EUIPO, 18 février 2026, n° W01821997

EUIPO 18 février 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 18 févr. 2026, n° W01821997
Numéro(s) :	W01821997
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2
Alicante, le 18/02/2026

TUI Cruises GmbH Amely Haußer c/o TUI AG IP Legal, Domains & Licences Karl-Wiechert-Allee 23 D-30625 Hanovre ALLEMAGNE
Votre référence: 2024 495 80 (Egd7Gq1QLuhCMag=) Enregistrement international n°: 1821997 Marque: RelaX Nom du titulaire: TUI Cruises GmbH Heidenkampsweg 58 20097 Hambourg Allemagne
I. Exposé des faits
Le 03/07/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMCUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis sont les suivants:

Classe 3 Préparations de maquillage; rouges à lèvres; trousses de cosmétiques; dentifrices; bains de bouche, non à usage médical; préparations pour le bronzage [cosmétiques].

Classe 9 Appareils et instruments nautiques; appareils et instruments de topographie; appareils et instruments de mesure; appareils et instruments d’enseignement; combinaisons de plongée; masques de plongée; appareils respiratoires pour la natation subaquatique; casques de protection pour le sport, en particulier casques de vélo; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; instruments de navigation; appareils de navigation par satellite; casques de réalité virtuelle; logiciels et casques de réalité virtuelle pour fournir une boutique en ligne offrant une expérience de réalité virtuelle d’être dans un magasin; logiciels d’assistant virtuel; combinaisons de plongée pour le ski nautique.

Classe 14 Montres; bracelets de montres.

Classe 18 Cuir et imitations du cuir, à l’exception des chaussures; malles [bagages]; serviettes [porte-documents]; sacs de voyage; porte-documents; sacs à dos; sacs, en particulier sacs à bandoulière, sacs porte-bouteilles, sacs de camping, sacs banane, sacs de plage, sacs de sport; portefeuilles; porte-monnaie; nécessaires de voyage [maroquinerie]; étuis pour clés; sangles pour bagages; sellerie; couvertures pour chevaux; licols pour chevaux; étiquettes de bagages.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Classe 24 Textiles ; couvre-lits ; nappes ; nappes ; serviettes de bain ; serviettes de toilette ; serviettes de table en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; blanchets d’imprimerie en matières textiles ; étiquettes en tissu ; sets de table [linge de table] pour carafes, bouteilles, verres, chopes, tasses, cafetières et théières en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques.

Classe 25 Ceintures porte-monnaie [vêtements], ceintures [vêtements] ; chapellerie, en particulier chapeaux, casquettes
[coiffures], bonnets de douche ; foulards ; cravates [vêtements] ; châles ; bandeaux
[vêtements] ; maillots de bain ; caleçons de bain ; poches de vêtements ; costumes de mascarade ; gants de ski ; tabliers [vêtements].

Classe 28 Jeux de société ; jouets gonflables en matières plastiques, en particulier sous forme d’avions et d’animaux ; cartes à jouer ; sacs de golf, avec ou sans roues ; clubs de golf ; gants de golf ; outils pour réparer les divots [accessoires de golf] ; relève-pitchs [accessoires de golf] ; épuisettes pour pêcheurs ; ornements pour arbres de Noël, à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries ; bougeoirs pour arbres de Noël ; confettis ; marionnettes ; jouets en peluche ; hochets [jouets] ; trottinettes [jouets] ; patins à roulettes ; ballons de jeu ; ballons de jeu ; appareils de jeux ; brassards de natation ; appareils de jeux électroniques à utiliser avec un écran d’affichage ou un moniteur externe.

Classe 30 Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
[y compris les sauces à salade] ; épices ; glace à rafraîchir ; bonbons, en particulier gommes aux fruits et au vin, sucreries, pastilles [confiserie] ; sucettes ; chocolat ; confiseries, produits à base de chocolat et/ou pâtisseries, présentés dans ou sur des calendriers de l’Avent, des chaussettes de Noël ou des sacs cadeaux ; crèmes glacées.

Classe 35 Publicité, y compris publicité sur l’internet ; marketing ; marketing dans les réseaux numériques ; télémarketing ; relations publiques ; services de publicité et de promotion (pour des tiers) ; location de matériel publicitaire ; location et mise à disposition d’espaces publicitaires, y compris d’espaces publicitaires sur l’internet ; fourniture de contacts commerciaux et d’affaires, y compris sur l’internet ; location et mise à disposition de temps publicitaire sur des supports de communication ; publicité par publipostage ; distribution d’échantillons à des fins publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; duplication de documents ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; publication d’imprimés à des fins publicitaires, en particulier de catalogues de voyagistes, également sous forme électronique et sur l’internet ; études de marché, y compris sondages d’opinion publique et analyses de marché ; organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires ; services de conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité par publipostage pour attirer de nouveaux clients et maintenir la clientèle existante ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; mise à jour, maintenance, systématisation et compilation de données dans des bases de données informatiques, en particulier pour des mesures de fidélisation de la clientèle ; conseils en organisation concernant des mesures de fidélisation de la clientèle ; développement d’activités de marketing comprenant l’octroi de primes et d’avantages similaires (développement d’activités de marketing pour des systèmes de primes) ; conseils en affaires et en organisation, y compris pour des programmes de fidélisation de la clientèle ; conseils en affaires ; gestion des affaires ; administration des affaires ; fonctions de bureau ; services de conseils en organisation et gestion des affaires ; tenue de livres ; gestion d’hôtels pour le compte de tiers ; affaires

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préparation organisationnelle de projets de construction en tant que service d’un entrepreneur en bâtiment; conseils en organisation et en affaires pour des concepts de franchise; conseils commerciaux pour les transactions de franchise; parrainage, à savoir fourniture de contrats de publicité et de promotion pour des tiers; location de matériel de bureau; recrutement de personnel de bureau; fourniture d’adresses commerciales à des fins publicitaires; services de vente aux enchères, en particulier sur l’Internet; arrangement de contrats pour l’achat et la vente de marchandises (pour des tiers) via une chaîne de téléachat; obtention de contrats pour la fourniture de services pour des tiers par une chaîne de téléachat; fourniture de personnel de soutien de bureau temporaire pour les lignes d’assistance téléphonique et les centres d’appels; services de commande via une ligne d’assistance téléphonique et un centre d’appels; services de vente au détail des produits suivants, à savoir savons, parfumerie, parfums, eaux parfumées, eaux de Cologne, déodorants pour personnes, pot-pourris
[parfums], huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, soins de la peau (préparations cosmétiques pour -), lotions à usage cosmétique, crèmes (cosmétiques
-), masques de beauté, préparations de maquillage, rouges à lèvres, trousses de cosmétiques, shampoings, lotions capillaires, dentifrices, bains de bouche, non à usage médical, préparations pour le bronzage [cosmétiques], préparations pour le rasage, lotions après-rasage, bâtonnets d’encens, bougies (pour l’éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées, préparations sanitaires à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, couches pour bébés [langes], pansements, matériaux pour pansements, désinfectants, préparations de protection solaire à usage pharmaceutique, pommades pour coups de soleil, produits pharmaceutiques, préparations pharmaceutiques et vétérinaires, trousses de médicaments, portables, garnies, boîtes d’urgence, -pochettes et
-sacs (garnis), préparations pour le bain, médicamenteuses, préparations thérapeutiques pour le bain, produits en métal, à savoir crochets en métal pour vêtements et tringles de poches, serrures en métal, boîtes en métaux communs, plaques d’identité en métal, étiquettes de bagages en métal, escaliers d’embarquement en métal, distributeurs de serviettes (fixes) en métal, boîtes aux lettres en métal, machines à usage agricole, machines à fabriquer les pâtes, nettoyage (machines et appareils de -), électriques, machines à repasser, appareils de nettoyage utilisant la vapeur, étiqueteuses [machines], machines à laver les bouteilles, lave-vaisselle, machines à découper et à tarauder, perceuses électriques à main, outils portatifs, autres que manuels, nettoyeurs haute pression, pistolets à colle électriques, appareils de manutention pour le chargement et le déchargement, moissonneuses, presses-fruits (électriques) à usage domestique, couteaux électriques, mixeurs électriques à usage domestique, ouvre-boîtes électriques, batteurs (électriques), fouets (électriques) à usage domestique, machines à couper le pain, râpes à légumes, moulins à café (autres que manuels), pétrins, machines de cuisine (électriques), robots culinaires (électriques), moulins à usage domestique (autres que manuels), moulins à poivre (autres que manuels), pompes à bière, dynamos, moteurs pour bateaux, machines à coudre, tondeuses à gazon [machines], cisailles électriques, machines à dresser, cireuses à chaussures électriques, distributeurs automatiques, outils à main, coutellerie, fourchettes et cuillères, couverts de table [couteaux, fourchettes et cuillères] et argenterie, trancheuses à légumes, ouvre-boîtes (non électriques), coupe-œufs (non électriques), casse-noix, ouvre-huîtres, trancheuses à fromage non électriques, louches de fonderie [outils à main], mortiers pour piler, pinces à sucre, outils de jardin (manuels), grattoirs à glace, armes blanches, ciseaux, forets, cliquets [outils à main], pieds-de-biche, limes
[outils], bêches [outils à main], instruments d’affûtage de lames, tournevis, fers à polir [outils de vitrage], rasoirs, étuis à rasoirs, trousses de rasage, nécessaires de manucure et de pédicure, appareils d’épilation (électriques et non électriques), pinces, recourbe-cils, soufflets de cheminée [outils à main], cisailles à gazon [instruments à main], râteaux de bunker, fers à repasser, appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, photographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle et d’enseignement, thermomètres numériques, non à usage médical, baromètres,

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indicateurs de température, station météorologique sans fil composée essentiellement d’un indicateur de température, d’un baromètre, d’un hygromètre ainsi que d’un indicateur de date et d’heure, supports de données, en particulier supports de données magnétiques, CD-ROM, DVD, cartes magnétiques, cartes à puce, disques phonographiques et autres supports d’enregistrement numériques, supports de stockage de données numériques interchangeables, supports de stockage de données électroniques interchangeables, clés USB, appareils de traitement de données et ordinateurs, matériel informatique, logiciels, appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des images ou des données, appareils photographiques numériques, appareils photographiques, caméscopes, appareils téléphoniques, en particulier téléphones mobiles et accessoires pour les produits précités, machines à calculer, supports de données magnétiques, bandes magnétiques et vidéo, films exposés, logiciels, mécanismes pour appareils à prépaiement, jumelles, loupes, étuis à lunettes, lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes et lunettes de soleil, articles d’optique, combinaisons et masques de plongée, appareils respiratoires pour la natation subaquatique, aimants (décoratifs), casques (de protection) pour le sport, tachymètres, tapis de souris, balances, éprouvettes, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), instruments de navigation, appareils de navigation par satellite, fichiers musicaux téléchargeables, préservatifs, gants de massage, appareils de massage (y compris pour les soins de beauté), appareils de massage en forme de boule, biberons, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, sèche-cheveux, ustensiles de cuisson (électriques), fours, grille-pain, appareils à croque-monsieur, grils, broches à rôtir, barbecues, appareils à raclette électriques, appareils à fondue électriques, cafetières électriques, bouilloires, chauffe-eau, appareils électriques pour la préparation de yaourts, gaufriers électriques, réchauds, autocuiseurs électriques, plateaux chauffants, appareils pour tirer la bière sous pression, machines automatiques à pain, friteuses électriques, fours à micro-ondes, machines et appareils à fabriquer la crème glacée, congélateurs, récipients réfrigérants, appareils de rafraîchissement de l’air, armoires frigorifiques, appareils faciaux à vapeur [saunas], lampes électriques, lampes de lecture, lustres, guirlandes lumineuses électriques pour arbres de Noël, lanternes chinoises, lanternes d’éclairage, lampes de poche, éclairages de bicyclettes, appareils d’éclairage pour véhicules, fusées éclairantes et projecteurs, supports d’abat-jour, abat-jour, lanternes, lampes à pétrole à manchon, ampoules (pour l’éclairage), chauffe-mains, ventilateurs (climatisation), bouillottes, chauffe-biberons électriques, chauffe-pieds (électriques ou non électriques), radiateurs (chauffage), couvertures électriques, non à usage médical, appareils à air chaud, radiateurs soufflants, accumulateurs de chaleur, allume-gaz (briquets), briquets à friction pour l’allumage du gaz, brûleurs à essence, installations de climatisation, appareils de climatisation, appareils de filtration de l’eau, fontaines ornementales, fontaines, appareils de prise d’eau, robinets, en particulier robinets d’eau, revêtements de baignoires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, accessoires de véhicules, en particulier pompes à air, rétroviseurs, pare-soleil adaptés pour automobiles, paniers de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, pédales de bicyclettes, selles de bicyclettes, protège-jupes pour bicyclettes, clips de rayons pour roues, sacoches pour véhicules à deux roues, pompes pour bicyclettes, guidons de bicyclettes, garde-boue, chaînes à neige et chaînes antidérapantes, brouettes, chariots basculants, voiturettes de golf, landaus, parachutes, housses de véhicules [ajustées], feux d’artifice, cierge magique [feux d’artifice], pétards, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir joaillerie, pierres précieuses, bijouterie, en particulier bracelets, broches, bagues et boucles d’oreilles, instruments horlogers et chronométriques, réveils, montres et bracelets de montres, épingles [bijouterie], boîtes et figurines (statuettes), le tout en métaux précieux, chaînes de bijouterie, épingles et pinces à cravates, boutons de manchette, porte-clés, écrins à bijoux, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières,

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à savoir malles de voyage, porte-documents, serviettes, sacs à dos, sacs, notamment sacs à bandoulière, sacs porte-bouteilles, sacs de camping, sacs banane, sacs de plage, sacs pour chaussures de sport et sacs de natation, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à provisions et filets à provisions, nécessaires de voyage (maroquinerie), étuis pour clés, trousses de toilette, sangles de valises, sellerie, couvertures pour chevaux et brides, parapluies et parasols, cannes, étiquettes de bagages en cuir ou en cuir artificiel, boîtes en cuir ou en carton-cuir, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et leurs succédanés ou en matières plastiques, à savoir boîtes, caisses et cageots, patères et palettes, matelas pneumatiques et coussins pneumatiques (non à usage médical), étiquettes de bagages (plaques nominatives) (non métalliques), objets publicitaires gonflables, miroirs de poche, jetons pour chariots de supermarché (non métalliques), récipients d’emballage en matières plastiques, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, notamment boîtes, boîtes à savon, bocaux de conservation des aliments et récipients isolants, salières et poivriers, fouets non électriques, casseroles, poêles à frire, woks, appareils à fondue non électriques, appareils non électriques pour la fabrication de yaourts, distributeurs de savon, porte-savons, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), brosses pour la chaussure, matériaux de brosserie, brosses à dents, y compris les brosses à dents électriques, articles de nettoyage, appareils désodorisants à usage personnel, verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, notamment vases, carafes, flacons et récipients en verre, œuvres d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, coupes à fruits, ronds de serviette, ustensiles cosmétiques, vaporisateurs de parfum, blaireaux, chiffons pour nettoyer les lunettes, bouteilles, notamment bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, dames-jeannes et gourdes, presse-fruits non électriques à usage domestique, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, paniers de pique-nique garnis (y compris la vaisselle), glacières non électriques (portables), sacs isothermes, services [vaisselle], services à café, services à thé, baguettes, chausse-pieds, embauchoirs, sous-verres (non en papier et autres que le linge de table), dessous de plats [ustensiles de table], napperons pour verres, chopes, tasses, cafetières et théières [ustensiles de table], cure-dents, porte-cure-dents, assiettes jetables, cache-pots, arrosoirs, seaux à glace, gants de jardinage, de polissage et de cuisine, gants à usage domestique, baignoires portables pour bébés, pots de chambre pour bébés à usage sanitaire, chauffe-biberons non électriques, planches à pain et à découper, tirelires, corbeilles à papier, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs et sachets, matériaux de rembourrage et de garnissage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, bretelles pour le transport de charges [non métalliques], cordes d’emballage, ficelles d’emballage, fibres plastiques à usage textile, abris de plage, sacs pour le lavage de la bonneterie, fils à usage textile, fils à coudre, textiles et produits textiles, couvre-lits, jetés de lit et nappes, serviettes de bain et serviettes de toilette, serviettes de table et mouchoirs en matières textiles, rideaux et draperies en matières textiles, fanions et drapeaux (non en papier), blanchets d’imprimerie en matières textiles, literie (linge de lit), étiquettes en matières textiles, sous-verres (linge de table) en matières textiles, pour carafes, bouteilles, verres, chopes, tasses, cafetières et théières, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes et œillets, aiguilles, fleurs et fruits artificiels, cordons pour clés, insignes fantaisie décoratifs
[boutons], pinces à pantalon pour cyclistes, bandeaux pour les cheveux, pinces à cheveux, nœuds pour les cheveux, ornements pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], étuis à aiguilles, boîtes à couture, brassards, tapis, tapis de sol, tapis de gymnastique, tapis de bain, linoléum, toiles cirées, carpettes, tapis de pied de meuble, nattes en roseau, revêtements de sol (surfaces), tentures murales (non textiles), jeux, jouets, jeux de société, jouets gonflables en matières plastiques, notamment sous forme d’avions et d’animaux, articles de gymnastique et de sport, cartes à jouer, jouets miniatures et leurs pièces, jouets miniatures, en

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notamment de véhicules, d’avions, de véhicules ferroviaires et de navires ainsi que leurs accessoires, maquettes [jouets], sacs de golf (avec ou sans roulettes), clubs de golf, gants de golf, outils de réparation de divots [accessoires de golf], relève-pitchs [accessoires de golf], épuisettes pour pêcheurs, ornements pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries), bougeoirs pour arbres de Noël, confettis, marionnettes, jouets en peluche, hochets [jouets], trottinettes [jouets], patins à roulettes, ballons de jeu, ballons de baudruche, puzzles, machines de jeux vidéo, jeux portables avec écrans à cristaux liquides, appareils de jeux, brassards de natation, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, fruits confits, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (y compris les sauces pour salades), épices, glace, bonbons, notamment gommes aux fruits et gommes au vin, sucreries, pastilles et sucettes, chocolat, calendriers de l’Avent, friandises de Noël ou sacs-cadeaux (remplis ou garnis de bonbons, de produits en chocolat et/ou de pâtisseries), crème glacée, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l’exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, notamment cendriers, blagues à tabac, pots à tabac, étuis et boîtes à cigarettes, cigarillos, étuis et boîtes à cigares, boîtes à cigares (avec humidificateur), cigarettes, pipes à tabac, tabatières, porte-pipes pour pipes à tabac, allumettes, boîtes d’allumettes, porte-allumettes et briquets pour fumeurs ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir la publicité, l’émission de bons, le courtage en assurances, les assurances voyage et santé, la gestion immobilière ainsi que la fourniture, le crédit-bail et la location de biens immobiliers, les télécommunications, la fourniture d’accès à des bases de données, la location de temps d’accès à des bases de données, la fourniture d’accès à des bases de données, la location de temps d’accès à des bases de données, l’organisation, la réservation et l’arrangement de voyages, d’excursions et de croisières, la réservation de voyages, l’organisation de séminaires et de cours de langues, le divertissement, les services d’éducation physique, les services de clubs de fitness, l’organisation de compétitions sportives, l’organisation d’événements culturels et sportifs, l’arrangement d’événements culturels et sportifs, les services de réservation pour événements sportifs, scientifiques et culturels, les services de jeux fournis en ligne, l’organisation d’expositions à des fins culturelles et d’enseignement, le divertissement radiophonique, le divertissement télévisuel, la création, l’installation, la mise à jour, l’entretien et la maintenance de logiciels informatiques, la programmation informatique pour le traitement de données et la communication, la location d’ordinateurs et de logiciels, les services de programmation informatique pour la construction et la maintenance de portails internet, de salons de discussion, de lignes de discussion et de forums internet, la conception et la construction de pages d’accueil et de sites web, la création et la maintenance de sites web pour des tiers, la mise à jour de sites web, la création de sites web pour l’internet, la fourniture d’hébergement temporaire, la fourniture de nourriture et de boissons pour les hôtes, la fourniture de services de réservation d’hôtels, la fourniture de services hôteliers et de motels, la restauration, les services de pensions de famille, les services de bars, les services médicaux, les soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains dans le but de faciliter les choix des clients ; l’arrangement de transactions commerciales pour des tiers, y compris dans le cadre du commerce électronique ; l’administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers ; tous les services susmentionnés uniquement en rapport avec les croisières.

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Classe 39 Emballage et entreposage de marchandises ; transport fluvial ; transport de fonds et d’objets de valeur ; logistique de transport ; accompagnement de voyageurs ; location, réservation et mise à disposition d’aéronefs ; location, réservation et mise à disposition de navires, en particulier de bateaux à rames et à moteur, de voiliers et de canoës ; location, réservation et mise à disposition de véhicules automobiles, de bicyclettes et de chevaux ; livraison de colis ; livraison, expédition et distribution de journaux et de magazines ; consultation fournie par des centres d’appels téléphoniques dans le domaine de la logistique de transport, du transport et de l’entreposage ; suivi de véhicules de passagers ou de marchandises à l’aide d’ordinateurs ou de systèmes de positionnement mondial (GPS) ; informations sur le trafic.

Classe 41 Informations en matière d’éducation ; services d’agences de billetterie [divertissement] ; organisation et prestation d’un centre de divertissement pour enfants après l’école proposant des divertissements éducatifs ; prestation de services de crèches, location d’appareils de projection et de leurs accessoires ; services d’un interprète ; services d’un traducteur ; photographie ; services de mannequins pour artistes ; tous les services précités uniquement en rapport avec les croisières.

Classe 43 Location de salles de réunion ; fourniture de produits alimentaires et de boissons dans des cybercafés.

Classe 44 Services médicaux ; soins infirmiers, médicaux ; services de bains publics à des fins d’hygiène ; services d’assistance médicale ; composition florale ; manucure ; services de maisons de retraite ; physiothérapie ; toilettage d’animaux.

Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Les consommateurs pertinents dans l’ensemble de l’Union européenne comprendraient le signe comme ayant la signification suivante : devenir ou rendre quelqu’un plus calme et moins inquiet.

Par conséquent, la disposition de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE n’est pas pertinente en l’espèce.
• Le Tribunal a jugé qu’une très grande proportion de consommateurs et de professionnels européens ont une connaissance élémentaire de l’anglais (26/09/2012, T-301/09, Citigate, EU:T:2012:473, § 41).

Le mot « RelaX » est un mot anglais très simple qui serait compris dans toute l’Union européenne, y compris par les professionnels des différents domaines tels que, par exemple, le domaine médical.

La signification du mot « RelaX » dans le signe peut être déduite des références suivantes : « to become or make somebody become calmer and less worried » (informations extraites des Oxford Learner’s Dictionaries le 27/06/2024 à l’adresse https://www.oxfordlearnersdictionaries.com/us/definition/english/relax).

En outre, le mot « RelaX » ou ses variantes très proches peuvent être trouvés, entre autres, dans des langues telles que l’allemand, le français, le tchèque, le slovaque, l’italien, le portugais, le roumain, le letton, le polonais).
• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits de la classe 3, c’est-à-dire différents produits cosmétiques ou préparations d’hygiène buccale, procurent une sensation de confort, de bien-être ou des effets apaisants, ce qui pourrait correspondre aux expériences relaxantes ou calmantes que certaines préparations cosmétiques ou d’hygiène buccale visent à offrir.

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S’agissant des produits de la classe 9, à savoir les appareils et simulateurs d’enseignement, les appareils de navigation, d’arpentage et de mesure, les casques, les équipements de plongée et les combinaisons de plongée, les outils et logiciels d’expérience virtuelle, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits offrent un confort, une facilité ou une expérience apaisante qu’un produit pourrait offrir, en particulier si le produit est conçu pour mettre l’utilisateur à l’aise ou améliorer la relaxation. Par exemple, en ce qui concerne les casques de protection et les combinaisons de plongée, il indiquera que les produits garantissent la sécurité et le confort, mettant l’utilisateur à l’aise lors d’activités telles que le cyclisme ou les sports nautiques. D’autre part, des produits tels que les casques de réalité virtuelle offrent des environnements apaisants, réduisant le stress ou des divertissements.

S’agissant des produits de la classe 14, à savoir les montres et les bracelets de montres, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont conçus pour être portés dans un cadre détendu ou offrent des caractéristiques qui améliorent le confort et le calme du porteur, ainsi qu’un mode de vie confortable. Par exemple, ces produits peuvent avoir un ajustement confortable (parce qu’ils sont légers ou en raison d’un bracelet souple) ou ils intègrent des fonctionnalités telles que des rappels de pleine conscience, la surveillance de la fréquence cardiaque ou des exercices de respiration guidée pour favoriser la relaxation.

Pour les produits de la classe 18, à savoir différents types de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont faciles et confortables en voyage. Par exemple, les bagages sont conçus pour être légers, durables ou dotés de fonctionnalités conviviales (comme des roues lisses, des poignées ergonomiques ou de nombreux compartiments). Quant aux produits tels que la sellerie et les vêtements pour animaux, le confort ou la facilité pour le cheval ou le cavalier. Une selle ou une couverture de cheval bien conçue pourrait impliquer une monte plus confortable ou une expérience relaxante pour l’animal.

S’agissant des produits de la classe 24, à savoir différents types de textiles et de linge, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont confortables, doux ou contribuent à une atmosphère relaxante dans la vie quotidienne.

S’agissant des produits de la classe 25, à savoir différents types et parties de vêtements et de couvre-chefs, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont confortables à porter et doux.

Pour les produits de la classe 28, à savoir différents types de jouets, jeux, articles de loisirs utilisés pour les activités de plein air, tels que le golf ou la pêche, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont des articles de soulagement du stress qui peuvent rendre quelqu’un plus calme. Par exemple, le golf est un sport que beaucoup de gens associent à la relaxation. D’autre part, des produits tels que les ornements pour arbres de Noël, les bougeoirs de confettis, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont utilisés pour créer une atmosphère chaleureuse, douillette et festive qui contribue à un environnement relaxant et joyeux.

S’agissant des produits de la classe 30, à savoir différents types de produits alimentaires et de boissons, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits peuvent rendre quelqu’un plus calme. Par exemple, les thés comme la camomille ou la menthe sont particulièrement connus pour leurs qualités apaisantes. D’autre part, des produits tels que le chocolat et la confiserie, la crème glacée et la pâtisserie sont fréquemment associés à la relaxation et au confort.

S’agissant des services de la classe 35, à savoir différents services liés à la publicité, au marketing, au conseil aux entreprises, aux services juridiques, à la fidélisation de la clientèle et aux services de vente au détail, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les

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les services du demandeur offrent une expérience calme, sans stress et sans effort pour le consommateur en proposant, par exemple, des processus simplifiés ou un soutien à chaque étape du processus, ce qui réduit le processus de prise de décision pour les clients.

Pour les services de la classe 39, à savoir des services tels que l’emballage et l’entreposage de marchandises, le transport, la logistique, la location de véhicules, la livraison de colis et l’information routière, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent des services fluides, efficaces et sans souci.

Quant aux services de la classe 41, à savoir l’information en matière d’éducation, la billetterie pour le divertissement, les programmes parascolaires, les écoles maternelles, la traduction, l’interprétation et la photographie, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent une expérience calme, sans stress et sans effort.

En ce qui concerne les services de la classe 43, à savoir la location de salles de réunion et la fourniture de nourriture et de boissons dans des cybercafés, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent facilité, confort et une expérience sans stress. Par exemple, le service de réservation de salles de réunion est simplifié et intuitif et offre un environnement calme et confortable avec des espaces de soutien et bien équipés.

Pour les services de la classe 44, à savoir les soins médicaux, les soins infirmiers, l’hygiène, l’art floral, la manucure, la physiothérapie, les maisons de retraite et le toilettage d’animaux, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent confort et une expérience calme. Par exemple, réduire l’anxiété et le stress du patient pendant le traitement ou la convalescence en fournissant des soins personnels doux et respectueux.

Par conséquent, le signe décrit le genre, la qualité et la destination des produits et services.

• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

Le public pertinent percevrait simplement le signe « RelaX » comme fournissant une information purement laudative selon laquelle les produits et services ont la capacité de rendre quelqu’un plus calme et moins inquiet. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale, mais simplement une information laudative qui sert à mettre en évidence les aspects positifs des produits et services.

• Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

En outre, il a été demandé au titulaire de désigner un représentant habilité à représenter des tiers devant l’Office, conformément aux articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire a présenté ses observations le 03/11/2025, qui peuvent être résumées comme suit :

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1. Le signe « RelaX » n’est pas descriptif. Un niveau minimal de caractère distinctif est suffisant pour surmonter le motif absolu de refus prévu à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. En outre, il n’est pas nécessaire que la marque soit particulièrement frappante ou très imaginative pour établir son caractère distinctif. Le signe
« RelaX » possède le caractère distinctif minimal requis. Il est intrinsèquement apte à fonctionner comme une indication d’origine. Le public pertinent considérera le signe comme un identifiant d’origine.

2. La marque doit être évaluée sous la forme dans laquelle elle a été enregistrée et telle qu’elle apparaît au public. L’orthographe stylisée du signe « RelaX », en particulier le « X » majuscule, s’écarte de la forme standard du verbe anglais « relax » et introduit un caractère distinctif visuel et conceptuel. Cette stylisation crée une impression moderne et accrocheuse qui va au-delà du sens littéral du mot, ce qui donne une marque unique et imaginative. L’orthographe stylisée « RelaX » n’est pas la forme conventionnelle du verbe « to relax ». Cette variation visuelle contribue au caractère distinctif et à la nature de marque du signe. L’utilisation d’un « X » majuscule dans « RelaX » renforce cette impression, ajoutant de l’originalité et améliorant la mémorisation.

3. Dans la pratique commerciale, les consommateurs sont habitués aux adaptations imaginatives de termes anglais, en particulier dans des secteurs tels que la mode, les cosmétiques, les loisirs et le tourisme. Ces formes stylisées ne sont pas perçues comme descriptives, mais plutôt comme des indicateurs de marque distinctifs.

4. Le fait que le mot « relax » existe dans plusieurs langues de l’Union et soit largement compris ne le rend pas descriptif.

5. L’affirmation de l’Office selon laquelle le public pertinent interpréterait « RelaX » comme « devenir ou rendre quelqu’un plus calme et moins inquiet » est trop simpliste.

« Relax » n’est pas un terme technique désignant une propriété ou un effet spécifique des produits revendiqués. C’est un terme général dont le sens dépend fortement du contexte. L’argument de l’Office selon lequel les consommateurs pourraient associer le signe au confort ou à la relaxation est trop large. Du point de vue du consommateur moyen, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, « RelaX » ne transmet aucune information immédiate ou spécifique sur la nature, les caractéristiques ou la destination des produits et services. Le signe « RelaX » n’a pas d’effet immédiatement descriptif en relation avec l’un quelconque des produits ou services revendiqués. Il évoque plutôt des associations suggestives positives telles que le calme ou l’équilibre, sans décrire aucune caractéristique concrète du produit. La marque ne fait pas directement référence à des qualités, à la nature ou à la destination des produits et services des classes 3, 9, 14, 18, 24, 25, 28, 30, 35, 39, 41, 43 et 44. Tout au plus, elle peut évoquer un sentiment général de confort, mais elle ne décrit aucune caractéristique objective. La marque évoque des impressions associatives plutôt que de transmettre des informations objectives sur la nature, les caractéristiques ou la destination des produits ou services. De telles associations nécessitent une étape cognitive de la part du public pertinent, qui doit interpréter le terme dans un contexte plus large et plus abstrait pour l’associer au confort ou à la relaxation. Cet effort mental est typique d’une marque suggestive, et non d’une marque descriptive.

Au vu de ce qui précède, le mot « RelaX » n’a pas d’effet immédiatement descriptif en relation avec l’un quelconque des produits ou services revendiqués. La marque évoque des impressions associatives plutôt que de transmettre des informations objectives sur la nature, les caractéristiques ou la destination des produits ou services. De telles associations nécessitent une étape cognitive de la part du public pertinent, qui doit interpréter le terme dans un contexte plus large et plus abstrait pour l’associer au confort ou à la relaxation. Cet effort mental est typique d’une marque suggestive, et non d’une marque descriptive.

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III. Motifs
Conformément à l’article 94 EUTMR, il incombe à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

Après avoir dûment pris en considération les arguments du titulaire, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus.

Considérations générales
En vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous c), EUTMR, « les marques qui sont exclusivement composées de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, à désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci » ne sont pas enregistrées.

En interdisant l’enregistrement comme marques de l’Union européenne des signes et indications auxquels il se réfère, l’article 7, paragraphe 1, sous c), EUTMR
poursuit un but d’intérêt général, à savoir que les signes ou indications descriptifs relatifs aux caractéristiques des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous. Cette disposition empêche ainsi que de tels signes et indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marques.

(23/10/2003, C-191/01 P, DOUBLEMINT, EU:C:2003:579, point 31).

« Les signes et indications visés à l’article 7, paragraphe 1, sous c), [EUTMR] sont ceux qui peuvent servir, dans le langage courant, du point de vue du public visé, à désigner, soit directement, soit par référence à l’une de leurs caractéristiques essentielles, les produits ou le service pour lesquels l’enregistrement est demandé » (26/11/2003, T-222/02, Robotunits, EU:T:2003:315, point 34).

Pour qu’un signe tombe sous le coup de l’interdiction énoncée à cette disposition, il doit exister un rapport suffisamment direct et concret entre le signe et les produits et services en cause pour permettre au public concerné de percevoir immédiatement, sans autre réflexion, une description des produits et services en cause ou de l’une de leurs caractéristiques (22/06/2005, T-19/04, Paperlab, EU:T:2005:247, point 25 ; 27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, point 40).

Le caractère descriptif d’un signe ne peut être apprécié que, d’une part, par rapport à la manière dont le public pertinent comprend le signe et, d’autre part, par rapport aux produits ou services concernés (13/11/2008, T-346/07, Easycover, EU:T:2008:496, point 42 ; 22/11/2018, T-9/18, STRAIGHTFORWARD BANKING, EU:T:2018:827, point 18).

En vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), EUTMR, « les marques dépourvues de tout caractère distinctif » ne sont pas enregistrées.

Les marques visées à l’article 7, paragraphe 1, sous b), EUTMR sont, notamment, celles qui ne permettent pas au public pertinent « de réitérer l’expérience [d’un achat], si elle s’avère positive, ou de l’éviter, si elle s’avère négative, à l’occasion d’une acquisition ultérieure » des produits ou services concernés (27/02/2002, T-79/00, Lite, EU:T:2002:42,
point 26). Tel est le cas, notamment, des signes couramment utilisés dans la commercialisation des produits ou services concernés (15/09/2005, T-320/03, Live richly, EU:T:2005:325, point 65).

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Il est de jurisprudence constante que « le caractère distinctif d’un signe ne peut être apprécié que, d’une part, par rapport aux produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public pertinent » (09/10/2002, T-360/00, UltraPlus, EU:T:2002:244,
point 43).

Argument 1
Si la requérante cite la jurisprudence et souligne qu’un degré minimal de caractère distinctif suffit pour considérer une marque comme distinctive, l’Office soutient que, contrairement à l’avis de la requérante, le signe « RelaX » n’est ni inhabituel ni fantaisiste. En effet, l’Office ne considère pas que le signe « RelaX » puisse être considéré comme innovant, fantaisiste et/ou allusif étant donné qu’il consiste en un mot anglais significatif, comme cela a été clairement démontré dans la lettre d’objection. Il n’y a rien d’original qui nécessiterait au moins une certaine interprétation de la part du public pertinent (21/01/2010, Vorsprung durch Technik, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 56 et 57).

La signification du signe « RelaX » est claire, directe et immédiatement comprise par le public pertinent. Comme indiqué dans la lettre d’objection, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe en relation avec les produits de la classe 3, à savoir différents produits cosmétiques ou préparations pour l’hygiène buccale, comme véhiculant une sensation de confort, de facilité ou des effets apaisants, ce qui pourrait correspondre aux expériences relaxantes ou apaisantes que certaines préparations cosmétiques ou d’hygiène buccale visent à procurer.

Quant aux produits de la classe 9, à savoir les appareils et simulateurs d’enseignement, les équipements de navigation, d’arpentage et de mesure, les casques, les équipements de plongée et les combinaisons de plongée, les outils et logiciels d’expérience virtuelle, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits offrent du confort, de la facilité ou une expérience apaisante qu’un produit pourrait offrir, surtout si le produit est conçu pour que l’utilisateur se sente à l’aise ou pour améliorer la relaxation. Par exemple, en relation avec les casques de protection et les combinaisons de plongée, il indiquera que les produits assurent la sécurité et le confort, permettant à l’utilisateur de se sentir à l’aise lors d’activités comme le cyclisme ou les sports nautiques. D’autre part, des produits comme les casques de réalité virtuelle offrent des environnements apaisants, réduisant le stress ou des divertissements.

En relation avec les produits de la classe 14, à savoir les montres et les bracelets de montres, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont conçus pour être portés dans un cadre détendu ou offrent des caractéristiques qui améliorent le confort et le calme du porteur, ainsi qu’un style de vie confortable. Par exemple, ces produits peuvent avoir un ajustement confortable (parce qu’ils sont légers ou grâce à un bracelet souple) ou ils peuvent intégrer des fonctionnalités telles que des rappels de pleine conscience, la surveillance de la fréquence cardiaque ou des exercices de respiration guidée pour favoriser la relaxation.

Pour les produits de la classe 18, à savoir différents types de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont faciles et confortables lors des déplacements. Par exemple, les bagages sont conçus pour être légers, durables ou dotés de fonctionnalités conviviales (comme des roues lisses, des poignées ergonomiques ou de nombreux compartiments). Quant aux produits tels que la sellerie et les vêtements pour animaux, le confort ou la facilité pour le cheval ou le cavalier. Une selle ou une couverture de cheval bien conçue pourrait impliquer une monte plus confortable ou une expérience relaxante pour l’animal.

Quant aux produits de la classe 24, à savoir différents types de textiles et de linge, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont confortables, doux ou contribuent à une atmosphère relaxante dans la vie quotidienne.

En relation avec les produits de la classe 25, à savoir différents types et parties de vêtements et de couvre-chefs, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits

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sont confortables à porter et douces.

En ce qui concerne les produits de la classe 28, à savoir différents types de jouets, jeux, articles de loisirs utilisés pour les activités de plein air, tels que le golf ou la pêche, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont des produits anti-stress qui peuvent rendre quelqu’un plus calme. Par exemple, le golf est un sport que beaucoup de gens associent à la relaxation. D’autre part, s’agissant de produits tels que les ornements pour arbres de Noël, les bougeoirs de confettis, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits sont utilisés pour créer une atmosphère chaleureuse, douillette et festive qui contribue à un environnement relaxant et joyeux.

Quant aux produits de la classe 30, à savoir différents types de produits alimentaires et de boissons, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle ces produits peuvent rendre quelqu’un plus calme. Par exemple, les thés comme la camomille ou la menthe sont particulièrement connus pour leurs qualités apaisantes. D’autre part, des produits comme le chocolat et la confiserie, la crème glacée et la pâtisserie sont fréquemment associés à la relaxation et au confort.

En ce qui concerne les services de la classe 35, à savoir différents services liés à la publicité, au marketing, au conseil aux entreprises, aux services juridiques, à la fidélisation de la clientèle et aux services de vente au détail, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent une expérience calme, sans stress et sans effort pour le consommateur en fournissant, par exemple, des processus simplifiés ou un soutien à n’importe quelle étape du processus, ce qui réduit le processus de prise de décision pour les clients.

Pour les services de la classe 39, à savoir des services tels que l’emballage et l’entreposage de marchandises, le transport, la logistique, la location de véhicules, la livraison de colis et l’information sur le trafic, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent des services fluides, efficaces et sans souci.

En ce qui concerne les services de la classe 43, à savoir la location de salles de réunion et la fourniture de nourriture et de boissons dans les cybercafés, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent facilité, confort et une expérience sans stress. Par exemple, le service de réservation de salles de réunion est simplifié et intuitif et offre un environnement calme et confortable avec des espaces de soutien et bien équipés.

Pour les services de la classe 44, à savoir les soins médicaux, les soins infirmiers, l’hygiène, l’art floral, la manucure, la physiothérapie, les maisons de retraite et le toilettage d’animaux, le consommateur pertinent percevrait le signe comme fournissant l’information selon laquelle les services du demandeur offrent confort et une expérience calme. Par exemple, réduire l’anxiété et le stress des patients pendant le traitement ou la convalescence en fournissant des soins personnels doux et respectueux.

Par conséquent, le signe examiné ne déclenchera pas de processus cognitif ni n’exigera d’effort d’interprétation de leur part pour constituer autre chose qu’une indication de la finalité et des caractéristiques des produits et services.

Par conséquent, l’Office conclut que rien dans le signe, quant à son contenu sémantique, ne peut conférer au signe un niveau minimum de caractère distinctif requis pour permettre son enregistrement en tant que marque de l’Union européenne.

Argument 2

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S’agissant de l’argument de la requérante selon lequel les éléments stylisés (en particulier la lettre « X » à la fin du mot) contribuent au caractère distinctif du signe, il convient de relever qu’en général, les éléments verbaux descriptifs/dépourvus de caractère distinctif apparaissant dans une police de caractères de base/standard ou dans des polices cursives – avec ou sans autres effets (gras, italique) – ne sont pas enregistrables. Lorsque des polices de caractères standard incorporent des éléments de conception graphique dans le lettrage, ces éléments doivent avoir un impact suffisant sur la marque dans son ensemble pour la rendre distinctive. Lorsque ces éléments sont suffisants pour détourner l’attention du consommateur du sens descriptif de l’élément verbal, ou sont susceptibles de créer une impression durable de la marque, la marque est enregistrable. Toutefois, la stylisation des éléments verbaux « RelaX » n’est pas suffisamment élaborée pour ajouter un quelconque caractère distinctif. Le public pertinent se concentrera d’abord sur les éléments verbaux, qui sont dominants dans le signe.

De même, le fait que les éléments verbaux soient disposés verticalement, à l’envers ou sur une ou plusieurs lignes, n’est pas suffisant pour conférer au signe le degré minimal de caractère distinctif nécessaire à l’enregistrement.

Les éléments verbaux descriptifs ou dépourvus de caractère distinctif combinés à des formes géométriques simples – tels que des points, des lignes, des segments de ligne, des cercles, des triangles, des carrés, des rectangles, des parallélogrammes, des pentagones, des hexagones, des trapèzes et des ellipses – sont peu susceptibles d’être acceptables, en particulier lorsque ces formes sont utilisées comme cadre ou bordure. Il en va de même pour le soulignement stylisé.

Tous les éléments stylisés utilisés dans le signe ne servent qu’à souligner le message descriptif que véhiculent les éléments verbaux.

En général, une combinaison d’éléments figuratifs/stylisés et d’éléments verbaux – qui, considérés individuellement, sont dépourvus de caractère distinctif – ne donne pas naissance à une marque distinctive.

Néanmoins, une combinaison de tels éléments, considérée dans son ensemble, pourrait être perçue comme une indication d’origine en raison de la présentation et de la composition du signe. Ce serait le cas lorsque la combinaison aboutit à une impression d’ensemble suffisamment éloignée du message descriptif et non distinctif véhiculé par l’élément verbal. Toutefois, pour une telle conclusion, le signe devrait comporter des éléments figuratifs/stylisés plus sophistiqués.

Cependant, la stylisation du signe ne lui confère aucun caractère distinctif. Dans le cas d’une combinaison d’éléments descriptifs et d’éléments visuels ou typographiques non distinctifs, un signe n’est pas enregistrable lorsque ces derniers sont d’une nature si minimale que, dans l’appréciation globale, ils sont perdus par rapport à l’élément verbal dominant et descriptif de la marque (15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, points 70-74).

Argument 3
La requérante fait valoir que, dans la pratique commerciale, en particulier dans des secteurs tels que la mode, les cosmétiques, les loisirs et le tourisme, les consommateurs sont habitués aux adaptations imaginatives de termes anglais et ne considéreront pas les formes stylisées de ces mots comme descriptives, mais plutôt comme des indicateurs de marque distinctifs.

La Cour a confirmé qu’il n’appartient pas à l’Office de démontrer que d’autres signes similaires sont utilisés sur le marché :

[L]orsque la Chambre de recours constate que la marque demandée est dépourvue de caractère distinctif intrinsèque, elle peut fonder son analyse sur des faits découlant de l’expérience pratique généralement acquise dans la commercialisation de produits de consommation courante

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produits qui sont susceptibles d’être connus de quiconque et sont en particulier connus des consommateurs de ces produits… Dans un tel cas, la Chambre de recours n’est pas tenue de donner des exemples d’une telle expérience pratique.

(15/03/2006, T-129/04, Plastikflaschenform, EU:T:2006:84, point 19).

C’est sur la base d’une telle expérience acquise que l’Office soutient que les consommateurs pertinents percevraient le signe demandé comme non distinctif et non comme la marque d’un propriétaire particulier. Étant donné que, malgré l’analyse de l’Office fondée sur une telle expérience, le demandeur affirme que la marque demandée est distinctive, il incombe au demandeur de fournir des informations spécifiques et étayées pour démontrer que la marque demandée a un caractère distinctif, soit intrinsèquement, soit acquis par l’usage ; il est bien mieux placé pour le faire, compte tenu de sa connaissance approfondie du marché (05/03/2003, T-194/01, Soap device, EU:T:2003:53, point 48).

Le demandeur n’a fourni aucune information spécifique et étayée démontrant que la marque demandée a un caractère distinctif dans le secteur de marché pertinent qui pourrait infirmer l’analyse de l’Office, laquelle est fondée sur des faits découlant de l’expérience pratique généralement acquise lors de la commercialisation des produits concernés.

En outre, pour qu’une marque soit refusée à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMCUE,
il n’est pas nécessaire que les signes et indications composant la marque visés à cet article soient effectivement utilisés au moment de la demande d’enregistrement d’une manière descriptive des produits ou services tels que ceux pour lesquels la demande est déposée, ou des caractéristiques de ces produits ou services. Il suffit, comme l’indique le libellé de cette disposition elle-même, que de tels signes et indications puissent être utilisés à de telles fins. Un signe doit donc être refusé à l’enregistrement en vertu de cette disposition si au moins l’une de ses significations possibles désigne une caractéristique des produits ou services concernés.

(23/10/2003, C-191/01 P, Doublemint, EU:C:2003:579, point 32, souligné par nous).

Moyen 4
Selon la requérante, le fait que le mot « relax » existe dans plusieurs langues de l’Union et soit largement compris ne le rend pas descriptif.

Toutefois, le simple fait que le mot « relax » existe dans plusieurs langues de l’Union et soit largement compris n’exclut pas, en soi, une constatation de caractère descriptif. Au contraire, lorsqu’un terme est couramment utilisé ou facilement reconnaissable dans différentes zones linguistiques de l’Union, cela peut renforcer la conclusion que le public pertinent le percevra immédiatement comme véhiculant des informations sur les caractéristiques des produits ou services.

Selon une jurisprudence constante, un signe est descriptif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMCUE s’il existe un lien suffisamment direct et concret entre le terme et les produits ou services en cause, de sorte que le public pertinent le percevra — sans réflexion supplémentaire — comme fournissant des informations à leur sujet. L’appréciation se concentre sur la perception du public pertinent, quel que soit le nombre de langues dans lesquelles le terme apparaît ou l’étendue de sa compréhension.

En outre, l’article 7, paragraphe 1, du RMCUE est une disposition du droit de l’Union européenne (UE) et doit être interprété sur la base d’une norme commune de l’UE. Cependant, l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE exclut une demande d’enregistrement si un motif de refus existe même dans une seule partie de l’UE. Par conséquent, il suffit pour un refus que la marque soit descriptive ou dépourvue de caractère distinctif

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caractère dans l’une quelconque des langues officielles de l’Union (03/07/2013, T-236/12, Neo, EU:T:2013:343, § 57).

Moyen 5
Les arguments de la requérante ne sauraient être accueillis. Le terme « RelaX » sera immédiatement compris par le public pertinent dans son sens ordinaire, à savoir « se reposer, se calmer ou relâcher la tension ». Ce sens établit un lien direct et spécifique avec plusieurs des produits et services revendiqués, car il indique la finalité ou d’autres caractéristiques, telles que l’effet ou le résultat souhaitable qu’ils peuvent procurer (par exemple, les cosmétiques apaisants, les textiles et vêtements confortables, les produits liés aux loisirs, les services de réduction du stress ou de facilité d’utilisation). L’examinateur a expliqué en détail le lien entre le signe et les produits et services dans la lettre d’objection.

En vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE, un signe est descriptif lorsqu’il peut servir à désigner une caractéristique, une finalité, un effet ou une utilisation prévue des produits ou des services. Il n’est pas nécessaire que le terme soit technique ou précis ; un mot courant est tout aussi descriptif lorsqu’il informe immédiatement le consommateur d’une propriété pertinente. En l’espèce, « RelaX » transmet directement au consommateur l’idée de relaxation — une caractéristique que nombre des produits et services peuvent viser à produire, à améliorer ou à laquelle ils peuvent être associés — sans nécessiter aucun effort d’interprétation.

En outre, la requérante fait valoir que la caractéristique décrite par le signe demandé n’est pas essentielle. Toutefois, ainsi qu’il ressort des termes « autres caractéristiques », la liste d’éléments qui précède à l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE n’est pas exhaustive. En principe, toute caractéristique des produits et services doit entraîner un refus en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE. Peu importe que les caractéristiques des produits ou des services soient commercialement essentielles ou simplement accessoires, ou qu’il en existe des synonymes. À la lumière de l’intérêt général qui sous-tend cette disposition, toute entreprise doit pouvoir utiliser librement de tels signes et indications pour décrire n’importe quelle caractéristique de ses propres produits, quelle que soit l’importance commerciale de cette caractéristique (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 102 ; 24/04/2012, T-328/11, EcoPerfect, EU:T:2012:197, § 41).

En conséquence, « RelaX » ne fonctionne pas comme un terme suggestif ou fantaisiste, mais comme une indication immédiatement descriptive, et l’objection au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMUE est maintenue.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE, la protection de l’enregistrement international n° 1821997 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour :

Classe 3 Préparations de maquillage ; rouges à lèvres ; trousses de cosmétiques ; dentifrices ; bains de bouche, non à usage médical ; préparations pour le bronzage [cosmétiques].

Classe 9 Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de topographie ; appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments d’enseignement ; combinaisons de plongée ; masques de plongée ; appareils respiratoires pour la natation subaquatique ; casques de protection pour le sport, en particulier casques de vélo ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; instruments de navigation ; appareils de navigation par satellite ; casques de réalité virtuelle ; logiciels et casques de réalité virtuelle pour fournir une boutique en ligne offrant une expérience de réalité virtuelle d’être dans un magasin ; logiciels d’assistant virtuel ; combinaisons de plongée pour le ski nautique.

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Classe 14 Montres ; bracelets de montres.

Classe 18 Cuir et imitations du cuir, à l’exception des chaussures ; malles [bagages] ; porte-documents ; sacs de voyage ; serviettes ; sacs à dos ; sacs, en particulier sacs à bandoulière, sacs porte-bouteilles, sacs de camping, sacs banane, sacs de plage, sacs de sport ; portefeuilles ; porte-monnaie ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; étuis pour clés ; sangles pour bagages ; sellerie ; couvertures pour chevaux ; licols pour chevaux ; étiquettes de bagages.

Classe 24 Textiles ; couvre-lits ; couvre-tables ; nappes ; serviettes de bain ; serviettes de toilette ; serviettes de table en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; blanchets d’imprimerie en matières textiles ; étiquettes en tissu ; napperons [linge de table] pour carafes, bouteilles, verres, chopes, tasses, cafetières et théières en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques.

Classe 25 Ceintures porte-monnaie [vêtements], ceintures [vêtements] ; chapellerie, en particulier chapeaux, casquettes
[coiffures], bonnets de douche ; foulards ; cravates [vêtements] ; châles ; bandeaux
[vêtements] ; maillots de bain ; caleçons de bain ; poches pour vêtements ; costumes de mascarade ; gants de ski ; tabliers [vêtements].

Classe 28 Jeux de société ; jouets gonflables en matières plastiques, en particulier sous forme d’avions et d’animaux ; cartes à jouer ; sacs de golf, avec ou sans roues ; clubs de golf ; gants de golf ; outils pour réparer les divots [accessoires de golf] ; relève-pitchs [accessoires de golf] ; épuisettes pour pêcheurs ; ornements pour arbres de Noël, à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries ; bougeoirs pour arbres de Noël ; confettis ; marionnettes ; jouets en peluche ; hochets [jouets] ; trottinettes [jouets] ; patins à roulettes ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; appareils de jeux ; brassards de natation ; appareils de jeux électroniques à utiliser avec un écran d’affichage ou un moniteur externe.

Classe 30 Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
[y compris les sauces à salade] ; épices ; glace à rafraîchir ; bonbons, en particulier gommes aux fruits et au vin, sucreries, pastilles [confiserie] ; sucettes ; chocolat ; confiseries, produits à base de chocolat et/ou pâtisseries, présentés dans ou sur des calendriers de l’Avent, des chaussettes de Noël ou des sacs cadeaux ; crèmes glacées.

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publicité sur des réseaux informatiques; mise à jour, maintenance, systématisation et compilation de données dans des bases de données informatiques, en particulier pour des mesures de fidélisation de la clientèle; conseils en organisation concernant des mesures de fidélisation de la clientèle; développement d’activités de marketing comprenant l’octroi de primes et d’avantages similaires (développement d’activités de marketing pour des systèmes de primes); conseils en matière commerciale et d’organisation, y compris pour des programmes de fidélisation de la clientèle; conseils en affaires; gestion commerciale; administration commerciale; fonctions de bureau; services de conseils en organisation et gestion d’entreprises; tenue de livres comptables; gestion d’hôtels pour le compte de tiers; préparation organisationnelle commerciale de projets de construction en tant que service d’un entrepreneur en bâtiment; conseils en organisation et en affaires pour des concepts de franchise; conseils commerciaux pour des transactions de franchise; parrainage, à savoir fourniture de contrats de publicité et de promotion pour des tiers; location de matériel de bureau; recrutement de personnel de bureau; fourniture d’adresses commerciales à des fins publicitaires; services de vente aux enchères, en particulier sur l’internet; arrangement de contrats pour l’achat et la vente de produits (pour des tiers) par le biais d’une chaîne de télé-achat; obtention de contrats pour la fourniture de services pour des tiers par le biais d’une chaîne de télé-achat; fourniture de personnel de soutien de bureau temporaire pour des lignes d’assistance téléphonique et des centres d’appels; services de commande via une ligne d’assistance téléphonique et un centre d’appels; services de vente au détail des produits suivants, à savoir savons, parfumerie, parfums, eaux parfumées, eaux de Cologne, déodorants pour personnes, pot-pourris
[parfums], huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, soins de la peau (préparations cosmétiques pour -), lotions à usage cosmétique, crèmes (cosmétiques
-), masques de beauté, préparations de maquillage, rouges à lèvres, trousses de cosmétiques, shampooings, lotions capillaires, dentifrices, bains de bouche, non à usage médical, préparations pour le bronzage [cosmétiques], préparations pour le rasage, lotions après-rasage, bâtonnets d’encens, bougies (pour l’éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées, préparations sanitaires à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, couches pour bébés [langes], pansements, matières pour pansements, désinfectants, préparations de protection solaire à usage pharmaceutique, pommades pour coups de soleil, produits pharmaceutiques, préparations pharmaceutiques et vétérinaires, trousses de médicaments, portables, garnies, boîtes d’urgence, -pochettes et
-sacs (garnis), préparations pour le bain, médicamenteuses, préparations thérapeutiques pour le bain, produits en métal, à savoir crochets métalliques pour vêtements et tringles de poches, serrures métalliques, boîtes en métaux communs, plaques d’identité en métal, étiquettes de bagages en métal, escaliers d’embarquement en métal, distributeurs de serviettes (fixes) en métal, boîtes aux lettres en métal, machines agricoles, machines à fabriquer des pâtes, machines et appareils de nettoyage, électriques, machines à repasser, appareils de nettoyage utilisant la vapeur, étiqueteuses [machines], machines à laver les bouteilles, lave-vaisselle, machines à découper et à tarauder, perceuses électriques à main, outils portatifs, autres que manuels, nettoyeurs haute pression, pistolets à colle électriques, appareils de manutention pour le chargement et le déchargement, moissonneuses, presses-fruits (électriques) à usage domestique, couteaux électriques, mixeurs électriques à usage domestique, ouvre-boîtes électriques, batteurs (électriques), fouets (électriques) à usage domestique, machines à couper le pain, râpeuses à légumes, moulins à café (autres que manuels), pétrins, machines de cuisine (électriques), robots culinaires (électriques), moulins à usage domestique (autres que manuels), moulins à poivre (autres que manuels), pompes à bière, dynamos, moteurs pour bateaux, machines à coudre, tondeuses à gazon [machines], cisailles électriques, machines à dresser, cireuses à chaussures électriques, distributeurs automatiques, outils à main, coutellerie, fourchettes et cuillères, couverts de table [couteaux, fourchettes et cuillères] et argenterie, trancheuses à légumes, ouvre-boîtes (non électriques), coupe-œufs (non électriques), casse-noix, ouvre-huîtres, trancheuses à fromage non électriques, louches de fonderie [à main

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outils], mortiers pour piler, pinces à sucre, outils de jardin (actionnés manuellement), grattoirs à glace, armes blanches, ciseaux, forets, cliquets [outils à main], pieds-de-biche, limes
[outils], bêches [outils à main], instruments pour affûter les lames, tournevis, fers à polir [outils de vitrier], rasoirs, étuis à rasoirs, nécessaires de rasage, nécessaires de manucure et de pédicure, appareils d’épilation (électriques et non électriques), pinces, recourbe-cils, soufflets de cheminée [outils à main], tondeuses à gazon [instruments à main], râteaux de bunker, fers à repasser, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d’enseignement, thermomètres numériques, non à usage médical, baromètres, indicateurs de température, station météorologique sans fil composée essentiellement d’un indicateur de température, d’un baromètre, d’un hygromètre ainsi que d’un indicateur de date et d’heure, supports de données, en particulier supports de données magnétiques, CD-ROM, DVD, cartes magnétiques, cartes à puce, disques phonographiques et autres supports d’enregistrement numériques, supports de stockage de données numériques interchangeables, supports de stockage de données électroniques interchangeables, clés USB, appareils de traitement de l’information et ordinateurs, matériel informatique pour le traitement de l’information, logiciels, appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des images ou des données, appareils photographiques numériques, appareils photographiques, caméscopes, appareils téléphoniques, en particulier téléphones mobiles et accessoires pour les produits précités, machines à calculer, supports de données magnétiques, bandes magnétiques et vidéo, films exposés, logiciels, mécanismes pour appareils à prépaiement, jumelles, loupes, étuis à lunettes, lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes et lunettes de soleil, articles d’optique, combinaisons et masques de plongée, appareils respiratoires pour la natation subaquatique, aimants (décoratifs), casques (de protection) pour le sport, tachymètres, tapis de souris, balances, éprouvettes, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), instruments de navigation, appareils de navigation par satellite, fichiers musicaux téléchargeables, préservatifs, gants de massage, appareils de massage (y compris pour les soins de beauté), appareils de massage en forme de boule, biberons, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, sèche-cheveux, ustensiles de cuisson (électriques), fours, grille-pain, appareils à croque-monsieur, grils, broches à rôtir, barbecues, appareils à raclette électriques, appareils à fondue électriques, cafetières électriques, bouilloires, chauffe-eau, appareils électriques pour la préparation de yaourts, gaufriers électriques, réchauds, autocuiseurs électriques, plateaux chauffants, appareils pour tirer la bière sous pression, machines automatiques à pain, friteuses électriques, fours à micro-ondes, machines et appareils à faire la crème glacée, congélateurs, récipients réfrigérants, appareils de rafraîchissement de l’air, armoires frigorifiques, appareils faciaux à vapeur [saunas], lampes électriques, lampes de lecture, lustres, éclairages électriques pour arbres de Noël, lanternes chinoises, lanternes d’éclairage, lampes de poche, éclairages de bicyclettes, appareils d’éclairage pour véhicules, fusées éclairantes et projecteurs, supports d’abat-jour, abat-jour, lanternes, lampes à manchon à pétrole, ampoules (pour l’éclairage), chauffe-mains, ventilateurs (climatisation), bouillottes, chauffe-biberons électriques, chauffe-pieds (électriques ou non électriques), radiateurs (chauffage), couvertures électriques, non à usage médical, appareils à air chaud, radiateurs soufflants, accumulateurs de chaleur, allume-gaz (briquets), allumeurs à friction pour l’allumage du gaz, brûleurs à essence, installations de climatisation, appareils de climatisation, appareils de filtration de l’eau, fontaines ornementales, fontaines, appareils de prise d’eau, robinets, en particulier robinets d’eau, revêtements de baignoires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, accessoires pour véhicules, en particulier pompes à air, rétroviseurs, pare-soleil adaptés pour automobiles, paniers de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, pédales de bicyclettes, selles de bicyclettes, protège-jupes pour bicyclettes, clips de rayons pour roues, sacs de transport pour véhicules à deux roues, pompes pour bicyclettes, guidons pour

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bicyclettes, garde-boue, chaînes à neige et chaînes antidérapantes, brouettes, chariots basculants, voiturettes de golf, landaus, parachutes, housses pour véhicules [formées], feux d’artifice, cierges magiques [feux d’artifice], pétards, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir joaillerie, pierres précieuses, bijouterie, en particulier bracelets, broches, bagues et boucles d’oreilles, instruments horlogers et chronométriques, réveils, montres et bracelets de montres, épingles [bijouterie], boîtes et figurines (statuettes), le tout en métaux précieux, chaînes de bijouterie, épingles et pinces de cravate, boutons de manchette, porte-clés, coffrets à bijoux, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, à savoir malles de voyage, porte-documents, serviettes (porte-documents), sacs à dos, sacs, en particulier sacs à bandoulière, sacs porte-bouteilles, sacs de camping, sacs banane, sacs de plage, sacs pour chaussures de sport et sacs de natation, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à provisions et filets à provisions, nécessaires de voyage (maroquinerie), étuis pour clés, trousses de toilette, sangles de valises, sellerie, couvertures de chevaux et brides, parapluies et parasols, cannes, étiquettes de bagages en cuir ou en cuir artificiel, boîtes en cuir ou en carton-cuir, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes, caisses et cageots, patères et palettes, matelas pneumatiques et coussins pneumatiques (non à usage médical), étiquettes de bagages (plaques nominatives) (non métalliques), objets publicitaires gonflables, miroirs de poche, jetons pour caddies (non métalliques), récipients d’emballage en matières plastiques, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, en particulier boîtes, boîtes à savon, bocaux de conservation des aliments et récipients isolants, salières et poivriers, batteurs non électriques, casseroles, poêles à frire, woks, services à fondue non électriques, appareils non électriques pour la fabrication de yaourts, distributeurs de savon, porte-savons, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), brosses pour la chaussure, matériaux de brosserie, brosses à dents, y compris les brosses à dents électriques, articles de nettoyage, appareils désodorisants à usage personnel, verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, en particulier vases, carafes, flacons et verres [récipients], œuvres d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, coupes à fruits, ronds de serviette, ustensiles cosmétiques, vaporisateurs de parfum, blaireaux, chiffons de nettoyage pour lunettes, bouteilles, en particulier flacons isolants, bouteilles réfrigérantes, dames-jeannes et gourdes de voyage, presse-fruits non électriques à usage domestique, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, paniers de pique-nique garnis (y compris la vaisselle), glacières non électriques (portables), sacs isothermes, services [vaisselle], services à café, services à thé, baguettes, chausse-pieds, embauchoirs, sous-verres (non en papier et autres que le linge de table), dessous de plats [ustensiles de table], napperons pour verres, chopes, tasses, cafetières et théières [ustensiles de table], cure-dents, porte-cure-dents, assiettes jetables, cache-pots, arrosoirs, seaux à glace, gants de jardinage, de polissage et de cuisine, gants à usage domestique, baignoires portables pour bébés, pots de chambre pour bébés à usage sanitaire, chauffe-biberons non électriques, planches à pain et à découper, tirelires, corbeilles à papier, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs et sachets, matières de rembourrage et de capitonnage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, bretelles pour le transport de charges [non métalliques], cordes d’emballage, ficelles d’emballage, fibres plastiques à usage textile, abris de plage, sacs pour le lavage de la bonneterie, fils à usage textile, fils à coudre, textiles et produits textiles, couvre-lits, couvre-lits et nappes, serviettes de bain et serviettes de toilette, serviettes de table et mouchoirs en matières textiles, rideaux et draperies en matières textiles, fanions et drapeaux (non en papier), blanchets d’imprimerie en matières textiles, literie (linge de lit), étiquettes en matières textiles, sous-verres (linge de table) en matières textiles, pour carafes, bouteilles, verres, chopes, tasses, cafetières et théières, rideaux de douche en matières textiles ou en

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matières plastiques, dentelles et broderies, rubans et galons, boutons, agrafes et œillets, aiguilles, fleurs et fruits artificiels, dragonnes, insignes fantaisie ornementaux
[boutons], pinces-pantalons pour cyclistes, bandeaux pour les cheveux, pinces à cheveux, nœuds pour les cheveux, ornements pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], étuis à aiguilles, boîtes à couture, brassards, tapis, tapis de sol, tapis de gymnastique, tapis de bain, linoléum, toiles cirées, tapis, tapis de pied, nattes en roseau, revêtements de sol (couches supérieures), tentures murales (non textiles), jeux, jouets, jeux de société, jouets gonflables en matières plastiques, en particulier sous forme d’avions et d’animaux, articles de gymnastique et de sport, cartes à jouer, jouets modèles réduits et leurs pièces, jouets modèles réduits, en particulier de véhicules, d’avions, de chemins de fer et de navires ainsi que leurs accessoires, kits de modèles réduits [jouets], sacs de golf (avec ou sans roues), clubs de golf, gants de golf, outils de réparation de divots [accessoires de golf], relève-pitchs [accessoires de golf], épuisettes pour pêcheurs, ornements pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries), bougeoirs pour arbres de Noël, confettis, marionnettes, jouets en peluche, hochets [jouets], trottinettes [jouets], patins à roulettes, ballons de jeu, ballons de jeu, puzzles, machines de jeux vidéo, jeux portables avec écrans à cristaux liquides, appareils de jeux, brassards de natation, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, fruits confits, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (y compris les sauces pour salades), épices, glace, bonbons, en particulier gommes aux fruits et gommes au vin, sucreries, pastilles et sucettes, chocolat, calendriers de l’Avent, sucreries de Noël ou sacs-cadeaux (remplis ou garnis de bonbons, de produits en chocolat et/ou de pâtisseries), crème glacée, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l’exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, en particulier cendriers, blagues à tabac, pots à tabac, étuis et boîtes à cigarettes, cigarillos, étuis et boîtes à cigares, boîtes à cigares (avec humidificateur), cigarettes, pipes à tabac, tabatières, râteliers pour pipes à tabac, allumettes, boîtes d’allumettes, porte-allumettes et briquets pour fumeurs ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir la publicité, l’émission de bons, le courtage en assurances, les assurances voyage et santé, la gestion immobilière ainsi que la fourniture, le crédit-bail et la location de biens immobiliers, les télécommunications, la fourniture d’accès à des bases de données, la location de temps d’accès à des bases de données, la fourniture d’accès à des bases de données, la location de temps d’accès à des bases de données, l’organisation, la réservation et l’arrangement de voyages, d’excursions et de croisières, la réservation de voyages, l’organisation de séminaires et de cours de langues, le divertissement, les services d’éducation physique, les services de clubs de fitness, l’organisation de compétitions sportives, l’organisation d’événements culturels et sportifs, l’organisation d’événements culturels et sportifs, les services de réservation pour événements sportifs, scientifiques et culturels, les services de jeux fournis en ligne, l’organisation d’expositions à des fins culturelles et d’enseignement, le divertissement radiophonique, le divertissement télévisuel, la création, l’installation, la mise à jour, l’entretien et la maintenance de logiciels informatiques, la programmation informatique pour le traitement de données et la communication, la location d’ordinateurs et de logiciels, les services de programmation informatique pour la construction et la maintenance de portails internet, de salons de discussion, de lignes de discussion et de forums internet, la conception et la construction de pages d’accueil et de sites web, la création et la maintenance de sites web pour des tiers, la mise à jour de sites web, la création de sites web pour l’internet, la fourniture

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hébergement temporaire, fourniture d’aliments et de boissons pour les clients, services de réservation d’hôtels, services d’hôtels et de motels, services de traiteur, services de pensions de famille, services de bars, services médicaux, soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains dans le but de faciliter le choix des clients; organisation de transactions commerciales pour des tiers, y compris dans le cadre du commerce électronique; administration commerciale de la concession de licences de produits et services de tiers; tous les services précités uniquement en rapport avec les croisières.

Classe 39 Emballage et entreposage de marchandises; transport fluvial; transport de fonds et de valeurs; logistique des transports; accompagnement de voyageurs; location, réservation et mise à disposition d’aéronefs; location, réservation et mise à disposition de navires, en particulier de bateaux à rames et à moteur, de voiliers et de canoës; location, réservation et mise à disposition de véhicules à moteur, de bicyclettes et de chevaux; livraison de colis; livraison, expédition et distribution de journaux et de magazines; consultation fournie par des centres d’appels téléphoniques dans le domaine de la logistique des transports, du transport et de l’entreposage; suivi de véhicules de passagers ou de fret à l’aide d’ordinateurs ou de systèmes de positionnement mondial (GPS); informations routières.

Classe 41 Informations en matière d’éducation; services d’agences de billetterie [divertissement]; organisation et fourniture d’un centre de divertissement pour enfants après l’école proposant des divertissements éducatifs; fourniture de services de crèches, location d’appareils de projection et de leurs accessoires; services d’un interprète; services d’un traducteur; photographie; services de mannequins pour artistes; tous les services précités uniquement en rapport avec les croisières.

Classe 43 Location de salles de réunion; fourniture d’aliments et de boissons dans des cybercafés.

Classe 44 Services médicaux; soins infirmiers, médicaux; services de bains publics à des fins d’hygiène; services d’assistance médicale; composition florale; manucure; services de maisons de retraite; physiothérapie; toilettage d’animaux.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 3 Crème pour chaussures.

Classe 6 Produits métalliques, à savoir crochets métalliques pour tringles à vêtements; petites pièces de quincaillerie métallique utilisées avec des chariots de supermarché; serrures métalliques, autres qu’électriques; boîtes en métaux communs; étiquettes d’identification métalliques; escaliers d’embarquement mobiles en métal pour passagers; distributeurs fixes de serviettes en métal; boîtes aux lettres métalliques.

Classe 9 Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de signalisation; thermomètres numériques, non à usage médical; baromètres; indicateurs de température; station météorologique sans fil composée d’un indicateur de température, d’un baromètre, d’un hygromètre ainsi que d’un indicateur de date et d’heure; appareils de traitement de données et ordinateurs; matériel informatique pour le traitement de données; appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son, d’images ou de données; appareils photo numériques; appareils photo [photographie]; caméscopes; appareils téléphoniques, en particulier, téléphones mobiles et accessoires pour les produits précités; machines à calculer; mécanismes pour appareils à prépaiement

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appareils; étuis à lunettes; aimants décoratifs; tachymètres; tapis de souris; balances; éprouvettes; appareils de génération d’images virtuelles; logiciels pour l’envoi, la réception, l’achat, la vente et le stockage de jetons non fongibles.

Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir œuvres d’art en métaux précieux; boîtes décoratives en métaux précieux; figurines en métaux précieux; bijouterie; pierres précieuses; bijouterie, en particulier, bracelets, broches, bagues et boucles d’oreilles; instruments horlogers et chronométriques; réveils; épingles; boîtes en métaux précieux; chaînes [bijouterie]; épingles de cravate; pinces à cravate, boutons de manchette; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; écrins à bijoux; jetons en métaux précieux pour chariots de supermarché.

Classe 16 Transferts [décalcomanies]; autocollants [papeterie]; sous-bocks; photographies; cartes postales; billets, billets d’entrée, calendriers, cartes, catalogues; instruments d’écriture, en particulier stylos, crayons; stylos-plumes; articles de bureau, à l’exception des meubles, en particulier punaises; cachets; tampons encreurs; matières plastiques pour l’emballage; drapeaux en papier et fanions en papier; napperons et sous-verres en papier pour verres, chopes, tasses, cafetières et théières; tous les produits précités uniquement dans le cadre du merchandising; tous les produits précités uniquement en relation avec des croisières.

Classe 18 Sacs à provisions réutilisables, sacs à filet pour les courses; trousses de toilette; parapluies et parasols; cannes; boîtes en cuir ou en carton-cuir.

Classe 24 Fanions et drapeaux, non en papier.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Diana LIPECKA