Résumé de la juridiction
Décision n° 2024.0189/DC/SEU du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « Reflux du nourrisson – Un médicament est-il nécessaire ? », accessible par le lien situé dans l’encadré ci-dessous.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 11 juil. 2024, n° 2024.0189/DC/SEU |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0189/DC/SEU |
Texte intégral
Décision n°2024.0189/DC/SEU du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « Reflux du nourrisson – Un médicament est-il nécessaire ? »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 11 juillet 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ; Vu la décision n°2024.0048/DC/SBP du 29 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence intitulée « Reflux gastro-œsophagien chez l’enfant de moins d’un an : définitions, prise en charge et pertinence des traitements pharmacologiques » ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document intitulé « Reflux du nourrisson – Un médicament est-il nécessaire ? » actualisé, ci-joint, est adopté. Il remplace le document d’information des parents intitulé « Reflux du nourrisson – Un médicament est-il nécessaire ? », adopté par décision n°2024.0048/DC/SBP du 29 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 11 juillet 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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