AFLD, décision n° DC-2021-06 du 8 décembre 2021 de la directrice du département des contrôles procédant à des inclusions et à des renouvellement d'inclusion au sein du groupe cible de l'Agence
AFLD 8 décembre 2021

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Conformité avec le code du sport

    La cour a jugé que l'inclusion des sportifs dans le groupe cible est conforme aux exigences légales et réglementaires établies par le code du sport.

  • Accepté
    Conformité avec la délibération n° 2021-26

    La cour a constaté que le renouvellement des sportifs dans le groupe cible respecte les procédures établies par la délibération, garantissant ainsi la continuité du suivi des sportifs.

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
AFLD, 8 déc. 2021, n° 2021-06
Numéro(s) : 2021-06
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code du sport.
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
AFLD, décision n° DC-2021-06 du 8 décembre 2021 de la directrice du département des contrôles procédant à des inclusions et à des renouvellement d'inclusion au sein du groupe cible de l'Agence