OPP 24-0303 20/01/2025

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

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LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le code de la propriété intel ectuel e et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718- 2 à R 718-5 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industriel e ;

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ;

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société par actions simplifiée à associé unique a déposé, le 5 novembre 2023, la demande d’enregistrement n° 23/5003770 portant sur le signe verbal 3.8 ALLÉE SAUVAGE.

Le 24 janvier 2024, la société PARFUMS CHRISTIAN DIOR (société anonyme) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque, marque sur le fondement de l’atteinte à la renommée de la marque française portant sur le signe verbal SAUVAGE, déposée le 13 janvier 2014 et enregistré sous le numéro 14/4060262.

Le 16 janvier 2024, l’Institut a adressé au déposant une notification d’irrégularités matériel es constatées dans la demande d’enregistrement, et l’invitait à procéder à la régularisation requise. Siège 15 rue des Minimes – CS 50001 92677 COURBEVOIE Cedex Téléphone : +33 (0)1 56 65 89 98 Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00 www.inpi.fr – contact@inpi.fr Établissement public national créé par la loi n° 51-444 du 19 avril 1951 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Cette notification a été contestée par le déposant et a fait l’objet d’une décision rendue le 4 novembre 2024.

L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois.

Au cours de la phase d’instruction, des observations écrites ont été échangées. A l’issue de tous les échanges, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

II.- DECISION Sur le fondement de l’atteinte à la renommée de la marque de renommée n° 14/4060262

Le titulaire d’une marque jouissant d’une renommée en France ou, dans le cas d’une marque de l’Union européenne, d’une renommée dans l’Union, peut s’opposer à l’enregistrement d’une marque lorsque la marque postérieure est identique ou similaire à la marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services soient identiques, similaires ou non similaires, et lorsque l’usage de cette marque postérieure sans juste motif tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou leur porterait préjudice.

Cette protection élargie accordée à la marque de renommée suppose la réunion des conditions suivantes : premièrement, l’existence d’une renommée de la marque antérieure invoquée, deuxièmement, l’identité ou la similitude des marques en conflit et, troisièmement, l’existence d’un risque que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice ; que ces trois conditions sont cumulatives, l’absence de l’une d’entre el es suffisant à rendre inapplicable ce régime de protection.

Sur la renommée de la marque antérieure

La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public concerné par les produits ou services qu’el e désigne. Le public au sein duquel la marque antérieure doit avoir acquis une renommée est celui concerné par cette marque, c’est-à-dire selon le produit ou service commercialisé, le grand public ou un public plus spécialisé.

Afin de déterminer le niveau de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir.

En l’espèce la société opposante invoque la renommée de la marque française n°14/4060262 portant sur le signe verbal suivant :

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Dans le récapitulatif d’opposition, la renommée est invoquée au regard des produits suivants : « Produits de parfumerie notamment parfums».

La société opposante soutient avoir « notamment développé, sous la dénomination SAUVAGE, une gamme de produits de parfumerie et de soin » et qu’el e a « développé depuis 1966 une importante famille de marques autour du terme SAUVAGE sur lequel elle a fortement capitalisé ». El e relève qu’el e « est notamment titulaire de nombreuses marques reprenant la dénomination « SAUVAGE » en France et dans le monde ».

El e soutient plus particulièrement que la marque antérieure « est très largement exploitée en France pour désigner un parfum pour homme, ainsi que des savons, de lotions et baumes après-rasage, des déodorants et un gel douche ». El e précise à ce titre que « cette marque bénéficie d’une très large visibilité dans les médias grâce à l’importante campagne publicitaire mise en place par l’opposante et portée à l’écran par l’artiste de renommée internationale Johnny DEPP. ».

La société opposante mentionne les pièces suivantes :

— Un article publié le 28 novembre 2018 par le journal Le Figaro évoquant le succès mondial du parfum SAUVAGE, qui mentionne notamment qu’« un flacon Sauvage de Dior se vend toutes les 4 secondes en moyenne, ce qui le hisse dans le top 3 des parfums masculins les plus vendus dans le monde. Depuis son lancement en 2015, 30 millions de flacons ont été écoulés »,

— un article publié le 28 juin 2023 sur le site Internet www.gentside.com, qui mentionne à propos du parfum vendu sous la marque SAUVAGE : « parfum ambré de luxe, élu le plus vendu au monde »,

— un article publié le 2 mars 2023 sur le site Internet www.lejdd.fr, qui mentionne notamment : « Avec « Sauvage » de Dior, pour la première fois un parfum masculin se hisse en tête des ventes mondiales »,

— un article publié le 2 mars 2023 sur le site Internet www.journaldesfemmes.fr, qui mentionne notamment à propos du parfum vendu sous la marque SAUVAGE : « Ce parfum homme est vendu toutes les 3 secondes dans le monde ».

El e produit également :

— Un article issu de gqmagazine.fr intitulé « Johnny Depp, born to be Sauvage pour le nouveau parfum Dior » en date du 19 août 2015 ;

- Un extrait du site www.lvmh.fr portant sur les ventes des produits du groupe en 2022

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Il ressort de l’ensemble des pièces transmises par la société opposante, et en particulier des pièces énumérées précédemment, que la marque antérieure SAUVAGE n° 14/4060262 fait l’objet d’un usage intensif, qu’el e est connue, et notamment sur le marché français, pour désigner des « Produits de parfumerie notamment parfums », de sorte qu’el e bénéficie d’une forte renommée, ce qui n’est pas contesté par la société déposante.

En conséquence, il convient d’examiner l’atteinte portée par le signe contesté à la renommée de la marque antérieure pour les produits précités.

Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal 3.8 ALLEE SAUVAGE ci-dessous reproduit :

La marque antérieure porte sur le signe verbal SAUVAGE ci-dessous reproduit :

L’Opposant soutient que les signes en cause sont similaires.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuel e, auditive ou conceptuel e des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est composé de trois éléments alphanumériques et que la marque antérieure est constituée d’une dénomination unique.

Visuel ement et phonétiquement, les signes en présence ont en commun le terme SAUVAGE.

A cet égard, il convient de rappeler que la protection qui découle de l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande et non pas sur ses aspects graphiques ou stylistiques (Voir en ce sens Cass. com. 5-7-2017 n° 14-26.307 F-D), de sorte que visuel ement, il est indifférent que le terme « SAUVAGE» soit reproduit en lettres majuscules pour la marque antérieure et en minuscule pour le signe contesté, comme le relève la société déposante. En outre, le consommateur est habitué à voir des signes utilisés avec des changements de casse de sorte que cette circonstance n’est pas de nature à retenir son attention.

Ils diffèrent néanmoins par leur longueur et leur structure, ainsi que par leur sonorité d’attaque du fait de la présence des termes 3.8 ALLEE au sein du signe contesté.

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Toutefois, malgré la différence de structure et la position en fin de signe de l’élément commun SAUVAGE, il ne sera pas négligé par le consommateur confronté à la marque contestée qui la percevra comme un ensemble dans lequel l’élément « SAUVAGE» joue un rôle distinctif autonome et par conséquent, les signes partagent un degré moyen de similitude visuel e et phonétique

Il en résulte de similitudes phonétiques et visuel es moyennes.

Intel ectuel ement, la marque antérieure sera perçue comme un adjectif désignant une espèce animale non domestique, vivant en liberté dans la nature ou un sujet non apprivoisé d’une espèce domestique, ou bien d’un lieu qui est resté vierge ou encore comme désignant ce qui a lieu au contact de la nature.

La demande d’enregistrement sera perçue comme évoquant une adresse postale comportant le terme SAUVAGE précédemment défini. A ce titre, si l’évocation d’une adresse postale ne se retrouve pas dans la marque antérieure, tel n’est pas le cas du terme SAUVAGE qui, bien que compris au sein de l’ensemble 3.8 ALLEE SAUVAGE, ne perd pas pour autant sa signification d’origine.

A cet égard, ne saurait prospérer l’argument de la société déposante selon lequel le signe contesté évoquerait « un chemin calme bordé d’arbres, une nature apaisée, ressourçante, féminine, un chemin tranquille accueillant une flore sauvage, un jardin où l’homme n’est pas beaucoup intervenu pour laisser faire Mère Nature, tel un jardin anglais, où l’on imagine une jeune femme en robe de lin assoupie sous un arbre, un papillon voletant au-dessus d’elle » alors que la marque antérieure, du fait des « communications publiques et [d]es packagings » utilisé par la société opposante, évoquerait « la férocité. […] la virilité masculine avec un coté rebelle, « bad boy » ».

En effet, les similitudes intel ectuel es entre les signes dépendent de leur contenu sémantique autrement dit de l’évocation des mots ou expressions qui les composent indépendamment de leur conditions d’exploitation ou des raisons ayant motivé leur adoption.

Ainsi, les signes en présence présentent des ressemblances intel ectuel es du fait de la présence commune du terme SAUVAGE, tempérées par sa présence au sein de l’ensemble 3.8 ALLEE SAUVAGE pour le signe contesté, évoquant ainsi également une adresse postale.

Il en résulte des similitudes intel ectuel es moyennes.

Ainsi, les signes en présence présentent des similitudes, visuelles, phonétiques et intellectuelles moyennes. Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Sur le lien entre les signes dans l’esprit du public A titre liminaire, il convient de rappeler que les atteintes à la renommée d’une marque sont la conséquence d’un certain degré de similitude entre la marque antérieure renommée et la marque demandée, en raison duquel le public pertinent effectue un rapprochement entre ces marques, c’est- à-dire établit un lien entre cel es-ci, alors même qu’il ne les confond pas. Il n’est donc pas exigé que le degré de similitude entre la marque antérieure renommée et la marque demandée soit tel qu’il existe, dans l’esprit du public pertinent, un risque de confusion. Il suffit que le degré de similitude entre la marque renommée et la marque demandée ait pour effet que le public pertinent établit un lien entre ces marques (arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 41 ; voir également, par analogie, arrêts du 23 octobre 2003, Adidas-Salomon et Adidas Benelux, C-408/01, EU:C:2003:582, point 29, et du 18 juin 2009, L’Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 36).

A cet égard, les seuls développements de la société déposante relatifs à l’absence de risque de confusion, ne sauraient suffire à exclure toute atteinte à la renommée de la marque antérieure invoquée.

Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient d’établir que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public concerné établira un lien entre les signes.

Les critères pertinents sont notamment le degré de similitude entre les signes, la nature des produits et des services ( y compris le degré de similitude ou de dissemblance de ces produits et services) ainsi que le public concerné, l’intensité de la renommée de la marque antérieure, (afin de déterminer si cel e-ci s’étend au-delà du public visé par cette marque), le degré de caractère distinctif intrinsèque ou acquis par l’usage de la marque antérieure et l’existence d’un risque de confusion s’il en existe un.

Pour démontrer l’existence d’un lien entre les marques dans l’esprit du public, la société opposante invoque la similitude entre les signes, la renommée de la marque antérieure ainsi que l’identité et la similarité des produits en présence insistant sur la diversification des entreprises dans le secteur de la mode s’agissant des produits revendiqués en classes 9, 14, 18 et 25.

La présente opposition fondée sur l’atteinte à la renommée de la marque antérieure porte sur une partie des produits visés dans l’enregistrement de la marque contestée. Suite à la décision établie au vu de la notification d’irrégularités matériel es émise, le libel é à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : «savons, savonnettes, savons de toilette ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; produits hygiéniques (produits de toilette) ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de nettoyage, à savoir, eaux florales (cosmétique) ; eaux de Cologne ; extraits de fleurs [parfumerie] ; eaux de senteur ; bois odorants ; huiles essentielles ; huiles essentielles pour l’aromathérapie ; pots-pourris odorants ; encens ; bâtons d’encens ; produits pour parfumer le linge ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance ; parfums d’ambiance ; préparations pour le bain, non à usage médical ; essences éthériques ; arômes pour boissons [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; produits pour fumigations [parfums] ; musc [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; produits cosmétiques ; sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels, huiles, poudres, émulsions, baumes et sérums (non à usage médical) pour le visage, le corps, les mains ; hydratants pour la peau à usage cosmétique ; eau micellaire ; masques de beauté ; préparations d’écrans solaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, et après- soleil à usage cosmétique ; crème pour massage non à usage médical ; paillettes pour le corps ; peinture pour le corps à usage cosmétique ; teintures cosmétiques ; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie ; extraits de plantes à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; motifs décoratifs Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

à usage cosmétique ; préparations phytocosmétiques ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques toniques à usage cosmétique ; bougies de massage à usage cosmétique ; gels de massage autres qu’à usage médical ; huiles de massage à usage cosmétique ; shampooings ; après-shampooings ; lotions capillaires ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; colorants pour cheveux ; préparations pour l’ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; laques pour les cheveux ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; savon à barbe ; déodorants corporels ; vernis à ongles ; laques pour les ongles ; cils et ongles postiches ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; paillettes pour ongles ; dissolvants pour vernis à ongles ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons pour les sourcils ; crayons contour des lèvres, crayons pour le contour des yeux ; crayons correcteurs à usage cosmétique ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; étuis pour rouges à lèvres ; palettes de maquillage contenant des cosmétiques ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ; crèmes raffermissantes ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; dentifrices ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; pierre ponce ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes pour le cuir ; cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits pour faire briller ; crèmes pour chaussures ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; chaînettes et cordons de lunettes ; lunettes [optique] ; étuis pour lentilles de contact ; lunettes de sport ; loupes [optique] ; verres de lunettes ; cartes de collection de mode téléchargeables, nommément, programmes informatiques comportant des cartes de collection de mode téléchargeables à utiliser dans des mondes virtuels en ligne ; produits virtuels téléchargeables, à savoir programmes informatiques en relation avec des vêtements, des accessoires de mode, des articles chaussants, de la maroquinerie, de la bagagerie, de la bijouterie-joaillerie ; des produits cosmétiques, pour utilisation en ligne et dans les mondes virtuels ; joaillerie ; bijouterie ; médailles ; pierres précieuses ; pierres semi-précieuses ; ornements sous forme de bijouterie ou de joaillerie ;; ornements personnels en métaux précieux ou semi-précieux ; ornements pour vêtements, articles chaussants, accessoires de mode (à savoir chapellerie, bonneterie, ganterie, foulards, écharpes, cravates, ceintures, chaussettes), fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; bracelets [bijouterie] ; bracelets en matières textiles [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; sautoirs [bijouterie] ; boucles d’oreille [bijouterie] ; pendentifs ; amulettes (bijouterie) ; broches [bijouterie] ; cabochons ; chaînes [bijouterie] ; fermoirs pour la bijouterie ; breloques [bijouterie] ; apprêts pour la bijouterie ; médaillons [bijouterie] ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; parures pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour chaussures ; ornements vestimentaires sous forme de bijouterie- joaillerie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs et chaînettes pour clés et leurs breloques ; breloques pour porte-clés ; housse ou pochettes de porte-clefs ; porte-clefs en cuir ; cordons pour clés ; porte-clés rétractables ; anneaux brisés en métaux précieux pour clés ; boutons de manchettes ; pinces de cravate ; épingle de cravate ; bracelets de montres ; écrins pour l’horlogerie ; étuis pour l’horlogerie ; boîtiers de montres ; montres ; montres-bracelets ; horlogerie et instruments chronométriques ; chapelets ; statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ou recouvertes de métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; objets d’art en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de pierres précieuses ou semi-précieuses ; boites en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; boites fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; boîtes en métaux précieux ou recouvertes de métaux précieux ; boîtes fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci ; coffrets à bijoux ; boîtes à bijoux ; Ornements contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses pour les articles de maroquinerie ; cuir brut ou mi-ouvré ; peaux d’animaux ; cuirs et imitations cuir ; imitations de cuir à base de mycélium ; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

cuir vegan ; sacs ; sacs à main ; bandoulières [sangles pour épaules] ; anses (pour sacs) ; poignées (pour sacs) ; accessoires de sacs (bijoux de sacs, parfois appelés également pampilles) ; sacs banane ; sacs pochettes ; pochettes en cuir ; pochettes (bourses) ; bourses ; pochettes à cordon coulissant ; pochettes porte-clefs ; petites pochettes ; minaudières ; armatures de sacs [parties structurelles de sacs] ; sacs portés à l’épaule ; sacs cabas ; sacs fourre-tout ; malles ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» ; trousses de toilette, non garnies ; bagages ; trousses de voyage [maroquinerie] ; trousses à maquillage, non garnies ; porte documents ; étuis pour clefs en cuir ou en imitation cuir ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; mallettes pour documents ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; sacs- housses pour le voyage pour vêtements, articles chaussants et sacs à main ; porte-adresses pour bagages ; filets à provisions ; sacs de courses réutilisables ; serviettes d’écoliers ; cartables ; sacs d’écoliers ; poignées de valises ; organisateurs de valise ; sacoches à outils vides ; coffres de voyage ; mallettes (bagagerie) ; cabas à roulettes ; housse de téléphone portable, de tablette ou d’ordinateur portable en cuir et imitation en cuir ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de visite ; armatures de porte-monnaie [parties structurelles de porte-monnaie] ; étiquettes en cuir ; cordons en cuir ; lanières de cuir ; étiquettes à coudre en cuir pour vêtements ; parapluies ; ombrelles ; parasols ; poignées de parapluies ; fourreaux de parapluies ; Ornements en cuir pour les articles de maroquinerie ; objets d’art en cuir ou en imitation cuir ; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques ; brûle-parfums, électriques et non électriques ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; plaques pour la diffusion d’huile aromatique ; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; bobèches ; éteignoirs ; photophores pour recevoir une bougie ; éponges de bain ; spatules à usage cosmétique ; tampons cosmétiques vides ; ustensiles cosmétiques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; compte-gouttes à usage cosmétique ; compte-gouttes à usage domestique ; brosses à sourcils ; brosses à cils ; pinceaux de maquillage ; éponges pour le maquillage ; brosses à ongles ; poudriers vides ; houppes à poudrer ; porte-blaireaux ; blaireaux / blaireaux à barbe ; boîtes à savon ; flacons distributeurs de savon ; porte-savon ; petites bouteilles ou flacons en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; petites bouteilles ou flacons, fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi- précieuse ; serviettes pour le démaquillage ; : vêtements ; vêtements en cuir ; robes ; vestes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; manteaux ; manteaux de pluie ; jupes ; ponchos ; capuchons (vêtements) ; cirés imperméables ; jupons ; tabliers (vêtements) ; uniformes ; chemisiers ; vareuses ; combinaisons ; vêtements en imitations du cuir ; chemises ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; camisoles ; gilets ; pantalons ; pardessus ; gabardines [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; livrées ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; leggings (pantalons) ; tricots (vêtements) ; saris ; toges ; costumes ; maillots ; vêtements de plage ; combinaisons (vêtements) ; pull-overs ; kimonos ; vêtements de dessus ; blouses ; vêtements en papier ; sarongs ; chemisettes ; tailleurs ; vêtements imperméables ; tuniques ; vêtements de nuit ; pyjamas ; articles chaussants ; sandales ; bottes ; bottines ; talons (escarpins) ; espadrilles ; chaussures pour le bain ; chaussures de plage ; sandales de bain ; sabots (chaussures) ; brodequins (chaussures) ; pantoufles ; souliers de gymnastique ; chaussures de sports ; baskets (chaussures) ; tennis (chaussures) ; guêtres ; protège-talons pour chaussures ; talons ; tongs ; chaussures de ski ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; caleçons ; bas ; collants ; justaucorps [vêtements] ; slips ; corsets ; robes de chambre ; soutien-gorge ; culottes [sous-vêtements] ; jarretières ; gaines [sous-vêtements] ; peignoirs brassières (soutien-gorges) ; layettes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; voiles (vêtements) ; cols ; couvre-oreilles (habillement) ; manchettes (habillement) ; visières (chapellerie) ; bérets ; chandails ; chapeaux ; couvre-chef (chapeau) ; turbans ; voilettes ; casquettes ; capes de coiffure ; fichus ; chapeaux en papier [habillement] ; moufles ; gants (habillement) ; mitaines ; cravates ; noeuds papillon ; lavallières ; bretelles ; faux-cols ; ceintures (habillement) ; manchons [habillement] ; châles ; foulards ; bandanas (foulards) ; tours de cou, à savoir écharpes-tube (snood) ; paréos ; écharpes ; étoles ; chaussettes ; pochettes [habillement] ; masques pour le visage [vêtements] non à usage médical ou hygiénique ; masques pour dormir ; ceintures porte-monnaie Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

(habillement) ; maillots de sport ; bonnets de bain ; gants de ski ; pantalons de jogging ; vêtements de sport ; vêtements de yoga ; bandeaux (habillement) ; maillots de bain ».  Sur le degré de similitude entre les signes

En l’espèce, comme il a été précédemment relevé, les signes en présence présentent des similitudes visuel es, phonétiques et intel ectuel es moyennes. Ainsi, bien que le terme SAUVAGE soit repris à l’identique dans le signe contesté, les similitudes se trouvent tempérées en ce qu’au sein du signe contesté, le terme SAUVAGE se trouve intégré dans l’ensemble 3.8 ALLEE SAUVAGE, évoquant une adresse postale.

 Sur le degré de caractère distinctif intrinsèque ou acquis par l’usage de la marque antérieure

La marque SAUVAGE, en ce qu’el e ne présente pas de lien direct et concret avec les produits pour lesquels el e est renommée, ni n’en désigne une caractéristique précise, doit être considérée comme ayant un caractère distinctif intrinsèque normal.

 Sur l’intensité de la renommée de la marque antérieure, (afin de déterminer si cel e- ci s’étend au-delà du public visé par cette marque)

Comme il l’a été démontré par la société opposante par des pièces appropriées, la marque antérieure jouit d’une renommée forte pour désigner des « Produits de parfumerie notamment parfums ».

 Sur la nature des produits et des services (y compris le degré de similitude ou de dissemblance de ces produits et services) ainsi que le public concerné

 Les produits identiques et similaires

Il convient en premier lieu de relever que les certains des produits de la demande d’enregistrement contestée consistent en des produits identiques ou fortement similaire au produits pour lesquels la renommée est démontée, à savoir «savons, savonnettes, savons de toilette ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; produits hygiéniques (produits de toilette) ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de nettoyage, à savoir, eaux florales (cosmétique) ; eaux de Cologne ; extraits de fleurs [parfumerie] ; eaux de senteur ; bois odorants ; huiles essentielles ; huiles essentielles pour l’aromathérapie ; pots-pourris odorants ; encens ; bâtons d’encens ; produits pour parfumer le linge ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance ; parfums d’ambiance ; préparations pour le bain, non à usage médical ; essences éthériques ; arômes pour boissons [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; produits pour fumigations [parfums] ; musc [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; produits cosmétiques ; sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels, huiles, poudres, émulsions, baumes et sérums (non à usage médical) pour le visage, le corps, les mains ; hydratants pour la peau à usage cosmétique ; eau micellaire ; masques de beauté ; préparations d’écrans solaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, et après-soleil à usage cosmétique ; crème pour massage non à usage médical ; paillettes pour le corps ; peinture pour le corps à usage cosmétique ; teintures cosmétiques ; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie ; extraits de plantes à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations phytocosmétiques ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques toniques à usage cosmétique ; bougies de massage à usage cosmétique ; gels de massage autres qu’à usage médical ; huiles de massage à usage Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

cosmétique ; shampooings ; après-shampooings ; lotions capillaires ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; colorants pour cheveux ; préparations pour l’ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; laques pour les cheveux ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; savon à barbe ; déodorants corporels ; vernis à ongles ; laques pour les ongles ; cils et ongles postiches ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; paillettes pour ongles ; dissolvants pour vernis à ongles ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons pour les sourcils ; crayons contour des lèvres, crayons pour le contour des yeux ; crayons correcteurs à usage cosmétique ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; étuis pour rouges à lèvres ; palettes de maquillage contenant des cosmétiques ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ; crèmes raffermissantes ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; dentifrices ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; pierre ponce » en ce qu’il s’agit de produits de parfumerie ou de préparations destinées aux soins du corps, à sa mise en beauté, à sa toilette ayant pour fonction d’assurer les soins quotidiens ou ponctuels du corps. Dès lors ils appartiennent tous au même secteur de marché que les produits pour lesquels la marque antérieure a acquis une renommée à savoir le secteur des produits de beauté et d’hygiène, des cosmétiques et de la parfumerie.

Ils sont donc identiques pour certains et fortement similaires pour d’autres.

De même, les « produits virtuels téléchargeables, à savoir programmes informatiques en relation avec des produits cosmétiques, pour utilisation en ligne et dans les mondes virtuels » présentent des similitudes avec les « Produits de parfumerie notamment parfums » en ce que les premiers ont notamment pour objet les seconds dans le monde virtuel.

Il s’agit donc de produits complémentaire et dès lors similaires.

En outre, les « appareils de désodorisation à usage personnel ; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques ; brûle-parfums, électriques et non électriques ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; plaques pour la diffusion d’huile aromatique» présentent un lien étroit et obligatoire avec les « Produits de parfumerie notamment parfums » en ce que les premiers nécessitent le recours aux seconds pour leur utilisation et peuvent, en outre, être proposés par les mêmes entités.

Il s’agit donc de produits complémentaires et dès lors similaires.

Pour l’ensemble des produits précités, il y a lieu de considérer qu’ils s’adressent tous au grand public.

Par ail eurs, en raison de l’identité et de la similarité parfois forte entre les produits en présence et de les similitudes moyenne entre les signes, il existe un risque de confusion entre la demande d’enregistrement et la marque antérieure pour les produits précités.

Enfin les « éponges de bain ; spatules à usage cosmétique ; tampons cosmétiques vides ; ustensiles cosmétiques ; compte-gouttes à usage cosmétique ; compte-gouttes à usage domestique ; brosses à sourcils ; brosses à cils ; pinceaux de maquillage ; éponges pour le maquillage ; brosses à ongles ; poudriers vides ; houppes à poudrer ; porte-blaireaux ; blaireaux / blaireaux à barbe ; boîtes à savon ; flacons distributeurs de savon ; porte-savon ; petites bouteilles ou flacons en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; petites bouteilles ou flacons, fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi- Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

précieuse ; serviettes pour le démaquillage » sont des ustensiles de sal e de bain, des accessoires destinés à un usage cosmétique et à l’hygiène du corps ou destinés à stocker et utiliser commodément les produits de la parfumerie ou les produits cosmétiques et appartiennent à un secteur de marché proche de celui de la parfumerie.

Il en résulte des similitudes avec les produits pour lesquels la renommée est démontrée.

Ainsi, en raison de la nature proche, voire identique des produits en présence, de leur similarité de fonction ou de leur complémentarité, des similitudes moyennes entre les signes, de la distinctivité intrinsèque de la marque antérieure et de sa forte renommée, il apparait vraisemblable que le consommateur moyen puisse établir un lien avec celle-ci, s’il était confronté à la demande d’enregistrement contestée3.8 ALLEE SAUVAGE.

 Les produits faiblement similaires

S’agissant des « articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; chaînettes et cordons de lunettes ; lunettes de sport ; verres de lunettes ; lunettes [optique] cartes de collection de mode téléchargeables, nommément, programmes informatiques comportant des cartes de collection de mode téléchargeables à utiliser dans des mondes virtuels en ligne ; produits virtuels téléchargeables, à savoir programmes informatiques en relation avec des vêtements, des accessoires de mode, des articles chaussants, de la maroquinerie, de la bagagerie, de la bijouterie-joaillerie ; pour utilisation en ligne et dans les mondes virtuels ; joaillerie ; bijouterie ; médailles ; Ornements sous forme de bijouterie ou de joaillerie ; ornements personnels en métaux précieux ou semi-précieux ; ornements pour vêtements, articles chaussants, accessoires de mode (à savoir chapellerie, bonneterie, ganterie, foulards, écharpes, cravates, ceintures, chaussettes), fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi- précieuses ; bracelets [bijouterie] ; bracelets en matières textiles [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; sautoirs [bijouterie] ; boucles d’oreille [bijouterie] ; pendentifs ; amulettes (bijouterie) ; broches [bijouterie] ; cabochons ; chaînes [bijouterie] ; fermoirs pour la bijouterie ; breloques [bijouterie] ; apprêts pour la bijouterie ; médaillons [bijouterie] ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; parures pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour chaussures ; ornements vestimentaires sous forme de bijouterie-joaillerie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs et chaînettes pour clés et leurs breloques ; breloques pour porte-clés ; housse ou pochettes de porte-clefs ; porte-clefs en cuir ; cordons pour clés ; porte-clés rétractables ; anneaux brisés en métaux précieux pour clés ; boutons de manchettes ; pinces de cravate ; épingle de cravate ; bracelets de montres ; écrins pour l’horlogerie ; étuis pour l’horlogerie ; boîtiers de montres ; montres ; montres-bracelets ; horlogerie et instruments chronométriques ; chapelets ; coffrets à bijoux ; boîtes à bijoux ; Ornements contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses pour les articles de maroquinerie ;sacs ; sacs à main ; bandoulières [sangles pour épaules] ; anses (pour sacs) ; poignées (pour sacs) ; accessoires de sacs (bijoux de sacs, parfois appelés également pampilles) ; sacs banane ; sacs pochettes ; pochettes en cuir ; pochettes (bourses) ; bourses ; pochettes à cordon coulissant ; pochettes porte-clefs ; petites pochettes ; minaudières ; armatures de sacs [parties structurelles de sacs] ; sacs portés à l’épaule ; sacs cabas ; sacs fourre-tout ; malles ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» ; trousses de toilette, non garnies ; bagages ; trousses de voyage [maroquinerie] ; trousses à maquillage, non garnies ; porte documents ; étuis pour clefs en cuir ou en imitation cuir ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; mallettes pour documents ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; sacs-housses pour le voyage pour vêtements, articles chaussants et sacs à main ; porte-adresses pour bagages ; filets à provisions ; sacs de courses réutilisables Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

; serviettes d’écoliers ; cartables ; sacs d’écoliers ; poignées de valises ; organisateurs de valise ; sacoches à outils vides ; coffres de voyage ; mallettes (bagagerie) ; cabas à roulettes ; housse de téléphone portable, de tablette ou d’ordinateur portable en cuir et imitation en cuir ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de visite ; armatures de porte-monnaie [parties structurelles de porte-monnaie] ; Ornements en cuir pour les articles de maroquinerie ; objets d’art en cuir ou en imitation cuir ; vêtements ; vêtements en cuir ; robes ; vestes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; manteaux ; manteaux de pluie ; jupes ; ponchos ; capuchons (vêtements) ; cirés imperméables ; jupons ; tabliers (vêtements) ; uniformes ; chemisiers ; vareuses ; combinaisons ; vêtements en imitations du cuir ; chemises ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; camisoles ; gilets ; pantalons ; pardessus ; gabardines [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; livrées ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; leggings (pantalons) ; tricots (vêtements) ; saris ; toges ; costumes ; maillots ; vêtements de plage ; combinaisons (vêtements) ; pull- overs ; kimonos ; vêtements de dessus ; blouses ; vêtements en papier ; sarongs ; chemisettes ; tailleurs ; vêtements imperméables ; tuniques ; vêtements de nuit ; pyjamas ; articles chaussants ; sandales ; bottes ; bottines ; talons (escarpins) ; espadrilles ; chaussures pour le bain ; chaussures de plage ; sandales de bain ; sabots (chaussures) ; brodequins (chaussures) ; pantoufles ; souliers de gymnastique ; chaussures de sports ; baskets (chaussures) ; tennis (chaussures) ; guêtres ; protège-talons pour chaussures ; talons ; tongs ; chaussures de ski ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; caleçons ; bas ; collants ; justaucorps [vêtements] ; slips ; corsets ; robes de chambre ; soutien-gorge ; culottes [sous-vêtements] ; jarretières ; gaines [sous-vêtements] ; peignoirs brassières (soutien-gorges) ; layettes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; voiles (vêtements) ; cols ; couvre- oreilles (habillement) ; manchettes (habillement) ; visières (chapellerie) ; bérets ; chandails ; chapeaux ; couvre-chef (chapeau) ; turbans ; voilettes ; casquettes ; capes de coiffure ; fichus ; chapeaux en papier [habillement] ; moufles ; gants (habillement) ; mitaines ; cravates ; noeuds papillon ; lavallières ; bretelles ; faux-cols ; ceintures (habillement) ; manchons [habillement] ; châles ; foulards ; bandanas (foulards) ; tours de cou, à savoir écharpes-tube (snood) ; paréos ; écharpes ; étoles ; chaussettes ; pochettes [habillement] ; masques pour le visage [vêtements] non à usage médical ou hygiénique ; masques pour dormir ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; maillots de sport ; bonnets de bain ; gants de ski ; pantalons de jogging ; vêtements de sport ; vêtements de yoga ; bandeaux (habillement) ; maillots de bain » il y a lieu de relever comme le démontre la société opposante que de nombreuses entreprises dans les secteurs du luxe ou de la mode en générale se diversifient et proposent aujourd’hui, sous une même marque, aussi bien des articles de maroquinerie, d’habil ement, de bijouterie et d’horlogerie et de lunetterie que des articles de parfumerie. Les produits visés par les deux signes, s’ils présentent une nature différente, relèvent tous néanmoins globalement du secteur de la mode, ont la même fonction esthétique – à savoir assurer la parure et un surcroît de séduction pour la femme et l’homme – sont destinés à la même clientèle, soucieuse de son apparence dans son ensemble, peuvent être commercialisés, sous les mêmes marques, par les mêmes réseaux, en boutique ou en ligne, et provenir des mêmes entreprises, fabricantes ou distributrices.

Ils présentent ainsi de faibles similarités.

Pour l’ensemble des produits précités de la marque contestée, il y a également lieu de relever qu’ils s’adressent tous au grand public de sorte qu’il existe un chevauchement entre les publics concernés. Pour l’ensemble de ces raisons, il apparait est vraisemblable que le confronter aux produits précités sous le signe 3.8 ALLEE SAUVAGE le public pertinent puisse établir un lien avec la marque antérieure sans pour autant les confondre et ce malgré la faible similarité avec les produits de la maque renommée.

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 Les produits non similaires

S’agissant des « préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes pour le cuir ; cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits pour faire briller ; crèmes pour chaussures » de la demande d’enregistrement contestée, ils ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Produits de parfumerie notamment parfums » de la marque antérieure.

Ils ne sont pas davantage proposés par les mêmes entreprises (quincail erie et rayon des produits d’entretien des grandes surfaces pour les premières, parfumeur et plus généralement entité exerçant principalement dans le secteur des cosmétiques.

Il ne s’agit pas non plus de produits complémentaires, les premiers étant utilisés sans lien avec les seconds.

Il ne s’agit d’onc pas de produits similaires.

De même, les « étuis pour lentilles de contact ; loupes [optique] » de la demande d’enregistrement contestée ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Produits de parfumerie notamment parfums » de la marque antérieure.

Ils ne sont pas davantage proposés par les mêmes entreprises (opticiens notamment pour les premières, parfumeurs et plus généralement entreprises exerçant notamment dans le secteur des cosmétiques voire de la mode pour les seconds).

A cet égard, force est de constater que si les pièces produites par la société opposante démontrent une commercialisation de lunettes de soleil par les entreprises relevant du secteur de la mode, tel n’est pas le cas pour les « étuis pour lentilles de contact ; loupes [optique] » qui ont pour fonction principale de protéger les lentil es de contact et de grossir un texte.

Il ne s’agit pas non plus de produits complémentaires, les premiers étant utilisés sans lien avec les seconds.

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

Par ail eurs, en ce qui concerne les « pierres précieuses ; pierres semi-précieuses », qui s’entendent de des matières premières, à savoir des minéraux utilisés dans de nombreux domaine (industrie, chimie, joail erie…) d’une part et les « statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ou recouvertes de métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; objets d’art en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de pierres précieuses ou semi-précieuses ; boites en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; boites fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; boîtes en métaux précieux ou recouvertes de métaux précieux ; boîtes fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi- précieuses, ou en imitation de ceux-ci », qui s’entendent d’objets d’art et de décoration, ils ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Produits de parfumerie notamment parfums » de la marque antérieure, ni ne sont proposés par les mêmes entreprises.

Il ne s’agit pas non plus de produits complémentaires, les premiers étant utilisés sans lien avec les seconds. Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

De même, les « cuir brut ou mi-ouvré ; peaux d’animaux ; cuirs et imitations cuir ; imitations de cuir à base de mycélium ; cuir vegan, étiquettes en cuir ; cordons en cuir ; lanières de cuir ; étiquettes à coudre en cuir pour vêtements ; parapluies ; ombrelles ; parasols ; poignées de parapluies ; fourreaux de parapluies » qui s’entendent de matières premières semi-finies ou mi-ouvrées destinées à être mises en œuvre dans les secteurs les plus divers (ameublement, articles de voyages…), sont fabriqués et commercialisés par les tanneurs, de produits finis en cuir proposés notamment dans les quincail erie et d’objets portatifs formés d’un manche et d’une armature pliante entoilée destinés à protéger de la pluie et du soleil ainsi que leurs accessoires, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les produits pour lesquels la marque antérieure bénéficie d’une renommée.

Il ne s’agit pas non plus de produits complémentaires, les premiers étant utilisés sans lien avec les seconds.

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

Enfin, les « chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; bobèches ; éteignoirs ; photophores pour recevoir une bougie », ne présentent pas les mêmes nature fonction et destination que les « Produits de parfumerie notamment parfums », les premiers désignent des objets servant à éclairer, à recevoir de bougie tandis que les seconds désignent des substances destinées à se parfumer.

Ils ne sont pas proposés au sein des mêmes entreprises, les premiers se retrouvant dans les magasins/rayons destinés à la décoration d’intérieur, contrairement aux seconds.

Il ne s’agit pas non plus de produits complémentaires, les premiers étant utilisés sans lien avec les seconds.

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

Par ail eurs, les produits considérés comme non similaires sont, pour certains, notamment en ce qu’ils s’entendent de matières premières finies ou semi-finies, susceptibles d’être destinés à un public professionnel de sorte qu’il n’existe pas de chevauchement des publics pertinents.

En outre, compte tenu de la dissemblance entre l’ensemble des produits précités et ceux de la marque antérieure et des similitudes seulement moyennes entre les signes, il apparait peu probable que le consommateur des produits précités établisse un lien avec la marque antérieure malgré la renommée de celle-ci. En effet, les produits considérés comme non similaires sont commercialisés dans des secteur d’activité étranger à ceux de la parfumerie, et plus généralement de la mode, de sorte les consommateurs concernés n’associeront pas le signe 3.8 ALLEE SAUVAGE à la marque antérieure. Ainsi, aucun « lien » mental ne sera établi entre les signes pour les tous les produits considérés comme non similaires.

L’existence d’un lien entre les marques dans l’esprit du public étant une des conditions nécessaires à l’application de la protection des marques de renommée, l’opposition doit être rejetée comme non fondée pour les produits suivants « préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes pour le cuir ; cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits pour faire briller ; crèmes pour chaussures ;lunettes [optique] ; étuis pour lentilles de contact ; loupes [optique] ;pierres précieuses ; pierres semi-précieuses », qui s’entendent de des matières premières, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

à savoir des minéraux utilisés dans de nombreux domaine (industrie, chimie, joaillerie…) d’une part et les « statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ou recouvertes de métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; objets d’art en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de pierres précieuses ou semi-précieuses ; boites en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; boites fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; boîtes en métaux précieux ou recouvertes de métaux précieux ; boîtes fabriquées en ou contenant des pierres précieuses ou semi- précieuses ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci ; cuir brut ou mi-ouvré ; peaux d’animaux ; cuirs et imitations cuir ; imitations de cuir à base de mycélium ; cuir vegan, étiquettes en cuir ; cordons en cuir ; lanières de cuir ; étiquettes à coudre en cuir pour vêtements ; parapluies ; ombrelles ; parasols ; poignées de parapluies ; fourreaux de parapluies ; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; bobèches ; éteignoirs ; photophores pour recevoir une bougie » . Sur le risque de préjudice Il existe un risque de préjudice lorsque l’usage de la demande d’enregistrement contestée pourrait tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, pourrait porter préjudice à la renommée de la marque antérieure ou porter préjudice à son caractère distinctif. Un seul de ces trois types d’atteinte suffit pour que la protection de la marque de renommée puisse s’appliquer.

Sur le risque de profit indu

Il appartient à la société opposante d’établir que le profit indu est probable en ce sens qu’il est prévisible dans des circonstances normales.

En l’espèce la société opposante soutient notamment « le dépôt et l’usage de la demande de marque litigieuse pour les produits et services objets de l’opposition sont de nature à porter un préjudice à la marque antérieure relevant du parasitisme ».

A ce titre il expose que « les consommateurs pourraient donc décider de se tourner vers les produits portant la Demande Contestée en pensant que le signe contesté est de près ou de loin lié à la Marque Antérieure renommée et que, grâce à son caractère attractif, les produits présentent les mêmes caractéristiques de prestige et de qualité. […] le titulaire de la Demande Contestée est susceptible de stimuler les ventes de ses produits et services au- delàL de ce qui aurait pu être attendu, ce qui donne lieu à un avantage déloyal au profit du titulaire de la Demande Contestée. […] L’usage de la demande contestée conduirait ainsi le déposant à tirer profit de la renommée de la marque antérieure, notamment en lui permettant d’amoindrir la nécessité d’investir dans la publicité et de bénéficier des efforts de la société opposante et de la réputation de la marque antérieure ».

En l’espèce, il ressort des divers documents présentés, en particulier les articles de presse (annexes 3 – article intitulé « Avec « Sauvage » de Dior, pour la première fois un parfum masculin se hisse en tête des ventes mondiales »), que la marque antérieure véhicule des valeurs complexes « entre brutalité et noblesse », la fragrance « SAUVAGE » est qualifiée à la fois de « forte et fragile, virile et fraiche » et el e est incarnée par ses égéries Johnny Depp depuis 2016, et à compter de décembre 2021, Kylian Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Mbappé « succédant ainsi à Robert Pattinson, Alain Delon ou encore Zinedine Zidane » (Annexe n°3 – extrait d’un article issu du site www.journaldesfemmes.fr ayant pour titre « Ce parfum homme est vendu toutes les 3 secondes dans le monde »).

Or, compte tenu de la réputation élevée de la marque antérieure, de la large couverture médiatique dont el e bénéficie en France, mais également du fait que la société opposante utilise la dénomination « SAUVAGE » pour désigner des produits de parfumerie depuis de nombreuse année (la marque antérieure étant présentée comme « la dernière déclinaison de l’iconique Eau Sauvage de Dior, créée en 1966 » – annexe 3), on peut supposer qu’une grande partie du public concerné confronté à la marque contestée l’associera à la marque antérieure et lui attribuera les mêmes qualités.

En d’autres termes, dès lors que la marque contestée est susceptible d’évoquer la marque antérieure, laquel e jouit d’une forte renommée, el e pourrait facilement bénéficier des valeurs véhiculées par la marque antérieure « SAUVAGE » laquel e est considérée incarnant des qualités visiblement appréciées par le public.

Ceci rendrait nécessairement la marque contestée plus attrayante pour le public, et permettrait ainsi au déposant d’exploiter le pouvoir attractif et le caractère distinctif de la marque antérieure et de bénéficier de sa renommée, sans devoir faire des efforts promotionnels. En particulier, la marque contestée est susceptible de bénéficier du pouvoir d’attraction, de la réputation et du prestige de la marque antérieure et ainsi d’exploiter – sans verser de compensation financière, et sans être tenu de faire des efforts propres à cet égard – l’effort promotionnel et de marketing réalisé par l’opposante pour créer et entretenir l’image de la marque antérieure.

Ainsi, les qualités positives évoquées par la marque antérieure étant susceptibles d’être transférées aux produits désignés par la demande contestée et, dès lors, de renforcer son pouvoir d’attraction du fait de sa similitude avec la marque antérieure, il en résulte que la demande contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure

CONCLUSION

En raison de l’atteinte à la renommée de la marque antérieure SAUVAGE n° 14/4060262, la demande d’enregistrement contestée 3.8 ALLEE SAUVAGE ne peut pas être adoptée comme marque pour désigner les produits suivants «savons, savonnettes, savons de toilette ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; produits hygiéniques (produits de toilette) ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de nettoyage, à savoir, eaux florales (cosmétique) ; eaux de Cologne ; extraits de fleurs [parfumerie] ; eaux de senteur ; bois odorants ; huiles essentielles ; huiles essentielles pour l’aromathérapie ; pots-pourris odorants ; encens ; bâtons d’encens ; produits pour parfumer le linge ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance ; parfums d’ambiance ; préparations pour le bain, non à usage médical ; essences éthériques ; arômes pour boissons [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; produits pour fumigations [parfums] ; musc [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; produits cosmétiques ; sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels, huiles, poudres, émulsions, baumes et sérums (non à usage médical) pour le visage, le corps, les mains ; hydratants pour la peau à usage cosmétique ; eau micellaire ; masques de beauté ; préparations d’écrans solaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, et après-soleil à usage cosmétique ; crème pour massage non à usage médical ; paillettes pour le corps ; peinture pour le corps à usage cosmétique ; teintures cosmétiques ; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie ; extraits de plantes à usage Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations phytocosmétiques ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques toniques à usage cosmétique ; bougies de massage à usage cosmétique ; gels de massage autres qu’à usage médical ; huiles de massage à usage cosmétique ; shampooings ; après-shampooings ; lotions capillaires ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; colorants pour cheveux ; préparations pour l’ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; laques pour les cheveux ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; savon à barbe ; déodorants corporels ; vernis à ongles ; laques pour les ongles ; cils et ongles postiches ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; paillettes pour ongles ; dissolvants pour vernis à ongles ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons pour les sourcils ; crayons contour des lèvres, crayons pour le contour des yeux ; crayons correcteurs à usage cosmétique ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; étuis pour rouges à lèvres ; palettes de maquillage contenant des cosmétiques ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ; crèmes raffermissantes ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; dentifrices ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; pierre ponce ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; chaînettes et cordons de lunettes ; lunettes de sport ; verres de lunettes ; lunettes [optique] ; cartes de collection de mode téléchargeables, nommément, programmes informatiques comportant des cartes de collection de mode téléchargeables à utiliser dans des mondes virtuels en ligne ; produits virtuels téléchargeables, à savoir programmes informatiques en relation avec des vêtements, des accessoires de mode, des articles chaussants, de la maroquinerie, de la bagagerie, de la bijouterie-joaillerie ; des produits cosmétiques, pour utilisation en ligne et dans les mondes virtuels ; joaillerie ; bijouterie ; médailles ; ornements sous forme de bijouterie ou de joaillerie ;; ornements personnels en métaux précieux ou semi-précieux ; ornements pour vêtements, articles chaussants, accessoires de mode (à savoir chapellerie, bonneterie, ganterie, foulards, écharpes, cravates, ceintures, chaussettes), fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses ; bracelets [bijouterie] ; bracelets en matières textiles [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; sautoirs [bijouterie] ; boucles d’oreille [bijouterie] ; pendentifs ; amulettes (bijouterie) ; broches [bijouterie] ; cabochons ; chaînes [bijouterie] ; fermoirs pour la bijouterie ; breloques [bijouterie] ; apprêts pour la bijouterie ; médaillons [bijouterie] ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; parures pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour chaussures ; ornements vestimentaires sous forme de bijouterie-joaillerie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs et chaînettes pour clés et leurs breloques ; breloques pour porte-clés ; housse ou pochettes de porte-clefs ; porte-clefs en cuir ; cordons pour clés ; porte-clés rétractables ; anneaux brisés en métaux précieux pour clés ; boutons de manchettes ; pinces de cravate ; épingle de cravate ; bracelets de montres ; écrins pour l’horlogerie ; étuis pour l’horlogerie ; boîtiers de montres ; montres ; montres-bracelets ; horlogerie et instruments chronométriques ; chapelets ; coffrets à bijoux ; boîtes à bijoux ; Ornements contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses pour les articles de maroquinerie ; sacs ; sacs à main ; bandoulières [sangles pour épaules] ; anses (pour sacs) ; poignées (pour sacs) ; accessoires de sacs (bijoux de sacs, parfois appelés également pampilles) ; sacs banane ; sacs pochettes ; pochettes en cuir ; pochettes (bourses) ; bourses ; pochettes à cordon coulissant ; pochettes porte-clefs ; petites pochettes ; minaudières ; armatures de sacs [parties structurelles de sacs] ; sacs portés à l’épaule ; sacs cabas ; sacs fourre-tout ; malles ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» ; trousses de toilette, non garnies ; bagages ; trousses de voyage [maroquinerie] ; trousses à maquillage, non garnies ; porte documents ; étuis pour clefs en cuir ou en imitation cuir ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; mallettes pour documents ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; sacs-housses pour le voyage pour vêtements, articles chaussants et sacs à main ; porte-adresses pour bagages ; filets à provisions ; sacs de courses réutilisables Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

; serviettes d’écoliers ; cartables ; sacs d’écoliers ; poignées de valises ; organisateurs de valise ; sacoches à outils vides ; coffres de voyage ; mallettes (bagagerie) ; cabas à roulettes ; housse de téléphone portable, de tablette ou d’ordinateur portable en cuir et imitation en cuir ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de visite ; armatures de porte-monnaie [parties structurelles de porte-monnaie] ; Ornements en cuir pour les articles de maroquinerie ; objets d’art en cuir ou en imitation cuir ; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques ; brûle-parfums, électriques et non électriques ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; plaques pour la diffusion d’huile aromatique ; éponges de bain ; spatules à usage cosmétique ; tampons cosmétiques vides ; ustensiles cosmétiques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; compte- gouttes à usage cosmétique ; compte-gouttes à usage domestique ; brosses à sourcils ; brosses à cils ; pinceaux de maquillage ; éponges pour le maquillage ; brosses à ongles ; poudriers vides ; houppes à poudrer ; porte-blaireaux ; blaireaux / blaireaux à barbe ; boîtes à savon ; flacons distributeurs de savon ; porte-savon ; petites bouteilles ou flacons en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; petites bouteilles ou flacons, fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi- précieuse ; serviettes pour le démaquillage ; : vêtements ; vêtements en cuir ; robes ; vestes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; manteaux ; manteaux de pluie ; jupes ; ponchos ; capuchons (vêtements) ; cirés imperméables ; jupons ; tabliers (vêtements) ; uniformes ; chemisiers ; vareuses ; combinaisons ; vêtements en imitations du cuir ; chemises ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; camisoles ; gilets ; pantalons ; pardessus ; gabardines [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; livrées ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; leggings (pantalons) ; tricots (vêtements) ; saris ; toges ; costumes ; maillots ; vêtements de plage ; combinaisons (vêtements) ; pull-overs ; kimonos ; vêtements de dessus ; blouses ; vêtements en papier ; sarongs ; chemisettes ; tailleurs ; vêtements imperméables ; tuniques ; vêtements de nuit ; pyjamas ; articles chaussants ; sandales ; bottes ; bottines ; talons (escarpins) ; espadrilles ; chaussures pour le bain ; chaussures de plage ; sandales de bain ; sabots (chaussures) ; brodequins (chaussures) ; pantoufles ; souliers de gymnastique ; chaussures de sports ; baskets (chaussures) ; tennis (chaussures) ; guêtres ; protège-talons pour chaussures ; talons ; tongs ; chaussures de ski ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; caleçons ; bas ; collants ; justaucorps [vêtements] ; slips ; corsets ; robes de chambre ; soutien-gorge ; culottes [sous-vêtements] ; jarretières ; gaines [sous-vêtements] ; peignoirs brassières (soutien-gorges) ; layettes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; voiles (vêtements) ; cols ; couvre- oreilles (habillement) ; manchettes (habillement) ; visières (chapellerie) ; bérets ; chandails ; chapeaux ; couvre-chef (chapeau) ; turbans ; voilettes ; casquettes ; capes de coiffure ; fichus ; chapeaux en papier [habillement] ; moufles ; gants (habillement) ; mitaines ; cravates ; noeuds papillon ; lavallières ; bretelles ; faux-cols ; ceintures (habillement) ; manchons [habillement] ; châles ; foulards ; bandanas (foulards) ; tours de cou, à savoir écharpes-tube (snood) ; paréos ; écharpes ; étoles ; chaussettes ; pochettes [habillement] ; masques pour le visage [vêtements] non à usage médical ou hygiénique ; masques pour dormir ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; maillots de sport ; bonnets de bain ; gants de ski ; pantalons de jogging ; vêtements de sport ; vêtements de yoga ; bandeaux (habillement) ; maillots de bain».

PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article 1er : L’opposition est reconnue partiel ement justifiée en ce qu’el e porte sur les produits et services suivants : « savons, savonnettes, savons de toilette ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; produits hygiéniques (produits de toilette) ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de nettoyage, à savoir, eaux florales (cosmétique) ; eaux de Cologne ; extraits de fleurs [parfumerie] ; eaux de Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

senteur ; bois odorants ; huiles essentielles ; huiles essentielles pour l’aromathérapie ; pots-pourris odorants ; encens ; bâtons d’encens ; produits pour parfumer le linge ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance ; parfums d’ambiance ; préparations pour le bain, non à usage médical ; essences éthériques ; arômes pour boissons [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; produits pour fumigations [parfums] ; musc [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; produits cosmétiques ; sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels, huiles, poudres, émulsions, baumes et sérums (non à usage médical) pour le visage, le corps, les mains ; hydratants pour la peau à usage cosmétique ; eau micellaire ; masques de beauté ; préparations d’écrans solaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, et après-soleil à usage cosmétique ; crème pour massage non à usage médical ; paillettes pour le corps ; peinture pour le corps à usage cosmétique ; teintures cosmétiques ; crèmes à base d’huiles essentielles pour l’aromathérapie ; extraits de plantes à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations phytocosmétiques ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques toniques à usage cosmétique ; bougies de massage à usage cosmétique ; gels de massage autres qu’à usage médical ; huiles de massage à usage cosmétique ; shampooings ; après-shampooings ; lotions capillaires ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; colorants pour cheveux ; préparations pour l’ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; laques pour les cheveux ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; savon à barbe ; déodorants corporels ; vernis à ongles ; laques pour les ongles ; cils et ongles postiches ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; paillettes pour ongles ; dissolvants pour vernis à ongles ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons pour les sourcils ; crayons contour des lèvres, crayons pour le contour des yeux ; crayons correcteurs à usage cosmétique ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; étuis pour rouges à lèvres ; palettes de maquillage contenant des cosmétiques ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ; crèmes raffermissantes ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; dentifrices ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; pierre ponce ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; chaînettes et cordons de lunettes ; lunettes de sport ; verres de lunettes ; lunettes [optique] ; cartes de collection de mode téléchargeables, nommément, programmes informatiques comportant des cartes de collection de mode téléchargeables à utiliser dans des mondes virtuels en ligne ; produits virtuels téléchargeables, à savoir programmes informatiques en relation avec des vêtements, des accessoires de mode, des articles chaussants, de la maroquinerie, de la bagagerie, de la bijouterie-joaillerie ; des produits cosmétiques, pour utilisation en ligne et dans les mondes virtuels ; joaillerie ; bijouterie ; médailles ; ornements sous forme de bijouterie ou de joaillerie ;; ornements personnels en métaux précieux ou semi-précieux ; ornements pour vêtements, articles chaussants, accessoires de mode (à savoir chapellerie, bonneterie, ganterie, foulards, écharpes, cravates, ceintures, chaussettes), fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi- précieuses ; bracelets [bijouterie] ; bracelets en matières textiles [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; sautoirs [bijouterie] ; boucles d’oreille [bijouterie] ; pendentifs ; amulettes (bijouterie) ; broches [bijouterie] ; cabochons ; chaînes [bijouterie] ; fermoirs pour la bijouterie ; breloques [bijouterie] ; apprêts pour la bijouterie ; médaillons [bijouterie] ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; parures pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour la maroquinerie ; articles de bijouterie pour chaussures ; ornements vestimentaires sous forme de bijouterie-joaillerie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs et chaînettes pour clés et leurs breloques ; breloques pour porte-clés ; housse ou pochettes de porte-clefs ; porte-clefs en cuir ; cordons pour clés ; porte-clés rétractables ; anneaux brisés en métaux précieux pour clés ; boutons de manchettes ; pinces de cravate ; épingle de cravate ; bracelets de montres ; écrins pour l’horlogerie ; étuis pour l’horlogerie ; boîtiers de montres ; montres ; montres-bracelets ; horlogerie et instruments chronométriques ; chapelets ; coffrets à bijoux ; boîtes à bijoux ; Ornements contenant des pierres précieuses ou semi-précieuses pour les articles de maroquinerie ; sacs ; sacs à main ; bandoulières Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

[sangles pour épaules] ; anses (pour sacs) ; poignées (pour sacs) ; accessoires de sacs (bijoux de sacs, parfois appelés également pampilles) ; sacs banane ; sacs pochettes ; pochettes en cuir ; pochettes (bourses) ; bourses ; pochettes à cordon coulissant ; pochettes porte-clefs ; petites pochettes ; minaudières ; armatures de sacs [parties structurelles de sacs] ; sacs portés à l’épaule ; sacs cabas ; sacs fourre-tout ; malles ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» ; trousses de toilette, non garnies ; bagages ; trousses de voyage [maroquinerie] ; trousses à maquillage, non garnies ; porte documents ; étuis pour clefs en cuir ou en imitation cuir ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; mallettes pour documents ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; sacs-housses pour le voyage pour vêtements, articles chaussants et sacs à main ; porte-adresses pour bagages ; filets à provisions ; sacs de courses réutilisables ; serviettes d’écoliers ; cartables ; sacs d’écoliers ; poignées de valises ; organisateurs de valise ; sacoches à outils vides ; coffres de voyage ; mallettes (bagagerie) ; cabas à roulettes ; housse de téléphone portable, de tablette ou d’ordinateur portable en cuir et imitation en cuir ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte- monnaie ; porte-cartes de visite ; armatures de porte-monnaie [parties structurelles de porte-monnaie] ; Ornements en cuir pour les articles de maroquinerie ; objets d’art en cuir ou en imitation cuir ; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques ; brûle-parfums, électriques et non électriques ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; plaques pour la diffusion d’huile aromatique ; éponges de bain ; spatules à usage cosmétique ; tampons cosmétiques vides ; ustensiles cosmétiques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; compte-gouttes à usage cosmétique ; compte-gouttes à usage domestique ; brosses à sourcils ; brosses à cils ; pinceaux de maquillage ; éponges pour le maquillage ; brosses à ongles ; poudriers vides ; houppes à poudrer ; porte- blaireaux ; blaireaux / blaireaux à barbe ; boîtes à savon ; flacons distributeurs de savon ; porte-savon ; petites bouteilles ou flacons en métaux précieux ou recouverts de métaux précieux ; petites bouteilles ou flacons, fabriqués en ou contenant des pierres précieuses ou semi- précieuse ; serviettes pour le démaquillage ; : vêtements ; vêtements en cuir ; robes ; vestes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; manteaux ; manteaux de pluie ; jupes ; ponchos ; capuchons (vêtements) ; cirés imperméables ; jupons ; tabliers (vêtements) ; uniformes ; chemisiers ; vareuses ; combinaisons ; vêtements en imitations du cuir ; chemises ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; camisoles ; gilets ; pantalons ; pardessus ; gabardines [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; livrées ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; leggings (pantalons) ; tricots (vêtements) ; saris ; toges ; costumes ; maillots ; vêtements de plage ; combinaisons (vêtements) ; pull- overs ; kimonos ; vêtements de dessus ; blouses ; vêtements en papier ; sarongs ; chemisettes ; tailleurs ; vêtements imperméables ; tuniques ; vêtements de nuit ; pyjamas ; articles chaussants ; sandales ; bottes ; bottines ; talons (escarpins) ; espadrilles ; chaussures pour le bain ; chaussures de plage ; sandales de bain ; sabots (chaussures) ; brodequins (chaussures) ; pantoufles ; souliers de gymnastique ; chaussures de sports ; baskets (chaussures) ; tennis (chaussures) ; guêtres ; protège-talons pour chaussures ; talons ; tongs ; chaussures de ski ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; caleçons ; bas ; collants ; justaucorps [vêtements] ; slips ; corsets ; robes de chambre ; soutien-gorge ; culottes [sous- vêtements] ; jarretières ; gaines [sous-vêtements] ; peignoirs brassières (soutien-gorges) ; layettes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; voiles (vêtements) ; cols ; couvre-oreilles (habillement) ; manchettes (habillement) ; visières (chapellerie) ; bérets ; chandails ; chapeaux ; couvre-chef (chapeau) ; turbans ; voilettes ; casquettes ; capes de coiffure ; fichus ; chapeaux en papier [habillement] ; moufles ; gants (habillement) ; mitaines ; cravates ; noeuds papillon ; lavallières ; bretelles ; faux-cols ; ceintures (habillement) ; manchons [habillement] ; châles ; foulards ; bandanas (foulards) ; tours de cou, à savoir écharpes-tube (snood) ; paréos ; écharpes ; étoles ; chaussettes ; pochettes [habillement] ; masques pour le visage [vêtements] non à usage médical ou hygiénique ; masques pour dormir ; ceintures porte- monnaie (habillement) ; maillots de sport ; bonnets de bain ; gants de ski ; pantalons de jogging ; vêtements de sport ; vêtements de yoga ; bandeaux (habillement) ; maillots de bain » ; Article 2 : La demande d’enregistrement est partiel ement rejetée pour les produits et services précités.

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