EUIPO, 21 avril 2026, n° 019278360

EUIPO 21 avril 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 21 avr. 2026, n° 019278360
Numéro(s) :	019278360
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Sur les parties

Avocat(s) :	Clémence MAROLLA

Texte intégral

DÉPARTEMENT «OPÉRATIONS»
L123
Rejet d’une demande de marque de l’Union européenne (article 7 et article 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 21/04/2026
Clémence Marolla c/o Volkane 8 passage Cottin F-75018 Paris FRANCIA
Demande no: 019278360 Votre référence: InshapeFitness Marque: Inshape Fitness Type de marque: Verbale Déposant: D2AM 1 Chemin des Chenes F-81000 ALBI FRANCIA
I. Résumé des faits
Après avoir constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de caractère distinctif, l’Office a, conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, émis une notification des motifs de refus en date du 13/01/2026.
Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés, sont:
Classe 25 Bandeaux de transpiration et bracelets éponges; Bracelets éponges pour poignets [articles d’habillement]; gants (habillement); Bandeaux de transpiration pour la tête; Bandeaux pour la tête [habillement]; Casquettes avec visières; Casquettes de sport; Chapeaux; Bas de survêtement; Bas de vêtements; Chaussettes; Collants d’athlétisme; Débardeurs; Débardeurs de sport; Gants [habillement]; Gilets; Leggins [pantalons]; Jupes; Maillots de corps; Pantalons; Pantalons de survêtements; Pantalons et shorts de sport; Shorts; Slips; Sous-vêtements; Survêtements; Tee-shirts imprimés; Tee- shirts; gants; Tenues de jogging [vêtements]; vêtements de sport; souliers de sport; Chapellerie; chasubles; Vestes de survêtement.

Classe 28 Gants de boxe; Rings de boxe; Équipement d’entraînement physique et sportif; Articles de sport; machines de fitness; machines de musculation; machines de sport.

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matière de sport; Formation de professeurs de sport; Fourniture d’informations en matière d’activités sportives; Mise à disposition d’équipements et d’installations pour entraînements sportifs; Mise à disposition d’installations sportives; Mise à disposition d’installations pour évènements sportifs; Organisation d’activités et de compétitions sportives; Organisation d’événements sportifs et culturels à des fins de loisirs; Organisation d’évènements culturels, sportifs et récréatifs; Organisation de cours de sport; Réservation d’installations sportives; Services d’éducation, de divertissement et de sport; Services de clubs de sport; Services de salles de gymnastique et de clubs de remise en forme; Services de sport et de remise en forme; Sport et remise en forme; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d’éducation; Organisation de manifestations sportives; Services de coaching de vie [formation]; Services de divertissement sous forme d’événements sportifs; enseignements du sport; cours de sport en ligne.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de cette décision.

II. Résumé des arguments du déposant
Le déposant n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs de la décision
Conformément à l’article 94, du RMUE, l’Office est tenu de prendre une décision fondée sur des motifs sur lesquels le déposant a pu prendre position.

N’ayant pas reçu d’observation de la part du déposant, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification des motifs de refus.
IV. Conclusion
Pour les motifs qui précèdent, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2 RMUE, par la présente la demande de marque de l’Union européenne n° 019278360 est rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 25 Bandeaux de transpiration et bracelets éponges; Bracelets éponges pour poignets [articles d’habillement]; gants (habillement); Bandeaux de transpiration pour la tête; Bandeaux pour la tête [habillement]; Casquettes avec visières; Casquettes de sport; Chapeaux; Bas de survêtement; Bas de vêtements; Chaussettes; Collants d’athlétisme; Débardeurs; Débardeurs de sport; Gants [habillement]; Gilets; Leggins [pantalons]; Jupes; Maillots de corps; Pantalons; Pantalons de survêtements; Pantalons et shorts de sport; Shorts; Slips; Sous-vêtements; Survêtements; Tee-shirts imprimés; Tee- shirts; gants; Tenues de jogging [vêtements]; vêtements de sport; souliers de sport; Chapellerie; chasubles; Vestes de survêtement.

Classe 28 Gants de boxe; Rings de boxe; Équipement d’entraînement physique et

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sportif; Articles de sport; machines de fitness; machines de musculation; machines de sport.

Classe 41 Services de salles de sport; Mise à disposition de salles de sport; Cours de sport; Activités sportives; Services d’informations en matière de sport; divertissement; mise à disposition d’installations de loisirs; Activités de divertissement, sportives et culturelles; Activités sportives et culturelles; Clubs de sport [mise en forme et fitness]; Coaching personnel [formation]; Conduite de manifestations sportives; Cours, entraînement et formation en matière de sport; Formation de professeurs de sport; Fourniture d’informations en matière d’activités sportives; Mise à disposition d’équipements et d’installations pour entraînements sportifs; Mise à disposition d’installations sportives; Mise à disposition d’installations pour évènements sportifs; Organisation d’activités et de compétitions sportives; Organisation d’événements sportifs et culturels à des fins de loisirs; Organisation d’évènements culturels, sportifs et récréatifs; Organisation de cours de sport; Réservation d’installations sportives; Services d’éducation, de divertissement et de sport; Services de clubs de sport; Services de salles de gymnastique et de clubs de remise en forme; Services de sport et de remise en forme; Sport et remise en forme; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d’éducation; Organisation de manifestations sportives; Services de coaching de vie [formation]; Services de divertissement sous forme d’événements sportifs; enseignements du sport; cours de sport en ligne.

La demande peut procéder pour les produits et services restants:
Classe 18 Petits sacs; Sacs; Sacs à bandoulière; Sacs à dos; Sacs à dos de sport; Sacs à main; Sacs de sport; Sacs en tissu; Sacs en toile; Sacs pour vêtements de sport.

Classe 21 Mélangeurs manuels [shakers]; Mugs; Mugs [grandes tasses] en porcelaine; Shakers; Tasses; Tasses [mugs] en céramique; Tasses [mugs] en plastique; tasses [mugs] en faïence.

Classe 24 Drapeaux en brocart; Drapeaux en matières plastiques; Drapeaux en matières textiles; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux en nylon; Drapeaux et fanions en matières textiles; Drapeaux non en papier; Serviette de toilette; Serviettes de bain; Serviettes de toilette; Serviettes en matières textiles; Serviettes éponge; serviettes de sport; serviette microfibre.

Classe 25 Bonnets; Bobs [chapeau rond]; Bikinis; Caleçons de bain; Ceintures; Écharpes; Foulards [vêtements]; Maillots de bain; Manteaux.

Classe 28 Jouets, jeux et articles de jeux.

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disposition d’installations de conférences [location de salles]; Services de restauration privée pour membres; Services de snack-bars; Services de restauration (alimentation); Services de restauration [alimentation].

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous pouvez former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Thomas PINTO

DÉPARTEMENT «OPÉRATIONS» L110
Notification des motifs de refus d’une demande de marque de l’Union européenne
(article 7 et article 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 13/01/2026
Clémence Marolla c/o Volkane 8 passage Cottin F-75018 Paris FRANCIA
Demande no: 019278360 Votre référence: InshapeFitness Marque: Inshape Fitness Type de marque: Verbale Demandeur/demanderesse: D2AM 1 Chemin des Chenes F-81000 ALBI FRANCIA
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève pas des motifs de refus visés à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande consiste en la marque verbale « Inshape Fitness ».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement exclu de l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, d’une part parce qu’il décrit certaines caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée, et, d’autre part, parce qu’il est dépourvu de caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels l’objection est formulée sont:

Classe 25 Bandeaux de transpiration et bracelets éponges; Bracelets éponges pour poignets [articles d’habillement]; Gants (habillement); Bandeaux de transpiration pour la tête; Bandeaux pour la tête [habillement]; Casquettes avec visières; Casquettes de sport; Chapeaux; Bas de survêtement; Bas de
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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vêtements; Chaussettes; Collants d’athlétisme; Débardeurs; Débardeurs de sport; Gants [habillement]; Gilets; Leggins [pantalons]; Jupes; Maillots de corps; Pantalons; Pantalons de survêtements; Pantalons et shorts de sport; Shorts; Slips; Sous-vêtements; Survêtements; Tee-shirts imprimés; Tee- shirts; Gants; Tenues de jogging [vêtements]; Vêtements de sport; Souliers de sport; Chapellerie; Chasubles; Vestes de survêtement.

Classe 28 Gants de boxe; Rings de boxe; Équipement d’entraînement physique et sportif; Articles de sport; Machines de fitness; Machines de musculation; Machines de sport.

Classe 41 Services de salles de sport; Mise à disposition de salles de sport; Cours de sport; Activités sportives; Services d’informations en matière de sport; Divertissement; Mise à disposition d’installations de loisirs; Activités de divertissement, sportives et culturelles; Activités sportives et culturelles; Clubs de sport [mise en forme et fitness]; Coaching personnel [formation]; Conduite de manifestations sportives; Cours, entraînement et formation en matière de sport; Formation de professeurs de sport; Fourniture d’informations en matière d’activités sportives; Mise à disposition d’équipements et d’installations pour entraînements sportifs; Mise à disposition d’installations sportives; Mise à disposition d’installations pour évènements sportifs; Organisation d’activités et de compétitions sportives; Organisation d’événements sportifs et culturels à des fins de loisirs; Organisation d’évènements culturels, sportifs et récréatifs; Organisation de cours de sport; Réservation d’installations sportives; Services d’éducation, de divertissement et de sport; Services de clubs de sport; Services de salles de gymnastique et de clubs de remise en forme; Services de sport et de remise en forme; Sport et remise en forme; Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d’éducation; Organisation de manifestations sportives; Services de coaching de vie [formation]; Services de divertissement sous forme d’événements sportifs; Enseignements du sport; Cours de sport en ligne.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif repose sur la perception que le consommateur pertinent aura du signe en ce qui concerne les produits et les services pour lesquels la protection est demandée. Dans le cas présent, le consommateur pertinent anglophone attribuera au signe la signification suivante: activités visant à rester en bonne santé et en forme (i.e. in shape).

La signification susmentionnée du signe « Inshape Fitness », dont la marque est composée, est étayée par les références du dictionnaire suivantes.

In shape « If someone or something is in shape, or in good shape, they are in a good state of health or in a good condition » (informations extraites du dictionnaire de langue anglaise Collins, le 13/01/2025, à https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/in-shape).

Cette définition peut être traduite en français de la façon suivante : « si quelqu’un ou quelque chose est en forme, ou en bonne forme, cela signifie qu’il ou elle est en bonne santé ou en bon état ».

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Fitness « Activities relating to keeping healthy and strong, especially through exercise
» (informations extraites du dictionnaire de langue anglaise Cambridge, le 13/01/2025, à https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/fitness).

Cette définition peut être traduite en français de la façon suivante : « activités visant à rester en bonne santé et en forme, notamment grâce à l’exercice physique ».

A cet égard, force est de constater que l’absence d’espace entre « In » et « shape » n’est pas de nature à altérer la perception du public pertinent anglophone, qui identifiera immédiatement ces termes, auquel il associera la signification précitée. Cet absence d’espace ne confère donc pas per se le moindre caractère distinctif au signe concerné (12/01/2000, T 19/99, Companyline, EU:T:2000:4, § 26).

Les divers vêtements de sport en classe 25 ainsi que les équipements d’entraînement physique et sportif, les articles de sport, ainsi que les machines de fitness et de musculation en classe 28, sont conçus pour permettre aux utilisateurs de pratiquer des activités visant à maintenir ou améliorer leur forme physique et leur santé. Dans ce contexte, le signe « Inshape Fitness » décrit directement la finalité de ces produits.

En ce qui concerne le services visés en classe 41, les services de salles de sport, clubs de remise en forme, salles de gymnastique, ainsi que la mise à disposition d’installations et d’équipements sportifs sont destinées à permettre aux adhérents de pratiquer des activités physiques permettant de rester en forme et en bonne santé. Dans ce contexte, le signe « Inshape Fitness » décrit également directement la finalité de ces services.

De mêmes, les services de cours de sport, cours en ligne, enseignements, coaching personnel et accompagnement personnalisé sont destinés à permettre aux utilisateurs de pratiquer des activités physiques pour rester en forme et en bonne santé.
Les services de formation de professeurs de sport sont destinés à former des enseignants capables de guider d’autres personnes dans la pratique d’activités physiques visant à rester en forme et en bonne santé. Dans ce contexte, le signe « Inshape Fitness » décrit directement la nature de ces services, signalant que les professeurs sont formés à enseigner la pratique d’activités physiques pour rester en forme et en bonne santé.

Les services d’organisation de compétitions, manifestations, événements sportifs, culturels ou récréatifs, ainsi que la fourniture de divertissement sportif, sont destinés à permettre aux participants de pratiquer des activités physiques pour rester en forme et en bonne santé. Dans ce contexte, le signe « Inshape Fitness » décrit également la finalité de ces services.

Enfin, les services de fourniture d’informations, conseils et services éducatifs en matière de sport et d’activités physiques ont vocation à permettre ou faciliter la pratique d’activités physiques visant à rester en forme et en bonne santé. Dans ce contexte, le signe « Inshape Fitness » décrit directement la finalité de ces services, signalant qu’ils soutiennent et informent le public en ce qui concerne la pratique de ces activités
Dès lors, le signe décrit la nature et la destination ou la finalité desdits produits et services.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe revêt une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et doit dès lors être refusé au titre de l’article 7, paragraphe 1,

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point b), du RMUE. En d’autres termes, il ne saurait remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits et services d’une entreprise de ceux de ses concurrents.
Par conséquent, considéré dans son ensemble, le signe est descriptif et dénué de caractère distinctif. Il ne permet donc pas de distinguer les produits et services ayant fait l’objet d’une objection au titre de l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2 du RMUE.

Délai de réponse
Si vous souhaitez formuler des observations, elles doivent être présentées dans les deux mois suivant la notification de la présente communication. Si vous ne présentez pas d’observations, ou si vous ne soumettez pas de restriction valable sur les produits et services susmentionnés, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour:
Classe 25 Bandeaux de transpiration et bracelets éponges; Bracelets éponges pour poignets [articles d’habillement]; Gants (habillement); Bandeaux de transpiration pour la tête; Bandeaux pour la tête [habillement]; Casquettes avec visières; Casquettes de sport; Chapeaux; Bas de survêtement; Bas de vêtements; Chaussettes; Collants d’athlétisme; Débardeurs; Débardeurs de sport; Gants [habillement]; Gilets; Leggins [pantalons]; Jupes; Maillots de corps; Pantalons; Pantalons de survêtements; Pantalons et shorts de sport; Shorts; Slips; Sous-vêtements; Survêtements; Tee-shirts imprimés; Tee- shirts; Gants; Tenues de jogging [vêtements]; Vêtements de sport; Souliers de sport; Chapellerie; Chasubles; Vestes de survêtement.

Classe 28 Gants de boxe; Rings de boxe; Équipement d’entraînement physique et sportif; Articles de sport; Machines de fitness; Machines de musculation; Machines de sport.

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sportifs; Enseignements du sport; Cours de sport en ligne.

La demande peut procéder pour les produits et services restants:

Classe 18 Petits sacs; Sacs; Sacs à bandoulière; Sacs à dos; Sacs à dos de sport; Sacs à main; Sacs de sport; Sacs en tissu; Sacs en toile; Sacs pour vêtements de sport.

Classe 21 Mélangeurs manuels [shakers]; Mugs; Mugs [grandes tasses] en porcelaine; Shakers; Tasses; Tasses [mugs] en céramique; Tasses [mugs] en plastique; tasses [mugs] en faïence.

Classe 25 Bonnets; Bobs [chapeau rond]; Bikinis; Caleçons de bain; Ceintures; Écharpes; Foulards [vêtements]; Maillots de bain; Manteaux.

Classe 28 Jouets, jeux et articles de jeux.

Classe 43 Location de salles de conférences; Location de salles de réunions; Location de salles pour expositions; Location de salles pour évènements sociaux; Location de salles pour réceptions; Location temporaire de salles; Mise à disposition d’installations de conférences [location de salles]; Services de restauration privée pour membres; Services de snack-bars; Services de restauration (alimentation); Services de restauration [alimentation].

Pour toute explication complémentaire concernant la présente communication, veuillez contacter le centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en donnant votre numéro de demande en référence. Le centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur/examinatrice en charge de votre dossier. Si cette personne n’est pas disponible, vous pouvez demander que l’on vous rappelle et l’examinateur/examinatrice vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Thomas PINTO Examinateur