DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 38 420 (REVOCATION)
PLR IP Holdings, LLC, 4350 Baker Road, 55343 Minnetonka, États-Unis d’Amérique (demanderesse), représentée par Carpmaels indirects Ransford LLP, One Southampton Row, WC1B 5HA London (représentant professionnel)
un g a i ns t
Polar Electro Oy, Professorintie 5, 90440 Kempele, Finlande (titulaire de la MUE), représentée par Kolster Oy AB, Salmisaarenaukio 1, 00180 Helsinki, Finlande (représentant professionnel).
Le 17/12/2020, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en déchéance est accueillie en partie.
2. À compter du 24/09/2019, la titulaire de la MUE est déchue de ses droits sur la marque de l’Union européenne no 12 048 311 pour une partie des produits et services contestés, à savoir:
Classe 9:Dispositifs, moniteurs, testeurs, dispositifs périphériques et/ou systèmes utilisés pour mesurer et/ou enregistrer (autres qu’à usage médical) des données physiologiques, des biosignaux et/ou des paramètres d’exercice différents, à savoir oxygénation sanguine, pression sanguine, température corporelle, flexibilité corporelle, force corporelle, conductivité corporelle, glycémie, glycémie, acide lactique et/ou enregistrement, humidité et pureté;logiciels pour la synchronisation de données d’exercices entre une station ou un dispositif à distance et une station ou un appareil fixe à distance;programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données d’exercices en ligne;MP3 et autres lecteurs audio au format numérique;dispositifs de positionnement global;interfaces sans fil pour la communication de données physiologiques et/ou de données d’exercice;cartes à circuits intégrés et/ou circuits intégrés pour mesurer des données physiologiques et/ou exercice;interfaces informatiques, logiciels et/ou micrologiciels pour les produits précités.

Classe 10:Dispositifs, moniteurs, testeurs, capteurs et/ou périphériques utilisés pour mesurer et/ou enregistrer différentes données physiologiques et/ou biosignaux, à savoir oxygénation sanguine, taux cardiaque, variabilité cardiaque, électrocardiogramme, pression sanguine, ventilation, température corporelle, tension du corps, mouvement du corps, conductivité corporelle, glycémie, glycémie, acide lactique et/ou enregistrement, temps, distance, vitesse, accélération, altitude, température ambiante, sonorité à usage médical.
Classe 14:Horloges et montres électroniques.
Classe 25:Vêtements, sucreries, chapellerie, détachables pour le corps, avec détection de mouvements de biosignal et/ou de corps et/ou de localisation.
Classe 28:Dispositifs et/ou systèmes de jeux utilisant des données relatives au biosignal

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et/ou au mouvement du corps.
Classe 35:Mise à disposition d’informations sur les possibilités d’achat fournies par des tiers;fourniture d’un guide à une grande variété de sites web dans les domaines de la récréation, des affaires, de la vie, des achats, de la maison et de l’internet;marketing d’une variété de services fournis par des tiers par la diffusion d’informations sur un réseau informatique mondial.
Classe 38:Servicesd’accès aux télécommunications pour l’exercice de bases de données;livraison de messages par voie électronique.
Classe 41:Services d'éducation et d’instruction en rapport avec des activités d’exercice et de coaching pour des activités d’exercice;Services d’enseignement relatif à la satisfaction de la clientèle.
3. La marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les autres produits, à savoir:
Classe 9:Dispositifs, moniteurs, testeurs, dispositifs périphériques et/ou systèmes utilisés pour mesurer et/ou enregistrer (autres qu’à usage médical) des données physiologiques, des biosignaux et/ou des paramètres d’exercice différents, à savoir le rythme cardiaque, la variabilité du rythme cardiaque, les électrocardiogrammes, la ventilation, le mouvement du corps et/ou l’enregistrement, le temps, la distance, la vitesse, l’accélération, l’altitude, la température environnementale;dispositifs électroniques numériques mobiles pour l’utilisateur d’exercice physique, dispositifs mobiles pour la communication de données physiologiques et/ou de données d’exercice;équipements électroniques pour la détection des données, la fourniture d’instructions de formation et l’affichage des données obtenues au cours de l’exercice;ordinateurs portables et/ou portables associés à la détection de biosignal.
Classe 25:Structures de bande, détachables pour le corps, avec détection du biosignal et/ou du corps et/ou localisation.
4. Chaque partie supporte ses propres frais.


MOTIFS
La demanderesse a déposé une demande en déchéance de la marque de l’Union
européenne no 12 048 311 (marque figurative) (ci-après la «MUE»).La demande est dirigée contre tous les produits et services couverts par la marque de l’Union européenne, à savoir:
Classe 9:Dispositifs, moniteurs, testeurs, dispositifs périphériques de capteurs et/ou systèmes utilisés pour mesurer et/ou enregistrer (autres qu’à usage médical) des données physiologiques, des biosignaux et/ou des paramètres d’exercice différents, à savoir oxygénation sanguine, taux cardiaque, variabilité cardiaque, électrocardiogramme, pression sanguine, ventilation, température corporelle, puissance corporelle, mouvement du corps, conductivité cutanée, glycémie, acide lactique et/ou enregistrement, temps, distance, vitesse, alidité, alidité;logiciels pour la synchronisation de données d’exercices entre une station ou un dispositif à distance et une station ou un appareil fixe à distance;programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données d’exercices en ligne;MP3 et autres lecteurs audio au format numérique;dispositifs

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électroniques numériques mobiles pour l’exercice physique, dispositifs de positionnement mondial;interfaces sans fil et dispositifs mobiles pour la communication de données physiologiques et/ou de données d’exercice;cartes à circuits intégrés et/ou circuits intégrés pour mesurer des données physiologiques et/ou exercice;équipements électroniques pour la détection des données, la fourniture d’instructions de formation et l’affichage des données obtenues au cours de l’exercice;ordinateurs portables et/ou portables associés à la détection de biosignal;interfaces informatiques, logiciels et/ou micrologiciels pour les produits précités.
Classe 10:Dispositifs, moniteurs, testeurs, capteurs et/ou périphériques utilisés pour mesurer et/ou enregistrer différentes données physiologiques et/ou biosignaux, à savoir oxygénation sanguine, taux cardiaque, variabilité cardiaque, électrocardiogramme, pression sanguine, ventilation, température corporelle, tension du corps, mouvement du corps, conductivité corporelle, glycémie, glycémie, acide lactique et/ou enregistrement, temps, distance, vitesse, accélération, altitude, température ambiante, sonorité à usage médical.
Classe 14:Horloges et montres électroniques.
Classe 25:Vêtements, articles vestimentaires, coiffures et/ou bandes, détachables pour le corps, avec mouvement et/ou détection de mouvements et/ou localisation.
Classe 28:Dispositifs et/ou systèmes de jeux utilisant des données relatives au biosignal et/ou au mouvement du corps.
Classe 35:Mise à disposition d’informations sur les possibilités d’achat fournies par des tiers;fourniture d’un guide à une grande variété de sites web dans les domaines de la récréation, des affaires, de la vie, des achats, de la maison et de l’internet;marketing d’une variété de services fournis par des tiers par la diffusion d’informations sur un réseau informatique mondial.
Classe 38:Servicesd’accès aux télécommunications pour l’exercice de bases de données;livraison de messages par voie électronique.
Classe 41:Services d'éducation et d’instruction en rapport avec des activités d’exercice et de coaching pour des activités d’exercice;Services d’enseignement relatif à la satisfaction de la clientèle.
La demanderesse a invoqué l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
La demanderesse fait valoir que la marque de l’Union européenne n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux pendant une période ininterrompue de cinq ans et demande que sa déchéance soit prononcée dans son intégralité.
Latitulaire de la marquede l’Union européenne demande que le recours soit rejeté comme non fondé.Elle produit les preuves de l’usage énumérées dans la section suivante et fait valoir qu’il est très clair que la marque no 12 048 311 POLAR (marque fig.) a fait l’objet d’un usage sérieux pour les produits et services couverts par l’enregistrement compris dans les classes 9, 10, 14, 25, 35, 38 et 41 au cours de la période pertinente.
La demanderesse n’a pas présenté d’observations en réponse.

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MOTIFS DE LA DÉCISION
Conformément à l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE, le titulaire de la marque de l’Union européenne est déclaré déchu de ses droits, sur demande présentée auprès de l’Office si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu’il n’existe pas de justes motifs pour le non-usage.
Une marque fait l’objet d’un «usagesérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services.L’usage sérieux nécessite un usage effectif sur le marché des produits et services enregistrés et n’inclut pas un usage symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque, ni un usage qui est uniquement interne (11/03/2003, C- 40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 35-37 et 43).
L’appréciation du caractère sérieux de l’usage de la marque doit reposer sur l’ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l’exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 38).Toutefois, l’objet de la disposition selon laquelle la marque doit avoir fait l’objet d’un usage sérieux «ne vise ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d’une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes» (08/07/2004, T-203/02, Vitafruit, EU:T:2004:225, § 38).
Conformément à l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE, lu conjointement avec l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les indications et les preuves de l’usage doivent établir le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque contestée pour les produits et/ou services pour lesquels elle est enregistrée.
Dans le cadre d’une procédure de déchéance fondée sur des motifs de non-usage, la charge de la preuve incombe à la titulaire de la MUE, étant donné qu’il ne saurait être attendu de la demanderesse qu’elle prouve un fait négatif, à savoir que la marque n’a pas été utilisée pendant une période ininterrompue de cinq ans.Par conséquent, c’est à la titulaire de la marque de l’Union européenne qu’il incombe de prouver l’usage sérieux dans l’Union européenne ou de présenter de justes motifs pour le non-usage.
En l’espèce, la marque de l’Union européenne a été enregistrée le 04/01/2014.La demande en déchéance a été déposée le 24/09/2019.Par conséquent, la MUE était enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de dépôt de la demande;La titulaire de la marque de l’Union européenne devait prouver l’usage sérieux de la marque de l’ Union européenne contestée au cours de la période de cinq ans précédant la date de la demande en déchéance, c’est-à- dire du 24/09/2014 au 23/09/2019 inclus, pour les produits et services contestés énumérés dans la section «Motifs» ci-dessus.
Le 12/02/2020, la titulaire de la marque de l’Union européenne a produit des éléments de preuve de l’usage.
Les éléments de preuve à prendre en considération sont les documents suivants:
Points 1 et 2:Des manuels d’utilisation des montres «smartwatches POLAR M400» et «POLAR V800» en anglais datés respectivement du 09/2018 et du 05/2019, tous deux publiés par la titulaire indiquant ses coordonnées en Finlande.La marque de l’Union

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européenne figure sur la page de couverture des manuels et est visible sur les images de l’interface utilisateur de l’application logicielle et des produits dans les deux manuels:
Les manuels mentionnent également les centres de services «Polar» autorisés qui fournissent des services de soutien et peuvent être contactés via www.polar.com/support et des sites web nationaux.
Pièce 3:«Piètre Started Guide» pour l’smartwatch POLAR V800 GPS SPORTS WATCH en anglais daté du 03/2017, montrant la marque de l’Union européenne sur la page de couverture et sur un dessin du produit, émis par la titulaire indiquant ses coordonnées en Finlande et divers extraits des versions allemande, italienne, britannique et française du site web www.polar.com, tels que capturés par les «Internet
Archive WayBackMachine» (web.archive.org) au cours des années 2015 à 2018.Les modèles de pistolets pour smartphones pour ordinateurs, à savoir des jeux de clous de Gpulpe, des «internarchive WayBackMachine» (web.archive.org) pour les années à.Les extraits montrent des jeux pour ordinateurs intelligents.À l’exception du détecteur d’impulsions, la marque de l’Union européenne est représentée sur les produits ou en rapport avec ceux-ci, comme suit:
Pièce 4:Manuel d’utilisation de l’allumite smartwatch POLAR en anglais daté du 05/2019, publié par la titulaire indiquant ses coordonnées en Finlande.La MUE est représentée sur la page de couverture et sur les images montrant l’interface utilisateur de l’application logicielle correspondante («Flow app»).Une version grise de la MUE est
visible sur le produit: .Le manuel mentionne également des centres de service «Polar» autorisés qui fournissent des services de soutien, dont les coordonnées sont disponibles sur support.polar.com et les sites web nationaux.
Pièce 5:Manuel d’utilisation pour la formation et l’entraînement POLAR TeamPro consistant en une station de quai, 10 capteurs de taux cardiaques et bandes et accessoires) daté du 05/2018.La MUE est visible sur les images de l’interface utilisateur de l’application logicielle et des produits dans le manuel:
.

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Le manuel mentionne également les centres de service «Polar» autorisés et le site web www.polar.com/support.
Point 6.Divers extraits des versions allemande, espagnole, italienne, britannique et française du site web www.polar.com, tels que repris par l’ «Internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) entre 2015 et 03/09/2019, concernant le produit
POLAR TeamPro.
Point 7.Divers extraits de la version allemande, espagnole, italienne, britannique et française du site web de l’application Polar Flow, sur le domaine lourds polar.com >, tels que traduits par l’ «internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) entre 2018 et 29/06/2019.La marque de l’Union européenne est visible sur le site web ainsi que sur des photos de l’interface utilisateur de logiciels et des capteurs du rythme cardiaque.
Point 8.Version imprimée d’ un article du site web support.polar.com daté du 13/01/2015 intitulé POLAR FLOW FOR COACH — ONLINE TRAINING TOOL FOR Coaches AND PERSONAL, ainsi que divers extraits du site web www.polar.com en anglais, tels que repris par «Internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) pour les années 2017 et 2018, concernant le produit POLAR Flow for Coach.La marque de l’Union européenne est visible sur l’interface utilisateur de l’application Polar, smartwatches POLAR V800, et est également masquée sur les «trackers de remise en forme POLAR Loop» (bracelets d’activité).
Point 9.Divers extraits des versions allemande et française du site web www.polar.com, tels que repris par l’ «internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) entre 2018 et le 02/04/2019, concernant l’smartwatch POLAR VANTAGE V. La marque de l’Union européenne est visible sur le produit lui-même:

.
Point 10.Un extrait de la version britannique du site web www.polar.com, tel que repris par l’ «internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) le 08/02/2016, relatif au tracker «Polar Loop Crystal» (activité bracelet).La marque de l’Union européenne est visible sur le site web et utilisée dans le nom du produit, mais n’est pas visible sur le produit (à tout le moins tel que représenté sur le site internet).
Point 11.Fiche technique de la carte de circuit Polar 2R datée du 05/2019.À la page
13, la feuille contient des informations réglementaires et de normes en anglais, en allemand, en français, en grec, en néerlandais, en italien, en espagnol, en portugais, en finnois, en suédois, en danois et en Norvège concernant le respect de certaines directives de l’UE.La marque de l’Union européenne est représentée en haut de chaque page de la fiche technique et le signe suivant «POLAR» est visible sur la carte à circuits
(page 2): .
Point 12.Manuel d’utilisation de la montre intelligente/tracker POLAR M600 daté du 09/2018, publié par la titulaire indiquant ses coordonnées en Finlande.La MUE apparaît sur la page de couverture du manuel et est également visible sur les images de l’interface utilisateur de l’application logicielle et des produits dans le manuel.Le manuel mentionne également les centres de service «Polar» autorisés et le site web support.polar.com
Point 13.Deux extraits des versions allemande et française du site web www.polar.com, tels que repris par l’ «Internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) pour les années 2017 et 2018, concernant le capteur cardiaque

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POLAR H10.La marque de l’Union européenne est visible sur les photos du produit:

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Point 14.Manuel d’utilisation du rythme cardiaque/pulse sensor POLAR OH1 daté du 03/2019, publié par la titulaire indiquant ses coordonnées en Finlande.Selon la titulaire, le manuel est utilisé globalement.La marque de l’Union européenne est, par exemple, visible sur la page de couverture.Les manuels mentionnent également les centres de services «Polar» autorisés qui fournissent des services de soutien et peuvent être contactés via le site web support.polar.com et les sites web nationaux.
Point 15.Trois extraits de la version britannique et finlandaise du site web www.polar.com, tels querepris par l’ «Internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) au cours des années 2015 à 2017, concernant l’application «Polar Club», une application logicielle basée sur le groupe «fitness».La MUE est visible sur le site web et sur une image de l’interface utilisateur de l’application logicielle.
Point 16.Trois extraits des versions britannique, allemande et française du site web support.polar.com tels que repris par l’ «Internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) pour les années 2016 et 2017.La marque de l’Union européenne est visible sur le site web.
Point 17.Guide d’utilisation à l’intention des professeurs concernant le logiciel «Polar GoFit», daté de 2015 et publié par la titulaire indiquant ses coordonnées en Finlande.La marque de l’Union européenne est visible au bas des listes de contrôle dans différentes langues européennes (pages 77 à 81).Sous la rubrique «MEDICAL DEVICES IN PROFESSIONAL USE», le manuel mentionne également les instructions et la formation des utilisateurs professionnels offerts par «Polar» (page 72).
Point 18.Divers extraits de la version mondiale et britannique du site web www.polar.com, tels que repris par l’ «internet Archive WayBackMachine» (web.archive.org) de 2016 au 17/05/2019.Les extraits concernent des applications compatibles, l’ «écosystème de l’éducation physique» (solutions pour les professeurs/équipes/groupes), un exemple de promotion et font référence à des clients.La marque de l’Union européenne est visible sur certains des extraits.
APPRÉCIATION DE L’USAGE SÉRIEUX — FACTEURS
Durée de l’usage
Les éléments de preuve doivent démontrer l’usage sérieux de la marque de l’ Union européenne contestée au cours de la période pertinente.
Tous les éléments de preuve datent de 2015 à 03/09/2019 et relèvent donc de la période pertinente.Par conséquent, les preuves de l’usage produites par le titulaire de la marque de l’Union européenne contiennent des indications suffisantes sur la durée de l’usage;
Lieu de l’usage
Les éléments de preuve doivent démontrer que la marque de l’Union européenne contestée a fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne [voir article 18, paragraphe 1, du RMUE et article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE].
Les différents guides d’utilisateurs et extraits de sites web montrent que le lieu de l’usage est l’Union européenne, en particulier la Finlande, l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, le Royaume- Uni et la France.Cela peut être déduit des langues utilisées sur certains des extraits du site

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web et de la fiche technique jointe en tant que pièce 11 (anglais, allemand, français, grec, néerlandais, italien, espagnol, portugais, finnois, suédois et danois) et de la référence aux directives de l’UE dans le chapitre de la fiche technique relatif à la conformité de la réglementation.En outre, certains des documents mentionnent l’euro ou la GBP comme devise ou montrent des versions allemande, espagnole, italienne, britannique et française du site internet de la titulaire et mentionnent son adresse en Finlande.Par conséquent, les éléments de preuve concernent le territoire pertinent.
Nature de l’usage:usage de la marque telle qu’enregistrée
La «nature de l’usage» dans le contexte de l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE requiert notamment la preuve de l’usage de la marque telle qu’enregistrée ou d’une variante de celle-ci qui, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE, n’altère pas le caractère distinctif de la marque de l’Union européenne contestée.
Les éléments de preuve montrent clairement que la marque a été utilisée telle qu’enregistrée sur le site web, sur des documents tels que les manuels ainsi que sur les
produits :
Il existe également quelques exemples d’usage modifié, dans lesquels la stylisation est la même, mais la couleur change, ou lorsque «POLAR» est utilisé en tant que marque verbale:
L’objet de l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE, qui évite d’imposer une conformité stricte entre la forme utilisée de la marque et celle sous laquelle elle a été enregistrée, est de permettre au titulaire de cette dernière, dans l’exploitation commerciale de celle-ci, de la modifier de manière à ce que, sans en modifier le caractère distinctif, elle puisse être mieux adaptée aux exigences de commercialisation et de promotion des produits ou des services concernés (23/02/2006, 194/03, Bainbridge, EU:T:2006:65, §50).
Les simples modifications de la couleur n’altèrent pas le caractère distinctif de la MUE.Il en va de même pour l’utilisation du mot «POLAR» sans aucune stylisation.L’élément distinctif de la marque de l’Union européenne contestée est le mot «POLAR».Sa stylisation est perçue comme décorative et secondaire.Dans la marque de l’Union européenne contestée ainsi que dans les formes d’usage modifiées susmentionnées, le consommateur percevra avant tout l’élément verbal POLAR.Par conséquent, elle percevra également la marque de l’Union européenne dans ces formes d’usage altérées, qui n’altèrent donc pas son caractère distinctif.Un tel usage est donc également considéré comme un usage de la marque enregistrée au sens de l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE.
Lorsque l’élément verbal POLAR est utilisé avec un autre nom, comme V800, ignifuge ou autre, il est évident que tant la marque maison POLAR que la marque de produit spécifique sont utilisées en combinaison mais indépendamment l’une de l’autre.Le Tribunal a déjà confirmé que plusieurs signes peuvent être utilisés simultanément sans altérer le caractère distinctif du signe enregistré (08/12/2005, T-29/04, Cristal Castellblanch, EU:T:2005:438, § 34).
Importance de l’usage
En ce qui concerne l’importance de l’usage, il est de jurisprudence constante qu’il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l’ensemble des actes d’usage, d’une

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part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d’usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d’autre part (voir, par exemple, 08/07/2004, T-334/01, Hipoviton, EU:T:2004:223, § 35).
La Cour a jugé qu’ «il n’est pas nécessaire que l’usage de la marque soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux, car une telle qualification dépend des caractéristiques du produit ou du service concerné sur le marché correspondant» (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 39).
Il n’est pas possible de déterminer a priori, de façon abstraite, quel seuil quantitatif devrait être retenu pour déterminer si l’usage a ou non un caractère sérieux.Une règle de minimis ne peut, dès lors, être fixée.Lorsqu’il répond à une réelle justification commerciale, un usage même minime de la marque peut être suffisant pour établir l’existence d’un caractère sérieux (27/01/2004, C-259/02, Laboratoire de la mer, EU:C:2004:50, § 25, 27).
L’appréciation de l’usage sérieux implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte.Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement.De même, l’étendue territoriale de l’usage est uniquement l’un des nombreux facteurs à prendre en compte, de telle façon qu’une étendue territoriale de l’usage limitée peut être compensée par une durée de l’usage ou un volume plus significatif;
La titulairesoutient qu’elle fabrique des ordinateurs de sport, y compris des moniteurs du rythme cardiaque, qu’elle a été fondée en 1977, qu’elle a été fondée en et qu’elle compte environ 1,200 employés dans le monde entier et 26 filiales qui fournissent plus de 35,000 points de vente dans plus de 80 pays.Les éléments de preuve se composent d’un certain nombre de manuels, de guides d’utilisateurs, d’une fiche technique et de plusieurs extraits des sites web mondiaux et nationaux de la titulaire pour l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, le Royaume-Uni et la France qui couvrent les années 2015 à 2017.
Il montre l’usage de divers modèles de montres intelligentes/sportives, de suiveurs d’activité (bracelets) et de capteurs cardiaques/pouse qui peuvent être achetés et utilisés seuls, peuvent également être combinés avec d’autres dispositifs comme une bande de capteur par exemple, ou viennent déjà avec une station de quai dans le cadre d’un système destiné à différents utilisateurs (POLAR TeamPro).Les manuels, les guides et les extraits de sites web font également référence à plusieurs produits logiciels, à savoir l’application de Polar Flow et le service web, PolarClub (une application du groupe fitness) et PolarGoFit (un professeur/plateforme d’étudiants).Les manuels et les guides mentionnent également des services de soutien fournis par des centres de service «Polar» autorisés ainsi que «Polar» proposant des services d’instruction à des utilisateurs professionnels tels que les professeurs. La titulaire ne fournit aucune information sur les ventes ou sur le chiffre d’affaires et il n’existe pas de factures, de rapports annuels ou de documents similaires qui constitueraient des preuves directes de ventes effectives sous la marque de l’Union européenne pour les produits présentés.
Bien que les éléments de preuve ne contiennent donc aucune indication directe quant au volume commercial de l’usage, les manuels, les guides, les fiches techniques et les extraits de sites web fournissent certaines informations sur la durée et l’étendue géographique de l’usage, étant donné qu’ils démontrent l’usage de la marque de l’Union européenne dans plusieurs États membres, en particulier en Finlande, en Allemagne, au Royaume-Uni, en France, en Espagne et en Italie pendant la majeure partie de la période pertinente de cinq ans, à savoir le 01/2015-09/2019.

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Le Tribunal a conclu que, dans certaines circonstances, même des preuves circonstancielles telles que des catalogues sur lesquels figure la marque, sans fournir d’informations directes sur le chiffre d’affaires, peuvent également suffire à prouver l’importance de l’usage dans le cadre d’une appréciation globale (08/07/2010, T-30/09, Peerstorm, EU:T:2010:298, § 42 et suivants).
Les éléments de preuve montrent différents modèles de montres intelligentes/sportives, de médiateurs d’activité, en particulier les modèles M400, VANTAGE V, V800, M600, ignite et LOOP CRYSTAL (par exemple, pièces 1-4, éléments 9, 10, 12), ainsi que des capteurs cardiaques/pouse, en particulier les modèles H10 et OH1 et le capteur POLAR PRO qui accompagne le système TeamPro pour les équipes ou groupes (par exemple, articles 3, 5, 6, 7).Les manuels et guides fournissent de nombreuses informations techniques détaillées sur les fonctionnalités ainsi que des instructions d’utilisation pour les différents modèles.Certains capteurs du rythme cardiaque (par exemple les modèles H7 et H10) sont également mentionnés comme étant des produits compatibles dans les manuels des montres intelligentes, ce qui corrobore également l’usage effectif de la marque de l’Union européenne pour ces produits tout au long de la période pertinente.En outre, il est prouvé que certaines de ces montres POLAR (M400, V800, VANTAGE V) et les capteurs cardiaques/pulse (POLAR PRO, H10, OH1) sont disponibles à l’achat dans différents États membres au cours de différentes années de la période pertinente.Cela peut être déduit des extraits de sites web qui montrent une option d’achat sur les sites web pertinents et indiquent les prix de ces produits en euros ou en livres sterling (pièces 3, 6, 7, 9 et 13).En outre, en ce qui concerne les capteurs cardiaques/pulse, les extraits de sites web présentés en tant que pièce 18 indiquent également plusieurs équipes sportives professionnelles comme des clients POLAR TeamPro, dont certaines équipes de l’Union européenne, telles que les équipes de hockey finlandais, écossais et françaises, de football et de rugby.Dans l’ensemble, il ne fait aucun doute que ces matériaux sont authentiques.Ils montrent la disponibilité d’une variété de montres intelligentes/sportives, de suiveurs d’activités ainsi que de capteurs cardiaques/pouse dans différents États membres tout au long de la période.On peut donc en conclure que la titulaire a essayé d’acquérir ou de maintenir une part de marché pour ces produits au cours de la période pertinente.
Les éléments de preuve montrent également que tous ces produits fonctionnent avec l’application POLAR et les logiciels en ligne correspondants, comme il ressort des manuels d’utilisation et des guides pertinents (par exemple, les pièces 1 à 5) ainsi que des extraits de sites web décrivant le logiciel POLAR Flow App et POLAR Flow for cars software (pièces 7 et 8).Toutefois, les extraits de sites web présentés en pièce 3 montrent que l’application POLAR Flow et le service web POLAR sont proposés gratuitement.Par conséquent, il apparaît que ce logiciel n’est proposé que pour renforcer l’expérience du consommateur en ce qui concerne les montres, les suiveurs et les capteurs proposés sous la marque POLAR.La titulaire n’est pas une société de logiciels.Il ne saurait être déduit des éléments de preuve produits qu’elle propose des produits logiciels à des tiers ou qu’elle réalise un chiffre d’affaires avec le logiciel qu’elle propose pour ses propres produits.Ce logiciel est donc proposé, non pas pour établir ou maintenir une part de marché pour de tels produits logiciels, mais pour obtenir, augmenter ou maintenir une part de marché pour les montres intelligentes/sportives, les capteurs d’activité et les capteurs cardiaques/pouse.
L’application POLAR GoFit et le service web sont d’autres produits logiciels proposés par la titulaire qui permettent aux professeurs de suivre et de suivre le rythme cardiaque et d’assurer le suivi et le suivi de l’activité de leur élève et du rythme cardiaque (poste 17).Toutefois, le logiciel fonctionne uniquement avec certains capteurs et lanières cardiaques compatibles.Dans le guide de l’utilisateur, il demeure au moins difficile de savoir si le logiciel est proposé gratuitement ou doit être acheté.Étant donné qu’elle ne fait que renforcer les fonctionnalités des capteurs cardiaques POLAR les rendant plus attrayants pour des groupes, comme une classe, sa finalité semble être similaire aux produits POLAR

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proposés gratuitement, mais qui ne peuvent être utilisés qu’avec des montres intelligentes/sportives, des capteurs d’activité ou des capteurs cardiaques.L’application en matière de remise en forme cardiaque du groupe POLAR Club, qui apparaît également dans les éléments de preuve, peut en réalité avoir été mise à la disposition de l’achat, une capture d’écran montrant une option de lancer un« trial trial».Toutefois, il y a trop peu d’informations sur ce logiciel particulier pour établir une importance suffisante de l’usage pour ce produit.La titulaire n’a produit que trois captures d’écran des années 2015 à 2017, qui montrent en substance des images de l’interface utilisateur, mais ne contiennent aucune autre information sur la nature de ce produit ni sur la mesure dans laquelle il a été proposé au public (éléments de preuve no 15).
Il n’existe pas non plus d’importance suffisante de l’usage en ce qui concerne les cartes de circuits, étant donné que la titulaire n’a soumis qu’une fiche technique datée de la fin de la période pertinente (mai 2019) pour un modèle, à savoir POLAR 2R (pièce 11).Il demeure difficile de comprendre et sans autre information ni preuve de la part de la titulaire, il n’est pas possible d’établir que ces produits ont été effectivement proposés au cours de la période pertinente, et encore moins dans une mesure suffisante.Il en va de même pour les ordinateurs ayant des fonctions GPS pour vélos, étant donné qu’il n’existe qu’un seul extrait de la version allemande du site internet de la titulaire présenté en pièce 3 montrant l’offre de deux modèles (V650 et M460) en 2018.Toutefois, ces produits ne sont pas mentionnés ou représentés ailleurs dans les observations ou les éléments de preuve de la titulaire.Dans le même ordre d’idées, aucune offre effective, et encore moins une importance suffisante de l’usage, ne peut être établie en ce qui concerne les services d’instruction et de formation qui ne sont que très brièvement mentionnés dans le guide de l’utilisateur des professeurs concernant les logiciels GoFit (pièce 17, pages 72 et 74).
Dans l’ensemble, force est de constater que les preuves de l’usage produites ne contiennent pas beaucoup d’informations sur l’importance de l’usage en termes de ventes réelles ou de volume commercial.Par exemple, la titulaire de la marque de l’Union européenne aurait pu fournir davantage d’informations sur l’importance de l’usage en indiquant les chiffres d’affaires et en produisant des factures ou des rapports annuels pour les différents produits proposés sous la marque de l’Union européenne.
Toutefois, lors de l’appréciation globale des éléments de preuve produits, pour les montres intelligentes/sportives, les suiveurs d’activité ainsi que pour les capteurs cardiaques/pulse, la division d’annulation considère que, bien qu’ils ne soient pas particulièrement importants, les éléments de preuve fournissent toujours suffisamment d’informations sur l’importance de l’usage pour ces produits pour établir que cet usage était sérieux et non purement symbolique.
Pour les autres produits et services, la titulaire n’a fourni aucune information et les éléments de preuve sont insuffisants et non concluants en ce qui concerne l’importance de l’usage.Par conséquent, il ne peut être établi que la marque de l’Union européenne a fait l’objet d’un usage suffisant pour l’un des autres produits et services enregistrés.
Utilisation relative aux produits et aux services enregistrés
L’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE et l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE exigent que la titulaire de la marque de l’Union européenne prouve l’usage sérieux pour les produits et services contestés pour lesquels la marque de l’Union européenne est enregistrée.
La marque de l’Union européenne contestée est enregistrée pour les produits et services énumérés dans la section «REASONS» ci-dessus.Toutefois, les éléments de preuve

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produits par la titulaire de la MUE ne démontrent pas un usage sérieux de la marque pour tous les produits et services pour lesquels elle est enregistrée.
Conformément à l’article 58, paragraphe 2, du RMUE, si la cause de déchéance n’existe que pour une partie des produits ou des services pour lesquels la marque contestée est enregistrée, le titulaire n’est déclaré déchu de ses droits que pour les produits ou les services concernés;
Les éléments de preuve montrent l’usage de la marque de l’Union européenne pour des montres sportives/smart waters, des capteurs d’activité et des capteurs cardiaques/pousiers, comme indiqué ci-dessus.Les montres intelligentes/sportives et les suiveurs d’activité sont des montres et bracelets portés autour du poignet.Les capteurs du rythme cardiaque/pulse sont attachés à une structure de bande qui est portée en dessous de la poitrine ou autour du poignet, du bras ou du bras supérieur.Comme il ressort des manuels et des guides d’utilisation présentés, ces produits permettent de mesurer, mesurer, tester, suivre, surveiller et/ou enregistrer le rythme cardiaque, la variabilité du rythme cardiaque (par exemple, pièce 5, page 10;pièce 4, page 41), signaux électrocardiographiques (ecg) [par exemple, pièce 14, page 604;pièce 12, page 100), taux respiratoires (par exemple, pièce 4, page 43), mouvement du corps (par exemple, pièce 1, page 48;pièce 5, page 10), durée, distance, vitesse, altitude (par exemple, pièce 1, page 76), accélération (par exemple, point 4, page 47;pièce 5, page 10), température ambiante (par exemple, pièce 2, page 76;pièce 5, page 10).
Aucun élément de preuven’indique que ces produits mesureraient également l’oxygénation sanguine, la pression sanguine, la température du corps, la conductivité cutanée, la glycémie, l’acide lactique, l’humidité ou la pureté de l’environnement et la titulaire n’a pas non plus présenté d’observations à cet égard.La flexibilité et la force musculaire sont incluses dans un article pour les modèles de test dans le logiciel GoFit pour les professeurs, mais il ne ressort pas des éléments de preuve que les montres, trackers ou capteurs POLAR seraient capables de mesurer la flexibilité ou la force du corps (pièce 17, page 70).En outre, dans le manuel de la montre V800, il est indiqué qu’un test de saut peut être effectué pour mesurer la résistance de l’explosif.Toutefois, il ressort également clairement du manuel que ce n’est pas la montre, mais la bande compatible qui effectue cette mesure, sur laquelle aucune autre information n’est fournie (par exemple, pièce 2, page 84).
Alors que, par exemple, les montres intelligentes M400 et M600 incluent certaines caractéristiques de navigation GPS et de lecteurs audio (pièce 1, page 47;Pièces 12, pages 60 et 42), il s’agit de fonctions relativement typiques de ces produits et les éléments de preuve ne contiennent aucune indication selon laquelle la titulaire propose de telles fonctionnalités au-delà de ces produits, ce qui pourrait justifier le maintien des vastes catégories de lecteurs MP3 et d’autres lecteurs audio au format numérique et dispositifs de positionnement global.
Les montresintelligentes/sportives indiquent également la date et l’heure comme les montres électroniques ordinaires.Toutefois, toutes les montres visibles dans les éléments de preuve sont principalement conçues pour suivre et mesurer l’activité physique des consommateurs afin de contrôler et d’améliorer leur forme.Leur finalité première est très différente des montres et horloges ordinaires.De tels produits ne sont donc visés que dans la classe 9 et non également en tant que montres électroniques relevant de la classe 14.Étant donné que les éléments de preuve ne montrent pas de montres électroniques autres que des montres intelligentes désignées pour suivre les signaux du corps et l’activité de ses utilisateurs à des fins sportives/de remise en forme, ils ne peuvent soutenir l’usage pour des montres et horloges électroniques compris dans la classe 14.

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Le guide de l’utilisateur Polar GoFit à l’intention des professeurs (pièce 17) contient une section «IMPORTANT INFORMATION», qui comprend le bref commentaire suivant:
Si, dans le cas présent, les dispositifs POLAR sont indirectement appelés «dispositifs médicaux», on ne sait pas clairement quels produits précis sont concernés, étant donné que ce guide fait référence à un logiciel destiné aux professeurs ou aux professionnels du système éducatif.Les capteurs du rythme cardiaque polaire sont compatibles avec POLAR GoFit selon les informations contenues dans le guide.Les autres matériels fournis en relation avec ces capteurs, notamment le manuel pour le rythme cardiaque/pulse OH1 (pièce 14) ne contiennent aucune information suggérant qu’il s’agirait de dispositifs médicaux.Les éléments de preuve produits ne contiennent aucune autre indication susceptible de justifier l’hypothèse selon laquelle les montres intelligentes/sportives, les suiveurs d’activité ou les capteurs cardiaques/pouse sont des dispositifs médicaux ou qui les associeraient d’une manière ou d’une autre au secteur médical ou aux professionnels de la santé.Il ressort plutôt des éléments de preuve que ces produits ne servent qu’à des fins générales de remise en forme et de sport.Par conséquent, les éléments de preuve ne sauraient étayer l’usage sérieux des produits contestés compris dans la classe 10 qui ne servent qu’à des fins médicales.La titulaire de la marque de l’Union européenne n’a pas non plus avancé de raisonnement particulier à cet égard.
Enoutre, rien n’indique l’usage de la marque de l’Union européenne pour des objets autres que les structures de bande avec les capteurs cardiaques/pulse.Par conséquent, les vastes catégories de vêtements, de vêtements, de vêtements, de coiffures, détachables pour le corps, avec du biosignal et/ou la détection de mouvement et/ou de localisation du corps compris dans la classe 25 ne peuvent être maintenues.
À la lumière de ce qui précède, en l’espèce, les éléments de preuve démontrent l’usage sérieux de la marque pour les produits suivants:
Classe 9:Dispositifs, moniteurs, testeurs, dispositifs périphériques et/ou systèmes utilisés pour mesurer et/ou enregistrer (autres qu’à usage médical) des données physiologiques, des biosignaux et/ou des paramètres d’exercice différents, à savoir le rythme cardiaque, la variabilité du rythme cardiaque, les électrocardiogrammes, la ventilation, le mouvement du corps et/ou l’enregistrement, le temps, la distance, la vitesse, l’accélération, l’altitude, la température environnementale;dispositifs électroniques numériques mobiles pour l’utilisateur d’exercice physique, dispositifs mobiles pour la communication de données physiologiques et/ou de données d’exercice;équipements électroniques pour la détection des données, la fourniture d’instructions de formation et l’affichage des données obtenues au cours de l’exercice;ordinateurs portables et/ou portables associés à la détection de biosignal.
Classe 25:Structures de bande, détachables pour le corps, avec détection du biosignal et/ou du corps et/ou localisation.
Bien que les éléments de preuve concernent également des ordinateurs dotés d’une fonction GPS pour vélos, logiciels et cartes de circuits, ainsi que des services d’instruction et de formation, il a été conclu qu’il n’y avait pas suffisamment d’informations sur l’importance de cet usage pour établir que la marque de l’Union européenne a fait l’objet d’un usage sérieux pour ces produits et services.En ce qui concerne les services de soutien fournis par des centres de sécurité Polar autorisés, comme indiqué dans les éléments de preuve, la

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marque de l’Union européenne ne couvre ni la maintenance ou la réparation de produits (classe 37), ni les services d’assistance en rapport avec les logiciels (classe 42).Par conséquent, les éléments de preuve sont dénués de pertinence dans la mesure où ils concernent des services qui ne relèvent pas du champ d’application de la marque de l’Union européenne contestée.Les autres produits et services enregistrés compris dans les classes 9, 10, 14, 25 et 28.35, 38 et 41 ne sont mentionnés ni dans les observations de la titulaire ni dans les preuves soumises.
Appréciation globale
Pour examiner, dans un cas d’espèce, le caractère sérieux de l’usage de la marque, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce.Cette appréciation implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte.Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une certaine constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement (08/07/2004, T-334/01, Hipoviton, EU:T:2004:223, § 36).
En l’espèce, la division d’annulation considère que l’usage sérieux de la marque contestée a été démontré à suffisance pour les facteurs pertinents en ce qui concerne la durée, le lieu, la nature et l’importance de l’usage uniquement pour les montres intelligentes/sportives, les trackers d’activité et les capteurs cardiaques/pouse, ce qui équivaut à un usage pour une partie seulement des produits enregistrés compris dans les classes 9 et 25, comme indiqué dans la section précédente «Usage pour les produits et services enregistrés».
Une appréciation globale des éléments de preuve ne permet toutefois pas de conclure, sans recourir à des probabilités et à des présomptions, que la marque a fait l’objet d’un usage sérieux pendant la période pertinente pour tout autre produit et service enregistré compris dans les classes 9, 10, 14, 25, 28, 35, 38 et 41 (15/09/2011, T-427/09, Centrotherm, EU:T:2011:480, § 43).
Les méthodes et moyens de preuve de l’usage sérieux d’une marque sont illimités.La conclusion selon laquelle l’usage sérieux n’a pas été prouvé en l’espèce n’est pas due à un niveau de preuve excessivement élevé, mais au fait que la titulaire de la MUE a choisi de limiter ses observations et les éléments de preuve produits (15/09/2011, T-427/09, Centrotherm, EU:T:2011:480, § 46).
Conclusion
Ilrésulte de ce qui précède que la titulaire de la marque de l’Union européenne n’a pas prouvé l’usage sérieux de la marque de l’Union européenne pour les produits et services suivants, pour lesquels la déchéance doit donc être prononcée:
Classe 9:Dispositifs, moniteurs, testeurs, dispositifs périphériques et/ou systèmes utilisés pour mesurer et/ou enregistrer (autres qu’à usage médical) des données physiologiques, des biosignaux et/ou des paramètres d’exercice différents, à savoir oxygénation sanguine, pression sanguine, température corporelle, flexibilité corporelle, force corporelle, conductivité corporelle, glycémie, glycémie, acide lactique et/ou enregistrement, humidité et pureté;logiciels pour la synchronisation de données d’exercices entre une station ou un dispositif à distance et une station ou un appareil fixe à distance;programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données d’exercices en ligne;MP3 et autres lecteurs audio au format numérique;dispositifs de positionnement global;interfaces sans fil pour la communication de données physiologiques et/ou de données d’exercice;cartes à circuits intégrés et/ou circuits intégrés pour mesurer des

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données physiologiques et/ou exercice;interfaces informatiques, logiciels et/ou micrologiciels pour les produits précités.

Classe 10:Dispositifs, moniteurs, testeurs, capteurs et/ou périphériques utilisés pour mesurer et/ou enregistrer différentes données physiologiques et/ou biosignaux, à savoir oxygénation sanguine, taux cardiaque, variabilité cardiaque, électrocardiogramme, pression sanguine, ventilation, température corporelle, tension du corps, mouvement du corps, conductivité corporelle, glycémie, glycémie, acide lactique et/ou enregistrement, temps, distance, vitesse, accélération, altitude, température ambiante, sonorité à usage médical.
Classe 14:Horloges et montres électroniques.
Classe 25:Vêtements, sucreries, chapellerie, détachables pour le corps, avec détection de mouvements de biosignal et/ou de corps et/ou de localisation.
Classe 28:Dispositifs et/ou systèmes de jeux utilisant des données relatives au biosignal et/ou au mouvement du corps.
Classe 35:Mise à disposition d’informations sur les possibilités d’achat fournies par des tiers;fourniture d’un guide à une grande variété de sites web dans les domaines de la récréation, des affaires, de la vie, des achats, de la maison et de l’internet;marketing d’une variété de services fournis par des tiers par la diffusion d’informations sur un réseau informatique mondial.
Classe 38:Servicesd’accès aux télécommunications pour l’exercice de bases de données;livraison de messages par voie électronique.
Classe 41:Services d'éducation et d’instruction en rapport avec des activités d’exercice et de coaching pour des activités d’exercice;Services d’enseignement relatif à la satisfaction de la clientèle.
Latitulaire de la marque de l’Union européenne a prouvé l’usage sérieux pour les autres produits contestés;par conséquent, la demande n’est pas accueillie à cet égard.
Conformément à l’article 62, paragraphe 1, du RMUE, la déchéance prend effet à compter de la date de la demande en déchéance, c’est-à-dire à compter du 24/09/2019.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 2, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

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De la division d’annulation
Martin LENZ Elena NICOLÁS GÓMEZ Natascha GALPERIN
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.