EUIPO, 23 avril 2026, n° 019300800

EUIPO 23 avril 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 23 avr. 2026, n° 019300800
Numéro(s) :	019300800
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 23/04/2026
Boult Wade Tennant Spain SLP Avda. de Europa, 26 Edif. ÁTICA 5, Planta 2 28224 Pozuelo de Alarcón (MADRID) ESPAGNE
Numéro de la demande: 019300800 Votre référence: T266443EM00 Marque: EVERYONE.CONNECTED Type de marque: Marque verbale Demandeur: Vodafone Group PLC Vodafone House, The Connection, Newbury Berkshire RG14 2FN ROYAUME-UNI
I. Résumé des faits
Le 02/02/2026, l’Office a émis une notification des motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, RMUE, car il a estimé que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

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unités montées incorporant un haut-parleur permettant l’utilisation mains libres d’un combiné téléphonique; supports de combinés téléphoniques pour voitures; cartes téléphoniques; cartes de crédit, de débit et de paiement codées; cartes de crédit téléphonique codées; cartes codées; logiciels de communication de données; logiciels informatiques pour la communication de données sans fil; logiciels informatiques pour la conduite et la coordination de communications entre utilisateurs d’ordinateurs partageant des informations et des données audio via des réseaux de communication électroniques; logiciels pour télévisions interactives; systèmes de localisation et de navigation par satellite; appareils intelligents, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, montres intelligentes, haut-parleurs intelligents, thermostats intelligents, prises intelligentes, compteurs intelligents, sonnettes intelligentes, serrures intelligentes, appareils portables intelligents, télévisions intelligentes, caméras intelligentes, capteurs intelligents, appareils domotiques, contrôleurs intelligents pour réfrigérateurs, contrôleurs intelligents pour congélateurs, contrôleurs intelligents pour lave-vaisselle, contrôleurs intelligents pour cuisinières, contrôleurs intelligents pour machines à laver, contrôleurs intelligents pour sèche-linge, contrôleurs intelligents pour micro-ondes, contrôleurs intelligents pour climatiseurs, moniteurs de santé et de fitness, capteurs, passerelles intelligentes pour la communication, passerelles de l’Internet des objets (IoT), concentrateurs de réseau, concentrateurs de communication, concentrateurs de domotique et de maison intelligente, matériel informatique et dispositifs électroniques pour la connexion, la gestion, le contrôle, la surveillance et la facilitation de la communication entre les dispositifs de l’Internet des objets (IoT) sur un réseau, ordinateurs de bord et modules matériels informatiques pour véhicules permettant au véhicule de communiquer avec d’autres dispositifs et véhicules sur un réseau, et modules matériels informatiques pour l’Internet des objets (IoT); appareils connectés, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, appareils portables intelligents, haut-parleurs, thermostats et compteurs intelligents, prises, sonnettes intelligentes et serrures intelligentes, caméras, capteurs intelligents, moniteurs de santé et de fitness, ordinateurs de bord et modules matériels informatiques pour véhicules permettant au véhicule de communiquer avec d’autres dispositifs et véhicules sur un réseau, et modules matériels informatiques pour l’Internet des objets (IoT), pouvant se connecter à d’autres dispositifs ou réseaux via des protocoles filaires ou sans fil; systèmes pour réseaux de communication entre véhicules et infrastructures routières; bracelets de montres intelligentes qui communiquent des données aux smartphones; cartes SIM; logiciels informatiques et logiciels d’application pour la connexion, le fonctionnement et la gestion de dispositifs, d’appareils, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT); logiciels de communication; logiciels de messagerie; logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle; appareils de réseaux de communication; appareils de mise en réseau; dispositifs de mise en réseau; serveurs de communication
[matériel informatique]; appareils de commutation automatique pour les télécommunications; commutateurs de réseaux informatiques; Logiciels téléchargeables pour la connexion, le fonctionnement et la gestion de dispositifs connectés et/ou d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT); Logiciels téléchargeables pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT); logiciels permettant aux dispositifs en réseau de communiquer en toute sécurité entre eux; logiciels de communications unifiées.

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au profit de tiers, d’une variété de biens physiques et numériques dans les domaines des communications, des produits pharmaceutiques, de la logistique, des licences et certificats numériques, des logiciels, des diagnostics automobiles, de la surveillance d’assurance automobile, des véhicules connectés et autonomes, des systèmes eCall, de la gestion de flotte, des systèmes d’infodivertissement, de l’assistance routière, des systèmes de récupération de véhicules volés, de la location de véhicules, de la navigation de véhicules, de la sécurité numérique, de la banque et de l’investissement, de la distribution d’espèces, des systèmes de point de vente, des investissements électroniques, de l’investissement dans les services publics numériques et les valeurs mobilières, des jetons non fongibles (NFT), des communications médiatiques, de la diffusion et de l’édition, du cinéma, de la télévision, du tournage par drone, de la publicité (y compris la publicité extérieure), de l’énergie et des services publics, des systèmes de réseaux intelligents pour le gaz et l’électricité, du stockage à l’échelle du réseau, du stockage d’énergie, de la production d’électricité, des équipements et capteurs de production d’énergie, du comptage d’électricité, du comptage de gaz, de l’extraction de pétrole et de gaz, des systèmes d’extraction de pétrole et de gaz, des capteurs d’extraction de pétrole et de gaz, de la surveillance de pipelines, des systèmes et capteurs de surveillance de pipelines, des systèmes de réseaux intelligents pour l’industrie de l’eau, des équipements et capteurs de traitement de l’eau potable et des eaux usées, du comptage d’eau, du gouvernement, du suivi des actifs urbains, de la communication d’urgence avec la population, des alarmes de sécurité publique, de la surveillance des services d’incendie, des systèmes de camions de pompiers et équipements d’officiers de pompiers, du marquage des délinquants, de la surveillance extérieure, des systèmes de flux piétonnier, de la collecte de preuves par la police, de l’équipement des agents de police, de la communication publique et de l’orientation, de la signalisation numérique intérieure et extérieure, du péage routier et de la gestion du trafic, des caméras et systèmes de reconnaissance automatique de plaques d’immatriculation (ANPR), des systèmes de télépéage, des systèmes de perception de péage embarqués, des capteurs et systèmes de trafic routier, des routes intelligentes, des routes à péage, des routes solaires, de la gestion intelligente des déchets, de l’éclairage public et extérieur, de la santé, de la gestion d’ambulances, de l’équipement d’ambulances et de paramédicaux, de la vie assistée, des équipements et systèmes de soins de santé, de la gestion des maladies chroniques, des dispositifs médicaux, de l’équipement de surveillance médicale, de la robotique de la santé, de la collecte de données cliniques, de l’équipement de diagnostic et de dépistage, de la surveillance de l’hygiène hospitalière, du suivi des actifs hospitaliers, de la surveillance de la localisation hospitalière, de la gestion pharmaceutique, et de la télémédecine permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, d’Internet ou d’un autre réseau électronique; le regroupement, au profit de tiers, d’une variété de biens physiques et numériques dans les domaines des systèmes informatiques, des systèmes de travail mains libres, de l’impression et de la photocopie, des systèmes de formation simulée, de l’assurance, des enquêtes d’assurance, de la fabrication, des ressources naturelles, du suivi d’équipements agricoles, de la surveillance de la construction, des équipements et systèmes de surveillance de chantiers de construction, des équipements et systèmes de construction, de la gestion du bétail, des équipements et systèmes agricoles, des systèmes de fabrication, des systèmes de suivi des actifs pour le secteur manufacturier, des systèmes de lecture et de suivi d’étiquettes, de la gestion des installations de fabrication, des systèmes et équipements de surveillance énergétique, de l’automatisation des processus de fabrication, des équipements et systèmes de fabrication, des systèmes de suivi de la chaîne d’approvisionnement pour le secteur manufacturier, de l’exploitation minière, des équipements et systèmes miniers, de l’agriculture, de la culture de récoltes, de l’hôtellerie et de la restauration, de l’entretien ménager, des systèmes et équipements de divertissement audio et vidéo (AV), de la sécurité hôtelière, des équipements et systèmes de sécurité, des systèmes et équipements de caisse en magasin, du suivi des stocks en magasin, de la communication client au détail, de la surveillance des clients au détail, de la publicité dans le secteur du commerce de détail, de l’exécution des commandes au détail, de la prévention des pertes au détail, de la gestion du personnel de vente au détail, des services d’itinérance, des télécommunications, de la navigation par satellite, de la conciergerie de véhicules, des médias, de l’accès payant, des billets électroniques, de l’art numérique, des bâtiments intelligents, du contrôle d’accès aux bâtiments, de la détection d’intrusion dans les bâtiments, des équipements et systèmes de détection d’intrusion dans les bâtiments, de la sécurité des bâtiments, des équipements et systèmes de sécurité des bâtiments, de la surveillance de la structure des bâtiments, commercial

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suivi d’actifs, gestion du chauffage, de la ventilation et de la climatisation (CVC), éclairage et éclairage connecté, systèmes d’éclairage, surveillance de dispositifs énergétiques, systèmes de surveillance de dispositifs énergétiques, transport à l’intérieur des bâtiments, surveillance intérieure, équipements et systèmes de sécurité, transport, gestion d’équipements d’aéronefs, manutention de bagages d’aéroport, gestion de drones d’aéroport, gestion d’infrastructures aéroportuaires, gestion de passagers d’aéroport, partage de vélos, gestion de passagers d’autobus, suivi de fret de marchandises, surveillance de la chaîne du froid, gestion d’aéronefs, gestion d’autobus, gestion de navires, gestion de trains, logistique, systèmes et équipements d’entrepôts autonomes, écrans d’information pour passagers, gestion portuaire, gestion d’infrastructures ferroviaires, gestion de passagers ferroviaires, commerce de gros, prévention des pertes, gestion de la main-d’œuvre, systèmes et équipements logistiques, permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services de télécommunications et d’informatique, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces services ; services de réponse téléphonique et de gestion de messages ; mise à disposition d’espaces sur des sites web pour la publicité de produits et services ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’appareils, d’instruments et de logiciels de communication et de télécommunication, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, services d’information et de rapports commerciaux, financiers et de commerce, services d’information technologique, services d’information scientifique, services d’information sur la nature, services de transport, services d’information sur le transport, services d’information artistique, services d’information historique, services d’information sur les voyages et la culture, jeux et jeux de hasard, services d’information cinématographique et de navigation, permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir facilement ces services ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, services de divertissement, services d’information sur le divertissement, services d’information sur la mode, services de stylisme de mode, services d’information sur le mode de vie (santé), services de coaching de vie, services d’information sur la santé, la beauté et la forme physique, services d’information musicale, services d’information sportive, services de reportage d’actualités, services de reportage et d’information sur l’actualité, permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir facilement ces services ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’information commerciale et des services d’information financière, permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir facilement ces services ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’information commerciale sous forme d’actions et de parts, des services d’information technologique, des services d’information scientifique, des services d’information sur la nature, des services d’information sur le transport, des services d’exposition d’art, des services d’information artistique, des services d’information historique, permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir facilement ces services ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de contenus multimédias numériques téléchargeables, y compris des micrologiciels, des logiciels, des agents de dispositifs, des applications logicielles, des programmes, des vidéos, de la musique, du texte, des données, des images et des graphiques, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de fournisseurs de services, à savoir des fournisseurs de données numériques, de dispositifs connectés et/ou de contenus multimédias numériques, y compris des logiciels, des applications logicielles, des vidéos, de la musique, du texte, des données, des images et des graphiques via l’internet ou un réseau de télécommunications ou via un service de diffusion en continu, des fournisseurs de contenu et des fournisseurs de centres de données, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces

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services; fourniture d’informations et de conseils commerciaux aux acheteurs potentiels de produits de base et de marchandises; administration de programmes de fidélité impliquant des remises ou des incitations; services de cartes de fidélité; organisation, exploitation et supervision de systèmes d’incitation à la vente et à la promotion; fourniture d’informations et de conseils commerciaux sur l’approvisionnement et la promotion de produits et la sélection et la présentation de marchandises; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques et des bases de données consultables en ligne; services de stockage et de récupération de données; services Internet, à savoir création d’index de choses, de données, d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour des tiers; compilation d’annuaires, y compris d’annuaires professionnels et commerciaux, pour publication sur des bases de données informatiques, l’Internet ou d’autres réseaux électroniques; services administratifs, à savoir collecte, systématisation, compilation et analyse de données et d’informations provenant de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux dans des bases de données informatiques pour des tiers; recherche, navigation et récupération d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour des tiers; organisation du contenu d’informations fournies sur un réseau informatique mondial selon les préférences de l’utilisateur; compilation et fourniture d’informations sur les prix commerciaux et les statistiques; organisation et conduite d’expositions à des fins commerciales; services de bases de données et de traitement de données; services de gestion de données; collecte de données; services d’analyse de données et d’exploration de données; services de promotion, de recherche, de gestion, d’administration, d’assistance et d’information en matière commerciale; services de stratégie et de planification commerciales; services de prévisions économiques, de marketing, d’études de marché, d’analyse de marché et d’enquêtes; publication de textes publicitaires; compilation d’informations statistiques; fourniture d’informations commerciales; diffusion de publicité pour des tiers via des réseaux sans fil, des appareils ou dispositifs de télécommunication ou un réseau informatique mondial; services de clubs de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; abonnements (organisation d'-) à des services de télécommunication pour des tiers; abonnements (organisation d'-) à un service télématique, téléphonique ou informatique [Internet]; abonnement à une chaîne de télévision; ventes aux enchères via des réseaux de télécommunications; services de transactions et de commerce électroniques, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de connectivité pour la publicité et la vente de produits; publicité et promotion des ventes relatives à des produits et services, offerts et commandés par des communications; services de promotion commerciale fournis par des téléphones mobiles et/ou des appareils connectés; organisation pour un tiers de services d’accueil téléphonique et de services de réception téléphonique; services d’informations commerciales fournis par l’accès à une base de données informatique; fourniture de services d’informations d’annuaires professionnels en ligne; fourniture d’informations d’annuaires téléphoniques via l’Internet; organisation d’abonnements à des services de diffusion de musique en continu en ligne; compilation d’informations résultant de la surveillance du trafic; services de programmes de fidélité; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de portefeuilles de cryptomonnaies téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour des environnements de métavers; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour une utilisation dans des environnements virtuels; services de vente au détail de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); services de ventes aux enchères en ligne présentant des produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture de services de publicité et de promotion pour promouvoir la vente de non-fongibles

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jetons (NFT) ; fourniture d’informations sur les produits de consommation relatives à des produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT).

Classe 38 Télécommunications ; services de télécommunications et de téléphonie mobiles et fixes, de télécommunications par satellite, de télécommunications cellulaires, de radiotéléphonie et de téléphonie cellulaire, de radiotélécopie, de radiomessagerie et de radiocommunications ; services de transmission vocale ; services de messagerie vocale et de boîte vocale ; services de courrier électronique pour données et voix ; location, crédit-bail et location d’appareils de télécommunications, de radio, de radiotéléphonie et de radiotélécopie ; location d’installations de télécommunications ; location de circuits téléphoniques ; communication de données par radio, télécommunications et par satellite ; transmission et réception par radio ; services de communications par satellite, télévision et/ou radio ; services de communication sous forme de transmission et de réception de la voix ; services de voix sur IP ; services de télécommunications via un réseau informatique mondial ou l’Internet ; collecte et transmission de messages téléphoniques et de messages de téléphonie mobile ; diffusion et réception de données sonores et d’images ; services de communication téléphonique fournis pour les lignes d’assistance téléphonique et les centres d’appels ; services de filtrage automatisé d’appels téléphoniques ; services de messages vocaux téléphoniques automatisés ; services de communication téléphonique sous forme de services de répondeur téléphonique automatique ; services de numérotation personnelle (services de téléphonie) ; location d’appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, de perte ou de vol ; fourniture de services Internet, à savoir services d’accès à l’Internet ; services de fournisseur d’accès à l’Internet (FAI) ; télécommunication d’informations (y compris pages web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; services de courrier électronique ; fourniture de services à large bande, à savoir services de communication à large bande sans fil et par fibre optique ; services de communication à large bande sans fil ; fourniture d’accès à l’Internet via des réseaux à large bande sans fil ; fourniture d’accès à l’Internet via des réseaux à large bande par fibre optique ; services de communication sans fil ; services de téléphonie sans fil ; services de télécommunications de réseaux numériques ; fourniture d’accès à des portails sur l’Internet ; services de télécommunications fournis via un portail Internet ; fourniture de services de télécommunications basés sur la localisation pour appareils de télécommunications ; fourniture de transfert de données via des protocoles d’application sans fil (WAP), y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé ; fourniture d’informations de télécommunications relatives à ou identifiant des appareils et instruments téléphoniques et de télécommunications ; services de routage et de jonction de télécommunications ; services d’échange de données informatisé ; transfert de données par télécommunications ; diffusion de données en continu ; diffusion en continu de contenu multimédia numérique, y compris films, programmes de télévision, programmes de radio, vidéos, musique, textes, données, images, graphiques et sonneries, via l’Internet ou un réseau de télécommunications ; diffusion de contenu multimédia numérique, y compris films, programmes de télévision, programmes de radio, vidéos, musique, textes, données, images, graphiques et sonneries, via l’Internet ou un réseau de télécommunications ; services de transmission de données ; services de radiodiffusion ; services de diffusion de données ; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision ; transmission de contenu audio, vidéo et multimédia numérique par télécommunications ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux informatiques et autres réseaux de communications électroniques ; transmission d’informations d’actualité et d’affaires courantes ; diffusion de musique numérique par télécommunications ; fourniture d’accès à des sites web de réseaux sociaux ; services de télécommunications pour la fourniture de services de vidéotexte, de télex et de visualisation de données, services de communication vidéo, services de vidéotexte interactifs ; services de messagerie, à savoir, envoi, réception et transfert de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ceux-ci

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formats ; services de messagerie unifiée ; services de messagerie vocale ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à une base de données ; services de vidéoconférence ; services de visiophonie ; fourniture de connexions de télécommunications à l’internet ou à des bases de données ; transmission assistée par ordinateur de messages, de données et d’images ; services de communication informatique ; fourniture de services de conférence électronique ; fourniture et location de temps d’accès à des bases de données informatiques, des babillards électroniques, des réseaux informatiques, des réseaux de communication informatique interactifs, des publications électroniques dans divers domaines, des catalogues de marchandises et de services et des informations et matériels de recherche et de référence informatisés ; fourniture d’accès à des contenus éducatifs, des sites web et des portails ; services de communication pour le contrôle à distance de dispositifs électroniques ; fourniture de réseaux de communication pour systèmes de comptage intelligent ; services de communication pour la transmission de messages et d’appels d’urgence ; transmission électronique de données et de documents via des terminaux informatiques et des dispositifs électroniques ; transmission de signaux pour le commerce électronique via des systèmes de télécommunications et des systèmes de communication de données ; fourniture d’accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d’installations de communication pour l’échange de données numériques ; communication de données par télécommunications ; transmission de données, y compris par des appareils audiovisuels ; transmission de signaux sonores, d’images, vidéo et de données ; fourniture d’accès à des bases de données ; services de télécommunications pour l’interconnexion de banques de données ; services d’échange de données électroniques ; services de données de courrier électronique ; services de diffusion de données et de communications ; fourniture d’accès à l’infrastructure de télécommunications à des utilisateurs tiers ; fourniture d’informations relatives aux télécommunications, fourniture de connexions de télécommunications électroniques ; services de passerelle de télécommunications ; services de télécommunications interactifs ; services de télécommunications de réseau ; services de conseil en télécommunications ; services de télécommunications pour passagers d’aéronefs ; fourniture d’accès à l’internet en relation avec des services de paiement électronique, y compris des services de transfert électronique de fonds et des facilités de transaction en ligne ; fourniture de connexions et de réseaux de télécommunications pour l’utilisation avec l’internet des objets (IoT) ; services de communication pour l’internet des objets (IoT) ; communication via des réseaux privés virtuels ; fourniture de salons de discussion dans des environnements virtuels ; fourniture d’installations virtuelles pour l’interaction en temps réel entre utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture d’accès à des plateformes de commerce électronique sur l’internet ; transmission d’informations résultant de la surveillance du trafic ; fourniture d’accès à des bases de données en relation avec des services de carnet d’adresses, de calendrier et d’agenda en ligne ; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux de données ; transmission de données numériques sous forme de contenu multimédia numérique généré par l’utilisateur ; services d’accès à des réseaux informatiques fournis au moyen d’un réseau Ethernet métropolitain ; transmission électronique de données cryptées ; services de télécommunications fournis via des réseaux de fibre optique, sans fil et câblés ; location de téléphones mobiles.

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et logiciels; informatique en nuage; services d’hébergement en nuage; location d’ordinateurs; conception, conception d’arts graphiques et rédaction sur commande pour la création de pages web sur l’Internet; services de conseil en matière de chaîne de blocs et d’informatique décentralisée; conseil en technologie informatique; programmation informatique et conception de logiciels; installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques; création et maintenance de sites web; conseil en technologies de l’information (TI); hébergement de sites web de tiers; fourniture d’informations techniques et de conseils aux acheteurs potentiels de produits et services; consultation en technologies de l’information concernant le matériel ou les logiciels ou les services, fournie en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’internet; fourniture de moteurs de recherche Internet; conception de systèmes de communication; Logiciel en tant que service (SaaS); Communications unifiées en tant que service (UCaaS); services de fournisseur de services d’applications (ASP), à savoir, hébergement d’applications logicielles informatiques de tiers; conception de logiciels, y compris d’applications logicielles pour utilisation sur des appareils connectés; fourniture d’informations techniques, de services de conseil et de consultation relatifs aux ordinateurs et aux technologies de l’information; conception, surveillance et hébergement de forums de discussion en ligne; services de recherche et développement; recherche et développement de nouveaux produits et applications logicielles; recherche dans le domaine de la technologie; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; cryptage, décryptage et authentification d’informations, de messages et de données; fourniture de services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatique et transactions informatisées, y compris par des moyens électroniques via un réseau sans fil et/ou des dispositifs de télécommunication mobiles; conversion de données d’informations électroniques, y compris de données et de programmes informatiques (à l’exception de la conversion physique); entreposage de données; exploration de données; conception de bases de données; test de systèmes de traitement électronique de données; location de logiciels; hébergement de portails web pour la fourniture de podcasts; services de temps partagé pour appareils de traitement de données; programmation informatique pour les télécommunications; services de sécurité des données [pare-feu]; services de cryptage de données; services de migration de données; services de récupération de données; sauvegarde de données hors site; compression numérique de données; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables; conception d’appareils et d’équipements de télécommunications; développement, maintenance et mise à jour d’un moteur de recherche de réseau de télécommunications; conception de téléphones, y compris de téléphones mobiles; fourniture d’informations météorologiques par téléphone; location d’ordinateurs fournie par des cybercafés; services de conception de sites web Internet; fourniture de moteurs de recherche Internet; location de logiciels pour l’accès à Internet; maintenance de logiciels pour l’accès à Internet; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables sur des réseaux de communication, des intranets et l’Internet; mise à jour de bases de données logicielles; programmation informatique pour le traitement de données; services de réseaux informatiques; surveillance de réseaux informatiques; services d’analyse de données techniques et d’exploration de données; création, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques pour bases de données d’informations sur le trafic et les voyages; installation et mise à jour de logiciels informatiques sur des appareils électriques et électroniques, installations de contrôle d’accès; hébergement de logiciels de sécurité informatique, y compris les logiciels antivirus, pare-feu, antispam, anti-logiciels espions, de filtrage web, de détection d’intrusion (IDS) et de réseau privé virtuel (VPN); services de conseil en technologie dans le domaine des télécommunications, de la chaîne de blocs, de l’identité numérique, des jumeaux numériques, de l’intelligence artificielle (IA), de l’apprentissage automatique et/ou de la technologie de sécurité; fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données; plateformes d’intelligence artificielle en tant que logiciel en tant que service (SaaS); Logiciel en tant que service (SaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour l’intelligence artificielle; fourniture de logiciels non téléchargeables à des fins promotionnelles et de démonstration, pour des écrans d’affichage personnalisés sur

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appareils de télécommunications; fourniture de contenu numérique, à savoir d’applications logicielles non téléchargeables à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la mise en œuvre de l’internet des objets (IoT); applications logicielles (apps) pour appareils compatibles avec l’internet des objets (IoT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils, d’équipements, de machines et de systèmes en réseau dans l’internet des objets (IoT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels télématiques non téléchargeables basés sur le cloud; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud à utiliser avec des capteurs, des équipements et des appareils; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité virtuelle non téléchargeables basés sur le cloud; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité augmentée non téléchargeables basés sur le cloud; services de support technique de logiciels informatiques; services d’ingénierie liés à la robotique; hébergement de plateformes de facilitation de paiements et de commerce électronique sur l’internet ou d’autres réseaux de communication; conception et développement de systèmes, réseaux, dispositifs et équipements de communication; conception et développement de l’internet des objets (IoT); conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels d’exploitation de réseaux privés virtuels (VPN); services de stockage et de récupération de données électroniques; services informatiques, à savoir création d’index basés sur des sites web d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour des tiers; inspection de véhicules pour le contrôle technique; fourniture de logiciels non téléchargeables de carnet d’adresses, de calendrier et d’agenda; installation, réparation et maintenance de logiciels pour systèmes informatiques pour le téléchargement et la mise à jour de logiciels informatiques vers et depuis des véhicules, programmes informatiques pour le domaine automobile; plateforme en tant que service (PaaS); infrastructure en tant que service (IaaS); paiement en tant que service; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables (fournisseur de services d’applications); location d’ordinateurs et de tablettes informatiques; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques; plateforme en tant que service (PaaS); développement de plateformes informatiques; authentification de données via la blockchain; stockage de données via la blockchain; certification de données via la blockchain; blockchain en tant que service (BaaS); blockchain en tant que service (BaaS) pour la création et la gestion de biens virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie blockchain; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables pour la création de jetons non fongibles (NFT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de recevoir et d’accéder à des jetons non fongibles (NFT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de recevoir et d’accéder à des fichiers numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); émission et validation de certificats numériques de propriété authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture de services d’information, de conseil et de consultation relatifs aux services précités.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs

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Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des éléments de preuve sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019300800 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 9 Logiciels informatiques ; appareils et instruments de télécommunications, téléphoniques et de communication ; radiotéléphones, téléphones mobiles et fixes ; téléphones portables ; appareils de télécommunications portables ; smartphones ; ordinateurs de poche, mobiles et tablettes ; dispositifs électroniques de télécommunication et informatiques portables ; appareils et instruments de communication de données ; équipement de réseaux informatiques et de communication de données ; appareils de communication de données mobiles ; plateformes téléphoniques numériques et logiciels ; matériel informatique pour les télécommunications ; matériel de réseaux de télécommunication ; modems ; routeurs de réseau ; installations informatiques d’interconnexion de données à large bande ; appareils électriques et électroniques pour la réception de diffusions par satellite, terrestres ou par câble ; unités et dispositifs de télécommunication portables sans fil, à savoir, tablettes, téléphones sans fil, téléphones mobiles, smartphones, ordinateurs, téléphones portables, visiophones, radios, montres intelligentes, dongles USB, matériel enfichable, dispositifs portables pour machines (à savoir, capteurs fixés aux machines pour suivre et surveiller les performances de la machine) et accessoires numériques, traceurs GPS, moniteurs d’activité portables, caméras vidéo, appareils photo, assistants numériques personnels, ordinateurs de poche, mobiles et tablettes pour la synchronisation, la transmission, l’enregistrement, le stockage et la manipulation de données et/ou de voix ; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite ; unités de bureau ou montées sur voiture incorporant un haut-parleur permettant l’utilisation mains libres d’un combiné téléphonique ; supports de combiné téléphonique pour voiture ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit, de débit et de paiement encodées ; cartes de crédit téléphonique encodées ; cartes encodées ; logiciels de communication de données ; logiciels informatiques pour la communication de données sans fil ; logiciels informatiques pour la conduite et la coordination de communications entre utilisateurs d’ordinateurs partageant des informations et des données audio via des réseaux de communication électroniques ; logiciels pour télévisions interactives ; systèmes de localisation et de navigation par satellite ; dispositifs intelligents, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, montres intelligentes, haut-parleurs intelligents, thermostats intelligents, prises intelligentes, compteurs intelligents, sonnettes intelligentes, serrures intelligentes, dispositifs portables intelligents, télévisions intelligentes, caméras intelligentes, capteurs intelligents, dispositifs domotiques, contrôleurs intelligents pour réfrigérateurs, contrôleurs intelligents pour congélateurs, contrôleurs intelligents pour lave-vaisselle, contrôleurs intelligents pour cuisinières, contrôleurs intelligents pour machines à laver, contrôleurs intelligents pour sèche-linge, contrôleurs intelligents pour micro-ondes, contrôleurs intelligents pour climatiseurs, moniteurs de santé et de fitness, capteurs, passerelles intelligentes pour la communication, passerelles de l’Internet des objets (IoT), concentrateurs de réseau, concentrateurs de communication, concentrateurs domotiques et de maison intelligente, matériel informatique et dispositifs électroniques pour la connexion, la gestion, le contrôle, la surveillance et la facilitation de la communication entre les dispositifs de l’Internet des objets (IoT) sur un réseau, ordinateurs de bord et modules matériels informatiques pour véhicules qui permettent

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le véhicule pour communiquer avec d’autres appareils et véhicules sur un réseau, et modules de matériel informatique pour l’utilisation avec l’Internet des objets (IoT) ; appareils connectés, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, appareils portables intelligents, haut-parleurs, thermostats et compteurs intelligents, prises, sonnettes intelligentes et serrures intelligentes, caméras, capteurs intelligents, moniteurs de santé et de fitness, ordinateurs de bord et modules de matériel informatique pour véhicules permettant au véhicule de communiquer avec d’autres appareils et véhicules sur un réseau, et modules de matériel informatique pour l’utilisation avec l’Internet des objets (IoT), pouvant se connecter à d’autres appareils ou réseaux via des protocoles filaires ou sans fil ; systèmes pour réseaux de communication entre véhicules et infrastructures routières ; bracelets de montres intelligents qui communiquent des données aux smartphones ; cartes SIM ; logiciels informatiques et logiciels d’application pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils, d’équipements, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT) ; logiciels de communication ; logiciels de messagerie ; logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle ; appareils de réseaux de communication ; appareils de mise en réseau ; dispositifs de mise en réseau ; serveurs de communication
[matériel informatique] ; appareils de commutation automatique pour les télécommunications ; commutateurs de réseaux informatiques ; Logiciels téléchargeables pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils connectés et/ou d’appareils, d’instruments, de dispositifs, d’équipements, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT) ; Logiciels téléchargeables pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils, d’instruments, de dispositifs, d’équipements, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT) ; logiciels permettant aux appareils en réseau de communiquer en toute sécurité entre eux ; logiciels de communications unifiées.

Classe 35 Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de vente au détail et en gros liés aux téléphones, téléphones mobiles, smartphones, appareils numériques mobiles, appareils connectés, appareils de télécommunication, logiciels informatiques, ordinateurs et réseaux de communication électroniques et accessoires logiciels physiques et virtuels pour ces produits, décodeurs et modems, appareils, dispositifs et accessoires de télécommunication ; services de vente au détail liés aux services de communication et informatiques ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de biens physiques et numériques dans les domaines des communications, des produits pharmaceutiques, de la logistique, des licences et certificats numériques, des logiciels, des diagnostics automobiles, de la surveillance d’assurance automobile, des véhicules connectés et autonomes, des systèmes eCall, de la gestion de flotte, des systèmes d’infodivertissement, de l’assistance routière, des systèmes de récupération de véhicules volés, de la location de véhicules, de la navigation de véhicules, de la sécurité numérique, des services bancaires et d’investissement, de la distribution d’espèces, des systèmes de point de vente, des investissements électroniques, de l’investissement dans les services publics numériques et les valeurs mobilières, des jetons non fongibles (NFT), des communications médiatiques, de la radiodiffusion et de l’édition, du cinéma, de la télévision, du tournage par drone, de la publicité (y compris la publicité extérieure), de l’énergie et des services publics, des systèmes de réseaux intelligents pour le gaz et l’électricité, du stockage à l’échelle du réseau, du stockage d’énergie, de la production d’électricité, des équipements et capteurs de production d’énergie, du comptage d’électricité, du comptage de gaz, de l’extraction de pétrole et de gaz, des systèmes d’extraction de pétrole et de gaz, des capteurs d’extraction de pétrole et de gaz, de la surveillance de pipelines, des systèmes et capteurs de surveillance de pipelines, des systèmes de réseaux intelligents pour l’industrie de l’eau, des équipements et capteurs de traitement de l’eau potable et des eaux usées, du comptage d’eau, du gouvernement, du suivi des actifs urbains, de la communication d’urgence de la population, des alarmes de sécurité publique, de la surveillance des services d’incendie, des systèmes de camions de pompiers et des équipements d’officiers de pompiers, du marquage des délinquants, de la surveillance extérieure, des systèmes de comptage de la fréquentation piétonnière, de la collecte de preuves par la police, des équipements d’officiers de police, de la communication publique et de l’orientation, de l’affichage numérique intérieur et extérieur, de la gestion des péages routiers et du trafic, de la reconnaissance automatique des numéros

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caméras et systèmes de reconnaissance de plaques d’immatriculation (ANPR), systèmes de télépéage électronique, systèmes de télépéage embarqués, capteurs et systèmes de circulation routière, routes intelligentes, routes à péage, routes solaires, gestion intelligente des déchets, éclairage public et extérieur, soins de santé, gestion d’ambulances, équipement d’ambulances et de paramédicaux, vie assistée, équipements et systèmes de soins de santé, gestion des maladies chroniques, dispositifs médicaux, équipement de surveillance médicale, robotique de la santé, collecte de données cliniques, équipement de diagnostic et de dépistage, surveillance de l’hygiène hospitalière, suivi des actifs hospitaliers, surveillance de la localisation hospitalière, gestion pharmaceutique, et télémédecine permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, d’Internet ou d’un autre réseau électronique ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits physiques et numériques dans les domaines des systèmes informatiques, des systèmes de travail mains libres, de l’impression et de la photocopie, des systèmes de formation simulée, des assurances, des enquêtes d’assurance, de la fabrication, des ressources naturelles, du suivi des équipements agricoles, de la surveillance de la construction, des équipements et systèmes de surveillance de chantiers de construction, des équipements et systèmes de construction, de la gestion du bétail, des équipements et systèmes agricoles, des systèmes de fabrication, des systèmes de suivi des actifs pour le secteur manufacturier, des systèmes de lecture et de suivi d’étiquettes, de la gestion des installations de fabrication, des systèmes et équipements de surveillance énergétique, de l’automatisation des processus de fabrication, des équipements et systèmes de fabrication, des systèmes de suivi de la chaîne d’approvisionnement pour le secteur manufacturier, de l’exploitation minière, des équipements et systèmes miniers, de l’agriculture, de la culture, de l’hôtellerie et de la restauration, de l’entretien ménager, des systèmes et équipements de divertissement audio et vidéo (AV), de la sécurité hôtelière, des équipements et systèmes de sécurité, des systèmes et équipements de caisse en magasin, du suivi des stocks en magasin, de la communication avec les clients de détail, de la surveillance des clients de détail, de la publicité dans le secteur de la vente au détail, de l’exécution des commandes au détail, de la prévention des pertes au détail, de la gestion de la main-d’œuvre au détail, des services d’itinérance, des télécommunications, de la navigation par satellite, de la conciergerie de véhicules, des médias, de l’accès payant, des billets électroniques, de l’art numérique, des bâtiments intelligents, du contrôle d’accès aux bâtiments, de la détection d’intrusion dans les bâtiments, des équipements et systèmes de détection d’intrusion dans les bâtiments, de la sécurité des bâtiments, des équipements et systèmes de sécurité des bâtiments, de la surveillance de la structure des bâtiments, du suivi des actifs commerciaux, de la gestion du chauffage, de la ventilation et de la climatisation (CVC), de l’éclairage et de l’éclairage connecté, des systèmes d’éclairage, de la surveillance des dispositifs énergétiques, des systèmes de surveillance des dispositifs énergétiques, du transport intra-bâtiment, de la surveillance intérieure, des équipements et systèmes de sécurité, des transports, de la gestion des équipements aéronautiques, de la manutention des bagages à l’aéroport, de la gestion des drones à l’aéroport, de la gestion des infrastructures aéroportuaires, de la gestion des passagers à l’aéroport, du partage de vélos, de la gestion des passagers de bus, du suivi du fret, de la surveillance de la chaîne du froid, de la gestion d’aéronefs, de la gestion de bus, de la gestion de navires, de la gestion de trains, de la logistique, des systèmes et équipements d’entrepôts autonomes, des affichages d’informations passagers, de la gestion portuaire, de la gestion des infrastructures ferroviaires, de la gestion des passagers ferroviaires, du commerce de gros, de la prévention des pertes, de la gestion de la main-d’œuvre, des systèmes et équipements logistiques, permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, d’Internet ou d’un autre réseau électronique ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services de télécommunications et informatiques, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces services ; services de réponse téléphonique et de gestion de messages ; mise à disposition d’espaces sur des sites web pour la publicité de produits et services ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’appareils, d’instruments et de logiciels de communication et de télécommunication, permettant aux clients de visualiser et

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l’achat de ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée, de l’internet ou d’un autre réseau électronique; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, des services d’information et de rapports commerciaux, financiers et sur le commerce, des services d’information technologique, des services d’information scientifique, des services d’information sur la nature, des services de transport, des services d’information sur le transport, des services d’information artistique, des services d’information historique, des services d’information sur les voyages et la culture, des jeux et des jeux de hasard, des services d’information cinématographique et de navigation permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, des services de divertissement, des services d’information sur le divertissement, des services d’information sur la mode, des services de stylisme, des services d’information sur le mode de vie (santé), des services de coaching de vie, des services d’information sur la santé, la beauté et la forme physique, des services d’information musicale, des services d’information sportive, des services de reportage d’actualités, des services d’information et de reportage sur l’actualité permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’information commerciale et des services d’information financière permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’information commerciale sous forme d’actions et de parts, des services d’information technologique, des services d’information scientifique, des services d’information sur la nature, des services d’information sur le transport, des services d’exposition d’art, des services d’information artistique, des services d’information historique permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de contenus multimédias numériques téléchargeables, y compris des micrologiciels, des logiciels, des agents de dispositifs, des applications logicielles, des programmes, des vidéos, de la musique, du texte, des données, des images et des graphiques, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de fournisseurs de services, à savoir des fournisseurs de données numériques, de dispositifs connectés et/ou de contenus multimédias numériques, y compris des logiciels, des applications logicielles, des vidéos, de la musique, du texte, des données, des images et des graphiques via l’internet ou un réseau de télécommunications ou via un service de diffusion en continu, des fournisseurs de contenu et des fournisseurs de centres de données, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces services; fourniture d’informations et de conseils commerciaux aux acheteurs potentiels de produits de base et de marchandises; administration de programmes de fidélité impliquant des réductions ou des incitations; services de cartes de fidélité; organisation, exploitation et supervision de systèmes d’incitation à la vente et à la promotion; fourniture d’informations et de conseils commerciaux sur l’approvisionnement et la promotion de produits et la sélection et la présentation de marchandises; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatisées et des bases de données consultables en ligne; services de stockage et de récupération de données; services internet, à savoir la création d’index de choses, de données, d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour le compte de tiers; compilation d’annuaires, y compris d’annuaires commerciaux et d’affaires, pour publication sur des bases de données informatisées, l’internet ou d’autres réseaux électroniques; services administratifs, à savoir la collecte, la systématisation, la compilation et l’analyse de données et d’informations provenant de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux dans des bases de données informatisées pour le compte de tiers; recherche, navigation et récupération d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers; organisation du contenu d’informations fournies sur un réseau informatique mondial selon les préférences de l’utilisateur; compilation et fourniture d’informations sur les prix commerciaux et les statistiques; organisation et conduite d’expositions à des fins commerciales; services de bases de données et de traitement de données; services de gestion de données; collecte de données; analyse de données et exploration de données

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services; services de promotion, de recherche, de gestion, d’administration, d’assistance et d’information en matière commerciale; services de stratégie et de planification commerciales; services de prévisions économiques, de marketing, d’études de marché, d’analyses de marché et d’enquêtes; publication de textes publicitaires; compilation d’informations statistiques; fourniture d’informations commerciales; diffusion de publicité pour des tiers via des réseaux sans fil, des appareils ou dispositifs de télécommunication ou un réseau informatique mondial; services de clubs de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; abonnements (organisation d'-) à des services de télécommunication pour des tiers; abonnements (organisation d'-) à un service télématique, téléphonique ou informatique [Internet]; abonnement à une chaîne de télévision; ventes aux enchères via des réseaux de télécommunications; services de transactions et de commerce électroniques, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de connectivité pour la publicité et la vente de produits; publicité et promotion des ventes relatives à des produits et services, offerts et commandés par des communications; services de promotion commerciale fournis par des téléphones mobiles et/ou des appareils connectés; organisation pour un tiers de services d’accueil téléphonique et de services de réceptionniste téléphonique; services d’informations commerciales fournis par l’accès à une base de données informatiques; fourniture de services d’informations d’annuaires commerciaux en ligne; fourniture d’informations d’annuaires téléphoniques via l’Internet; organisation d’abonnements à des services de diffusion de musique en continu en ligne; compilation d’informations résultant de la surveillance du trafic; services de programmes de fidélité; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de portefeuilles de cryptomonnaies téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour des environnements de métavers; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour une utilisation dans des environnements virtuels; services de vente au détail de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); services de ventes aux enchères en ligne de produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture de services de publicité et de promotion pour promouvoir la vente de jetons non fongibles (NFT); fourniture d’informations sur les produits de consommation relatives à des produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT).

Classe 38 Télécommunications; services de télécommunication et de téléphonie mobiles et fixes, de télécommunication par satellite, de télécommunication cellulaire, de radiotéléphonie et de téléphonie cellulaire, de radiotélécopie, de radiomessagerie et de radiocommunication; services de transmission vocale; services de messagerie vocale et de boîte vocale; services de courrier électronique pour données et voix; location, crédit-bail et location d’appareils de télécommunication, de radio, de radiotéléphonie et de radiotélécopie; location d’installations de télécommunication; location de circuits téléphoniques; communication de données par radio, télécommunications et par satellite; transmission et réception par radio; services de communication par satellite, télévision et/ou radio; services de communication sous forme de transmission et de réception de la voix; services de voix sur IP; services de télécommunication via un réseau informatique mondial ou l’Internet; collecte et transmission de messages téléphoniques et de messages de téléphonie mobile; acheminement et réception de données sonores et d’images; services de communication téléphonique fournis pour des lignes d’assistance téléphonique et des centres d’appels; services de filtrage automatisé d’appels téléphoniques; services de messages vocaux téléphoniques automatisés; services de communication téléphonique sous forme de services de répondeur téléphonique automatique; services de numérotation personnelle (services de téléphonie); location d’appareils de télécommunication de remplacement en

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en cas de panne, de perte ou de vol; fourniture de services Internet, à savoir de services d’accès à Internet; services de fournisseur d’accès à Internet (FAI); télécommunication d’informations (y compris de pages web), de programmes informatiques et de toutes autres données; services de courrier électronique; fourniture de services à large bande, à savoir de services de communication à large bande sans fil et par fibre optique; services de communication à large bande sans fil; fourniture d’accès à Internet via des réseaux à large bande sans fil; fourniture d’accès à Internet via des réseaux à large bande à fibre optique; services de communication sans fil; services de téléphonie sans fil; services de télécommunications de réseaux numériques; fourniture d’accès à des portails sur Internet; services de télécommunications fournis via un portail Internet; fourniture de services de télécommunications basés sur la localisation pour appareils de télécommunications; fourniture de transfert de données via des protocoles d’application sans fil (WAP), y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé; fourniture d’informations de télécommunications relatives à ou identifiant des appareils et instruments téléphoniques et de télécommunications; services de routage et de jonction de télécommunications; services d’échange de données informatisées; transfert de données par télécommunications; diffusion de données en continu; diffusion en continu de contenu multimédia numérique, y compris de films, d’émissions de télévision, d’émissions de radio, de vidéos, de musique, de textes, de données, d’images, de graphiques et de sonneries, via Internet ou un réseau de télécommunications; livraison de contenu multimédia numérique, y compris de films, d’émissions de télévision, d’émissions de radio, de vidéos, de musique, de textes, de données, d’images, de graphiques et de sonneries, via Internet ou un réseau de télécommunications; services de transmission de données; services de radiodiffusion; services de radiodiffusion de données; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision; transmission de contenu audio, vidéo et multimédia numérique par télécommunications; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux informatiques et d’autres réseaux de communications électroniques; transmission d’informations d’actualités et d’affaires courantes; livraison de musique numérique par télécommunications; fourniture d’accès à des sites web de réseaux sociaux; services de télécommunications pour la fourniture de services de vidéotexte, de télex et de vidéographie, de services de communication vidéo, de services de vidéotexte interactifs; services de messagerie, à savoir, envoi, réception et réacheminement de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; services de messagerie unifiée; services de messagerie vocale; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à une base de données; services de vidéoconférence; services de visiophonie; fourniture de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données; transmission assistée par ordinateur de messages, de données et d’images; services de communication informatique; fourniture de services de conférence électronique; fourniture et location de temps d’accès à des bases de données informatiques, des babillards électroniques, des réseaux informatiques, des réseaux de communication informatique interactifs, des publications électroniques dans divers domaines, des catalogues de marchandises et de services et des informations et du matériel de recherche et de référence informatisés; fourniture d’accès à du contenu éducatif, des sites web et des portails; services de communication pour le contrôle à distance de dispositifs électroniques; fourniture de réseaux de communication pour systèmes de comptage intelligent; services de communication pour la livraison de messages et d’appels d’urgence; transmission électronique de données et de documents via des terminaux informatiques et des dispositifs électroniques; transmission de signaux pour le commerce électronique via des systèmes de télécommunications et des systèmes de communication de données; fourniture d’accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques; fourniture d’installations de communication pour l’échange de données numériques; communication de données par télécommunications; transmission de données, y compris par appareils audiovisuels; transmission de signaux sonores, d’images, vidéo et de données; fourniture

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accès à des bases de données; services de télécommunications pour l’interconnexion de banques de données; services d’échange de données électroniques; services de données de courrier électronique; services de diffusion et de communication de données; fourniture à des utilisateurs tiers d’un accès à une infrastructure de télécommunications; fourniture d’informations relatives aux télécommunications, fourniture de connexions de télécommunications électroniques; services de passerelle de télécommunications; services de télécommunications interactifs; services de télécommunications de réseau; services de conseil en télécommunications; services de télécommunications pour passagers d’aéronefs; fourniture d’un accès à l’internet en relation avec des services de paiement électronique, y compris des services de transfert électronique de fonds et des facilités de transaction en ligne; fourniture de connexions et de réseaux de télécommunications pour l’utilisation avec l’internet des objets (IoT); services de communication pour l’internet des objets (IoT); communication via des réseaux privés virtuels; fourniture de salons de discussion dans des environnements virtuels; fourniture de facilités virtuelles pour l’interaction en temps réel entre utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’un accès à des plateformes de commerce électronique sur l’internet; transmission d’informations résultant de la surveillance du trafic; fourniture d’un accès à des bases de données en relation avec des services de carnet d’adresses, de calendrier et d’agenda en ligne; fourniture d’un accès utilisateur à des réseaux de données; transmission de données numériques sous forme de contenu multimédia numérique généré par l’utilisateur; services d’accès à des réseaux informatiques fournis au moyen d’un réseau Ethernet métropolitain; transmission électronique de données cryptées; services de télécommunications fournis via des réseaux de fibre optique, sans fil et câblés; location de téléphones mobiles.

Classe 42 Hébergement d’interfaces logicielles pour fournir un accès personnalisé à des bases de données d’ordinateurs et/ou de dispositifs (y compris des bases de données centralisées et décentralisées), à l’internet ou à d’autres réseaux électroniques; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables via des bases de données informatiques, l’internet ou d’autres réseaux électroniques; services d’hébergement; hébergement de contenu numérique sur l’internet, y compris des blogs et des journaux en ligne; hébergement de serveurs; hébergement de sites web et de bases de données informatiques; hébergement d’environnements virtuels; fourniture d’environnements informatiques virtuels via l’informatique en nuage; maintenance et mise à jour de logiciels et de programmes informatiques; services informatiques en ligne, à savoir fourniture d’informations en ligne concernant la conception et le développement de matériel et de logiciels informatiques; informatique en nuage; services d’hébergement en nuage; location d’ordinateurs; conception, conception d’arts graphiques et rédaction sur commande pour la création de pages web sur l’internet; services de conseil relatifs à la chaîne de blocs et à l’informatique décentralisée; conseil en technologie informatique; programmation informatique et conception de logiciels; installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques; création et maintenance de sites web; conseil en technologies de l’information (TI); hébergement du site web de tiers; fourniture d’informations et de conseils techniques aux acheteurs potentiels de biens et de services; consultation en technologies de l’information relative au matériel ou aux logiciels ou aux services, fournie en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’internet; fourniture de moteurs de recherche internet; conception de systèmes de communication; Logiciel en tant que service (SaaS); Communications unifiées en tant que service (UCaaS); services de fournisseur de services d’applications (ASP), à savoir, hébergement d’applications logicielles informatiques de tiers; conception de logiciels, y compris d’applications logicielles pour utilisation sur des dispositifs connectés; fourniture d’informations techniques, de services de conseil et de consultation relatifs aux ordinateurs et aux technologies de l’information; conception, surveillance et hébergement de forums de discussion en ligne; services de recherche et développement; recherche et développement de nouveaux produits et d’applications logicielles; recherche dans le domaine de la technologie; surveillance de systèmes de réseau dans le domaine des télécommunications; cryptage, décryptage et authentification d’informations, de messages et de données; fourniture de

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services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatiques et transactions informatisées, y compris par des moyens électroniques via un réseau sans fil et/ou des dispositifs de télécommunication mobiles; conversion de données d’informations électroniques, y compris de données et de programmes informatiques (à l’exception de la conversion physique); entreposage de données; exploration de données; conception de bases de données; test de systèmes de traitement électronique de données; location de logiciels; hébergement de portails web pour la fourniture de podcasts; services de temps partagé pour appareils de traitement de données; programmation informatique pour les télécommunications; services de sécurité des données [pare-feu]; services de chiffrement de données; services de migration de données; services de récupération de données; sauvegarde de données hors site; compression numérique de données; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables pour la conception d’appareils et d’équipements de télécommunications; développement, maintenance et mise à jour d’un moteur de recherche de réseau de télécommunication; conception de téléphones, y compris de téléphones mobiles; fourniture d’informations météorologiques par téléphone; location d’ordinateurs fournie par des cybercafés; services de conception de sites web Internet; fourniture de moteurs de recherche Internet; location de logiciels pour l’accès à Internet; maintenance de logiciels pour l’accès à Internet; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables sur des réseaux de communication, des intranets et Internet; mise à jour de bases de données logicielles; programmation informatique pour le traitement de données; services de réseaux informatiques; surveillance de réseaux informatiques; services d’analyse de données techniques et d’exploration de données; création, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques pour bases de données d’informations sur le trafic et les voyages; installation et mise à jour de logiciels informatiques sur des appareils électriques et électroniques, des installations de contrôle d’accès; hébergement de logiciels de sécurité informatique, y compris des logiciels antivirus, pare-feu, antispam, anti-logiciels espions, de filtrage web, de détection d’intrusion (IDS) et de réseau privé virtuel (VPN); services de conseil technologique dans les domaines des télécommunications, de la blockchain, de l’identité numérique, des jumeaux numériques, de l’intelligence artificielle (IA), de l’apprentissage automatique et/ou de la technologie de sécurité; fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données; plateformes d’intelligence artificielle en tant que logiciel-service (SaaS); logiciel-service (SaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour l’intelligence artificielle; fourniture de logiciels non téléchargeables à des fins promotionnelles et de démonstration, pour écrans d’affichage personnalisés sur des appareils de télécommunications; fourniture de contenu numérique, à savoir des applications logicielles non téléchargeables à partir d’une base de données informatique, d’Internet ou d’un autre réseau électronique; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la mise en œuvre de l’Internet des objets (IoT); applications logicielles (apps) pour dispositifs compatibles avec l’Internet des objets (IoT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la connexion, le fonctionnement et la gestion de dispositifs, d’appareils, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels télématiques non téléchargeables basés sur le cloud; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour une utilisation avec des capteurs, des équipements et des appareils; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité virtuelle non téléchargeables basés sur le cloud; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité augmentée non téléchargeables basés sur le cloud; services de support technique de logiciels informatiques; services d’ingénierie liés à la robotique; hébergement de plateformes de facilitation de paiements et de commerce électronique sur Internet ou d’autres réseaux de communication; conception et développement de systèmes, réseaux, dispositifs et équipements de communication; conception et développement de l’Internet des objets (IoT); conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels d’exploitation de réseaux privés virtuels (VPN); services de stockage et de récupération de données électroniques; services informatiques, à savoir création d’index basés sur des sites web d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un ordinateur mondial

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réseau pour des tiers ; inspection de véhicules pour le contrôle technique ; fourniture de logiciels non téléchargeables d’agendas, de calendriers et de journaux ; installation, réparation et maintenance de logiciels pour systèmes informatiques pour le téléchargement et la mise à jour de logiciels informatiques vers et depuis des véhicules, programmes informatiques pour la plateforme de domaine automobile en tant que service (PaaS) ; infrastructure en tant que service (IaaS) ; paiement en tant que service ; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables (fournisseur de services d’applications) ; location d’ordinateurs et de tablettes informatiques ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques ; plateforme en tant que service (PaaS) ; développement de plateformes informatiques ; authentification de données via blockchain ; stockage de données via blockchain ; certification de données via blockchain ; Blockchain en tant que service (BaaS) ; Blockchain en tant que service (BaaS) pour la création et la gestion de biens virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie blockchain ; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables pour la création de jetons non fongibles (NFT) ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de recevoir et d’accéder à des jetons non fongibles (NFT) ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de recevoir et d’accéder à des fichiers numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; émission et validation de certificats numériques de propriété authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; fourniture de services d’information, de conseil et de consultation relatifs aux services précités.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

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lecteurs et scanneurs de codes de réponse ; enregistrements audio et vidéo ; supports électroniques pour le stockage d’informations, de données, d’images et de sons ; contenu multimédia numérique (téléchargeable), y compris films, programmes de télévision, programmes de radio, vidéos, images, musique, textes, données, images, graphiques et sonneries, fournis à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique ; programmes de logiciels de jeux informatiques et vidéo, y compris programmes de jeux téléchargeables ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, de l’internet ou d’autres réseaux électroniques ; supports de données lisibles par machine ; audio, vidéo et données numériques diffusés en continu ou/et téléchargeables fournis à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique ; chargeurs de batteries pour appareils de télécommunications ; batteries ; alimentations électriques de secours à batterie ; équipements périphériques pour télévisions et ordinateurs ; équipements et logiciels de traitement de données de dispositifs et de capteurs ; ordinateurs, y compris ordinateurs portables et ordinateurs bloc-notes ; agendas électroniques ; appareils et instruments électroniques et satellitaires de navigation et de positionnement, y compris systèmes de positionnement global ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils de mesure ; compteurs intelligents ; cartes magnétiques vierges et préenregistrées ; cartes à microprocesseurs ; logiciels informatiques, y compris logiciels informatiques fournis à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique public ou privé ; logiciels d’application, y compris logiciels d’application pour dispositifs connectés, dispositifs embarqués, capteurs, téléphones et dispositifs mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels informatiques et logiciels d’application pour la synchronisation, la transmission, le chiffrement et le partage de la voix, des données, du calendrier et du contenu entre un ou plusieurs dispositifs électroniques, pour des transactions et/ou des achats sécurisés et chiffrés ; logiciels de systèmes d’exploitation ; logiciels d’exploitation de dispositifs ; logiciels informatiques pour la transmission en continu et le chiffrement et le stockage d’audio, de vidéo, de graphiques, de textes et de données sur et via des réseaux de communication ; logiciels informatiques pour permettre la mise en réseau poste à poste et le partage de fichiers ; logiciels de moteurs de recherche ; logiciels d’édition d’images et de vidéos, y compris applications logicielles pour utilisation sur dispositifs mobiles ; logiciels pour l’identification de choses et/ou de personnes ; logiciels pour le contrôle d’accès, le contrôle vidéo, l’accès autorisé et la détection de la présence de données, de choses, de dispositifs et/ou de personnes ; logiciels de chiffrement, de signature numérique, de certificats numériques, d’authentification, d’autorisation ; logiciels de réseaux privés virtuels ; logiciels informatiques pour la réception, le traitement, la transmission et l’affichage d’informations relatives à la forme physique, la graisse corporelle, l’indice de masse corporelle, les habitudes de sommeil, les lieux, l’attitude, la météo et la température ; logiciels informatiques pour la gestion d’informations concernant le suivi, la conformité et la motivation dans le cadre d’un programme de santé et de remise en forme ; dispositifs antivol non destinés aux véhicules ; capteurs de distance étant des capteurs anticollision pour véhicules, autres que des pièces de véhicules ; dispositifs et appareils pour la localisation de biens meubles ; appareils pour l’envoi et la réception d’informations provenant de biens meubles ; dispositifs et appareils de télécommande d’appareils électriques et d’appareils ménagers ; dispositifs et installations d’alarme, autres que des pièces de véhicules ; systèmes pour le téléchargement et la mise à jour de logiciels informatiques vers et depuis des appareils électroniques ; appareils et installations électroniques et biométriques pour le contrôle d’accès ; prolongateurs de portée (antennes) pour l’Internet des objets (IdO) ; appareils électroniques pour l’identification de personnes ; systèmes de télévision en circuit fermé ; caméras, caméras de télévision et enregistreurs vidéo pour télévision en circuit fermé ; appareils optiques et photographiques ; compteurs de vitesse électroniques ; odomètres électroniques ; tachymètres électroniques ; appareils de contrôle de vitesse pour véhicules ; enregistreurs de kilomètres pour véhicules ; capteurs électriques ou électroniques pour véhicules, autres que des pièces de véhicules ; capteurs électroniques ; sirènes ; serrures électriques pour véhicules ; télécommandes

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appareils de commande; clés électroniques pour véhicules; télécommandes électroniques sans clé pour dispositifs d’accès de véhicules; télécommandes pour démarreurs de véhicules; systèmes de télécommande pour l’actionnement automatique des serrures de portes, de coffres, de capots et de toits de véhicules; appareils de communication intégrés dans des casques de motocyclistes; appareils GPS; appareils GPS pour véhicules pour la détermination ou la signalisation de la localisation de véhicules, de localisations de sites, d’itinéraires de voyage, de l’heure, des conditions de circulation, de la présence de véhicules d’urgence et de conditions dangereuses; équipements électroniques pour la détection de marquages routiers; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules; systèmes de surveillance informatisés pour l’assistance aux angles morts et au changement de voie; ordinateurs de bord de véhicules; équipements électriques, électroniques et optiques embarqués pour véhicules, à savoir, batteries électriques, enregistreurs de kilométrage, radios pour véhicules, caméras embarquées, systèmes électroniques embarqués pour l’assistance à la conduite et au stationnement dans les véhicules terrestres, régulateurs de vitesse pour véhicules, écrans pour véhicules, systèmes de haut-parleurs audio pour véhicules, indicateurs automatiques de basse pression dans les pneus de véhicules, dispositifs automatiques de contrôle de la vitesse des véhicules, systèmes de contrôle de conduite autonome pour véhicules, y compris pour véhicules terrestres; équipements électriques, électroniques et optiques embarqués pour véhicules, y compris véhicules terrestres, à savoir dispositifs de contrôle de conduite automatique de véhicules, chargeurs de batterie de smartphones à utiliser dans les véhicules, appareils de communication pour véhicules, connecteurs de téléphones mobiles pour véhicules, systèmes multi-caméras pour véhicules, systèmes de navigation de véhicules dotés d’écrans interactifs, radios pour véhicules, appareils de contrôle de la température (thermostats) pour véhicules; équipements électriques, électroniques et optiques embarqués pour véhicules, y compris véhicules terrestres, à savoir détecteurs d’objets à ultrasons à utiliser sur des véhicules, appareils de suivi de véhicules embarqués, boîtes noires (enregistreurs de données) pour véhicules terrestres; appareils informatiques de diagnostic embarqués et appareils informatiques de diagnostic télécommandés pour véhicules; systèmes informatiques pour le téléchargement et la mise à jour de logiciels informatiques vers et depuis des véhicules; dispositifs électroniques pour détecter et/ou échanger des données entre un véhicule et une unité distante à des fins de sécurité; aides au stationnement sous forme de capteurs de dispositifs électroniques de détection d’obstacles; assistance au stationnement, à savoir, capteurs de détection d’angles morts; appareils électroniques pour le contrôle du stationnement de voitures; systèmes de détection pré-collision et d’évitement de collision, à savoir, ordinateurs de bord; systèmes informatiques à écran tactile embarqués dans les véhicules; logiciels téléchargeables à des fins promotionnelles et de démonstration, pour écrans d’affichage personnalisés sur appareils de télécommunications; appareils télématiques; logiciels télématiques; capteurs haptiques; équipements et appareils haptiques, à savoir moniteurs tactiles, écrans, affichages électroniques, interrupteurs, capteurs, lunettes intelligentes et lunettes et casques de réalité virtuelle ou augmentée et projecteurs holographiques; logiciels à utiliser avec des capteurs, équipements et appareils haptiques; logiciels et matériels de réalité virtuelle; logiciels et matériels de réalité augmentée; logiciels informatiques téléchargeables pour mondes virtuels; logiciels pour environnements de métavers; logiciels informatiques pour environnements de métavers; logiciels de serveurs virtuels; logiciels d’assistants virtuels; portefeuilles de monnaie numérique et virtuelle; modules matériels sécurisés, étant des dispositifs informatiques qui protègent et gèrent des données confidentielles (y compris des clés numériques), exécutent des fonctions de chiffrement et de déchiffrement pour les signatures numériques, et exécutent des fonctions d’authentification et cryptographiques; modules matériels informatiques à utiliser dans des dispositifs électroniques utilisant l’Internet des objets (IoT); logiciels à utiliser pour la mise en œuvre de l’Internet des objets (IoT); logiciels informatiques et logiciels d’application pour des achats sécurisés et chiffrés; logiciels informatiques et logiciels d’application de support client et de service client; logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte, et applications logicielles à commande vocale; personnels

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logiciels d’assistance ; logiciels informatiques de gestion d’informations personnelles ; logiciels informatiques pour la connexion et le contrôle de dispositifs électroniques de l’internet des objets (IoT) ; logiciels informatiques et logiciels d’application de type chatbot ; logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique ; logiciels informatiques et logiciels d’application dans le domaine de l’intelligence artificielle (IA) ; logiciels informatiques et logiciels d’application de type chatbot à intelligence artificielle pour la fourniture d’assistance clientèle et de services à la clientèle ; logiciels de robots de discussion pour le service clientèle ; robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle ; appareils électroniques intégrant des logiciels d’intelligence artificielle ; contrôleurs électroniques ; contrôleurs électroniques pour transmettre un retour sensoriel, à savoir des sons et des vibrations perceptibles par l’utilisateur ; logiciels informatiques pour la transmission de la voix et de données ; logiciels informatiques et périphériques pour la programmation télévisuelle (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de médias visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, de clips vidéo, de séquences filmées et de données audio, et pour les réseaux sociaux ; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler le fonctionnement d’autres dispositifs électroniques ; écrans tactiles ; logiciels de contrôle parental ; logiciels de commerce électronique ; montres communiquant des données aux smartphones, à savoir les montres intelligentes ; dispositifs de sécurité pour véhicules, à savoir, pièces et raccords pour systèmes électroniques d’évitement de collision sur véhicules ; systèmes de sécurité d’évitement de collision pour véhicules ; appareils de direction automatiques pour véhicules ; routeurs Ethernet ; routeurs de réseau étendu (WAN) ; routeurs sans fil ; routeurs de réseaux informatiques ; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques ; serveurs de réseau ; matériel de serveur d’accès réseau ; adaptateurs Ethernet ; câbles Ethernet ; contrôleurs Ethernet ; commutateurs Ethernet ; émetteurs-récepteurs Ethernet ; commutateurs électriques ; unités de chiffrement électronique ; logiciels informatiques téléchargeables pour le commerce, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission électroniques de monnaie numérique, et la gestion des transactions de paiement et d’échange de monnaie numérique ; logiciels informatiques interactifs et matériel informatique pour la fourniture de services financiers en ligne à partir d’un réseau informatique mondial et de l’internet via des terminaux informatiques et des dispositifs de communication mobiles ; bases de données électroniques et informatiques, à savoir, bases de données d’actifs pouvant être partagées et transmises ; concentrateurs de maison intelligente ; capteurs de l’internet des objets (IoT) ; passerelles de l’internet des objets (IoT) ; logiciels d’application informatique pour la mise en œuvre de l’internet des objets (IoT) ; logiciels téléchargeables pour la connexion et le contrôle d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes électroniques de l’internet des objets (IoT) ; logiciels de paiement ; logiciels de monnaie électronique et de paiement électronique ; logiciels de traitement de transactions ; appareils de traitement de paiement électronique ; matériel informatique et logiciels pour faciliter les transactions de paiement par des moyens électroniques ; logiciels informatiques pour la technologie blockchain ; logiciels permettant l’identification et la communication autonomes entre les dispositifs connectés dans l’internet des objets (IoT) ; logiciels permettant le traitement automatique des paiements à l’aide de moyens connectés, y compris les cartes SIM ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la création de jetons non fongibles (NFT) ; logiciels téléchargeables pour la réception et l’accès aux jetons non fongibles (NFT) ; logiciels téléchargeables pour la dépense et l’échange de jetons non fongibles (NFT) ; logiciels informatiques pour l’émission de certificats numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; fichiers téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; portefeuilles téléchargeables pour le stockage de fichiers numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; logiciels informatiques pouvant représenter virtuellement des biens authentifiés par des jetons non fongibles (NFT).

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Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous disposez d’un droit de recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après le paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Stefania NUTI

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 02/02/2026
BOULT WADE, S.L. Avda. de Europa, 26 Edif. ÁTICA 5, Planta 2 28224 Pozuelo de Alarcón (MADRID) ESPAGNE
Demande n°: 019300800 Votre référence: T266443EM00 Marque: EVERYONE.CONNECTED Type de marque: Marque verbale Demandeur: Vodafone Group PLC Vodafone House, The Connection, Newbury Berkshire RG14 2FN ROYAUME-UNI
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus de l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «EVERYONE.CONNECTED».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il est dépourvu de tout caractère distinctif pour les produits et services pour lesquels la protection est demandée.

Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont les suivants:

Classe 9 Logiciels; Appareils et instruments de télécommunications, téléphoniques et de communication; Radiotéléphones, téléphones mobiles et fixes; Téléphones mobiles; Appareils de télécommunications portables; Smartphones; Ordinateurs de poche, mobiles et tablettes; Appareils électroniques portables
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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dispositifs de télécommunication et informatiques ; Appareils et instruments de communication de données ; Équipements de réseaux informatiques et de communication de données ; Appareils de communication de données mobiles ; Plateformes et logiciels de téléphonie numérique ; Matériel informatique pour les télécommunications ; Matériel de réseaux de télécommunication ; Modems ; Routeurs de réseau ; Installations informatiques d’interconnexion de données à large bande ; Appareils électriques et électroniques pour la réception de diffusions par satellite, terrestres ou par câble ; Unités et dispositifs de télécommunication portables sans fil, à savoir, tablettes, téléphones sans fil, téléphones mobiles, smartphones, ordinateurs, téléphones portables, visiophones, radios, montres intelligentes, dongles USB, matériel enfichable, dispositifs portables pour machines (à savoir, capteurs fixés aux machines pour suivre et surveiller leurs performances) et accessoires numériques, traceurs GPS, moniteurs d’activité portables, caméras vidéo, appareils photo, assistants numériques personnels, ordinateurs portables, mobiles et tablettes pour la synchronisation, la transmission, l’enregistrement, le stockage et la manipulation de données et/ou de voix ; Appareils et instruments de réception et de transmission par satellite ; Unités montées sur bureau ou dans une voiture incorporant un haut-parleur permettant l’utilisation mains libres d’un combiné téléphonique ; Supports de combinés téléphoniques pour voitures ; Cartes téléphoniques ; Cartes de crédit, de débit et de paiement encodées ; Cartes de crédit téléphonique encodées ; Cartes encodées ; Logiciels de communication de données ; Logiciels informatiques pour la communication de données sans fil ; Logiciels informatiques pour la conduite et la coordination des communications entre utilisateurs d’ordinateurs partageant des informations et des données audio via des réseaux de communication électroniques ; Logiciels pour télévisions interactives ; Systèmes de localisation et de navigation par satellite ; Appareils intelligents, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, montres intelligentes, haut-parleurs intelligents, thermostats intelligents, prises intelligentes, compteurs intelligents, sonnettes intelligentes, serrures intelligentes, dispositifs portables intelligents, télévisions intelligentes, caméras intelligentes, capteurs intelligents, dispositifs domotiques, contrôleurs intelligents pour réfrigérateurs, contrôleurs intelligents pour congélateurs, contrôleurs intelligents pour lave-vaisselle, contrôleurs intelligents pour cuisinières, contrôleurs intelligents pour machines à laver, contrôleurs intelligents pour sèche-linge, contrôleurs intelligents pour fours à micro-ondes, contrôleurs intelligents pour climatiseurs, moniteurs de santé et de fitness, capteurs, passerelles intelligentes pour la communication, passerelles de l’Internet des objets (IoT), concentrateurs de réseau, concentrateurs de communication, concentrateurs domotiques et de maison intelligente, matériel informatique et dispositifs électroniques pour la connexion, la gestion, le contrôle, la surveillance et la facilitation de la communication entre les dispositifs de l’Internet des objets (IoT) sur un réseau, ordinateurs de bord et modules matériels informatiques pour véhicules permettant au véhicule de communiquer avec d’autres dispositifs et véhicules sur un réseau, et modules matériels informatiques pour l’Internet des objets (IoT) ; Dispositifs connectés, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, dispositifs portables intelligents, haut-parleurs, thermostats et compteurs intelligents, prises, sonnettes intelligentes et serrures intelligentes, caméras, capteurs intelligents, moniteurs de santé et de fitness, ordinateurs de bord et modules matériels informatiques pour véhicules permettant au véhicule de communiquer avec d’autres dispositifs et véhicules sur un réseau, et modules matériels informatiques pour l’Internet des objets (IoT), qui peuvent se connecter à d’autres dispositifs ou réseaux via des protocoles filaires ou sans fil ; Systèmes pour réseaux de communication entre véhicules et infrastructures routières ; Bracelets de montres intelligentes qui communiquent des données aux smartphones ; Cartes SIM ; Logiciels informatiques et logiciels d’application pour la connexion, le fonctionnement et la gestion de dispositifs, d’appareils, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT) ; Logiciels de communication ; Logiciels de messagerie ; Logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle ; Appareils de réseaux de communication ; Appareils de mise en réseau ; Dispositifs de mise en réseau ; Serveurs de communication
[matériel informatique] ; Appareils de commutation automatique pour les télécommunications ;

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Commutateurs de réseaux informatiques; Logiciels téléchargeables pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils connectés et/ou d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT); Logiciels téléchargeables pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT); Logiciels permettant aux appareils en réseau de communiquer de manière sécurisée entre eux; Logiciels de communications unifiées.

Classe 35 Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de vente au détail et en gros liés aux téléphones, téléphones mobiles, smartphones, appareils numériques mobiles, appareils connectés, appareils de télécommunication, logiciels informatiques, ordinateurs et réseaux de communication électroniques et accessoires logiciels physiques et virtuels pour ces produits, décodeurs et modems, appareils, dispositifs et accessoires de télécommunication; Services de vente au détail liés aux services de communication et d’informatique; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits physiques et numériques dans les domaines des communications, des produits pharmaceutiques, de la logistique, des licences et certificats numériques, des logiciels, des diagnostics automobiles, de la surveillance d’assurance automobile, des véhicules connectés et autonomes, des systèmes eCall, de la gestion de flotte, des systèmes d’infodivertissement, de l’assistance routière, des systèmes de récupération de véhicules volés, de la location de véhicules, de la navigation de véhicules, de la sécurité numérique, des services bancaires et d’investissement, de la distribution d’espèces, des systèmes de point de vente, des investissements électroniques, de l’investissement dans les services publics numériques et les valeurs mobilières, des jetons non fongibles (NFT), des communications médiatiques, de la radiodiffusion et de l’édition, du cinéma, de la télévision, du tournage par drone, de la publicité (y compris la publicité extérieure), de l’énergie et des services publics, des systèmes de réseaux intelligents pour le gaz et l’électricité, du stockage à l’échelle du réseau, du stockage d’énergie, de la production d’électricité, des équipements et capteurs de production d’énergie, du comptage d’électricité, du comptage de gaz, de l’extraction de pétrole et de gaz, des systèmes d’extraction de pétrole et de gaz, des capteurs d’extraction de pétrole et de gaz, de la surveillance de pipelines, des systèmes et capteurs de surveillance de pipelines, des systèmes de réseaux intelligents pour l’industrie de l’eau, des équipements et capteurs de traitement de l’eau potable et des eaux usées, du comptage d’eau, du gouvernement, du suivi des actifs urbains, de la communication d’urgence avec la population, des alarmes de sécurité publique, de la surveillance des services d’incendie, des systèmes de camions de pompiers et équipements d’officiers de pompiers, du marquage des délinquants, de la surveillance extérieure, des systèmes de comptage de la fréquentation piétonne, de la collecte de preuves par la police, des équipements d’officiers de police, de la communication publique et de l’orientation, de la signalisation numérique intérieure et extérieure, de la gestion des péages routiers et du trafic, des caméras et systèmes de reconnaissance automatique de plaques d’immatriculation (ANPR), des systèmes de télépéage électronique, des systèmes de télépéage embarqués, des capteurs et systèmes de trafic routier, des routes intelligentes, des routes à péage, des routes solaires, de la gestion intelligente des déchets, de l’éclairage public et extérieur, des soins de santé, de la gestion d’ambulances, des équipements d’ambulances et de paramédicaux, de la vie assistée, des équipements et systèmes de soins de santé, de la gestion des maladies chroniques, des dispositifs médicaux, des équipements de surveillance médicale, de la robotique de la santé, de la collecte de données cliniques, des équipements de diagnostic et de dépistage, de la surveillance de l’hygiène hospitalière, du suivi des actifs hospitaliers, de la surveillance de la localisation hospitalière, de la gestion pharmaceutique et de la télémédecine, permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau électronique; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits physiques et numériques dans les domaines des systèmes informatiques, des systèmes de travail mains libres, de l’impression et de la photocopie, des systèmes de formation simulée, de l’assurance, des enquêtes d’assurance, de la fabrication, des ressources naturelles, du suivi d’équipements agricoles, de la surveillance de la construction, des équipements et systèmes de surveillance de chantiers de construction, des équipements et systèmes de construction,

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gestion du bétail, équipements et systèmes agricoles, systèmes de fabrication, systèmes de suivi des actifs pour le secteur manufacturier, systèmes de lecture d’étiquettes et de suivi d’étiquettes, gestion des installations de fabrication, systèmes et équipements de surveillance de l’énergie, automatisation des processus de fabrication, équipements et systèmes de fabrication, systèmes de suivi de la chaîne d’approvisionnement pour le secteur manufacturier, exploitation minière, équipements et systèmes miniers, agriculture, culture de plantes, hôtellerie et restauration, entretien ménager, systèmes et équipements de divertissement audio et vidéo (AV), sécurité hôtelière, équipements et systèmes de sécurité, systèmes et équipements de caisse en magasin, suivi des stocks en magasin, communication avec les clients de détail, surveillance des clients de détail, publicité dans le secteur de la vente au détail, exécution des commandes au détail, prévention des pertes au détail, gestion de la main-d’œuvre au détail, services d’itinérance, télécommunications, navigation par satellite, conciergerie de véhicules, médias, accès payant, billets électroniques, art numérique, bâtiments intelligents, contrôle d’accès aux bâtiments, détection d’intrusion dans les bâtiments, équipements et systèmes de détection d’intrusion dans les bâtiments, sécurité des bâtiments, équipements et systèmes de sécurité des bâtiments, surveillance de la structure des bâtiments, suivi des actifs commerciaux, gestion du chauffage, de la ventilation et de la climatisation (CVC), éclairage et éclairage connecté, systèmes d’éclairage, surveillance des dispositifs énergétiques, systèmes de surveillance des dispositifs énergétiques, transport à l’intérieur des bâtiments, surveillance intérieure, équipements et systèmes de sécurité, transport, gestion des équipements d’aéronefs, manutention des bagages d’aéroport, gestion des drones d’aéroport, gestion des infrastructures aéroportuaires, gestion des passagers d’aéroport, partage de vélos, gestion des passagers de bus, suivi du fret de marchandises, surveillance de la chaîne du froid, gestion d’aéronefs, gestion de bus, gestion de navires, gestion de trains, logistique, systèmes et équipements d’entrepôts autonomes, écrans d’information des passagers, gestion portuaire, gestion des infrastructures ferroviaires, gestion des passagers ferroviaires, commerce de gros, prévention des pertes, gestion de la main-d’œuvre, systèmes et équipements logistiques, permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau électronique; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services de télécommunications et d’informatique, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces services; Services de réponse téléphonique et de gestion de messages; Mise à disposition d’espaces sur des sites web pour la publicité de produits et services; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’appareils, d’instruments et de logiciels de communication et de télécommunication, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau électronique; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, des services d’information et de rapports commerciaux, financiers et sur le commerce, des services d’information technologique, des services d’information scientifique, des services d’information sur la nature, des services de transport, des services d’information sur le transport, des services d’information artistique, des services d’information historique, des services d’information sur les voyages et la culture, des jeux et des jeux vidéo, des services d’information cinématographique et de navigation permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir facilement ces services; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, des services de divertissement, des services d’information sur le divertissement, des services d’information sur la mode, des services de stylisme, des services d’information sur le mode de vie (santé), des services de coaching de vie, des services d’information sur la santé, la beauté et la forme physique, des services d’information musicale, des services d’information sportive, des services de reportage d’actualités, des services de reportage et d’information sur l’actualité permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir facilement ces services; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’information commerciale et des informations financières

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services permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’informations commerciales sous forme d’actions et de parts, de services d’informations technologiques, de services d’informations scientifiques, de services d’informations sur la nature, de services d’informations sur les transports, de services d’expositions d’art, de services d’informations artistiques, de services d’informations historiques, permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de contenus multimédias numériques téléchargeables, y compris des micrologiciels, des logiciels, des agents de dispositifs, des applications logicielles, des programmes, des vidéos, de la musique, des textes, des données, des images et des graphiques, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits; Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de fournisseurs de services, à savoir des fournisseurs de données numériques, de dispositifs connectés et/ou de contenus multimédias numériques, y compris des logiciels, des applications logicielles, des vidéos, de la musique, des textes, des données, des images et des graphiques, via l’internet ou un réseau de télécommunications ou via un service de diffusion en continu, des fournisseurs de contenu et des fournisseurs de centres de données, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces services; Fourniture d’informations et de conseils commerciaux aux acheteurs potentiels de produits de base et de marchandises; Administration de programmes de fidélité impliquant des remises ou des incitations; Services de cartes de fidélité; Organisation, exploitation et supervision de systèmes d’incitation à la vente et à la promotion; Fourniture d’informations et de conseils commerciaux sur l’approvisionnement et la promotion de produits et la sélection et la présentation de marchandises; Compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques et des bases de données consultables en ligne; Services de stockage et de récupération de données; Services internet, à savoir création d’index de choses, de données, d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour le compte de tiers; Compilation d’annuaires, y compris d’annuaires professionnels et commerciaux, pour publication sur des bases de données informatiques, l’internet ou d’autres réseaux électroniques; Services administratifs, à savoir collecte, systématisation, compilation et analyse de données et d’informations provenant de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux dans des bases de données informatiques pour le compte de tiers; Recherche, navigation et récupération d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers; Organisation du contenu d’informations fournies sur un réseau informatique mondial selon les préférences de l’utilisateur; Compilation et fourniture d’informations sur les prix commerciaux et les statistiques; Organisation et conduite d’expositions à des fins commerciales; Services de bases de données et de traitement de données; Services de gestion de données; Collecte de données; Services d’analyse de données et d’exploration de données; Services de promotion, de recherche, de gestion, d’administration, d’assistance et d’information en matière commerciale; Services de stratégie et de planification commerciales; Services de prévisions économiques, de marketing, d’études de marché, d’analyses de marché et d’enquêtes; Publication de textes publicitaires; Compilation d’informations statistiques; Fourniture d’informations commerciales; Diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux sans fil, des appareils ou dispositifs de télécommunication ou un réseau informatique mondial; Services de clubs de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; Abonnements (organisation d'-) à des services de télécommunications pour le compte de tiers; Abonnements (organisation d'-) à un service télématique, téléphonique ou informatique [Internet]; Abonnement à une chaîne de télévision; Ventes aux enchères via des réseaux de télécommunications; Services de transactions et de commerce électroniques, à savoir fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de connectivité pour la publicité et la vente de produits; Publicité et promotion des ventes relatives à des produits et services, offerts et commandés par des communications; Services de promotion commerciale fournis par des téléphones mobiles et/ou des dispositifs connectés; Organisation pour un tiers de services d’accueil téléphonique et de services de réception téléphonique;

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Services d’informations commerciales fournis par l’accès à une base de données informatiques; Fourniture de services d’informations d’annuaires commerciaux en ligne; Fourniture d’informations d’annuaires téléphoniques via l’internet; Organisation d’abonnements à des services de diffusion de musique en continu en ligne; Compilation d’informations résultant de la surveillance du trafic; Services de programmes de fidélisation; Fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); Fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de portefeuilles de cryptomonnaies téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); Fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour des environnements de métavers; Fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour une utilisation dans des environnements virtuels; Services de vente au détail de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); Services de ventes aux enchères en ligne de produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); Fourniture de services de publicité et de promotion pour la vente de jetons non fongibles (NFT); Fourniture d’informations sur les produits de consommation concernant des produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT).

Classe 38 Télécommunications; Services de télécommunications et de téléphonie mobiles et fixes, de télécommunications par satellite, de télécommunications cellulaires, de radiotéléphonie et de téléphonie cellulaire, de radiotélécopie, de radiomessagerie et de radiocommunications; Services de transmission de la voix; Services de messagerie vocale et de boîte vocale; Services de courrier électronique pour données et voix; Location, crédit-bail et location d’appareils de télécommunications, de radio, de radiotéléphonie et de radiotélécopie; Location d’installations de télécommunications; Location de circuits téléphoniques; Communication de données par radio, télécommunications et par satellite; Transmission et réception par radio; Services de communications par satellite, télévision et/ou radio; Services de communication sous forme de transmission et de réception de la voix; Services de voix sur IP; Services de télécommunications via un réseau informatique mondial ou l’internet; Collecte et transmission de messages téléphoniques et de messages de téléphonie mobile; Distribution et réception de données sonores et d’images; Services de communication téléphonique fournis pour les lignes d’assistance téléphonique et les centres d’appels; Services de filtrage automatisé d’appels téléphoniques; Services de messages vocaux téléphoniques automatisés; Services de communication téléphonique sous forme de services de répondeur téléphonique automatique; Services de numérotation personnelle (services de téléphonie); Location d’appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, de perte ou de vol; Fourniture de services internet, à savoir services d’accès à l’internet; Services de fournisseur d’accès à l’internet (FAI); Télécommunication d’informations (y compris de pages web), de programmes informatiques et de toutes autres données; Services de courrier électronique; Fourniture de services à large bande, à savoir services de communication à large bande sans fil et par fibre optique; Services de communication à large bande sans fil; Fourniture d’accès à l’internet via des réseaux à large bande sans fil; Fourniture d’accès à l’internet via des réseaux à large bande à fibre optique; Services de communication sans fil; Services de téléphonie sans fil; Services de télécommunications de réseaux numériques; Fourniture d’accès à des portails sur l’internet; Services de télécommunications fournis via un portail internet; Fourniture de services de télécommunications basés sur la localisation pour appareils de télécommunications; Fourniture de transfert de données via des protocoles d’application sans fil (WAP), y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé; Fourniture d’informations de télécommunications relatives ou identifiant des appareils et instruments téléphoniques et de télécommunications; Services de routage et de jonction de télécommunications; Services d’échange de données informatisé; Transfert de données par

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télécommunications; Diffusion de données en continu; Diffusion en continu de contenu multimédia numérique, y compris de films, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, de vidéos, de musique, de textes, de données, d’images, de graphiques et de sonneries, via l’internet ou un réseau de télécommunications; Fourniture de contenu multimédia numérique, y compris de films, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, de vidéos, de musique, de textes, de données, d’images, de graphiques et de sonneries, via l’internet ou un réseau de télécommunications; Services de transmission de données; Services de radiodiffusion; Services de diffusion de données; Diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés; Transmission de contenu audio, vidéo et multimédia numérique par télécommunications; Transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des ordinateurs et d’autres réseaux de communications électroniques; Transmission d’informations d’actualité et d’informations sur les affaires courantes; Fourniture de musique numérique par télécommunications; Fourniture d’accès à des sites web de réseaux sociaux; Services de télécommunications pour la fourniture de services de vidéotexte, de télex et de vidéographie, de services de communication vidéo, de services de vidéotexte interactifs; Services de messagerie, à savoir, envoi, réception et réacheminement de messages sous forme de texte, d’audio, d’images graphiques ou de vidéo ou d’une combinaison de ces formats; Services de messagerie unifiée; Services de messagerie vocale; Fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à une base de données; Services de vidéoconférence; Services de visiophonie; Fourniture de connexions de télécommunications à l’internet ou à des bases de données; Transmission assistée par ordinateur de messages, de données et d’images; Services de communication informatique; Fourniture de services de conférence électronique; Fourniture et location de temps d’accès à des bases de données informatiques, des babillards électroniques, des réseaux informatiques, des réseaux de communications informatiques interactifs, des publications électroniques dans divers domaines, des catalogues de marchandises et de services et des informations et du matériel de recherche et de référence informatisés; Fourniture d’accès à du contenu éducatif, des sites web et des portails; Services de communication pour le contrôle à distance de dispositifs électroniques; Fourniture de réseaux de communication pour systèmes de comptage intelligent; Services de communication pour la transmission de messages et d’appels d’urgence; Transmission électronique de données et de documents via des terminaux informatiques et des dispositifs électroniques; Transmission de signaux pour le commerce électronique via des systèmes de télécommunications et des systèmes de communication de données; Fourniture d’accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques; Fourniture d’installations de communication pour l’échange de données numériques; Communication de données par télécommunications; Transmission de données, y compris par des appareils audiovisuels; Transmission de signaux sonores, d’images, vidéo et de données; Fourniture d’accès à des bases de données; Services de télécommunications pour l’interconnexion de banques de données; Services d’échange de données électroniques; Services de données de courrier électronique; Services de diffusion de données et de communications; Fourniture d’accès à l’infrastructure de télécommunications à des utilisateurs tiers; Fourniture d’informations relatives aux télécommunications, fourniture de connexions de télécommunications électroniques; Services de passerelle de télécommunications; Services de télécommunications interactifs; Services de télécommunications en réseau; Services de conseil en télécommunications; Services de télécommunications pour passagers d’aéronefs; Fourniture d’accès à l’internet en relation avec des services de paiement électronique, y compris des services de transfert électronique de fonds et des facilités de transaction en ligne; Fourniture de connexions et de réseaux de télécommunications pour l’utilisation avec l’internet des objets (IoT); Services de communication pour l’internet des objets (IoT); Communication via des réseaux privés virtuels; Fourniture de salons de discussion dans des environnements virtuels; Fourniture d’installations virtuelles pour l’interaction en temps réel entre utilisateurs d’ordinateurs; Fourniture d’accès à des plateformes de commerce électronique sur l’internet; Transmission d’informations résultant de la surveillance du trafic; Fourniture d’accès

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à des bases de données en relation avec des services d’annuaire, de calendrier et d’agenda en ligne ; Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux de données ; Transmission de données numériques sous forme de contenu multimédia numérique généré par l’utilisateur ; Services d’accès à des réseaux informatiques fournis au moyen d’un réseau Ethernet métropolitain ; Transmission électronique de données cryptées ; Services de télécommunications fournis via des réseaux à fibre optique, sans fil et câblés ; Location de téléphones mobiles.

Classe 42 Hébergement d’interfaces logicielles pour fournir un accès personnalisé à des bases de données informatiques et/ou de dispositifs (y compris des bases de données centralisées et décentralisées), à l’Internet ou à d’autres réseaux électroniques ; Fourniture d’applications logicielles non téléchargeables via des bases de données informatiques, l’Internet ou d’autres réseaux électroniques ; Services d’hébergement ; Hébergement de contenu numérique sur l’Internet, y compris des blogs et journaux en ligne ; Hébergement de serveurs ; Hébergement de sites web et de bases de données informatiques ; Hébergement d’environnements virtuels ; Fourniture d’environnements informatiques virtuels via l’informatique en nuage ; Maintenance et mise à jour de logiciels et de programmes informatiques ; Services informatiques en ligne, à savoir fourniture d’informations en ligne concernant la conception et le développement de matériel et de logiciels informatiques ; Informatique en nuage ; Services d’hébergement en nuage ; Location d’ordinateurs ; Conception, conception graphique et rédaction sur commande pour la création de pages web sur l’Internet ; Services de conseil relatifs à la blockchain et à l’informatique décentralisée ; Conseil en technologie informatique ; Programmation informatique et conception de logiciels ; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; Création et maintenance de sites web ; Conseil en technologies de l’information (TI) ; Hébergement de sites web de tiers ; Fourniture d’informations techniques et de conseils aux acheteurs potentiels de biens et services ; Consultation en technologies de l’information relative au matériel ou aux logiciels ou aux services, fournie en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’internet ; Fourniture de moteurs de recherche Internet ; Conception de systèmes de communication ; Logiciel en tant que service (SaaS) ; Communications unifiées en tant que service (UCaaS) ; Services de fournisseur de services d’applications (ASP), à savoir hébergement d’applications logicielles informatiques de tiers ; Conception de logiciels, y compris d’applications logicielles destinées à être utilisées sur des dispositifs connectés ; Fourniture d’informations techniques, de services de conseil et de consultation relatifs aux ordinateurs et aux technologies de l’information ; Conception, surveillance et hébergement de forums de discussion en ligne ; Services de recherche et développement ; Recherche et développement de nouveaux produits et applications logicielles ; Recherche dans le domaine de la technologie ; Surveillance de systèmes de réseau dans le domaine des télécommunications ; Cryptage, décryptage et authentification d’informations, de messages et de données ; Fourniture de services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatique et transactions informatisées, y compris par des moyens électroniques via un réseau sans fil et/ou des dispositifs de télécommunication mobiles ; Conversion de données d’informations électroniques, y compris de données et de programmes informatiques (sauf conversion physique) ; Entrepôt de données ; Exploration de données ; Conception de bases de données ; Test de systèmes de traitement électronique de données ; Location de logiciels ; Hébergement de portails web pour la fourniture de podcasts ; Services de temps partagé pour appareils de traitement de données ; Programmation informatique pour les télécommunications ; Services de sécurité des données [pare-feu] ; Services de cryptage de données ; Services de migration de données ; Services de récupération de données ; Sauvegarde de données hors site ; Compression numérique de données ; Fourniture d’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables, conception d’appareils et d’équipements de télécommunications ; Développement, maintenance et mise à jour d’un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; Conception de téléphones, y compris de téléphones mobiles ; Fourniture d’informations météorologiques par téléphone ; Location d’ordinateurs fournie par un cybercafé ; Services de conception de sites web Internet ; Fourniture de moteurs de recherche Internet ; Location de logiciels pour

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Accès à Internet ; Maintenance de logiciels d’accès à Internet ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables sur des réseaux de communication, des intranets et l’Internet ; Mise à jour de bases de données logicielles ; Programmation informatique pour le traitement de données ; Services de réseaux informatiques ; Surveillance de réseaux informatiques ; Services d’analyse de données techniques et d’exploration de données ; Création, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques pour bases de données d’informations sur le trafic et les voyages ; Installation et mise à jour de logiciels informatiques sur des appareils électriques et électroniques, installations de contrôle d’accès ; Hébergement de logiciels de sécurité informatique, y compris des logiciels antivirus, pare-feu, antispam, anti-logiciels espions, de filtrage web, de détection d’intrusion (IDS) et de réseau privé virtuel (VPN) ; Services de conseil technologique dans le domaine des télécommunications, de la chaîne de blocs (blockchain), de l’identité numérique, des jumeaux numériques, de l’intelligence artificielle (IA), de l’apprentissage automatique et/ou de la technologie de sécurité ; Fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données ; Plateformes d’intelligence artificielle en tant que logiciel-service (SaaS) ; Logiciel-service (SaaS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour l’intelligence artificielle ; Fourniture de logiciels non téléchargeables à des fins promotionnelles et de démonstration, pour des écrans d’affichage personnalisés sur des appareils de télécommunication ; Fourniture de contenu numérique, à savoir des applications logicielles non téléchargeables à partir d’une base de données informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau électronique ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la mise en œuvre de l’Internet des objets (IoT) ; Applications logicielles (apps) pour appareils compatibles avec l’Internet des objets (IoT) ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la connexion, le fonctionnement et la gestion de dispositifs, d’appareils, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT) ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels télématiques non téléchargeables basés sur le cloud ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour une utilisation avec des capteurs, des équipements et des appareils ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité virtuelle non téléchargeables basés sur le cloud ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité augmentée non téléchargeables basés sur le cloud ; Services de support technique de logiciels informatiques ; Services d’ingénierie liés à la robotique ; Hébergement de plateformes de facilitation de paiements et de commerce électronique sur l’Internet ou d’autres réseaux de communication ; Conception et développement de systèmes, réseaux, dispositifs et équipements de communication ; Conception et développement de l’Internet des objets (IoT) ; Conception et développement de logiciels de réalité virtuelle ; Conception et développement de logiciels d’exploitation de réseaux privés virtuels (VPN) ; Services de stockage et de récupération de données électroniques ; Services informatiques, à savoir création d’index basés sur des sites web d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour des tiers ; Inspection de véhicules pour le contrôle technique ; Fourniture de logiciels non téléchargeables de carnet d’adresses, de calendrier et d’agenda ; Installation, réparation et maintenance de logiciels pour systèmes informatiques pour le téléchargement et la mise à jour de logiciels informatiques vers et depuis des véhicules, programmes informatiques pour la plateforme du domaine automobile en tant que service (PaaS) ; Infrastructure en tant que service (IaaS) ; Paiement en tant que service ; Fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables (fournisseur de services d’application) ; Location d’ordinateurs et de tablettes ; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour le traitement des paiements électroniques ; Plateforme en tant que service (PaaS) ; Développement de plateformes informatiques ; Authentification de données via la chaîne de blocs (blockchain) ; Stockage de données via la chaîne de blocs (blockchain) ; Certification de données via la chaîne de blocs (blockchain) ; Chaîne de blocs en tant que service (BaaS) ; Chaîne de blocs en tant que service (BaaS) pour la création et la gestion de biens virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; Services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie de la chaîne de blocs (blockchain) ; Fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables pour la création de jetons non fongibles (NFT) ; Fourniture

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utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de recevoir et d’accéder à des jetons non fongibles (NFT); fourniture d’une utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de recevoir et d’accéder à des fichiers numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); émission et validation de certificats numériques de propriété authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture de services d’information, de conseil et de consultation relatifs aux services précités.

Absence de caractère distinctif

Le caractère distinctif d’une marque est apprécié en fonction des produits ou services pour lesquels la protection est demandée et de la perception du public pertinent. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: tout le monde lié.

La signification susmentionnée des mots «EVERYONE» et «CONNECTED» dont la marque est composée est étayée par les références de dictionnaire suivantes:

EVERYONE every person; everybody (informations extraites du dictionnaire Collins le 02.02.2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/everyone)
CONNECTED joined or linked together, If one thing is connected with another, there is a link or relationship between them. Informations extraites du dictionnaire Collins le 02.02.2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/connected)
Le public pertinent percevrait simplement le signe «EVERYONE.CONNECTED» comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer une déclaration inspirante ou motivante. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale. Il ne verra rien au-delà d’informations promotionnelles qui ne servent qu’à souligner les aspects positifs des produits et services, à savoir leur capacité à assurer la connectivité et la communication pour tous.

Par conséquent, le signe est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, celles-ci doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez pas d’observations, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 9 Logiciels; appareils et instruments de télécommunications, téléphoniques et de communication; radiotéléphones, téléphones mobiles et fixes; téléphones portables; appareils de télécommunications portables; smartphones; ordinateurs de poche, mobiles et tablettes; dispositifs électroniques portables de télécommunication et informatiques; appareils de communication de données

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et instruments ; équipement de réseaux informatiques et de communication de données ; appareils de communication de données mobiles ; plateformes et logiciels de téléphonie numérique ; matériel informatique pour les télécommunications ; matériel de réseaux de télécommunication ; modems ; routeurs de réseau ; installations informatiques d’interconnexion de données à large bande ; appareils électriques et électroniques pour la réception de diffusions par satellite, terrestres ou par câble ; unités et dispositifs de télécommunication portables sans fil, à savoir, tablettes, téléphones sans fil, téléphones mobiles, smartphones, ordinateurs, téléphones portables, visiophones, radios, montres intelligentes, dongles USB, matériel enfichable, dispositifs portables pour machines (à savoir, capteurs fixés aux machines pour suivre et surveiller les performances de la machine) et accessoires numériques, traceurs GPS, moniteurs d’activité portables, caméras vidéo, appareils photo, assistants numériques personnels, ordinateurs portables, mobiles et tablettes pour la synchronisation, la transmission, l’enregistrement, le stockage et la manipulation de données et/ou de voix ; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite ; unités montées sur bureau ou dans une voiture incorporant un haut-parleur permettant l’utilisation mains libres d’un combiné téléphonique ; supports de combiné téléphonique pour voiture ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit, de débit et de paiement encodées ; cartes de crédit téléphonique encodées ; cartes encodées ; logiciels de communication de données ; logiciels informatiques pour la communication de données sans fil ; logiciels informatiques pour la conduite et la coordination des communications entre utilisateurs d’ordinateurs partageant des informations et des données audio via des réseaux de communication électroniques ; logiciels pour télévisions interactives ; systèmes de localisation et de navigation par satellite ; dispositifs intelligents, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, montres intelligentes, haut-parleurs intelligents, thermostats intelligents, prises intelligentes, compteurs intelligents, sonnettes intelligentes, serrures intelligentes, dispositifs portables intelligents, télévisions intelligentes, caméras intelligentes, capteurs intelligents, dispositifs domotiques, contrôleurs intelligents pour réfrigérateurs, contrôleurs intelligents pour congélateurs, contrôleurs intelligents pour lave-vaisselle, contrôleurs intelligents pour cuisinières, contrôleurs intelligents pour machines à laver, contrôleurs intelligents pour sèche-linge, contrôleurs intelligents pour micro-ondes, contrôleurs intelligents pour climatiseurs, moniteurs de santé et de fitness, capteurs, passerelles intelligentes pour la communication, passerelles de l’Internet des objets (IoT), concentrateurs de réseau, concentrateurs de communication, concentrateurs domotiques et de maison intelligente, matériel informatique et dispositifs électroniques pour la connexion, la gestion, le contrôle, la surveillance et la facilitation de la communication entre les dispositifs de l’Internet des objets (IoT) sur un réseau, ordinateurs de bord et modules matériels informatiques pour véhicules permettant au véhicule de communiquer avec d’autres dispositifs et véhicules sur un réseau, et modules matériels informatiques pour l’Internet des objets (IoT) ; dispositifs connectés, à savoir smartphones, tablettes, ordinateurs, dispositifs portables intelligents, haut-parleurs, thermostats et compteurs intelligents, prises, sonnettes intelligentes et serrures intelligentes, caméras, capteurs intelligents, moniteurs de santé et de fitness, ordinateurs de bord et modules matériels informatiques pour véhicules permettant au véhicule de communiquer avec d’autres dispositifs et véhicules sur un réseau, et modules matériels informatiques pour l’Internet des objets (IoT), qui peuvent se connecter à d’autres dispositifs ou réseaux via des protocoles filaires ou sans fil ; systèmes pour réseaux de communication entre véhicules et infrastructures routières ; bracelets de montres intelligentes qui communiquent des données aux smartphones ; cartes SIM ; logiciels informatiques et logiciels d’application pour la connexion, le fonctionnement et la gestion de dispositifs, d’appareils, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT) ; logiciels de communication ; logiciels de messagerie ; logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle ; appareils de réseaux de communication ; appareils de mise en réseau ; dispositifs de mise en réseau ; serveurs de communication
[matériel informatique] ; appareils de commutation automatique pour les télécommunications ; commutateurs de réseau informatique ; logiciels téléchargeables pour la connexion,

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fonctionnement et gestion de dispositifs connectés et/ou d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes en réseau dans l’internet des objets (IoT) ; Logiciels téléchargeables pour la connexion, le fonctionnement et la gestion d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes en réseau dans l’internet des objets (IoT) ; logiciels permettant aux dispositifs en réseau de communiquer de manière sécurisée entre eux ; logiciels de communications unifiées.

Classe 35 Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de vente au détail et en gros liés aux téléphones, téléphones mobiles, smartphones, dispositifs numériques mobiles, dispositifs connectés, appareils de télécommunication, logiciels informatiques, ordinateurs et réseaux de communication électroniques et accessoires logiciels physiques et virtuels pour ces produits, décodeurs et modems, appareils, dispositifs et accessoires de télécommunication ; services de vente au détail liés aux services de communication et d’informatique ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits physiques et numériques dans les domaines des communications, des produits pharmaceutiques, de la logistique, des licences et certificats numériques, des logiciels, des diagnostics automobiles, de la surveillance d’assurance automobile, des véhicules connectés et autonomes, des systèmes eCall, de la gestion de flotte, des systèmes d’infodivertissement, de l’assistance routière, des systèmes de récupération de véhicules volés, de la location de véhicules, de la navigation de véhicules, de la sécurité numérique, de la banque et de l’investissement, de la distribution d’espèces, des systèmes de point de vente, des investissements électroniques, de l’investissement dans les services publics numériques et les valeurs mobilières, des jetons non fongibles (NFT), des communications médiatiques, de la radiodiffusion et de l’édition, du cinéma, de la télévision, du tournage par drone, de la publicité (y compris la publicité extérieure), de l’énergie et des services publics, des systèmes de réseaux intelligents pour le gaz et l’électricité, du stockage à l’échelle du réseau, du stockage d’énergie, de la production d’électricité, des équipements et capteurs de production d’énergie, du comptage d’électricité, du comptage de gaz, de l’extraction de pétrole et de gaz, des systèmes d’extraction de pétrole et de gaz, des capteurs d’extraction de pétrole et de gaz, de la surveillance de pipelines, des systèmes et capteurs de surveillance de pipelines, des systèmes de réseaux intelligents pour l’industrie de l’eau, des équipements et capteurs de traitement de l’eau potable et des eaux usées, du comptage d’eau, du gouvernement, du suivi des actifs urbains, de la communication d’urgence avec la population, des alarmes de sécurité publique, de la surveillance des services d’incendie, des systèmes de camions de pompiers et équipements d’officiers de pompiers, du marquage des délinquants, de la surveillance extérieure, des systèmes de comptage de piétons, de la collecte de preuves par la police, de l’équipement d’officiers de police, de la communication publique et de l’orientation, de la signalisation numérique intérieure et extérieure, du péage routier et de la gestion du trafic, des caméras et systèmes de reconnaissance automatique de plaques d’immatriculation (ANPR), des systèmes de télépéage électronique, des systèmes de télépéage embarqués, des capteurs et systèmes de trafic routier, des routes intelligentes, des routes à péage, des routes solaires, de l’élimination intelligente des déchets, de l’éclairage public et extérieur, de la santé, de la gestion d’ambulances, des équipements d’ambulances et de paramédicaux, de la vie assistée, des équipements et systèmes de soins de santé, de la gestion des maladies chroniques, des dispositifs médicaux, des équipements de surveillance médicale, de la robotique de la santé, de la collecte de données cliniques, des équipements de diagnostic et de dépistage, de la surveillance de l’hygiène hospitalière, du suivi des actifs hospitaliers, de la surveillance de la localisation hospitalière, de la gestion pharmaceutique et de la télémédecine, permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique ; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits physiques et numériques dans les domaines des systèmes informatiques, des systèmes de travail mains libres, de l’impression et de la photocopie, des systèmes de formation simulée, de l’assurance, des enquêtes d’assurance, de la fabrication, des ressources naturelles, du suivi d’équipements agricoles, de la surveillance de la construction, des équipements et systèmes de surveillance de chantiers de construction, des équipements et systèmes de construction, de la gestion du bétail, des équipements et systèmes agricoles, de la fabrication

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systèmes, systèmes de suivi d’actifs pour le secteur manufacturier, systèmes de lecture et de suivi d’étiquettes, gestion d’installations de fabrication, systèmes et équipements de surveillance énergétique, automatisation des processus de fabrication, équipements et systèmes de fabrication, systèmes de suivi de la chaîne d’approvisionnement pour le secteur manufacturier, exploitation minière, équipements et systèmes miniers, agriculture, culture agricole, hôtellerie et restauration, entretien ménager, systèmes et équipements de divertissement audio et vidéo (AV), sécurité hôtelière, équipements et systèmes de sécurité, systèmes et équipements de caisse en magasin, suivi des stocks en magasin, communication avec les clients de détail, surveillance des clients de détail, publicité dans le secteur de la vente au détail, exécution des commandes au détail, prévention des pertes au détail, gestion du personnel de vente au détail, services d’itinérance, télécommunications, navigation par satellite, conciergerie de véhicules, médias, accès payant, billets électroniques, art numérique, bâtiments intelligents, contrôle d’accès aux bâtiments, détection d’intrusion dans les bâtiments, équipements et systèmes de détection d’intrusion dans les bâtiments, sécurité des bâtiments, équipements et systèmes de sécurité des bâtiments, surveillance de la structure des bâtiments, suivi d’actifs commerciaux, gestion du chauffage, de la ventilation et de la climatisation (CVC), éclairage et éclairage connecté, systèmes d’éclairage, surveillance des dispositifs énergétiques, systèmes de surveillance des dispositifs énergétiques, transport intra-bâtiment, surveillance intérieure, équipements et systèmes de sécurité, transport, gestion des équipements d’aéronefs, manutention des bagages d’aéroport, gestion des drones d’aéroport, gestion des infrastructures aéroportuaires, gestion des passagers d’aéroport, partage de vélos, gestion des passagers de bus, suivi du fret, surveillance de la chaîne du froid, gestion d’aéronefs, gestion de bus, gestion de navires, gestion de trains, logistique, systèmes et équipements d’entrepôts autonomes, écrans d’information des passagers, gestion portuaire, gestion des infrastructures ferroviaires, gestion des passagers ferroviaires, commerce de gros, prévention des pertes, gestion du personnel, systèmes et équipements logistiques, permettant aux clients d’identifier, de visualiser et d’acheter commodément ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau électronique; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services de télécommunications et d’informatique, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces services; services de réponse téléphonique et de gestion de messages; mise à disposition d’espaces sur des sites web pour la publicité de produits et services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’appareils, d’instruments et de logiciels de communication et de télécommunication, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits, y compris de tels services fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau électronique; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, services de rapports et d’information en matière commerciale, financière et de commerce, services d’information technologique, services d’information scientifique, services d’information sur la nature, services de transport, services d’information sur le transport, services d’information artistique, services d’information historique, services d’information sur les voyages et la culture, jeux et activités ludiques, services d’information cinématographique et de navigation permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services, à savoir, services de divertissement, services d’information sur le divertissement, services d’information sur la mode, services de stylisme, services d’information sur le mode de vie (santé), services de coaching de vie, services d’information sur la santé, la beauté et la forme physique, services d’information musicale, services d’information sportive, services de reportage d’actualités, services de rapports et d’information sur l’actualité permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’information commerciale et des services d’information financière permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le

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le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services dans le domaine des services d’informations commerciales sous forme d’actions et de parts, de services d’informations technologiques, de services d’informations scientifiques, de services d’informations sur la nature, de services d’informations sur les transports, de services d’expositions d’art, de services d’informations artistiques, de services d’informations historiques, permettant aux utilisateurs de visualiser et d’acquérir commodément ces services; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de contenus multimédias numériques téléchargeables, y compris des micrologiciels, des logiciels, des agents de dispositifs, des applications logicielles, des programmes, des vidéos, de la musique, des textes, des données, des images et des graphiques, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de fournisseurs de services, à savoir des fournisseurs de données numériques, de dispositifs connectés et/ou de contenus multimédias numériques, y compris des logiciels, des applications logicielles, des vidéos, de la musique, des textes, des données, des images et des graphiques via l’internet ou un réseau de télécommunications ou via un service de diffusion en continu, des fournisseurs de contenu et des fournisseurs de centres de données, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces services; fourniture d’informations et de conseils commerciaux aux acheteurs potentiels de produits de base et de marchandises; administration de programmes de fidélité impliquant des réductions ou des incitations; services de cartes de fidélité; organisation, exploitation et supervision de systèmes d’incitation à la vente et à la promotion; fourniture d’informations et de conseils commerciaux sur l’approvisionnement et la promotion de produits et la sélection et la présentation de marchandises; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques et des bases de données consultables en ligne; services de stockage et de récupération de données; services internet, à savoir création d’index de choses, de données, d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour des tiers; compilation d’annuaires, y compris d’annuaires professionnels et commerciaux, pour publication sur des bases de données informatiques, l’internet ou d’autres réseaux électroniques; services administratifs, à savoir collecte, systématisation, compilation et analyse de données et d’informations provenant de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux dans des bases de données informatiques pour des tiers; recherche, navigation et récupération d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour des tiers; organisation du contenu d’informations fournies sur un réseau informatique mondial selon les préférences de l’utilisateur; compilation et fourniture d’informations sur les prix commerciaux et les statistiques; organisation et conduite d’expositions à des fins commerciales; services de bases de données et de traitement de données; services de gestion de données; collecte de données; services d’analyse de données et d’exploration de données; services de promotion, de recherche, de gestion, d’administration, d’assistance et d’information commerciale; services de stratégie et de planification commerciale; services de prévisions économiques, de marketing, d’études de marché, d’analyse de marché et d’enquêtes; publication de textes publicitaires; compilation d’informations statistiques; fourniture d’informations commerciales; diffusion de publicité pour des tiers via des réseaux sans fil, des appareils ou dispositifs de télécommunication ou un réseau informatique mondial; services de clubs de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; abonnements (organisation d'-) à des services de télécommunication pour des tiers; abonnements (organisation d'-) à un service télématique, téléphonique ou informatique [internet]; abonnement à une chaîne de télévision; ventes aux enchères via des réseaux de télécommunications; services de transactions et de commerce électroniques, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de connectivité pour la publicité et la vente de produits; publicité et promotion des ventes relatives à des produits et services, offerts et commandés par des communications; services de promotion commerciale fournis par des téléphones mobiles et/ou des dispositifs connectés; organisation pour un tiers de services d’accueil téléphonique et de services de réception téléphonique; services d’informations commerciales fournis par l’accès à une base de données informatique; fourniture d’annuaires commerciaux en ligne

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services d’information; fourniture d’informations d’annuaires téléphoniques via l’internet; organisation d’abonnements à des services de diffusion de musique en continu en ligne; compilation d’informations résultant de la surveillance du trafic; services de programmes de fidélité; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de portefeuilles de cryptomonnaies téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour des environnements de métavers; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) pour une utilisation dans des environnements virtuels; services de vente au détail de fichiers d’images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); services de ventes aux enchères en ligne de produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); fourniture de services de publicité et de promotion pour la vente de jetons non fongibles (NFT); fourniture d’informations sur les produits de consommation concernant des produits authentifiés par des jetons non fongibles (NFT).

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programmes, programmes radiophoniques, vidéos, musique, textes, données, images, graphiques et sonneries, via l’internet ou un réseau de télécommunications; diffusion de contenu multimédia numérique, y compris films, programmes de télévision, programmes radiophoniques, vidéos, musique, textes, données, images, graphiques et sonneries, via l’internet ou un réseau de télécommunications; services de transmission de données; services de radiodiffusion; services de diffusion de données; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisuels; transmission de contenu audio, vidéo et multimédia numérique par télécommunications; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des ordinateurs et d’autres réseaux de communications électroniques; transmission d’informations d’actualité et d’informations sur les affaires courantes; diffusion de musique numérique par télécommunications; fourniture d’accès à des sites web de réseaux sociaux; services de télécommunications pour la fourniture de services de vidéotexte, de télex et de consultation de données, services de communication vidéo, services de vidéotexte interactifs; services de messagerie, à savoir, envoi, réception et réacheminement de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; services de messagerie unifiée; services de messagerie vocale; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à une base de données; services de vidéoconférence; services de visiophonie; fourniture de connexions de télécommunications à l’internet ou à des bases de données; transmission assistée par ordinateur de messages, données et images; services de communication informatique; fourniture de services de conférence électronique; fourniture et location de temps d’accès à des bases de données informatiques, des babillards électroniques, des réseaux informatiques, des réseaux de communication informatique interactifs, des publications électroniques dans divers domaines, des catalogues de marchandises et de services et des informations et matériels de recherche et de référence informatisés; fourniture d’accès à du contenu éducatif, des sites web et des portails; services de communication pour le contrôle à distance de dispositifs électroniques; fourniture de réseaux de communication pour systèmes de comptage intelligent; services de communication pour la transmission de messages et d’appels d’urgence; transmission électronique de données et de documents via des terminaux informatiques et des dispositifs électroniques; transmission de signaux pour le commerce électronique via des systèmes de télécommunications et des systèmes de communication de données; fourniture d’accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques; fourniture d’installations de communication pour l’échange de données numériques; communication de données par télécommunications; transmission de données, y compris par appareils audiovisuels; transmission de signaux sonores, d’images, vidéo et de données; fourniture d’accès à des bases de données; services de télécommunications pour l’interconnexion de banques de données; services d’échange de données électroniques; services de données de courrier électronique; services de diffusion de données et de communications; fourniture à des utilisateurs tiers d’un accès à une infrastructure de télécommunications; fourniture d’informations relatives aux télécommunications, fourniture de connexions de télécommunications électroniques; services de passerelle de télécommunications; services de télécommunications interactifs; services de télécommunications de réseau; services de conseil en télécommunications; services de télécommunications pour passagers d’aéronefs; fourniture d’accès à l’internet en relation avec des services de paiement électronique, y compris des services de transfert électronique de fonds et des facilités de transaction en ligne; fourniture de connexions et de réseaux de télécommunications pour l’utilisation avec l’internet des objets (IoT); services de communication pour l’internet des objets (IoT); communication via des réseaux privés virtuels; fourniture de salons de discussion dans des environnements virtuels; fourniture d’installations virtuelles pour l’interaction en temps réel entre utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’accès à des plateformes de commerce électronique sur l’internet; transmission d’informations résultant de la surveillance du trafic; fourniture d’accès à des bases de données en relation avec des services de carnet d’adresses, de calendrier et d’agenda en ligne; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux de données; transmission de données numériques dans le

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nature de contenu de médias numériques généré par les utilisateurs ; services d’accès à des réseaux informatiques fournis au moyen d’un réseau Ethernet métropolitain ; transmission électronique de données cryptées ; services de télécommunications fournis via des réseaux à fibres optiques, sans fil et câblés ; location de téléphones mobiles.

Classe 42 Hébergement d’interfaces logicielles pour fournir un accès personnalisé à des bases de données informatiques et/ou de dispositifs (y compris des bases de données centralisées et décentralisées), à l’Internet ou à d’autres réseaux électroniques ; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables via des bases de données informatiques, l’Internet ou d’autres réseaux électroniques ; services d’hébergement ; hébergement de contenu numérique sur l’Internet, y compris des blogs et des journaux en ligne ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites web et de bases de données informatiques ; hébergement d’environnements virtuels ; fourniture d’environnements informatiques virtuels via l’informatique en nuage ; maintenance et mise à jour de logiciels et de programmes informatiques ; services informatiques en ligne, à savoir fourniture d’informations en ligne concernant la conception et le développement de matériel et de logiciels informatiques ; informatique en nuage ; services d’hébergement en nuage ; location d’ordinateurs ; conception, conception d’arts graphiques et rédaction sur commande pour la création de pages web sur l’Internet ; services de conseil relatifs à la blockchain et à l’informatique décentralisée ; conseil en technologie informatique ; programmation informatique et conception de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; création et maintenance de sites web ; conseil en technologies de l’information (TI) ; hébergement du site web de tiers ; fourniture d’informations techniques et de conseils aux acheteurs potentiels de biens et de services ; consultation en technologies de l’information relative au matériel ou aux logiciels ou aux services, fournie en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou de l’Internet ; fourniture de moteurs de recherche Internet ; conception de systèmes de communication ; Logiciel en tant que service (SaaS) ; Communications unifiées en tant que service (UCaaS) ; services de fournisseur de services d’applications (ASP), à savoir hébergement d’applications logicielles informatiques de tiers ; conception de logiciels, y compris d’applications logicielles destinées à être utilisées sur des dispositifs connectés ; fourniture d’informations techniques, de services de conseil et de consultation relatifs aux ordinateurs et aux technologies de l’information ; conception, surveillance et hébergement de forums de discussion en ligne ; services de recherche et développement ; recherche et développement de nouveaux produits et applications logicielles ; recherche dans le domaine de la technologie ; surveillance de systèmes de réseau dans le domaine des télécommunications ; cryptage, décryptage et authentification d’informations, de messages et de données ; fourniture de services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatique et transactions informatisées, y compris par des moyens électroniques via un réseau sans fil et/ou des dispositifs de télécommunication mobiles ; conversion de données d’informations électroniques, y compris de données et de programmes informatiques (sauf conversion physique) ; entreposage de données ; exploration de données ; conception de bases de données ; test de systèmes de traitement électronique de données ; location de logiciels ; hébergement de portails web pour la fourniture de podcasts ; services de temps partagé pour appareils de traitement de données ; programmation informatique pour les télécommunications ; services de sécurité des données [pare-feu] ; services de cryptage de données ; services de migration de données ; services de récupération de données ; sauvegarde de données hors site ; compression numérique de données ; fourniture d’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables ; conception d’appareils et d’équipements de télécommunications ; développement, maintenance et mise à jour d’un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; conception de téléphones, y compris de téléphones mobiles ; fourniture d’informations météorologiques par téléphone ; location d’ordinateurs fournie par un cybercafé ; services de conception de sites web Internet ; fourniture de moteurs de recherche Internet ; location de logiciels pour l’accès à Internet ; maintenance de logiciels pour l’accès à Internet ; fourniture d’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables sur des réseaux de communication, des intranets et

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l’Internet; mise à jour de bases de données logicielles; programmation informatique pour le traitement de données; services de réseaux informatiques; surveillance de réseaux informatiques; services d’analyse de données techniques et d’exploration de données; création, maintenance et mise à jour de logiciels pour bases de données d’informations sur le trafic et les voyages; installation et mise à jour de logiciels sur des appareils électriques et électroniques, installations de contrôle d’accès; hébergement de logiciels de sécurité informatique, y compris des logiciels antivirus, pare-feu, antispam, anti-logiciels espions, de filtrage web, de détection d’intrusion (IDS) et de réseau privé virtuel (VPN); services de conseil technologique dans le domaine des télécommunications, de la chaîne de blocs, de l’identité numérique, des jumeaux numériques, de l’intelligence artificielle (IA), de l’apprentissage automatique et/ou de la technologie de sécurité; fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données; plateformes d’intelligence artificielle en tant que logiciel-service (SaaS); logiciel-service (SaaS) comprenant des plateformes logicielles pour l’intelligence artificielle; fourniture de logiciels non téléchargeables à des fins promotionnelles et de démonstration, pour écrans d’affichage personnalisés sur des appareils de télécommunication; fourniture de contenu numérique, à savoir d’applications logicielles non téléchargeables à partir d’une base de données informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau électronique; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la mise en œuvre de l’Internet des objets (IoT); applications logicielles (apps) pour appareils compatibles avec l’Internet des objets (IoT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour la connexion, le fonctionnement et la gestion de dispositifs, d’appareils, de machines et de systèmes en réseau dans l’Internet des objets (IoT); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels télématiques non téléchargeables basés sur le cloud; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables basés sur le cloud pour une utilisation avec des capteurs, des équipements et des appareils; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité virtuelle non téléchargeables basés sur le cloud; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels de réalité augmentée non téléchargeables basés sur le cloud; services de support technique de logiciels informatiques; services d’ingénierie liés à la robotique; hébergement de plateformes de facilitation de paiements et de commerce électronique sur l’Internet ou d’autres réseaux de communication; conception et développement de systèmes, réseaux, dispositifs et équipements de communication; conception et développement de l’Internet des objets (IoT); conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels d’exploitation de réseaux privés virtuels (VPN); services de stockage et de récupération de données électroniques; services informatiques, à savoir création d’index basés sur des sites web d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour des tiers; inspection de véhicules pour le contrôle technique; fourniture de logiciels non téléchargeables de carnet d’adresses, de calendrier et d’agenda; installation, réparation et maintenance de logiciels pour systèmes informatiques pour le téléchargement et la mise à jour de logiciels vers et depuis des véhicules, programmes informatiques pour la plateforme du domaine automobile en tant que service (PaaS); infrastructure en tant que service (IaaS); paiement en tant que service; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables (fournisseur de services d’application); location d’ordinateurs et de tablettes; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques; plateforme en tant que service (PaaS); développement de plateformes informatiques; authentification de données via la chaîne de blocs; stockage de données via la chaîne de blocs; certification de données via la chaîne de blocs; chaîne de blocs en tant que service (BaaS); chaîne de blocs en tant que service (BaaS) pour la création et la gestion de biens virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NFTs); services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie de la chaîne de blocs; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables pour la création de jetons non fongibles (NFTs); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de recevoir et d’accéder à des jetons non fongibles (NFTs); fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant aux membres d’une communauté en ligne de

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réception et accès à des fichiers numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; émission et validation de certificats numériques de propriété authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; fourniture de services d’information, de conseil et de consultation relatifs aux services précités.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 9 Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques, disques d’enregistrement ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; ordinateurs, terminaux de point de vente numériques, appareils et systèmes ; logiciels informatiques sous forme d’agents transactionnels, de composants de finance intégrée, de confiance et d’identité ; logiciels informatiques sous forme de marchands virtuels (une application logicielle qui traite les paiements électroniques) ; logiciels informatiques dans le domaine de la sécurité numérique et de l’identité numérique ; logiciels informatiques pour faciliter les paiements ; logiciels et systèmes de sécurité ; logiciels informatiques pour la vérification, l’autorisation et l’authentification d’identités et d’informations d’identification numériques ; logiciels informatiques pour la vérification, l’autorisation et l’authentification des paiements ; logiciels pour le développement de jumeaux numériques ; logiciels de contrats intelligents ; logiciels d’authentification intégrant des protocoles de preuve à divulgation nulle de connaissance ; logiciels de chiffrement, de signature de données, d’anonymisation de données et d’obscurcissement de données ; logiciels de sécurité Secure Sockets Layer (SSL) ; logiciels Transport Layer Security (TLS) ; logiciels pour l’authentification de téléphones mobiles ; étuis pour téléphones ; casques pour téléphones ; processeurs de signaux vocaux numériques ; logiciels sous forme de systèmes décentralisés ; logiciels sous forme de systèmes de validation de blockchain et de technologie de registre distribué (DLT) ; logiciels informatiques sous forme de réseaux décentralisés ; logiciels sous forme d’agents logiciels embarqués (ESAs) ; systèmes de traitement de données ; bases de données électroniques ; décodeurs ; appareils décodeurs, y compris les appareils dotés d’un guide de visionnage interactif et/ou d’un enregistreur pour l’enregistrement de programmes télévisés et audio ; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l’enregistrement, la réception et la récupération de données sous forme de données codées, de texte, d’audio, d’images graphiques ou de vidéo ou d’une combinaison de ces formats ; télécommandes pour appareils électriques et électroniques ; assistants numériques personnels ; capteurs électroniques, y compris podomètres, altimètres et balances ; lecteurs et scanners de codes-barres et de codes QR ; enregistrements audio et vidéo ; supports électroniques pour le stockage d’informations, de données, d’images et de sons ; contenu multimédia numérique (téléchargeable), y compris films, programmes télévisés, programmes radio, vidéos, images, musique, texte, données, images, graphiques et sonneries, fournis à partir d’une base de données informatique, d’Internet ou d’un autre réseau électronique ; programmes de logiciels de jeux informatiques et vidéo, y compris programmes de jeux téléchargeables ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, d’Internet ou d’autres réseaux électroniques ; supports de données lisibles par machine ; audio, vidéo et données numériques diffusés en continu ou/et téléchargeables fournis à partir d’une base de données informatique, ou d’Internet ou d’un autre réseau électronique ; chargeurs de batterie pour appareils de télécommunication ; batteries ; alimentation électrique de secours par batterie ; équipements périphériques pour télévisions et ordinateurs ; équipements et logiciels de traitement de données de dispositifs et de capteurs ; ordinateurs, y compris ordinateurs portables et ordinateurs bloc-notes ; organiseurs personnels électroniques ; appareils de navigation électronique et par satellite et

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appareils et instruments de positionnement, y compris les systèmes de positionnement mondial; appareils et instruments d’enseignement; appareils de mesure; compteurs intelligents; cartes magnétiques vierges et préenregistrées; cartes à microprocesseur; logiciels informatiques, y compris les logiciels informatiques fournis à partir d’une base de données informatique, de l’internet ou d’un autre réseau électronique public ou privé; logiciels d’application, y compris les logiciels d’application pour appareils connectés, appareils embarqués, capteurs, téléphones et appareils mobiles; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels informatiques et logiciels d’application pour la synchronisation, la transmission, le chiffrement et le partage de la voix, des données, du calendrier et du contenu entre un ou plusieurs appareils électroniques, pour des transactions et/ou des achats sécurisés et chiffrés; logiciels de systèmes d’exploitation; logiciels de dispositifs d’exploitation; logiciels informatiques pour la transmission en continu, le chiffrement et le stockage d’audio, de vidéo, de graphiques, de textes et de données sur et via des réseaux de communication; logiciels informatiques pour permettre la mise en réseau poste à poste et le partage de fichiers; logiciels de moteurs de recherche; logiciels d’édition d’images et de vidéos, y compris les applications logicielles à utiliser sur des appareils mobiles; logiciels pour l’identification de choses et/ou de personnes; logiciels pour le contrôle d’accès, le contrôle vidéo, l’accès autorisé et la détection de la présence de données, de choses, d’appareils et/ou de personnes; logiciels de chiffrement, de signature numérique, de certificats numériques, d’authentification, d’autorisation; logiciels de réseaux privés virtuels; logiciels informatiques pour la réception, le traitement, la transmission et l’affichage d’informations relatives à la forme physique, à la graisse corporelle, à l’indice de masse corporelle, aux habitudes de sommeil, aux lieux, à l’attitude, à la météo et à la température; logiciels informatiques pour la gestion d’informations concernant le suivi, la conformité et la motivation dans le cadre d’un programme de santé et de remise en forme; dispositifs antivol, autres que pour véhicules; capteurs de distance étant des capteurs anticollision pour véhicules, autres que des pièces de véhicules; dispositifs et appareils pour la localisation de biens meubles; appareils pour l’envoi et la réception d’informations provenant de biens meubles; dispositifs et appareils de télécommande d’appareils électriques et d’appareils ménagers; dispositifs et installations d’alarme, autres que des pièces de véhicules; systèmes de téléchargement et de mise à jour de logiciels informatiques vers et depuis des appareils électroniques; appareils et installations électroniques et biométriques pour le contrôle d’accès; prolongateurs de portée (antennes) pour l’Internet des objets (IdO); appareils électroniques pour l’identification de personnes; systèmes de télévision en circuit fermé; caméras, caméras de télévision et enregistreurs vidéo pour la télévision en circuit fermé; appareils optiques et photographiques; compteurs de vitesse électroniques; odomètres électroniques; tachymètres électroniques; appareils de contrôle de vitesse pour véhicules; enregistreurs de kilomètres pour véhicules; capteurs électriques ou électroniques pour véhicules, autres que des pièces de véhicules; capteurs électroniques; sirènes; serrures électriques pour véhicules; appareils de télécommande; clés électroniques pour véhicules; télécommandes électroniques sans clé pour dispositifs d’accès de véhicules; télécommandes pour démarreurs de véhicules; systèmes de télécommande pour l’actionnement automatique des serrures de portes de véhicules, de coffres, de capots et de toits; appareils de communication intégrés dans les casques de moto; appareils GPS; appareils GPS pour véhicules pour la détermination ou la signalisation de la localisation du véhicule, des emplacements de sites, des itinéraires de voyage, de l’heure, des conditions de circulation, de la présence de véhicules d’urgence et des conditions de danger; équipement électronique pour la détection des marquages routiers; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules; systèmes de surveillance informatique pour l’assistance aux angles morts et au changement de voie; ordinateurs de bord pour véhicules; équipement électrique, électronique et optique embarqué pour véhicules, à savoir, batteries électriques, enregistreurs de kilométrage, radios pour véhicules, caméras embarquées, systèmes électroniques embarqués pour l’aide à la conduite et au stationnement dans les véhicules terrestres, régulateurs de vitesse pour véhicules, écrans pour véhicules, systèmes de haut-parleurs audio pour véhicules, indicateurs automatiques de basse pression des pneus de véhicules,

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dispositifs automatiques de régulation de la vitesse des véhicules, systèmes de commande de conduite autonome pour véhicules, y compris pour véhicules terrestres; équipements électriques, électroniques et optiques embarqués pour véhicules, y compris véhicules terrestres, à savoir dispositifs de commande de conduite automatique de véhicules, chargeurs de batterie de smartphones à utiliser dans des véhicules, appareils de communication pour véhicules, connecteurs de téléphones mobiles pour véhicules, systèmes multi-caméras pour véhicules, systèmes de navigation pour véhicules dotés d’écrans interactifs, radios pour véhicules, appareils de régulation de la température (thermostats) pour véhicules; équipements électriques, électroniques et optiques embarqués pour véhicules, y compris véhicules terrestres, à savoir détecteurs d’objets à ultrasons à utiliser sur des véhicules, appareils de suivi de véhicules embarqués, boîtes noires (enregistreurs de données) pour véhicules terrestres; appareils informatiques de diagnostic embarqués et appareils informatiques de diagnostic télécommandés pour véhicules; systèmes informatiques pour le téléchargement et la mise à jour de logiciels informatiques vers et depuis des véhicules; dispositifs électroniques pour détecter et/ou échanger des données entre un véhicule et une unité distante à des fins de sécurité; aides au stationnement sous forme de capteurs de dispositifs électroniques de détection d’obstacles; assistance au stationnement, à savoir, capteurs de détection d’angle mort; appareils électroniques pour le contrôle du stationnement de voitures; systèmes de détection pré-collision et d’évitement de collision, à savoir, ordinateurs de bord; systèmes informatiques à écran tactile embarqués dans des véhicules; logiciels téléchargeables à des fins promotionnelles et de démonstration, pour écrans d’affichage personnalisés sur appareils de télécommunications; appareils télématiques; logiciels télématiques; capteurs haptiques; équipements et appareils haptiques, à savoir moniteurs tactiles, écrans, affichages électroniques, interrupteurs, capteurs, lunettes intelligentes et lunettes et casques de réalité virtuelle ou augmentée et projecteurs holographiques; logiciels à utiliser avec des capteurs, équipements et appareils haptiques; logiciels et matériels de réalité virtuelle; logiciels et matériels de réalité augmentée; logiciels informatiques téléchargeables pour mondes virtuels; logiciels pour environnements de métavers; logiciels informatiques pour environnements de métavers; logiciels de serveurs virtuels; logiciels d’assistants virtuels; portefeuilles de monnaie numérique et virtuelle; modules matériels sécurisés, étant des dispositifs informatiques qui protègent et gèrent des données confidentielles (y compris des clés numériques), exécutent des fonctions de chiffrement et de déchiffrement pour les signatures numériques, et exécutent des fonctions d’authentification et de cryptographie; modules matériels informatiques à utiliser dans des dispositifs électroniques utilisant l’Internet des objets (IoT); logiciels à utiliser pour la mise en œuvre de l’Internet des objets (IoT); logiciels informatiques et logiciels d’application pour des achats sécurisés et chiffrés; logiciels informatiques et logiciels d’application de support client et de service client; logiciels de commande et de reconnaissance vocales, logiciels de conversion de la parole en texte, et applications logicielles à commande vocale; logiciels d’assistants personnels; logiciels informatiques pour la gestion d’informations personnelles; logiciels informatiques à utiliser pour connecter et contrôler des dispositifs électroniques de l’Internet des objets (IoT); logiciels informatiques et logiciels d’application de chatbots; logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique; logiciels informatiques et logiciels d’application dans le domaine de l’intelligence artificielle (IA); logiciels informatiques et logiciels d’application de chatbots à intelligence artificielle pour la fourniture de support client et de services client; logiciels de robots de discussion de service client; robots humanoïdes dotés d’intelligence artificielle; appareils électroniques intégrant des logiciels d’intelligence artificielle; contrôleurs électroniques; contrôleurs électroniques pour transmettre un retour sensoriel, à savoir, des sons et des vibrations perceptibles par l’utilisateur; logiciels informatiques à utiliser en relation avec la transmission de la voix et de données; logiciels informatiques, et périphériques pour la programmation télévisuelle (TV) personnalisée et interactive et pour l’affichage et la manipulation de médias visuels, d’images graphiques, de textes, de photographies, d’illustrations, d’animations numériques, de clips vidéo, de séquences de films et de données audio, et

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pour les réseaux sociaux ; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler le fonctionnement d’autres appareils électroniques ; écrans tactiles ; logiciels de contrôle parental ; logiciels de commerce électronique ; montres qui communiquent des données aux smartphones, à savoir les montres intelligentes ; dispositifs de sécurité pour véhicules, à savoir, pièces et raccords pour systèmes électroniques d’évitement de collision pour véhicules ; systèmes de sécurité d’évitement de collision pour véhicules ; appareils de direction, automatiques, pour véhicules ; routeurs Ethernet ; routeurs de réseau étendu (WAN) ; routeurs sans fil ; routeurs de réseaux informatiques ; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques ; serveurs de réseau ; matériel de serveur d’accès réseau ; adaptateurs Ethernet ; câbles Ethernet ; contrôleurs Ethernet ; commutateurs Ethernet ; émetteurs-récepteurs Ethernet ; commutateurs électriques ; unités de chiffrement électronique ; logiciels informatiques téléchargeables pour le commerce, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission électroniques de monnaie numérique, et la gestion des transactions de paiement et d’échange de monnaie numérique ; logiciels informatiques interactifs et matériel informatique pour la fourniture de services financiers en ligne à partir d’un réseau informatique mondial et d’Internet via des terminaux informatiques et des dispositifs de communication mobiles ; bases de données électroniques et informatiques, à savoir, bases de données d’actifs pouvant être partagées et transmises ; passerelles de maison intelligente ; capteurs de l’Internet des objets (IoT) ; passerelles de l’Internet des objets (IoT) ; logiciels d’application informatique pour la mise en œuvre de l’Internet des objets (IoT) ; logiciels téléchargeables pour la connexion et le contrôle d’appareils, instruments, dispositifs, équipements, machines et systèmes électroniques de l’Internet des objets (IoT) ; logiciels de paiement ; logiciels de monnaie électronique et de paiement électronique ; logiciels de traitement des transactions ; appareils de traitement des paiements électroniques ; matériel informatique et logiciels pour faciliter les transactions de paiement par des moyens électroniques ; logiciels informatiques pour la technologie blockchain ; logiciels permettant l’identification et la communication autonomes entre les appareils connectés dans l’Internet des objets (IoT) ; logiciels permettant le traitement automatique des paiements à l’aide de moyens connectés, y compris les cartes SIM ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la création de jetons non fongibles (NFT) ; logiciels téléchargeables pour la réception et l’accès aux jetons non fongibles (NFT) ; logiciels téléchargeables pour la dépense et l’échange de jetons non fongibles (NFT) ; logiciels informatiques pour l’émission de certificats numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; fichiers téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; portefeuilles téléchargeables pour le stockage de fichiers numériques authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) ; logiciels informatiques pouvant représenter virtuellement des biens authentifiés par des jetons non fongibles (NFT).

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de cette communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Stefania NUTI Examinateur
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