EUIPO, 24 avril 2026, n° W01876072

EUIPO 24 avril 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 24 avr. 2026, n° W01876072
Numéro(s) :	W01876072
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Texte intégral

DÉPARTEMENT «OPÉRATIONS»
M123
Refus ex-officio (article 7, article 42, paragraphe 2 du RMUE)
Alicante, 24/04/2026

SCP BAYLE & HASBANIAN 81 Avenue Raymond Poincare F-75116 Paris FRANCIA
Votre référence: FRMI-2025-00792 Numéro de demande Internationale: 1876072 Marque:

Titulaire: LOV HOTEL COLLECTION 5 rue François 1er F-75008 Paris France
I. Résumé des faits
Le 03/11/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire ex officio de protection, conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b) du RMUE après avoir constaté que la marque demandée est dépourvue de caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis sont:

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gels lavants; nettoyants pour le visage et/ou le corps; déodorants; lotions de protection solaire; crèmes de protection solaire; laits de protection solaire; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; crèmes pour le bronzage de la peau; huiles de bronzage; produits après-soleil à usage cosmétique; gel douche; bain moussant; laits corporels hydratants à usage cosmétique; lotions corporelles; savons; savons parfumés; recharges de savons; savon à barbe; sels de bain non à usage médical; huiles de bain et/ou de douche non à usage médical; boules de bain effervescentes; essences de bain non à usage médical; perles de bain; gels de bain; produits lavants; préparations nettoyantes et parfumantes; crèmes pour les cheveux; crèmes et/ou lotions parfumées pour la peau, le visage et/ou le corps; lotions toniques pour la peau, le visage et/ou le corps; huiles essentielles; produits nettoyants pour la peau, le visage et/ou le corps; produits de démaquillage; soins pour les lèvres (cosmétiques); baumes à lèvres; rouges à lèvres; produits de soin de la peau non médicamenteux; eaux micellaires; lingettes démaquillantes; huiles démaquillantes; brumes pour le corps, le visage et/ou les cheveux; préparations cosmétiques de soin pour le corps; préparations cosmétiques de soin pour le visage; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits hydratants à usage cosmétique; produits pour le soin des cheveux; produits de soin du cuir chevelu non médicamenteux; shampooings; après-shampooing; préparations pour traitement capillaire; traitements non médicamenteux pour les cheveux à usage cosmétique; huiles pour le corps; huiles capillaires; sérums capillaires; produits de gommage; gommage pour le corps; gommage pour la peau; gommage pour le visage; grains de gommage; produits anti-âge pour la peau; baumes pour le corps à usage cosmétique; émollients pour la peau autres qu’à usage médical; baume pour la peau à usage cosmétique; nettoyant pour les mains et les pieds; exfoliants pour les mains et les pieds; savons pour les mains; huiles essentielles à usage cosmétique; beurres à usage cosmétique; crèmes pour le visage, les cheveux et/ou le corps; crèmes de jour; crèmes de nuit; crèmes pour les mains; crèmes pour les pieds; dentifrices; produits pour l’hygiène bucco-dentaire non à usage médical, à savoir pâtes dentifrices non médicamenteuses, gels dentifrices, sprays buccaux, bains de bouche et produits de rinçage buccal pour les soins bucco-dentaires; préparations pour le blanchiment des dents; bougies de massage à usage cosmétique; paillettes pour le visage et/ou le corps; parfums d’ambiance; produits après- rasage; produits de rasage; dépilatoires; cire à épiler; vernis à ongles; produits pour le soin des ongles à usage cosmétique; masques de beauté; produits pour le démaquillage des ongles; produits de beauté autres qu’à usage médical; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; diffuseurs en roseau; parfums pour diffuseurs; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; recharges pour diffuseurs électriques et non électriques de parfums d’intérieur; bâtons d’encens.

Classe 4 Bougies; bougies parfumées; chandelles; cierges; bougies aromatiques; veilleuses [bougies].

Classe 29 Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Huiles et graisses à usage alimentaire; Huiles d’olive; Huiles à base de truffe; Tapenades; Olives préparées; Olives farcies; Olives cuites en conserve; Olives séchées; Olives préparées en conserve; Purées d’olives; Pâtes à tartiner de fruits et/ou de légumes; Huiles et graisses comestibles; Fruits conservés; Fruits congelés; Fruits cuisinés; Fruits à coque cuits; Fruits

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à coque séchés; Légumes conservés; Légumes cuits; Légumes séchés; Gelées alimentaires autres que confiseries; Confitures; Compotes ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.

Classe 30 Thé et leurs succédanés; thés; thé glacé; boissons à base de thé; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.

Classe 32 Boissons à base de fruits et jus de fruits; Boissons sans alcool; Sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; Apéritifs sans alcool; Boissons aux fruits; Boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées; Boissons aromatisées aux fruits; Boissons à base de fruits sans alcool; Boissons gazeuses sans alcool; Sirops sans alcool pour boissons; Boissons rafraîchissantes sans alcool; Jus de fruits et/ou de légumes.

Classe 35 Services de vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de produits et de préparations de beauté, de maquillages, de cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits d’hygiène et/ou de produits de soin pour la peau, les cheveux, les ongles, le visage; Vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de bougies, de diffuseurs d’huiles aromatiques, de diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance et/ou de parfums d’ambiance; Vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de produits pour la toilette, le maquillage, le démaquillage et/ou l’hygiène; Vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, d’aliments, de condiments, d’huiles d’olive, de plats préparés, de boissons alcoolisées, de boissons sans alcool
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes:

• Le consommateur pertinent de l’Union européenne attribuera au signe la signification suivante : une représentation d’une branche de baies ou d’olives.

Le signe « » représente une branche avec des feuilles d’apparence lice et des formes rondes pouvant représenter des baies ou des olives.

• Le public pertinent percevra simplement le signe « » comme une indication dépourvue de caractère distinctif indiquant que les produits et services sont ou sont liés à des fruits, des feuilles ou des plantes.

Le public pertinent percevra la représentation des feuilles seulement comme un élément décoratif du produit permettant d’indiquer l’usage de fruits, de feuilles ou de plantes dans les produits, notamment pour parfumer les produits cosmétiques de la classe 3 ou des bougies de la classe 4 ou en tant qu’indication de la composition de ces produits par l’ajout d’extrait naturel de plante, mais aussi une indication d’arôme dans les thés ou les boissons compris dans les classes 29 et 32. Le signe pourra également être perçu comme la présence de fruits ou d’olives dans les produits compris dans la classe 29. Enfin, le public pertinent percevra seulement le signe

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comme un élément décoratif pour indiquer la présence d’extrait naturel de plante lors de la vente de ces produits compris dans la classe 35.

Dès lors, le public pertinent n’aura pas tendance à percevoir dans le signe une quelconque indication de l’origine commerciale, mais simplement un élément décoratif portant sur la nature et la finalité générale des produits composés d’ingrédients naturels ou botaniques, ainsi que des services de vente portant sur ces produits.
• Les signes communément utilisés dans le cadre de la commercialisation des produits et services concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits et services.

• Dans ce contexte, une recherche sur Internet en date du 03/11/2025 a révélé que
l’élément figuratif « » est communément utilisé sur le marché concerné:

✓ https://www.propos-bio.com/aroma-phytotherapie/639-myrte-bio-huile- essentielle-10-ml-3760103753148.html ;

✓ https://es.loccitane.com/bruma-de-almohada-cocon-deserenite- 11BO100CS19.html;

✓ https://www.coteaux-nantais.com/jus-nectars-bio/jusfruits-bio/jus-pommes- myrtilles-bio-75-cl;

✓ https://tramier.fr/produit/huile-dolive-vierge-extra-75cl/.

Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la notification de refus provisoire ex officio de protection.

II. Résumé des arguments du titulaire
En date du 23/12/2025, la titulaire a demandé une prolongation de délai pour présenter des observations en réponse. Le 08/01/2026, l’Office a accepté cette demande.

En date du 26/02/2026, la titulaire a présenté ses observations qui consistent à ne pas contester le refus dans un souci d’économie de procédure, tout en précisant que cette décision ne devait pas être interprétée comme une acceptation du fondement de la position de l’Office.
III. Motifs de la décision
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de rendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves au sujet desquels la/le titulaire a pu prendre position.

Après un examen approfondi de l’argumentation présentée par la titulaire, l’Office a décidé de maintenir ces motifs de refus, tel que présentés dans la partie I de cette décision.
IV. Conclusion

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Pour les motifs qui précèdent, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b) du RMUE, la protection d’enregistrement international n° 1876072 est partiellement refusée pour l’Union européenne, à savoir pour:

Classe 3 Produits cosmétiques; préparations cosmétiques; maquillage; produits de parfumerie; produits de toilette non médicamenteux; préparations de toilette non médicamenteuses; produits et préparations cosmétiques pour l’hygiène et les soins de la peau, des cheveux, des ongles, du visage et/ou du corps; émulsions pour le corps; émulsions pour le visage; préparations de peeling pour le visage à usage cosmétique; préparations de peeling pour le corps à usage cosmétique; parfums; eaux de toilette; eau de parfum; eaux de cologne; crèmes cosmétiques; huiles cosmétiques; lotions cosmétiques; gel et eau de nettoyage et de toilette; exfoliants cosmétiques; gels à usage cosmétique; mousse à usage cosmétique; poudres à usage cosmétique; sérums à usage cosmétique; masques pour la peau à usage cosmétique; serviettes et lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; gels lavants; nettoyants pour le visage et/ou le corps; déodorants; lotions de protection solaire; crèmes de protection solaire; laits de protection solaire; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; crèmes pour le bronzage de la peau; huiles de bronzage; produits après-soleil à usage cosmétique; gel douche; bain moussant; laits corporels hydratants à usage cosmétique; lotions corporelles; savons; savons parfumés; recharges de savons; savon à barbe; sels de bain non à usage médical; huiles de bain et/ou de douche non à usage médical; boules de bain effervescentes; essences de bain non à usage médical; perles de bain; gels de bain; produits lavants; préparations nettoyantes et parfumantes; crèmes pour les cheveux; crèmes et/ou lotions parfumées pour la peau, le visage et/ou le corps; lotions toniques pour la peau, le visage et/ou le corps; huiles essentielles; produits nettoyants pour la peau, le visage et/ou le corps; produits de démaquillage; soins pour les lèvres (cosmétiques); baumes à lèvres; rouges à lèvres; produits de soin de la peau non médicamenteux; eaux micellaires; lingettes démaquillantes; huiles démaquillantes; brumes pour le corps, le visage et/ou les cheveux; préparations cosmétiques de soin pour le corps; préparations cosmétiques de soin pour le visage; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits hydratants à usage cosmétique; produits pour le soin des cheveux; produits de soin du cuir chevelu non médicamenteux; shampooings; après-shampooing; préparations pour traitement capillaire; traitements non médicamenteux pour les cheveux à usage cosmétique; huiles pour le corps; huiles capillaires; sérums capillaires; produits de gommage; gommage pour le corps; gommage pour la peau; gommage pour le visage; grains de gommage; produits anti-âge pour la peau; baumes pour le corps à usage cosmétique; émollients pour la peau autres qu’à usage médical; baume pour la peau à usage cosmétique; nettoyant pour les mains et les pieds; exfoliants pour les mains et les pieds; savons pour les mains; huiles essentielles à usage cosmétique; beurres à usage cosmétique; crèmes pour le visage, les cheveux et/ou le corps; crèmes de jour; crèmes de nuit; crèmes pour les mains; crèmes pour les pieds; dentifrices; produits pour l’hygiène bucco-dentaire non à usage médical, à savoir pâtes dentifrices non médicamenteuses, gels dentifrices, sprays buccaux, bains de bouche et produits de rinçage buccal pour les soins bucco-dentaires; préparations pour le blanchiment des dents; bougies de massage à usage cosmétique; paillettes pour le visage et/ou le corps; parfums d’ambiance; produits après- rasage; produits de rasage; dépilatoires; cire à épiler; vernis à ongles;

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produits pour le soin des ongles à usage cosmétique; masques de beauté; produits pour le démaquillage des ongles; produits de beauté autres qu’à usage médical; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; diffuseurs en roseau; parfums pour diffuseurs; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; recharges pour diffuseurs électriques et non électriques de parfums d’intérieur; bâtons d’encens.

Classe 4 Bougies; bougies parfumées; chandelles; cierges; bougies aromatiques; veilleuses [bougies].

Classe 30 Thé et leurs succédanés; thés; thé glacé; boissons à base de thé; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.

La demande peut procéder pour les produits et services restants:
Classe 9 Cartes de fidélité codées; logiciels et applications logicielles informatiques pour la gestion hôtelière, la réservation informatique de services hôteliers et de restauration, le paiement électronique; logiciels de gestion de relations avec la clientèle; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables; supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour

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appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; ordinateurs et périphériques d’ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée; logiciels; applications logicielles téléchargeables; appareils pour le traitement de l’information; terminaux multimédias; articles de lunetterie; étuis à lunettes; lunettes; lunettes de soleil; lunettes de ski; lunettes de plongée; masques de protection non à usage médical; accessoires de téléphones portables et ordinateurs à savoir housses, étuis, écouteurs, casques, cordonnets, chaînes, chargeurs; microprocesseurs; modems; ordinateurs; programmes d’ordinateurs enregistrés; postes radiotéléphoniques; répondeurs téléphoniques; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels); appareils de radio; appareils photographiques; disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d’ordinateur, écrans de télévision; publications électroniques (téléchargeables); images électroniques (téléchargeables); vidéos électroniques (téléchargeables); carte électronique d’accès à un réseau télécommunication; cédéroms; dévédéroms; équipement pour le traitement de l’information; équipement pour les ordinateurs (périphériques d’ordinateurs); cartes bancaires [codées ou magnétiques]; cartes de crédit; combinaisons de ski nautique.

Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie y compris chaînes, colliers, bagues, bracelets, boucles d’oreilles ou pendentifs, broches; bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges; montres; bracelets de montres; boites à bijoux; boîtes en métaux précieux; écrins à bijoux; étuis pour montres; écrins pour montres; boîtiers de montre; chapelets; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; breloques pour porte-clés; breloques pour la bijouterie; articles de bijouterie pour la chapellerie; articles de bijouterie pour chaussures; objets d’art en métaux précieux; épingles de parure; épingles
[bijouterie]; épingles de cravates; médailles; perles [bijouterie]; fermoirs et perles pour la bijouterie; cadrans [horlogerie]; cadrans solaires; boutons de manchettes; coffrets à bijoux et coffrets à montres.

Classe 16 Produits de l’imprimerie; magazines; albums; calendriers; carnets; cahiers; journaux; cartes postales; posters; autocollants; articles pour reliures; photographies; papeterie; instruments d’écriture; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils); clichés; livres; revues; linge de table en papier; cartes de voeux; tracts promotionnels; formulaires imprimés de réponse à des enquêtes; prospectus; brochures; affiches; menus; cartes pour menus; cartes-cadeaux; cartes de fidélité en papier; objets d’art gravés; objets d’art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non.

Classe 18 Bagages; boîtes en cuir; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases »; étuis à clefs; fourre-tout; malles et sacs de voyage; parapluies; parasols; porte-cartes; porte-documents; porte-monnaie; portefeuilles; sacoches; sacs; sacs à main; sacs à anses tous usages; sacs en toile; sacs à provisions en toile; tote bags (sacs fourre-tout); sacs à provisions réutilisables; sacs de voyage; sacs et portefeuilles en cuir; trousses, pochettes, étuis de voyage [maroquinerie]; trousses de toilette;

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sacs de plage; sacs banane; sacs à chaussures pour le voyage.

Classe 20 Articles de literie à l’exception du linge de lit; lits; matelas; surmatelas; oreillers; coussins; sommiers de lits; têtes de lit; cadres de lit; meubles; canapés; divans; tables; fauteuils; chaises; sièges; sommiers réglables pour lits; traversins; coussins de sol japonais (zabuton); mobiles (objets décoratifs); miroirs; cadres (encadrement); objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en plastique; stores d’intérieur; armoires; chaises longues; tables (meubles); mobilier de jardin; paniers non métalliques.

Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l’exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l’exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; seaux à vin réfrigérants; carafes à décanter pour vin; récipients calorifuges pour les aliments; assiettes jetables; assiettes; casseroles; baguettes (instruments de cuisine); ballons en verre (récipients); barres et anneaux porte-serviettes; bâtonnets pour cocktails; batteries de casseroles et poêles; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; gourdes; bocaux; récipients calorifuges pour boissons; boîtes à biscuits; boîtes à pain; boîtes à casse-croûte; boîtes en verre; boîtes à thé; boîtes à déjeuner en matières plastiques; bols; bonbonnières; bouchons de verre; bouilloires non électriques; boules à thé; boules de verre; bouteilles isolantes; bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson; broyeurs ménagers non électriques; moulins à café à main; services à café; cafetières non électriques; carafes; carrousels (articles de cuisine); cloches à beurre; cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques; coquetiers; corbeilles à usage domestique; coupe-pâte (couteau de boulanger); couvercles de plats; couvercles de pots; cruches; brocs; cruchons; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; récipients pour la cuisine; dessous-de-plat (ustensiles de table); emporte-pièces (articles de cuisine); émulseurs non électriques à usage domestique; entonnoirs; services à épices; fouets non électriques à usage ménager; friteuses non électriques; moules à gâteaux; gaufriers non électriques; seaux à glace; seaux à rafraîchir; glaces (matières premières); glacières portatives non électriques; gobelets en papier ou en matières plastiques; grils (ustensiles de cuisson); légumiers; louches de cuisine; marmites; mélangeurs manuels (shakers); moules (ustensiles de cuisine); mugs; nécessaires pour pique- niques (vaisselle); appareils à faire des nouilles (instruments à main); corbeilles à pain; passe-thé; filtres à thé; passoires; pelles à tartes; pelles (accessoires de table); percolateurs à café non électriques; planches à pain; planches à découper pour la cuisine; plateaux à usage domestique; plats; poches à douilles; poêles à frire; poêlons; poivriers; porte-couteaux pour la table; presse-ail (ustensiles de cuisine); presse-fruits non électriques à usage ménager; râpes (ustensiles de ménage); récipients pour le ménage ou la cuisine; récipients pour la conservation d’aliments; rouleaux à pâtisserie; siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; spatules (ustensiles de cuisine); sucriers; tamis (ustensiles de ménage); tapis à pâtisserie; tasses; services à thé; théières; tire-bouchons; ustensiles de cuisson non électriques; vaisselle; maniques; pichets à vin; vases; vases sous forme de bouteilles; verres à vin; salières; porte-menus; porte-cartes de menus; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques, brûle-parfums; vaporisateurs à parfum; photophores (récipients

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destinés à recevoir une bougie); brosse à cheveux; brosse à dent; brosses à usage cosmétique; nécessaires de toilette; brosses; articles de nettoyage; chandeliers; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; brûle-encens [domestiques]; plateaux vide-poche
[réceptacles pour petits objets] à usage domestique.

Classe 24 Couvertures de lit, y compris couettes, couvre-lits, édredon (couvre-lits en duvet); linge de lit; literie (linge); linge de maison; linge de bain (à l’exclusion des vêtements); linge de table; serviettes de plage; foutas (serviettes en matières textiles); plaids; taies d’oreiller; gants de toilette; housses pour coussins de sol japonais (zabuton); serviettes pour le démaquillage; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; textiles et substituts de textiles; serviettes de table en matières textiles; draps de lit; draps-housses; draps de bain; articles textiles de maison; housses de couette; linge de cuisine; sous-couverture; couvertures enveloppantes; couvertures de piquenique; couvertures de voyage; housses de baldaquins; housses de chaises; housses d’oreillers; articles textiles d’ameublement; couvertures; couvrepieds; nappes; rideaux de douche; tours de lit; produits textiles destinés à la literie.

Classe 25 Vêtements; manteaux; vestes; peignoirs; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques); pantoufles et chaussons; masques pour dormir; ceintures [vêtements]; gants [vêtements]; foulards; écharpes; étoles; sous- vêtements; pyjamas; maillots de bain; chapeaux; bonnets; casquettes; bobs; robes de chambre; chaussettes; lingerie; vêtements de sport; combinaisons de ski; gants de ski; chaussures de ski; chaussures de plage; tabliers
[vêtements]; vêtements de plage.

Classe 27 Tapis; tapis de bain; paillassons; nattes; linoléum; revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; carpettes; papiers peints; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles; tapis de yoga.

Classe 28 Jeux; jouets; balles et ballons de jeux; tables, queues ou billes de billard; jeux de cartes ou de table; patins à glace; raquettes; raquettes à neige; skis; jeux de société; jeux sportifs; machines de fitness; articles de gymnastique et de sport; appareils de sport; balles de golf; sacs pour clubs de golf; clubs de golf.

Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; purées de champignons; crustacés (non vivants); coquillages non vivants; pâtes de légumes; fromages; fruits de mer cuisinés; viandes et/ou poissons et/ou fruits de mer à tartiner; yaourts; caviar; produits laitiers et substituts; pâte d’anchois; charcuterie; truffes conservées; truffes cuites; produits à tartiner à base de truffes (crème de truffes); plats préparés et cuisinés à base des produits précités.

Classe 30 Café, cacao et leurs succédanés; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres

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(condiments); glace à rafraîchir; vinaigres; vinaigres de cidre; vinaigres de vin; vinaigres balsamiques; macarons [pâtisserie]; condiments; sels; poivres; moutardes; sauces [condiments]; épices comestibles; cafés; chocolats; farines; préparations faites de céréales; pizzas; gâteaux; pain; pâtisseries; confiseries; crèmes glacées; sorbets; glaces alimentaires; sucre; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; herbes conservées; café glacé; boissons à base de café et/ou de chocolat; quiche; tartes; arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.

Classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses ; vins sans alcool.

Classe 34 Articles pour fumeurs en métaux précieux; articles pour fumeurs autres qu’en métaux précieux; allumettes; briquets pour fumeurs; coupe-cigares; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux; cendriers (pour fumeurs); pochettes-cendriers de poche.

Classe 35 Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; aide à la direction, à la gestion et au développement d’entreprises commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; gestion commerciale et administrative d’hôtels; services de conseil en administration et gérance commerciale d’hôtels; services publicitaires dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration; mise à disposition d’informations en matière de comparaison de tarifs hôteliers; gestion de programmes visant à promouvoir l’activité hôtelière; conseils concernant la gestion d’établissements en tant que franchises; gestion commerciale et organisationnelle d’établissements d’hébergements temporaires ou permanents, de stations thermales, de spas, de piscine, de salons de beauté, de restaurants, de bars, de points de vente de nourriture, de points de vente de boissons, de bureaux, d’espaces de coworking, de centres d’affaires, de grands magasins, de centres commerciaux, de points de vente en gros et au détail; gestion des affaires commerciales d’attractions et de lieux touristiques; services de marketing et services promotionnels; assistance commerciale à la gestion d’entreprises, dans le cadres de services de franchisage, pour la création et l’exploitation d’hébergements temporaires ou permanents, de stations thermales, de spas, de piscines, de salons de beauté, de restaurants, de bars, de points de vente de nourriture, de points de vente de boissons, de bureaux, d’espaces de coworking, de centres d’affaires, de grands magasins, de centres commerciaux, de points de vente en gros et au détail; publicité; études et analyses de marché; gestion de programmes d’incitation à la récompense, y compris pour les clients des hôtels; services d’information commerciale et de promotion des ventes; organisation d’expositions à des fins commerciales et promotionnelles; présentation de marchandises sur des supports de communication; gestion de programmes de fidélisation de la clientèle; organisation d’activités de promotion, de publicité et de fidélisation de la clientèle; organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels ainsi que pour la motivation du personnel; exploitation (gestion) commerciale d’hôtels, de complexes hôteliers, d’appartements, de résidences hôtelières, de motels, de maisons de vacances, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l’exception des clubs); services d’intermédiation commerciale; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires, à savoir administration de programmes

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pour les grands voyageurs; services de conseils commerciaux dans le domaine des voyages et de la planification de voyages; fourniture, conduite et gestion de programme d’affiliation et services d’adhésion à des clubs à des fins promotionnels ou publicitaires; conduite de programme de fidélisation de clients; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, d’ustensiles et d’appareils, électriques ou non électriques, pour l’hygiène, la cosmétique, le maquillage et/ou le démaquillage; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de trousses et coffrets de toilette; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de trousses et coffrets de cosmétiques; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de linge de bain et de linge de maison; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, d’articles de literie, y compris matelas, sur-matelas, sommiers, bois et cadres de lit, oreillers, housses de surmatelas, coussins, couettes, édredons, couvre lits, housses de coussin, taies d’oreiller, tics (couvre matelas), housses de couette, draps housse, draps de lit, sous taies d’oreiller, couvertures de lit, caches sommiers, linge de lit; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de vêtements, manteaux, vestes, peignoirs, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), pantoufles et chaussons, masques pour dormir, ceintures (vêtements), gants (vêtements), foulards, écharpes, étoles, châles, sous-vêtements, pyjamas, maillots de bain, serviettes de bain, chapeaux, bonnets, casquettes, bobs, robes de chambre, chaussettes, lingerie, vêtements de sport, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, gants de ski, chaussures de ski, chaussures de plage, tabliers (vêtements); vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de parapluies, de parasols, de cannes, de sacs à main, de paniers, de cabas, de sacs de voyage, de bagages, de sacs à dos, de tote bags, de portemonnaies, de porte-cartes, de portefeuilles, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de vaisselle, de verres (récipients), de flacons, de tasses, de gourdes, de bouteilles; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de produits de l’imprimerie, presse papiers, albums, agendas, calendriers, répertoires, carnets, photographies, livres, journaux, périodiques, brochures, publications, magazines, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, papier d’emballage, sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique, affiches, articles pour reliures, papeterie, stylos, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), serre-livres, reproduction de peintures (oeuvre d’art), figurines en porcelaine ou en verre, articles de décoration (à savoir coussins décoratifs, objets d’art décoratifs, miroirs, plates d’intérieur, cadres photo, tableaux, rideaux, stores), oeuvres d’art, peintures (oeuvres d’art), cendriers, bougeoirs; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de meubles, chaises (mobilier), tables (mobilier), mobiliers de maison, mobiliers de jardin, glaces (miroirs); Vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, de vinaigres ; vente en gros ou au détail, en boutique ou en ligne, d’accessoires pour smartphones et ordinateurs à savoir housses, étuis, écouteurs, casques, cordonnets, chaînes, chargeurs; présentation de marchandises sur des supports de communication, à des fins de vente au détail des marchandises susmentionnées; gestion administrative des achats en ligne sur internet des produits susmentionnés; organisation d’abonnements à des services de télécommunication pour d’autres personnes; services de parrainage publicitaire; services de promotion commerciale sous forme de recommandation, de parrainage, de mécénat, d’opérations de partenariat commercial ou de campagnes d’informations promotionnelles portant sur des

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produits et services divers; organisation et présentation d’expositions, de manifestations, de salons professionnels et/ou de défilés de mode à des fins commerciales, publicitaires ou promotionnelles; mise à disposition d’une place de marché en ligne (à savoir d’espaces de vente en ligne) pour acheteurs et vendeurs de fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]; services de vente au détail de fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]; services d’intermédiation commerciale, d’information administrative et d’assistance à des démarches administratives pour entreprises, fournis sur site, par téléphone ou Internet; services d’agence de mannequins pour artistes.

Classe 36 Affaires immobilières; gestion immobilière; gestion de biens immobiliers; gestion d’immeubles, d’appartements et de propriétés résidentielles; gérance d’immeubles; gérance d’appartements; gestion financière et immobilière de logements et d’hébergements, tels que hôtels, motels, complexes hôteliers, appartements, résidences hôtelières, résidences de tourisme et autres lieux de résidence de vacances et de loisirs; services de gestion immobilière relatifs à la vente et location de logements, d’appartements, de studios, de chambres au sein d’établissements hôteliers, complexes hôteliers, résidences hôtelières et autres lieux de résidence de vacances et de loisirs; location et gestion de logements pour des tiers; location de biens immobiliers en multipropriétés; services de gestion et de location de biens immobiliers en temps partagé; conseils et assistance (informations) en matière d’affaires immobilières; location de bureaux et d’installations de travail collaboratif; fourniture d’installations de travail collaboratif équipées de bureaux privés, de matériel de bureau, d’un service courrier, d’un centre d’impression, d’un bureau d’accueil, d’une cuisine, de salles de réunion, de matériel de télécommunications et d’autres infrastructures de bureau à savoir location de bureaux pour le cotravail; services de mécénat financier pour la valorisation des savoir-faire et des patrimoines immatériels locaux; services de bienfaisance, à savoir octroi de fonds à des entités à but non lucratif; organisation et gestion de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service par l’émission, la distribution, la compensation de bons d’achat, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ou par téléphone; collecte de fonds à des fins charitables; gestion et surveillance de fonds de bienfaisance (gestion et surveillance de collectes de fonds); organisation d’activités et de manifestations de collecte de fonds; mise à disposition de bureaux professionnels temporaires.

Classe 39 Services d’organisation de voyages; services de guides et d’accompagnateurs de voyageurs; services d’agences de voyages et de tourisme, à savoir réservation de séjours et de voyages (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions); réservation de places pour le tourisme (à savoir pour les excursions, pour les visites guidées, pour les visites touristiques, pour les croisières, pour les circuits touristiques, pour les séjours touristiques à l’exclusion de l’hébergement), le transport et le voyage; services d’organisation de ventes de billets (tickets) pour le tourisme (à savoir en matière d’excursions, de visites guidées, de visites touristiques, de croisières, de circuits touristiques, de séjours touristiques, à l’exclusion de l’hébergement) le transport et le voyage; transport de personnes; services de chauffeur; services de taxis; services de navettes automobiles; organisation

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de croisières; services de bateaux de plaisance; organisation de circuits et d’excursions; location de véhicules et d’automobiles, avions et bateaux; services d’informations touristiques concernant les voyages, y compris cartes et itinéraires de voyage; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail; services de logistique pour des tiers, à savoir conditionnement, transport, acheminement et stockage de marchandises; services de coursiers (courrier ou marchandises); livraison de fleurs; messagerie [courrier ou marchandises]; assistance en cas de panne du véhicule (remorquage); services de dépannage (remorquage); organisation de voyages vers et depuis des hôtels; transport maritime, routier et aérien de passagers et de marchandises.

Classe 41 Services de divertissement, services de loisirs; éducation; formation; organisation d’événements culturels et sportifs; services de divertissement fournis par les hôtels; services de clubs (divertissement ou éducation); services de salles de gymnastique et de clubs de fitness; organisation de réunions, d’événements, d’expositions et de foires à des fins culturelles et éducatives; organisation de colloques, de conférences, de conventions à des fins culturelles, de divertissement et/ou éducatives, de séminaires et de symposiums; organisation et conduite d’ateliers; planification de réceptions (divertissement); services de boîtes de nuit (divertissement); organisation de cours de cuisine; mise à disposition d’infrastructures de clubs de santé
[fitness physique]; divertissement en direct sous forme de concerts et de spectacles d’artistes; organisation de concours [éducation ou divertissement]; cours de sport; cours de fitness; services de préparateurs physiques (fitness); fourniture (mise à disposition) d’équipements et d’installations de fitness; clubs de sport (fitness et remise en forme); fourniture de cours de sports et de massages; fourniture de séminaires de remise en forme et de bien-être, de séminaires de yoga, de séminaires de pilates, de séminaires de danse aérobique; fourniture (mise à disposition) d’installations de gymnastique, de golf et de loisirs; services de cours de gymnastique et services de loisirs; fourniture de services de jeu et de casino; publication électronique de livres, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, catalogues, brochures, recueils de textes et/ou d’images, guides, bulletins et lettres d’information en ligne, notamment sur les voyages, la nourriture, les boissons, la mode, l’art, le style de vie et la littérature; édition et publication de livres, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, catalogues, brochures, recueils de textes et/ou d’images, guides, bulletins et lettres d’information, notamment sur les voyages, la nourriture, les boissons, la mode, l’art, le style de vie et la littérature; services de photographie; services de théâtre; services de cinémas; services de musées; réservation de places pour des spectacles; services de billetterie (divertissement); location d’équipements sportifs, à l’exclusion des véhicules; dégustations de vins
[services de divertissement et d’éducation]; cours de golf; informations en matière de divertissement, de loisirs, de récréation, d’activités culturelles et sportives; divertissement télévisé et radiophonique; organisation d’événements de divertissement.

Classe 43 Services hôteliers; services d’hébergement temporaire; services de restauration fournis par les hôtels; maisons de vacances; réservations d’hébergement temporaire; réservations d’hôtel; services de restauration; salons de thé; épiceries fines [restaurants]; services de cafés; services de bistro; cafétérias; services de snack; services de bar; services de club de

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restauration pour membres privés; services de club de boissons pour membres privés; services relatifs aux tentes de plage et aux clubs de plage, à savoir location de tentes de plage; restaurants en libre-service; organisation de réceptions de mariage [lieux de réunion]; organisation de réceptions de mariage [nourriture et boissons]; fourniture de nourriture et de boissons dans les boîtes de nuit; location de meubles; location de chaises de plage, de serviettes et de parasols à usage récréatif; services de dégustation de vins (fourniture de boissons); services de bar à cocktails; fourniture en ligne de pré-réservations, de réservations et de réservations d’hébergement temporaire; agences d’hébergement [hôtels, pensions]; fourniture (mise à disposition) d’installations événementielles et d’installations temporaires de bureaux et de réunions; services d’information et de conseil en matière d’hébergement temporaire; services de réservation d’hébergement temporaire; fourniture d’installations polyvalentes pour réunions, conférences, conventions et expositions; services d’information, de conseil et de réservation pour la fourniture d’aliments et de boissons; services de réservation de restaurants et de bars; bar à cocktails; services de bar à vins; fourniture (mise à disposition) d’installations pour banquets et réceptions pour des occasions spéciales; location d’hébergements de vacances; réservation, mise à disposition et location de salles de conférence et de réunion, de salons et d’espaces de réception; location de chaises, de tables, de mobilier d’intérieur, de meubles, de fontaines à boissons, d’appareils d’éclairage, de vaisselle, de mobilier pour conférences et réunions; services de restauration à emporter; mise à disposition de vestiaires temporaires dans les clubs et restaurants de plage et de piscine; services de sommellerie; services de traiteur et de commandes pour la livraison et la collecte de nourriture; mise à disposition d’informations en ligne en matière de réservations d’hôtels et de restaurants; consultation et conseils dans les domaines de l’hôtellerie et de la restauration; services de maîtres d’hôtel (dans le cadre de services de restauration); services de traiteur..

Classe 44 Services de stations thermales; services de maisons de repos, de maisons de convalescence et d’établissements de thalassothérapie; services de salons de beauté, de salons de coiffure; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux; jardinage; services d’aromathérapie; services de manucure; services de massage; services de station thermale; services de spas, de saunas, de hammams; services de massages; salons de beauté; salons de coiffure; phytothérapie; services de médecine alternative; services de soins corporels par enveloppement d’algues, de boue et utilisation de douches à jet; centres de remise en forme et de bien-être (soins corporels); mise à disposition de traitements pour la peau, le corps et les cheveux sous forme de services de stations thermales.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous pouvez former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Julie GOUTARD
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