DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 078 602
Max Neuwert, Lutherstr.11, 67059 Ludwigshafen, Allemagne (opposante), représentée par Rechtsanwälte Lintl, Renger Partnerschaft mbB, Nymphenburger Str.20a, 80335 München (Allemagne) (représentant professionnel)
i-n s t
Marketgamy S.L., Calle Villablanca, 70, 28032 Madrid, Espagne ( requérante).

Le 09/03/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. opposition no B est3 078 602 partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9 — Logiciels de jeux vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Casques audiovisuels pour jouer à des jeux vidéo; Cassettes vidéos préenregistrées comportant des jeux; Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de jeux destinés à être utilisés avec des consoles de jeux vidéo; Jeux vidéo [jeux informatiques] sous forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données; Manettes de jeu pour ordinateurs, autres que pour les jeux vidéo; Jeux informatiques; Jeux électroniques téléchargeables; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux; Jeux informatiques téléchargeables; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux électroniques; Cartouches de jeu destinées à être utilisées avec des appareils de jeu électroniques; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Programmes informatiques de jeux; Programmes informatiques de jeux; DVD préenregistrés proposant des jeux; Casques pour jeux de réalité virtuelle; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet; Matériel informatique pour les jeux et les jeux; Disques laser préenregistrés contenant des jeux; Disques compacts préenregistrés contenant des jeux; Cassettes audio préenregistrées contenant des jeux; Logiciels multimédias interactifs destinés à jouerProgrammes informatiques pour jeux préenregistrés; Logiciels de jeux destinés à l’utilisation de l’ordinateur; Programmes de jeux d’ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Publications électroniques téléchargeables relatives aux jeux et aux jeux de hasard; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Informations téléchargeables concernant les jeux et les jeux d’argent; Logiciels d’application proposant des jeux et des jeux; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet
[logiciels]; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet
[logiciels]; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de jeux informatiques pour

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jeux interactifs en ligne; Logiciels pour l’administration de jeux et de jeux de hasard en ligne; Programmes informatiques pour télévision interactive, ainsi que pour jeux et/ou jeux de questions-réponses interactifs; Programmes enregistrés de jeux portables avec un écran à cristaux liquides; Programmes de jeux sur ordinateurs pour la simulation du commerce de valeurs financières [logiciels]; Logiciels de jeux électroniques

Classe 35: mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour des vendeurs de produits et/ou de services; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services d’analyses, de recherche et d’informations commerciales; Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; Traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance; Traitement administratif de commandes d’achats informatisées; Traitement administratif de commandes d’achats; Traitement administratif de commandes d’achats passées par téléphone ou par ordinateur; Traitement administratif de commandes d’achats dans le cadre de services fournis par des entreprises de vente par correspondance; Services administratifs en matière de traitement de demandes de garantie; Publicité de services d’autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces fournisseurs; Conseils liés au commerce de troc; Services de conseil et consultation en matière d’approvisionnement de produits pour des tiers; Services de conseils en matière de transactions commerciales; Services de conseil en matière d’achat de marchandises pour le compte des entreprises; Services de conseil en matière d’achat de marchandises pour le compte de tiers; Organisation de transactions et de contrats commerciaux; Services d’abonnement à des publications en ligne de tiers; Services d’abonnement à des services sur l’internet; Services d’abonnement à des supports d’information; Services d’abonnement à des offres groupées d’informations; Services d’abonnement à des offres groupées de médias; Services d’abonnement pour les publications de tiers; Organisation de présentations à des fins commerciales; Organisation de services contractuels de commerce avec des tiers; Courtage de contrats de mise à disposition de services pour des tiers; Services de préparation de contrats d’achat et de vente de produits et services pour des tiers; Services de préparation de contrats d’achat et de vente de produits pour des tiers; Courtage de contacts commerciaux et d’affaires; Organisation d’achats collectifs; Organisation de l’achat et de la vente de tiers; Services de préparation de transactions commerciales de tiers par le biais de magasins en ligne; Organisation de présentations commerciales concernant l’achat et la vente de produits; Services de comparaison; Commande informatisée de stocks; Services informatisés de commande en ligne; Assistance en matière d’évaluation des commandes; Services de conseil en matière d’achat de produits et services; Consultations sur les techniques de vente et les programmes de vente; Services d’obtention de coupons pour le compte de tiers; Traitement électronique; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs;

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Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Services d’une chambre de commerce pour la promotion du commerce; Services d’une chambre de commerce pour la promotion d’entreprises; Services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d’éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements; Services de médiation et de conseil dans le domaine de la vente de produits et de prestation de services; Services d’administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur l’internet; Cotation d’enchères; Organisation de ventes de produits pour le compte de tiers; Services d’abonnement à une chaîne de télévision; Service de réapprovisionnement automatique pour entreprises; Médiation d’opérations commerciales pour des tiers; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers via des systèmes de télécommunication; Négociation de transactions commerciales pour le compte de tiers; Négociation de contrats en matière d’achat et de vente de produits; Services de commande en ligne; Médiation de contrats pour l’achat et la vente des produits; Médiation de contrats en matière d’achat et de vente de marchandises; La médiation et la conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers;
Gestion au profit des entreprises industrielles et commerciales en les approvisionnant en fournitures de bureau; Services d’intermédiaires en matière de location d’espaces et de temps publicitaires; Services d’intermédiaires liés à la publicité; Informations relatives aux méthodes de vente; Services d’agences d’import-export; Services d’importation et d’exportation; Cotation des produits et services; Informations et conseils en matière de commerce extérieur; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des ordinateurs portables; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des logiciels; Fourniture d’informations sur les produits à la clientèle; Fourniture d’informations sur des produits de consommation en rapport avec les ordinateurs portables. Fourniture d’informations concernant des produits de consommation dans le domaine des logiciels; Fourniture d’informations pour le consommateur concernant des produits et services; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation; Production de programmes de télé-achat; Acquisition de contrats pour l’achat et la vente de produits; Services d’approvisionnement pour des tiers en matière d’articles de bureau; Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; Services d’acquisition de produits pour le compte d’autres entreprises; Passation de marchés pour l’achat et la vente de produits et services; Services d’obtention de contrats pour des tiers portant sur la vente de produits; Acquisition de contrats pour le compte de tiers; Services de comparaison de prix; Services d’analyse de prix; Services de commande pour le compte de tiers; Services de sous-traitance consistant à organiser l’obtention de produits pour le compte de tiers; Services d’informations concernant les ventes commerciales; Comparaisons de services financiers en ligne; Fourniture de services de comparaison des prix en ligne; Services d’agences d’achat; Achat de produits et services pour d’autres entreprises; Services d’achat; Administration des ventes; Services de gestion des ventes; Abonnement à une chaîne de télévision; Abonnement à un ensemble de supports d’information;

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Organisation d’abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet]; Services d’abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées; Abonnements à des journaux électroniques; Services d’abonnement à des services de bases de données de télécommunications; Services d’informations et de conseils en matière de tarifs; Services de télémarketing; Rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de services de télécommunications, afin de permettre aux clients de comparer et d’acheter facilement ces services; Services de gros et de tiers.

2. la demande de marque de l’Union européenne no17 993 657 est rejetée pour tous les produits et services susvisés.Elle est autorisée pour les autres produits et services.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne
no 17 993 657 (marque figurative). l’opposition est fondée sur l’ enregistrement international no 1 379 194 «GAMY» (marque verbale) désignant l’ Union européenne.L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, après modification, les suivants:
Classe 25: vêtements; chaussures; chapellerie.

Classe 32: bière ; eaux minérales [boissons]; eaux gazéifiées; boissons non alcoolisées; boissons aux fruits; jus; boissons à base de légumes; jus végétaux; boissons énergétiques; boissons à base de petit-lait;

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boissons isotoniques, hypertoniques et hypotoniques sans alcool; sirops pour faire des boissons; préparations pour faire des boissons.
Classe 35: services de publicité , de marketing et de promotion; services commerciaux et informations aux consommateurs, à savoir vente aux enchères, courtage, courtage, organisation de contacts commerciaux, achat collectif, évaluation commerciale, préparation de concours, services d’agences d’import-export, négociation et courtage, commande, comparaison de prix, services d’approvisionnement pour le compte de tiers; services d’inscription; services de vente au détail et en gros de dispositifs de jeux électroniques et numériques, logiciels de jeux électroniques et numériques, logiciels de jeux électroniques et optiques, optiques et optomagnetiques enregistrés avec des données, des logiciels, des images, des films et de la musique, du matériel informatique et des logiciels, du matériel informatique et des logiciels, des produits de télécommunications et de leurs pièces détachées et accessoires, des vêtements, articles de chapellerie et chaussures, des articles de home, des textiles, des lunettes et des montures de lunettes, des jeux, des jouets, des articles et des articles de sport, des aliments, des boissons et des aliments de luxe, des compléments nutritionnels, des produits de parfumerie et des cosmétiques; Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; services d’analyses, de recherche et d’informations commerciales; location d’objets dans le cadre des prestations des services précités compris dans cette classe, à savoir, location de distributeurs automatiques, matériel de bureau, appareils de bureau, machines de bureau, matériel de présentation publicitaire et marketing, supports pour la vente; conseils et renseignements en ce qui concerne les services précités, compris dans cette classe; services de marchandisage (promotion des ventes); services d’administration dans le domaine de la fidélisation de la clientèle, de programmes incitatifs, de cartes téléphoniques et de bonus; conseils en matière de consommation; organisation et gestion d’entreprises de programmes de primes, de boni, de fidélité, de fidélité et de cadeau; publicité et activités de relations publiques pour attirer des clients; organisation de transactions avec déprix, campagnes de coupons et campagnes de loterie pour la clientèle en rapport avec les programmes de fidélisation de la clientèle, la fidélisation de la clientèle, la production commerciale et la distribution de publicité sur papier, publicité en ligne, publicité radiophonique et télévisée; organisation de foires commerciales en rapport avec des jeux numériques; services de vente en gros et de détail concernant les articles de maroquinerie, à savoir maroquinerie, sacs, portefeuilles et autres objets de transport en cuir, porte-cartes, porte-cartes, porte-cartes en cuir, porte-cartes en cuir, porte-cartes en cuir, étuis en cuir, porte-cartes de crédit en cuir, porte-cartes de crédit en cuir, porte-cartes de cuir, porte-cartes de voyage [maroquinerie], porte-documents [maroquinerie], sacs à main en cuir, sacs en cuir, étuis en cuir et valises en cuir.
Classe 38: services de télécommunications; transmission en flux continu de jeux, films et autres contenus numériques numériques; transmission et diffusion d’émissions de radio et télévision ainsi que de podcasts pour jeux numériques; collecte et transmission de messages électroniques par rapport à des jeux numériques; fourniture de forums en ligne pour des communications audio, visuels et audio. .

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Classe 41: préparation et production de films, de spectacles, d’enregistrements musicaux, de programmes télévisés et radiophoniques et de reportages photographiques en rapport avec des jeux numériques; organisation et tenue d’expositions en rapport avec des jeux numériques; Publication de livres, de périodiques, de journaux et de magazines en rapport avec des jeux numériques ou pour des joueurs de jeux numériques; organisation de concours et de présentation de spectacles en direct de joueurs de jeux numériques; services de divertissement via des jeux de podcast en relation avec des jeux numériques; services de divertissement, à savoir, mise à disposition de jeux informatiques en ligne; fourniture d’informations concernant les jeux informatiques électroniques fournis par le biais d’Internet; services de jeux en ligne par le biais d’un réseau de télécommunications ou d’un réseau informatique; mise à disposition d’informations en matière de divertissement et de jeux numériques par le biais de réseaux en ligne et d’Internet; services de divertissement en ligne fournis par le biais de réseaux locaux et mondiaux et de bases de données informatiques ou de réseaux de télécommunications en rapport avec des jeux numériques et/ou pour des joueurs de jeux numériques; organisation et conduite d’activités sportives, y compris dans le domaine des jeux numériques ou des joueurs de jeux numériques; location de studios et de studios d’enregistrement sonore et vidéo en rapport avec des jeux numériques ou du développement de jeux numériques; publication de bulletins d’information dans le domaine des jeux numériques par courrier électronique; mise à disposition de jeux informatiques interactifs multijoueurs via Internet et des réseaux de communications électroniques; services de renseignements et services de conseils en matière de jeux numériques, fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet ou sur des téléphones mobiles.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9 — Logiciels de jeux vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Casques audiovisuels pour jouer à des jeux vidéo;
Cassettes vidéos préenregistrées comportant des jeux; Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de jeux destinés à être utilisés avec des consoles de jeux vidéo; Jeux vidéo [jeux informatiques] sous forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données; Manettes de jeu pour ordinateurs, autres que pour les jeux vidéo; Jeux informatiques; Jeux électroniques téléchargeables; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux; Jeux informatiques téléchargeables;
Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux électroniques; Cartouches de jeu destinées à être utilisées avec des appareils de jeu électroniques; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Programmes informatiques de jeux; Programmes informatiques de jeux; DVD préenregistrés proposant des jeux;
Casques pour jeux de réalité virtuelle; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet; Matériel informatique pour les jeux et les jeux; Disques laser préenregistrés contenant des jeux;

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Disques compacts préenregistrés contenant des jeux; Cassettes audio préenregistrées contenant des jeux; Logiciels multimédias interactifs destinés à jouerProgrammes informatiques pour jeux préenregistrés; Logiciels de jeux destinés à l’utilisation de l’ordinateur; Programmes de jeux d’ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Publications électroniques téléchargeables relatives aux jeux et aux jeux de hasard; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Informations téléchargeables concernant les jeux et les jeux d’argent; Logiciels d’application proposant des jeux et des jeux; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet
[logiciels]; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet
[logiciels]; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels pour l’administration de jeux et de jeux de hasard en ligne; Programmes informatiques pour télévision interactive, ainsi que pour jeux et/ou jeux de questions-réponses interactifs; Programmes enregistrés de jeux portables avec un écran à cristaux liquides; Programmes de jeux sur ordinateurs pour la simulation du commerce de valeurs financières [logiciels]; Logiciels de jeux électroniques
Classe 35: mise à disposition d’ espaces de vente en ligne pour des vendeurs de produits et/ou de services; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services d’analyses, de recherche et d’informations commerciales; Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; Traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance; Traitement administratif de commandes d’achats informatisées; Traitement administratif de commandes d’achats; Traitement administratif de commandes d’achats passées par téléphone ou par ordinateur; Traitement administratif de commandes d’achats dans le cadre de services fournis par des entreprises de vente par correspondance; Services administratifs en matière de traitement de demandes de garantie; Publicité de services d’autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces fournisseurs; Conseils liés au commerce de troc; Services de conseil et consultation en matière d’approvisionnement de produits pour des tiers; Services de conseils en matière de transactions commerciales; Services de conseil en matière d’achat de marchandises pour le compte des entreprises; Services de conseil en matière d’achat de marchandises pour le compte de tiers; Organisation de transactions et de contrats commerciaux; Services d’abonnement à des publications en ligne de tiers; Services d’abonnement à des services sur l’internet; Services d’abonnement à des supports d’information; Services d’abonnement à des offres groupées d’informations; Services d’abonnement à des offres groupées de médias; Services d’abonnement pour les publications de tiers; Organisation de présentations à des fins commerciales; Organisation de services contractuels de commerce avec des tiers; Courtage de contrats de mise à disposition de services pour des tiers; Services de préparation de contrats d’achat et de vente de produits et services pour des tiers; Services de préparation de contrats d’achat et de vente de produits pour des tiers; Courtage de

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contacts commerciaux et d’affaires; Organisation d’achats collectifs; Organisation de l’achat et de la vente de tiers; Services de préparation de transactions commerciales de tiers par le biais de magasins en ligne; Organisation de présentations commerciales concernant l’achat et la vente de produits; Services de comparaison; Commande informatisée de stocks; Services informatisés de commande en ligne; Assistance en matière d’évaluation des commandes; Services de conseil en matière d’achat de produits et services; Consultations sur les techniques de vente et les programmes de vente; Services d’obtention de coupons pour le compte de tiers; Traitement électronique; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs;
Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Services d’une chambre de commerce pour la promotion du commerce; Services d’une chambre de commerce pour la promotion d’entreprises; Services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d’éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements; Services de médiation et de conseil dans le domaine de la vente de produits et de prestation de services; Services d’administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur l’internet; Cotation d’enchères; Organisation de ventes de produits pour le compte de tiers; Services d’abonnement à une chaîne de télévision; Service de réapprovisionnement automatique pour entreprises; Médiation d’opérations commerciales pour des tiers; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers via des systèmes de télécommunication; Négociation de transactions commerciales pour le compte de tiers; Négociation de contrats en matière d’achat et de vente de produits; Services de commande en ligne; Médiation de contrats pour l’achat et la vente des produits; Médiation de contrats en matière d’achat et de vente de marchandises; La médiation et la conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; Gestion au profit des entreprises industrielles et commerciales en les approvisionnant en fournitures de bureau; Services d’intermédiaires en matière de location d’espaces et de temps publicitaires; Services d’intermédiaires liés à la publicité; Informations relatives aux méthodes de vente; Services d’agences d’import-export; Services d’importation et d’exportation; Cotation des produits et services; Informations et conseils en matière de commerce extérieur; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des ordinateurs portables; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des logiciels; Fourniture d’informations sur les produits à la clientèle; Fourniture d’informations sur des produits de consommation en rapport avec les ordinateurs portables. Fourniture d’informations concernant des produits de consommation dans le domaine des logiciels; Fourniture d’informations pour le consommateur concernant des produits et services; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation; Production de programmes de télé-achat; Acquisition de contrats pour l’achat et la vente de produits; Services d’approvisionnement pour des tiers en matière d’articles de bureau; Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; Services d’acquisition de produits

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Décision sur l’opposition no B 3 078 602 page:9De17
pour le compte d’autres entreprises; Passation de marchés pour l’achat et la vente de produits et services; Services d’obtention de contrats pour des tiers portant sur la vente de produits; Acquisition de contrats pour le compte de tiers; Services de comparaison de prix; Services d’analyse de prix; Services de commande pour le compte de tiers; Services de sous-traitance consistant à organiser l’obtention de produits pour le compte de tiers; Services d’informations concernant les ventes commerciales; Comparaisons de services financiers en ligne; Fourniture de services de comparaison des prix en ligne; Services d’agences d’achat; Achat de produits et services pour d’autres entreprises; Services d’achat; Administration des ventes; Services de gestion des ventes; Abonnement à une chaîne de télévision; Abonnement à un ensemble de supports d’information; Organisation d’abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet]; Services d’abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées; Abonnements à des journaux électroniques; Services d’abonnement à des services de bases de données de télécommunications; Services d’informations et de conseils en matière de tarifs; Services de télémarketing; Le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de services d’assurances, afin de permettre aux clients de comparer et d’acheter facilement ces services; Rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de services de télécommunications, afin de permettre aux clients de comparer et d’acheter facilement ces services; Services de gros et de tiers.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
L’ expression « y compris», qui est utilisée dans la liste des produits et services de l’ opposante, indique que ces services n’y figurent qu’à titre d’exemple de produits et services compris dans cette catégorie et que la protection n’est pas limitée à ces derniers. En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003,- T 224/01, Nu- Tride, EU: T: 2003: 107).
En revanche, le terme « à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante pour montrer la relation entre des services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et limite l’étendue de la protection uniquement aux services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de relever que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9

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Les logiciels de jeux vidéo contestés; cartouches de jeux vidéo; jeux vidéo sur disque
[logiciels]; cassettes vidéos préenregistrées comportant des jeux; jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; logiciels pour jeux vidéo; logiciels pour jeux vidéo; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; logiciels de jeux destinés à être utilisés avec des consoles de jeux vidéo; jeux vidéo [jeux informatiques] sous forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données; jeux informatiques; jeux électroniques téléchargeables; logiciels de jeux; logiciels de jeux électroniques; logiciels de jeux; jeux informatiques téléchargeables; logiciels de jeux électroniques; logiciels de jeux électroniques; cartouches de jeu destinées à être utilisées avec des appareils de jeu électroniques; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; programmes informatiques de jeux; programmes informatiques de jeux; DVD préenregistrés proposant des jeux; programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet; matériel informatique pour les jeux et les jeux; disques laser préenregistrés contenant des jeux; disques compacts préenregistrés contenant des jeux; cassettes audio préenregistrées contenant des jeux; logiciels multimédias interactifs destinés à jouerprogrammes informatiques pour jeux préenregistrés; logiciels de jeux destinés à l’utilisation de l’ordinateur; programmes de jeux d’ordinateur enregistrés sur bandes
[logiciels]; publications électroniques téléchargeables relatives aux jeux et aux jeux de hasard; logiciels permettant de jouer à des jeux; logiciels de jeux de réalité virtuelle; informations téléchargeables concernant les jeux et les jeux d’argent; logiciels d’application proposant des jeux et des jeux; programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; logiciels pour l’administration de jeux et de jeux de hasard en ligne; programmes informatiques pour télévision interactive, ainsi que pour jeux et/ou jeux de questions-réponses interactifs; programmes enregistrés de jeux portables avec un écran à cristaux liquides; programmes de jeux sur ordinateurs pour la simulation du commerce de valeurs financières [logiciels]; Les logiciels de jeux téléchargeables présentent au moins un faible degré de similitude avec lesservices de divertissement de l’opposante, à savoir la fourniture de jeux informatiques en ligne compris dans la classe 41;Ces produits liés au jeu, essentiellement les logiciels, le matériel informatique et les disques préenregistrés, ainsi que les services de divertissement de jeux de l’opposante, ont la même finalité, à savoir les jeux. Ils peuvent coïncider de producteurs/fournisseurs, de canaux de distribution et de publics pertinents. En outre, ils sont complémentaires.

Les casques audiovisuels contestés pour jouer à des jeux vidéo; Les casques de jeux de réalité virtuelle sont des accessoires de jeux de hasard et, dès lors, ils présentent également un faible degré de similitude avec les services de divertissement de l’opposante, à savoir la fourniture de jeux informatiques en ligne compris dans la classe 41.Ils peuvent avoir la même finalité au sens large, à savoir les jeux d’argent et de hasard, ont le même public pertinent et sont complémentaires.

Les joints contestés pour ordinateurs, autres que pour les jeux vidéo, sont des accessoires pour ordinateurs. Ils peuvent être utilisés pour naviguer sur un écran d’ordinateur et sont dès lors également similaires à un faible degré aux services de divertissement de l’opposante, à savoir la fourniture de jeux informatiques en ligne compris dans la classe 41;Ils peuvent avoir la même finalité au sens large, à savoir les jeux d’argent et de hasard, ont le même public pertinent et sont complémentaires.
Services contestés compris dans la classe 35

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Services de publicité, de marketing et de promotion; services d’analyses, de recherche et d’informations commerciales; Les services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs sont contenus à l’identique dans les deux listes de services.
La publicité contestée pour les services d’autres fournisseurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer les services de ces fournisseurs, est incluse dans la catégorie plus large des services de publicité de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Les services administratifs contestés se rapportant au traitement de demandes de garantie; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance; traitement administratif de commandes d’achats informatisées; traitement administratif de commandes d’achats; traitement administratif de commandes d’achats passées par téléphone ou par ordinateur; traitement administratif de commandes d’achats dans le cadre de services fournis par des entreprises de vente par correspondance; les services d’administration commerciale qui traitent les ventes réalisées sur l’internet sont compris dans la catégorie générale des services administratifs d’ affaires de l’opposante ou se chevauchent avec celles- ci.Dès lors ils sont identiques.

Les services contestés «services d’abonnement» pour les publications en ligne de tiers; services d’abonnement à des services sur l’internet; services d’abonnement à des supports d’information; services d’abonnement à des offres groupées d’informations; services d’abonnement à des offres groupées de médias; services d’abonnement pour les publications de tiers; services d’abonnement à une chaîne de télévision; abonnement à une chaîne de télévision; abonnement à un ensemble de supports d’information; organisation d’abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet]; services d’abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées; abonnements à des journaux électroniques; les services d’abonnement à des services de bases de données de télécommunications sont inclus dans la catégorie générale des services commerciaux et d’information du consommateur de l’opposante, à savoir les services d’abonnement.Dès lors ils sont identiques.
La médiation contestée des activités commerciales pour des tiers; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers via des systèmes de télécommunication; négociation de transactions commerciales pour le compte de tiers; négociation de contrats en matière d’achat et de vente de produits; médiation de contrats pour l’achat et la vente des produits; médiation de contrats en matière d’achat et de vente de marchandises; la médiation et la conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers sont incluses dans la catégorie générale des services commerciaux et d’information du consommateur de l’opposante, à savoir…, de la négociation et du courtage.Dès lors ils sont identiques.
Les services de télémarketing contestés sont inclus dans la catégorie générale des services de publicité de l’opposante ou se chevauchent avec celle-ci.Dès lors ils sont identiques.

Les services d’aide et de gestion des affaires et les services administratifs de l’opposante consistent en des services commerciaux commerciaux destinés à aider les autres sociétés à mieux gérer leurs affaires en définissant les stratégies ou

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directives relatives à leur entreprise, en les aidant à mieux mener leurs activités commerciales et leurs activités commerciales quotidiennes. Par conséquent, ces services sont, à tout le moins, similaires aux marchés en ligne proposés pour les vendeurs de produits et services; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services.Ces derniers sont également des services professionnels fournis par des cadres spécialisés et des consultants qui gèrent les opérations commerciales en ligne de marchés. Il s’ensuit que ces services coïncident par leur nature (services professionnels dans le commerce) et peuvent également coïncider par leur finalité ultime. Ils sont souvent combinés, par les mêmes entreprises, et peuvent cibler les mêmes consommateurs grâce aux mêmes contrats commerciaux.
Les conseils contestés ayant trait au commerce de troc; services de conseil et consultation en matière d’approvisionnement de produits pour des tiers; services de conseils en matière de transactions commerciales; services de conseil en matière d’achat de marchandises pour le compte des entreprises; services de conseil en matière d’achat de marchandises pour le compte de tiers; services de médiation et de conseil dans le domaine de la vente de produits et de prestation de services; services d’informations et de conseils en matière de tarifs; organisation de transactions et de contrats commerciaux; organisation de présentations à des fins commerciales; organisation de services contractuels de commerce avec des tiers; courtage de contrats de mise à disposition de services pour des tiers; services de préparation de contrats d’achat et de vente de produits et services pour des tiers; services de préparation de contrats d’achat et de vente de produits pour des tiers; courtage de contacts commerciaux et d’affaires; organisation d’achats collectifs; organisation de l’achat et de la vente de tiers; services de préparation de transactions commerciales de tiers par le biais de magasins en ligne; organisation de présentations commerciales concernant l’achat et la vente de produits; services de comparaison; commande informatisée de stocks; services informatisés de commande en ligne; assistance en matière d’évaluation des commandes; services de conseil en matière d’achat de produits et services; consultations sur les techniques de vente et les programmes de vente; services d’obtention de coupons pour le compte de tiers; traitement électronique; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d’une chambre de commerce pour la promotion du commerce; services d’une chambre de commerce pour la promotion d’entreprises; services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d’éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements; cotation d’enchères; organisation de ventes de produits pour le compte de tiers; service de réapprovisionnement automatique pour entreprises; services de commande en ligne; gestion au profit des entreprises industrielles et commerciales en les approvisionnant en fournitures de bureau; services d’intermédiaires en matière de location d’espaces et de temps publicitaires; services d’intermédiaires liés à la publicité; informations relatives aux méthodes de vente; services d’agences d’import-export; services d’importation et d’exportation; cotation des produits et services; informations et conseils en matière de commerce extérieur; fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des ordinateurs portables; fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des logiciels; fourniture d’informations sur les produits à la clientèle; fourniture d’informations sur des produits de consommation en rapport avec les ordinateurs portables.fourniture d’informations concernant des produits de consommation dans le domaine des logiciels; fourniture d’informations pour le consommateur concernant des produits et

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services; fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation; production de programmes de télé-achat; acquisition de contrats pour l’achat et la vente de produits; services d’approvisionnement pour des tiers en matière d’articles de bureau; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; services d’acquisition de produits pour le compte d’autres entreprises; passation de marchés pour l’achat et la vente de produits et services; services d’obtention de contrats pour des tiers portant sur la vente de produits; acquisition de contrats pour le compte de tiers; services de comparaison de prix; services d’analyse de prix; services de commande pour le compte de tiers; services de sous-traitance consistant à organiser l’obtention de produits pour le compte de tiers; services d’informations concernant les ventes commerciales; comparaisons de services financiers en ligne; fourniture de services de comparaison des prix en ligne; services d’agences d’achat; achat de produits et services pour d’autres entreprises; services d’achat; administration des ventes; services de gestion des ventes;Les services de vente en gros sont inclus dans la catégorie générale des services commerciaux et d’information des consommateurs de l’opposante, qui sont dès lors identiques ou, à tout le moins, similaires aux services commerciaux de l’opposante, à savoir l’organisation de contacts commerciaux, l’achat collectif, l’évaluation commerciale, la préparation de concours, l’agence, l’import-export, la négociation et le courtage, la commande, la comparaison des prix, les services d’approvisionnement pour le compte de tiers.Ils ont la même nature, peuvent avoir les mêmes fournisseurs, les mêmes canaux de distribution et le public pertinent.

Les produits contestés le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de services de télécommunications, permettant aux consommateurs de comparer et d’acheter facilement ces services sont similaires aux services de vente en gros et au détail de […] produits de télécommunications de l’opposante. Même si les services comparés n’ont pas la même objet, à savoir la fourniture de produits de télécommunications (les services de l’opposante) et celle de services de télécommunications, en pratique, dans la pratique, les services comparés sont souvent fournis par la même entreprise. En outre, les services peuvent partager les mêmes canaux de distribution et utilisateurs finaux.
Cependant, le rassemblement contesté, pour le compte de tiers, a pour objet de permettre aux consommateurs de comparer et d’acheter facilement ces services n’ ont aucun point en commun avec les produits ou services compris dans les classes 25, 32, 35, 38 et 41 de l’opposante, dont aucun n’a de lien avec l’assurance ou les services financiers. Ils ciblent des publics différents, ont des fabricants/fournisseurs différents et des canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires, ni concurrents. En conséquence, ils ne sont pas similaires.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

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Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, selon le prix et la nature spécialisée des produits ou services achetés, ou les conditions générales y afférentes.
c) Les signes
GAMY
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, 514/06- P, Armafoam, EU: C: 2008: 511, § 57).Ce principe s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
L’ élément commun «GAMY» n’a aucune signification dans certains territoires, notamment dans les pays où l’anglais n’ est pas compris.Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie hispanophone du public;
La marque antérieure est une marque verbale, «GAMY».Elle n’a aucune signification pour le public pertinent et, partant, elle est distinctive. En ce qui concerne les marques verbales, le mot en tant que tel est protégé, mais pas sa forme écrite. Par conséquent, l’utilisation des majuscules ou des minuscules n’est pas pertinente en l’espèce.
Le signe contesté est une marque figurative, qui se compose de l’élément verbal «Wegamy» écrit en lettres majuscules blanches légèrement stylisées sur un fond bleu. À gauche de la marque, est une stylisation d’une partie latérale munie d’un pistolet devant ses yeux.«Wegamy» n’a pas de signification dans son ensemble pour le public objet de l’appréciation et est, dès lors, distinctif. Elle sera perçue comme telle et, n’ayant pas de signification en rapport avec les produits et services concernés, elle est également distinctive. Toutefois, la stylisation du jeu gamepad sera associé à la jeux d’argent et compte tenu du fait que certains des produits et

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services pertinents sont liés au jeu, à savoir aux produits compris dans la classe 9, cet élément est faible pour ces produits.
Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que d’autres éléments;

Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005-, 312/03, Selenium-Ace, EU: T: 2005: 289, § 37).

Sur le plan visuel, les signes coïncident par l’élément verbal distinctif «GAMY», qui constitue la marque antérieure dans son intégralité. Toutefois, ils diffèrent par les premières lettres «We» dans l’élément verbal du signe contesté et par la stylisation, y compris les éléments figuratifs d’un culot (distinctif) et par le nom «gamepad» (faible pour les produits) et les couleurs de ce signe;
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son de l’élément distinctif «GAMY», présent à l’identique dans les deux signes et constituant l’ensemble du signe antérieur.La prononciation diffère par le son des lettres initiales «WE» du signe contesté, qui n’ ont pas de contrepartie dans la marque antérieure.
Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, bien que le public sur le territoire pertinent percevra le sens de la partie «anda» dans le signe contesté, comme expliqué ci-dessus, l’autre signe est dépourvu de toute signification sur ce territoire.L’ un des signes n’ étant associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires au niveau conceptuel;
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les servicesen cause.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

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Décision sur l’opposition no B 3 078 602 page:16De17
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,- 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).

Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.

En l’espèce, les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers et en partie différents; Ils s’adressent au grand public et aux professionnels dont le degré d’attention varie de moyen à élevé.
Les signes présentent un degré moyen de similitude sur les plans visuel et auditif, dans la mesure où ils coïncident par la séquence verbale distinctive «GAMY», qui est la marque antérieure dans son intégralité et est clairement perceptible dans le signe contesté; Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Compte tenu de toutes les circonstances de l’espèce, les différences entre les marques ne suffisent pas à neutraliser leur similitude. Le public considéré, même par rapport à un degré d’attention élevé, pourrait être erroné en ce qui concerne l’origine des produits et services identiques ou similaires à des degrés divers.
À la lumière des considérations qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public hispanophone et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée au regard de l’enregistrement international no 1 379 194 de l’opposante «GAMY» désignant l’ Union européenne.Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à divers degrés) aux services de la marque antérieure, ne serait-ce qu’à un faible degré. La similitude des signes l’emporte sur la faible similitude de ces produits et services.
Les autres services contestés ne sont pas similaires.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Dans la mesure où l’opposition est accueillie pour une partie seulement des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.

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La division d’opposition
Anna BAKALARZ Lena FRANKENBERG Martin MITURA

GLANTZ

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.