LES CHAMBRES DE RECOURS
DOCUMENT NON OFFICIEL À TITRE INFORMATIF
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 22 février 2024
dans l’affaire R 1909/2023-2
Quality First GmbH Werner-von-Siemens-Straße 8 25337 Elmshorn Allemagne demanderesse/requérante représentée par MENOLD BEZLER Rechtsanwälte Steuerberater Wirtschaftsprüfer Partnerschaft mbB, Stresemannstraße 79, 70191 Stuttgart (Allemagne)
RECOURS concernant la demande de marque de l’Union européenne n° 18 573 655
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LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de S. Stürmann (président et rapporteur), K. Guzdek (membre) et S. Martin (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Langue de procédure: allemand
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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 11 octobre 2021, Quality First GmbH (la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
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en tant que marque de l’Union européenne pour la liste de produits et services suivante, telle que clarifiée le 10 novembre 2021:
Classe 5: Aliments pour bébés; vitamines et préparations de vitamines; multivitamines; préparations multivitaminées; compléments vitaminés et minéraux; produits vitaminés et minéraux; compléments alimentaires, également sous forme de comprimés, gélules, gouttes et autres formes d’administration, également sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, à usage médical; compléments alimentaires, également sous forme de comprimés, gélules, gouttes et autres formes d’administration, également sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical, à base de vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, hydrates de carbone, matières grasses, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons diététiques à usage médical; potions médicinales; aliments diététiques à usage médical; enzymes à usage médical; préparations enzymatiques à usage médical; élixirs [préparations pharmaceutiques]; aliments à base d’albumine à usage médical; préparations albumineuses à usage médical; résidus du traitement des grains de céréales [à usage médical]; gaïacol à usage pharmaceutique; hormones à usage médical; herbes médicinales; infusions médicinales; thé amaigrissant à usage médical; infusions aux plantes médicinales; thé médicinal; graisses à usage médical; gélatine à usage médical; gelée royale [à usage médical]; bouillons de culture pour la bactériologie; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; potions médicinales; vitamines sous forme de boissons; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres; mélange de boissons nutritionnelles en tant que substitut de repas; mélanges pour boissons en poudre aromatisés aux fruits en tant que compléments alimentaires; compléments alimentaires, également sous forme de boissons et/ou préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical, à base de protéines et de matières grasses, également avec adjonction d’acides gras, de vitamines, de minéraux, de calcium, de magnésium, d’oligoéléments, de plantes et d’extraits de plantes, d’acides aminés et/ou de dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; compléments alimentaires, également sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical, à base d’hydrates de carbone, de fibres, également avec adjonction de vitamines, de minéraux, de calcium, de magnésium, d’oligoéléments, de plantes et d’extraits de plantes, d’acides aminés et/ou de dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; sirops à usage pharmaceutique; compléments nutritionnels; édulcorants diététiques à usage médical; compléments alimentaires et préparations diététiques; produits alimentaires à base de minéraux à usage médical; compléments minéraux nutritionnels; compléments alimentaires minéraux; compléments alimentaires minéraux; compléments alimentaires à base de protéine de soja; compléments alimentaires à usage vétérinaire;
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suppléments à base d’herbes; compléments alimentaires sous forme liquide; compléments alimentaires de protéine de petit-lait; compléments alimentaires de levure de bière;
compléments alimentaires à base de lutéine; compléments alimentaires de graines de lin;
compléments alimentaires d’huile de graines de lin; compléments alimentaires de levure;
compléments alimentaires de caséine; compléments alimentaires pour animaux;
compléments alimentaires de germes de blé; compléments alimentaires de protéine;
compléments alimentaires de glucose; compléments alimentaires de propolis;
compléments alimentaires pour la consommation humaine; compléments alimentaires de lécithine; compléments alimentaires d’albumine; compléments alimentaires d’alginates;
compléments alimentaires de pollen; compléments alimentaires d’enzymes; compléments alimentaires antioxydants; compléments alimentaires composés d’acides aminés;
compléments alimentaires composés d’oligo-éléments; compléments alimentaires composés de vitamines; compléments alimentaires non à usage médical; compléments alimentaires à base d’isoflavone de soja; compléments alimentaires à base de poudre de protéines; compléments alimentaires à base de pollen de pin; compléments diététiques pour sportifs; suppléments alimentaires à base d’acide folique; comprimés de calcium en tant que complément alimentaire; compléments alimentaires en poudre; compléments alimentaires thérapeutiques contenant du ginseng; compléments minéraux pour la consommation humaine; compléments alimentaires de glucose; compléments alimentaires de gelée royale; substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l’énergie; compléments nutritionnels à usage vétérinaire; compléments alimentaires à effet cosmétique; compléments nutritionnels liquides; compléments nutritionnels composés d’extraits fongiques; compléments alimentaires composés principalement de magnésium;
compléments alimentaires composés principalement de calcium; compléments alimentaires diététiques pour le jeûne modifié; compléments alimentaires pour consommation humaine, non à usage médical; fibres de graines de lin moulue en tant que
compléments alimentaires; agents de libération sous forme d’enrobages pour comprimés qui facilitent la libération de compléments alimentaires; glycérine à usage médical;
compléments alimentaires diététiques; compléments alimentaires; compléments nutritionnels et alimentaires; compléments améliorant la condition physique et l’endurance; produits alimentaires pour régimes spéciaux sous contrôle médical;
compléments alimentaires à base de plantes pour personnes ayant des besoins diététiques particuliers; mélanges pour boissons utilisées comme compléments alimentaires;
compléments alimentaires pour animaux domestiques sous forme de mélanges de boissons en poudre; produits pharmaceutiques; lait d’amandes à usage pharmaceutique; préparations chimico-pharmaceutiques; préparations pharmaceutiques contenant de la caféine; sulfate de magnésium à usage pharmaceutique; farine de lin à usage pharmaceutique; magnésium à usage pharmaceutique; extraits de malt à usage pharmaceutique; alginates à usage pharmaceutique; malt à usage pharmaceutique; graines de lin à usage pharmaceutique; extraits de levure à usage pharmaceutique; extraits de plantes à usage pharmaceutique; dextrines à usage pharmaceutique; térébenthine à usage pharmaceutique; digestifs à usage pharmaceutique; substances et préparations pharmaceutiques; compléments alimentaires diététiques principalement à base de minéraux; cachets à usage pharmaceutique; capsules pour médicaments; substituts de repas en poudre; bonbons médicamenteux; boissons frappées en tant que
compléments protéiques; inhibiteurs de la synthèse protéique; compléments de protéines pour animaux; aliments diététiques non à usage médical à base de protéines et de matières grasses, également avec adjonction d’acides gras, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; aliments diététiques non à usage médical à base de
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glucides, également avec adjonction de fibres, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons diététiques, sans alcool non à usage médical, à base de graisses, également avec adjonction d’acides gras, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; préparations pour la réalisation de boissons diététiques, non à usage médical, à base de protéines et de matières grasses, également avec adjonction d’acides gras, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons diététiques non à usage médical à base de glucides, également avec adjonction de fibres, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; préparations pour la réalisation de boissons diététiques, non à usage médical, à base de glucides, également avec adjonction de fibres, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés.

Classe 16: Carton; boîtes en papier ou en carton; carton fort; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; boîtes en carton-fibre; matières plastiques pour l’emballage; papier d’emballage; produits de l’imprimerie; flyers; bons imprimés; brochures publicitaires; enseignes en papier ou en carton; films pour emballer des aliments; emballages d’aliments en papier ou en carton.

Classe 20: Couvercles en plastique pour boîtes de conserve; boîtes cylindriques non métalliques; capsules [récipients non métalliques]; boîtes en bois ou en matières plastiques; boîtes portatives [récipients] en plastique; boîtes en matières plastiques pour l’emballage; récipients d’emballage en bois; récipients d’emballage en matières plastiques; composants plastiques pour récipients d’emballage; boîtes d’emballage pliables en matières plastiques.

Classe 21: Boîtes-repas; boîtes à pain; corbeilles à pain à usage ménager; tasses à café; mugs à café; cafetières; boîtes à thé; tasses à thé; assiettes.

Classe 25: Vêtements; chapellerie; articles chaussants; chapeaux; tenues de soirée; manteaux de soirée; dossards de football américain; mitaines longues; pantalons d’entraînement; maillots sans manches; shorts de bain; peignoirs de bain; shorts de bain; maillots de bain pour hommes; bandanas [foulards]; tenues de baseball; vêtements pour filles; vêtements pour les arts martiaux; vêtements de sport; justaucorps [vêtements]; bodys [vêtements de dessous]; boléros; caleçons [courts]; soutiens-gorge; bustiers; capes et pèlerines; robes pour femmes; vêtements d’extérieur pour femmes; vestes en duvet; doudounes sans manches; gilets sans manches en laine polaire; tenues décontractées; pantalons décontractés; vêtements décontractés; ceintures; gants [habillement]; gants de cyclisme; chauffe-mains [vêtements]; sous-vêtements pour hommes; pantalons; pantalons courts; jeans [vêtements]; jeans; vestes en denim; tenues de jogging [vêtements]; survêtements en nylon; pantalons de survêtements; vestes de jogging; robes en peaux d’animaux; mi-bas; ensembles-shorts [vêtements]; tee-shirts à manches courtes; gilets sans manches molletonnés; tenues de course; maillots de course à pied; pantalons décontractés; leggins [pantalons]; vêtements d’extérieur pour filles; manteaux; chemises de nuit; blouses; surchemises; parkas; pulls ras du cou; pulls à col cheminée; pulls à col en V; pull-overs sans manches; culottes bouffantes; bas de pyjamas; pyjamas; habillement pour cyclistes; cuissards de cyclistes; jupes; foulards; bandeaux de transpiration et
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bracelets éponges; bracelets éponges pour poignets [articles d’habillement]; chaussettes anti-transpiration; shorties [sous-vêtements]; slips; soutiens-gorge de sport; vêtements de sport autres que gants de golf; chemises décontractées; maillots de sport à manches courtes; pantalons et shorts de sport; vestes de sport; casquettes et chapeaux de sport; chaussettes de sport; maillots de sport; costumes de plage; peignoirs de plage; pantalons élastiques; tricots; cardigans; bas; bas absorbant la transpiration; pulls sans manches; chemises de camouflage; pantalons de camouflage; vestes de camouflage; gilets de camouflage; shorts de jogging; vestes de survêtement; tricots [vêtements]; soutiens-gorge sans bretelles; uniformes; sous-vêtements féminins; sous-vêtements absorbant la transpiration; maillots de corps; capes et pèlerines imperméables; vêtements imperméables d’extérieur; chaussons pour sports nautiques; pantalons imperméables; vestes imperméables; vestes réversibles; gilets; vêtements thermiques; gilets coupe-vent; gants d’hiver; manteaux d’hiver; chaussettes en laine; tee-shirts de yoga; pantalons de yoga.

Classe 28: Articles et équipements de sport; haltères longs; haltères courts; poids de main; appareils de musculation corporelle [exercice physique]; ceintures d’haltérophilie [articles de sport]; appareils de gymnastique; gants d’haltérophilie; appareils de gymnastique; manches d’articles de sport; manches de raquettes; bandes antidérapantes pour raquettes; ballons de sport; rubans de gymnastique rythmique; bandes d’exercice pour l’étirement des doigts; bandes d’entraînement; bandes de billard.

Classe 29: Lait en poudre à usage alimentaire; milkshakes; extraits d’algues à usage alimentaire; préparations protéiques sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical avec adjonction de vitamines, de minéraux, de calcium, de magnésium, d’oligoéléments, de plantes et d’extraits de plantes, d’acides aminés et/ou de dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons à base de lait contenant des fruits; graisses pour la cuisson; graisses de maïs; graisses comestibles; fruits transformés; milkshakes à boire avant le sport [produits laitiers]; milkshakes à boire après le sport [produits laitiers]; lait aromatisé; boissons aromatisées au lait; yaourts aromatisés; fruits aromatisés; huiles aromatisées; fruits aromatisés; lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons; tartinades à base de fruits; marmelades; en- cas à base de fruits à coque; chips de légumes; fruits congelés; fruits à coque assaisonnés; soupes en poudre; quark; succédanés de lait; substituts du lait non lactés; lait de soja; lait de riz; succédanés de lait à base de plantes; crème artificielle [succédanés de produits laitiers]; lait de chanvre en tant que substitut du lait; boissons à base d’avoine [succédanés du lait]; boissons à base de soja utilisées en tant que succédanés du lait; produits laitiers
à tartiner; produits laitiers et substituts; boissons à base de produits laitiers; succédanés de viande; seitan [succédané de viande]; succédanés de la viande à base de légumes; plats préparés principalement composés de substituts de viande; protéines végétales formées texturées utilisées comme substitut de viande; saucisses végétariennes; charcuteries végétariennes; steaks végétaux; viandes; albumine à usage culinaire; blanc d’œuf; pois conservés; pois cassés; pois transformés; huiles et graisses comestibles; potages et bouillons, extraits de viande; pâtes à tartiner à base de légumineuses; plats préparés principalement à base de légumes; chips de fruits; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; salades de fruits; mélanges de fruits et de noix à coque; viande et produits à base de viande; produits à base de viande transformée; poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; steaks de tofu; tofu; charcuterie; poissons non vivants; aliments à base de poisson; boulettes de poisson; extraits de poisson; croquettes de poisson; aliments à base de poisson; pâtes à
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6 tartiner à base de poissons, fruits de mer et mollusques; blancs d’œufs en poudre; œufs de volaille et ovoproduits; insectes et larves préparés; en-cas à base de légumes secs; légumes secs en boîte; légumineuses en conserve; légumineuses transformées; salades de légumineuses; légumines secs; substituts de repas sous forme de barres à base de fruits; substituts de repas sous forme de barres à base de fruits à coque; pâtes pour potages; extraits pour potages; mélanges pour faire des soupes; produits laitiers; boissons à base de produits laitiers; lait; alginates à usage culinaire; extraits de légumes à usage alimentaire; huile de baleine à usage alimentaire; huile de graine de courge à usage alimentaire; huiles hydrogénées à usage alimentaire; huile de riz à usage alimentaire; pollen préparé pour l’alimentation; huiles végétales à usage alimentaire; graisses végétales à usage alimentaire; huiles solidifiées à usage alimentaire; graisses animales à usage alimentaire; graisse de coco; plats préparés à base de succédanés de fruits de mer; plats préparés principalement à base d’œufs; plats préparés principalement à base de viande; plats préparés principalement à base de viande; plats préparés principalement à base de fruits de mer; plats préparés principalement à base de légumes; plats préparés surgelés principalement à base de légumes; plats préparés à base de viande [la viande étant l’ingrédient principal]; plats préparés à base de volaille [l’ingrédient principal étant la volaille]; légumes transformés; volaille; bœuf préparé; desserts à base de produits laitiers; en-cas à base de légumes; en-cas à base de lait; en-cas à base de tofu; lait de soja; chips de soja; huile de soja; yaourt au soja; steaks de soja; soja [préparé]; lait de soja en poudre; graines de soja transformées; barres alimentaires à base de soja; légumes marinés dans de la sauce soja; graines de soja conservées à usage alimentaire; plat cuisiné principalement à base de bœuf sauté et de sauce soja fermentée [Sogalbi]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja et de tofu [doenjang jjigae]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja riche et de tofu [cheonggukjang-jjigae]; tofu fermenté; plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; conserves de fruits; fruits cuisinés; fruits conservés; conserves de fruits au vinaigre; fruits secs; conserves de fruits; fruits en bocaux; fruits en conserve; pâtes de noisettes; pâtes à tartiner à base de noisettes; pâtes à tartiner à base de produits laitiers et pauvres en matières grasses; pâte à tartiner à base de poisson fumé; produits à tartiner à base de truffes [crèmes de truffes]; chips à base de légumes; kelp séché; copeaux séchées de nori à répandre sur du riz dans de l’eau chaude [ochazuke-nori]; lait de riz; cacahuètes moulues.

Classe 30: Essences pour l’alimentation, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; essences comestibles pour l’alimentation [autres qu’essences éthériques et huiles essentielles]; curcuma; amidon à usage alimentaire; boissons à base de thé; thé vert; édulcorants naturels sous forme de concentré de fruits; essences de thé; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; mélanges d’assaisonnements; sels aux épices; sauces épicées; préparations de condiments; condiments; thé glacé; préparations en poudre pour thé glacé; boulettes de pâte et raviolis; sirop pour crêpes; kimchi jeon [galettes de légumes fermentés]; crêpes [alimentation]; sel comestible; assaisonnements; épices; arôme pour boissons, autres qu’huiles essentielles; sels, assaisonnements, épices, arômes et condiments; produits de boulangerie; pâtisserie; bonbons au chocolat; crèmes glacées; yaourt glacé [glaces alimentaires]; glaces molles; sorbets [glaces alimentaires]; sorbets [glaces à l’eau]; sorbets; mélanges pour faire des sorbets; aliments préparés sous forme de sauces; barres de céréales à base de blé; barres alimentaires à base de céréales; produits céréaliers sous forme de barres; épices sous forme de poudres; barres de céréales hyperprotéinées; sirop de nappage; sirops à usage alimentaire; confiserie à base de produits laitiers; pâtes complètes; gâteaux; tartes;
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muffins; chocolat; sucreries dures; édulcorants naturels; glaçages et fourrages sucrés; mélanges pour gâteaux; préparations à base de céréales; mélanges prêts à cuire; mousses au chocolat; mousses [sucreries]; pâtes alimentaires; biscuits; gâteaux et petits pains pour accompagner le thé; biscuits salés; pâtisseries contenant des fruits; biscuits; farine; préparations faites de céréales; pain; levure; poudre à lever; chocolat en poudre; crème anglaise en poudre; crème anglaise; chili en poudre; sirop aromatisé; riz; barres de céréales; barres au lait glacé; pâtés en croûte; mets à base de farine; sandwiches; pizzas; pâte à pizza; pizzas surgelées; moutarde; miel; sirop de mélasse; vinaigres; sauces [condiments]; coulis de fruits [sauces]; infusions non médicinales; pain d’épice; riz au lait; repas préparés à base de nouilles; nouilles; pâtes de légumes [sauces]; pesto [sauce]; poudings; sauces à salade; boissons à base de chocolat; sauce tomate; gaufres; wrap [sandwich roulé]; édulcorants naturels; succédanés du sucre; crèmes au chocolat; confiseries allégées en sucre; bonbons; préparations aromatisantes pour crèmes glacées; préparations aromatisantes pour gâteaux; préparations aromatisantes pour sucreries; arômes pour aliments; sirop de table; muesli; barres au muesli; desserts au muesli; porridge; en-cas à base de galette tortilla; chips de riz; chips de maïs; tortillas de maïs pour tacos; sauces à salade; sauces à salade contenant de la crème; crèmes pour salades; mayonnaise végétalienne; gâteaux végétaliens; glace alimentaire vegan; chocolat chaud vegan; confiserie non médicinale utilisée dans un régime à calories contrôlées; substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat; substituts de repas sous forme de barres à base de céréales; pâtes alimentaires pour potages; arômes pour soupes [autres que des huiles essentielles]; bonbons; bonbons non médicinaux; confiseries non médicinales à base de farine; préparations à base de glucose à usage alimentaire; assaisonnements alimentaires; extraits de levure pour l’alimentation humaine; plats préparés principalement à base de pâtes; plats préparés sous forme de pizzas; plats préparés composés principalement de riz; plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de pâtes; céréales transformées; gluten préparé pour l’alimentation; graines transformées destinées à la consommation humaine; grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; desserts préparés [confiserie]; desserts à base de riz; barres de céréales et barres énergétiques; en-cas à base d’amidon de céréales; en- cas à base de céréales; en-cas faits à partir de muesli; sauce piquante de soja; farine de soja; pâte de fèves de soja [condiment]; farine de soja propre à la consommation humaine; succédanés de crèmes glacées à base de soja; café, thés, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; vinaigre de fruits; pâtisseries contenant des fruits; céréales de petit déjeuner contenant un mélange de fruits et de fibres; en-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiseries]; barres de céréales hyperprotéinées; farine dépourvue de protéines destinée à la fabrication de la bière; lait glacé [crème glacée]; tortillas; thé; boissons à base de thé; extraits de thé; mélanges de thés; sauces pour pâtes alimentaires; plats de pâtes; pâtes fraîches et sèches, nouilles et raviolis; en-cas à base de céréales; céréales en poudre; flocons de céréales séchées; barres énergétiques à base de céréales; frites à base de céréales; aliments à base de céréales; rouleaux de printemps; thé de varech; kimbap.

Classe 32: Bière et produits de brasserie; préparations sans alcool pour faire des boissons; préparations à diluer pour préparer des boissons; préparations pour faire des boissons non alcooliques; sirops pour faire des boissons non alcooliques; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; sirops pour la préparation d’eaux minérales aromatisées; sirops pour faire des boissons aromatisées aux fruits; sirops pour boissons;
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sirops pour boissons; mélanges à préparer [boissons non alcooliques]; boissons énergisantes [boissons non alcooliques]; boissons protéinées [boissons non alcooliques à base de protéines]; boissons énergétiques contenant de la caféine; eaux minérales [boissons]; limonades; boissons non alcooliques; boissons aux fruits; jus de fruits; bières; boissons non alcooliques à base de miel; punchs sans alcool; apéritifs sans alcool; jus de pommes; essences pour la préparation de boissons; jus végétaux [boissons]; eaux aromatisées; boissons énergisantes; bières enrichies en minéraux; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; boissons à base de fruits à coque et de soja; jus de fruits [boissons]; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes; boissons à base de protéines; boissons protéinées pour sportifs.

Classe 35: Publicité; services de gestion commerciale; marketing; administration commerciale; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour de documentation publicitaire; analyse du prix de revient; renseignements d’affaires; services publicitaires par le biais de bannières; services de gestion informatisée de fichiers; établissement de statistiques; publication de textes publicitaires; mise en pages à buts publicitaires; analyse de marché; services de recherche et d’analyse de marché; services de marchandisage; publicité par correspondance; prospection de marchés; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; services de vente au détail concernant les aliments; fourniture d’informations concernant des produits de consommation tels que des aliments ou des boissons; services de vente au détail concernant les compléments alimentaires; services de vente en gros concernant les compléments alimentaires; services de vente au détail en ligne de compléments alimentaires; services de vente au détail d’emballages alimentaires; services de vente en gros d’emballages alimentaires; services de vente au détail en ligne d’emballages alimentaires; services de vente au détail de récipients; services de vente en gros de récipients; services de vente au détail en ligne de récipients; services de vente au détail concernant les vêtements; services de vente en gros concernant les vêtements; services en ligne de vente au détail proposant des vêtements; services de vente au détail concernant les chaussures; services de vente en gros concernant les chaussures; services de vente au détail en ligne proposant des chaussures; services de vente au détail concernant la chapellerie; services de vente en gros concernant la chapellerie; services de vente au détail en ligne concernant la chapellerie; services de vente au détail liés aux articles de sport; services de vente en gros d’articles de sport; services de vente au détail en ligne d’articles de sport; services de vente au détail concernant les équipements de sport; services de vente en gros concernant les équipements de sport; services de vente au détail en ligne concernant les équipements de sport; services de vente au détail d’aliments; services de vente en gros d’aliments; services de vente au détail concernant les boissons non alcooliques; services de vente en gros concernant les boissons non alcooliques; services de vente au détail de boissons alcooliques; services de vente en gros concernant les boissons alcooliques [excepté la bière]; services de vente au détail par correspondance liés aux boissons non alcooliques; services de vente au détail par correspondance liés aux boissons alcooliques [à l’exception de la bière]; services de commande au détail par correspondance concernant des produits alimentaires; services de vente par correspondance de compléments alimentaires; services de vente par correspondance d’emballages alimentaires; services de vente par correspondance de récipients; services de vente par correspondance d’articles de chapellerie; services de vente par correspondance d’équipements de sport; services de vente en gros concernant les produits diététiques; services de vente au détail concernant les produits diététiques; mise à disposition d’espace sur des sites web pour la publicité de produits et de services;
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9 mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; marketing d’influence; services de promotion de produits par l’intermédiaire d’influenceurs; services de vente en gros concernant les produits laitiers; services de vente en gros concernant les préparations pour la confection de boissons; services de vente en gros concernant les préparations pour la confection de boissons alcooliques; services de vente au détail concernant les préparations pour la confection de boissons alcooliques; services de vente au détail concernant les produits laitiers.

Classe 40: Fabrication sur mesure de compléments alimentaires destinés à la consommation humaine.

Classe 41: Services d’éducation concernant les régimes alimentaires.

Classe 44: Services de conseillers en nutrition; planification et supervision de régimes alimentaires; mise à disposition d’informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires; services de conseils médicaux en diététique; services de planification de régimes pour perdre du poids; services de conseils en diététique et en nutrition; services de diététique; mise à disposition d’informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition; conseil en diététique et nutrition.

2 La demande d’enregistrement a fait l’objet d’objections partielles, communiquées par la division d’examen compétente les 16 novembre 2021 et 12 mai 2022. La demanderesse a répondu aux objections dans ses observations du 28 décembre 2021, ainsi que du
12 janvier et du 24 mai 2023. Elle a maintenu sa demande d’enregistrement et, à titre subsidiaire, a demandé la publication de la marque en raison d’un caractère distinctif acquis au sens de l’article 7, paragraphe 3, du RMUE.
3 Par décision du 31 août 2023 (la «décision attaquée»), l’examinatrice a rejeté la demande d’enregistrement sur le fondement de l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE — sous réserve de la demande subsidiaire au titre de l’article 7, paragraphe 3, du RMUE — pour une partie des produits et services visés par la demande, à savoir les produits et services suivants:
Classe 5 – Aliments pour bébés; vitamines et préparations de vitamines; multivitamines; préparations multivitaminées; compléments vitaminés et minéraux; produits vitaminés et minéraux; compléments alimentaires, également sous forme de comprimés, gélules, gouttes et autres formes d’administration, également sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, à usage médical; compléments alimentaires, également sous forme de comprimés, gélules, gouttes et autres formes d’administration, également sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical, à base de vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, hydrates de carbone, matières grasses, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons diététiques à usage médical; potions médicinales; aliments diététiques à usage médical; enzymes à usage médical; préparations enzymatiques à usage médical; élixirs [préparations pharmaceutiques]; aliments à base d’albumine à usage médical; préparations albumineuses à usage médical; résidus du traitement des grains de céréales [à usage médical]; gaïacol à usage pharmaceutique; hormones à usage médical; herbes médicinales; infusions médicinales; thé amaigrissant à usage médical; infusions aux plantes médicinales; thé médicinal; graisses à usage médical; gélatine à usage médical; gelée royale [à usage médical]; bouillons de culture
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pour la bactériologie; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; potions médicinales; vitamines sous forme de boissons; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres; mélange de boissons nutritionnelles en tant que substitution des repas; mélanges pour boissons en poudre aromatisés aux fruits en tant que compléments alimentaires; compléments alimentaires, également sous forme de boissons et/ou préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical, à base de protéines et de matières grasses, également avec adjonction d’acides gras, de vitamines, de minéraux, de calcium, de magnésium, d’oligoéléments, de plantes et d’extraits de plantes, d’acides aminés et/ou de dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; compléments alimentaires, également sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical, à base d’hydrates de carbone, de fibres, également avec adjonction de vitamines, de minéraux, de calcium, de magnésium, d’oligoéléments, de plantes et d’extraits de plantes, d’acides aminés et/ou de dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; sirops à usage pharmaceutique; compléments nutritionnels; édulcorants diététiques à usage médical; compléments alimentaires et préparations diététiques; produits alimentaires à base de minéraux à usage médical; compléments minéraux nutritionnels;
compléments alimentaires minéraux; compléments alimentaires minéraux; compléments alimentaires à base de protéine de soja; compléments alimentaires à usage vétérinaire; suppléments à base d’herbes; compléments alimentaires sous forme liquide; compléments alimentaires de protéine de petit-lait; compléments alimentaires de levure de bière;
compléments alimentaires à base de lutéine; compléments alimentaires de graines de lin;
compléments alimentaires d’huile de graines de lin; compléments alimentaires de levure;
compléments alimentaires de caséine; compléments alimentaires pour animaux;
compléments alimentaires de germes de blé; compléments alimentaires de protéine;
compléments alimentaires de glucose; compléments alimentaires de propolis;
compléments alimentaires pour la consommation humaine; compléments alimentaires de lécithine; compléments alimentaires d’albumine; compléments alimentaires d’alginates;
compléments alimentaires de pollen; compléments alimentaires d’enzymes; compléments alimentaires antioxydants; compléments alimentaires composés d’acides aminés;
compléments alimentaires composés d’oligo-éléments; compléments alimentaires composés de vitamines; compléments alimentaires non à usage médical; compléments alimentaires à base d’isoflavone de soja; compléments alimentaires à base de poudre de protéines; compléments alimentaires à base de pollen de pin; compléments diététiques pour sportifs; suppléments alimentaires à base d’acide folique; comprimés de calcium en tant que complément alimentaire; compléments alimentaires en poudre; compléments alimentaires thérapeutiques contenant du ginseng; compléments minéraux pour la consommation humaine; compléments alimentaires de glucose; compléments alimentaires de gelée royale; substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l’énergie; compléments nutritionnels à usage vétérinaire; compléments alimentaires à effet cosmétique; compléments nutritionnels liquides; compléments nutritionnels composés d’extraits fongiques; compléments alimentaires composés principalement de magnésium;
compléments alimentaires composés principalement de calcium; compléments alimentaires diététiques pour le jeûne modifié; compléments alimentaires pour consommation humaine, non à usage médical; fibres de graines de lin moulue en tant que
compléments alimentaires; agents de libération sous forme d’enrobages pour comprimés qui facilitent la libération de compléments alimentaires; glycérine à usage médical;
compléments alimentaires diététiques; compléments alimentaires; compléments nutritionnels et alimentaires; compléments améliorant la condition physique et l’endurance; produits alimentaires pour régimes spéciaux sous contrôle médical;
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compléments alimentaires à base de plantes pour personnes ayant des besoins diététiques particuliers; mélanges pour boissons utilisées comme compléments alimentaires; compléments alimentaires pour animaux domestiques sous forme de mélanges de boissons en poudre; produits pharmaceutiques; lait d’amandes à usage pharmaceutique; préparations chimico-pharmaceutiques; préparations pharmaceutiques contenant de la caféine; sulfate de magnésium à usage pharmaceutique; farine de lin à usage pharmaceutique; magnésium à usage pharmaceutique; extraits de malt à usage pharmaceutique; alginates à usage pharmaceutique; malt à usage pharmaceutique; graines de lin à usage pharmaceutique; extraits de levure à usage pharmaceutique; extraits de plantes à usage pharmaceutique; dextrines à usage pharmaceutique; térébenthine à usage pharmaceutique; digestifs à usage pharmaceutique; substances et préparations pharmaceutiques; compléments alimentaires diététiques principalement à base de minéraux; cachets à usage pharmaceutique; capsules pour médicaments; substituts de repas en poudre; bonbons médicamenteux; boissons frappées en tant que compléments protéiques; inhibiteurs de la synthèse protéique; compléments de protéines pour animaux; aliments diététiques non à usage médical à base de protéines et de matières grasses, également avec adjonction d’acides gras, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; aliments diététiques non à usage médical à base de glucides, également avec adjonction de fibres, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons diététiques, sans alcool non à usage médical, à base de graisses, également avec adjonction d’acides gras, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; préparations pour la réalisation de boissons diététiques, non à usage médical, à base de protéines et de matières grasses, également avec adjonction d’acides gras, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons diététiques non à usage médical à base de glucides, également avec adjonction de fibres, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; préparations pour la réalisation de boissons diététiques, non à usage médical, à base de glucides, également avec adjonction de fibres, vitamines, minéraux, calcium, magnésium, oligoéléments, plantes et extraits de plantes, acides aminés et/ou dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés.
Classe 29 – Lait en poudre à usage alimentaire; milkshakes; extraits d’algues à usage alimentaire; préparations protéiques sous forme de boissons et/ou de préparations pour la préparation de boissons, non à usage médical avec adjonction de vitamines, de minéraux, de calcium, de magnésium, d’oligoéléments, de plantes et d’extraits de plantes, d’acides aminés et/ou de dérivés d’acides aminés, seuls ou combinés; boissons à base de lait contenant des fruits; graisses pour la cuisson; graisses de maïs; graisses comestibles; fruits transformés; milkshakes à boire avant le sport [produits laitiers]; milkshakes à boire après le sport [produits laitiers]; lait aromatisé; boissons aromatisées au lait; yaourts aromatisés; fruits aromatisés; huiles aromatisées; fruits aromatisés; lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons; tartinades à base de fruits; marmelades; en- cas à base de fruits à coque; chips de légumes; fruits congelés; fruits à coque assaisonnés; soupes en poudre; quark; succédanés de lait; substituts du lait non lactés; lait de soja; lait de riz; succédanés de lait à base de plantes; crème artificielle [succédanés de produits laitiers]; lait de chanvre en tant que substitut du lait; boissons à base
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d’avoine [succédanés du lait]; boissons à base de soja utilisées en tant que succédanés du lait; produits laitiers à tartiner; produits laitiers et substituts; boissons à base de produits laitiers; succédanés de viande; seitan [succédané de viande]; succédanés de la viande à base de légumes; plats préparés principalement composés de substituts de viande; protéines végétales formées texturées utilisées comme substitut de viande; saucisses végétariennes; charcuteries végétariennes; steaks végétaux; viandes; albumine à usage culinaire; blanc d’œuf; pois conservés; pois cassés; pois transformés; huiles et graisses comestibles; potages et bouillons, extraits de viande; pâtes à tartiner à base de légumineuses; plats préparés principalement à base de légumes; chips de fruits; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; salades de fruits; mélanges de fruits et de noix à coque; viande et produits à base de viande; produits à base de viande transformée; poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; steaks de tofu; tofu; charcuterie; poissons non vivants; aliments à base de poisson; boulettes de poisson; extraits de poisson; croquettes de poisson; aliments
à base de poisson; pâtes à tartiner à base de poissons, fruits de mer et mollusques; blancs d’œufs en poudre; œufs de volaille et ovoproduits; insectes et larves préparés; en-cas à base de légumes secs; légumes secs en boîte; légumineuses en conserve; légumineuses transformées; salades de légumineuses; légumines secs; substituts de repas sous forme de barres à base de fruits; substituts de repas sous forme de barres à base de fruits à coque; pâtes pour potages; extraits pour potages; mélanges pour faire des soupes; produits laitiers; boissons à base de produits laitiers; lait; alginates à usage culinaire; extraits de légumes à usage alimentaire; huile de baleine à usage alimentaire; huile de graine de courge à usage alimentaire; huiles hydrogénées à usage alimentaire; huile de riz à usage alimentaire; pollen préparé pour l’alimentation; huiles végétales à usage alimentaire; graisses végétales à usage alimentaire; huiles solidifiées à usage alimentaire; graisses animales à usage alimentaire; graisse de coco; plats préparés à base de succédanés de fruits de mer; plats préparés principalement à base d’œufs; plats préparés principalement
à base de viande; plats préparés principalement à base de viande; plats préparés principalement à base de fruits de mer; plats préparés principalement à base de légumes; plats préparés surgelés principalement à base de légumes; plats préparés à base de viande [la viande étant l’ingrédient principal]; plats préparés à base de volaille [l’ingrédient principal étant la volaille]; légumes transformés; volaille; bœuf préparé; desserts à base de produits laitiers; en-cas à base de légumes; en-cas à base de lait; en-cas à base de tofu; lait de soja; chips de soja; huile de soja; yaourt au soja; steaks de soja; soja [préparé]; lait de soja en poudre; graines de soja transformées; barres alimentaires à base de soja; légumes marinés dans de la sauce soja; graines de soja conservées à usage alimentaire; plat cuisiné principalement à base de bœuf sauté et de sauce soja fermentée [Sogalbi]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja et de tofu [doenjang jjigae]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja riche et de tofu [cheonggukjang-jjigae]; tofu fermenté; plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; conserves de fruits; fruits cuisinés; fruits conservés; conserves de fruits au vinaigre; fruits secs; conserves de fruits; fruits en bocaux; fruits en conserve; pâtes de noisettes; pâtes à tartiner à base de noisettes; pâtes à tartiner à base de produits laitiers et pauvres en matières grasses; pâte à tartiner à base de poisson fumé; produits à tartiner à base de truffes [crèmes de truffes]; chips à base de légumes; kelp séché; copeaux séchées de nori à répandre sur du riz dans de l’eau chaude [ochazuke-nori]; lait de riz; cacahuètes moulues.
Classe 30 – Essences pour l’alimentation, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; essences comestibles pour l’alimentation [autres qu’essences
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éthériques et huiles essentielles]; curcuma; amidon à usage alimentaire; boissons à base de thé; thé vert; édulcorants naturels sous forme de concentré de fruits; essences de thé; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; mélanges d’assaisonnements; sels aux épices; sauces épicées; préparations de condiments; condiments; thé glacé; préparations en poudre pour thé glacé; boulettes de pâte et raviolis; sirop pour crêpes; kimchi jeon [galettes de légumes fermentés]; crêpes [alimentation]; sel comestible; assaisonnements; épices; arôme pour boissons, autres qu’huiles essentielles; sels, assaisonnements, épices, arômes et condiments; produits de boulangerie; pâtisserie; bonbons au chocolat; crèmes glacées; yaourt glacé [glaces alimentaires]; glaces molles; sorbets [glaces alimentaires]; sorbets [glaces à l’eau]; sorbets; mélanges pour faire des sorbets; aliments préparés sous forme de sauces; barres de céréales à base de blé; barres alimentaires à base de céréales; produits céréaliers sous forme de barres; épices sous forme de poudres; barres de céréales hyperprotéinées; sirop de nappage; sirops à usage alimentaire; confiserie à base de produits laitiers; pâtes complètes; gâteaux; tartes; muffins; chocolat; sucreries dures; édulcorants naturels; glaçages et fourrages sucrés; mélanges pour gâteaux; préparations à base de céréales; mélanges prêts à cuire; mousses au chocolat; mousses [sucreries]; pâtes alimentaires; biscuits; gâteaux et petits pains pour accompagner le thé; biscuits salés; pâtisseries contenant des fruits; biscuits; farine; préparations faites de céréales; pain; levure; poudre à lever; chocolat en poudre; crème anglaise en poudre; crème anglaise; chili en poudre; sirop aromatisé; riz; barres de céréales; barres au lait glacé; pâtés en croûte; mets à base de farine; sandwiches; pizzas; pâte à pizza; pizzas surgelées; moutarde; miel; sirop de mélasse; vinaigres; sauces [condiments]; coulis de fruits [sauces]; infusions non médicinales; pain d’épice; riz au lait; repas préparés à base de nouilles; nouilles; pâtes de légumes [sauces]; pesto [sauce]; poudings; sauces à salade; boissons à base de chocolat; sauce tomate; gaufres; wrap [sandwich roulé]; édulcorants naturels; succédanés du sucre; crèmes au chocolat; confiseries allégées en sucre; bonbons; préparations aromatisantes pour crèmes glacées; préparations aromatisantes pour gâteaux; préparations aromatisantes pour sucreries; arômes pour aliments; sirop de table; muesli; barres au muesli; desserts au muesli; porridge; en-cas à base de galette tortilla; chips de riz; chips de maïs; tortillas de maïs pour tacos; sauces à salade; sauces à salade contenant de la crème; crèmes pour salades; mayonnaise végétalienne; gâteaux végétaliens; glace alimentaire vegan; chocolat chaud vegan; confiserie non médicinale utilisée dans un régime à calories contrôlées; substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat; substituts de repas sous forme de barres à base de céréales; pâtes alimentaires pour potages; arômes pour soupes [autres que des huiles essentielles]; bonbons; bonbons non médicinaux; confiseries non médicinales à base de farine; préparations à base de glucose à usage alimentaire; assaisonnements alimentaires; extraits de levure pour l’alimentation humaine; plats préparés principalement à base de pâtes; plats préparés sous forme de pizzas; plats préparés composés principalement de riz; plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de pâtes; céréales transformées; gluten préparé pour l’alimentation; graines transformées destinées à la consommation humaine; grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; desserts préparés [confiserie]; desserts à base de riz; barres de céréales et barres énergétiques; en-cas à base d’amidon de céréales; en- cas à base de céréales; en-cas faits à partir de muesli; sauce piquante de soja; farine de soja; pâte de fèves de soja [condiment]; farine de soja propre à la consommation humaine; succédanés de crèmes glacées à base de soja; café, thés, cacao et leurs succédanés; préparations végétales remplaçant le café; vinaigre de fruits; pâtisseries contenant des fruits; céréales de petit déjeuner contenant un mélange de fruits et de fibres; en-cas
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contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiseries]; barres de céréales hyperprotéinées; farine dépourvue de protéines destinée à la fabrication de la bière; lait glacé [crème glacée]; tortillas; thé; boissons à base de thé; extraits de thé; mélanges de thés; sauces pour pâtes alimentaires; plats de pâtes; pâtes fraîches et sèches, nouilles et raviolis; en-cas à base de céréales; céréales en poudre; flocons de céréales séchées; barres énergétiques à base de céréales; frites à base de céréales; aliments à base de céréales; rouleaux de printemps; thé de varech; kimbap.
Classe 32 – Produits de brasserie; préparations sans alcool pour faire des boissons; préparations à diluer pour préparer des boissons; préparations pour faire des boissons non alcooliques; sirops pour faire des boissons non alcooliques; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; sirops pour la préparation d’eaux minérales aromatisées; sirops pour faire des boissons aromatisées aux fruits; sirops pour boissons; sirops pour boissons; mélanges à préparer [boissons non alcooliques]; boissons énergisantes [boissons non alcooliques]; boissons protéinées [boissons non alcooliques à base de protéines]; boissons énergétiques contenant de la caféine; eaux minérales [boissons]; limonades; boissons non alcooliques; boissons aux fruits; jus de fruits; bières; boissons non alcooliques à base de miel; punchs sans alcool; apéritifs sans alcool; jus de pommes; essences pour la préparation de boissons; jus végétaux [boissons]; eaux aromatisées; boissons énergisantes; bières enrichies en minéraux; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; boissons à base de fruits à coque et de soja; jus de fruits [boissons]; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes; boissons à base de protéines; boissons protéinées pour sportifs.
Classe 35 – Services de vente au détail concernant les aliments; fourniture d’informations concernant des produits de consommation tels que des aliments ou des boissons; services de vente au détail concernant les compléments alimentaires; services de vente en gros concernant les compléments alimentaires; services de vente au détail en ligne de compléments alimentaires; services de vente au détail d’aliments; services de vente en gros d’aliments; services de vente au détail concernant les boissons non alcooliques; services de vente en gros concernant les boissons non alcooliques; services de vente au détail de boissons alcooliques; services de vente en gros concernant les boissons alcooliques [excepté la bière]; services de vente au détail par correspondance liés aux boissons non alcooliques; services de vente au détail par correspondance liés aux boissons alcooliques [à l’exception de la bière]; services de commande au détail par correspondance concernant des produits alimentaires; services de vente par correspondance de compléments alimentaires; services de vente en gros concernant les produits diététiques; services de vente au détail concernant les produits diététiques; services de vente au détail concernant les produits laitiers.
Classe 40 – Fabrication sur mesure de compléments alimentaires pour la consommation humaine.

Classe 41 – Services d’éducation concernant les régimes alimentaires.
Classe 44 – Services de conseillers en nutrition; planification et supervision de régimes alimentaires; mise à disposition d’informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires; services de conseils médicaux en diététique; services de planification de régimes pour perdre du poids; services de conseils en diététique et en nutrition; services
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15 de diététique; mise à disposition d’informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition; conseil en diététique et nutrition.
4 La décision de l’examinatrice était notamment fondée sur les motifs suivants:
− Les éléments verbaux «MORE» et «Nutrition» signifient respectivement «plus» et «apport ou absorption des aliments nécessaires à la santé et à la croissance» en anglais.
− Le public pertinent anglophone comprendrait le signe demandé, dans le contexte des produits concernés dans les classes 5, 29, 30 et 32, comme une indication informative sur l’espèce et la qualité des produits, en ce sens que ceux-ci ont un pouvoir nutritionnel supérieur à celui de produits conventionnels et sont particulièrement nutritifs. En ce qui concerne les services concernés par le rejet, le consommateur comprendrait notamment, grâce au signe, que ceux-ci concernent des produits plus nutritifs.
− Ce message, qui met en évidence une valeur ajoutée, est également illustré graphiquement par l’écriture en majuscules de «MORE».
− Un rapport suffisamment clair et spécifique entre la marque verbale et les produits et services pertinents peut être établi. Le public ciblé serait informé par des mots-clés courts de la caractéristique particulière des produits et services qui les distingue positivement de ceux d’autres fournisseurs.
− Le signe a donc un contenu exclusivement descriptif et est dépourvu de caractère distinctif.
− Le signe demandé n’est pas une invention lexicale fantaisiste. Il s’agit d’une construction de mots régulière et immédiatement compréhensible. Le contenu sémantique de l’élément «MORE» est clair.
− L’enregistrement du signe en Allemagne relève d’un système autonome et ne saurait lier l’Office dans son appréciation, d’autant plus qu’en Allemagne, le signe a été examiné en tant qu’indication en langue étrangère.
− Selon la pratique de l’Office en matière d’enregistrement, les indications structurées de manière comparable ne sont généralement pas protégeables. Les enregistrements antérieurs effectués par l’Office et invoqués par la demanderesse sont, pour la plupart, difficilement comparables au signe demandé. Par ailleurs, la pratique de l’Office n’annule pas la soumission de ce dernier au droit.
5 Le 7 septembre 2023, la demanderesse a formé un recours demandant l’annulation de la décision attaquée. Le mémoire exposant les motifs du recours a été déposé le 18 décembre 2023.
Motifs du recours
6 Les arguments développés par la demanderesse dans le mémoire exposant les motifs de son recours peuvent se résumer comme suit:
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− La constatation d’un caractère distinctif ne requiert pas un degré déterminé d’originalité, de créativité ou de nouveauté. Un signe n’est donc dépourvu du caractère distinctif requis que si les produits et services revendiqués sont directement décrits par le signe.
− Ni les éléments individuels ni le signe demandé dans son ensemble ne sont descriptifs. Il s’agit d’une combinaison de mots inhabituelle, peu utilisée dans le langage courant.
− L’élément verbal «MORE» n’est pas seulement perçu comme un renforcement du substantif qui suit. Il signifie également «supplémentaire» et fait donc référence à une plus grande diversité ou à plusieurs variantes. Même dans sa signification de renforcement, l’expression reste finalement peu claire.
− Le mot «nutrition» a plusieurs sens. Aucun rapport descriptif, directement compréhensible, ne peut être constaté. Il ne s’agit pas non plus d’une allégation publicitaire. Le signe, dans son ensemble, n’a pas de contenu conceptuel clair. L’expression reste ambiguë et vague. Le signe est en outre une combinaison inhabituelle de termes.
− La demanderesse a utilisé le signe «MORE» pendant de nombreuses années. L’argumentation selon laquelle le fait que d’autres concurrents utilisent l’indication «MORE Nutrition» sur leurs produits est susceptible de faire obstacle au caractère distinctif est inopérante.
Au vu des nombreux enregistrements antérieurs, l’enregistrement du signe demandé s’impose au regard de l’obligation d’égalité de traitement.
Motifs de la décision
7 Le recours est recevable, mais il n’y a pas lieu de l’accueillir.
8 L’examinatrice a constaté à juste titre que le motif de refus tiré de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE s’opposait à la publication du signe demandé pour les produits et services concernés par le rejet. Le rejet partiel de la demande, conformément à l’article 42, paragraphe 1, du RMUE, n’est donc pas critiquable.
9 La question de savoir si le motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE s’applique également peut donc être laissée en suspens.
Étendue du recours
10 Correctement interprété à la lumière du mémoire exposant les motifs du recours, le recours concerne les produits et services visés par le rejet opposé par l’examinatrice dans la décision attaquée (voir paragraphe 3 ci-dessus).
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
11 Le caractère distinctif d’une marque au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE signifie que cette marque permet d’identifier le produit ou le service pour lequel l’enregistrement est demandé comme provenant d’une entreprise déterminée et donc de
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17 distinguer ce produit ou service de ceux d’autres entreprises [29/04/2004, C-456/01 P & C-457/01 P, Tabs (3D), EU:C:2004:258, § 34; 15/09/2005, C-37/03 P, BioID,
EU:C:2005:547, § 60].

12 Selon la jurisprudence, les signes reconnus exclusivement comme des indications descriptives de produits sont, en principe, dépourvus de caractère distinctif. Les conditions pour tomber sous le coup de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE ne se limitent cependant pas à cela (12/02/2004, C-265/00, Biomild, EU:C:2004:87, § 69 et suivant). Un slogan publicitaire n’a également de caractère distinctif que si, au-delà d’un message purement publicitaire, il peut aussi être perçu par le public concerné comme une indication de l’origine commerciale des produits et des services (21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, § 44, 45).

13 S’agissant de marques composées de signes ou d’indications qui sont utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n’est pas exclu, en tant que tel, en raison d’une telle utilisation (04/10/2001, C-517/99, Bravo, EU:C:2001:510, § 40; 21/10/2004, C-64/02 P, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:C:2004:645, § 41;
21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, § 35).

14 Il n’y a pas lieu d’appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d’autres signes (11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, § 16). Toutefois, dans le cas de messages publicitaires usuels qui ne sont perçus que comme une simple formule promotionnelle, rien ne prouve que les consommateurs y perçoivent également une indication de l’origine commerciale des produits ou services concernés (11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, § 22). Tel peut être le cas lorsque ces marques possèdent une certaine originalité ou prégnance, nécessitent un minimum d’effort d’interprétation ou déclenchent un processus cognitif auprès du public concerné (21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, § 57;
11/12/2012, T-22/12, Qualität hat Zukunft, EU:T:2012:663, § 30).

15 L’article 7, paragraphe 2, du RMUE précise en outre que les motifs de refus visés à l’article 7, paragraphe 1, du RMUE sont applicables même s’ils n’existent que dans une partie de l’Union.

16 Comme souligné à juste titre par la demanderesse et non remis en question par l’examinatrice, un signe n’est dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE que s’il ne possède pas au moins un minimum de caractère distinctif [24/01/2017, T-96/16, STRONG BONDS. TRUSTED SOLUTIONS.,
EU:T:2017:23, § 14; 30/01/2019, R 958/2017-G, BREXiT (fig.), § 43, 44].

17 Le caractère distinctif d’une marque doit être apprécié, d’une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l’enregistrement est demandé et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public pertinent, composé des consommateurs de ces produits ou services (21/01/2010, C-398/08 P, Vorsprung durch Technik, EU:C:2010:29, § 34).

Public pertinent
18 Le public pertinent est constitué des utilisateurs potentiels des produits et services en cause.
Il convient de prendre en compte le consommateur moyen, qui est moyennement informé,
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attentif et avisé [21/12/2021, T-6/20, Dr. Spiller/EUIPO – Rausch (Alpenrausch Dr.
Spiller), EU:T:2021:920, § 52].
19 Les produits en cause sont des produits de soins de santé et divers aliments et boissons, y compris des aliments diététiques. Ces articles peuvent s’adresser directement au grand public (15/12/2016, T-330/15, BasenCitrate, EU:T:2016:744, § 21). Il en va de même pour les services de commerce de détail revendiqués dans la classe 35 ainsi que pour les services en cause dans les classes 40, 41 et 44, qui se rapportent tous à des aliments diététiques ou
à des prestations dans le domaine de la nutrition. En ce qui concerne les produits à usage médical, le public fera preuve d’une plus grande attention.
20 Les services de vente en gros concernés (classe 35) s’adressent aux commerçants, c’est-à- dire à un public professionnel. Il y a lieu de considérer que celui-ci fait preuve de professionnalisme et donc d’une diligence supérieure à la moyenne.
21 En ce qui concerne le niveau d’information et de connaissance, il n’est pas nécessaire d’opérer une distinction supplémentaire entre les publics ciblés. Les mots en question («more», «nutrition») sont des termes simples de la langue anglaise, dont rien n’indique qu’ils sont perçus différemment par le grand public et par le public professionnel.
22 Comme déjà indiqué, les motifs de refus visés à l’article 7, paragraphe 1, du RMUE sont applicables, même s’ils n’existent que dans une partie de l’Union (voir article 7 paragraphe 2, du RMUE).
23 Le signe demandé étant en anglais, il convient de se fonder en premier lieu sur la perception du public anglophone de l’Union européenne, à savoir le public de l’Irlande, de Malte et de Chypre.
24 Comme il s’agit de termes courants du vocabulaire anglais, on peut également supposer que les indications sont correctement comprises en Scandinavie, en Finlande et aux Pays- Bas. Dans ces pays, on peut typiquement s’attendre à ce que la connaissance de l’anglais soit très développée [14/09/2022, T-498/21, Lotion/EUIPO (BLACK IRISH),
EU:T:2022:543, § 19].
Contenu sémantique du signe verbal «MORE Nutrition»
25 En ce qui concerne l’élément «Nutrition» du signe demandé, la division d’examen a fourni, dans l’objection du 16 novembre 2021 (page 9), des références lexicales indiquant qu’il s’agit d’un substantif anglais qui désigne «le processus d’apport et d’absorption des aliments nécessaires à la santé et à la croissance», brièvement dénommé «Ernährung» en allemand (dictionnaire en ligne Beolingus, dict.tu-chemnitz.de), c’est-à-dire «nutrition» en français.
26 Il ne s’agit pas d’une notion neutre au sens d’une simple «consommation». Elle recouvre en effet l’objectif principal de l’ingestion de nourriture, à savoir constituer ou reconstituer les substances corporelles des êtres vivants et couvrir les besoins énergétiques nécessaires
à tous les processus vitaux [Wikipédia (EN), entrée «Nutrition», consultée le 23 janvier 2024]. L’Organisation mondiale de la santé indique précise à ce propos: «La nutrition est essentielle à la santé et au développement […]» (https://www.who.int/health- topics/nutrition#tab=tab_1).
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27 À cet égard, il a déjà été établi par les chambres de recours que le terme «nutrition», en relation avec des aliments — et a fortiori des aliments diététiques répondant spécifiquement à des besoins nutritionnels particuliers — est «banal, explicite et dépourvu de caractère distinctif» [29/03/2007, R-1236/2006-1, UNIVERSAL NUTRITION, § 17; 30/03/2022, T-35/21, SFD/EUIPO – Allmax Nutrition (ALLNUTRITION DESIGNED FOR MOTIVATION), EU:T:2022:173, § 43].
28 Selon la référence lexicale citée par l’examinatrice, l’élément verbal «MORE» fait référence au fait que «quelque chose ou quelqu’un possède une caractéristique dans une plus grande mesure qu’avant ou que d’habitude (p. 9 de l’objection du 16 novembre 2021).
29 Le terme peut également être associé à des substantifs conformément aux règles linguistiques. Voir, par exemple, dans le dictionnaire Beolingus précité, sous l’entrée
«more»: «now I have children and have more demands on my time»; «you should pay more attention to your homework»; «I could use more work surface». Voir également des slogans courants tels que «more fun», «more success». L’utilisation de «more» est également attestée en relation avec le substantif «Nutrition» (cf. linguee.com, consulté le
23 janvier 2024).
30 La combinaison de mots «MORE Nutrition» est donc linguistiquement correcte. Elle permet au public anglophone ciblé de comprendre immédiatement, dans un contexte et et un environnement de produits alimentaires, que les produits ainsi désignés offrent une meilleure nutrition par rapport aux produits conventionnels. Au vu de la finalité contenue dans le terme «nutrition», à savoir satisfaire les besoins énergétiques d’un être vivant, il est évident qu’en l’espèce, la perspective d’une valeur nutritive supérieure est intentionnellement annoncée.
31 Même si l’indication ne précise ni à quoi se rapporte la comparaison — un autre produit de la demanderesse ou des produits concurrents — ni en quoi consiste concrètement la valeur nutritive, cela ne change nullement l’intention claire du message, qui est d’annoncer de manière explicite une nutrition optimisée, quel que soit, en fin de compte, ce à quoi le produit est concrètement comparé. Dans le langage publicitaire, les indications ont, par nature, un caractère prégnant, au détriment d’un message précis en tout point [30/06/2004,
T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198, § 31; 10/01/2019, T-832/17, achtung! (fig), EU:T:2019:2, § 34]. Autrement, elles ne parviendraient pas à toucher le public.
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32 Dans le cadre de la concurrence des produits, il s’agit d’optimiser les produits et de répondre le plus complètement possible aux exigences des clients vis-à-vis d’un produit. Une meilleure nutrition peut donc être un argument de vente clé. Bien que l’indication puisse ne pas être purement descriptive, notamment en ce qui concerne les denrées alimentaires, elle n’est cependant qu’un message publicitaire adressé au consommateur et est exclusivement perçue comme une indication du niveau avancé de développement des produits et, partant, comme une incitation à l’achat (voir, de manière similaire, 12/07/2012,
R 445/12-1, advantage by specialists; voir également 29/03/2007, R-1236/2006-1, UNIVERSAL NUTRITION, déjà mentionnée).
33 Le fait qu’il s’agisse d’une indication courante n’est pas déterminant. Il n’est même pas important que le signe demandé soit utilisé ou non. De nouvelles constructions de mots peuvent également se heurter au motif de refus lorsqu’elles sont directement et exclusivement comprises comme un simple message publicitaire, en l’occurrence un éloge.
34 La graphie différente des mots composant le signe verbal «MORE Nutrition» n’est pas de nature à modifier cette compréhension d’une indication purement élogieuse. En effet, si une marque verbale est demandée, la protection est de toute façon demandée pour le terme en tant que tel, c’est-à-dire indépendamment de sa représentation graphique (18/11/2020, T-21/20, K7/K7, EU:T:2020:550, § 40 et suivant). Cela dit, même une limitation à la forme écrite demandée ne modifierait pas la compréhension du signe — et en particulier de l’élément verbal «MORE» — comme une simple indication d’une optimisation de la finalité exprimée dans le mot qui suit. Le langage publicitaire n’est pas lié par les règles formelles d’orthographe. La majuscule est souvent utilisée pour mettre en évidence certains éléments. C’est également en ce sens que la représentation de l’élément «MORE» est comprise en l’espèce.
35 L’indication d’une valeur nutritive accrue d’un produit peut constituer une indication publicitaire significative à l’égard de tous les produits revendiqués. Tous les produits revendiqués dans les classes 5, 29, 30 et 32 peuvent contribuer à une alimentation adéquate et favoriser un bon développement. Cela vaut tout particulièrement pour les aliments diététiques, dont le but est précisément de répondre à des besoins nutritionnels particuliers. Les autres produits revendiqués peuvent toutefois aussi contribuer à l’alimentation, pour laquelle, outre une préférence pour les aliments végétaux et autres aliments riches en fibres, une composition diversifiée est également importante.
36 Par rapport aux services en cause dans la classe 35, le signe demandé est également perçu comme un simple slogan publicitaire mettant en évidence la valeur nutritive accrue des produits proposés. S’agissant des services «publicité», l’expression peut indiquer qu’il est fait référence à une publicité concernant une meilleure nutrition.
37 En ce qui concerne les autres services en cause, l’examinatrice a également correctement constaté qu’il s’agissait de services de planification, de formation ou de conseil conçus pour une meilleure nutrition. Pour éviter les répétitions, il est renvoyé à ces constatations.
38 L’argument de la demanderesse tiré d’une utilisation de longue date du signe demandé en tant que signe distinctif et, partant, d’une compréhension du signe dans son ensemble comme l’indication d’un fournisseur déterminé ne saurait être retenu. En effet, une telle circonstance n’est pas un facteur pertinent dans le cadre de l’application de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE. Ce n’est que dans le cadre de l’application de l’article 7, paragraphe 3, du RMUE qu’il y a lieu d’apprécier l’usage effectif du signe [29/09/2021,
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T-60/20, Enosi Mastichoparagogon Chiou/EUIPO (MASTIHACARE), EU:T:2021:629,
§ 44]. Un caractère distinctif acquis par l’usage du signe demandé devra être examiné dans le cadre de la demande subsidiaire de la demanderesse.
39 C’est donc à juste titre que l’examinatrice a considéré que le motif de refus tiré de l’absence de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE existait à l’égard des produits et des services concernés. L’existence du motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE n’est donc pas déterminante.
Enregistrements antérieurs
40 La demanderesse a invoqué plusieurs enregistrements antérieurs qu’elle estime comparables, entre autres, d’une part, les marques n^os 14 757 124/MOTION NUTRITION, 9 339 086/NEURO-NUTRITION et 8 360 075/BIOFOODNUTRITION, d’autre part, les marques n^os 10 489 276/MORE, 018145219/MORE LIFE (notamment pour du cannabis) ou, concernant des décisions des chambres de recours, les signes «MORE THAN POWDER», «cook & more» et «Moresolar».
41 Ces décisions sont toutefois d’abord des décisions individuelles qui ne reflètent pas une pratique établie (voir, par exemple, les contre-exemples suivants: 29/03/2007,
R-1236/2006-1, UNIVERSAL NUTRITION, 14/06/2012, R-1628/11-4, «maps and more», 10/01/2012, R 1233/11-4, «more than silicon» ou 03/04/2019, T-555/18, «See More.Reach More.Treat More». Les signes invoqués ne sont pas non plus, pour la plupart, comparables au signe demandé.
42 Il va sans dire que dans le domaine concerné, le mot «nutrition» n’est pas protégeable. Dans le signe demandé, le terme «more» est utilisé différemment que dans les signes
«MORE» et «MORE THAN POWDER». Dans le signe demandé, le terme se rapporte clairement au substantif «nutrition» et est simplement utilisé en tant que forme comparative. Il y a, en tout état de cause, une nette différence également avec le signe «Moresolar», puisque le signe demandé n’est pas constitué d’un seul mot, mais d’une combinaison de mots, qui ne s’écarte guère — voire pas du tout — des usages linguistiques courants. La marque la plus comparable semble être «MORE LIFE».
43 Par ailleurs, une constatation antérieure de l’aptitude d’un signe à être protégé doit effectivement être prise en compte lors de l’appréciation d’une demande similaire. Cependant, ce fait ne peut pas avoir d’effet contraignant dans les procédures ultérieures. L’Office peut, bien entendu, lui aussi, commettre des erreurs dans l’appréciation d’une demande de marque, ces erreurs pouvant être rectifiées dans le cadre d’une procédure en nullité au titre de l’article 59, paragraphe 1, point a), du RMUE. Une telle pratique administrative ne peut toutefois pas modifier le critère d’examen légal dans le cadre de la procédure d’enregistrement [voir 15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 27; 28/04/2021, T-348/20, Freistaat Bayern/EUIPO (GEWÜRZSOMMELIER),
EU:T:2021:228, § 70 et suivant]. L’Office ne dispose d’aucune marge discrétionnaire dans le cadre de l’appréciation des motifs absolus de refus prévus par l’article 7, paragraphe 1, du RMUE. La décision sur le caractère enregistrable constitue, au contraire, une décision liée.
44 Enfin, les chambres de recours ne sont nullement liées par une décision (isolée) des instances d’examen de l’Office ou par des décisions d’autres chambres, à l’exception de celles de la grande chambre (voir article 166, paragraphe 8, du RMUE).
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45 Par conséquent, il convient de rejeter le recours de la demanderesse.
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Dispositif
Par ces motifs,

rejette le recours.
Signature
S. Stürmann
Greffier
Signature
H. Dijkema
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LA CHAMBRE
Signature Signature
K. Guzdek S. Martin
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