Décision n° 2025.0001/DC/SEVOQSS du 16 janvier 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 16 janvier 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité D^r ATTAL Emmanuel Chirurgie viscérale et digestive D^r BIANCARELLI Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r CABROL Eric Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r CAMIADE Christophe Chirurgie vasculaire D^r CANETTI Robin Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r COTONNEC Christine Anesthésie Réanimation D^r DEBOUIT Jean Marc Anesthésie Réanimation D^r DEFIVES Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r DESCHEEMAEKER Vincent Gynécologie Obstétrique D^r DROUIN Dominique Gynécologie Obstétrique D^r DU PLESSIS DE GRENEDAN Raoul Chirurgie viscérale et digestive D^r ECOFFEY Claude Anesthésie Réanimation D^r FARKAS Jean-Christophe Anesthésie Réanimation D^r FILIPPI Clement Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r FORESTIER Damien Chirurgie viscérale et digestive D^r GAY Frederique Radiologie et Imagerie médicale D^r GIVRY Frederic Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r JOSEPH Stéphane Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r JOURNU Jerome Chirurgie viscérale et digestive D^r JOUVE DE GUIBERT Paul-Hugo Radiologie et Imagerie médicale D^r KADI Messaoud Radiologie et Imagerie médicale D^r KELLER Marc-Pascal Gynécologie Obstétrique D^r LE DU Jacques Chirurgie vasculaire D^r LEYRE Pierre Chirurgie viscérale et digestive D^r MEDDEB Mohamed Gynécologie Obstétrique
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D^r MENASSEL Badis Radiologie et Imagerie médicale D^r MOLDOVAN Paul Radiologie et Imagerie médicale D^r MUGNIER Bruno Chirurgie vasculaire D^r MULLER Arnaud Radiologie et Imagerie médicale D^r NEDELCU Adrian Chirurgie viscérale et digestive D^r PERRAUDIN Jean Etienne Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r PERRIER Jean-Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r RAMBAUD Julien Radiologie et Imagerie médicale D^r SAIZY Christian Anesthésie Réanimation D^r SILVESTRI Christian Anesthésie Réanimation D^r TAGHAVI Iradj Chirurgie vasculaire D^r VAJEU Ciprian Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r VIEILLE Luc Anesthésie Réanimation D^r VIGNERON Marc Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire D^r YETTOU Habib Neurochirurgie
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 16 janvier 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
Décision n° 2025.0001/DC/SEVOQSS du 16.01.2025 Page 2 / 2