câbles électriques; Équipement de plongée; Aimants, magnétiseurs et démagnétiseurs; Instruments de mesure, de détection et de surveillance, indicateurs et contrôleurs; Dispositifs optiques, amplificateurs et correcteurs; Contenus enregistrés; Convertisseurs CA/CC; Adaptateurs audio; Convertisseurs CC/CA; Batteries auxiliaires pour téléphones mobiles; Blocs-batteries auxiliaires; Batteries; Batteries pour véhicules électriques; Batteries pour cigarettes électroniques; Batteries pour articles électroniques pour fumeurs; Batteries pour l’éclairage; Batteries pour téléphones; Batteries pour lampes de poche; Batteries pour appareils auditifs; Adaptateurs de batterie; Boîtiers de batterie; Chargeurs de batterie; Chargeurs de batterie pour cigarettes électroniques; Chargeurs de batterie pour ordinateurs portables; Chargeurs de batterie pour tablettes; Chargeurs de batterie pour téléphones; Dispositifs de charge de batterie pour véhicules automobiles; Chargeurs de compensation de batterie; Bacs à batterie; Blocs-batteries; Préchauffeurs de batterie; Séparateurs de batterie; Démarreurs de batterie; Bornes de batterie; Chargeurs de batterie de téléphones portables pour véhicules; Chargeurs; Chargeurs pour batteries électriques; Chargeurs pour cigarettes électroniques; Chargeurs pour articles électroniques pour fumeurs; Chargeurs pour téléphones mobiles; Chargeurs pour smartphones; Chargeurs pour vaporisateurs; Appareils de charge pour équipements rechargeables; Stations de charge; Alimentations à entrée CC; Piles sèches; Électrificateurs de clôtures électriques; Piles et batteries électriques; Batteries de cigarettes électroniques; Transformateurs à découpage; Électrodes de piles à combustible; Piles à combustible; Batteries galvaniques; Piles galvaniques; Grilles pour batteries; Chargeurs de manettes de jeu; Batteries au lithium; Batteries lithium-ion; Batteries secondaires au lithium; Chargeurs secteur; Batteries de téléphones mobiles; Batteries nickel-cadmium; Batteries d’accumulateurs nickel-cadmium; Plaques pour batteries; Chargeurs portables; Étuis de charge portables pour cigarettes électroniques et vaporisateurs; Batteries externes; Blocs d’alimentation [batteries]; Alimentations pour smartphones; Unités d’alimentation [batteries]; Accumulateurs à encliqueter; Batteries rechargeables; Piles rechargeables; Batteries électriques rechargeables; Batteries solaires; Batteries solaires à usage domestique; Batteries solaires à usage industriel

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utilisation; Chargeurs de batteries solaires; Cellules solaires; Batteries rechargeables à énergie solaire; Chargeurs USB; Chargeurs USB pour cigarettes électroniques; Alimentations électriques sans interruption; Batteries de vaporisateurs; Chargeurs sans fil; Plaques de chargement sans fil pour smartphones; Onduleurs CA/CC; Adaptateurs de courant alternatif; Redresseurs d’alternateurs; Dispositifs anti-interférences
[électricité]; Câbles de démarrage pour batteries; Commutateurs; Comparateurs; Panneaux de commande [électricité]; Convertisseurs électriques; Disjoncteurs de courant; Convertisseurs de courant; Limiteurs de courant; Réactances de limitation de courant; Redresseurs de courant; Transformateurs de courant; Onduleurs CC/CA; Variateurs de lumière; Convertisseurs de courant continu; Disjoncteurs électriques [interrupteurs]; Disjoncteurs de circuits électriques; Ballasts électroniques pour l’éclairage; Câbles adaptateurs (électriques -); Câbles adaptateurs pour écouteurs; Connecteurs adaptateurs (électriques -); Tubes amplificateurs; Anodes; Câbles d’antenne; Fils de transmission d’antenne; Anticathodes; Sacs antistatiques; Armatures
[électricité]; Armatures pour appareils électriques; Interrupteurs de désactivation d’airbags automobiles; Ballasts pour luminaires électriques; Ballasts pour lampes à décharge; Ballasts pour lampes halogènes; Ballasts pour éclairages halogènes; Baluns; Fiches bananes; Transistors bipolaires; Tampons [électriques]; Barres omnibus; Interfaces de bus; Armoires adaptées pour contenir des appareils électriques; Adaptateurs de câbles; Boîtes de capacités; Tubes cathodiques; Cathodes; Condensateurs céramiques; Fusibles céramiques; Résonateurs céramiques; Plaquettes céramiques portant des circuits imprimés; Bobines à puce; Bobines de choc [impédance]; Bobines de choc pour appareils électriques; Ferme-circuits; Distributeurs de circuits; Circulateurs [composants électriques ou électroniques]; Adaptateurs coaxiaux; Atténuateurs coaxiaux; Connecteurs de câbles coaxiaux; Connecteurs coaxiaux; Relais coaxiaux; Résonateurs coaxiaux; Commutateurs coaxiaux; Bobines électriques; Tubes à cathode froide; Collecteurs électriques; Processeurs vidéo couleur; Réactances de commutation; Composants pour circuits électriques; Condensateurs [capacités]; Barres conductrices; Conducteurs électriques; Raccords de conduits [électriques]; Modules de connexion pour commandes électriques; Borniers [câbles électriques]; Platines de connexion [électriques]; Unités de connexion (électriques
-); Prises de connecteurs (électriques -); Connecteurs [électricité]; Blocs de contact (électriques -); Platines de contact (électriques -); Fusibles à contact (électriques -); Contacts électriques; Boîtiers de commande (électriques -); Modules de commande (électriques ou électroniques -); Convertisseurs pour fiches électriques; Accouplements électriques; Bobines de connecteur balun en cuivre; Condensateurs de couplage; Cache-prises électriques; Oscillateurs à quartz; Collecteurs de courant; Fiches de courant; Shunts de courant; Interrupteurs de coupure; Voyants d’avertissement de tableau de bord; Commutateurs à décades; Plaques de recouvrement décoratives pour interrupteurs; Bobines de déviation; Jougs de déviation; Diacs; Potentiomètres numériques; Interrupteurs variateurs; Réseaux de diodes; Diodes; Tubes à décharge électriques, autres que pour l’éclairage; Boîtes de distribution [électricité]; Consoles de distribution [électricité]; Interrupteurs domestiques [électriques]; Condensateurs à double couche; Conduits [électricité]; Duplexeurs; Bouchons anti-poussière pour prises de téléphones mobiles; Bornes de terre; Pinces de mise à la terre; Bouchons obturateurs électriques; Ferme-circuits électriques; Connecteurs électriques; Contacts électriques en métaux précieux; Panneaux de commande électriques; Diodes électriques; Interrupteurs clignotants électriques; Boîtes à fusibles électriques; Interrupteurs d’éclairage électriques; Oscillateurs électriques; Prises d’alimentation électrique; Connecteurs d’embase électriques; Plaques de prises électriques; Fiches électriques; Boîtiers de prises de courant électriques; Récepteurs électriques; Bobines de résistance électriques; Prises électriques; Ensembles d’interrupteurs électriques; Armoires d’interrupteurs électriques; Interrupteur électrique

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minuteries ; Borniers électriques ; Connecteurs de bornes électriques ; Terminaisons électriques ; Électrodes ; Conduits électromagnétiques ; Relais électromagnétiques ; Commutateurs électromagnétiques ; Canons à électrons ; Tubes électroniques ; Ballasts électroniques pour le fonctionnement de lampes à décharge ; Connecteurs électroniques ; Adaptateurs de cartes flash ; Lecteurs de cartes flash ; Cartes mémoire flash ; Gaines souples pour câbles électriques ; Gaines souples pour conducteurs électriques ; Ballasts de lampes fluorescentes pour éclairages électriques ; Ballasts de lampes fluorescentes ; Convertisseurs de fréquence pour actionneurs ; Dérivateurs de fréquence ; Indicateurs de fréquence ; Blocs de fusibles ; Boîtes à fusibles ; Porte-fusibles ; Indicateurs de fusibles ; Unités de connexion à fusibles ; Fusibles ; Fusibles pour appareils de télécommunication ; Inverseurs de genre [adaptateurs de câbles] ; Inverseurs de genre [adaptateurs de câbles] pour téléphones portables ; Inverseurs de genre sous forme d’adaptateurs électriques ; Modulateurs de lueur ; Électrodes en graphite ; Dissipateurs thermiques ; Connecteurs haute tension pour bougies d’allumage ; Condensateurs haute tension ; Supports pour bobines électriques ; Commutateurs à crochet ; Boîtiers pour appareils électriques ; Commutateurs d’humidité ; Filtres inductance-capacité ; Émetteurs à induction ; Résistances inductives ; Inductances [électricité] ; Lingots étant des substrats préparés pour la fabrication de semi-conducteurs ; Modules d’entrée ; Cadrans d’instruments ; Tableaux de bord [électriques] ; Connecteurs électriques isolés ; Contrôleurs d’onduleurs ; Systèmes de sécurité électroniques intégrés pour véhicules terrestres ; Modules d’interruption ; Tubes de jauge à ionisation ; Fiches jack ; Unités de jonction [contacts électriques] ; Boîtes de jonction [électricité] ; Jonctions [électriques] ; Convertisseurs de niveau ; Diodes lumineuses ; Modulateurs de lumière ; Relais photosensibles ; Interrupteurs d’éclairage ; Filaments conducteurs de lumière ; Diodes électroluminescentes [DEL] ; Ballasts d’éclairage ; Interrupteurs de fin de course ; Pilotes de ligne ; Pièges de ligne ; Syntoniseurs de ligne ; Actionneurs linéaires [électriques] ; Sectionneurs à coupure en charge ; Filaments magnétiques ; Numériseurs de cellules de charge ; Lecteurs de bandes magnétiques ; Marqueurs pour conducteurs électriques ; Interrupteurs magnétiques ; Interrupteurs à contact mécanique ; Mémoires pour équipements de traitement de données ; Appareils de mémoire ; Cartes mémoire ; Cartes mémoire ; Dispositifs de mémoire ; Cartes d’extension de mémoire ; Modules d’extension de mémoire ; Modules de mémoire ; Dispositifs de stockage de mémoire ; Interrupteurs au mercure ; Conduits métalliques [électriques] ; Câbles Mobile High-Definition Link (MHL) ; Condensateurs céramiques monolithiques ; Relais de protection de moteur ; Berceaux de montage
[électriques] ; Prises mobiles ; Boutons tactiles multifonctions ; Blocs de prises multiples ; Oscillateurs ; Relais de surcharge ; Relais de protection contre les surtensions ; Panneaux de connexion électrique ; Déphaseurs ; Déphaseurs pour appareils de communication ; Tubes photosensibles ; Photocellules ; Photorésistances ; Phototubes ; Triodes planaires ; Adaptateurs de prise ; Boîtes de prises [électriques] ; Connecteurs enfichables ; Connecteurs électriques enfichables ; Fiches, prises et autres contacts
[connexions électriques] ; Diodes électroluminescentes polymères ; Connecteurs d’alimentation ; Boîtes de distribution d’énergie ; Modules d’alimentation ; Pressostats ; Convertisseurs pression-courant ; Détecteurs de proximité ; Relais à verrouillage commandés par impulsions ; Panneaux à boutons-poussoirs (Électriques -) ; Interrupteurs à bouton-poussoir (Électriques -) ; Boutons-poussoirs pour sonnettes ; Interrupteurs à lame-poussoir (Électriques -) ; Interrupteurs à poussoir (Électriques -) ; Diodes électroluminescentes à points quantiques [QLED] ; Points quantiques [matériaux semi-conducteurs cristallins] ; Oscillateurs à quartz ; Connecteurs radar ; Récepteurs radio pour télécommandes ; Émetteurs radio pour télécommandes ; Récepteurs de signaux électroniques ; Tubes récepteurs ; Interrupteurs à contact Reed ; Modules de régulation (Électriques -) ; Supports de relais ; Relais pour stations de radio et de télévision ; Prises de télécommande ; Commutateurs multiples à distance ; Répéteurs pour la radio

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et stations de télévision ; Appareils à courant résiduel ; Boîtes de résistances ; Résistances électriques ; Résistances ; Résonateurs ; Rhéostats ; Interrupteurs de fin de course à came rotative ; Commutateurs rotatifs (électriques) ; Connecteurs à fiche ronde ; Fiches de contact de sécurité ; Relais de sécurité [électriques] ; Interrupteurs à capteur ; Prises pour rasoirs (électriques) ; Diodes au carbure de silicium ; Redresseurs commandés au silicium ; Tranches de silicium ; Tranches de silicium monocristallin ; Interrupteurs squelettes [électriques] ; Interrupteurs squelettes
[électroniques] ; Rails gainés, électriques ; Lecteurs de cartes à puce ; Prises de courant (électriques) ; Tranches solaires ; Vannes solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; Solénoïdes ; Relais statiques ; Tubes à éclateur ; Boîtes de jonction [électriques] ; Connecteurs de jonction [électriques] ; Démarreurs pour lampes électriques ; Excitateurs statiques ; Relais pas à pas ; Borniers à barrette ; Tranches de semi-conducteurs structurées ; Diodes laser superluminescentes ; Multiprises parafoudre ; Tableaux de commande [électriques] ; Points de commutation [électriques] ; Dérivations commutées [électriques] ; Interrupteurs électriques ; Condensateurs synchrones ; Écrans tactiles [électroniques] ; Interrupteurs tactiles [électriques] ; Étiquettes pour l’identification de conducteurs électriques ; Boîtes de dérivation ; Prises de téléphone ; Prises de télévision ; Oscillateurs à quartz compensés en température ; Appareils de régulation de température
[interrupteurs électriques] ; Appareils de régulation de température [interrupteurs électriques] pour véhicules ; Appareils de régulation de température [interrupteurs électriques] pour machines ; Interrupteurs de température ; Borniers (de connexion électrique) ; Boîtes à bornes ; Boîtes à bornes [électriques] ; Boîtes à bornes pour conducteurs électriques ; Contrôleurs de bornes [électriques] ; Bornes [électricité] ; Tétrodes ; Contacts thermiques ; Interrupteurs thermiques ; Tubes électroniques ; Tubes électroniques pour la radio ; Sondes à thermistance ; Thermistances ; Connecteurs de câbles électriques filetés ; Thyratrons ; Thyristors ; Générateurs de code temporel ; Interrupteurs à bascule [électriques] ; Claviers de tonalité ; Pavés tactiles [électriques] ; Pavés tactiles [électroniques] ; Panneaux tactiles ; Panneaux de commande tactiles ; Écrans électroniques tactiles ; Interrupteurs tactiles ; Bobines de suppression de transitoires ; Supports de transistors ; Transistors [électroniques] ; Tubes à ondes progressives ; Condensateurs ajustables ; Résistances ajustables ; Triodes ; Interrupteurs à levier ; Adaptateurs USB ; Transistors unijonction ; Condensateurs à vide ; Tubes à vide [radio] ; Condensateurs variables ; Résistances variables ; Varistances ; Fusibles pour véhicules ; Diviseurs de tension ; Limiteurs de tension ; Appliques murales (accessoires pour -)
[interrupteurs] ; Guides d’ondes pour la transmission de faisceaux de haute puissance ; Tubes à rayons X non à usage médical ; Diodes Zener ; Antennes à lentille de Fresnel ; Amplificateurs d’antenne ; Combineurs d’antenne ; Convertisseurs d’antenne ; Prises d’antenne ; Amplificateurs d’antenne ; Pièces constitutives d’antennes ; Multiprises avec prises mobiles ; Câbles d’antenne pour courants forts ; Fils nus ; Câbles de batterie ; Boîtes de câbles (électriques) ; Goulottes de câbles (électriques) ; Connecteurs de câbles ; Gaines de câbles [conduits] ; Faisceaux de câbles ; Marqueurs d’identification de câbles électriques ; Jonctions de câbles électriques ; Épissures de câbles électriques ; Câbles pour la transmission de signaux électriques ; Câbles pour la transmission de signaux optiques ; Câbles électriques ; Conduits pour câbles électriques ; Câbles électriques de connexion ; Câbles de connexion ; Connexions pour câbles électriques ; Connexions pour lignes électriques ; Connecteurs pour circuits électroniques ; Fil de cuivre isolé ; Gaines pour câbles électriques ; Câbles de recharge électrique ; Cordons électriques ; Câbles électriques pour connexions ; Câblage électrique ; Rallonges électriques ; Fil de résistance électrique ; Installations de câblage électrique ; Conduits d’électricité ; Rails électrifiés pour le montage de spots ; Câbles électroniques ; Fils électriques émaillés ; Fil fusible ; Câbles de guitare ; Fils électriques résistants à la chaleur ; Gaines d’identification pour fils électriques ;

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Fils d’identification pour fils électriques ; Câbles d’allumage ; Câbles isolés pour installations électriques ; Câbles électriques isolés ; Câbles d’interface [électriques] ; Câbles jack ; Boîtes de jonction pour raccords de câbles ; Câbles de démarrage ; Boîtes de jonction pour fils électriques ; Manchons de jonction pour câbles électriques ; Fils magnétiques ; Connecteurs mâles pour câbles électriques ; Marqueurs pour fils électriques ; Matériaux pour réseaux électriques [fils, câbles] ; Câbles métalliques [électriques] ; Fils métalliques
[électriques] ; Câbles électriques isolés au minéral ; Cordons de montage [électriques] ; Fils gainés de plastique [électriques] ; Câbles d’alimentation ; Conditionneurs de ligne électrique ; Protecteurs de ligne électrique ; Fils d’alimentation ; Fils de résistance ; Fils électriques gainés de caoutchouc ; Gaines pour câbles électriques ; Gaines pour fils électriques ; Câbles de démarrage pour moteurs ; Presse-étoupes à décharge de traction ; Étiquettes d’identification pour câbles électriques ; Étiquettes d’identification pour fils électriques ; Boîtes de connexion pour fils téléphoniques ; Câbles de thermocouple ; Gaines de thermocouple ; Fils de thermocouple ; Fils de thermostat ; Connecteurs de câbles filetés en métal ; Câbles d’alimentation sous-marins ; Fils de bobinage [électricité] ; Connecteurs de fils [électricité] ; Fils (électriques) en alliages métalliques ; Fils électriques ; Cartes de circuits additionnelles pour la connexion d’ordinateurs à des logiciels de réseau ; Câbles de signal pour l’informatique, l’audiovisuel et les télécommunications ; Convertisseurs analogiques ; Convertisseurs analogique-numérique ; Atténuateurs ; Expanders audio ; Changeurs de disques automatiques ; Étuis de transport pour téléphones cellulaires ; Étuis pour agendas électroniques ; Filtres de couleur pour écrans à cristaux liquides ; Améliorateurs optiques ; Racks de montage pour matériel de télécommunications ; Dispositifs de montage pour moniteurs ; Dispositifs de montage pour caméras ; Supports de montage adaptés aux ordinateurs ; Supports de montage adaptés aux moniteurs d’ordinateur ; Masers [amplificateurs de micro-ondes] ; Stylos magnéto-optiques ; Codeurs magnétiques ; Amplificateurs de signal ; Crypteurs numériques auto-synchronisants ; Racks pour amplificateurs ; Capteurs tactiles capacitifs projetés ; Préamplificateurs ; Supports de données préenregistrés pour ordinateurs ; Capteurs pour appareils de télécommunication ; Émetteurs optiques ; Amplificateurs optiques à semi-conducteurs ; Récepteurs optiques ; Codeurs optiques ; Limiteurs de signal ; Expanders de signal ; Décodeurs de signal ; Compresseurs de signal ; Aimants décoratifs ; Aimants décoratifs en forme d’animaux ; Aimants décoratifs en forme de lettres ; Aimants décoratifs en forme de chiffres ; Aimants décoratifs pour réfrigérateurs ; Démagnétiseurs ; Bobines électromagnétiques ; Électroaimants ; Aimants d’effacement ; Aimants de réfrigérateur ; Démagnétiseurs de têtes ; Aimants de levage ; Badges magnétiques ; Bobines magnétiques ; Noyaux magnétiques ; Générateurs de champs magnétiques, autres qu’à usage médical ; Filtres magnétiques ; Stylos magnétiques ; Détecteurs magnétiques de montants muraux ; Magnétrons ; Aimants ; Aimants à usage industriel ; Aimants permanents ; Électroaimants de démarrage ; Systèmes automatisés de détection de drones ; Indicateurs d’altitude automatiques ; Appareils de dosage automatiques ; Systèmes de commande de conduite autonome pour véhicules ; Boroscopes ; Boroscopes pour l’inspection de travaux ; Appareils et instruments de contrôle (supervision) ; Analyseurs de chromatogrammes à usage scientifique ou de laboratoire ; Matériel informatique pour le suivi du comportement des conducteurs ; Panneaux d’indication ; Analyseurs d’images ; Transducteurs haute fréquence ; Mécanismes pour appareils à compteur ; Indicateurs lumineux ; Sondes logiques ; Indicateurs de charge ; Cellules de charge ; Interrupteurs de niveau de liquide ; Transducteurs linéaires ; Interrupteurs de niveau ; Étiquettes indicatrices de température, non à usage médical ; Lampes indicatrices de tableaux de commande ; Héliographes ; Stroboscopes ; Manches à air pour l’indication de la direction du vent ; Anémomètres à pression ; Régulateurs de pression ;

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Régulateurs de pression [manomètres]; Appareils de commande pneumatiques; Thermostats d’ambiance mécaniques; Pieds à coulisse; Règles de charpentier; Jauges de profondeur à traverse; Instruments à cadran; Mètres pliants; Tiges de jauge; Calibres de hauteur; Règles à calcul; Pieds à coulisse; Télémètres pour le golf; Télémètres; Rubans de jaugeage portables; Podomètres; Odomètres; Micromètres; Mètres à ruban; Règles de mesure; Câbles de mesure; Perches de jaugeage de niveau; Jauges de mesure de longueur; Tiges de jauge de saut; Gabarits [instruments de mesure]; Dispositifs de mesure du diamètre de fil; Verniers; Jauges d’épaisseur à ultrasons; Ultramicromètres; Trépieds [pour appareils d’arpentage]; Théodolites [pour l’arpentage]; Jauges de profondeur de bande de roulement de pneus; Équerres en T pour la mesure; Règles en acier pour la mesure; Équerres pour la mesure; Compas à ressort; Minuteurs d’œufs numériques; Minuteurs d’œufs; Sabliers [minuteurs d’œufs]; Minuteurs d’œufs mécaniques; Balances à ressort; Colonnes de séparation à des fins de pesage; Balances avec analyseurs de masse corporelle; Balances; Balances postales; Balances [romaines]; Alidades; Supports de tableau de bord pour appareils de navigation; Octants; Aiguilles pour boussoles d’arpentage; Sextants; Lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact; Lentilles antireflet; Chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil; Lentille circulaire; Verre à rotateur de Faraday; Filtres pour appareils optiques; Cristaux de référence de fréquence; Filtres infrarouges; Appareils optiques infrarouges; Miroirs d’inspection; Lentilles interchangeables; Lentille; Ébauches de lentilles; Lunettes de maquillage; Vis micrométriques pour instruments optiques; Miroirs [optique]; Miroirs pour l’inspection du travail; Appareils de surveillance de cibles [télescopiques]; Stéréoscopes; Lunettes intelligentes; Protections latérales pour lunettes; Prismes à des fins optiques; Prismes [optique]; Étuis pour appareils optiques; Filtres de polarisation; Lentilles en plastique; Réflecteurs optiques; Déphaseurs optiques; Lentilles optiques; Ébauches de lentilles optiques; Appareils d’inspection optique à usage industriel; Articles d’optique; Filtres en verre optique; Verre optique; Filtres optiques; Condenseurs optiques; Déflecteurs de faisceau optique; Lentilles ophtalmiques; Objectifs [lentilles] [optique]; Appareils de surveillance de cibles [optiques]; Horaires (Électroniques -); Microfilms sensibilisés, exposés; Plaques reprographiques (sensibilisées -) [exposées]; Substrats d’enregistrement [optiques]; Bandes enregistrées; Fichiers de données enregistrés; Données enregistrées [magnétiques]; Supports de données magnétiques préenregistrés; Disques compacts préenregistrés; Disques préprogrammés; Enregistrements sur disques optiques; Enregistrements magnétiques; Film holographique; Hologrammes pour la certification de produits authentiques; Hologrammes; Émoticônes téléchargeables pour téléphones mobiles; Annuaires [électriques ou électroniques]; Données enregistrées électroniquement depuis l’internet; Données enregistrées électroniquement; Supports de données contenant des polices de caractères typographiques stockées; Contenu multimédia; Bases de données; Plaques radiographiques [exposées] autres qu’à usage médical; Bases de données (électroniques); Bases de données interactives; Dessins animés; Dessins animés sous forme de films cinématographiques; Livres audio; Enregistrements audio; Enregistrements audiovisuels; Livres enregistrés sur disque; Livres enregistrés sur bande; CD-ROM contenant des annuaires téléphoniques électroniques; Film cinématographique, exposé; Films cinématographiques; Disques compacts comportant de la musique; Documentation informatique sous forme électronique; Livres numériques téléchargeables depuis l’Internet; Musique numérique téléchargeable fournie à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; Musique numérique téléchargeable fournie depuis l’internet; Bandes dessinées téléchargeables; Graphiques informatiques téléchargeables; Musique numérique téléchargeable; Musique numérique téléchargeable fournie à partir de sites web Internet MP3; Photos numériques téléchargeables; Matériel de cours éducatif téléchargeable; Éducatif téléchargeable

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médias; Livres électroniques téléchargeables; Livres électroniques téléchargeables dans le domaine de l’enseignement du golf; Livres électroniques; Enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique; Enregistrements vidéo téléchargeables; Modèles téléchargeables pour la conception de présentations audiovisuelles; Enregistrements sonores téléchargeables;

Sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles; Publications téléchargeables;

Polices d’impression téléchargeables; Agendas et organiseurs imprimables téléchargeables; Podcasts téléchargeables; Enregistrements sonores musicaux téléchargeables; Fichiers musicaux téléchargeables; Films téléchargeables; Coupons mobiles téléchargeables; Informations téléchargeables relatives aux jeux;

Fichiers d’images téléchargeables; Graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles;

Modèles de conception graphique téléchargeables; Rapports électroniques téléchargeables;

Publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines;

Journaux électroniques téléchargeables; Bulletins d’information électroniques téléchargeables;

Cartes électroniques téléchargeables; Cartes de vœux électroniques téléchargeables pour envoi par courrier ordinaire; Brochures électroniques téléchargeables; Bandes audio préenregistrées comportant des jeux; Bandes audio préenregistrées; Podcasts; Supports photosensibles [films, exposés]; Plaques photographiques [exposées]; Négatifs photographiques; Disques optiques comportant de la musique; Enregistrements vidéo musicaux; Enregistrements sonores musicaux; Enregistrements musicaux sous forme de disques; Logiciels multimédias enregistrés sur CD-ROM; Enregistrements multimédias; Microfilms
[exposés]; DVD interactifs; Manuels d’instructions au format électronique; Images holographiques; Films, exposés; Films radiographiques exposés, autres qu’à usage médical; Films diapositives exposés; Partitions électroniques, téléchargeables; Publications électroniques, téléchargeables, relatives aux jeux; Publications électroniques, téléchargeables; Publications électroniques enregistrées sur supports informatiques; Magazines électroniques; Bases de données électroniques enregistrées sur supports informatiques; Disques enregistrés comportant du son; Disques enregistrés comportant des images; Polices d’impression téléchargeables fournies par transmission électronique; Vidéodisques préenregistrés; Bandes vidéo préenregistrées comportant de la musique; Cassettes vidéo préenregistrées comportant de la musique; Cassettes vidéo préenregistrées comportant des dessins animés; Bandes vidéo non musicales préenregistrées; Bandes audio non musicales préenregistrées; Vidéos musicales préenregistrées; Disques compacts de musique préenregistrés; Vidéos de films cinématographiques préenregistrées; DVD de fitness préenregistrés; DVD d’exercices préenregistrés; Bandes audio numériques préenregistrées; Bandes audio préenregistrées comportant de la musique; CD-ROM préenregistrés; CD-I préenregistrés; Vidéos préenregistrées; Bandes vidéo préenregistrées comportant des jeux; Disques compacts vidéo préenregistrés; Cassettes préenregistrées; DVD préenregistrés comportant de la musique; DVD préenregistrés comportant des jeux; DVD préenregistrés; Radiographies, autres qu’à des fins médicales; Films radiographiques, exposés; Publications hebdomadaires téléchargées sous forme électronique depuis l’internet; Bandes vidéo avec dessins animés enregistrés; Enregistrements vidéo; Films vidéo; Disques vidéo avec dessins animés enregistrés; Clés web USB pour le lancement automatique d’URL de sites web préprogrammées; Clés web USB; Polices de caractères enregistrées sur supports magnétiques; Films transparents [photographiques, exposés] pour rétroprojecteurs; Manuels de formation sous forme de programme informatique; Sonneries de téléphone [téléchargeables]; Enregistrements musicaux sur bande; Séries d’enregistrements sonores musicaux; Films sensibilisés, exposés; Films reprographiques (sensibilisés-) [exposés]; Disques [enregistrements sonores]; Bande enregistrée

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cassettes ; Bioréacteurs en plastique jetables pour la culture cellulaire ; Gants en plastique jetables à usage de laboratoire ; Gants en latex jetables à usage de laboratoire ; Seringues distributrices jetables à usage de laboratoire ; Diaphragmes pour appareils scientifiques ; Appareils de diagnostic pour le test des aliments ; Puces à ADN ; Microréseaux d’ADN ; Porte-éprouvettes ; Fours de chauffage spécialement adaptés pour les expériences de laboratoire ; Creusets d’échange de chaleur à usage scientifique ; Verrerie à usage de laboratoire ; Verrerie à usage scientifique [spécialement adaptée] ; Verrerie pour expériences scientifiques en laboratoire ; Tubes en verre à des fins scientifiques ; Séchoirs en verre à des fins de laboratoire ; Meubles spécialement conçus pour les laboratoires ; Fours à usage de laboratoire ; Hottes de laboratoire ; Collecteurs de fractions ; Filtres pour le sang et les composants sanguins pour expériences de laboratoire ; Unités de filtration à usage de laboratoire ; Diaphragmes filtrants à usage de laboratoire ; Mobilier de laboratoire [spécialement adapté] ; Plans de travail de laboratoire ; Récipients isolants à usage de laboratoire ; Bouteilles isolantes [flacons] à usage de laboratoire ; Verrerie creuse à usage de laboratoire ; Récipients en verre creux à usage de laboratoire ; Lecteurs de microplaques ; Membranes de filtration [scientifiques] ; Lentilles pour microscopes ; Écouvillons de laboratoire [instruments de laboratoire] ; Plateaux de laboratoire ; Tubes de stockage de laboratoire ; Bocaux à pipettes ; Tables optiques ; Réfractomètres ; Réflecteurs [pour télescopes] ; Réflecteurs [pour microscopes] ; Appareils à radio-isotopes, autres qu’à usage médical ; Tubes à rayonnement ; Sondes à des fins scientifiques ; Prismes à des fins scientifiques ; Prismes [pour microscopes] ; Polygraphes ; Microscopes polarisants ; Tubes de Pitot ; Pipettes ; Pointes de pipettes ; Porte-pipettes à usage de laboratoire ; Boîtes à lames ; Échantillons scientifiques à usage de laboratoire ; Sondes à vide à usage scientifique ; Sondes à vide à usage de laboratoire ; Flacons sous vide à usage de laboratoire ; Membranes d’ultrafiltration pour appareils de laboratoire ; Tubes [pipettes] à usage scientifique ; Triangles à usage de laboratoire ; Cellules de titrage ; Éprouvettes ; Bancs d’essai ; Fioles à des fins scientifiques ; Fioles à usage de laboratoire ; Bouchons de fioles.

Classe 10 Aides à l’alimentation et sucettes ; Dispositifs de protection auditive ; Aides orthopédiques et à la mobilité ; Mobilier et literie médicaux, équipement pour le déplacement de patients ; Plateaux médicaux ; Masques médicaux ; Gants médicaux ; Implants médicaux ; Blouses médicales ; Ventilateurs médicaux ; Brancards médicaux ; Gants d’examen médical ; Lampes d’examen médical ; Chaises de procédure médicale ; Tables de procédure médicale ; Respirateurs à des fins médicales.

Classe 11 Filtres à usage industriel et domestique ; Cheminées ; Conduits de fumée et installations pour l’évacuation des gaz d’échappement ; Allumeurs ; Éclairage et réflecteurs d’éclairage ; Appareils de bronzage ; Installations sanitaires, équipement d’approvisionnement en eau et d’assainissement ; Accessoires de régulation et de sécurité pour installations d’eau et de gaz ; Stérilisateurs pour instruments médicaux.
Classe 28 Appareils de fête foraine et de terrain de jeux ; Décorations festives et arbres de Noël artificiels ; Articles et équipements de sport ; Jouets, jeux, articles de jeux ; serpentins (articles de fête fantaisie) ; farces et attrapes (articles fantaisie) ; chapeaux en papier (fête

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nouveautés); nouveautés sous forme d’insectes en boîtes; articles de farces et attrapes; Manèges de parcs d’attractions; Châteaux gonflables; Toboggans d’escalade étant des appareils de jeux pour enfants; Modules d’escalade [équipements de terrains de jeux]; Appareils de manèges forains; Sièges de balançoires pour bébés; Balançoires pour bébés; Portiques [équipements de jeux]; Roues de loterie; Appareils de terrains de jeux; Appareils de terrains de jeux pour enfants; Appareils de terrains de jeux en métal; Appareils de terrains de jeux en matières plastiques; Appareils de terrains de jeux en bois; Fosses de gaga portables; Bacs à sable [équipements de terrains de jeux]; Balançoires à bascule [appareils de terrains de jeux]; Toboggans [équipements de terrains de jeux]; Toboggans [jouets]; Manèges de parcs à thème; Toboggans aquatiques; Arbres de Noël artificiels; Neige artificielle pour arbres de Noël; Clochettes pour arbres de Noël; Chandeliers pour arbres de Noël; Pétards de Noël; Pétards de Noël
[articles de farces et attrapes]; Bas de Noël; Décorations pour arbres de Noël [autres que comestibles ou pour l’illumination]; Jupes de sapin de Noël; Housses de pieds de sapin de Noël; Pieds de sapin de Noël; Sapins de Noël en matières synthétiques; Décorations et ornements pour arbres de Noël; Décorations pour arbres de Noël; Ornements musicaux pour arbres de Noël; Ornements non comestibles pour arbres de Noël; Jouets bruiteurs fantaisie pour fêtes; Ornements pour arbres de Noël, à l’exception des articles d’illumination et des confiseries; Cotillons sous forme de petits jouets; Guirlandes scintillantes pour la décoration d’arbres de Noël; Sapins de Noël jouets; Équipement de chasse et de pêche; Équipement de natation; Protections abdominales pour le taekwondo; Protections abdominales à usage athlétique; Steppers aérobiques; Marches d’aérobic; Ballons de football américain; Skis alpins; Poids pour chevilles et poignets pour l’exercice; Appareils d’entraînement pour le rugby [équipement sportif]; Appareils de gymnastique; Protège-bras de tir à l’arc; Pointes de flèches de tir à l’arc; Étuis pour arcs de tir à l’arc; Encordeurs d’arcs de tir à l’arc; Cordes d’arcs de tir à l’arc; Protège-doigts de tir à l’arc; Instruments de tir à l’arc; Instruments de tir à l’arc [de styles japonais et occidental]; Carquois de tir à l’arc; Kits de tir à l’arc; Cibles de tir à l’arc; Protège-bras pour le baseball; Protège-bras à usage sportif; Protège-bras adaptés à une utilisation dans des activités sportives; Sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf; Sacs adaptés pour contenir l’équipement d’escrime; Sacs adaptés pour transporter des planches de surf; Sacs adaptés pour boules de bowling; Supports de sacs pour sacs de golf; Poteaux de badminton; Sets de badminton; Raquettes de badminton; Filets de badminton; Équipement de badminton; Protège-poignets athlétiques pour le patinage; Protège-poignets athlétiques pour le skateboard; Protège-poignets athlétiques pour le cyclisme; Protège-genoux athlétiques pour le patinage; Protège-genoux athlétiques pour le skateboard; Protège-genoux athlétiques pour le cyclisme; Protège-coudes athlétiques pour le patinage; Protège-coudes athlétiques pour le cyclisme; Protège-bras athlétiques pour le patinage; Protège-bras athlétiques pour le skateboard; Bloqueurs
[équipement d’alpinisme]; Protège-bras athlétiques pour le cyclisme; Murs d’escalade artificiels; Articles pour jouer au golf; Flèches [pour le tir à l’arc]; Filets de cages de frappe de baseball; Battes de baseball; Bases de baseball; Étuis pour battes de baseball; Balles de baseball; Boue de frottement pour baseball et softball; Fûts pour fléchettes; Haltères pour l’haltérophilie; Haltères; Crosses de bandy; Buts de bandy; Balles de bandy; Balles pour sports de raquette; Balles pour jouer au sepak takraw; Balles pour jouer au dodgeball; Balles étant des articles de sport; Machines à lancer des balles; Gonfleurs de ballons; Adaptateurs de gonfleurs de ballons; Supports de ballons; Attrape-balles; Poutres d’équilibre [pour la gymnastique]; Sacs spécialement adaptés pour équipements sportifs; Sacs pour skateboards; Sacs spécialement conçus pour planches de surf; Équipement de billard; Queues de billard; Embouts de queues de billard; Bandes de billard; Râteaux de billard; Billes de billard; Triangles de billard; Racks à billes de billard; Bancs à usage sportif; Bancs à usage gymnique; Poutres

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[appareils de gymnastique]; Ballons de plage; Raquettes de volant (hagoita); Gants de frappeur
[accessoires pour jeux]; Battes pour jeux de balle; Battes [articles de sport]; Ballons de basket-ball; Filets de basket-ball; Paniers de basket-ball; Panneaux de basket-ball; Balles de baseball [non molles]; Écrans de lanceur de baseball; Masques de baseball; Gants de baseball; Supports de frappe pour baseball; Gants de bowling; Boules de bowling; Sacs de bowling; Appareils et machines de bowling; Planches de bodysurf; Bodyboards; Housses (façonnées -) pour bodyboards; Appareils de musculation [exercice]; Appareils de musculation; Appareils d’entraînement corporel [exercice]; Appareils de tonification corporelle [exercice]; Protections corporelles pour le sport; Protections corporelles pour le football américain; Boules de pétanque; Bobsleighs; Planches utilisées dans la pratique des sports nautiques; Mannequins de blocage; Vessies de ballons de jeux; Fixations pour snowboards; Fixations pour skis alpins; Boules de comptage de billard; Tables de billard; Bandes de tables de billard; Marqueurs de billard; Équipement de jeu de billard; Pigeons d’argile [cibles]; Lanceurs de pigeons d’argile; Volants chinois (Jianzi); Protections thoraciques pour le sport; Protections thoraciques [pour le hockey]; Protections thoraciques adaptées à la pratique du taekwondo; Protections thoraciques [pour le baseball]; Protège-poitrines pour le football américain; Écarteurs de poitrine [appareils d’exercice]; Mitaines de receveur; Masques de receveur; Étuis en forme de carquois pour articles de sport; Étuis pour queues de billard; Étuis pour balles de tennis; Étuis adaptés aux articles de sport; Supports pour jeux de croquet; Cages pour arts martiaux mixtes; Rings de boxe; Sacs de caddie pour clubs de golf; Gants de boxe; Cordes d’arcs; Arcs pour le tir à l’arc; Arcs pour le tir à l’arc japonais (yumi); Quilles de bowling; Machines de bowling; Armoires pour cibles de fléchettes; Pierres de curling; Balais de curling; Rallonges de queues; Arbalètes
[appareils de sport]; Jeux de croquet; Battes de cricket; Balles de cricket; Sacs de cricket
[adaptés]; Sacs de cricket; Housses pour fixations de ski; Housses (façonnées -) pour raquettes de squash; Housses (façonnées -) pour skis; Housses (façonnées -) pour articles de sport; Housses (façonnées -) pour bâtons de ski; Housses (façonnées -) pour clubs de golf; Housses (façonnées -) pour têtes de clubs de golf; Housses (façonnées -) pour sacs de golf; Housses (façonnées -) pour raquettes de badminton; Revêtements pour raquettes de tennis de table; Récipients adaptés pour ailerons de fléchettes; Récipients adaptés pour fléchettes; Tables de billard à monnayeur; Massues de gymnastique; Harnais d’escalade; Épées d’escrime; Plateformes d’exercice; Bancs d’exercice; Barres d’exercice; Bandes d’exercice; Ballons d’exercice; Vélos elliptiques; Cibles électroniques pour jeux et sports; Cibles électroniques; Coudières pour le football américain; Protège-coudes pour le skateboard; Protège-coudes [articles de sport]; Carres de skis; Barres d’haltères pour haltérophilie; Haltères [pour haltérophilie]; Haltères; Barres d’haltères [pour haltérophilie]; Affûts de chasse au gibier d’eau [articles de sport]; Outils de réparation de divots [accessoires de golf]; Disques pour le sport; Fléchettes; Étuis pour fléchettes; Tapis de fléchettes; Tiges de fléchettes; Cibles de fléchettes; Gantelets [gants pour le tir à l’arc]; Gants de football; Chariots de blocage pour le football; Fleurets d’escrime; Pattes d’ours pour arts martiaux; Crosses de floorball; Buts de floorball; Balles de floorball; Poires de vitesse sur pied; Protège-poings [articles de sport]; Mitaines de premier but; Cibles pour armes à feu; Ailerons pour planches à voile; Crosses de hockey sur gazon; Protections de gardien de but de hockey sur gazon; Balles de hockey sur gazon; Armes d’escrime; Masques d’escrime; Gantelets d’escrime; Masques faciaux pour le sport; Équipement d’escrime; Poids d’exercice; Tapis de course d’exercice; Trampolines d’exercice; Poulies d’exercice; Appareils d’alignement de swing de golf; Putters de golf; Appareils d’entraînement de golf; Tapis de golf; Fers de golf; Gants de golf; Drapeaux de golf
[articles de sport]; Manches de clubs de golf; Clubs de golf; Têtes de clubs de golf; Poignées de clubs de golf;

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Housses de clubs de golf; Sacs de clubs de golf; Balles de golf; Marqueurs de balles de golf; Ramasse-balles de golf; Chariots de sacs de golf; Sacs de golf, avec ou sans roues; Protections de gardien de but; Poteaux de but; Filets de but; Gants de jeu; Gants spécialement conçus pour la pratique sportive; Gants de football américain; Ceintures de football américain; Bandages pour les mains à usage sportif; Protège-mains adaptés à l’usage sportif; Protège-mains pour le sport; Palettes de natation; Anneaux de renforcement de la poigne; Tabourets d’entraînement de gymnastique; Articles de gymnastique et de sport; Magnésie pour améliorer la prise en main lors d’activités sportives; Ballons de gymnastique pour le yoga; Ballons de gymnastique; Boyaux pour raquettes [de tennis ou de badminton]; Boyaux pour raquettes; Poignées pour articles de sport; Poignées pour raquettes; Rubans de préhension pour clubs de golf; Rubans de préhension pour battes de baseball; Rubans de préhension pour raquettes; Bandes de préhension pour raquettes de tennis; Bandes de préhension pour raquettes de tennis de table; Bandes de préhension pour raquettes de squash; Bandes de préhension pour raquettes de badminton; Balles de préhension sous forme de balles en caoutchouc pour exercices de la main; Aides à l’entraînement de golf; Tees de golf; Sacs de tees de golf; Ballons gonflables pour le sport; Appareils de fitness d’intérieur; Patins à roulettes en ligne; Patins à glace; Lames de patins à glace; Crosses de hockey sur glace; Patins de hockey sur glace; Buts de hockey sur glace; Protections de gardien de but de hockey sur glace; Hydrofoils pour planches d’équipements sportifs; Haies pour l’entraînement d’athlétisme; Haies pour l’athlétisme; Haies [pour sports de piste]; Barres fixes [pour la gymnastique]; Cerceaux pour la gymnastique rythmique sportive; Supports de fléchettes; Crosses de hockey; Palets de hockey; Gants de hockey; Buts de hockey; Housses de têtes de raquettes de squash; Harnais pour planches à voile; Deltaplanes; Ballons de handball; Gants de handball; Sacs de balles de crosse; Gantelets Kote; Kneeboards; Genouillères pour football américain; Protège-genoux [articles de sport]; Kiteboards; Tees de coup de pied; Kettlebells; Épées en bois de kendo; Plastrons de kendo; Masques de kendo; Épées en bambou de kendo; Cibles de frappe de karaté; Protège-tibias de karaté; Cibles de coup de pied de karaté; Gants de karaté; Javelots [articles de sport]; Javelots [pour sports de lancer]; Poids en fer spécifiquement pour le lancer du poids; Tables d’inversion; Piscines gonflables à usage récréatif [jouets]; Piscines gonflables [articles de jeu]; Flotteurs de natation gonflables; Sacs de frappe gonflables; Piscines gonflables à usage récréatif; Monoskis; Suspenseurs athlétiques pour hommes [articles de sport]; Médecine-balls; Mâts pour planches à voile; Équipement d’entraînement aux arts martiaux; Anneaux à commande manuelle pour exercices de résistance du bas et du haut du corps; Appareils d’exercice à commande manuelle; Appareils d’exercice manuel pour les jambes; Machines incorporant des poids pour l’exercice physique; Machines d’exercices physiques; Luges; Poignées de levage pour haltérophilie; Poids pour les jambes pour l’exercice; Poids pour les jambes à usage athlétique; Poids pour les jambes [articles de sport]; Protections de jambes pour football américain; Protège-jambes à usage athlétique; Protège-jambes adaptés à la pratique sportive; Protège-jambes [protections de cricket]; Leashes pour bodyboards; Jeux de quilles de ligue; Crosses de crosse; Gants de crosse; Cordages de crosses de crosse; Balles de crosse; Plaques de lanceurs; Ballons de tonification Pilates; Boules de pétanque; Barres parallèles de gymnastique; Parapentes; Parachutes pour parapente; Protège-paumes à usage athlétique; Billes de peinture [munitions pour pistolets de paintball] [appareils de sport]; Pistolets de paintball [appareils de sport]; Paddleboards; Bâtons de marche nordique; Viseurs d’arc non télescopiques pour le tir à l’arc; Sprays de résine antidérapante à usage des athlètes; Pistes de bowling à neuf quilles; Filets de sport; Filets à des fins sportives; Filets d’entraînement de golf; Filets de buts de hockey sur glace; Filets de tables de billard; Filets pour jeux de balle; Ballons de netball; Aiguilles pour pompes à gonfler les ballons de jeu; Cordages en boyau naturel pour raquettes de tennis; Cordages en boyau naturel pour raquettes de squash; Mountainboards; Rembourrages de protection

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pour le taekwondo; Rembourrage de protection pour le sport; Articles rembourrés de protection pour la pratique du cricket; Masques de protection faciale pour l’escrime; Housses de protection pour raquettes; Appareils de gymnastique portables pour la maison; Boules de comptage de billard; Bandes de billard; Râteaux de billard; Bandes de billard [équipement de jeu]; Queues de billard; Procédés de queues de billard; Râteliers pour queues de billard; Serre-queues de billard; Étuis pour queues de billard; Chevalets de billard; Porte-craies de billard; Butoirs de billard; Chevaux d’arçons [pour la gymnastique]; Maillets de polo; Balles de polo; Perches pour le saut à la perche; Raquettes de platform tennis; Filets de platform tennis; Balles de platform tennis; Filets de racquetball; Gants de racquetball; Raquettes; Raquettes de racquetball; Cordages de raquettes de racquetball; Balles de racquetball; Housses de raquettes; Étuis pour raquettes [de tennis ou de badminton]; Tapis d’entraînement au putting [accessoires de golf]; Tapis de putting pour l’entraînement en intérieur; Disques de putting pour l’entraînement en intérieur; Trous de putting; Putters
[appareils de sport]; Poignées de pompes; Sacs de frappe; Pompes spécialement adaptées pour ballons de jeu; Palets; Rebondeurs de palets pour l’entraînement au hockey; Protections pour les genoux pour la pratique du skateboard [articles de sport]; Protections pour les coudes pour la pratique du skateboard [articles de sport]; Protections pour les coudes pour la pratique du cyclisme [articles de sport]; Protections pour les coudes pour la pratique du cricket; Gilets de protection pour les arts martiaux; Supports de protection pour les épaules et les coudes [articles de sport]; Rembourrages de protection [parties de combinaisons de sport]; Housses profilées pour raquettes de racquetball; Housses profilées pour putters de golf; Peaux de phoque [revêtements pour skis]; Palmes de plongée; Bacs à sable [articles de sport]; Planches à voile; Ailerons de planches à voile; Housses de planches à voile; Leashes de planches à voile; Sangles de pieds de planches à voile; Sabres [armes d’escrime]; Ballons de rugby; Rameurs; Balles de baseball en caoutchouc; Colophane utilisée par les athlètes; Rouleaux pour vélos d’appartement; Rollerskis; Patins à roulettes; Anneaux de sport; Anneaux de gymnastique; Rubans de gymnastique rythmique; Sangles de retenue pour bodyboards; Parachutes de résistance pour l’entraînement athlétique; Témoins de relais; Cibles aériennes miniatures radiocommandées pour le sport; Bâtons de ski pour rollerskis; Bâtons de ski; Freins de ski; Fixations de ski et leurs pièces; Fixations de ski; Housses de ski; Squelettes [articles de sport]; Chaussures de patinage avec patins attachés; Patins; Skateboards [équipement de loisirs]; Skateboards; Roues de skateboard; Bancs d’abdominaux; Volants pour le hagoita; Volants; Épaulières pour le sport; Épaulières pour le football américain; Lacets d’épaulières pour usage athlétique; Bloque-lacets d’épaulières pour usage athlétique; Élastiques d’épaulières pour usage athlétique; Poids de lancer; Coussinets d’absorption des chocs pour la protection contre les blessures [articles de sport]; Protège-tibias de football; Protège-tibias [articles de sport]; Housses profilées pour raquettes de tennis; Ballons de sport; Gants de sparring; Revêtements de semelles pour skis; Gants de softball; Plaques de but de softball; Battes de softball; Étuis pour battes de softball; Bases de softball; Balles de softball; Balles de tennis souples; Buts de football; Cônes de disque de football; Ballons de football; Genouillères pour ballons de football; Filets de but de football; Sacs pour ballons de football; Raquettes à neige; Snowboards; Luges de neige pour usage récréatif; Râteaux de snooker; Lance-pierres [articles de sport]; Queues de snooker; Luges [articles de sport]; Skis; Skimboards; Cordages pour raquettes; Cordages pour raquettes de badminton; Matériaux de cordage pour raquettes de sport; Balles d’exercice anti-stress; Balles anti-stress pour exercices de la main; Appareils d’exercice abdominal; Vélos d’appartement; Blocs de départ pour événements sportifs; Blocs de départ pour le sport; Blocs de départ [pour les sports de piste]; Supports spécialement adaptés pour tenir des clubs de golf; Supports pour tapis de course; Planches de stand-up paddle;

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Balles à presser pour soulager le stress; Raquettes de squash; Balles de squash; Tremplins [de gymnastique]; Poires de vitesse sur ressort; Tremplins [articles de sport]; Barres à ressort pour l’exercice; Ensembles de barres de tension à ressort pour l’exercice; Appareils d’entraînement sportif; Jeux de sport; Équipements sportifs; Arcs de sport [tir à l’arc]; Balles de tennis; Appareils lance-balles de tennis; Ramasse-balles de tennis; Sacs de tennis conçus pour contenir une raquette; Ensembles de tee-ball; Supports de tees; Cibles à usage sportif; Cibles; Lanceurs de cibles [articles de sport]; Rubans pour envelopper les poignées de raquettes de tennis; Rubans lestés pour l’équilibrage des raquettes de tennis; Mitaines de taekwondo; Housses de raquettes de tennis de table (Façonnées -); Tables de tennis de table; Raquettes de tennis de table; Poteaux de filets de tennis de table; Balles de tennis de table; Cordages synthétiques pour raquettes; Flotteurs gonflables pour piscines; Gants de natation; Planches de surf; Leashes de planches de surf; Ailerons de planches de surf; Skis nautiques; Cordages pour raquettes de squash; Wakeboards; Ceintures d’exercice amincissantes pour la taille; Protections de taille à usage athlétique; Poteaux de volley-ball; Filets de volley-ball; Antennes de filets de volley-ball; Équipement de jeu de volley-ball; Ballons de volley-ball; Amortisseurs de vibrations pour raquettes de tennis; Perches de saut (équipement sportif); Chevaux d’arçons; Caissons de saut; Barres asymétriques; Sacs à roulettes pour équipement de golf; Trampolines; Protège-gorges à usage sportif; Poteaux de tennis [équipement sportif]; Raquettes de tennis; Poteaux de tennis; Cordages de raquettes de tennis; Presses pour raquettes de tennis; Housses de raquettes de tennis; Filets et poteaux de tennis; Filets de tennis; Balles de tennis [non molles]; Balançoires de yoga; Sangles de yoga; Blocs de yoga; Poids de poignet pour l’exercice; Protège-poignets à usage athlétique; Gants d’haltérophilie; Bancs d’haltérophilie; Ceintures d’haltérophilie [articles de sport]; Skis nautiques; Cordes de remorquage pour skis nautiques; Cordes de ski nautique; Poignées de cordes de ski nautique; Palonniers de cordes de ski nautique; Poignées de ski nautique; Housses de transport pour skis nautiques; Palonniers de ski nautique; Fixations de ski nautique; Gants de ski nautique; Wakeskates; Robots jouets; Jouets robots intelligents; Robots jouets radiocommandés; Jouets robots transformables; Véhicules jouets robots transformables.

Classe 37 Construction, bâtiment et démolition; Extermination, désinfection et lutte antiparasitaire; Extraction de ressources naturelles; Location d’outils, d’installations et d’équipements pour la construction, la démolition, le nettoyage et l’entretien; Installation d’appareils médicaux; Réparation d’appareils médicaux; Stérilisation d’instruments médicaux; Stérilisation d’instruments médicaux; Entretien d’équipements médicaux.

Classe 38 Fourniture et location d’installations et d’équipements de télécommunications; Services de télécommunications.

Classe 41 Services d’éducation, de divertissement et de sport; Édition et reportage; Traduction et interprétation; Éducation, divertissement et sports.

Classe 43 Pension pour animaux; Fourniture de produits alimentaires et de boissons; Location de meubles, de linge de maison et de vaisselle; Hébergement temporaire; Fourniture d’hébergement temporaire; Services de restauration; Pension pour chevaux;

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Pension pour animaux de compagnie ; Services de chatterie ; Services de garderie de jour pour chiens ; Services de pension pour animaux de compagnie ; Services de garderie de jour pour animaux de compagnie ; Services d’hébergement d’oiseaux de compagnie ; Services d’hébergement de poissons de compagnie ; Services de traiteur en aliments et boissons ; Services de réservation d’hébergement [multipropriété] ; Services d’agence pour la réservation de restaurants ; Organisation de repas dans les hôtels ; Organisation de réceptions de mariage [aliments et boissons] ; Services de banquet ; Services de bar et de restaurant ; Services de bar ; Services de bar à bière ; Services de brasserie en plein air ; Services de bistrot ; Réservation de places de restaurant ; Services de cafétéria ; Services de café ; Services de cantine ; Services de restaurant avec rôtisserie ; Services de club pour la fourniture d’aliments et de boissons ; Buffets de bars à cocktails ; Services de bars à cocktails ; Services de conseil en techniques de cuisson ; Services de conseil en matière d’alimentation ; Services de conseil en préparation d’aliments ; Services de conseil dans le domaine des arts culinaires ; Services de restauration sous contrat ; Conseils culinaires ; Fourniture d’aliments et de boissons dans les restaurants et les bars ; Fourniture d’aliments et de boissons pour les invités ; Services de fourniture de boissons ; Fourniture d’hébergement pour réceptions ; Services de clubs privés de dégustation de boissons ; Services de clubs privés de restauration ; Préparation de repas ; Préparation et fourniture d’aliments et de boissons pour consommation immédiate ; Pizzerias ; Services de chef personnel ; Services de boîtes de nuit [fourniture d’aliments] ; Services de restaurants mobiles ; Effectuer des réservations pour des restaurants et des repas ; Bars à jus ; Services de salons de crème glacée ; Services de restaurants d’hôtel ; Services d’accueil [aliments et boissons] ; Services de bars à chicha ; Restaurants grill ; Sculpture alimentaire ; Services de préparation d’aliments ; Préparation d’aliments pour des tiers en sous-traitance ; Distributeurs de boissons (location de) ; Épiceries fines [restaurants] ; Hospitalité d’entreprise (fourniture d’aliments et de boissons) ; Services d’information sur les restaurants ; Services de réservation de repas ; Location de distributeurs d’eau ; Location d’appareils de chauffage de cuisson non électriques ; Location de plans de travail de cuisine ; Location de distributeurs d’eau potable ; Location d’équipements de cuisson à usage industriel ; Location d’appareils de cuisson ; Location d’équipement de bar ; Services de restaurants de ramen ; Pubs ; Fourniture d’informations relatives à la préparation d’aliments et de boissons ; Fourniture d’informations relatives aux restaurants ; Fourniture d’informations relatives aux bars ; Fourniture d’avis sur les restaurants et les bars ; Fourniture d’avis sur les restaurants ; Fourniture d’aliments et de boissons via un camion mobile ; Fourniture d’informations sous forme de recettes de boissons ; Fourniture d’informations sur le métier de barman ; Fourniture d’informations sur les services de bar ; Fourniture d’aliments et de boissons dans les magasins de beignets ; Fourniture d’aliments et de boissons dans les bistrots ; Fourniture d’aliments et de boissons dans les cybercafés ; Fourniture d’aliments et de boissons pour les clients dans les restaurants ; Services de réservation de restaurants ; Services de restaurant ; Services de restaurant intégrant des installations de bar sous licence ; Services de restaurant fournis par les hôtels ; Bars à salades ; Services de cafétéria en libre-service ; Services de restaurant en libre-service ; Services de préparation d’aliments et de boissons ; Service de boissons dans les brasseries-restaurants ; Service de boissons dans les microbrasseries ; Service d’aliments et de boissons pour les invités ; Service d’aliments et de boissons pour les clients dans les restaurants ; Service d’aliments et de boissons dans les cybercafés ; Service d’aliments et de boissons dans les magasins de beignets ; Service d’aliments et de boissons dans les restaurants et les bars ; Service d’aliments et de boissons ; Service de boissons alcoolisées ; Services de snack-bar ; Services de sommelier ; Services de restaurants de sushis ; Services de plats et boissons à emporter ; Services de plats à emporter ; Services de restaurants à emporter ; Services de plats à emporter ; Bars à tapas ; Salons de thé ; Services de salons de thé ; Services de restaurants de tempura ; Services d’agences de voyages pour la réservation de restaurants ; Services de restaurants washoku ; Services de bars à vin ; Services de dégustation de vins (fourniture de boissons) ; Location de linge de lit ; Location de chaises d’intérieur ; Location d’éclairage intérieur ; Location de tapis d’intérieur ; Location de tables d’intérieur ; Location de mobilier pour conférences ; Location de mobilier pour expositions ; Location de mobilier pour présentations ; Location de tapis ; Location de lits ; Location de fontaines à boissons ; Location de couvertures ; Location de tapis ;

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Location de matériel de traiteur ; Location de chauffe-plats ; Location de chaises et de tables ; Location de chaises, tables, linge de table, verrerie ; Location de fontaines à chocolat ; Location de machines à barbe à papa ; Location de vaisselle ; Location de rideaux pour hôtels ; Location de couverts ; Location de revêtements de sol ; Location de revêtements de sol pour hôtels ; Location de meubles ; Location de tentures murales pour hôtels ; Location de serviettes pour hôtels ; Location de vaisselle de table ; Location de tapis ; Location de couettes ; Location de machines à popcorn ; Location d’oreillers ; Location d’appareils d’éclairage (domestiques) ; Location d’appareils d’éclairage ; Location de plans de travail de cuisine pour la préparation d’aliments destinés à la consommation immédiate ; Location d’éviers de cuisine ; Location d’aménagements intérieurs ; Location de verrerie ; Location de futons ; Location de meubles pour hôtels ; Services d’installations pour événements et d’installations de bureaux et de réunions temporaires ; Hôtels, auberges et pensions de famille, hébergement de vacances et touristique ; Crèches, garderies et établissements de soins pour personnes âgées ; Services d’agences de réservation d’hébergement [multipropriété] ; Services de bureaux d’hébergement ; Services d’échange d’hébergement [multipropriété] ; Services d’agences de location d’hébergement [multipropriété] ; Services d’hébergement pour réceptions ; Services d’agences pour la réservation d’hébergement temporaire ; Organisation et fourniture d’hébergement temporaire ; Organisation d’hébergements temporaires ; Réservation d’hébergement pour voyageurs ; Réservation d’hébergement temporaire via l’internet ; Services de bienfaisance, à savoir fourniture d’hébergement temporaire ; Services de conseil fournis par des centres d’appels téléphoniques et des lignes d’assistance dans le domaine de l’hébergement temporaire ; Services de crèches fournis dans des lieux commerciaux ; Services d’abris d’urgence [fourniture de logements temporaires] ; Location de pavillons ; Services d’hébergement de vacances ; Services d’accueil [hébergement] ; Location de bâtiments transportables métalliques et non métalliques ; Exploitation d’hébergements pour membres ; Fourniture d’informations concernant les services d’hébergement temporaire ; Fourniture d’informations concernant l’hébergement temporaire via l’internet ; Fourniture d’hébergements temporaires ; Services d’agences de voyages pour la réservation d’hébergement ; Services de voyagistes pour la réservation d’hébergement temporaire ; Location de chambres temporaires ; Réservations d’hébergement temporaire ; Services de location de chambres ; Réservation de chambres ; Location de bâtiments transportables ; Location de tentes ; Location d’hébergement temporaire ; Location de chambres comme logements temporaires ; Location de salles pour réceptions ; Services de réception pour hébergement temporaire [gestion des arrivées et des départs] ; Fourniture d’hébergement temporaire meublé ; Fourniture d’informations relatives à la réservation d’hébergement ; Fourniture d’installations de parcs de caravanes ; Fourniture d’aires de repos temporaires pour passagers.

Classe 45 Services juridiques ; Services politiques ; Services de sécurité, de sauvetage, de sûreté et d’exécution ; Services d’agences d’adoption ; Placement en adoption ; Services de conseil relatifs aux droits des consommateurs [conseils juridiques] ; Services de conseil relatifs aux droits d’auteur ; Services de conseil relatifs à l’octroi de licences de propriété intellectuelle ; Services de conseil relatifs à la protection de la propriété intellectuelle ; Services de conseil relatifs aux droits de propriété intellectuelle ; Services de conseil relatifs aux brevets ; Services de conseil relatifs aux affaires réglementaires ; Services de conseil relatifs au droit ; Agences pour l’octroi de licences de droits d’auteur ; Services de résolution alternative des litiges ;

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Services de règlement extrajudiciaire des litiges [services juridiques]; Services d’arbitrage; Services d’arbitrage en matière de relations industrielles; Services d’arbitrage, de médiation et de règlement des litiges; Organisation de la prestation de services juridiques; Certification de documents juridiques; Services d’enregistrement de sociétés; Compilation d’informations juridiques; Assistance informatique en matière de litiges; Octroi de licences informatiques; Protection des droits d’auteur; Consultation en gestion de droits d’auteur; Gestion de droits d’auteur; Octroi de licences de droits d’auteur; Gestion des droits d’auteur et des droits de propriété industrielle; Droits d’auteur (Services de conseils professionnels en matière d’octroi de licences de -); Droits d’auteur (Services de conseils professionnels en matière de contrefaçon de -); Droits d’auteur (Services de conseils professionnels en matière de -); Services de transfert de propriété [services juridiques]; Transfert de propriété; Services de conseils relatifs aux aspects juridiques du franchisage; Conseils en matière de protection de marques; Conseils en matière d’octroi de licences de marques; Conseils en matière d’enregistrement de noms de domaine; Conseils en matière de protection de nouvelles variétés végétales; Conseils en matière de protection de dessins industriels; Conseils en matière de protection d’indications géographiques; Conseils en matière de gestion de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur; Conseils en matière d’octroi de licences de propriété intellectuelle; Conseils en matière de protection de brevets; Conseils en matière d’octroi de licences de brevets; Conseils en matière de gestion de la propriété intellectuelle; Conseils en matière de droits de propriété industrielle; Conseils en matière de protection des droits d’auteur; Conseils en matière d’octroi de licences de logiciels informatiques; Conseils en propriété intellectuelle; Services d’information, de conseils et de consultation en matière juridique; Services d’information relatifs aux normes de fabrication; Services d’information relatifs aux normes commerciales; Services d’information en matière juridique; Services d’information relatifs aux droits des consommateurs; Services de surveillance de la propriété industrielle; Gestion de la propriété industrielle; Conseils en propriété industrielle; Octroi de licences relatives à la copie de programmes de télévision par câble; Octroi de licences relatives à la copie de programmes de télévision diffusés; Octroi de licences à des tiers pour l’utilisation de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur; Octroi de licences de films, de télévision et de vidéos; Exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur par l’octroi de licences; Services d’experts judiciaires; Conseils d’experts en matière juridique; Application des droits de marque; Exécution de testaments; Application des droits de propriété intellectuelle; Services de conseils en noms de domaine; Services de médiation en matière de divorce; Services de règlement des litiges; Dessins (Enregistrés, octroi de licences de -); Dessins (Enregistrés, dépôt de -); Rapports judiciaires; Services d’enquêtes juridiques; Services d’information juridique; Services de recherche d’informations juridiques; Consultation juridique en matière fiscale; Services de préparation de documents juridiques; Conseils juridiques en matière de cartographie de brevets; Conseils juridiques en matière de droits de propriété intellectuelle; Audit de conformité juridique; Assistance juridique pour la rédaction de contrats; Services de recherche juridique et judiciaire dans le domaine de la propriété intellectuelle; Services d’aide juridique; Services de défense juridique; Conseils juridiques en matière de franchisage; Conseils juridiques pour la réponse aux appels d’offres; Conseils et représentation juridiques; Conseils juridiques; Administration juridique de licences; Location de noms de domaine internet; Enquêtes en matière de propriété intellectuelle; Services d’enquête relatifs aux réclamations d’assurance; Services de propriété intellectuelle; Propriété intellectuelle

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services de conseil dans le domaine des brevets et des demandes de brevets; services de conseil en propriété intellectuelle pour les universités et les instituts de recherche; services de conseil en propriété intellectuelle pour les inventeurs; services de conseil en propriété intellectuelle pour les organisations à but non lucratif; services de surveillance de marques à des fins de conseil juridique; services de surveillance de marques; surveillance de marques [services juridiques]; services d’agents de marques; services d’avocats; examen des normes et des pratiques pour assurer la conformité avec les lois et règlements; audit de conformité réglementaire; services d’enregistrement (juridiques); enregistrement de noms de domaine pour l’identification d’utilisateurs sur un réseau informatique mondial [service juridique]; enregistrement de noms de domaine pour l’identification d’utilisateurs sur un réseau informatique mondial; enregistrement de noms de domaine [services juridiques]; fourniture d’informations relatives aux services juridiques; fourniture d’avis juridiques d’experts; fourniture d’informations relatives aux affaires juridiques; fourniture d’informations sur les questions relatives aux droits de l’homme; fourniture d’informations sur les droits de propriété industrielle; fourniture d’informations sur les agences de licence de droits d’auteur; fourniture d’informations dans le domaine de la propriété intellectuelle; fourniture d’informations sur les services juridiques via un site web; consultations juridiques professionnelles relatives à la franchise; services de conseil professionnels relatifs aux droits de propriété intellectuelle; services juridiques pro bono; préparation de règlements; préparation de rapports juridiques dans le domaine des droits de l’homme; préparation de rapports juridiques; conseil en affaires juridiques personnelles; services de conseils en brevets; octroi de licences de brevets et de demandes de brevets; services parajuridiques; services de notaire; services notariaux; surveillance des droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique; services de médiation pour les litiges matrimoniaux; médiation dans les procédures juridiques; médiation; gestion de marques; gestion de brevets; gestion de la propriété intellectuelle; gestion de droits d’auteur et de droits de propriété industrielle pour le compte de tiers; gestion et exploitation de droits d’auteur et de droits de propriété industrielle par l’octroi de licences pour le compte de tiers; services de soutien aux litiges; services de litige; conseil en litige; conseils en litige; services d’octroi de licences relatifs à la fabrication de produits; services d’octroi de licences relatifs aux droits d’exécution; services d’octroi de licences relatifs à l’édition musicale; octroi de licences de systèmes de communication sans fil; octroi de licences de marques; octroi de licences de technologie; octroi de licences de droits pour des productions cinématographiques, télévisuelles et vidéo; octroi de licences de droits relatifs à l’utilisation de photographies; octroi de licences de droits relatifs aux productions télévisuelles; octroi de licences de droits relatifs aux films; octroi de licences de droits relatifs aux productions audio; octroi de licences de droits relatifs aux productions vidéo; octroi de licences de droits relatifs aux programmes, productions et formats de télévision, vidéo et radio; octroi de licences de recherche et développement; octroi de licences de programmes de radio et de télévision; octroi de licences de brevets; octroi de licences de documents imprimés; octroi de licences de demandes de brevets; octroi de licences d’œuvres musicales; octroi de licences de spectacles musicaux; octroi de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des marques [services juridiques]; octroi de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des droits d’auteur [services juridiques]; octroi de licences de propriété intellectuelle et de droits d’auteur; octroi de licences de propriété intellectuelle; octroi de licences de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur; octroi de licences de concepts de franchise; octroi de licences de bases de données; octroi de licences de logiciels informatiques [services juridiques]; octroi de licences de jeux informatiques; octroi de licences de droits de propriété industrielle; services d’autorité de délivrance de licences; octroi de licences [services juridiques] dans le cadre de

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édition de logiciels; services de veille juridique; services de soutien juridique; services juridiques relatifs aux demandes d’assurance sociale; services juridiques relatifs à l’exploitation de brevets; services juridiques relatifs aux testaments; services juridiques relatifs aux droits de multipropriété; services juridiques relatifs à l’enregistrement de marques; services juridiques relatifs à la protection et à l’exploitation des droits d’auteur pour les productions cinématographiques, télévisuelles, théâtrales et musicales; services juridiques relatifs à la négociation et à la rédaction de contrats relatifs aux droits de propriété intellectuelle; services juridiques relatifs à la gestion et à l’exploitation des droits d’auteur et des droits voisins; services juridiques relatifs à la gestion, au contrôle et à l’octroi de droits de licence; services juridiques relatifs à l’exploitation de droits de transmission; services juridiques relatifs à l’exploitation de droits de propriété intellectuelle; services juridiques relatifs à l’exploitation de droits d’auteur cinématographiques; services juridiques relatifs à l’exploitation de droits d’auteur pour les imprimés; services juridiques relatifs à l’exploitation des droits d’auteur et des droits de propriété industrielle; services juridiques relatifs à l’exploitation de droits de diffusion; services juridiques relatifs à l’exploitation de droits voisins relatifs aux productions cinématographiques, télévisuelles, vidéo et musicales; services juridiques relatifs aux droits de propriété intellectuelle; services juridiques relatifs à l’acquisition de propriété intellectuelle; services juridiques relatifs à l’octroi de licences de droits d’auteur; services juridiques relatifs aux affaires; services juridiques relatifs à la constitution et à l’enregistrement de sociétés; services juridiques fournis dans le cadre de litiges; services juridiques dans le domaine de l’immigration; services juridiques relatifs à la négociation de contrats pour le compte de tiers; services juridiques pour les procédures relatives aux droits de propriété industrielle; services de médiation juridique; recherche juridique; enquête sur les accidents; déclaration d’accidents; services consultatifs en matière de sécurité; services consultatifs relatifs à l’élaboration de normes; services de sécurité des passagers aériens; contrôle de sécurité des passagers aériens; services d’inspection de sécurité des bagages d’aéroport; services de sécurité aéroportuaire; services de surveillance d’alarmes; inspections de sécurité des bagages pour les compagnies aériennes; services de détection et de neutralisation de bombes; services de détection de bombes; services de neutralisation de bombes; surveillance en circuit fermé; conseil dans le domaine du vol de données et du vol d’identité; conseil sur la réglementation en matière de sécurité au travail; services de conseil en matière de santé et de sécurité; conseil dans le domaine de la sécurité au travail; services de conseil dans le domaine de la sécurité nationale; gardiennage sous contrat; services de conseil en prévention de la criminalité; enquêtes criminelles; services de vérification des antécédents; suivi de biens volés; services de surveillance; services de détectives de magasin; suivi de véhicules volés; services de sécurité pour la protection des biens; services de sécurité pour la protection des personnes; services de sécurité pour la protection des biens et des personnes; services de sécurité pour la protection physique des biens corporels et des personnes; services de sécurité pour la protection physique des biens corporels; services de sécurité pour les bâtiments; contrôle de sécurité des bagages; marquage de sécurité des marchandises; marquage de sécurité des documents; services d’inspection de sécurité pour le compte de tiers; gardiennage de sécurité pour les installations; fourniture de services de vérification des antécédents; fourniture de services d’authentification d’informations d’identification personnelle [services de vérification d’identité]; gestion des risques en matière de santé et de sécurité; services d’évaluation des risques en matière de santé et de sécurité; analyse d’empreintes digitales; services de surveillance électronique à des fins de sécurité.

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Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous disposez d’un droit de recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Michał KRUK