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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 2 févr. 2026, n° 003197927 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003197927 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 197 927
Groupe Go Sport, 17, avenue de la Falaise, 38360 Sassenage, France (opposant), représenté par Bird & Bird Lyon, Le Bonnel 20 rue de la Villette, 69328 Lyon cedex 03, France (mandataire professionnel)
c o n t r e
Go Outdoors Retail Limited, Edinburgh House Hollinsbrook Way, Pilsworth, Bl9 8rr Bury, United Kingdom (demandeur), représenté par Orban & Perlaki Gunnercooke Association Of Law Firms, Perc Utca 6., 1036 Budapest, Hungary (mandataire professionnel). Le 02/02/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 197 927 est partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:
1) Classe 35: Services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’appareils de chauffage portables, chauffages portables, batteries pour bicyclettes, équipements de plomberie pour caravanes et camping-cars, tuyaux, adaptateurs de tuyaux, colliers de serrage pour tuyaux, équipements de lutte contre l’incendie, extincteurs, extincteurs portables, couvertures anti-feu, alarmes et détecteurs d’incendie, détecteurs de fumée, outils et instruments à main, outils de campeurs, outils de survie, micro-outils, outils multifonctions, kits d’outils, niveaux à bulle, machettes, scies, lames de scie, pelles, haches, marteaux, marteaux brise-vitre, maillets, arrache-piquets de tente; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de sacs d’hydratation, boissons d’hydratation et de réhydratation, insignes, appareils de nettoyage, aspirateurs, équipements de sécurité, serrures, antivols de bicyclettes, clés, porte-clés, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de vue, montures pour lunettes de soleil et lunettes de vue, chaînes, sangles et cordons pour lunettes de soleil et lunettes de vue, étuis pour lunettes de soleil et lunettes de vue, lunettes de protection pour le sport, sacs et étuis de protection pour lunettes, équipements de protection et de sécurité, équipements de sécurité pour les activités sportives et de plein air, équipements de sécurité pour l’escalade, vêtements de protection contre les blessures, vêtements de protection pour les activités sportives et de plein air; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de couvre-chefs de protection pour les activités sportives et de plein air, casques (de protection -), casques de protection, casques de sécurité, casques de protection pour enfants, casques pour les activités sportives et de plein air, casques d’escalade, casques de ski, casques de vélo, casques de cyclisme, bombes et casques d’équitation, lunettes de protection et visières; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de vêtements haute visibilité, haute-
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vêtements de sécurité à haute visibilité, vêtements réfléchissants, vêtements et articles d’habillement réfléchissants pour la prévention des accidents, gants de protection; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de thermomètres, équipement de survie et d’urgence, dispositifs de flottaison individuels, couvertures de survie, sifflets, boussoles, protège-genoux, protège-coudes, protections oculaires, protège-mains, vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents de la circulation, disques, bandes et écussons réfléchissants pour la prévention des accidents, réflecteurs; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’ordinateurs, ordinateurs de vélo, équipement GPS et de navigation, réflecteurs, alarmes de sécurité personnelles, systèmes de navigation par satellite, localisateurs, télémètres, jumelles; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de caméras, caméras de sécurité, caméras automobiles, caméras de recul, caméras sans fil, sacs pour caméras; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de haut-parleurs, haut-parleurs d’extérieur, haut-parleurs portables, haut-parleurs sans fil, dispositifs de communication et de télécommunication, téléviseurs, antennes et paraboles, radios, talkies-walkies, téléphones mobiles, pièces pour téléphones mobiles, housses et étuis pour téléphones mobiles et appareils électroniques personnels; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’enregistrements audio et/ou vidéo, équipement informatique, ordinateurs portables, ordinateurs portables à porter sur soi; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de compteurs de vitesse, compteurs de vitesse pour vélos, accéléromètres, dispositifs de navigation portables, systèmes de navigation électroniques, récepteurs GPS, systèmes et dispositifs de navigation GPS; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de suiveurs d’activité, suiveurs d’activité pour vélos, suiveurs d’activité portables, enregistreurs électroniques de fréquence cardiaque; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de logiciels et programmes informatiques, logiciels d’application, publications électroniques téléchargeables, supports de stockage de données, cartes mémoire; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’aimants, jeux et jouets, sèche-cheveux, équipement d’éclairage, feux de véhicules, installations d’éclairage pour véhicules, feux stop de véhicules, feux indicateurs, réflecteurs de lumière, réflecteurs de lumière pour vélos, lampes de casque; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de feux clignotants, feux de sécurité clignotants, luminaires d’extérieur, torches, lanternes, lampes de poche, feux de cycles, lampes de cycles, veilleuses, manchons de lampe, lampes porte-clés, phares, ampoules; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de montres, bracelets de montres, horloges, porte-clés, mousquetons, bracelets; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’imprimés, publications imprimées, livres, périodiques imprimés, fascicules, brochures, prospectus, guides, catalogues, manuels, cartes, cartes, calendriers, étuis à cartes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de bagages, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à clés, portefeuilles et porte-monnaie dissimulables, sacs banane, pochettes, doublures de sacs, dry
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sacs, sacs de rangement secs, sacs de compression, housses pour sacs et sacs à dos; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les parapluies, housses de parapluie, cannes de marche, bâtons de marche, sièges de chasse, sacs, sacs à dos et armatures de sacs à dos, sacs et sacs à dos pour le transport de bébés et d’enfants, housses pour sacs à dos et sacs, sacs à dos, sacs à dos de jour, sacs à dos et sacs pour la pratique de sports et d’activités de plein air, sacs de camping, sacs pour alpinistes, sacs banane, cannes de marche, bâtons de marche, bâtons de randonnée, sièges de chasse, sangles en cuir; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les meubles, mobilier d’extérieur, mobilier de camping, ferrures de meubles, chaises, tabourets, chaises-lits, chaises et tabourets pliants, lits pliants, lits de camp, miroirs, matelas, matelas de camping, literie, sacs de couchage, sacs pour sacs de couchage, sacs de couchage pour le camping, tapis de couchage, tapis de sol enroulables, tapis de sol, oreillers, coussins, lits gonflables, matelas gonflables, oreillers gonflables, coussins gonflables; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les sardines de tente, mâts de tente, haubans, kits de réparation de tentes, porte-eau, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, récipients pour usage extérieur, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson pour barbecue, verrerie, récipients pour aliments et boissons, récipients isothermes, récipients isothermes pour aliments et boissons, glacières, blocs réfrigérants, récipients isothermes pour boissons; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les récipients à boire, flasques, bouteilles, housses de bouteille, bouteilles à boire, gourdes, gourdes de type sac à dos, bouteilles d’hydratation, appareils d’hydratation dotés d’un réservoir de fluide muni d’un embout buccal pour libérer le fluide dans la bouche d’un utilisateur, appareils de stérilisation de l’eau, filtres à eau, comprimés de stérilisation de l’eau; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les sacs de transport pour réchauds, trousses de toilette, tentes, tonnelles, auvents, bivouacs, auvents, bâches, pare-vent, cordes, ficelle et cordelette, tapis de sol, revêtements de sol pour tentes, tapis de tente, sacs et housses pour tentes, hamacs, filets, filets de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les articles textiles de ménage, serviettes, serviettes de voyage, plaids de voyage, plaids, draps de sac de couchage, housses pour meubles, mobilier d’extérieur et mobilier de camping; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les tables et chaises de camping, chaises longues, placards et rangements de camping, dispositifs de rangement pour automobiles, barres de toit, galeries de toit, coffres de toit, attelages et boules d’attelage, caches d’attelage et de boule d’attelage, cordes de remorquage, panneaux de signalisation pour remorques, rétroviseurs de remorquage, roues jockey, sandows pour bagages, crics automobiles, roues de secours, jerricans, cales de roue et niveleurs; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les vêtements, chaussures, couvre-chefs, vêtements pour enfants, articles d’habillement d’extérieur, articles d’habillement, chaussures et couvre-chefs pour la pratique de sports et d’activités de plein air, y compris le camping, la marche, la randonnée, le trekking, la course à pied, la pêche, la chasse, le cyclisme, la navigation de plaisance, la voile, l’escalade, le ski et les activités équestres; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les vêtements imperméables, combinaisons étanches, vêtements thermiques, vestes, manteaux,
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vestes et manteaux coupe-vent, vestes softshell, polaires, gilets, smocks, vêtements pour les jambes, pantalons, surpantalons, culottes, salopettes, jodhpurs, shorts; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les bas de première couche, tricots, chemises, sweat-shirts, pulls, tee-shirts, débardeurs, hauts de première couche, hauts de deuxième couche, doublures de vêtements, gants, moufles, écharpes, ceintures, bretelles, maillots de bain, combinaisons de plongée, sous-vêtements, sous-vêtements thermiques, chaussettes, chapeaux, casquettes, tours de cou, cagoules, guêtres; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les bottes, chaussures, bottes et chaussures de marche, bottes et chaussures de trekking, bottes et chaussures d’escalade, sandales, bottes et chaussures imperméables, bottes en caoutchouc, bottes de pêche, cuissardes de pêche, semelles intérieures, premières de propreté, pièces et accessoires pour chaussures; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les équipements et appareils de sport, appareils et équipements pour la course à pied, appareils et équipements pour la natation, appareils et équipements pour l’escalade, magnésie et sacs à magnésie, baudriers d’escalade, casques d’escalade, assureurs, cordes d’escalade, mousquetons et dégaines d’escalade, coinceurs mécaniques d’escalade, ancrages d’escalade, sangles d’escalade, tapis de bloc et brosses; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les appareils et équipements pour l’alpinisme hivernal, broches à glace, pitons à rocher, piolets, crampons, sondes et pelles à neige, bloqueurs et poulies, sacs à dos d’escalade et sacs à corde, appareils et équipements pour le trekking; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les appareils et équipements pour le cyclisme, cycles, bicyclettes, bicyclettes électriques, bicyclettes pliantes, vélos tout terrain, vélos de route, vélos hybrides, bicyclettes motorisées, bicyclettes pour enfants, pièces et accessoires pour cycles, accessoires de cycles, composants et pièces structurelles de bicyclettes, roues de bicyclettes, jantes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, moyeux de bicyclettes, pneus de bicyclettes, cadres de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les selles de bicyclettes, supports de selle, tiges de selle, tiges de selle de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les sonnettes de bicyclettes, avertisseurs sonores de bicyclettes, rétroviseurs de bicyclettes, câblage de bicyclettes, câbles de dérailleur, câbles de frein, kits de réparation de bicyclettes, rustines pour pneus, kits de réparation de crevaisons pour bicyclettes, chambres à air, chambres à air pour bicyclettes, pompes à bicyclettes, composants de transmission de bicyclettes, pédales de bicyclettes, cale-pieds et sangles de cale-pieds, cales; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les chaînes de bicyclettes, manivelles de bicyclettes, engrenages de bicyclettes, roues dentées, pignons, pignons, leviers de vitesses, dérailleurs de bicyclettes, manettes de dérailleur de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les moteurs de bicyclettes, freins de bicyclettes, patins de frein de bicyclettes, suspensions de bicyclettes, amortisseurs de bicyclettes, fourches de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, stabilisateurs et petites roues de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les guidons de bicyclettes, poignées de guidon, guidolines, embouts de guidon, housses de transport pour bicyclettes, porte-bagages de bicyclettes, supports de bicyclettes, housses de bicyclettes, housses de bicyclettes ajustées, paniers de bicyclettes, sacs, sacoches et porte-bagages, remorques de bicyclettes, sièges pour enfants pour bicyclettes, indicateurs de direction et
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signaux pour cyclistes, porte-bidons et cages pour vélos, garde-boue et carters de chaîne pour vélos; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux appareils et équipements d’exercice, appareils de fitness, vêtements de camouflage, couvre-chefs de camouflage, chaussures de camouflage, vêtements et chaussures de pêche, couvre-chefs de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux appareils et équipements de pêche, équipement pour la pêche à la carpe, équipement pour la pêche au coup, équipement pour la pêche en mer, équipement pour la pêche sportive, cannes à pêche, poignées de cannes à pêche, accessoires de cannes à pêche, fourreaux de cannes à pêche, supports et trépieds, montages de pêche, lignes de pêche montées, sacs de pêche, tapis de pêche, balances et élingues de pêche, détecteurs de touche et alarmes de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux tentes et abris de pêche, boîtes et sacs pour équipement de pêche, hameçons et lignes de pêche, flotteurs et leurres de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux cuillers de pêche, articles de pêche et appâts, catapultes à appâts, cuillères à lancer les appâts, lance-appâts, arrêts de bouillettes, mobilier de pêche, tabourets de pêche, chaises de pêche, sièges-coffres, pinces et accessoires pour sièges-coffres, lits de pêche, biwys de pêche, abris de pêche, tables de biwy, parapluies, abris parapluie, chariots de pêche, chariots de transport de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux appareils et équipements d’équitation, équipements de sécurité pour l’équitation, vêtements d’équitation, jodhpurs, casques d’équitation, gants d’équitation, chaussures d’équitation, gilets de protection pour l’équitation, équipement de soins pour chevaux, équipement de pansage pour chevaux, brosses et éponges pour chevaux; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux cure-pieds, crèmes et traitements pour sabots de chevaux, shampooing pour chevaux, pansements et traitements pour plaies de chevaux, équipement d’écurie, seaux à fumier, filets à foin, pelles et seaux à fumier, muselières pour chevaux, chaînes d’attache pour stalles, longes, licols pour chevaux, selles de cheval, porte-selles, étriers, sièges pour chevaux, sacoches de selle pour chevaux, rênes, brides, vêtements pour chevaux, fers à cheval, friandises pour chevaux; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux plats préparés et plats instantanés, plats précuits, plats conservés, plats déshydratés, plats prêts à consommer, plats prêts à cuire, plats à réchauffer au bain-marie, soupes, aliments de grignotage, barres de céréales, barres énergétiques, confiseries, plats préparés et plats instantanés, aliments de grignotage; organisation, exploitation et supervision de programmes d’incitation et de fidélisation de la clientèle; administration de programmes de fidélisation impliquant des réductions ou des incitations; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de réduction; services d’information, de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède.
Classe 37: Services de réparation et d’entretien en relation avec des produits pour le sport, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning, à savoir, alimentations électriques, batteries pour vélos, générateurs d’électricité, panneaux solaires portables, pompes, pompes à pied, pompes portables, équipement de plomberie pour caravanes et camping-cars, outils et instruments à main, outils de campeurs, outils de survie, micro-outils, outils multifonctions,
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boîtes à outils, niveaux à bulle, machettes, scies, lames de scie, pelles, haches, marteaux, marteaux brise-vitre, maillets, arrache-piquets de tente, équipement de sécurité, serrures, antivols de bicyclettes, clés, lunettes de sport, équipement de sécurité pour activités sportives et de plein air, équipement de sécurité pour l’escalade, casques (de protection -), casques de protection, casques de sécurité, casques de protection pour enfants, casques pour activités sportives et de plein air, casques d’escalade, casques de ski, casques de vélo, casques de cyclisme, bombes et casques d’équitation, lunettes et visières de protection, équipement de survie et d’urgence, dispositifs de flottaison individuels, couvertures de survie, sifflets, boussoles, protège-genoux, protège-coudes, protège-yeux, protège-mains, disques, bandes et patchs réfléchissants pour la prévention des accidents, réflecteurs, compteurs de vélo, équipement GPS et de navigation, systèmes de navigation par satellite, localisateurs, télémètres, caméras automobiles, caméras de recul, compteurs de vitesse, compteurs de vitesse pour vélos, accéléromètres, dispositifs de navigation portables, systèmes de navigation électroniques, récepteurs GPS, systèmes et dispositifs de navigation GPS, suiveurs d’activité, suiveurs d’activité pour vélos, suiveurs d’activité portables, enregistreurs électroniques de fréquence cardiaque, feux de véhicules, installations d’éclairage de véhicules, feux stop de véhicules, feux indicateurs, réflecteurs de feux de bicyclettes, lampes de casque, feux clignotants, feux de sécurité clignotants, feux de cycles, lampes de cycles, phares, appareils de rangement pour automobiles, barres de toit, galeries de toit, coffres de toit, attelages et boules d’attelage, caches d’attelage et de boule d’attelage, cordes de remorquage, panneaux de remorque, rétroviseurs de remorquage, roues jockey, crics automobiles, roues de secours, jerricans, cales de roue et niveleurs, vêtements, chaussures, chapellerie, articles d’habillement, chaussures et chapellerie pour activités sportives et de plein air, y compris le camping, la marche, la randonnée, le trekking, la course à pied, la pêche, la chasse, le cyclisme, la navigation de plaisance, la voile, l’escalade, le ski et les activités équestres, vêtements imperméables, combinaisons étanches, vêtements thermiques, bottes, chaussures, bottes et chaussures de marche, bottes et chaussures de trekking, bottes et chaussures d’escalade, sandales, bottes et chaussures imperméables, bottes en caoutchouc, bottes de pêche, cuissardes de pêche, semelles intérieures, premières de propreté, pièces et accessoires pour chaussures, équipement et appareils de sport, appareils et équipement pour la course à pied, appareils et équipement pour la natation, appareils et équipement pour l’escalade, magnésie et sacs à magnésie, baudriers d’escalade, casques d’escalade, assureurs, cordes d’escalade, mousquetons et dégaines d’escalade, coinceurs mécaniques d’escalade, ancrages d’escalade, sangles d’escalade, crash pads et brosses d’escalade de bloc, appareils et équipement pour l’alpinisme hivernal, broches à glace, pitons de roche, piolets, crampons, sondes et pelles à neige, bloqueurs et poulies, sacs à dos d’escalade et sacs à corde, appareils et équipement pour le trekking, appareils et équipement pour le cyclisme, cycles, bicyclettes, vélos électriques, vélos pliants, VTT (vélos tout terrain), vélos de route, vélos hybrides, bicyclettes motorisées, bicyclettes pour enfants, pièces et accessoires pour cycles, accessoires de cycles, composants et pièces structurelles de bicyclettes, roues de bicyclettes, jantes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, moyeux de bicyclettes, pneus de bicyclettes, cadres de bicyclettes, selles de bicyclettes, supports de selle, tiges de selle, tiges de selle de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, avertisseurs sonores de bicyclettes, rétroviseurs de bicyclettes, câblage de bicyclettes, câbles de dérailleur, câbles de frein, kits de réparation de bicyclettes, rustines pour pneus, kits de réparation de crevaisons pour bicyclettes, chambres à air, chambres à air pour bicyclettes, pompes à bicyclettes, composants de transmission de bicyclettes, pédales de bicyclettes, cale-pieds et sangles de cale-pieds, cales, chaînes de bicyclettes, manivelles de bicyclettes, engrenages de bicyclettes, roues dentées, pignons, pignons, leviers de vitesse, dérailleurs de bicyclettes, manettes de dérailleur de bicyclettes, bicyclette
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moteurs, freins de bicyclettes, patins de freins de bicyclettes, suspensions de bicyclettes, amortisseurs de bicyclettes, fourches de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, stabilisateurs et roulettes d’apprentissage pour bicyclettes, guidons de bicyclettes, poignées de guidons, rubans de guidons, embouts de guidons, étuis pour bicyclettes, porte-bagages pour bicyclettes, supports pour bicyclettes, housses pour bicyclettes, housses ajustées pour bicyclettes, paniers de bicyclettes, sacs, sacoches et porte-bagages, remorques de bicyclettes, sièges d’enfants pour bicyclettes, indicateurs de direction et signaux pour cyclistes, porte-bouteilles et cages pour bicyclettes, garde-boue et protège-chaînes de bicyclettes, appareils et équipements d’exercice, appareils de fitness, appareils et équipements de pêche, équipement pour la pêche à la carpe, équipement pour la pêche au coup, équipement pour la pêche en mer, équipement pour la pêche sportive, cannes à pêche, poignées de cannes à pêche, accessoires de cannes à pêche, fourreaux de cannes à pêche, supports et trépieds, montages de pêche, lancers de lignes de pêche, balances et élingues de pêche, capteurs de pêche et détecteurs de touche, hameçons et lignes de pêche, flotteurs et leurres de pêche, cuillers de pêche, articles de pêche, catapultes à appâts, cuillères à lancer les appâts, lance-appâts, stops-bouillettes, appareils et équipements d’équitation, équipement de sécurité pour l’équitation, vêtements d’équitation, culottes d’équitation, casques d’équitation, gants d’équitation, chaussures d’équitation, gilets de protection pour l’équitation, longes, licols pour chevaux, selles de chevaux, porte-selles, étriers, sièges d’équitation, sacoches de selle pour chevaux, rênes, brides.
Classe 41: Services d’éducation; services d’éducation en relation avec le sport, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning; présentation de spectacles sur scène; services de présentation à but éducatif; services de publication; publication de documents imprimés; fourniture de publications électroniques en ligne; services de publication électronique; publication de matériel éducatif; services sportifs; fourniture d’installations sportives; fourniture d’installations d’escalade; organisation et conduite d’événements et de compétitions sportifs; fourniture de services de clubs sportifs; services d’entraînement et de coaching sportif; services d’information, de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède.
2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 815 573 est rejetée pour tous les services susmentionnés. Elle peut être enregistrée pour les services restants.
3. Chaque partie supporte ses propres dépens.
MOTIFS
Le 22/06/2023, l’opposant a formé opposition contre certains des services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 815 573 'GO OUTDOORS’ (marque verbale), à savoir contre tous les services des classes 35, 37 et 41. L’opposition est fondée sur:
- l’enregistrement de marque française n° 4 597 081 'GO SPORT’ (marque verbale),
- l’enregistrement de marque française n° 4 516 250 'GO SPORT’ (marque verbale)
- l’enregistrement de marque française n° 4 601 464 'GO SPORT’ (marque verbale),
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- enregistrement de marque française n° 4 620 107 (marque figurative),
- enregistrement de marque de l’UE n° 18 721 790 (marque figurative),
- enregistrement international de marque désignant l’Union européenne n° 1 221 297 'GO SPORT’ (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE.
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :
enregistrement de marque française n° 4 597 081 (marque antérieure 1) Classe 35 : Services de vente au détail et de présentation sur tout support de : bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protège-membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photo, navigateurs satellites, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protections solaires, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l’exception du transport), pour une variété de produits, à savoir : bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protège-membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photo, navigateurs satellites, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protections solaires, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures de plage, de ski ou de sport
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chaussures, chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons ; services de vente en gros de bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photo, navigateurs de positionnement par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protections solaires, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, de ski et de sport, chapellerie, lingerie et sous-vêtements, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons ; services de vente au détail et de commande en ligne de bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photo, navigateurs par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protections solaires, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons ; promotion des ventes pour des tiers ; administration de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de programmes de fidélisation et d’incitation ; gestion de la fidélisation de la clientèle, des primes et des promotions ; organisation et gestion de programmes commerciaux d’incitation et de fidélisation ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires.
Enregistrement de marque française nº 4 516 250 (marque antérieure 2)
Classe 37 : Services de réparation, d’entretien et de nettoyage de véhicules, bicyclettes, cycles à assistance électrique, bicyclettes pliantes et pièces de véhicules ; assemblage de véhicules, bicyclettes, cycles à assistance électrique, bicyclettes pliantes, à savoir : construction et montage ; informations sur l’assemblage, la réparation, l’entretien et le nettoyage de véhicules, bicyclettes, cycles à assistance électrique, bicyclettes pliantes, pièces de véhicules.
Enregistrement de marque française nº 4 601 464 (marque antérieure 3)
Classe 35 : Services de vente au détail et de présentation sur tout support de : bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photo, navigateurs par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protections solaires, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l’exception du transport), pour une variété de produits, à savoir : bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photo, navigateurs par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protections solaires, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons ; services de vente en gros de bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections pour les membres, chronomètres,
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podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photographiques, navigateurs de positionnement par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, de ski et de sport, chapellerie, lingerie et sous-vêtements, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons; services de vente au détail et de commande en ligne de bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons de sport et aliments énergétiques, montres, appareils photographiques, navigateurs par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, jeux, jouets, ballons; promotion des ventes pour des tiers; administration de programmes de fidélisation de la clientèle; gestion de programmes de fidélisation et d’incitation; gestion de la fidélisation de la clientèle, des primes et des promotions; organisation et gestion de programmes commerciaux d’incitation et de fidélisation; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires.
Classe 41 : Publication en ligne de magazines et catalogues électroniques (téléchargeables ou non téléchargeables); fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables; informations (autres que publicitaires) mises à disposition via des réseaux de télécommunications ou informatiques, concernant la pratique sportive et les équipements connexes, proposées dans un magasin de détail d’articles de sport; organisation de compétitions sportives; divertissements; organisation de jeux et de concours; services de jeux en ligne proposés via un réseau informatique; activités d’éducation, de formation, de divertissement, sportives et culturelles; organisation de symposiums, conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation de compétitions sportives; organisation et conduite d’événements sportifs; services de divertissement sportif; services de camps sportifs; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels; organisation de concours (éducation ou divertissement); services de clubs (divertissement ou éducation); coaching (formation); clubs de sport (remise en forme); organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite d’ateliers de formation; planification de réceptions (divertissement); organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; informations éducatives et de divertissement; publication en ligne de livres électroniques et de revues professionnelles; fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables; fourniture en ligne de musique non téléchargeable; fourniture en ligne de vidéos non téléchargeables; micro-édition; reportages photographiques; publication de journaux, périodiques, catalogues et brochures; publication de produits imprimés, également sous forme électronique, autres qu’à des fins publicitaires.
Enregistrement de marque française n° 4 620 107 (marque antérieure 4)
Classe 35 : Services de vente au détail et de présentation sur tout support de : bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour le sport, montres, appareils photographiques, navigateurs par satellite, boussoles, altimètres,
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jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, vêtements de ski, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures d’après-ski, chaussures de snowboard, leurs chaussons intérieurs et renforts, sur-chaussures, chaussures et chaussons de patinage (à l’exclusion des patins), chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, skis de neige, planches de surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifriction pour fixations de ski, patins à glace, toboggans, luges (articles de sport), raquettes à neige, housses pour skis, fixations, cales pour incliner les chaussures ou les fixations sur les skis ou les patins, talonnières, arrêts de ski, spatules et protections de spatules pour skis, piquets et portes de slalom, véhicules, bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, bicyclettes pliantes et pièces de véhicules ; jeux, jouets, ballons ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport), d’une variété de produits, à savoir : bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections de membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour sportifs, montres, appareils photo, navigateurs satellites, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeur, vêtements, vêtements de sport, vêtements de ski, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures d’après-ski, chaussures de snowboard, chaussons intérieurs et renforts, sur-chaussures, chaussures et chaussons de patinage (à l’exclusion des patins), chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, skis de neige, planches de surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons de ski, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifriction pour fixations de ski, patins à glace, luges, toboggans, raquettes à neige, housses de ski, avec fixations, cales pour incliner les chaussures ou les fixations sur les skis ou les patins, talonnières, arrêts de ski, spatules et protections de spatules pour skis, piquets et portes de slalom, véhicules, bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, bicyclettes pliantes et pièces de véhicules ; jeux, jouets, ballons ; services de vente en gros de bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections de membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour sportifs, montres, appareils photo, navigateurs satellites, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, vêtements de ski, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures d’après-ski, chaussures de snowboard, leurs chaussons intérieurs et renforts, sur-chaussures, chaussures et chaussons de patinage (à l’exclusion des patins), chapellerie, sous-vêtements et vêtements de corps, équipements de gymnastique et de sport, skis de neige, planches de surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifriction pour fixations de ski, patins à glace, luges, luges (articles de sport), raquettes à neige, housses pour skis, fixations, cales pour incliner les chaussures ou les fixations sur les skis ou les patins, talonnières, arrêts de ski, spatules et protections de spatules pour skis, piquets et portes de slalom, véhicules, bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, bicyclettes pliantes et pièces de véhicules ; jeux, jouets, ballons ; services de vente au détail en ligne et de commande de bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques, protections de membres, chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, boissons et aliments énergétiques pour sportifs, montres, appareils photo, navigateurs satellites, boussoles, altimètres, jumelles, météo
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terminaux, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs de campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures d’après-ski, chaussures de snowboard, chaussons et renforts, sur-chaussures, chaussures et bottes de patinage (à l’exclusion des patins), chapellerie, lingerie et sous-vêtements, appareils de gymnastique et de sport, vêtements de ski, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, skis de neige, planches de surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, carres de ski, câbles pour attacher les skis ou les chaussures aux skis, freins de ski, plaques antifriction pour fixations de ski, patins à glace, luges, toboggans (articles de sport), raquettes à neige, housses pour skis, fixations, cales pour incliner les chaussures ou les fixations sur les skis ou les patins, talonnières, arrêts de ski, spatules de ski et protections de spatules, piquets et portes de slalom, véhicules, bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, bicyclettes pliantes et pièces de véhicules ; jeux, jouets, ballons ; promotion des ventes pour des tiers ; administration de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de programmes de fidélisation et d’incitation ; gestion de la fidélisation de la clientèle, des primes et des promotions ; organisation et gestion de programmes commerciaux d’incitation et de fidélisation ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires.
Classe 37 : Services de réparation, d’entretien et de nettoyage d’appareils de gymnastique et de sport, de véhicules, de bicyclettes, de cycles à assistance électrique, de bicyclettes pliantes et de pièces de véhicules, de skis, de planches de surf, de raquettes à neige, de luges, de patins à glace ; assemblage de véhicules, de bicyclettes, de cycles à assistance électrique, de bicyclettes pliantes, à savoir : construction et montage ; informations en matière d’assemblage, de réparation, d’entretien et de nettoyage de véhicules, de bicyclettes, de cycles à assistance électrique, de bicyclettes pliantes, de pièces de véhicules.
Classe 41 : Publication en ligne de magazines et de catalogues électroniques (téléchargeables ou non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations (autres que publicitaires) mises à disposition via des réseaux de télécommunications ou informatiques, concernant la pratique sportive et les équipements connexes, proposées dans un magasin de détail d’articles de sport ; organisation de compétitions sportives ; divertissement ; organisation de jeux et de concours ; services de jeux en ligne proposés via un réseau informatique ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, conférences, congrès, séminaires, colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite d’événements sportifs ; services de divertissement sportif ; services de camps sportifs ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ; clubs de sport (remise en forme) ; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; informations éducatives et de divertissement ; publication en ligne de livres électroniques et de revues professionnelles ; fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture en ligne de musique non téléchargeable ; fourniture en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; reportages photographiques ; publication de journaux,
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périodiques, catalogues et brochures ; publication de produits imprimés, également sous forme électronique, autres qu’à des fins publicitaires.
Enregistrement de MUE n° 18 721 790 (marque antérieure 5)
Classe 35 : Services de vente au détail et de présentation sur des moyens de communication, en relation avec les produits suivants : vélos, lunettes de soleil, sacs de sport, casques de protection, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, cardiofréquencemètres, boissons énergétiques et produits alimentaires pour le sport, montres, appareils photographiques, caméras, instruments de géolocalisation par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques ; services de vente au détail et de présentation sur des moyens de communication, en relation avec les produits suivants : livres, bulletins d’information, magazines, prospectus et brochures, cartes de vœux, cartes géographiques, tentes de camping, sacs de couchage, préparations pour la protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs pour campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski et chaussures de sport, chapellerie, sous-vêtements et lingerie, articles de gymnastique et de sport, jeux et jouets, ballons et balles ; le rassemblement, pour le compte de tiers (à l’exclusion du transport), des produits suivants : vélos, lunettes de soleil, sacs de sport, casques de protection, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, cardiofréquencemètres, boissons énergétiques et produits alimentaires pour le sport, montres, appareils photographiques, caméras, instruments de géolocalisation par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, bulletins d’information, magazines, prospectus et brochures, cartes de vœux, cartes géographiques ; le rassemblement, pour le compte de tiers (à l’exclusion du transport), des produits suivants : tentes de camping, sacs de couchage, préparations pour la protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs pour campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski et chaussures de sport, chapellerie, sous-vêtements et lingerie, articles de gymnastique et de sport, jeux et jouets, ballons et balles ; services de vente en gros, en relation avec les produits suivants : vélos, lunettes de soleil, sacs de sport, casques de protection, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, cardiofréquencemètres, boissons énergétiques et produits alimentaires pour le sport, montres, appareils photographiques, caméras, instruments de géolocalisation par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, bulletins d’information, magazines, prospectus et brochures, cartes de vœux ; services de vente en gros, en relation avec les produits suivants : cartes géographiques, tentes de camping, sacs de couchage, préparations pour la protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs pour campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski et chaussures de sport, chapellerie, sous-vêtements et lingerie, articles de gymnastique et de sport, jeux et jouets, ballons et balles ; services de vente au détail en ligne et services de commande en ligne, en relation avec les produits suivants : vélos, lunettes de soleil, sacs de sport, casques de protection, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, cardiofréquencemètres, boissons énergétiques et produits alimentaires pour le sport, montres, appareils photographiques, caméras, instruments de géolocalisation par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques ; services de vente au détail en ligne et services de commande en ligne, en relation avec les produits suivants : livres, bulletins d’information, magazines, prospectus et brochures, cartes de vœux, cartes géographiques, tentes de camping, sacs de couchage, préparations pour la protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs pour
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camping-cars, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski et chaussures de sport, chapellerie, sous-vêtements et lingerie, articles de gymnastique et de sport, jeux et jouets, ballons et balles ; promotion des ventes pour des tiers ; administration de programmes de fidélisation de la clientèle ; administration de programmes de fidélisation et d’incitation ; gestion de programmes de fidélisation, d’incitation ou de promotion de la clientèle ; organisation et gestion de programmes d’incitation et de fidélisation commerciale ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires.
Classe 41 : Publication en ligne de revues et catalogues électroniques (téléchargeables ou non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; informations non à des fins publicitaires, par télécommunications ou par réseaux informatiques, concernant les domaines suivants : pratique sportive et équipements y afférents proposés dans un magasin de détail d’articles de sport ; organisation de compétitions sportives ; services de divertissement ; organisation de jeux et de concours ; services de jeux fournis en ligne à partir d’un réseau informatique ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et conduite d’événements sportifs ; services de divertissement liés au sport ; services de camps sportifs ; organisation et conduite de forums éducatifs en personne ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; coaching [formation] ; services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme] ; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite d’ateliers [formation] ; organisation de fêtes [divertissement] ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; informations en matière d’éducation et de divertissement ; publication en ligne de livres et revues électroniques ; fourniture de musique en ligne, non téléchargeable ; fourniture de vidéos en ligne, non téléchargeables ; services d’édition électronique ; reportages photographiques ; publication de journaux, périodiques, catalogues et brochures ; publication de produits de l’imprimerie, également sous forme électronique, sauf à des fins publicitaires.
Enregistrement international de marque désignant l’UE n° 1 221 297 (marque antérieure 6)
Classe 35 : Services de vente au détail et de présentation de bicyclettes sur tout moyen de communication, lunettes de soleil, sacs de sport, casques de protection, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, appareils de mesure du rythme cardiaque, appareils de mesure électriques, aliments et boissons énergétiques pour le sport, montres, appareils photographiques, caméras, navigateurs de géolocalisation par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, literie (à l’exception du linge de lit), à savoir, housses pour sacs de couchage, sursacs, lits de camp, matelas, matelas pneumatiques, non à usage médical, lampes à gaz, mobilier de camping et de randonnée, à savoir, tables et chaises pliantes et non pliantes, lampes à huile, lampes de poche, lampes de sécurité, allume-gaz, glacières, réchauds, appareils de filtration et d’adoucissement de l’eau, assiettes, non en métaux précieux, gobelets, non en métaux précieux, bouteilles, préparations de protection solaire, sacs de sport,
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sacs à dos, sacs pour campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski ou de sport, chapellerie, lingerie et sous-vêtements, articles de gymnastique et de sport, jeux, à l’exception des jeux de « GO », jouets, ballons et baudruches ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exclusion du transport), d’une variété de produits, à savoir, bicyclettes, lunettes de soleil, sacs de sport, casques de protection, protections pour les membres, chronomètres, podomètres, appareils de mesure du rythme cardiaque, appareils de mesure électriques, aliments et boissons énergétiques pour le sport, montres, appareils photographiques, caméras, navigateurs de géolocalisation par satellite, boussoles, altimètres, jumelles, terminaux météorologiques, livres, cartes, tentes de camping, sacs de couchage, literie (à l’exception du linge de maison), à savoir, housses pour sacs de couchage, sur-sacs, lits de camp, matelas, matelas pneumatiques, non à usage médical, lampes à gaz, mobilier de camping et de randonnée, à savoir, tables et chaises pliantes et non pliantes, lampes à huile, lampes de poche, lampes de sécurité, allume-gaz, glacières, réchauds, appareils de filtration et d’adoucissement de l’eau, assiettes, non en métaux précieux, gobelets, non en métaux précieux, bouteilles, préparations de protection solaire, sacs de sport, sacs à dos, sacs pour campeurs, vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de plage, pour le ski ou le sport, chapellerie, lingerie et sous-vêtements, articles de gymnastique et de sport, jeux, à l’exception des jeux de « GO », jouets, ballons et baudruches.
Les services contestés, après limitation déposée par la requérante au cours de la procédure, sont les suivants :
Classe 35 : Services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de carburants à des fins d’éclairage, de chauffage et de cuisson, carburants portables, combustibles solides, granulés et tablettes de combustible, combustibles pour poêles, combustibles pour barbecues, combustibles d’allumage pour barbecues, allume-feu, bougies, bougies à la citronnelle, bâtonnets de cire, appareils de chauffage portables, chauffages portables ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’alimentations électriques, rallonges électriques, rallonges électriques d’extérieur, adaptateurs d’alimentation, batteries, blocs-batteries, batteries pour bicyclettes, banques d’alimentation, batteries de camping et de loisirs, générateurs d’électricité, panneaux solaires portables, générateurs d’électricité portables à hydrogène, éoliennes portables, fusibles ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de compresseurs d’air, pompes, pompes à pied, pompes portables, appareils de salle de bain portables, douches portables, douches solaires, toilettes portables, équipements de plomberie pour caravanes et camping-cars, tuyaux, adaptateurs de tuyaux, colliers de serrage pour tuyaux ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’équipement de lutte contre l’incendie, extincteurs, extincteurs portables, couvertures anti-feu, alarmes et capteurs d’incendie, détecteurs de fumée ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne d’outils et instruments à main, outils de campeurs, outils de survie, micro-outils, outils multifonctions, kits d’outils, niveaux à bulle, machettes, scies, lames de scie, pelles, haches, marteaux, marteaux brise-vitre, maillets, arrache-piquets de tente, ouvre-boîtes, couverts, services de couverts, couteaux, fourchettes, cuillères, aiguiseurs de couteaux, canifs, ciseaux, ruban adhésif, ruban toilé, peintures ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de produits de nettoyage, de polissage, de récurage et abrasifs et
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préparations, produits de toilette, huiles essentielles, dentifrices, crème solaire, lotion de bronzage, crème après-soleil, baume à lèvres, huiles, graisses, lubrifiants, trousses de premiers secours, pansements, bandages, pansements, compléments nutritionnels, sacs d’hydratation, boissons d’hydratation et de réhydratation; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les insignes, appareils de nettoyage, aspirateurs, équipement de sécurité, serrures, antivols de bicyclettes, clés, porte-clés, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de vue, montures pour lunettes de soleil et lunettes de vue, chaînes, sangles et cordons pour lunettes de soleil et lunettes de vue, étuis pour lunettes de soleil et lunettes de vue, lunettes de protection pour le sport; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les sacs et étuis de protection pour lunettes, équipement de protection et de sécurité, équipement de sécurité pour les activités sportives et de plein air, équipement de sécurité pour l’escalade, vêtements de protection contre les blessures, vêtements de protection pour les activités sportives et de plein air; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les couvre-chefs de protection pour les activités sportives et de plein air, casques (de protection -), casques de protection, casques de sécurité, casques de protection pour enfants, casques pour les activités sportives et de plein air, casques d’escalade, casques de ski, casques de vélo, casques de cyclisme, bombes et casques d’équitation, lunettes de protection et visières; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les vêtements à haute visibilité, vêtements de sécurité à haute visibilité, vêtements réfléchissants, vêtements et articles d’habillement réfléchissants pour la prévention des accidents, gants de protection; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les thermomètres, équipement de survie et d’urgence, dispositifs de flottaison individuels, couvertures de survie, sifflets, boussoles, protège-genoux, protège-coudes, protège-yeux, protège-mains, vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents de la circulation, disques, bandes et patchs réfléchissants pour la prévention des accidents, réflecteurs; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les ordinateurs, ordinateurs de vélo, équipement GPS et de navigation, réflecteurs, alarmes de sécurité personnelles, systèmes de navigation par satellite, localisateurs, télémètres, jumelles; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les caméras, caméras de sécurité, caméras automobiles, caméras de recul, caméras sans fil, sacs pour caméras; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les haut-parleurs, haut-parleurs d’extérieur, haut-parleurs portables, haut-parleurs sans fil, dispositifs de communication et de télécommunication, téléviseurs, antennes et paraboles, radios, talkies-walkies, téléphones mobiles, pièces pour téléphones mobiles, housses et étuis pour téléphones mobiles et appareils électroniques personnels; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les enregistrements audio et/ou vidéo, équipement informatique, ordinateurs portables, ordinateurs portables (à porter sur soi); services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les compteurs de vitesse, compteurs de vitesse pour vélos, accéléromètres, dispositifs de navigation portables, systèmes de navigation électroniques, récepteurs GPS, systèmes et dispositifs de navigation GPS; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les suiveurs d’activité, suiveurs d’activité pour vélos,
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traceurs d’activité portables, enregistreurs électroniques de fréquence cardiaque ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux logiciels et programmes informatiques, logiciels d’application, publications électroniques téléchargeables, supports de stockage de données, cartes mémoire ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux aimants, jeux et jouets, sèche-cheveux, équipement d’éclairage, feux de véhicules, installations d’éclairage pour véhicules, feux stop de véhicules, feux indicateurs, réflecteurs de lumière, réflecteurs de lumière pour bicyclettes, lampes de casque ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux feux clignotants, feux de sécurité clignotants, éclairages extérieurs, torches, lanternes, lampes de poche, feux de cycles, lampes de cycles, veilleuses, manchons de lampes, lampes porte-clés, phares, ampoules ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux chauffages, refroidisseurs d’air, ventilateurs, climatisation, équipement de chauffage et de cuisson, poêles, grils et plaques de cuisson, barbecues, appareils à barbecue, appareils de cuisson pour barbecue, réfrigérateurs, purificateurs d’eau, montres, bracelets de montres, horloges, porte-clés, mousquetons, breloques et pendentifs, pièces de monnaie, médailles et médaillons, bracelets ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux imprimés, publications imprimées, livres, périodiques imprimés, fascicules, brochures, prospectus, guides, catalogues, manuels, cartes, cartes, calendriers, papeterie, cartes, photographies, affiches, estampes et images, autocollants, nappes et serviettes en papier, gobelets et assiettes en papier, essuie-tout, mouchoirs en papier, papier hygiénique, sets de table et sous-verres en papier et carton, étuis à cartes ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux bagages, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à clés, portefeuilles et porte-monnaie dissimulables, sacs banane, pochettes, doublures de sacs, sacs étanches, sacs de rangement étanches, sacs de compression, housses pour sacs et sacs à dos ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux parapluies, housses de parapluies, cannes de marche, bâtons de marche, sièges de chasse, sacs, sacs à dos et armatures de sacs à dos, sacs et sacs à dos pour le transport de bébés et d’enfants, housses pour sacs à dos et sacs, sacs à dos, sacs à dos de jour, sacs à dos et sacs pour activités sportives et de plein air, sacs de camping, sacs pour alpinistes, sacs banane, cannes de marche, bâtons de marche, bâtons de randonnée, sièges de chasse, sangles en cuir ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux meubles, mobilier d’extérieur, mobilier de camping, ferrures de meubles, chaises, tabourets, chaises-lits, chaises et tabourets pliants, lits pliants, lits de camp, miroirs, matelas, matelas de camping, literie, sacs de couchage, sacs pour sacs de couchage, sacs de couchage pour le camping, tapis de couchage, tapis de sol enroulables, tapis de sol, oreillers, coussins, lits gonflables, matelas gonflables, oreillers gonflables, coussins gonflables ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux sardines de tente, mâts de tente, haubans, kits de réparation de tentes, porte-eau, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, récipients pour usage extérieur, ustensiles de cuisson, ustensiles de cuisson pour barbecue, verrerie, récipients pour aliments et boissons, récipients isothermes, récipients isothermes pour aliments et boissons, glacières, accumulateurs de froid, récipients isothermes pour boissons ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux récipients à boire, flasques, bouteilles, housses de bouteilles, bouteilles à boire, gourdes, gourdes de type sac à dos,
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bouteilles d’hydratation, appareils d’hydratation dotés d’un réservoir de fluide muni d’un embout buccal pour libérer le fluide dans la bouche d’un utilisateur, appareils de stérilisation de l’eau, filtres à eau, comprimés de stérilisation de l’eau; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les ouvre-bouteilles, tire-bouchons, équipement de cuisine, cuisinières, étendoirs, grilles de four, bouilloires, plaques de cuisson, fours, grille-pain, articles de table, vaisselle, tasses, mugs, verres, bols, assiettes, casseroles, poêles, cafetières, bouilloires, brosses, seaux, tapettes à mouches; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les sacs de transport pour réchauds, porte-savons, étuis et porte-brosses à dents, trousses de toilette, tentes, tonnelles, auvents, bivouacs, stores, bâches, pare-vent, cordes, ficelles et cordelettes, tapis de sol, revêtements de sol pour tentes, tapis de tente, sacs et housses pour tentes, housses pour voitures et camping-cars, housses pour caravanes, housses de camouflage, hamacs, filets, filets de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les articles textiles de maison, serviettes, serviettes de voyage, plaids de voyage, plaids, draps de sac de couchage, housses pour meubles, meubles d’extérieur et meubles de camping; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les tables et chaises de camping, chaises longues, placards et rangements de camping, dispositifs de rangement pour automobiles, barres de toit, galeries de toit, coffres de toit, attelages et boules d’attelage, caches pour attelages et boules d’attelage, cordes de remorquage, panneaux de signalisation pour remorques, rétroviseurs de remorquage, roues jockey, sandows pour bagages, crics automobiles, roues de secours, jerricans, cales de roue et niveleurs, moustiquaires; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les vêtements, chaussures, couvre-chefs, vêtements pour enfants, articles d’habillement d’extérieur, articles d’habillement, chaussures et couvre-chefs pour la pratique d’activités sportives et de plein air, y compris le camping, la marche, la randonnée, le trekking, la course à pied, la pêche, la chasse, le cyclisme, la navigation de plaisance, la voile, l’escalade, le ski et les activités équestres; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les vêtements imperméables, combinaisons étanches, vêtements thermiques, vestes, manteaux, vestes et manteaux coupe-vent, vestes softshell, polaires, gilets, smocks, vêtements pour les jambes, pantalons, surpantalons, culottes, salopettes, jodhpurs, shorts; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les bas de première couche, tricots, chemises, sweat-shirts, pulls, tee-shirts, débardeurs, hauts de première couche, hauts de deuxième couche, doublures de vêtements, gants, moufles, écharpes, ceintures, bretelles, maillots de bain, combinaisons de plongée, sous-vêtements, sous-vêtements thermiques, chaussettes, chapeaux, casquettes, tours de cou, cagoules, guêtres; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les bottes, chaussures, chaussures et bottes de marche, chaussures et bottes de trekking, chaussures et bottes d’escalade, sandales, chaussures et bottes imperméables, bottes en caoutchouc, bottes de pêche, cuissardes de pêche, semelles intérieures, premières de propreté, pièces et accessoires pour chaussures; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les équipements et appareils de sport, appareils et équipements pour la course à pied, appareils et équipements pour la natation, appareils et équipements pour l’escalade, magnésie et sacs à magnésie, baudriers d’escalade, casques d’escalade, assureurs, cordes d’escalade, mousquetons et dégaines d’escalade, coinceurs mécaniques d’escalade, ancrages d’escalade, sangles d’escalade, tapis et brosses de bloc; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne
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services concernant les appareils et équipements d’alpinisme hivernal, les broches à glace, les pitons à roche, les piolets, les crampons, les sondes à neige et les pelles, les bloqueurs et les poulies, les sacs d’escalade et les sacs à corde, les appareils et équipements de trekking; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les appareils et équipements de cyclisme, les cycles, les bicyclettes, les bicyclettes électriques, les bicyclettes pliantes, les VTT, les vélos de route, les vélos hybrides, les bicyclettes motorisées, les bicyclettes pour enfants, les pièces et accessoires pour cycles, les accessoires de cycles, les composants et pièces structurelles de bicyclettes, les roues de bicyclettes, les jantes de bicyclettes, les rayons de bicyclettes, les moyeux de bicyclettes, les pneus de bicyclettes, les cadres de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les selles de bicyclettes, les supports de selle, les tiges de selle, les tubes de selle de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les sonnettes de bicyclettes, les avertisseurs sonores de bicyclettes, les rétroviseurs de bicyclettes, les câblages de bicyclettes, les câbles de dérailleur, les câbles de frein, les kits de réparation de bicyclettes, les rustines de réparation de pneus, les kits de réparation de crevaisons de bicyclettes, les chambres à air, les chambres à air pour bicyclettes, les pompes à bicyclettes, les composants de transmission de bicyclettes, les pédales de bicyclettes, les cale-pieds et les sangles de cale-pieds, les cales; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les chaînes de bicyclettes, les manivelles de bicyclettes, les engrenages de bicyclettes, les roues dentées, les pignons, les leviers de vitesses, les dérailleurs de bicyclettes, les changements de vitesse de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les moteurs de bicyclettes, les freins de bicyclettes, les plaquettes de frein de bicyclettes, les suspensions de bicyclettes, les amortisseurs de bicyclettes, les fourches de bicyclettes, les béquilles de bicyclettes, les stabilisateurs et roues d’apprentissage pour bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les guidons de bicyclettes, les poignées de guidon, les rubans de guidon, les embouts de guidon, les housses de bicyclettes, les porte-bagages de bicyclettes [supports], les béquilles de bicyclettes, les housses de bicyclettes, les housses ajustées pour bicyclettes, les paniers de bicyclettes, les sacs, les sacoches et les porte-bagages, les remorques de bicyclettes, les sièges pour enfants pour bicyclettes, les indicateurs de direction et signaux pour cyclistes, les porte-bouteilles et cages pour bicyclettes, les garde-boue et protège-chaînes de bicyclettes; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les appareils et équipements d’exercice, les appareils de fitness, les vêtements de camouflage, les couvre-chefs de camouflage, les chaussures de camouflage, les vêtements et chaussures de pêche, les couvre-chefs de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les appareils et équipements de pêche, les équipements pour la pêche à la carpe, les équipements pour la pêche au coup, les équipements pour la pêche en mer, les équipements pour la pêche sportive, les cannes à pêche, les poignées de cannes à pêche, les accessoires de cannes à pêche, les fourreaux de cannes à pêche, les supports et trépieds, les montages de pêche, les lancers de ligne de pêche, les sacs de pêche, les tapis de pêche, les pesons et élingues de pêche, les détecteurs de pêche et alarmes de touche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les tentes et abris de pêche, les boîtes et sacs pour équipements de pêche, les hameçons et lignes de pêche, les flotteurs et leurres de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne concernant les cuillers de pêche, les articles de pêche et appâts, les catapultes à appâts, les cuillères à lancer d’appâts, les distributeurs d’appâts, les stops-bouillettes, les meubles de pêche, les tabourets de pêche, les chaises de pêche, les boîtes-sièges, les pinces et accessoires pour boîtes-sièges, les lits de pêche, les bivouacs de pêche, les abris de pêche, les tables de bivouac, les parapluies, les abris parapluie, les chariots de pêche, les brouettes de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne
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services relatifs aux appareils et équipements pour l’équitation, équipements de sécurité pour l’équitation, vêtements d’équitation, culottes d’équitation, casques d’équitation, gants d’équitation, chaussures d’équitation, gilets de protection pour l’équitation, équipements de soins pour chevaux, équipements de pansage pour chevaux, brosses et éponges pour chevaux ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux cure-pieds, crèmes et traitements pour sabots de chevaux, shampooings pour chevaux, pansements et traitements pour plaies de chevaux, équipement d’écurie, seaux à fumier, filets à foin, pelles et seaux à fumier, muselières pour chevaux, chaînes d’attache pour stalles, longes, licols pour chevaux, selles de cheval, porte-selles, étriers, sièges de cheval, sacoches de selle pour chevaux, rênes, brides, vêtements pour chevaux, fers à cheval, friandises pour chevaux ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux plats préparés et plats instantanés, plats précuits, plats conservés, plats déshydratés, plats prêts à consommer, plats prêts à cuire, plats à réchauffer au bain-marie, soupes, aliments de grignotage, barres de céréales, barres énergétiques, confiserie, plats préparés et plats instantanés, aliments de grignotage ; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne relatifs aux appareils répulsifs pour insectes, répulsifs pour insectes, appareils tue-insectes, jouets pour animaux de compagnie, laisses pour animaux de compagnie, vêtements pour animaux de compagnie, shampooings pour animaux de compagnie, répulsifs pour insectes pour animaux de compagnie, lumières pour animaux de compagnie, gamelles pour animaux de compagnie, gamelles portables pour animaux de compagnie, étuis et enceintes spécialement adaptés à tous les produits précités, supports et présentoirs spécialement adaptés à tous les produits précités, et pièces et accessoires pour tous les produits précités ; services d’approvisionnement ; approvisionnement de marchandises pour le compte d’autres entreprises ; services d’approvisionnement en relation avec le sport, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning ; organisation, exploitation et supervision de programmes d’incitation et de fidélisation de la clientèle ; administration de programmes de fidélisation impliquant des réductions ou des incitations ; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de réduction ; services d’information, de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède.
Classe 37 : Services de réparation et d’entretien en relation avec des produits pour le sport, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning, à savoir, appareils de chauffage portables, chauffages portables, alimentations électriques, rallonges électriques, rallonges électriques extérieures, adaptateurs secteur, batteries, blocs-batteries, batteries pour vélos, batteries externes, batteries de camping et de loisirs, générateurs d’électricité, panneaux solaires portables, générateurs d’électricité portables à hydrogène, éoliennes portables, fusibles, compresseurs d’air, pompes, pompes à pied, pompes portables, appareils de salle de bain portables, douches portables, douches solaires, toilettes portables, équipement de plomberie pour caravanes et camping-cars, tuyaux, adaptateurs de tuyaux, colliers de serrage pour tuyaux, équipement de lutte contre l’incendie, extincteurs, extincteurs portables, couvertures anti-feu, alarmes et détecteurs d’incendie, détecteurs de fumée, outils et instruments à main, outils de campeurs, outils de survie, micro-outils, outils multifonctions, kits d’outils, niveaux à bulle, machettes, scies, lames de scie, pelles, haches, marteaux, marteaux brise-vitre, maillets, arrache-sardines, ouvre-boîtes, couverts, services de couverts, couteaux, fourchettes, cuillères, aiguiseurs de couteaux, couteaux de poche, ciseaux, aspirateurs, équipement de sécurité, serrures, antivols de vélo, clés, porte-clés, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de vue, montures pour lunettes de soleil et lunettes de vue, chaînes, cordons et lanières pour lunettes de soleil et lunettes de vue, étuis pour lunettes de soleil et lunettes de vue, lunettes de protection pour le sport, sacs et étuis de protection pour lunettes,
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équipements de protection et de sécurité, équipements de sécurité pour activités sportives et de plein air, équipements de sécurité pour l’escalade, vêtements de protection contre les blessures, vêtements de protection pour activités sportives et de plein air, coiffures de protection pour activités sportives et de plein air, casques (de protection), casques de protection contre les chocs, casques de sécurité, casques de protection pour enfants, casques pour activités sportives et de plein air, casques d’escalade, casques de ski, casques de vélo, casques de cyclisme, bombes et casques d’équitation, lunettes et visières de protection, vêtements à haute visibilité, vêtements de sécurité à haute visibilité, vêtements réfléchissants, vêtements et articles d’habillement réfléchissants pour la prévention des accidents, gants de protection, thermomètres, équipements de survie et d’urgence, dispositifs de flottaison individuels, couvertures de survie, sifflets, boussoles, protège-genoux, protège-coudes, protège-yeux, protège-mains, vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents de la circulation, disques, bandes et écussons réfléchissants pour la prévention des accidents, réflecteurs, ordinateurs, ordinateurs de vélo, équipements GPS et de navigation, réflecteurs, alarmes de sécurité personnelles, systèmes de navigation par satellite, localisateurs, télémètres, jumelles, caméras, caméras de sécurité, caméras automobiles, caméras de recul, caméras sans fil, sacs pour caméras, haut-parleurs, haut-parleurs d’extérieur, haut-parleurs portables, haut-parleurs sans fil, dispositifs de communication et de télécommunication, téléviseurs, antennes et paraboles, radios, talkies-walkies, téléphones mobiles, pièces pour téléphones mobiles, housses et étuis pour téléphones mobiles et appareils électroniques personnels, équipement informatique, ordinateurs portables, ordinateurs portables (à porter sur soi), compteurs de vitesse, compteurs de vitesse pour vélos, accéléromètres, dispositifs de navigation portables, systèmes de navigation électroniques, récepteurs GPS, systèmes et dispositifs de navigation GPS, suiveurs d’activité, suiveurs d’activité pour vélos, suiveurs d’activité portables (à porter sur soi), enregistreurs électroniques de fréquence cardiaque, supports de stockage de données, cartes mémoire, aimants, jeux et jouets, sèche-cheveux, équipement d’éclairage, feux de véhicules, installations d’éclairage pour véhicules, feux stop de véhicules, feux indicateurs, réflecteurs de lumière, réflecteurs de lumière pour vélos, lampes de casque, feux clignotants, feux de sécurité clignotants, luminaires d’extérieur, torches, lanternes, lampes de poche, feux de vélo, lampes de vélo, veilleuses, lampes porte-clés, lampes frontales, chauffages, refroidisseurs d’air, ventilateurs, équipement de climatisation, de chauffage et de cuisson, réchauds, grils et plaques de cuisson, barbecues, appareils à barbecue, appareils de cuisson pour barbecue, réfrigérateurs, purificateurs d’eau, montres, bracelets de montres, horloges, porte-clés, mousquetons, porte-cartes, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à clés, portefeuilles et porte-monnaie dissimulables, sacs banane, pochettes, doublures de sacs, sacs étanches, sacs de rangement étanches, sacs de compression, housses pour sacs et sacs à dos, parapluies, housses de parapluies, cannes de marche, bâtons de marche, cannes-sièges, sacs, sacs à dos et armatures de sacs à dos, sacs et sacs à dos pour le transport de bébés et d’enfants, housses pour sacs à dos et sacs, sacs à dos, sacs à dos de jour, sacs à dos et sacs pour activités sportives et de plein air, sacs de camping, sacs pour alpinistes, sacs banane, cannes de marche, bâtons de marche, bâtons de randonnée, cannes-sièges, sangles en cuir, meubles, mobilier d’extérieur, mobilier de camping, accessoires d’ameublement, chaises, tabourets, chaises-lits, chaises et tabourets pliants, lits pliants, lits de camp, miroirs, matelas, matelas de camping, literie, sacs de couchage, sacs pour sacs de couchage, sacs de couchage pour le camping, tapis de couchage, tapis de sol enroulables, sol
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tapis, oreillers, coussins, lits gonflables, matelas gonflables, oreillers gonflables, coussins gonflables, piquets de tente, mâts de tente, haubans, kits de réparation de tentes, porte-eau, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, récipients pour l’extérieur, ustensiles de cuisson, ustensiles de cuisson pour barbecue, verrerie, récipients pour aliments et boissons, récipients isothermes, récipients isothermes pour aliments et boissons, glacières, blocs réfrigérants, récipients isothermes pour boissons, récipients à boire, flasques, bouteilles, housses de bouteilles, bouteilles à boire, gourdes, gourdes de type sac à dos, bouteilles d’hydratation, appareils d’hydratation dotés d’un réservoir de fluide muni d’un embout buccal pour libérer le fluide dans la bouche d’un utilisateur, appareils de stérilisation de l’eau, filtres à eau, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, équipement de cuisine, cuisinières, étendoirs, grilles de four, bouilloires, plaques de cuisson, fours, grille-pain, vaisselle de table, vaisselle, tasses, mugs, verres, bols, assiettes, casseroles, poêles, cafetières, bouilloires, brosses, seaux, tapettes à mouches, étuis de transport pour réchauds, porte-savons, couvercles et porte-brosses à dents, trousses de toilette, tentes, tonnelles, auvents, bivouacs, stores, bâches, brise-vent, cordes, ficelle et cordelette, tapis de sol, revêtements de sol pour tentes, tapis de tente, sacs et housses pour tentes, housses pour voitures et camping-cars, housses pour caravanes, housses de camouflage, hamacs, filets, filets de pêche, articles textiles de ménage, serviettes, serviettes de voyage, plaids de voyage, plaids, draps de sac de couchage, housses pour meubles, mobilier d’extérieur et mobilier de camping, tables et chaises de camping, chaises longues, armoires et rangements de camping, appareils de rangement pour automobiles, barres de toit, galeries de toit, coffres de toit, barres d’attelage et boules d’attelage, housses de barres d’attelage et de boules d’attelage, cordes de remorquage, panneaux de remorque, rétroviseurs de remorquage, roues jockey, crics automobiles, roues de secours, jerricans, cales de roue et niveleurs, moustiquaires, vêtements, chaussures, couvre-chefs, articles d’habillement, chaussures et couvre-chefs pour la pratique d’activités sportives et de plein air, y compris le camping, la marche, la randonnée, le trekking, la course à pied, la pêche, la chasse, le cyclisme, la navigation de plaisance, la voile, l’escalade, le ski et les activités équestres, vêtements imperméables, combinaisons étanches, vêtements thermiques, bottes, chaussures, chaussures et bottes de marche, chaussures et bottes de trekking, chaussures et bottes d’escalade, sandales, chaussures et bottes imperméables, bottes en caoutchouc, bottes de pêche, cuissardes de pêche, semelles intérieures, semelles anatomiques, pièces et accessoires pour chaussures, équipements et appareils de sport, appareils et équipements pour la course à pied, appareils et équipements pour la natation, appareils et équipements pour l’escalade, magnésie et sacs à magnésie, baudriers d’escalade, casques d’escalade, assureurs, cordes d’escalade, mousquetons et dégaines d’escalade, coinceurs mécaniques d’escalade, ancrages d’escalade, sangles d’escalade, tapis et brosses de bloc, appareils et équipements pour l’alpinisme hivernal, broches à glace, pitons de roche, piolets, crampons, sondes et pelles à neige, bloqueurs et poulies, sacs d’escalade et sacs à corde, appareils et équipements pour le trekking, appareils et équipements pour le cyclisme, cycles, bicyclettes, vélos électriques, vélos pliants, VTT, vélos de route, vélos hybrides, vélos motorisés, vélos pour enfants, pièces et accessoires pour cycles, accessoires de cycle, composants et pièces structurelles de bicyclettes, roues de bicyclettes, jantes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, moyeux de bicyclettes, pneus de bicyclettes, cadres de bicyclettes, selles de bicyclettes, supports de selle, tiges de selle, tiges de selle de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, avertisseurs sonores de bicyclettes, rétroviseurs de bicyclettes, câblage de bicyclettes, câbles de dérailleur, câbles de frein, kits de réparation de bicyclettes, rustines de réparation de pneus, kits de réparation de crevaisons de bicyclettes, chambres à air, chambres à air pour bicyclettes, bicyclette
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pompes, composants de transmission de bicyclettes, pédales de bicyclettes, cale-pieds et courroies de cale-pieds, cales, chaînes de bicyclettes, pédaliers de bicyclettes, vitesses de bicyclettes, roues dentées, roues à rochet, pignons, leviers de vitesses, dérailleurs de bicyclettes, manettes de vitesses de bicyclettes, moteurs de bicyclettes, freins de bicyclettes, patins de freins de bicyclettes, suspensions de bicyclettes, amortisseurs de bicyclettes, fourches de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, stabilisateurs et roulettes d’apprentissage pour bicyclettes, guidons de bicyclettes, poignées de guidon, guidolines, embouts de guidon, housses de bicyclettes, porte-bagages de bicyclettes, supports de bicyclettes, housses de bicyclettes, housses ajustées pour bicyclettes, paniers de bicyclettes, sacs, sacoches et porte-bagages, remorques de bicyclettes, sièges d’enfant pour bicyclettes, indicateurs de direction et signaux pour cyclistes, porte-bouteilles et cages pour bicyclettes, garde-boue et protège-chaînes de bicyclettes, appareils et équipements d’exercice, appareils de fitness, vêtements de camouflage, couvre-chefs de camouflage, chaussures de camouflage, vêtements et chaussures de pêche, couvre-chefs de pêche, appareils et équipements de pêche, équipement pour la pêche à la carpe, équipement pour la pêche au coup, équipement pour la pêche en mer, équipement pour la pêche sportive, cannes à pêche, poignées de cannes à pêche, accessoires de cannes à pêche, fourreaux de cannes à pêche, supports et trépieds, montages de pêche, lancers de lignes de pêche, sacs de pêche, tapis de pêche, balances et élingues de pêche, détecteurs de touche et alarmes de pêche, tentes et abris de pêche, boîtes et sacs pour équipement de pêche, hameçons et lignes de pêche, flotteurs et leurres de pêche, cuillers de pêche, articles de pêche, catapultes à appâts, cuillères à lancer les appâts, lance-appâts, stops bouillettes, mobilier de pêche, tabourets de pêche, chaises de pêche, sièges-coffres, pinces et accessoires pour sièges-coffres, lits de pêche, biwys de pêche, abris de pêche, tables de biwy, abris parapluie, chariots de pêche, diables de pêche, appareils et équipements pour l’équitation, équipement de sécurité pour l’équitation, vêtements d’équitation, jodhpurs, casques d’équitation, gants d’équitation, chaussures d’équitation, gilets de protection pour l’équitation, équipement de soins pour chevaux, équipement de pansage pour chevaux, brosses et éponges pour chevaux, cure-pieds, crèmes et traitements pour sabots de chevaux, shampooing pour chevaux, pansements et traitements pour plaies de chevaux, équipement d’écurie, seaux à fumier, filets à foin, pelles et seaux à fumier, muselières pour chevaux, chaînes d’attache pour stalles, longes, licols pour chevaux, selles de chevaux, porte-selles, étriers, sièges pour chevaux, sacoches de selle pour chevaux, rênes, brides, vêtements pour chevaux, fers à cheval, friandises pour chevaux, appareils répulsifs contre les insectes, appareils tue-insectes, jouets pour animaux de compagnie, laisses pour animaux de compagnie, vêtements pour animaux de compagnie, lumières pour animaux de compagnie, gamelles pour animaux de compagnie, gamelles portables pour animaux de compagnie, étuis et enceintes spécialement adaptés à tous les produits précités, supports et présentoirs spécialement adaptés à tous les produits et informations précités ; services de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède ; services d’information, de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède.
Classe 41 : Services d’éducation ; services d’éducation en relation avec le sport, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning ; présentation de spectacles vivants ; services de présentation éducative ; services de publication ; publication de documents imprimés ; fourniture de publications électroniques en ligne ; services de publication électronique ; publication de matériel éducatif ; services sportifs ; fourniture d’installations sportives ; fourniture d’installations d’escalade ; organisation et conduite d’événements et de compétitions sportifs ; fourniture de services de clubs sportifs ; services d’entraînement et de coaching sportif ; services d’information, de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède.
Décision d’opposition n° B 3 197 927 Page 24 sur 43
Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.
Le Tribunal a confirmé que le terme «à savoir», utilisé pour montrer la relation entre des produits ou services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits ou services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, § 71; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes, tels que «exclusivement», «spécifiquement» ou «uniquement». Par conséquent, l’utilisation de tels termes dans les listes de produits ou services doit être interprétée en conséquence.
À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).
Services contestés de la classe 35
Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits ont la même nature, car il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail, la même finalité, qui est de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et le même mode d’utilisation.
Une similitude est constatée entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont couramment vendus ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils visent le même public. Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits, d’autre part, peut varier en fonction de la proximité des produits vendus et des particularités des secteurs de marché respectifs. Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités tournant autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, et les services de vente au détail et en gros en ligne de la classe 35.
Les services de vente au détail, les services de vente en gros et les services de vente au détail et en gros en ligne suivants sont dissemblables, étant donné que les produits concernés par les services de vente au détail, de vente en gros et en ligne comparés ne sont pas couramment vendus ensemble et qu’ils visent des publics différents.
Ils peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit:
1. Services de vente au détail, de vente en gros et de vente au détail en ligne de carburants et de produits combustibles (à savoir, carburants à des fins d’éclairage, de chauffage et de cuisson; carburants portables, combustibles solides, granulés et tablettes de combustible; combustibles pour poêles et barbecues; combustibles d’allumage pour barbecues; allume-feu; bougies, bougies à la citronnelle, bâtonnets de cire);
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Ces services concernent des produits combustibles consommables, qui ne figurent pas parmi les produits couverts par les services de l’opposant. Ils diffèrent quant à leur finalité, car ils concernent l’approvisionnement en énergie et la combustion plutôt que les articles de sport, le matériel de camping, les véhicules ou les bicyclettes en tant que tels. En outre, ils ne proviennent pas des mêmes entreprises et ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les services de l’opposant.
2. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériel électrique et énergétique général (à savoir, alimentations électriques; rallonges et rallonges extérieures; adaptateurs électriques; batteries et blocs-batteries (autres que les batteries pour bicyclettes); batteries externes; batteries de camping et de loisirs; générateurs d’électricité; panneaux solaires portables; générateurs d’électricité portables à hydrogène; éoliennes portables; fusibles);
Ces services concernent du matériel électrique et énergétique général, qui sort du champ d’application des services de vente au détail et en gros de l’opposant. Ils diffèrent par leur nature et leur finalité, sont généralement proposés par différents détaillants spécialisés, et ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les services de l’opposant.
3. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériel sanitaire et d’hygiène portable (à savoir, appareils de salle de bain portables; douches portables et douches solaires; toilettes portables);
Ces services concernent des installations sanitaires et d’hygiène, qui diffèrent par leur nature et leur finalité des produits couverts par les services de l’opposant. Ils sont généralement proposés par différents détaillants spécialisés et ne sont ni complémentaires ni en concurrence.
4. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de coutellerie et d’ustensiles de table ménagers (à savoir, ouvre-boîtes; couverts et ménagères; couteaux, fourchettes et cuillères; aiguiseurs de couteaux; canifs; ciseaux);
Ces services concernent des ustensiles de table ménagers ou personnels, qui n’appartiennent pas au même secteur de marché que les produits liés au sport, au camping, aux véhicules ou aux bicyclettes couverts par les services de l’opposant. Ils diffèrent quant à leur finalité, leurs canaux de distribution et leur origine commerciale.
5. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de consommables et de matériaux généraux (à savoir, ruban adhésif et ruban toilé; peintures);
Ces services concernent des matériaux consommables ou de construction généraux, qui n’ont aucun lien pertinent avec les produits couverts par les services de l’opposant. Ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence et sont généralement proposés par différents types de détaillants.
6. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de produits cosmétiques, d’hygiène et de toilette (à savoir, produits et préparations de nettoyage, de polissage, de récurage et abrasifs; articles de toilette; huiles essentielles;
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dentifrices; crème solaire, lotion bronzante et crème après-soleil; baume à lèvres; porte-savons, couvre-brosses à dents et porte-brosses à dents);
Ces services concernent des produits cosmétiques, d’hygiène et de soins personnels, qui diffèrent des produits visés par les services de l’opposant par leur nature, leur finalité et leur secteur de marché. Ils sont généralement proposés par des canaux de vente au détail spécialisés différents et ne sont ni complémentaires ni en concurrence.
7. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de consommables industriels ou mécaniques (à savoir, huiles; graisses; lubrifiants); Ces produits sont des consommables techniques principalement destinés à un usage mécanique ou industriel et ne partagent pas de caractéristiques pertinentes avec les articles de sport, de plein air ou de loisirs visés par les services de l’opposant. Ils diffèrent par leur finalité, leurs canaux de distribution et leur origine commerciale.
8. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de produits médicaux et liés à la santé (à savoir, trousses de premiers secours; pansements; bandages; compresses; compléments nutritionnels);
Ces services concernent des produits médicaux ou liés à la santé, qui sont soumis à des cadres réglementaires différents et sont généralement proposés par différents types de détaillants (par exemple, les pharmacies). Ils ne coïncident pas avec les services de l’opposant par leur nature, leur finalité, le public pertinent ou les canaux de distribution et ne sont ni complémentaires ni en concurrence.
9. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’articles décoratifs et de collection (à savoir, bibelots et breloques; pièces de monnaie; médailles et médaillons);
Ces services concernent des articles décoratifs, commémoratifs ou de collection qui n’appartiennent pas au même secteur de marché que les produits visés par les services de vente au détail et en gros de l’opposant. Ils diffèrent par leur finalité, sont généralement proposés par des détaillants spécialisés différents, ciblent un public différent, et ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les produits de l’opposant. Par conséquent, aucune similitude ne peut être établie.
10. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’articles de papeterie et d’articles jetables en papier (à savoir, papeterie; cartes, photographies, affiches, estampes et images, autocollants, nappes et serviettes en papier, gobelets et assiettes en papier, essuie-tout, mouchoirs en papier, papier toilette, sets de table et sous-verres en papier et carton);
Ces services concernent des articles de papeterie courants et des produits jetables en papier, qui appartiennent à un secteur de marché différent, répondent à des besoins différents des consommateurs, sont généralement proposés par des détaillants spécialisés différents, et ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les produits visés par les services de vente au détail et en gros de l’opposant. Par conséquent, aucune similitude ne peut être établie.
11. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’ustensiles de cuisine ménagers généraux (à savoir, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, équipement de cuisine, cuisinières, étendoirs, grilles de four, bouilloires, plaques de cuisson,
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fours, grille-pain, vaisselle, services de table, tasses, chopes, verres, bols, assiettes, casseroles, poêles, cafetières, bouilloires, brosses, seaux, tapettes à mouches);
Ces services concernent des ustensiles de cuisine et des articles ménagers généraux, qui n’appartiennent pas au même secteur de marché que les services de vente au détail d’articles de sport, de camping et de plein air de l’opposant. Ils diffèrent quant à leur finalité, sont généralement proposés par différents types de détaillants, ciblent un public différent et ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les produits couverts par les services de l’opposant. Par conséquent, aucune similitude ne peut être établie.
12. Services de vente au détail, de vente en gros et de vente au détail en ligne de housses ménagères (à savoir, housses pour voitures et camping-cars, housses pour caravanes, housses de camouflage);
Ces services concernent des housses de protection spécialisées, qui n’appartiennent pas au même secteur de marché que les services de vente au détail et de vente en gros d’articles de sport, de camping et de plein air de l’opposant. Ils diffèrent quant à leur finalité, sont généralement proposés par différents types de détaillants, ciblent un public différent et ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les services de l’opposant. Par conséquent, aucune similitude ne peut être établie.
13. Services de vente au détail, de vente en gros et de vente au détail en ligne d’accessoires de protection contre les insectes et d’articles pour animaux de compagnie (à savoir, moustiquaires; appareils anti-insectes, répulsifs pour insectes, appareils pour tuer les insectes, jouets pour animaux de compagnie, laisses pour animaux de compagnie, vêtements pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie, répulsifs pour insectes pour animaux de compagnie, lumières pour animaux de compagnie, gamelles pour animaux de compagnie, gamelles portables pour animaux de compagnie, étuis et enceintes spécialement adaptés à tous les produits précités, supports et présentoirs spécialement adaptés à tous les produits précités, et pièces et raccords pour tous les produits précités);
Ces services concernent des articles de protection individuelle contre les insectes, des répulsifs et des appareils pour tuer les insectes pour animaux, des jouets pour animaux de compagnie, des laisses pour animaux de compagnie, des vêtements pour animaux de compagnie, des produits d’hygiène pour animaux de compagnie, des gamelles pour animaux de compagnie, des éclairages pour animaux de compagnie et des accessoires connexes qui n’appartiennent pas au même secteur de marché que les produits couverts par les services de vente au détail et de vente en gros de l’opposant. Ils diffèrent quant à leur finalité, sont généralement proposés par différents détaillants spécialisés, ciblent un public différent et ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les services de l’opposant. Par conséquent, aucune similitude ne peut être établie.
14. Services de vente au détail, de vente en gros et de vente au détail en ligne d’appareils électriques de chauffage, de refroidissement et ménagers (à savoir, appareils de chauffage portables, radiateurs portables, radiateurs; appareils de chauffage, refroidisseurs d’air, ventilateurs, équipements de climatisation, de chauffage et de cuisson, poêles, grils et plaques de cuisson, barbecues, appareils de barbecue, appareils de cuisson pour barbecue, réfrigérateurs, purificateurs d’eau);
Ces services sont dissimilaires des services de l’opposant. Les produits concernés appartiennent au secteur des appareils ménagers, de climatisation et de cuisson générale et ont une nature, une finalité, des fournisseurs habituels et des canaux de distribution différents de ceux des articles de sport, de plein air et liés aux véhicules couverts par les marques antérieures.
15. Services d’approvisionnement (à savoir, services d’approvisionnement; approvisionnement de biens pour le compte d’autres entreprises; services d’approvisionnement
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en relation avec les sports, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning);
Ces services ne consistent pas en des activités de vente au détail ou en gros en tant que telles, mais plutôt en des services d’approvisionnement interentreprises. Ils diffèrent par leur nature, leur finalité, leur mode d’utilisation, le public pertinent et le prestataire habituel des services de vente au détail et en gros de l’opposant. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni en concurrence avec les services de l’opposant. En conséquence, ils sont dissemblables.
En ce qui concerne les services contestés d’information, de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède, dans la mesure où ils se rapportent aux services d’approvisionnement et aux services de vente au détail, en gros et au détail en ligne relatifs aux produits susmentionnés, ils partagent le même sort que ces services et sont donc dissemblables des services de l’opposant.
Les services susmentionnés sont également dissemblables des services de l’opposant des classes 37 et 41. Ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou modes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. Les services comparés ne sont pas complémentaires entre eux ni en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. En outre, les produits faisant l’objet de la vente au détail et en gros (y compris en ligne) sont dissemblables de tous les produits de l’opposant de la classe 35 des marques antérieures. Par conséquent, ils sont dissemblables.
L’organisation, l’exploitation et la supervision contestées de programmes d’incitation et de fidélisation de la clientèle; l’administration de programmes de fidélisation impliquant des réductions ou des incitations; la promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de réduction chevauchent l’administration par l’opposant de programmes de fidélisation des consommateurs; la gestion de programmes de fidélisation et d’incitation; la gestion de la fidélisation de la clientèle, des primes et des promotions; l’organisation et la gestion de programmes commerciaux d’incitation et de fidélisation; les services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires. Par conséquent, ils sont identiques.
Tous les services restants de la classe 35 sont au moins similaires à un faible degré aux services de l’opposant étant donné que les services de vente au détail et en gros (y compris en ligne) comparés concernent des produits qui sont couramment vendus ensemble aux mêmes endroits et qu’ils visent le même public.
Les services contestés restants de cette classe peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit :
1. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de produits liés au camping, aux activités de plein air, aux véhicules et aux équipements techniques liés aux véhicules (y compris, batteries pour bicyclettes; équipements de plomberie pour caravanes et camping-cars; outils de campeurs, outils de survie, micro-outils, outils multifonctions et trousses à outils, machettes, scies, lames de scie, pelles, haches, marteaux, marteaux brise-vitre, maillets et extracteurs de piquets de tente);
2. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de produits liés au sport, au plein air, de produits de protection et de sécurité, d’équipements et accessoires personnels, d’équipements d’escalade et de trekking (y compris, boissons d’hydratation et de réhydratation; équipements de sécurité; antivols de bicyclettes; lunettes de sport; vêtements de protection contre les blessures, vêtements de protection pour activités sportives et de plein air; casques de cyclisme,
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chapeaux et casques d’équitation; vêtements à haute visibilité; gants de protection; équipements et appareils de sport, appareils et équipements pour la course, appareils et équipements pour la natation, appareils et équipements pour l’escalade, magnésie et sacs à magnésie, baudriers d’escalade, casques d’escalade, assureurs, cordes d’escalade, mousquetons et dégaines d’escalade, coinceurs mécaniques d’escalade, ancrages d’escalade, sangles d’escalade; alpinisme hivernal, broches à glace, pitons à rocher, piolets, crampons, sondes et pelles à neige, bloqueurs et poulies, sacs à dos d’escalade et sacs à corde, appareils et équipements pour le trekking; appareils et équipements d’exercice);
3. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les articles de sécurité, de survie et de protection (y compris, équipements de survie et d’urgence; dispositifs individuels de flottaison; couvertures de survie; coudières; réflecteurs);
4. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les appareils de navigation, de positionnement, optiques et de mesure (y compris, compteurs de vélo; équipements GPS et de navigation; télémètres; compteurs de vitesse; accéléromètres; systèmes de navigation électroniques);
5. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les équipements audiovisuels, photographiques, de communication et informatiques (y compris, appareils photographiques; caméras sans fil; sacs pour appareils photographiques; haut-parleurs; dispositifs de communication et de télécommunication; téléphones mobiles; enregistrements audio et/ou vidéo);
6. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les dispositifs de surveillance d’activité et de suivi portables (y compris, traceurs d’activité; traceurs d’activité pour vélos);
7. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les logiciels, contenus numériques et supports de stockage de données (y compris, logiciels et programmes informatiques; supports de stockage de données; cartes mémoire);
8. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les équipements d’éclairage et de signalisation (y compris, équipements d’éclairage; feux de véhicules; catadioptres de vélo; lanternes; phares);
9. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les appareils de chronométrage, accessoires et articles personnels (y compris, montres, bracelets de montre, horloges; porte-clés);
10. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les imprimés, cartes et publications (y compris, imprimés, publications imprimées, livres, périodiques imprimés, fascicules, brochures, prospectus; catalogues);
11. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne concernant les sacs, bagages et équipements de transport (y compris, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à clés, portefeuilles et porte-monnaie dissimulables, sacs banane, pochettes, doublures de sacs, sacs étanches, sacs de rangement étanches, sacs de compression, housses pour sacs et sacs à dos);
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12. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’accessoires de mobilité et de transport pour l’extérieur (y compris, parapluies, housses de parapluie, cannes de marche, bâtons de marche; bâtons de randonnée; cannes-sièges);
13. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’articles de camping, d’abris de camping, d’équipement de camping, de couvertures d’extérieur, d’accessoires d’extérieur, de mobilier de couchage et d’extérieur, et d’articles textiles de camping (y compris, mobilier d’extérieur; chaises et tabourets pliants; matelas de camping; sacs de couchage de camping; matelas pneumatiques; oreillers pneumatiques; tentes; pare-vent; tapis de sol pour tentes; sacs et housses pour tentes; cordes; filets; filets de pêche; serviettes de voyage; draps de sac de couchage; housses pour meubles, mobilier d’extérieur et mobilier de camping; tables et chaises de camping; placards et rangements de camping);
14. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’ustensiles de cuisine d’extérieur, de récipients et d’équipement d’hydratation (y compris, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine; récipients pour usage extérieur; récipients pour aliments et boissons; récipients pour boissons; bouteilles d’hydratation);
15. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’accessoires de rangement, de transport et de remorquage liés aux véhicules (y compris, appareils de rangement pour automobiles, barres de toit, galeries de toit, coffres de toit, attelages et boules d’attelage, housses d’attelage et de boule d’attelage, cordes de remorquage, panneaux de signalisation pour remorques, rétroviseurs de remorquage, roues jockey, sandows pour bagages, crics automobiles);
16. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de vêtements, chaussures et chapellerie pour activités de plein air, de loisirs et sportives (y compris, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour enfants, articles d’habillement d’extérieur, articles d’habillement, chaussures et chapellerie pour la pratique de sports et d’activités de plein air, y compris le camping, la marche, la randonnée, le trekking, la course à pied, la pêche, la chasse, le cyclisme, la navigation de plaisance, la voile, l’escalade, le ski et les activités équestres; vêtements imperméables, combinaisons étanches, vêtements thermiques, vestes, manteaux, vestes et manteaux coupe-vent, vestes softshell, polaires, gilets, smocks, vêtements pour les jambes, pantalons, surpantalons, culottes de cheval, salopettes, jodhpurs, shorts; services de vente au détail, bas de première couche, tricots, chemises, sweat-shirts, pulls, tee-shirts);
17. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de bicyclettes, bicyclettes électriques et équipement de cyclisme et pièces, composants et accessoires de bicyclettes (y compris, appareils et équipements pour le cyclisme, cycles, bicyclettes, bicyclettes électriques, bicyclettes pliantes, vélos tout terrain, vélos de route, vélos hybrides, bicyclettes motorisées, bicyclettes pour enfants, pièces et raccords pour cycles, accessoires de cycles, composants et pièces structurelles de bicyclettes, roues de bicyclettes, jantes de bicyclettes; chambres à air pour bicyclettes, pompes à bicyclettes, composants de transmission de bicyclettes, pédales de bicyclettes, cale-pieds et sangles de cale-pieds, cales; vitesses de bicyclettes; moteurs de bicyclettes, freins de bicyclettes, patins de frein de bicyclettes, suspensions de bicyclettes, amortisseurs de bicyclettes, fourches de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, stabilisateurs et roulettes d’apprentissage pour bicyclettes; guidons de bicyclettes, poignées de guidon, guidolines, embouts de guidon, housses de bicyclettes, porte-vélos [supports], supports de bicyclettes, housses de bicyclettes);
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18. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de
vêtements de pêche, équipement de pêche, accessoires et mobilier de pêche (notamment, vêtements de camouflage, couvre-chefs de camouflage, chaussures de camouflage, vêtements et chaussures de pêche, couvre-chefs de pêche; appareils et équipements de pêche, équipement pour la pêche à la carpe, équipement pour la pêche au coup, équipement pour la pêche en mer, équipement pour la pêche sportive, cannes à pêche, poignées de cannes à pêche, accessoires pour cannes à pêche,
fourreaux de cannes à pêche, supports et trépieds, montages de pêche; tentes et abris de pêche, boîtes et sacs pour équipement de pêche, hameçons et lignes de pêche,
flotteurs et leurres de pêche; services de vente au détail, services de vente en gros, et services de vente au détail et en gros en ligne de cuillers de pêche, articles de pêche et appâts, catapultes à appâts, cuillères à lancer les appâts, lance-appâts, stops-bouillettes,
mobilier de pêche, tabourets de pêche, chaises de pêche, sièges-coffres, pinces et accessoires pour sièges-coffres, lits de pêche, biwys de pêche);
19. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’équipement équestre, d’équitation, vêtements et produits de soin pour chevaux (notamment, appareils et équipements d’équitation, équipement de sécurité pour l’équitation, vêtements d’équitation, jodhpurs, casques d’équitation, gants d’équitation, chaussures d’équitation, gilets de protection pour l’équitation, équipement de soin pour chevaux; cure-pieds, crèmes et traitements pour sabots de chevaux, shampooing pour chevaux, pansements et traitements pour plaies de chevaux, équipement d’écurie, seaux à fumier, filets à foin, pelles et seaux à fumier, muselières pour chevaux; selles de cheval, porte-selles, étriers, sièges de cheval, sacoches de selle pour chevaux, rênes et brides);
20. Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de produits alimentaires pour le sport et les activités de plein air (notamment, plats précuits, plats conservés, plats déshydratés, plats préparés, plats prêts à cuire, plats à réchauffer au bain-marie, soupes, produits de grignotage, barres de céréales, barres énergétiques, confiseries, plats préparés et plats instantanés, produits de grignotage);
Les services de la marque antérieure 4 de l’opposant couvrent les services de vente au détail, les services de vente en gros, les services de vente au détail en ligne et de commande, se rapportant à une large gamme de produits pour le sport, les activités de plein air et les loisirs, y compris en particulier:
Équipement sportif et de plein air, tels que équipement de gymnastique et de sport, skis de neige, planches de surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, patins à glace, luges, toboggans et raquettes à neige;
Bicyclettes et véhicules, y compris bicyclettes, bicyclettes à assistance électrique, bicyclettes pliantes et pièces de véhicules;
Vêtements et chaussures de sport et de plein air, y compris vêtements, vêtements de sport, vêtements de ski, sous-vêtements et vêtements de corps, couvre-chefs, chaussures de plage, de ski et de sport, chaussures d’après-ski, chaussures de snowboard et chaussures de patinage (à l’exclusion des patins);
Articles de camping et de voyage, tels que tentes de camping, sacs de couchage, sacs de sport, sacs à dos et sacs de campeurs;
Accessoires de protection et de sport, y compris casques, protections de membres, fixations, sangles et accessoires connexes;
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Appareils électroniques et de navigation pour l’extérieur et le sport, tels que chronomètres, podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque, montres, appareils photo, navigateurs satellites, boussoles, altimètres, jumelles et terminaux météorologiques;
Jeux, jouets et ballons;
Boissons énergétiques et aliments pour sportifs.
Du point de vue du public pertinent, les services susmentionnés et les services de l’opposant sous la marque antérieure 4 sont perçus comme faisant partie d’un environnement commercial homogène, car ils sont couramment proposés par les mêmes entreprises ou des entreprises économiquement liées, par les mêmes canaux de distribution ou des canaux similaires, et ciblent les mêmes consommateurs. Par conséquent, les services en comparaison ne peuvent être considérés comme sans rapport et doivent être considérés comme appartenant au même secteur de marché ou à un secteur étroitement lié.
Services contestés de la classe 37
Les services de réparation et d’entretien contestés suivants sont au moins faiblement similaires aux services de l’opposant de la classe 37.
Ils peuvent être globalement regroupés dans les catégories suivantes :
1. Réparation et entretien d’équipements techniques, mécaniques, électriques et liés à la sécurité utilisés dans le sport, les activités de plein air, le camping et le caravaning (à savoir, alimentations électriques, batteries pour vélos, générateurs d’électricité, panneaux solaires portables, pompes, pompes à pied, pompes portables, équipements de plomberie pour caravanes et camping-cars, outils et instruments à main, outils de campeurs, outils de survie, micro-outils, outils multifonctions, trousses à outils, niveaux à bulle, machettes, scies, lames de scie, pelles, haches, marteaux, marteaux brise-vitre, maillets, extracteurs de piquets de tente);
Les services de l’opposant de la classe 37 et ces services contestés ont le même public pertinent, à savoir les utilisateurs d’équipements sportifs, d’équipements de plein air, de caravanes, de camping-cars, de vélos et de véhicules, et peuvent être proposés par les mêmes entreprises ou des entreprises étroitement liées qui fournissent des services de réparation et d’entretien pour véhicules, vélos et équipements sportifs.
2. Réparation et entretien d’équipements de sécurité, de protection et de sûreté utilisés dans le sport, les activités de plein air et les véhicules (à savoir, équipements de sécurité, serrures, antivols de vélo, clés, lunettes de sport, équipements de sécurité pour activités sportives et de plein air, équipements de sécurité pour l’escalade, casques (de protection -), casques de protection contre les chocs, casques de sécurité, casques de protection pour enfants, casques pour activités sportives et de plein air, casques d’escalade, casques de ski, casques de vélo, casques de cyclisme, bombes et casques d’équitation, lunettes et visières de protection, équipements de survie et d’urgence, dispositifs de flottaison individuels, couvertures de survie, sifflets, boussoles, protège-genoux, protège-coudes, protège-yeux, protège-mains, disques, bandes et patchs réfléchissants pour la prévention des accidents, réflecteurs);
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Les services de l’opposant de la classe 37 et les services contestés ont le même public pertinent, les utilisateurs d’équipements sportifs, les cyclistes, les amateurs de plein air et les utilisateurs de véhicules, et peuvent être proposés par les mêmes entreprises ou des entreprises étroitement liées que celles proposant la réparation et l’entretien d’équipements sportifs, de bicyclettes et de pièces de véhicules.
3. Réparation et entretien d’équipements électroniques, de navigation, de mesure et de signalisation utilisés dans les véhicules, les bicyclettes et les activités sportives (à savoir, ordinateurs de vélo, compteurs de vitesse, compteurs de vitesse de vélo, accéléromètres, équipements GPS et de navigation, systèmes de navigation par satellite, dispositifs de navigation portables, systèmes de navigation électroniques, récepteurs GPS, systèmes et dispositifs de navigation GPS, localisateurs, télémètres, suiveurs d’activité ; suiveurs d’activité pour vélos ; suiveurs d’activité portables, enregistreurs électroniques de fréquence cardiaque, feux de véhicules ; installations d’éclairage de véhicules, feux stop de véhicules ; feux indicateurs, catadioptres de vélo, lampes de casque, feux clignotants, feux de sécurité clignotants, feux de cycle, lampes de cycle, phares, caméras automobiles, caméras de recul);
Les services de l’opposant de la classe 37 et les services contestés ont le même public pertinent, les utilisateurs de bicyclettes, de véhicules et d’équipements sportifs, et peuvent être proposés par les mêmes entreprises ou des entreprises étroitement liées que celles fournissant la réparation et l’entretien de bicyclettes, de cycles à assistance électrique et de pièces de véhicules.
4. Services de réparation et d’entretien de produits pour le sport, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning (à savoir, appareils de rangement pour automobiles, barres de toit, galeries de toit, coffres de toit, attelages et boules d’attelage, caches d’attelage et de boule d’attelage, cordes de remorquage, panneaux de signalisation pour remorques, rétroviseurs de remorquage, roues jockey, crics automobiles, roues de secours, jerricans, cales de roue et niveleurs);
Les services de l’opposant de la classe 37 et les services contestés ont le même public pertinent, les utilisateurs de véhicules, et peuvent être proposés par les mêmes entreprises ou des entreprises étroitement liées que celles proposant la réparation et l’entretien de véhicules et de pièces de véhicules.
5. Services de réparation et d’entretien d’équipements et d’appareils de sport, d’équipements d’escalade et d’alpinisme, de bicyclettes et d’équipements de cyclisme (à savoir, équipements et appareils de sport, appareils et équipements pour la course à pied, appareils et équipements pour la natation, appareils et équipements pour l’escalade, magnésie et sacs à magnésie, baudriers d’escalade, casques d’escalade, assureurs, cordes d’escalade, mousquetons et dégaines d’escalade, coinceurs mécaniques d’escalade, ancrages d’escalade, sangles d’escalade, crash pads et brosses d’escalade, appareils et équipements pour l’escalade hivernale, broches à glace, pitons de roche, piolets, crampons, sondes et pelles à neige, bloqueurs et poulies, sacs à dos d’escalade et sacs à corde, appareils et équipements pour le trekking, appareils et équipements pour le cyclisme, cycles, bicyclettes, vélos électriques, vélos pliants, VTT, vélos de route, vélos hybrides, vélos motorisés, vélos pour enfants, pièces et accessoires pour cycles, accessoires de cycle, composants et pièces structurelles de bicyclettes, roues de bicyclettes, jantes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, moyeux de bicyclettes, pneus de bicyclettes, cadres de bicyclettes, selles de bicyclettes, supports de selle, tiges de selle, tiges de selle de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, avertisseurs de bicyclettes, rétroviseurs de bicyclettes, câblage de bicyclettes, câbles de dérailleur, câbles de frein, kits de réparation de bicyclettes, rustines de réparation de pneus, kits de réparation de crevaisons de bicyclettes, chambres à air, intérieur
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chambres à air pour bicyclettes, pompes à bicyclettes, composants de transmission pour bicyclettes, pédales de bicyclettes, cale-pieds et courroies de cale-pieds, cales, chaînes de bicyclettes, manivelles de bicyclettes, engrenages de bicyclettes, roues dentées, pignons, leviers de vitesses, dérailleurs de bicyclettes, manettes de dérailleur de bicyclettes, moteurs de bicyclettes, freins de bicyclettes, patins de freins de bicyclettes, suspensions de bicyclettes, amortisseurs de bicyclettes, fourches de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, stabilisateurs et roulettes d’apprentissage pour bicyclettes, guidons de bicyclettes, poignées de guidon, guidolines, embouts de guidon, housses de bicyclettes, porte-bagages pour bicyclettes, supports de bicyclettes, housses de bicyclettes, housses ajustées pour bicyclettes, paniers de bicyclettes, sacs, sacoches et porte-bagages, remorques de bicyclettes, sièges d’enfant pour bicyclettes, indicateurs de direction et signaux pour cyclistes, porte-bidons et cages pour bicyclettes, garde-boue et carters de chaîne pour bicyclettes, appareils et équipements d’exercice, appareils de fitness);
Les services de l’opposant de la classe 37 et les présents services contestés ont le même public pertinent, les pratiquants de sports, y compris les personnes pratiquant l’escalade, l’alpinisme, le bloc et l’escalade hivernale, ainsi que les amateurs de cyclisme, et peuvent être offerts par les mêmes entreprises ou des entreprises étroitement liées, telles que des ateliers spécialisés dans la réparation d’équipements sportifs.
6. Services de réparation et d’entretien d’équipements et d’appareils de pêche (à savoir, appareils et équipements de pêche, équipements pour la pêche à la carpe, équipements pour la pêche au coup, équipements pour la pêche en mer, équipements pour la pêche sportive, cannes à pêche, poignées de cannes à pêche, accessoires de cannes à pêche, fourreaux de cannes à pêche, supports et trépieds, montages de pêche, lignes de pêche, balances et élingues de pêche, détecteurs de touche et alarmes de touche, hameçons et lignes de pêche, flotteurs et leurres de pêche, cuillers de pêche, articles de pêche, catapultes à appâts, cuillères à lancer les appâts, lance-appâts, stops bouillettes);
Les services de l’opposant de la classe 37 et les présents services contestés ont le même public pertinent, les pratiquants de sports et d’activités de plein air, et peuvent être offerts par les mêmes entreprises ou des entreprises étroitement liées, telles que des ateliers spécialisés dans la réparation d’équipements sportifs.
7. Services de réparation et d’entretien d’équipements d’équitation et d’appareils de sports équestres (à savoir, appareils et équipements d’équitation, équipements de sécurité pour l’équitation, gilets de protection pour l’équitation, longes, licols pour chevaux, selles de cheval, porte-selles, étriers, sièges d’équitation, sacoches de selle pour chevaux, rênes, brides);
Les services de l’opposant de la classe 37 et les présents services contestés ont le même public pertinent, les pratiquants de sports équestres, qui relève du public plus large des utilisateurs d’équipements sportifs, et peuvent être offerts par les mêmes entreprises ou des entreprises étroitement liées, telles que celles proposant la réparation et l’entretien d’équipements sportifs.
8. Services de réparation et d’entretien et d’entretien de vêtements, chaussures et chapellerie (à savoir, appareils et équipements d’équitation, équipements de sécurité pour l’équitation, gilets de protection pour l’équitation, longes, licols pour chevaux, selles de cheval, porte-selles, étriers, sièges d’équitation, sacoches de selle pour chevaux, rênes, brides);
9. Services de réparation et d’entretien de vêtements, chaussures et chapellerie (à savoir, vêtements, chaussures, chapellerie, articles d’habillement, chaussures et
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couvre-chefs pour la pratique de sports et d’activités de plein air, y compris le camping, la marche, la randonnée, le trekking, la course à pied, la pêche, la chasse, le cyclisme, la navigation de plaisance, la voile, l’escalade, le ski et les activités équestres, vêtements imperméables, combinaisons étanches, vêtements thermiques, bottes, chaussures, bottes et chaussures de marche, bottes et chaussures de trekking, bottes et chaussures d’escalade, sandales, bottes et chaussures imperméables, bottes en caoutchouc, bottes de pêche, cuissardes de pêche, semelles intérieures, premières de propreté, pièces et accessoires pour chaussures, vêtements d’équitation, culottes d’équitation, casques d’équitation, gants d’équitation, chaussures d’équitation).
Les services contestés restants de la classe 37 sont dissemblables des services de l’opposant de la classe 37. Ils peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit :
1. Réparation et entretien d’ustensiles ménagers ou personnels et de coutellerie (tels que les ouvre-boîtes, les couverts, les services de couverts, les couteaux, les fourchettes, les cuillères, les couteaux de poche, les ciseaux et les aiguiseurs de couteaux) ;
2. Réparation et entretien d’articles sanitaires portables (tels que les appareils de salle de bain portables, les douches portables, les douches solaires et les toilettes portables) ;
Dans la mesure où ils concernent des produits extérieurs au secteur des équipements techniques, mécaniques ou de sécurité, sont dissemblables des services de l’opposant.
3. Réparation et entretien d’appareils de nettoyage ménagers (tels que les aspirateurs) ;
4. Réparation et entretien de lunettes et d’accessoires de lunetterie, d’appareils photographiques et d’observation (tels que les lunettes, les lunettes de soleil, les lunettes de vue, les montures pour lunettes de soleil et lunettes de vue, les chaînes, lanières et cordons pour lunettes de soleil et lunettes de vue, les étuis pour lunettes de soleil et lunettes de vue et les sacs et étuis de protection pour lunettes, les jumelles, les appareils photo, les caméras de sécurité, les caméras sans fil) ;
5. Réparation et entretien de vêtements et de vêtements à haute visibilité (tels que les vêtements de protection contre les blessures, les vêtements de protection pour la pratique de sports et d’activités de plein air, les vêtements à haute visibilité et les vêtements de sécurité à haute visibilité) ;
6. Réparation et entretien de petits accessoires personnels et d’appareils ménagers ou personnels (tels que les porte-clés, les sèche-cheveux) ;
7. Réparation et entretien d’instruments de mesure simples (tels que les thermomètres) ;
8. Réparation et entretien de l’informatique générale et de l’électronique grand public (tels que les ordinateurs, les équipements informatiques, les ordinateurs portables, les ordinateurs portables à porter sur soi, les supports de stockage de données, les cartes mémoire) ;
9. Réparation et entretien d’appareils de communication et de divertissement (tels que les téléphones mobiles, les pièces pour téléphones mobiles, les housses et étuis pour téléphones mobiles et appareils électroniques personnels, les téléviseurs, les radios, les talkie-walkies, les appareils de communication et de télécommunication) ;
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10. Réparation et entretien de jouets et d’articles de loisirs (tels que jeux et jouets);
11. Réparation et entretien d’appareils ménagers, de camping et de loisirs (tels que chauffages, refroidisseurs d’air, ventilateurs, climatiseurs, barbecues, appareils à barbecue et appareils de cuisson pour barbecue);
12. Réparation et entretien d’accessoires personnels, de bagages, de sacs et d’équipements de transport et de petits biens de consommation (tels que montres, bracelets de montres, horloges, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à clés, portefeuilles et porte-monnaie dissimulés, pochettes, bagages, sacs de camping, sacs pour alpinistes);
13. Réparation et entretien de meubles, de literie, d’équipements d’hébergement de camping, d’abris de camping et de structures extérieures (tels que mobilier d’extérieur, mobilier de camping, sacs de couchage, matelas de couchage, tapis de sol enroulables, oreillers, coussins, gazebos, auvents, bivouacs, stores, bâches, brise-vent, tapis de sol, revêtements de sol pour tentes, tapis de tente);
14. Réparation et entretien de structures et accessoires de camping (tels que mâts de tente, haubans, kits de réparation de tentes);
15. Réparation et entretien d’ustensiles ménagers, de cuisine et liés à l’alimentation, d’appareils de cuisine et de récipients (tels que ouvre-bouteilles, tire-bouchons, équipements de cuisine, cuisinières, étendoirs, grilles de four, bouilloires, plaques de cuisson, fours, grille-pain, vaisselle, services de table, tasses, mugs, verres, bols, assiettes, casseroles, poêles, cafetières);
16. Réparation et entretien d’articles textiles, d’articles de confort pour le camping, de cordes, de filets et d’accessoires similaires (tels que articles textiles ménagers, serviettes, serviettes de voyage, plaids de voyage, plaids, doublures de sacs de couchage, housses pour meubles, cordes, ficelles et ficelles, filets, filets de pêche);
17. Réparation et entretien de mobilier de pêche, d’abris et d’équipements de transport (tels que sacs de pêche, tapis de pêche, tentes et abris de pêche, boîtes et sacs pour équipements de pêche, mobilier de pêche, tabourets de pêche, chaises de pêche, boîtes-sièges, pinces et accessoires pour boîtes-sièges, lits de pêche);
18. Réparation et entretien d’équipements de soins, de toilettage et d’écurie pour chevaux (tels que équipements de soins pour chevaux, équipements de toilettage pour chevaux, brosses et éponges pour chevaux, cure-pieds, crèmes et traitements pour sabots de chevaux, shampoing pour chevaux, pansements et traitements pour plaies de chevaux, fers à cheval, friandises pour chevaux);
19. Réparation et entretien d’équipements portables d’énergie, d’utilité, de sécurité et d’urgence (tels que appareils de chauffage portables, chauffages portables, rallonges électriques, rallonges électriques extérieures, adaptateurs secteur, générateurs d’électricité portables à hydrogène, éoliennes portables, compresseurs d’air, tuyaux, adaptateurs de tuyaux, colliers de serrage pour tuyaux, équipements de lutte contre l’incendie, extincteurs, extincteurs portables, couvertures anti-feu, alarmes et capteurs d’incendie, détecteurs de fumée);
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Les services de l’opposant relevant de la classe 37 peuvent être regroupés de manière générale dans les catégories suivantes :
1. Réparation, entretien et nettoyage d’équipements de sport et de loisirs
Cette catégorie couvre les services relatifs à la réparation, l’entretien et le nettoyage d’équipements de sport et de loisirs, y compris, entre autres, les appareils de gymnastique et de sport ; les skis, les planches de surf, les raquettes à neige, les luges et les patins à glace.
Ces services sont des services techniques visant à assurer le bon fonctionnement, la sécurité et la longévité des équipements de sport et de loisirs. Ils sont généralement fournis par des prestataires de services spécialisés en équipements sportifs et s’adressent aux pratiquants de sports, aux utilisateurs professionnels et aux consommateurs.
2. Réparation, entretien et nettoyage de véhicules et de cycles
Cette catégorie comprend les services relatifs à la réparation, l’entretien et le nettoyage de moyens de transport, en particulier les véhicules ; les bicyclettes ; les cycles à assistance électrique ; les bicyclettes pliantes ; les pièces de véhicules (y compris les pièces et composants de bicyclettes et de cycles).
Ces services sont de nature technique et sont généralement fournis par des ateliers ou centres de service spécialisés, ciblant les propriétaires de véhicules et de bicyclettes, qu’ils soient privés ou professionnels.
3. Assemblage et construction de véhicules et de cycles
Cette catégorie comprend les services relatifs à la construction et l’assemblage de véhicules ; de bicyclettes ; de cycles à assistance électrique ; de bicyclettes pliantes.
Ces services concernent l’assemblage physique et la construction de produits mécaniques complexes et sont généralement fournis par des techniciens spécialisés ou des services d’assemblage, soit en tant que services indépendants, soit en relation avec la fourniture des marchandises.
4. Services d’information relatifs à l’assemblage, la réparation et l’entretien
Cette catégorie comprend les services d’information concernant l’assemblage ; la réparation ; l’entretien ; le nettoyage de véhicules, de bicyclettes, de cycles à assistance électrique, de bicyclettes pliantes et de pièces de véhicules.
Ces services consistent à fournir des informations techniques ou pratiques aux utilisateurs ou aux professionnels et sont étroitement liés aux services sous-jacents de réparation, d’entretien et d’assemblage.
Les services contestés susmentionnés de la classe 37 (regroupés en 19 catégories) sont dissemblables des services de l’opposant des classes 35, 37 et 41. Ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. Les services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises.
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S’agissant des termes «étuis et boîtiers spécialement adaptés à tous les produits précités; supports et présentoirs spécialement adaptés à tous les produits et informations précités; services de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède» figurant à la fin de l’énumération des services contestés de la classe 37, il convient de noter ce qui suit.
Ces services sont de nature accessoire et sont intrinsèquement liés aux services principaux de réparation et d’entretien auxquels ils se rapportent. Leur similarité avec les services de l’opposant ne peut être appréciée in abstracto, mais doit au contraire être déterminée par référence aux produits et services de réparation et d’entretien sous-jacents concernés.
En conséquence:
Dans la mesure où ces services accessoires se rapportent à des services de réparation et d’entretien qui ont été jugés au moins faiblement similaires aux services de l’opposant (par exemple, la réparation et l’entretien d’équipements sportifs, de bicyclettes, de cycles à assistance électrique ou de pièces et accessoires connexes), ils coïncident au moins en termes de public pertinent et de prestataires habituels, et sont donc également considérés comme au moins faiblement similaires.
Dans la mesure où ces services accessoires se rapportent à des services de réparation et d’entretien qui ont été jugés dissemblables des services de l’opposant, ils partagent le même sort et doivent également être considérés comme dissemblables, étant donné qu’ils n’ont aucun point de contact pertinent avec les services de l’opposant en termes de nature, de finalité, de mode de prestation, de canaux de distribution ou d’origine commerciale.
En conséquence, la similarité des services contestés consistant en des étuis et boîtiers, des supports et présentoirs, et des services d’information, de conseil et de consultation dépend entièrement de l’appréciation de la similarité des services principaux de réparation et d’entretien correspondants, et suit les mêmes conclusions.
Services contestés de la classe 41
Les services contestés services d’éducation; services d’éducation en relation avec le sport, les sports de plein air, les activités de plein air, le camping et le caravaning; présentation de spectacles vivants; services de présentation éducative; services de publication; publication de documents imprimés; fourniture de publications électroniques en ligne; services de publication électronique; publication de matériel éducatif; services sportifs; fourniture d’installations sportives; fourniture d’installations d’escalade; organisation et conduite d’événements et de compétitions sportifs; services de clubs sportifs; services d’entraînement et de coaching sportif; services d’information, de conseil et de consultation en relation avec tout ce qui précède sont identiques à ceux de l’opposant activités d’éducation, de formation, de divertissement, sportives et culturelles; publication en ligne de magazines et catalogues électroniques (téléchargeables ou non téléchargeables); fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de produits imprimés, également sous forme électronique, autres qu’à des fins publicitaires de la marque antérieure 4 soit parce qu’ils sont identiquement couverts dans les deux listes, soit parce que les services contestés incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les services de l’opposant.
Décision sur opposition n° B 3 197 927 Page 39 sur 43
Compte tenu de ce qui précède, et étant donné que tous les services jugés au moins similaires sont couverts par la marque antérieure 4 (enregistrement de marque française n° 4 620 107), l’Office poursuivra l’examen du risque de confusion uniquement sur la base de cette marque antérieure.
b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
En l’espèce, les services jugés identiques ou au moins similaires à un faible degré visent le grand public et les clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques (par exemple, en ce qui concerne les services de vente en gros et les professionnels du sport et de l’automobile).
Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
GO OUTDOORS
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la France.
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). Pour le public pertinent francophone, l’élément commun « GO » sera compris comme un verbe anglais de base couramment utilisé dans le langage quotidien, véhiculant l’idée de mouvement, d’action ou de participation. Ce terme est largement utilisé dans les contextes publicitaires et commerciaux en France et sera facilement reconnu par le public pertinent. Étant donné que sa signification n’a aucun rapport avec les services pertinents, il est distinctif.
Décision sur opposition n° B 3 197 927 Page 40 sur 43
L’élément « MONTAGNE » de la marque antérieure est un mot français signifiant montagne et sera immédiatement compris par le public pertinent comme faisant référence à un environnement ou un cadre naturel. De même, le mot anglais « OUTDOORS » du signe contesté sera compris par une partie significative du public francophone comme faisant référence à des activités exercées à l’extérieur, dans la nature ou dans des espaces ouverts.
Le terme « SPORT », également présent dans la marque antérieure, est identique en français et en anglais et sera clairement perçu comme faisant référence à des activités sportives.
Compte tenu des services en cause des classes 35, 37 et 41, qui peuvent être liés au sport, aux loisirs et aux activités de plein air, les éléments « SPORT », « MONTAGNE » et « OUTDOORS » peuvent être perçus comme descriptifs et, par conséquent, non distinctifs, ou, tout au plus, faiblement distinctifs. En conséquence, ces éléments ont un impact limité sur l’impression d’ensemble des signes.
En revanche, l’élément commun « GO », qui apparaît au début des deux signes, joue un rôle indépendant et distinctif dans chacun d’eux et est susceptible d’attirer l’attention du public pertinent. À cet égard, les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite et de haut en bas, ce qui fait que la partie placée à gauche et/ou en haut du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. En outre, l’élément « GO » de la marque antérieure est l’élément dominant car il est le plus accrocheur.
L’arrière-plan coloré de la marque antérieure est courant dans le commerce et sert simplement à mettre en évidence les informations qu’il contient, de sorte que les consommateurs ne lui attribuent généralement aucune signification de marque. En outre, bien que la typographie de l’élément « GO » soit stylisée, elle ne détournera pas l’attention du consommateur de l’élément qu’elle semble embellir.
En outre, la stylisation des éléments verbaux restants de la marque antérieure n’est pas de nature à rendre les mots illisibles ou à détourner l’attention d’eux. Étant donné que ces aspects figuratifs sont susceptibles d’être perçus comme purement décoratifs, et non comme indiquant l’origine commerciale des produits, ils sont secondaires.
Sur le plan visuel, les signes coïncident dans l’élément verbal « GO », qui est placé au début des deux signes et est l’élément dominant de la marque antérieure.
Les signes diffèrent par leurs éléments restants, à savoir « SPORT MONTAGNE » dans la marque antérieure et « OUTDOORS » dans le signe contesté, ainsi que par la présence d’éléments figuratifs, de couleurs et de stylisation dans la marque antérieure, qui sont absents du signe contesté.
Toutefois, compte tenu du fait que l’élément coïncidant « GO » apparaît dans une position proéminente dans les deux signes et que les éléments restants sont faibles ou non distinctifs, les signes présentent une similitude visuelle inférieure à la moyenne.
Sur le plan phonétique, les signes coïncident dans la prononciation du mot « GO », qui constitue le premier élément des deux signes. Les signes diffèrent dans la prononciation des éléments restants, à savoir « SPORT MONTAGNE » et « OUTDOORS ».
Décision sur opposition n° B 3 197 927 Page 41 sur 43
Il a été confirmé par la jurisprudence que les consommateurs ne se réfèrent généralement, sur le plan phonétique, qu’aux éléments dominants des marques (03/07/2013, T-206/12, LIBERTE american blend, EU:T:2013:342, § 43-44) et qu’en tout état de cause, ils ont tendance à abréger les marques contenant plusieurs mots, il est fort probable que la marque antérieure sera désignée phonétiquement par le seul élément verbal « GO ».
En conséquence, les signes présentent une similitude phonétique de degré moyen.
Sur le plan conceptuel, les deux signes évoquent en partie des idées associées au mouvement, à l’activité et aux loisirs pratiqués dans un environnement naturel ou extérieur. Les signes diffèrent quant à la signification des éléments verbaux restants « SPORT » et « MONTAGNE » de la marque antérieure et « OUTDOORS » du signe contesté. Cependant, ces différences conceptuelles n’ont qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes, car elles découlent de significations tout au plus faibles dans la marque antérieure et, en ce qui concerne le signe contesté, l’élément verbal additionnel « OUTDOORS » est tout au plus faible ou dépourvu de sens.
Par conséquent, les signes présentent une similitude conceptuelle de degré supérieur à la moyenne.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.
En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des services en cause du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’éléments tout au plus faibles dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Pour déterminer l’existence d’un risque de confusion, les marques doivent être comparées en procédant à une appréciation globale des similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les marques. La comparaison « doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, compte tenu, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants » (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). Le risque de confusion doit être apprécié globalement, en tenant compte de toutes les circonstances de l’espèce.
Les services sont en partie identiques, en partie similaires au moins à un faible degré et en partie différents. Le public pertinent est le grand public et les clients professionnels, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal.
Les signes présentent une similitude visuelle de degré inférieur à la moyenne, et une similitude phonétique et conceptuelle de degré supérieur à la moyenne dans la mesure où ils coïncident dans leur élément distinctif respectif « GO ». Les éléments verbaux restants qui
Décision sur l’opposition n° B 3 197 927 Page 42 sur 43
qui accompagnent les signes en cause ont, le cas échéant, un caractère distinctif faible, et les éléments et aspects figuratifs sont plutôt ornementaux et ne détourneront pas l’attention du consommateur des éléments verbaux.
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées. En outre, il est courant sur le marché pertinent que les fabricants apportent des variations à leurs marques, par exemple en modifiant la police de caractères ou les couleurs, ou en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouvelles gammes de produits, ou de doter une marque d’une nouvelle image à la mode.
En l’espèce, bien que le public pertinent puisse déceler certaines différences visuelles et phonétiques entre les signes en conflit, la probabilité que le public puisse associer les signes entre eux est très réelle. Il est fort probable que le consommateur pertinent perçoive le signe contesté comme une sous-marque ou une variation verbale de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262,
§ 49). Il est, par conséquent, concevable que le public pertinent considère les services désignés par les signes en conflit comme appartenant à deux gammes de services provenant de la même entreprise.
Dans ses observations, la requérante fait valoir que la marque antérieure a un caractère distinctif faible étant donné que de nombreuses marques incluent l’élément « GO ». À l’appui de son argumentation, la requérante se réfère à plusieurs enregistrements de marques auprès de l’EUIPO.
La division d’opposition relève que l’existence de plusieurs enregistrements de marques n’est pas en soi particulièrement concluante, car elle ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, sur la seule base des données du registre, on ne peut pas présumer que toutes ces marques ont été effectivement utilisées (08/07/2020, T-328/19, SCORIFY (fig.) / Scor et al., EU:T:2020:311, § 84 ; 05/10/2022, T-696/21, LES BORDES (fig.) / DEVICE OF A STAG’S HEAD (fig.) et al., EU:T:2022:602, § 68). Il s’ensuit que les preuves déposées ne démontrent pas que les consommateurs ont été exposés à une utilisation généralisée de marques incluant « GO » et s’y sont habitués. Dans ces circonstances, les allégations de la requérante doivent être écartées.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque française n° 4 620 107 de l’opposante.
Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés identiques et au moins faiblement similaires à ceux de la marque antérieure. Pour ces derniers services, les coïncidences significatives entre les marques sont suffisantes pour l’emporter sur leur faible similitude.
Décision sur opposition n° B 3 197 927 Page 43 sur 43
Le reste des services contestés sont dissemblables. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne peut aboutir.
DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une autre répartition des dépens.
L’opposition n’ayant abouti que pour certains des services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.
La division d’opposition
Victoria DAFAUCE MENÉNDEZ Carlos MATEO PÉREZ María Clara IBÁÑEZ FIORILLO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.
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