EUIPO, 15 octobre 2025, n° 019182442

EUIPO 15 octobre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 15 oct. 2025, n° 019182442
Numéro(s) :	019182442
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 15/10/2025
Martin Dahlgaard Kalkbrænderiløbskaj 4 DK-2100 København Ø DANEMARK
Demande n°: 019182442 Votre référence:
Marque: In A Weekend Type de marque: Marque verbale Demandeur: Cawan Halgurd Østre Havnegade 36E, 5. 2 DK-9000 Aalborg DANEMARK
I. Exposé des faits
Le 20/06/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés sont les suivants:

Classe 9 Contenus téléchargeables et enregistrés; Logiciels d’application; Logiciels téléchargeables; Logiciels et applications pour appareils mobiles; Applications mobiles éducatives.
Classe 41 Conduite de cours; Fourniture de séminaires de formation en ligne; Organisation et conduite de cours éducatifs; Organisation et conduite de cours de formation.
Classe 42 Logiciels-service [SaaS]; Fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables.
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Le consommateur anglophone pertinent, y compris le grand public ainsi que les professionnels dans les domaines de l’enseignement en ligne, du développement de logiciels, de l’édition numérique et des plateformes d’apprentissage en ligne, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : conçu pour être utilisé, achevé ou entrepris pendant la durée d’un week-end.
• La signification susmentionnée des mots « IN », « A » et « WEEKEND », dont la marque est constituée, est étayée par les références de dictionnaire suivantes :

www.collinsdictionary.com/dictionary/english/in www.collinsdictionary.com/dictionary/english/a www.collinsdictionary.com/dictionary/english/weekend
• En outre, le signe « In A Weekend » est une expression anglaise courante qui désigne une activité et/ou une action réalisée, achevée ou entreprise dans l’intervalle d’un week-end. L’expression est fréquemment utilisée dans la publicité et le marketing pour promouvoir des services ou des formats de formation conçus pour la commodité et la rapidité, en particulier des cours, des contenus d’apprentissage et des programmes de certification qui ne nécessitent qu’un ou deux jours d’engagement. Par exemple :

- (« Apprendre la musculation en un week-end » – https://www.amazon.es/Learn-Weight- Training-Weekend-weekend/dp/0751302848)

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- («Obtenez votre permis bateau en un week-end» – https://www.affordablemallorca.com/insights/get-your-powerboat-level-2-license-in-a- weekend)
- («Apprendre en un week-end» – «Nick Morley est un expert chevronné pour guider les aspirants graveurs à travers leurs premiers projets, et ce livre accessible distille ses connaissances en projets pas à pas conviviaux, chacun choisi pour démontrer une compétence particulière, et illustré de photographies claires. Avec des modèles accompagnant chaque projet, il est facile de commencer…»- https://new-mags.com/en-eur/products/learn-in-a-weekend)
- (https://www.udemy.com/course/full-stack-crash-course/?
uponCode=LETSLEARNNOW)
• Ces exemples illustrent la manière dont cette expression est fréquemment employée ou utilisée pour promouvoir des services éducatifs et pratiques qui sont de courte durée et conçus pour être achevés rapidement, généralement au cours d’un week-end. En outre, l’expression véhicule l’idée que ces services sont destinés à être entrepris pendant le temps libre, c’est-à-dire en dehors des heures de travail habituelles, soulignant ainsi leur commodité, leur accessibilité ou leur attrait.

• Le signe en cause sera perçu par le public pertinent comme indiquant que les produits ou services sont formatés ou conçus pour être utilisés, complétés ou accessibles au cours d’un week-end, soulignant leur courte durée, leur commodité ou leur format de livraison accéléré.

• En ce qui concerne les produits de la classe 9, le signe sera compris comme faisant référence au

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l’objet et l’utilisation prévue de ces logiciels — à savoir, du contenu (c’est-à-dire de la formation) ou des applications comprenant des matériels/modules conçus pour être utilisés, consultés et/ou complétés au cours d’un week-end. Par exemple, le signe 'logiciel d’application' est conçu pour dispenser ou gérer un cours structuré pour être achevé au cours d’un week-end. De même, le 'contenu téléchargeable et enregistré' peut consister en des conférences, des supports d’apprentissage ou des tutoriels spécifiquement adaptés à un format de deux jours, ce qui constitue une référence à une caractéristique essentielle, à savoir l’utilisation prévue de ces produits (le format et la manière dont le logiciel est utilisé).

• S’agissant des services de la classe 41, le signe fait clairement référence au format et à la durée des services de formation ou d’enseignement proposés. Le public percevra le signe comme une expression informative indiquant que les cours, séminaires ou sessions de formation sont organisés pour être achevés « en un week-end », plutôt que comme l’identification du prestataire de ces services. Cela fait clairement référence au calendrier de prestation et à la structure de la formation ou du cours, en précisant que les programmes ou les sessions peuvent être achevés « en un week-end » (que ce soit en personne ou en ligne).

• S’agissant des services de la classe 42, le signe sera compris comme faisant référence à la fonction et à l’objet des plateformes logicielles offertes par les services, qui donnent accès à des contenus, des outils ou des services destinés à un apprentissage ou à une exécution basés sur le week-end. Le consommateur moyen percevra ainsi le signe comme une référence informative au format temporel dans lequel le logiciel est censé être utilisé ou proposé. En d’autres termes, les services offerts donnent accès à des logiciels ou à des outils spécifiquement conçus pour être consultés, utilisés ou achevés au cours d’un week-end ou pendant cette période. Par conséquent, le signe serait à nouveau perçu comme véhiculant l’objectif général, le format de prestation et la structure des services ainsi que les outils logiciels étroitement intégrés par lesquels ils sont rendus.

• Par conséquent, le signe décrit le format, la structure et l’utilisation prévue des produits ainsi que le format de prestation et l’objectif prévu des services — à savoir, ils sont structurés pour être réalisés/offerts pendant la période du week-end ou destinés à être achevés dans un délai d’un week-end.

• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire et directe, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

• Le public pertinent percevrait simplement le signe comme fournissant un message purement informatif et promotionnel sur le format temporel ou la fonction pratique des produits et services — à savoir, qu’ils sont conçus pour être achevés en un week-end ou commercialisés comme tels. Le signe véhicule un message direct sur la structure attendue et la commodité de l’offre et ne sera pas perçu comme une indication d’origine commerciale.

• Le signe est composé de trois termes anglais courants qui, considérés dans leur ensemble, seront compris immédiatement et sans aucun effort cognitif par le public pertinent comme faisant référence aux caractéristiques des produits et services — à savoir, leur courte durée ou leur nature basée sur le week-end — et non comme une marque.

• Le signe « In A Weekend », sans aucun élément supplémentaire qui pourrait être considéré comme fantaisiste, frappant ou arbitraire, ne permet pas au public pertinent de distinguer les produits ou services du demandeur de ceux d’autres entreprises, dans le

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sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

• En outre, aucune entreprise ne devrait se voir accorder un droit de monopole sur l’utilisation de termes banals, courants ou usuels pour promouvoir ses activités commerciales (03/03/2020, R 64/2020-2, Duraplus, § 16). Étant donné que les fonctionnalités de formation de courte durée constituent une partie essentielle de nombreux outils logiciels et services éducatifs — dont beaucoup sont développés et commercialisés par diverses entreprises —, aucun droit exclusif ne devrait être accordé sur un terme qui informe simplement le public sur le format et la commodité de telles offres.

• Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019182442 est par la présente rejetée pour tous les produits et services.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Aurélien BILLERAULT

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus d’une demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, 20/06/2025
Martin Dahlgaard Kalkbrænderiløbskaj 4 DK-2100 København Ø DANEMARK
Numéro de la demande: 019182442 Votre référence: Marque: In A Weekend Type de marque: Marque verbale Demandeur: Cawan Halgurd Østre Havnegade 36E, 5. 2 DK-9000 Aalborg DANEMARK
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus visés à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «In A Weekend».
Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe dont l’enregistrement est demandé ne peut être enregistré en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE car il décrit certaines caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont tous les suivants:

Classe 9 Contenus téléchargeables et enregistrés; Logiciels d’application; Logiciels téléchargeables; Logiciels et applications pour appareils mobiles; Applications mobiles éducatives.
Classe 41 Conduite de cours; Fourniture de séminaires de formation en ligne; Organisation et conduite de cours éducatifs; Organisation et conduite de formations
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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cours.
Classe 42 Logiciels-service [SaaS] ; Fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables.
Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent, y compris le grand public ainsi que les professionnels des domaines de l’éducation en ligne, du développement de logiciels, de l’édition numérique et des plateformes d’apprentissage en ligne, comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : conçu pour être utilisé, achevé ou entrepris pendant la durée d’un week-end.
La signification susmentionnée des mots « IN », « A » et « WEEKEND », dont la marque est composée, est étayée par les références de dictionnaire suivantes :

IN Préposition. 1. « si quelque chose se produit au cours d’une année, d’un mois ou d’une autre période donnée, cela se produit pendant cette période. 2. Si quelque chose se produit dans une situation particulière, cela se produit pendant que cette situation se déroule. » (informations extraites du dictionnaire Collins English en ligne le 20/06/2025 à l’adresse : https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/in).

A Article indéfini. « Il est utilisé avant les noms dénombrables ou singuliers désignant une personne ou une chose qui n’a pas déjà été mentionnée. » (informations extraites du dictionnaire Collins English en ligne le 20/06/2025 à l’adresse : https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/a).

WEEKEND Nom. « 1. la fin de la semaine, en particulier la période du vendredi soir jusqu’à la fin du dimanche. 2. toute période de deux jours prise ou accordée régulièrement comme période de repos hebdomadaire de son travail. » (informations extraites du dictionnaire Collins English en ligne le 20/06/2025 à l’adresse : https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/weekend).

En outre, le signe « In A Weekend » est une expression anglaise courante qui désigne une activité et/ou une action réalisée, achevée ou entreprise au cours d’un week-end. L’expression est fréquemment utilisée dans la publicité et le marketing pour promouvoir des services ou des formats de formation conçus pour la commodité et la rapidité, en particulier des cours, des contenus d’apprentissage et des programmes de certification qui ne nécessitent qu’un ou deux jours d’engagement. Par exemple :

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- («Learn Weight Training in a Weekend» – https://www.amazon.es/Learn-Weight- Training-Weekend-weekend/dp/0751302848)
- («Get your powerboat licence in a weekend» – https://www.affordablemallorca.com/insights/get-your-powerboat-level-2-license-in-a- weekend)
- («Learn in a Weekend» – «Nick Morley est un expert chevronné pour guider les aspirants graveurs à travers leurs premiers projets, et ce livre accessible distille ses connaissances en projets pas à pas conviviaux, chacun choisi pour démontrer une compétence particulière, et illustré de photographies claires. Avec des modèles accompagnant chaque projet, il est facile de commencer…»- https://new-mags.com/en-eur/products/learn-in-a-weekend)

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- (https://www.udemy.com/course/full-stack-crash-course/?
uponCode=LETSLEARNNOW)
Ces exemples illustrent la manière dont cette expression est fréquemment employée ou utilisée pour promouvoir des services éducatifs et pratiques qui sont de courte durée et conçus pour être achevés rapidement, généralement au cours d’un week-end. En outre, l’expression véhicule l’idée que ces services sont destinés à être entrepris pendant le temps libre, c’est-à-dire en dehors des heures de travail régulières, soulignant ainsi leur commodité, leur accessibilité ou leur attrait.

Le signe en cause sera perçu par le public pertinent comme indiquant que les produits ou services sont formatés ou conçus pour être utilisés, achevés ou accessibles au cours d’un week-end, soulignant leur courte durée, leur commodité ou leur format de livraison accéléré.

S’agissant des produits de la classe 9, le signe sera compris comme faisant référence à l’objet et à l’utilisation prévue de ces logiciels — à savoir, des contenus (c’est-à-dire des formations) ou des applications comprenant des matériels/modules conçus pour être utilisés, consultés et/ou achevés au cours d’un week-end. Par exemple, le signe le 'logiciel d’application' est conçu pour dispenser ou gérer un cours structuré pour être achevé au cours d’un week-end. De même, les 'contenus téléchargeables et enregistrés' peuvent consister en des conférences, des supports d’apprentissage ou des tutoriels spécifiquement adaptés à un format de deux jours, ce qui constitue une référence à une caractéristique essentielle, à savoir l’utilisation prévue de ces produits (le format et la manière dont le logiciel est utilisé).

S’agissant des services de la classe 41, le signe fait clairement référence au format et à la durée des services de formation ou d’enseignement proposés. Le public percevra le signe comme une expression informative indiquant que les cours, séminaires ou sessions de formation sont organisés pour être achevés « en un week-end », plutôt que comme identifiant le prestataire de ces services. Cela fait clairement référence au calendrier de prestation et à la structure de la formation ou du cours, précisant que les programmes ou sessions peuvent être achevés « en un week-end » (que ce soit en personne ou en ligne).

S’agissant des services de la classe 42, le signe sera compris comme faisant référence à la fonction et à l’objet des plateformes logicielles offertes par les services, qui donnent accès à des contenus, des outils ou des services destinés à un apprentissage ou une exécution basés sur le week-end. Le consommateur moyen percevra ainsi le signe comme une référence informative au format temporel dans lequel le logiciel est destiné à être utilisé ou proposé. En d’autres termes, les services offerts donnent accès à des logiciels ou des outils spécifiquement conçus pour être consultés, utilisés ou achevés au cours d’un week-end ou pendant cette période. Par conséquent, le signe serait à nouveau perçu comme véhiculant l’objectif général, le format de prestation et la structure des services ainsi que les outils logiciels étroitement intégrés par lesquels ils sont rendus.

Par conséquent, le signe décrit le format, la structure et l’utilisation prévue des produits ainsi que le format de prestation et l’objectif prévu des services — à savoir, ils sont structurés pour être

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réalisés/offerts pendant la période du week-end ou destinés à être achevés dans un délai d’un week-end.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire et directe, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, ne peut être enregistré en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

Le public pertinent percevrait simplement le signe comme un message purement informatif et promotionnel concernant le format temporel ou la fonction pratique des produits et services — à savoir qu’ils sont conçus pour être achevés en un week-end ou commercialisés comme tels. Le signe transmet un message direct sur la structure et la commodité attendues de l’offre et ne sera pas perçu comme une indication d’origine commerciale.

Le signe est composé de trois termes anglais courants qui, considérés dans leur ensemble, seront compris immédiatement et sans effort cognitif par le public pertinent comme se référant aux caractéristiques des produits et services — à savoir leur courte durée ou leur nature basée sur le week-end — et non comme une marque.

Le signe « In A Weekend », sans aucun élément supplémentaire qui pourrait être considéré comme fantaisiste, frappant ou arbitraire, ne permet pas au public pertinent de distinguer les produits ou les services du demandeur de ceux d’autres entreprises, au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

En outre, aucune entreprise ne devrait se voir accorder un droit de monopole pour utiliser des termes banals, courants ou quotidiens afin de promouvoir ses activités commerciales (03/03/2020, R 64/2020-2, Duraplus, § 16). Étant donné que les fonctionnalités de formation de format court font partie intégrante de nombreux outils logiciels et services éducatifs — dont beaucoup sont développés et commercialisés par diverses entreprises — aucun droit exclusif ne devrait être accordé sur un terme qui informe simplement le public sur le format et la commodité de telles offres.

Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, elles doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez aucune observation, la demande sera rejetée pour tous les produits et services revendiqués.

Si votre demande était traitée en tant que « Fast Track », veuillez noter qu’une irrégularité a été soulevée à l’encontre de votre demande et qu’elle ne peut par conséquent plus être traitée comme telle. Par conséquent, les normes habituelles en matière de délais s’appliqueront désormais à votre demande.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

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Eduardo RAMIREZ COENS Examinateur
AG2Révision effectuée par Aurélien BILLERAULT – La présente communication a été révisée conformément à l’initiative de l’Office visant à améliorer la qualité et à partager les connaissances, introduite par la décision n° EX-20-06 du directeur exécutif.