DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 220 210
Sierra de Jabugo, S.L., Román Talero, 14, 21360 El Repilado (Huelva), Espagne (opposante), représentée par Javier Ungría López, Avda. Ramón y Cajal, 78, 28043 Madrid, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Los Lazos Group, Grand Pavilion, Hibiscus Way, 802 West Bay Road, KY1-1205 Grand Cayman, Îles Caïmans (demanderesse), représentée par Bird & Bird LLP, Maximiliansplatz 22, 80333 München, Allemagne (mandataire professionnel). Le 23/02/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 220 210 est accueillie pour tous les produits contestés.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 972 033 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les dépens, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 15/07/2024, l’opposante a formé opposition contre tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 972 033 «LOS LAZOS» (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 197 851 «LAZO» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

PREUVE D’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphes 2 et 3, du RMUE, si la demanderesse le requiert, l’opposante doit apporter la preuve que, au cours de la période de cinq ans précédant la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux sur les territoires où elle est protégée pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et que l’opposante invoque à l’appui de son opposition, ou qu’il existe de justes motifs de non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle est enregistrée depuis au moins cinq ans.

La même disposition prévoit que, en l’absence d’une telle preuve, l’opposition est rejetée. La demanderesse a demandé que l’opposante produise la preuve de l’usage des marques sur lesquelles l’opposition est fondée. La demande a été présentée en temps utile et, en tant que demande inconditionnelle figurant dans un document distinct, elle est recevable avec

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à l’égard d’une partie des marques antérieures invoquées. Toutefois, en ce qui concerne l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 197 851, la demande de preuve d’usage est irrecevable, étant donné que cette marque antérieure n’a pas été enregistrée depuis plus de cinq ans avant la date pertinente.

En l’espèce, la date de dépôt de la demande contestée est le 09/01/2024. L’enregistrement de marque de l’Union européenne antérieur n° 18 197 851 a été enregistré le 07/07/2020. Par conséquent, la demande de preuve d’usage concernant ce droit antérieur est irrecevable.

L’analyse de l’opposition se poursuivra sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne antérieur n° 18 197 851. La preuve d’usage soumise à l’égard du reste des droits antérieurs ne sera examinée que si cela est jugé nécessaire au vu de l’issue de l’opposition sur la base de ce droit antérieur.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, paragraphe 1, sous b), RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plusieurs marques antérieures. La division d’opposition estime approprié d’examiner d’abord l’opposition en relation avec l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 197 851 de l’opposant.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 29: Jambon; Saucissons secs.

Classe 35: Vente au détail et en gros de produits alimentaires via des réseaux informatiques mondiaux.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 29: Produits laitiers; Boissons à base de produits laitiers; Huiles et graisses comestibles; Plats préparés composés principalement de viande; Lait acidophile; Boissons gazeuses composées principalement de lait; Boissons gazeuses à base principalement de lait; Crème en aérosol [comestible]; Lait à l’albumine; Conserves alimentaires à base de viande; Matières grasses laitières anhydres; Graisses animales à usage alimentaire; Rognons d’animaux [abats]; Moelle animale à usage alimentaire; Huiles animales à usage alimentaire; Boyaux artificiels pour saucisses; Aspic; Poudre d’aspic; Bacon; Lardons; Jarrets de porc salés; Produits à base de bacon; Couennes de porc; Tranches de bacon; Produits de grignotage à base de bacon; Saucisses de Francfort ou saucisses panées; Bœuf; Bouillon de bœuf; Steaks hachés de bœuf; Graisse de bœuf; Bœuf séché; Viande de bœuf effilochée; Boulettes de viande de bœuf; Produits à base de bœuf; Tranches de bœuf; Biftecks; Ragoût de bœuf; Fond de bœuf; Tendon de bœuf pour la consommation humaine

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consommation; Tripes de bœuf; Boissons composées principalement de lait; Boissons à base de lait; Boissons à base de lait; Boissons à base de yaourt; Boissons à base de yaourt; Mortadelle; Huile d’os [à usage alimentaire]; Huile d’os à usage alimentaire; Viande cuite en bouteille; Bouillon; Concentrés de bouillon; Viande braisée; Bratwurst; Fromage de tête; Escalopes de viande panées; Fromage de Brie; Bouillon; Concentrés de bouillon; Lait de bufflonne; Bulgogi; Bulgogi [plat coréen à base de bœuf]; Burgers [galettes de viande]; Beurre; Fromages au beurre; Huile de beurre; Préparations à base de beurre; Beurre aux herbes; Crème au beurre; Babeurre; Produits à base de babeurre; Sous-produits du lait; Choux farcis à la viande; Cancoillotte; Viande cuite en conserve; Lait en conserve; Soupes en conserve; Crème Chantilly; Charcuterie; Fromage cheddar; Fromage; Produits à base de fromage contenant de la purée de fruits; Fromage aux herbes; Fromage aux épices; Trempettes au fromage; Fondue au fromage; Fromage à griller; Fromage à gratiner; Fromage en poudre; Fromage sous forme de trempettes; Mélanges de fromages; Poudre de fromage; Produits à base de fromage; Soufflés au fromage; Soufflés au fromage; Fromages à tartiner; Bâtonnets de fromage; Garnitures au fromage pour pizzas; Portions de fromage; Chicharron; Chile con queso; Chile rellenos; Chili con carne; Aliments réfrigérés composés principalement de viande; Plats réfrigérés composés principalement de viande; Chili con carne; Fressures de porc; Galettes de viande hachée; Beurre clarifié; Crème caillée; Charcuteries; Viandes froides; Combinaisons de fromage et de viande; Combinaisons de fromage et de fruits; Combinaisons de fromage et de légumes; Beurre concentré; Lait concentré; Consommés; Plat cuisiné composé principalement de bœuf sauté et de sauce soja fermentée (sogalbi); Plats cuisinés composés principalement de viande; Plats cuisinés composés principalement de viande et de légumes; Plats de viande cuisinés; Matières grasses de cuisson; Huile de cuisson; Corn dogs; Corned-beef; Hachis de corned-beef; Viande salée; Fromage cottage; Beignets de fromage cottage; Lait de vache; Crème; Crème [produits laitiers]; Fromage à la crème; Pâtes à tartiner au fromage à la crème; Crème fraîche; Crème en poudre; Préparations à base de crème contenant du lait et des fruits; Produits à base de crème; Crème aux fruits; Desserts à base de crème; Préparations à base de crème pour la fabrication de boissons; Garnitures à base de crème pour desserts; Crèmes pour boissons; Crème fraîche; Viandes en dés; Lait fermenté; Fromage blanc; Produits à base de caillé; Lait caillé; Produits à base de lait caillé; Caillé; Viandes salées; Desserts lactés; Produits laitiers; Produits laitiers en poudre; Pâtes à tartiner laitières; Desserts à base de produits laitiers; Trempettes à base de produits laitiers; Pâtes à tartiner à base de produits laitiers; Soupes surgelées; Bœuf déshydraté; Bouillon de bœuf déshydraté; Extrait de bœuf déshydraté; Viande déshydratée; Jambon déshydraté; Boulettes de viande déshydratées; Saucisses déshydratées; Desserts composés principalement de lait; Desserts composés entièrement ou principalement de produits laitiers; Crème double; Bœuf séché; Viande séchée; Lait séché; Lait séché à usage alimentaire; Lait séché en poudre; Produits à base de lait séché; Saucisses séchées; Produits à base de lactosérum séché; Yaourts à boire; Boissons à base de yaourt; Boissons à base de yaourt; Boissons composées principalement de lait; Boissons à base de produits laitiers; Boissons composées entièrement ou principalement de lait; Lactosérum sec; Huile d’os comestible; Crème comestible; Caillé comestible; Gelées comestibles à base de lait et de produits végétaux; Huiles comestibles à usage culinaire; Huiles comestibles pour la cuisson au four; Huiles comestibles pour le barbecue; Huiles comestibles pour arroser les denrées alimentaires; Huiles comestibles pour la cuisson des denrées alimentaires; Huiles comestibles pour la friture; Huiles comestibles pour la grillade; Huiles comestibles pour la rôtisserie; Lait évaporé; Extraits pour soupes; Pâtes à tartiner à base de matières grasses pour tranches de pain; Lait écrémé; Matières grasses; Substances grasses pour la fabrication de matières grasses comestibles; Lait fermenté cuit; Lait fermenté; Produits à base de lait fermenté; Substituts de lait fermenté; Boissons lactées aromatisées; Boissons lactées aromatisées; Yaourts aromatisés; Yaourts aromatisés; Lait aromatisé; Boissons lactées aromatisées; Boissons lactées aromatisées; Lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons; Yaourts aromatisés; Aliments composés principalement de lait; Pâtes alimentaires à base de viande; Préparations alimentaires composées principalement de viande; Préparations alimentaires composées principalement de produits à base de viande; Préparations alimentaires composées entièrement ou substantiellement de lait; Préparations alimentaires à base de lait; Produits alimentaires

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contenant principalement des matières grasses comestibles; Produits alimentaires contenant principalement des huiles comestibles; Produits alimentaires contenant principalement de la viande; Produits alimentaires contenant principalement du yaourt; Produits alimentaires dérivés de la viande; Produits alimentaires principalement à base de viande; Pâtes à tartiner étant un mélange d’huiles comestibles et de matières grasses comestibles; Pâtes à tartiner composées principalement de produits laitiers; Pâtes à tartiner composées principalement de matières grasses comestibles; Pâtes à tartiner composées principalement d’huiles comestibles; Aliments préparés à base de lait; Produits alimentaires composés de chair à saucisse; Produits alimentaires composés de saucisses; Produits alimentaires contenant principalement des matières grasses; Saucisses de Francfort; Saucisses de Francfort; Viande lyophilisée; Fromage frais; Viande fraîche; Fromages frais non affinés; Viande frite; Fromage frais; Bouillon congelé; Plats congelés composés principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes; Viande congelée; Produits carnés congelés; Plats préparés congelés composés principalement de viande; Produits laitiers à base de fruits; Yaourts aromatisés aux fruits; Boissons aromatisées aux fruits à base de lait; Yaourts aromatisés aux fruits; Beurre à l’ail; Gélatine; Ghee; Viande grillée; Viande hachée; Gumbo; Boyaux pour la fabrication de boyaux de saucisses; Produits laitiers demi-écrémés; Pâtés de hamburger; Hamburgers [pâtés de viande]; Fromage à pâte dure; Beurre aux herbes; Beurre au miel; Saucisses de hot-dog; Hot-dogs [saucisses]; Saucisses de hot-dog; Gelées alimentaires, autres que les confiseries; Viande séchée; Kebabs; Kéfir; Kéfir [boisson lactée]; Képhir; Képhir [boisson lactée]; Kesong puti [fromage blanc]; Kielbasa; Koumys; Koumys [boisson lactée]; Koumys [boisson lactée]; Koumys; Koumys [boisson lactée]; Koumys [boisson lactée]; Boissons aux bactéries lactiques; Boissons à l’acide lactique; Boissons à l’acide lactique; Lait sans lactose; Lassi; Beurre au citron; Foie; Pâtés de foie; Pâté de foie; Pâté de foie; Lait longue conservation; Fromage allégé en matières grasses; Crème allégée en matières grasses; Pâtes à tartiner laitières allégées en matières grasses; Produits laitiers allégés en matières grasses; Yaourts allégés en matières grasses; Lait allégé en matières grasses; Yaourt allégé en matières grasses; Viande lyophilisée; Boissons lactées maltées, à prédominance de lait; Lait malté à usage culinaire; Lait malté pour l’alimentation; Mascarpone; Viande; Viande cuite au four; Viande cuite; Viande séchée; Viande rôtie; Viande bouillie dans de la sauce soja (viande tsukudani); Concentrés de bouillon de viande; Pâte de bouillon de viande; Pâtés de viande pour hamburgers; Hamburgers de viande [pâtés de viande]; Extrait de viande; Extraits de viande; Viande effilochée; Gélatines de viande; Gélatines de viande; Gelées de viande; Pâté de viande; Pâtés de viande; Pâtés de viande; Pâtés de viande; Préparations de viande; Conserves de viande; Produits carnés; Produits carnés frais; Produits carnés congelés; Produits carnés conservés; Salades de viande; Fonds de viande; Terrine de viande; Viande en conserve; Viande, poisson, volaille et gibier; Viande conservée; Viande en conserve; Boulettes de viande; Préparations alimentaires à base de viande; Mousses à base de viande; Préparations à base de viande; Aliments de grignotage à base de viande; Aliments de grignotage à base de viande; Pâtes à tartiner à base de viande; Lait et produits laitiers; Boissons lactées contenant des fruits; Boissons lactées au cacao; Boissons lactées à haute teneur en lait; Crème de lait; Préparations de lait caillé; Laits caillés; Desserts lactés; Boissons lactées; Boissons lactées contenant des fruits; Ferments lactiques à usage culinaire; Lait en poudre; Lait en poudre à usage nutritionnel; Protéines de lait [produits laitiers]; Milk-shakes; Extraits secs du lait; Substituts du lait; Thé au lait, à prédominance de lait; Lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; Lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; Boissons à base de lait contenant du café; Boissons à base de lait contenant du jus de fruits; Boissons à base de lait aromatisées au chocolat; Boissons à base de lait aromatisées au café; Boissons à base de lait aromatisées à la fraise; Boissons à base de lait aromatisées au thé; Boissons à base de lait aromatisées au chocolat; Boissons à base de lait aromatisées au café; Boissons à base de lait aromatisées à la fraise; Boissons à base de lait aromatisées au thé; Desserts à base de lait; Produits alimentaires à base de lait; Thé au lait à base de lait; Préparations à base de lait; Préparations à base de lait pour la fabrication de boissons; Milk-shakes; Viande hachée; Viande hachée; Fromage à pâte fleurie; Fromages à pâte fleurie; Mozzarella; Bâtonnets de mozzarella; Boyaux naturels pour saucisses; Boyaux naturels pour saucisses; Boissons lactées non alcoolisées, à prédominance de lait; Abats; Huiles et graisses alimentaires; Olives farcies au fromage; Olives farcies à la feta dans de l’huile de tournesol; Lait biologique; Os de bœuf

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bouillon à base de (seolleongtang); Plats préparés consistant principalement en viande, poisson, volaille ou légumes; Viandes emballées; Pâtes contenant principalement de la viande; Lait pasteurisé; Pastrami; Garnitures de pâtisserie à base de viande; Pâtés [farce]; Pâtés
[farce]; Garnitures de tourtes à base de viande; Bœuf en poudre; Crème en poudre; Lait en poudre; Lait en poudre à usage alimentaire; Côtelettes de viande précuites; Soupe précuite; Ragoût précuit; Préparations à base de fruits avec de la crème; Préparations contenant principalement des huiles comestibles; Préparations pour faire des boissons [à base de lait]; Préparations pour faire du bouillon; Préparations pour faire des bouillons; Préparations pour faire des saucisses; Préparations pour faire de la soupe; Préparations pour faire du yaourt; Préparations pour le blanchiment de boissons [à base de produits laitiers]; Préparations de fromage cottage; Préparations à base de lait à utiliser comme desserts; Bœuf préparé; Plats préparés consistant principalement en viande; Aliments préparés consistant principalement en fromage; Plats préparés consistant principalement en viande, poisson, volaille ou légumes; Plats préparés consistant entièrement ou substantiellement en viande; Plats préparés contenant principalement du bacon; Plats préparés contenant principalement de la viande; Plats préparés faits principalement de fromage; Plats préparés faits entièrement ou principalement à base de viande; Plats préparés faits entièrement ou principalement à base de produits carnés; Plats préparés faits entièrement ou substantiellement à base de bœuf; Plats préparés faits entièrement ou substantiellement à base de produits à base de bœuf; Plats préparés, principalement à base de viande ou de légumes; Viande préparée; Plats de viande préparés; Produits carnés préparés; Soupes préparées; Fonds de cuisson préparés; Produits alimentaires de viande conservés; Viande conservée; Saucisses conservées; Fromage fondu; Produits à base de fromage fondu; Moelles traitées; Viande transformée; Produits carnés transformés; Produits consistant principalement en viande; Produits faits entièrement ou principalement à base de lait; Prostokvasha [lait aigre]; Lait protéiné; Quark; Ragoûts; Rawon [soupe]; Plats cuisinés prêts à consommer consistant entièrement ou substantiellement en viande; Fromage râpé prêt à l’emploi; Lait reconstitué; Rendang [plat préparé contenant du bœuf ou du poulet]; Présure; Fromage ricotta; Fromage affiné; Fromages affinés; Rosbif; Extrait de rosbif; Viande rôtie; Ryazhenka [lait cuit fermenté]; Salades contenant principalement de la viande; Salami; Viandes salées; Viande salée; Viandes salées; Sate Padang [viande grillée au barbecue]; Sate Padang [viande grillée au barbecue]; Boyaux de saucisses; Boyaux de saucisses, naturels ou artificiels; Chair à saucisse; Galettes de saucisse; Produits de saucisserie; Saucisses; Saucisses en pâte à frire; Beurres salés; Lait demi-écrémé; Seolleongtang [bouillon coréen d’os de bœuf]; Serunding [viande effilochée]; Yaourt ferme; Chachliks; Hachis Parmentier; Brochettes; Graisse végétale; Graisses végétales étant des mélanges d’huiles comestibles et de graisses comestibles; Lait écrémé; Lait écrémé; Lait écrémé en poudre; Préparations à base de lait écrémé; Bœuf grillé en tranches et assaisonné (bulgogi); Bœuf grillé en tranches et assaisonné (bulgogi); Viande tranchée; Smetana; Smetana [crème aigre]; Fromage fumé; Viandes fumées; Viande préparée fumée; Saucisses fumées; Aliments de grignotage consistant principalement en viande; Aliments de grignotage faits principalement à base de viande; En-cas consistant principalement en viande, poisson, volaille ou légumes; Fromage à pâte molle; Préparations de fromage à pâte molle; Fromage blanc frais; Fromages à pâte molle affinés; Concentrés de soupe; Cubes de soupe; Pâtes à soupe; Poudres de soupe; Préparations pour soupes; Soupe tulang [soupe d’os de bœuf ou de mouton]; Soupes; Crème aigre; Substituts de crème aigre; Lait aigre; Produits à base de lait aigre; Lait caillé; Bouillon de bœuf épicé [yukgaejang]; Pâtes à tartiner consistant entièrement ou principalement en produits laitiers; Pâtes à tartiner dérivées du lait; Pâtes à tartiner faites à base de babeurre; Pâtes à tartiner faites à base de produits laitiers; Steaks de viande; Ragoûts; Fonds de cuisson [préparés]; Cubes de bouillon; Fromage égoutté; Fromage blanc frais égoutté; Fromages blancs frais égouttés; Yaourt égoutté; Suif à usage alimentaire; Sukiyaki; Sup tulang [soupe d’os de bœuf ou de mouton]; Tajine
[plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; Tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; Viande en conserve; Tongseng [soupe]; Tripes; Tzatziki; Steaks hachés crus pour hamburgers; Saucisses crues; Filets de viande; Lactosérum; Lactosérum en poudre; Lactosérum

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protéines [produits laitiers] ; Crème fouettée ; Crème à fouetter ; Fromage blanc ; Boudin blanc ; Boudins blancs ; Blanchisseurs [produits laitiers] pour boissons ; Lait entier ; Yaourt ; Boissons à base de yaourt ; Boissons au yaourt ; Desserts au yaourt ; Boissons au yaourt ; Yaourt à boire ; Yaourt en poudre ; Préparations à base de yaourt ; Produits à base de yaourt ; Boissons à base de yaourt ; Desserts à base de yaourt ; Préparations à base de yaourt ; Yaourts contenant des fruits en purée.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Il convient en outre de noter que, dans la comparaison ci-dessous, la tâche de la division d’opposition est de comparer les produits ou les services tels qu’enregistrés et tels que demandés et non tels qu’effectivement utilisés (16/06/2010, T-487/08, KREMEZIN / KRENOSIN, EU:T:2010:237, § 71), à moins que le droit antérieur ne soit soumis à une exigence d’usage, ce qui n’est pas le cas en l’espèce, comme déjà expliqué ci-dessus. Par conséquent, la comparaison des produits et des services doit être effectuée sur la base des produits et des services de la marque antérieure tels qu’enregistrés et des produits du signe contesté tels que demandés et contre lesquels l’opposition a été formée. Pour ces raisons, l’argumentation et l’appréciation fournies par le demandeur dans le cadre de sa perception des usages des marques antérieures par l’opposant, demeurent sans pertinence.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou qu’ils sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la destination et la méthode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils visent le même public. Le même raisonnement s’applique par analogie à la vente en gros.

En outre, il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs. Le même raisonnement s’applique par analogie à la vente en gros.

Les produits contestés consistent en viande, produits à base de viande, produits laitiers, leurs dérivés et substituts, huiles et graisses comestibles, produits/ingrédients alimentaires semi-finis, soupes et bouillons, plats préparés et aliments de grignotage, qui relèvent tous de la catégorie générale des denrées alimentaires, ces dernières désignant « tout

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matière, substance, etc., qui peut être utilisée comme aliment.» (¹) Dans la mesure où les produits contestés couvrent des boissons, telles que certaines boissons lactées à prédominance de lait, ces produits sont fortement similaires à certains produits couverts par le terme «produits alimentaires», tels que les desserts à base de lait, où, outre le fait de partager la même nature de produits laitiers, ces produits coïncident quant à leur origine, aux consommateurs pertinents et aux canaux de distribution et pourraient en outre être en concurrence. Par conséquent, tous les produits contestés de cette classe sont considérés comme étant au moins faiblement similaires à la vente au détail et en gros de produits alimentaires par des réseaux informatiques mondiaux de l’opposant dans la classe 35.

b) Public pertinent — degré d’attention Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de noter que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). En l’espèce, les produits et services jugés au moins faiblement similaires visent le grand public et les consommateurs professionnels. Le degré d’attention des consommateurs généraux est moyen, tandis que celui du public professionnel est jugé accru en raison des intérêts commerciaux en jeu, ce qui conduit ces consommateurs à choisir leurs fournisseurs avec plus de prudence.

c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
LAZO LOS LAZOS
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne suffit à rejeter la demande contestée.

¹ Informations extraites du Collins English Dictionary le 18/02/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/foodstuff

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Considérant que les éléments des signes sont significatifs pour les consommateurs hispanophones, il est jugé approprié de concentrer l’analyse sur cette partie du public pertinent, pour laquelle les similitudes entre les signes sont plus fortes, y compris du point de vue conceptuel, ainsi qu’il sera exposé ci-après.

« LAZO », qui est le seul élément de la marque antérieure, est un nom masculin existant en espagnol, qui signifie « nœud » ou « lien » (²). Ces concepts n’ont aucun lien immédiat avec les services en cause, ce qui confère au terme un caractère distinctif normal.

À la lumière de ce qui précède, étant donné que la marque antérieure est composée uniquement dudit élément, son caractère distinctif dans son ensemble, un facteur pertinent pour l’appréciation globale du risque de confusion, est également normal. En l’absence d’une revendication de caractère distinctif accru de la part de l’opposant, comme en l’espèce, c’est le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure qui est pris en compte.

« LAZOS », tel qu’il figure dans le signe contesté, est la forme plurielle en espagnol du mot « lazo », tandis que « LOS » est l’article défini pluriel masculin espagnol. Par conséquent, les consommateurs concernés percevront le signe contesté comme une construction grammaticale correcte se référant aux nœuds ou aux liens, concepts non liés aux produits en cause, de sorte que le degré de caractère distinctif de « LOS LAZOS » est normal. Toutefois, dans la mesure où « lazos » est le principal porteur de concept, tandis que « los » joue un rôle de simple définition, ainsi qu’il a été confirmé à plusieurs reprises, l’article défini a un impact plus faible sur les consommateurs que le nom qu’il définit (05/11/2018, R 928/2018 2, La passiata / Passina, § 41 ; 24/06/2014, T 330/12, The Hut, EU:T:2014:569, § 44).

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans « LAZO(*) » et leur prononciation respective, où la marque antérieure est entièrement incluse dans l’élément le plus marquant du signe contesté, lequel élément comporte un « S » supplémentaire à la fin. Les signes diffèrent également par « LOS » en tant que premier élément du signe contesté, et sa prononciation respective, lequel élément a toutefois un impact moindre.

Ces coïncidences conduisent à un degré élevé de similitude visuelle et phonétique entre les signes. La terminaison différente « S » et l’article défini espagnol, bien qu’au début, ont globalement moins de poids en raison de leur position respective à la fin dans le cas du premier, et de leur impact limité – dans le cas du second.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les deux signes seront associés au même concept, la seule différence étant la forme plurielle et singulière dans laquelle il est exprimé, ils sont considérés comme conceptuellement similaires à un degré élevé.

² Informations extraites du dictionnaire espagnol-anglais Collins le 18/02/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/spanish-english/lazo.

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d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou les services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et les services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17).

Les produits et services sont au moins similaires dans une faible mesure et ils s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention est moyen pour les premiers et élevé pour les seconds. Les signes sont similaires dans une large mesure sous tous les aspects de comparaison, et le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.

Il existe de fortes similitudes entre les signes, la marque antérieure étant entièrement incluse dans le signe contesté. Leurs différences, du point de vue du public pertinent, concernent des aspects à impact limité relatifs à la différence entre la forme plurielle et singulière du même élément distinctif et à l’utilisation d’un article défini. Ces points communs créent un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent, indépendamment du degré d’attention manifesté, même pour des produits et services similaires seulement dans une faible mesure.

Il est rappelé que le risque de confusion couvre les situations où le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou lorsqu’il établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 29). Dans le cas d’espèce, bien que les consommateurs pertinents remarqueront que l’un des signes présente le terme au singulier et l’autre au pluriel, il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262, point 49).

Compte tenu de tout ce qui précède et en tenant compte du principe d’interdépendance cité ci-dessus, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie hispanophone du public. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 197 851 de l’opposant. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits contestés.

Étant donné que le droit antérieur analysé ci-dessus conduit au succès de l’opposition et au rejet de la marque contestée pour tous les produits contre lesquels l’opposition a été formée, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposant (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, s.l. / MGM, EU:T:2004:268) ni la preuve d’usage soumise à leur égard par l’opposant.

DÉPENS

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Décision sur opposition n° B 3 220 210 Page 10 sur 10
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie perdante dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Étant donné que la requérante est la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure. Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUEI, les frais à payer à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Solveiga Teodora Valentinova Gilberto BIEZĀ TSENOVA-PETROVA MACIAS BONILLA Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.