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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 27 févr. 2026, n° 003233313 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003233313 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 233 313
L’Oréal, 14, rue Royale, 75008 Paris, France (opposante), représentée par Cabinet Wiplaw, Avenue Louise, 279, 1050 Bruxelles, Belgique (mandataire professionnel)
c o n t r e
Annaïs Cosmetica París, S.L., Avenida De Burgos 21, Planta 11, 28036 Madrid, Espagne (demanderesse), représentée par Rivero & Gustafson Abogados, Avenida de Burgos 21, Planta 11, 28036 Madrid, Espagne (mandataire professionnel). Le 27/02/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 233 313 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3: Tous les produits demandés dans cette classe, à l’exception de abrasifs; abrasifs souples; abrasifs industriels; tampons de papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; pierre de Tripoli pour le polissage; toile de verre
[toile abrasive]; toile émeri; toile abrasive; rouleaux abrasifs; préparations à polir; préparations à polir pour semi-conducteurs; pierres à lisser; pierres à polir; papier abrasif; papier à polir; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; papier de verre; papier émeri; feuilles abrasives; feuilles abrasives; gants de ponçage; amidon à usage abrasif; sable abrasif; carbure de silicium [abrasif]; carbures de métaux
[abrasifs]; bandes abrasives; corindon [abrasif]; corindon granulaire; diamantine [abrasif]; émeri; éponges abrasives de ponçage; granulés abrasifs; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; exhausteurs de goût pour aliments [huiles essentielles]; arômes pour boissons
[huiles essentielles]; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; arômes alimentaires
[huiles essentielles]; cire de tailleur et de cordonnier; cire de tailleur; cire de cordonnier; cire de cordonnier; préparations de nettoyage pour l’élevage; agents anti-taches pour le nettoyage; agents de nettoyage pour métaux; agents de nettoyage pour la pierre; solvants pour enlever les peintures; solvants pour enlever les vernis; préparations pour enlever le vernis; produits pour enlever les finitions de sol; préparations pour enlever la laque; substances pour enlever les graffitis; solutions de nettoyage pour appareils de stérilisation dentaire à ultrasons; térébenthine, pour dégraisser; préparations dégraissantes pour moteurs; compositions pour enlever la peinture; préparations pour faire briller les fruits; décapants pour peinture; préparations à polir pour fruits; préparations pour nettoyer et polir les chaussures; sprays pour chaussures; pâtes pour nettoyer les chaussures; nettoyants pour chaussures [préparations]; crème pour bottes; compositions détergentes pour nettoyer les chaussures; cire pour chaussures; cire pour bottes; cirages et crèmes pour chaussures; cirage; noir à chaussures [cirage]; applicateurs de cirage contenant du cirage; rouge à polir pour bijoutiers.
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2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 097 401 est rejetée pour tous les produits susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres dépens.
MOTIFS
Le 28/01/2025, l’opposant a formé opposition à l’encontre de tous les produits de
la demande de marque de l’Union européenne n° 19 097 401 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 15 490 253 «ANAIS ANAIS» (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent. a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 3: Parfums, eaux de toilette; cosmétiques, entre autres, crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains. Les produits contestés sont les suivants: Classe 3: Abrasifs; abrasifs souples; abrasifs industriels; préparations abrasives pour l’entretien des véhicules; abrasifs, autres qu’à usage personnel; tampons de papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; pierre de Tripoli pour le polissage; toile de verre [toile abrasive]; toile émeri; toile abrasive; rouleaux abrasifs; préparations à meuler; préparations à meuler pour semi-conducteurs; préparations abrasives pour le polissage; pierres à lisser; pierres à polir; pâte abrasive; papier abrasif; papier à polir; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; papier de verre; papier émeri; feuilles à meuler; feuilles abrasives; gants de ponçage; amidon à usage abrasif; sable abrasif; carbure de silicium [abrasif]; carbures de métaux [abrasifs]; bandes abrasives; corindon [abrasif]; corindon granulaire; diamantine [abrasif]; émeri; éponges abrasives de ponçage; granulés abrasifs; huile d’amande à usage cosmétique; huile d’amla à usage cosmétique; huile d’arbre à thé; huile de ricin à usage cosmétique; huile de noix de coco à usage cosmétique; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile brute de menthe poivrée; huile de pin; huile de rose; huile de gaulthérie couchée; huiles aromatiques; parfumées
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huiles utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; huiles d’aromathérapie; huiles pour parfums et senteurs; huiles essentielles; huiles distillées pour les soins de beauté; huiles essentielles aromatiques; bois de cèdre (huiles essentielles de -); huiles essentielles de cédrat; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de santal; huiles essentielles émulsionnées; huiles essentielles mélangées; huiles essentielles naturelles; huiles essentielles à usage d’aromathérapie; huiles essentielles pour la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles pour la fabrication d’e-liquides; huiles essentielles pour les procédés de fabrication; huiles essentielles pour apaiser les nerfs; terpènes [huiles essentielles]; safrol; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; préparations d’aromathérapie; exhausteurs de goût pour aliments
[huiles essentielles]; encens fumigènes (kunko); géraniol; gel de lavande; essences et huiles éthérées; essences éthérées; essence de menthe [huile essentielle]; essence de badiane; hélichryse [huiles essentielles]; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie; arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes pour gâteaux
[huiles essentielles]; arômes alimentaires [huiles essentielles]; aromates; eaux florales; huiles végétales essentielles; huiles essentielles et extraits aromatiques; huiles naturelles à usage cosmétique; huiles non médicinales; huiles de soin pour la peau [non médicinales]; huiles parfumées; huiles de parfum pour la fabrication de préparations cosmétiques; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles à usage domestique; huiles essentielles à usage industriel; huiles de massage; huiles de massage, non médicinales; huiles de toilette; huiles minérales
[cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; huiles et lotions de massage; conditionneurs pour cuticules; colle pour la fixation de postiches; adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; adhésifs pour la fixation de faux cheveux; adhésifs à usage cosmétique; algues pour la cosmétologie; coton hydrophile à usage cosmétique; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de préparations de toilette; articles de toilette; charpie à usage cosmétique; huile de bergamote; tampons de maquillage en coton; crèmes de massage, non médicinales; crème pour cuticules; cosmétiques et préparations cosmétiques; cosmétiques non médicinaux; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques à usage personnel; cosmétiques biologiques; cosmétiques naturels; cosmétiques sous forme d’huiles; cosmétiques colorés pour enfants; cosmétiques; cires de massage; boules de coton à usage cosmétique; cotons-tiges à usage cosmétique; baumes, autres qu’à usage médical; préparations de toilette non médicinales; préparations pour pédicure; préparations à base d’aloe vera à usage cosmétique; préparations pour le visage; préparations cosmétiques à des fins amincissantes; préparations abrasives pour le corps; poudres de henné; pipéronal à usage cosmétique; pierres lissantes pour les pieds; parfumerie et fragrances; gomme à esprit à usage cosmétique; trousses de cosmétiques; lotions parfumées [préparations de toilette]; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; nettoyant pour pinceaux de maquillage; laque à usage cosmétique; henné [colorant cosmétique]; géraniol à usage cosmétique; graisses à usage cosmétique; gels de massage, autres qu’à usage médical; gel d’aloe vera à usage cosmétique; bougies de massage à usage cosmétique; onguents à usage cosmétique; traitements du cuir chevelu (non médicinaux -); lingettes imprégnées à usage cosmétique; mouchoirs imprégnés de produits cosmétiques; mouchoirs imprégnés de lotions cosmétiques; lingettes humides imprégnées d’une lotion cosmétique; serviettes en papier imprégnées de produits cosmétiques; craie à usage cosmétique; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; préparations pour l’hygiène buccale; dissolvants pour cuticules; produits de soins pour bébés (non médicinaux
-); produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; préparations sanitaires étant des articles de toilette; préparations cosmétiques pour le soin du corps; cosmétiques pour enfants; cosmétiques et préparations de toilette non médicinaux; préparations de nettoyage nasal à des fins d’hygiène personnelle; articles de toilette non médicinaux; préparations émollientes
[cosmétiques]; préparations de massage non médicinales; préparations pour le nettoyage du corps et les soins de beauté; préparations cosmétiques à utiliser comme aides à l’amincissement; huile de lavande à usage cosmétique; huile de menthe poivrée [parfumerie]; huile de rose à usage cosmétique; huiles naturelles pour parfums; eau de Cologne; eau de lavande; eau de parfum; eau de toilette
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contenant de l’huile de serpent; eaux de toilette; eaux de toilette parfumées; eaux de parfum; musc
[naturel]; musc [parfumerie]; musc synthétique; ambre [parfum]; composés parfumants à base d’héliotropine; composés parfumants à base de géraniol; parfums de fleurs (bases pour -); substances aromatiques pour parfums; substances aromatiques pour parfums; crèmes d’aromathérapie; crèmes parfumées; déodorants corporels [parfumerie]; extraits de fleurs
[parfums]; extraits de parfums; parfumerie au bois de cèdre; parfums; parfums corporels; parfums à usage personnel; géraniol pour parfumer; héliotropine; ionone [parfumerie]; lotions d’aromathérapie; menthe pour la parfumerie; mouchoirs parfumés; parfumerie à la vanille; parfumerie naturelle; parfum; parfums liquides; parfums à usage industriel; parfums solides; pommes de senteur [substances aromatiques]; préparations parfumantes; cires à fondre [préparations parfumantes]; préparations pour fumigation [parfums]; parfumerie; parfumerie synthétique; sprays corporels [non médicamenteux]; spray corporel parfumé; vanilline synthétique [parfumerie]; lingettes jetables imprégnées d’eau de Cologne; splash corporel; eaux de bay; huiles pour le corps et le visage; huiles de bain et de douche [non médicamenteuses]; huiles de douche non médicamenteuses; huiles de massage corporel; huiles pour le visage; huiles de massage facial; eau micellaire; coton sous forme de lingettes à usage cosmétique; bains de pieds non médicamenteux; neutralisants pour les lèvres; basma [colorant cosmétique]; collagène hydrolysé à usage cosmétique; colorants à usage de toilette; crèmes et lotions cosmétiques; crèmes pour le corps et le visage
[cosmétiques]; crèmes fluides [cosmétiques]; crèmes réparatrices à usage cosmétique; crèmes lavantes; crèmes baumes de beauté; cosmétiques de soin de beauté; cosmétiques à usage cutané; cosmétiques fonctionnels; cosmétiques sous forme de poudres; cosmétiques sous forme de crèmes; cosmétiques colorés pour la peau; déodorants et anti-transpirants; tampons de coton à usage cosmétique; douches non médicamenteuses; émulsions lavantes sans savon pour le corps; recharges pour distributeurs de cosmétiques; éponges imprégnées de produits de toilette; extraits de plantes à usage cosmétique; gommages pour les pieds; mousses pour la douche; mousses nettoyantes pour le corps; mousses nettoyantes pour la peau; mousse de douche et de bain; masques pour le visage et le corps; masques nettoyants pour le visage; masques chauffants à la vapeur jetables, non à usage médical; maquillage; beurres pour le corps et le visage; beurres pour le visage; lotions de beauté; nettoyant adoucissant [cosmétique]; lait de beauté; savons et gels; henné à usage cosmétique; grains exfoliants; lavant pour cheveux et corps; lavants pour le corps; gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; gels pour le corps; gel douche et bain; gel gommant; patchs oculaires en gel à usage cosmétique; pierre ponce; pierre ponce artificielle; pierres ponces à usage personnel; pierres ponces à usage corporel; poudre de teint crémeuse; poudres pour les mains; préparations cosmétiques raffermissantes pour les seins; préparations cosmétiques pour le bain et la douche; préparations pour la douche; préparations pour le soin de la peau; préparations pour le bain et la douche; préparations pour le bain; préparations colorantes à usage cosmétique; préparations phytocosmétiques; préparations pour douches à usage sanitaire personnel ou déodorant [produits de toilette]; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de collagène pour application cosmétique; teintures (cosmétiques -); sérums à usage cosmétique; sérums de beauté; sérum anti-âge à usage cosmétique; paillettes en spray à usage cosmétique; paillettes pour le corps; sprays fixateurs de maquillage; crèmes solaires pour bébés; nettoyants pour les mains; lavants pour les mains; préparations pour l’épilation et le rasage; préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; préparations de maquillage; préparations nettoyantes à usage personnel; procollagène à usage cosmétique; préparations lavantes à usage personnel; préparations et traitements capillaires; préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils; préparations de peeling facial à usage cosmétique; préparations de beauté non médicamenteuses; brumes corporelles; lingettes nettoyantes d’hygiène féminine; lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; lingettes pour le visage; lingettes imprégnées pour le nettoyage [non médicamenteuses, à usage corporel]; lingettes imprégnées d’huiles essentielles, à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; lingettes humides à usage sanitaire et cosmétique; lingettes jetables imprégnées de nettoyant
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composés à usage facial; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; serviettes en papier imprégnées de produits de nettoyage; sprays corporels; anti-transpirants
[produits de toilette]; poudre pour les pieds [non médicamenteuse]; savon déodorant; déodorants personnels; déodorants à usage personnel [parfumerie]; déodorants, à usage personnel sous forme de bâtons; déodorants pour êtres humains; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; déodorants pour les pieds; déodorants pour les soins du corps; sprays déodorants féminins; déodorants à bille [produits de toilette]; déodorants anti-transpirants; anti-transpirants à usage personnel; anti-transpirants non médicamenteux; anti-transpirants sous forme de sprays; cire de tailleurs et de cordonniers; préparations pour le toilettage des animaux; préparations de nettoyage et de parfumage, autres qu’à usage personnel; comprimés révélateurs à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; crèmes de blanchiment dentaire; dentifrice non médicamenteux; dentifrices; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrice à avaler; dentifrice liquide; dentifrices à mâcher; dentifrices non médicamenteux; dentifrices et bains de bouche; bain de bouche; bains de bouche, non à usage médical; gels de blanchiment dentaire; gel dentaire; stylos de blanchiment des dents; lotions de nettoyage des dents; kits de produits cosmétiques pour les soins bucco-dentaires; dentifrice sous forme de pain mou; préparations de blanchiment des dents; produits de polissage pour prothèses dentaires; prothèses dentaires (préparations pour le nettoyage de -); préparations pour les soins bucco-dentaires [non médicamenteuses]; préparations pour les soins dentaires; préparations à mâcher pour le nettoyage des dents; préparations pour le nettoyage des dents; préparations rafraîchissantes pour l’haleine à usage d’hygiène personnelle; poudre dentifrice; poudre dentaire humidifiée; poudre dentaire; comprimés de dentifrice solides; pâtes de blanchiment des dents; dentifrice; préparations cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; sprays rafraîchissants pour l’haleine; sprays pour la gorge [non médicamenteux]; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandelettes de blanchiment des dents; bandelettes de blanchiment des dents imprégnées de préparations de blanchiment des dents [cosmétiques]; comprimés de nettoyage pour appareils de rétention dentaire; rafraîchisseurs d’haleine [buccaux], non à usage médical; sprays buccaux, non à usage médical; sprays buccaux non médicamenteux; produits de polissage dentaire; rafraîchisseurs d’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois de bouleau; rafraîchisseurs d’haleine; solutions savonneuses; recharges pour distributeurs de gel douche; produits de savonnerie; nettoyants à usage d’hygiène intime personnelle, non médicamenteux; pain de savon pour le lavage corporel; savon en pain; savons non médicamenteux; savons parfumés; savons à usage personnel; savon pour la peau; savons pour les soins du corps; savons liquides pour les mains et le visage; savons de bain liquides; savon fait main; savons granulés; savons pour le visage; savons sous forme liquide; savons sous forme de gel; savons crème; savons de toilette non médicamenteux; savon de toilette; savons en papier à usage personnel; savons pour les mains; savons cosmétiques; savons luffa; savons parfumés; savon pour la transpiration des pieds; savon anti-transpirant; savons; savon sans eau; savon liquide utilisé dans les bains de pieds; savon industriel; feuilles de savon; savon crème pour le corps; shampoings corporels; crèmes de douche; crèmes (savon -) à usage de lavage; gommages exfoliants pour les pieds; lavages vaginaux à usage sanitaire personnel ou déodorant; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; éponges imprégnées de savons; gommages exfoliants pour les mains; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; gels douche; gels à usage cosmétique; savon aux amandes; savon à l’aloès; savon de beauté; savon de douche; agents nettoyants pour les mains; huiles aromatiques pour le bain; huiles de bain à usage cosmétique; huile de bain; huiles de bain non médicamenteuses; bain moussant pour bébés; mousse de bain; trempages corporels non médicamenteux; bombes de bain; concentrés de bain (non médicamenteux -); flocons de bain; crèmes de bain (non médicamenteuses -); mousses de bain (non médicamenteuses -); mousse de bain pour bébés; gel de bain; herbes de bain; gels de bain moussants; savon de bain; lait de bain; liquides de bain moussants; lotions de bain (non médicamenteuses -); perles de bain (non médicamenteuses -); perles de bain; poudres de bain (non médicamenteuses -); bain moussant; préparations pour le bain, non à usage médical; bains (préparations cosmétiques pour -); thé de bain à usage cosmétique; sels de bain, non à usage médical; sels de bain non médicamenteux; sels de bain parfumés; pastilles effervescentes pour le bain; trempage de bain à usage cosmétique; huile fixante japonaise pour cheveux (bintsuke-abura); huile fixante pour cheveux; bains d’huile pour les soins capillaires; huiles pour le conditionnement des cheveux; huile à barbe; huile de démêlage; éclaircissants capillaires; barres d’après-shampoing;
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après-shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; après-shampooings hydratants pour les cheveux; préparations revitalisantes pour les cheveux; après-shampooing pour bébés; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; baume revitalisant; baume capillaire; baume pour les cheveux; kit de permanente pour les cheveux; hydratants capillaires; glaçage capillaire; gels fixants pour les cheveux; gels coiffants; gel capillaire; préparations non médicamenteuses pour le soulagement des coups de soleil; préparations capillaires neutralisantes; préparations de beauté pour les cheveux; préparations cosmétiques pour la coiffure; pommade à usage cosmétique; traitements de conservation des cheveux à usage cosmétique; traitements desséchants pour les cheveux à usage cosmétique; traitements permanents pour les cheveux; traitements à la cire pour les cheveux; tonique capillaire; tonique capillaire [non médicamenteux]; baume pour la barbe; brillantines; cire à moustache; cire capillaire; cires coiffantes; shampooings-après-shampooings; mousse de shampooing pour bébés; shampooing pour bébés; shampooing; shampooing antipelliculaire; shampooings antipelliculaires, non à usage médical; shampooings émollients; shampooings solides; shampooings secs; shampooings non médicamenteux; shampooings capillaires non médicamenteux; shampooings pour cheveux humains; mousse capillaire; mousses [produits de toilette] pour le coiffage des cheveux; mousse coiffante; mousse protectrice pour les cheveux; recharges pour distributeurs de fixateurs capillaires; rince-cheveux [à usage cosmétique]; émollients capillaires; démêlants; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; crèmes fixantes pour les cheveux; crèmes de soin capillaire; crèmes capillaires; crèmes revitalisantes; pâte coiffante pour les cheveux; produits cosmétiques pour les cheveux; teinture capillaire; shampooings à usage personnel; fixateurs capillaires; gels protecteurs pour les cheveux; mousses d’aide au coiffage; laque capillaire; liquides capillaires; lotion capillaire; lotions capillaires cosmétiques; lotions protectrices pour les cheveux; lotions de traitement fortifiant pour les cheveux; lotions pour la mise en plis; lotions pour la barbe; lotions de soin capillaire; poudre pour le lavage des cheveux; poudre capillaire; givre capillaire; masques de soin capillaire; masques capillaires; mascara capillaire; lotions colorantes pour les cheveux; lotions pour permanente; lotions coiffantes; neutralisants capillaires; nourrissants capillaires; pommade en bâton; pommade capillaire; masques coiffants; crèmes protectrices pour les cheveux; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; préparations pour protéger les cheveux du soleil; préparations non médicamenteuses pour le traitement des cheveux à usage cosmétique; préparations pour le lissage des cheveux; préparations de blanchiment des cheveux; préparations pour l’entretien des cheveux; préparations de soin capillaire, non à usage médical; préparations pour la mise en plis; préparations pour onduler les cheveux; préparations pour permanentes et boucles; préparations pour la teinture des cheveux; préparations pour le traitement des cheveux; préparations pour la coloration des cheveux; préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu; rince-cheveux [shampooings-après-shampooings]; démaquillants capillaires; neutralisants pour permanente; préparations pour le soin de la barbe; produits pour protéger les cheveux colorés; préparations pour protéger les cheveux colorés; sprays gélifiés d’aide au coiffage; recharges pour distributeurs de shampooing; solutions pour permanente à froid; craies pour cheveux; teintures pour les cheveux; teintures pour la barbe; texturisants capillaires; produits coiffants pour hommes; sérums coiffants; sérums de soin capillaire; sérums capillaires; huile pour cuticules; autocollants liftants pour le visage à usage cosmétique; sprays rafraîchissants à usage cosmétique; coton imprégné de préparations démaquillantes; sticks correcteurs; fond de teint crème; fond de teint liquide (mizu-oshiroi); fonds de teint; fond de teint liquide; fond de teint pour la peau; cotons-tiges imprégnés de préparations démaquillantes; brillant à lèvres; paillettes pour le visage; paillettes pour le visage et le corps; bronzeurs solaires; couleurs pour sourcils; couleurs pour joues; rouges; rouges crème; rouge liquide; rouges cosmétiques; rouge crème; correcteur facial; rehausseurs de dessous d’œil; correcteurs; correcteurs pour les yeux; correcteurs pour taches et imperfections; correcteurs pour rides et ridules; crème pour teint clair; crème gel matifiante; crème de base; produits cosmétiques pour les cils; produits cosmétiques pour les sourcils; produits cosmétiques sous forme de fard à paupières; produits cosmétiques sous forme de gels; produits cosmétiques sous forme de rouge; produits cosmétiques colorés pour les yeux; produits cosmétiques colorés; gels démaquillants; gel pour sourcils; étuis à rouge à lèvres; poudriers contenant du maquillage; mousses [produits cosmétiques]; démaquillant pour les yeux; préparations démaquillantes; crayons à lèvres; crèmes de bronzage; crèmes cosmétiques; crème de camouflage; crèmes auto-bronzantes [cosmétiques]; crèmes solaires; crèmes pour le bronzage de la peau; crayons [produits cosmétiques] pour les yeux; trousses de maquillage; cosmétique
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crayons pour les joues; crayons à sourcils; crayons de fard à joues; rouge à lèvres; crayons de maquillage; crayons pour les yeux; crayons cosmétiques pour les yeux; rouge à lèvres; crayons pour les paupières; crayons cosmétiques; crayons eye-liner; laits de bronzage [cosmétiques]; lotions démaquillantes; laits démaquillants; maquillage de théâtre; maquillage pour le visage; maquillage multifonctionnel; maquillage gras; maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour la peau; maquillage pour les yeux; maquillage pour poudriers; bases de maquillage sous forme de pâtes; mascara pour sourcils; mascara; mascaras allongeants; masques cosmétiques; masques en feuille à usage cosmétique; décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrer l’éblouissement; poudre pour le visage sous forme de papier enduit de poudre; palettes de fards à paupières; palettes de maquillage contenant des cosmétiques; palettes de brillants à lèvres; couleurs pour sourcils sous forme de crayons et de poudres; fard à paupières; tampons cosmétiques, remplis; faux sang; revêtements pour les lèvres [cosmétiques]; paillettes à usage cosmétique; cosmétiques pour les lèvres; cosmétiques décoratifs; préparations de maquillage pour le visage et le corps; préparations autobronzantes [cosmétiques]; préparations de bronzage artificiel; poudre libre pour le visage; poudre pour le visage (non médicamenteuse
-); poudre pour le visage; poudre de maquillage; poudres cosmétiques pour le visage; poudre pour le maquillage; poudre compacte pour le visage; poudriers [cosmétiques]; autocollants pour le corps; maquillage pour doubler les paupières; eye-liners liquides; eye-liner; peinture corporelle en latex liquide à usage cosmétique; poudre pour sourcils; peinture pour le visage; teintures pour les lèvres [cosmétiques]; tatouages temporaires à usage cosmétique; poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; poudre blanche cosmétique pour le visage; lingettes faciales imprégnées de cosmétiques; serviettes en papier humides pour les mains imprégnées d’une lotion cosmétique; craie pour le maquillage; lotions autobronzantes
[cosmétiques]; peinture corporelle à usage cosmétique; recharges pour poudriers
[cosmétiques]; adoucisseurs de cuticules; huiles de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huile de citronnelle à usage cosmétique; huile d’eucalyptus à usage cosmétique; huiles pour les mains (non médicamenteuses -); huiles de protection solaire
[cosmétiques]; huile de romarin à usage cosmétique; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles essentielles à utiliser dans les désodorisants d’air; huile nettoyante; huiles pour bébés; huile de bronzage
[cosmétiques]; huiles après-soleil [cosmétiques]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles de soin pour la peau
[cosmétiques]; huiles pour hydrater la peau après un bain de soleil; huiles parfumées pour le soin de la peau; blanchisseurs d’ongles; conditionneurs pour les lèvres; conditionneurs pour la peau; adhésifs pour fixer les faux sourcils; adhésifs pour fixer les faux ongles; cils (adhésifs pour fixer les faux -); sprays nettoyants et rafraîchissants pour la peau; baumes pour la peau (non médicamenteux -); baumes pour les pieds (non médicamenteux -); baume nettoyant; baumes pour les lèvres [non médicamenteux]; baume pour les fesses de bébé; astringents à usage cosmétique; pansements pour la reconstruction des ongles; masques oculaires en gel; rouges à lèvres de protection solaire [cosmétiques]; sticks de protection solaire; boue cosmétique pour le corps; blanc de fard; paillettes pour les ongles; base de vernis à ongles; base pour les ongles [cosmétiques]; top coat de vernis à ongles; sourcils [faux]; faux sourcils auto-adhésifs; bandes adhésives pour double paupière; colle pour renforcer les ongles; crème au rétinol à usage cosmétique; crème de nuit; crème pour le corps; cosmétiques pour les ongles; cosmétiques pour le traitement de la peau sèche; cosmétiques à utiliser dans le traitement de la peau ridée; cosmétiques sous forme de lotions; cosmétiques sous forme de laits; concentrés hydratants [cosmétiques]; composés pour le soin de la peau après exposition aux rayons du soleil; compresses oculaires à usage cosmétique; crème de traitement non médicamenteuse pour le cuir chevelu; crème hydratante après-rasage; crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; crème pour le change [non médicamenteuse]; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; crèmes éclaircissantes pour la peau; beurre corporel; cold cream; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; crèmes de nuit [cosmétiques]; polissage de microdermabrasion; crèmes de jour; crèmes baume anti-imperfections; crème à l’huile de cheval pour le soin de la peau; crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux; crèmes cosmétiques pour peau sèche; crèmes cosmétiques pour les mains; crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; crèmes nourrissantes cosmétiques; crème solaire; crèmes anti-taches de rousseur; crème masque corporel; crème pour les yeux; crème nettoyante pour la peau; crèmes pour les mains; crème anti-rides; crèmes anti-âge; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes (non médicamenteuses -) pour les yeux; crème pour les lèvres;
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crèmes pour les ongles; crèmes pour la peau; crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; crèmes après-rasage; crèmes raffermissantes pour le corps; crèmes pour raffermir la peau; crèmes dermatologiques [autres que médicinales]; crèmes démaquillantes; crèmes évanescentes; crèmes exfoliantes; crèmes pour le visage (non médicinales -); crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes froides à usage cosmétique; crèmes hydratantes; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes nettoyantes; crèmes nettoyantes non médicinales; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes non médicinales; crèmes non médicinales pour les pieds; crèmes non médicinales pour la peau; crèmes nutritives (non médicinales -); crèmes de conditionnement de la peau à des fins cosmétiques; crèmes pour bébés
[non médicinales]; crèmes éclaircissantes pour la peau; gommages pour le visage (non médicinaux -); gommages pour le visage [cosmétiques]; gommages exfoliants à usage cosmétique; exfoliants; gommages pour le corps; mousses nettoyantes; essences pour les soins de la peau; durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; émulsions lissantes pour la peau; émulsions pour le visage; émulsions pour le corps; émollients pour la peau [non médicinaux]; crèmes parfumées pour le corps; crèmes barrières; crèmes nettoyantes pour la peau [non médicinales]; crèmes réductrices de taches de vieillesse; soufflés pour le corps; crèmes tonifiantes [cosmétiques]; crèmes et lotions de bronzage; émollients; émollients pour la peau; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; fortifiants pour les ongles; mousses nettoyantes; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; gommages exfoliants pour le corps; gommages cosmétiques pour le corps; crèmes pour un teint clair; mousses de soin pour la peau; exfoliants pour le soin de la peau; exfoliants pour le nettoyage de la peau; gels pour les ongles; gels de bronzage; gels nettoyants; gels cosmétiques pour les yeux; gels pour le visage; gels hydratants [cosmétiques]; gels pour les yeux; gels anti-âge; grains nettoyants pour le visage; hydratants pour la peau; hydratants; hydratants pour le corps; hydratants cosmétiques; hydratants non médicinaux; hydratants après-soleil; hydratants pour le visage [cosmétiques]; apprêts pour les ongles [cosmétiques]; vaseline à usage cosmétique; vernis à ongles à usage cosmétique; vernis à ongles; stylos vernis à ongles; stylos dissolvants pour vernis à ongles; laits pour le corps; lait d’amande à usage cosmétique; lait hydratant; lait après-rasage; lait de bronzage; laits pour le corps pour bébés; lait nettoyant pour le visage; laits pour les mains; lait nettoyant à usage de toilette; laits nettoyants pour les soins de la peau; crèmes après-soleil; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; nettoyants pour la peau; nettoyants pour la peau [cosmétiques]; lotions cosmétiques de bronzage; lotions cosmétiques pour le visage; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; fluide scintillant pour le corps; lotions pour le corps; nettoyants pour la peau [non médicinaux]; lavages pour le visage [cosmétiques]; lotions hydratantes pour le corps [cosmétiques]; lotions pour la peau; lotions tonifiantes, pour le visage, le corps et les mains; lotions solaires; lotions lactées pour les soins de la peau; lotions pour le bain; lotions de bronzage [cosmétiques]; lotions de jour; lotions de protection solaire; gommages exfoliants pour le visage; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; lotions nettoyantes; lotions clarifiantes non médicinales pour la peau; lotions non médicinales pour les pieds; lotions après-soleil; masques pour le corps; masques hydratants pour la peau; masques de boue cosmétiques; beurres pour les mains et le corps; lotions parfumées pour le corps; lotions à usage cosmétique; lotions pour la réduction de la cellulite; lotions pour les yeux; lotions nettoyantes pour la peau; lotions pour les mains (non médicinales -); lotions pour les mains; lotions anti-rides pour les yeux; lotions pour le renforcement des ongles; lotions pour le soin du visage et du corps; masques nettoyants; masques resserrant les pores utilisés comme cosmétiques; lotions de bronzage; lotions de rasage; lotions anti-âge; beurre de cacao à usage cosmétique; lotions masques pour le corps; poudres masques pour le corps; masques pour la peau [cosmétiques]; masques d’argile pour la peau; masques faciaux; masques hydratants; masques pour les pieds pour les soins de la peau; masques pour les mains pour les soins de la peau; masques pour le visage; matériaux de recouvrement pour ongles; recouvrements de sculpture pour ongles; cils; pierres à raser [astringents]; poudres de toilette; poudres pour le visage sur papier; talc (non médicinal -) pour bébés; poudres pour le corps (non médicinales -); poudres pour bébés; poudres à polir les ongles; cils (faux -); pierres d’alun
[astringents]; patchs contenant un écran solaire et un écran total pour la peau; autocollants pour nail art; poudres pour former des pointes d’ongles sculptées; talc pour le corps; poudres parfumées [à usage cosmétique]; préparations de soins anti-âge pour la peau; préparations solaires; préparations cosmétiques pour l’entretien de la peau; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations de bronzage; soins du visage
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préparations ; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau ; préparations cosmétiques pour peaux sèches pendant la grossesse ; préparations cosmétiques pour le soin des ongles ; préparations cosmétiques minimisant les rides pour usage topique facial ; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau ; préparations de soins solaires ; préparations de soins solaires à usage cosmétique ; préparations hydratantes ; préparations pour renforcer les ongles ; dissolvants pour ongles en gel ; produits cosmétiques pour protéger la peau des coups de soleil ; préparations de soins de la peau anti-rides ; préparations adoucissantes pour la peau ; préparations pour la réparation des ongles ; préparations blanchissantes pour la peau ; écran solaire ; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles ; améliorateurs cosmétiques pour la peau ; produits cosmétiques pour la douche ; préparations pour le soin des pieds (non médicamenteuses -) ; préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres ; lotions oculaires, non à usage médical ; préparations de protection solaire [cosmétiques] ; poudre pour le corps ; nettoyants pour l’acné, cosmétiques ; produits nettoyants pour les yeux ; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques ; hydratants anti-âge ; sérum apaisant pour la peau ; son de riz pour le polissage de la peau (arai-nuka) ; sels de douche non à usage médical ; sels de bain ; revêtements pour les lèvres (non médicamenteux -) ; recharges pour distributeurs de crème de soin de la peau ; dissolvant pour vernis à ongles [cosmétiques] ; dissolvants pour vernis à ongles ; faux ongles ; faux ongles
[cosmétiques] ; sprays cutanés topiques à usage cosmétique ; huile corporelle en spray ; écran solaire waterproof ; protecteurs solaires pour les lèvres ; sprays écran solaire SPF ; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux -) ; protecteurs pour les lèvres [cosmétiques] ; rafraîchisseurs pour la peau ; produits de soin des yeux, non médicamenteux ; conditionneurs pour les ongles ; compositions éclaircissantes pour la peau [cosmétiques] ; texturisants pour la peau ; préparations après-soleil à usage cosmétique ; préparations pour le soin des ongles ; lotions et crèmes parfumées pour le corps ; éclaircissants pour la peau ; crème solaire ; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau ; préparations blanchissantes pour la peau [cosmétiques] ; hydratants pour la peau à usage cosmétique ; préparations non médicamenteuses pour le soin du visage ; bandes de cire pour l’épilation ; sprays de rasage ; préparations après-rasage ; préparations avant-rasage ; préparations de rasage ; préparations dépilatoires ; préparations de rasage sous forme liquide ; pâte de sucre dépilatoire ; pâtes pour cuirs à rasoir ; pierres à raser ; après-rasage au rhum de bay à usage cosmétique ; lotions dépilatoires ; lotions avant-rasage ; lotions après-rasage ; émulsions après-rasage ; mousse à raser ; gel après-rasage ; gel de rasage ; savon à raser ; bâtons de rasage [préparations] ; nécessaires de rasage, composés de crème à raser et d’après-rasage ; crèmes avant-rasage ; crèmes dépilatoires ; crème à raser ; cire (dépilatoire -) ; baumes après-rasage ; baume de rasage ; huiles de rasage ; cire de tailleur ; cire de cordonnier ; cire de cordonnier ; sprays revitalisants pour animaux ; rafraîchisseurs d’haleine pour animaux ; produits de soin de la peau pour animaux ; préparations de bain pour animaux ; préparations de nettoyage à usage dans l’élevage ; préparations et produits pour le soin de la fourrure ; préparations de soins dentaires pour animaux ; baumes non médicamenteux pour les coussinets d’animaux de compagnie ; bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux ; désodorisants pour animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; produits cosmétiques pour animaux ; shampoings pour animaux [préparations de toilettage non médicamenteuses] ; shampoings pour animaux de compagnie [préparations de toilettage non médicamenteuses] ; cires naturelles pour sols ; cire à polir ; cire pour sols ; cire antidérapante pour sols ; cendre volcanique pour le nettoyage ; benzine détachante ; cotons-tiges multi-usages à usage personnel ; polish en spray ; détartrants ; ammoniaque à des fins de nettoyage ; ammoniaque [alcali volatil] [détergent] ; amidon à des fins de nettoyage ; air comprimé en conserve à des fins de nettoyage et de dépoussiérage ; polish pour chrome ; produits de polissage naturels pour sols ; huiles à des fins de nettoyage ; huiles de pin pour le nettoyage des sols ; huiles naturelles à des fins de nettoyage ; sprays rafraîchisseurs de tissus parfumés ; agents anti-traces à des fins de nettoyage ; agents de rinçage pour lave-vaisselle ; agents de nettoyage caustiques ; agents de nettoyage pour congélateurs ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; agents de nettoyage pour métaux ; agents de nettoyage pour pierre ; agents pour enlever la cire ; agents détachants ; agents de déparaffinage à des fins de nettoyage ; eau de linge parfumée ; détergents pour lave-vaisselle sous forme de gel ; détergents pour la vaisselle ; détergents liquides pour lave-vaisselle ; détergents préparés à partir de pétrole ; détergents ménagers ; détergents pour lave-vaisselle ; détergents en mousse ; détergents ; liquide vaisselle ;
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détergent pour la vaisselle; liquides de lavage; détergent solide à libération prolongée pour canalisations; préparations détartrantes à usage domestique; préparations dégraissantes à base de solvants; dégraissants à des fins de nettoyage; produits pour enlever la cire des parquets [préparations à récurer]; crèmes à polir; compositions pour le traitement des sols; compositions pour faire briller les sols; composés de polissage; compositions pour le nettoyage des vitres; composé de polissage pour sols; compositions détergentes pour le nettoyage des clubs de golf; compositions de nettoyage pour l’élimination des taches; shampooing pour tapis; cire préparée pour le polissage; cire pour parquets; encaustique pour meubles; poudre à récurer tout usage; nettoyants solvants émulsifiants; nettoyants pour chrome; détachants; nettoyant pour bouilloires; nettoyant pour meubles; nettoyants pour toilettes; soude caustique; eau de Javel; savons à usage domestique; savon pour selles; savon liquide pour la vaisselle; poudre de savon; détergents pour cuvettes de toilettes; détergents à usage domestique; détergents, autres que ceux à utiliser dans les opérations de fabrication et à des fins médicales; détergents synthétiques pour vêtements; diffuseurs à bâtonnets de parfum d’ambiance; solvants alcooliques étant des préparations de nettoyage; solvants dégraissants, autres que ceux à utiliser dans les procédés de fabrication; solvants pour enlever les peintures; solvants pour enlever les vernis; produits à polir pour meubles et sols; essence de térébenthine pour le dégraissage; tampons savonneux; poudre à récurer; parfums d’ambiance; gels nettoyants pour toilettes; savon de peintre; préparations de nettoyage pour la maçonnerie; préparations de blanchiment [décolorants] à usage domestique; préparations de blanchiment à usage domestique; poudres à polir; poudre pour lave-vaisselle; poudres à récurer; parfums pour céramiques; parfums pour carton; parfums pour automobiles; tablettes pour lave-vaisselle; pain de savon à des fins de nettoyage domestique; tablettes détergentes pour machines à café; préparations pour décaper les sols; nettoyants pour flancs de pneus blancs; nettoyants pour bacs à litière; nettoyants pour tissus d’ameublement; produits de nettoyage à usage domestique; nettoyants en spray pour rafraîchir les protège-dents de sportifs; produits à polir pour métaux; liquides antidérapants pour sols; liquides de nettoyage; liquides pour lave-vaisselle; liquide de nettoyage pour caractères de machines à écrire; liquides à récurer; liquides de nettoyage pour objectifs d’appareils photo; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; chiffons imprégnés pour le polissage; chiffons imprégnés de préparations à polir pour le nettoyage; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage des objectifs d’appareils photo; préparations pour enlever le vernis; produits pour enlever les finitions de sols; encaustique pour sols; produits à polir pour instruments de musique; préparations de nettoyage pour cages d’animaux; préparations dégraissantes à usage domestique; produits antirouille; nettoyants pour bacs à litière incorporant un désodorisant; produits liquides à polir pour sols; préparations pour faire briller [produits à polir]; préparations pour le traitement du bois à polir; produits pour enlever les adhésifs; produits pour enlever les cristaux de sel; préparations pour enlever les moisissures; compositions de nettoyage pour lavabos; produits de lavage pour fruits et légumes; préparations de nettoyage pour papier peint; nettoyants pour vitres sous forme de spray; préparations de nettoyage sous forme de mousses; nettoyants en spray à usage domestique; préparations de nettoyage imprégnées dans des tampons; produits de rinçage; eau de Javel à usage domestique; préparations de nettoyage; préparations de nettoyage pour fours; préparations de nettoyage pour carrelages; nettoyants pour vitres [produits à polir]; agents de nettoyage à usage domestique; préparations pour enlever la laque; détachants pour animaux de compagnie; produits pour enlever la gomme à esprit; préparations pour enlever la couleur; produits à polir pour guitares; sprays de nettoyage; nettoyants en spray pour textiles; sprays dégraissants; préparations détachantes; préparations détachantes pour articles ménagers; renforçateurs de détergents; rouge de bijoutier; lingettes incorporant des préparations de nettoyage; lingettes pré-humidifiées imprégnées de détergent pour la vaisselle; lingettes pour lunettes imprégnées d’un détergent; chiffonnette imprégnée d’une préparation de nettoyage pour nettoyer les lunettes; lingettes pré-humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; mouchoirs en papier imprégnés pour le nettoyage de la vaisselle; craie de nettoyage; substances à récurer; substances pour enlever les graffitis; solutions de nettoyage pour verres de lunettes; solutions de nettoyage pour appareils de stérilisation dentaire à ultrasons; solutions à récurer; térébenthine, pour le dégraissage; préparations dégraissantes pour moteurs; préparations dégraissantes, autres que celles à utiliser dans les procédés de fabrication;
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préparations de blanchiment; préparations de lustrage; plantes (préparations pour faire briller les feuilles de -); débouchage de tuyaux de drainage (préparations pour le -); préparations pour déboucher les drains et les éviers; préparations dégraissantes; compositions pour enlever la peinture; préparations pour faire briller les fruits; décapants pour peinture; préparations antistatiques à usage domestique; préparations pour le nettoyage de pare-brise; préparations pour déboucher les éviers; préparations de lavage; préparations chimiques de nettoyage à usage domestique; préparations pour décaper la cire des sols; préparations de décapage de cire; préparations de polissage pour fruits; préparations de polissage;
préparations pour le nettoyage des drains; préparations de nettoyage pour feuilles de plantes; préparations pour le nettoyage des sols; préparations pour le nettoyage de véhicules; préparations pour le nettoyage de tapis;
préparations de nettoyage pour le curage des drains; préparations pour la lessive; préparations pour le nettoyage du verre; préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures;
préparations de nettoyage et de lustrage pour feuilles de plantes; préparations de déparaffinage;
lingettes imprégnées d’agents lustrants pour le cuir; sprays pour chaussures; cirages pour cuir; préparations de blanchiment pour cuir; préparations de nettoyage pour le cuir; pâtes pour nettoyer les chaussures; nettoyants pour chaussures [préparations]; crèmes pour le cuir; crème pour bottes; crèmes de conservation pour le cuir; produits de conservation pour le cuir
[cirages]; compositions détergentes pour le nettoyage des chaussures; cire pour chaussures; cire pour bottes; cirages et crèmes pour chaussures; cirage pour chaussures; noir à chaussures [cirage]; produits d’entretien pour le cuir; applicateurs de cirage contenant du cirage; azurants pour tissus; huiles essentielles comme parfums pour la lessive; additifs pour la lessive; additifs pour la lessive pour adoucir l’eau; sprays antistatiques pour vêtements; agents de rinçage pour la lessive; agents de conservation pour le lavage; agents de lavage pour textiles; amidon pour la lessive; apprêt à l’amidon pour la lessive; amidons naturels pour la lessive; bleu pour la lessive; apprêts pour la lessive; boules de lavage remplies de détergents pour la lessive; cire pour la lessive; écorce de quillaia pour le lavage; détergents biologiques pour la lessive; détergents pour la lessive à usage domestique; détergents pour la lessive à usage commercial; détergents pour le lavage en machine de la vaisselle; gélatine d’algues pour la lessive (funori); savon liquide pour la lessive; savon détergent; savon pour éclaircir les textiles; savon de lessive; liquides pour la lessive; liquides de nettoyage à sec; préparations de nettoyage pour tissus; préparations de blanchiment et autres substances pour la lessive; substances pour la lessive; préparations pour l’entretien des tissus; préparations de lavage à usage domestique; préparations pour la lessive pour attirer la saleté; préparations chimiques pour la lessive; préparations pour la lessive pour attirer les colorants; agent de blanchiment pour la lessive; auxiliaires de rinçage pour le lavage des vêtements; apprêt lustrant pour la lessive; préparations pour le nettoyage à sec; préparations de lissage [amidonnage]; préparations de trempage pour la lessive; produits chimiques éclaircissants pour les couleurs à usage domestique [lessive]; lingettes anti-décoloration pour absorber les colorants libres pour la lessive; lingettes antistatiques pour sèche-linge; adoucissant pour la lessive; adoucissants pour tissus; soude de blanchiment; soude de lavage, pour le nettoyage; sels de blanchiment; produits de polissage pour automobiles; produits de polissage pour pneus de véhicules; nettoyants pour automobiles; cire de carnauba à usage automobile; cire de voiture avec un produit d’étanchéité pour peinture; cire pour automobiles; shampoings pour véhicules; shampoings pour voitures; détergents pour automobiles; liquides de nettoyage pour pare-brise; sprays parfumants pour pièces; oreillers d’aromathérapie comprenant du pot-pourri dans des récipients en tissu; coussins imprégnés de substances parfumées; coussins imprégnés de substances parfumées; coussins remplis de substances parfumées; sachets parfumés; sachets de pot-pourri à incorporer dans des oreillers d’aromathérapie; coussins remplis de substances parfumées; cônes d’encens; désodorisants pour animaux de compagnie; extraits de fleurs; encens; dhoop; bois d’agar [encens]; bois parfumé; mèches diffusant du parfum pour l’ambiance; parfums d’ambiance en spray; pierres céramiques parfumées; pommes de pin parfumées; pot-pourris [parfums]; préparations pour rafraîchir les tapis; préparations pour parfumer les pièces; produits aromatiques à usage domestique; préparations pour parfumer l’air; bâtonnets d’encens; sachets parfumés pour coussins oculaires; recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques; recharges pour diffuseurs de parfum d’ambiance électriques; sprays parfumés pour linge; spray d’encens;
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sachets pour parfumer le linge; lotions pour bébés; lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; sprays tonifiants; onguents et lotions non médicamenteux pour l’érythème fessier; onguents
[non médicamenteux]; faux ongles d’orteils; faux ongles en métal précieux; sérum facial à usage cosmétique; sérums cutanés non médicamenteux; talc à usage de toilette; teinture pour cils; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes pour bébés; toniques
[cosmétiques]; toniques de beauté pour le corps; toniques de beauté pour le visage; toniques pour la peau; toniques pour la peau non médicamenteux; toniques à usage cosmétique; toniques faciaux [cosmétiques]; faux ongles à usage cosmétique; faux ongles; sérum correcteur pour les yeux; sérum apaisant pour la peau [cosmétique]; sérum anti-âge.
Une interprétation du libellé des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.
À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme « notamment » indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, point 41). Il y a lieu de considérer que les mêmes considérations s’appliquent à d’autres termes synonymes tels que 'en particulier', 'par exemple', 'tels que', 'y compris’ ou 'entre autres'. En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans les libellés des produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives.
À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans les mêmes classes ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).
Produits contestés de la classe 3
Les produits contestés huile d’amande à usage cosmétique; huile d’amla à usage cosmétique; huile d’arbre à thé; huile de ricin à usage cosmétique; huile de noix de coco à usage cosmétique; huile de gaulthérie; huile de jasmin; huile de lavande; huile brute de menthe poivrée; huile de pin; huile de rose; huile de wintergreen; huiles distillées pour les soins de beauté; préparations pour l’aromathérapie; huiles naturelles à usage cosmétique; huiles non médicamenteuses; huiles de soin pour la peau [non médicamenteuses]; huiles de massage; huiles de massage non médicamenteuses; huiles à usage de toilette; huiles minérales
[cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; huiles et lotions de massage; conditionneurs pour cuticules; algues pour la cosmétologie; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de préparations de toilette; produits de toilette; huile de bergamote; crèmes de massage non médicamenteuses; crème pour cuticules; cosmétiques et préparations cosmétiques; cosmétiques non médicamenteux; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques à usage personnel; cosmétiques biologiques; cosmétiques naturels; cosmétiques sous forme d’huiles; cosmétiques colorés pour enfants; cosmétiques; cires de massage; baumes, autres qu’à usage médical; préparations de toilette non médicamenteuses; préparations pour pédicure; préparations à base d’aloe vera à usage cosmétique; préparations faciales; préparations cosmétiques amincissantes
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usages; préparations abrasives pour le corps; poudres de henné; pipéronal à usage cosmétique; pierres pour lisser les pieds; gomme à esprit à usage cosmétique; trousses de cosmétiques; lotions parfumées [préparations de toilette]; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; nettoyants pour pinceaux de maquillage; laques à usage cosmétique; henné [colorant cosmétique]; géraniol à usage cosmétique; graisses à usage cosmétique; gels de massage, autres qu’à usage médical; gel d’aloe vera à usage cosmétique; bougies de massage à usage cosmétique; onguents à usage cosmétique; traitements du cuir chevelu (non médicamenteux -); lingettes imprégnées à usage cosmétique; tissus imprégnés de cosmétiques; tissus imprégnés de lotions cosmétiques; lingettes humides imprégnées d’une lotion cosmétique; serviettes en papier imprégnées de cosmétiques; craie à usage cosmétique; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; dissolvants pour cuticules; produits de soins pour bébés (non médicamenteux -); produits amincissants
[cosmétiques], autres qu’à usage médical; préparations sanitaires étant des produits de toilette; préparations cosmétiques pour le soin du corps; cosmétiques pour enfants; cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; préparations de nettoyage nasal à usage sanitaire personnel; produits de toilette non médicamenteux; préparations émollientes [cosmétiques]; préparations de massage non médicamenteuses; préparations pour le nettoyage du corps et les soins de beauté; préparations cosmétiques à utiliser comme aides à l’amincissement; huile de lavande à usage cosmétique; huile de rose à usage cosmétique; crèmes d’aromathérapie; crèmes parfumées; déodorants corporels [parfumerie]; huiles pour le corps et le visage; huiles de bain et de douche
[non médicamenteuses]; huiles de douche non médicamenteuses; huiles de massage corporel; huiles pour le visage; huiles de massage facial; eau micellaire; bains de pieds non médicamenteux; neutralisants pour les lèvres; basma
[colorant cosmétique]; collagène hydrolysé à usage cosmétique; colorants à usage de toilette; crèmes et lotions cosmétiques; crèmes pour le corps et le visage [cosmétiques]; crèmes fluides [cosmétiques]; crèmes de récupération à usage cosmétique; crèmes lavantes; crèmes baumes de beauté; cosmétiques de soin de beauté; cosmétiques à usage cutané; cosmétiques fonctionnels; cosmétiques sous forme de poudres; cosmétiques sous forme de crèmes; cosmétiques colorés pour la peau; déodorants et anti-transpirants; douches non médicamenteuses; émulsions lavantes sans savon pour le corps; recharges pour distributeurs de cosmétiques; éponges imprégnées de produits de toilette; extraits de plantes à usage cosmétique; gommages pour les pieds; mousses pour la douche; mousses nettoyantes pour le corps; mousses nettoyantes pour la peau; mousse de douche et de bain; masques pour le visage et le corps; masques nettoyants pour le visage; masques chauffants à vapeur jetables, non à usage médical; maquillage; beurres pour le corps et le visage; beurres pour le visage; lotions de beauté; nettoyant adoucissant
[cosmétique]; lait de beauté; savons et gels; henné à usage cosmétique; grains pour polir; lavant pour cheveux et corps; lavants pour le corps; gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; gels pour le corps; gel douche et bain; gel exfoliant; patchs oculaires en gel à usage cosmétique; pierre ponce; pierre ponce artificielle; pierres ponces à usage personnel; pierres ponces pour le corps; poudre de teint crémeuse; poudres pour les mains; préparations cosmétiques raffermissantes pour la poitrine; préparations cosmétiques pour le bain et la douche; préparations pour la douche; préparations pour le soin de la peau; préparations pour le bain et la douche; préparations pour le bain; préparations colorantes à usage cosmétique; préparations phytocosmétiques; préparations pour douches à usage sanitaire personnel ou déodorant [produits de toilette]; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de collagène pour application cosmétique; teintures (cosmétiques -); sérums à usage cosmétique; sérums de beauté; sérum anti-âge à usage cosmétique; paillettes en spray à usage cosmétique; paillettes pour le corps; sprays fixateurs de maquillage; crèmes solaires pour bébés; nettoyants pour les mains; lavants pour les mains; préparations dépilatoires et de rasage; préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; préparations de maquillage; préparations nettoyantes à usage personnel; procollagène à usage cosmétique; préparations lavantes à usage personnel; préparations et traitements capillaires; préparations cosmétiques inhibant la repousse des poils; préparations de peeling facial à usage cosmétique; préparations de beauté non médicamenteuses; brumes corporelles; lingettes nettoyantes d’hygiène féminine; lingettes pour bébés imprégnées de
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préparations de nettoyage; lingettes pour le visage; lingettes imprégnées pour le nettoyage [non médicamenteuses, pour usage corporel]; lingettes imprégnées d’huiles essentielles, à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; lingettes humides à usage sanitaire et cosmétique; lingettes jetables imprégnées de composés nettoyants pour le visage; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; serviettes en papier imprégnées d’agents nettoyants; sprays corporels; anti-transpirants
[produits de toilette]; poudre pour les pieds [non médicamenteuse]; savon déodorant; déodorants personnels; déodorants à usage personnel [parfumerie]; déodorants, à usage personnel sous forme de bâtons; déodorants pour êtres humains; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; déodorants pour les pieds; déodorants pour les soins du corps; sprays déodorants féminins; déodorants à bille [produits de toilette]; déodorants anti-transpirants; anti-transpirants à usage personnel; anti-transpirants non médicamenteux; anti-transpirants sous forme de sprays; solutions savonneuses; recharges pour distributeurs de gel douche; produits à base de savon; nettoyants pour l’hygiène intime personnelle, non médicamenteux; pain de savon pour le lavage corporel; savon en pain; savons non médicamenteux; savons parfumés; savons à usage personnel; savon pour la peau; savons pour les soins du corps; savons liquides pour les mains et le visage; savons liquides pour le bain; savon fait main; savons granulés; savons pour le visage; savons sous forme liquide; savons sous forme de gel; savons crème; savons de toilette non médicamenteux; savon de toilette; savons en papier à usage personnel; savons pour les mains; savons cosmétiques; savons luffa; savons parfumés; savon pour la transpiration des pieds; savon anti-transpirant; savons; savon sans eau; savon liquide utilisé dans les bains de pieds; feuilles de savon; savon crème pour le corps; shampoings pour le corps; crèmes de douche; crèmes (savon -) à usage de lavage; gommages exfoliants pour les pieds; douches vaginales à usage sanitaire ou déodorant personnel; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; éponges imprégnées de savons; gommages exfoliants pour les mains; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; gels douche; gels à usage cosmétique; savon à l’amande; savon à l’aloès; savon de beauté; savon de douche; agents nettoyants pour les mains; huiles aromatiques pour le bain; huiles de bain à usage cosmétique; huile de bain; huiles de bain non médicamenteuses; bain moussant pour bébés; mousse de bain; bains corporels non médicamenteux; bombes de bain; concentrés de bain (non médicamenteux -); flocons de bain; crèmes de bain (non médicamenteuses -); mousses de bain (non médicamenteuses -); mousse de bain pour bébés; gel de bain; herbes de bain; gels de bain moussants; savon de bain; lait de bain; liquides de bain moussants; lotions de bain (non médicamenteuses -); perles de bain (non médicamenteuses -); perles de bain; poudres de bain (non médicamenteuses -); bain moussant; préparations pour le bain, non à usage médical; bains (préparations cosmétiques pour -); thé de bain à usage cosmétique; sels de bain, non à usage médical; sels de bain non médicamenteux; sels de bain parfumés; pastilles effervescentes pour le bain; bain d’immersion à usage cosmétique; huile fixante japonaise pour les cheveux (bintsuke-abura); huile fixante pour les cheveux; bains d’huile pour les soins capillaires; huiles pour le conditionnement des cheveux; huile à barbe; huile de démêlage; éclaircissants capillaires; après-shampoings solides; après-shampoings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; après-shampoings hydratants pour les cheveux; préparations revitalisantes pour les cheveux; après-shampoings pour bébés; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; baume revitalisant; baume capillaire; baume pour les cheveux; kit de permanente pour les cheveux; hydratants capillaires; glaçage capillaire; gels fixants pour les cheveux; gels coiffants; gel capillaire; préparations non médicamenteuses pour le soulagement des coups de soleil; préparations capillaires neutralisantes; préparations de beauté pour les cheveux; préparations cosmétiques pour la coiffure; pommade à usage cosmétique; traitements de conservation des cheveux à usage cosmétique; traitements desséchants pour les cheveux à usage cosmétique; traitements permanents pour les cheveux; traitements à la cire pour les cheveux; tonique capillaire; tonique capillaire [non médicamenteux]; baume à barbe; brillantine; cire à moustache; cire capillaire; cires coiffantes pour les cheveux; shampoings-après-shampoings; mousse de shampoing pour bébés; shampoing pour bébés; shampoing; shampoing antipelliculaire; shampoings antipelliculaires, non à usage médical; shampoings émollients; shampoings solides; shampoings secs; shampoings non médicamenteux; shampoings capillaires non médicamenteux; shampoings pour cheveux humains; mousse capillaire; mousses [produits de toilette] pour le coiffage des cheveux; mousse coiffante; mousse protectrice pour les cheveux; recharges pour distributeurs de fixateur capillaire; rince-cheveux [à usage cosmétique
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usage]; émollients capillaires; démêlants; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; crèmes fixantes pour les cheveux; crèmes de soin capillaire; crèmes pour les cheveux; crèmes revitalisantes; pâtes coiffantes pour les cheveux; produits cosmétiques pour les cheveux; teintures capillaires; shampooings à usage personnel; fixateurs pour les cheveux; gels de protection capillaire; mousses coiffantes; laques pour les cheveux; liquides capillaires; lotions capillaires; lotions capillaires cosmétiques; lotions de protection capillaire; lotions de traitement fortifiant pour les cheveux; lotions pour la mise en plis; lotions pour la barbe; lotions de soin capillaire; poudres pour le lavage des cheveux; poudres capillaires; givre pour les cheveux; masques de soin capillaire; masques capillaires; mascaras pour les cheveux; lotions colorantes pour les cheveux; lotions pour permanentes; lotions coiffantes; neutralisants capillaires; nourrissants capillaires; pommade en bâton; pommades pour les cheveux; masques coiffants; crèmes de protection capillaire; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; préparations pour protéger les cheveux du soleil; préparations non médicamenteuses pour le traitement des cheveux à usage cosmétique; préparations pour le lissage des cheveux; préparations de blanchiment des cheveux; préparations pour le soin des cheveux; préparations de soin capillaire, non à usage médical; préparations pour la mise en plis des cheveux; préparations pour onduler les cheveux; préparations pour permanentes et boucles; préparations pour la teinture des cheveux; préparations pour le traitement des cheveux; préparations pour la coloration des cheveux; préparations cosmétiques pour les cheveux et le cuir chevelu; rince-cheveux [shampooings-après-shampooings]; démaquillants pour cheveux; neutralisants pour permanentes; préparations pour le soin de la barbe; produits pour protéger les cheveux colorés; préparations pour protéger les cheveux colorés; sprays gélifiés coiffants; recharges pour distributeurs de shampooing; solutions pour permanentes à froid; craies pour les cheveux; teintures pour les cheveux; teintures pour la barbe; texturisants capillaires; produits coiffants pour hommes; sérums coiffants; sérums de soin capillaire; sérums capillaires; huile pour cuticules; autocollants liftants pour le visage à usage cosmétique; sprays rafraîchissants à usage cosmétique; coton imprégné de préparations démaquillantes; sticks correcteurs; fond de teint crème; fond de teint liquide (mizu-oshiroi); fonds de teint; fond de teint liquide; fond de teint pour la peau; cotons-tiges imprégnés de préparations démaquillantes; brillant à lèvres; paillettes pour le visage; paillettes pour le visage et le corps; bronzeurs solaires; couleurs pour sourcils; couleurs pour joues; rouges; rouges crème; rouge liquide; rouges cosmétiques; rouge crème; correcteur facial; rehausseurs pour le dessous des yeux; correcteurs; correcteurs pour les yeux; correcteurs pour taches et imperfections; correcteurs pour rides et ridules; crème pour teint clair; crème gel matifiante; crème de base; produits cosmétiques pour les cils; produits cosmétiques pour les sourcils; produits cosmétiques sous forme de fard à paupières; produits cosmétiques sous forme de gels; produits cosmétiques sous forme de rouge; produits cosmétiques colorés pour les yeux; produits cosmétiques colorés; gels démaquillants; gel pour sourcils; poudriers contenant du maquillage; mousses [cosmétiques]; démaquillant pour les yeux; préparations démaquillantes; crayons à lèvres; crèmes de bronzage; crèmes cosmétiques; crème de camouflage; crèmes auto-bronzantes [cosmétiques]; crèmes solaires; crèmes pour bronzer la peau; traceurs [cosmétiques] pour les yeux; trousses de maquillage; crayons cosmétiques pour les joues; crayons à sourcils; crayons fard à joues; rouge à lèvres; crayons de maquillage; crayons pour les yeux; crayons cosmétiques pour les yeux; rouge à lèvres; crayons pour les paupières; crayons cosmétiques; crayons eye-liner; laits bronzants [cosmétiques]; lotions démaquillantes; laits démaquillants; maquillage théâtral; maquillage pour le visage; maquillage multifonctionnel; maquillage gras; maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour la peau; maquillage pour les yeux; maquillage pour poudriers; bases de maquillage sous forme de pâtes; mascara pour sourcils; mascara; mascaras allongeants; masques cosmétiques; masques en tissu à usage cosmétique; décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrer l’éblouissement; poudre pour le visage sous forme de papier poudré; palettes de fards à paupières; palettes de maquillage contenant des produits cosmétiques; palettes de brillants à lèvres; couleurs pour sourcils sous forme de crayons et de poudres; fard à paupières; tampons cosmétiques, remplis; faux sang; revêtements pour les lèvres [cosmétiques]; paillettes à usage cosmétique; produits cosmétiques pour les lèvres; produits cosmétiques décoratifs; préparations de maquillage pour le visage et le corps; préparations auto-bronzantes [cosmétiques]; préparations de bronzage artificiel; poudre libre pour le visage; poudre pour le visage (non médicamenteuse -); poudre pour le visage; poudre de maquillage; poudres cosmétiques pour le visage; poudre pour le maquillage; poudre compacte pour le visage; poudre
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poudriers [produits cosmétiques]; autocollants pour le corps; maquillage pour doubler les paupières; eye-liners liquides; eye-liner; peinture corporelle en latex liquide à usage cosmétique; poudre pour les sourcils; maquillage pour le visage; colorants pour les lèvres [produits cosmétiques]; tatouages temporaires à usage cosmétique; poudre solide pour poudriers [produits cosmétiques]; poudre blanche cosmétique pour le visage; lingettes faciales imprégnées de produits cosmétiques; serviettes en papier humides imprégnées d’une lotion cosmétique; craie pour le maquillage; lotions auto-bronzantes [produits cosmétiques]; peinture corporelle à usage cosmétique; recharges de poudriers [produits cosmétiques]; adoucisseurs de cuticules; huiles de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huile de citronnelle à usage cosmétique; huile d’eucalyptus à usage cosmétique; huiles pour les mains (non médicamenteuses -); huiles de protection solaire [produits cosmétiques]; huile de romarin à usage cosmétique; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles pour bébés; huile de bronzage
[produits cosmétiques]; huiles après-soleil [produits cosmétiques]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles de soin pour la peau
[produits cosmétiques]; huiles hydratantes pour la peau après le bain de soleil; huiles parfumées pour le soin de la peau; blanchisseurs d’ongles; revitalisants pour les lèvres; revitalisants pour la peau; sprays nettoyants et rafraîchissants pour la peau; baumes pour la peau (non médicamenteux -); baumes pour les pieds (non médicamenteux -); baume nettoyant; baumes pour les lèvres [non médicamenteux]; baume pour les fesses de bébé; astringents à usage cosmétique; pansements pour la reconstruction des ongles; masques oculaires en gel; rouges à lèvres de protection solaire [produits cosmétiques]; sticks de protection solaire; boue cosmétique pour le corps; blanc d’Espagne; paillettes pour les ongles; base de vernis à ongles; base pour les ongles [produits cosmétiques]; couche de finition de vernis à ongles; crème au rétinol à usage cosmétique; crème de nuit; crème pour le corps; cosmétiques pour les ongles; cosmétiques pour le traitement de la peau sèche; cosmétiques pour le traitement de la peau ridée; cosmétiques sous forme de lotions; cosmétiques sous forme de laits; concentrés hydratants [produits cosmétiques]; composés pour le soin de la peau après exposition aux rayons du soleil; compresses oculaires à usage cosmétique; crème non médicamenteuse pour le traitement du cuir chevelu; crème hydratante après-rasage; crèmes hydratantes pour la peau
[produits cosmétiques]; crème non médicamenteuse pour l’érythème fessier; crème pour les couches [non médicamenteuse]; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; crèmes éclaircissantes pour la peau; beurre corporel; crème froide; crèmes de protection solaire [produits cosmétiques]; crèmes de nuit [produits cosmétiques]; polissoir de microdermabrasion; crèmes de jour; crèmes baume anti-imperfections; crème à l’huile de cheval pour le soin de la peau; crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux; crèmes cosmétiques pour peau sèche; crèmes cosmétiques pour les mains; crèmes de soin pour la peau [produits cosmétiques]; crèmes nourrissantes cosmétiques; crème solaire; crèmes anti-taches de rousseur; crème masque corporel; crème pour les yeux; crème nettoyante pour la peau; crèmes pour les mains; crème anti-rides; crèmes anti-âge; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes (non médicamenteuses -) pour les yeux; crème pour les lèvres; crème pour les ongles; crème pour la peau; crèmes de soin pour la peau, autres qu’à usage médical; crèmes après-rasage; crèmes raffermissantes pour le corps; crèmes pour raffermir la peau; crèmes dermatologiques [autres que médicamenteuses]; crèmes démaquillantes; crèmes évanescentes; crèmes exfoliantes; crème pour le visage (non médicamenteuse -); crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes froides à usage cosmétique; crèmes hydratantes; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes nettoyantes; crèmes nettoyantes non médicamenteuses; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes non médicamenteuses; crème non médicamenteuse pour les pieds; crèmes non médicamenteuses pour la peau; crèmes nutritives (non médicamenteuses -); crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour bébés [non médicamenteuses]; crèmes éclaircissantes pour la peau; gommages pour le visage (non médicamenteux -); gommages faciaux [produits cosmétiques]; gommages exfoliants à usage cosmétique; exfoliants; gommage corporel; mousse nettoyante; essences pour le soin de la peau; durcisseurs d’ongles [produits cosmétiques]; émulsions lissantes pour la peau; émulsions faciales; émulsions corporelles; émollients pour la peau [non médicamenteux]; crèmes corporelles parfumées; crèmes barrières; crème nettoyante pour la peau [non médicamenteuse]; crèmes réductrices de taches de vieillesse; soufflé corporel; crèmes tonifiantes [produits cosmétiques]; crèmes et lotions de bronzage; émollients; émollients pour la peau; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; fortifiants pour les ongles; mousse nettoyante; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; gommages exfoliants pour le corps; gommages cosmétiques pour le corps; crèmes pour un teint clair; mousse de soin pour la peau; exfoliants pour le soin de la peau; exfoliants pour le nettoyage
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pour la peau ; gels pour les ongles ; gels de bronzage ; gels nettoyants ; gels cosmétiques pour les yeux ; gels pour le visage ; gels hydratants [cosmétiques] ; gels pour les yeux ; gel anti-âge ; grains nettoyants pour le visage ; hydratants pour la peau ; hydratants ; hydratants pour le corps ; hydratants cosmétiques ; hydratants non médicamenteux ; hydratants après-soleil ; hydratants pour le visage
[cosmétiques] ; apprêts pour les ongles [cosmétiques] ; vaseline à usage cosmétique ; vernis à ongles à usage cosmétique ; vernis à ongles ; stylos de vernis à ongles ; stylos dissolvants pour vernis à ongles ; laits pour le corps ; lait d’amandes à usage cosmétique ; lait hydratant ; lait après-rasage ; lait solaire ; laits pour le corps pour bébés ; lait démaquillant pour le visage ; laits pour les mains ; laits nettoyants pour la toilette ; laits nettoyants pour les soins de la peau ; crèmes après-soleil ; nettoyants pour le visage [cosmétiques] ; nettoyants pour la peau ; nettoyants pour la peau [cosmétiques] ; lotions cosmétiques de bronzage ; lotions cosmétiques pour le visage ; lotions de soin de la peau [cosmétiques] ; fluide scintillant pour le corps ; lotions pour le corps ; nettoyants pour la peau [non médicamenteux] ; lavages pour le visage [cosmétiques] ; lotion hydratante pour le corps [cosmétique] ; lotion pour la peau ; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains ; lotions de protection solaire ; lotions lactées pour les soins de la peau ; lotion de bain ; lotion de bronzage [cosmétiques] ; lotion de jour ; lotions de protection solaire ; gommages exfoliants pour le visage ; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques] ; lotions nettoyantes ; lotions clarifiantes pour la peau non médicamenteuses ; lotions non médicamenteuses pour les pieds ; lotions après-soleil ; masques pour le corps ; masques hydratants pour la peau ; masques de boue cosmétiques ; beurre pour les mains et le corps ; lotions parfumées pour le corps ; lotions à usage cosmétique ; lotions pour la réduction de la cellulite ; lotions pour les yeux ; lotion nettoyante pour la peau ; lotion pour les mains (non médicamenteuse -) ; lotions pour les mains ; lotions anti-rides pour les yeux ; lotions pour le renforcement des ongles ; lotions pour le soin du visage et du corps ; masques nettoyants ; masques en feuilles resserrant les pores utilisés comme cosmétiques ; lotion de bronzage ; lotion de rasage ; lotion anti-âge ; beurre de cacao à usage cosmétique ; lotion masque pour le corps ; poudre masque pour le corps ; masques pour la peau [cosmétiques] ; masques d’argile pour la peau ; masques faciaux ; masques hydratants ; masques pour les pieds pour les soins de la peau ; masques pour les mains pour les soins de la peau ; masques faciaux ; pierres à raser [astringents] ; poudres de toilette ; poudre pour le visage sur papier ; talc (non médicamenteux -) pour bébés ; poudre pour le corps (non médicamenteuse -) ; poudre pour bébés ; poudre à polir les ongles ; pierres d’alun
[astringents] ; patchs contenant un écran solaire et un écran total pour la peau ; autocollants pour nail art ; poudre pour former des pointes d’ongles sculptées ; talc pour le corps ; poudre parfumée [à usage cosmétique] ; préparations de soins anti-âge pour la peau ; préparations de protection solaire ; préparations cosmétiques pour l’entretien de la peau ; préparations cosmétiques de protection solaire ; préparations de bronzage ; préparations de soins du visage ; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau ; préparations cosmétiques pour peaux sèches pendant la grossesse ; préparations cosmétiques pour le soin des ongles ; préparations cosmétiques anti-rides pour usage topique facial ; préparations cosmétiques raffermissantes pour la peau ; préparations de soins solaires ; préparations de soins solaires à usage cosmétique ; préparations hydratantes ; préparations pour le renforcement des ongles ; dissolvants pour ongles en gel ; cosmétiques pour protéger la peau des coups de soleil ; préparations de soins de la peau anti-rides ; préparations adoucissantes pour la peau ; préparations de réparation des ongles ; préparations éclaircissantes pour la peau ; écran solaire ; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles ; rehausseurs cosmétiques pour la peau ; produits cosmétiques pour la douche ; préparations pour le soin des pieds (non médicamenteuses -) ; préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres ; lotions oculaires, non à usage médical ; préparations bloquant le soleil [cosmétiques] ; poudre pour le corps ; nettoyants pour l’acné, cosmétiques ; produits nettoyants pour les yeux ; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques ; hydratants anti-âge ; sérum apaisant pour la peau ; son de riz polissant pour la peau (arai-nuka) ; sels de douche non à usage médical ; sels de bain ; revêtements pour les lèvres (non médicamenteux -) ; recharges pour distributeurs de crème de soin de la peau ; dissolvant pour vernis à ongles [cosmétiques] ; dissolvants pour vernis à ongles ; sprays cutanés topiques à usage cosmétique ; spray d’huile corporelle ; écran solaire waterproof ; protecteurs solaires pour les lèvres ; sprays écran solaire SPF ; protecteurs pour les lèvres (non médicamenteux -) ; protecteurs pour les lèvres [cosmétiques] ; rafraîchisseurs pour la peau ; produits de soin des yeux, non médicamenteux ; revitalisants pour les ongles ; compositions éclaircissantes pour la peau [cosmétiques] ; texturisants pour la peau ; préparations après-soleil à usage cosmétique ; préparations pour le soin des ongles ; lotions et crèmes parfumées pour le corps ; peau
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éclaircissants; écrans solaires; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour les soins de la peau; préparations de blanchiment de la peau [cosmétiques]; hydratants pour la peau à usage cosmétique; préparations non médicamenteuses pour le soin du visage; bandes de cire pour l’épilation; sprays de rasage; préparations après-rasage; préparations avant-rasage; préparations pour le rasage; préparations dépilatoires; préparations de rasage sous forme liquide; pâte de sucre dépilatoire; pâtes pour cuirs à rasoir; pierres à raser; après-rasage au rhum de laurier à usage cosmétique; lotions dépilatoires; lotions avant-rasage; lotions après-rasage; émulsions après-rasage; mousse à raser; gel après-rasage; gel de rasage; savon à raser; bâtons de rasage [préparations]; nécessaires de rasage, composés de crème à raser et d’après-rasage; crèmes avant-rasage; crèmes dépilatoires; crème à raser; cire (dépilatoire -); baumes après-rasage; baume de rasage; huiles de rasage; lotions pour bébés; lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; brumisateurs tonifiants; onguents et lotions non médicamenteux pour l’érythème fessier; onguents [non médicamenteux]; sérum facial à usage cosmétique; sérums cutanés non médicamenteux; talc, pour la toilette; teinture pour cils; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes pour bébés; toniques [cosmétiques]; toniques de beauté pour le corps; toniques de beauté pour le visage; toniques pour la peau; toniques pour la peau non médicamenteux; toniques à usage cosmétique; toniques faciaux [cosmétiques]; sérum correcteur pour les yeux; sérum apaisant pour la peau [cosmétique]; sérum anti-âge; lotions d’aromathérapie sont identiques aux produits cosmétiques de l’opposant, soit parce qu’ils figurent identiquement dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposant incluent ou chevauchent les produits contestés.
Les diffuseurs de parfum à bâtonnets contestés; les parfums d’ambiance; les parfums pour céramiques; les parfums pour carton; les parfums pour automobiles; les huiles essentielles comme parfum pour la lessive; les sprays parfumants pour pièces; les sachets parfumés; les sachets de pot-pourri à incorporer dans des oreillers d’aromathérapie; les cônes d’encens; les désodorisants pour animaux de compagnie; les extraits de fleurs; l’encens; le dhoop; le bois d’agar [encens]; le bois parfumé; les mèches diffusant du parfum pour l’ambiance; les parfums d’ambiance sous forme de spray; les pierres céramiques parfumées; les pommes de pin parfumées; les pot-pourris [parfums]; les préparations pour parfumer l’air ambiant; les produits aromatiques à usage domestique; les préparations pour parfumer l’air; les bâtonnets d’encens; les sachets parfumés pour masques oculaires; les recharges de parfum pour diffuseurs de parfum d’ambiance non électriques; les recharges pour diffuseurs de parfum d’ambiance électriques; les sprays parfumés pour le linge; le spray d’encens; les sachets pour parfumer le linge; les encens fumigènes (kunko); le gel de lavande; les produits aromatiques; l’eau florale; les huiles parfumées; les huiles de parfum pour la fabrication de préparations cosmétiques; la parfumerie et les fragrances; l’huile de menthe poivrée [parfumerie]; les huiles naturelles pour parfums; l’eau de Cologne; l’eau de lavande; l’eau de parfum; l’eau de toilette contenant de l’huile de serpent; l’eau de toilette; les eaux de toilette parfumées; l’eau de parfum; le musc [naturel]; le musc [parfumerie]; le musc synthétique; l’ambre [parfum]; les composés parfumants à l’héliotropine; les composés parfumants au géraniol; les parfums de fleurs (bases pour -); les produits aromatiques pour fragrances; les produits aromatiques pour parfums; les extraits de fleurs [parfums]; les extraits de parfums; la parfumerie au bois de cèdre; les fragrances; les fragrances corporelles; les fragrances à usage personnel; le géraniol pour parfumer; l’héliotropine; l’ionone [parfumerie]; la menthe pour la parfumerie; les mouchoirs parfumés; la parfumerie à la vanille; la parfumerie naturelle; le parfum; les parfums liquides; les parfums à usage industriel; les parfums solides; les pommes de senteur
[substances aromatiques]; les préparations parfumantes; les cires fondantes [préparations parfumantes]; les préparations de fumigation [parfums]; la parfumerie; la parfumerie synthétique; les sprays corporels [non médicamenteux]; le spray corporel parfumé; la vanilline synthétique
[parfumerie]; les lingettes jetables imprégnées d’eau de Cologne; les brumes corporelles; les rhums de laurier; les sprays rafraîchissants parfumés pour tissus; les préparations parfumantes, autres qu’à usage personnel sont identiques aux parfums de l’opposant, soit parce qu’ils figurent identiquement dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposant incluent ou chevauchent les produits contestés.
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Les sourcils contestés [faux]; faux sourcils auto-adhésifs; cils; cils (faux -); embouts d’ongles; embouts d’ongles [produits cosmétiques]; faux ongles d’orteils; faux ongles en métaux précieux; faux ongles à usage cosmétique; faux ongles; bandes adhésives pour double paupière; matériaux de recouvrement pour ongles; recouvrements pour la sculpture des ongles et les produits cosmétiques de l’opposant ont la même finalité. Ils coïncident généralement en ce qui concerne le producteur, le public pertinent et les canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires. Par conséquent, ils sont hautement similaires.
Les produits contestés, à savoir les comprimés révélateurs à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; crèmes de blanchiment dentaire; dentifrices non médicamenteux; dentifrices; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrices à avaler; dentifrices liquides; dentifrices à mâcher; dentifrices non médicamenteux; dentifrices et bains de bouche; bains de bouche; bains de bouche, non à usage médical; gels de blanchiment dentaire; gels dentaires; stylos de blanchiment dentaire; lotions de nettoyage des dents; kits de produits cosmétiques pour les soins bucco-dentaires; dentifrices sous forme de gâteau mou; préparations pour le blanchiment des dents; produits de polissage pour prothèses dentaires; prothèses dentaires (préparations pour le nettoyage des -); préparations pour les soins bucco-dentaires [non médicamenteuses]; préparations pour les soins dentaires; préparations à mâcher pour le nettoyage des dents; préparations pour le nettoyage des dents; préparations rafraîchissantes pour l’haleine à usage d’hygiène personnelle; poudres dentifrices; poudres dentaires humidifiées; poudres dentaires; comprimés de dentifrice solides; pâtes de blanchiment dentaire; dentifrices; préparations cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; sprays rafraîchissants pour l’haleine; sprays pour la gorge [non médicamenteux]; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandelettes de blanchiment dentaire; bandelettes de blanchiment dentaire imprégnées de préparations de blanchiment dentaire [produits cosmétiques]; comprimés de nettoyage pour appareils de rétention dentaire; rafraîchisseurs de bouche [d’haleine], non à usage médical; sprays buccaux, non à usage médical; sprays buccaux non médicamenteux; produits de polissage dentaire; rafraîchisseurs d’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois de bouleau; rafraîchisseurs d’haleine; préparations pour l’hygiène buccale sont au moins similaires aux produits cosmétiques de l’opposant. D’une part, les produits cosmétiques de l’opposant comprennent des préparations destinées à améliorer ou à protéger l’apparence, l’odeur ou le parfum du corps, tandis que, d’autre part, les produits contestés sont utilisés à des fins d’hygiène personnelle ou pour rendre l’haleine agréable. Ces produits ont la même finalité, à savoir améliorer ou protéger l’apparence ou l’odeur du corps, y compris la bouche. En outre, ils coïncident au moins en ce qui concerne le public pertinent et les canaux de distribution. Les produits en comparaison peuvent également être fabriqués par les mêmes producteurs, lorsque les préparations cosmétiques sont destinées aux soins bucco-dentaires ou dentaires.
L’ouate à usage cosmétique; la charpie à usage cosmétique; les tampons démaquillants en ouate; les boules de coton à usage cosmétique; les cotons-tiges à usage cosmétique; l’ouate sous forme de lingettes à usage cosmétique; les disques de coton à usage cosmétique; les cotons-tiges multi-usages à usage personnel contestés et les produits cosmétiques de l’opposant peuvent coïncider en ce qui concerne le producteur, le public pertinent et les canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires. Par conséquent, ils sont similaires.
Les adhésifs pour faux cils, cheveux et ongles; les adhésifs pour la fixation de faux cheveux; les adhésifs à usage cosmétique; les adhésifs pour la fixation de faux sourcils; les adhésifs pour la fixation de faux ongles; les cils (adhésifs pour la fixation de faux -); la colle pour renforcer les ongles contestés et les produits cosmétiques de l’opposant coïncident généralement en ce qui concerne le producteur, le public pertinent et les canaux de distribution. Par conséquent, ils sont similaires.
Les étuis à rouge à lèvres contestés et les produits cosmétiques de l’opposant coïncident généralement en ce qui concerne le public pertinent et les canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires. Par conséquent, ils sont similaires.
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Le géraniol contesté ; les essences et huiles éthérées ; les essences éthérées ; l’essence de menthe [huile essentielle] ; l’essence de badiane ; l’hélichrysum [huiles essentielles] ; les crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie ; les huiles végétales essentielles ; les huiles essentielles et extraits aromatiques ; les huiles essentielles à usage personnel ; les huiles essentielles à usage domestique ; les huiles essentielles à usage industriel ; les huiles essentielles pour la fabrication de produits parfumés ; les huiles essentielles pour la fabrication de liquides pour cigarettes électroniques ; les huiles essentielles pour les procédés de fabrication ; le safrol ; les huiles aromatiques ; les huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées ; l’huile d’aromathérapie ; les huiles pour parfums et senteurs ; les huiles essentielles ; les huiles essentielles aromatiques ; le bois de cèdre (huiles essentielles de -) ; les huiles essentielles de cédrat ; les huiles essentielles de citron ; les huiles essentielles de bois de santal ; les huiles essentielles émulsionnées ; les huiles essentielles mélangées ; les huiles essentielles naturelles ; les huiles essentielles à usage d’aromathérapie ; les huiles essentielles pour apaiser les nerfs ; les terpènes [huiles essentielles] ; les huiles essentielles pour désodorisants et les parfums de l’opposant sont similaires. D’une part, les parfums sont des fragrances utilisées principalement pour améliorer l’odeur ou l’arôme du corps en lui conférant un parfum agréable, tandis que, d’autre part, les huiles essentielles à usage de parfumage sont des composés aromatiques liquides parfumés (synthétiques ou organiques) qui sont utilisés (entre autres) principalement comme parfums d’ambiance ou à usage personnel. Ces produits coïncident généralement quant au producteur, au public pertinent et aux canaux de distribution.
Les coussins contestés imprégnés de substances odorantes ; les coussins imprégnés de substances parfumées ; les coussins garnis de substances parfumées ; les coussins garnis de substances odorantes ; les oreillers d’aromathérapie contenant du pot-pourri dans des récipients en tissu et les parfums de l’opposant ont la même finalité. Ils peuvent coïncider quant au public pertinent et aux canaux de distribution. Par conséquent, ils sont similaires.
Les cires naturelles contestées pour sols ; la cire à polir ; la cire pour sols ; la cire antidérapante pour sols ; la cendre volcanique pour le nettoyage ; la benzine détachante ; les abrasifs, autres qu’à usage personnel ; les préparations abrasives pour le polissage ; les préparations abrasives pour l’entretien des véhicules ; la pâte abrasive ; les préparations de nettoyage, autres qu’à usage personnel ; le vernis en aérosol ; les détartrants ; l’ammoniaque à des fins de nettoyage ; l’ammoniaque [alcali volatil] [détergent] ; l’amidon à des fins de nettoyage ; l’air comprimé en conserve à des fins de nettoyage et de dépoussiérage ; le produit de polissage pour chrome ; les produits de polissage naturels pour sols ; les huiles à des fins de nettoyage ; les huiles de pin pour le nettoyage des sols ; les huiles naturelles à des fins de nettoyage ; les agents de rinçage pour lave-vaisselle ; les agents de séchage pour lave-vaisselle ; les agents pour enlever la cire ; les agents détachants ; les agents de décirage à des fins de nettoyage ; l’eau de linge parfumée ; les détergents pour lave-vaisselle sous forme de gel ; les détergents pour la vaisselle ; les détergents liquides pour lave-vaisselle ; les détergents préparés à partir de pétrole ; les détergents ménagers ; les détergents pour lave-vaisselle ; les détergents moussants ; les détergents ; le liquide vaisselle ; le détergent pour la vaisselle ; les liquides de lavage ; le détergent solide à libération prolongée pour canalisations ; les préparations détartrantes à usage domestique ; les préparations dégraissantes à base de solvants ; les dégraissants à des fins de nettoyage ; les produits pour enlever la cire des sols [préparations à récurer] ; les crèmes à polir ; les compositions pour le traitement des sols ; les compositions pour faire briller les sols ; les composés de polissage ; les compositions pour le nettoyage des vitres ; le composé de polissage pour sols ; les compositions détergentes pour le nettoyage des clubs de golf ; les compositions de nettoyage pour l’élimination des taches ; le shampooing pour tapis ; la cire préparée pour le polissage ; la cire pour sols ; le produit de polissage pour meubles ; la poudre à récurer tout usage ; les nettoyants solvants émulsifiants ; les nettoyants pour chrome ; les détachants ; le nettoyant pour bouilloires ; le nettoyant pour meubles ; les nettoyants pour toilettes ; la soude caustique ; l’eau de Javel ; les savons à usage domestique ; le savon de sellerie ; le savon liquide pour la vaisselle ; la poudre de savon ; les détergents pour cuvettes de toilettes ; les détergents à usage domestique ; les détergents, autres que pour les opérations de fabrication et à des fins médicales ; les détergents synthétiques pour
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vêtements; solvants alcooliques étant des préparations de nettoyage; solvants dégraissants, autres que pour l’utilisation dans des procédés de fabrication; cire pour meubles et revêtements de sol; essence de térébenthine pour le dégraissage; tampons savonneux; poudre à récurer; gels nettoyants pour toilettes; savon de sucre; préparations de nettoyage pour la maçonnerie; préparations de blanchiment [décolorants] à usage domestique; préparations de blanchiment à usage domestique; poudres à polir; poudre pour lave-vaisselle; poudres à récurer; tablettes pour lave-vaisselle; pains de savon à usage domestique; tablettes détergentes pour machines à café; préparations pour décaper les sols; nettoyants pour flancs blancs de pneus; nettoyants pour bacs à litière; nettoyants pour tissus d’ameublement; produits de nettoyage à usage domestique; nettoyants en spray pour rafraîchir les protège-dents de sport; produits à polir les métaux; liquides antidérapants pour sols; liquides de nettoyage; liquides pour lave-vaisselle; liquide de nettoyage pour caractères de machine à écrire; liquides à récurer; liquides de nettoyage pour objectifs d’appareils photo; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; chiffons imprégnés pour le polissage; chiffons imprégnés de préparations à polir pour le nettoyage; chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage des objectifs d’appareils photo; cire pour sols; cire pour instruments de musique; préparations de nettoyage pour cages d’animaux; préparations dégraissantes à usage domestique; dérouillants; nettoyants pour bacs à litière incorporant un désodorisant; cires liquides pour sols; préparations pour faire briller [produits à polir]; préparations de traitement du bois pour le polissage; décolleurs; dissolvants de cristaux de sel; préparations anti-moisissures; compositions de nettoyage pour toilettes; produits de lavage pour fruits et légumes; préparations de nettoyage pour papier peint; nettoyants pour vitres en spray; préparations de nettoyage sous forme de mousses; nettoyants en spray à usage domestique; préparations de nettoyage imprégnées dans des tampons; produits de rinçage; eau de Javel à usage domestique; préparations de nettoyage; préparations de nettoyage pour fours; préparations de nettoyage pour carrelages; nettoyants pour vitres [produits à polir]; agents de nettoyage à usage domestique; détachants pour animaux de compagnie; dissolvant de gomme à esprit; préparations décolorantes; produits à polir pour guitares; sprays nettoyants; nettoyants en spray pour textiles; sprays dégraissants; préparations détachantes; préparations détachantes pour articles ménagers; renforçateurs de détergents; lingettes incorporant des préparations de nettoyage; lingettes pré-humidifiées imprégnées de détergent pour la vaisselle; lingettes pour lunettes imprégnées d’un détergent; chiffon imprégné d’une préparation de nettoyage pour nettoyer les lunettes; lingettes pré-humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; mouchoirs en papier imprégnés pour le nettoyage de la vaisselle; craie de nettoyage; substances à récurer; solutions de nettoyage pour verres de lunettes; solutions à récurer; préparations dégraissantes, autres que pour l’utilisation dans des procédés de fabrication; préparations de blanchiment; préparations de rénovation; plantes (préparations pour faire briller les feuilles de -); préparations dégraissantes; préparations antistatiques à usage domestique; préparations de nettoyage pour pare-brise; Préparations de lavage; Préparations chimiques de nettoyage à usage domestique; préparations pour décaper la cire des sols; préparations pour décaper la cire; préparations à polir; préparations de nettoyage pour sols; préparations de nettoyage pour véhicules; préparations de nettoyage pour tapis; préparations de nettoyage pour désobstruer les canalisations; préparations pour la lessive; préparations de nettoyage pour le verre; préparations de déparaffinage; additifs pour la lessive; additifs pour la lessive pour adoucir l’eau; sprays antistatiques pour vêtements; agents de rinçage pour la lessive; agents de conservation pour le lavage; agents de lavage pour textiles; amidon pour la lessive; apprêt d’amidon pour la lessive; amidons naturels pour la lessive; bleu pour la lessive; apprêt pour la lessive; boules de lavage remplies de détergents pour la lessive; cire pour la lessive; écorce de quillaia pour le lavage; détergents biologiques pour la lessive; détergents pour la lessive à usage domestique; détergents commerciaux pour la lessive; détergents pour le lavage de la vaisselle en machine; gélatine d’algues pour la lessive (funori); savon liquide pour la lessive; savon détergent; savon pour éclaircir les textiles; savon de lessive; liquides pour la lessive; liquides de nettoyage à sec; préparations de nettoyage pour tissus; préparations de blanchiment et autres substances pour la lessive; substances pour la lessive; préparations pour l’assouplissement des tissus; lavage
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préparations à usage domestique; préparations pour la lessive pour attirer la saleté; préparations chimiques pour la lessive; préparations pour la lessive pour attirer les colorants; blanchissant pour le linge; produits d’aide au rinçage pour le lavage des vêtements; apprêt pour le linge; préparations pour le nettoyage à sec; préparations d’apprêt [amidonnage]; préparations de trempage pour le linge; produits chimiques éclaircissants pour les couleurs à usage domestique [lessive]; lingettes anti-décoloration pour absorber les colorants détachés pour le linge; lingettes antistatiques pour sèche-linge; adoucissant pour le linge; adoucissants; soude de blanchiment; soude de lavage, pour le nettoyage; sels de blanchiment; produits de polissage pour automobiles; produits de polissage pour pneus de véhicules; produits de nettoyage pour automobiles; cire de carnauba à usage automobile; cire de voiture avec un scellant de peinture; cire pour automobiles; shampoings pour véhicules; shampoings pour voitures; détergents pour automobiles; liquides de nettoyage pour pare-brise; préparations rafraîchissantes pour tapis; huile nettoyante; savon industriel; préparations de nettoyage pour feuilles de plantes; préparations de nettoyage et de polissage pour le cuir; préparations de nettoyage et de lustrage pour feuilles de plantes; lingettes imprégnées d’agents lustrants pour le cuir; produits de polissage pour le cuir; préparations de blanchiment pour le cuir; préparations de nettoyage pour le cuir; crèmes pour le cuir; crèmes de conservation pour le cuir; produits de conservation pour le cuir [produits de polissage]; produits d’entretien pour le cuir; azurants pour tissus; agents de nettoyage caustiques; agents de nettoyage pour congélateurs; préparations pour désobstruer les canalisations; préparations pour désobstruer les drains et les éviers; préparations pour désobstruer les éviers; préparations de nettoyage pour drains et les parfums de l’opposant peuvent coïncider en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. Par conséquent, ils sont similaires. La catégorie générale des parfums englobe les préparations pour parfumer l’air, telles que les sprays d’ambiance, les pot-pourris et les bâtonnets d’encens. La catégorie générale des abrasifs comprend les pâtes et autres substances avec des particules abrasives utilisées pour le nettoyage mécanique, par exemple le récurage. Étant donné que les parfums d’ambiance sont des liquides agréablement odorants et d’autres articles utilisés pour parfumer les maisons ou d’autres espaces intérieurs comme les voitures, ils satisfont les besoins des mêmes consommateurs recherchant des produits de nettoyage et d’entretien ménager, tels que des nettoyants et des produits de polissage pour les sols, les meubles en bois ou en cuir, les fenêtres et autres surfaces, des solutions de récurage et des pâtes abrasives pour la cuisine et la salle de bain, etc. Ces produits sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés et sections de supermarchés ou de grands magasins, et le public peut s’attendre à ce qu’ils soient produits sous le contrôle de la même entreprise. Par conséquent, ils sont jugés similaires.
Les sprays revitalisants pour animaux contestés; rafraîchisseurs d’haleine pour animaux; produits de soin de la peau pour animaux; préparations pour le bain des animaux; préparations et produits pour le soin du pelage; préparations de soins dentaires pour animaux; baumes non médicamenteux pour les pattes d’animaux de compagnie; bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie; déodorants pour animaux; désodorisants pour animaux; déodorants pour animaux de compagnie; produits cosmétiques pour animaux; shampoings pour animaux [préparations de toilettage non médicamenteuses]; shampoings pour animaux de compagnie [préparations de toilettage non médicamenteuses]; préparations de toilettage pour animaux; et les produits cosmétiques de l’opposant, qui couvrent également les produits cosmétiques pour animaux ou animaux de compagnie, peuvent au moins coïncider en termes de producteurs, de public pertinent et de canaux de distribution. Par conséquent, ils sont au moins similaires.
La colle de fixation de postiches contestée et les produits cosmétiques de l’opposant peuvent coïncider en termes de producteur, de public pertinent et de canaux de distribution. Par conséquent, ils sont similaires dans une faible mesure.
Les abrasifs contestés; abrasifs flexibles; abrasifs industriels; tampons de papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; pierre de Tripoli pour le polissage; toile de verre [tissu abrasif]; toile émeri; tissu abrasif; rouleaux abrasifs; préparations de meulage; préparations de meulage pour semi-conducteurs; pierres à polir; pierres de polissage; papier abrasif; papier de polissage; papier de verre pour aiguiser les crayons de dessin; papier de verre;
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papier émeri; feuilles abrasives; feuilles abrasives; gants de ponçage; amidon à usage abrasif; sable abrasif; carbure de silicium [abrasif]; carbures de métaux
[abrasifs]; bandes abrasives; corindon [abrasif]; corindon granulaire; diamantine [abrasif]; émeri; éponges abrasives de ponçage; granulés abrasifs; arômes alimentaires préparés à partir d’huiles essentielles; exhausteurs de goût pour aliments [huiles essentielles]; arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; arômes alimentaires [huiles essentielles]; cire de tailleur et de cordonnier; cire de tailleur; cire de cordonnier; cire de cordonnier; préparations de nettoyage pour l’élevage; agents anti-taches pour le nettoyage; agents de nettoyage pour métaux; agents de nettoyage pour la pierre; solvants pour l’enlèvement de peintures; solvants pour l’enlèvement de vernis; préparations pour enlever le vernis; produits pour enlever les finitions de sol; préparations pour enlever la laque; substances pour enlever les graffitis; solutions de nettoyage pour appareils de stérilisation dentaire à ultrasons; térébenthine, pour le dégraissage; préparations dégraissantes pour moteurs; compositions pour enlever la peinture; préparations pour faire briller les fruits; décapants pour peinture; préparations de polissage pour fruits; préparations pour nettoyer et polir les chaussures; sprays pour chaussures; pâtes pour nettoyer les chaussures; nettoyants pour chaussures
[préparations]; crème pour bottes; compositions détergentes pour nettoyer les chaussures; cire pour chaussures; cire pour bottes; cirages et crèmes pour chaussures; cirage; noir à chaussures [cirage]; applicateurs de cirage contenant du cirage; rouge à polir pour bijoutiers sont de nature et de destination différentes des parfums, eaux de toilette de l’opposant; produits cosmétiques, entre autres, crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains. Ces produits ont des producteurs différents, visent des publics pertinents différents et sont distribués par des canaux différents. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Par conséquent, ils sont dissemblables.
b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) visent le grand public.
Le degré d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes
ANAIS ANAIS
Marque antérieure Signe contesté
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Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en relation avec la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit à rejeter la demande contestée.
Anaïs, Anaís ou Anais est un prénom féminin. Au moins une partie du public pertinent sur le territoire pertinent, telle que la partie hispanophone et francophone du public, percevra les éléments verbaux « Anais » et « Annaïs » de la marque antérieure et du signe contesté, respectivement, comme des variantes différentes du même prénom féminin. Étant donné que pour cette partie du public pertinent il existe un chevauchement conceptuel qui contribue à la similitude globale entre les signes, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur les parties hispanophone et francophone du public.
Les éléments verbaux « Anais Anais » et « Annaïs » de la marque antérieure et du signe contesté, respectivement, ne sont pas liés aux produits pertinents et ont un degré de caractère distinctif moyen.
L’élément verbal « PARIS » du signe contesté sera compris par le public pertinent en cause comme la capitale de la France. Il sera considéré comme descriptif de l’origine géographique des produits et est donc dépourvu de caractère distinctif.
Le fond rectangulaire de couleur vert sauge est une forme géométrique simple dépourvue de caractère distinctif. Ceci s’explique par le fait que l’utilisation de fonds tels que des carrés ou des cadres est assez courante et qu’ils servent généralement à mettre en évidence les autres éléments qu’ils contiennent (15/12/2009, T-476/08, BEST BUY, EU:T:2009:508, § 27; 27/10/2016, T-37/16, CAFFÈ NERO, EU:T:2016:634, § 42).
L’élément verbal « Annaïs » dans le signe contesté est l’élément dominant car il est le plus accrocheur en raison de sa taille et de sa position, tandis que l’élément verbal « PARIS » est secondaire en raison de sa taille plus petite et de sa position subordonnée.
La stylisation des éléments verbaux du signe contesté est principalement décorative et aura peu d’impact sur l’impression d’ensemble produite par le signe sur les consommateurs.
Visuellement, les signes coïncident dans les lettres « ANA*S ». Les signes diffèrent par des différences orthographiques mineures dans les éléments verbaux « ANAIS » et « Annaïs », à savoir un double « n » et un tréma (ï) dans le signe contesté contre un seul « n » et un « i » simple dans la marque antérieure. Les signes diffèrent également en ce que « ANAIS » est répété dans la marque antérieure et le signe contesté contient l’élément verbal supplémentaire « PARIS ».
Décision sur opposition n° B 3 233 313 Page 25 sur 28
En outre, elles diffèrent par l’arrière-plan rectangulaire du signe contesté qui est non distinctif et par sa stylisation qui a un impact limité sur l’impression d’ensemble produite par le signe. Étant donné que l’élément divergent « PARIS » est secondaire et non distinctif, tandis que l’élément distinctif et visuellement dominant « Annaïs » présente des différences mineures par rapport à l’élément répété « ANAIS » de la marque antérieure, les signes sont visuellement similaires au moins dans une mesure moyenne.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son des éléments verbaux « ANAIS » et « Annaïs », étant donné que le double « n » et le tréma ne créent pas de différences audibles pour le public pertinent en cause. Les signes diffèrent par la répétition de l’élément verbal « ANAIS » dans la marque antérieure. En ce qui concerne l’élément « PARIS » du signe contesté, compte tenu de sa taille plus petite et de sa position secondaire au sein du signe, il est peu probable qu’il soit prononcé. La jurisprudence confirme que les consommateurs se réfèrent généralement aux éléments dominants tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés (03/07/2013, T-206/12, LIBERTE american blend (fig.) / La LIBERTAD et al., EU:T:2013:342, § 43-44) et, en tout état de cause, les consommateurs ont tendance à raccourcir les marques contenant plusieurs mots. En outre, les consommateurs n’ont pas tendance à prononcer les éléments verbaux non distinctifs (30/11/2011, T-477/10, SE© Sports Equipment, EU:T:2011:707, § 55 ; 04/02/2013, T-159/11, WALICHNOWY MARKO (fig.) / MAR-KO, EU:T:2013:56, § 44) et ont naturellement tendance à raccourcir les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à citer et à mémoriser (28/09/2016, T-539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.) / Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, § 56). Par conséquent, les signes sont phonétiquement très similaires. Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés au même prénom féminin, comme expliqué ci-dessus. Ils diffèrent par la signification additionnelle de « PARIS » dans le signe contesté, qui est cependant non distinctive. Par conséquent, les signes sont conceptuellement très similaires.
Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposant, la marque antérieure a été largement utilisée et bénéficie d’une portée de protection accrue. Cependant, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves déposées par l’opposant pour étayer cette allégation n’ont pas à être examinées en l’espèce (voir ci-après sous « Appréciation globale »). Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public en cause. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
Décision sur opposition n° B 3 233 313 Page 26 sur 28
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend, notamment, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22). En outre, l’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits sont en partie identiques, en partie similaires (à des degrés divers) et en partie dissemblables. Les produits, qui sont identiques ou similaires (à des degrés divers), visent le grand public, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Les signes sont visuellement similaires au moins dans une mesure moyenne, et auditivement et conceptuellement, ils sont hautement similaires.
La coïncidence entre les signes réside dans les éléments verbaux « ANAIS »/« Annaïs », qui constituent l’élément distinctif dans les deux signes et l’élément visuellement dominant dans le signe contesté. Les différences se limitent à des variations orthographiques mineures dans ces éléments (le double « n » et le tréma), la répétition de « ANAIS » dans la marque antérieure, et l’élément non distinctif additionnel « PARIS » dans le signe contesté. Ces différences sont insuffisantes pour l’emporter sur les fortes similitudes auditives et conceptuelles et la similitude visuelle au moins moyenne résultant de l’élément coïncident « ANAIS »/« Annaïs ».
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). En l’espèce, le public pertinent, se fiant à une réminiscence imparfaite, pourrait négliger les différences orthographiques mineures entre « Annaïs » et « ANAIS ».
En outre, le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou celles dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29). En l’espèce, étant donné que le signe contesté incorpore un élément qui sera perçu comme une variante du même nom, il est hautement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variation de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, § 49). Cette perception est renforcée par la pratique courante sur le marché, selon laquelle les fabricants apportent des variations à leurs marques, par exemple en modifiant la police de caractères ou les couleurs, ou en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouvelles gammes de produits, ou de doter leur marque d’une nouvelle image à la mode.
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Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit des parties hispanophone et francophone du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 15 490 253 de l’opposant. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.
Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure. La division d’opposition estime que le risque de confusion existe également en ce qui concerne les produits qui ne présentent qu’un faible degré de similarité, car, en appliquant le principe d’interdépendance susmentionné, le degré de similitude entre les marques est suffisamment élevé pour compenser le faible degré de similarité entre certains des produits.
Le reste des produits contestés est dissemblable. L’identité ou la similarité des produits étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.
L’opposition étant partiellement accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’évaluer le degré accru de caractère distinctif de la marque de l’opposant en raison de son usage intensif et de sa renommée, tel que revendiqué par l’opposant et en relation avec des produits identiques et similaires. Le résultat serait le même même si la marque antérieure jouissait d’un degré accru de caractère distinctif.
De même, il n’est pas nécessaire d’évaluer le degré accru de caractère distinctif revendiqué pour la marque de l’opposant en relation avec des produits dissemblables, la similarité des produits et services étant une condition sine qua non pour qu’il y ait un risque de confusion. Le résultat serait le même même si la marque antérieure jouissait d’un degré accru de caractère distinctif.
DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.
L’opposition n’étant accueillie que pour certains des produits contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.
La division d’opposition
Décision sur opposition n° B 3 233 313 Page 28 sur 28
Ferenc GAZDA Birutė ŠATAITĖ-GONZALEZ Katarína KROPÁČKOVÁ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, une déclaration de recours doit être déposée par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Elle doit être déposée dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. La déclaration de recours n’est réputée déposée qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.
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