EUIPO, 30 janvier 2026, n° W01874015

EUIPO 30 janvier 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 30 janv. 2026, n° W01874015
Numéro(s) :	W01874015
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2, article 119, paragraphe 2, article 120, paragraphe 1, article 193, paragraphe 6, RMUE)
Alicante, le 30/01/2026

Plant Futures t/a Be Kind Foods Ltd 3, Wharfside Spaces, The Mailbox Level 1 Birmingham B1 1RD Royaume-Uni
Votre référence: IA00004129550_01 Enregistrement international n°: 1874015 Marque: PLANT FORWARD COLLECTIVE Nom du titulaire: Plant Futures t/a Be Kind Foods Ltd 3, Wharfside Spaces, The Mailbox Level 1 Birmingham B1 1RD Royaume-Uni
I. Exposé des faits
Le 08/10/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis sont les suivants:

Classe 16 Imprimés et publications; ressources et matériels pédagogiques imprimés; bulletins d’information, circulaires, articles et magazines imprimés; documents et articles de recherche et scientifiques imprimés; livres.

Classe 35 Services de conseil en affaires et en gestion, de planification stratégique et d’analyse commerciale et de conseil en relation avec les industries des aliments et des boissons et les industries des aliments, des boissons et des produits non alimentaires à base de plantes; services de conseil en publicité, marketing et promotion; conseils, assistance et services de conseil en publicité et marketing coopératifs et collaboratifs; développement de concepts publicitaires pour des stratégies, campagnes et tactiques de marketing individuelles et collaboratives; analyse des tendances expérientielles des consommateurs et du marketing et recherche pour recueillir des informations sur le marché; publicité et promotion utilisant des plateformes de médias sociaux pour des initiatives de marketing et commerciales collaboratives; services de consultation, à savoir, consultation créative et stratégique concernant le développement et la production de campagnes de marketing pour des tiers; services de publicité et de marketing, à savoir fourniture de conseils et de services de consultation concernant la planification stratégique et l’exécution de programmes visant à promouvoir des produits, des entreprises et des organisations dans les industries des aliments et des boissons et les industries des aliments, des boissons et des produits non alimentaires à base de plantes; conseil dans le domaine des méthodes de vente, de la gestion des ventes, de la promotion des ventes et de l’amélioration des ventes en relation avec les industries des aliments et des boissons et les industries à base de plantes
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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industries alimentaires, des boissons et non alimentaires ; services de marketing et de recherche et d’analyse de marché et de consommation sous la forme de surveillance et de suivi de sites web, de données et d’applications de tiers pour fournir des stratégies, des informations, du marketing, des ventes, des opérations et de la conception de produits en relation avec la compréhension et la prédiction des consommateurs, des entreprises, et des tendances et actions du marché dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes ; services de marketing et de stratégie de marque, à savoir, la fourniture de campagnes et de programmes de communication personnalisés pour obtenir des informations sur les consommateurs et développer des stratégies de marque ; services de recherche commerciale et de marché et d’analyse et de rapport de données dans le domaine des développements, campagnes, produits et initiatives dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes ; services de recherche commerciale et d’enquêtes ; analyse et compilation de données commerciales à des fins d’études de marché ; fourniture d’informations et de nouvelles dans le domaine des affaires, à savoir, informations et nouvelles sur les événements actuels et sur les développements économiques, législatifs et réglementaires tels qu’ils se rapportent et peuvent impacter les entreprises et organisations dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes ; services d’intermédiation commerciale relatifs à la mise en relation d’investisseurs privés potentiels avec des entreprises et organisations ayant besoin de financement ; promotion de l’intérêt public et de la sensibilisation aux développements, campagnes, produits et initiatives dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes ; promotion de la collaboration au sein des communautés de la vente au détail, scientifique, de la recherche et des fournisseurs pour réaliser des avancées dans le domaine des produits et initiatives dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes ; organisation d’événements et d’ateliers de réseautage commercial et collaboratif dans le domaine de la promotion de la croissance de l’industrie dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes ; abonnements (organisation d') à des bulletins d’information, articles, publications, matériels audio et visuels et bases de données dans le domaine des produits et initiatives dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes ; services de club d’adhésion, à savoir, la fourniture d’informations en ligne aux membres dans les domaines de la stratégie de marque, du développement commercial, du marketing commercial et du marketing ; services de réseautage commercial et professionnel ; services de publicité, de marketing et de promotion liés aux industries alimentaires et des boissons et aux industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes dans le but de faciliter les opportunités de réseautage et de socialisation à des fins commerciales ; services généraux de recommandation de réseautage commercial, à savoir, la promotion des biens et services de tiers en transmettant des pistes commerciales et des recommandations entre les membres du groupe ; services de publicité et de promotion par le biais d’ateliers commerciaux, de séminaires, de cours, de symposiums, de conférences, de congrès, d’expositions, de colloques et d’événements ; planification et gestion d’événements pour le marketing, la stratégie de marque, la promotion ou la publicité des biens et services de tiers ; location de matériel de présentation publicitaire et marketing ; préparation de discours et de présentations orales pour des tiers à utiliser dans le marketing ; consultation et gestion commerciale concernant les activités de marketing et le lancement de nouveaux produits ; études de marché et analyses commerciales ; réalisation d’enquêtes commerciales et d’études de marché ; distribution de matériel publicitaire, à savoir, dépliants, prospectus, brochures, échantillons ; informations et conseils en relation avec tous les services précités.

Classe 41 Éducation et formation en relation avec la publicité, la promotion, le marketing, les ventes et le développement et la planification stratégiques des affaires ; services de conseil et de consultation en matière d’éducation et de formation ; organisation et conduite d’ateliers, de séminaires, de cours, de symposiums, de conférences éducatifs et de formation,

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congrès, expositions, symposiums et événements, y compris en ligne, dans les domaines de la publicité, du marketing, de la promotion, de la recherche, de la vente, de la mise en réseau, de la collaboration et du développement et de la planification stratégiques d’entreprise et la distribution de matériel de formation y afférent ; organisation et présentation de résultats de recherche par le biais de webinaires, de conférences et de publications en ligne ; services de recherche éducative ; services de clubs d’adhésion, à savoir, fourniture d’éducation et de formation aux membres dans les domaines de la publicité, du marketing, de la promotion, de la recherche, de la vente et du développement et de la planification stratégiques d’entreprise ; publication de bulletins d’information ; fourniture de bulletins d’information en ligne dans le domaine des produits et initiatives des industries alimentaires et des boissons et des industries alimentaires, des boissons et non-alimentaires à base de plantes ; services d’éducation et de formation, à savoir, organisation et fourniture de webinaires en ligne non téléchargeables dans les domaines de la publicité, du marketing, de la promotion, de la recherche, de la vente et du développement et de la planification stratégiques d’entreprise ; fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables sous forme de livres, magazines, brochures, articles et bulletins d’information en relation avec des produits, services, recherches, développements et initiatives dans les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non-alimentaires à base de plantes. fourniture de mises à jour d’informations commerciales, de bulletins d’information, d’articles, de publications et de rapports en ligne et via un réseau informatique mondial dans les domaines de la publicité, du marketing, des affaires, du commerce et de l’industrie ; Fourniture de mises à jour d’informations commerciales et de rapports en ligne et via un réseau informatique mondial dans les domaines de la publicité, du marketing, des affaires, du commerce et de l’industrie.

Les motifs sont exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible dans l’annexe de la présente décision.

En outre, il a été demandé au titulaire de désigner un représentant habilité à représenter des tiers devant l’Office, conformément aux articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, tant en ce qui concerne les motifs absolus de refus que la désignation d’un représentant, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la protection de l’enregistrement international n° 1874015 est refusée pour l’Union européenne.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les

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Le mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours ne sera réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Aurélien BILLERAULT

OPERATIONS DEPARTMENT W110
Notification de refus provisoire total d’office de protection (article 5 du protocole de Madrid, règle 17, paragraphes 1 et 2, du règlement d’exécution du
protocole relatif à l’arrangement de Madrid, et article 33 du règlement d’exécution du RMCUE)
Alicante, le 08/10/2025
DÉBUT DU DÉLAI: 08/10/2025 FIN DU DÉLAI: 08/12/2025 Numéro d’enregistrement international: 1874015 Marque: PLANT FORWARD COLLECTIVE Nom du titulaire: Plant Futures t/a Be Kind Foods Ltd
La protection de la marque susmentionnée est provisoirement refusée pour l’Union européenne pour tous les produits et services visés par la désignation de l’Union européenne.

I. Motifs
L’Office a examiné votre enregistrement international désignant l’Union européenne afin de s’assurer qu’il ne relève d’aucun des motifs de refus établis à l’article 7 du RMCUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «PLANT FORWARD COLLECTIVE».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMCUE
Le signe dont l’enregistrement a été demandé est inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont les suivants:

Classe 16 Imprimés et publications; Ressources et matériels pédagogiques imprimés; Bulletins d’information, bulletins, articles et magazines imprimés; Documents et articles de recherche et scientifiques imprimés; Livres.

Classe 35 Services de conseil en affaires et en gestion, de planification stratégique et d’analyse commerciale et de conseil en relation avec les industries alimentaires et des boissons et les industries alimentaires, des boissons et non alimentaires à base de plantes; Services de conseil et de consultation en publicité, marketing et promotion; Coopératifs et
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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conseils, assistance et consultation en matière de publicité et de marketing collaboratifs; développement de concepts publicitaires pour des stratégies, campagnes et tactiques de marketing individuelles et collaboratives; analyse et recherche des tendances expérientielles des consommateurs et du marketing pour recueillir des informations sur le marché; publicité et promotion utilisant des plateformes de médias sociaux pour des initiatives de marketing et commerciales collaboratives; services de consultation, à savoir, consultation créative et stratégique concernant le développement et la production de campagnes de marketing pour des tiers; services de publicité et de marketing, à savoir fourniture de conseils et de consultations concernant la planification stratégique et l’exécution de programmes visant à promouvoir des produits, des entreprises et des organisations dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; consultation dans le domaine des méthodes de vente, de la gestion des ventes, de la promotion des ventes et de l’amélioration des ventes en relation avec les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; services de marketing et de recherche et d’analyse de marché et de consommateurs sous la forme de surveillance et de suivi de sites web, de données et d’applications de tiers pour fournir une stratégie, des informations, du marketing, des ventes, des opérations et la conception de produits en relation avec la compréhension et la prédiction des consommateurs, des entreprises, et des tendances et actions du marché dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; services de marketing et de stratégie de marque, à savoir, fourniture de campagnes et de programmes de communication personnalisés pour obtenir des informations sur les consommateurs et développer des stratégies de marque; services de recherche commerciale et de marché et d’analyse de données et de rapports dans le domaine des développements, campagnes, produits et initiatives dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; services de recherche commerciale et d’enquête; analyse et compilation de données commerciales à des fins d’étude de marché; fourniture de mises à jour d’informations commerciales, de bulletins d’information, d’articles, de publications et de rapports en ligne et sur un réseau informatique mondial dans les domaines de la publicité, du marketing, des affaires, du commerce et de l’industrie; fourniture d’informations et d’actualités dans le domaine des affaires, à savoir, informations et actualités sur les événements actuels et sur les développements économiques, législatifs et réglementaires tels qu’ils se rapportent à et peuvent impacter les entreprises et organisations dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; services d’intermédiation commerciale relatifs à la mise en relation d’investisseurs privés potentiels avec des entreprises et organisations ayant besoin de financement; promotion de l’intérêt public et de la sensibilisation aux développements, campagnes, produits et initiatives dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; promotion de la collaboration au sein des communautés du commerce de détail, scientifique, de la recherche et des fournisseurs pour réaliser des avancées dans le domaine des produits et initiatives dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; organisation d’événements et d’ateliers de réseautage commercial et collaboratif dans le domaine de la promotion de la croissance de l’industrie dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; abonnements (organisation d') à des bulletins d’information, articles, publications, matériel audio et visuel et bases de données dans le domaine des produits et initiatives dans les industries de l’alimentation et des boissons et les industries alimentaires, de boissons et non alimentaires à base de plantes; services de club d’adhésion, à savoir, fourniture d’informations en ligne aux membres dans les domaines de la stratégie de marque, du développement commercial, du marketing commercial et du marketing; affaires et

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services de réseautage professionnel ; Services de publicité, de marketing et de promotion liés aux industries des aliments et des boissons et aux industries des aliments, des boissons et des produits non alimentaires à base de plantes, dans le but de faciliter les opportunités de réseautage et de socialisation à des fins commerciales ; Services généraux de recommandation de réseautage commercial, à savoir, promotion des produits et services d’autrui par le partage de pistes commerciales et de recommandations entre les membres d’un groupe ; Services de publicité et de promotion par le biais d’ateliers, de séminaires, de cours, de colloques, de conférences, de congrès, d’expositions, de symposiums et d’événements commerciaux ; Planification et gestion d’événements pour le marketing, l’image de marque, la promotion ou la publicité des produits et services d’autrui ; Location de matériel de présentation publicitaire et marketing ; Préparation de discours et de présentations orales pour des tiers à des fins de marketing ; Consultation et gestion commerciales concernant les activités de marketing et le lancement de nouveaux produits ; Études de marché et analyses commerciales ; Réalisation d’enquêtes commerciales et d’études de marché ; Distribution de matériel publicitaire, à savoir, prospectus, dépliants, brochures, échantillons ; Informations et conseils en relation avec tous les services précités.

Classe 41 Éducation et formation en relation avec la publicité, la promotion, le marketing, les ventes et le développement et la planification stratégiques des affaires ; Services de conseil et de consultation en matière d’éducation et de formation ; Organisation et conduite d’ateliers, de séminaires, de cours, de colloques, de conférences, de congrès, d’expositions, de symposiums et d’événements éducatifs et de formation, y compris en ligne, dans le domaine de la publicité, du marketing, de la promotion, de la recherche, des ventes, du réseautage, de la collaboration et du développement et de la planification stratégiques des affaires, et distribution de matériel de formation y afférent ; Organisation et présentation de résultats de recherche par le biais de webinaires, de conférences et de publications en ligne ; Services de recherche éducative ; Services de club d’adhésion, à savoir, fourniture d’éducation et de formation aux membres dans le domaine de la publicité, du marketing, de la promotion, de la recherche, des ventes et du développement et de la planification stratégiques des affaires ; Publication de bulletins d’information ; Fourniture de bulletins d’information en ligne dans le domaine des produits et initiatives des industries des aliments et des boissons et des industries des aliments, des boissons et des produits non alimentaires à base de plantes ; Services d’éducation et de formation, à savoir, organisation et fourniture de webinaires en ligne non téléchargeables dans le domaine de la publicité, du marketing, de la promotion, de la recherche, des ventes et du développement et de la planification stratégiques des affaires ; Fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables sous forme de livres, magazines, brochures, articles et bulletins d’information en relation avec des produits, services, recherches, développements et initiatives dans les industries des aliments et des boissons et les industries des aliments, des boissons et des produits non alimentaires à base de plantes.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : un consortium qui vise un régime alimentaire avec plus de fruits et légumes

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Le sens susmentionné des mots « PLANT FORWARD COLLECTIVE », dont la marque est composée, est étayé par les références dictionnaires suivantes.

PLANT « tout organisme vivant qui synthétise généralement sa nourriture à partir de substances inorganiques, possède des parois cellulaires en cellulose, réagit lentement et souvent de manière permanente à un stimulus, est dépourvu d’organes sensoriels spécialisés et de système nerveux, et n’a pas de capacités de locomotion » (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne Collins le 07/10/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/plant).

FORWARD « qui se rapporte à l’avenir ou qui favorise le changement ; progressiste » (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne Collins le 07/10/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/forward).

COLLECTIVE « un groupe dont les membres travaillent ensemble de manière collaborative pour des objectifs communs ; une organisation, une entreprise ou une communauté communale ou coopérative, en particulier une organisation fonctionnant par consensus ou mettant l’accent sur l’égalité des participants » (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne Oxford English Dictionary le 07/10/2025 au point 2.d. de https://www.oed.com/dictionary/collective_adj? tab=meaning_and_use#8890486).

L’expression « PLANT FORWARD » est utilisée pour décrire des régimes alimentaires qui ne sont pas nécessairement végétaliens ou végétariens mais qui tendent à privilégier les fruits et légumes, selon les références internet suivantes extraites le 07/10/2025 :

https://www.amazon.de/-/en/More-Plants-Your-Plate-Plant-Forward/dp/1628604433
https://www.yahoo.com/lifestyle/flexitarian-mediterranean-plant-forward-diets- 114826212.html?
_sig=AQAAAF4Uv5Lg3FNbSX5X5pfaIY7bW5iC9fhcLbzj2- q7U9g1K1SA63TEvVNrMCA8ihRjLk2ukzl5LamGMRSpqdoIDUds6tRCVeWHB1jfRN8J6zj_P h1RdiHygoXUK7WL86tMWxeIi4CJTWk_preXd86AUfYlIl7A1_YO5tUXM6JCBTpR

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https://www.amazon.es/Plant-Forward-Approach-Essential-launching-plant- forward/dp/B0FD3QS1FZ

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Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les publications de la classe 16, les services de gestion d’affaires, d’administration commerciale et de marketing de la classe 35 et les services d’éducation et de publication de la classe 41 sont fournis par un consortium associant divers groupes unis autour de régimes alimentaires progressifs avec plus de fruits et légumes. Par conséquent, le signe décrit le fournisseur des produits et services et leur objet.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Représentation
Le titulaire de l’enregistrement international est tenu d’être représenté devant l’Office par un praticien du droit ou un mandataire professionnel habilité à représenter des tiers devant l’EUIPO (articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMCUE). La protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne sera refusée dans son intégralité si un représentant n’est pas désigné dans le délai indiqué ci-dessous.

III. Délai
Le titulaire de l’enregistrement international dispose par la présente d’un délai de deux mois pour surmonter les motifs de refus indiqués au point I ci-dessus et pour se conformer aux exigences indiquées au point II ci-dessus. Ce délai commencera à courir le jour où l’Office émettra la présente notification (article 193, paragraphes 2, 3 et 4, du RMCUE). Toute réponse à la présente communication doit être adressée à l’EUIPO uniquement.

Si aucune réponse n’est envoyée dans le délai imparti, l’Office rendra une décision susceptible de recours refusant la protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne.

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Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un quelconque aspect de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en vous référant à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Aurélien BILLERAULT Examinateur
AG2Révision effectuée par Frank MANTEY – La présente communication a été examinée conformément à l’initiative de l’Office visant à améliorer la qualité et à partager les connaissances, introduite par la décision n° EX-20-06 du directeur exécutif.