DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 17/04/2026
Quendrix GbR Ainmillerstr. 35 D-80801 Munich ALLEMAGNE
Numéro de la demande: 019298740 Votre référence: Marque: chatOS Type de marque: Marque verbale Demandeur: Quendrix GbR Ainmillerstr. 35 D-80801 Munich ALLEMAGNE
I. Exposé des faits
Le 03/02/2026, l’Office a émis une notification des motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient:

Classe 9 Systèmes d’exploitation; Programmes de systèmes d’exploitation; Systèmes d’exploitation informatiques; Logiciels de systèmes d’exploitation; Logiciels de systèmes d’exploitation informatiques; Systèmes informatiques; Programmes de systèmes d’exploitation informatiques; Logiciels système; Programmes de systèmes d’exploitation de réseaux; Programmes de systèmes d’exploitation de réseaux; Programmes d’exploitation informatiques; Programmes d’exploitation informatiques; Programmes de systèmes d’exploitation pour smartphones; Logiciels; Suites logicielles; Logiciels d’IA; Logiciels informatiques; Logiciels d’application; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels de programmation; Logiciels de test de logiciels; Applications logicielles; Logiciels utilitaires; Logiciels industriels; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux; Applications téléchargeables; Logiciels d’application informatique; Applications logicielles informatiques; Applications de flux de travail; Processeurs d’application; Logiciels d’application commerciale; Applications mobiles; Micrologiciels; Micrologiciels informatiques; Micrologiciels pour périphériques informatiques; Micrologiciels et pilotes de périphériques; Dispositifs de mémoire micrologicielle; Logiciels de plateforme; Logiciels de débogage; Logiciels de FAO; Pilotes de logiciels; Logiciels de système et de support système, et micrologiciels; Logiciels embarqués; Logiciels d’exploitation embarqués; Ordinateurs de bureau; Logiciels de publication assistée par ordinateur; Plateformes logicielles informatiques; Logiciels informatiques à utiliser comme interface de programmation d’applications (API); Logiciels informatiques téléchargeables à utiliser comme interface de programmation d’applications (API); Applications mobiles; Suites d’applications [logiciels]; Logiciels d’application pour smartphones; Logiciels d’application web; Logiciels d’application pour
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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téléphones mobiles; Logiciels d’applications mobiles; Ordinateurs portables; Écrans portables; Appareils de communication portables; Moniteurs portables; Smartphones portables; Matériel informatique portable; Appareils de télécommunication portables; Équipements audio portables; Haut-parleurs portables; Logiciels BIOS; Biosenseurs; Capteurs; Capteurs de mesure; Capteurs électriques; Capteurs électroniques; Capteurs pour moteurs; Contrôleurs de capteurs; Capteurs électriques; Capteurs d’alarme; Capteurs de lumière; Détecteurs; Capteurs d’incendie; Interrupteurs à capteur; Capteurs numériques; Capteurs de portée; Capteurs de chaleur; Capteurs factices; Robots de laboratoire; Robots de téléprésence; Robots d’enseignement; Logiciels d’apprentissage automatique; Logiciels d’apprentissage automatique pour la publicité; Logiciels d’apprentissage automatique pour l’analyse; Logiciels d’apprentissage automatique pour la finance; Logiciels d’apprentissage automatique pour la surveillance; Logiciels d’apprentissage automatique pour les soins de santé; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique; Logiciels de planification; Logiciels de programmation informatique; Programmes informatiques; Programmes informatiques; Programmes pour ordinateurs; Kits de développement; Écrans pour véhicules; Écrans d’affichage; Affichages électroniques; Moniteurs d’affichage; Claviers; Pavés numériques; Claviers d’ordinateur; Claviers sans fil; Claviers pour tablettes; Pavés numériques d’ordinateur; Terminaux à clavier; Claviers pour smartphones; Amplificateurs de clavier; Dispositifs d’entrée pour ordinateurs; Scanners d’entrée; Modules d’entrée; Dispositifs d’entrée à boule de commande; Livres parlants; Balances parlantes; Logiciels de chatbot informatique pour la simulation de conversations; Microphones; Mégaphones; Micro-ordinateurs; Micro-ordinateurs; Haut-parleurs-microphones; Casques; Casques d’écoute; Casques pour utilisation avec des ordinateurs; Casques de communication; Écouteurs intra-auriculaires; Casques téléphoniques; Casques pour téléphones; Écouteurs; Casques sans fil; Casques pour smartphones; Casques pour téléphones mobiles; Casques pour jouer à des jeux vidéo; Casques sans fil pour smartphones; Casques de réalité virtuelle; Écouteurs téléphoniques; Logiciels de réalité virtuelle; Logiciels de réalité virtuelle pour jouer à des jeux de réalité virtuelle; Contrôleurs de réalité virtuelle; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de réalité virtuelle et augmentée; Logiciels de réalité virtuelle pour les télécommunications; Logiciels de réalité virtuelle pour la simulation; Logiciels de réalité virtuelle pour l’éducation; Casques pour jeux de réalité virtuelle; Lunettes de réalité virtuelle; Logiciels pour cinéma de réalité virtuelle; Logiciels de réalité augmentée; Matériel informatique de réalité augmentée; Logiciels de jeux de réalité augmentée; Logiciels de réalité augmentée pour l’éducation; Logiciels de réalité augmentée pour la simulation; Écrans de réalité augmentée montés sur la tête; Logiciels de réalité augmentée pour utilisation dans des appareils mobiles; Logiciels de réalité augmentée pour la création de cartes; Logiciels de réalité augmentée pour utilisation dans des appareils mobiles pour l’intégration de données électroniques avec des environnements du monde réel; Logiciels d’intelligence artificielle; Logiciels d’intelligence artificielle pour véhicules; Logiciels d’intelligence artificielle pour l’analyse; Logiciels d’intelligence artificielle pour la surveillance; Logiciels d’intelligence artificielle pour les soins de santé; Logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle; Logiciels d’intelligence économique; Lunettes intelligentes; Caméras; Multiplexeurs multimédias; Lecteurs multimédias pour voitures; Lecteurs multimédias portables; Lecteurs multimédias portatifs; Lecteurs multimédias; Logiciels multimédias; Projecteurs multimédias; Dispositifs multimédias; Lecteurs multimédias portables; Lecteurs multimédias personnels; Lecteurs multimédias portables [PMP]; Lecteurs de médias optiques; Appareils et instruments multimédias; Terminaux multimédias; Lecteurs multimédias portatifs; Appareils audio; Équipements audio; Enregistrements audio; Lecteurs audio; Câbles audio; Haut-parleurs audio; Bandes audio; Livres audio; Enregistreurs audio; Appareils électroniques audio; Enregistrements sonores; Disques audio; Lecteurs de disques; Lecteurs de disques; Disques informatiques; Disques informatiques; Disques vidéo; Disques durs; Disques durs; Disques sonores; Disques DVD; Disques (optiques -); Disques d’enregistrement; Disques optiques; Disques d’enregistrement; Disques optiques; Cartes de données; Moteurs de données; Réseaux de données; Serveurs Internet; Téléphones Internet; Internet

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téléphones; réseaux informatiques; serveurs informatiques; serveurs de réseau; logiciels de serveur; serveurs vidéo; serveurs de communication; serveurs d’impression; serveurs d’imprimante; serveurs de fichiers; serveurs cloud; serveur de réseau informatique; logiciels côté serveur; client léger; ordinateurs clients légers; logiciels téléchargeables; logiciels informatiques téléchargés depuis internet; programmes de jeux informatiques téléchargés via internet; films téléchargeables; programmes de jeux informatiques téléchargés via internet [logiciels]; films téléchargeables; programmes de jeux informatiques téléchargés via internet [logiciels]; logiciels d’exploitation informatique; carte RAM [mémoire vive]; logiciels d’application pour robots; logiciels de jeux informatiques; logiciels mobiles; logiciels de jeux informatiques; logiciels de jeux informatiques; logiciels d’éducation; logiciels de formation; logiciels éducatifs; logiciels scientifiques; logiciels de sécurité; filets de sécurité; concentrateurs de réseau; cartes réseau; cartes réseau; réseaux de communication; câblage réseau; appareils de gestion de réseau; dispositifs de mise en réseau; appareils de contrôle de réseau; smartphones; téléphones intelligents; étuis pour smartphones; logiciels pour smartphones; téléphones portables; logiciels pour smartphones; téléphones mobiles; coques pour smartphones; programmes pour smartphones; caméras pour smartphones; écrans pour smartphones; téléphones cellulaires; écouteurs pour smartphones; téléphones mobiles; smartphones montés au poignet; lunettes intelligentes; montres intelligentes; longues-vues; bracelets intelligents; cartes à puce; enceintes intelligentes; serrures intelligentes; enregistrements sonores; dispositifs de commande vocale; appareils de transmission vocale; reconnaisseurs vocaux; haut-parleurs; barres de son; haut-parleurs; systèmes de traitement vocal; processeurs vocaux; woofers; écouteurs intra-auriculaires; oculaires; moniteurs; appareils de suivi de véhicules; systèmes de suivi de véhicules; appareils et instruments de suivi électronique; dispositifs de suivi du personnel; capteurs de suivi solaire automatique; logiciels d’exploitation; logiciels de flux de travail; logiciels d’exploitation USB.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible dans l’annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019298740 est par la présente rejetée.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure

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dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un exposé écrit des motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. Le recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Maria Chiara MUTI

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DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, 03/02/2026
Quendrix GbR Ainmillerstr. 35 D-80801 Munich ALEMANIA
Numéro de demande: 019298740 Votre référence:

Marque: chatOS Type de marque: Marque verbale Demandeur: Quendrix GbR Ainmillerstr. 35 D-80801 Munich ALEMANIA
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus de l’article 7 RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «chatOS».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), RMUE
Le signe que vous avez demandé ne peut être enregistré en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, RMUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels cette objection est soulevée sont:

Classe 9 Systèmes d’exploitation; Programmes de systèmes d’exploitation; Systèmes d’exploitation informatiques; Logiciels de systèmes d’exploitation; Logiciels de systèmes d’exploitation informatiques; Systèmes informatiques; Programmes de systèmes d’exploitation informatiques; Logiciels système; Programmes de systèmes d’exploitation de réseaux; Programmes de systèmes d’exploitation de réseaux; Programmes d’exploitation informatique; Programmes d’exploitation informatique;

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Programmes de systèmes d’exploitation pour smartphones; Logiciels; Suites logicielles; Logiciels d’IA; Logiciels informatiques; Logiciels d’application; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels de programmation; Logiciels de test de logiciels; Applications logicielles; Logiciels utilitaires; Logiciels industriels; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux; Applications téléchargeables; Logiciels d’application informatique; Applications logicielles informatiques; Applications de flux de travail; Processeurs d’application; Logiciels d’application commerciale; Applications mobiles; Micrologiciels; Micrologiciels informatiques; Micrologiciels pour périphériques informatiques; Micrologiciels et pilotes de périphériques; Dispositifs de mémoire micrologicielle; Logiciels de plateforme; Logiciels de débogage; Logiciels de FAO; Pilotes de logiciels; Logiciels de système et de support système, et micrologiciels; Logiciels embarqués; Logiciels d’exploitation embarqués; Ordinateurs de bureau; Logiciels de publication assistée par ordinateur; Plateformes logicielles informatiques; Logiciels informatiques à utiliser comme interface de programmation d’applications (API); Logiciels informatiques téléchargeables à utiliser comme interface de programmation d’applications (API); Applications mobiles; Suites d’applications [logiciels]; Logiciels d’application pour smartphones; Logiciels d’application web; Logiciels d’application pour téléphones mobiles; Logiciels d’application mobile; Ordinateurs vestimentaires; Écrans vestimentaires; Appareils de communication vestimentaires; Moniteurs vestimentaires; Smartphones vestimentaires; Matériel informatique vestimentaire; Appareils de télécommunication vestimentaires; Équipements audio vestimentaires; Haut-parleurs vestimentaires; Logiciels BIOS; Biosenseurs; Capteurs; Capteurs de mesure; Capteurs électriques; Capteurs électroniques; Capteurs pour moteurs; Contrôleurs de capteurs; Capteurs électriques; Capteurs d’alarme; Capteurs de lumière; Détecteurs; Capteurs d’incendie; Interrupteurs à capteur; Capteurs numériques; Capteurs de portée; Capteurs de chaleur; Capteurs factices; Robots de laboratoire; Robots de téléprésence; Robots d’enseignement; Logiciels d’apprentissage automatique; Logiciels d’apprentissage automatique pour la publicité; Logiciels d’apprentissage automatique pour l’analyse; Logiciels d’apprentissage automatique pour la finance; Logiciels d’apprentissage automatique pour la surveillance; Logiciels d’apprentissage automatique pour les soins de santé; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique; Logiciels de planification; Logiciels de programmation informatique; Programmes informatiques; Programmes informatiques; Programmes pour ordinateurs; Kits de développement; Écrans pour véhicules; Écrans d’affichage; Écrans électroniques; Moniteurs d’affichage; Claviers; Pavés numériques; Claviers d’ordinateur; Claviers sans fil; Claviers pour tablettes; Pavés numériques d’ordinateur; Terminaux à clavier; Claviers pour smartphones; Amplificateurs de clavier; Dispositifs d’entrée pour ordinateurs; Scanners d’entrée; Modules d’entrée; Dispositifs d’entrée à boule de commande; Livres parlants; Balances parlantes; Logiciels de chatbot informatique pour la simulation de conversations; Microphones; Mégaphones; Micro-ordinateurs; Micro-ordinateurs; Haut-parleurs-téléphones; Casques; Casques; Casques pour utilisation avec des ordinateurs; Casques de communication; Écouteurs intra-auriculaires; Casques téléphoniques; Casques pour téléphones; Écouteurs; Casques sans fil; Casques pour smartphones; Casques pour téléphones mobiles; Casques pour jouer à des jeux vidéo; Casques sans fil pour smartphones; Casques de réalité virtuelle; Écouteurs téléphoniques; Logiciels de réalité virtuelle; Logiciels de réalité virtuelle pour jouer à des jeux de réalité virtuelle; Contrôleurs de réalité virtuelle; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de réalité virtuelle et augmentée; Logiciels de réalité virtuelle pour les télécommunications; Logiciels de réalité virtuelle pour la simulation; Logiciels de réalité virtuelle pour l’éducation; Casques pour jeux de réalité virtuelle; Lunettes de réalité virtuelle; Logiciels pour cinéma de réalité virtuelle; Logiciels de réalité augmentée; Matériel informatique de réalité augmentée; Logiciels de jeux de réalité augmentée; Logiciels de réalité augmentée pour l’éducation; Logiciels de réalité augmentée pour la simulation; Écrans de réalité augmentée montés sur la tête; Logiciels de réalité augmentée pour utilisation dans des appareils mobiles; Logiciels de réalité augmentée pour la création de cartes; Logiciels de réalité augmentée pour utilisation dans des appareils mobiles pour l’intégration de données électroniques avec des environnements du monde réel;

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Logiciels d’intelligence artificielle; Logiciels d’intelligence artificielle pour véhicules; Logiciels d’intelligence artificielle pour l’analyse; Logiciels d’intelligence artificielle pour la surveillance; Logiciels d’intelligence artificielle pour les soins de santé; Logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle; Logiciels d’intelligence économique; Lunettes intelligentes; Caméras; Multiplexeurs multimédias; Lecteurs multimédias pour voitures; Lecteurs multimédias portables; Lecteurs multimédias portatifs; Lecteurs multimédias; Logiciels multimédias; Projecteurs multimédias; Dispositifs multimédias; Lecteurs multimédias portables; Lecteurs multimédias personnels; Lecteurs multimédias portables [PMP]; Lecteurs de médias optiques; Appareils et instruments multimédias; Terminaux multimédias; Lecteurs multimédias portatifs; Appareils audio; Équipements audio; Enregistrements audio; Lecteurs audio; Câbles audio; Haut-parleurs audio; Bandes audio; Livres audio; Enregistreurs audio; Appareils électroniques audio; Enregistrements sonores; Disques audio; Lecteurs de disques; Lecteurs de disques; Disques d’ordinateur; Disques d’ordinateur; Disques vidéo; Disques durs; Disques durs; Disques sonores; Disques DVD; Disques (optiques -); Disques d’enregistrement; Disques optiques; Disques d’enregistrement; Disques optiques; Cartes de données; Moteurs de données; Réseaux de données; Serveurs Internet; Téléphones Internet; Téléphones Internet; Réseaux informatiques; Serveurs informatiques; Serveurs de réseau; Logiciels de serveur; Serveurs vidéo; Serveurs de communication; Serveurs d’impression; Serveurs d’impression; Serveurs de fichiers; Serveurs cloud; Serveur de réseau informatique; Logiciels côté serveur; Client léger; Ordinateurs clients légers; Logiciels téléchargeables; Logiciels informatiques téléchargés depuis Internet; Programmes de jeux informatiques téléchargés via Internet; Films téléchargeables; Programmes de jeux informatiques téléchargés via Internet [logiciels]; Films téléchargeables; Programmes de jeux informatiques téléchargés via Internet [logiciels]; Logiciels d’exploitation informatique; Carte RAM [mémoire vive]; Logiciels d’application pour robots; Logiciels de jeux informatiques; Logiciels mobiles; Logiciels de jeux informatiques; Logiciels de jeux informatiques; Logiciels d’éducation; Logiciels de formation; Logiciels éducatifs; Logiciels scientifiques; Logiciels de sécurité; Filets de sécurité; Concentrateurs de réseau; Cartes réseau; Cartes réseau; Réseaux de communication; Câblage réseau; Appareils de gestion de réseau; Dispositifs de mise en réseau; Appareils de contrôle de réseau; Smartphones; Smartphones; Étuis pour smartphones; Logiciels pour smartphones; Téléphones portables; Logiciels pour smartphones; Téléphones mobiles; Coques pour smartphones; Programmes pour smartphones; Appareils photo pour smartphones; Écrans pour smartphones; Téléphones cellulaires; Écouteurs pour smartphones; Téléphones mobiles; Smartphones montés au poignet; Lunettes intelligentes; Montres intelligentes; Longues-vues; Bracelets intelligents; Cartes à puce; Enceintes intelligentes; Serrures intelligentes; Enregistrements sonores; Dispositifs de commande vocale; Appareils de transmission vocale; Reconnaisseurs vocaux; Haut-parleurs; Barres de son; Haut-parleurs; Systèmes de traitement vocal; Processeurs vocaux; Woofers; Écouteurs intra-auriculaires; Oculaires; Moniteurs; Appareils de suivi de véhicules; Systèmes de suivi de véhicules; Appareils et instruments de suivi électroniques; Dispositifs de suivi du personnel; Capteurs de suivi solaire automatique; Logiciels d’exploitation; Logiciels de gestion de flux de travail; Logiciels d’exploitation USB.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe en relation avec les produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : système d’exploitation conversationnel.

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Le sens susmentionné des mots «chatOS», dont la marque est constituée, est étayé par les références de dictionnaire et la recherche sur internet suivantes, effectuées le 03/02/2026.

CHAT «Conversation ou discussion informelle menée de manière simple et familière ; échange de messages dans un salon de discussion sur internet ou un autre réseau» (informations extraites de Collins à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/chat
OS «OS est l’abréviation de système d’exploitation» et «le système d’exploitation d’un ordinateur est son programme le plus fondamental, dont il a besoin pour fonctionner et exécuter d’autres programmes ; l’ensemble des logiciels qui contrôlent le fonctionnement général d’un système informatique, généralement en effectuant des tâches telles que l’allocation de mémoire, la planification des tâches et le contrôle des entrées/sorties» (informations extraites de Collins à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/os et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/operating-system)
1. Informations extraites de first post à l’adresse https://www.firstpost.com/tech/news- analysis/flock-os-is-the-worlds-first-chat-operating-system-3694535.html
2. Informations extraites de venture beat à l’adresse https://venturebeat.com/ai/why-chat-os-is- the-next-logical-step-for-team-communications

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3. Informations extraites de f6 à l’adresse https://www.f6s.com/company/chatos
Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant des informations selon lesquelles les produits de la classe 9 – tels que, par exemple, les systèmes d’exploitation ; les programmes de systèmes d’exploitation ; les logiciels informatiques ; les logiciels d’application ; les logiciels pour ordinateurs ; les logiciels de programmation ; les équipements audio portables ; les haut-parleurs portables ; les logiciels BIOS ; les livres parlants ; les balances parlantes ; les logiciels de chatbot informatique pour la simulation de conversations ; les microphones – consistent en / sont utilisés pour / se réfèrent à un système d’exploitation conversationnel utilisé pour interagir, communiquer, collaborer et exécuter des tâches par le biais, par exemple, d’une couche logicielle qui permet le contrôle des applications, des outils et des services par la conversation, au lieu de cliquer sur des menus ou d’ouvrir plusieurs programmes. Par conséquent, le signe décrit le genre et la destination des produits.

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Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a un sens descriptif clair, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, ne peut être enregistré en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), EUTMR. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, EUTMR.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, celles-ci doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez aucune observation, la demande sera rejetée.

Si votre demande était traitée en tant que «Fast Track», veuillez noter qu’une irrégularité a été soulevée à l’encontre de votre demande et qu’elle ne peut par conséquent plus être traitée comme telle. Par conséquent, les délais habituels s’appliqueront désormais à votre demande.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en mentionnant votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Maria Chiara MUTI Examinateur