EUIPO, 20 janvier 2026, n° 003140175

EUIPO 20 janvier 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 20 janv. 2026, n° 003140175
Numéro(s) :	003140175
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION n° B 3 140 175
M. A.C.'s Holding GmbH, Im Herrmannshof 10, 91595 Burgoberbach, Allemagne (opposant), représentée par FDST Patentanwälte Freier Dörr Stammler Tschirwitz Partnerschaft mbB, Nordostpark 16, 90411 Nürnberg, Allemagne (mandataire)
c o n t r e
easyGroup Ltd, 168 Fulham Road, SW10 9PR London, Royaume-Uni (demanderesse), représentée par Kilburn & Strode LLP, Hofplein 20, 3032AC Rotterdam, Pays-Bas (mandataire). Le 20/01/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 140 175 est partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:

Classe 35: Services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de revêtements muraux, tentures murales, papier peint, meubles, housses de meubles, textiles de maison; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de figurines en porcelaine, bois, cire, plâtre ou matières plastiques, miroirs, peaux d’animaux, images et tableaux, cadres, lits, literie; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de matelas, surmatelas, oreillers, linge de lit, couettes et housses de couettes, couvertures de lit, couvertures, coussins, housses de coussins, rideaux, stores, meubles gonflables, meubles de cuisine, meubles de chambre à coucher, meubles de chambre d’enfant, meubles de jardin, meubles de salon, meubles de salle de bain; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sièges, étagères, tonneaux, boîtes en matières plastiques et en bois, articles de rangement, tissus de billard, tissus à bluter, brocarts, bougran, calicot, étamine, tissus de chenille, linge de table, tissus de coton, sous-verres, housses de chaises; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de tapis à langer pour bébés, barrières de sécurité pour enfants, trotteurs pour bébés, chaises hautes pour bébés, caisses, échelles non métalliques; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’arbres de Noël synthétiques et autres décorations de Noël, y compris les papillotes et les ornements, pieds de sapin de Noël; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de

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vente d’articles de papeterie, de matériaux pour la reliure, d’adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de mobilier de bureau, y compris les bureaux et les chaises de bureau, de destructeurs de papier; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de lingettes ou de serviettes pré-humidifiées ou imprégnées, de lingettes désinfectantes, de produits d’hygiène personnelle; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour l’hygiène buccale, de rafraîchisseurs d’haleine, de bandelettes et de sprays rafraîchisseurs d’haleine, de bains de bouche, y compris les bains de bouche antiseptiques et les rinçages buccaux à usage médical; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de toutes les préparations de nettoyage pour les dents (communément appelées dentifrices), y compris les pâtes dentifrices, les polissoirs dentaires, les poudres dentaires, les préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, les matériaux d’obturation dentaire, la cire dentaire; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour le nettoyage corporel, de préparations pour le bain, de déodorants à usage personnel, d’anti-transpirants, de préparations capillaires, de traitements capillaires, de teintures capillaires, de rasoirs, de substances épilatoires, de shampoings, d’après-shampoings, de gels, mousses et préparations de rasage, de lotions avant-rasage et après-rasage; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’outils de manucure, d’outils de pédicure, de préparations sanitaires à usage médical; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pharmaceutiques, d’aliments pour bébés, de boissons pour bébés, de lait en poudre pour nourrissons, de préparations pour nourrissons, d’appareils d’alimentation pour nourrissons, de compléments nutritionnels, d’aliments diététiques pour invalides, de compléments alimentaires, d’aliments diététiques à usage médical; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de pansements, de bandages et de matériaux de suture, de lunettes et d’articles de lunetterie, de solutions pour lentilles de contact, de préservatifs et autres dispositifs contraceptifs, de préparations vermifuges, pédiculicides et antiparasitaires pour humains, de peignes, d’éponges et de brosses pour le corps; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de thermomètres, de solutions pour la perte de poids, d’appareils auditifs, d’aides à la mobilité; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de cosmétiques, de lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, d’articles de toilette, de savons, de distributeurs de savon, de parfumerie et de fragrances, y compris l’eau de Cologne et l’eau de toilette, d’eaux de toilette, de sprays corporels, de lingettes parfumées; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’huiles essentielles, de lotions capillaires, de préparations de soins de beauté, de lotions capillaires, de laques pour cheveux, de préparations pour l’ondulation, le bouclage et le lissage des cheveux, d’accessoires pour cheveux, y compris les bigoudis, de préparations dépilatoires; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de maquillage, y compris les poudres pour le visage, les yeux et les joues

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et crèmes, ainsi que des outils pour l’application de maquillage, rouges à lèvres, brillants à lèvres, faux cils, préparations pour le soin des ongles, vernis à ongles, faux ongles, dissolvants pour vernis à ongles, crèmes nutritives, henné; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de compléments alimentaires pour animaux, substances diététiques à usage vétérinaire, médicaments vermifuges, produits insecticides pour animaux; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de constructions de jardin, accessoires de jardin, meubles de jardin, pièces et accessoires, outils de jardin, outils à main, quincaillerie; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de cloches, ferrures de portes métalliques et en bois, garnitures de portes métalliques et en bois, portails métalliques, ferrures de portails, ferrures de portes, ferrures de rideaux, poubelles et boîtes entièrement ou principalement en métal, loquets de portes et fenêtres entièrement ou principalement en métal; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de crochets entièrement ou principalement en métal, ferrures de fenêtres, attaches de portes et fenêtres, fenêtres, portes, outils et instruments de jardinage à main, outils et instruments d’aménagement paysager à main; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’outils à main pour la coupe et d’autres usages, y compris les outils de perçage et de meulage, pinceaux et rouleaux à peinture; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de quincaillerie non métallique, ficelle, gazon naturel et artificiel, raccords de douche, kits de protection de sol, balais, panneaux de clôture; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’équipements et d’instruments de décoration intérieure et leurs pièces et accessoires, récipients de stockage en plastique, palettes non métalliques; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de cordes, équipements de camping, tentes, sacs de couchage, filets, auvents et bâches, toilettes portables; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de carton et de produits fabriqués à partir de ces matériaux; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de matériel d’artiste, y compris pinceaux, peintures, vernis, pigments, colorants, outils de body art, équipement d’artisanat et de modélisme, chevalets de peintre, toiles pour tapisserie et broderie, dentelle, broderie et fil à broder; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de fils et aiguilles à tricoter, kits de couture, mercerie, y compris rubans, tresses, boutons, crochets, œillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles, fruits et légumes, articles textiles décoratifs; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la

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vente de produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants, résines naturelles brutes, produits de préservation du bois, teintures pour le bois, compositions anticorrosives et antisalissures, primaires, revêtements (peintures); services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de désinfectants, fongicides, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, répulsifs antiparasitaires, insecticides.

2. La demande de marque de l’Union européenne nº 18 307 016 est rejetée pour tous les services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants, à savoir:

Classe 35: Services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’éclairage, lumières, lanternes et lampes; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de polisseuses; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’horloges, ornements, boîtes à bijoux, malles; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de feuilles métalliques pour l’emballage et le conditionnement, feuilles d’aluminium pour la restauration; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de torches, compresseurs d’air; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de vêtements, chaussures, chapellerie, bijoux, pierres précieuses et semi-précieuses, boutons de manchette, insignes en métaux précieux; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de parapluies, parasols, sacs, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, articles d’optique, porte-clés, médailles, épingles de cravate, pinces à cravate, bracelets de montres; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sacs à main, porte-bébés, étuis à musique, valises, serviettes, mallettes, musettes, ceintures, sacs de courses à roulettes, étuis à clés, lacets en cuir, cartables, gibecières, sacs à dos, robes, perruques, mocassins, sous-vêtements spécialisés, chaussettes; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’articles de salle de bain; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de vêtements de sécurité; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits de purification de l’eau; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de masques, écrans faciaux, visières, combinaisons de protection et salopettes et gants; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’articles d’habillement pour animaux de compagnie, laisses pour animaux de compagnie, animaux de compagnie

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lits, baignoires pour oiseaux, cages à oiseaux, mangeoires pour oiseaux, aliments pour animaux, litières et paillis pour animaux; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’herbicides, d’insecticides; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’ustensiles pour l’entretien du feu; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de fausses caméras de sécurité, de lampes à détecteur de mouvement; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits de nettoyage, de cire à polir, de laine d’acier, de nettoyants pour douches, de tapis anti-salissures; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de tapis d’exercice, d’articles de gymnastique et de sport, d’équipements de chasse et de pêche, d’équipements de natation, d’appareils et d’équipements de jeux pour enfants, de flotteurs pour le bain et la natation, de ceintures et de gilets de natation; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de jumelles, de feux d’artifice, de caractères d’imprimerie, de clichés d’impression; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de machines à coudre, de jouets, d’amorces pour pistolets jouets; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de véhicules et d’appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bicyclettes, de landaus, de poussettes et de pièces et accessoires pour ces articles; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour le blanchiment, de substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, de préparations pour polir, de préparations pour récurer, de préparations abrasives; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments scientifiques, de topographie, d’optique, de pesage, de contrôle, d’éclairage, de chauffage; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments pour la commutation, la régulation, le contrôle et la transformation de l’électricité, de lunettes de sécurité, de lunettes de protection; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 04/02/2021, l’opposant a formé opposition contre tous les services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 307 016 «Easylife» (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque allemande

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nº 302 011 050 242 et l’enregistrement de marque internationale désignant l’Union européenne nº 1 143 648, tous deux pour la marque verbale «easy life». L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous a) et b), du RMUE.

PREUVE D’USAGE
Le demandeur a requis que l’opposant produise la preuve de l’usage de l’enregistrement de marque internationale désignant l’Union européenne nº 1 143 648 «easy life» (marque verbale).

La demande a été présentée en temps utile et est recevable étant donné qu’elle a été présentée comme une demande inconditionnelle dans un document distinct et que la marque antérieure a été enregistrée plus de cinq ans avant la date pertinente mentionnée ci-dessus. Le 17/02/2025, un délai de deux mois a été imparti à l’opposant pour produire la preuve d’usage requise.

L’opposant n’a produit aucune preuve concernant l’usage de la marque antérieure sur laquelle l’opposition est fondée. Il n’a pas non plus fait valoir de justes motifs de non-usage. En effet, l’opposant a fait valoir que «pour des raisons d’économie de procédure, […] la production de preuves détaillées devrait être dispensée». Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du RMDUE, si la partie opposante ne fournit pas une telle preuve avant l’expiration du délai, l’Office rejettera l’opposition.

Par conséquent, en ce qui concerne l’enregistrement de marque internationale désignant l’Union européenne nº 1 143 648, l’opposition doit être rejetée en application de l’article 47, paragraphe 2, du RMUE et de l’article 10, paragraphe 2, du RMDUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent. L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner d’abord l’opposition en relation avec l’enregistrement de marque allemande de l’opposant nº 302 011 050 242.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

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Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs; quincaillerie et petite quincaillerie métallique; tuyaux et tubes métalliques; produits en métaux communs, non compris dans d’autres classes; fenêtres, portes et leurs parties, en métal, en particulier fenêtres et portes anti-insectes, fenêtres anti-rongeurs, les produits précités également sous forme de kits de montage; volets roulants métalliques, en particulier volets roulants anti-insectes pour fenêtres; jalousies métalliques; écrans métalliques, en particulier écrans anti-mouches, écrans anti-insectes, écrans solaires, écrans pour puits de sous-sol, écrans pour puits de lumière, écrans servant de couvercles pour gouttières de toit, treillis pour plantes grimpantes, supports pour plantes grimpantes; cadres métalliques à des fins de construction, en particulier cadres pour le montage d’écrans anti-mouches sur les fenêtres et les portes; piquets de défense contre les pigeons; constructions d’auvents métalliques.

Classe 9: Appareils électriques d’appâtage et d’extermination d’insectes, en particulier pièges pour moustiques ou autres insectes avec lumière UV et grilles haute tension; appareils électriques pour repousser les nuisibles et la vermine, tels que les insectes, les campagnols, les taupes, les rats, les souris ou les martres, en particulier appareils électriques pour repousser les nuisibles et la vermine au moyen de vibrations de résonance, de bruits infrasonores, de bruits ultrasonores, de bruits solidiens et/ou de vibrations.

Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme et produits faits de ces matières et non compris dans d’autres classes; produits en matières plastiques (produits semi-finis); matières d’emballage, de calfeutrage et d’isolation; matériaux de calfeutrage; tissus en fibre de verre pour l’isolation; matériaux isolants, compris dans cette classe; tuyaux flexibles (non métalliques); résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis); films, en particulier films d’ombrage, films anti-éblouissement pour fenêtres (teintés); bandes isolantes et d’étanchéité, en particulier pour fenêtres et portes; joints de porte; rubans adhésifs, bandes auto-adhésives, autres que pour la papeterie et non à usage médical ou domestique.

Classe 19: Matériaux de construction (non métalliques); tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; fenêtres, portes et leurs parties, non métalliques, en particulier fenêtres et portes anti-insectes, fenêtres anti-rongeurs, les produits précités également sous forme de kits de montage; volets roulants, non métalliques et non en matières textiles, en particulier volets roulants anti-insectes pour fenêtres; jalousies non métalliques; écrans non métalliques, en particulier écrans anti-mouches, écrans anti-insectes, écrans solaires, écrans pour puits de sous-sol, écrans pour puits de lumière, écrans servant de couvercles pour gouttières de toit, treillis pour plantes grimpantes, supports pour plantes grimpantes; profilés pour la construction, non métalliques; constructions d’auvents, non métalliques.

Classe 21: Pièges pour rongeurs, tels que souris ou rats; pièges à insectes.

Classe 22: Auvents en matières textiles et/ou synthétiques; tissus de protection solaire, contre le vent et pour l’intimité en matières textiles ou synthétiques pour fenêtres ou autres ouvertures de bâtiments, pour balcons ou terrasses; voiles, en particulier voiles d’ombrage; bâches; tentes; filets.

Classe 24: Textiles et produits textiles, non compris dans d’autres classes; volets roulants et jalousies en matières textiles; rideaux en matières textiles ou synthétiques; rideaux en matières textiles ou synthétiques composés de lamelles; rideaux plissés en matières textiles ou synthétiques; molletons (textiles), en particulier molletons de protection contre le pollen; moustiquaires.

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Classe 35 : Publicité ; services de vente en gros et au détail de produits chimiques, peintures, articles de pharmacie, articles ménagers, machines, outils et articles métalliques, articles de construction, articles de bricolage et articles de jardin, articles pour les loisirs et fournitures pour l’artisanat, articles électriques et articles électroniques, installations sanitaires, imprimés, papeterie et instruments d’écriture, fournitures de bureau, ameublement et articles de décoration, meubles, tissus, articles ménagers, tentes, bâches ; services de vente par correspondance en ligne de produits chimiques, peintures, articles de pharmacie, articles ménagers, machines, outils et articles métalliques, articles de construction, articles de bricolage et articles de jardin, articles pour les loisirs et fournitures pour l’artisanat, articles électriques et articles électroniques, installations sanitaires, imprimés, papeterie et instruments d’écriture, fournitures de bureau, ameublement et articles de décoration, meubles, tissus, articles ménagers, tentes, bâches ; présentation de produits et de services, y compris sur l’internet et dans d’autres médias ; assortiment de produits à des fins de présentation ; assortiment de produits à des fins de vente de produits chimiques, peintures, articles de pharmacie, articles ménagers, machines, outils et articles métalliques, articles de construction, articles de bricolage et articles de jardin, articles pour les loisirs et fournitures pour l’artisanat, articles électriques et articles électroniques, installations sanitaires, imprimés, papeterie et instruments d’écriture, fournitures de bureau, ameublement et articles de décoration, meubles, tissus, articles ménagers, tentes, bâches.

Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de marchandises ; logistique dans le secteur des transports.

Les services contestés sont les suivants :

Classe 35 : Services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’éclairage, lumières, lanternes et lampes ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de polisseuses ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de revêtements muraux, tentures murales, papier peint, meubles, housses de meubles, textiles de maison ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’horloges, ornements, figurines en porcelaine, bois, cire, plâtre ou plastique, miroirs, boîtes à bijoux, malles, peaux et cuirs d’animaux, images et tableaux, cadres, lits, literie ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de matelas, surmatelas, oreillers, linge de lit, couettes et housses de couettes, linge de lit, couvertures, coussins, housses de coussins, rideaux, stores, meubles gonflables, meubles de cuisine, meubles de chambre, meubles de chambre d’enfant, meubles d’extérieur, meubles de salon, meubles de salle de bain ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sièges, étagères, tonneaux, boîtes en plastique et en bois, articles de rangement, tissu de billard, tissu à bluter, brocarts, bougran, calicot, étamine, tissu chenille, linge de table, tissus de coton, sous-verres, housses de chaises ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de feuilles métalliques pour l’emballage et le conditionnement, feuilles d’aluminium pour la restauration ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente

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tapis à langer pour bébés, barrières de sécurité pour enfants, trotteurs pour bébés, chaises hautes pour bébés, caisses, échelles non métalliques; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’arbres de Noël synthétiques et autres décorations de Noël y compris les pétards de Noël et les ornements, pieds de sapin de Noël, torches, compresseurs d’air; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de papeterie, matériaux de reliure, adhésifs à usage de papeterie ou domestique, mobilier de bureau y compris les bureaux et les chaises de bureau, destructeurs de documents; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de vêtements, chaussures, chapellerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, boutons de manchette, insignes en métaux précieux; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de parapluies, parasols, sacs, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, articles d’optique, porte-clés, médailles, épingles de cravate, pinces à cravate, bracelets de montres; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sacs à main, porte-bébés, porte-partitions, valises, porte-documents, attaché-cases, musettes, ceintures, caddies, étuis à clés, lacets en cuir, gibecières, carnassières, sacs à dos, robes, perruques, mocassins, sous-vêtements spécialisés, chaussettes; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’articles de salle de bain, lingettes ou serviettes pré-humidifiées ou imprégnées, lingettes désinfectantes, produits d’hygiène personnelle; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de vêtements de sécurité, préparations pour l’hygiène buccale, rafraîchisseurs d’haleine, bandelettes et sprays rafraîchissants pour l’haleine, bains de bouche y compris les bains de bouche antiseptiques et les rinçages buccaux à usage médical; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de toutes les préparations pour le nettoyage des dents (communément appelées dentifrices) y compris les pâtes dentifrices, les polissoirs dentaires, les poudres dentifrices, les préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, les matériaux pour l’obturation dentaire, la cire dentaire; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour le nettoyage corporel, préparations pour le bain, déodorants à usage personnel, anti-transpirants, préparations capillaires, traitements capillaires, teintures capillaires, rasoirs, substances dépilatoires, shampoings, après-shampoings, gels, mousses et préparations à raser, lotions avant-rasage et après-rasage; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’outils de manucure, outils de pédicure, préparations sanitaires à usage médical; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pharmaceutiques, aliments pour bébés, boissons pour bébés, lait en poudre pour nourrissons, préparations pour nourrissons, appareils d’alimentation pour nourrissons, compléments nutritionnels, aliments diététiques pour invalides, compléments alimentaires, aliments diététiques à usage médical; services de vente en gros, services de vente au détail y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de pansements, bandages et matériaux de suture, lunettes et articles de lunetterie, solutions pour lentilles de contact, préservatifs et autres dispositifs contraceptifs, vermifuges et

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préparations anti-poux et antiparasitaires pour êtres humains, produits pour la purification de l’eau, peignes, éponges et brosses pour le corps; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de masques, écrans faciaux, visières, combinaisons de protection et salopettes de protection et gants, thermomètres, solutions pour la perte de poids, appareils auditifs, aides à la mobilité; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits cosmétiques, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de toilette, savons, distributeurs de savon, parfumerie et fragrances, y compris eaux de Cologne et eaux de toilette, eaux de toilette, sprays corporels, lingettes parfumées; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’huiles essentielles, lotions capillaires, préparations pour les soins de beauté, lotions capillaires, laques pour les cheveux, préparations pour l’ondulation, le bouclage et le lissage des cheveux, accessoires pour les cheveux, y compris bigoudis, préparations dépilatoires; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de maquillage, y compris poudres et crèmes pour le visage, les yeux et les joues, ainsi que des outils pour l’application du maquillage, rouges à lèvres, brillants à lèvres, faux cils, préparations pour le soin des ongles, vernis à ongles, faux ongles, dissolvants pour vernis à ongles, crèmes nutritives, henné; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de compléments alimentaires pour animaux, substances diététiques à usage vétérinaire, médicaments vermifuges, produits insecticides pour animaux, articles d’habillement pour animaux de compagnie, laisses pour animaux de compagnie, paniers pour animaux de compagnie, baignoires pour oiseaux, cages à oiseaux, mangeoires pour oiseaux, aliments pour animaux, litières et couchages pour animaux; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de constructions de jardin, accessoires de jardin, mobilier de jardin, pièces et accessoires, outils de jardin, outils à main, quincaillerie; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’herbicides, insecticides, cloches, ferrures de portes métalliques et en bois, garnitures de portes métalliques et en bois, portails métalliques, garnitures de portails, garnitures de portes, garnitures de rideaux, poubelles et boîtes entièrement ou principalement en métal, loquets de portes et fenêtres entièrement ou principalement en métal; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de crochets entièrement ou principalement en métal, garnitures de fenêtres, fermetures de portes et fenêtres, fenêtres, portes, outils et instruments de jardinage à main, outils et instruments d’aménagement paysager à main; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’instruments pour l’entretien du feu, outils à main pour la coupe et d’autres usages, y compris le perçage, et outils de meulage, pinceaux et rouleaux à peinture; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de quincaillerie non métallique, ficelle, gazon naturel et artificiel, garnitures de douche, fausses caméras de sécurité, kits de protection de sol, balais, lampes à détecteur de mouvement, panneaux de clôture; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits de nettoyage, équipements et instruments de décoration intérieure et leurs pièces et accessoires, cire à polir, récipients de stockage en plastique, non métalliques

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palettes, laine d’acier, produits de nettoyage pour douches, tapis anti-salissures; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de tapis d’exercice, articles de gymnastique et de sport, équipement de chasse et de pêche, équipement de natation, appareils et équipements de terrains de jeux pour enfants, flotteurs pour le bain et la natation, ceintures et gilets de natation; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de cordes, équipement de camping, tentes, sacs de couchage, filets, stores et bâches, toilettes portables; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de carton et produits fabriqués à partir de ces matériaux; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de matériel d’artistes, y compris pinceaux, peintures, vernis, pigments, teintures, outils pour l’art corporel, jumelles, feux d’artifice, caractères d’imprimerie, blocs d’impression, équipement d’artisanat et de modélisme, chevalets de peintre, toiles pour tapisserie et broderie, dentelle, broderie et fil à broder; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de fils et aiguilles à tricoter, machines à coudre, nécessaires de couture, mercerie, y compris rubans, galons, boutons, crochets, œillets, épingles, aiguilles, fleurs, fruits et légumes artificiels, articles textiles décoratifs, jouets, amorces pour pistolets jouets; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, landaus, poussettes et pièces et accessoires pour ces articles; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants, résines naturelles brutes, produits de préservation du bois, teintures pour bois, compositions anticorrosives et antisalissures, apprêts, revêtements (peintures); services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour le blanchiment, substances pour la lessive, préparations pour le nettoyage, préparations pour le polissage, préparations pour le récurage, préparations abrasives, désinfectants, fongicides, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, répulsifs antiparasitaires, insecticides; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments scientifiques, de topographie, d’optique, de pesage, de contrôle, d’éclairage, de chauffage; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments pour la commutation, la régulation, le contrôle et la transformation de l’électricité, lunettes de sécurité, lunettes de protection; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

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À cet égard, le Tribunal a confirmé que l’emploi du terme « notamment » indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, § 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que « en particulier », « par exemple », « tels que » ou « y compris ». En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans les libellés de produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives.

Selon la pratique de l’Office, l’ajout de l’expression « pièces et accessoires pour tous les produits précités » à la fin d’une liste, séparée par un point-virgule, est acceptable tant qu’elle peut raisonnablement s’appliquer à au moins un des termes précédents de cette classe. Toutefois, l’Office considérera que les pièces et accessoires ne sont liés qu’aux produits et services pour lesquels ils peuvent raisonnablement être pertinents.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes en vertu de la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (« les critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de meubles, housses de meubles, textiles de maison ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de lits, literie ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de meubles gonflables, meubles de cuisine, meubles de chambre à coucher, meubles de chambre d’enfant, meubles d’extérieur, meubles de salon, meubles de salle de bain ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sièges, étagères, drap de billard, étamine, brocarts, bougran, calicot, gaze à fromage, tissu de chenille, tissus de coton ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de barrières de sécurité pour enfants, trotteurs pour bébés, chaises hautes pour bébés ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de mobilier de bureau, y compris bureaux et chaises de bureau ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de mobilier de jardin, pièces et accessoires ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne,

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la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de toiles pour tapisserie et broderie comprennent, sont inclus dans ou chevauchent les services de vente en gros et au détail de l’opposant concernant les meubles, les tissus. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sapins de Noël synthétiques et autres décorations de Noël, y compris les papillotes et les ornements, les pieds de sapin de Noël sont inclus dans les services de vente en gros et au détail de l’opposant concernant les articles décoratifs. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de papeterie; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de matériel d’artiste, y compris les pinceaux, les peintures, les vernis, les pigments, les colorants, les outils de body art, le matériel de modelage, les chevalets de peintre chevauchent les services de vente en gros et au détail de l’opposant concernant la papeterie. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’accessoires de jardin, d’outils de jardin, d’outils à main; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’instruments et d’outils de jardinage à main, d’instruments et d’outils d’aménagement paysager à main; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’outils à main pour la coupe et d’autres usages, y compris les outils de perçage et de meulage chevauchent les services de vente en gros et au détail de l’opposant concernant les outils et les articles métalliques, les articles de jardin. Par conséquent, ils sont identiques.

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des services contestés, ils sont considérés comme identiques aux services de l’opposant.

Les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de toilettes portables, contestés sont inclus dans les services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les installations sanitaires. Par conséquent, ils sont identiques.

Les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de kits de protection de sols, contestés; les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, de colorants, de mordants, de résines naturelles brutes, de produits pour la préservation du bois, de teintures pour le bois, de compositions anticorrosives et antisalissures, d’apprêts, de revêtements (peintures) sont similaires à un degré élevé aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les peintures. Ils ont la même nature, la même finalité et la même origine commerciale. En outre, ils ciblent les mêmes consommateurs par les mêmes canaux de distribution.

Le même raisonnement est valable pour les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’adhésifs à usage de papeterie ou domestique, contestés, qui sont similaires à un degré élevé aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec la papeterie.

Un raisonnement similaire est également valable pour les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’équipements et d’instruments de décoration intérieure et de leurs pièces et accessoires, contestés, qui sont similaires à un degré élevé aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les articles décoratifs.

Les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’ornements, de figurines en porcelaine, bois, cire, plâtre ou plastique, de miroirs, de cadres, contestés; les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de matelas, surmatelas, oreillers; les services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de matelas à langer pour bébés, d’échelles non métalliques sont similaires aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les meubles. Il est courant que les magasins de meubles proposent à la vente, par exemple, divers types d’œuvres d’art, telles que des statues, des figurines, des ornements, afin de permettre aux acheteurs de meubles de les acquérir en même temps pour obtenir un ensemble décoratif complet et harmonieux. En outre, ces produits sont couramment annoncés ensemble dans les mêmes catalogues et magazines spécialisés dans la décoration intérieure. Par conséquent, les consommateurs peuvent croire que la responsabilité de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise, ils s’adressent au même public et partagent souvent les mêmes canaux de distribution.

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Les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de tableaux et de peintures, sont similaires aux services de vente en gros et de vente au détail de l’opposant en matière d’imprimés. Ils ont la même nature, le même public pertinent, les mêmes canaux de distribution et peuvent être fournis par les mêmes entités.

Les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de peaux et de cuirs d’animaux, sont similaires aux services de vente en gros et de vente au détail de l’opposant en matière de tissus. Les services ont la même nature et les produits, objets de la vente au détail et en gros, sont des matières premières (brutes ou semi-ouvrées) utilisées dans l’industrie de la mode, l’industrie du meuble et de l’ameublement, ainsi que pour des projets de bricolage tels que la couture, l’artisanat, etc. Ces produits ont la même finalité et peuvent être en concurrence. Ainsi, les services en comparaison ciblent le même public pertinent et peuvent coïncider dans les canaux de distribution. En outre, ils peuvent être fournis par les mêmes entités.

Le même raisonnement est valable pour les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de tissus ou lingettes pré-humidifiés ou imprégnés, de lingettes désinfectantes, de produits d’hygiène personnelle; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour l’hygiène buccale, de rafraîchisseurs d’haleine, de bandelettes et sprays rafraîchisseurs d’haleine, de bains de bouche, y compris les bains de bouche antiseptiques et les rinçages buccaux à usage médical; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de toutes les préparations pour le nettoyage des dents (communément appelées dentifrices), y compris les pâtes dentifrices, les polissoirs dentaires, les poudres dentaires, les préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, les matériaux d’obturation dentaire, la cire dentaire; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour le nettoyage corporel, de préparations pour le bain, de déodorants à usage personnel, d’anti-transpirants, de préparations capillaires, de traitements capillaires, de teintures capillaires, de rasoirs, de substances épilatoires, de shampoings, d’après-shampoings, de gels, mousses et préparations de rasage, de lotions avant-rasage et après-rasage; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pharmaceutiques, d’aliments pour bébés, de boissons pour bébés, de lait en poudre pour nourrissons, de préparations pour nourrissons, d’appareils d’alimentation pour nourrissons, de compléments nutritionnels, d’aliments diététiques pour invalides, de compléments alimentaires, d’aliments diététiques à usage médical; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de pansements, de bandages et de matériaux de suture, de lunettes et d’articles de lunetterie, de solutions pour lentilles de contact, de préservatifs et autres dispositifs contraceptifs, de préparations vermifuges, anti-poux et antiparasitaires pour humains,

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peignes, éponges et brosses pour le corps ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de thermomètres, solutions pour la perte de poids, appareils auditifs, aides à la mobilité ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits cosmétiques, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, articles de toilette, savons, distributeurs de savon, parfumerie et fragrances, y compris eaux de Cologne et eaux de toilette, eaux de toilette, sprays corporels, lingettes parfumées ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’huiles essentielles, lotions capillaires, préparations de soins de beauté, lotions capillaires, laques pour cheveux, préparations pour onduler, friser et lisser les cheveux, accessoires pour cheveux, y compris bigoudis, préparations dépilatoires ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de maquillage, y compris poudres et crèmes pour le visage, les yeux et les joues, ainsi que des outils pour appliquer le maquillage, rouges à lèvres, brillants à lèvres, faux cils, préparations pour le soin des ongles, vernis à ongles, faux ongles, dissolvant pour vernis à ongles, crèmes nutritives, henné ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de compléments alimentaires pour animaux, substances diététiques à usage vétérinaire, médicaments vermifuges, produits insecticides pour animaux ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de désinfectants qui sont au moins similaires aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les articles de pharmacie.

Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de pinceaux et rouleaux à peinture sont similaires aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec la papeterie et les instruments d’écriture étant donné qu’ils ont la même nature, le même but et les mêmes canaux de distribution. Ils peuvent également intéresser les mêmes utilisateurs et sont généralement fournis par les mêmes entités.

Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de carton et de produits fabriqués à partir de ces matériaux sont similaires aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les imprimés, la papeterie et les instruments d’écriture car ils ont la même nature, le même but, ciblent le même public pertinent via les mêmes canaux de distribution et peuvent être fournis par les mêmes prestataires.

Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’outils de manucure, d’outils de pédicure, de préparations sanitaires à usage médical sont similaires aux services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les articles de pharmacie, les outils et les articles métalliques car ils ont la même nature, ciblent le même public pertinent via les mêmes canaux de distribution et peuvent coïncider dans leur prestataire.

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ordre, tous liés à la vente d’herbicides, d’insecticides ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de gazon naturel et artificiel, présentent un faible degré de similitude avec les services de vente en gros et au détail de l’opposant concernant les outils et articles métalliques, les articles de jardin, étant donné qu’ils ont la même nature, le même public pertinent et peuvent être fournis dans les mêmes points de vente.

Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils visent le même public.

Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et offerts à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment offerts à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits ont la même nature, car il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail, la même finalité, qui est de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et le même mode d’utilisation.

Une similitude est constatée entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont couramment vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils visent le même public. Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques d’une part et la vente au détail d’autres produits d’autre part peut varier en fonction de la proximité des produits vendus au détail et des particularités des secteurs de marché respectifs.

Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités tournant autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, les achats sur internet, les services de vente par catalogue ou par correspondance de la classe 35.

Par conséquent, compte tenu de tout ce qui précède et de l’identité ou de la similitude entre les produits vendus en gros ou au détail et les produits de l’opposant des classes 6, 19, 22 et 24 :

- Les services contestés de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de linge de lit, de couettes et de housses de couettes, de literie, de couvertures, de coussins, de housses de coussins ;

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services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de linge de table, sous-verres, housses de chaise ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sacs de couchage sont similaires aux textiles et produits textiles de l’opposant, non compris dans d’autres classes de la classe 24.

- Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de rideaux, stores sont similaires aux volets roulants et jalousies en matières textiles de l’opposant ; rideaux en matières textiles ou synthétiques de la classe 24.

- Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de constructions de jardin sont similaires aux constructions transportables en métal de l’opposant de la classe 6.

- Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de quincaillerie ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de cloches, ferrures de portes en métal et en bois, garnitures de portes en métal et en bois ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de crochets fabriqués entièrement ou principalement en métal sont similaires à la quincaillerie et aux petits articles de quincaillerie métallique de l’opposant de la classe 6.

- Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de portails métalliques, ferrures de portails, ferrures de portes, ferrures de rideaux, loquets de portes et de fenêtres fabriqués entièrement ou principalement en métal ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de ferrures de fenêtres, fixations de portes et de fenêtres, fenêtres, portes sont similaires aux fenêtres, portes et leurs parties de l’opposant, en métal, notamment les fenêtres et portes de protection contre les insectes, les fenêtres de protection contre les rongeurs, les produits précités également sous forme de kits de montage de la classe 6.

- Les services contestés de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de poubelles et boîtes entièrement ou principalement en métal ; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de conteneurs de stockage en plastique, palettes non métalliques sont similaires aux matériaux de construction métalliques et à la quincaillerie et aux petits articles de quincaillerie métallique de l’opposant de la classe 6.

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- Les services contestés de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de filets, sont similaires aux filets de l’opposant de la classe 22.

- Les services contestés de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’auvents et de bâches, sont similaires aux auvents en matières textiles et/ou en matières synthétiques de l’opposant ; bâches de la classe 22.

- Les services contestés de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de revêtements muraux, de tentures murales, de papiers peints, sont similaires dans une faible mesure aux matériaux de construction (non métalliques) de l’opposant de la classe 19, étant donné que les revêtements muraux, les tentures murales, les papiers peints et les produits de l’opposant ont le même but, visent les mêmes consommateurs et peuvent être trouvés dans les mêmes points de vente.

- Les services contestés de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de barils, de boîtes en plastique et en bois, d’articles de stockage ; les services de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de caisses ; les services de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de quincaillerie non métallique, de balais, sont similaires dans une faible mesure à la quincaillerie et aux petits articles de quincaillerie métallique de l’opposant de la classe 6.

- Les services contestés de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de ficelle ; les services de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de cordes, sont similaires dans une faible mesure aux filets de l’opposant de la classe 22.

- Les services contestés de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de panneaux de clôture, sont similaires aux matériaux de construction métalliques de l’opposant de la classe 6.

- Les services contestés de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de dentelles, de broderies et de fils à broder ; les services de vente en gros, de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, de vente au détail par le biais de la radiodiffusion, de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de fils et aiguilles à tricoter, de nécessaires de couture, de mercerie, y compris rubans, tresses, boutons, crochets, œillets, épingles, aiguilles, fleurs, fruits et légumes artificiels, articles textiles décoratifs, sont similaires dans une faible mesure aux textiles et articles textiles de l’opposant, non compris dans d’autres classes, de la classe 24.

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- Les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de fongicides, de préparations pour la destruction des animaux nuisibles, de répulsifs antiparasitaires, d’insecticides, présentent un faible degré de similarité avec les pièges pour rongeurs, tels que les souris ou les rats, de l’opposant ; les pièges à insectes de la classe 21.

Les services de vente en gros contestés restants, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’éclairages, de lumières, de lanternes et de lampes ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de polisseuses ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’horloges, de boîtes à bijoux, de malles ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de torches, de compresseurs d’air ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de feuilles métalliques pour l’emballage et le conditionnement, de feuilles d’aluminium pour la restauration ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bijoux, de pierres précieuses et semi-précieuses, de boutons de manchette, de badges en métaux précieux ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de parapluies, de parasols, de sacs, de bagages, de portefeuilles, de porte-monnaie, d’articles d’optique, de porte-clés, de médailles, d’épingles de cravate, de pinces à cravate, de bracelets de montre ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de sacs à main, de porte-bébés, de porte-partitions, de valises, de serviettes, de mallettes, de musettes, de ceintures, de sacs de courses à roulettes, d’étuis à clés, de lacets en cuir, de cartables, de gibecières, de sacs à dos, de robes, de perruques, de mocassins, de sous-vêtements spécialisés, de chaussettes ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’articles de salle de bain ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de vêtements de sécurité ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits de purification de l’eau ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de masques, d’écrans faciaux, de visières, de combinaisons de protection et de gants ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de vêtements pour animaux de compagnie, de laisses pour animaux de compagnie, de lits pour animaux de compagnie, de baignoires pour oiseaux, de cages à oiseaux, de mangeoires pour oiseaux, d’aliments pour animaux, de litières et de couchages pour animaux ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’ustensiles pour l’entretien du feu ; les services de vente en gros, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion

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par radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de fausses caméras de sécurité, de lampes à détecteur de mouvement; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de produits de nettoyage, de cire à polir, de paille de fer, de nettoyants pour douches, de tapis anti-salissures; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de tapis d’exercice, d’articles de gymnastique et de sport, d’équipements de chasse et de pêche, d’équipements de natation, d’appareils et d’équipements de jeux pour enfants, de flotteurs pour le bain et la natation, de ceintures et de gilets de natation; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de jumelles, d’articles de pyrotechnie, de caractères d’imprimerie, de clichés d’imprimerie; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de machines à coudre, de jouets, de capsules pour pistolets jouets; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de véhicules et d’appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bicyclettes, de landaus, de poussettes et de pièces et accessoires pour ces articles; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de préparations pour blanchir, de substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, de préparations pour polir, de préparations pour dégraisser, de préparations abrasives; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments scientifiques, de mesurage, d’optique, de pesage, de contrôle, d’éclairage, de chauffage; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments pour la commutation, la régulation, le contrôle et la transformation de l’électricité, de lunettes de sécurité, de lunettes de protection; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires et les produits et services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. Les produits et services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. En outre, les produits faisant l’objet de la vente au détail et en gros sont dissemblables de tous les produits de l’opposant. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Par souci d’exhaustivité, il est noté que l’Office considère les termes suivants de l’opposant comme peu clairs ou imprécis: produits en métaux communs, non compris dans d’autres classes, de la classe 6; machines de la classe 7; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme et) et non compris dans d’autres classes, de la classe 17; articles ménagers; articles pour passe-temps, ainsi que leur vente au détail/en gros.

Les termes peu clairs et imprécis ne peuvent être pris en compte que dans leur sens le plus naturel et littéral. Ils ne peuvent être interprétés comme constituant une revendication de produits ou de services qui ne peuvent être reconnus par ce sens sans spécification supplémentaire. Les significations abstraites des produits et services de vente au détail/en gros susmentionnés

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ne peuvent pas révéler suffisamment leur nature commerciale spécifique. En outre, les services de commerce de détail/de gros peuvent satisfaire des besoins d’achat différents liés à des produits de différents secteurs du marché et ainsi cibler des consommateurs différents proposés par différentes entreprises par le biais de différents canaux de distribution. Il s’ensuit que les termes imprécis et peu clairs de l’opposant produits en métaux communs, non compris dans d’autres classes, de la classe 6; (caoutchouc, gutta-percha, gomme et) produits faits de ces matières et non compris dans d’autres classes, de la classe 17 et services de vente en gros et au détail de biens ménagers, machines, articles métalliques, articles de bricolage, articles pour les loisirs ne peuvent être interprétés comme se rapportant ou impliquant les produits concernés par les services de vente au détail contestés, par exemple, les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de machines à coudre; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de laine d’acier lorsque de telles circonstances ne peuvent être comprises à partir de leur sens naturel et littéral. Par conséquent, même si les services de vente en gros et au détail de l’opposant en relation avec les biens ménagers, machines, articles métalliques, articles de bricolage, articles pour les loisirs et les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de machines à coudre; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de laine d’acier peuvent être comparés et considérés comme ayant la même nature ou une nature similaire, le même but et les mêmes méthodes d’utilisation en ce sens qu’il s’agit de services visant à permettre aux consommateurs de satisfaire différents besoins d’achat en un seul lieu, sur la base des informations et des faits insuffisants fournis par la spécification imprécise de la marque antérieure, les services en comparaison ne peuvent être considérés comme impliquant des produits qui sont couramment vendus ensemble dans les mêmes points de vente ou qui ciblent le même public pertinent. En outre, ils ne peuvent être considérés comme complémentaires les uns des autres ou en concurrence et il ne peut être considéré que les prestataires des services concernés sont habituellement les mêmes. Par conséquent, en l’absence d’une spécification supplémentaire (par voie de renonciation partielle) du terme imprécis et peu clair services de vente en gros et au détail de biens ménagers, machines, articles métalliques, articles de bricolage, articles pour les loisirs, ces services ne peuvent être considérés comme partageant suffisamment de facteurs pertinents avec les services de vente en gros contestés, les services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de machines à coudre; services de vente en gros, services de vente au détail, y compris la vente au détail en ligne, la vente au détail par le biais de la radiodiffusion, les services de vente au détail par correspondance, tous liés à la vente de laine d’acier pour qu’une quelconque similitude puisse être constatée entre eux. Par conséquent, ils doivent être considérés comme dissemblables.

b) Les signes
easy life Easylife
Marque antérieure Signe contesté

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Le territoire pertinent est l’Allemagne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Les deux marques sont des marques verbales composées des mêmes lettres dans le même ordre : E- A-S-Y(_)L-I-F-E. La seule différence réside dans l’espace entre « easy » et « life » dans la marque antérieure et la lettre initiale « E » du signe contesté, qui est en majuscule. Ces différences n’ont que peu d’impact, voire aucun, sur la comparaison visuelle et phonétique des signes.

En outre, les éléments/composants verbaux « easy » et « life » sont des termes anglais de base et seront compris par le public allemand pertinent (13/05/2015, T- 608/13, easy Air-airtours, EU:T:2015:282, § 38 et 57 ; 15/10/2018, T 444/17, EU:T:2018:681, § 52). Il n’est cependant pas nécessaire d’entrer dans une appréciation du caractère distinctif de ces éléments/composants, car ils sont identiques dans les deux signes et se trouvent donc sur un pied d’égalité.

Par conséquent, les signes sont visuellement hautement similaires, et phonétiquement et conceptuellement identiques.

c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Pour déterminer l’existence d’un risque de confusion, les marques doivent être comparées en procédant à une appréciation globale des similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les marques. La comparaison « doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants » (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). Le risque de confusion doit être apprécié globalement, en tenant compte de toutes les circonstances du cas d’espèce.

Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers et en partie dissemblables.

Les signes sont visuellement hautement similaires, et phonétiquement et conceptuellement identiques. Cette quasi-identité entre les signes implique que les consommateurs ne seront pas en mesure de distinguer les marques. Cette conclusion serait valable même si le caractère distinctif de l’élément (ou des éléments) coïncidant(s) et de la marque antérieure dans son ensemble était très faible et indépendamment du degré d’attention et de la sophistication du public pertinent.

L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement bien

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fondée sur la base de l’enregistrement de marque allemande de l’opposant n° 302 011 050 242.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure. Compte tenu du principe d’interdépendance mentionné ci-dessus, s’agissant des services jugés similaires à un faible degré, la division d’opposition considère que la quasi-identité des signes produira une confusion dans l’esprit des consommateurs quant à l’origine des produits.

Le reste des services contestés est dissimilaire. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne peut aboutir.

L’opposant a également fondé son opposition sur l’enregistrement de marque allemande
n° 302 011 050 243 (marque figurative).

Étant donné que cette marque couvre le même champ de produits et services, le résultat ne peut être différent en ce qui concerne les services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces services.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une autre répartition des dépens.

Étant donné que l’opposition n’aboutit que pour certains des services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Paola ZUMBO Tzvetelina IANTCHEVA Michaela POLJOVKOVÁ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un écrit

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Le mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours ne sera réputé formé que lorsque la taxe de recours de 720 EUR aura été acquittée.