OPP 21-3987 24/02/2022 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ; Vu le code de la propriété intel ectuel e et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industriel e ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCEDURE Monsieur M N a déposé, le 9 juin 2021, la demande d’enregistrement n°4 775 152 portant sur le signe verbal NOVAE COSMETIQUES. Le 31 aout 2021, la société MCBRIDE S.A.S. (Société par actions simplifiée) a formé opposition à cette demande d’enregistrement sur la base de la marque verbale française NOVA, déposée le 13 novembre 2020 et enregistrée sous le n° 4 701 198, sur le fondement du risque de confusion. L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois. Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées. 1

I I.- DECISION Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ; Le risque de confusion comprend le risque d’association. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits Pour apprécier la similitude entre les produits, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire. L’opposition est formée contre les produits suivants : « Après-shampooings pour les cheveux; Après- shampooings traitants pour les cheveux; Baumes pour cheveux; Baumes pour le coiffage des cheveux; Bril antine pour les cheveux; Cire pour les cheveux; Cires pour le soin des cheveux; Colorants pour cheveux; Cosmétiques pour les cheveux; Crèmes pour le coiffage des cheveux; Crèmes pour le corps sous forme de masques; Crèmes pour le soin des cheveux; Crèmes pour les cheveux; Décolorants pour cheveux; Démêlants pour les cheveux; Fixateurs pour cheveux; Gels de protection pour les cheveux; Gels pour le soin des cheveux; Huile de fixation pour les cheveux; Huile pour le coiffage des cheveux; Huile pour le soin des cheveux; Huiles de bain pour le soin des cheveux; Huiles pour le soin des cheveux; Laques pour cheveux; Laques pour les cheveux; Lotions pour le coiffage des cheveux; Lotions pour le soin des cheveux; Lotions protectrices pour les cheveux; Lotions toniques pour les cheveux autres qu’à usage médical; Mascaras pour cheveux; Masques à usage capil aire; Masques capil aires; Masques cosmétiques; Masques de beauté; Masques de beauté pour le corps; Masques de beauté pour les pieds; Masques de beauté pour les cheveux; Masques de beauté pour les mains; Masques de beauté pour le visage; Masques de gel pour les yeux; Masques gommants pour le visage; Masques hydratants pour la peau; Masques nettoyants; Masques nettoyants pour le visage; Masques pour la peau [cosmétiques]; Masques pour le coiffage des cheveux; Masques pour le corps; Masques pour le corps sous forme de poudres; Masques pour le corps sous forme de lotions; Masques pour le soin des cheveux; Masques pour le visage; Masques pour le visage à usage cosmétique; Masques pour le visage [cosmétiques]; Masques pour resserrer les pores utilisés en tant que cosmétiques; Mousse de protection pour les cheveux; Mousses pour le soin des cheveux; Permanentes pour les cheveux; Poudre pour les cheveux; Poudres pour le coiffage des cheveux; Préparations de protection solaire pour les cheveux; Préparations pour l’ondulation des cheveux; Préparations pour la mise en plis des cheveux; Préparations pour le lissage des cheveux; Préparations pour onduler et permanenter les cheveux; Produits après shampoing; Produits décolorants pour les cheveux; Produits hydratants pour les cheveux; Produits nourrissants pour les cheveux; Produits pour l’ondulation des cheveux; Produits pour la mise en plis des cheveux; Produits pour le rinçage des cheveux [shampooings 2 en 1]; Produits sous la forme d’aérosol pour le soin des cheveux; Sérums à usage capil aire; Sérums à usage cosmétique; Sérums de beauté; Sérums non médicamenteux pour la peau; Sérums pour le coiffage des cheveux; Sérums pour le soin des cheveux; Shampoings; Shampooings [shampoings] capil aires non médicamenteux; Spray pour les cheveux; Sprays coiffants pour les cheveux; Sprays pour le soin des cheveux; Teintures pour cheveux; Traitements à la cire pour les cheveux; Lessives; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; savons; parfums; huiles essentiel es; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquil age; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir ; désinfectants; fongicides». La marque antérieure a été enregistrée pour les produits suivants : « Colorants pour barbes ; colorants pour moustaches ; Colorants pour la toilette ; Crèmes cosmétiques ; Maquil age sous forme de kit ; cosmétiques ; Crèmes pour le soin du corps, de la peau, des mains et du visage ; Huiles essentiel es ; Préparations et traitements capil aires ; Teintures pour cheveux ; Préparations de coloration capil aire ; Après-shampooings ; Gels capil aires ; Lotions capil aires ; Mousses capil aires ; 2

G els coiffants ; Laques pour les cheveux ; Préparations pour l’ondulation des cheveux ; Cires coiffantes ; Lotions à usage cosmétique ; Produits de toilette non médicinaux ; Lotions et préparations pour permanentes et pour onduler les cheveux ; Préparations pour le soin des cheveux, de la peau, du corps et des dents ; Préparations hygiéniques en tant que produits de toilette ; Shampoings ; gels structurants pour les cheveux ; Shampooings secs ». La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement contestée sont identiques ou similaires aux produits invoqués de la marque antérieure. Les produits suivants : « Après-shampooings pour les cheveux; Après-shampooings traitants pour les cheveux; Baumes pour cheveux; Baumes pour le coiffage des cheveux; Bril antine pour les cheveux; Cire pour les cheveux; Cires pour le soin des cheveux; Colorants pour cheveux; Cosmétiques pour les cheveux; Crèmes pour le coiffage des cheveux; Crèmes pour le corps sous forme de masques; Crèmes pour le soin des cheveux; Crèmes pour les cheveux; Décolorants pour cheveux; Démêlants pour les cheveux; Fixateurs pour cheveux; Gels de protection pour les cheveux; Gels pour le soin des cheveux; Huile de fixation pour les cheveux; Huile pour le coiffage des cheveux; Huile pour le soin des cheveux; Huiles de bain pour le soin des cheveux; Huiles pour le soin des cheveux; Laques pour cheveux; Laques pour les cheveux; Lotions pour le coiffage des cheveux; Lotions pour le soin des cheveux; Lotions protectrices pour les cheveux; Lotions toniques pour les cheveux autres qu’à usage médical; Mascaras pour cheveux; Masques à usage capil aire; Masques capil aires; Masques cosmétiques; Masques de beauté; Masques de beauté pour le corps; Masques de beauté pour les pieds; Masques de beauté pour les cheveux; Masques de beauté pour les mains; Masques de beauté pour le visage; Masques de gel pour les yeux; Masques gommants pour le visage; Masques hydratants pour la peau; Masques nettoyants; Masques nettoyants pour le visage; Masques pour la peau [cosmétiques]; Masques pour le coiffage des cheveux; Masques pour le corps; Masques pour le corps sous forme de poudres; Masques pour le corps sous forme de lotions; Masques pour le soin des cheveux; Masques pour le visage; Masques pour le visage à usage cosmétique; Masques pour le visage [cosmétiques]; Masques pour resserrer les pores utilisés en tant que cosmétiques; Mousse de protection pour les cheveux; Mousses pour le soin des cheveux; Permanentes pour les cheveux; Poudre pour les cheveux; Poudres pour le coiffage des cheveux; Préparations de protection solaire pour les cheveux; Préparations pour l’ondulation des cheveux; Préparations pour la mise en plis des cheveux; Préparations pour le lissage des cheveux; Préparations pour onduler et permanenter les cheveux; Produits après shampoing; Produits décolorants pour les cheveux; Produits hydratants pour les cheveux; Produits nourrissants pour les cheveux; Produits pour l’ondulation des cheveux; Produits pour la mise en plis des cheveux; Produits pour le rinçage des cheveux [shampooings 2 en 1]; Produits sous la forme d’aérosol pour le soin des cheveux; Sérums à usage capil aire; Sérums à usage cosmétique; Sérums de beauté; Sérums non médicamenteux pour la peau; Sérums pour le coiffage des cheveux; Sérums pour le soin des cheveux; Shampoings; Shampooings [shampoings] capil aires non médicamenteux; Spray pour les cheveux; Sprays coiffants pour les cheveux; Sprays pour le soin des cheveux; Teintures pour cheveux; Traitements à la cire pour les cheveux; savons; parfums; huiles essentiel es; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquil age; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques ou similaires aux produits de la marque antérieure invoquée, ce qui n’est pas contesté par le déposant. En revanche, les « Désinfectants ; Fongicides » de la demande d’enregistrement et les « Huiles essentiel es» de la marque antérieure ne présentent pas à l’évidence les mêmes nature et fonction, ces dernières n’ayant pas «… nécessairement des vertus désinfectantes », contrairement à ce qu’affirme l’opposant. En effet, en décider ainsi sur la base d’un critère aussi général reviendrait à considérer comme complémentaires, et dès lors similaires, de nombreux produits présentant pourtant, comme en l’espèce, des caractéristiques propres à les distinguer nettement De plus, les produits précités ne sont pas unis par un lien étroit et obligatoire, les premiers, contrairement à ce qu’affirme l’opposant, n’étant pas nécessairement composés des secondes. A cet égard, quand bien même ces produits peuvent se retrouver dans les mêmes points de vente à savoir « les pharmacies ou les parapharmacies » comme l’indique l’opposant, ils sont proposés sur 3

d es rayonnages distincts. Ces produits ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. Enfin, les « Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.» de la demande d’enregistrement contestée ne sont pas unis par un lien étroit et obligatoire aux « Cosmétiques ; crèmes pour le soin de la peau » de la marque antérieure, les premiers étant destinés à la propreté de lieux ou d’objets, et les seconds aux soins du corps. Ces produits ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. En conséquence, les produits de la demande d’enregistrement apparaissent pour certains identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal NOVAE COSMETIQUES, ci-dessous reproduit : La marque antérieure porte sur la dénomination NOVA, ci-dessous reproduite : La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuel e, auditive ou conceptuel e des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire. Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est composé de deux éléments verbaux alors que la marque antérieure est composée d’un seul élément verbal. Il n’est pas contesté qu’il existe des ressemblances visuel es et phonétiques prépondérantes entre les dénominations NOVAE et NOVA des signes en présence (longueur proche, quatre lettres identiques sur cinq formant la même séquence caractéristique NOVA-; rythme identique et sonorités d’attaque identiques [no] et sonorités finales proches [vae] [va]). Si les signes en cause diffèrent par la présence dans le signe contesté du terme COSMETIQUES, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants des signes en cause conduit toutefois à tempérer cette différence. En effet, les dénominations NOVAE du signe contesté et NOVA de la marque antérieure apparaissent parfaitement distinctives au regard des produits en cause. Au sein du signe contesté, la dénomination NOVAE présente en outre un caractère dominant compte tenu de sa position d’attaque et du caractère descriptif du terme COSMETIQUES. 4

A insi, compte tenu tant des ressemblances d’ensemble que de la prise en compte des éléments distinctifs et dominants, il existe une similarité entre les signes. Le signe contesté NOVAE COSMETIQUES est donc similaire à la marque antérieure NOVA, ce qui n’est pas contesté par les déposants. Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et cel e des produits désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement. En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité de certains des produits en cause et de la similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine de tels produits. En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les produits de la demande d’enregistrement reconnus comme non similaires aux produits invoqués de la marque antérieure et ce malgré la similitude des signes. CONCLUSION En conséquence, le signe verbal NOVAE COSMETIQUES ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits identiques et similaires, sans porter atteinte au droit antérieur de la société opposante. PAR CES MOTIFS DECIDE Article 1 : L’opposition est reconnue partiel ement justifiée, en ce qu’el e porte sur les produits suivants : « Après-shampooings pour les cheveux; Après-shampooings traitants pour les cheveux; Baumes pour cheveux; Baumes pour le coiffage des cheveux; Bril antine pour les cheveux; Cire pour les cheveux; Cires pour le soin des cheveux; Colorants pour cheveux; Cosmétiques pour les cheveux; Crèmes pour le coiffage des cheveux; Crèmes pour le corps sous forme de masques; Crèmes pour le soin des cheveux; Crèmes pour les cheveux; Décolorants pour cheveux; Démêlants pour les cheveux; Fixateurs pour cheveux; Gels de protection pour les cheveux; Gels pour le soin des cheveux; Huile de fixation pour les cheveux; Huile pour le coiffage des cheveux; Huile pour le soin des cheveux; Huiles de bain pour le soin des cheveux; Huiles pour le soin des cheveux; Laques pour cheveux; Laques pour les cheveux; Lotions pour le coiffage des cheveux; Lotions pour le soin des cheveux; Lotions protectrices pour les cheveux; Lotions toniques pour les cheveux autres qu’à usage médical; Mascaras pour cheveux; Masques à usage capil aire; Masques capil aires; Masques cosmétiques; Masques de beauté; Masques de beauté pour le corps; Masques de beauté pour les pieds; Masques de beauté pour les cheveux; Masques de beauté pour les mains; Masques de beauté pour le visage; Masques de gel pour les yeux; Masques gommants pour le visage; Masques hydratants pour la peau; Masques nettoyants; Masques nettoyants pour le visage; Masques pour la peau [cosmétiques]; Masques pour le coiffage des cheveux; Masques pour le corps; Masques pour le corps sous forme de poudres; Masques pour le corps sous forme de 5

lotions; Masques pour le soin des cheveux; Masques pour le visage; Masques pour le visage à usage cosmétique; Masques pour le visage [cosmétiques]; Masques pour resserrer les pores utilisés en tant que cosmétiques; Mousse de protection pour les cheveux; Mousses pour le soin des cheveux; Permanentes pour les cheveux; Poudre pour les cheveux; Poudres pour le coiffage des cheveux; Préparations de protection solaire pour les cheveux; Préparations pour l’ondulation des cheveux; Préparations pour la mise en plis des cheveux; Préparations pour le lissage des cheveux; Préparations pour onduler et permanenter les cheveux; Produits après shampoing; Produits décolorants pour les cheveux; Produits hydratants pour les cheveux; Produits nourrissants pour les cheveux; Produits pour l’ondulation des cheveux; Produits pour la mise en plis des cheveux; Produits pour le rinçage des cheveux [shampooings 2 en 1]; Produits sous la forme d’aérosol pour le soin des cheveux; Sérums à usage capil aire; Sérums à usage cosmétique; Sérums de beauté; Sérums non médicamenteux pour la peau; Sérums pour le coiffage des cheveux; Sérums pour le soin des cheveux; Shampoings; Shampooings [shampoings] capil aires non médicamenteux; Spray pour les cheveux; Sprays coiffants pour les cheveux; Sprays pour le soin des cheveux; Teintures pour cheveux; Traitements à la cire pour les cheveux; savons; parfums; huiles essentiel es; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquil age; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage» Article 2 : La demande d’enregistrement est partiel ement rejetée, pour les produits précités. 6