EUIPO, 7 novembre 2025, n° 019165864

EUIPO 7 novembre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 7 nov. 2025, n° 019165864
Numéro(s) :	019165864
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 07/11/2025
WÜRTH & KOLLEGEN Oliver Liesmann Auf dem Berge 36 D-28844 Weyhe ALLEMAGNE
Demande n°: 019165864
Votre référence: GW-2025-213
Marque: Handbot
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: Suzhou Industrial Park Xingdeyao Investment Co., Ltd. No. 36, Jiujiang Road, Suzhou Industrial Park, China (Jiangsu) Pilot Free Trade Zone, Suzhou, Jiangsu Province RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
I. Exposé des faits
Le 21/05/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE car il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés sont les suivants:
Classe 7 Robots industriels; Appareils de soudage électrique robotisés; Machines d’emballage; Machines électromécaniques pour la préparation des aliments.
Classe 9 Robots humanoïdes programmables par l’utilisateur, non configurés; Robots humanoïdes dotés de fonctions de communication et d’apprentissage pour assister et divertir les personnes; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle pour la recherche scientifique; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle pour le nettoyage domestique et la lessive; Contrôleurs programmables; Puces électroniques.
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Classe 10 Nanorobots à usage médical; Robots chirurgicaux; Membres artificiels.

Classe 11 Ustensiles de cuisson électriques.

Classe 28 Robots jouets; Appareils de jeux.

Classe 37 Entretien de machines industrielles; Réparation de machines industrielles; Installation et réparation d’appareils électriques.

Classe 41 Location de robots humanoïdes ayant des fonctions de communication et d’apprentissage pour divertir les personnes; Organisation et conduite de conférences.

Classe 42 Location de robots humanoïdes programmables par l’utilisateur, non configurés; Recherche relative à l’automatisation informatisée de processus techniques; Recherche technologique; Recherche médicale; Conception industrielle.

Classe 43 Location de robots pour la préparation de boissons.

Classe 44 Location de robots chirurgicaux; Location de machines et d’appareils médicaux.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des éléments de preuve sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification des motifs de refus.

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IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019165864 est rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 7 Robots industriels ; Appareils de soudage électrique robotisés ; Machines d’emballage ; Machines électromécaniques pour la préparation d’aliments.

Classe 9 Robots humanoïdes programmables par l’utilisateur, non configurés ; Robots humanoïdes dotés de fonctions de communication et d’apprentissage pour assister et divertir les personnes ; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle pour la recherche scientifique ; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle pour le nettoyage domestique et la lessive ; Contrôleurs programmables ; Puces électroniques.

Classe 10 Nanorobots à usage médical ; Robots chirurgicaux ; Membres artificiels.

Classe 11 Ustensiles de cuisson électriques.

Classe 28 Robots jouets ; Appareils de jeux.

Classe 37 Entretien de machines industrielles ; Réparation de machines industrielles ; Installation et réparation d’appareils électriques.

Classe 41 Location de robots humanoïdes dotés de fonctions de communication et d’apprentissage pour divertir les personnes ; Organisation et conduite de conférences.

Classe 42 Location de robots humanoïdes programmables par l’utilisateur, non configurés ; Recherche relative à l’automatisation informatisée de processus techniques ; Recherche technologique ; Recherche médicale ; Design industriel.

Classe 43 Location de robots pour la préparation de boissons.

Classe 44 Location de robots chirurgicaux ; Location de machines et d’appareils médicaux.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :
Classe 7 Tondeuses à gazon robotisées ; Machines pour la production de gaz par électrolyse ; Électricité

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générateurs; machines d’aspiration d’air; machines centrifuges; installations de lavage pour véhicules.

Classe 9 Appareils de système de positionnement mondial [GPS]; magnétophones; appareils photographiques
[photographie]; lecteurs de disques.

Classe 10 Robots d’assistance à la marche portables à usage médical; appareils et instruments dentaires; appareils thérapeutiques galvaniques; protecteurs auditifs; biberons; contraceptifs non chimiques; fils chirurgicaux.

Classe 11 Purificateurs d’air robotiques à usage domestique; lampes; appareils et machines de réfrigération; appareils de refroidissement d’air; appareils à air chaud; robinets pour tuyaux et canalisations; installations de bain; appareils de désinfection; chauffe-poches.

Classe 12 Robots autonomes de livraison; véhicules pour la locomotion par terre, air, eau ou rail; automobiles; bicyclettes électriques; téléphériques [téléfériques]; fauteuils roulants; traîneaux [véhicules]; pneumatiques; véhicules aériens; sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules.

Classe 15 Batteries robotiques; accordéons; pianos; instruments de musique à cordes; instruments de musique électroniques; marteaux d’accordage; diapasons; étuis pour instruments de musique; régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques; touches pour instruments de musique.

Classe 28 Jeux de société; ballons de jeu; appareils de culture physique; articles pour le tir à l’arc; luges [articles de sport]; piscines [articles de jeu]; patins à glace; articles de pêche.

Classe 35 Publicité; assistance en matière de gestion des affaires; administration commerciale de licences de produits et services de tiers; services d’agences d’import-export; promotion des ventes pour des tiers; services d’agences de placement; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; comptabilité; recherche de parrainage; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales.

Classe 37 Conseils en construction; construction de bâtiments résidentiels et commerciaux; extraction minière; rembourrage; entretien et réparation de brûleurs; entretien et réparation de véhicules automobiles; recharge de batteries de véhicules; stérilisation de

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instruments médicaux.

Classe 41 Académies [éducation]; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Services de bibliothèques mobiles; Publication de livres; Services de divertissement; Dressage d’animaux; Organisation de loteries; Fourniture de vidéos en ligne non téléchargeables.

Classe 42 Études géologiques; Analyse chimique; Informations météorologiques; Essais de textiles; Informatique en nuage.

Classe 43 Services de bureaux d’hébergement [hôtels, pensions]; Services de cantines; Services de restauration mobile; Fourniture d’installations de terrains de camping; Services de maisons de retraite; Services de crèches; Pension pour animaux; Location de chaises, tables, linge de table, verrerie; Location de mobilier de bureau.

Classe 44 Location de tondeuses à gazon; Assistance médicale; Massage; Services d’esthéticiennes; Services de salons de coiffure; Élevage d’animaux; Horticulture; Services d’opticiens.

Classe 45 Location d’équipements de surveillance de sécurité; Enquêtes sur les personnes disparues; Services de nounous; Location de vêtements; Ouverture de serrures de sécurité; Lutte contre l’incendie; Services de réseaux sociaux en ligne; Modération de contenu pour salons de discussion sur internet; Médiation; Concession de licences de propriété intellectuelle.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

María Mónica TARAZONA RUÁ

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 21/05/2025
WÜRTH & KOLLEGEN Oliver Liesmann Auf dem Berge 36 D-28844 Weyhe ALLEMAGNE
Numéro de la demande : 019165864 Votre référence : GW-2025-213 Marque : Handbot Type de marque : Marque verbale Demandeur : Suzhou Industrial Park Xingdeyao Investment Co., Ltd. No. 36, Jiujiang Road, Suzhou Industrial Park, China (Jiangsu) Pilot Free Trade Zone, Suzhou, Jiangsu Province RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus visés à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale « Handbot ».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont :

Classe 7 Robots industriels ; Appareils de soudage électrique robotisés ; Machines d’emballage ;

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Machines électromécaniques pour la préparation d’aliments.

Classe 9 Robots humanoïdes programmables par l’utilisateur, non configurés ; Robots humanoïdes ayant des fonctions de communication et d’apprentissage pour assister et divertir les personnes ; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle pour la recherche scientifique ; Robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle pour le nettoyage domestique et la lessive ; Contrôleurs programmables ; Puces électroniques.

Classe 10 Nanorobots à usage médical ; Robots chirurgicaux ; Membres artificiels.

Classe 11 Ustensiles de cuisson électriques.

Classe 28 Robots jouets ; Appareils de jeux.

Classe 37 Entretien de machines industrielles ; Réparation de machines industrielles ; Installation et réparation d’appareils électriques.

Classe 41 Location de robots humanoïdes ayant des fonctions de communication et d’apprentissage pour divertir les personnes ; Organisation et conduite de conférences.

Classe 42 Location de robots humanoïdes programmables par l’utilisateur, non configurés ; Recherche relative à l’automatisation informatisée de processus techniques ; Recherche technologique ; Recherche médicale ; Conception industrielle.

Classe 43 Location de robots pour la préparation de boissons.

Classe 44 Location de robots chirurgicaux ; Location de machines et d’appareils médicaux.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. Les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée appartiennent à un secteur de marché hautement spécialisé. Le consommateur anglophone, tant le grand public que les professionnels des domaines de l’ingénierie, de la médecine, de la cuisine, de l’automatisation, de la recherche technique et médicale, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : robots ressemblant à une main par leur forme ou leur fonction.

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Le sens susmentionné des mots « Hand » et « bot » contenus dans la marque est étayé par les références dictionnaires suivantes :

HAND « 1. The prehensile part of the body at the end of the arm, consisting of a thumb, four fingers, and a palm. 2. Something resembling this in shape or function. 3. (modifier) Of or involving the hand » (informations extraites du Collins English Dictionary en ligne le 21/05/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/hand).

BOT « (Informal) A robot; shortening of robot » (informations extraites du Collins English Dictionary en ligne le 21/05/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/bot).

« (Informal) A robot » (informations extraites du Cambridge English Dictionary en ligne le 21/05/2025 à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/bot).

ROBOT « 1. A robot is a machine which is programmed to move and perform certain tasks automatically. 2. Any automated machine programmed to perform specific mechanical functions in the manner of a human » (informations extraites du Collins English Dictionary en ligne le 21/05/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/robot).

Le terme « bot » sera compris par le public anglophone, en particulier la partie professionnelle de ce public, comme la forme abrégée du mot « robot », ainsi que le confirment les définitions de dictionnaires anglais citées ci-dessus et la jurisprudence constante (18/09/2023, R 824/2023-2, « AUTOBOT », points 26 et 31, et 10/02/2012, R 2016/2011-4, « POOLBOT », point 10).

L’utilisation d’outils et de machines de type main, ou de machines qui se déplacent et effectuent des fonctions mécaniques automatisées à la manière d’une main humaine, est courante de nos jours dans le contexte des produits demandés, à savoir, les robots industriels, les appareils de soudage électrique robotisés, les machines d’emballage et les machines électromécaniques de préparation d’aliments relevant de la classe 7 ; les robots humanoïdes de différents types et les contrôleurs programmables et puces électroniques pour ceux-ci, relevant de la classe 9 ; les nanorobots à usage médical, les robots chirurgicaux et les membres artificiels relevant de la classe 10 ; les ustensiles de cuisson électriques relevant de la classe 11 ; les robots jouets et les appareils de jeux relevant de la classe 28. Ces robots et machines exécutent des fonctions comme le ferait un être humain, en particulier celles qui peuvent être exécutées par manipulation humaine, comme saisir des objets, manipuler et déplacer des produits et, souvent, exécuter des tâches qui exigent un degré élevé de précision, telles que la chirurgie ou la manipulation de produits fragiles, etc. Et ils peuvent le faire de manière beaucoup plus précise et sûre, car ces machines peuvent résister à des températures élevées, à l’usure et à l’automatisation continue sans se fatiguer ni diminuer leur efficacité dans l’exécution de ces tâches. Ces robots sont communément appelés « bras robotiques » ou « mains robotiques ». En outre, les prothèses de type main destinées à remplacer les membres perdus chez l’homme sont également de plus en plus fonctionnelles et réalistes. Les informations suivantes consultées sur Internet le 21/05/2025 confirment ces faits :

1. https://www.alibaba.com/showroom/industrial-robotic-hand.html

2. https://www.evsint.com/guide-to-industrial-robots/
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3. https://oceantrix.com/robotic-hand/?
6xjQMVbZWDBx1p2wV-EAMYASAAEgKmDfD_BwE
4. https://www.newtechstore.eu/product/biohand-intelligent-prosthetic-robotic-hand/?
QT=1

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5. https://www.moley.com/?cn-reloaded=1
Il s’agit de machines complexes qui nécessitent des services d’entretien et de réparation spécifiques, tels que

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l’entretien et la réparation de machines industrielles et l’installation et la réparation d’appareils électriques revendiqués en classe 37, dans un large éventail de secteurs de marché tels que de nombreuses industries manufacturières qui sont de plus en plus automatisées : par exemple, dans l’industrie automobile, dans la cuisine et la préparation d’aliments, ou dans les chaînes d’assemblage qui fabriquent de nombreux biens technologiques.

En outre, en raison de leur nature assez complexe et innovante, ils ont tendance à être très coûteux et difficiles à fabriquer, ce qui fait qu’ils sont couramment loués plutôt que possédés. La demande revendique des services de location de différents types de robots, tels que la location de robots humanoïdes avec fonctions de communication et d’apprentissage en classe 41 ; la location de robots humanoïdes programmables par l’utilisateur et non configurés en classe 42 ; la location de robots pour la préparation de boissons et la location de robots chirurgicaux et de machines et appareils médicaux revendiqués en classe 44.

De plus, et étant donné que les robots sont généralement des machines assez complexes et innovantes, ils requièrent une expertise spécifique et une haute spécialisation, et par conséquent, des services spécialisés peuvent être demandés par le public cible afin d’acheter, de mettre en œuvre, d’entretenir, de réparer et d’utiliser ces robots pour leurs besoins spécifiques. La demande revendique également des services hautement spécialisés à cet égard, tels que l’entretien de machines industrielles, la réparation de machines industrielles, l’installation et la réparation d’appareils électriques en classe 37, et la recherche, la recherche technologique, la recherche médicale et le design industriel revendiqués en classe 42.

Enfin, comme pour tous les équipements et machines innovants, il n’est pas rare que les robots et technologies robotiques nouveaux et innovants fassent l’objet de nombreuses conférences et ateliers sur le sujet. La demande a également revendiqué des services d’organisation et de conduite de conférences en classe 41.

Par conséquent, les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les robots revendiqués dans les classes 9, 10, 11 et 28 ont une apparence de main, tels que les membres artificiels revendiqués en classe 10 ou certains robots jouets revendiqués en classe 28, ou remplissent des fonctions similaires à celles de la main humaine, telles que saisir, manipuler, etc. En ce qui concerne les services d’entretien, d’installation et de réparation revendiqués en classe 37, et la location de robots et de robots humanoïdes dans les classes 41, 42, 43 et 44, le signe informe simplement du type de robots loués, à savoir des robots qui ressemblent à une main humaine ou qui exécutent des tâches et des fonctions comme une main humaine peut le faire. Enfin, pour les services d’organisation et de conduite de conférences en classe 41 et le design industriel, la recherche technologique et médicale et la recherche en général revendiqués en classe 42, le signe décrit simplement les machines, outils et appareils auxquels ces services se rapportent ou auxquels ils font référence.

Par conséquent, le signe décrit le genre, la destination et/ou l’objet des produits et services.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

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Délai de réponse
Si vous avez des observations, celles-ci doivent être présentées dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne présentez pas d’observations, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 7 Robots industriels ; Appareils de soudage électrique robotisés ; Machines d’emballage ; Machines électromécaniques pour la préparation d’aliments.

Classe 10 Nanorobots à usage médical ; Robots chirurgicaux ; Membres artificiels.

Classe 11 Ustensiles de cuisson électriques.

Classe 28 Robots jouets ; Appareils de jeux.

Classe 37 Entretien de machines industrielles ; Réparation de machines industrielles ; Installation et réparation d’appareils électriques.

Classe 41 Location de robots humanoïdes ayant des fonctions de communication et d’apprentissage pour divertir les personnes ; Organisation et conduite de conférences.

Classe 42 Location de robots humanoïdes programmables par l’utilisateur, non configurés ; Recherche relative à l’automatisation informatisée de processus techniques ; Recherche technologique ; Recherche médicale ; Conception industrielle.

Classe 43 Location de robots pour la préparation de boissons.

Classe 44 Location de robots chirurgicaux ; Location de machines et d’appareils médicaux.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 7 Tondeuses à gazon robotisées ; Machines pour la production de gaz par électrolyse ; Électricité

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générateurs; Machines d’aspiration d’air; Machines centrifuges; Installations de lavage pour véhicules.

Classe 9 Appareils de système de positionnement mondial [GPS]; Magnétophones; Appareils photographiques
[photographie]; Lecteurs de disques.

Classe 10 Robots d’assistance à la marche portables à usage médical; Appareils et instruments dentaires; Appareils thérapeutiques galvaniques; Protecteurs auditifs; Biberons; Contraceptifs non chimiques; Fils chirurgicaux.

Classe 11 Purificateurs d’air robotisés à usage domestique; Lampes; Appareils et machines de réfrigération; Appareils de refroidissement d’air; Appareils à air chaud; Robinets pour tuyaux et pipelines; Installations de bain; Appareils de désinfection; Chauffe-mains.

Classe 12 Robots autonomes de livraison; Véhicules pour la locomotion par terre, air, eau ou rail; Automobiles; Bicyclettes électriques; Téléphériques [téléfériques]; Fauteuils roulants; Traîneaux [véhicules]; Pneumatiques; Véhicules aériens; Sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules.

Classe 15 Batteries robotisées; Accordéons; Pianos; Instruments de musique à cordes; Instruments de musique électroniques; Marteaux d’accordage; Diapasons; Étuis pour instruments de musique; Régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques; Touches pour instruments de musique.

Classe 28 Jeux de société; Ballons de jeu; Appareils de culture physique; Articles pour le tir à l’arc; Luges [articles de sport]; Piscines [articles de jeu]; Patins à glace; Articles de pêche.

Classe 35 Publicité; Assistance en matière de gestion des affaires; Administration commerciale de licences de produits et services de tiers; Services d’agences d’import-export; Promotion des ventes pour des tiers; Services d’agences de placement; Systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; Tenue de livres; Recherche de parrainage; Services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; Services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales.

Classe 37 Conseils en construction; Construction de bâtiments résidentiels et commerciaux; Extraction minière; Rembourrage; Entretien et réparation de brûleurs; Entretien et réparation de véhicules automobiles; Recharge de batteries de véhicules; Stérilisation de

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instruments médicaux.

Classe 42 Relevés géologiques; Analyse chimique; Informations météorologiques; Essais de textiles; Informatique en nuage.

Classe 43 Services de bureaux d’hébergement [hôtels, pensions]; Services de cantines; Services de restauration mobile; Fourniture d’installations de terrains de camping; Services de maisons de retraite; Services de crèches de jour; Pension pour animaux; Location de chaises, tables, linge de table, verrerie; Location de mobilier de bureau.

Classe 44 Location de tondeuses à gazon; Assistance médicale; Massage; Services d’esthéticiennes; Services de salons de coiffure pour hommes; Élevage d’animaux; Horticulture; Services d’opticiens.

Classe 45 Location d’équipements de surveillance de sécurité; Enquêtes sur les personnes disparues; Services de nourrices; Location de vêtements; Ouverture de serrures de sécurité; Lutte contre l’incendie; Services de réseaux sociaux en ligne; Modération de contenu pour salons de discussion sur internet; Médiation; Concession de licences de propriété intellectuelle.

Étant donné que votre demande était traitée en tant que «Fast Track», veuillez noter qu’une irrégularité a été soulevée à son encontre et qu’elle ne peut par conséquent plus être traitée comme telle. Par conséquent, les délais habituels s’appliqueront désormais à votre demande.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de cette communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander un «rappel» et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

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María Mónica TARAZONA RUÁ Examinatrice
AG2Révision effectuée par Reiner SARAPOGLU – La présente communication a été révisée conformément à la dernière initiative de l’Office visant à améliorer la qualité et à partager les connaissances, introduite par la décision n° EX-20-06 du directeur exécutif.