DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 234 274
Hyundai Portugal, S.A., Lake Towers – Ed. D., R. Daciano Baptista Marques, 245, 5.° C, 4400-617 Vila Nova de Gaia, Portugal (opposante), représentée par. Pereira Da Cruz, S.A., Rua Victor Cordon, 10A, 1249-103 Lisboa, Portugal (mandataire professionnel)
c o n t r e
Blue Film Production S.R.L., Str. Corbului, 4, Bl:h5, Sc:a, Et:4, Ap:18, Constanța, Jud. Constanta, Roumanie (demanderesse), représentée par S.C. Wap Allienzaz S.R.L., 11 iunie St. 51, Entrance: A, 1st Floor, Ap. 5 4th District, 040171 Bucarest, Roumanie (mandataire professionnel).

Le 04/03/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 234 274 est partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:

Classe 38: Tous les services contestés de cette classe.

Classe 41: Informations concernant le divertissement et les événements de divertissement fournis via des réseaux en ligne et l’internet; fourniture de programmes de divertissement multimédia par des services en ligne; fourniture d’enregistrements sonores numériques, non téléchargeables, depuis l’internet; fourniture de films, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande; fourniture de musique en ligne non téléchargeable; fourniture de vidéos en ligne, non téléchargeables; services de bibliothèque en ligne, à savoir, fourniture de services de bibliothèque électronique proposant des journaux, des magazines, des photographies et des images via un réseau informatique en ligne; fourniture de programmes de télévision, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande; services de bibliothèque électronique pour la fourniture d’informations électroniques (y compris des informations d’archives) sous forme de texte, d’informations audio et/ou vidéo; fourniture d’images en ligne non téléchargeables.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 096 704 est rejetée pour tous les services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 12/02/2025, l’opposante a formé opposition contre tous les services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 096 704 « BLUE FILM PRODUCTION » (marque verbale). L’opposition est fondée sur la marque portugaise

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enregistrement de marque n° 659 052 (marque figurative). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 38 : Services d’accès à des portails internet ; transmission d’informations par internet ; accès à des informations disponibles sur internet par les utilisateurs ; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par internet ; services de forums ; fourniture en ligne d’un tableau d’information interactif pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs concernant l’éco-mobilité, avec accès à des outils utiles d’éco-mobilité tels que des simulateurs de temps et de coûts de recharge, un simulateur d’économies pour l’utilisation d’un véhicule écologique, un simulateur de la technologie la plus adaptée en fonction des routines d’utilisation, et à l’avenir, une carte des stations de recharge via un réseau informatique mondial ; fourniture d’accès à une plateforme numérique éducative sur l’éco-mobilité avec accès à des outils utiles d’éco-mobilité tels que des simulateurs de temps et de coûts de recharge, un simulateur d’économies pour l’utilisation d’un véhicule écologique, un simulateur de la technologie la plus adaptée en fonction des routines d’utilisation, et une carte des stations de recharge.

Classe 42 : Fourniture d’accès temporaire à des applications logicielles non téléchargeables, accessibles via un site web ; fourniture d’accès temporaire à des applications web.

Les services contestés sont les suivants :

Classe 35 : Publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité
extérieure ; publicité et marketing ; publicité par bannières ; promotion [publicité] d’affaires ; publicité cinématographique ;

publicité ; publicité ; organisation de la publicité ; publicité dans les
magazines ; services d’agences de publicité ; publicité par correspondance ; publicité pour les cinémas ; publicité sur les toits de taxis ; publicité dans les
ascenseurs ; services de publicité et de promotion des ventes ; conseils en matière de publicité ; publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité cinématographique ; publicité cinématographique ;

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publicité par réponse ; affichage ; services de publicité numérique ; promotion [publicité] de voyages ; promotion [publicité] de concerts ; publicité par publipostage ; services de publicité politique ; consultations en matière de publicité commerciale ; publicité et marketing ; services de publicité et de promotion des ventes ; publicité radiophonique et télévisuelle ; services promotionnels fournis par téléphone ; services d’agences de publicité ; services de planification de publicité ; publication de matériel publicitaire ; publicité ; publicité de presse
services de publicité ; publicité pour des tiers sur l’internet ;

services de publicité relatifs à la vente de véhicules automobiles ;

services de publicité fournis aux fleuristes ; conseils en publicité et marketing ; services de publicité pour architectes ; études de marché pour la publicité ; affichage ; services de publicité ; publicité pour le recrutement de personnel ; publicité pour le recrutement de personnel ;

publicité immobilière commerciale ou résidentielle ; services de publicité relatifs à l’industrie automobile ; services de publicité relatifs aux services financiers ; services de publicité relatifs aux travaux publics ; publicité promotionnelle pour des projets d’exploration ;

publicité dans des périodiques, des brochures et des journaux ; préparation de textes publicitaires commerciaux ; services de publicité et de promotion des ventes ;

services de publicité relatifs aux biens immobiliers ; développement de
concepts publicitaires ; négociation de contrats publicitaires ;

services de publicité relatifs aux bijoux ; fourniture d’informations relatives à la publicité ; compilation de statistiques relatives à la publicité ; conseils en publicité de presse ; collecte d’informations relatives à la publicité ; conseils en matière de publicité ; conseils en matière de publicité ; diffusion de données relatives à la publicité ; services d’information relatifs à la publicité ; consultations en matière de publicité commerciale ; consultations en matière de publicité commerciale ; services de recherche relatifs à la publicité ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; services de publicité pour la promotion de boissons ; services de publicité relatifs aux industries du voyage ;

services de publicité pour l’industrie littéraire ; services de publicité fournis via l’internet ; services de publicité, de marketing et de promotion ; publicité relative au transport et à la livraison ; publicité promotionnelle relative à l’enseignement philosophique ;

services de publicité relatifs à l’habillement ; publicité pour des tiers ; production de publicités télévisuelles et radiophoniques ; services de publicité relatifs aux produits pharmaceutiques ; publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; services d’intermédiation en matière de publicité ; services de publicité relatifs aux cosmétiques ; services de
publicité et de marketing en ligne ; publicité par transmission de publicité en ligne pour des tiers via des réseaux de communications électroniques ; publicité par tous moyens de communication publics ; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de publicité relatifs aux industries du transport ; services de publicité pour la promotion du commerce électronique ; services de publicité d’une agence de publicité radiophonique et télévisuelle ;

affichage électronique ; publicité via les réseaux de téléphonie mobile ; services de publicité commerciale relatifs à la franchise ; analyse de la notoriété publique de la publicité ; publicité promotionnelle relative à l’enseignement philosophique ; publicité de sites web commerciaux ; promotion de services

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pour jeux de baseball; services de publicité fournis par une agence de publicité radiophonique et télévisuelle; publicité au paiement par clic; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité d’automobiles à vendre par le biais de l’internet; services de publicité relatifs à la vente de marchandises; services de publicité relatifs à la parfumerie; services de publicité, de promotion et de relations publiques; montage de post-production de publicités ou de spots publicitaires; services de création de marques (publicité et promotion); services d’agences de mannequins à des fins publicitaires; services de publicité et de promotion des ventes; services de publicité et de promotion par télévision, radio, courrier; services de gestion de personnel de publicité; services de publicité relatifs à la vente de véhicules automobiles; publicité, en particulier services pour la promotion de marchandises; services de publicité pour promouvoir la vente de boissons; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de publicité relatifs à l’industrie marine et maritime; promotion, publicité et commercialisation de sites web en ligne; organisation de contrats de publicité pour le compte de tiers; services de publicité relatifs à la commercialisation de nouveaux produits; services de publicité relatifs aux produits pharmaceutiques pour le traitement du diabète; analyse des réponses publicitaires et études de marché; conseils relatifs aux services de publicité et de promotion; services de mise en relation de réseaux de publicité en ligne pour connecter des annonceurs à des sites web; publicité via les médias électroniques et spécifiquement l’internet; assistance à la gestion dans les entreprises commerciales en matière de publicité; services de publicité au moyen d’expositions de ballons; services de publicité et de marketing fournis par le biais de blogs; services de publicité relatifs aux appareils d’imagerie in vivo; services de publicité relatifs aux produits d’imagerie in vivo; services de recherche relatifs à la publicité et au marketing; services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux questions médicales; services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux questions sociales; location de panneaux de jardin à des fins publicitaires; services de conseil relatifs à la publicité pour les franchisés; services de publicité fournis via une base de données; services de conseil, d’avis et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion; publicité relative aux produits pharmaceutiques et aux produits d’imagerie in vivo; services de publicité par publipostage direct fournis par des entreprises de routage; organisation de contrats de publicité et de promotion pour le compte de tiers; services de publicité relatifs aux événements d’e-sport; services de conseil relatifs à la publicité, à la promotion et au marketing; fourniture et location d’espaces, de temps et de médias publicitaires; services de publicité au moyen de textes affichés sur écran de télévision; services de publicité et de promotion et conseils connexes; préparation et réalisation de plans et concepts de médias et de publicité; publicité dans la presse populaire et professionnelle; services de publicité et de marketing fournis via des canaux de communication; services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public dans le domaine de la protection sociale; services de publicité pour promouvoir la sensibilisation du public aux affections médicales; publicité des produits d’autres vendeurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer facilement les produits de ces vendeurs; publicité, y compris la promotion de produits et services de tiers par le biais d’accords de parrainage et de contrats de licence relatifs à des événements sportifs internationaux; publicité des services

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d’autres vendeurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces vendeurs; services de publicité visant à sensibiliser le public au syndrome néphrotique et à la glomérulosclérose segmentaire et focale [GSF]; fourniture d’un guide publicitaire en ligne consultable présentant les produits et services d’autres vendeurs en ligne sur l’internet; publicité des produits et services de vendeurs en ligne via un guide en ligne consultable; préparation de listes de diffusion pour des services de publicité par publipostage
[autres que la vente]; publicité par publipostage pour attirer de nouveaux clients et maintenir la clientèle existante; services de publicité visant à sensibiliser le public aux questions et initiatives environnementales; services de publicité visant à sensibiliser le public aux avantages des achats locaux; services de publicité pour la promotion du courtage d’actions et d’autres valeurs mobilières; services de publicité au moyen de panneaux-sandwich; merchandising; conseils en gestion; conseils aux entreprises; conseils en marketing; consultations relatives à la promotion commerciale; conseils relatifs à la gestion du marketing; services de conseil relatifs à la promotion des ventes; conseils en marketing commercial; services de conseil et d’orientation commerciale; conseils en gestion; consultation en développement d’image de marque; conseils en études de marché; conseils commerciaux relatifs au marketing stratégique; services de conseil relatifs aux activités promotionnelles; conseils en relations publiques; conseils en marketing direct; services de conseil dans le domaine du marketing sur internet; conseils relatifs à la démographie à des fins de marketing; analyse des réponses publicitaires; recherche publicitaire; diffusion de publicité pour des tiers via l’internet; évaluation de l’impact de la publicité sur les publics; indexation web à des fins commerciales ou publicitaires; compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées comme pages web sur l’internet; location d’espaces publicitaires sur l’internet; fourniture d’informations marketing via des sites web; compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées comme pages web sur l’internet; compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées comme pages web sur l’internet; services de marketing dans le domaine de l’optimisation du trafic de sites web; fourniture d’espace sur des sites web pour la publicité de produits et services; fourniture d’espace sur des sites web pour la publicité de produits et services; compilation d’annonces publicitaires destinées à être utilisées comme pages web sur l’internet; médiation publicitaire; préparation de chroniques publicitaires; analyse publicitaire; gestion; administration des affaires; fonctions de bureau; marketing dans le cadre de l’édition de logiciels; services de prise de rendez-vous; traitement de données; services de rappel de rendez-vous; transcription de communications [fonctions de bureau]; services d’assistance, de gestion et d’administration commerciale; traitement de données; traitement automatisé de données; saisie et traitement de données; services de traitement de données en ligne; traitement de données pour entreprises; traitement de données, systématisation et gestion commerciale; traitement de données pour la collecte de données à des fins commerciales; fourniture d’informations relatives au traitement de données; administration et gestion commerciale; administration des affaires commerciales; conseils en organisation et gestion commerciale, y compris la gestion du personnel; diffusion de matériel publicitaire, distribution de matériel de marketing

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matériel et distribution de publicité; services de publicité fournis via l’internet; services de soutien administratif et traitement de données; publicités en ligne; publication de matériel publicitaire en ligne; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’internet; fourniture de conseils aux consommateurs concernant des produits logiciels; services de gestion de communautés en ligne; diffusion de publicité via des réseaux de communication en ligne; diffusion de matériel publicitaire en ligne; location d’espaces publicitaires en ligne; fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne sur l’internet; fourniture d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne; services de commande en ligne; services de commande en ligne informatisés; fourniture de guides publicitaires en ligne consultables; promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; publicité des produits et services de vendeurs en ligne via un guide en ligne consultable; production de matériel publicitaire; mise à jour de matériel publicitaire; production de matériel publicitaire et de spots publicitaires; préparation de matériel publicitaire; conception de matériel publicitaire; services de publicité graphique; publicité; fourniture d’informations relatives à la publicité; conception de logos publicitaires; rédaction de textes publicitaires; préparation de campagnes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire; gestion du personnel à des fins publicitaires; publication et mise à jour de textes publicitaires; préparation et placement d’annonces publicitaires pour des tiers; location de temps publicitaire sur des supports de communication; distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; location de tout matériel de présentation publicitaire et de marketing; services de publicité pour la création d’identité de marque pour des tiers; distribution de matériel publicitaire (prospectus, dépliants, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non; distribution de matériel publicitaire (prospectus, dépliants, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non; affaires publicitaires, notamment dans le domaine des réseaux télématiques et téléphoniques; organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; diffusion de publicité pour des tiers via un réseau de communication en ligne sur l’internet; fourniture d’espaces publicitaires par des moyens électroniques et des réseaux d’information mondiaux; services de démarchage de blogueurs; conseils en matière de stratégies de communication de relations publiques; présentation de sociétés sur l’internet et d’autres médias; conseils en matière de stratégies de communication publicitaire; organisation et conduite d’événements publicitaires; organisation et conduite d’événements promotionnels; organisation et conduite d’événements commerciaux; organisation d’événements, d’expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services de relations avec les médias; services de publicité et de marketing fournis par le biais des médias sociaux; production et distribution de spots publicitaires radiophoniques et télévisuels; conseils en gestion commerciale relatifs aux entreprises manufacturières; production d’enregistrements sonores à des fins de marketing; production d’enregistrements vidéo à des fins publicitaires; production d’enregistrements sonores à des fins publicitaires; montage de post-production de publicités ou de spots publicitaires; compilation, production et diffusion de

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matériel publicitaire ; production d’enregistrements vidéo à des fins publicitaires ; production d’enregistrements sonores à des fins publicitaires ; production de publicités radiophoniques ; production de programmes de télé-achat ; production d’infopublicités ; production de matériel publicitaire visuel ; production de films publicitaires ; production de publicités cinématographiques ; production de publicités radiophoniques ; production de matériel publicitaire ; production de matériel publicitaire ; réalisation de films publicitaires ; services de gestion de l’emploi pour techniciens de films et de télévision ; services de réservation d’emplois pour techniciens de films et de télévision ; services de vente au détail en ligne de musique et de films téléchargeables et préenregistrés ; promotion d’une série de films pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers via de courtes vidéos ; production de vidéocassettes, de vidéodisques et d’enregistrements audiovisuels promotionnels ; production d’enregistrements vidéo à des fins publicitaires ; démonstration de matériel photographique [à des fins publicitaires].

Classe 38 : Services de télécommunications ; envoi [transmission] de nouvelles ; transmission électronique de nouvelles ; transmission d’informations aux organisations de presse ; services d’agences de presse électroniques ; transmission d’informations d’actualité et de nouvelles ; services d’agences de presse pour les télécommunications ; services d’agences de presse
[transmission de nouvelles] ; services d’agences de presse pour la transmission électronique ; services d’agences de presse ; services d’agences de presse par fil
[communication] ; services d’information relatifs aux télécommunications ; services de babillards électroniques ; services d’information et de conseil relatifs aux services de télécommunications ; services d’information en ligne relatifs aux télécommunications ; transmission électronique d’informations (services de -) ; services de communication pour la transmission d’informations ; services d’information, de consultation et de conseil relatifs aux télécommunications ; services d’information relatifs aux réseaux de communication électronique ; services de transmission d’informations via des réseaux numériques ; services de communication pour la transmission d’informations par voie électronique ; fourniture de services de babillards électroniques en ligne et de salons de discussion ; communications informatiques pour la transmission d’informations ; services de diffusion ; fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails ; informations relatives aux communications ; transmission d’informations numériques ; babillards informatiques ; communication d’informations par télévision ; services de médias mobiles sous forme de transmission électronique de contenu de médias de divertissement ; fourniture d’informations relatives aux communications médiatiques ; services de télécommunications fournis via des plateformes et des portails sur l’internet et d’autres médias.

Classe 41 : Enseignement ; dispensation de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d’activités culturelles ; organisation d’activités de divertissement ; développement de formats pour programmes de télévision ; développement de formats pour films ; montage vidéo ; montage d’enregistrements audio ; montage de programmes de télévision ; fourniture d’informations sur les activités culturelles ; informations sur le divertissement et les événements de divertissement fournies via des réseaux en ligne et l’internet ; mise à disposition de salles de divertissement ;

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fourniture de divertissements en direct; fourniture de tutoriels en ligne; fourniture de programmes de divertissement multimédia par télévision, haut débit, services sans fil et en ligne; fourniture d’enregistrements sonores numériques, non téléchargeables, depuis l’internet; fourniture de studios audio ou vidéo; enregistrement vidéo; location d’équipements d’éclairage pour décors de théâtre ou studios de télévision; location de matériel et accessoires de cinéma, location de vidéocassettes; location de caméras vidéo; microfilmage; montage de films cinématographiques; montage de programmes de télévision; montage de programmes radiophoniques; organisation de divertissements; organisation d’activités récréatives; organisation de conférences, d’expositions et de compétitions; organisation d’événements à des fins culturelles, de divertissement et sportives; organisation de festivals; organisation de galas; organisation de spectacles; services de production de programmes radiophoniques; production de reportages télévisés; publication de matériel multimédia en ligne, autre qu’à des fins publicitaires; production de films cinématographiques; production de musique; production audio et vidéo, et photographie; production de divertissements sous forme de séries télévisées; production de divertissements sous forme d’enregistrements sonores; production d’effets spéciaux pour films; production de films cinématographiques; production de films à des fins de divertissement; production de vidéocassettes; production d’enregistrements vidéo; production de podcasts; production de films, autres que des films publicitaires; production télévisuelle, radiophonique et cinématographique; services d’ingénierie du son pour événements; services de montage vidéo pour événements; services de techniciens d’éclairage pour événements; réalisation de films, autres que des films publicitaires; services de production de divertissements en direct; services de studios de télévision; services de studios d’enregistrement musical; services de montage audio et vidéo; services d’enregistrement audio et vidéo; services de production de divertissements sous forme de films; services de rédaction, à savoir: écriture de scénarios, composition de chansons; spectacles cinématographiques/séances de cinéma; location d’appareils cinématographiques; services culturels, éducatifs ou de divertissement fournis par des galeries d’art; distribution de films; divertissement; services de divertissement; fourniture de films, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande; location d’appareils d’éclairage pour décors de théâtre ou studios de télévision; microfilmage; location de films; studios d’enregistrement de films; fourniture de musique en ligne non téléchargeable; fourniture de vidéos en ligne, non téléchargeables; écriture de scénarios; scénarios, autres qu’à des fins publicitaires; location de décors de théâtre; production de spectacles; location de décors de scène, sous-titrage; organisation et conduite de conférences, de congrès et de symposiums; services de reporters d’actualités, reportages photographiques; photographie; services de réalisation et de production de films, autres que des films publicitaires; cours de formation en planification stratégique relatifs à la publicité, la promotion, le marketing et les affaires; reportages photographiques; photographie aérienne; services de bibliothèques photographiques; retouche photo; enseignement de la photographie; publication de photographies; photographie; photographie de portraits; montage de films (photographique -); location de reproductions photographiques; composition photographique pour des tiers; location de cabines photographiques; services de recherche dans des bibliothèques de photographies; formation à l’utilisation de matériel photographique; services d’éducation relatifs à l’impression photographique; photographie de mariage; location d’appareils photographiques;

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services de formation relatifs à la photographie; services d’imagerie photographique par drone; services de formation relatifs au développement photographique; production audio, vidéo et multimédia, et photographie; démonstration de matériel photographique [à des fins de formation]; services d’imagerie photographique de mariage par drone; location de matériel audiovisuel et photographique et d’installations; services de bibliothèque en ligne, à savoir, fourniture de services de bibliothèque électronique comprenant des journaux, des magazines, des photographies et des images via un réseau informatique en ligne; location de bandes vidéo, vidéocassettes et vidéogrammes; organisation d’événements de divertissement et culturels; organisation d’événements culturels et artistiques; production de documentaires; production télévisuelle;

production de podcasts; production de vidéoclips musicaux; production d’enregistrements musicaux; production d’enregistrements audiovisuels;

production de films de formation; production d’études cinématographiques; vidéo
services de production; création de dessins animés; production de présentations audiovisuelles; production de spectacles musicaux; production de bandes vidéo; production de bandes vidéo; production d’émissions de télévision;

production d’enregistrements sonores; production de vidéos de formation;

production de films télévisés; production de films vidéo préenregistrés; production de films cinématographiques préenregistrés; production de films cinématographiques; production de films cinématographiques; film
services de production; services de production d’animation; production de spectacles en direct; production de clips cinématographiques graphiques; production d’émissions de télévision; production de films en studio; production de matrices d’enregistrement; production de chansons de films; production d’effets spéciaux pour la radio; production d’événements sportifs pour la télévision;

production de programmes de télévision éducatifs; production d’effets spéciaux pour la télévision; production de divertissements audio;

production d’enregistrements sonores et musicaux; production d’événements sportifs pour le cinéma; production d’événements sportifs pour la radio; bandes audio
services de production; production de films à des fins éducatives; production de bandes vidéo; services d’enregistrement et de production audio;

production de films de télévision et de cinéma; production et présentation de programmes radiophoniques; production de programmes de télévision sous-titrés; production d’enregistrements sonores et vidéo éducatifs; production de programmes de radio et de télévision;

production d’enregistrements vidéo et/ou sonores; production de divertissements télévisuels; production d’événements d’e-sport;

production de programmes de télévision en direct à des fins de divertissement;

production d’œuvres musicales en studio d’enregistrement; production de divertissements sous forme de programmes de télévision; production de films cinématographiques et de films sur bande vidéo; préparation et production de programmes de télévision et de radio; production et location de matériel éducatif et pédagogique; production d’événements d’e-sport pour la télévision; production de programmes d’animation et d’action en direct;

production de programmes de télévision en direct à des fins éducatives;

production de programmes d’animation pour la télévision et le câble; services de production de divertissements sous forme de vidéo; production d’enregistrements sonores et d’images sur supports sonores et d’images; production de bandes vidéo à usage professionnel pour la formation éducative en entreprise; production de spectacles de revue devant un public en direct; services de montage de post-production dans le domaine de la musique, des vidéos et du cinéma; production de bandes vidéo pour l’entreprise

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utilisation dans la formation pédagogique en gestion ; production et conduite d’exercices pour des cours et programmes de musique ; divertissement par le film ; présentation de films ; production de films cinématographiques ; location de films préenregistrés ; location de films cinématographiques ; production de spectacles et de films ; services de studio pour l’enregistrement de films cinématographiques ; fourniture de services de divertissement par le biais de films vidéo ; services d’information sur les horaires de films ; services d’enregistrement audio, de films, vidéo et de télévision ; services d’animation d’effets spéciaux pour le cinéma et la vidéo ; fourniture de films, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande ; services d’enregistrement vidéo ; location de vidéocassettes ; services de vidéothèque ; montage d’enregistrements vidéo ; services de projection d’enregistrements vidéo ; services de studio pour l’enregistrement de vidéos ; divertissement fourni par des systèmes de vidéotexte ; services de montage vidéo pour événements ; services d’information relatifs aux films vidéo ; fourniture d’installations de studio d’enregistrement vidéo ; fourniture de programmes de télévision, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande ; exploitation d’équipements vidéo et audio pour la production de programmes de radio et de télévision ; services de bibliothèque électronique pour la fourniture d’informations électroniques (y compris des informations d’archives) sous forme de texte, d’informations audio et/ou vidéo ; services d’édition musicale ; publication de publications ; montage de films ; services d’édition ; services d’édition musicale ; services d’édition réalisés par des moyens informatisés ; montage de bandes audio ; édition de textes écrits ; édition de livres électroniques ; services d’édition de livres et de magazines ; publication et édition de livres ; services d’édition musicale ; publication et édition d’imprimés ; services d’édition musicale et d’enregistrement musical ; montage ou enregistrement de sons et d’images ; édition de textes écrits, autres que des textes publicitaires ; publication, reportage et rédaction de textes ; édition d’imprimés contenant des images, autres qu’à des fins publicitaires ; écriture de scénarios ; services de scénarisation ; écriture de scénarios de télévision ; scénarisation, autre qu’à des fins publicitaires ; publication de scripts à usage théâtral ; transcription musicale pour des tiers ; services de transcription musicale ; services éducatifs pour l’enseignement des techniques de transcription ; rédaction de textes ; création
[rédaction] de podcasts ; création [rédaction] de contenu éducatif pour podcasts ; rédaction de textes ; création de dessins animés ; services de production de divertissements cinématographiques d’animation ; représentations théâtrales animées et en direct ; services d’imagerie vidéo par drone ; microfilmage pour des tiers ; enregistrement vidéo ; services de formation relatifs au marketing de détail ; services de conférences relatifs aux compétences en marketing ; fourniture d’images en ligne non téléchargeables.

Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme «notamment» indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, point 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que «spécialement», «par exemple», «tels que» ou

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« y compris ». En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans le libellé des produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives.

Toutefois, en revanche, le Tribunal a confirmé que le terme « à savoir », utilisé pour montrer la relation entre des produits ou services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint la portée de la protection uniquement aux produits ou services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, § 71 ; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes, tels que « exclusivement », « spécifiquement » ou « uniquement ». Par conséquent, l’utilisation de tels termes dans les listes de produits ou services doit être interprétée en conséquence.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22). Services contestés de la classe 35
Les services contestés de cette classe sont les services de publicité, de marketing et de promotion ; les services d’assistance, de gestion et d’administration commerciale ; les services de transactions commerciales et d’information aux consommateurs et les services de vente au détail en ligne de musique et de films téléchargeables et préenregistrés.

Ces services n’ont aucun point commun pertinent avec les services de l’opposante des classes 38 et 42, qui sont tous, d’une manière générale, des services de télécommunications et des services informatiques, respectivement, puisqu’ils ont des natures, des finalités et des modes d’utilisation différents. Ils diffèrent en outre par leurs canaux de distribution. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence, ne visent pas les mêmes consommateurs et ne sont pas susceptibles de provenir du même type d’entreprises.

Par conséquent, ces services contestés sont dissemblables de tous les services de l’opposante.

Services contestés de la classe 38
Les services contestés de cette classe peuvent être regroupés en grandes catégories : les services de radiodiffusion et de communication informatique et d’accès à l’internet. Ces catégories de services appartiennent au secteur du marché des télécommunications, qui est le même que celui des services de l’opposante pour l’accès à des portails internet ; la transmission d’informations via l’internet ; l’accès à des informations disponibles sur l’internet par les utilisateurs ; la diffusion de contenus audiovisuels et multimédias via l’internet ; les services de forum. Tous ces services en comparaison appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et – à tout le moins –

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visent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des services contestés ne peut être considéré comme dissemblable de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des services comparés puissent coïncider sur d’autres critères pertinents tels que la nature ou la finalité, ou puissent même être identiques, il découle des considérations ci-dessus que tous les services contestés sont au moins similaires aux services de l’opposant.

Services contestés de la classe 41
Les informations contestées concernant les divertissements et les événements de divertissement fournis via des réseaux en ligne et l’internet ; la fourniture de programmes de divertissement multimédia par des services en ligne ; les services fournissant des enregistrements sonores numériques, non téléchargeables, depuis l’internet ; la fourniture de films, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande ; la fourniture de musique en ligne non téléchargeable ; la fourniture de vidéos en ligne, non téléchargeables ; les services de bibliothèque en ligne, à savoir la fourniture de services de bibliothèque électronique proposant des journaux, des magazines, des photographies et des images via un réseau informatique en ligne ; la fourniture de programmes de télévision, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande ; les services de bibliothèque électronique pour la fourniture d’informations électroniques (y compris des informations d’archives) sous forme de texte, d’informations audio et/ou vidéo ; la fourniture d’images en ligne non téléchargeables sont similaires à la fourniture par l’opposant de l’utilisation temporaire d’applications web de la classe 42, car ils peuvent coïncider en termes de fournisseurs, de public pertinent et de canaux de distribution.

Les services contestés restants sont, d’une manière générale, des services d’éducation et de divertissement ; des services de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement et la culture, ainsi que l’édition, le reportage et la rédaction de textes. Ces services sont dissemblables des services de l’opposant des classes 38 et 42, qui consistent généralement en la fourniture d’un accès temporaire à des applications logicielles, la radiodiffusion, les télécommunications et les services d’accès à l’information. Bien que la marque antérieure couvre la diffusion de contenus audiovisuels et multimédias via l’internet (classe 38), ce qui peut inclure la transmission de contenus audiovisuels pouvant comprendre, par exemple, de l’animation, et que certains des services contestés soient de la production audio et vidéo, tels que des services de production d’animation, cela ne rend pas ces services similaires. Les natures, les finalités et les méthodes d’utilisation de ces services diffèrent significativement. En outre, ils visent des publics différents et sont généralement offerts par différents types d’entreprises. Par conséquent, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs fournisseurs diffèrent. De plus, ces services ne sont ni complémentaires ni en concurrence.

b) Public pertinent – degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de garder à l’esprit que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

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En l’espèce, les services jugés (au moins) similaires ciblent le grand public et les clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication ou des conditions générales des services achetés.

c) Les signes
BLUE FILM PRODUCTION
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Portugal.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

La marque antérieure est une marque figurative comprenant les éléments verbaux « Blue Academy ». La stylisation et les couleurs sont purement décoratives et, par conséquent, ont un impact limité au sein du signe.

La requérante a fait valoir que la marque antérieure est utilisée sous la forme « HYUNDAI BLUE ACADEMY » et a ensuite présenté ses observations concernant les signes sur cette base. Toutefois, la division d’opposition ne considère pas cet argument pertinent. L’appréciation du risque de confusion en l’espèce doit être fondée sur les signes et les produits et/ou services demandés ou enregistrés, indépendamment de toute utilisation réelle, envisagée ou future sur le marché. Par conséquent, cet argument de la requérante doit être écarté.

L’élément verbal coïncidant des signes « Blue », au début des deux signes, est un mot anglais de base désignant une couleur primaire. En tant que tel, il sera compris dans toute l’Union européenne, y compris au Portugal (27/06/2013, T-367/12, MOL Blue Card, EU:T:2013:336, § 42 ; 12/11/2008, T-281/07, Ecoblue / BLUE et al, EU:T:2008:489, § 30). Puisqu’il ne décrit pas ou ne fait pas autrement allusion aux services pertinents, et contrairement à l’affirmation de la requérante, il est distinctif à un degré normal.

L’élément verbal de la marque antérieure « Academy » et les éléments verbaux du signe contesté « FILM PRODUCTION » sont des termes anglais qui, étant donné que l’anglais est relativement répandu au Portugal (16/01/2014, T-528/11, Forever, EU:T:2014:10, § 68), seront compris par le public pertinent. En outre, ces éléments verbaux ressemblent étroitement à leurs équivalents portugais, à savoir « academia », « filme » et « produção ».

Par conséquent, le public pertinent comprendra l’élément verbal de la marque antérieure « Academy » comme un « lieu d’apprentissage, généralement une école ou un collège ».

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Par conséquent, dès lors qu’il n’a aucun lien apparent avec les services pertinents, il présente un caractère distinctif normal.

Le public pertinent percevra les éléments du signe contesté « FILM PRODUCTION » comme se référant à l’ensemble du processus de création d’un film. Cette signification fait allusion à la grande majorité des services pertinents, tels que les services de radiodiffusion (classe 38) ou la fourniture de films, non téléchargeables, via des services de vidéo à la demande (classe 41). Par conséquent, il est considéré comme faible pour la grande majorité des services pertinents.

Sur le plan visuel et phonétique, les signes coïncident dans l’élément verbal « BLUE », qui est le premier élément verbal distinctif dans les deux signes. Ils diffèrent par leurs éléments verbaux restants, à savoir « Academy » (marque antérieure) et « FILM PRODUCTION » (signe contesté), ce dernier étant faible pour la grande majorité des services pertinents. Visuellement, les signes diffèrent en outre par la stylisation de la marque antérieure, qui a un impact limité au sein du signe.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / Seven, EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Dès lors, compte tenu du premier élément coïncidant des signes (sur lequel le public concentre son attention) et des éléments verbaux différents et faiblement distinctifs du signe contesté, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les deux signes seront associés au concept de « BLEU ». Ils diffèrent par les concepts véhiculés par les éléments verbaux « Academy » (marque antérieure) et « FILM PRODUCTION » (signe contesté), ce dernier étant faible pour la grande majorité des services pertinents.

Dès lors, les signes sont conceptuellement similaires, au mieux, dans une mesure inférieure à la moyenne.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des services en question du

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perspective du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend, notamment, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 22).

Les services contestés jugés (au moins) similaires s’adressent au grand public et à des clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise spécifiques, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal.

Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires dans une mesure moyenne et conceptuellement similaires au mieux dans une mesure inférieure à la moyenne, en raison de leur premier élément verbal coïncidant et distinctif « BLUE ». Les différences entre les signes se limitent aux éléments verbaux « Academy » et « FILM PRODUCTION », respectivement, et à la stylisation de la marque antérieure, qui ont un impact limité pour les raisons expliquées à la section c) de la présente décision. Ces différences sont insuffisantes pour l’emporter sur les similitudes découlant de l’élément coïncidant distinctif « BLUE », qui apparaît au début des deux signes où les consommateurs concentrent naturellement leur attention et, par conséquent, pour exclure un risque de confusion, y compris un risque d’association.

Le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsque le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 29). En l’espèce, étant donné que le signe contesté incorpore l’élément verbal distinctif de la marque antérieure « BLUE » à son début, avec l’ajout de « FILM PRODUCTION », il est hautement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variation de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262,
point 49). Cette perception est renforcée par la pratique courante sur le marché pertinent pour les fabricants de créer des variations de leurs marques, par exemple en modifiant la police ou les couleurs, ou en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouveaux produits/services, ou de doter leur marque d’une nouvelle image à la mode.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque portugaise n° 659 052 de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour la partie non négligeable du public pertinent est suffisant pour rejeter la demande contestée.

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Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés (au moins) similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des services contestés est dissemblable. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne saurait prospérer.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMCUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une autre répartition des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Alexandra KAYHAN Carolina Sofía MOLINA BARDISA SACRISTÁN MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.