OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION n° B 3 222 171
Roja Parfums Holdings Limited, 41 New England Street, New England Quarter, BN1 4GQ Brighton, Royaume-Uni (opposante), représentée par J A Kemp France, 19 boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France (mandataire professionnel)
c o n t r e
Inavate Global FZC o FZCO, Dso-ifza Dubai Silicon Oasis IFZA DDP Building A2. Oasis Industrial Area, Dubaï, Émirats arabes unis (demanderesse), représentée par Trama Legal S.R.O., Bottova 2a, 81109 Bratislava, Slovaquie (mandataire professionnel). Le 24/04/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:
1. L’opposition n° B 3 222 171 est accueillie pour tous les produits contestés, à savoir:

Classe 3: Cosmétiques pour les soins de la peau; Préparations pour les soins de la peau; Essences pour les soins de la peau; Préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau; Soins de la peau (Préparations cosmétiques pour les -); Préparations cosmétiques pour les soins de la peau; Exfoliants pour les soins de la peau; Lotions pour les soins de la peau
[cosmétiques]; Mousses pour les soins de la peau; Cosmétiques; Cosmétiques fonctionnels; Préparations cosmétiques; Cosmétiques pour le bronzage; Cosmétiques naturels; Hydratants cosmétiques; Hydratants [cosmétiques]; Cosmétiques pour les soins de la peau; Cosmétiques non médicamenteux; Préparations cosmétiques de protection solaire; Huiles pour les soins de la peau [non médicamenteuses]; Kits cosmétiques; Cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; Cosmétiques contenant de la kératine; Cosmétiques contenant du panthénol; Cosmétiques pour enfants; Cosmétiques à usage personnel; Cosmétiques sous forme d’huiles; Rouge à lèvres; Rouges à lèvres; Étuis à rouge à lèvres; Ombres à paupières; Ombre à paupières; Mascara; Mascaras; Eyeliner; Eyeliners; Crayons à blush; Crayons eyeliner; Palettes d’ombres à paupières; Maquillage pour les lèvres; Palettes de gloss pour les lèvres; Eyeliners liquides; Crayons de maquillage; Mascara pour cheveux; Crème faciale; Crèmes faciales; Crèmes faciales [cosmétiques]; Crèmes faciales [cosmétiques]; Crèmes pour le corps et le visage [cosmétiques]; Crèmes de massage cosmétiques; Crème dépilatoire; Crèmes (Cosmétiques -); Crèmes cosmétiques; Crème anti-rides; Crèmes anti-rides; Lotions faciales; Lotion faciale; Crèmes et lotions cosmétiques; Crème faciale [à usage cosmétique]; Crèmes faciales [à usage cosmétique]; Crèmes hydratantes; Crèmes hydratantes; Crèmes revitalisantes; Savons pour le visage; Savons cosmétiques; Savon cosmétique; Savons; Savon; Savon anti-transpirant; Savon (Anti-transpirant -); Savons à raser; Savon de beauté; Produits à base de savon; Savon de douche; Savons non médicamenteux; Solutions savonneuses; Savon pour la peau; Savon déodorant; Savon (Déodorant -); Savon industriel; Huiles faciales; Huile faciale; Huiles de massage facial; Huiles pour le corps et le visage; Huiles de massage; Huile de massage; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Huiles de bronzage; Crèmes pour les mains; Crème pour les mains; Crèmes cosmétiques pour les mains; Lotions pour les mains; Crèmes lavantes; Fond de teint crème; Crèmes de fond de teint; Nettoyants pour les mains; Lotions pour le corps; Lotion pour le corps; Lotions hydratantes pour le corps; Lotion hydratante pour le corps; Hydratants pour le corps; Lotion masque pour le corps; Lotions pour les soins du visage et du corps; Shampoings pour le corps; Lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; Lotion corporelle hydratante [cosmétique]; Lotions corporelles parfumées; Lotions pour le visage et le corps; Déodorants corporels; Crème pour le corps; Crèmes pour le corps; Lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; Crèmes (Non médicamenteuses -) pour le corps; Parfums corporels; Lotions et crèmes corporelles parfumées; Produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour les soins de la peau; Cosmétiques multifonctionnels; Vernis à ongles; Vernis (À ongles -); Vernis à ongles; Dissolvants pour vernis à ongles; Dissolvant pour vernis à ongles [cosmétiques]; Peinture pour les ongles [cosmétiques]; Cosmétiques pour les ongles;

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Ongles artificiels ; Conditionneurs pour les ongles ; Vernis à ongles ; Fortifiants pour les ongles ; Poudre à polir les ongles ; Vernis à ongles ; Préparations pour enlever le vernis à ongles ; Décolorants pour les ongles ; Vernis à ongles à usage cosmétique ; Sérums de beauté ; Sérums anti-âge ; Sérums de beauté aux propriétés anti-âge ; Sérums à usage cosmétique ; Sérums non médicamenteux pour la peau ; Sérums anti-âge à usage cosmétique ; Sérums faciaux à usage cosmétique ; Sérums apaisants pour la peau ; Savons pour les mains ; Savon pour les mains ; Savons liquides pour les mains et le visage ; Savons faits à la main ; Lotions pour les mains (non médicamenteuses) ; Crèmes anti-taches de rousseur ; Crèmes pour le visage ; Crèmes pour le corps [cosmétiques] ; Crèmes raffermissantes pour le corps ; Crèmes pour le visage et le corps ; Crèmes parfumées pour le corps ; Crèmes masques pour le corps ; Savons crèmes pour le corps ; Crèmes masques pour le corps ; Crèmes de beauté pour les soins du corps ; Crèmes pour le corps à usage cosmétique ; Beurres corporels.
2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 028 977 est rejetée pour tous les produits contestés. Elle peut être enregistrée pour les produits et services non contestés des classes 5, 35 et 44.

3. Le demandeur supporte les dépens, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 22/08/2024, l’opposant a formé opposition contre certains des produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 028 977 « Elysian Beauty » (marque verbale), à savoir contre tous les produits de la classe 3. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne n° 15 541 055 « ELYSIUM » (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous a) et b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 3 : Parfumerie. Les produits contestés sont les suivants :

Classe 3 : Cosmétiques pour les soins de la peau ; Préparations pour les soins de la peau ; Essences pour les soins de la peau ; Préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau ; Soins de la peau (Préparations cosmétiques pour les -) ; Préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; Exfoliants pour les soins de la peau ; Lotions pour les soins de la peau [cosmétiques] ; Mousses pour les soins de la peau ; Cosmétiques ; Cosmétiques fonctionnels ; Préparations cosmétiques ; Cosmétiques pour le bronzage ; Cosmétiques naturels ; Hydratants cosmétiques ; Hydratants [cosmétiques] ; Cosmétiques pour les soins de la peau ; Non médicamenteux

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produits cosmétiques; préparations cosmétiques de protection solaire; huiles de soin pour la peau [non médicamenteuses]; nécessaires de cosmétiques; produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; produits cosmétiques contenant de la kératine; produits cosmétiques contenant du panthénol; produits cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques à usage personnel; produits cosmétiques sous forme d’huiles; rouge à lèvres; rouges à lèvres; étuis à rouge à lèvres; ombres à paupières; ombre à paupières; mascara; mascaras; eye-liner; eye-liners; crayons à fard; crayons eye-liner; palettes d’ombres à paupières; maquillage pour les lèvres; palettes de brillants à lèvres; eye-liners liquides; crayons de maquillage; mascara pour les cheveux; crème faciale; crèmes faciales; crèmes faciales [cosmétiques]; crèmes faciales [produits cosmétiques]; crèmes pour le corps et le visage
[produits cosmétiques]; crèmes de massage cosmétiques; crème dépilatoire; crèmes (cosmétiques); crèmes cosmétiques; crème anti-rides; crèmes anti-rides; lotions faciales; lotion faciale; crèmes et lotions cosmétiques; crème faciale [à usage cosmétique]; crèmes faciales [à usage cosmétique]; crèmes hydratantes; crèmes hydratantes; crèmes revitalisantes; savons pour le visage; savons cosmétiques; savon cosmétique; savons; savon; savon anti-transpirant; savon (anti-transpirant); savons à raser; savon de beauté; produits de savon; savon de douche; savons non médicamenteux; solutions savonneuses; savon pour la peau; savon déodorant; savon (déodorant); savon industriel; huiles faciales; huile faciale; huiles de massage facial; huiles pour le corps et le visage; huiles de massage; huile de massage; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles de bronzage; crèmes pour les mains; crème pour les mains; crèmes cosmétiques pour les mains; lotions pour les mains; crèmes lavantes; fond de teint crème; crèmes de fond de teint; nettoyants pour les mains; lotions pour le corps; lotion pour le corps; lotions hydratantes pour le corps; lotion hydratante pour le corps; hydratants pour le corps; lotion masque pour le corps; lotions pour le soin du visage et du corps; shampoings pour le corps; lotions corporelles parfumées
[préparations de toilette]; lotion hydratante pour le corps [cosmétique]; lotions corporelles parfumées; lotions pour le visage et le corps; déodorants corporels; crème pour le corps; crèmes pour le corps; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; crèmes (non médicamenteuses) pour le corps; parfums corporels; lotions et crèmes corporelles parfumées; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; produits cosmétiques multifonctionnels; vernis à ongles; vernis (à ongles); vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; dissolvant pour vernis à ongles [produits cosmétiques]; peinture pour les ongles [produits cosmétiques]; produits cosmétiques pour les ongles; faux ongles; conditionneurs pour les ongles; émail à ongles; durcisseurs pour les ongles; poudre à polir les ongles; émaux à ongles; préparations pour enlever le vernis à ongles; décolorants pour les ongles; vernis à ongles à usage cosmétique; sérums de beauté; sérum anti-âge; sérums de beauté aux propriétés anti-âge; sérums à usage cosmétique; sérums non médicamenteux pour la peau; sérum anti-âge à usage cosmétique; sérum facial à usage cosmétique; sérum apaisant pour la peau; savons pour les mains; savon pour les mains; savons liquides pour les mains et le visage; savon fait main; lotion pour les mains (non médicamenteuse); crèmes anti-taches de rousseur; crèmes pour le visage; crèmes pour le corps
[produits cosmétiques]; crèmes raffermissantes pour le corps; crèmes pour le visage et le corps; crèmes corporelles parfumées; crème masque pour le corps; crème de savon pour le corps; crèmes masques pour le corps; crèmes de beauté pour le soin du corps; crème pour le corps à usage cosmétique; beurre corporel.
Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (ci-après les « critères Canon »). Il y a également lieu de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21 et 22).

Les parfums corporels contestés recouvrent au moins la parfumerie de l’opposant. Dès lors, ils sont identiques.

Tous les autres produits contestés peuvent être regroupés en grandes catégories, à savoir: produits de toilette, préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté (y compris les préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles, le maquillage, les préparations et traitements capillaires, les préparations dépilatoires et de rasage, les savons et gels, les déodorants et les anti-transpirants) ainsi que les huiles essentielles et les extraits aromatiques. Ces catégories de produits et la parfumerie de l’opposant visent au moins

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les mêmes consommateurs pertinents et coïncident dans les canaux de distribution et les origines commerciales habituelles. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme dissemblable des produits de l’opposant. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider selon d’autres critères pertinents tels que la finalité, il découle des considérations ci-dessus que les produits contestés cosmétiques pour les soins de la peau; préparations pour les soins de la peau; essences pour les soins de la peau; préparations non médicamenteuses pour les soins de la peau; soins de la peau (préparations cosmétiques pour les -); préparations cosmétiques pour les soins de la peau; exfoliants pour les soins de la peau; lotions pour les soins de la peau [cosmétiques]; mousses pour les soins de la peau; cosmétiques; cosmétiques fonctionnels; préparations cosmétiques; cosmétiques pour le bronzage; cosmétiques naturels; hydratants cosmétiques; hydratants [cosmétiques]; cosmétiques pour les soins de la peau; cosmétiques non médicamenteux; préparations cosmétiques de protection solaire; huiles pour les soins de la peau [non médicamenteuses]; trousses de cosmétiques; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques pour enfants; cosmétiques à usage personnel; cosmétiques sous forme d’huiles; rouge à lèvres; rouges à lèvres; étuis à rouge à lèvres; ombres à paupières; ombre à paupières; mascara; mascaras; eye-liner; eye-liners; crayons de fard à joues; crayons eye-liner; palettes d’ombres à paupières; maquillage pour les lèvres; palettes de brillants à lèvres; eye-liners liquides; crayons de maquillage; mascara pour cheveux; crème faciale; crèmes faciales; crèmes faciales [cosmétiques]; crèmes faciales [cosmétiques]; crèmes pour le corps et le visage [cosmétiques]; crèmes de massage cosmétiques; crème dépilatoire; crèmes (cosmétiques -); crèmes cosmétiques; crème anti-rides; crèmes anti-rides; lotions faciales; lotion faciale; crèmes et lotions cosmétiques; crème faciale [à usage cosmétique]; crèmes faciales [à usage cosmétique]; crèmes hydratantes; crèmes hydratantes; crèmes revitalisantes; savons faciaux; savons cosmétiques; savon cosmétique; savons; savon; savon anti-transpirant; savon (anti-transpirant -); savons à raser; savon de beauté; produits de savon; savon de douche; savons non médicamenteux; solutions savonneuses; savon pour la peau; savon déodorant; savon (déodorant -); savon industriel; huiles faciales; huile faciale; huiles de massage facial; huiles pour le corps et le visage; huiles de massage; huile de massage; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles de bronzage; crèmes pour les mains; crème pour les mains; crèmes cosmétiques pour les mains; lotions pour les mains; crèmes lavantes; fond de teint crème; crèmes de fond de teint; nettoyants pour les mains; lotions pour le corps; lotion pour le corps; lotions hydratantes pour le corps; lotion hydratante pour le corps; hydratants pour le corps; lotion masque corporel; lotions pour les soins du visage et du corps; shampoings pour le corps; lotions corporelles parfumées [préparations de toilette]; lotion corporelle hydratante
[cosmétique]; lotions corporelles parfumées; lotions pour le visage et le corps; déodorants corporels; crème pour le corps; crèmes pour le corps; lotion tonique, pour le visage, le corps et les mains; crèmes (non médicamenteuses -) pour le corps; lotions et crèmes corporelles parfumées; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour les soins de la peau; cosmétiques multifonctionnels; vernis à ongles; vernis (à ongles -); vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; dissolvant pour vernis à ongles [cosmétiques]; peinture pour ongles [cosmétiques]; cosmétiques pour les ongles; faux ongles; revitalisants pour les ongles; émail à ongles; durcisseurs pour les ongles; poudre à polir les ongles; émaux à ongles; préparations pour enlever le vernis à ongles; décolorants pour les ongles; vernis à ongles à usage cosmétique; sérums de beauté; sérum anti-âge; sérums de beauté aux propriétés anti-âge; sérums à usage cosmétique; sérums non médicamenteux pour la peau; sérum anti-âge à usage cosmétique; sérum facial à usage cosmétique; sérum apaisant pour la peau; savons pour les mains; savon pour les mains; savons liquides pour les mains et le visage; savon fait main; lotion pour les mains (non médicamenteuse -); crèmes anti-taches de rousseur; crèmes pour le visage; crèmes pour le corps [cosmétiques]; crèmes raffermissantes pour le corps; crèmes pour le visage et le corps; crèmes corporelles parfumées; crème masque corporel; crème de savon pour le corps; crèmes masques corporels; crèmes de beauté pour les soins du corps; crème pour le corps à usage cosmétique; beurre corporel sont au moins similaires à un faible degré aux produits de parfumerie de l’opposant.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits jugés identiques ou au moins similaires à un faible degré s’adressent au grand public. Le degré d’attention est moyen.

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c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
ELYSIUM Elysian Beauty
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528,
§ 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Par conséquent, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée. Les mots « ELYSIUM » et « Elysian » présents dans les signes sont significatifs dans certaines des langues du territoire pertinent. Par exemple, en anglais, « ELYSIUM » signifie « (1) demeure des bienheureux après la mort ou (2) état ou lieu de béatitude parfaite » (informations extraites du Collins Dictionary le 23/04/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/elysium), tandis que « Elysian » sera perçu comme « (1) relatif à l’Élysée ou (2) délicieux ; glorieux ; bienheureux » (informations extraites du Collins Dictionary le 23/04/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/elysian). Pour la partie anglophone du public, ce chevauchement conceptuel contribue à la similitude globale entre les signes. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public. L’élément verbal « Beauty » dans le signe contesté sera perçu par le public pertinent comme « la qualité d’être agréable et attrayant, surtout à regarder » (informations extraites du Cambridge Dictionary le 23/04/2026 à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/beauty). Étant donné que cette signification décrit directement la finalité des produits de la classe 3, qui sont des produits de beauté et cosmétiques, il est dépourvu de caractère distinctif.

Ni l’élément verbal « ELYISUM » de la marque antérieure ni le premier élément verbal « Elysian » du signe contesté ne décrivent ou ne se rapportent directement aux produits en cause ; par conséquent, ils sont distinctifs à un degré normal. Étant donné que l’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal pour les produits pertinents. Les marques en litige sont toutes deux des marques verbales. Une marque verbale est une marque constituée exclusivement de lettres, de mots ou d’associations de mots, représentés en caractères d’imprimerie en police normale, sans aucun élément graphique spécifique (20/04/2005, T-211/03, faber (fig.) / NABER et al., EU:T:2005:135, § 33). Par conséquent, lorsqu’une marque verbale est enregistrée, c’est le mot lui-même qui est

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protégé en tant que marque, indépendamment de toute forme graphique utilisée (22/05/2008, T-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, point 43). Cela signifie que la casse dans laquelle les marques verbales sont écrites n’est pas un élément de différenciation (en l’absence de toute capitalisation irrégulière, ce qui n’est pas le cas en l’espèce). Dès lors, le fait que la marque antérieure soit écrite en majuscules, alors que la marque demandée est écrite en majuscules et minuscules, est sans pertinence.

Sur le plan visuel, les signes coïncident par 'ELYSI*' à leurs débuts, les cinq premières lettres du seul élément de la marque antérieure étant reproduites, dans le même ordre, dans le premier élément et le plus distinctif du signe contesté. En outre, la marque antérieure et le premier élément verbal du signe contesté 'ELYSIAN’ sont de même longueur, tous deux comprenant sept lettres. Ils diffèrent par leurs deux dernières lettres : 'UM’ (marque antérieure) et 'AN’ (signe contesté). En outre, ils diffèrent par l’élément verbal additionnel 'Beauty’ de la marque contestée, lequel est cependant non distinctif, de sorte qu’il a un impact très limité sur la comparaison. La séquence coïncidente 'ELYSI*' est la partie la plus visuellement marquante des deux signes, car elle est placée à leurs débuts respectifs, là où les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer en premier lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA, EU:T:2009:81, point 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, point 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / Seven (fig.) et al., EU:T:2011:577, point 39). Ceci s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. En conséquence, les signes sont visuellement similaires au moins dans une mesure moyenne.

Sur le plan phonétique, le seul élément de la marque antérieure et le premier élément verbal du signe contesté sont de même longueur et coïncident par leurs cinq premiers sons/lettres 'ELYSI*'. Ces éléments verbaux des marques diffèrent par leurs deux derniers sons/lettres : 'UM’ (marque antérieure) et 'AN’ (signe contesté). Les signes diffèrent également par la prononciation du second élément verbal non distinctif du signe contesté 'Beauty’ (s’il est prononcé), lequel n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure. Dès lors, la principale différence phonétique entre les signes résidant dans un élément verbal non distinctif, ils sont phonétiquement similaires au moins dans une mesure moyenne.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés à une signification très similaire en raison des termes 'ELYSIUM’ et 'Elysian', qui sont distinctifs. Compte tenu du fait que le concept véhiculé par l’élément verbal additionnel 'Beauty’ dans le signe contesté a très peu de poids, les signes sont conceptuellement similaires dans une mesure moyenne. Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17). Les produits sont identiques et au moins similaires dans une faible mesure et s’adressent au grand public, dont le niveau d’attention est moyen. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires au moins dans une

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degré moyen et conceptuellement similaire à un degré moyen. La marque antérieure est intrinsèquement distinctive à un degré moyen. Considérant que la partie initiale significative «ELYSI» du seul élément de la marque antérieure est reproduite dans le premier élément et le plus distinctif du signe contesté, et gardant à l’esprit que l’élément verbal différent n’est pas distinctif, donc moins percutant que l’élément verbal similaire, les différences entre les signes ne sont pas suffisamment significatives pour contrebalancer les similitudes et permettre au public pertinent de les distinguer en toute sécurité. Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen a rarement la possibilité de comparer directement les différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’UE n° 15 541 055 de l’opposant. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits contestés.

L’opposition ayant entièrement abouti sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMUE.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Le demandeur étant la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RRMUE, les frais à payer à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Birutė ŠATAITĖ-GONZALEZ Réka MÉSZÁROS Ferenc GAZDA Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois

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de la même date. Le recours ne sera réputé formé qu’une fois la taxe de recours de 720 EUR acquittée.