TJ Troyes
16 décembre 2025
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | TJ Troyes, hsc, 16 déc. 2025, n° 25/00965 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/00965 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Maintien de la mesure d'isolement et/ou de contention |
| Date de dernière mise à jour : | 29 décembre 2025 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Texte intégral
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
LAISSONS les dépens à la charge du Trésor Public.
La présente ordonnance a été signée par Luc CHAPOUTOT, magistrat du siège du tribunal judicaire de Troyes, le 16 décembre 2025.
Le magistrat
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Clause resolutoire ·
- Commandement de payer ·
- Locataire ·
- Loyer ·
- Bail ·
- Adresses ·
- Expulsion ·
- Dette ·
- Paiement ·
- Contentieux
- Dalle ·
- Espace vert ·
- Assemblée générale ·
- Immeuble ·
- Adresses ·
- Copropriété ·
- Partie commune ·
- Syndicat de copropriétaires ·
- Accessibilité ·
- Descriptif
- Assurances ·
- Titre ·
- Victime ·
- Déficit ·
- Préjudice d'agrement ·
- Consolidation ·
- Lésion ·
- Incidence professionnelle ·
- Sociétés ·
- Tierce personne
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Accident du travail ·
- Médecin ·
- Incapacité ·
- Sécurité sociale ·
- Consolidation ·
- Tribunal judiciaire ·
- Maladie professionnelle ·
- Rapport ·
- Sociétés ·
- Sécurité
- Séparation de corps ·
- Résidence habituelle ·
- Règlement (ue) ·
- Divorce ·
- Enfant ·
- Mariage ·
- Obligation alimentaire ·
- Civil ·
- Parents ·
- Commissaire de justice
- Indemnités journalieres ·
- Accident du travail ·
- Tribunal judiciaire ·
- Prestation ·
- Titre ·
- Sécurité sociale ·
- Contentieux ·
- Recours ·
- Demande ·
- Activité
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Expertise ·
- Tribunal judiciaire ·
- Consolidation ·
- Tierce personne ·
- Préjudice ·
- Lésion ·
- Déficit ·
- Partie ·
- Provision ·
- Médecin
- Adresses ·
- Avocat ·
- Consorts ·
- Intérêt à agir ·
- Cliniques ·
- Mise en état ·
- Désistement d'instance ·
- Incident ·
- Exception de nullité ·
- Audit
- Clause ·
- Contrats ·
- Déchéance du terme ·
- Consommateur ·
- Crédit ·
- Véhicule ·
- Consommation ·
- Intérêt ·
- Déséquilibre significatif ·
- Terme
Sur les mêmes thèmes • 3
- Tribunal judiciaire ·
- Recours ·
- Désistement ·
- Courriel ·
- Arrêt de travail ·
- Législation ·
- Adresses ·
- Identifiants ·
- Mise en état ·
- Pouvoir du juge
- Tribunal judiciaire ·
- Accord transactionnel ·
- Commissaire de justice ·
- Concession ·
- Procédure participative ·
- Homologation ·
- Juge ·
- Partage ·
- Exécution provisoire ·
- Partie
- Filiation naturelle et filiation adoptive ·
- Droit de la famille ·
- Adoption plénière ·
- Spectacle ·
- Ministère public ·
- Tribunal judiciaire ·
- Adresses ·
- Matière gracieuse ·
- Chambre du conseil ·
- Date ·
- Sexe ·
- Civil
1 commentaire
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.