EUIPO, 11 février 2026, n° 019208466

EUIPO 11 février 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 11 févr. 2026, n° 019208466
Numéro(s) :	019208466
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 11/02/2026
Diana Dimitrova 6, rue Trapezitsa, 1er étage, bureau 4 1000 Sofia BULGARIE
Numéro de demande: 019208466 Votre référence: EUTMENHANCEDPRP Marque: ENHANCED PRP Type de marque: Marque verbale Demandeur: REGEN LAB FRANCE 2, avenue de Laponie F-91940 LES ULIS FRANCIA
I. Exposé des faits
Le 17/11/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 3 Complexe d’ingrédients cosmétiques composé d’acide hyaluronique, de protéines de soie, de chitosane, de collagène, de plasma riche en plaquettes, de fibrine riche en plaquettes et de concentré de moelle osseuse, ou toute combinaison de ceux-ci, vendu comme composant intégral de préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau; Préparations de collagène à usage cosmétique; Préparations cosmétiques; Préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau.

Classe 5 Solutions à usage médical et clinique pour la conservation et le traitement de cellules, de sang et de composants sanguins; Réactifs pour la détermination des groupes sanguins à usage médical; Acide hyaluronique à usage pharmaceutique; Préparations pharmaceutiques pour les plaies; Préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau; Préparations pharmaceutiques à usage dermatologique; Préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections cutanées; Préparations et substances pharmaceutiques pour le traitement de la peau et des tissus endommagés; Préparations pharmaceutiques pour la thérapie cellulaire pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés; Préparations chimiques à usage pharmaceutique ou médical, en particulier, pour la préparation de produits biologiques autologues; Produits biologiques sous forme de cellules à usage médical; Produits biologiques sous forme de préparations pharmaceutiques pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés; Produits biologiques sous forme de cellules pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés; Greffes de tissus biologiques; Cultures de tissus biologiques à usage médical; Cultures de tissus biologiques à des fins médicales; Réactifs à usage médical; Anticoagulants; Préparations pharmaceutiques à usage en
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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la médecine régénérative, la médecine esthétique et la dermatologie.

Classe 10 Appareils médicaux, en particulier ensembles de tubulures et de poches et autres appareils similaires ou connexes, qui traitent les plaquettes humaines avec des réactifs médicaux cliniques afin de permettre le stockage réfrigéré de plaquettes humaines pour les groupes sanguins destinés à être utilisés dans les transfusions sanguines ; Appareils de prélèvement sanguin ; Aiguilles de prélèvement sanguin ; Filtres pour le sang et les composants sanguins à usage médical ; Poches de stockage de sang à usage médical ; Kits de tubulures sanguines à usage médical ; Poches de prélèvement sanguin à usage médical ; Kits de prélèvement sanguin composés d’une poche de prélèvement sanguin, d’un support pour tubes et flacons d’échantillons médicaux, et de tubes et flacons d’échantillons médicaux ; Appareils médicaux pour l’introduction de préparations pharmaceutiques dans le corps humain ; Seringues médicales ; Seringues hypodermiques.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.
II. Résumé des arguments de la requérante
La requérante n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels la requérante a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation de la part de la requérante, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019208466 est rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 3 Complexe d’ingrédients cosmétiques composé d’acide hyaluronique, de protéines de soie, de chitosane, de collagène, de plasma riche en plaquettes, de fibrine riche en plaquettes et de concentré de moelle osseuse, ou toute combinaison de ceux-ci, vendu comme composant intégral de préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau ; Préparations de collagène à usage cosmétique ; Préparations cosmétiques ; Préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau.

Classe 5 Solutions à usage médical et clinique pour le stockage et le traitement des cellules, du sang et des composants sanguins ; Réactifs de groupage sanguin à usage médical ; Acide hyaluronique à usage pharmaceutique ; Préparations pharmaceutiques pour les plaies ; Préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau ; Préparations pharmaceutiques à usage dermatologique ; Préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections cutanées ; Préparations et substances pharmaceutiques pour le traitement de la peau et des tissus endommagés ; Préparations pharmaceutiques pour la thérapie cellulaire pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés ; Préparations chimiques à usage pharmaceutique ou médical, en particulier pour la préparation de produits biologiques autologues ; Produits biologiques sous forme de cellules à usage médical

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usage; Produits biologiques sous forme de préparations pharmaceutiques pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés; Produits biologiques sous forme de cellules pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés; Greffes de tissus biologiques; Cultures de tissus biologiques à usage médical; Cultures de tissus biologiques à des fins médicales; Réactifs à usage médical; Anticoagulants; Préparations pharmaceutiques à utiliser en médecine régénérative, en médecine esthétique et en dermatologie.

Classe 10 Appareils médicaux, en particulier ensembles de tubulures et de poches et autres appareils similaires ou connexes, qui traitent les plaquettes humaines avec des réactifs médicaux cliniques afin de permettre le stockage réfrigéré de plaquettes humaines pour les groupes sanguins à utiliser dans les transfusions sanguines; Appareils de prélèvement sanguin; Aiguilles de prélèvement sanguin; Filtres pour le sang et les composants sanguins à des fins médicales; Poches de stockage de sang à des fins médicales; Ensembles de tubulures pour le sang à des fins médicales; Poches de prélèvement sanguin à des fins médicales; Kit de prélèvement sanguin composé d’une poche de prélèvement sanguin, d’un support pour tubes et flacons d’échantillons médicaux, et de tubes et flacons d’échantillons médicaux; Appareils médicaux pour l’introduction de préparations pharmaceutiques dans le corps humain; Seringues médicales; Seringues hypodermiques.

La demande peut être poursuivie pour les produits restants:
Classe 5 Préparations biologiques mixtes pour la prévention et le traitement des maladies infectieuses; Réactifs biologiques à des fins médicales.

Classe 10 Récipients pour le sang à des fins médicales; Appareils de séparation des composants sanguins à des fins médicales.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Diego BEDON SALVADOR

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus d’une demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 17/11/2025
Diana Dimitrova 6, rue Trapezitsa, 1er étage, bureau 4 1000 Sofia BULGARIE
Numéro de la demande: 019208466 Votre référence: EUTMENHANCEDPRP Marque: ENHANCED PRP Type de marque: Marque verbale Demandeur: REGEN LAB FRANCE 2, avenue de Laponie F-91940 LES ULIS FRANCE
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus visés à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «ENHANCED PRP».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement non enregistrable en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels cette objection est soulevée sont les suivants:

Classe 3 Complexe d’ingrédients cosmétiques composé d’acide hyaluronique, de protéines de soie, de chitosane, de collagène, de plasma riche en plaquettes, de fibrine riche en plaquettes et de concentré de moelle osseuse, ou toute combinaison de ceux-ci vendus comme composant intégral de préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau; Préparations de collagène à usage cosmétique; Préparations cosmétiques; Préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau.

Classe 5 Solutions à usage médical et clinique pour la conservation et le traitement de cellules, de sang et
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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composants sanguins ; Réactifs pour la détermination des groupes sanguins à usage médical ; Acide hyaluronique à usage pharmaceutique ; Préparations pharmaceutiques pour les plaies ; Préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau ; Préparations pharmaceutiques à usage dermatologique ; Préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections cutanées ; Préparations et substances pharmaceutiques pour le traitement de la peau et des tissus endommagés ; Préparations pharmaceutiques pour la thérapie cellulaire pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés ; Préparations chimiques à usage pharmaceutique ou médical, en particulier pour la préparation de produits biologiques autologues ; Produits biologiques sous forme de cellules à usage médical ; Produits biologiques sous forme de préparations pharmaceutiques pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés ; Produits biologiques sous forme de cellules pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés ; Greffes de tissus biologiques ; Cultures de tissus biologiques à usage médical ; Cultures de tissus biologiques à des fins médicales ; Réactifs à usage médical ; Anticoagulants ; Préparations pharmaceutiques à usage en médecine régénérative, en médecine esthétique et en dermatologie.

Classe 10 Appareils médicaux, en particulier ensembles de tubulures et de poches et autres appareils similaires ou connexes, qui traitent les plaquettes humaines avec des réactifs médicaux cliniques afin de permettre le stockage réfrigéré de plaquettes humaines pour les groupes sanguins à utiliser dans les transfusions sanguines ; Appareils de prélèvement sanguin ; Aiguilles de prélèvement sanguin ; Filtres pour le sang et les composants sanguins à usage médical ; Poches de stockage de sang à usage médical ; Sets de tubulures pour le sang à usage médical ; Poches de prélèvement sanguin à usage médical ; Kit de prélèvement sanguin composé d’une poche de prélèvement sanguin, d’un support pour tubes et flacons d’échantillons médicaux, et de tubes et flacons d’échantillons médicaux ; Appareils médicaux pour l’introduction de préparations pharmaceutiques dans le corps humain ; Seringues médicales ; Seringues hypodermiques.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe en relation avec les produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : plasma riche en plaquettes amélioré.

La signification susmentionnée des mots « ENHANCED PRP », dont est composée la marque, est étayée par les références de dictionnaire suivantes :

ENHANCED forme adjective du verbe « ENHANCE »
ENHANCE « To enhance something means to improve its value, quality, or attractiveness. » « improve, better, increase, raise. » (Informations extraites du dictionnaire Collins en ligne le 17/11/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/enhance).

PRP « (abbreviation) 2. platelet-rich plasma » (Informations extraites du dictionnaire Collins en ligne le 17/11/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/prp).

PLATELET RICH PLASMA « Platelet-rich plasma (PRP) is produced from a person’s own blood. It is a concentration of one type of blood cell (platelets), which is

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essentielle à la coagulation sanguine. Cette concentration est injectée dans une partie blessée ou malade du corps d’une personne afin d’accélérer la guérison des tendons, ligaments, muscles, os et articulations endommagés. Un avantage clé des injections de PRP est qu’elles peuvent réduire le besoin d’opioïdes, ou même de médicaments anti-inflammatoires en vente libre. En fait, l’utilisation d’anti-inflammatoires devrait généralement être arrêtée au moment du traitement par PRP, car le plasma riche en plaquettes optimise la réponse inflammatoire initiale impliquée dans la guérison.' (Informations extraites du site HSS en ligne le 17/11/2025 à l’adresse https://www.hss.edu/health-library/conditions-and- treatments/list/prp-injections).

'Le PRP, ou plasma riche en plaquettes, est utilisé depuis des années pour aider les plaies à cicatriser plus rapidement en favorisant la croissance de nouveaux tissus. Lorsqu’il est injecté dans la peau à des fins cosmétiques, le PRP aide à promouvoir la production de collagène et à stimuler les capacités de régénération de la peau. Les facteurs de croissance présents dans le plasma augmentent la production de collagène et d’élastine, la prolifération des cellules souches et la formation vasculaire. Cela produit un effet repulpant et tenseur sur la zone traitée. La peau est rajeunie et réhydratée et les rides sont réduites, ce qui donne un teint sain, régénéré et éclatant, plus lisse et plus jeune.' (Informations extraites du site Institute of Dermatologists en ligne le 17/11/2025 à l’adresse https://instituteofdermatologists.ie/pages/platelet-rich-plasma-prp).

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits contiennent ou sont destinés à être utilisés avec du plasma riche en plaquettes (PRP) sous une forme améliorée, augmentée ou augmentée. En ce qui concerne les classes 3 et 5 (préparations cosmétiques, de soins de la peau, pharmaceutiques et médicales), le signe informe que les produits incorporent du PRP qui a été amélioré ou intensifié pour procurer de meilleurs effets. Ils pourraient inclure, par exemple, une réparation tissulaire supérieure, une cicatrisation accélérée, des avantages régénératifs, thérapeutiques ou esthétiques, y compris pour le traitement des plaies, la dermatologie, la médecine esthétique, les applications orthopédiques, la thérapie cellulaire et les traitements vétérinaires. En ce qui concerne la classe 10 (dispositifs médicaux tels que les ensembles de tubulures et de poches, les dispositifs de collecte et de stockage de sang, les séparateurs de composants sanguins et les seringues), le signe décrit que ces dispositifs sont destinés à être utilisés avec des préparations contenant du PRP amélioré à des fins régénératives, thérapeutiques ou esthétiques.

Par conséquent, le signe décrit le genre, la qualité et la destination des produits.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, elles doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez aucune observation, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour:

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Classe 3 Complexe d’ingrédients cosmétiques composé d’acide hyaluronique, de protéines de soie, de chitosane, de collagène, de plasma riche en plaquettes, de fibrine riche en plaquettes et de concentré de moelle osseuse, ou toute combinaison de ceux-ci, vendu comme composant intégral de préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau ; Préparations de collagène à usage cosmétique ; Préparations cosmétiques ; Préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau.

Classe 5 Solutions à usage médical et clinique pour le stockage et le traitement de cellules, de sang et de composants sanguins ; Réactifs de groupage sanguin à usage médical ; Acide hyaluronique à usage pharmaceutique ; Préparations pharmaceutiques pour les plaies ; Préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau ; Préparations pharmaceutiques à usage dermatologique ; Préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections cutanées ; Préparations et substances pharmaceutiques pour le traitement de la peau et des tissus endommagés ; Préparations pharmaceutiques pour la thérapie cellulaire pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés ; Préparations chimiques à usage pharmaceutique ou médical, en particulier pour la préparation de produits biologiques autologues ; Produits biologiques sous forme de cellules à usage médical ; Produits biologiques sous forme de préparations pharmaceutiques pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés ; Produits biologiques sous forme de cellules pour le traitement de la peau ou des tissus endommagés ; Greffes de tissus biologiques ; Cultures de tissus biologiques à usage médical ; Cultures de tissus biologiques à usage médical ; Réactifs à usage médical ; Anticoagulants ; Préparations pharmaceutiques à usage en médecine régénérative, médecine esthétique et dermatologie.

Classe 10 Dispositifs médicaux, en particulier ensembles de tubulures et de poches et autres dispositifs similaires ou connexes, qui traitent les plaquettes humaines avec des réactifs médicaux cliniques afin de permettre le stockage réfrigéré de plaquettes humaines pour les groupes sanguins à utiliser dans les transfusions sanguines ; Appareils de prélèvement sanguin ; Aiguilles de prélèvement sanguin ; Filtres pour le sang et les composants sanguins à usage médical ; Poches de stockage de sang à usage médical ; Sets de tubulures sanguines à usage médical ; Poches de prélèvement sanguin à usage médical ; Kit de prélèvement sanguin composé d’une poche de prélèvement sanguin, d’un support pour tubes et flacons d’échantillons médicaux, et de tubes et flacons d’échantillons médicaux ; Appareils médicaux pour l’introduction de préparations pharmaceutiques dans le corps humain ; Seringues médicales ; Seringues hypodermiques.

La demande peut être poursuivie pour les produits restants :

Classe 5 Préparations biologiques mixtes pour la prévention et le traitement des maladies infectieuses ; Réactifs biologiques à usage médical.

Classe 10 Récipients pour le sang à usage médical ; Appareils de séparation des composants sanguins à usage médical.

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Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de cette communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en vous référant à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander un « rappel » et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Diego BEDON SALVADOR Examinateur