DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION n° B 3 181 894
Cooperativa Agricola S.C.J. Coop. V., c/ Copal, N° 1, 46680 Algemesi (Valencia), Espagne (opposante),
c o n t r e
Ozyasar Product Srl, Sos. Mihai Bravu, Nr.123-135, Bl.D11, Sc.B, Et.1, Ap.4, Sector 2, Bucuresti, Roumanie (demanderesse). Le 18/12/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 181 894 est accueillie pour tous les produits contestés.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 734 064 est rejetée dans son intégralité.

3. La demanderesse supporte les dépens, fixés à 320 EUR.

MOTIFS
Le 27/10/2022, l’opposante a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 734 064 « Topal » (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 018 664 864 et l’enregistrement de marque espagnole n° 3 542 496, tous deux pour la
marque figurative (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services

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Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants :

Enregistrement de marque espagnole n° 3 542 496 (marque antérieure 1) :

Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; fruits frais, légumes, légumes et légumineuses.

Enregistrement de marque de l’Union européenne n° 018 664 86 4 :

Classe 31 : Animaux vivants.

Les produits contestés, après la finalisation de la procédure d’opposition parallèle B 3 181 818, sont les suivants :

Classe 31 : Produits agricoles et aquacoles, produits horticoles et forestiers ; appâts, non artificiels ; tourbe de litière ; fourrage ; animaux vivants, organismes pour l’élevage ; champignons ; plantes et leurs produits frais ; paillis horticoles ; plantes ; produits agricoles (non transformés -) ; produits forestiers bruts et non transformés ; arbres et produits forestiers ; fleurs ; fruits frais, noix, légumes et herbes ; gazon naturel ; céréales non transformées ; résidus végétaux (matières premières) ; graines, bulbes et semis pour la reproduction des plantes ; myrtilles non transformées ; myrtilles sauvages, fraîches ; groseilles à maquereau fraîches ; noix de cajou fraîches ; noisettes, fraîches ; fruits mélangés [frais] ; goyaves ananas fraîches (feijoa) ; ananas [frais] ; crosnes, légumes frais ; artichauts non transformés ; artichauts, frais ; arachides, non transformées ; arachides, fraîches ; compositions de fruits frais ; jeunes pousses de durian ; piments ; piments (non transformés -) ; poivrons ; poivrons non transformés ; poivrons [plantes] ; poivrons frais ; cerfeuil frais ; avocats non transformés ; avocats frais ; baies, fraîches ; gombo frais ; plantains frais ; bananes fraîches ; fèves de soja, fraîches ; fèves fraîches ; mûres de Boysen fraîches ; chanterelles fraîches ; basilic frais ; abricots non transformés ; abricots frais ; caramboles fraîches ; pommes de terre, fraîches ; patates douces fraîches ; ignames fraîches ; pommes de terre non transformées ; châtaignes d’eau fraîches ; châtaignes, fraîches ; concombres, frais ; kiwanos frais ; oignons ; oignons verts frais ; oignons non transformés ; oignons, frais ; fraises [fraîches] ; piments frais ; racines de chicorée ; chicorée, fraîche ; thym frais ; cerises (non transformées -) ; cerises (fraîches -) ; agrumes, frais ; cassis frais ; groseilles fraîches ; coprah ; coriandre fraîche ; paniers-cadeaux de fruits frais ; légumes pour salades ; jujubes fraîches ; dattes non transformées ; dattes fraîches ; courgettes non transformées ; courges, fraîches ; courges, fraîches ; citrouilles fraîches ; mûres fraîches ; haricots adzuki frais ; fèves fraîches ; haricots non transformés ; haricots, frais ; haricots rouges crus ; pistaches fraîches ; fleurs comestibles, fraîches ; durians frais ; noix fraîches ; goyaves fraîches ; kiwis frais ; fruits de palmier frais ; fruits du dragon frais ; fruits frais biologiques ; baies de goji fraîches ; kakis du Japon frais ; litchis non transformés ; fruits non transformés ; fruits de noni frais ; fruits, frais ; mangues fraîches ; mangoustans frais ; myrtilles de cire fraîches ; naranjillas fraîches ; fruits d’aubépine frais ; ramboutans frais ; sapotilles fraîches ; fruits et légumes frais ; baies (non transformées -) ; fruits tropicaux [frais] ; fruits de la passion frais ; feuilles aromatisantes fraîches de poivrier japonais (sansho) ; feuilles de périlla fraîches (shiso) ; gingembre non transformé ; gingembre, frais ; guirlandes de fleurs coupées fraîches ; corossols frais ; pamplemousses ; herbe de blé fraîche ; goyaves fraises fraîches ; choux-raves frais ; coings non transformés ; coings frais ; échalotes fraîches ; échalotes non transformées ; hovenia acerba, fraîche ; raiforts japonais comestibles frais (wasabi) ; raiforts, frais ; cataire [fraîche] ; herbe de blé khorasan fraîche ; pourpier, légume frais ; baies de genièvre ; herbes non transformées ; ignames chinoises fraîches ; fruits du jacquier frais ; pois cassés verts frais ; kumquats ; légumes-feuilles asiatiques frais

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légumes; légumes frais biologiques; légumes non transformés; légumes frais; légumes pour salades [frais]; légumes-racines [frais]; légumineuses fraîches; litchis frais; limettes espagnoles fraîches; lentilles fraîches; mûres de Logan fraîches; longanes frais; citrons non transformés; citrons frais; citrons caviar frais; pousses de bambou fraîches; mandarines [fruits, frais]; mangues-pommes fraîches; olives non transformées; petits pois frais; menthe [fraîche]; pommes de cajou fraîches; pommes non transformées; pommes fraîches; pommes de cire fraîches; canneberges fraîches; micro-pousses fraîches; amandes de fruits à coque brutes; amandes [fruits]; carottes (fraîches -); carottes blanches fraîches (arracacha); nèfles fraîches; pousses d’acajou de Chine, légumes frais; germes de haricots frais; mûres des marais fraîches; mûres fraîches; olives fraîches; fruits à coque [fruits]; noix du Brésil fraîches; fruits à coque comestibles [non transformés]; noix de bétel fraîches; noix de coco; pois chiches frais; noix de coco non transformées; noix de coco fraîches; jeunes noix de coco vertes, fraîches; noix de kola; noix de cola fraîches; noix de ginkgo fraîches; fruits à coque, non transformés; noix de pécan fraîches; noix fraîches; origan frais; orge de brasserie; papayes fraîches; melons orientaux frais (cham-oe); melons; pastèques fraîches; poires fraîches; pêches jaunes fraîches; pêches non transformées;

pêches fraîches; herbes fraîches en pot; pomelos frais; physalis frais; panais frais; haricots verts frais; persil frais; oranges fraîches; oranges non transformées;

oranges sanguines fraîches; maïs doux [frais]; poireaux japonais frais; poireaux frais; prunes fraîches; radicchio frais; rhizomes comestibles frais; grenades; romarin frais; caroubes, brutes; tomates cerises fraîches; tomates non transformées; tomates raisins fraîches; tomates fraîches; tomates prunes fraîches; rhubarbe fraîche; roquette fraîche; racines pour la consommation animale; racines de lotus fraîches; racine de raifort crue; racines de yacon fraîches; salaks frais; laitues fraîches; salades de jardin; salades vivantes; sauge fraîche;

sapotes fraîches; pignons de pin frais; jeunes fèves de soja fraîches en gousse (eda-mame); graines oléagineuses non transformées; haricots de crème glacée frais; betteraves non transformées; betteraves sucrières non transformées; betteraves fraîches; figues fraîches; épinards frais; asperges non transformées; asperges fraîches; raisins de cuve frais; raisins frais; souchets comestibles frais; ail non transformé;

ail vert frais; ail frais; bok choy frais; chou chinois frais (baechu);

chou frisé frais; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; choux de Bruxelles frais; choux non transformés; choux frais; herbes fraîches biologiques; aubergines; herbes de jardin, fraîches; framboises noires fraîches (bokbunja); framboises fraîches.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, la nature et la destination des produits ou des services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, le mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire.

Produits contestés de la classe 31
Les produits agricoles, horticoles et sylvicoles contestés figurent à l’identique dans les deux listes de produits.

Les paillis horticoles contestés; le gazon; le gazon naturel; les résidus végétaux (matières premières) sont inclus dans la catégorie générale de produits horticoles de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les produits forestiers bruts et non transformés contestés; les arbres et les produits forestiers sont inclus dans les produits forestiers de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

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Les champignons contestés; plantes et leurs produits frais; plantes; produits agricoles (non transformés -); fleurs; fruits, noix, légumes et herbes frais; céréales non transformées; semences, bulbes et semis pour la reproduction des plantes; myrtilles non transformées; myrtilles sauvages, fraîches; groseilles à maquereau fraîches; noix de cajou fraîches; noisettes, fraîches; fruits mélangés [frais]; goyaves ananas fraîches (feijoa); ananas [frais]; artichaut chinois, légume frais; artichauts non transformés; artichauts, frais; arachides, non transformées; arachides, fraîches; compositions de fruits frais; jeunes pousses de durian; piments; piments (non transformés -); poivrons; poivrons non transformés; poivrons
[plantes]; poivrons frais; cerfeuil frais; avocats non transformés; avocats frais; baies, fraîches; gombo frais; plantains frais; bananes fraîches; fèves de soja, fraîches; fèves fraîches; mûres de Boysen fraîches; chanterelles fraîches; basilic frais; abricots non transformés; abricots frais; caramboles fraîches; pommes de terre, fraîches; patates douces fraîches; ignames fraîches; pommes de terre non transformées; châtaignes d’eau fraîches; châtaignes, fraîches; concombres, frais; kiwanos frais; oignons; oignons verts frais; oignons non transformés; oignons, frais; fraises [fraîches]; piments frais; racines de chicorée; chicorée, fraîche; thym frais; cerises (non transformées -); cerises (fraîches -); agrumes, frais; cassis frais; groseille fraîche; coprah; coriandre fraîche; paniers-cadeaux de fruits frais; cultures pour salades; jujubes fraîches; dattes non transformées; dattes fraîches; courgettes non transformées; courges, fraîches; courges, fraîches; citrouilles fraîches; mûres fraîches; haricots adzuki frais; fèves fraîches; haricots non transformés; haricots, frais; haricots rouges crus; pistaches fraîches; fleurs comestibles, fraîches; durians frais; noix fraîches; goyaves fraîches; kiwis frais; fruits de palmier frais; fruits du dragon frais; fruits frais biologiques; baies de goji fraîches; kakimonos japonais frais; litchis non transformés; fruits non transformés; fruits de noni frais; fruits, frais; mangues fraîches; mangoustans frais; myrtilles de cire fraîches; naranjillas fraîches; fruits d’aubépine frais; ramboutans frais; sapotilles fraîches; fruits et légumes frais; baies (non transformées -); fruits tropicaux [frais]; fruits de la passion frais; feuilles aromatisantes fraîches de poivrier japonais (Sansho); feuilles de périlla fraîches (Shiso); gingembre non transformé; gingembre, frais; guirlandes coupées fraîches; corossols frais; pamplemousses; herbe de blé fraîche; goyaves fraises fraîches; choux-raves frais; coings non transformés; coings frais; échalotes fraîches; échalotes non transformées; hovenia acerba, fraîche; raiforts japonais comestibles frais (wasabi); raiforts, frais; cataire [fraîche]; herbe de blé Khorasan fraîche; pourpier, légume frais; baies de genièvre; herbes non transformées; ignames chinoises fraîches; fruits du jacquier frais; pois cassés verts frais; kumquats; légumes asiatiques à feuilles frais; légumes frais biologiques; légumes non transformés; légumes, frais; légumes pour salades [frais]; légumes-racines [frais]; légumineuses fraîches; litchis, frais; limettes espagnoles fraîches; lentilles, fraîches; mûres de Logan fraîches; longanes frais; citrons non transformés; citrons, frais; citrons caviar frais; pousses de bambou fraîches; mandarines [fruits, frais]; mangues-pommes fraîches; olives non transformées; pois, frais; menthe [fraîche]; pommes de cajou fraîches; pommes non transformées; pommes fraîches; pommes de cire fraîches; canneberges fraîches; micro-pousses fraîches; amandes de noix crues; amandes [fruits]; carottes (Fraîches -); carottes blanches fraîches (arracacha); nèfles fraîches; pousse de toon chinois, légume frais; germes de haricots frais; plaquebières fraîches; mûres fraîches; olives, fraîches; noix [fruits]; noix du Brésil fraîches; noix comestibles
[non transformées]; noix d’arec, fraîches; noix de coco; pois chiches frais; noix de coco non transformées; noix de coco fraîches; jeunes noix de coco vertes, fraîches; noix de kola; noix de cola fraîches; noix de ginkgo fraîches; noix, non transformées; noix de pécan fraîches; noix fraîches; origan frais; orge de brasserie; papayes fraîches; melons orientaux frais (Cham-oe); melons; pastèque, fraîche; poires, fraîches; pêches jaunes fraîches; pêches non transformées; pêches fraîches; herbes fraîches en pot; pomelos, frais; baies dorées fraîches; panais frais; haricots verts frais; persil frais; oranges, fraîches; oranges non transformées; oranges sanguines fraîches; maïs doux [frais]; poireaux japonais frais; poireaux, frais; prunes fraîches; radicchio frais; rhizomes comestibles frais; grenades; romarin frais;

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caroubes, brutes; tomates cerises fraîches; tomates non transformées; tomates raisins fraîches; tomates fraîches; tomates prunes fraîches; rhubarbe, fraîche; roquette fraîche; racines pour la consommation animale; racines de lotus fraîches; racine de raifort crue; racines de yacon, fraîches; salaks, frais; laitues, fraîches; salades de jardin; salade vivante; sauge fraîche; sapotes fraîches; pignons de pin frais; jeunes fèves de soja fraîches en gousse (eda-mame); graines oléagineuses non transformées; haricots de crème glacée frais; betteraves non transformées; betteraves sucrières non transformées; betterave, fraîche; figues fraîches; épinards, frais; asperges non transformées; asperges fraîches; raisins de cuve frais; raisins, frais; souchets comestibles frais; ail non transformé; ail vert frais; ail, frais; bok choy frais; chou napa frais (Baechu); chou frisé frais; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; choux de Bruxelles frais; choux non transformés; choux frais; herbes fraîches biologiques; aubergines; herbes de jardin, fraîches; framboises noires fraîches (Bokbunja); framboises fraîches sont inclus dans la catégorie large des produits agricoles de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les animaux vivants contestés; organismes pour l’élevage sont soit identiquement inclus dans les deux listes de produits, soit inclus dans la catégorie large des animaux vivants de l’opposant de la marque antérieure 2. Par conséquent, ils sont identiques.

Le fourrage contesté est similaire aux céréales de l’opposant. En effet, le fourrage comprenant le foin, la paille, l’ensilage, les aliments compressés et granulés ainsi que les céréales et légumineuses germées (telles que les germes de haricot, le malt frais ou le malt épuisé), ces produits ont la même nature, car les deux sont des produits agricoles également destinés à l’alimentation du bétail. En effet, les céréales constituent un composant essentiel de l’alimentation animale et sont souvent directement utilisées comme fourrage. Leurs méthodes d’utilisation se chevauchent, car les deux sont administrés comme aliments, soit seuls, soit mélangés dans des rations. Ils partagent le même public pertinent, à savoir les agriculteurs et les éleveurs, et les mêmes canaux de distribution, tels que les fournisseurs agricoles et les négociants en aliments pour animaux. En outre, ils coïncident en termes d’utilisateur final (par exemple, fournisseurs agricoles, coopératives, magasins d’aliments pour animaux), de producteur habituel et de canaux de distribution, tels que les fournisseurs agricoles et les négociants en aliments pour animaux.

Les cultures aquacoles contestées sont au moins similaires aux produits agricoles et aux céréales de l’opposant. Bien que les produits contestés nécessitent en principe des méthodes de culture et des équipements de récolte différents, ils coïncident avec les produits antérieurs susmentionnés en ce qu’ils comprennent des produits tels que les algues pour la consommation humaine. Ce sont des plantes qui peuvent cibler les mêmes consommateurs et partager les mêmes canaux de distribution. De plus, elles peuvent également se concurrencer.

L’appât contesté, non artificiel, est similaire à un faible degré aux céréales de l’opposant de la marque antérieure 1. Les appâts naturels utilisés pour la pêche peuvent en effet contenir des céréales. De nombreux types d’appâts naturels pour la pêche incorporent des céréales telles que le maïs, le blé, l’orge ou le riz dans le mélange d’appâts. Ces produits et les céréales de l’opposant diffèrent par leur méthode d’utilisation et leur destination, les produits de l’opposant étant utilisés pour nourrir les animaux tandis que le but des produits contestés est d’attirer les poissons ou d’autres animaux comme proies. D’autre part, ils peuvent avoir une nature similaire et sont susceptibles d’être produits par les mêmes entreprises et vendus dans les mêmes points de vente au détail. Ils sont, par conséquent, considérés comme similaires à un faible degré.

La tourbe de litière contestée est au moins similaire à un faible degré aux produits agricoles et forestiers de l’opposant. La tourbe de litière contestée est une forme de litière pour animaux. Par conséquent, elle peut faire partie d’une gamme de produits offerte par un producteur de produits agricoles (qui englobent des produits bruts et non transformés, pour

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par exemple, les plantes, destinées à la consommation ou à l’utilisation humaine et animale). Par conséquent, ces produits coïncident au moins sur les facteurs pertinents suivants : canaux de distribution, public pertinent, producteur. b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent principalement le grand public, mais certains produits contestés peuvent également cibler des clients professionnels et des professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques (par exemple, dans le secteur de l’alimentation animale ou le secteur forestier).

Le degré d’attention peut varier de faible à moyen. Le public fera preuve d’un degré d’attention faible à moyen (au mieux), par exemple, en ce qui concerne les fruits et légumes frais et les noix (couverts par les deux signes) qui sont des produits de consommation courante plutôt bon marché, tandis que le degré d’attention sera moyen pour des produits tels que les appâts, non artificiels ou les fourrages (qui sont souvent spécifiques et dépendent de leur destination).

c) Les signes
Topal
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne et l’UE
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23). Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, point 57). Par conséquent, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée. Les éléments verbaux « copal » et « Topal » ont une signification dans certains territoires. En particulier, « copal » a une signification pour le public anglophone pour lequel il désigne une « résine d’arbre dure et aromatique, traditionnellement utilisée comme encens lors des cérémonies mésoaméricaines ». Par conséquent, afin d’éviter des différences dans la comparaison conceptuelle des

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les signes, la division d’opposition estime approprié de se concentrer sur la partie du public pour laquelle les deux mots « copal » et « topal » sont dépourvus de signification et distinctifs dans une mesure moyenne, telle que la partie hispanophone du public.

L’élément figuratif abstrait à la fin de la marque antérieure n’est pas particulièrement élaboré et consiste en une forme circulaire commune, de sorte que son caractère distinctif est inférieur à la moyenne. . Cependant, il a moins d’impact sur les consommateurs. En effet, lorsque les signes se composent à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37).

La simple stylisation des lettres et les couleurs de la marque antérieure sont de nature décorative et non distinctives. Les nuances de couleur verte de la marque antérieure peuvent faire allusion à la nature des produits pertinents de la classe 31 (étant essentiellement des produits agricoles, horticoles et forestiers frais et non transformés, ainsi que des céréales).

La marque antérieure ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que d’autres éléments.

Il est également noté que le fait que le début des signes ait généralement un impact plus fort sur les consommateurs que leur fin ne peut pas être valable dans tous les cas et ne remet pas en cause le principe selon lequel l’appréciation de la similitude des marques doit tenir compte de l’impression d’ensemble produite par ces marques, étant donné que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et n’en analyse pas les différents aspects (12/06/2018, T-136/17, cotecnica MAXIMA (fig.) / MAXIM Alimento Superpremium (fig.), EU:T:2018:339, § 60). Par conséquent, c’est l’impression d’ensemble produite par les marques qui doit être prise en considération et non des parties individuelles isolées.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans la séquence de quatre lettres identiques « – OPAL » dans le même ordre et leurs sons, qui constituent la majorité des deux signes (quatre lettres sur un total de cinq dans les deux signes). Ils ne diffèrent que par une lettre à leur début, à savoir les lettres « c- » et « T- », respectivement, étant toutes deux des consonnes. Les signes diffèrent également par l’élément figuratif à la fin de la marque antérieure ainsi que par sa stylisation et ses couleurs, qui – quel que soit leur niveau de distinctivité – ont toutes moins d’impact sur les consommateurs (comme expliqué ci-dessus).

Même si les éléments verbaux des signes diffèrent par leurs lettres initiales, phonétiquement les signes ont les mêmes longueurs et le même nombre de syllabes, et donc le même rythme et la même intonation.

Le Tribunal a jugé que ce qui importe dans l’appréciation de la similitude de deux marques est la présence, dans chacune d’elles, de plusieurs lettres dans le même ordre (25/03/2009, T-402/07, ARCOL, EU:T:2009:85, § 83 ; 04/03/2010, C-193/09 P, ARCOL, EU:C:2010:121). Cela s’applique au présent cas, où les signes partagent une séquence de quatre lettres identiques
Par conséquent, considérés dans leur ensemble, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne et phonétiquement similaires au moins dans une mesure moyenne.

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Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Puisqu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être apprécié globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528,
§ 22). En outre, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 17). Les produits et services sont partiellement identiques et similaires à des degrés divers. Ils visent le grand public ainsi que le public des entreprises et des professionnels, dont le degré d’attention varie de faible à moyen. La marque antérieure présente un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne et phonétiquement similaires dans une mesure au moins moyenne, tandis que, sur le plan conceptuel, ils sont neutres. En particulier, les marques coïncident sur quatre lettres identiques « -OPAL » dans le même ordre (sur un total de cinq). Les signes diffèrent par les premières lettres de leurs éléments verbaux, à savoir « c » dans la marque antérieure et « T » dans le signe contesté. Même en considérant que les consommateurs attachent normalement plus d’importance au début d’une marque, les différences dans les premières lettres ainsi que la différence dans les éléments et aspects figuratifs de la marque antérieure ne peuvent l’emporter sur la similitude visuelle et phonétique résultant de l’identité des lettres restantes dans le même ordre – constituant la majorité des deux signes (comme expliqué ci-dessus à la section b) de la présente décision et comme il ressort de la jurisprudence citée à cet égard). Globalement, « copal »/« Topal » produisent une impression très similaire. Cette conclusion est valable quel que soit le degré d’attention et le niveau de sophistication du public pertinent. Ceci s’explique par le fait que les consommateurs doivent généralement se fier à leur perception imparfaite

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mémorisation des marques et doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie hispanophone du public. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée. Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque espagnole et de marque de l’UE n° 3 542 496 de l’opposant. Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits contestés jugés identiques et similaires, y compris ceux présentant un faible degré de similarité, à ceux de la marque antérieure.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que le demandeur est la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE d’exécution, les frais à rembourser à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y afférent. En l’espèce, l’opposant n’a pas désigné de mandataire professionnel au sens de l’article 120 du RMCUE et n’a donc pas exposé de frais de représentation.

La division d’opposition
Manuela RUSEVA Paola ZUMBO Katarzyna ZYGMUNT
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, la notification de

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Décision sur opposition n° B 3 181 894 Page 10 sur 10
Le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être formé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.