EUIPO, 4 mars 2026, n° 003084204

EUIPO 4 mars 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 4 mars 2026, n° 003084204
Numéro(s) :	003084204
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 084 204
« Професионален Футболен Клуб ЦСКА » ЕАД, bul. „Akad. Ivan Evstatiev Geshov” n° 106, 1612 Sofia, Bulgarie (opposant), représenté par Asen Asenov, 6 Panorama Sofia Str., Richhill Business Center, 1766 Sofia, Bulgarie (mandataire professionnel)
c o n t r e
Футболен Клуб Централен Спортен Клуб На Армията 1948, Ul. Nezabravka 25, 1113 Sofia, Bulgarie (demandeur), représenté par Ivanka Emilova Georgieva, 40, Manastirska Str., Et.4, Ap.15, 1111 Sofia, Bulgarie (mandataire professionnel).

Le 04/03/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 084 204 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 14: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 16: Tous les produits contestés de cette classe.

Classe 18: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 21: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 24: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 25: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 28: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 34: Tous les produits contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

Classe 35: Tous les services contestés de cette classe, à l’exception de ceux expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

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Classe 41: Tous les services contestés de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne nº 18 027 352 est rejetée pour tous les produits et services tels que définis ci-dessus. Elle peut être enregistrée pour les produits et services restants, tous expressément mentionnés à l’annexe de la présente décision.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 22/05/2019, l’opposant a formé opposition contre tous les produits et services (classes 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28, 34, 35 et 41) de la demande de marque de l’Union européenne nº 18 027 352 (marque figurative). L’opposition est fondée sur
l’enregistrement de marque bulgare nº 20 161 425 64N, ЦЕНТРАЛЕН
СПОРТЕН КЛУБ НА АРМИЯТА ЦСКА 1948 (marque figurative) et
l’enregistrement de marque bulgare nº 20 161 425 65N 'ЦЕНТРАЛЕН
СПОРТЕН КЛУБ НА АРМИЯТА ЦСКА 1948' (marque figurative). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

PREUVE D’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphes 2 et 3, du RMUE, si le demandeur en fait la demande, l’opposant doit apporter la preuve que, au cours de la période de cinq ans précédant la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux sur les territoires où elle est protégée pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et que l’opposant invoque à l’appui de son opposition, ou qu’il existe de justes motifs de non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à

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cette date, elle a été enregistrée depuis au moins cinq ans. La même disposition prévoit qu’en l’absence d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.

La requérante a demandé à l’opposante de soumettre une preuve d’usage des marques sur lesquelles l’opposition est fondée.

En l’espèce, la date de dépôt de la marque contestée est le 25/02/2019.

Bien que les marques antérieures aient été déposées en 2016, elles ont toutes deux été enregistrées le 20/07/2020. Par conséquent, comme elles n’étaient pas enregistrées depuis plus de cinq ans précédant la date de dépôt, la demande de preuve d’usage est irrecevable.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, paragraphe 1, sous b), RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans le cadre d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

Considérant que les marques antérieures et leurs listes de produits et services sont identiques, la division d’opposition les examinera conjointement.

a) Les produits et services
Pour les deux marques antérieures, les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 16 : Feuilles absorbantes en papier ou en matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires ; Stylos-plumes ; Timbres-adresse ; Plaques d’adresses pour machines à adresser ; Index ; Aquarelles ; Albums ; Albums de coupures ; Almanachs ; Appareils à vigneter ; Tables de calcul ; Maquettes d’architectes ; Atlas ; Affiches en papier ou en carton ; Billets de banque ; Blocs-notes ; Blocs [papeterie] ; Billets ; Brochures ; Chapelets ; Formulaires imprimés ; Échantillons biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement] ; Caractères
[chiffres et lettres] ; Essuie-plumes ; Bulletins d’information ; Décalcomanies ; Rouleaux de peintres ; Rouleaux pour machines à écrire ; Bacs à peinture ; Bons imprimés ; Journaux ; Feuilles de viscose pour l’emballage ; Feuilles de contrôle de l’humidité en papier ou en matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires ; Cire à modeler, non à usage dentaire ; Cire à cacheter ; Papier ciré ; Crayons fusain ; Clichés ; Cartes géographiques ; Grands livres
[livres] ; Pâte à modeler ; Pâtes à modeler (Moules pour -) [matériel pour artistes] ; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Gravures ; Plaques de gravure ; Mines de crayon ; Peignes à grainer ; Doigtiers [articles de bureau] ; Gommes à effacer ; Brosses à tableau ; Diagrammes ; Transparents [papeterie] ; Classeurs
[papeterie] ; Porte-mines ; Porte-crayons ; Porte-craies ; Porte-timbres [sceaux] ; Porte-pages ; Carton de pâte de bois [papeterie] ; Onglets pour fiches ; Étiquettes en papier ou en carton ; Colle de poisson pour la papeterie ou le ménage ; Toile gommée pour la papeterie ; Ruban gommé [papeterie] ;

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Globes terrestres ; Drapeaux en papier ; Bandes de reliure [reliure] ; Aiguilles à graver ; Produits à effacer ; Dessins ; Grattoirs [gommes] pour le bureau ; Cachettes à effacer ; Fiches [papeterie] ; Papier carbone ; Instruments d’écriture ; Punaises ; Crayons d’ardoise ; Calendriers ; Étuis pour passeports ; Étuis pour carnets de chèques ; Papeterie ; Porte-documents [papeterie] ; Cartes ; Cartes ; Cartes ; Tableaux [peintures], encadrés ou non ; Images ; Cartes d’annonce [papeterie] ; Carton ; Carton ; Carton fort ; Tubes en carton ; Catalogues ; Sacs en papier ; Touches de machines à écrire ; Trombones ; Pinces pour le bureau ; Livres ; Matériel de reliure ; Agrafeuses [articles de bureau] ; Brochures ; Filtres à café en papier ; Cartes à collectionner, autres que pour les jeux ; Bandes dessinées ; Papier calque ; Papier à copier ; Aiguilles à tracer pour le dessin ; Duplicateurs ; Toile à calquer ; Rubans correcteurs [articles de bureau] ; Fluides correcteurs
[articles de bureau] ; Encre correctrice [héliographie] ; Chemises pour papiers ; Patrons de couture ; Boîtes de peinture [articles scolaires] ; Étuis pour timbres [sceaux] ; Étuis à stylos ; Étuis à pochoirs ; Boîtes à chapeaux en carton ; Boîtes en papier ou en carton ; Récipients à crème en papier ; Serviettes en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Élastiques de bureau ; Marque-pages ; Rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs ; Rubans de machines à écrire ; Bagues de cigares ; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Bavoirs en papier ; Règles à dessiner ; Feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage ; Prospectus ; Œuvres d’art lithographiques ; Pierres lithographiques ; Machines à sceller les enveloppes pour le bureau ; Matériaux d’emballage [rembourrage, garnissage] en papier ou en carton ; Pâtes à modeler ; Encres ; Encre ; Encre ; Encriers ; Tampons encreurs pour sceaux ; Feuilles d’encrage pour machines à reproduire des documents ; Marqueurs [papeterie] ; Bracelets pour le maintien d’instruments d’écriture ; Papier lumineux ; Plastifieuses de documents pour le bureau ; Machines à adresser ; Taille-crayons, électriques ou non électriques ; Destructeurs de papier pour le bureau ; Appareils à numéroter ; Dessins de broderie [patrons] ; Crayons ; Chapelets ; Cartes de vœux musicales ; Châssis de composition [imprimerie] ; Manuels
[manuels] ; Nécessaires d’écriture [papeterie] ; Nécessaires d’écriture [ensembles] ; Pâte d’amidon
[adhésive] pour la papeterie ou le ménage ; Coupe-papier [ouvre-lettres] ; Coupe-papier [couteaux] [articles de bureau] ; Mouchoirs en papier ; Couvertures
[papeterie] ; Cache-pots en papier ; Humidificateurs [articles de bureau] ; Humidificateurs pour surfaces gommées [articles de bureau] ; Oléographies ; Emballages
[papeterie] ; Enveloppes de bouteilles en carton ou en papier ; Papier d’emballage ; Matériaux d’emballage à base d’amidon ; Papier de riz ; Taille-crayons, électriques ou non électriques ; Perforateurs de bureau ; Articles de bureau ; Gravures ; Palettes pour peintres ; Pantographes [instruments de dessin] ; Papier mâché ; Classeurs [articles de bureau] ; Chemises [papeterie] ; Classeurs à feuillets mobiles ; Crayons pastel ; Papier parchemin ; Compas de dessin ; Périodiques ; Porte-plumes ; Cartes perforées pour métiers Jacquard ; Perforatrices [articles de bureau] ; Blocs d’impression ; Jeux d’impression portables [articles de bureau] ; Caractères d’imprimerie ; Composes ; Sceaux [timbres] ; Imprimés ; Imprimeurs de cartes de crédit, non électriques ; Publications imprimées ; Tables imprimées ; Stylos
[articles de bureau] ; Plumes ; Plumes en or ; Machines à écrire ; Affiches ; Plans ; Films plastiques pour l’emballage ; Films plastiques étirables, extensibles, pour la palettisation ; Matières plastiques pour le modelage ; Plaques à pochoir ; Toile pour reliure ; Enveloppes [papeterie] ; Emballages de bouteilles en papier ou en carton ; Sacs pour cuisson au micro-ondes ; Hosties de scellement ; Composés de scellement pour la papeterie ; Machines à sceller pour le bureau ; Cachets ; Ardoises ; Couvertures de livres ; Sous-verres à bière ; Porte-blocs ; Sets de table en papier ; Dessous de verres en papier ; Corbeilles à courrier ; Plateaux pour trier et compter l’argent ; Cartes de vœux ; Pointeurs de cartes, non électroniques ; Blanquets d’imprimerie, non textiles ; Nappes en papier ; Linge de table en papier ; Feuilles d’encrage pour duplicateurs ; Pâte à modeler polymère ; Papier buvard ; Portraits ; Porte-timbres ; Supports pour stylos et crayons ; Cartes postales ; Timbres ; Presse-papiers ; Distributeurs de ruban adhésif [articles de bureau] ; Matériel d’écriture ; Réglettes d’imprimerie ; Prospectus ; Bâtons d’encre ; Papier pour radiogrammes ; Manifolds [papeterie] ; Rangements pour galées [imprimerie] ; Pierres à encre [réservoirs d’encre] ; Panneaux publicitaires en papier ou en carton ; Reproductions de

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peintures; Bobines pour rubans encreurs; Spécimens d’écriture pour la copie; Appuie-main pour peintres; Appareils d’étiquetage manuels; Serviettes de table en papier; Mouchoirs en papier pour le démaquillage; Billes pour stylos à bille; Recueils de chants; Blocs à dessin; Tables arithmétiques; Magazines [périodiques]; Manuels; Papier argenté; Chevalets de peintres; Figurines [statuettes] en papier mâché; Stéatite [craie de tailleur]; Autocollants [papeterie]; Lettres en acier; Plumes en acier; Panneaux en papier ou en carton; Cartes *; Tampons encreurs; Craie pour la lithographie; Craie à écrire; Craie en aérosol; Craie de marquage; Pâte à modeler; Cahiers d’écoliers; Cahiers d’écriture ou de dessin; Papier hygiénique; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Encres de Chine; Plumes à dessin; Tissus pour la reliure; Appareils et machines à relier [matériel de bureau]; Matériel d’enseignement [à l’exception des appareils]; Matériel d’instruction et d’enseignement [à l’exception des appareils]; Fournitures scolaires [papeterie]; Matières filtrantes en papier; Papier filtre; Photogravures; Appareils pour le montage de photographies; Photographies [imprimées]; Supports pour photographies; Rubans en papier, autres que de mercerie ou pour la décoration des cheveux; Bandes et cartes en papier pour l’enregistrement de programmes informatiques; Feuilles de papier [papeterie]; Nœuds en papier, autres que de mercerie ou pour la décoration des cheveux; Écussons [sceaux en papier]; Papier; Papier; Papier *; Papier pour électrocardiographes; Papier pour machines enregistreuses; Papier à lettres; Fonds de tiroirs en papier, parfumés ou non; Papiers pour la peinture et la calligraphie; Papier de pâte de bois; Hectographes; Papier hygiénique; Coupes histologiques à des fins d’enseignement; Chromolithographies [chromos]; Chromos; Appareils et machines à miméographier; Tableaux noirs; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage; Numéros [caractères d’imprimerie]; Cordons pour la reliure; Meubles pour la papeterie [fournitures de bureau]; Craie de tailleur; Gabarits de dessin; Pochoirs [papeterie]; Pochoirs; Serre-livres; Godets pour aquarelles (d’artistes); Pinceaux; Stylos-pinceaux; Pinceaux à écrire; Équerres de dessinateurs; Règles en T pour le dessin; Matériel de dessin; Pistolets [gabarits de dessin]; Trousses de dessin; Instruments de dessin; Planches à dessin; Emballages à bulles en matières plastiques pour l’emballage; Sachets poreux en matières plastiques (pour l’emballage); Estampes [gravures]; Machines à timbrer pour bureaux; Pinces à billets; Agrafes pour stylos; Attaches pour papier; Règles carrées.

Classe 18 : Cannes d’alpinistes; Armatures de parapluies ou d’ombrelles; Cannes de marche; Peaux de chamois, autres que pour le nettoyage; Étuis pour cartes de visite; Nécessaires de toilette, non garnis; Bagages; Porte-documents; Vêtements pour animaux de compagnie; Poignées de cannes; Poignées de valises; Poignées de parapluies; Musettes [sacs à fourrage]; Cuir d’imitation; Porte-cartes [porte-billets]; Étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; Housses pour selles de chevaux; Porte-partitions; Housses de parapluies; Revêtements de meubles en cuir; Étuis en cuir ou en carton-cuir; Étiquettes de bagages; Fouets à neuf queues; Fouets; Œillères
[harnais]; Carton-cuir; Soupapes en cuir; Porte-clés; Cuir, non travaillé ou semi-travaillé; Courroies en cuir; Lacets en cuir; Boîtes à chapeaux en cuir; Jugulaires, en cuir; Lacets (en cuir); Bandoulières en cuir; Garnitures en cuir pour meubles; Torsades en cuir; Peaux de bêtes; Peaux; Étrivières; Mors pour animaux
[harnais]; Colliers de chevaux; Croupons [parties de peaux]; Boîtes en fibre vulcanisée; Valises; Carniers [accessoires de chasse]; Genouillères pour chevaux; Peau de batteur d’or; Peau de taupe [imitation du cuir]; Bourses en mailles; Rênes; Œillères [harnais]; Colliers pour animaux; Fourrures; Peaux corroyées; Laisses en cuir; Sacs à dos; Randsels [cartables japonais]; Armatures de sacs à main; Bagages de voyage; Malles de voyage; Nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; Valises; Fûts de parapluies; Gaines, en cuir, pour ressorts; Garnitures de harnais; Porte-bébés en pochette; Porte-bébés en écharpe; Sièges de cannes; Coussins pour selles de chevaux; Sacs à provisions; Sacs à provisions à roulettes; Bandoulières
[courroies] en cuir; Sacs de plage; Muselières; Fers à cheval; Traits [harnais]; Courroies pour équipement de soldats; Courroies de harnais; Courroies pour patins; Courroies (en cuir); Courroies en cuir [sellerie]; Fixations pour selles; Sacs à main pour dames; Malles
[bagages]; Selles d’équitation; Sellerie; Ombrelles; Baleines de parapluies ou d’ombrelles; Selles

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arbres; Étrier; Pièces en caoutchouc pour étriers; Musettes; Sacs à dos d’écoliers; Cartables; Anneaux de parapluies; Harnais pour animaux; Parapluies; Housses à vêtements de voyage; Enveloppes en cuir pour l’emballage; Sacs d’alpinistes; Sacs de campeurs; Sacs de sport; Sacs; Sacs à outils, vides; Boyaux pour la fabrication de saucisses; Couvertures pour chevaux; Chevreau; Bridons; Brides [harnais]; Têtières
Classe 41: Agences de billetterie (divertissement); Services d’édition électronique; Académies [éducation]; Services de camps de vacances [divertissement]; Enregistrement vidéo; Enseignement de la gymnastique; Services de discothèques; Fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; Dressage d’animaux; Interprétation en langue des signes; Écoles maternelles; Cours par correspondance; Services de studios d’enregistrement; Services de jardins zoologiques; Publication de livres; Informations en matière d’éducation; Informations en matière de divertissement; Services d’informations en matière de loisirs; Services de calligraphie; Services de clubs [divertissement ou éducation]; Services de composition musicale; Microfilms; Montage de bandes vidéo; Enseignement; Formation; Doublage; Publication en ligne de livres et de revues électroniques; Organisation et conduite de colloques; Organisation et conduite de congrès; Organisation et conduite de conférences; Organisation et conduite de concerts; Organisation et conduite d’ateliers de formation; Organisation et conduite de séminaires; Organisation et conduite de forums éducatifs en personne; Organisation et conduite de symposiums; Organisation de bals; Organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de concours de beauté; Organisation de loteries; Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; Organisation de spectacles [services d’impresario]; Organisation de fêtes [divertissement]; Organisation de compétitions sportives; Services d’orchestres; Sécurisation d’équipements pour casinos
[jeux de hasard]; Services de musées (fourniture de – présentation, expositions); Services de camps sportifs; Fourniture d’installations de golf; Services de loisirs (fourniture de -); Services de jeux d’arcade; Location d’appareils d’éclairage pour décors de théâtre ou studios de télévision; Location de matériel audio; Location de caméras vidéo; Location de bandes vidéo; Location de matériel de plongée sous-marine; Location de magnétoscopes; Location d’enregistrements sonores; Location de jouets; Location d’appareils cinématographiques; Location de films cinématographiques; Location de matériel de jeux; Location de postes de radio et de télévision; Location de terrains de sport; Location d’équipements sportifs, à l’exception des véhicules; Location de décors; Location d’installations de stades; Location de courts de tennis; Location de décors de scène; Composition de chansons; Écriture de scénarios; Écriture de scripts, autres qu’à des fins publicitaires; Rédaction de textes; Services de bibliothèques mobiles; Modélisation pour artistes; Formation pratique [démonstration]; Traduction et interprétation; Présentation de spectacles vivants; Projections cinématographiques; Examens éducatifs; Conduite de cours de fitness; Conduite de visites guidées; Projections de films; Production musicale; Production de programmes de radio et de télévision; Production de films, autres que de films publicitaires; Reconversion professionnelle; Orientation professionnelle; Publication de textes, autres que de textes publicitaires; Divertissement radiophonique; Services de divertissement; Réservation de places de spectacles; Éducation religieuse; Services de reporters d’actualités; Services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme]; Sous-titrage; Productions théâtrales; Divertissement télévisuel; Services de mise en page, autres qu’à des fins publicitaires; Services d’artistes de spectacle; Services de disc-jockeys; Services d’entraîneurs personnels [entraînement physique]; Divertissement; Services de boîtes de nuit [divertissement]; Coaching [formation]; Services de parcs d’attractions; Services d’écoles [éducation]; Services liés à l’organisation de jeux en ligne sur le net; Services de jeux de casino; Tutorat; Services d’interprètes linguistiques; Enseignement en internat; Éducation physique; Photographie; Reportages photographiques; Chronométrage d’événements sportifs; Spectacles de cirque; Production de spectacles; Services de bibliothèques; Services de studios de cinéma;

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Fourniture de vidéos en ligne, non téléchargeables ; Fourniture de musique en ligne, non téléchargeable ; Services de clubs sportifs
Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 9 : Casques de football ; Casques de football américain ; Jugulaires pour casques de football ; Badges magnétiques ; Bandes musicales ; Bandes d’enregistrement sonore ; Bandes pour ordinateurs ; Bandes audio ; Faisceaux de câbles électriques ; Bandes d’identification [codées] ; Bandes enregistrées ; Enregistrements musicaux sur bande ; Bandes d’identification [magnétiques] ; Bandes d’enregistrement magnétiques ; Bandes vierges ; Bandes codées ; Rubans de jaugeage portables ; Lecteurs de bandes magnétiques ; Bandes réfléchissantes à porter ; Bandes magnétiques vierges pour ordinateurs ; Bandes préprogrammées ; Vidéos préenregistrées ; Bandes audio préenregistrées ; Enregistreurs de bandes audio ; Lecteurs de bandes magnétiques ; Cartes de crédit à bande magnétique ; Bandes magnétiques vierges pour enregistreurs ; Appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques ; Colleuses de films ; Bobineuses d’avance de films ; Film de séparation des couleurs ; Nettoyeurs de bandes magnétiques ; Bandes indicatrices de température thermosensibles ; Caméras cinématographiques pour films à développement instantané ; Machines de développement de films cinématographiques ; Dispositifs informatiques sous forme de bracelets ; Effaceurs de bandes magnétiques ; Bandes de nettoyage de têtes [d’enregistrement] ; Bracelets d’identité à encodage électronique ; Casques de sport ; Lunettes de protection pour le sport ; Sifflets de sport ; Casques de protection pour le sport ; Simulateurs d’entraînement sportif ; Applications de paris sportifs ; Protège-têtes pour le sport ; Protège-dents pour le sport ; Sacs de sport adaptés [façonnés] pour contenir des casques de protection ; Simulateurs électroniques d’entraînement sportif ; Pistolets radar pour événements sportifs ; Porte-clés électroniques étant des appareils de télécommande ; Capteurs de temps ; Appareils, instruments et câbles pour l’électricité ; Équipement de plongée ; Contenu enregistré ; Instruments de mesure, de détection et de surveillance, indicateurs et contrôleurs ; Dispositifs informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques ; Aimants, magnétiseurs et démagnétiseurs ; Dispositifs scientifiques et de laboratoire pour le traitement utilisant l’électricité ; Dispositifs optiques, amplificateurs et correcteurs ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils éducatifs et simulateurs ; Dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie ; Dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation ; Appareils et instruments pour l’accumulation et le stockage de l’électricité ; Appareils et instruments pour le contrôle de l’électricité ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Composants électriques et électroniques ; Bases de données ; Contenu multimédia ; Jumelles ; Jumelles de théâtre ; Trépieds pour jumelles ; Étuis pour jumelles ; Jumelles de chasse ; Lorgnettes [jumelles de théâtre] ; Étuis adaptés pour jumelles ; Calculatrices de poche ; Calculatrices graphiques portables ; Calculatrices de poche électroniques ; Étuis pour calculatrices de poche ; Blocs-notes électroniques ; Cartouches de jeux vidéo ; Ordinateurs portables ; Radiotéléphones ; Appareils d’enseignement ; Membres artificiels à des fins d’instruction médicale [appareils d’enseignement] ; Pince-nez ; Lunettes de ski ; Lunettes optiques ; Lunettes polarisantes ; Lunettes de soleil ; Lunettes de protection ; Lunettes anti-éblouissement ; Lunettes intelligentes ; Lunettes loupes ; Lunettes 3D ; Pagers ; Pagers électroniques ; Étuis pour bipeurs ; Talkie-walkies ; Gilets de sauvetage ; Bouées de sauvetage pour le sauvetage aquatique ; Protection de la tête ; Casques de soudeurs ; Casques de motocyclistes ; Casques d’équitation ; Casques de boxe ; Caméras de casque ; Casques de snowboard ; Casques de ski ; Casques de pilotes ; Casques de skateboard ; Casques de vélo ; Casques de sécurité ; Casques de plongée ; Casques de protection pour automobilistes ; Casques de protection pour enfants ; Casques de soudage ; Sifflets pour chiens ; Lanternes de signalisation ; Cordons de lunettes ; Cordons électriques ; Horloges [appareils d’enregistrement du temps] ; Journaux électroniques téléchargeables ; Brochures électroniques téléchargeables.

Classe 14 : Badges métalliques à porter [en métaux précieux] ; Boucliers commémoratifs ; Badges de revers en métaux précieux ; Bandes de fil souples à porter comme bracelet ; Montres de sport ; Porte-clés en cuir ; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou

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breloques décoratives]; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés, non métalliques; Porte-clés en métaux communs; Porte-clés en imitation cuir; Porte-clés fantaisie en métaux précieux; Porte-clés [breloques ou pendentifs] en métaux précieux; Porte-clés rétractables; Boîtes à bijoux et boîtes à montres; Bijoux; Instruments horaires; Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; Porte-clés et chaînes de clés, et leurs breloques; Statues et figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci; Ornements, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtus de ceux-ci; Pièces commémoratives; Perles de méditation; Chapelets; Boîtes commémoratives en métaux précieux; Coupes statuaires commémoratives en métaux précieux; Boîtes décoratives en métaux précieux; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Objets d’art en or émaillé; Objets d’art en argent émaillé; Objets d’art en pierres précieuses; Pièces d’or de thésaurisation; Plaques d’identité en métaux précieux; Bracelets d’identification [bijoux]; Alliages d’iridium; Disques en céramique utilisés comme jetons de valeur; Ensembles de pièces de monnaie à des fins de collection; Boîtes en métaux précieux; Lingots d’or; Jetons en cuivre; Jetons métalliques utilisés pour le transport en commun; Misbaha [chapelets]; Pièces de monnaie; Pièces de collection; Coupes de prix en métaux précieux; Marqueurs de tombes en métaux précieux; Pièces non monétaires; Alliages d’osmium; Alliages de palladium; Œuvres d’art en métaux précieux; Alliages de rhodium; Alliages de ruthénium; Objets d’art en argent; Alliages d’argent; Trophées en métaux précieux; Trophées en alliages de métaux précieux; Trophées revêtus de métaux précieux; Trophées revêtus d’alliages de métaux précieux; Pierres précieuses de tourmaline; Breloques en bronze; Breloques revêtues de métaux précieux; Amulettes [bijoux]; Breloques de bijoux; Breloques de bracelets; Breloques de colliers; Breloques pour porte-clés; Breloques de bijoux en métaux précieux ou revêtues de ceux-ci; Horloges et montres électriques; Or d’imitation; Bijoux de fantaisie; Figurines en or d’imitation; Bracelets de montres; Bracelets de montres en cuir; Bracelets de montres en matières plastiques; Bracelets de montres en nylon; Bracelets de montres en polychlorure de vinyle; Boucles de bracelets de montres; Bracelets de montres en matières synthétiques; Bracelets de montres autres qu’en cuir; Bracelets de montres en métal, en cuir ou en matières plastiques; Épingles de cravate; Pinces à cravate en métaux précieux; Boutons de manchette et pinces à cravate; Médailles en or; Médailles commémoratives; Médailles; Médailles revêtues de métaux précieux; Médailles en métaux précieux; Montres; Chronomètres; Breloques
[bijoux] en métaux communs; Chronomètres; Appareils et instruments chronométriques; Pièces et accessoires pour instruments chronométriques; Boîtiers pour instruments chronométriques; Appareils de chronométrage sportif [chronomètres]; Chronomètres de marine; Montres-bracelets; Insignes en métaux précieux.

Classe 16: Annuaires dans le domaine du football; Insignes en papier; Insignes en carton; Rubans de machines à écrire; Rubans encreurs; Rubans pour codes-barres; Ruban adhésif; Bandes de reliure
[reliure]; Rubans adhésifs d’emballage; Bagues de cigares; Cartes postales lenticulaires; Rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; Rubans pour imprimantes matricielles; Rubans correcteurs
[articles de bureau]; Rubans d’inviolabilité en matières plastiques; Rouleaux de papier pour machines à calculer; Bandes pour la reliure; Élastiques de bureau; Cordons de papier cérémoniels japonais (mizuhiki); Rubans correcteurs pour machines à écrire; Ruban correcteur pour caractères; Ruban gommé [papeterie]; Bandes de papier fantaisie (tanzaku); Rubans en papier pour l’emballage de cadeaux; Bobines pour rubans encreurs; Rubans auto-adhésifs à usage de papeterie; Marqueurs adhésifs; Bandes adhésives à usage de papeterie ou domestique; Marque-pages; Nœuds en papier, autres que de mercerie ou pour la décoration des cheveux; Cartes à collectionner sportives; Programmes souvenirs; Chemises pour documents sous forme de portefeuilles; Matériaux et supports de décoration et d’art; Articles de papeterie et fournitures scolaires; Gommes [adhésifs] à usage de papeterie ou domestique; Imprimés; Œuvres d’art et figurines en papier et carton, et modèles d’architectes; Matériaux filtrants en papier; Papier et carton; Sacs et articles d’emballage, de conditionnement et de stockage en papier, carton ou matières plastiques; Papier absorbant; Feuilles absorbantes en papier ou

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matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; Alèses absorbantes jetables pour animaux de compagnie; Tapis d’apprentissage absorbants jetables pour animaux de compagnie; Affiches en papier ou en carton; Bavettes en papier pour bébés; Feuilles de contrôle de l’humidité en papier ou en plastique pour l’emballage de produits alimentaires; Filtres à eau en papier; Centres de table décoratifs en papier; Décorations de table en papier; Drapeaux en papier; Tapis pour pièces de monnaie; Marque-places; Filtres à café en papier; Sous-verres en papier pour cocktails; Napperons de table en carton; Papier de soie; Rouleaux de cuisine [papier]; Serviettes de séchage en papier; Essuie-mains en papier; Gants de toilette en papier; Serviettes en papier; Serviettes de toilette en papier; Serviettes de table jetables; Mouchoirs en papier; Affiches en papier; Sacs pour cuisson au micro-ondes; Sous-verres pour verres à bière; Disques démaquillants en papier; Napperons de table en carton; Sous-verres en papier pour verres à bière; Napperons en papier; Tapis égouttoirs en carton; Tapis égouttoirs en papier; Sous-verres en carton; Sous-verres en papier; Sous-verres en papier pour verres à boire; Nappes en papier; Linge de table en papier; Serviettes en papier à usage domestique; Serviettes de table en papier; Serviettes en cellulose à usage domestique; Mouchoirs en papier pour le démaquillage; Serviettes en cellulose à usage cosmétique; Chemins de table en cellulose; Guirlandes en papier; Bannières en papier; Fanions en papier; Gants de toilette en papier; Lingettes en papier pour le nettoyage; Mouchoirs en papier; Bavettes à manches en papier; Mouchoirs en papier; Tapis en papier pour cages d’animaux de compagnie; Housses de sièges de toilettes en papier; Couvertures de plateaux dentaires en papier; Protections en papier pour cuvettes de toilettes; Alèses en papier pour le changement de couches; Rouleaux de caisse; Napperons en papier; Mouchoirs en papier à usage cosmétique; Sacs poubelles en papier [à usage domestique]; Parasols en papier pour cocktails; Dentelle en papier; Papier d’emballage alimentaire; Papier pour étagères; Papier pour serviettes; Papier pour tables d’examen médical; Fonds de tiroirs en papier, parfumés ou non; Essuie-mains hygiéniques en papier; Lingettes en cellulose; Journaux; Suppléments de magazines pour journaux; Bandes dessinées de journaux; Almanachs; Brochures; Prospectus publicitaires; Livrets d’information; Brochures imprimées; Notices d’information pharmaceutique; Matériel promotionnel imprimé; Affiches; Affiches publicitaires; Affiches en carton; Affiches en papier; Bannières d’affichage en papier; Chemins de table en papier.

Classe 18: Sangles pour bagages; Jugulaires en cuir; Sacs pour vêtements de sport; Sacs de sport; Sacs de sport; Sacs de sport; Sacs à cordon; Sacs de voyage pour vêtements de sport; Sacs de sport polyvalents; Sacs souvenirs; Cannes de marche; Bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; Sellerie, fouets et vêtements pour animaux; Parapluies et parasols; Étiquettes en cuir; Peau de chamois, autre qu’à des fins de nettoyage; Fourrure synthétique; Cuir vendu en vrac; Imitation cuir vendue en vrac; Imitation cuir; Porte-cartes en imitation cuir; Porte-cartes en cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Revêtements de meubles en cuir; Carton-cuir; Valves en cuir; Cuir pour meubles; Cuir pour chaussures; Cuir et imitations du cuir; Cuir brut ou semi-ouvré; Simili-cuir; Courroies en cuir; Sangles de bagages en cuir; Boîtes en cuir; Sangles en cuir; Laisses en cuir; Porte-documents en cuir; Garnitures en cuir pour meubles; Torsades de cuir; Peaux de bovins; Fourrures vendues en vrac; Conteneurs d’emballage industriels en cuir; Clous en cuir; Croupons [parties de peaux]; Boîtes à chapeaux en imitation cuir; Feuilles d’imitation cuir pour la fabrication; Peau de batteur d’or; Moleskine
[imitation du cuir]; Fourrure; Peaux corroyées; Peaux ouvrées ou semi-ouvrées et autres cuirs; Gaines en cuir pour ressorts; Feuilles de cuir pour la fabrication; Bandoulières [sangles] en cuir; Rênes pour guider les enfants; Cuir polyuréthane; Fourrure semi-ouvrée; Bandoulières; Os à mâcher en peau brute pour chiens; Accessoires de harnais; Bretelles; Sangles pour équipement de soldats; Sangles pour patins; Téfilines
[phylactères]; Cuir pour harnais; Sangles en imitation cuir; Trousses de toilette vendues vides; Chevreau; Étuis pour clés; Sacs Gladstone; Valises de voyage; Petites valises; Valises motorisées; Valises en cuir; Valises cabine; Malles et valises; Étiquettes de bagages; Porte-documents [serviettes];

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Attaché-cases en cuir; Porte-monnaie en cuir; Porte-monnaie; Étuis pour clés; Porte-billets; Sacs et portefeuilles en cuir; Portefeuilles en métaux précieux; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Portefeuilles à attacher à la ceinture; Portefeuilles, autres qu’en métaux précieux; Portefeuilles à porter à la cheville; Portefeuilles à porter au poignet; Étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; Portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie]; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles; Sacs; Sacs à provisions; Sacs de travail; Sacs imperméables; Portefeuilles de poche; Sacs à main; Sacs de randonnée; Sacs de soirée; Porte-documents [articles de maroquinerie]; Sacs de coursier; Sacs de voyage; Sacs de plage; Sacs d’écolier; Trousses de maquillage; Étuis en imitation cuir.

Classe 21 : Pièges à vermine; Bouteilles de sport vendues vides; Assiettes souvenirs; Ustensiles de ménage pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie; Articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; Ustensiles cosmétiques et de toilette; Verre brut ou mi-ouvré, non spécifié pour l’usage; Vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; Statues, figurines, plaques et œuvres d’art, en matières telles que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, comprises dans la classe; Aquariums et vivariums; Dispositifs de lutte contre les parasites et la vermine; Mangeoires pour animaux de compagnie à activation par l’animal; Bains d’oiseaux; Vases; Vases à fleurs; Vases à fleurs en métaux précieux; Vases en verre; Arrosoirs; Gants de jardinage; Seringues de jardinage; Porte-pots de fleurs; Buses pour tuyaux d’arrosage; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Jardinières en faïence; Jardinières en verre; Jardinières en faïence; Composteurs à usage domestique; Inserts pour plateaux de semis; Récipients pour fleurs; Plateaux de semis; Paniers pour plantes; Paniers à fleurs; Bols pour plantes; Bols pour décorations florales; Coupes à fleurs; Coupes à fleurs en métaux précieux; Cache-pots, autres qu’en papier; Seringues de serre; Appareils pour parfumer l’air; Peignes; Éponges; Éponges de bain; Sacs isothermes; Trousses de toilette.

Classe 24 : Serviettes en matières textiles à l’effigie de logos d’équipes de football américain; Insignes en matières textiles; Guirlandes en matières textiles; Tissus élastiques tricotés pour vêtements de sport; Tissus textiles pour la fabrication de vêtements de sport; Produits textiles, et substituts de produits textiles; Tissus tissés; Matières filtrantes en matières textiles; Tentures murales; Étiquettes en matières textiles; Revêtements de meubles; Linge de maison; Gants de toilette; Étiquettes en matières textiles pour l’identification des vêtements; Étiquettes (textiles) pour le marquage du linge; Étiquettes (textiles) pour l’identification du linge; Étiquettes en tissu thermocollantes; Étiquettes en matières textiles pour codes-barres; Étiquettes en matières textiles à attacher aux vêtements; Étiquettes adhésives (textiles
-); Marqueurs [étiquettes] en tissu pour étoffes textiles; Étiquettes textiles imprimées; Matières adhésives sous forme d’autocollants [textiles]; Étiquettes en tissu autocollantes; Étiquettes (textiles) pour le marquage des vêtements; Étiquettes en matières textiles à attacher au linge; Drapeaux en matières textiles utilisés pour les marques-places; Linge de lit et couvertures; Serviettes en matières textiles; Torchons [serviettes]; Linge de cuisine et de table; Linge de bain; Draps de bain; Serviettes pour enfants; Gants en tissu non tissé pour le lavage du corps; Housses de couette; Couettes en tissu éponge; Tissu éponge [textile]; Serviettes [textiles] pour bébés; Serviettes [textiles] pour jeunes enfants; Serviettes [textiles] de plage; Serviettes de bain; Serviettes de bain enveloppantes; Lingettes en matières textiles tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; Serviettes de golf; Gants de toilette; Serviettes de toilette en matières textiles; Gants de toilette en flanelle; Lingettes démaquillantes
[textiles], autres que celles imprégnées de préparations de toilette; Serviettes de toilette; Serviettes textiles d’exercice; Serviettes en matières textiles vendues en paquets; Serviettes à capuche; Serviettes-turbans pour sécher les cheveux; Lingettes démaquillantes [textiles], autres que celles imprégnées de produits cosmétiques; Lingettes en matières textiles non tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; Serviettes de plage; Gants de bain; Linge de maison, y compris les serviettes de toilette; Linge de bain, à l’exception des vêtements; Lingettes pour le démaquillage; Serviettes de toilette en matières textiles; Lingettes de lavage jetables; Lingettes pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; Flanelle sanitaire; Tissu éponge [textile] adapté pour être utilisé dans des distributeurs; Serviettes turques; Gants de toilette en tissu éponge; Couvre-lits en tissu éponge; Coton japonais

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serviettes (tenugui) ; Couvre-tables ; Linge de table ; Articles textiles imperméabilisés au mètre ; Tissus au mètre ; Articles textiles non tissés ; Articles textiles de ménage ; Tissus d’ameublement ; Tissus pour la fabrication de portefeuilles ; Bannières en matières textiles.

Classe 25 : Chaussures de football ; Maillots de football ; Pantalons de football américain ; Chaussettes de football américain ; Shorts de football américain ; Chemises de football américain ; Bavoirs de football américain ; Bavoirs de football ; Kits de football de réplique ; Crampons pour chaussures de football ; Bandeaux de tennis ; Bandeaux anti-transpiration pour le poignet ; Bandeaux anti-transpiration ; Bandeaux anti-transpiration pour la tête ; Bretelles de pantalon ; Bandeaux pour les oreilles ; Bandeaux [vêtements] ; Bandeaux [vêtements] ; Cordons de serrage pour kimonos (datejime) ; Cordons de taille pour kimonos (koshihimo) ; Lanières d’orteil pour sabots japonais en bois ; Lanières d’orteil pour sandales japonaises [zori] ; Vêtements ; Chaussures ; Chapeaux ; Vêtements de sport ; Vestes de sport ; Vêtements de sport
[autres que les gants de golf] ; Shorts ; Shorts en molleton ; Shorts de survêtement ; Shorts de boxe ; Boardshorts ; Shorts de bain ; Pantalons de danse ; Shorts de gymnastique ; Shorts de tennis ; Jupes-shorts ; Shorts de golf ; Shorts de maternité ; Bermudas ; Boxers [sous-vêtements] ; Shorts rembourrés pour l’athlétisme ; Bas de sous-vêtements techniques ; Collants de sport ; Leggings [pantalons] ; Cuissards de cyclisme ; Collants sans pieds ; Goussets [parties de vêtements] ; Goussets sous les bras [parties de vêtements] ; Goussets pour justaucorps [parties de vêtements] ; Goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements] ; Goussets pour socquettes [parties de vêtements] ; Goussets pour collants [parties de vêtements] ; Goussets pour bas [parties de vêtements] ; Goussets pour maillots de bain
[parties de vêtements] ; Chaussettes de sport ; Chaussures de sport ; Vestes de sport ; Chemises décontractées ; Casquettes de sport ; Survêtements de gymnastique ; Maillots de sport ; Débardeurs de sport ; Soutiens-gorge de sport ; Pantalons de sport ; Vestons de sport ; Bavoirs de sport ; Pantalons de survêtement ; Maillots de sport et culottes de sport ; Caleçons ; Chasubles d’entraînement ; Casquettes et chapeaux de sport ; Bloomer ; Chemises de sport anti-humidité ; Pantalons de sport anti-humidité ; Soutiens-gorge de sport anti-humidité ; Survêtements de course ; Uniformes de sports de combat ; Chaussures aquatiques ; Collants à bretelles ; Chaussures de marche ; Chaussures non sportives ; Baskets de basketball ; Chemises de sport à manches courtes ; Robes en imitation cuir.

Classe 26 : Accessoires d’habillement, articles de couture et articles textiles décoratifs ; Breloques [autres que bijoux ou pour clés, anneaux ou chaînes] ; Aiguilles et épingles pour l’entomologie ; Fruits, fleurs et légumes artificiels ; Ornements pour cheveux, bigoudis, articles de fixation pour cheveux et faux cheveux ; Breloques décoratives pour téléphones cellulaires ; Breloques, autres que pour bijoux, porte-clés ou chaînes de clés ; Breloques décoratives pour lunettes ; Épingles entomologiques ; Épingles métalliques pour le montage d’insectes ; Badges fantaisie ornementaux [boutons] ; Emblèmes brodés ; Boutons de campagne ; Boutons fantaisie [badges] à porter ; Badges à porter, non en métaux précieux ; Rubans élastiques ; Rubans de prix ; Brassards [brassards militaires] ; Rubans décoratifs ; Brassards ; Rubans de mercerie ; Sangles ; Bandeaux pour cheveux ; Rubans en matières textiles ; Rubans en papier [mercerie] ; Rubans de renfort pour vêtements ; Rubans pour l’emballage de cadeaux ; Rubans en matières textiles pour l’emballage ; Rubans ornementaux en matières textiles ; Rubans pour la réparation d’articles textiles ; Rubans textiles pour l’emballage de cadeaux ; Rubans en papier [décorations pour cheveux] ; Rubans en plastique transparent à des fins décoratives ; Dentelle pour bordures ; Bandeaux extensibles pour maintenir les manches ; Numéros de concurrents ; Numéros de concurrents en textile ; Écussons thermocollants pour la décoration d’articles textiles [mercerie] ; Rubans pour les cheveux ; Rubans élastiques pour les cheveux ; Élastiques et rubans pour queues de cheval ; Nœuds en papier [décorations pour cheveux] ; Barrettes à cheveux ; Pinces à cheveux [accessoires pour cheveux] ; Épingles et pinces à cheveux ; Épingles à onduler pour les cheveux ; Épingles à cheveux ornementales pour coiffures japonaises (kogai) ; Cordons pour garnitures ; Cordons pour vêtements ; Cordons [lanières] à porter ; Cordons torsadés pour garnitures ; Chenille
[passementerie].

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Classe 28 : Décorations de fêtes et arbres de Noël artificiels ; Jouets, jeux, articles de jeux et nouveautés ; Articles et équipements de sport ; Appareils de fête foraine et de terrain de jeux ; Équipement de chasse et de pêche ; Équipement de natation ; Fixations de skis nautiques ; Fixations pour planches à neige ; Ailerons de planches à voile ; Adaptateurs pour gonfleurs de ballons ; Skis alpins ; Harnais d’escalade ; Antennes de filet de volley-ball ; Amortisseurs de vibrations pour raquettes de tennis ; Ballons d’exercice anti-stress ; Appareils lance-balles de tennis ; Appareils d’alignement pour le swing de golf ; Appareils d’entraînement pour le rugby [équipement sportif] ; Appareils de tonification corporelle [exercice] ; Lanceurs de plateaux ; Arbalètes [appareils de sport] ; Articles pour jouer au golf ; Supports pour jeux de croquet ; Bases de softball ; Sabres de bambou pour kendo ; Ballons de basket-ball ; Battes de softball ; Trampolines ; Trampolines d’exercice ; Battes de baseball ; Masques de baseball ; Mitaines de première base ; Ballons de baseball ; Ballons de baseball [non souples] ; Équipement de billard ; Bandes de billard ; Marqueurs de billard ; Tables de billard ; Tables de billard à monnayeur ; Balles de billard ; Mannequins de blocage ; Bobsleighs ; Starting-blocks pour événements sportifs ; Bodyboards ; Sacs de frappe ; Poires de vitesse sur pied ; Poires de vitesse sur ressort ; Rings de boxe ; Gants de boxe ; Machines de bowling ; Appareils et machines de bowling ; Raquettes ; Bandes de billard ; Battes [articles de sport] ; Battes pour jeux de balle ; Tapis de course d’exercice ; Poteaux de tennis ; Putters de golf ; Cordages pour raquettes ; Volants pour le hagoita ; Ballons de volley-ball ; Buts de bandy ; Buts de floorball ; Lacets de protège-épaules pour usage athlétique ; Procédés de queues de billard ; Palonniers de cordes de ski nautique ; Cordes de ski nautique ; Cordes de remorquage de ski nautique ; Coussins de billard [équipement de jeu] ; Bandes de tables de billard ; Perches de saut (équipement sportif) ; Poignées de pompes rotatives ; Appareils de fitness d’intérieur ; Appareils de gymnastique ; Articles de gymnastique et de sport ; Barres fixes [pour la gymnastique] ; Caissons de saut ; Ballons de gymnastique ; Extenseurs de poitrine
[appareils d’exercice] ; Têtes de clubs de golf ; Plateaux d’argile [cibles] ; Palmes de main ; Poutres
[appareils de gymnastique] ; Bancs de musculation ; Poignées de levage pour haltérophilie ; Ballons de baseball en caoutchouc ; Poids de lancer ; Fléchettes ; Deltaplanes ; Disques pour le sport ; Disques de putting pour l’entraînement au putting en intérieur ; Poignées de ski nautique ; Poignées de corde de ski nautique ; Barres d’haltères pour haltérophilie ; Poignées de pompes ; Manches de raquettes ; Poignées pour articles de sport ; Poignées de clubs de golf ; Manches de clubs de golf ; Poids d’exercice ; Sabres en bois pour kendo ; Maillets de polo ; Râteaux de queues de billard ; Poulies d’exercice ; Panneaux de basket-ball ; Planches de bodysurf ; Planches à pagaie ; Planches de stand-up paddle ; Planches de surf ; Wakeskates ; Planches utilisées dans la pratique des sports nautiques ; Raquettes (hagoita) ; Équipement de badminton ; Équipement d’escrime ; Cibles électroniques ; Cibles électroniques pour jeux et sports ; Cordages en boyau naturel pour raquettes de squash ; Cordages en boyau naturel pour raquettes de tennis ; Poids en fer spécifiquement destinés au lancer du poids ; Fixations pour skis alpins ; Articles de protection rembourrés pour la pratique du cricket ; Plastrons [pour le hockey] ; Rembourrages de protection pour le taekwondo ; Housses de protection pour raquettes ; Protège-avant-bras [articles de sport] ; Aiguilles pour pompes à gonfler les ballons de jeu ; Plastrons adaptés à la pratique du taekwondo ; Murs d’escalade artificiels ; Tables d’inversion ; Outils de réparation de divots [accessoires de golf] ; Blocs de yoga ; Leashs pour bodyboards ; Leashs de planches à voile ; Boue de frottement pour baseball et softball ; Étuis pour battes de baseball ; Étuis pour queues de billard ; Étuis pour battes de softball ; Housses de clubs de golf ; Étuis pour arcs de tir à l’arc ; Sacs de transport pour skis nautiques ; Étuis pour raquettes [de tennis ou de badminton] ; Housses de tête pour raquettes de squash ; Housses de planches à voile ; Protections de semelles pour skis ; Housses (façonnées) pour skis ; Sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf ; Housses de raquettes de tennis ; Étuis pour balles de tennis ; Étuis pour queues de billard ; Housses de raquettes de tennis de table (façonnées) ; Pierres de curling ; Lanceurs de cibles [articles de sport] ; Boyaux pour raquettes [de tennis ou de badminton] ; Quilles de bowling ; Cages pour arts martiaux mixtes ; Kneeboards ; Protège-tibias [articles de sport] ; Ceintures de musculation [articles de sport] ; Roues de skateboard ; Rouleaux pour vélos d’exercice stationnaires ; Chariots de sacs de golf ; Colophane utilisée par les athlètes ; Ensembles de badminton ; Jeux de quilles de ligue ; Jeux de croquet ; Ensembles de tir à l’arc ; Ensembles de barres de tension à ressort pour l’exercice ; Chevaux d’arçons ; Cheval d’arçons [pour

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gymnastique]; Récipients adaptés pour contenir des fléchettes; Récipients adaptés pour contenir des empennages de fléchettes; Javelots [articles de sport]; Cordages de crosses de crosse; Cordages de raquettes de racketball; Cordages de raquettes de badminton; Cordages de raquettes de squash; Cordages de raquettes de tennis; Protections abdominales pour le taekwondo; Coussinets amortisseurs pour la protection contre les blessures [articles de sport]; Paniers de basket-ball; Attrape-balles; Vélos elliptiques; Étuis en forme de carquois pour articles de sport; Patins; Patins à glace; Patins de hockey sur glace; Pattes d’ours pour arts martiaux; Élastiques de rembourrage d’épaule pour usage athlétique; Bandes de préhension pour raquettes de badminton; Rubans de préhension pour battes de baseball; Bandes de préhension pour raquettes de squash; Bandes de préhension pour raquettes de tennis; Bandes de préhension pour raquettes de tennis de table; Ruban de préhension pour raquettes; Rubans de préhension pour clubs de golf; Rubans pour envelopper les poignées de raquettes de tennis; Bandes d’exercice; Rubans avec poids pour équilibrer les raquettes de tennis; Rubans de gymnastique rythmique; Matériaux de cordage pour raquettes de sport; Haltères pour haltérophilie; Poutres d’équilibre
[pour la gymnastique]; Barres d’exercice; Buts de football; Barres parallèles de gymnastique; Appareils d’exercices physiques; Appareils d’entraînement corporel [exercice]; Appareils manuels d’exercice pour les jambes; Appareils de musculation; Traîneaux de blocage de football; Gants de football; Ballons de football; Tables de baby-foot; Protège-tibias de football; Coudières pour le football américain; Gaines pour le football américain; Protège-jambes pour le football américain; Ballons de football américain; Gants pour le football américain; Ballons de rugby; Sacs pour ballons de football; Filets de but de football; Genouillères pour ballons de football; Genouillères pour le football américain; Tables de football d’intérieur; Cônes de disque de football; Poteaux de but de taille réduite; Ballons de football de taille réduite; Épaulières pour le football américain; Kits de football miniatures répliques; Plastrons pour le football américain; Protections corporelles pour le football américain; Couloirs de nage [équipement de natation]; Cordages synthétiques pour raquettes; Distributeurs de chewing-gum en bâtonnets jouets; Jeux de sport; Ballons de sport; Équipement de sport; Articles de sport; Anneaux de sport; Filets de sport; Coudières [articles de sport]; Genouillères
[articles de sport]; Tremplins [articles de sport]; Balles étant des articles de sport; Luges [articles de sport]; Lance-pierres [articles de sport]; Toboggans; Protège-poings
[articles de sport]; Suspenseurs athlétiques pour hommes [articles de sport]; Rembourrage de protection pour le sport; Blocs de départ pour le sport; Ballons gonflables pour le sport; Bancs à usage sportif; Arcs de sport [tir à l’arc]; Bacs à sable [articles de sport]; Protège-poignets pour usage athlétique; Affûts de chasse [articles de sport]; Miradors de chasse [articles de sport]; Appareils d’entraînement sportif; Cibles à usage sportif; Écrans de camouflage [articles de sport]; Filets à des fins sportives; Balles pour sports de raquette; Appareils de sport jouets; Putters [appareils de sport]; Housses (façonnées -) pour articles de sport; Harpons pour fusils harpons [articles de sport]; Poids pour les jambes [articles de sport]; Poteaux de tennis [équipement de sport]; Sacs de ski; Os d’imitation étant des jouets pour chiens; Poupées mascottes; Jumelles jouets; Visières pour casques jouets; Bases de baseball.

Classe 34: Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, ainsi que leurs arômes et solutions; Allumettes; Articles pour l’usage du tabac; Tabac et produits du tabac (y compris les succédanés); Briquets pour fumeurs; Briquets de poche non en métaux précieux; Briquets à cigares; Briquets à cigarettes; Briquets à cigarettes non pour véhicules terrestres; Briquets à cigarettes en métaux précieux; Briquets à cigarettes, non en métaux précieux; Briquets en métaux précieux; Briquets non en métaux précieux [non pour automobiles]; Porte-briquets à cigarettes, non en métaux précieux; Porte-briquets à cigarettes; Porte-briquets à cigarettes en métaux précieux; Pierres à briquet; Pierres à briquet pour briquets de fumeurs; Récipients à gaz pour briquets à cigares; Mèches adaptées pour briquets à cigarettes; Bouteilles de gaz liquéfié pour briquets à cigarettes; Récipients à tabac et caves à cigares; Pots à tabac; Distributeurs de tabac à priser; Blagues à tabac; Tabatières; Tabatières, non en métaux précieux; Tabatières en métaux précieux; Étuis, non en métaux précieux pour pipes; Étuis en métaux précieux pour pipes; Humidificateurs pour tabac; Boîtes à cigares humidifiées; Boîtes à cigares; Boîtes à cigares en métaux précieux; Caves à cigares; Caves à cigares en métaux précieux; Caves à cigares pour cigares en

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métaux précieux; Étuis à cigares; Boîtes à cigarettes en métaux précieux; Étuis à cigarettes non en métaux précieux; Boîtes à tabac; Humidificateurs pour cigares; Supports pour tabatières; Récipients pour cigares; Étuis à cigarettes en métaux précieux; Étuis à cigarettes; Sacs pour pipes; Blagues à cigares; Tubes à cigares; Fume-cigarettes non en métaux précieux; Cendriers; Cendriers pour fumeurs en métaux non précieux; Cendriers en métaux précieux; Papier absorbant pour pipes à tabac; Papier absorbant pour tabac; Longues pipes à tabac asiatiques (kiseru); Tubes à cigarettes prêts à l’emploi avec filtres; Tuyaux de pipes; Pipes électroniques à fumer; Chichas électroniques; Étuis à cigarettes électroniques; Fourreaux pour longues pipes à tabac asiatiques; Boîtes à cigarettes électroniques; Tubes à cigarettes; Cure-pipes pour pipes à tabac; Pipes à tabac; Pipes à tabac en métaux précieux; Pipes à tabac, non en métaux précieux; Pipes mentholées; Embouts pour pipes; Embouts pour fume-cigarettes; Embouts en ambre jaune pour fume-cigares et fume-cigarettes; Chichas; Coupe-cigarettes; Couteaux pour pipes; Coupe-cigares; Pierres à vapeur pour chichas; Crachoirs pour consommateurs de tabac; Supports pour cigarettes électroniques; Râteliers pour pipes à tabac; Supports pour pipes [articles pour fumeurs]; Articles pour fumeurs en métaux précieux; Articles pour fumeurs, non en métaux précieux; Gratte-pipes; Machines portatives pour injecter du tabac dans des tubes en papier; Tasse-braises pour pipes; Produits du tabac destinés à être chauffés; Bouchons pour pipes [articles pour fumeurs]; Dispositifs de chauffage de substituts du tabac à inhaler; Dispositifs de chauffage du tabac à inhaler; Filtres pour pipes; Filtres pour cigares; Filtres à tabac; Embouts pour cigarettes; Papier à cigarettes; Carnets de papier à cigarettes; Fume-cigarettes; Fume-cigares; Fume-cigares en métaux précieux; Fume-cigarettes en métaux précieux; Machines de poche pour rouler les cigarettes; Nettoyeurs de cigarettes électroniques.

Classe 35: Gestion commerciale de sportifs; Gestion promotionnelle pour personnalités sportives; Services de vente au détail de bagages; Services de vente en gros de bagages; Services de publicité liés aux journaux; Organisation d’abonnements à des journaux pour des tiers; Publicité dans des périodiques, des brochures et des journaux; Organisation de la fourniture d’espaces publicitaires dans des journaux; Administration d’abonnements à des journaux [pour des tiers]; Abonnements (organisation d') à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées; Distribution de prospectus; Préparation de dépliants publicitaires; Conception de brochures publicitaires; Location d'
espaces publicitaires sur des brochures; Diffusion de matériel publicitaire [prospectus, brochures et imprimés]; Distribution de dépliants, brochures, imprimés et échantillons à des fins publicitaires; Distribution et diffusion de
matériel publicitaire [prospectus, dépliants, imprimés, échantillons]; Distribution de matériel publicitaire (dépliants, prospectus, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non; Production de matériel publicitaire; Publication de matériel publicitaire; Reproduction de matériel publicitaire; Distribution de matériel publicitaire; Conception de matériel publicitaire; Mise à jour de matériel publicitaire; Préparation de
matériel publicitaire; Diffusion de matériel publicitaire en ligne; Publication de matériel publicitaire en ligne; Production de matériel publicitaire visuel; Distribution de matériel promotionnel; Location de matériel publicitaire; Diffusion de matériel publicitaire par courrier; Publication de matériel et de textes publicitaires; Diffusion de
matériel publicitaire et promotionnel; Diffusion de matériel publicitaire dans la rue; Distribution de matériel publicitaire par la poste; Compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; Publication d’imprimés à
des fins publicitaires; Distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; Publication électronique d’imprimés à des fins publicitaires; Location de tout matériel de présentation publicitaire et de marketing; Location d’espaces publicitaires et de matériel publicitaire; Publication d’imprimés à
des fins publicitaires sous forme électronique; Promotion de la vente de produits et

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services pour le compte de tiers par la distribution de matériel imprimé et l’organisation de concours promotionnels; Services d’analyse, de recherche et d’information commerciales; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services d’assistance, de gestion et d’administration commerciales; Études de marché; Collecte et systématisation de données commerciales; Mise à disposition d’espaces, de temps et de supports publicitaires; Location d’espaces, de temps et de matériel publicitaires; Services de démonstration de produits et de présentation de produits; Services de relations publiques; Services de foires commerciales et d’expositions commerciales; Services de programmes de fidélisation, d’incitation et de primes; Services de conseil, d’orientation et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion; Services de ventes aux enchères; Services de secrétariat; Transcription de communications [fonctions de bureau]; Services de rappel de rendez-vous [fonctions de bureau]; Services de prise de rendez-vous [fonctions de bureau]; Gestion commerciale; Conseils en gestion; Gestion de comptes de vente; Fourniture d’informations en matière de gestion commerciale; Analyse de systèmes de gestion commerciale; Assistance en matière de gestion d’entreprises commerciales franchisées; Services rendus par un franchiseur, à savoir, assistance dans la conduite ou la gestion d’entreprises industrielles ou commerciales.

Classe 41: Camps de football; Enseignement du football; Services de paris mutuels sur le football; Services d’organisation d’événements de football; Services d’académies de football; Organisation de matchs de football; Organisation de compétitions de football; Divertissements sous forme de matchs de football; Production de films sur des aspects du football association; Organisation et conduite de programmes d’entraînement de football; Organisation d’événements sportifs dans le domaine du football; Organisation et conduite de programmes d’entraînement de football américain; Organisation et conduite de programmes d’entraînement de football pour jeunes; Hébergement de ligues de sports fantastiques; Organisation et conduite de programmes d’entraînement de football américain pour jeunes; Location de cassettes audio; Production de bandes vidéo; Location de bandes vidéo; Activités sportives; Coaching sportif; Services de camps sportifs; Entraînement sportif; Arbitrage sportif; Enseignement sportif; Services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme]; Services éducatifs liés au sport; Organisation d’événements sportifs; Entraînement de joueurs de sport; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Éducation, divertissement et sports; Organisation d’événements de gymnastique; Organisation de compétitions sportives; Location de terrains de sport; Chronétrage d’événements sportifs; Activités sportives et récréatives; Organisation d’événements sportifs, de compétitions et de tournois sportifs; Tournois (Organisation de – sportifs); Services de parcs sportifs; Organisation de tournois sportifs; Conduite d’événements sportifs; Organisation d’enseignement sportif; Exploitation d’installations sportives; Services d’instruction sportive; Informations relatives à l’éducation sportive; Formation de professeurs de sport; Mise à disposition d’installations sportives; Production d’événements sportifs; Activités sportives et culturelles; Services de divertissement liés au sport; Réservation d’installations sportives; Services de paris sportifs; Location d’installations sportives; Arbitrage d’e-sport; Coaching d’e-sport; Services de sport et de remise en forme; Fourniture d’informations relatives au sport; Services d’éducation sportive; Instruction en activités sportives; Services de résultats sportifs; Clubs de campagne proposant des installations sportives; Production d’événements d’e-sport; Organisation d’activités d’e-sport; Organisation de compétitions d’e-sport; Organisation d’événements d’e-sport; Mise à disposition d’installations de clubs sportifs; Enseignement, coaching et instruction sportifs; Services de coaching pour activités sportives; Services de clubs sportifs; Organisation de compétitions de pêche sportive; Enseignement des sports d’hiver; Services de paris sportifs en ligne; Publication multimédia de journaux; Publication en ligne de journaux électroniques; Publication de journaux; Location de journaux et de magazines; Publication multimédia de magazines, de revues et de journaux; Publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures; Publication de journaux électroniques accessibles via un réseau informatique mondial; Services de bibliothèque fournis au moyen d’une base de données informatisée contenant des informations extraites de

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journaux; Services de bibliothèque en ligne, à savoir, fourniture de services de bibliothèque électronique proposant des journaux, des magazines, des photographies et des images via un réseau informatique en ligne; Publication de livres, magazines, almanachs et revues; Services de publication de bulletins d’information; Publication de brochures; Publication d’imprimés, autres que des textes publicitaires; Édition d’imprimés contenant des images, autres qu’à des fins publicitaires; Publication d’imprimés, autres que des textes publicitaires, sous forme électronique; Publication électronique de textes et d’imprimés, autres que des textes publicitaires, sur l’internet; Publication d’imprimés, également sous forme électronique, sauf à des fins publicitaires; Fourniture de cours d’instruction en gestion des technologies de l’information; Production de matériel de cours distribué lors de cours de gestion; Production de matériel de cours distribué lors de conférences de gestion; Édition et reportage; Traduction et interprétation; Services d’éducation, de divertissement et de sport; Production audio, vidéo et multimédia, et photographie; Organisation de conférences, d’expositions et de compétitions; Services d’éducation et d’enseignement; Services de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement, le sport et la culture; Services de jeux de hasard; Camps de basket-ball; Camps de baseball; Centres de bowling (Exploitation de -); Stands de tir; Services de guides de chasse; Services récréatifs liés au bobsleigh; Services récréatifs liés au patinage; Services récréatifs liés au ski; Services récréatifs liés à la randonnée; Services récréatifs liés à l’équitation; Enseignement de la gymnastique; Services de gymnase liés à la musculation; Services de gymnase liés à l’entraînement avec poids; Services de fourniture d’équipements d’exercice; Entraînement en matière de santé et de remise en forme; Spectacles équestres; Arbitrage de compétitions sportives; Enseignement de la remise en forme pour le golf; Enseignement de l’entraînement avec poids; Enseignement de l’exercice en groupe; Enseignement de la confection de kimonos; Services d’enseignement de l’équitation; Enseignement de la gymnastique d’entretien; Enseignement du port formel du kimono; Enseignement de l’exercice physique; Enseignement du kendo (enseignement de l’escrime japonaise); Services d’information sur les billets pour événements sportifs; Services de conseil relatifs à l’organisation d’événements sportifs; Services de conseil en matière d’exercice physique
[de remise en forme]; Services de conseil relatifs à l’entraînement physique; Cours d’instruction relatifs à la remise en forme physique; Camps d’équitation; Supervision d’exercices physiques; Services éducatifs relatifs à la remise en forme physique; Enseignement du patinage à roulettes; Enseignement de l’entraînement en circuit; Enseignement des compétences de golf; Enseignement du judo; Enseignement du karaté; Enseignement de la chasse; Enseignement du Pilates; Enseignement de la pêche; Enseignement du taekwondo; Enseignement de la remise en forme physique; Services de formation liés à la remise en forme; Établissement de handicaps pour événements sportifs; Organisation et conduite de tournois de pêche; Organisation et conduite d’événements sportifs universitaires; Organisation et conduite de compétitions athlétiques; Organisation et conduite d’événements sportifs; Organisation et conduite de compétitions sportives universitaires; Organisation de rallyes automobiles; Organisation de courses automobiles; Organisation de tournois de basket-ball; Organisation de matchs de baseball; Organisation de matchs de boxe; Organisation de démonstrations de gymnastique; Organisation de tournois de golf; Organisation de parties de chasse au cerf à l’approche; Organisation de parties de pêche à la mouche; Organisation de parties de pêche au saumon; Organisation de parties de chasse au gibier; Organisation de parties de tir aux pigeons d’argile; Organisation de parties de tir au pistolet; Organisation de courses hippiques; Spectacles équestres (Organisation de -); Événements de patinage sur glace (Organisation d’ -); Événements de saut d’obstacles (Organisation d’ -); Organisation d’événements cyclistes; Organisation de courses de motos; Organisation de rallyes motocyclistes; Organisation de courses autour du monde; Organisation de tournois de golf professionnels; Organisation de parties de pêche à la truite; Organisation d’installations sportives pour championnats de patinage artistique et de vitesse; Organisation de parties de tir à l’arc; Organisation de rencontres équestres; Organisation de compétitions de course; Organisation de compétitions de patinage de vitesse; Organisation de courses cyclistes; Organisation de compétitions de sumo; Organisation de

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compétitions de patinage artistique; Organisation de compétitions de patinage artistique et de vitesse; Organisation de compétitions de patinage artistique et de vitesse; Organisation d’événements de courses de stock-cars; Organisation de courses de bateaux; Organisation de courses de voiliers; Organisation de courses de yachts; Organisation de compétitions et de tournois liés aux courses automobiles; Organisation d’événements de courses de véhicules; Organisation de compétitions et de tournois liés à la conduite; Organisation de tournois; Organisation de compétitions d’athlétisme; Fourniture et gestion d’événements sportifs; Mise à disposition de terrains de baseball; Fourniture d’informations relatives aux événements sportifs; Fourniture d’informations relatives aux jockeys; Fourniture d’informations relatives aux courses automobiles; Fourniture d’informations relatives aux courses; Fourniture d’informations relatives aux chevaux de course; Dispense de cours dans le domaine de la gestion de l’eau; Mise à disposition de patinoires; Fourniture d’enseignement de gymnastique; Fourniture d’informations sportives au moyen de messages téléphoniques préenregistrés; Pistes de bowling; Installations de plongée (Mise à disposition d'-); Mise à disposition d’installations de golf; Installations de patinage sur glace (Mise à disposition d'-); Mise à disposition d’installations pour les réunions de courses hippiques; Mise à disposition d’installations pour le bowling à dix quilles; Mise à disposition d’installations pour l’exercice en groupe; Mise à disposition d’installations pour les sports de glace; Mise à disposition d’installations pour la pêche; Mise à disposition d’installations pour les événements sportifs; Mise à disposition d’installations de courts de tennis; Fourniture de services de clubs de santé et de gymnases; Mise à disposition de pistes de ski; Clubs de plage et de piscine; Planification de tournois de golf professionnels; Mise à disposition d’installations de pistes de bowling; Mise à disposition d’installations de gymnase; Fourniture d’enseignement et d’équipement dans le domaine de l’exercice physique; Services d’informations sur les courses; Fourniture d’informations sur les résultats de matchs de boxe; Fourniture d’informations relatives aux exercices physiques via un site web en ligne; Fourniture d’informations sur les résultats de matchs d’arts martiaux; Fourniture d’informations relatives aux sports mécaniques; Fourniture d’actualités et d’informations sur la lutte via un réseau informatique mondial; Fourniture de services éducatifs liés à l’exercice; Fourniture de services éducatifs liés à la forme physique; Fourniture de bulletins d’information en ligne dans les domaines du divertissement sportif; Mise à disposition d’installations de stands de tir; Mise à disposition d’installations de snooker; Mise à disposition d’installations de ski; Mise à disposition d’installations pour les loisirs sportifs; Mise à disposition d’installations sportives pour la pratique du polo; Mise à disposition d’installations sportives pour les championnats de patinage de vitesse; Mise à disposition d’installations sportives pour les championnats de patinage artistique; Mise à disposition d’installations sportives pour les championnats de patinage artistique et de vitesse; Mise à disposition d’installations de baseball; Mise à disposition de salles de billard; Mise à disposition d’installations de billard; Mise à disposition d’installations d’équitation; Mise à disposition d’installations pour les sports d’hiver; Mise à disposition d’installations de clubs de santé [exercice physique]; Mise à disposition d’installations de ski; Mise à disposition d’installations de patinoires; Mise à disposition d’installations d’athlétisme; Mise à disposition d’installations de maintien en forme; Mise à disposition d’installations pour les événements sportifs, les compétitions sportives et athlétiques et les programmes de récompenses; Mise à disposition d’installations d’entraînement sportif; Mise à disposition d’installations pour les tournois sportifs; Fourniture de services de clubs sociaux; Mise à disposition d’installations de remise en forme et d’exercice; Conduite de cours de conditionnement physique; Conduite de cours de remise en forme; Organisation d’événements sportifs en direct; Production de matchs et d’expositions de basketball; Divertissement sous forme de courses automobiles; Divertissement sous forme de matchs de basketball; Divertissement sous forme de compétitions d’haltérophilie; Divertissement sous forme de compétitions de lutte; Divertissement sous forme de représentations de gymnastique; Réservation d’installations d’exercice; Exploitation d’écoles d’arts martiaux; Adaptation de clubs de golf aux utilisateurs individuels; Entraînement de force et de conditionnement; Services d’enseignement du ski; Écoles de ski; Installations de patinage à roulettes (Mise à disposition d'-); Installations de piscines publiques (Mise à disposition d'-); Compétitions d’aérobic; Coaching; Services d’enseignement du bobsleigh; Cours d’instruction relatifs aux activités sportives; Services d’entraînement physique [remise en forme]; Services d’entraîneurs personnels; Centres de remise en forme physique (Exploitation de -); Services sportifs; Services d’entraînement physique; Services de caddies; Services d’entraînement d’aérobic; Services d’acquisition de billets pour événements sportifs; Club de gymnastique

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services; services de practice de golf; services d’instruction de maintien en forme; services de gillie; services d’entraîneur personnel [entraînement physique]; services de caddie de golf; services de salles de snooker; coaching [formation]; services de centres de remise en forme physique; services d’instruction liés au sport; services de loisirs et de formation; installations de natation; écoles d’équitation; consultation en matière de remise en forme physique; éducation physique; instruction en éducation physique; cours d’activités de gymnastique; instruction en matière de remise en forme physique; services de clubs de fitness; cours d’exercices; spectacles de patinage à roulettes (organisation de -).

Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services. À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme « notamment » indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU- TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, point 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que « en particulier », « par exemple », « tels que » ou « y compris ». En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans les spécifications de produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives. Toutefois, d’autre part, le Tribunal a confirmé que le terme « à savoir », utilisé pour montrer la relation entre des produits ou services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection uniquement aux produits ou services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, point 71 ; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, point 43). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes, tels que « exclusivement », « spécifiquement » ou « uniquement ». Par conséquent, l’utilisation de tels termes dans les listes de produits ou services doit être interprétée en conséquence.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans les mêmes classes ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22)
Produits contestés de la classe 9
Les étuis pour jumelles; les étuis adaptés aux jumelles; les étuis pour calculatrices de poche contestés sont au moins similaires aux étuis en cuir ou en carton-cuir de l’opposant de la classe 18, car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs.

Les aimants peuvent être utilisés de diverses manières et servir à diverses fins. Entre autres, ils sont couramment utilisés comme articles de papeterie décoratifs ou fonctionnels à la maison (par exemple, aimants de réfrigérateur) ou dans un environnement de bureau (par exemple, aimants de tableau) pour maintenir des rappels ou des feuilles de papier lors de présentations. Par conséquent, les aimants; les insignes magnétiques contestés sont similaires à la papeterie de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident en termes de finalité, de canaux de distribution et de public pertinent.

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Les bandes enregistrées contestées; les bandes pour ordinateurs; les bandes magnétiques d’enregistrement; les bandes codées; les lecteurs de bandes magnétiques; les cartouches de jeux vidéo; les enregistrements musicaux sur bande; les vidéos préenregistrées; les bandes audio préenregistrées; les bandes pour ordinateurs; les bandes magnétiques d’enregistrement; les bandes codées; les lecteurs de bandes magnétiques; les cartouches de jeux vidéo; les bandes musicales; les bandes audio; les bandes préprogrammées; les enregistreurs de bandes audio; les contenus enregistrés; les bases de données comprennent des supports de données préenregistrés et sont donc similaires à au moins un des services antérieurs suivants de la classe 41 : enseignement; divertissement; publications électroniques téléchargeables. Cela s’explique par le fait qu’ils coïncident en termes de canaux de distribution, de public pertinent, de producteur/fournisseur et qu’ils présentent une complémentarité.

Les contenus médiatiques contestés; les brochures électroniques téléchargeables; les journaux électroniques téléchargeables sont similaires aux imprimés de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident quant à leur finalité, leur public pertinent et leurs producteurs et peuvent être en concurrence.

Les bandes d’enregistrement sonore contestées; les bandes vierges; les bandes magnétiques vierges pour magnétophones sont similaires à la location de matériel audio de l’opposant de la classe 41 car ils peuvent coïncider en termes de consommateurs, de canaux de distribution et d’origine commerciale et peuvent être en concurrence.

Les bandes magnétiques vierges pour ordinateurs contestées sont similaires aux bandes et cartes en papier de l’opposant pour l’enregistrement de programmes informatiques, car ils coïncident en termes de consommateurs, de canaux de distribution et de producteurs.

Les casques de football contestés; les casques de football américain; les jugulaires pour casques de football; les bandes réfléchissantes à porter; les casques de sport; les lunettes de sport; les sifflets de sport; les casques de protection pour le sport; les protège-têtes pour le sport; les protège-dents pour le sport; les sacs de sport adaptés [façonnés] pour contenir des casques de protection; les dispositifs de sécurité, de protection et de signalisation; les lunettes de ski; les lunettes de protection; les lunettes anti-éblouissement; les gilets de sauvetage; les bouées de sauvetage pour le sauvetage aquatique; les protections pour la tête; les casques de motocyclistes; les casques d’équitation; les casques de boxe; les casques de snowboard; les casques de ski; les casques de pilotes; les casques de skateboard; les casques de vélo; les casques de sécurité; les casques de protection pour automobilistes; les casques de protection pour enfants; les radars de vitesse pour événements sportifs; les capteurs de temps; les horloges [dispositifs d’enregistrement du temps]; les équipements de plongée; les casques de plongée sont des équipements sportifs et, par conséquent, similaires à la location d’équipements sportifs de l’opposant, à l’exception des véhicules de la classe 41, car ils peuvent coïncider en termes de consommateurs, de canaux de distribution et d’origine commerciale et peuvent être en concurrence.

Les étuis pour bipeurs contestés sont similaires aux étuis en cuir de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident au moins en termes de nature, de finalité, de canaux de distribution et de consommateurs.

Les cordons de lunettes contestés sont similaires aux lanières en cuir de l’opposant de la classe 16, car ils peuvent avoir la même finalité, être utilisés de la même manière et cibler les mêmes consommateurs par les mêmes canaux de distribution. En outre, ils peuvent provenir du même type d’entreprises et être en concurrence.

Les calculatrices de poche magnétiques contestées; les calculatrices graphiques portables; les calculatrices de poche électroniques; les blocs-notes électroniques; les ordinateurs portables; les lecteurs de bandes; les dispositifs informatiques de type bracelet; les simulateurs d’entraînement sportif; les simulateurs électroniques d’entraînement sportif sont au moins similaires dans une faible mesure à au moins un des

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les services antérieurs suivants de la classe 41: enseignement; formation. En effet, les produits contestés peuvent être des appareils d’enseignement/de formation. Par conséquent, ils coïncident au moins quant à leur finalité et leur public pertinent et peuvent être complémentaires.

Les colleuses de films contestées; bobineuses d’avance de films; nettoyeurs de bandes magnétiques; caméras cinématographiques pour films à développement instantané; machines de développement de films cinématographiques; effaceurs de bandes magnétiques; bandes de nettoyage de têtes [enregistrement]; lunettes 3D; caméras de casque; films de séparation des couleurs sont au moins faiblement similaires à au moins l’un des services antérieurs suivants de la classe 41: location d’appareils cinématographiques; location de caméras vidéo. En effet, ils coïncident quant aux consommateurs, aux canaux de distribution et aux producteurs/fournisseurs et parce qu’ils peuvent également être en concurrence.

Les applications de paris sportifs contestées sont faiblement similaires aux services de divertissement de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident quant au public pertinent et au producteur/fournisseur et peuvent être complémentaires.

Les instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance contestés sont faiblement similaires à l’enseignement de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident quant à leur finalité et leur public pertinent et peuvent être complémentaires. Il en va de même pour les dispositifs contestés de technologie de l’information et audiovisuels, multimédias et photographiques, car ils peuvent inclure ou être utilisés comme appareils d’enseignement. Par conséquent, ils sont également faiblement similaires à l’enseignement de l’opposant de la classe 41.

Les dispositifs scientifiques et de laboratoire contestés pour le traitement utilisant l’électricité; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils d’enseignement et simulateurs; appareils d’enseignement; membres artificiels à des fins d’instruction médicale
[appareils d’enseignement] sont faiblement similaires à l’enseignement de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident quant à leur finalité et leur public pertinent et peuvent être complémentaires. Il en va de même pour les dispositifs optiques, amplificateurs et correcteurs contestés qui incluent des microscopes et sont faiblement similaires à l’enseignement de l’opposant pour les mêmes raisons.

Les jumelles contestées; lunettes de théâtre; lorgnettes [lunettes d’opéra] sont faiblement similaires au divertissement de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident quant aux canaux de distribution et au public pertinent et peuvent être complémentaires.

Les jumelles de chasse contestées sont faiblement similaires au divertissement de l’opposant de la classe 41 car il comprend des services de guide de chasse et l’organisation de parties de chasse. Par conséquent, ils coïncident quant aux facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent.

Les porte-clés électroniques contestés étant des appareils de télécommande; casques de soudeurs; casques de soudage; sifflets pour chiens; lanternes de signalisation; faisceaux de câbles électriques; appareils, instruments et câbles pour l’électricité; appareils et instruments pour l’accumulation et le stockage de l’électricité; appareils et instruments pour le contrôle de l’électricité; appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; composants électriques et électroniques; cordons électriques; bandes d’identification
[codées]; bandes d’identification [magnétiques]; bracelets d’identité à encodage électronique; mètres à ruban portables; bandes indicatrices de température thermosensibles; cartes de crédit à bande magnétique; appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques; dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie; radiotéléphones; téléavertisseurs; téléavertisseurs électroniques; talkie-walkies; magnétiseurs et

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démagnétiseurs ; trépieds pour jumelles ; pince-nez ; lunettes d’optique ; lunettes polarisantes ; lunettes de soleil ; lunettes intelligentes ; lunettes loupes et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés de la classe 14
Les étuis contestés pour instruments chronométriques sont hautement similaires aux étuis en cuir de l’opposant de la classe 18, car ils coïncident au moins en termes de nature, de finalité, de méthode d’utilisation, de canaux de distribution, de consommateurs et d’origine commerciale.

Les montres de sport contestées ; instruments horaires ; horloges et montres électriques ; montres ; chronographes ; chronomètres ; appareils et instruments chronométriques ; appareils de chronométrage sportif [chronomètres] ; chronomètres de marine ; montres-bracelets sont similaires à la location d’équipements sportifs, à l’exception des véhicules, de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur/fournisseur et parce qu’ils peuvent être en concurrence.

Les boîtes à bijoux et boîtes à montres contestées sont similaires aux boîtes à chapeaux en cuir de l’opposant de la classe 18, car elles peuvent coïncider au moins en termes de consommateurs, de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs.

Les bracelets de montres contestés ; bracelets de montres en cuir ; bracelets de montres en plastique ; bracelets de montres en nylon ; bracelets de montres en polychlorure de vinyle ; boucles de bracelets de montres ; bracelets de montres en matière synthétique ; bracelets de montres autres qu’en cuir ; bracelets de montres en métal, en cuir ou en plastique ; pièces et accessoires pour instruments chronométriques sont similaires aux lanières en cuir de l’opposant de la classe 18, car ils coïncident en termes de nature, de finalité, de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs.

Les porte-clés en cuir contestés ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif] ; porte-clés en métaux précieux ; porte-clés, non en métal ; porte-clés en métaux communs ; porte-clés en imitation cuir ; porte-clés [breloques ou pendentifs] en métaux précieux ; porte-clés rétractables ; porte-clés et chaînes de clés, et leurs breloques ; breloques pour porte-clés ; porte-clés fantaisie en métaux précieux sont au moins similaires à un faible degré aux étuis à clés de l’opposant de la classe 18, car ils coïncident en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs. De plus, il existe un certain degré de complémentarité entre eux, compte tenu de leur utilisation habituelle.

Les insignes métalliques à porter [en métaux précieux] contestés ; boucliers commémoratifs ; insignes de revers en métaux précieux ; bandes de fil souples à porter comme bracelet ; bijouterie ; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations ; statues et figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci ; ornements, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtus de ceux-ci ; pièces commémoratives ; perles de méditation ; rosaires ; boîtes commémoratives en métaux précieux ; coupes statuaires commémoratives en métaux précieux ; boîtes décoratives en métaux précieux ; articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel ; objets d’art en or émaillé ; objets d’art en argent émaillé ; objets d’art en

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pierres précieuses; pièces de monnaie en or; plaques d’identité en métaux précieux; bracelets d’identification [bijouterie]; alliages d’iridium; disques en céramique utilisés comme jetons de valeur; jeux de pièces de monnaie à collectionner; boîtes en métaux précieux; lingots d’or; jetons en cuivre; jetons métalliques utilisés pour le transport en commun; misbaha [chapelets]; pièces de monnaie; pièces de monnaie de collection; coupes de prix en métaux précieux; marques funéraires en métaux précieux; pièces non monétaires; alliages d’osmium; alliages de palladium; œuvres d’art en métaux précieux; alliages de rhodium; alliages de ruthénium; objets d’art en argent; alliages d’argent; trophées en métaux précieux; trophées en alliages de métaux précieux; trophées revêtus de métaux précieux; trophées revêtus d’alliages de métaux précieux; pierres précieuses de tourmaline; bibelots en bronze; bibelots revêtus de métaux précieux; amulettes [bijouterie]; breloques de bijouterie; breloques de bracelets; breloques de colliers; breloques de bijouterie en métaux précieux ou en étant revêtues; or d’imitation; bijouterie de fantaisie; figurines en or d’imitation; épingles de cravate; pinces à cravate en métaux précieux; boutons de manchette et pinces à cravate; médailles en or; médailles commémoratives; médailles; médailles revêtues de métaux précieux; médailles en métaux précieux; breloques
[bijouterie] en métaux communs; insignes en métaux précieux et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés de la classe 16
Rubans encreurs; papier; carton; maquettes d’architectes; rubans de machines à écrire; bandes de reliure [reliure]; bagues de cigares; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; rubans correcteurs [articles de bureau]; élastiques de bureau; ruban gommé
[papeterie]; bobines pour rubans encreurs; marque-pages; nœuds en papier, autres que de mercerie ou pour la décoration des cheveux; imprimés; matières filtrantes en papier; feuilles absorbantes en papier ou en matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; affiches en papier ou en carton; feuilles de contrôle de l’humidité en papier ou en matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; drapeaux en papier; filtres à café en papier; serviettes en papier; serviettes de toilette en papier; sacs pour la cuisson au micro-ondes; sous-verres à bière; napperons en papier; sous-verres en papier; nappes en papier; linge de table en papier; serviettes de table en papier; mouchoirs en papier pour démaquiller; mouchoirs en papier; doublures de tiroirs en papier, parfumées ou non; journaux; almanachs; brochures; affiches sont contenus de manière identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).

Les annuaires contestés dans le domaine du football; les suppléments de magazines pour journaux; les bandes dessinées de journaux sont inclus dans la catégorie générale des publications imprimées de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les insignes en papier contestés; les rubans auto-adhésifs à usage de papeterie, les insignes en carton; les rubans pour codes-barres; les rouleaux de papier pour machines à calculer; les porte-documents sous forme de portefeuilles; les rouleaux de caisse sont inclus dans la papeterie de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les rubans adhésifs d’emballage contestés; les bandes adhésives à usage de papeterie ou domestique; le ruban adhésif; les gommes [adhésifs] à usage de papeterie ou domestique sont inclus dans la catégorie générale des rubans adhésifs de l’opposant à usage de papeterie ou domestique. Par conséquent, ils sont identiques.

Les cartes postales lenticulaires contestées; les marqueurs adhésifs; les cartes à collectionner de sport; les programmes souvenirs; les articles de papeterie et fournitures scolaires; les prospectus publicitaires;

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livrets d’information; brochures imprimées; dépliants d’information pharmaceutique; matériel promotionnel imprimé; affiches publicitaires; pancartes en carton; banderoles d’affichage en papier; marque-places; pancartes en papier; guirlandes en papier; banderoles en papier; fanions en papier; affiches en papier sont inclus dans la catégorie générale des imprimés de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les bandes de reliure contestées sont incluses dans le matériel de reliure de l’opposant. Par conséquent, elles sont identiques.

Les rubans d’emballage cadeau en papier contestés; le papier d’emballage alimentaire sont inclus dans la catégorie générale du papier d’emballage de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les sacs et articles d’emballage, de conditionnement et de stockage en papier, carton ou matières plastiques contestés chevauchent les sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques de l’opposant, pour l’emballage. Par conséquent, ils sont identiques.

Les bavoirs pour bébés en papier contestés; les bavoirs à manches en papier sont identiques aux bavoirs en papier de l’opposant, parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes ou parce que les produits contestés sont inclus dans la catégorie générale de l’opposant.

Les filtres à eau en papier contestés sont inclus dans la catégorie générale du papier filtre de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les tampons démaquillants en papier contestés; les mouchoirs en papier à usage cosmétique sont identiques aux mouchoirs en papier de l’opposant pour le démaquillage, parce qu’ils sont synonymes ou parce que la catégorie plus large d’un produit inclut les autres.

Les sacs poubelles en papier [à usage domestique] contestés sont inclus dans la catégorie générale des sacs poubelles en papier ou en matières plastiques de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le papier pour étagères contesté est inclus dans la catégorie plus large du papier de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La décoration contestée inclut les rubans en papier de l’opposant, autres que les articles de mercerie ou les décorations pour cheveux. Par conséquent, ils sont identiques.

Les matériaux et supports artistiques contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les matériaux de dessin de l’opposant. De même, les œuvres d’art contestées; les figurines en papier et carton incluent, en tant que catégorie plus large, les œuvres d’art lithographiques de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la/les catégorie(s) générale(s) des produits contestés, les produits contestés sont considérés comme identiques à ceux de l’opposant.

Les rubans d’inviolabilité en plastique contestés sont similaires à un degré élevé aux cachets de scellement de l’opposant, parce qu’ils coïncident en termes de finalité, de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs et parce qu’ils peuvent être en concurrence.

Les rubans correcteurs pour machines à écrire contestés; les rubans correcteurs pour caractères sont similaires à un degré élevé aux liquides correcteurs [articles de bureau] de l’opposant, parce qu’ils coïncident en termes de finalité, de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur et parce qu’ils peuvent être en concurrence.

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Les rubans d’imprimante matricielle contestés sont au moins similaires aux rubans de machine à écrire de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Les cordons de papier de cérémonie japonais (mizuhiki) contestés ; les bandes de papier fantaisie (tanzaku) sont au moins similaires au papier lumineux de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Le papier absorbant contesté ; les rouleaux de cuisine [papier] ; les serviettes en papier pour le séchage ; les serviettes en papier à usage domestique ; les serviettes en cellulose à usage domestique ; les lingettes en papier pour le nettoyage ; les lingettes en cellulose ; les alèses absorbantes jetables pour animaux de compagnie ; les tapis d’apprentissage absorbants jetables pour animaux de compagnie sont au moins similaires aux serviettes en papier de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Les centres de table décoratifs en papier contestés sont au moins similaires aux figurines [statuettes] en papier mâché de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs.

Les décorations de table en papier contestées ; les sets de table en carton ; les sous-verres en papier pour verres à bière ; les sous-bocks en carton ; les sous-bocks en papier ; les dessous de verre en carton ; les chemins de table en cellulose ; les parasols en papier pour cocktails ; la dentelle en papier ; les chemins de table en papier sont au moins similaires aux nappes en papier de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Les tapis de pièces en papier (également connus sous le nom de planches à pièces, porte-pièces ou albums de pièces avec inserts en papier) sont des feuilles spécialisées conçues pour stocker et présenter les pièces de manière organisée. Ils sont couramment utilisés par les collectionneurs de pièces (numismates) pour protéger et exposer leurs collections tout en les gardant facilement accessibles. Les albums de coupures (scrapbooks) sont des albums ou des livres personnalisés et décoratifs dans lesquels les gens collectionnent et conservent une variété d’articles pour documenter des souvenirs, des expériences ou des thèmes. Ils servent souvent de moyen créatif et tangible d’organiser des photographies, des souvenirs et d’autres objets précieux. Par conséquent, les tapis de pièces contestés sont au moins similaires aux albums de coupures de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Les sous-verres en papier pour cocktails contestés ; les sets de table en carton ; les sous-verres en papier pour verres à boire ; les napperons en papier sont au moins similaires aux serviettes de table en papier de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs.

Le papier de soie contesté ; les essuie-mains en papier ; les lingettes pour le visage en papier ; les serviettes jetables ; les mouchoirs en papier pour le visage ; les serviettes en cellulose à des fins cosmétiques ; les gants de toilette en papier ; les mouchoirs en papier ; le papier pour serviettes sont au moins similaires aux mouchoirs en papier de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Les couvercles de sièges de toilettes en papier contestés ; les doublures de cuvettes de toilettes en papier ; les essuie-mains hygiéniques en papier sont au moins similaires au papier hygiénique de l’opposant, parce qu’ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs.

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Les serviettes en papier de l’opposant comprennent des serviettes en papier anti-odeurs pour animaux de compagnie. Par conséquent, les tapis de cage en papier pour animaux de compagnie contestés sont similaires aux serviettes en papier de la marque antérieure de l’opposant, car ils coïncident en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Les alèses en papier contestées pour le changement de couches sont similaires aux bavoirs en papier de l’opposant, car ils coïncident en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteur.

Les couvre-plateaux dentaires en papier contestés; le papier pour tables d’examen médical et les serviettes en papier de l’opposant peuvent coïncider quant à leur but hygiénique, leurs consommateurs et leurs producteurs. Par conséquent, ils sont similaires au moins à un faible degré.

Produits contestés de la classe 18
Jugulaires en cuir; sacs de sport; cannes; peaux de chamois, autres que pour le nettoyage; imitation cuir; revêtements de meubles en cuir; carton-cuir; soupapes en cuir; cuir, brut ou semi-ouvré; lanières de cuir; laisses en cuir; garnitures en cuir pour meubles; torsades de cuir; peaux de bovins; croupons [parties de peaux]; peau de batteur d’or; moleskine [imitation du cuir]; fourrure; peaux corroyées; gaines en cuir pour ressorts; bandoulières en cuir; ferrures de harnais; courroies pour équipement de soldats; courroies pour patins; chevreau; étiquettes de bagages; étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; sacs; sacs à provisions; sacs de plage; bagages; sacs (2); sellerie; fouets; parapluies; parasols; porte-clés sous forme d’étuis; étuis à clés sont identiquement contenus dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).

Les sangles pour bagages contestées sont incluses dans la catégorie générale des lanières de cuir de l’opposant. Par conséquent, elles sont identiques.

Les sacs pour vêtements de sport contestés; sacs de sport (duffel bags); sacs à cordon; sacs de sport (holdalls); trousses de toilette vendues vides; sacs et portefeuilles en cuir; sacs de travail; sacs imperméables; sacs de soirée; sacs de coursier; sacs boston; sacs de sport; sacs souvenirs; sacs à main; cartables; trousses de maquillage; sacs de sport polyvalents; sacs gladstone; porte-monnaie en cuir; porte-monnaie (2); sacs de randonnée sont inclus dans la catégorie générale des sacs de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les fourrures vendues en vrac contestées; fourrures semi-ouvrées sont incluses dans la catégorie générale des fourrures de l’opposant. Par conséquent, elles sont identiques.

Le cuir vendu en vrac contesté; les peaux travaillées ou semi-travaillées et autres cuirs; les feuilles de cuir à utiliser dans la fabrication sont identiques au cuir de l’opposant; cuir, brut ou semi-ouvré parce qu’ils sont identiquement contenus dans les deux listes ou parce que la catégorie plus large des produits antérieurs inclut les produits contestés ou parce qu’ils se chevauchent au moins.

L’imitation cuir vendue en vrac contestée; le cuir artificiel; les feuilles d’imitation cuir à utiliser dans la fabrication; le cuir polyuréthane sont inclus dans la catégorie générale de l’imitation cuir de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les porte-cartes en imitation cuir contestés; les porte-cartes en cuir; les portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie]; les portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; les porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles sont identiques aux étuis pour cartes de l’opposant
[porte-billets], soit parce qu’ils sont identiquement contenus dans les deux listes (y compris

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synonymes) ou parce que les produits de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les produits contestés.

Les boîtes en cuir ou en carton-cuir contestées incluent comme catégorie plus large les boîtes à chapeaux en cuir de l’opposant de la marque antérieure. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la ou les catégories larges des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Le cuir pour meubles contesté ; le cuir pour chaussures ; le cuir pour harnais sont inclus dans la catégorie plus large des peaux de l’opposant, car elle inclut les peaux d’animaux brutes ainsi que traitées (cuir). Par conséquent, ils sont identiques.

Le cuir et les imitations de cuir contestés incluent comme catégorie plus large les peaux corroyées de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la ou les catégories larges des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Les courroies de bagages en cuir contestées ; les bandoulières incluent ou chevauchent les courroies en cuir de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les boîtes en cuir contestées incluent, comme catégorie plus large, les boîtes à chapeaux en cuir de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la ou les catégories larges des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Les porte-documents en cuir contestés ; les porte-documents [serviettes] incluent ou chevauchent les étuis en cuir ou en carton-cuir de l’opposant de la marque antérieure. Par conséquent, ils sont identiques.

Les rênes pour guider les enfants contestées sont incluses dans la catégorie large des rênes de l’opposant. Par conséquent, elles sont identiques.

Les ceintures d’épaule contestées incluent, comme catégorie plus large les ceintures d’épaule en cuir de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la catégorie large des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Les courroies en imitation cuir contestées sont hautement similaires aux courroies en cuir de l’opposant, car elles coïncident en termes de finalité, de méthodes d’utilisation, de public pertinent, de canaux de distribution et d’origine commerciale. De plus, elles sont en concurrence.

Les valises de voyage contestées ; les malles et valises ; les petites valises ; les valises motorisées ; les valises en cuir ; les valises cabine ; sont incluses dans ou chevauchent au moins l’un des produits antérieurs suivants : bagages ; valises. Par conséquent, elles sont identiques.

Les portefeuilles en métaux précieux contestés ; les portefeuilles à attacher aux ceintures ; les portefeuilles, non en métaux précieux ; les portefeuilles de cheville ; les portefeuilles de poignet ; les portefeuilles de poche ; les portefeuilles (2) incluent ou chevauchent les porte-clés de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

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Les porte-documents contestés [articles de maroquinerie]; les attaché-cases en cuir sont inclus dans la catégorie générale des sacs de la marque antérieure de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les étuis en imitation cuir contestés recouvrent les étuis pour cartes de l’opposant
[porte-billets]. Par conséquent, ils sont identiques.

Les vêtements pour animaux contestés recouvrent les vêtements pour animaux de compagnie de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La fausse fourrure contestée présente un degré élevé de similitude avec la fourrure de l’opposant car ils coïncident quant à leur finalité, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur origine commerciale et parce qu’ils sont en concurrence.

Les boîtes à chapeaux en imitation cuir contestées présentent un degré élevé de similitude avec les boîtes à chapeaux en cuir de l’opposant, car ils coïncident quant à leur nature, leur finalité, leur mode d’utilisation, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leurs producteurs et sont en concurrence.

Les sangles en cuir contestées sont au moins similaires aux œillères de l’opposant
[harnais], car ils coïncident au moins quant aux canaux de distribution, au public pertinent et aux producteurs et peuvent être complémentaires.

Les porte-billets contestés sont au moins similaires aux étuis pour cartes de crédit [portefeuilles] de l’opposant, car ils coïncident au moins quant aux canaux de distribution, au public pertinent et aux producteurs.

Les autres porte-objets contestés sont au moins similaires aux sacs de l’opposant, car ils coïncident au moins quant à leur nature, leur finalité, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leurs producteurs.

Les conteneurs d’emballage industriel en cuir contestés sont similaires aux boîtes en papier ou en carton de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident quant aux canaux de distribution et au public pertinent et peuvent être en concurrence.

Les étiquettes en cuir contestées sont similaires aux étiquettes en papier ou en carton de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident quant aux canaux de distribution et au public pertinent et peuvent être en concurrence.

Les clous en cuir contestés; les os à mâcher en peau brute pour chiens; les téfilines [phylactères] et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou modes d’utilisation et ils ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés de la classe 21
Les statues, figurines, plaques et œuvres d’art contestées, fabriquées à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, incluses dans la classe; sont similaires au moins à un faible degré aux portraits de l’opposant de la classe 16, car ils peuvent coïncider quant aux consommateurs, aux canaux de distribution et à l’origine commerciale.

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Les sacs isothermes contestés sont similaires aux sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage, de l’opposant, car ils peuvent coïncider au moins en ce qui concerne les consommateurs, les canaux de distribution et l’origine commerciale.

Les aquariums et vivariums contestés peuvent être utilisés dans les laboratoires scientifiques et dans l’enseignement. Par conséquent, ils sont similaires dans une faible mesure aux services d’enseignement de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident quant à leur finalité et au public pertinent et peuvent être complémentaires.

Les bouteilles de sport contestées vendues vides sont similaires au moins dans une faible mesure aux services de location d’équipements sportifs, à l’exception des véhicules, de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident quant aux canaux de distribution, au public pertinent et au producteur/fournisseur et parce qu’ils peuvent être en concurrence.

Les pièges à vermine contestés; assiettes souvenirs; articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; ustensiles cosmétiques et de toilette; verre brut et semi-ouvré, non spécifié pour l’utilisation; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; dispositifs de lutte contre les nuisibles et la vermine; distributeurs de nourriture pour animaux de compagnie activés par l’animal; bains d’oiseaux; vases; vases à fleurs; vases à fleurs en métaux précieux; vases en verre; arrosoirs; gants de jardinage; seringues de jardin; porte-pots de fleurs; buses pour tuyaux d’arrosage; buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; jardinières en faïence; jardinières en verre; jardinières en faïence; composteurs à usage domestique; inserts pour plateaux de semis; récipients pour fleurs; plateaux de semis; paniers pour plantes; paniers à fleurs; bols pour plantes; bols pour décorations florales; coupes à fleurs; coupes à fleurs en métaux précieux; cache-pots, non en papier; seringues de serre; appareils de désodorisation de l’air; peignes; éponges; éponges de bain; trousse de toilette; ustensiles de nettoyage à usage domestique; brosses; matériaux pour la fabrication de brosses et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissimilaires.

Produits contestés de la classe 24
Les serviettes en matières textiles à l’effigie de logos d’équipes de football américain contestées; draps de bain; serviettes pour enfants; serviettes [textiles] pour bébés; serviettes [textiles] pour jeunes enfants; serviettes [textiles] de plage; serviettes de bain; serviettes de bain enveloppantes; serviettes de golf; gants de toilette; serviettes de toilette en matières textiles; gants de toilette en forme de gants; serviettes de toilette; serviettes de sport en matières textiles; serviettes en matières textiles vendues en paquets; serviettes à capuche; serviettes-turbans pour sécher les cheveux; serviettes de plage; linge de maison, y compris les serviettes de toilette; linge de bain, à l’exception des vêtements; tissus-éponges [textiles] adaptés pour être utilisés dans des distributeurs; serviettes turques; gants de toilette en tissu-éponge; serviettes japonaises en coton (tenugui) sont au moins similaires aux serviettes en papier de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident au moins quant à leur nature, leur finalité, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur producteur et peuvent être en concurrence.

Les étiquettes en matières textiles contestées; insignes en matières textiles; étiquettes en matières textiles pour l’identification des vêtements; étiquettes (textiles) pour le marquage du linge; étiquettes (textiles) pour l’identification du linge; étiquettes en tissu thermocollantes; étiquettes en matières textiles pour codes-barres; étiquettes en matières textiles à attacher aux vêtements; étiquettes adhésives (textiles); marqueurs [étiquettes] en tissu pour étoffes textiles; étiquettes textiles imprimées; matières adhésives sous forme d’autocollants [textiles]; étiquettes en tissu autocollantes; étiquettes (textiles) pour le marquage des vêtements; étiquettes en matières textiles à attacher au linge sont au moins similaires aux

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étiquettes en papier ou en carton de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident au moins quant à leur nature, leur destination, leurs modalités d’utilisation, leurs canaux de distribution et leur public pertinent et sont en concurrence.

Peaux d’animaux (qui incluent les peaux d’animaux traitées, c’est-à-dire le cuir) d’une part, et les tissus d’autre part sont des matières premières (brutes ou semi-ouvrées) utilisées dans l’industrie de la mode, l’industrie du meuble et de l’ameublement, ainsi que pour des projets de bricolage tels que la couture, l’artisanat, etc. Ces produits ont la même destination et peuvent être en concurrence. Ils visent le même public pertinent et peuvent coïncider dans les canaux de distribution. Par conséquent, les tissus élastiques tricotés pour vêtements de sport contestés ; les tissus textiles pour la fabrication de vêtements de sport ; les tissus tissés ; les étoffes textiles en pièces ; les tissus d’ameublement ; les tissus pour la fabrication de portefeuilles sont similaires aux peaux de bovins de l’opposant de la classe 18, car ils coïncident quant à leur destination, leur concurrence, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.

Les produits textiles contestés, et les substituts de produits textiles ; les serviettes en matières textiles ; les torchons [serviettes] ; les lingettes de toilette jetables sont au moins similaires aux serviettes en papier de l’opposant de la classe 16, car ils peuvent coïncider au moins quant à leur nature, leur destination, leurs modalités d’utilisation, leurs canaux de distribution et leur public pertinent et peuvent être en concurrence.

Les matières filtrantes en matières textiles contestées sont au moins similaires aux matières filtrantes en papier de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident au moins quant à leur nature, leur concurrence, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.

Le linge contesté ; les articles textiles non tissés ; les articles textiles de ménage peuvent inclure des serviettes en matières textiles. Par conséquent, ils sont au moins similaires aux serviettes en papier de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident quant à leur nature, leur destination, leurs modalités d’utilisation, leurs canaux de distribution et leur public pertinent et peuvent être en concurrence.

Le linge de cuisine et de table contesté ; les couvre-tables ; le linge de table sont similaires aux nappes en papier de l’opposant de la classe 16 car ils coïncident quant aux facteurs pertinents suivants : nature, destination, modalités d’utilisation, concurrence, canaux de distribution, public pertinent.

Le linge de bain contesté est similaire aux serviettes en papier de l’opposant de la classe 16, car ces dernières peuvent inclure des serviettes de bain jetables en papier. Par conséquent, ils coïncident quant à leur nature, leur destination, leur concurrence, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.

Les tissus-éponges [textiles] contestés ; les serviettes de toilette en matières textiles sont similaires aux serviettes en papier de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident quant à leur nature, leur destination, leur concurrence, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.

Les lingettes démaquillantes [textiles] contestées, autres que celles imprégnées de préparations de toilette ; les lingettes démaquillantes [textiles], autres que celles imprégnées de produits cosmétiques ; les chiffons pour enlever le maquillage sont similaires aux mouchoirs en papier de l’opposant pour le démaquillage de la classe 16, car ils coïncident quant à leur nature, leur destination, leurs modalités d’utilisation, leur concurrence, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.

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Les drapeaux en matières textiles contestés utilisés comme sets de table présentent un faible degré de similitude avec les sets de table en papier de l’opposant de la classe 16, car ils coïncident en ce qui concerne les canaux de distribution, le public pertinent et les producteurs.

Les serpentins en matières textiles contestés; tentures murales; housses de meubles; gants de toilette; linge de lit et couvertures; gants en étoffes non tissées pour le lavage du corps; housses de couettes; couettes en tissu éponge; lingettes en matières textiles tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; lingettes en matières textiles non tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; gants de bain; lingettes pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; flanelle sanitaire; couvre-lits en tissu éponge; pièces de tissu imperméabilisées; bannières en matières textiles et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés de la classe 25
Les bretelles de pantalon contestées présentent un degré élevé de similitude avec les bretelles [sangles] en cuir de l’opposant de la classe 18, car ils coïncident en ce qui concerne la nature, la finalité, la méthode d’utilisation, les canaux de distribution, le public pertinent et les producteurs et peuvent être en concurrence.

Les lanières d’orteil sont des parties de chaussures qui peuvent être en cuir. Par conséquent, les lanières d’orteil contestées pour sabots en bois de style japonais; lanières d’orteil pour sandales
[zori] présentent un degré élevé de similitude avec les lanières en cuir de l’opposant de la classe 18, car ils coïncident en ce qui concerne la nature, la finalité, la méthode d’utilisation, les canaux de distribution, le public pertinent et les producteurs et parce qu’ils peuvent être en concurrence.

Les accessoires de mode tels que les sacs à main, les porte-documents, les pochettes, les bourses de la classe 18, d’une part, et les vêtements, les chaussures et les chapelleries de la classe 25, d’autre part, partagent une fonction esthétique commune en contribuant conjointement à l'«allure» des consommateurs. Une telle coordination dépend du consommateur concerné, du type d’activité pour lequel cette allure est composée, en particulier pour le travail ou les loisirs, ou des stratégies de marketing des entreprises du secteur (27/09/2012, T 39/10, Pucci, EU:T:2012:502, § 76-77). Il s’agit, cependant, d’un comportement courant des consommateurs de combiner esthétiquement ces produits lors de leur achat et leur coordination esthétique peut également être prise en compte au stade de la conception. Par conséquent, les vêtements contestés; vestes de sport; leggings [pantalons]; chaussures de sport; chemises décontractées; maillots de sport; soutiens-gorge de sport; pantalons de sport; maillots de sport et culottes de sport; chaussures de marche; chaussures de football; maillots de football; pantalons de football américain; chaussettes de football américain; shorts de football américain; chemises de football américain; chasubles de football américain; chasubles de football; kits de football répliques; crampons pour chaussures de football; bandeaux anti-transpiration de tennis; bandeaux anti-transpiration pour le poignet; bandeaux anti-transpiration; bandeaux anti-transpiration pour la tête; cache-oreilles; bandeaux [vêtements]; serre-têtes [vêtements]; cordons de serrage pour kimonos (datejime); cordons de taille pour kimonos (koshihimo); chaussures; chapeaux; vêtements de sport; vêtements de sport [autres que les gants de golf]; shorts; shorts en polaire; shorts de survêtement; shorts de boxe; boardshorts; shorts de bain; shorts de danse; shorts de gymnastique; shorts de tennis; jupes-shorts; shorts de golf; shorts de maternité; bermudas; shorts pour garçons
[sous-vêtements]; shorts rembourrés à usage athlétique; bas de première couche; collants de sport; shorts de cyclisme; collants sans pieds; chaussettes de sport; vestes de sport; casquettes de sport; tenues de gymnastique; débardeurs de sport; vestes de sport; chasubles de sport; pantalons de survêtement; caleçons; chasubles d’entraînement; casquettes et chapeaux de sport; bloomers; chemises de sport anti-humidité; anti-humidité-

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pantalons de sport anti-transpiration; soutiens-gorge de sport anti-transpiration; combinaisons de course; uniformes de sports de combat; chaussures aquatiques; collants à bretelles; chaussures non sportives; baskets de basketball; chemises de sport à manches courtes; robes en imitation cuir sont similaires aux sacs de l’opposant de la classe 18. Ces derniers sacs comprennent des sacs à dos de sport. Par conséquent, ils coïncident en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de producteurs.

Les goussets contestés [parties de vêtements]; goussets sous les bras [parties de vêtements]; goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; goussets pour socquettes [parties de vêtements]; goussets pour collants [parties de vêtements]; goussets pour bas [parties de vêtements]; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements] et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissimilaires.
Produits contestés de la classe 26
Les accessoires contestés pour l’habillement, articles de couture et articles textiles décoratifs; breloques [autres que bijoux ou pour clés, anneaux ou chaînes]; aiguilles et épingles pour l’entomologie; fruits, fleurs et légumes artificiels; ornements pour cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et faux cheveux; breloques décoratives pour téléphones portables; breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes de clés; breloques décoratives pour lunettes; épingles entomologiques; épingles métalliques pour le montage d’insectes; insignes fantaisie ornementaux [boutons]; emblèmes brodés; boutons de campagne; boutons fantaisie [insignes] à porter; insignes à porter, non en métaux précieux; rubans élastiques; rubans de prix; brassards [bandeaux militaires]; rubans décoratifs; brassards; rubans de mercerie; sangles; bandeaux pour cheveux; rubans en matières textiles; rubans en papier [mercerie]; bandes de renfort pour vêtements; rubans pour l’emballage de cadeaux; rubans en textile pour l’emballage; rubans ornementaux en textiles; bandes pour la réparation d’articles textiles; rubans textiles pour l’emballage de cadeaux; rubans en papier [décorations pour cheveux]; rubans en plastique transparent à des fins décoratives; dentelle pour bordures; bandes extensibles pour maintenir les manches; numéros de concurrents; numéros de concurrents en textile; patchs thermocollants pour la décoration d’articles textiles [mercerie]; rubans pour les cheveux; rubans élastiques pour les cheveux; attaches pour queues de cheval et rubans pour les cheveux; nœuds en papier [décorations pour cheveux]; barrettes à cheveux; pinces à cheveux [accessoires pour cheveux]; épingles et pinces à cheveux; épingles à onduler pour les cheveux; épingles à cheveux ornementales pour coiffures japonaises (kogai); cordons pour garnitures; cordons pour vêtements; cordons [lanières] à porter; cordons torsadés pour garnitures; chenille
[passementerie] et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissimilaires.
Produits contestés de la classe 28
Les appareils de fête foraine et de terrain de jeux contestés; trampolines; battres pour jeux de balle; balles de baseball en caoutchouc; cibles électroniques pour jeux et sports; tables de baby-foot; tables de football d’intérieur; poteaux de but de taille réduite; ballons de football de taille réduite; kits de football miniatures répliques; distributeurs de chewing-gum en bâtonnets jouets; luges; appareils de sport jouets; os d’imitation étant des jouets pour chiens; poupées mascottes; jumelles jouets;

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les visières pour casques-jouets sont au moins faiblement similaires à la location de matériel de jeux de l’opposant de la classe 41, car elles coïncident au moins en ce qui concerne les canaux de distribution, le public pertinent et le producteur/fournisseur.

Les jouets, jeux, articles de jeux et nouveautés contestés sont au moins faiblement similaires à la location de jouets de l’opposant de la classe 41, car ils coïncident au moins en ce qui concerne les canaux de distribution, le public pertinent et le producteur/fournisseur.

Les articles et équipements de sport contestés; équipements de chasse et de pêche; équipements de natation; fixations de skis nautiques; fixations pour planches à neige; ailerons de planches à voile; adaptateurs pour gonfler les ballons; skis alpins; baudriers d’escalade; antennes de filet de volley-ball; amortisseurs de vibrations pour raquettes de tennis; balles d’exercice anti-stress; appareils lance-balles de tennis; appareils d’alignement pour le swing de golf; appareils d’entraînement pour le rugby [équipement sportif]; appareils de tonification corporelle [exercice]; lanceurs de plateaux d’argile; arbalètes [appareils de sport]; articles pour jouer au golf; supports pour jeux de croquet; bases de softball; épées de bambou pour le kendo; ballons de basket-ball; battes de softball; trampolines d’exercice; battes de baseball; masques de baseball; gants de première base; balles de baseball; balles de baseball [non molles]; équipement de billard; bandes de billard; marqueurs de billard; tables de billard; tables de billard à monnayeur; boules de billard; mannequins de blocage; bobsleighs; starting-blocks pour événements sportifs; bodyboards; sacs de frappe; poires de vitesse sur pied; poires de vitesse sur ressort; rings de boxe; gants de boxe; machines de bowling; appareils et machines de bowling; raquettes; bandes de billard; battes [articles de sport]; tapis de course d’exercice; poteaux de tennis; putters de golf; cordages pour raquettes; volants pour le hagoita; ballons de volley-ball; buts de bandy; buts de floorball; lacets de protège-épaules pour usage athlétique; procédés de queues de billard; palonniers de cordes de ski nautique; cordes de ski nautique; cordes de remorquage de ski nautique; coussins de billard
[équipement de jeux]; coussins de tables de billard; perches de saut (équipement sportif); poignées de pompes rotatives; appareils de fitness d’intérieur; appareils de gymnastique; articles de gymnastique et de sport; barres fixes [pour la gymnastique]; caissons de saut; ballons de gymnastique; extenseurs de poitrine [appareils d’exercice]; têtes de clubs de golf; plateaux d’argile [cibles]; plaquettes de natation; poutres [appareils de gymnastique]; bancs de musculation; sangles de levage pour haltérophilie; poids de lancer; fléchettes; deltaplanes; disques pour le sport; disques de putting pour l’entraînement en intérieur; poignées de ski nautique; poignées de cordes de ski nautique; barres d’haltères pour haltérophilie; poignées de pompes; grips pour raquettes; grips pour articles de sport; grips de clubs de golf; manches de clubs de golf; poids d’exercice; épées en bois pour le kendo; maillets de polo; râteaux de queues de billard; poulies d’exercice; panneaux de basket-ball; planches de bodysurf; paddleboards; planches de stand-up paddle; planches de surf; wakeskates; planches utilisées dans la pratique des sports nautiques; raquettes (hagoita); équipement de badminton; équipement d’escrime; cibles électroniques; cordages en boyau naturel pour raquettes de squash; cordages en boyau naturel pour raquettes de tennis; boulets de fer spécifiquement pour le lancer du poids; fixations pour skis alpins; articles de protection rembourrés pour la pratique du cricket; plastrons [pour le hockey]; rembourrages de protection pour le Taekwondo; housses de protection pour raquettes; protège-avant-bras [articles de sport]; aiguilles pour pompes à gonfler les ballons de jeux; plastrons adaptés à la pratique du taekwondo; murs d’escalade artificiels; tables d’inversion; outils de réparation de divots [accessoires de golf]; blocs de yoga; leashes pour bodyboards; leashes de planches à voile; boue de frottement pour baseball et softball; étuis pour battes de baseball; étuis pour queues de billard; étuis pour battes de softball; housses de clubs de golf; étuis pour arcs de tir à l’arc; sacs de transport pour skis nautiques; étuis pour raquettes [de tennis ou de badminton]; housses de tête pour raquettes de squash; housses de planches à voile; protections de semelles pour skis; housses (façonnées) pour skis; sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf; housses de raquettes de tennis; étuis pour balles de tennis; étuis pour queues de billard; housses de raquettes de tennis de table (façonnées); pierres de curling; lanceurs de cibles [articles de sport]; boyaux pour raquettes [de tennis ou de badminton]; quilles de bowling; cages pour arts martiaux mixtes; kneeboards; protège-tibias

Décision sur opposition n° B 3 084 204 Page 33 sur 70
[articles de sport]; ceintures d’haltérophilie [articles de sport]; roues de planches à roulettes; rouleaux pour vélos d’appartement; chariots pour sacs de golf; colophane utilisée par les athlètes; ensembles de badminton; jeux de quilles de ligue; jeux de croquet; ensembles de tir à l’arc; ensembles de barres de tension à ressort pour l’exercice; chevaux d’arçons; cheval d’arçons [pour la gymnastique]; récipients adaptés pour contenir des fléchettes; récipients adaptés pour contenir des empennages de fléchettes; javelots [articles de sport]; cordages de crosses de crosse; cordages de raquettes de racketball; cordages pour raquettes de badminton; cordages pour raquettes de squash; cordages de raquettes de tennis; protections abdominales pour le taekwondo; coussinets d’absorption des chocs pour la protection contre les blessures [articles de sport]; paniers de basket-ball; attrape-balles; vélos elliptiques; étuis en forme de carquois pour articles de sport; patins; patins à glace; patins de hockey sur glace; pattes d’ours pour arts martiaux; élastiques de protège-épaules pour usage athlétique; bandes de préhension pour raquettes de badminton; bandes de préhension pour battes de baseball; bandes de préhension pour raquettes de squash; bandes de préhension pour raquettes de tennis; bandes de préhension pour raquettes de tennis de table; bandes de préhension pour raquettes; bandes de préhension pour clubs de golf; bandes pour envelopper les poignées de raquettes de tennis; bandes d’exercice; bandes lestées pour l’équilibrage des raquettes de tennis; rubans de gymnastique rythmique; matériaux de cordage pour raquettes de sport; haltères pour l’haltérophilie; poutres d’équilibre [pour la gymnastique]; barres d’exercice; buts de football; barres parallèles de gymnastique; appareils d’entraînement corporel
[exercice]; appareils d’exercice manuel pour les jambes; appareils de musculation; chariots de blocage de football américain; gants de football; ballons de football; protège-tibias de football; coudières de football américain; ceintures de football américain; protège-jambes de football américain; ballons de football américain; gants de football américain; ballons de rugby; sacs pour ballons de football; filets de buts de football; genouillères de football; genouillères de football américain; plots de football; protège-épaules de football américain; plastrons de football américain; protections corporelles de football américain; lignes de nage [équipement de natation]; cordages synthétiques pour raquettes; jeux de sport; ballons de sport; équipement de sport; articles de sport; anneaux de sport; filets de sport; coudières [articles de sport]; genouillères [articles de sport]; tremplins [articles de sport]; ballons étant des articles de sport; luges [articles de sport]; lance-pierres [articles de sport]; protège-poings [articles de sport]; suspenseurs athlétiques pour hommes [articles de sport]; rembourrage de protection pour le sport; starting-blocks pour le sport; ballons gonflables pour le sport; bancs à usage sportif; arcs de sport [tir à l’arc]; bacs à sable [articles de sport]; protège-poignets pour usage athlétique; affûts de chasse [articles de sport]; miradors de chasse [articles de sport]; appareils d’entraînement sportif; cibles à usage sportif; écrans de camouflage [articles de sport]; filets à des fins sportives; balles pour sports de raquette; putters [appareils de sport]; housses (façonnées -) pour articles de sport; harpons pour fusils-harpons [articles de sport]; poids pour les jambes [articles de sport]; poteaux de tennis [équipement de sport]; sacs à skis; bases de baseball; les machines d’exercices physiques présentent un faible degré de similarité avec l’organisation de compétitions sportives de l’opposant en classe 41, car elles coïncident quant à leur finalité et leur public pertinent. En outre, le Tribunal a jugé que l’organisation d’activités sportives implique l’utilisation de «jeux» — et, par extension, d'«articles de gymnastique et de sport» — d’où l’existence d’un faible degré de similarité entre eux (16/09/2013, T-250/10, Knut – derEisbär, EU:T:2013:448, § 68-76). Par conséquent, il existe également un degré de complémentarité entre eux.

Cependant, les décorations de fêtes et les arbres de Noël artificiels contestés et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissimilaires.

Décision sur l’opposition n° B 3 084 204 Page 34 sur 70
Produits contestés de la classe 34
Les tabatières contestées ; pots à tabac ; tabatières, non en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux ; étuis, non en métaux précieux, pour pipes ; étuis en métaux précieux pour pipes ; boîtes à cigares ; boîtes à cigares en métaux précieux ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; étuis à cigarettes non en métaux précieux ; boîtes à tabac ; porte-tabatières ; récipients pour cigares ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; étuis à cigarettes ; sacs pour pipes ; blagues à cigares ; tubes à cigarettes ; étuis pour cigarettes électroniques ; boîtes pour cigarettes électroniques ; récipients à tabac et caves à cigares ; caves à cigares ; caves à cigares en métaux précieux ; caves à cigares en métaux précieux ; humidificateurs pour tabac ; boîtes à cigares humidifiées ; humidificateurs pour cigares présentent au moins un faible degré de similarité avec au moins l’un des produits antérieurs suivants : boîtes en papier ou en carton ; étuis en cuir ou en carton-cuir de la classe 16, étant donné que ces produits peuvent être utilisés pour stocker une très grande variété d’objets, y compris des cigarettes et du tabac. Par conséquent, ils peuvent coïncider au moins en termes de finalité, de canaux de distribution et de public pertinent.

Les papiers absorbants pour pipes à tabac contestés ; papiers absorbants pour tabac ; papier à cigarettes ; carnets de papier à cigarettes sont dissimilaires de tous les produits et services antérieurs, y compris les feuilles absorbantes en papier ou en plastique pour l’emballage de produits alimentaires de l’opposant de la classe 16, car ces derniers sont très spécifiques et sont distribués par des canaux différents, produits par différents types d’entreprises et ne coïncident ni par leur nature, ni par leur finalité, ni par leur mode d’utilisation. Ils ne sont pas complémentaires et ne se concurrencent pas. Même s’il était constaté qu’ils coïncident en termes de consommateurs, cela ne serait pas suffisant pour établir même un faible degré de similarité.

Les vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques contestés, ainsi que leurs arômes et solutions ; allumettes ; articles pour l’usage du tabac ; tabac et produits du tabac (y compris les succédanés) ; briquets pour fumeurs ; briquets de poche non en métaux précieux ; briquets à cigares ; briquets à cigarettes ; briquets à cigarettes non pour véhicules terrestres ; briquets à cigarettes en métaux précieux ; briquets à cigarettes, non en métaux précieux ; briquets en métaux précieux ; briquets non en métaux précieux [non pour automobiles] ; porte-briquets à cigarettes, non en métaux précieux ; porte-briquets à cigarettes ; porte-briquets à cigarettes en métaux précieux ; pierres à briquet ; pierres à briquet pour briquets de fumeurs ; récipients à gaz pour briquets à cigares ; mèches adaptées pour briquets à cigarettes ; bouteilles de gaz liquéfié pour briquets à cigarettes ; distributeurs de tabac à priser ; blagues à tabac ; tubes à cigares ; fume-cigarettes non en métaux précieux ; cendriers ; cendriers pour fumeurs en métaux non précieux ; cendriers en métaux précieux ; pipes à tabac longues asiatiques (kiseru) ; tubes à cigarettes prêts à l’emploi avec filtres ; tiges de pipes ; pipes à fumer électroniques ; chichas électroniques ; fourreaux pour pipes à tabac longues asiatiques ; cure-pipes pour pipes à tabac ; pipes à tabac ; pipes à tabac en métaux précieux ; pipes à tabac, non en métaux précieux ; pipes mentholées ; embouts pour pipes ; embouts pour fume-cigarettes ; embouts en ambre jaune pour fume-cigares et fume-cigarettes ; chichas ; coupe-cigarettes ; couteaux pour pipes ; coupe-cigares ; pierres à vapeur pour chichas ; crachoirs pour utilisateurs de tabac ; supports pour cigarettes électroniques ; râteliers pour pipes à tabac ; porte-pipes [articles pour fumeurs] ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; articles pour fumeurs, non en métaux précieux ; curettes pour pipes à tabac ; machines portatives pour injecter du tabac dans des tubes en papier ; bourre-pipes ; produits du tabac destinés à être chauffés ; bouchons de pipes [articles pour fumeurs] ; dispositifs de chauffage de succédanés de tabac à inhaler ; dispositifs de chauffage de tabac à inhaler ; filtres pour pipes ; filtres pour cigares ; filtres pour tabac ; embouts pour cigarettes ; fume-cigarettes ; fume-cigares ; fume-cigares en métaux précieux ; fume-cigarettes en

Décision sur opposition n° B 3 084 204 Page 35 sur 70
métaux précieux ; machines de poche pour rouler les cigarettes ; nettoyeurs de cigarettes électroniques et les produits/services de l’opposante n’ont pas les mêmes natures, finalités ou modes d’utilisation et ils ne visent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en cause ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ils ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Services contestés de la classe 35
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques (20/03/2018, T-390/16, DONTORO dog friendship (fig.)/TORO et a., EU:T:2018:156, § 33 ; 07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE / FRECCE TRICOLORI et a., EU:T:2015:763, § 34). Il en va de même pour divers autres services rendus qui tournent exclusivement autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, il convient de noter qu’ils présentent des similitudes, eu égard au fait qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts aux mêmes endroits que ceux où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils s’adressent au même public. Par conséquent, les services contestés de vente au détail de bagages ; les services de vente en gros de bagages sont similaires aux bagages de l’opposante de la classe 18.

La gestion commerciale de sportifs contestée ; la gestion promotionnelle de personnalités sportives est au moins similaire dans une faible mesure aux services de clubs sportifs de l’opposante car ils peuvent cibler les mêmes clients (athlètes) par les mêmes canaux de distribution et peuvent également coïncider en termes de prestataires.

L’organisation d’abonnements à des journaux pour des tiers contestée ; l’administration d’abonnements à des journaux [pour des tiers] ; les abonnements (organisation d') à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; les services d’analyse, de recherche et d’information commerciales ; les services d’assistance, de gestion et d’administration commerciales ; les études de marché ; la collecte et la systématisation de données commerciales ; les services de commissaires-priseurs ; les services de bureau ; la transcription de communications [fonctions de bureau] ; les services de rappel de rendez-vous [fonctions de bureau] ; les services de planification de rendez-vous [fonctions de bureau] ; la gestion commerciale ; les conseils en gestion ; la gestion de comptes de vente ; la fourniture d’informations en matière de gestion commerciale ; l’analyse de systèmes de gestion commerciale ; l’assistance en matière de gestion d’entreprises commerciales franchisées ; les services rendus par un franchiseur, à savoir, l’assistance à la direction ou à la gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; les services de publicité relatifs aux journaux ; la publicité dans des périodiques, des brochures et des journaux ; l’organisation de la fourniture d’espaces publicitaires dans les journaux ; la distribution de prospectus ; la préparation de dépliants publicitaires ; la conception de brochures publicitaires ; la location d’espaces publicitaires sur des brochures ; la diffusion de matériel publicitaire [prospectus, brochures et imprimés] ; la distribution de dépliants, brochures, imprimés et échantillons à des fins publicitaires ; la distribution et la diffusion de matériel publicitaire [prospectus, imprimés, échantillons] ; la distribution de matériel publicitaire (dépliants, prospectus, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non ; la production de matériel publicitaire ; la publication de matériel publicitaire ; la reproduction de matériel publicitaire ; la distribution de matériel publicitaire ; la conception de matériel publicitaire ; la mise à jour de matériel publicitaire ; la préparation de matériel publicitaire ; la diffusion de

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matériel publicitaire en ligne; publication de matériel publicitaire en ligne; production de matériel publicitaire visuel; distribution de matériel promotionnel; location de matériel publicitaire; diffusion de matériel publicitaire par courrier; publication de matériel et de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; diffusion de matériel publicitaire dans la rue; distribution de matériel publicitaire par la poste; compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; publication d’imprimés à des fins publicitaires; distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; publication électronique d’imprimés à des fins publicitaires; location de tout matériel de présentation publicitaire et de marketing; location d’espaces publicitaires et de matériel publicitaire; publication d’imprimés à des fins publicitaires sous forme électronique; promotion de la vente de produits et services de tiers par la distribution de matériel imprimé et des concours promotionnels; services de publicité, de marketing et de promotion; fourniture d’espaces, de temps et de médias publicitaires; location d’espaces, de temps et de matériel publicitaires; services de démonstration de produits et de présentation de produits; services de relations publiques; services de foires commerciales et d’expositions commerciales; services de programmes de fidélisation, d’incitation et de primes; services de conseil, d’avis et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissimilaires.

Services contestés de la classe 41
Location de vidéocassettes; chronométrage d’événements sportifs; services de camps sportifs; services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme]; traduction et interprétation; conduite de cours de fitness; services d’entraîneurs personnels [entraînement physique] sont contenus de manière identique dans les deux listes de services (y compris les synonymes).

Les activités sportives contestées; camps de football; services de pronostics de football; divertissements sous forme de matchs de football; production de films sur des aspects du football association; production de vidéocassettes; location de terrains de sport; services de parcs sportifs; organisation d’événements sportifs; exploitation d’installations sportives; mise à disposition d’installations sportives; production d’événements sportifs; activités sportives et culturelles; services de paris sportifs; location d’installations sportives; services de résultats sportifs; clubs de campagne fournissant des installations sportives; mise à disposition d’installations de clubs sportifs; services de clubs sportifs; services de paris sportifs en ligne; production audio, vidéo et multimédia, et photographie; services de jeux de hasard; camps de basket-ball; camps de baseball; centres de bowling (exploitation de -); stands de tir; services de gymnases liés à la musculation; services de gymnases liés à l’haltérophilie; services de mise à disposition d’équipements d’exercice; spectacles équestres; organisation de matchs de baseball; organisation de matchs de boxe; organisation de démonstrations de gymnastique; organisation de parties de chasse au cerf; organisation de parties de pêche à la mouche; organisation de parties de pêche au saumon; organisation de parties de chasse au gibier; organisation de parties de tir aux pigeons d’argile; organisation de parties de tir au pistolet; organisation de parties de pêche à la truite; organisation d’installations sportives pour championnats de patinage artistique et de vitesse; organisation de parties de tir à l’arc; organisation de réunions d’équitation; mise à disposition de terrains de baseball; fourniture d’informations relatives aux courses; fourniture d’informations relatives aux chevaux de course; mise à disposition de patinoires; pistes de bowling; installations de plongée (mise à disposition de -); mise à disposition d’installations de golf; installations de patinage sur glace (mise à disposition de -); mise à disposition d’installations pour réunions de courses hippiques; mise à disposition d’installations pour le bowling à dix quilles; mise à disposition d’installations pour l’exercice en groupe; mise à disposition

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d’installations pour sports de glace ; mise à disposition d’installations pour la pêche ; mise à disposition d’installations pour événements sportifs ; mise à disposition d’installations de courts de tennis ; fourniture de services de clubs de santé et de gymnases ; mise à disposition de pistes de ski ; clubs de plage et de piscine ; mise à disposition d’installations de pistes de bowling ; services d’informations sur les courses ; mise à disposition d’installations de stands de tir ; mise à disposition d’installations de snooker ; mise à disposition d’installations de ski ; mise à disposition d’installations pour les loisirs sportifs ; mise à disposition d’installations sportives pour la pratique du polo ; mise à disposition d’installations sportives pour les championnats de patinage de vitesse ; mise à disposition d’installations sportives pour les championnats de patinage artistique ; mise à disposition d’installations sportives pour les championnats de patinage artistique et de vitesse ; mise à disposition d’installations de baseball ; mise à disposition de salles de billard ; mise à disposition d’installations de billard ; mise à disposition d’installations d’équitation ; mise à disposition d’installations pour les sports d’hiver ; mise à disposition d’installations de clubs de santé [exercice physique] ; mise à disposition d’installations de ski ; mise à disposition d’installations de patinoires ; mise à disposition d’installations d’athlétisme ; mise à disposition d’installations de maintien en forme ; mise à disposition d’installations pour événements sportifs, compétitions sportives et athlétiques et programmes de récompenses ; mise à disposition d’installations d’entraînement sportif ; mise à disposition d’installations pour tournois sportifs ; fourniture de services de clubs sociaux ; mise à disposition d’installations de fitness et d’exercice ; production de matchs et d’expositions de basketball ; divertissements sous forme de matchs de basketball ; divertissements sous forme de compétitions de lutte ; divertissements sous forme de représentations de gymnastique ; installations de patinage à roulettes (Mise à disposition d'-) ; installations de piscines publiques (Mise à disposition d'-) ; centres de remise en forme physique (Exploitation de -) ; services sportifs ; services de clubs de gymnastique ; services de terrains de pratique de golf ; services de salles de snooker ; installations de natation ; cours d’activités de gymnastique ; spectacles de patinage à roulettes (Organisation de -) ; divertissement ; sports ; services sportifs ; organisation d’expositions ; les services de sports et de fitness sont identiques à au moins l’un des services antérieurs suivants : divertissement, formation ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs sportifs, soit parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les services de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les services contestés.

L’enseignement du football contesté ; services d’académie de football ; organisation de matchs de football ; organisation et conduite de programmes d’entraînement de football ; organisation et conduite de programmes d’entraînement de football américain ; organisation et conduite de programmes d’entraînement de football pour jeunes ; organisation et conduite de programmes d’entraînement de football américain pour jeunes ; encadrement sportif ; entraînement sportif ; arbitrage sportif ; enseignement sportif ; services éducatifs liés au sport ; entraînement de joueurs de sport ; organisation d’enseignement sportif ; services d’enseignement sportif ; informations relatives à l’éducation sportive ; formation de professeurs de sport ; services d’éducation sportive ; enseignement d’activités sportives ; enseignement, encadrement et instruction sportifs ; services d’encadrement pour activités sportives ; enseignement des sports d’hiver ; fourniture de cours d’enseignement en gestion des technologies de l’information ; production de matériel de cours distribué lors de cours de gestion ; production de matériel de cours distribué lors de conférences de gestion ; enseignement de la gymnastique ; entraînement en matière de santé et de fitness ; enseignement du fitness pour le golf ; enseignement de la musculation ; enseignement de l’exercice en groupe ; enseignement de la confection de kimonos ; services d’enseignement de l’équitation ; enseignement du maintien en forme ; enseignement de l’exercice ; conseil en matière d’entraînement physique ; cours d’enseignement relatifs à la forme physique ; camps d’équitation ; services éducatifs liés à la forme physique ; enseignement du patinage à roulettes ; enseignement de l’entraînement en circuit ; enseignement des compétences de golf ; enseignement du judo ; enseignement du karaté ; enseignement du Pilates ; enseignement de la pêche ; enseignement du taekwondo ; enseignement de la forme physique ; services de formation liés au fitness ; fourniture d’enseignement de la gymnastique ; mise à disposition d’installations de gymnase ; fourniture d’enseignement et d’équipement dans le domaine de l’exercice physique ; fourniture de services éducatifs liés à l’exercice ; fourniture de services éducatifs liés au fitness ; exploitation d’arts martiaux'

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écoles ; entraînement de force et de conditionnement physique ; services d’enseignement du ski ; écoles de ski ; coaching ; services d’enseignement du bobsleigh ; cours d’instruction relatifs aux activités sportives ; services d’entraînement physique [de remise en forme] ; services d’entraîneurs personnels ; services d’entraînement physique ; services d’entraînement d’aérobic ; services d’instruction de maintien en forme ; coaching [entraînement] ; services de centres de remise en forme ; services d’instruction relatifs aux sports ; services de loisirs et d’entraînement ; écoles d’équitation ; consultation en matière de condition physique ; éducation physique ; instruction en éducation physique ; instruction en matière de condition physique ; services de clubs de fitness ; cours d’exercices ; éducation ; coaching d’e-sport ; instruction à la chasse ; dispensation de cours dans le domaine de la gestion de l’eau ; conduite de cours de conditionnement physique ; instruction sur le port formel du kimono ; instruction de kendo (instruction d’escrime japonaise) ; services de conseils en matière d’exercices [de remise en forme] sont identiques à l’entraînement de l’opposant, car ils sont contenus de manière identique dans les deux listes, sont inclus dans la catégorie générale de l’opposant.

Les services contestés d’organisation d’événements de football ; organisation de compétitions de football ; organisation d’événements sportifs dans le domaine du football ; organisation d’événements sportifs ; organisation d’activités sportives et de compétitions sportives ; organisation d’événements de gymnastique ; organisation de compétitions sportives ; activités sportives et récréatives ; organisation d’événements sportifs, de compétitions et de tournois sportifs ; tournois (organisation de – sportifs) ; organisation de tournois sportifs ; services de divertissement liés au sport ; arbitrage d’e-sport ; production d’événements d’e-sport ; organisation d’activités d’e-sport ; organisation de compétitions d’e-sport ; organisation d’événements d’e-sport ; organisation de compétitions de pêche sportive ; services récréatifs liés au bobsleigh ; services récréatifs liés au patinage ; services récréatifs liés au ski ; services récréatifs liés à la randonnée ; services récréatifs liés à l’équitation ; services de conseils relatifs à l’organisation d’événements sportifs ; organisation et conduite de tournois de pêche ; organisation et conduite d’événements sportifs universitaires ; organisation et conduite de compétitions athlétiques ; organisation et conduite d’événements sportifs ; organisation et conduite de compétitions sportives universitaires ; organisation de rallyes automobiles ; organisation de courses automobiles ; organisation de tournois de basket-ball ; organisation de tournois de golf ; organisation de courses hippiques ; spectacles équestres (organisation de -) ; événements de patinage sur glace (organisation d’ -) ; événements de saut d’obstacles (organisation d’ -) ; organisation d’événements cyclistes ; organisation de courses de motos ; organisation de rallyes motocyclistes ; organisation de courses autour du monde ; organisation de tournois de golf professionnels ; organisation de compétitions de patinage de vitesse ; organisation de courses cyclistes ; organisation de compétitions de sumo ; organisation de compétitions de patinage artistique ; organisation de compétitions de patinage artistique et de vitesse ; organisation de compétitions de patinage artistique et de vitesse ; organisation d’événements de courses de stock-cars ; organisation de courses de bateaux ; organisation de courses de voiliers ; organisation de courses de yachts ; organisation de compétitions et de tournois liés aux courses automobiles ; organisation d’événements de courses de véhicules ; organisation de compétitions et de tournois liés à la conduite ; organisation de tournois ; organisation de compétitions d’athlétisme ; fourniture et gestion d’événements sportifs ; planification de tournois de golf professionnels ; conduite d’événements sportifs en direct ; divertissement sous forme de courses automobiles ; divertissement sous forme de compétitions d’haltérophilie ; compétitions d’aérobic ; organisation de compétitions ; organisation de compétitions de course sont identiques à l’organisation de compétitions sportives de l’opposant, soit parce qu’ils sont contenus de manière identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les services de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les services contestés.

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L’hébergement contesté de ligues de sports fantastiques; les services de gillie sont inclus dans la catégorie générale des divertissements de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La location contestée de cassettes audio est incluse dans la catégorie générale de la location d’enregistrements sonores de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La réservation contestée d’installations sportives; la réservation d’installations d’exercice; l’ajustement de clubs de golf pour des utilisateurs individuels sont identiques aux informations de divertissement de l’opposant, soit parce qu’ils sont identiquement contenus dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les services de l’opposant incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les services contestés.

La fourniture contestée d’informations relatives aux sports; la fourniture d’informations relatives aux événements sportifs; la fourniture d’informations relatives aux jockeys; la fourniture d’informations relatives aux courses automobiles; la fourniture d’informations sportives au moyen de messages téléphoniques préenregistrés; la fourniture d’informations sur les résultats de matchs de boxe; la fourniture d’informations relatives aux exercices physiques via un site web en ligne; la fourniture d’informations sur les résultats de matchs d’arts martiaux; la fourniture d’informations relatives aux sports automobiles; la fourniture d’actualités et d’informations sur la lutte via un réseau informatique mondial incluent ou chevauchent les informations de divertissement de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le contenu multimédia peut être publié électroniquement. Par conséquent, la publication multimédia contestée de journaux; la publication multimédia de magazines, revues et journaux chevauchent les services d’édition électronique de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La publication en ligne contestée de journaux électroniques; la publication de journaux; la publication de journaux, périodiques, catalogues et brochures; la publication de journaux électroniques accessibles via un réseau informatique mondial; la publication de livres, magazines, almanachs et revues; les services de publication de bulletins d’information; la publication de livrets; la publication d’imprimés, autres que des textes publicitaires; la publication d’imprimés, autres que des textes publicitaires, sous forme électronique; la publication électronique de textes et d’imprimés, autres que des textes publicitaires, sur l’Internet; la publication d’imprimés, également sous forme électronique, sauf à des fins publicitaires; la fourniture de bulletins d’information en ligne dans les domaines du divertissement sportif sont inclus dans la catégorie générale de la publication de textes, autres que des textes publicitaires, de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La location contestée de journaux et magazines; les services de bibliothèque fournis au moyen d’une base de données informatisée contenant des informations extraites de journaux; les services de bibliothèque en ligne, à savoir la fourniture de services de bibliothèque électronique qui présentent des journaux, magazines, photographies et images via un réseau informatique en ligne sont inclus dans la catégorie générale des services de bibliothèque mobile de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La publication et le reportage contestés est une catégorie générale incluant les services d’édition électronique de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services contestés d’éducation et d’instruction est une catégorie générale incluant l’enseignement de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

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Les services contestés de guide de chasse ; supervision d’exercices physiques sont au moins similaires aux services de formation de l’opposant, car ils coïncident en termes de consommateurs, de canaux de distribution et de prestataires.

Les services contestés d’informations concernant les billets pour événements sportifs ; services d’acquisition de billets pour événements sportifs chevauchent les services de réservation de places de spectacles de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

L’organisation de conférences contestée est incluse dans la catégorie générale des services d’organisation et de conduite de conférences de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services contestés de location d’équipements et d’installations pour l’éducation ; services de location d’équipements et d’installations pour le divertissement ; services de location d’équipements et d’installations pour la culture chevauchent les services de location de vidéocassettes de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services contestés de location d’équipements et d’installations pour le sport incluent, en tant que catégorie plus large, les services de location de terrains de sport de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office la catégorie générale des services contestés, ils sont considérés comme identiques aux services de l’opposant.

Les services contestés d’arbitrage de compétitions sportives ; handicap pour événements sportifs sont au moins similaires aux services d’organisation de compétitions de l’opposant, car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de prestataires.

Les services contestés de caddie ; services de caddie de golf sont au moins similaires aux services de mise à disposition d’installations de golf de l’opposant, car ils coïncident au moins en termes de canaux de distribution, de public pertinent et de prestataire et peuvent être complémentaires.

Les services contestés d’édition de documents imprimés contenant des images, autres qu’à des fins publicitaires sont similaires aux services de divertissement de l’opposant, car ils peuvent coïncider quant à leur finalité et être complémentaires.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent le grand public et une clientèle professionnelle dotée de connaissances ou d’une expertise spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, du caractère sophistiqué/spécialisé ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes

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Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est la Bulgarie.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

L’élément verbal commun «ЦСКА» est translittéré en «CSKA» et, par souci de simplicité, il sera désigné ainsi ci-après.

«CSKA» est connu de presque tous les consommateurs bulgares comme une référence à un club de football professionnel qui évolue dans le groupe A d’élite du championnat bulgare. Bien que certains jeunes Bulgares puissent ignorer à quoi «CSKA» fait référence, au moins une partie non négligeable du public pertinent sait qu’il signifie «Club sportif central de l’armée».

Un risque de confusion pour seulement une partie non négligeable du public pertinent est suffisant pour rejeter la demande contestée. Afin d’éviter l’examen de multiples scénarios en fonction de la perception par le public de l’élément verbal commun «CSKA», la division d’opposition estime approprié de se concentrer sur cette partie du public, c’est-à-dire les consommateurs bulgares qui savent que «CSKA» fait référence au concept «Club sportif central de l’armée» (ci-après le «public analysé»).

Ce concept est énoncé dans son intégralité dans les marques antérieures, à savoir par les éléments verbaux situés dans leur périphérie supérieure «ЦЕНТРАЛЕН СПОРТЕН КЛУБ НА АРМИЯТА». Par souci de simplicité, la division d’opposition y fera référence par leur signification dans la langue de la procédure, telle qu’indiquée ci-dessus, à savoir «CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY».

Le public analysé associera immédiatement ce concept aux activités typiques des clubs sportifs, à savoir la participation à des championnats, le transfert de joueurs/athlètes et leur entraînement. Par conséquent, les termes représentant ce

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concept, à savoir « CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY » et son abréviation « CSKA », sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits et services.

Certains des produits pertinents sont liés au sport, mais les clubs sportifs ne sont généralement pas impliqués dans leur fabrication, leur vente ou leur fourniture. C’est le cas, par exemple, des casques de sport de la classe 9, des appareils de chronométrage sportif de la classe 14, des cartes à collectionner sportives de la classe 16, des sacs de sport de la classe 18, des bouteilles de sport vendues vides de la classe 21, des tissus élastiques tricotés pour vêtements de sport de la classe 24, des maillots de sport de la classe 25, des appareils de sport jouets de la classe 28 et du chronométrage d’événements sportifs de la classe 41. Par conséquent, le terme « CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY » et son abréviation « CSKA » ne les décrivent pas. Néanmoins, parce qu’ils se réfèrent au sport, les consommateurs analysés les associeront au sport plus généralement. Par conséquent, ils sont faibles pour ces produits et services.

Les produits et services restants ne sont pas liés au sport. Cela inclut, par exemple, les serviettes en papier de la classe 16. Il n’y a donc aucun lien entre le terme « CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY » et son abréviation « CSKA » et ces produits et services. Dans ce contexte, ils sont distinctifs.

Le composant verbal commun « 1948 » sera considéré comme l’année de fondation du club de football et depuis laquelle il propose au moins certains des produits et services pertinents. Par conséquent, il est dépourvu de caractère distinctif pour tous les produits et services.

Le public analysé percevra le composant verbal des signes contestés « ЧЕСТТА ПРЕДИ ВСИЧКО » comme signifiant « L’HONNEUR AVANT TOUT ». Par souci de simplicité, la division d’opposition s’y référera par sa signification dans la langue de la procédure. Il s’agit d’un slogan laudatif visant à associer les produits et services pertinents au sentiment d’honneur. Par conséquent, il est faible.

Alors que les symboles en forme d’étoile ont généralement une signification laudative, le public analysé associera l’étoile rouge particulière au centre des marques antérieures à l’un des anciens symboles utilisés par l’armée bulgare par le passé. En tant que tel, ce concept n’a aucun lien avec les produits et services pertinents. Cependant, dans le contexte des marques antérieures, le public pertinent le percevra comme faisant partie du concept représenté par leur composant verbal « CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY » et son abréviation « CSKA ».

Les marques antérieures et le signe contesté utilisent des dispositifs en forme de bannière à leur base. Ils ont une fonction purement décorative et sont, par conséquent, faibles.

Le public analysé percevra les lignes blanc-vert-rouge figurant dans la bannière des marques antérieures comme le drapeau bulgare et, par conséquent, comme une indication du lieu d’origine des produits et services pertinents. Par conséquent, ces éléments sont dépourvus de caractère distinctif.

Le dispositif en forme de couronne des marques antérieures sera perçu comme un symbole laudatif de victoire, d’honneur, d’accomplissement et d’excellence. Par conséquent, il est faible.

Le cercle qui donne aux marques antérieures leur forme ronde est une figure géométrique simple couramment utilisée dans le commerce afin de mettre en évidence les informations qu’il contient. Les consommateurs n’attribuent généralement aucune signification de marque à de telles formes (15/12/2009, T 476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, point 27). Par conséquent, il est dépourvu de caractère distinctif.

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Les éléments verbaux des marques antérieures sont représentés dans une police de caractères standard qui n’affectera pas la perception des consommateurs. Par conséquent, il est non distinctif.

Il en va de même pour l’élément verbal du signe contesté 'HONOUR ABOVE ALL'.

L’élément verbal du signe contesté 'CSKA’ est facilement lisible. Cependant, il est stylisé en ce que ses lettres forment un dispositif de bouclier. Il sera perçu comme faisant référence à la défense/protection. Il n’a aucun lien avec les produits et services pertinents et, par conséquent, est distinctif.

Il en va de même pour le dispositif de château au-dessus du bouclier. Le public analysé ne percevra aucune relation entre celui-ci et les produits et services pertinents. Par conséquent, il est également distinctif.

Les marques antérieures sont dominées par leur dispositif d’étoile et l’élément 'CSKA'. Ils se distingueront en raison de leur taille, de leur position centrale et de leur couleur rouge. Ils éclipsent les éléments restants qui demeurent à la périphérie des marques et forment un cadre autour des éléments dominants.

L’élément verbal 'CSKA', stylisé en un dispositif de bouclier, domine le signe contesté en raison de sa position centrale et de sa taille.

Une partie du public analysé, en particulier les habitants de Sofia, capitale de la Bulgarie, reconnaîtra que le bouclier surmonté d’un château et d’une bannière en dessous ressemble fortement aux armoiries de leur ville. Pour cette partie du public, ces trois éléments figuratifs formeront une unité conceptuelle faisant référence à la ville de Sofia. Ils l’interpréteront comme indiquant le lieu d’origine des produits et services pertinents. Par conséquent, il et ses parties constitutives sont non distinctifs.

Lorsque les signes sont composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37). Il en va de même pour d’autres aspects figuratifs tels que les polices de caractères et les stylisations.

Visuellement, les signes coïncident dans l’élément verbal 'CSKA'. Il sera distinctif pour certains des produits pertinents, faible pour d’autres et non distinctif pour les services, tels que définis ci-dessus, qui sont immédiatement associés aux clubs sportifs. Il domine le signe contesté et co-domine les marques antérieures. Les signes diffèrent par l’élément verbal des marques antérieures 'CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY’ qui partage le même caractère distinctif. Cet élément est visuellement secondaire par rapport aux éléments dominants des marques antérieures. Ils diffèrent également par l’élément figuratif co-dominant des marques antérieures, à savoir l’étoile rouge. Il partage le caractère distinctif des éléments verbaux susmentionnés 'CSKA’ et 'CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY’ car il fait partie du même concept.

L’élément verbal du signe contesté 'HONOUR ABOVE ALL’ n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure. Il est faible et également secondaire par rapport à l’élément verbal du signe 'CSKA'. L’élément verbal '1948', non distinctif et visuellement secondaire, est commun à tous les signes. Les signes diffèrent par l’élément figuratif faible des marques antérieures

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composants, à savoir la couronne et la bannière ainsi que la représentation non distinctive du drapeau bulgare. Ces composants sont secondaires. Il en va de même pour le dispositif de bannière faible des signes contestés et la représentation distinctive d’un château dans sa partie supérieure. La stylisation du composant verbal « CSKA » des signes contestés, qui forme un dispositif de bouclier, est distinctive. Il convient de noter que, pour les raisons expliquées ci-dessus, pour les consommateurs qui interpréteront les représentations d’un château, d’un bouclier et d’une bannière comme faisant référence à la ville de Sofia, ces éléments seront non distinctifs.

Par conséquent, les signes sont similaires à un degré au moins inférieur à la moyenne.

Sur le plan phonétique, les signes coïncideront dans le composant verbal « CSKA ». Il sera distinctif pour certains des produits pertinents, faible pour d’autres et non distinctif pour les services, tels que définis ci-dessus, qui sont immédiatement associés aux clubs sportifs. Il sera prononcé en trois syllabes (« Tse/Se/Ka »).

Chacun des signes comprend plusieurs mots et peut donc être considéré comme long. Les consommateurs ont naturellement tendance à raccourcir les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à citer et à mémoriser (28/09/2016, T-539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.) / Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, § 56).

La jurisprudence confirme que les consommateurs se réfèrent généralement aux éléments dominants tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés (03/07/2013, T-206/12, LIBERTE american blend (fig.) / La LIBERTAD et al., EU:T:2013:342, § 43-44) et, en tout état de cause, les consommateurs ont tendance à raccourcir les marques contenant plusieurs mots. Les composants verbaux « CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY » dans les marques antérieures et « HONOUR ABOVE ALL » dans le signe contesté sont secondaires. Par conséquent, les consommateurs ne prononceront que le composant verbal coïncidant « CSKA ».

Par conséquent, les signes sont phonétiquement identiques.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.

Les signes coïncident dans le concept « CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY ». Il est représenté par les composants verbaux respectifs, y compris l’abréviation « CSKA », et est en outre renforcé par l’étoile rouge des marques antérieures et sa représentation du drapeau bulgare. L’effet de ce concept sur la perception des consommateurs variera de limité à normal en fonction de son caractère distinctif pour les produits et services respectifs. Les signes coïncident également dans le concept de bannières dont l’impact sur la perception des consommateurs sera limité car elles sont faibles.

Il en va de même pour le concept de couronne des marques antérieures qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté. Son impact sur la perception des consommateurs sera également limité.

Les signes diffèrent par les concepts distinctifs « bouclier » et « château » des signes contestés.

Pour la partie du public analysé qui reconnaîtra que le bouclier, la bannière et le château forment une unité conceptuelle faisant référence à la ville de Sofia, ce concept et ses parties constitutives seront non distinctifs.

Par conséquent, les signes sont conceptuellement similaires à un degré au moins inférieur à la moyenne.

Décision sur opposition n° B 3 084 204 Page 45 sur 70
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, la marque antérieure jouit d’une réputation pour une partie des services pour lesquels elle est enregistrée, à savoir pour ses services de la classe 41.

Cette allégation doit être dûment prise en considération étant donné que le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, plus la marque antérieure est distinctive, plus le risque de confusion est élevé et, par conséquent, les marques dotées d’un caractère hautement distinctif en raison de la reconnaissance dont elles jouissent sur le marché bénéficient d’une protection plus étendue que les marques dotées d’un caractère moins distinctif (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 18).

La réputation implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.

En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 25/02/2019. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée avaient acquis une réputation avant cette date. En principe, il suffit que l’opposant démontre que ses marques jouissaient déjà d’une réputation à cette date. S’il découle du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que les conditions de son application doivent également être réunies au moment de la prise de décision, et que, par conséquent, la réputation de la marque antérieure doit subsister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit prise, toute perte ultérieure de réputation incombe au demandeur de l’alléguer et de la prouver.

Selon les orientations de l’Office,¹ même si, dans la plupart des cas, la demande antérieure n’aura pas acquis une réputation suffisante en si peu de temps, il ne peut être exclu a priori qu’un degré suffisant de réputation puisse être atteint dans un délai exceptionnellement court. En outre, la demande peut concerner une marque qui était déjà utilisée bien avant le dépôt de la demande et qui a donc eu suffisamment de temps pour acquérir une réputation.

Par conséquent, contrairement à l’attestation du demandeur, les marques antérieures peuvent effectivement acquérir une réputation avant leur enregistrement.

Afin de déterminer le niveau de réputation de la marque, tous les faits pertinents de l’espèce doivent être pris en considération, y compris, en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.

Le 18/06/2024, l’opposant a soumis les preuves suivantes :

Annexes 1 et 2 :
¹ Orientations de l’EUIPO, Partie C, section 5, chapitre 3.1.2.5 Moment pertinent.

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Extraits du registre électronique officiel du BPO, prouvant l’existence des marques antérieures.

Annexe 3 : Un extrait du site internet du CSKA Sofia présentant l’histoire du club de football, que l’opposant a traduit en anglais. Selon ce document, le club a été fondé en 1948 et a dominé le football bulgare, figurant parmi les principaux prétendants au titre dans presque tous les championnats nationaux pendant la majeure partie de son existence. Dans les années 2010, son instabilité financière a entraîné sa relégation en troisième division du championnat bulgare. Cependant, le CSKA a rebondi et est revenu dans la première ligue bulgare et en Europa League.

Annexe 4 : Un article Wikipédia concernant le club de football professionnel CSKA Sofia.

Annexe 5 : Extrait du site internet www.footballalphabet.com réalisé le 06/12/2024, selon lequel le CSKA Sofia se classe 245e mondial, 118e en Europe et deuxième en Bulgarie. Il a participé en 2021 et 2022 à la phase de groupes de l’UEFA Europa Conference League et de l’Europa League. Il a remporté le championnat de la Première Ligue professionnelle bulgare en 2021 et a joué la finale de la Super Coupe de Bulgarie.

Annexe 6 : Extrait réalisé le 06/12/2024 du site internet officiel de l’UEFA montrant les performances du CSKA Sofia dans les compétitions des années 1950 aux années 2000.

Annexe 7 : Extrait réalisé le 06/072024 du site internet officiel de l’UEFA, montrant que le CSKA Sofia se classe deuxième dans les registres des associations nationales de l’UEFA, ayant gagné 19 matchs et perdu 5 des 30 matchs joués dans le championnat. Le site internet utilise une marque similaire aux marques antérieures, ajoutant cependant trois étoiles dorées sur sa partie supérieure et une écriture illisible en dessous.

Décision sur opposition n° B 3 084 204 Page 47 sur 70
Annexe 8: Extrait du site internet www.soccerway.com, énumérant les trophées du CSKA Sofia. Selon ces informations, le CSKA Sofia a remporté un total de 31 championnats de première division bulgare depuis 1948 et a terminé deuxième 28 fois, la dernière fois en 2023.

Annexe 9: Profil du CSKA Sofia sur le site internet www.transfermarkt.com, énumérant ses joueurs et leur valeur estimée allant de 25 000 EUR à 2 millions d’EUR. L’extrait a été réalisé le 06/07/2024 et montre une marque similaire aux marques antérieures, ajoutant cependant trois étoiles dorées sur sa partie supérieure et une inscription illisible en dessous.

Annexe 10: Un extrait réalisé le 06/12/2024 du site internet www.flashscore.com montrant tous les transferts de joueurs de football depuis et vers le CSKA Sofia pour la période 1977-2024. Il utilise le même logo que celui déjà décrit et représenté dans le résumé des annexes 7 et 9 ci-dessus.

Annexe 11: Extraits d’un livre en bulgare. Ils montrent des images d’un joueur de football en action et vêtu de rouge. Sur l’une des images, il tient un trophée, à savoir le Ballon d’Or de la FIFA. L’opposant n’a pas proposé de traduction du texte qui apparaît sur les extraits. Il explique que le livre porte sur le joueur du CSKA Sofia, Hristo Stoichkov. Les marques antérieures ne sont utilisées nulle part dans ce document, bien que le texte bulgare mentionne l’élément verbal « ЦСКА ».

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Annexe 12: Un extrait du 29/03/2024 du site internet www.u17tournament.ussafootball.com montrant les marques antérieures et une image de jeunes footballeurs vêtus de rouge. Le texte en langue anglaise explique que
« L’académie du CSKA Sofia a une longue histoire de formation de jeunes footballeurs talentueux, et deux de ses diplômés les plus brillants sont Dimitar Berbatov et Martin Petrov. Berbatov est largement considéré comme l’un des plus grands footballeurs bulgares de tous les temps, et il a commencé sa carrière au CSKA Sofia en 1998. Il s’est rapidement imposé comme l’un des jeunes joueurs les plus prometteurs du football bulgare, et il a aidé le CSKA Sofia à remporter la Coupe de Bulgarie en 1999. Les performances de Berbatov pour le CSKA Sofia lui ont valu un transfert au Bayer Leverkusen en Allemagne, et il a ensuite joué pour certains des plus grands clubs d’Europe, notamment Tottenham Hotspur, Manchester United et Monaco.

Martin Petrov est un autre joueur talentueux issu de l’académie du CSKA Sofia. Il a fait ses débuts professionnels au CSKA Sofia en 1995, et il s’est rapidement imposé comme l’un des jeunes ailiers les plus prometteurs du football bulgare. Les performances de Petrov pour le CSKA Sofia lui ont valu un transfert à l’Atletico Madrid en Espagne, et il a ensuite joué pour des clubs tels que Manchester City et Bolton Wanderers en Angleterre. Comme Berbatov, Petrov est largement considéré comme l’un des plus grands footballeurs bulgares de sa génération, et son succès témoigne de la qualité de l’académie du CSKA Sofia. »
Annexe 13: Un extrait du 06/05/2024 du site internet www.footystats.org montrant des informations sur le nombre de spectateurs des matchs de la Première Ligue bulgare pour les saisons 2013/2014, 2017/2018, 2018/2019, 2019/2020. Selon ce site internet, la fréquentation moyenne des matchs du CSKA Sofia dans ces championnats variait entre 4 435 et 4 990. Le CSKA Sofia a également participé aux matchs les plus fréquentés de tous ces tournois. Pour la saison 2013/2014, le site internet explique ce qui suit :

L’équipe ayant la plus forte affluence moyenne dans son stade à domicile était le PFC CSKA Sofia, avec 4 364 supporters présents à chaque match dans son stade (Stadion Balgrska Armija). Le PFC Levski Sofia a également attiré du public lors de ses matchs à l’extérieur, avec une moyenne de 4 221 spectateurs en déplacement.

Le document ne montre pas les marques antérieures.

Annexe 14: Un article en langue bulgare publié le 18/06/2020. Son titre mentionne l’élément verbal « ЦСКА » et semble montrer le

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version de l’antérieure telle que représentée dans les résumés ci-dessus des annexes 7 et 9. Toutefois, le document produit dans la présente procédure n’en montre que des parties. Le document n’a pas été traduit dans la langue de la procédure.

Un article en langue bulgare publié le 10/05/2024. Son titre mentionne l’élément verbal « ЦСКА ». Le document n’a pas été traduit dans la langue de la procédure.

Un article en langue anglaise publié le 12/11/2021 sur le site internet www.macron.com et intitulé « Macron équipera une équipe de football bulgare historique. La marque italienne est le nouveau sponsor technique du CSKA Sofia ». Le texte indique que le CSKA Sofia est l’un des clubs de football les plus titrés de Bulgarie et annonce qu’il a conclu un accord de parrainage technique avec la marque italienne de vêtements de sport Macron. Selon l’article, le club a remporté le championnat de Bulgarie 31 fois, la Coupe de Bulgarie 21 fois et la Supercoupe de Bulgarie quatre fois. Le CSKA Sofia a également participé régulièrement aux compétitions européennes, atteignant les demi-finales de la Coupe d’Europe à deux reprises et la finale de la Coupe des vainqueurs de coupe de l’UEFA une fois. Le texte met en lumière des joueurs légendaires associés au club, notamment Hristo Stoichkov, qui a connu un grand succès avec le CSKA et a ensuite remporté le Ballon d’Or. Il mentionne également Dimitar Berbatov, qui a commencé sa carrière professionnelle au CSKA avant de devenir une figure marquante du football européen. Le partenariat est présenté comme une étape importante dans le renforcement de la présence de Macron dans le football balkanique. L’article représente une version des marques antérieures incluant également trois étoiles dorées sur le dessus.

Un article en langue anglaise publié le 09/06/2009 dans The Guardian et intitulé « Le CSKA Sofia poursuit Manchester United pour le paiement de Dimitar Berbatov ».

Un article en langue anglaise publié le 01/12/2019 dans « Sports Mole » et intitulé « Manchester United, Arsenal pistent le défenseur du CSKA Sofia Valentin Antov ? »
Un article en langue anglaise publié le 23/11/2020 dans The Guardian et intitulé « « Bienvenue dans l’Armée, Monsieur Pardew » – Le CSKA nomme un nouveau directeur technique ». L’article indique ce qui suit :

« Le CSKA, qui signifie « Club sportif central de l’Armée », a remporté le titre bulgare un record de 31 fois, mais pas depuis 2008, ayant terminé deuxième l’année dernière. Ils sont troisièmes au classement, à cinq points du leader Ludogorets, et sont derniers du groupe A en Ligue Europa, n’ayant pris qu’un point en trois matchs. L’équipe de Bruno Akrapovic affronte l’équipe suisse des Young Boys jeudi, sachant qu’une défaite les éliminera de la compétition. L’ancien de Barcelone

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l’attaquant Hristo Stoichkov, qui a aidé la Bulgarie à atteindre les demi-finales de la Coupe du monde 1994, fait partie des actionnaires du club après avoir passé six ans au CSKA avant de partir en Espagne.'
Un article en langue anglaise publié le 28/02/2020 sur le site internet https://www.oursportscentral.com et intitulé 'Whitecaps FC Acquire Midfielder Janio Bikel Via Transfer from CSKA Sofia'
Un article sur le CSKA Sofia tiré de 'Alchetron, The Free Social Encyclopedia'.

Annexe 15: Photos montrant un bâtiment que l’opposant décrit comme le 'Musée de la gloire sportive’ du CSKA Sofia, y compris des photos d’une salle remplie de trophées. Les signes antérieurs sont visibles sur la façade du bâtiment.

Annexe 16: Photos d’un stade de football avec l’élément verbal 'ЦСКА’ des marques antérieures représenté dans la zone des spectateurs en très grandes lettres pour le rendre visible d’une distance significative. L’annexe comprend également un article de Wikipédia.

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Annexe 17: Photos non datées de divers articles (une casquette, une étiquette, un sac à dos, un t-shirt, un drapeau et un short de sport) marqués avec les versions des marques antérieures telles que représentées ci-dessus dans les résumés des annexes 7 et 9.

L’opposant a soumis des preuves supplémentaires le 24/02/2025, c’est-à-dire après le délai de justification.

Même si, conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, l’opposant doit fournir des preuves à l’appui dans un délai fixé par l’Office, cela ne saurait être interprété comme empêchant automatiquement la prise en compte de preuves supplémentaires.

Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, lorsque, après l’expiration du délai visé à l’article 7, paragraphe 1, du RMCUE, l’opposant soumet des faits et des preuves qui

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complètent des faits ou des preuves pertinents soumis dans ce délai et qui se rapportent à la même exigence énoncée à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, l’Office doit exercer le pouvoir d’appréciation qui lui est conféré par l’article 95, paragraphe 2, du RMUE pour décider d’accepter ou non ces faits ou preuves complémentaires. L’Office doit exercer son pouvoir d’appréciation si les faits ou preuves tardifs ne font que compléter, renforcer et clarifier les preuves pertinentes antérieures soumises dans le délai imparti et qui se rapportent à la même exigence légale énoncée à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, à savoir lorsque les deux ensembles de faits ou de preuves se réfèrent à la même marque antérieure, au même motif et, au sein du même motif, à la même exigence.

Dans l’exercice de son pouvoir d’appréciation, l’Office doit tenir compte, en particulier, du stade de la procédure et de la question de savoir si les faits ou preuves sont, à première vue, susceptibles d’être pertinents pour l’issue de l’affaire et s’il existe des raisons valables justifiant la présentation tardive des faits ou preuves. L’acceptation de preuves supplémentaires tardives est peu probable lorsque l’opposant a abusé des délais fixés en employant sciemment des tactiques dilatoires ou en faisant preuve d’une négligence manifeste.

À cet égard, l’Office considère que l’opposant a bien soumis des preuves pertinentes dans le délai initialement fixé par l’Office et, par conséquent, les preuves ultérieures peuvent être considérées comme supplémentaires.

Le fait que le demandeur ait contesté les preuves initiales soumises par l’opposant justifie la présentation de preuves supplémentaires en réponse à l’objection. En outre, les preuves supplémentaires ne font que renforcer et clarifier les preuves soumises initialement, car elles n’introduisent pas de nouveaux éléments de preuve mais ne font qu’accroître la force probante des preuves soumises dans le délai imparti.

Pour les raisons susmentionnées, et dans l’exercice de son pouvoir d’appréciation conformément à l’article 95, paragraphe 2, du RMUE, l’Office décide par conséquent de prendre en considération les preuves supplémentaires soumises le 24/02/2024.

Lesdites preuves supplémentaires ont été soumises en tant qu’annexes 1 à 13.2. Toutefois, afin d’éviter toute confusion avec les preuves antérieures énumérées ci-dessus, la division d’opposition se référera aux documents en tant qu’annexes A à N.

Annexes A et B: Extrait de la base de données TMView concernant les demandes de marque bulgares n^os 142564 et 142565 en bulgare et en anglais.

Annexe C: Documents textuels en bulgare que l’opposant décrit comme « note de service officielle et notification de 2018 et une invitation au ministre des Sports en Bulgarie de 2019 ». Ils mentionnent l’élément verbal des marques antérieures « ЦСКА ». Les documents n’ont pas été traduits.

Annexe D: Extraits d’un livre bilingue de Dimitar Penev et Alexander Manov intitulé « This is CSKA – 1948-2015 ». Une section du livre couvre des timbres postaux conçus pour célébrer le 50^e anniversaire du CSKA Sofia. Une version des marques antérieures telle que représentée dans les résumés ci-dessus des annexes 7 et 9. Une autre section présente une agence de gestion affiliée au club de football. Le livre fait également état d’un classement préparé par un magazine français dans lequel le CSKA

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occupait la 46e place en Europe. Une section du livre énumère les réalisations du club de football dans les compétitions bulgares.

Annexe E: Extraits d’un autre livre bilingue. Il retrace l’histoire du CSKA Sofia et décrit l’évolution de sa marque. Il présente ensuite la direction du club de football. Il montre que le CSKA Sofia a utilisé une marque de forme ronde avec une étoile rouge en son centre, une couronne en périphérie et une bannière rouge épelant l’élément verbal 'CSKA’ pendant la majeure partie de son histoire depuis sa fondation en 1968 (à l’exception de quelques années à la fin des années 1980). Le signe historique qui ressemble le plus aux marques antérieures a été introduit en 1989, car il transforme également le cercle intérieur vert autour de l’étoile rouge des versions précédentes en drapeau bulgare positionné et représenté comme dans les marques antérieures. La version ultérieure, celle de 2005, ajoute simplement trois étoiles dorées au-dessus du signe.

Annexe F: Un livre bilingue retraçant l’histoire du club de football et soulignant ses réalisations. Il rend également compte de ses activités dans d’autres sports, notamment le basket-ball, le biathlon, la boxe, la lutte, l’haltérophilie, le water-polo, le volley-ball, sports dans lesquels les équipes et les joueurs du CSKA ont remporté de nombreux championnats. Par exemple, les joueurs de volley-ball du CSKA ont remporté un total de 51 titres.

Annexe G: Photos d’un musée dédié au joueur du CSKA Hristo Stoichkov.

Annexe H: Photos de fanions du CSKA Sofia lors de matchs de football individuels.

Décision sur opposition nº B 3 084 204 Page 54 sur 70
Annexe I: Accords de transfert de joueurs de football de la période 2016-2019 en anglais et en bulgare.

Annexe K: Une liste en langue anglaise des listes de joueurs de l’UEFA Europa League concernant les joueurs de football du CSKA Sofia pour la période 2018-2019. Le document porte les marques de l’UEFA et du CSKA Sofia.

Annexes K à N: Documents en bulgare. L’opposant n’a pas fourni de traduction dans la langue de la procédure.

Les preuves, en particulier les annexes 8, 14 et D, démontrent avec succès que le CSKA Sofia a été l’un des clubs de football dominants dans la première ligue du championnat national bulgare depuis sa création à la fin des années 1940. Ces documents montrent que le club a remporté le championnat 31 fois et a terminé deuxième 28 fois. Considérant que de tels championnats sont régulièrement et attentivement suivis par les médias, cela constitue en soi une indication très forte que ses marques antérieures ont acquis une très forte notoriété sur l’ensemble du territoire pertinent.

L’annexe E démontre qu’il a presque toujours utilisé des versions des marques antérieures, c’est-à-dire des signes de forme ronde comportant l’élément verbal «CSKA» à l’intérieur d’une bannière rouge dans sa partie inférieure, une étoile rouge en son centre et une couronne en sa périphérie. La suppression du cercle rouge du signe original et son remplacement par les éléments figuratifs non distinctifs représentant le drapeau bulgare ne peuvent affecter le caractère distinctif du signe. Il en va de même pour l’ajout d’une écriture illisible (et donc négligeable) au bas des signes et des trois étoiles au-dessus du cercle, telles que les marques antérieures sont parfois représentées dans les preuves énumérées ci-dessus. L’absence de l’élément verbal «CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY» ne l’affecte pas non plus car il renvoie au concept déjà véhiculé par son abréviation «CSKA» et parce qu’il est secondaire. Cela montre que les marques antérieures ont été utilisées de manière persistante et pendant très longtemps, remontant à la fin des années 1980.

Outre la participation à des championnats nationaux et européens, le CSKA Sofia exerce également d’autres activités typiques des clubs sportifs, à savoir la formation de joueurs (annexe 12) et le transfert de joueurs (annexes 10 et 14). Les preuves démontrent que le CSKA Sofia est le lieu où le joueur de football Hristo Stoichkov, lauréat du Ballon d’Or, a commencé sa carrière. L’annexe 15 montre que le club de football gère un musée exposant ses titres. L’annexe 16 montre le stade de football que le CSKA Sofia possède (ou possédait) et qui a attiré entre 4 435 et 4 990 spectateurs par match, ce qui, lors de la saison 2013/2014, représentait la plus forte affluence aux matchs de football sur le territoire pertinent.

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Par conséquent, la division d’opposition conclut que les preuves produites dans la présente procédure démontrent que les marques antérieures jouissent d’une forte renommée sur le territoire pertinent, en particulier pour les services de clubs sportifs de la classe 41.

Les preuves ne suffisent toutefois pas à démontrer que les marques antérieures jouissent même d’un faible degré de renommée pour l’un quelconque des autres services de la classe 41, pour lesquels une renommée a été revendiquée. Par conséquent, s’agissant des produits et services restants (c’est-à-dire, à l’exception des services de clubs sportifs de la classe 41), l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Les marques antérieures, prises chacune dans leur ensemble, n’ont aucune signification pour l’un quelconque de ces produits et services restants du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal, malgré la présence d’éléments, de composants et d’aspects non distinctifs et faibles dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 29).

En l’espèce, les produits et services contestés sont en partie dissemblables et en partie identiques ou similaires à des degrés divers aux produits et services de l’opposant et s’adressent à des consommateurs généraux et professionnels dont le degré d’attention variera de moyen à élevé. La marque antérieure jouit d’une forte renommée pour les services de clubs sportifs de la classe 41 et d’un caractère distinctif normal pour les produits et services restants et est visuellement et conceptuellement similaire au signe contesté au moins à un degré inférieur à la moyenne. Sur le plan phonétique, les signes sont identiques.

Leur similarité visuelle et conceptuelle est en partie affectée par le caractère descriptif/la faiblesse de l’élément verbal coïncident « CSKA ». Il convient de noter qu’à la section d) ci-dessus de la présente décision, la division d’opposition a établi que les marques antérieures jouissent d’une forte renommée en ce qui concerne les services pour lesquels cet élément verbal est non distinctif.

Il joue un rôle central tant dans les marques antérieures que dans le signe contesté. Premièrement, cela s’explique par le fait que, comme établi ci-dessus à la section c) de la présente décision, les éléments verbaux ont un impact plus important sur la perception des consommateurs que les éléments et composants figuratifs des signes. Deuxièmement, c’est parce que « CSKA » est un élément co-dominant dans les marques antérieures et même le seul élément dominant dans le signe contesté.

Troisièmement, c’est parce que les éléments et composants restants sont soit non distinctifs (par exemple, le drapeau bulgare dans les marques antérieures) soit faibles (la couronne des marques antérieures) soit secondaires (par exemple, l’élément verbal de la marque antérieure « CENTRAL SPORTING CLUB OF THE ARMY », le dispositif de château du signe contesté, à moins qu’il ne soit perçu comme formant une unité conceptuelle non distinctive avec les éléments figuratifs représentant un bouclier et une bannière). Cela diminue fortement l’impact de ces éléments sur la perception des consommateurs. La marque antérieure

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l’étoile rouge des marques est codominante et partage le même niveau de caractère distinctif que l’élément verbal « CSKA ». Cependant, elle n’affecte que leur perception visuelle car elle n’introduit pas de concept distinct et ne fait que renforcer celui de « CSKA ».

Quatrièmement, c’est parce que les deux signes seront désignés par « CSKA ». Cet élément verbal constitue leur identité auditive.

Ainsi, contrairement aux affirmations de la requérante, malgré leurs différences au niveau des éléments et composants faibles, non distinctifs et secondaires, les signes coïncident dans leur composant le plus percutant, et cela les reliera dans l’esprit des consommateurs. Bien que ces différences n’échapperont pas à l’attention des consommateurs, il est fort concevable qu’ils perçoivent la marque contestée comme une sous-marque, une variation de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, le faible degré de similitude entre certains des produits et services pertinents est compensé par l’identité auditive des signes.

La requérante affirme que les signes diffèrent également en ce que les marques antérieures sont typiques tandis que la marque contestée est « extrêmement atypique pour une équipe de football ». Cependant, l’opposante n’a fourni aucune preuve à l’appui de cet argument.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit des consommateurs du territoire pertinent, qui percevront l’élément verbal « CSKA » comme faisant référence à « CENTRAL SPORTS CLUB OF THE ARMY ». Par conséquent, l’opposition est partiellement bien fondée sur la base des enregistrements de marques bulgares de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (même si ce n’est qu’à un faible degré) à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits et services sont dissemblables. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits et services ne peut aboutir.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposante a invoqué les deux marques antérieures.

Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels

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elles sont identiques ou similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que si les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée ; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice : l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, point 41 ; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, point 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées pourrait ne pas être suffisant. L’opposition peut encore échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque contestée.

En l’espèce, le demandeur prétend avoir un juste motif pour utiliser la marque contestée. L’allégation du demandeur ne devra être examinée que si les trois conditions susmentionnées sont remplies (22/03/2007, T-215/03, VIPS / VIPS, EU:T:2007:93, point 60). Par conséquent, la division d’opposition ne traitera cette question, si cela s’avère encore nécessaire, qu’à la fin de la décision.

a) Renommée des marques antérieures
Les preuves soumises par l’opposant pour établir la renommée et le caractère hautement distinctif des marques antérieures ont déjà été examinées ci-dessus au titre des motifs de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Il est renvoyé à ces constatations, qui sont également valables pour l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

b) Les signes
Les signes ont déjà été comparés ci-dessus au titre des motifs de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Il est renvoyé à ces constatations, qui sont également valables pour l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

c) Le « lien » entre les signes

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Comme il a été constaté ci-dessus, les marques antérieures jouissent d’une forte renommée pour les services de clubs sportifs de la classe 41 et les signes sont similaires dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il est nécessaire de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel «lien» entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582,
§ 29, 31; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire, mais elle reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’un préjudice ou un avantage indu est susceptible de se produire après que tous les facteurs pertinents pour le cas d’espèce ont été évalués.

Les facteurs pertinents possibles pour l’examen d’un «lien» comprennent (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42):

le degré de similitude entre les signes;

la nature des produits et services, y compris le degré de similitude ou de dissimilitude entre ces produits ou services, et le public pertinent;

la force de la renommée de la marque antérieure;

le degré de caractère distinctif de la marque antérieure, qu’il soit intrinsèque ou acquis par l’usage;

l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public.

Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un «lien» peut être établie sur la base de certains seulement de ces critères.

En l’espèce, les marques antérieures, prises chacune dans leur ensemble, présentent un degré normal de caractère distinctif intrinsèque et ont acquis une forte renommée sur le territoire pertinent, en particulier pour les services de clubs sportifs de la classe 41. En l’espèce, le risque de confusion a été exclu pour les produits et services contestés restants, c’est-à-dire pour ceux pour lesquels la demande contestée a été rejetée ci-dessus en vertu de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Ceci s’explique par le fait que, malgré la similitude des signes (et l’identité phonétique), ces produits et services particuliers ont été jugés suffisamment éloignés de ceux de l’opposant, y compris les services de clubs sportifs de la classe 41. Toutefois, cela n’exclut pas en soi un lien entre les signes. Dans ce qui suit, la division d’opposition examinera la nature pertinente des produits et services, y compris leurs secteurs de marché et le rôle joué par les aspects qualitatifs des marques antérieures dans ces secteurs.

Le lien sera plus difficile à établir dans les cas où les secteurs de marché concernés par les produits et services sont éloignés, en ce sens qu’un lien entre les segments respectifs du public n’est pas évident. Dans de telles situations, une justification est requise quant à la raison pour laquelle les marques seront associées, par référence à un autre lien entre les parties

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activités, par exemple lorsque la marque antérieure est exploitée en dehors de son secteur de marché naturel, par exemple, par l’octroi de licences ou la commercialisation de produits dérivés.²
Ainsi, le fait que les produits et services désignés par les marques en cause appartiennent à des secteurs commerciaux éloignés n’est pas, en soi, suffisant pour exclure la possibilité de l’existence d’un lien. La notoriété spécifique de la marque antérieure (y compris des aspects qualitatifs, tels qu’une image particulière, un style de vie ou des circonstances particulières de commercialisation qui sont devenus associés à la notoriété de la marque) et le degré de similitude entre les marques pourraient permettre que l’image de la marque renommée soit transférée à la marque contestée malgré la distance entre les secteurs de marché pertinents.³
En l’espèce, les marques antérieures seront associées à l'excellence sportive. Elle véhicule également une association avec les structures gouvernementales, en particulier les forces de défense de la Bulgarie.

Toutefois, lorsque les produits et services désignés par les marques s’adressent au grand public d’une part, et à un public spécialisé d’autre part, le simple fait que les membres du public spécialisé fassent nécessairement partie du grand public n’est pas concluant quant à l’existence d’un lien. Le fait qu’un public spécialisé puisse être familier avec la marque antérieure couvrant des produits ou services destinés au grand public n’est pas suffisant pour démontrer que ce public spécialisé établira un lien entre les marques en cause (26/09/2018, T-62/16 , PUMA (fig.) / PUMA (fig.) et al., EU:T:2018:604, § 45-46).⁴
Les produits contestés restants de la classe 14
Classe 14: Insignes métalliques à porter [en métaux précieux]; boucliers commémoratifs; insignes de revers en métaux précieux; bandes de fil souple à porter comme bracelet; bijouterie; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; statues et figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci; ornements, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtus de ceux-ci; pièces de monnaie commémoratives; perles de méditation; rosaires; boîtes commémoratives en métaux précieux; coupes statuaires commémoratives en métaux précieux; boîtes décoratives en métaux précieux; articles décoratifs [bibelots ou bijoux] à usage personnel; objets d’art en or émaillé; objets d’art en argent émaillé; objets d’art en pierres précieuses; pièces d’or de thésaurisation; plaques d’identité en métaux précieux; bracelets d’identification [bijouterie]; alliages d’iridium; disques en céramique à utiliser comme jetons de valeur; jeux de pièces de monnaie à collectionner; boîtes en métaux précieux; lingots d’or; jetons en cuivre; jetons métalliques utilisés pour le transport en commun; misbaha [chapelets]; pièces de monnaie; pièces de monnaie de collection; coupes de prix en métaux précieux; marques funéraires en métaux précieux; pièces non monétaires; alliages d’osmium; alliages de palladium; œuvres d’art en métaux précieux; alliages de rhodium; alliages de ruthénium; objets d’art en argent; alliages d’argent; trophées en métaux précieux; trophées en alliages de métaux précieux; trophées revêtus de métaux précieux; trophées revêtus d’alliages de métaux précieux; pierres précieuses de tourmaline; bibelots en bronze; bibelots revêtus de métaux précieux; amulettes [bijouterie]; breloques de bijouterie; breloques de bracelet; breloques de collier; breloques de bijouterie en métaux précieux ou revêtues de ceux-ci; or d’imitation; bijouterie de fantaisie; figurines en or d’imitation; épingles de cravate; pinces à cravate en métaux précieux;

² Directives de l’EUIPO, Partie C, section 3, chapitre 3.3 Le lien entre les signes.

³ Ibid.

⁴ Ibid.

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boutons de manchette et épingles de cravate; médailles en or; médailles commémoratives; médailles; médailles revêtues de métaux précieux; médailles en métaux précieux; breloques
[bijouterie] en métaux communs; insignes en métaux précieux.

Bien que ces produits appartiennent à un secteur de marché différent de celui de l’opposant, ils peuvent néanmoins être utilisés dans le sport, par exemple lors de cérémonies de remise de prix aux athlètes ou pour célébrer et commémorer des exploits sportifs. Ces produits sont souvent destinés à représenter plus que leur valeur matérielle ou leur utilité pratique et, selon leur conception particulière, peuvent être imprégnés d’un certain prestige ou servir à exprimer la loyauté, par exemple la loyauté envers un club sportif ou même les forces armées bulgares. En outre, ils peuvent également faire l’objet de merchandising. Par conséquent, la nature de ces produits permet d’établir un lien entre les signes.

Les produits contestés restants de la classe 21 sont les suivants:
Classe 21: Pièges à vermine; assiettes souvenirs; articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; ustensiles cosmétiques et de toilette; verre brut et semi-ouvré, non spécifié pour l’utilisation; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; dispositifs de lutte contre les parasites et la vermine; distributeurs de nourriture pour animaux de compagnie activés par l’animal; bains d’oiseaux; vases; vases à fleurs; vases à fleurs en métaux précieux; vases en verre; arrosoirs; gants de jardinage; seringues de jardin; porte-pots de fleurs; buses pour tuyaux d’arrosage; buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; jardinières en faïence; jardinières en verre; jardinières en faïence; récipients à compost à usage domestique; inserts pour plateaux de semis; récipients pour fleurs; plateaux de semis; paniers pour plantes; paniers à fleurs; bols pour plantes; bols pour décorations florales; coupes à fleurs; coupes à fleurs en métaux précieux; cache-pots, non en papier; seringues de serre; appareils de parfumage d’ambiance; peignes; éponges; éponges de bain; trousses de toilette; ustensiles de ménage pour le nettoyage; brosses; matériaux pour la fabrication de brosses.

Les considérations formulées ci-dessus concernant les produits contestés restants de la classe 14 peuvent être faites de même en ce qui concerne les assiettes souvenirs de la classe 21. Elles sont également destinées à représenter une valeur sentimentale et peuvent être utilisées pour exprimer la loyauté envers un club sportif ou pour célébrer un exploit sportif. Par conséquent, elles permettent d’établir un lien entre les signes.

Toutefois, cela ne s’applique pas aux autres produits restants de cette classe. Ils ont généralement une utilité très pratique et ne sont ni utilisés dans le sport ni n’entretiennent de relation spécifique avec les clubs sportifs. Des produits à connotation négative tels que les pièges à vermine ou même des produits plutôt triviaux tels que les plateaux de semis peuvent difficilement être imprégnés de sentiments tels que l’association des marques antérieures avec l’excellence sportive ou avec les forces armées bulgares. Par conséquent, la nature de ces produits ne permet pas d’établir un lien entre les signes.

Les produits contestés restants de la classe 24 sont les suivants:
Classe 24: Banderoles en textile; tentures murales; housses de meubles; gants de toilette; linge de lit et couvertures; gants en tissu non tissé pour le lavage du corps; housses de couette; couettes en tissu éponge; lingettes en matières textiles tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; lingettes en matières textiles non tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; gants de bain; lingettes pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; flanelle sanitaire; couvre-lits en tissu éponge; pièces de tissu imperméabilisées; bannières en textile.

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Les banderoles en matières textiles, tentures murales et bannières en matières textiles contestées restantes sont utilisées à des fins de décoration. Elles peuvent faire partie de l’identité de marque et/ou des produits dérivés d’un club sportif. Selon leur conception, les tentures murales et les bannières en matières textiles peuvent également représenter les symboles d’un club sportif ou servir à célébrer les réalisations de ses athlètes. Par conséquent, leur nature permet d’établir un lien entre les signes.

Toutefois, cela ne s’applique pas à l’égard des autres produits restants de cette classe. Ceux-ci sont d’une utilité plutôt pratique et ne sont généralement pas destinés à exprimer les sentiments véhiculés par les marques antérieures ou à créer une association avec celles-ci. Les clubs sportifs ne les utilisent généralement pas comme produits dérivés. Par conséquent, leur nature ne permet pas d’établir un lien entre les signes.

Les produits contestés restants de la classe 26 sont les suivants:
Classe 26: Accessoires pour l’habillement, articles de couture et articles textiles décoratifs; breloques [autres que bijoux ou pour clés, anneaux ou chaînes]; aiguilles et épingles pour l’entomologie; fruits, fleurs et légumes artificiels; ornements pour cheveux, bigoudis, articles de fixation pour cheveux et faux cheveux; breloques décoratives pour téléphones cellulaires; breloques, autres que pour bijoux, porte-clés ou chaînes de clés; breloques décoratives pour lunettes; épingles entomologiques; épingles métalliques pour le montage d’insectes; insignes fantaisie ornementaux [boutons]; emblèmes brodés; boutons de campagne; boutons fantaisie [insignes] à porter; insignes à porter, non en métaux précieux; rubans élastiques; rubans de prix; brassards [brassards militaires]; rubans décoratifs; brassards; rubans de mercerie; sangles; bandeaux pour cheveux; rubans en matières textiles; rubans en papier [mercerie]; rubans de renfort pour vêtements; rubans pour l’emballage de cadeaux; rubans en matières textiles pour l’emballage; rubans ornementaux en matières textiles; rubans pour la réparation d’articles textiles; rubans textiles pour l’emballage de cadeaux; rubans en papier [décorations pour cheveux]; rubans en plastique transparent à des fins décoratives; dentelles pour bordures; bandes extensibles pour maintenir les manches; numéros de concurrents; numéros de concurrents en textile; écussons thermocollants pour la décoration d’articles textiles [mercerie]; rubans pour les cheveux; rubans élastiques pour les cheveux; élastiques et rubans pour queues de cheval; nœuds en papier [décorations pour cheveux]; barrettes à cheveux; pinces à cheveux [accessoires pour cheveux]; épingles et pinces à cheveux; épingles à onduler les cheveux; épingles à cheveux ornementales pour coiffures japonaises (kogai); cordons pour garnitures; cordons pour vêtements; cordons [lanières] à porter; cordons torsadés pour garnitures; chenille
[passementerie].

À l’exception des aiguilles et épingles pour l’entomologie; fruits, fleurs et légumes artificiels; ; épingles entomologiques; épingles métalliques pour le montage d’insectes contestés, les produits susmentionnés ont un but décoratif et peuvent représenter des symboles de clubs sportifs ou, d’une autre manière (par exemple, par le choix de couleurs spécifiques), exprimer leur identité de marque. Ils peuvent cibler la communauté de fans des clubs sportifs qui peuvent les porter lors de matchs, d’événements et de célébrations.

Par conséquent, la nature de ces produits permet d’établir un lien entre les signes.

Cela ne s’applique pas aux aiguilles et épingles pour l’entomologie; fruits, fleurs et légumes artificiels; ; épingles entomologiques; épingles métalliques pour le montage d’insectes dans

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montage d’insectes;. Ils ne peuvent pas être utilisés dans le sport ou autrement dans des activités adjacentes au sport et ne seront pas associés aux aspects qualitatifs des marques antérieures.

Les services contestés restants de la classe 34 :
Classe 34 : Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; allumettes ; articles pour l’usage du tabac ; tabac et produits du tabac (y compris les succédanés) ; briquets pour fumeurs ; briquets de poche non en métaux précieux ; briquets à cigares ; briquets à cigarettes ; briquets à cigarettes non pour véhicules terrestres ; briquets à cigarettes en métaux précieux ; briquets à cigarettes, non en métaux précieux ; briquets en métaux précieux ; briquets non en métaux précieux [non pour automobiles] ; porte-briquets à cigarettes, non en métaux précieux ; porte-briquets à cigarettes ; porte-briquets à cigarettes en métaux précieux ; pierres à briquet ; pierres à briquet pour briquets de fumeurs ; récipients à gaz pour briquets à cigares ; mèches adaptées pour briquets à cigarettes ; bouteilles de gaz liquéfié pour briquets à cigarettes ; distributeurs de tabac à priser ; blagues à tabac ; étuis à cigares ; fume-cigarettes non en métaux précieux ; cendriers ; cendriers pour fumeurs en métaux non précieux ; cendriers en métaux précieux ; pipes à tabac longues asiatiques (kiseru) ; tubes à cigarettes prêts à l’emploi avec filtres ; tiges de pipes ; pipes à fumer électroniques ; chichas électroniques ; fourreaux pour pipes à tabac longues asiatiques ; cure-pipes pour pipes à tabac ; pipes à tabac ; pipes à tabac en métaux précieux ; pipes à tabac, non en métaux précieux ; pipes mentholées ; embouts pour pipes ; embouts pour fume-cigarettes ; embouts en ambre jaune pour fume-cigares et fume-cigarettes ; chichas ; coupe-cigarettes ; couteaux pour pipes ; coupe-cigares ; pierres à vapeur pour chichas ; crachoirs pour utilisateurs de tabac ; supports pour cigarettes électroniques ; râteliers pour pipes à tabac ; porte-pipes [articles pour fumeurs] ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; articles pour fumeurs, non en métaux précieux ; curettes pour pipes à tabac ; machines portatives pour injecter du tabac dans des tubes en papier ; bourre-pipes ; produits du tabac destinés à être chauffés ; bouchons de pipes [articles pour fumeurs] ; dispositifs pour chauffer des succédanés de tabac à des fins d’inhalation ; dispositifs pour chauffer du tabac à des fins d’inhalation ; filtres pour pipes ; filtres pour cigares ; filtres à tabac ; embouts pour cigarettes ; fume-cigarettes ; fume-cigares ; fume-cigares en métaux précieux ; fume-cigarettes en métaux précieux ; machines de poche pour rouler les cigarettes ; nettoyeurs de cigarettes électroniques ; papier absorbant pour pipes à tabac ; papier absorbant pour tabac ; papier à cigarettes ; carnets de papier à cigarettes.

Ces produits peuvent difficilement être associés aux aspects qualitatifs de la marque antérieure, car ils sont liés au tabagisme, connu pour nuire à la santé et avoir un impact négatif sur les performances sportives. Cependant, ces produits sont susceptibles de susciter une association mentale négative avec les marques antérieures ou les associations du défendeur.

Par conséquent, un lien entre les signes peut être établi en ce qui concerne ces produits contestés restants.

Les services contestés restants de la classe 35 :
Classe 35 : Organisation d’abonnements à des journaux pour des tiers ; administration d’abonnements à des journaux [pour des tiers] ; abonnements (organisation d') à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services d’analyse commerciale, de recherche et d’information ; services d’assistance commerciale, de gestion et d’administration ; études de marché ; collecte et systématisation de données commerciales ; services de vente aux enchères ; services de bureau ; transcription de communications [bureau

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fonctions]; services de rappel de rendez-vous [fonctions de bureau]; services de planification de rendez-vous [fonctions de bureau]; gestion commerciale; conseils en gestion; gestion de comptes de vente; fourniture d’informations en matière de gestion commerciale; analyse de systèmes de gestion commerciale; assistance en matière de gestion d’affaires commerciales franchisées; services rendus par un franchiseur, à savoir, assistance dans l’exploitation ou la gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; services de publicité relatifs aux journaux; publicité dans des périodiques, des brochures et des journaux; organisation de la fourniture d’espaces publicitaires dans des journaux; distribution de prospectus; préparation de prospectus publicitaires; conception de brochures publicitaires; location d’espaces publicitaires sur des brochures; diffusion de matériel publicitaire [prospectus, brochures et imprimés]; distribution de dépliants, brochures, imprimés et échantillons à des fins publicitaires; distribution et diffusion de matériel publicitaire [prospectus, dépliants, imprimés, échantillons]; distribution de matériel publicitaire (dépliants, prospectus, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non; production de matériel publicitaire; publication de matériel publicitaire; reproduction de matériel publicitaire; distribution de matériel publicitaire; conception de matériel publicitaire; mise à jour de matériel publicitaire; préparation de matériel publicitaire; diffusion de matériel publicitaire en ligne; publication de matériel publicitaire en ligne; production de matériel publicitaire visuel; distribution de matériel promotionnel; location de matériel publicitaire; diffusion de matériel publicitaire par courrier; publication de matériel et de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; diffusion de matériel publicitaire dans la rue; distribution de matériel publicitaire par la poste; compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; publication d’imprimés à des fins publicitaires; distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; publication électronique d’imprimés à des fins publicitaires; location de tout matériel de présentation publicitaire et de marketing; location d’espaces publicitaires et de matériel publicitaire; publication d’imprimés à des fins publicitaires sous forme électronique; promotion de la vente de produits et services de tiers par la distribution d’imprimés et l’organisation de concours promotionnels; services de publicité, de marketing et de promotion; fourniture d’espaces, de temps et de médias publicitaires; location d’espaces, de temps et de matériel publicitaires; démonstrations de produits et services de présentation de produits; services de relations publiques; services de salons professionnels et d’expositions commerciales; services de programmes de fidélisation, d’incitation et de bonus; services de conseil, d’avis et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion.

Tous ces services peuvent être offerts et utilisés en relation avec le sport. En particulier, les clubs sportifs collaborent souvent avec l’industrie du sport aux multiples facettes ou y sont directement impliqués, notamment en ce qui concerne le transfert d’athlètes, la gestion de camps sportifs et de grandes salles et stades, la vente de billets pour des événements sportifs, la publication et la promotion des propres magazines du club, la formation et l’éducation d’athlètes et d’amateurs, la vente de marchandises, l’organisation d’événements pour leurs communautés de fans, l’organisation de conférences de presse, pour n’en citer que quelques-uns. Les clubs sportifs peuvent être un facteur très important dans ce secteur.

En d’autres termes, les secteurs de marché pertinents sont au moins adjacents. Il est donc fort probable que ces services contestés restants soient associés à l’industrie du sport et que leur nature permette d’établir un lien entre les signes.

Les produits contestés restants des classes 9, 18 et 25 sont les suivants:

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Classe 9 : Porte-clés électroniques étant des appareils de télécommande ; casques de soudeurs ; casques de soudage ; sifflets pour chiens ; lanternes de signalisation ; faisceaux de câbles électriques ; appareils, instruments et câbles pour l’électricité ; appareils et instruments pour l’accumulation et le stockage de l’électricité ; appareils et instruments pour le contrôle de l’électricité ; appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; composants électriques et électroniques ; cordons électriques ; bandes d’identification
[codées] ; bandes d’identification [magnétiques] ; bracelets d’identité à encodage électronique ; mètres à ruban portables ; bandes indicatrices de température thermosensibles ; cartes de crédit à bande magnétique ; appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques ; dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie ; radiotéléphones ; pagers ; pagers électroniques ; talkie-walkies ; magnétiseurs et démagnétiseurs ; trépieds pour jumelles ; pince-nez ; lunettes optiques ; lunettes polarisantes ; lunettes de soleil ; lunettes intelligentes ; lunettes grossissantes.

Classe 18 : Clous en cuir ; os à mâcher en peau brute pour chiens ; téfilines [phylactères].

Classe 25 : Goussets [parties de vêtements] ; goussets d’aisselles [parties de vêtements] ; goussets pour justaucorps [parties de vêtements] ; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements] ; goussets pour socquettes [parties de vêtements] ; goussets pour collants [parties de vêtements] ; goussets pour bas [parties de vêtements] ; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements].

Ces produits et services sont non seulement dissemblables des services de club sportif de l’opposant de la classe 41, mais appartiennent également à des secteurs de marché totalement sans rapport. En outre, aucun lien d’un autre type ne peut être établi entre. Les produits contestés sont rarement utilisés dans le merchandising des clubs sportifs. Aucun des aspects qualitatifs des marques antérieures, à savoir l’excellence sportive et l’association avec les forces de défense de la Bulgarie, ne joue un rôle dans l’achat des produits contestés.

Par conséquent, en prenant en considération et en pondérant tous les facteurs pertinents de la présente affaire, il convient de conclure que, lorsqu’ils rencontreront la marque contestée, les consommateurs pertinents seront susceptibles de l’associer au signe antérieur, c’est-à-dire d’établir un « lien » mental entre les signes, s’agissant de
tous les produits et services restants des classes 14, 26, 34 et 35,
les assiettes souvenirs de la classe 21 et
Guirlandes en matières textiles ; tentures murales ; bannières en matières textiles de la classe 24.

Par conséquent, l’examen se poursuivra uniquement en ce qui concerne ces produits et services.

Toutefois, un tel lien ne peut être établi en ce qui concerne les produits contestés restants suivants :

Les produits contestés restants des classes 9, 16, 18 et 25,
Les produits contestés restants de la classe 21, à l’exception des assiettes souvenirs et
Les produits contestés restants de la classe 24, à l’exception des guirlandes en matières textiles ; tentures murales ; bannières en matières textiles.

Par conséquent, l’opposition doit être rejetée pour ces produits restants.

Bien qu’un « lien » entre les signes soit une condition nécessaire pour évaluer plus avant si un préjudice ou un avantage indu est susceptible d’exister, l’existence d’un tel lien n’est pas suffisante, en soi, pour conclure qu’il peut y avoir l’une des formes de

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préjudice visé à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (26/09/2012, T-301/09, CITIGATE / CITICORP et al., EU:T:2012:473, point 96).

d) Risque de préjudice
L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE lorsque l’une des situations suivantes se présente :

il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ;

il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure ;

il porte atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.

Bien que le préjudice ou le profit indu puisse n’être que potentiel dans le cadre d’une procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE soit applicable. Si le titulaire de la marque antérieure n’est pas tenu de démontrer un préjudice actuel et réel à sa marque, il doit « apporter des éléments de preuve prima facie d’un risque futur, non hypothétique, de profit indu ou de préjudice » (06/07/2012, T-60/10, ROYAL SHAKESPEARE / RSC- ROYAL SHAKESPEARE COMPANY et al., EU:T:2012:348, point 53).

Il s’ensuit que l’opposant doit établir que le préjudice ou le profit indu est probable, en ce sens qu’il est prévisible dans le cours normal des choses. À cette fin, l’opposant devrait produire des preuves, ou du moins présenter une argumentation cohérente démontrant en quoi consisterait le préjudice ou le profit indu et comment il se produirait, ce qui pourrait conduire à la conclusion prima facie qu’un tel événement est effectivement probable dans le cours normal des choses.

L’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’a pas pour objet d’empêcher l’enregistrement de toutes les marques identiques ou similaires à une marque jouissant d’une renommée. Selon une jurisprudence constante, « une fois remplie la condition relative à l’existence d’une renommée, l’examen doit se poursuivre sur la condition selon laquelle la marque antérieure doit être affectée de manière préjudiciable sans juste motif » (14/09/1999, C-375/97, Chevy, EU:C:1999:408, point 30).

En l’espèce, outre le fait d’invoquer une renommée et de soutenir que les signes sont similaires et que les consommateurs établiront un lien entre les marques en raison de leurs similitudes, l’opposant n’a pas, dans le délai imparti pour la justification de son opposition, soumis de faits, d’arguments ou de preuves susceptibles d’étayer la conclusion selon laquelle l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures, ou leur porterait atteinte. En effet, toute référence à un préjudice est totalement absente des observations qu’il a déposées avant la date limite pertinente. Ainsi, il ne précise même pas quel type de préjudice les marques antérieures risquent de subir.

Cela n’est précisé que dans la soumission ultérieure de l’opposant en réponse aux observations du défendeur où l’absence de toute preuve ou de tout raisonnement sur ce point a été soulignée. L’opposant a déposé sa deuxième soumission le 24/02/2025, c’est-à-dire bien après la date limite de justification.

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Comme mentionné ci-dessus, l’opposant aurait dû présenter des preuves, ou du moins avancer une argumentation cohérente démontrant en quoi consisteraient le préjudice ou l’avantage indu et comment ils se produiraient, ce qui pourrait conduire à la conclusion prima facie qu’un tel événement est effectivement probable dans le cours normal des choses.

Ceci est confirmé par l’article 7, paragraphe 2, sous f), du RMCUE, qui dispose que si l’opposition est fondée sur une marque jouissant d’une renommée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposant doit présenter des preuves démontrant que la marque jouit d’une renommée, ainsi que des preuves ou des arguments démontrant que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Conformément à l’article 8, paragraphe 1, du RMCUE, si, jusqu’à l’expiration du délai visé à l’article 7, paragraphe 1, du RMCUE, la partie opposante n’a pas présenté de preuves, ou lorsque les preuves présentées sont manifestement non pertinentes ou manifestement insuffisantes pour satisfaire aux exigences énoncées à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, l’opposition sera rejetée comme non fondée.

L’article 8, paragraphe 1, du RMCUE est une disposition essentiellement procédurale et il ressort du libellé de cette disposition que lorsque la partie opposante n’a pas présenté de preuves ou d’arguments démontrant que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice, dans le délai fixé par l’Office, l’opposition doit être rejetée comme non fondée. Il s’ensuit que l’Office ne peut pas prendre en considération des preuves présentées pour la première fois après l’expiration du délai.

Il est vrai qu’en vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, l’Office doit exercer son pouvoir d’appréciation en vertu de l’article 95, paragraphe 2, du RMUE et décider d’accepter ou non des faits ou des preuves à l’appui présentés tardivement. Toutefois, l’utilisation du terme «compléter» dans le texte de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE indique la nécessité de l’existence d’une présentation pertinente antérieure dans le délai fixé par l’Office, c’est-à-dire qu’elle n’est pas entièrement nouvelle. Il s’ensuit qu’aucun pouvoir d’appréciation n’est disponible si aucun fait ou preuve à l’appui n’a été présenté dans le délai pertinent.

Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, l’Office examine d’office les faits dans les procédures dont il est saisi; toutefois, dans les procédures relatives aux motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’Office limite son examen aux faits, preuves et arguments présentés par les parties et aux conclusions formulées.

Étant donné que l’opposant n’a pas pu établir que le signe contesté tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice, l’opposition est considérée comme non fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur

Décision sur opposition n° B 3 084 204 Page 67 sur 70
autres, ou si des raisons d’équité l’exigent, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains points et ont succombé sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Konstantinos MITROU Ivan PRANDZHEV Holger KUNZ
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

ANNEXE À LA DÉCISION B 3 084 204
La liste suivante contient les produits et services pour lesquels la présente opposition a été rejetée et pour lesquels la demande contestée peut être poursuivie, comme déterminé dans le dispositif de la décision.

Classe 9 : Porte-clés électroniques étant des appareils de télécommande ; casques de soudeurs ; casques de soudage ; sifflets pour chiens ; lanternes de signalisation ; faisceaux de câbles électriques ; appareils, instruments et câbles pour l’électricité ; appareils et instruments pour l’accumulation et le stockage de l’électricité ; appareils et instruments pour le contrôle de l’électricité ; appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; composants électriques et électroniques ; cordons électriques ; bandes d’identification
[codées] ; bandes d’identification [magnétiques] ; bracelets d’identité à encodage électronique ; mètres à ruban portables ; bandes indicatrices de température thermosensibles ; cartes de crédit à bande magnétique ; appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques ; dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie ; radiotéléphones ; pagers ; pagers électroniques ; talkies-walkies ; magnétiseurs et démagnétiseurs ; trépieds pour jumelles ; pince-nez ; lunettes optiques ; lunettes polarisantes ; lunettes de soleil ; lunettes intelligentes ; lunettes loupes.

Classe 14 : Insignes métalliques à porter [métal précieux] ; boucliers commémoratifs ; insignes de revers en métal précieux ; bandes de fil souples à porter comme bracelet ; bijouterie ; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations ; statues et figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci ; ornements, en métaux précieux ou revêtus de ceux-ci ou

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métaux ou pierres semi-précieuses, ou leurs imitations; pièces commémoratives; perles de méditation; rosaires; boîtes commémoratives en métaux précieux; coupes statuaires commémoratives en métaux précieux; boîtes décoratives en métaux précieux; articles décoratifs [bibelots ou bijoux] à usage personnel; objets d’art en or émaillé; objets d’art en argent émaillé; objets d’art en pierres précieuses; pièces d’or de thésaurisation; plaques d’identité en métaux précieux; bracelets d’identification [bijouterie]; alliages d’iridium; disques en céramique à utiliser comme jetons de valeur; jeux de pièces de monnaie à collectionner; boîtes en métaux précieux; lingots d’or; jetons en cuivre; jetons métalliques utilisés pour le transport en commun; misbaha [chapelets]; pièces de monnaie; pièces de monnaie de collection; coupes de prix en métaux précieux; marques funéraires en métaux précieux; pièces non monétaires; alliages d’osmium; alliages de palladium; œuvres d’art en métaux précieux; alliages de rhodium; alliages de ruthénium; objets d’art en argent; alliages d’argent; trophées en métaux précieux; trophées en alliages de métaux précieux; trophées revêtus de métaux précieux; trophées revêtus d’alliages de métaux précieux; pierres précieuses de tourmaline; bibelots en bronze; bibelots revêtus de métaux précieux; amulettes [bijouterie]; breloques de bijouterie; breloques de bracelets; breloques de colliers; breloques de bijouterie en métaux précieux ou revêtues de ceux-ci; or d’imitation; bijouterie de pacotille; figurines en or d’imitation; épingles de cravate; pinces à cravate en métaux précieux; boutons de manchette et pinces à cravate; médailles en or; médailles commémoratives; médailles; médailles revêtues de métaux précieux; médailles en métaux précieux; breloques
[bijouterie] en métaux communs; insignes en métaux précieux.

Classe 18: Clous en cuir; friandises à mâcher en cuir brut pour chiens; téfilines [phylactères].

Classe 21: Pièges à vermine; assiettes souvenirs; articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; ustensiles cosmétiques et de toilette; verre brut et semi-ouvré, non spécifié pour l’utilisation; vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; dispositifs de lutte contre les nuisibles et la vermine; distributeurs d’aliments pour animaux de compagnie activés par l’animal; baignoires pour oiseaux; vases; vases à fleurs; vases à fleurs en métaux précieux; vases en verre; arrosoirs; gants de jardinage; seringues de jardin; porte-pots de fleurs; buses pour tuyaux d’arrosage; buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; jardinières en faïence; jardinières en verre; jardinières en faïence; récipients à compost à usage domestique; inserts pour plateaux de semis; récipients pour fleurs; plateaux de semis; paniers pour plantes; paniers à fleurs; bols pour plantes; bols pour décorations florales; bols à fleurs; bols à fleurs en métaux précieux; cache-pots, non en papier; seringues de serre; appareils de parfumage d’air; peignes; éponges; éponges de bain; nécessaires de toilette; ustensiles de ménage pour le nettoyage; brosses; matériaux pour la fabrication de brosses.

Classe 24: Guirlandes en matières textiles; tentures murales; revêtements de meubles; gants de toilette; linge de lit et couvertures; gants en tissu non tissé pour le lavage du corps; housses de couette; couettes en tissu éponge; linges en matières textiles tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; linges en matières textiles non tissées pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; gants de bain; linges pour le lavage du corps [autres qu’à usage médical]; flanelle sanitaire; couvre-lits en tissu éponge; pièces de tissu imperméabilisées; bannières en matières textiles.

Classe 25: Goussets [parties de vêtements]; goussets sous les bras [parties de vêtements]; goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; goussets pour socquettes [parties de vêtements]; goussets pour collants [parties de vêtements]; goussets pour bas [parties de vêtements]; goussets pour maillots de bain [parties de vêtements].

Classe 26: Accessoires pour l’habillement, articles de couture et articles textiles décoratifs; breloques [autres que bijoux ou pour clés, anneaux ou chaînes]; aiguilles et épingles pour

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entomologie ; fruits, fleurs et légumes artificiels ; ornements pour les cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et faux cheveux ; breloques décoratives pour téléphones cellulaires ; breloques, autres que pour la bijouterie, les porte-clés ou les chaînes porte-clés ; breloques décoratives pour lunettes ; épingles entomologiques ; épingles métalliques pour le montage d’insectes ; insignes fantaisie ornementaux [boutons] ; emblèmes brodés ; boutons de campagne ; boutons fantaisie [insignes] à porter ; insignes à porter, non en métaux précieux ; rubans élastiques ; rubans de prix ; brassards [bandeaux militaires] ; rubans décoratifs ; brassards ; rubans de mercerie ; sangles ; bandeaux pour les cheveux ; rubans en matières textiles ; rubans en papier [mercerie] ; bandes de renfort pour vêtements ; rubans pour l’emballage de cadeaux ; rubans en textile pour l’emballage ; rubans ornementaux en textiles ; bandes pour la réparation d’articles textiles ; rubans textiles pour l’emballage de cadeaux ; rubans en papier [décorations pour les cheveux] ; rubans en plastique transparent à des fins décoratives ; dentelle pour bordures ; bandes extensibles pour retenir les manches ; numéros de concurrents ; numéros de concurrents en textile ; patchs thermocollants pour la décoration d’articles textiles [mercerie] ; rubans pour les cheveux ; rubans élastiques pour les cheveux ; attaches-queues de cheval et rubans pour les cheveux ; nœuds en papier [décorations pour les cheveux] ; barrettes à cheveux ; pinces à cheveux [accessoires pour les cheveux] ; épingles et pinces à cheveux ; épingles à onduler pour les cheveux ; épingles à cheveux ornementales pour coiffures japonaises (kogai) ; cordons pour garnitures ; cordons pour vêtements ; cordons [lanières] à porter ; cordons torsadés pour garnitures ; chenille
[passementerie].

Classe 28 : Décorations de fêtes et arbres de Noël artificiels.

Classe 34 : Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, ainsi que leurs arômes et solutions ; allumettes ; articles pour l’usage du tabac ; tabac et produits du tabac (y compris les succédanés) ; briquets pour fumeurs ; briquets de poche non en métaux précieux ; briquets à cigares ; briquets à cigarettes ; briquets à cigarettes non pour véhicules terrestres ; briquets à cigarettes en métaux précieux ; briquets à cigarettes, non en métaux précieux ; briquets en métaux précieux ; briquets non en métaux précieux [non pour automobiles] ; porte-briquets à cigarettes, non en métaux précieux ; porte-briquets à cigarettes ; porte-briquets à cigarettes en métaux précieux ; pierres à briquet ; pierres à briquet pour briquets de fumeurs ; récipients à gaz pour briquets à cigares ; mèches adaptées aux briquets à cigarettes ; bouteilles de gaz liquéfié pour briquets à cigarettes ; distributeurs de tabac à priser ; blagues à tabac ; étuis à cigares ; fume-cigarettes non en métaux précieux ; cendriers ; cendriers pour fumeurs en métaux non précieux ; cendriers en métaux précieux ; pipes à tabac longues asiatiques (kiseru) ; tubes à cigarettes préfabriqués avec filtres ; tiges de pipes ; pipes à fumer électroniques ; chichas électroniques ; fourreaux de pipes à tabac longues asiatiques ; cure-pipes pour pipes à tabac ; pipes à tabac ; pipes à tabac en métaux précieux ; pipes à tabac, non en métaux précieux ; pipes mentholées ; embouts pour pipes ; embouts pour fume-cigarettes ; embouts en ambre jaune pour fume-cigares et fume-cigarettes ; chichas ; coupe-cigarettes ; couteaux pour pipes ; coupe-cigares ; pierres à vapeur pour chichas ; crachoirs pour utilisateurs de tabac ; supports pour cigarettes électroniques ; râteliers pour pipes à tabac ; porte-pipes [articles pour fumeurs] ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; articles pour fumeurs, non en métaux précieux ; grattoirs pour pipes à tabac ; machines portatives pour injecter du tabac dans des tubes en papier ; bourre-pipes ; produits du tabac destinés à être chauffés ; bouchons de pipes [articles pour fumeurs] ; dispositifs de chauffage de succédanés de tabac à inhaler ; dispositifs de chauffage du tabac à inhaler ; filtres pour pipes ; filtres pour cigares ; filtres à tabac ; embouts pour cigarettes ; fume-cigarettes ; fume-cigares ; fume-cigares en métaux précieux ; fume-cigarettes en métaux précieux ; machines de poche pour rouler les cigarettes ; nettoyeurs de cigarettes électroniques ; papier absorbant pour pipes à tabac ; papier absorbant pour tabac ; papier à cigarettes ; carnets de papier à cigarettes.

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Classe 35 : abonnement de journaux pour des tiers ; administration d’abonnements à des journaux [pour des tiers] ; abonnement (organisation d') à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services d’analyse, de recherche et d’information commerciales ; services d’assistance, de gestion et d’administration commerciales ; études de marché ; recueil et systématisation de données commerciales ; services de ventes aux enchères ; services de bureau ; transcription de communications [fonctions de bureau] ; services de rappel de rendez-vous [fonctions de bureau] ; services de prise de rendez-vous [fonctions de bureau] ; gestion commerciale ; conseils en gestion ; gestion de comptes de vente ; fourniture d’informations en matière de gestion commerciale ; analyse de systèmes de gestion commerciale ; assistance en matière de gestion d’entreprises commerciales franchisées ; services rendus par un franchiseur, à savoir, assistance dans l’exploitation ou la gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; services de publicité relatifs aux journaux ; publicité dans des périodiques, des brochures et des journaux ; organisation de la fourniture d’espaces publicitaires dans des journaux ; distribution de prospectus ; préparation de prospectus publicitaires ; conception de brochures publicitaires ; location d’espaces publicitaires sur des brochures ; diffusion de matériel publicitaire [prospectus, brochures et imprimés] ; distribution de dépliants, brochures, imprimés et échantillons à des fins publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [dépliants, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire (dépliants, prospectus, brochures, échantillons, en particulier pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non ; production de matériel publicitaire ; publication de matériel publicitaire ; reproduction de matériel publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; conception de matériel publicitaire ; mise à jour de matériel publicitaire ; préparation de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire en ligne ; publication de matériel publicitaire en ligne ; production de matériel publicitaire visuel ; distribution de matériel promotionnel ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire par courrier ; publication de matériel et de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; diffusion de matériel publicitaire dans la rue ; distribution de matériel publicitaire par la poste ; compilation, production et diffusion de matériel publicitaire ; publication d’imprimés à des fins publicitaires ; distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel ; publication électronique d’imprimés à des fins publicitaires ; location de tout matériel de présentation publicitaire et de marketing ; location d’espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; publication d’imprimés à des fins publicitaires sous forme électronique ; promotion de la vente de produits et services de tiers par la distribution d’imprimés et l’organisation de concours promotionnels ; services de publicité, de marketing et de promotion ; fourniture d’espaces, de temps et de médias publicitaires ; location d’espaces, de temps et de matériel publicitaires ; services de démonstration de produits et de présentation de produits ; services de relations publiques ; services de foires commerciales et d’expositions commerciales ; services de programmes de fidélisation, d’incitation et de primes ; services de conseil, d’avis et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion.