EUIPO, 17 mars 2026, n° 003109329

EUIPO 17 mars 2026

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	EUIPO, 17 mars 2026, n° 003109329
Numéro(s) :	003109329
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
Lire la décision sur le site de la juridiction

Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 109 329
Industria de Diseño Textil, S.A. (Inditex, S.A.), Avenida de la Diputación « Edificio Inditex », 15142 Arteixo (La Coruña), Espagne (partie opposante), représentée par Clarke, Modet y Cía., S.L., Avenida Perfecto Palacio de la Fuente, 6 Edificio Panoramis, 03003 Alicante, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Dsg Hediyelik Yazilim Internet Sanayi Ve Ticaret Limited Sirketi, Besyol Mahallesi 1.akasya Sokak No:11 Kat:3-4 Kucukcekmece, Istanbul, Turquie (demanderesse), représentée par Ingenias, Av. Diagonal, 514, 1-4, 08006 Barcelona, Espagne (mandataire professionnel). Le 17/03/2026, la division d’opposition prend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 109 329 est partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:

Classe 35: Services de vente au détail en ligne d’huiles essentielles et d’extraits aromatiques; services de vente au détail en ligne de produits de toilette; services de vente au détail en ligne d’ustensiles cosmétiques et de toilette; services de vente au détail en ligne d’ustensiles de ménage pour le nettoyage, de brosses et de matériaux de brosserie; services de vente au détail en ligne de vaisselle, d’ustensiles de cuisson et de récipients; services de vente au détail en ligne de meubles et d’ameublements; services de vente au détail en ligne d’instruments horaires; services de vente au détail en ligne de boîtes à bijoux et de boîtes à montres; services de vente au détail en ligne de bijouterie; services de vente au détail en ligne de porte-clés et de chaînes porte-clés, et de breloques pour ceux-ci; services de vente au détail en ligne de pierres précieuses, de perles et de métaux précieux, et de leurs imitations; services de vente au détail en ligne de statues et de figurines, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou recouverts de ceux-ci, ou leurs imitations; services de vente au détail en ligne d’ornements, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou recouverts de ceux-ci, ou leurs imitations; services de vente au détail en ligne de sellerie, de fouets et de vêtements pour animaux; services de vente au détail en ligne de cannes; services de vente au détail en ligne de bagages, de sacs, de portefeuilles et d’autres articles de transport; services de vente au détail en ligne de parapluies et de parasols; services de vente au détail en ligne de matières filtrantes en matières textiles; services de vente au détail en ligne de produits textiles, et de substituts de produits textiles; services de vente au détail en ligne de textiles; services de vente au détail en ligne de chapellerie; services de vente au détail en ligne de chaussures; services de vente au détail en ligne de vêtements; services de vente au détail en ligne d’articles et d’équipements de sport.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 115 504 est rejetée pour tous les services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants.

Décision sur opposition nº B 3 109 329 Page 2 sur 47
3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 20/01/2020, l’opposant a formé opposition contre tous les services visés par la
demande de marque de l’Union européenne nº 18 115 504 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marque de l’Union européenne nº 112 755, nº 732 958 et nº 8 929 952, tous pour la marque verbale « ZARA ». L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE en relation avec la deuxième et la troisième marques antérieures et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en relation avec les trois marques antérieures.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE

S’agissant de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposant a invoqué les enregistrements de marque de l’Union européenne nº 112 755, nº 732 958 et nº 8 929 952, tous pour la marque verbale « ZARA ».

Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque demandée n’est pas enregistrée lorsque, en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée soient identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, ou non similaires à ceux-ci, lorsque, s’agissant d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque a une renommée dans l’Union ou, s’agissant d’une marque nationale antérieure, la marque a une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Les signes doivent être identiques ou similaires.

La marque de l’opposant doit avoir une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.

Risque de préjudice: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées pourrait ne pas être suffisant. Le

Décision sur opposition nº B 3 109 329 Page 3 sur 47
l’opposition peut néanmoins échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque contestée.

En l’espèce, le demandeur n’a pas allégué avoir un juste motif pour l’usage de la marque contestée. Dès lors, en l’absence de toute indication contraire, il doit être présumé qu’aucun juste motif n’existe.

a) Renommée des marques antérieures
La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.

En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 27/08/2019. Dès lors, l’opposant était tenu de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée avaient acquis une renommée avant cette date. En principe, il suffit que l’opposant démontre que ses marques avaient déjà une renommée à cette date. S’il découle du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que les conditions de son application doivent également être présentes au moment de la prise de décision, et que, par conséquent, la renommée des marques antérieures doit subsister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit prise, toute perte ultérieure de renommée incombe au demandeur de l’alléguer et de la prouver.

Les preuves doivent également démontrer que la renommée a été acquise pour les produits et services pour lesquels l’opposant a revendiqué une renommée, à savoir :

Enregistrement de marque de l’Union européenne nº 112 755
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; couches en matières textiles pour bébés; langes en matières textiles pour bébés; tiges de bottes; visières de casquettes; protège-aisselles; ferrures métalliques pour chaussures et bottes; tiges de chaussures; armatures de chapeaux [squelettes]; talonnettes pour bottes et chaussures; talonnettes pour bas; talons; semelles intérieures; ferrures en fer pour bottes; ferrures en fer pour chaussures; ferrures en fer pour chaussures; dispositifs antidérapants pour bottes et chaussures; poches de vêtements; doublures confectionnées [parties de vêtements]; devants de chemises; empiècements de chemises; semelles de chaussures; crampons pour chaussures de football [chaussures]; bouts de chaussures; visières [chapellerie]; trépointes pour bottes; trépointes pour bottes et chaussures; trépointes pour chaussures.

Enregistrement de marque de l’Union européenne nº 732 958
Classe 35: Services de magasins; assistance en matière de gestion commerciale ou industrielle par l’émission et l’administration de cartes de paiement; services de gestion commerciale; services d’administration commerciale; publicité, y compris les services de publicité consistant en la distribution de prospectus et de brochures publicitaires et commerciales, directement ou par courrier, ainsi que la distribution d’échantillons de produits.

Enregistrement de marque de l’Union européenne nº 8 929 952

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 4 sur 47
Classe 25: Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; vêtements pour automobilistes et cyclistes; bavettes non en papier; bandeaux (habillement); peignoirs de bain; maillots de bain; bonnets de bain et sandales de bain; boas (colliers); sous-vêtements; culottes pour bébés; cache-cols; bottes de sport et chaussures de plage; capuches (habillement); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); combinaisons de plongée pour le ski nautique; cravates; corsets (sous-vêtements); écharpes de cérémonie; étoles en fourrure; corsets; foulards; casquettes (chapellerie); bonnets; gants (habillement); imperméables; sous-vêtements, mantilles; bas; chaussettes; foulards de cou; couches en matières textiles pour bébés; mouchoirs de poche; fourrures (habillement); pyjamas; semelles de chaussures; talons; voiles (habillement); bretelles; vêtements en papier; tenues de gymnastique et de sport; layettes; châles d’épaule (habillement), débardeurs, moufles; cache-oreilles (habillement); semelles intérieures; nœuds papillon; paréos; bracelets (habillement); protège-aisselles; costumes de mascarade; vêtements de plage; visières (chapellerie); robes de chambre; poches pour vêtements; jarretelles; jarretières; jupons; collants; tabliers (habillement); coiffures (à porter); galoches; chapellerie (chapeaux, casquettes, etc.); guêtres; manteaux; chaussures ou sandales en sparte; dispositifs antidérapants pour chaussures; peignoirs de bain; chaussons de bain; bérets (chapellerie); blouses; bodies; bérets; manchons pour les pieds, non chauffés électriquement; bottes à lacets; bottes; tiges de bottes; crampons pour chaussures de football
[chaussures]; bottines; ferrures métalliques pour chaussures et bottes; embouts de chaussures; trépointes pour bottes et chaussures; talonnettes pour chaussures; caleçons; chemises; empiècements de chemises; devants de chemises; tee-shirts; corsages (lingerie); gilets; vestes; vestes de pêcheurs; pardessus; combinaisons (habillement); slips (sous-vêtements); cols amovibles; cols; articles d’habillement en cuir; vêtements en imitation cuir; bonnets de douche; pantoufles; jupes; doublures confectionnées (parties de vêtements); pardessus; gabardines (habillement); chaussures de gymnastique; maillots (habillement); pulls; chandails; livrées; manchons; tiges de chaussures; parkas; châles; pelisses; leggings; guêtres; bonneterie; tricots [habillement]; vêtements de gymnastique; vêtements de dessus; sandales; saris; slips; chapeaux; soutiens-gorge; guimpes; toges; sous-pieds de pantalons; costumes; turbans; robes; pantoufles, chaussures de sport
Classe 35: Services de publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; fonctions de bureau; vente au détail et en gros dans les magasins, vente par le biais de réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par correspondance, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres moyens électroniques de produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, engrais, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure, substances chimiques pour la conservation des aliments, matières tannantes, adhésifs utilisés dans l’industrie, peintures, vernis, laques, produits pour préserver de la rouille et pour conserver le bois, colorants, mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations anticorrosives, badigeons, matières tinctoriales, produits pour la conservation du bois, encre pour le cuir, indigo (colorant), teintures pour le bois, préparations pour l’enlèvement de papiers peints, encre pour l’apprêt des peaux, peintures, diluants pour peintures, siccatifs (agents de séchage) pour peintures, préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices,

Décision sur l’opposition n° B 3 109 329 Page 5 sur 47
préparations pour le rasage, eaux de toilette, bleu pour la lessive, amidon à usage de blanchisserie, produits chimiques pour raviver les couleurs à usage domestique (lessive), cotons-tiges à usage cosmétique, masques de beauté, préparations pour le bronzage (cosmétiques), préparations cosmétiques pour les soins de la peau, teintures pour les cheveux, cirages et crèmes pour chaussures, cire, cire de cordonnier, cire antidérapante pour les sols, cire pour parquets, cire à polir, cire de tailleur, cires pour le cuir, shampooings, nécessaires de cosmétiques, préparations dépilatoires, préparations pour le démaquillage, déodorants à usage personnel, rouges à lèvres, crayons cosmétiques, laques pour les cheveux et vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, tampons nettoyants pré-humidifiés ou imprégnés, lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique, préparations de maquillage, pommade à usage cosmétique, détachants, sachets pour parfumer le linge, préparations pour le soin des ongles, cire de cordonnier, crème pour chaussures, préparations de blanchiment (décolorants) à usage cosmétique, extraits de fleurs (parfums), encens, bois odorants, décalcomanies décoratives à usage cosmétique, faux cils et ongles, pierre ponce, pot-pourris (parfums), préparations cosmétiques à usage amincissant, préparations cosmétiques pour le bain, préparations pour l’ondulation des cheveux, préparations pour le lavage, produits de toilette, bains de bouche, non à usage médical, sels de bain, non à usage médical, produits de toilette hygiéniques, huiles à usage de toilette, préparations pour le bronzage, eau de Cologne, savon déodorant, talc, à usage de toilette, abrasifs, cire pour moustaches, teintures pour les cheveux, cosmétiques pour les sourcils, cire dépilatoire, cire de nettoyage, shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques pour animaux, crèmes cosmétiques, pain de savon de toilette, savon contre la transpiration des pieds, détergents autres que pour les opérations de fabrication et à usage médical, lait démaquillant à usage de toilette, eau de Javel, préparations pour le nettoyage à sec, eaux parfumées, parfums, préparations cosmétiques pour les cils, poudre de maquillage, adhésifs pour fixer les faux cheveux, adoucissants pour le linge, colorants cosmétiques, préparations décolorantes, chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions absorbant la poussière, d’humidification et de liaison, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l’éclairage, huile d’humidification, graisse pour chaussures, graisse pour le cuir, bougies, préparations pharmaceutiques et vétérinaires, préparations hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériaux pour pansements, matériaux pour l’obturation des dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, eaux minérales à usage médical, coton à usage médical, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, déodorants, autres qu’à usage personnel, trousses de médicaments portables garnies, lotions à usage pharmaceutique, solutions pour lentilles de contact, couches pour incontinents, serviettes hygiéniques, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, onguents pour coups de soleil, préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau, bains de bouche à usage médical, sels à respirer, sels de bain à usage médical, sels pour bains d’eaux minérales, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques, tissus chirurgicaux, lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, coussinets d’allaitement, préparations balsamiques, baumes à usage médical, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables en métal, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, quincaillerie, petits articles métalliques

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 6 sur 47
quincaillerie, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, produits en métaux communs non compris dans d’autres classes, minerais, caveaux funéraires métalliques, boîtes à outils vides en métal, boîtes de conserve métalliques, cadenas, cloches, coffres métalliques, fermetures à glissière métalliques, escabeaux métalliques, crochets (quincaillerie métallique), boucles en métaux communs, tirelires métalliques, enseignes métalliques, boîtes de conserve métalliques, porte-clés, moules à glace métalliques, œuvres d’art en métaux communs, poteaux métalliques, plaques d’identité métalliques, ferronnerie, gaze métallique, toile métallique, sonnettes de porte, boutons de porte métalliques, poignées de porte métalliques, machines et machines-outils, moteurs et machines (à l’exception des véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l’exception des véhicules terrestres), instruments agricoles autres que manuels, couveuses pour œufs, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, ouvre-boîtes non électriques, instruments à main non électriques pour friser les cheveux, appareils d’épilation électriques et non électriques, casse-noix, non en métaux précieux, coupe-ongles électriques ou non électriques, trousses de manucure, étuis à rasoirs, lames de rasoirs, formes (outils à main de cordonniers), limes à ongles, tondeuses à cheveux électriques et non électriques pour usage personnel, tondeuses à barbe, trousses de rasage, pinces à épiler, coupe-ongles, râpes, ciseaux, hachoirs à légumes, mortiers pour piler, ouvre-huîtres, pierres à aiguiser, pinces, atomiseurs d’insecticides, pinces à sucre, aiguilles à graver, ceintures porte-outils, coupe-pizzas non électriques, coupe-œufs non électriques, coupe-fromages non électriques, couverts de table, enfile-aiguilles, soufflets de cheminée, clés, recourbe-cils, râteaux, tenailles, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, appareils extincteurs, périphériques d’ordinateur, lunettes anti-éblouissement, chaînes de lunettes, chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets pare-balles, gilets de natation et gilets de sauvetage, lentilles de contact, cordons de lunettes, mesures de couturières, verres de lunettes, étuis à lunettes, étuis à lunettes et récipients pour lentilles de contact, vêtements de protection contre le feu, montures de lunettes, lunettes (optique), lunettes de soleil, gants de plongeurs, gants de protection contre les accidents, combinaisons de plongée, pince-nez, lentilles optiques, cartes magnétiques codées, cartes d’identité magnétiques, vêtements de protection contre les accidents et les irradiations, combinaisons de protection pour aviateurs, agendas électroniques, appareils électriques de démaquillage, appareils téléphoniques, ponts-bascules, boussoles de direction, machines comptables, casques de protection, télescopes, chronographes (appareils d’enregistrement du temps), cuillères doseuses, podomètres, disques compacts (audio-vidéo), disques compacts optiques, miroirs (optique), brassards de natation, jumelles, imprimantes pour ordinateurs, indicateurs de température, instruments contenant des oculaires, programmes de jeux, lecteurs de cassettes, lecteurs de codes-barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques de caractères, lanternes de signalisation, magiques et optiques, loupes (optique), machines à dicter et à facturer, mécanismes pour

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 7 sur 47
appareils à prépaiement, poids, batteries électriques, solaires et galvaniques, fers à repasser électriques, programmes d’ordinateur enregistrés, programmes d’exploitation d’ordinateurs enregistrés, souris (équipement de traitement de données), traducteurs électroniques de poche, transistors (électroniques), thermomètres, non à usage médical, appareils de jeux conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision, récepteurs audio et vidéo, appareils d’intercommunication, vidéocassettes, dessins animés, appareils d’enseignement, talkies-walkies, publications électroniques téléchargeables, sabliers (minuteurs à œufs), protège-dents, bigoudis chauffants électriques, calculatrices de poche, caméscopes, mesures de capacité, cartouches de jeux vidéo, casques d’écoute, abaques, haut-parleurs, tapis de souris, antennes, appareils et instruments d’astronomie, récepteurs téléphoniques, balances, radeaux de sauvetage, baromètres, piles électriques, bigoudis chauffants électriques, flashes (photographie), répondeurs téléphoniques, verrerie graduée, casques de protection pour le sport, lunettes de sport, transparents, appareils de projection de transparents, disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation, étuis équipés d’instruments de dissection (microscopie), distributeurs de doses, allume-cigares pour automobiles, caches pour prises électriques, escaliers de secours, films exposés, filtres pour masques respiratoires, ampoules-éclair (photographie), supports pour appareils photographiques, hologrammes, aimants et aimants décoratifs, bouchons d’oreille pour plongeurs, bouchons d’oreille, appareils électriques pour attirer et tuer les insectes, interrupteurs électriques, lasers, non à usage médical, signaux lumineux, enseignes au néon, mégaphones, mémoires d’ordinateur, instruments météorologiques, règles (instruments de mesure), microphones, microscopes, judas (lentilles grossissantes) pour portes, modems, objectifs (lentilles), obturateurs (photographie), programmes d’ordinateur enregistrés, programmes d’ordinateur (logiciels téléchargeables), ozoniseurs, écrans et appareils de projection, sifflets pour chiens, appareils et instruments de pesage, pince-nez pour plongeurs et nageurs, prismes (optique), boutons-poussoirs pour sonnettes, pointeurs électroniques lumineux, radios, équipement de radiotéléphonie, postes de radiotéléphonie, règles (instruments de mesure), genouillères pour travailleurs, triangles de signalisation de panne pour véhicules, sirènes, panneaux d’affichage électroniques, claviers d’ordinateur, télescopes, machines de traitement de texte, baguettes de sourciers, visiophones, pare-éblouissement, viseurs photographiques, visières, machines à voter, avertisseurs sonores, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériaux de suture, anneaux de dentition, biberons, valves de biberons, tétines de biberons, sucettes pour bébés, appareils d’allaitement, cure-oreilles, incubateurs pour bébés, respirateurs pour la respiration artificielle, tire-lait, chaises percées, chaussures orthopédiques, supports de voûte plantaire pour bottes et chaussures, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et à usage sanitaire, coussinets chauffants électriques, non à usage médical, appareils de rôtissage, appareils de séchage, baignoires, bidets, ampoules électriques, percolateurs à café électriques, chauffe-biberons électriques, cuisinières, douches, briquets, lanternes, éviers, globes de lampes, robinets, lampes, lavabos, lampes de poche électriques, couvertures, brûleurs, abat-jour, sèche-cheveux, sèche-linge électriques, cuvettes de toilettes, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, harnais de sécurité pour

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 8 sur 47
sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses de sièges pour véhicules, bicyclettes, pièces et/ou accessoires de bicyclettes compris dans cette classe, poussettes, pièces et/ou accessoires de poussettes compris dans cette classe, landaus, pièces et/ou accessoires de landaus compris dans cette classe, traîneaux, trottineurs, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, articles de pyrotechnie, métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué, bijouterie, pierres précieuses, instruments horlogers et chronométriques, épingles ornementales, épingles de cravate, œuvres d’art en métaux précieux, porte-clés, médailles, monnaies, insignes en métaux précieux, ornements de chaussures et de chapeaux en métaux précieux, boutons de manchette, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres-bracelets, écrins à bijoux, montres de poche, cadrans solaires, horloges et montres électriques, pinces à cravate, breloques (bijouterie), bijouterie de fantaisie, ivoire (bijouterie), perles (bijouterie), pierres précieuses, boucles d’oreilles, réveils, bagues, chronomètres, instruments de musique, boîtes à musique, étuis pour instruments de musique, rouleaux de musique, pupitres à musique, médiators, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes, produits de l’imprimerie, publications imprimées, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), caractères d’imprimerie, clichés, gravures, boîtes en carton ou en papier, patrons pour la confection de vêtements et pour la couture, mouchoirs en papier pour démaquiller, étuis à pochoirs, étiquettes, non en tissu, linge de table en papier, serviettes de table en papier, couches jetables pour bébés en papier et cellulose, couches-culottes jetables pour bébés en papier et cellulose, mouchoirs en papier, étuis à stylos, porte-chéquiers, nécessaires d’écriture, feuilles d’encrage pour machines à reproduire des documents, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage, craie de tailleur, serviettes de toilette en papier, boîtes à chapeaux en carton, toile et papier à calquer, toile de reliure, toiles pour la peinture, essuie-mains en papier, albums, almanachs, appareils manuels pour l’étiquetage, classeurs à feuillets mobiles, matériel et instruments d’écriture, décalcomanies, calendriers, affiches, porte-documents, porte-passeports, catalogues, images, nécessaires de dessin, journaux, revues, livres, lithographies, papier d’emballage, papier hygiénique, presse-papiers, sous-verres à bière, marque-pages, serre-livres, encre, encriers, bavettes en papier, matériel de dessin, estampes graphiques, fournitures scolaires, ardoises, bandes dessinées, plateaux pour trier et compter la monnaie, patrons adhésifs (broderie), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, cartes géographiques, globes terrestres, humidificateurs (articles de bureau), matières plastiques pour le modelage, bleus (plans), pochoirs (papeterie), pancartes en papier ou en carton, cartes, lettres et plumes en acier, aquarelles, dévidoirs de ruban adhésif, rubans et bandes adhésifs pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (papeterie), bagues de cigares, classeurs (articles de bureau), pâte à modeler, tables arithmétiques, fonds de tiroirs en papier, parfumés ou non, maquettes d’architectes, atlas, drapeaux en papier, billets, blocs (papeterie), stylos à bille, sacs pour cuisson au four à micro-ondes, brosses à tableau, gommes à effacer, produits à effacer, enveloppes et emballages de bouteilles en carton ou en papier, chevalets de peintres, livres de chants, crayons fusain, papier à lettres,

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 9 sur 47
panneaux d’affichage en papier ou en carton, brochures, bâtons d’encre, cire à modeler, non à usage dentaire, cire à cacheter, punaises, rubans et nœuds en papier, rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs, rubans de machines à écrire, porte-blocs, meubles de classement (articles de bureau), compas de dessin, trombones, coupe-papier (articles de bureau), patrons pour la confection, cahiers, tableaux encadrés ou non encadrés, doigtiers (articles de bureau), matériel de reliure, appareils et machines à relier (matériel de bureau), toile gommée pour la papeterie, tampons encreurs, équerres de dessin, cachets (sceaux en papier), cartes de vœux, papier filtre, emballages (papeterie), porte-photographies, élastiques de bureau, agrafeuses (articles de bureau), agrafes de bureau, feuilles de papier (papeterie), taille-crayons électriques ou non électriques, porte-crayons, papier lumineux, palettes pour peintres, papier argenté, papier ciré, pâte à modeler, perforateurs de bureau, pinceaux d’artistes, rouleaux de peintres en bâtiment, cartes postales, rosaires, buvards, enveloppes (papeterie), pinces à billets en métal, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits faits de ces matières et non compris dans d’autres classes, matières plastiques extrudées sous forme de produits semi-finis pour l’utilisation dans la fabrication, matières d’emballage, de calfeutrage et d’isolation, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, et produits faits de ces matières et non compris dans d’autres classes, peaux d’animaux, cuirs, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, sacs pour alpinistes, campeurs et de plage, armatures de sacs à main, armatures de parapluies ou de parasols, bâtons d’alpinisme, sacs, sacs à main, sacs de voyage, nécessaires de voyage et étuis pour clés (articles de maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, non en métaux précieux, cartables, housses à vêtements pour le voyage, boîtes à chapeaux en cuir, sacs porte-bébés, cabas à roulettes, récipients et boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, sacs d’écoliers, portefeuilles, sacs à main, nécessaires de toilette, non garnis, colliers pour animaux, laisses en cuir, laisses en cuir, housses de parapluies, tapis de selle pour chevaux, musettes, couvertures pour chevaux, sacs à dos, sacs d’écoliers, porte-partitions, têtières, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, selles d’équitation, amortisseurs de selle pour chevaux, anneaux de parapluies, œillères (harnais), ferrures de harnais en fer, harnais pour animaux, ferrures de harnais, sièges de cannes, bandoulières en cuir, sacs à outils vides en cuir, sacs en cotte de mailles (non en métaux précieux), sacs de plage, muselières, brides, licols, carton-cuir, bandes de cuir, malles de voyage, sacs à provisions, courroies pour l’équipement des soldats, courroies de harnais, courroies en cuir (sellerie), courroies de patins, garnitures en cuir pour meubles, courroies en cuir, croupes (parties de peaux), peaux corroyées, fouets, revêtements en peaux (fourrures), étrivières, parties en caoutchouc pour étriers, mors pour animaux (harnais), rênes, porte-documents, moleskine (imitation du cuir), peaux de fourrure, peaux de chamois, autres que pour le nettoyage, musettes (sacs à fourrage), filets à provisions, gaines en cuir pour ressorts, genouillères pour chevaux, fixations pour selles, porte-cartes (étuis à notes), traits (harnais), soupapes en cuir, étriers, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, miroirs, cadres de tableaux, produits (non compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 10 sur 47
nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, ventilateurs non électriques à usage personnel, oreillers, embrasses de rideaux, trotteurs pour bébés, anneaux de rideaux, corbeilles, non métalliques, placards, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matière plastique, pupitres, bancs (meubles), plateaux, tringles à rideaux, coffres à jouets, paravents (meubles), tambours à broder, râteliers à bouteilles, armoires à pharmacie, bustes en bois, cire, plâtre ou matière plastique, appuie-tête (meubles), boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, lits, lits d’eau, non à usage médical, lits pour animaux de compagnie, canapés, figurines en cire, appuie-tête (meubles), chariots, râteliers à bouteilles, brosses, paniers, non métalliques, coussins, matelas, commodes, rideaux en bambou, berceaux, divans, bureaux, statuettes en bois, cire, plâtre ou matière plastique, étagères, miroirs, présentoirs, fichiers (meubles), bahuts à viande, non métalliques, housses pour vêtements (garde-robes), ferrures de lits et de meubles, fauteuils, porte-fleurs, écrins à bijoux, non en métaux précieux, mannequins de couturiers, tables, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matière plastique, pailles à boire, pare-feu, porte-parapluies, parcs pour bébés, socles de pots de fleurs, cintres et porte-chapeaux, porte-manteaux, poignées de portes, non métalliques, stores d’intérieur (meubles), poignées de portes, non métalliques, bureaux, porte-revues, rails de rideaux, rouleaux de rideaux, pupitres d’écriture, sacs de couchage pour le camping, chaises, fauteuils, canapés, matelas à ressorts, serre-livres (meubles), dessus de tables, panneaux d’affichage, tabourets, bouchons de bouteilles, bouchons, bouchons, non métalliques, tambours à broder, chaises hautes pour bébés, tableaux pour suspendre les clés, chaises hautes pour bébés, chaises longues, vitrines (meubles), ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), matériaux de brosserie, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, ouvre-bouteilles, huiliers, aquariums d’intérieur, agitateurs à cocktails, éteignoirs, appareils non électriques pour le démaquillage, sucriers, plateaux, baignoires portables pour bébés, chiffons pour laver les sols, bols, boules à thé, boîtes à bonbons, houppettes, bouteilles, blaireaux, bouteilles isolantes, fait-tout, poteries, cafetières non électriques, boîtes, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, chandeliers, gourdes pour voyageurs, pipettes (tire-vin), tapettes à mouches, surtouts de table, brosses à chaussures, brosses à ongles, brosses à dents, brosses à vaisselle, paniers, paniers de pique-nique garnis, y compris la vaisselle, panières à pain de ménage, shakers à cocktails, passoires, tendeurs de pantalons, seaux à glace, seaux à glace, cuillères à mélanger, cuillères à arroser pour la cuisine, bols (bassines), carafes, presses à cravates, distributeurs de savon, entonnoirs, boutons de portes en porcelaine, saladiers, balais, spatules, ensembles à épices, étuis à peignes, gamelles, flasques, légumiers, plats, housses de planches à repasser profilées, peaux de chamois pour le nettoyage, poêles à frire, gants de jardinage, gants de ménage, gants à polir, bouilloires non électriques, embauchoirs, tirelires, non métalliques, coquetiers, distributeurs de savon, carafes, vases, cages à oiseaux, panneaux d’affichage en porcelaine ou en verre, cabarets (plateaux), services à liqueur, pots de fleurs, beurriers, tapettes à mouches, moules de cuisson, moulins à main à usage domestique, cure-dents, serpillières, glacières portables non électriques, marmites, nécessaires de toilette, œuvres d’art en porcelaine, terre cuite ou verre, pots de chambre, porte-cure-dents, candelabres, tapettes à tapis, panières à pain de ménage, chiffons à poussière, poivre

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 11 sur 47
pots, pinces à linge et séchoirs à linge, assiettes, plumeaux, poudriers, boutons en porcelaine, supports pour blaireaux, porte-éponges, porte-savons, sous-verres, non en papier et autres que le linge de table, porte-papier hygiénique, presses à pantalons, vaporisateurs de parfum, brûle-parfums, râpes, récipients calorifuges, ramasse-miettes, sous-verres, dessous de plats, tire-bottes, tire-bouchons, tapettes à tapis, salières, poêles, étendoirs à linge, services à café et à thé, porte-serviettes, soupières, planches à laver, planches à repasser, planches à pain, planches à découper pour la cuisine, couvercles de casseroles, tasses, bols (bassins), tendeurs de chemises, embauchoirs (tendeurs), bouteilles isolantes, théières, pots de fleurs, cuvettes à lessive, porte-serviettes et anneaux, ustensiles de toilette, vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères, verres à boire, huiliers, cordes, ficelles, filets, tentes, stores, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes), matériaux de rembourrage et de garnissage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, édredons, pailles d’emballage pour bouteilles, hamacs, bâches, fils à usage textile, textiles et produits textiles, non compris dans d’autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain (à l’exception des vêtements), tissus textiles pour démaquiller, étiquettes en tissu, doublures (textiles), gants de toilette, tentures murales en matières textiles, mouchoirs en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison, serviettes en matières textiles, plaids de voyage, voilages, embrasses de rideaux en matières textiles, drapeaux, non en papier, édredons, housses de meubles, housses de coussins, moustiquaires, torchons à verres, tapis de billard, toiles tracées pour la broderie, tissus d’ameublement, serviettes de toilette en matières textiles, sacs de couchage (draps), chemins de table, couvre-lits, protège-matelas, toiles cirées pour nappes, nappes, non en papier, draps (textiles), sets de table, serviettes de table en matières textiles, tissus adhésifs à appliquer à chaud, tissus d’imitation de peaux d’animaux, brocarts, treillis (tissu), tissus de doublure pour chaussures, tissus pour bottes et chaussures, cheviottes (tissu), velours, feutre, tissus de coton, couvertures de lit, tulle, crêpe (tissu), crêpon, damas, tissus de lingerie, matières tissées élastiques, flanelle (tissu), étamine, gaze (tissu), toiles gommées, autres que pour la papeterie, toile de jute, jersey (tissu), tissus et étoffes de laine, toiles de lin, linge damassé, marabouts (tissu), coutils (housses de matelas), tissus d’ameublement, taies d’oreiller, tissus de ramie, tissus de rayonne (soie artificielle), soie (tissu), tissus d’alfa, taffetas (tissu), tissus tricotés, zéphyr (tissu), tissus de fibres de verre, à usage textile, blanchets d’imprimerie en matières textiles, tissus de chenille, sets de table en matières textiles, couvertures de lit, housses de sièges de toilettes en tissu, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements pour automobilistes et cyclistes, bavettes, non en papier, bandeaux (habillement), peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bain et sandales, boas (colliers), sous-vêtements, culottes pour bébés, foulards, bottes de sport et chaussures de plage, capuches (habillement), châles, ceintures, ceintures porte-monnaie, combinaisons de plongée pour le ski nautique, cravates, corsets, écharpes, étoles en fourrure, gaines, écharpes, casquettes, gants, vêtements imperméables, sous-vêtements, mantilles, bas, chaussettes, ascots, couches pour bébés en matières textiles, mouchoirs, fourrures (vêtements), pyjamas, semelles de chaussures, talons, voiles (habillement), bretelles, vêtements en papier, justaucorps de gymnastique et de sport, layettes, cols (habillement), maillots de sport, moufles, cache-oreilles (habillement), semelles intérieures, nœuds papillon, paréos, poignets, protège-aisselles, costumes de mascarade, vêtements de plage,

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 12 sur 47
visières de casquettes, robes de chambre, poches de vêtements, jarretelles, porte-jarretelles, jupons, collants, tabliers (vêtements), chapellerie, sabots, casquettes, jarretières, manteaux, espadrilles, dispositifs antidérapants pour chaussures et bottes, peignoirs de bain, chaussons de bain, bonnets, blouses, combinaisons (sous-vêtements), bérets, chancelières non chauffées électriquement, bottes à lacets, bottes, tiges de bottes, crampons pour chaussures de football, bottines, ferrures métalliques pour chaussures et bottes, bouts de chaussures, trépointes pour bottes et chaussures, talons pour bottes et chaussures, pantalons, chemises, empiècements de chemises, devants de chemises, tee-shirts, corsages, gilets, vestes, gilets de pêche, vestes matelassées, combinaisons (vêtements), slips (sous-vêtements), cols amovibles, cols (vêtements), vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, bonnets de douche, pantoufles, jupes, doublures confectionnées (parties de vêtements), pardessus, gabardines, chaussures de gymnastique, maillots (vêtements), pulls, chandails, livrées, manchons (vêtements), empeignes de chaussures, parkas, pèlerines, pelisses, guêtres, jambières, bonneterie, bonneterie, vêtements de gymnastique, vêtements de dessus, sandales, saris, caleçons, chapeaux, soutiens-gorge, guimpes, toges, bretelles de pantalons, costumes, turbans, robes, chaussons, chaussures de sport, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, guirlandes (garnitures pour vêtements), pelotes à épingles, ornements pour cheveux, ornements pour chaussures et chapeaux, non en métaux précieux, bandeaux pour les cheveux, brassards, rênes pour guider les enfants, broches (accessoires d’habillement), épingles à cheveux, barrettes à cheveux, boîtes à couture, attaches de chaussures, boucles de ceintures, fermetures à glissière, nœuds pour les cheveux, étuis à aiguilles, boucles (accessoires d’habillement), épaulettes pour vêtements, insignes à porter, non en métaux précieux, paillettes pour vêtements, mercerie, à l’exception des fils, garnitures en dentelle, plumes (accessoires d’habillement), lacets de chaussures, couronnes de fleurs artificielles, cache-théières, insignes fantaisie ornementaux (boutons), dés à coudre, chiffres ou lettres pour le marquage du linge, passe-lacets, pompons, numéros de concurrents, écussons thermocollants pour la décoration d’articles textiles (mercerie), boutons-pression, plumes d’autruche (accessoires d’habillement), rubans de prix, fausses barbes, fausses moustaches, bigoudis non électriques, autres que des outils à main, glands (mercerie), filets pour les cheveux, volants (dentelle), garnitures en dentelle, supports de cols, rubans élastiques, tresses, festons (broderie), bonnets pour la coloration des cheveux, formes à repriser, broderie or, broderie argent, cheveux tressés, perruques, écussons thermocollants, pièces pour la réparation d’articles textiles, toupets, bordures pour vêtements, volants de jupes, tapis, carpettes, nattes et paillassons, linoléum et autres matériaux pour le revêtement de sols existants, tentures murales (non textiles), tapis de bain, papier peint, revêtements de sol, sous-tapis, revêtements de sol, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes, décorations pour arbres de Noël, articles de pêche, cannes à pêche, masques de jouets et de théâtre, maisons de poupées, harnais d’escalade, articles de farces et attrapes, cotillons, gants pour jeux, gants de baseball, de boxe, d’escrime et de golf, marionnettes, jeux automatiques autres que ceux fonctionnant à l’aide de pièces de monnaie et ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, appareils d’exercices physiques, arbres de Noël en matières synthétiques, vessies de ballons de jeux, coudières et genouillères (articles de sport), cerfs-volants, hochets (jouets), kaléidoscopes, chevaux à bascule, jeux de construction, machines de jeux automatiques et à sous, cartes à jouer, ours en peluche, poupées, vêtements de poupées, pistolets à air comprimé (jouets), jeux d’échecs, palmes de natation,

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 13 sur 47
jeux d’anneaux, supports pour arbres de Noël, articles pour le tir à l’arc, attrape-nigauds (farces et attrapes), balles pour jeux, biberons de poupées, blocs de construction (jouets), bodyboards, quilles, vélos d’appartement, sacs de golf, avec ou sans roues, lits de poupées, billes pour jeux, maisons de poupées, filets à papillons, balançoires, confettis, gobelets à dés, dés, dames (jeux), damiers, fléchettes, disques pour le sport, disques volants (jouets), dominos, jetons de jeux, skis, sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, tables de football en salle, appareils de gymnastique, jeux de fer à cheval, crosses de hockey, bulles de savon (jouets), jeux de société, jouets pour animaux domestiques, véhicules miniatures, skateboards, mobiles (jouets), billes de peinture (appareils de sport), neige artificielle pour arbres de Noël, balles de billard et de golf, tables de billard, chaussures de patinage avec patins attachés, patins à roulettes en ligne, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes (jouets), jouets en peluche, toupies, piñatas, piscines (articles de jeu), sacs de frappe, puzzles, appareils de prestidigitation, raquettes, jeux de salon, planches de surf et planches à voile, échiquiers, lance-pierres (articles de sport), toboggans (articles de jeu), tremplins (articles de sport), luges (articles de sport), véhicules jouets, véhicules jouets radiocommandés, volants de badminton, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines non compris dans d’autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l’exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes, humidificateurs à cigares, étuis à cigarettes, étuis à cigares, blagues à tabac, étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, briquets pour fumeurs, pipes à tabac, coupe-cigares, étuis à cigares, cure-pipes pour pipes à tabac, papier à cigarettes, pots à tabac, embouts de cigarettes, boîtes d’allumettes, récipients à gaz pour briquets à cigares, machines de poche pour rouler les cigarettes, carnets de papier à cigarettes, pierres à briquet, porte-pipes pour pipes à tabac, porte-allumettes et cendriers pour fumeurs, en métaux précieux; aide à la gestion commerciale ou industrielle; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; promotion assurée par une société commerciale au moyen d’une carte de fidélité de clients; mannequinat pour la publicité ou la promotion des ventes; publication de textes publicitaires; décoration de vitrines; aide à la gestion commerciale en matière de franchises; démonstration de produits; organisation de foires commerciales ou à des fins de publicité; promotion des ventes (pour des tiers); ventes aux enchères; Promotion et gestion de centres commerciaux; agences d’import-export; publicité en ligne sur un réseau informatique; Approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d’autres entreprises); abonnement à des journaux (pour des tiers); distribution d’échantillons; gestion de fichiers informatisés; relations publiques; agences d’informations commerciales; agences de publicité; location de distributeurs automatiques; location d’espaces publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; aide à la gestion d’affaires;

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 14 sur 47
recherche de données dans des fichiers informatiques, pour des tiers; compilation de données sur un ordinateur central; transcription de communications; courrier publicitaire; gestion professionnelle d’affaires artistiques; publicité par correspondance; actualisation de matériel publicitaire; reproduction de documents; études de marché; publicité extérieure; sondages d’opinion; systématisation de données sur un ordinateur central; publicité; publicité par courrier, publicité radiophonique et télévisée; présentation de produits sur tout moyen de communication, à des fins de vente au détail.

L’opposition vise les services suivants:

Classe 35: Publicité, marketing et relations publiques; organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales ou publicitaires; conception de publicité; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; fonctions de bureau; services de secrétariat; abonnement à des journaux pour des tiers; compilation de statistiques; location de machines de bureau; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; réponse téléphonique pour abonnés absents; gestion des affaires commerciales, administration commerciale et conseils en affaires; comptabilité; services de conseils commerciaux; recrutement de personnel, placement de personnel, agences d’emploi, agences d’import-export; services de placement de personnel temporaire; organisation de ventes aux enchères; services de vente au détail en ligne d’adhésifs à usage industriel; services de vente au détail en ligne d’amidons à usage industriel et de fabrication; services de vente au détail en ligne de compositions chimiques et organiques pour la fabrication de produits alimentaires et de boissons; services de vente au détail en ligne de détergents à usage industriel et de fabrication; services de vente au détail en ligne de mastics, de charges et de pâtes à usage industriel; services de vente au détail en ligne de préparations chimiques et de matériaux pour le cinéma, la photographie et l’impression; services de vente au détail en ligne de matières plastiques brutes; services de vente au détail en ligne de substrats de culture, d’engrais et de produits chimiques à usage agricole, horticole et forestier; services de vente au détail en ligne de résines artificielles et synthétiques brutes; services de vente au détail en ligne de sels à usage industriel; services de vente au détail en ligne de substances chimiques, de matériaux chimiques et de préparations chimiques, et d’éléments naturels; services de vente au détail en ligne de diluants et d’épaississants pour revêtements, teintures et encres; services de vente au détail en ligne de résines naturelles brutes; services de vente au détail en ligne de revêtements; services de vente au détail en ligne de teintures, colorants, pigments et encres; services de vente au détail en ligne d’abrasifs; services de vente au détail en ligne d’huiles essentielles et d’extraits aromatiques; services de vente au détail en ligne de produits de toilette; services de vente au détail en ligne de cire de tailleur et de cordonnier; services de vente au détail en ligne de préparations de nettoyage et de parfumage; services de vente au détail en ligne de préparations pour le toilettage des animaux; services de vente au détail en ligne de combustibles et de produits d’éclairage; services de vente au détail en ligne de compositions pour le contrôle de la poussière; services de vente au détail en ligne de lubrifiants et de graisses, cires et fluides industriels; services de vente au détail en ligne de préparations et d’articles sanitaires; services de vente au détail en ligne de préparations et d’articles dentaires, et de dentifrices médicamenteux; services de vente au détail en ligne de préparations et d’articles pour la lutte antiparasitaire; services de vente au détail en ligne de

Décision sur l’opposition n° B 3 109 329 Page 15 sur 47
concernant les pansements, les revêtements et les applicateurs médicaux; services de vente au détail en ligne concernant les préparations et matériaux de diagnostic; services de vente au détail en ligne concernant les produits pharmaceutiques et les remèdes naturels; services de vente au détail en ligne concernant les organes et tissus vivants à des fins chirurgicales; services de vente au détail en ligne concernant la quincaillerie métallique; services de vente au détail en ligne concernant les conteneurs, et les articles de transport et d’emballage, en métal; services de vente au détail en ligne
concernant les matériaux et éléments de construction métalliques; services de vente au détail en ligne concernant les statues et œuvres d’art en métaux communs; services de vente au détail en ligne concernant les structures et bâtiments transportables en métal; services de vente au détail en ligne
concernant les matériaux métalliques bruts et semi-ouvrés, non spécifiés pour l’usage; services de vente au détail en ligne concernant les portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques; services de vente au détail en ligne
concernant les pompes, compresseurs et souffleries; services de vente au détail en ligne concernant les équipements de déplacement et de manutention; services de vente au détail en ligne concernant les générateurs d’électricité; services de vente au détail en ligne
concernant les équipements agricoles, de terrassement, de construction, d’extraction de pétrole et de gaz et d’exploitation minière; services de vente au détail en ligne concernant les distributeurs automatiques; services de vente au détail en ligne concernant les machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; services de vente au détail en ligne
concernant les machines et machines-outils d’urgence et de sauvetage; services de vente au détail en ligne concernant les machines et machines-outils pour le traitement des matériaux et pour la fabrication; services de vente au détail en ligne concernant les robots industriels; services de vente au détail en ligne
concernant les roues et chenilles pour machines; services de vente au détail en ligne
concernant les armes blanches et contondantes; services de vente au détail en ligne
concernant la coutellerie, et les ustensiles de préparation des aliments, à savoir les couteaux de cuisine, les instruments de coupe et de meulage; services de vente au détail en ligne
concernant les outils de levage; services de vente au détail en ligne concernant les outils à main d’urgence et de sauvetage; services de vente au détail en ligne concernant les instruments d’hygiène et de beauté à main pour humains et animaux; services de vente au détail en ligne concernant les outils et instruments à main pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l’entretien; services de vente au détail en ligne concernant les dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie; services de vente au détail en ligne
concernant les appareils de recherche scientifique et de laboratoire, les appareils éducatifs et les simulateurs; services de vente au détail en ligne concernant les dispositifs optiques, les amplificateurs et les correcteurs; services de vente au détail en ligne
concernant les appareils, instruments et câbles pour l’électricité; services de vente au détail en ligne concernant les dispositifs scientifiques et de laboratoire pour le traitement utilisant l’électricité; services de vente au détail en ligne
concernant les dispositifs de sécurité, de sûreté, de protection et de signalisation; services de vente au détail en ligne concernant les équipements de plongée; services de vente au détail en ligne concernant les dispositifs informatiques et audiovisuels, multimédias et photographiques; services de vente au détail en ligne concernant les contenus enregistrés; services de vente au détail en ligne concernant les aimants, magnétiseurs et démagnétiseurs; services de vente au détail en ligne concernant les instruments de mesure, de détection et de surveillance, les indicateurs et les contrôleurs; services de vente au détail en ligne concernant les appareils et instruments médicaux et vétérinaires; services de vente au détail en ligne
concernant les aides orthopédiques et à la mobilité; services de vente au détail en ligne
concernant les aides sexuelles; services de vente au détail en ligne concernant le mobilier et la literie médicaux, les équipements pour le déplacement des patients;

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 16 sur 47
services de vente au détail en ligne d’aides à l’alimentation et de sucettes; services de vente au détail en ligne d’appareils de protection auditive; services de vente au détail en ligne
d’équipements de physiothérapie; services de vente au détail en ligne
de prothèses et d’implants artificiels; services de vente au détail en ligne de vêtements médicaux; services de vente au détail en ligne d’équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification de l’air (ambiant); services de vente au détail en ligne d’appareils de bronzage; services de vente au détail en ligne d’appareils de chauffage et de séchage personnels; services de vente au détail en ligne de cheminées; services de vente au détail en ligne de conduits de fumée et d’installations pour l’évacuation des gaz d’échappement; services de vente au détail en ligne d’accessoires de régulation et de sécurité pour installations d’eau et de gaz; services de vente au détail en ligne d’équipements de cuisson, de chauffage, de réfrigération et de conservation, pour aliments et boissons; services de vente au détail en ligne
d’équipements de réfrigération et de congélation; services de vente au détail en ligne d’éclairage et de réflecteurs d’éclairage; services de vente au détail en ligne de filtres à usage industriel et domestique; services de vente au détail en ligne d’installations de séchage; services de vente au détail en ligne
d’installations nucléaires; services de vente au détail en ligne d’installations de traitement industriel; services de vente au détail en ligne d’installations sanitaires, d’équipements d’approvisionnement en eau et d’assainissement; services de vente au détail en ligne d’allumeurs; services de vente au détail en ligne
de brûleurs, de chaudières et de chauffages; services de vente au détail en ligne
de véhicules et de moyens de transport; services de vente au détail en ligne
d’armes et de munitions; services de vente au détail en ligne
de substances et dispositifs explosifs, autres que les armes; services de vente au détail en ligne d’instruments horaires; services de vente au détail en ligne de boîtes à bijoux et de boîtes à montres; services de vente au détail en ligne de bijoux; services de vente au détail en ligne de porte-clés et de chaînes porte-clés, et de leurs breloques; services de vente au détail en ligne de pierres précieuses, de perles et de métaux précieux, et de leurs imitations; services de vente au détail en ligne de statues et de figurines, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci; services de vente au détail en ligne d’ornements, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux, ou leurs imitations, ou revêtus de ceux-ci; services de vente au détail en ligne
d’accessoires musicaux; services de vente au détail en ligne d’instruments de musique; services de vente au détail en ligne d’adhésifs à usage de papeterie ou domestique; services de vente au détail en ligne
de sacs et d’articles d’emballage, de conditionnement et de stockage en papier, carton ou matières plastiques; services de vente au détail en ligne de matériaux filtrants en papier; services de vente au détail en ligne de produits de l’imprimerie; services de vente au détail en ligne de matériaux et supports de décoration et d’art; services de vente au détail en ligne de papier et de carton; services de vente au détail en ligne d’œuvres d’art et de figurines en papier et carton, et de maquettes d’architectes; services de vente au détail en ligne d’articles de papeterie et de fournitures scolaires; services de vente au détail en ligne de joints, de mastics et de matières de remplissage; services de vente au détail en ligne d’articles et de matériaux d’isolation et de barrière; services de vente au détail en ligne de tuyaux, tubes, flexibles et raccords (y compris vannes) flexibles, et de raccords pour tuyaux rigides, tous non métalliques; services de vente au détail en ligne
de sellerie, de fouets et de vêtements pour animaux; services de vente au détail en ligne de cannes; services de vente au détail en ligne

Décision sur opposition nº B 3 109 329 Page 17 sur 47
services de vente au détail en ligne de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; services de vente au détail en ligne de parapluies et parasols; services de vente au détail en ligne de structures et constructions transportables, non métalliques; services de vente au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, non métalliques; services de vente au détail en ligne de portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres, non métalliques; services de vente au détail en ligne d’abris et lits pour animaux; services de vente au détail en ligne d’échelles et escabeaux, non métalliques; services de vente au détail en ligne de présentoirs, supports et signalisation, non métalliques; services de vente au détail en ligne de meubles et ameublements; services de vente au détail en ligne de récipients, et leurs fermetures et supports, non métalliques; services de vente au détail en ligne de ferrures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; services de vente au détail en ligne de bouées d’amarrage, non métalliques; services de vente au détail en ligne de serrures et clés, non métalliques; services de vente au détail en ligne d’attaches, non métalliques; services de vente au détail en ligne de vannes, non métalliques; services de vente au détail en ligne de ventilateurs à usage personnel, non électriques; services de vente au détail en ligne d’articles pour l’entretien des vêtements et des chaussures; services de vente au détail en ligne d’ustensiles cosmétiques et de toilette; services de vente au détail en ligne d’ustensiles ménagers pour le nettoyage, brosses et matériaux de brosserie; services de vente au détail en ligne de vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; services de vente au détail en ligne de verre brut et semi-ouvré, non spécifié pour l’utilisation; services de vente au détail en ligne de vases à fleurs; services de vente au détail en ligne de vases; services de vente au détail en ligne de jardinières en faïence; services de vente au détail en ligne de dispositifs d’arrosage; services de vente au détail en ligne d’arrosoirs; services de vente au détail en ligne d’aquariums et vivariums; services de vente au détail en ligne de dispositifs de lutte contre les parasites et la vermine; services de vente au détail en ligne de fibres textiles brutes et leurs succédanés; services de vente au détail en ligne de matériaux de rembourrage et de garnissage; services de vente au détail en ligne de sacs et sachets pour l’emballage, le stockage et le transport; services de vente au détail en ligne d’élingues et bandes; services de vente au détail en ligne de bâches, auvents, tentes et couvertures non ajustées; services de vente au détail en ligne de filets; services de vente au détail en ligne de cordes et ficelles; services de vente au détail en ligne de voiles; services de vente au détail en ligne de fils et filés; services de vente au détail en ligne de matériaux filtrants en textile; services de vente au détail en ligne de produits textiles, et succédanés de produits textiles; services de vente au détail en ligne de textiles; services de vente au détail en ligne de chapellerie; services de vente au détail en ligne de chaussures; services de vente au détail en ligne de vêtements; services de vente au détail en ligne d’accessoires d’habillement, articles de couture et articles textiles décoratifs; services de vente au détail en ligne d’aiguilles et épingles pour l’entomologie; services de vente au détail en ligne de breloques [autres que bijoux ou pour clés, anneaux ou chaînes]; services de vente au détail en ligne de fruits, fleurs et légumes artificiels; services de vente au détail en ligne d’ornements pour cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et faux cheveux; services de vente au détail en ligne de revêtements de sol et revêtements de sol artificiels; services de vente au détail en ligne de revêtements muraux et de plafond; services de vente au détail en ligne d’appareils de fête foraine et de jeux de plein air; services de vente au détail en ligne

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 18 sur 47
services relatifs aux décorations de fête et aux arbres de Noël artificiels; services de vente au détail en ligne d’articles et d’équipements de sport; services de vente au détail en ligne de jouets, jeux, articles de jeux et nouveautés; services de vente au détail en ligne d’huiles et graisses comestibles; services de vente au détail en ligne de viandes; services de vente au détail en ligne de fruits, champignons et légumes transformés (y compris les noix et les légumineuses); services de vente au détail en ligne d’œufs d’oiseaux et de produits à base d’œufs; services de vente au détail en ligne d’insectes et de larves préparés; services de vente au détail en ligne de poissons, fruits de mer et mollusques, non vivants; services de vente au détail en ligne de produits laitiers et de substituts laitiers; services de vente au détail en ligne de boyaux de saucisses et de leurs imitations; services de vente au détail en ligne de sucres, édulcorants naturels, enrobages et garnitures sucrés, produits de la ruche; services de vente au détail en ligne de café, thés et cacao et leurs succédanés; services de vente au détail en ligne de céréales transformées, d’amidons et de produits à base de ceux-ci, de préparations pour la cuisson et de levures; services de vente au détail en ligne de glaces, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; services de vente au détail en ligne de sels, assaisonnements, arômes et condiments; services de vente au détail en ligne de produits alimentaires salés préparés à base de farine de pomme de terre; services de vente au détail en ligne de produits de grignotage à base de maïs; services de vente au détail en ligne de barres de céréales et de barres énergétiques; services de vente au détail en ligne de confiseries (bonbons), barres chocolatées et chewing-gums; services de vente au détail en ligne de pain; services de vente au détail en ligne de pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; services de vente au détail en ligne de denrées alimentaires et de fourrages pour animaux; services de vente au détail en ligne d’animaux vivants, d’organismes pour la reproduction; services de vente au détail en ligne de produits agricoles et aquacoles, de produits horticoles et forestiers; services de vente au détail en ligne de litières et de paillis pour animaux; services de vente au détail en ligne de boissons non alcoolisées; services de vente au détail en ligne de bières et de produits de brasserie; services de vente au détail en ligne de préparations non alcoolisées pour faire des boissons; services de vente au détail en ligne de boissons alcoolisées (à l’exception des bières); services de vente au détail en ligne de préparations pour faire des boissons alcoolisées; services de vente au détail en ligne d’articles pour l’usage du tabac; services de vente au détail en ligne d’allumettes; services de vente au détail en ligne de tabac et de produits du tabac (y compris les succédanés); services de vente au détail en ligne de vaporisateurs personnels et de cigarettes électroniques, ainsi que d’arômes et de solutions pour ceux-ci.

Afin de déterminer le degré de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les faits pertinents de l’espèce, y compris, en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.

Le 10/08/2020 l’opposant a produit, notamment, les preuves suivantes:

Pièce 1: Rapport Rep Track 100 du Reputation Institute; de 2014 concernant les entreprises et marques les plus réputées au monde. Le Reputation Institute est sponsorisé par Forbes sur la base d’une étude menée dans des pays du monde entier et «ZARA» est en 93e position. Plus de 55 000 entretiens ont été menés entre janvier et février 2014. Quant à la méthodologie, le rapport indique que

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 19 sur 47
les « entreprises qualifiées » étaient celles ayant une perspective internationale et dont les revenus dépassaient 6 milliards (USD) (aux États-Unis) ou 1 milliard (USD) (à l’échelle internationale). Le questionnaire était en ligne et a été mené dans 15 pays, dont la France, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne et le Royaume-Uni. Le rapport s’articulait autour des « 7 dimensions de la réputation » (performance, produits/services, innovation, environnement de travail, gouvernance, citoyenneté, leadership).

Pièce 2 : Rapport Rep Track 100 du Reputation Institute ; de 2017 concernant les entreprises et marques les plus réputées au monde. « ZARA » est en 99e position. Environ 170 000 entretiens ont été menés entre janvier et mars 2017. Quant à la méthodologie, le rapport indique que les « entreprises qualifiées » étaient celles ayant une perspective internationale, une réputation supérieure à la moyenne dans leur pays d’origine et une notoriété mondiale supérieure à 40 %. Le questionnaire était en ligne et a été mené dans 15 pays, dont la France, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne, les Pays-Bas et le Royaume-Uni. Le rapport s’articulait autour des « 7 dimensions de la réputation » (performance, produits/services, innovation, environnement de travail, gouvernance, citoyenneté, leadership).

Pièce 3 : Extraits de classements des principales marques dans lesquels « ZARA » figure ; (1) classements de la marque « ZARA », classant « ZARA » en 57e position pour les « Brandz Top 100 Most Valuable Global Brands » en 2020, 46e position dans « The World’s Most Valuable Brands » de Forbes en 2019, 25e position dans « Best Global Brands » en 2018, 31e dans le « Global Simplicity Index » en 2017 ou 3e position dans « Best Retail Brands Europe » en 2014 ; (2) « Best Global Brands » 2016, « Rankings (100) » par Interbrand, Zara figurait dans le top 100 et en 2020, elle était en 25e position.

Pièce 4 : Article de blog analysant les résultats financiers du groupe Inditex, faisant référence à la performance financière du groupe en 2018 par rapport aux années précédentes. L’article comprend un graphique intitulé « Contribution de l’EBIT par concept – 2018 », montrant que les marques ZARA et ZARA Home représentent plus de 70 % de la contribution à l’EBIT du groupe, représentant la part la plus importante parmi les différentes marques du groupe Inditex. L’article contient également des chiffres relatifs aux ventes nettes des marques « ZARA » et « ZARA Home », indiquant que les ventes nettes du groupe en 2018 étaient substantiellement plus élevées que celles des années précédentes (depuis 2013) :

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 20 sur 47
Pièce 5 : Une enquête concernant le degré de connaissance de la marque 'ZARA’ en Belgique, en France, en Allemagne, en Italie, au Luxembourg, aux Pays-Bas, au Portugal, en Espagne et au Royaume-Uni (octobre 2013) réalisée par une société indépendante (GfK). Selon l’enquête, les personnes interrogées se sont vu
montrer les images suivantes et il leur a été demandé : « Connaissez-vous ou reconnaissez-vous ceci ? (Réponse Oui/Non) » ; « Qu’est-ce que cela signifie pour vous ? (Réponse spontanée) » et « À quel type de ligne ou de secteur d’activité, de biens et de services associez-vous ce mot ? (Réponse spontanée) ». L’enquête a été menée auprès de résidents des pays susmentionnés, tous âgés de 18 à 65 ans, avec un échantillon de 761 répondants allemands, 803 espagnols, 789 français, 769 italiens, 1011 portugais, 764 britanniques, 714 belges, 700 néerlandais et 700 luxembourgeois. Il y avait un niveau de confiance supposé de 95 %. Après avoir vu la marque, telle que représentée ci-dessus, près des trois quarts des personnes interrogées en France et aux Pays-Bas, et plus de 80 % au Luxembourg, au Portugal, en Belgique et en Espagne, ont associé la marque à des « magasins/vêtements/mode/articles de linge de maison » lorsqu’on leur a posé la question 2.

Pièce 6 : 11/04/2019, affaire T-655/17, ZARA TANZANIA ADVENTURES, EU:T:2019:241, et deux décisions des Chambres de recours, datées de 2020, confirmant le caractère distinctif accru ou la renommée dans l’Union européenne de la marque 'ZARA’ pour les produits de la classe 25.

Pièce 7 : Dossier de presse en anglais pour l’année 2015. Il présente des données et chiffres importants d’Inditex concernant la marque 'ZARA’ en relation avec les ventes, les magasins, les marchés totaux et les marchés avec magasins pour l’année 2014. Extraits concernant 'ZARA’ et la presse :

- Article publié sur le site internet www.thefashionenterprise.com le 26/09/2018, intitulé « 5 Reasons Why Zara Is Successful ». L’article fait référence au succès de Zara et à son cofondateur, Amancio Ortega, le décrivant comme la personne la plus riche d’Europe. Il identifie plusieurs éléments contribuant au succès de la marque, notamment le modèle commercial de la mode rapide, l’intégration verticale, la capacité à réagir rapidement aux tendances de la mode, l’exclusivité limitée des produits et une forte orientation vers la demande des consommateurs.

- Article de Martin Roll intitulé « The Secret of Zara’s Success: A Culture of Customer Co-creation » ou un extrait du site d’information britannique « Huffington Post » qui fait référence à 'ZARA’ comme l’une des marques de mode mondiales dotées des chaînes d’approvisionnement les plus transparentes.

- Article publié sur le site internet https://brandriddle.com le 05/08/2020, intitulé « Zara Success Story: The story from 30 Euros to over 6,900 stores ». L’article décrit le développement et l’expansion internationale de la marque Zara et indique que Zara est devenue l’une des marques de mode les plus populaires au monde.

La division d’opposition considère que, sur la base des preuves soumises, les allégations de l’opposant sont bien fondées. La marque a progressé dans les différents

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 21 sur 47
classements montrant l’évolution de la croissance et de la force de la marque. Les classements, tous énumérés ci-dessus, sont tous indépendants et impartiaux ; par conséquent, la valeur probante de ces informations est très élevée. En outre, en considérant l’information dans son ensemble, au cours des dernières années, la marque n’a cessé de se renforcer et est reconnue en lien avec la mode grand public et l’habillement en général.

Les sondages d’opinion et les études de marché sont des moyens de preuve appropriés pour fournir des informations sur le degré de connaissance de la marque, la part de marché qu’elle détient ou la position qu’elle occupe sur le marché par rapport aux produits des concurrents. Lors de l’évaluation de la crédibilité d’un sondage d’opinion ou d’une étude de marché, la division d’opposition prend particulièrement en considération la société indépendante et reconnue qui a mené l’enquête, le nombre et le profil des personnes interrogées, la méthode et les circonstances dans lesquelles l’enquête a été réalisée, ainsi que la liste complète des questions incluses dans le questionnaire. Elle examine également si le pourcentage reflété dans l’enquête correspond au nombre de personnes interrogées. Comme indiqué ci-dessus, plus de 75 % du public belge, néerlandais, français, luxembourgeois, portugais et espagnol connaissait la marque en général, et plus de 69 % l’associait correctement au secteur impliquant les types de produits et services (c’est-à-dire les magasins, les vêtements, la mode et les articles de linge de maison).

Il ressort des preuves que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage ancien et intensif et est généralement connue sur le marché pertinent, où elle jouit d’une position consolidée parmi les marques leaders, comme en attestent diverses sources indépendantes. La documentation soumise montre sans équivoque que la marque jouit d’un degré élevé de reconnaissance auprès du public pertinent au moins en Belgique, en France, au Luxembourg, aux Pays-Bas, au Portugal et en Espagne. À cet égard, comme confirmé dans l’arrêt du 06/10/2009, C301/07, Pago, EU:C:2009:611, C-301/07, il suffit que la marque soit connue d’une partie substantielle du public de l’UE et, au vu de ce qui précède, il est considéré que les territoires en question, compte tenu des caractéristiques du marché, constituent une partie substantielle du territoire, satisfaisant ainsi à cette condition. Cette réputation s’étend aux vêtements, ce qui peut être interprété au sens large comme couvrant les vêtements, les chaussures, les chapelleries de la classe 25 de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 112 755 et les vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, les chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), les chapelleries de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 8 929 952.

Par souci de simplicité, les deux marques seront ci-après désignées comme une seule marque au singulier.

b) Les signes
ZARA

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 22 sur 47
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Bien que la marque antérieure « ZARA » ne soit pas un nom commun, elle peut être perçue comme un prénom féminin par une partie du public pertinent. Toutefois, pour une autre partie du public, le terme sera dépourvu de sens (T-655/17, ZARA TANZANIA ADVENTURES (fig.) / ZARA et al., EU:T:2019:241, § 28). Étant donné qu’une différence conceptuelle peut réduire, voire annuler, le lien, la division d’opposition estime approprié de se concentrer sur la partie du public pour laquelle cet élément est dépourvu de sens et donc distinctif.

L’élément verbal du signe contesté « zarify » sera perçu comme dépourvu de sens par le public pertinent et sera donc distinctif à un degré normal pour les services concernés.

S’agissant de la stylisation de l’élément verbal du signe contesté, bien qu’elle ne puisse être niée, elle ne détournera néanmoins pas l’attention du consommateur de l’élément qu’elle vise à embellir. Le signe apparaît également sur un fond gris carré qui sera perçu comme un simple élément décoratif et n’affecte pas matériellement la perception du signe.

L’élément figuratif du signe contesté est constitué d’un dispositif géométrique composé de formes angulaires. Bien que très stylisé, une partie substantielle du public pertinent le percevra comme représentant la lettre « Z », d’autant plus qu’il apparaît au-dessus de l’élément verbal « zarify », qui commence par cette même lettre. Dans ce contexte, le dispositif figuratif peut être compris comme une stylisation graphique de la lettre initiale de l’élément verbal. Il est courant sur le marché que les entreprises stylisent la première lettre d’une marque afin de créer une présentation visuelle distinctive, et les consommateurs sont habitués à de telles stylisations. Par conséquent, l’élément figuratif renforce la perception de l’élément verbal du signe contesté, plutôt que de véhiculer un sens indépendant qui lui serait propre. En tout état de cause, qu’il soit perçu comme un élément figuratif inventé ou comme la lettre « Z », c’est-à-dire la première lettre de l’élément verbal apparaissant en dessous, étant donné qu’il ne se rapporte directement à aucun des services en cause, cet élément présente un degré de distinctivité normal. En outre, lorsque les signes sont composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T 312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37).

Le signe contesté ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré comme plus dominant (attirant l’attention) que d’autres éléments.

Visuellement, les signes coïncident dans les trois premières lettres, « ZAR* », ce qui constitue la quasi-totalité de la marque antérieure « ZARA ». Ils diffèrent par la dernière lettre de

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 23 sur 47
de la marque antérieure, « A », et dans les lettres supplémentaires du signe contesté, « ify ». Les signes diffèrent également par l’élément figuratif et la stylisation du signe contesté, qui ont moins d’impact sur les consommateurs pour les raisons expliquées ci-dessus. La division d’opposition fait observer que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. Par conséquent, compte tenu des conclusions concernant le caractère distinctif et l’impact des éléments, les signes présentent une similitude visuelle de faible degré. Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans le son des lettres,
« ZAR* ». Les signes diffèrent par la prononciation de la dernière lettre de la marque antérieure, « A », et par la prononciation des trois dernières lettres, « ify », du signe contesté. Par conséquent, les signes présentent une similitude phonétique inférieure à la moyenne. Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public sur le territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

c) Le « lien » entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure est renommée et les signes sont similaires dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il est nécessaire de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel « lien » entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31 ; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire, mais cela reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’un préjudice ou un avantage indu est susceptible de se produire après que tous les facteurs pertinents pour le cas particulier ont été évalués.

Les facteurs pertinents possibles pour l’examen d’un « lien » comprennent (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42) :

le degré de similitude entre les signes ;

la nature des produits et services, y compris le degré de similitude ou de dissimilitude entre ces produits ou services, et le public pertinent ;

la force de la réputation de la marque antérieure ;

le degré du caractère distinctif de la marque antérieure, qu’il soit inhérent ou acquis par l’usage ;

l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public.

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 24 sur 47
Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un « lien » peut être établie sur la base de certains seulement de ces critères.

L’établissement d’un tel lien, bien que déclenché par une similitude entre les signes, exige que les publics pertinents pour chacun des produits et services couverts par la marque en cause soient identiques ou se chevauchent dans une certaine mesure.

Selon la Cour de justice de l’Union européenne,
Il est donc concevable que le public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée soit complètement distinct du public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque postérieure a été enregistrée et que la marque antérieure, bien qu’elle jouisse d’une renommée, ne soit pas connue du public visé par la marque postérieure. Dans un tel cas, le public visé par chacune des deux marques pourrait ne jamais être confronté à l’autre marque, de sorte qu’il n’établira aucun lien entre ces marques (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 48).

La Cour de justice a également relevé,
… que certaines marques peuvent avoir acquis une renommée telle qu’elle dépasse le public pertinent pour les produits ou services pour lesquels ces marques ont été enregistrées. Dans un tel cas, il est possible que le public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée établisse un rapprochement entre les marques en conflit, même si ce public est totalement distinct du public pertinent pour les produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 51-52).

La question de savoir si le public pertinent établira un lien entre les marques doit être tranchée à la lumière des faits et des circonstances de chaque espèce ainsi que des preuves et des arguments fournis par les parties, qui doivent ensuite être mis en balance. Même une faible similitude entre les signes (qui pourrait ne pas être suffisante pour constater un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE) exige d’évaluer si un lien entre les signes sera établi dans l’esprit du public pertinent (11/12/2014, T-480/12, MASTER, EU:T:2014:1062, § 74).

La Cour a établi que les types de préjudice visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, lorsqu’ils se produisent, sont la conséquence d’un certain degré de similitude entre la marque antérieure et la marque postérieure, en vertu duquel le public pertinent établit un rapprochement entre ces deux marques, c’est-à-dire qu’il établit un lien entre elles, bien qu’il ne les confonde pas. En l’absence de ce lien dans l’esprit du public, l’usage de la marque postérieure est peu susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures, ou de leur porter préjudice (12/03/2009, C-320/07 P, Nasdaq, EU:C:2009:146, § 43). L’existence du lien doit faire l’objet d’une appréciation globale tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce et, en particulier, du degré de similitude entre les marques en cause, de la nature des produits ou services pour lesquels les marques en cause sont enregistrées, du public pertinent, de la force de

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 25 sur 47
la renommée de la marque antérieure et le degré de caractère distinctif de la marque antérieure (12/03/2009, C-320/07 P, Nasdaq, EU:C:2009:146, § 45).

En l’espèce, les signes sont d’une certaine manière similaires car les lettres et phonèmes « ZAR » sont entièrement inclus au début du signe contesté. En outre, il convient de tenir compte du fait que, bien que la marque antérieure soit intrinsèquement distinctive à un degré normal, elle jouit d’un degré de renommée exceptionnel acquis par l’usage en relation avec les produits pour lesquels la renommée est revendiquée (vêtements, chaussures, chapellerie).

L’opposition est dirigée contre les services spécifiés à la section a) « Renommée des marques antérieures ».

Lien avec les services contestés
Les services contestés, à savoir services de vente au détail en ligne d’huiles essentielles et d’extraits aromatiques ; services de vente au détail en ligne de produits de toilette ; services de vente au détail en ligne d’ustensiles cosmétiques et de toilette ; services de vente au détail en ligne d’ustensiles ménagers pour le nettoyage, de brosses et de matériaux de brosserie ; services de vente au détail en ligne de vaisselle, d’ustensiles de cuisson et de récipients ; services de vente au détail en ligne de meubles et d’articles d’ameublement ; services de vente au détail en ligne d’instruments horaires ; services de vente au détail en ligne de boîtes à bijoux et de boîtes à montres ; services de vente au détail en ligne de bijoux ; services de vente au détail en ligne de porte-clés et de chaînes porte-clés, et de breloques pour ceux-ci ; services de vente au détail en ligne de pierres précieuses, de perles et de métaux précieux, et de leurs imitations ; services de vente au détail en ligne de statues et de figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci ; services de vente au détail en ligne d’ornements, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci ; services de vente au détail en ligne de sellerie, de fouets et de vêtements pour animaux ; services de vente au détail en ligne de cannes ; services de vente au détail en ligne de bagages, de sacs, de portefeuilles et d’autres articles de transport ; services de vente au détail en ligne de parapluies et de parasols ; services de vente au détail en ligne de matériaux filtrants en textile ; services de vente au détail en ligne de produits textiles, et de substituts de produits textiles ; services de vente au détail en ligne de textiles ; services de vente au détail en ligne de chapellerie ; services de vente au détail en ligne de chaussures ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; services de vente au détail en ligne d’articles et d’équipements de sport, opèrent dans la sphère commerciale où la marque antérieure jouit d’un très haut niveau de reconnaissance. Les consommateurs familiers de la marque renommée « ZARA » sont donc susceptibles de s’en souvenir lorsqu’ils rencontrent un signe similaire utilisé dans le cadre de services de vente au détail en ligne proposant de tels produits.

En outre, il est de pratique commerciale courante pour les marques de mode bien connues d’étendre leurs activités au-delà des articles vestimentaires pour couvrir une large gamme de produits et accessoires de style de vie, y compris les bijoux, les parfums, les cosmétiques, les sacs et d’autres articles liés à la mode, souvent commercialisés via les mêmes plateformes de vente au détail en ligne. En conséquence, les consommateurs sont habitués à percevoir une marque de mode comme désignant non seulement des articles vestimentaires, mais aussi des services de vente au détail proposant divers produits de mode et de style de vie sous la même marque.

Il est également courant pour les marques de mode et de style de vie de tirer parti de l’identité de design, du style et de la qualité qui caractérisent déjà la marque afin d’étendre leurs activités à d’autres catégories de produits reflétant la même esthétique et les mêmes valeurs. Les entreprises de mode étendent fréquemment leur offre commerciale au-delà des vêtements

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 26 sur 47
et accessoires pour inclure des produits destinés à la maison ou aux loisirs. En conséquence, les marques de mode transfèrent souvent leurs concepts stylistiques et leur image de marque non seulement à des articles personnels, mais aussi à des produits ménagers et à des articles de sport ou de loisirs.

Dès lors, il ne peut être exclu que certains des produits couverts par les services contestés, tels que les meubles et articles de décoration de la classe 20, les ustensiles de ménage ou de cuisine de la classe 21, et les articles de sport de divers types de la classe 28, puissent être perçus par le public pertinent comme faisant partie de l’univers de style de vie plus large d’une marque de mode renommée.

En outre, il existe un chevauchement clair au niveau du public pertinent. Les mêmes consommateurs qui achètent des vêtements, des chaussures et des chapelleries sous la marque antérieure constituent le public cible des services de vente au détail en ligne relatifs à ces produits et à d’autres produits de style de vie. Ces consommateurs, lorsqu’ils rencontrent le signe contesté dans le cadre de tels services, sont susceptibles d’établir une association mentale avec la marque de commerce antérieure renommée, compte tenu de leur familiarité avec cette marque en tant que marque de mode de premier plan exploitant de vastes réseaux de vente au détail et en ligne.

Globalement, en prenant en considération et en pondérant tous les facteurs pertinents de la présente affaire, en particulier le degré élevé de reconnaissance et la forte réputation ainsi que le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, le degré de similitude visuelle et phonétique entre les signes en conflit ainsi que le chevauchement entre le public pertinent concerné par les produits et services en cause, il doit être conclu que, compte tenu en particulier du lien entre les produits et services en conflit, lorsqu’ils rencontreront le signe contesté, les consommateurs pertinents seront susceptibles de l’associer au signe antérieur, c’est-à-dire d’établir un « lien » mental entre les signes.

Absence de lien avec les services contestés
Premièrement, une partie substantielle des services contestés restants consiste en des services de promotion et des services commerciaux généraux, tels que la publicité, le marketing et les relations publiques ; l’organisation d’expositions et de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires ; les fonctions de bureau ; les services de secrétariat ; la compilation de statistiques ; la systématisation d’informations dans des bases de données informatiques ; la gestion des affaires commerciales, l’administration commerciale et le conseil en affaires ; la comptabilité ; le recrutement de personnel ; les agences de placement ; les agences d’import-export ; les services de placement de personnel temporaire ; et les services de commissaires-priseurs. Il s’agit de services de nature administrative, promotionnelle, organisationnelle ou de conseil. Leur but est de soutenir, de structurer ou de promouvoir une activité commerciale. Ils ne sont ni destinés au même consommateur dans le même contexte d’achat que les vêtements, les chaussures et les chapelleries, ni n’appartiennent à un marché voisin ou complémentaire. Le public pertinent rencontrant de tels services, en particulier le public professionnel ou les utilisateurs commerciaux, les percevrait comme des services de soutien aux entreprises, et non comme une extension d’une marque de mode renommée. Il n’existe aucune logique commerciale plausible selon laquelle le consommateur moyen, ou même le public professionnel pertinent, penserait aux produits de mode renommés de l’opposant face à des services tels que la comptabilité, le recrutement, les fonctions de bureau ou la systématisation de bases de données.

Deuxièmement, les services contestés restants consistent en des services de vente au détail en ligne relatifs à une grande variété de produits relevant de nombreuses classes de la classification de Nice. Bien que les services de vente au détail puissent dans certains cas créer un pont

Décision sur Opposition n° B 3 109 329 Page 27 sur 47
entre des produits par ailleurs différents, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. Les services de vente au détail en ligne en cause concernent des produits qui, pour la plupart, sont totalement étrangers au secteur de l’habillement et appartiennent à des marchés très diversifiés et souvent techniques, industriels, médicaux ou spécialisés.

C’est le cas, par exemple, des services de vente au détail en ligne concernant les produits chimiques industriels et les matières premières de la classe 1, tels que les adhésifs à usage industriel, les engrais, les substances chimiques et les matières plastiques brutes ; la quincaillerie métallique et les matériaux de construction de la classe 6, tels que les conteneurs métalliques, les constructions transportables en métal, les portes et fenêtres métalliques ; les machines et équipements industriels de la classe 7, tels que les pompes, les compresseurs, les générateurs, les robots industriels et les équipements agricoles ou miniers ; et les appareils scientifiques, électriques et technologiques de la classe 9, tels que les appareils de navigation, les appareils de laboratoire, les instruments électriques, les dispositifs de sécurité et les équipements audiovisuels. Ces catégories appartiennent à des marchés caractérisés par des spécifications techniques, des critères d’achat spécialisés et, souvent, un public professionnel ou du moins particulièrement attentif. Elles sont achetées à des fins pratiques, industrielles, scientifiques ou infrastructurelles, et non pour des raisons liées à la mode, à l’apparence personnelle ou à l’image de marque au sens de l’habillement. Même une marque très renommée dans le secteur de la mode ne viendrait pas naturellement à l’esprit en relation avec de tels services.

Il en va de même pour les services de vente au détail en ligne concernant les dispositifs médicaux et les équipements de soins de santé de la classe 10, par exemple les appareils médicaux et vétérinaires, les aides orthopédiques, les prothèses, les équipements de physiothérapie, les accessoires sexuels ou les vêtements médicaux, ainsi que les appareils de régulation environnementale et sanitaires de la classe 11, tels que les équipements de chauffage et de ventilation, les installations sanitaires, les appareils d’éclairage ou les équipements de réfrigération, et les véhicules de la classe 12 et les armes et munitions de la classe 13. Il s’agit de secteurs ayant leurs propres réalités commerciales, fonctions techniques, canaux de distribution et attentes des consommateurs. Le public pertinent ne s’attendrait normalement pas à ce qu’une entreprise de mode, même célèbre, soit commercialement liée à des services de vente au détail en ligne d’appareils médicaux, de systèmes de chauffage, de véhicules ou de munitions. La distance conceptuelle et économique entre ces services et les produits renommés de l’opposante de la classe 25 est considérable.

De même, les services de vente au détail en ligne concernant les articles en papier et la papeterie de la classe 16, les revêtements de sol et muraux de la classe 27, les instruments de musique de la classe 15, les cordes, filets et matériaux d’emballage de la classe 22, les fils et fils à coudre de la classe 23 sont également très éloignés du marché de l’habillement, des chaussures et des chapelleries. Ces services concernent des secteurs de produits qui sont achetés pour des raisons totalement différentes et par des voies commerciales différentes. Le fait que certains de ces produits puissent occasionnellement être vendus sur de grandes plateformes en ligne offrant de multiples catégories de produits ne signifie pas que les consommateurs en déduiraient un lien avec la marque antérieure renommée. Les structures de vente au détail modernes sont extrêmement larges, et la simple coexistence de produits sur une place de marché en ligne ne suffit pas à créer un lien mental en termes de marque.

Bien que certains des services contestés se rapportent à des biens de consommation, tels que les services de vente au détail en ligne concernant les articles de couture et les ornements de cheveux de la classe 26, ou les produits alimentaires, les boissons et les produits du tabac des classes 29 à 34, cette seule circonstance ne suffit pas à établir un lien. Ces services concernent toujours la vente au détail de produits appartenant à des secteurs différents par leur nature, leur finalité et leur logique de marché des produits renommés de l’opposante, à savoir les « vêtements, chaussures, chapellerie » de la classe 25. Le fait qu’ils soient tous des biens de consommation

Décision sur l’opposition n° B 3 109 329 Page 28 sur 47
la nature des produits ne signifie pas que le public pertinent supposera une origine commerciale commune ou les percevra comme économiquement liés.

Même si certaines marques de mode renommées peuvent occasionnellement diversifier leurs activités commerciales, il n’est pas d’usage courant sur le marché pour une marque réputée pour les vêtements, les chaussures et les articles de chapellerie d’étendre son activité à des services de vente au détail en ligne de produits tels que les peintures, enduits et colorants de la classe 2, les préparations de nettoyage de la classe 3, les carburants et lubrifiants de la classe 4, les préparations pharmaceutiques et sanitaires de la classe 5, les matériaux d’isolation et les tuyaux flexibles de la classe 17, les matériaux de construction non métalliques de la classe 19. Ces produits appartiennent à des secteurs clairement distincts du domaine de la mode et sont soumis à des considérations d’achat, des canaux de distribution et des attentes des consommateurs différents.

Les catégories de produits couvertes par la marque antérieure et les services contestés appartiennent non seulement à des secteurs de marché totalement différents et sans rapport, mais la nature, la fonction et la finalité des services contestés sont également clairement différentes. Ils ciblent des consommateurs différents qui les acquièrent pour des raisons entièrement différentes. Les produits et services sont généralement vendus ou fournis dans des points de vente différents ou par des canaux de distribution différents, car il est peu probable qu’une entreprise offrant ces services contestés fournisse également les produits de l’opposant, et vice versa.

Pour toutes ces raisons, il est hautement improbable que le public établisse un lien entre les signes en conflit. Malgré la forte renommée de la marque antérieure, le degré de similitude visuellement faible, auditivement inférieur à la moyenne et conceptuellement neutre, le fait que l’élément « zarify » soit distinctif à un degré normal pour ces services, et enfin, compte tenu des différences significatives entre les produits et les services (c’est-à-dire l’absence de lien entre les secteurs), le lien ou l’association entre les signes est plutôt improbable. Ce facteur est essentiel pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. En substance, il est très peu probable que les consommateurs, lors de l’achat des services sous le signe contesté, se souviennent de la marque antérieure, qui jouit d’une forte renommée pour les produits mentionnés en détail ci-dessus.

Toutefois, la question n’est pas seulement que les produits et services sont dissemblables, car l’article 8, paragraphe 5, du RMUE couvre spécifiquement aussi les produits/services dissemblables. La division d’opposition souligne la nature divergente des produits et services afin de contester la plausibilité de l’affirmation selon laquelle le consommateur établira un lien avec la marque antérieure lorsqu’il rencontrera le signe contesté sur les services susmentionnés. Puisqu’il existe une grande différence entre les secteurs économiques des produits de l’opposant et les services contestés, il est tiré par les cheveux de conclure que le consommateur se souviendra de la marque antérieure lorsqu’il rencontrera le signe contesté.

En outre, plus les signes sont similaires, plus il est probable que la marque postérieure évoque la marque antérieure jouissant d’une renommée dans l’esprit du public pertinent (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, point 26 ; par analogie, 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, point 44).

Les marques en comparaison présentent des différences supplémentaires expliquées en détail ci-dessus (terminaisons supplémentaires et éléments figuratifs dans le signe contesté), qui auraient également un impact sur le consommateur et influenceraient l’appréciation de la similitude des signes.

Par conséquent, compte tenu et après avoir mis en balance tous les facteurs pertinents en l’espèce, la division d’opposition conclut que le public pertinent ne

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 29 sur 47
établir nécessairement un lien mental entre les signes en conflit, c’est-à-dire établir un « lien » entre eux pour les services susmentionnés. Par conséquent, l’opposition n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE pour les services contestés de la classe 35, tels qu’énumérés ci-dessus. Puisqu’il n’existe aucun lien entre ces services contestés de la classe 35 et les produits renommés de l’opposant, il ne peut y avoir de risque de préjudice pour ces services contestés, et l’opposition est rejetée sur le fondement de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE pour ces services contestés. Par conséquent, la division d’opposition procédera à l’examen pour les services contestés de la section « Lien avec les services contestés », pour lesquels un lien existe. Toutefois, bien qu’un « lien » entre les signes soit une condition nécessaire pour évaluer plus avant si un préjudice ou un avantage indu est probable, l’existence d’un tel lien n’est pas suffisante, en soi, pour conclure qu’il peut y avoir l’une des formes de préjudice visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE (26/09/2012, T-301/09, Citigate, EU:T:2012:473, point 96). En conséquence, la division d’opposition va maintenant analyser s’il existe un risque de préjudice au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE.

d) Risque de préjudice L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE lorsque l’une des situations suivantes se présentera :

il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ;

il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure ;

il porte atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.

Bien qu’un préjudice ou un avantage indu puisse n’être que potentiel dans une procédure d’opposition, une simple possibilité n’est pas suffisante pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE soit applicable. Si le titulaire de la marque antérieure n’est pas tenu de démontrer un préjudice actuel et réel à sa marque, il doit « apporter des éléments de preuve prima facie d’un risque futur, non hypothétique, de tirer indûment profit ou de porter atteinte » (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, point 53).

Il s’ensuit que l’opposant doit établir qu’un préjudice ou un avantage indu est probable, en ce sens qu’il est prévisible dans le cours normal des choses. À cette fin, l’opposant devrait produire des preuves, ou du moins présenter une argumentation cohérente démontrant en quoi consisterait le préjudice ou l’avantage indu et comment il se produirait, ce qui pourrait conduire à la conclusion prima facie qu’un tel événement est effectivement probable dans le cours normal des choses.

L’opposant fait valoir que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou porterait atteinte au caractère distinctif ou à la renommée de la marque antérieure. Avantage indu (parasitisme)

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 30 sur 47
L’avantage indu, au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, vise les cas où il y a une exploitation manifeste et un «parasitisme» de la renommée d’une marque célèbre ou une tentative de tirer parti de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques qu’elle projette soient transférées aux produits et services couverts par la marque contestée, de sorte que la commercialisation de ces produits et services est facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 48 ; 22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93,
§ 40).

Selon la Cour de justice de l’Union européenne :

… en ce qui concerne le préjudice consistant en un profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, dans la mesure où ce qui est prohibé est le fait de tirer un avantage de cette marque par le titulaire de la marque postérieure, l’existence d’un tel préjudice doit être appréciée par référence aux consommateurs moyens des produits ou des services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée, qui sont normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés.

(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 36.)
Le titulaire de la marque antérieure fonde sa demande sur les éléments suivants :

Il ressort des éléments de preuve ci-dessus, qui font état d’un usage intensif et géographiquement étendu de la marque antérieure « ZARA » et de l’énorme investissement réalisé par l’opposant pour promouvoir ses marques et ses produits, que la marque antérieure de l’opposant jouit d’une grande renommée en Espagne et dans toute l’Union européenne. L’ampleur de l’engagement de l’opposant en faveur de la promotion de sa réputation sous la marque ZARA peut également être facilement discernée.

En utilisant la demande « Zarify », en relation avec les produits et services contestés, le demandeur serait clairement en mesure de voir certaines des qualités des produits/services de l’opposant attribuées à ses propres produits. Cette attribution serait manifestement inéquitable.

La marque antérieure de l’opposant « ZARA » bénéficie d’une énorme réputation et d’un grand prestige sur le marché, ayant le statut particulier de
marque « unique ». Le nom « ZARA » a été créé par l’opposant et largement utilisé pour les produits et services de l’opposant, contribuant à créer une image de qualité de ceux-ci dans le monde entier.

Dans le contexte cité, l’utilisation du concept « ZARA » dans la marque demandée entraînera certainement un transfert d’image vers la demande. La commercialisation des produits vendus sous la marque demandée serait considérablement facilitée en raison du lien immédiat que le consommateur moyen établirait avec les produits de haute qualité de l’opposant.

Compte tenu de cela, il n’y a aucune justification raisonnable pour que le demandeur utilise le concept « ZARA », autre que de profiter indûment de l’énorme réputation dont jouit l’opposant dans le secteur de la mode et de la vente au détail en tant que

Décision sur l’opposition n° B 3 109 329 Page 31 sur 47
ainsi que l’investissement réalisé par l’opposante pour promouvoir sa marque antérieure et le concept sous-jacent de « ZARA ».

La division d’opposition souscrit pour l’essentiel aux allégations de l’opposante.

Le fait de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée d’une marque peut être une décision délibérée, par exemple lorsqu’il y a une exploitation claire et le fait de profiter de la notoriété d’une marque célèbre, ou une tentative de tirer parti de la réputation d’une marque célèbre. Cependant, le fait de tirer indûment profit ne requiert pas nécessairement une intention délibérée d’exploiter la clientèle attachée à la marque d’autrui. Le concept de tirer indûment profit « vise le risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques qu’elle véhicule soient transférées aux produits couverts par la marque demandée, de sorte que la commercialisation de ces produits soit facilitée par cette association avec la marque antérieure renommée » (19/06/2008, T-93/06, Mineral Spa, EU:T:2008:215, § 40 ; 22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93, § 40 ; 30/01/2008, T-128/06, Camelo, EU:T:2008:22, § 46).

Afin de déterminer si l’usage d’un signe tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, il est nécessaire de procéder à une appréciation globale, qui prend en compte tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (10/05/2007, T-47/06, Nasdaq, EU:T:2007:131, § 53, confirmé 12/03/2009, C-320/07 P, Nasdaq, EU:C:2009:146 ; voir également 23/10/2003, C-408/01, Adidas EU:C:2003:582, § 29, 30, 38 ; 27/11/2008, C- 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 57, 58, 66 ; 24/03/2011, C-552/09 P, TiMiKinderjoghurt, EU:C:2011:177, § 53). L’appropriation indue du caractère distinctif et de la renommée de la marque antérieure présuppose une association entre les marques respectives, ce qui rend possible le transfert de l’attractivité et du prestige au signe demandé.

Premièrement, il existe un lien clair entre les services contestés de la classe 35 et les vêtements, chaussures, chapellerie renommés de l’opposante de la classe 25. Deuxièmement, la renommée dont jouit « ZARA » sur le territoire pertinent en relation avec les vêtements, chaussures, chapellerie est très élevée.

Par conséquent, compte tenu des liens particuliers entre les produits antérieurs renommés et les services contestés susmentionnés pour lesquels un « lien » existe, un nombre substantiel de consommateurs pourrait décider de se tourner vers les services de la requérante en raison de l’association mentale avec la marque renommée de l’opposante, s’appropriant ainsi indûment ses pouvoirs d’attraction et sa valeur publicitaire. Cela pourrait stimuler les ventes ou l’utilisation des services de la requérante dans une mesure qui pourrait être disproportionnellement élevée par rapport à l’ampleur de son propre investissement promotionnel. Cela pourrait conduire à la situation inacceptable où la requérante serait autorisée à « profiter gratuitement » de l’investissement de l’opposante dans la promotion et le développement de la clientèle pour sa marque.

En conséquence, compte tenu de l’exposition substantielle des consommateurs pertinents à la marque antérieure renommée de l’opposante en relation avec les produits pour lesquels une renommée a été constatée, ainsi que de la similitude des marques et du degré inhérent de caractère distinctif de la marque antérieure, il est considéré qu’il existe une forte probabilité que l’usage sans juste motif de la marque contestée pour les services contestés susmentionnés puisse conduire à un parasitisme. C’est-à-dire, le

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 32 sur 47
le signe contesté est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure.

Autres types de préjudice
L’opposant fait également valoir que l’usage de la marque contestée porterait atteinte au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure.

Comme indiqué ci-dessus, l’existence d’un risque de préjudice est une condition essentielle pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Le risque de préjudice peut être de trois types différents. Pour qu’une opposition soit fondée à cet égard, il suffit que l’un seulement de ces types soit constaté. En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, la division d’opposition a déjà conclu que la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure. Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner si d’autres types s’appliquent également.

f) Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est partiellement fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE dans la mesure où elle vise les services suivants :

Classe 35 : Services de vente au détail en ligne d’huiles essentielles et d’extraits aromatiques ; services de vente au détail en ligne de produits de toilette ; services de vente au détail en ligne d’ustensiles cosmétiques et de toilette ; services de vente au détail en ligne d’ustensiles ménagers pour le nettoyage, de brosses et de matériaux de brosserie ; services de vente au détail en ligne de vaisselle, d’ustensiles de cuisson et de récipients ; services de vente au détail en ligne de meubles et d’articles d’ameublement ; services de vente au détail en ligne d’instruments horaires ; services de vente au détail en ligne de boîtes à bijoux et de boîtes à montres ; services de vente au détail en ligne de bijoux ; services de vente au détail en ligne de porte-clés et de chaînes porte-clés, et de breloques pour ceux-ci ; services de vente au détail en ligne de pierres précieuses, de perles et de métaux précieux, et de leurs imitations ; services de vente au détail en ligne de statues et de figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci ; services de vente au détail en ligne d’ornements, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtus de ceux-ci ; services de vente au détail en ligne de sellerie, de fouets et de vêtements pour animaux ; services de vente au détail en ligne de cannes ; services de vente au détail en ligne de bagages, de sacs, de portefeuilles et d’autres articles de transport ; services de vente au détail en ligne de parapluies et de parasols ; services de vente au détail en ligne de matières filtrantes en textile ; services de vente au détail en ligne de produits textiles, et de substituts de produits textiles ; services de vente au détail en ligne de textiles ; services de vente au détail en ligne de chapellerie ; services de vente au détail en ligne de chaussures ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; services de vente au détail en ligne d’articles et d’équipements de sport.

Toutefois, l’opposition n’est pas accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en ce qui concerne les services contestés restants.

Décision sur opposition nº B 3 109 329 Page 33 sur 47
La division d’opposition va maintenant procéder à l’examen de l’opposition sur la base de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE pour les services contestés restants de la classe 35, pour lesquels l’opposition a été rejetée en vertu de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée, qui ne sont pas affectés par la demande en nullité pendante nº 73 801, sont les suivants:

Enregistrement de marque de l’Union européenne nº 732 958
Classe 35: Services de magasins; assistance en matière de gestion commerciale ou industrielle par l’émission et l’administration de cartes de paiement; services de gestion commerciale; services d’administration commerciale; publicité, y compris les services de publicité consistant en la distribution de prospectus et de brochures publicitaires et commerciales, soit directement, soit par courrier, ainsi que la distribution d’échantillons de produits.

Enregistrement de marque de l’Union européenne nº 8 929 952
Classe 25: Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; vêtements pour automobilistes et cyclistes; bavettes, non en papier; bandeaux (habillement); peignoirs de bain; maillots de bain; bonnets de bain et sandales de bain; boas (tour de cou); sous-vêtements; culottes pour bébés; cache-cols; bottes de sport et chaussures de plage; capuches (habillement); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); combinaisons de plongée pour le ski nautique; cravates; corsets (sous-vêtements); écharpes de cérémonie; étoles en fourrure; corsets; foulards; casquettes (chapellerie); bonnets; gants (habillement); imperméables; sous-vêtements, mantilles; bas; chaussettes; foulards de cou; couches en matières textiles pour bébés; mouchoirs de poche; fourrures (habillement); pyjamas; semelles de chaussures; talons; voiles (habillement); bretelles; vêtements en papier; tenues de gymnastique et de sport; layettes; châles d’épaule (habillement), débardeurs, moufles; cache-oreilles (habillement); semelles intérieures; nœuds papillon; paréos; bracelets (habillement); protège-aisselles; costumes de mascarade; vêtements de plage; visières (chapellerie); robes de chambre; poches pour vêtements; jarretelles; jarretières; jupons; collants; tabliers (habillement); coiffures (habillement); galoches; chapellerie (chapeaux, casquettes, etc.); guêtres; manteaux; chaussures ou sandales en sparte; dispositifs antidérapants pour chaussures; peignoirs de bain; chaussons de bain; bérets

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 34 sur 47
(chapellerie) ; blouses ; bodys ; bérets ; manchons pour les pieds, non chauffés électriquement ; bottes à lacets ; bottes ; tiges de bottes ; crampons pour chaussures de football
[chaussures] ; bottines ; ferrures métalliques pour chaussures et bottes ; bouts de chaussures ; trépointes pour bottes et chaussures ; talons de chaussures ; caleçons ; chemises ; empiècements de chemises ; devants de chemises ; tee-shirts ; corsages (lingerie) ; gilets ; vestes ; vestes de pêcheurs ; pardessus ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons (sous-vêtements) ; cols amovibles ; cols ; articles d’habillement en cuir ; vêtements en imitation cuir ; bonnets de douche ; pantoufles ; jupes ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; manteaux ; gabardines (vêtements) ; chaussures de gymnastique ; maillots (vêtements) ; pulls ; chandails ; livrées ; manchons ; tiges de chaussures ; parkas ; châles ; pelisses ; leggings ; guêtres ; bonneterie ; tricots [vêtements] ; vêtements de gymnastique ; vêtements d’extérieur ; sandales ; saris ; slips ; chapeaux ; soutiens-gorge ; guimpes ; toges ; sous-pieds de pantalons ; costumes ; turbans ; robes ; pantoufles, chaussures de sport.

Classe 35 : Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; fonctions de bureau ; vente au détail et en gros dans les magasins, vente via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par correspondance, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres moyens électroniques de produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, engrais, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure, substances chimiques pour la conservation des aliments, substances pour le tannage, adhésifs utilisés dans l’industrie, peintures, vernis, laques, produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations anticorrosives, blanc de chaux, matières tinctoriales, produits pour la conservation du bois, encre pour le cuir, indigo (colorant), teintures pour le bois, préparations pour l’enlèvement de papier peint, encre pour l’apprêt des peaux, peintures, diluants pour peintures, siccatifs (agents de séchage) pour peintures, préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, préparations pour le rasage, eaux de toilette, bleuissage pour la lessive, amidon à usage de blanchisserie, produits chimiques pour raviver les couleurs à usage domestique (lessive), cotons-tiges à usage cosmétique, masques de beauté, préparations pour le bronzage (cosmétiques), préparations cosmétiques pour les soins de la peau, teintures pour les cheveux, cirages et crèmes pour chaussures, cire, cire de cordonnier, cire antidérapante pour sols, cire pour parquets, cire à polir, cire de tailleur, cires pour le cuir, shampooings, nécessaires de cosmétiques, préparations dépilatoires, préparations pour démaquiller, déodorants à usage personnel, rouges à lèvres, crayons cosmétiques, laques pour les cheveux et vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, tampons nettoyants pré-humidifiés ou imprégnés, lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique, préparations de maquillage, pommade à usage cosmétique, détachants, sachets pour parfumer le linge, préparations pour le soin des ongles, cire de cordonnier, crème pour chaussures, préparations de blanchiment (décolorants) à usage cosmétique, extraits de fleurs (parfums), encens, bois odorants, décalcomanies décoratives à usage cosmétique, faux cils et ongles, pierre ponce, pot-pourri (parfums), préparations cosmétiques à des fins amincissantes, préparations cosmétiques pour le bain, ondulation des cheveux

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 35 sur 47
préparations, préparations pour le lavage, produits de toilette, bains de bouche, non à usage médical, sels de bain, non à usage médical, produits de toilette hygiéniques, huiles à usage cosmétique, préparations pour le bronzage, eau de Cologne, savons déodorants, talc à usage de toilette, abrasifs, cire à moustache, teintures pour les cheveux, produits cosmétiques pour les sourcils, cire dépilatoire, cire à nettoyer, shampooings pour animaux de compagnie, produits cosmétiques pour animaux, crèmes cosmétiques, pain de savon de toilette, savon contre la transpiration des pieds, détergents autres que ceux utilisés dans des opérations de fabrication et à usage médical, lait démaquillant à usage de toilette, eau de Javel, préparations pour le nettoyage à sec, eaux parfumées, parfums, préparations cosmétiques pour les cils, poudre de maquillage, adhésifs pour fixer les faux cheveux, adoucissants pour le linge, colorants cosmétiques, préparations décolorantes, chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, lier et agglomérer les poussières, carburants (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l’éclairage, huile d’humidification, graisse pour chaussures, graisse pour le cuir, bougies, produits pharmaceutiques et vétérinaires, préparations hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériaux pour pansements, matériaux pour obturer les dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, eaux minérales à usage médical, coton à usage médical, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, désodorisants, autres qu’à usage personnel, trousses de médicaments portables garnies, lotions à usage pharmaceutique, solutions pour lentilles de contact, couches pour incontinents, protections hygiéniques, préparations chimiques pour le diagnostic de la grossesse, onguents pour coups de soleil, préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau, bains de bouche à usage médical, sels à respirer, sels de bain à usage médical, sels pour bains d’eaux minérales, culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, tissus chirurgicaux, tissus imprégnés de lotions pharmaceutiques, coussinets d’allaitement, préparations balsamiques, baumes à usage médical, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, produits en métaux communs non compris dans d’autres classes, minerais, caveaux funéraires métalliques, boîtes à outils vides en métal, boîtes de conserve métalliques, cadenas, cloches, coffres métalliques, fermetures à glissière métalliques, escabeaux métalliques, crochets (quincaillerie métallique), boucles en métaux communs, tirelires métalliques, panneaux de signalisation métalliques, boîtes de conserve métalliques, porte-clés, moules à glace métalliques, œuvres d’art en métaux communs, poteaux métalliques, plaques d’identité métalliques, quincaillerie, gaze métallique, toile métallique, sonnettes de porte, boutons métalliques, poignées de porte métalliques, machines et machines-outils, moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour œufs, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, ouvre-boîtes non électriques, instruments à main non électriques pour friser les cheveux, appareils d’épilation électriques et non électriques, casse-noix, non en métaux précieux, coupe-ongles électriques ou non électriques, nécessaires de manucure, étuis à rasoirs, lames de rasoirs, formes (outils à main de cordonniers), limes à ongles, tondeuses à cheveux électriques et non électriques à usage personnel, tondeuses à barbe, nécessaires de rasage, cheveux-

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 36 sur 47
pinces à épiler, coupe-ongles, râpes, ciseaux, hachoirs à légumes, mortiers pour piler, ouvre-huîtres, pierres à aiguiser, pinces, atomiseurs d’insecticides, pinces à sucre, aiguilles à graver, ceintures porte-outils, coupe-pizzas non électriques, coupe-œufs non électriques, coupe-fromage non électriques, couverts de table, enfile-aiguilles, soufflets de cheminée, clés, recourbe-cils, râteaux, pinces, appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, appareils extincteurs, périphériques d’ordinateurs, lunettes anti-éblouissement, chaînes de lunettes, chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets pare-balles, gilets de natation et gilets de sauvetage, lentilles de contact, cordons de lunettes, mètres de couturière, verres de lunettes, étuis à lunettes, étuis à lunettes et récipients pour lentilles de contact, vêtements de protection contre le feu, montures de lunettes, lunettes (optique), lunettes de soleil, gants de plongeurs, gants de protection contre les accidents, combinaisons de plongée, pince-nez, lentilles optiques, cartes magnétiques codées, cartes d’identité magnétiques, vêtements de protection contre les accidents et les irradiations, combinaisons de protection pour aviateurs, agendas électroniques, appareils électriques pour le démaquillage, appareils téléphoniques, ponts-bascules, boussoles de direction, machines à comptabiliser, casques de protection, télescopes, chronographes (appareils d’enregistrement du temps), cuillères-mesures, podomètres, disques compacts (audio-vidéo), disques compacts optiques, miroirs (optique), brassards de natation, jumelles, imprimantes pour ordinateurs, indicateurs de température, instruments à oculaires, programmes de jeux, lecteurs de cassettes, lecteurs de codes-barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques de caractères, lanternes de signalisation, magiques et optiques, loupes (optique), machines à dicter et à facturer, mécanismes pour appareils à compteur, poids, batteries électriques, solaires et galvaniques, fers à repasser électriques, programmes d’ordinateurs enregistrés, programmes d’exploitation d’ordinateurs enregistrés, souris (équipement de traitement de données), traducteurs de poche électroniques, transistors (électronique), thermomètres, non à usage médical, appareils de jeux conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision, récepteurs audio et vidéo, appareils d’intercommunication, vidéocassettes, dessins animés, appareils d’enseignement, talkie-walkies, publications électroniques téléchargeables, sabliers (minuteurs à œufs), protège-dents, bigoudis chauffants électriques, calculatrices de poche, caméscopes, mesures de capacité, cartouches de jeux vidéo, casques d’écoute, abaques, haut-parleurs, tapis de souris, antennes, appareils et instruments d’astronomie, récepteurs téléphoniques, balances, radeaux de sauvetage, baromètres, piles électriques, bigoudis chauffants électriques, lampes-torches (photographie), répondeurs téléphoniques, verrerie graduée, casques de protection pour le sport, lunettes de sport, transparents, appareils de projection de transparents, disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation, mallettes équipées d’instruments de dissection (microscopie), distributeurs de doses, cigares

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 37 sur 47
allume-cigares pour automobiles, couvercles de prises électriques, échelles de sauvetage, films exposés, filtres pour masques respiratoires, ampoules-éclair (photographie), supports pour appareils photographiques, hologrammes, aimants et aimants décoratifs, bouchons d’oreille pour plongeurs, bouchons d’oreille, appareils électriques pour attirer et tuer les insectes, interrupteurs électriques, lasers, non à usage médical, signaux lumineux, enseignes au néon, mégaphones, mémoires d’ordinateur, instruments météorologiques, règles (instruments de mesure), microphones, microscopes, judas (lentilles grossissantes) pour portes, modems, objectifs (lentilles), obturateurs (photographie), programmes d’ordinateur enregistrés, programmes d’ordinateur (logiciels téléchargeables), ozoniseurs, écrans et appareils de projection, sifflets pour chiens, appareils et instruments de pesage, pinces-nez pour plongeurs et nageurs, prismes (optique), boutons-poussoirs pour sonnettes, pointeurs électroniques lumineux, radios, équipement de radiotéléphonie, postes de radiotéléphonie, règles (instruments de mesure), genouillères pour travailleurs, triangles de signalisation de panne pour véhicules, sirènes, tableaux d’affichage électroniques, claviers d’ordinateur, télescopes, traitements de texte, baguettes de sourciers, visiophones, pare-éblouissement, viseurs photographiques, masques pour les yeux, machines à voter, sonnettes, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériaux de suture, anneaux de dentition, biberons, valves de biberons, tétines de biberons, sucettes pour bébés, appareils d’allaitement, cure-oreilles, couveuses pour bébés, respirateurs pour respiration artificielle, tire-lait, chaises percées, chaussures orthopédiques, supports plantaires pour bottes et chaussures, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, coussins chauffants électriques, non à usage médical, appareils de rôtissage, appareils de séchage, baignoires, bidets, ampoules d’éclairage, percolateurs à café électriques, chauffe-biberons électriques, cuisinières, douches, briquets, lanternes, éviers, globes de lampes, robinets, lampes, lavabos, lampes de poche électriques, couvertures, brûleurs, abat-jour, sèche-cheveux, sèche-linge électriques, cuvettes de toilettes, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses de sièges pour véhicules, bicyclettes, pièces et/ou accessoires de bicyclettes compris dans cette classe, poussettes, pièces et/ou accessoires de poussettes compris dans cette classe, landaus, pièces et/ou accessoires de landaus compris dans cette classe, traîneaux, trottinettes des neiges, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d’artifice, métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, instruments horlogers et chronométriques, épingles ornementales, épingles de cravate, œuvres d’art en métaux précieux, porte-clés, médailles, monnaies, insignes en métaux précieux, ornements de chaussures et de chapeaux en métaux précieux, boutons de manchette, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres-bracelets, écrins à bijoux, montres de poche, cadrans solaires, horloges et montres électriques, pinces à cravate, breloques (bijouterie), bijouterie fantaisie, ivoire (bijouterie), perles (bijouterie), pierres précieuses, boucles d’oreilles, réveils, bagues, chronomètres, instruments de musique, boîtes à musique, étuis pour instruments de musique, rouleaux de musique, pupitres à musique, médiators, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes, imprimés, publications imprimées, reliure

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 38 sur 47
matière, photographies, papeterie, adhésifs à usage de papeterie ou domestique, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), caractères d’imprimerie, clichés, gravures, boîtes en carton ou en papier, patrons pour la confection de vêtements et pour la couture, mouchoirs en papier pour le démaquillage, étuis à pochoirs, étiquettes, non en matières textiles, linge de table en papier, serviettes de table en papier, couches jetables pour bébés en papier et en cellulose, couches-culottes jetables pour bébés en papier et en cellulose, mouchoirs en papier, étuis à stylos, porte-chéquiers, nécessaires d’écriture, feuilles d’encrage pour machines à reproduire des documents, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, pour l’emballage, craie de tailleur, serviettes de toilette en papier, boîtes à chapeaux en carton, toile et papier à calquer, toile pour reliures, toiles pour la peinture, essuie-mains en papier, albums, almanachs, appareils manuels pour l’étiquetage, classeurs à feuillets mobiles, articles et instruments d’écriture, décalcomanies, calendriers, affiches, porte-documents, porte-passeports, catalogues, images, trousses de dessin, journaux, magazines, livres, lithographies, papier d’emballage, papier hygiénique, presse-papiers, sous-verres à bière, signets, serre-livres, encre, encriers, bavoirs en papier, matériel de dessin, gravures graphiques, fournitures scolaires, ardoises, bandes dessinées, plateaux pour trier et compter la monnaie, motifs adhésifs (broderie), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, cartes géographiques, globes terrestres, humidificateurs (articles de bureau), matières plastiques pour le modelage, bleus (plans), pochoirs (articles de papeterie), pancartes en papier ou en carton, cartes, lettres et plumes en acier, aquarelles, dévidoirs de ruban adhésif, rubans et bandes adhésifs à usage de papeterie ou domestique, adhésifs (papeterie), bagues de cigares, classeurs (articles de bureau), pâte à modeler, tables arithmétiques, fonds de tiroirs en papier, parfumés ou non, maquettes d’architectes, atlas, drapeaux en papier, billets, blocs (papeterie), stylos à bille, sacs pour la cuisson au micro-ondes, brosses à tableau, gommes à effacer, produits à effacer, enveloppes et emballages de bouteilles en carton ou en papier, chevalets pour peintres, recueils de chants, crayons fusain, papier à lettres, panneaux d’affichage en papier ou en carton, brochures, bâtons d’encre, cire à modeler, non à usage dentaire, cire à cacheter, punaises, rubans et nœuds en papier, rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs, rubans de machines à écrire, planchettes à pince, armoires pour la papeterie (articles de bureau), compas de dessin, trombones, coupe-papier (articles de bureau), patrons de couture, carnets, tableaux encadrés ou non (images), doigtiers (articles de bureau), matériel de reliure, appareils et machines à relier (matériel de bureau), toile gommée à usage de papeterie, tampons encreurs, équerres de dessin, cachets (sceaux en papier), cartes de vœux, papier filtre, emballages (papeterie), supports pour photographies, élastiques de bureau, agrafeuses (articles de bureau), agrafes de bureau, feuilles de papier (papeterie), taille-crayons électriques ou non électriques, porte-crayons, papier lumineux, palettes pour peintres, papier argenté, papier ciré, pâte à modeler, perforateurs de bureau, brosses de peintres, rouleaux de peintres en bâtiment, cartes postales, chapelets, buvards, enveloppes (papeterie), pinces à billets en métal, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits fabriqués à partir de ces matières et non compris dans d’autres classes, matières plastiques extrudées à utiliser dans

Décision sur l’opposition n° B 3 109 329 Page 39 sur 47
matériaux de fabrication, d’emballage, d’étoupage et d’isolation, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières non compris dans d’autres classes, peaux d’animaux, cuirs, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, sacs d’alpinistes, de campeurs et de plage, armatures de sacs à main, armatures de parapluies ou de parasols, bâtons d’alpinistes, sacs, sacs à main, sacs de voyage, nécessaires de voyage et étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables, housses pour vêtements de voyage, boîtes à chapeaux en cuir, sacs à bandoulière pour porter les bébés, sacs à provisions à roulettes, récipients et boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, sacs d’écoliers, portefeuilles, sacs à main, nécessaires de toilette non garnis, colliers pour animaux, laisses en cuir, longes en cuir, housses de parapluies, tapis de selle pour chevaux, havresacs, couvertures pour chevaux, sacs à dos, sacs d’écoliers, porte-partitions, têtières, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l’emballage, selles d’équitation, amortisseurs de selle pour chevaux, anneaux de parapluies, œillères (harnais), ferrures de harnais en fer, harnais pour animaux, ferrures de harnais, sièges de cannes, bandoulières en cuir, sacs à outils vides en cuir, porte-monnaie en cotte de mailles (non en métaux précieux), sacs de plage, muselières, brides, licols, carton-cuir, bandes de cuir, malles de voyage, sacs à provisions, courroies pour l’équipement des soldats, courroies de harnais, courroies en cuir (sellerie), courroies de patins, garnitures en cuir pour meubles, courroies en cuir, croupons (parties de peaux), peaux corroyées, fouets, revêtements en peaux (fourrures), étrivières, parties en caoutchouc pour étriers, mors pour animaux (harnais), rênes, porte-documents, moleskine (imitation du cuir), peaux de fourrure, peaux de chamois, autres que pour le nettoyage, musettes (sacs à fourrage), filets à provisions, gaines en cuir pour ressorts, genouillères pour chevaux, fixations de selles, porte-cartes (porte-notes), traits (harnais), soupapes en cuir, étriers, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, miroirs, cadres, produits (non compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, ventilateurs non électriques à usage personnel, oreillers, embrasses de rideaux, trotteurs pour bébés, anneaux de rideaux, bacs non métalliques, placards, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, pupitres, bancs (meubles), plateaux, tringles à rideaux, coffres à jouets, paravents (meubles), cadres à broder, râteliers à bouteilles, armoires à pharmacie, bustes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, appuie-tête (meubles), boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, lits, lits d’eau non à usage médical, lits pour animaux de compagnie, canapés, figurines en cire, appuie-tête (meubles), chariots, râteliers à bouteilles, brosses, paniers non métalliques, coussins, matelas, commodes, rideaux en bambou, berceaux, divans, bureaux, statuettes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, étagères, miroirs, présentoirs, fichiers (meubles), coffres à viande non métalliques, housses pour vêtements (garde-robes), ferrures de lits et de meubles, fauteuils, porte-fleurs, écrins à bijoux non en métaux précieux, mannequins de couturiers, tables, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, pailles à boire, pare-feu, porte-parapluies, parcs pour bébés, socles de pots de fleurs, cintres et porte-chapeaux, porte-manteaux, poignées de portes non métalliques, stores d’intérieur (meubles), portes

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 40 sur 47
poignées, non métalliques, bureaux, porte-revues, tringles à rideaux, rouleaux de rideaux, pupitres, sacs de couchage pour le camping, chaises, fauteuils, canapés, matelas à ressorts, lutrins (meubles), plateaux de table, panneaux d’affichage, tabourets, bouchons pour bouteilles, bouchons, bouchons, non métalliques, cadres à broder, chaises hautes pour bébés, claviers pour suspendre les clés, chaises hautes pour bébés, chaises longues, vitrines (meubles), ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), matériaux de brosserie, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, ouvre-bouteilles, huiliers, aquariums d’intérieur, agitateurs de cocktails, éteignoirs, appareils non électriques pour le démaquillage, sucriers, plateaux, baignoires portables pour bébés, chiffons pour laver les sols, bols, boules à thé, boîtes à bonbons, houppettes, bouteilles, blaireaux, bouteilles isothermes, faitouts, poteries, cafetières non électriques, boîtes, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, chandeliers, gourdes pour voyageurs, pipettes (tire-vin), tapettes à mouches, surtouts de table, brosses pour chaussures, brosses à ongles, brosses à dents, brosses à vaisselle, paniers, paniers de pique-nique garnis, y compris la vaisselle, panières à pain de ménage, shakers à cocktails, passoires, tendeurs de pantalons, seaux à glace, seaux à glace, cuillères à mélanger, cuillères à arroser pour la cuisine, cuvettes (récipients), carafes, presses à cravates, distributeurs de savon, entonnoirs, boutons de porte en porcelaine, saladiers, balais, spatules, services à épices, étuis à peignes, gamelles, flacons, légumiers, plats, housses de planches à repasser profilées, peaux de chamois pour le nettoyage, poêles à frire, gants de jardinage, gants à usage domestique, gants à polir, bouilloires non électriques, embauchoirs, tirelires, non métalliques, coquetiers, distributeurs de savon, carafes, vases, cages à oiseaux, enseignes en porcelaine ou en verre, cabarets (plateaux), services à liqueur, pots de fleurs, beurriers, tapettes à mouches, moules de cuisson, moulins à main à usage domestique, cure-dents, serpillières, glacières portables non électriques, marmites, trousses de toilette, œuvres d’art en porcelaine, terre cuite ou verre, pots de chambre, porte-cure-dents, candelabres, tapettes à tapis, panières à pain de ménage, chiffons à poussière, poivriers, pinces à linge et étendoirs à linge, assiettes de table, plumeaux, poudriers, boutons en porcelaine, supports pour blaireaux, porte-éponges, porte-savons, sous-verres, non en papier et autres que le linge de table, porte-papier hygiénique, presses à pantalons, vaporisateurs de parfum, brûle-parfums, râpes, récipients calorifuges, ramasse-miettes, sous-verres, dessous de plats, tire-bottes, tire-bouchons, salières, poêles à frire, séchoirs à linge, services à café et à thé, porte-serviettes, soupières, planches à laver, planches à repasser, planches à pain, planches à découper pour la cuisine, couvercles de casseroles, tasses, cuvettes (récipients), tendeurs de chemises, embauchoirs (tendeurs), bouteilles isothermes, théières, pots de fleurs, cuvettes à lessive, porte-serviettes et anneaux porte-serviettes, ustensiles de toilette, vaisselle, autre que les couteaux, fourchettes et cuillères, verres à boire, burettes, cordes, ficelles, filets, tentes, stores, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes), matériaux de rembourrage et de garnissage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, duvet, paillons pour bouteilles, hamacs, bâches, fils à usage textile, textiles et produits textiles, non compris dans d’autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain (à l’exception des vêtements), tissus en matières textiles pour

Décision sur opposition nº B 3 109 329 Page 41 sur 47
produits démaquillants, étiquettes en tissu, doublures (textiles), gants de toilette, tentures murales en matières textiles, mouchoirs en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison, serviettes en matières textiles, plaids de voyage, voilages, embrasses en matières textiles, drapeaux, non en papier, édredons, housses de meubles, housses de coussins, moustiquaires, torchons à verres, tapis de billard, toiles tracées pour la broderie, tissus d’ameublement, serviettes de toilette en matières textiles, sacs de couchage (en drap), chemins de table, couvre-lits, protège-matelas, toiles cirées pour nappes, nappes, non en papier, draps (textiles), sets de table, serviettes de table en matières textiles, tissus adhésifs à appliquer à chaud, tissus d’imitation de peaux d’animaux, brocarts, treillis (tissu), tissus de doublure pour chaussures, tissus pour bottes et chaussures, cheviottes (tissu), velours, feutre, tissus de coton, couvertures de lit, tulle, crêpe (tissu), crêpon, damas, tissus pour lingerie, matières tissées élastiques, flanelle (tissu), étamine, gaze (tissu), toiles gommées, autres que pour la papeterie, toile de jute, jersey (tissu), tissus et étoffes de laine, toile de lin, linge damassé, marabouts (tissu), coutils (housses de matelas), tissus d’ameublement, taies d’oreiller, tissus de ramie, tissus de rayonne (soie artificielle), soie (tissu), tissus d’alfa, taffetas (tissu), tissus tricotés, zéphyr (tissu), tissus de fibres de verre, à usage textile, blanchets d’imprimerie en matières textiles, tissus de chenille, napperons en matières textiles, couvertures de lit, housses de sièges de toilettes ajustées en tissu, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements pour automobilistes et cyclistes, bavettes, non en papier, bandeaux (habillement), peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bain et sandales, boas (colliers), sous-vêtements, culottes pour bébés, foulards, bottes de sport et chaussures de plage, capuches (habillement), châles, ceintures, ceintures porte-monnaie, combinaisons de plongée pour le ski nautique, cravates, corsets, écharpes de ceinture, étoles en fourrure, gaines, foulards, casquettes, gants, vêtements imperméables, sous-vêtements, mantilles, bas, chaussettes, ascots, couches pour bébés en matières textiles, mouchoirs, fourrures (habillement), pyjamas, semelles de chaussures, talons, voiles (habillement), bretelles, vêtements en papier, justaucorps de gymnastique et de sport, layettes, cols (habillement), maillots de sport, moufles, cache-oreilles (habillement), premières de propreté, nœuds papillon, sarongs, poignets, protège-aisselles, costumes de mascarade, vêtements de plage, visières de casquettes, robes de chambre, poches pour vêtements, jarretelles, jarretelles, jupons, collants, tabliers (habillement), coiffures, sabots, bonnets, jarretières, manteaux, chaussures ou sandales en alfa, dispositifs antidérapants pour bottes et chaussures, peignoirs de bain, chaussons de bain, casquettes, blouses, combinaisons (sous-vêtements), béret, manchons pour les pieds, non chauffés électriquement, bottes à lacets, bottes, tiges de bottes, crampons pour chaussures de football, bottines, ferrures métalliques pour chaussures et bottes, bouts de chaussures, trépointes pour bottes et chaussures, talonnettes pour bottes et chaussures, pantalons, chemises, empiècements de chemises, devants de chemises, tee-shirts, corsages, gilets, vestes, gilets de pêche, vestes matelassées, combinaisons (habillement), slips (sous-vêtements), cols amovibles, cols (habillement), vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, bonnets de douche, pantoufles, jupes, doublures confectionnées (parties de vêtements), pardessus, gabardines, chaussures de gymnastique, jerseys (habillement), pull-overs, chandails, livrées, manchons (habillement), tiges de chaussures, parkas, pèlerines, pelisses, guêtres, jambières, tricots, bonneterie, vêtements de gymnastique, vêtements de dessus, sandales, saris, caleçons, chapeaux, soutiens-gorge, guimpes, toges, sous-pieds de pantalons, costumes, turbans, robes, pantoufles, chaussures de sport, dentelles et broderies, rubans et tresses,

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 42 sur 47
boutons, agrafes, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, guirlandes (passementerie pour vêtements), pelotes à aiguilles, ornements pour les cheveux, ornements de chaussures et de chapeaux, non en métaux précieux, bandeaux pour les cheveux, brassards, rênes pour guider les enfants, broches (accessoires d’habillement), épingles à cheveux, barrettes à cheveux, boîtes à couture, attaches de chaussures, boucles de ceintures, fermetures à glissière, nœuds pour les cheveux, étuis à aiguilles, boucles (accessoires d’habillement), épaulettes pour vêtements, insignes à porter, non en métaux précieux, paillettes pour vêtements, mercerie, à l’exception des fils, passementeries en dentelle, plumes (accessoires d’habillement), lacets de chaussures, couronnes de fleurs artificielles, cache-théières, insignes fantaisie ornementaux (boutons), dés à coudre, chiffres ou lettres pour marquer le linge, passe-lacets, houppes (pompons), numéros de concurrents, pièces thermocollantes pour la décoration d’articles textiles (mercerie), boutons-pression, plumes d’autruche (accessoires d’habillement), rubans de prix, fausses barbes, fausses moustaches, bigoudis non électriques, autres que des outils à main, glands (mercerie), filets à cheveux, fronces (dentelles), passementeries en dentelle, baleines de cols, rubans élastiques, tresses, festons (broderie), bonnets pour la coloration des cheveux, œufs à repriser, broderie d’or, broderie d’argent, cheveux tressés, perruques, pièces thermocollantes, pièces pour la réparation d’articles textiles, postiches, bordures pour vêtements, volants de jupes, tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres matériaux pour le revêtement de sols existants, tentures murales (non textiles), tapis de bain, papier peint, revêtements de sol, sous-tapis, revêtements de sol, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes, décorations pour arbres de Noël, articles de pêche, cannes à pêche, masques de jouets et de théâtre, maisons de poupées, baudriers d’escalade, articles de farces et attrapes pour fêtes, danses (cotillons), gants pour jeux, gants de baseball, de boxe, d’escrime et de golf, marionnettes, jeux automatiques autres que ceux fonctionnant à l’aide de pièces de monnaie et ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, appareils d’exercices physiques, arbres de Noël en matières synthétiques, vessies de ballons de jeux, coudières et genouillères (articles de sport), cerfs-volants, hochets (jouets), kaléidoscopes, chevaux à bascule, jeux de construction, machines de jeux automatiques et à sous, cartes à jouer, ours en peluche, poupées, vêtements de poupées, pistolets à air comprimé (jouets), jeux d’échecs, palmes de natation, jeux de bagues, supports pour arbres de Noël, articles de tir à l’arc, farces et attrapes (nouveautés), ballons de jeux, biberons de poupées, blocs de construction (jouets), bodyboards, quilles, vélos d’appartement, sacs de golf, avec ou sans roues, lits de poupées, billes pour jeux, maisons de poupées, filets à papillons, balançoires, confettis, gobelets à dés, dés, dames (jeux), damiers, fléchettes, disques de sport, disques volants (jouets), dominos, jetons de jeux, skis, sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, tables de football en salle, appareils de gymnastique, jeux de fers à cheval, crosses de hockey, bulles de savon (jouets), jeux de société, jouets pour animaux domestiques, véhicules miniatures, skateboards, mobiles (jouets), billes de peinture (appareils de sport), neige artificielle pour arbres de Noël, boules de billard et de golf, tables de billard, chaussures de patinage avec patins attachés, patins à roulettes en ligne, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes (jouets), jouets en peluche, toupie, piñatas, piscines (articles de jeu), sacs de frappe, puzzles, appareils de prestidigitation, raquettes, jeux de salon, planches de surf et planches à voile, échiquiers, lance-pierres (articles de sport), toboggans (jouets), tremplins (articles de sport), luges (articles de sport), véhicules jouets, véhicules jouets radiocommandés, volants de badminton, viande, poisson,

Décision sur l’opposition n° B 3 109 329 Page 43 sur 47
volailles et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, épices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines non compris dans d’autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l’exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes, humidors, étuis à cigarettes, étuis à cigares, blagues à tabac, étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, briquets pour fumeurs, pipes à tabac, coupe-cigares, étuis à cigares, cure-pipes pour pipes à tabac, papier à cigarettes, pots à tabac, embouts de cigarettes, boîtes d’allumettes, récipients à gaz pour briquets à cigares, machines de poche à rouler les cigarettes, carnets de papier à cigarettes, pierres à briquet, porte-pipes pour pipes à tabac, porte-allumettes et cendriers pour fumeurs, en métaux précieux ; aide à la gestion commerciale ou industrielle ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion assurée par une société commerciale au moyen d’une carte de fidélité de clients ; mannequinat à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; publication de textes publicitaires ; étalage de marchandises ; aide à la gestion commerciale en matière de franchises ; démonstration de produits ; organisation de foires commerciales ou à des fins publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; ventes aux enchères ; promotion et gestion de centres commerciaux ; agences d’import-export ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d’autres entreprises) ; abonnement à des journaux (pour des tiers) ; distribution d’échantillons ; gestion de fichiers informatisés ; relations publiques ; agences d’informations commerciales ; agences de publicité ; location de distributeurs automatiques ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; aide à la gestion d’affaires ; recherche de données dans des fichiers informatiques, pour des tiers ; compilation de données dans un fichier central ; transcription de communications ; courrier publicitaire ; gestion professionnelle d’affaires artistiques ; publicité par correspondance directe ; actualisation de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; études de marché ; publicité extérieure ; sondages d’opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication, pour la vente au détail.

Les services contestés restants sont les suivants :

Classe 35 : Tous, à l’exception des services de vente au détail en ligne d’huiles essentielles et d’extraits aromatiques ; services de vente au détail en ligne de produits de toilette ; services de vente au détail en ligne d’ustensiles cosmétiques et de toilette ; services de vente au détail en ligne d’ustensiles de ménage pour le nettoyage, de brosses et de matériaux de brosserie ; services de vente au détail en ligne de vaisselle, d’ustensiles de cuisson et de récipients ; services de vente au détail en ligne de meubles et d’ameublements ; services de vente au détail en ligne d’instruments horaires ; services de vente au détail en ligne de boîtes à bijoux et de boîtes à montres ; services de vente au détail en ligne de bijouterie ; services de vente au détail en ligne de porte-clés et de chaînes porte-clés, et de breloques pour ceux-ci ; services de vente au détail en

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 44 sur 47
pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; services de vente au détail en ligne de statues et figurines, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou recouverts de ceux-ci, ou leurs imitations; services de vente au détail en ligne d’ornements, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou recouverts de ceux-ci, ou leurs imitations; services de vente au détail en ligne de sellerie, fouets et articles d’habillement pour animaux; services de vente au détail en ligne de cannes; services de vente au détail en ligne de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; services de vente au détail en ligne de parapluies et parasols; services de vente au détail en ligne de matières textiles filtrantes; services de vente au détail en ligne de produits textiles, et substituts de produits textiles; services de vente au détail en ligne de textiles; services de vente au détail en ligne de chapellerie; services de vente au détail en ligne de chaussures; services de vente au détail en ligne de vêtements; services de vente au détail en ligne d’articles et équipements de sport.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les services contestés de la classe 35 étaient identiques aux services de la classe 35 des marques antérieures, ce qui, pour l’opposant, est la meilleure perspective sous laquelle l’opposition peut être examinée.

Par souci de simplicité, les deux marques seront ci-après désignées comme une seule marque au singulier.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

En l’espèce, les services supposés identiques s’adressent au grand public (services de vente au détail en ligne de produits laitiers et de substituts de produits laitiers) et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques (publicité, marketing et relations publiques; gestion des affaires). Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des services achetés ou de leur impact sur la stratégie commerciale d’une entreprise et sur ses résultats (cf. 21/03/2013, T-353/11, eventer Event Management Systems, EU:T:2013:147, § 31).

c) Les signes
ZARA

Décision sur opposition nº B 3 109 329 Page 45 sur 47
Marque antérieure Signe contesté
Les signes ont déjà été comparés ci-dessus au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE. Il est renvoyé à ces constatations, qui sont également valables pour l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposant, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne. Cette allégation doit être dûment prise en considération étant donné que le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, plus le caractère distinctif de la marque antérieure est élevé, plus le risque de confusion est grand et, par conséquent, les marques qui possèdent un caractère hautement distinctif en raison de la reconnaissance qu’elles ont acquise sur le marché jouissent d’une protection plus étendue que les marques dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 18).

Les preuves soumises par l’opposant ont été analysées au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE et il a été conclu que la marque de l’Union européenne antérieure nº 8 929 952 avait acquis une forte renommée pour tous les produits de la classe 25, dont aucun n’est pertinent ici au titre de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, car ils sont dissimilaires des services contestés restants. Tous ces produits et services ont une nature, une finalité et un mode d’utilisation différents. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence. En outre, ils ne sont pas fournis par les mêmes entreprises, ils ont des canaux de distribution différents et visent un public pertinent différent.

Par conséquent, en ce qui concerne les MUE antérieures nº 732 958 et nº 8 929 952 (en relation avec les services de l’opposant de la classe 35), l’appréciation du caractère distinctif reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été exposé ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal pour les services pertinents.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, ainsi que du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 22).

Une telle appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, la similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits peut être compensé par un degré moindre

Décision sur l’opposition n° B 3 109 329 Page 46 sur 47
de la similitude entre les marques, et vice versa (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528,
§ 24; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Les services sont réputés identiques et s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.

Contrairement aux arguments de l’opposant, les signes présentent une similitude visuelle faible et une similitude auditive inférieure à la moyenne, car ils coïncident dans les lettres « ZAR ». Toutefois, la marque antérieure comporte la lettre et le son supplémentaires « A » à la fin de la marque et le signe contesté contient des aspects figuratifs et trois lettres différentes, « ify », ce qui rend le signe visuellement et auditivement plus long que la marque antérieure, entraînant des différences visuelles et auditives globales significatives, comme expliqué ci-dessus. En outre, les signes n’ont aucun lien conceptuel qui amènerait le public à les associer l’un à l’autre. L’aspect conceptuel n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.

Bien que le consommateur moyen ait rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doive se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323,
§ 26), cela ne signifie pas automatiquement qu’il a tendance à retenir davantage les similitudes des marques que leurs différences. On ne saurait présumer de manière générale que les éléments de différence entre les marques tendraient à s’estomper dans la mémoire du consommateur au profit des éléments de similitude. Conformément à une jurisprudence constante, l’étendue de la similitude ou de la différence entre les signes en cause peut dépendre, notamment, des qualités intrinsèques des signes (13/05/2015, T-169/14, Koragel / CHORAGON, EU:T:2015:280, § 84).

Par conséquent, malgré la coïncidence de certaines lettres, il n’existe pas de risque de confusion car, en comparant les marques dans leur ensemble, il existe des différences suffisantes pour l’emporter sur les similitudes entre elles. Les consommateurs, même en tenant compte du principe de la réminiscence imparfaite, ne confondront pas une marque composée des
lettres « ZARA », avec le signe contesté .

Compte tenu de tout ce qui précède, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public.

Par conséquent, l’opposition doit être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMCUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

Décision sur opposition n° B 3 109 329 Page 47 sur 47
L’opposition n’ayant abouti que pour certains des services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains points et ont échoué sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
María Clara Carlos MATEO Sofía SACRISTÁN IBÁÑEZ FIORILLO
PÉREZ
MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.