LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la première chambre de recours du 28 février 2020
Dans l’affaire R 2916/2019-1
MasterCard International Incorporated 2000 Purchase Street
Purchase New York 10577
États-Unis d’Amérique Demanderesse/requérante représentée par Locke Lord LLP, 201 Bishopsgate, EC2M 3AB, Londres (Royaume- Uni)
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18 020 112
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de G. Humphreys, en tant que membre unique, conformément à l’article 36 du RDMUE, et (5) du RMUE
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Langue de procédure: Anglais
28/02/2020, R 2916/2019-1, Priced

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande qui s’est vu attribuer la date de dépôt du 6 février 2019, Mastercard International Incorporated (ci-après, la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement du signe verbal revendiquant la priorité de la marque UK National no 3 372 160 avec date de dépôt du 1 février 2019:
PRICELESS
pour la liste de produits et services suivante:
Classe 3 — Produits cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; parfumerie; parfums; produits odorants; eau de toilette; les huiles essentielles; savons; cosmétiques; fards; rouge à lèvres; crayons de maquillage; maquillage sous forme de kit; démaquillants; produits cosmétiques sous forme de crèmes; crèmes cosmétiques; lotions pour le soin du visage et pour le soin du corps; lotions parfumées; exfoliants; nettoyants pour le visage; produits nettoyants pour la peau; les préparations hydratantes; soins hydratants; gels de bain; gel douche; gels douche pour le corps; désodorisants; contre la transpiration; huiles de massage; sels pour bains; huiles pour le bain; huiles d’aromathérapie; écrans solaires (préparations d’ -); après préparations au soleil; talcs; ouate à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; lotions capillaires; préparations pour le soin des cheveux; sourcils (cosmétiques pour les -); sourcils (crayons pour les -); cosmétiques pour les cils; après-shampooings; shampooings; cire pour les cheveux; gels pour les cheveux; laques pour cheveux; préparations pour le lissage des cheveux; produits pour l’ondulation des cheveux; teintures pour cheveux; teintures pour la barbe; colorants pour cheveux; savons à raser; rasage (produits de -); épilation; préparations après-rasage; dentifrices autres qu’à usage médical; pâtes dentifrices; bains de bouche; produits de blanchissage des dents; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; laques pour les ongles; vernis à ongles; dissolvants pour le vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles;

Classe 9 — Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d’informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils électriques et électroniques tous destinés à la réception d’émissions de télévision par satellite, terrestre, par câble ou par câble; appareils électriques et électroniques tous destinés à l’enregistrement, la transmission ou la reproduction des sons ou des images; appareils électriques et électroniques tous destinés au traitement, au stockage, à la transmission, à la réception ou à la réception de sons, d’images ou de données; appareils électriques et électroniques tous destinés à être utilisés avec des transactions par carte bancaire, par carte de crédit et par cartes de débits; appareils électroniques de navigation et de télévision; détecteurs électroniques de mouvements; supports de données électroniques; fils et câbles électriques; matériel informatique; ordinateurs personnels; ordinateurs portables; tablettes électroniques; panneaux tactiles; stylos destinés aux écrans tactiles; assistants numériques personnels; liseuses électroniques; ordinateurs à porter sur soi; appareils de navigation; baladeurs; dispositifs d’alarme personnelles; appareils de radio à signaux radio; radios; lecteurs multimédia; télévisions; Écrans à cristaux liquides et plasma; Lecteurs de DVD; systèmes de home cinema; télécommandes; décodeurs de signaux; appareils de projection; aux chargeurs de piles; les smartphones, téléphones portables; téléphones;

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appareils téléphoniques; montres intelligentes; musique numérique téléchargeable; logiciels téléchargeables; publications téléchargeables. albums photos électroniques; logiciels de réalité virtuelle; jeux informatiques; jeux informatiques téléchargeables; cadres photo numériques; produits édités, logiciels enregistrés; tableaux d’affichage électroniques; appareils pour l’enregistrement de temps; podomètres; capteurs d’activité à porter sur soi; casques à écouteurs; casques d’écoute; amplificateurs; Discutants; appareils photo; caméras vidéo; appareils pour l’enregistrement du son; verres à lunettes; lunettes (à usage industriel); lunettes de soleil; lunettes de réalité virtuelle; aux casques de réalité virtuelle; casques de protection; tachymètres; cadenas électroniques; pièces, parties constitutives et étuis pour tous les produits précités;

Classe 14 — Articles de bijouterie; bijouterie de fantaisie; pierres précieuses et semi-précieuses; pierres gemmes; boîtes à bijoux; coffrets à bijoux; chaînes de bijouterie; aux breloques pour la bijouterie; amulettes; bracelets; broches; boutons de manchettes; boucles d’oreilles; articles de bijouterie pour la chapellerie; médaillons; colliers; épingles de parure; épingles décoratives; pendentifs; bagues; articles de bijouterie pour chaussures; fixe-cravates; épingles de cravates; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chaînes de montres; bracelets de montres; boîtiers de montre; horloges et pendules; réveille-matin; horlogerie; cadrans solaires; ornements en métaux précieux; ornements pour vêtements en métaux précieux, métaux semi-précieux ou imitations de ces métaux; ornements pour chapeaux en métaux précieux, en métaux semi-précieux ou en imitation de ceux-ci; ornements pour chaussures de métaux précieux, semi-précieux métalliques ou imitations de ces métaux; porte-clés; breloques pour porte-clés; pièces et accessoires pour tous les produits précités;

Classe 18 — Sacs en cuir; étuis en cuir; de boîtes en cuir; lanières de cuir; cuir et imitations cuir; bagages; sachets, pochettes; mallettes pour documents; sacs en imitation du cuir; étuis en imitation du cuir; sacs à dos, serviettes; sacs à main; fourreaux de tote; coffres; sacs de voyage; trousses de toilette; mallettes; cartables; sacs de sport; sacs pour crosses de golf; valises; portefeuilles; ceintures en cuir; ceintures en imitation cuir; parapluies; fourreaux de parapluies; ombrelles; porte-cartes; étuis de cartes de crédit en cuir ou en imitation de cuir; étuis pour clés; porte- monnaie; portefeuilles; cannes; cannes; Alpenstocks [instruments de musique]; vêtements pour animaux; articles de sellerie; pièces et accessoires pour tous les produits précités;

Classe 25 — Vêtements; chaussures; chapellerie;

Classe 30 — Confiserie, gâteaux; mélanges pour gâteaux; cupcakes; Cheesecakes; beignets
(pâtisserie); desserts préparés; éponges; biscuits; brownies; cookies; friandises; macarons; muffins; chocolat, gâteaux au chocolat; truffes au chocolat; substituts du chocolat; noix enrobées de chocolat; mousses au chocolat; nougat; produits de boulangerie; préparations pour faire des produits de boulangerie; muesli; muesli; barres au muesli; céréales pour petit-déjeuner; céréales; baguettes; pain, pâtisseries; pâtisserie; croissants; Viennoiseries; Viennoiserie; gaufres; crêpes
[alimentation]; gaufrettes; quiches; pizzas; salade de pâtes; sauces pour pâtes alimentaires; chutneys; salade de riz; sushi; sandwiches; lasagne; wrap [sandwich roulé]; tortillas; burritos; tacos; bretzels; pop-corn; tourtes et pâtés; toasts; scones; gâteaux et petits pains de thé; gâteaux à l’avoine; couscous; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; gâteaux de riz; rouleaux de printemps; café; thé; infusions à base de plantes; essences de thé; succédanés du thé; thé aux fruits; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; boissons à base de thé; thé glacé; café glacé; cacao et succédanés du café; café moulu et en grains; essences et extraits de café; café expresso et boissons à base de café; boissons et préparations à base de cacao; riz; pâtes alimentaires; spaghetti; Risotto; nouilles; tapioca; sagou; farines et préparations faites de céréales; glaces, sorbets et autres glaces comestibles; sucre; miel; édulcorants naturels; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices; sauce piquante; sauces; aux herbes conservées; vinaigres, sauces et condiments; ketchup; mayonnaises; moutarde; sauces pour salades; glace à rafraîchir;

Classe 33 — Boissons alcooliques (à l’exception des bières); Bourbon; eaux-de-vie; cocktails; boissons distillées; genièvre [eau-de-vie]; liqueurs; mezcal; rhum; saké; vins effervescents; eaux- de-vie; tequila; whisky; vin; vodka;

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Classe 35 — Regroupement pour le compte de tiers de produits divers afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des produits cosmétiques et de toilette non médicinaux, produits de parfumerie, parfums, fragrances, eaux de toilette, huiles essentielles, savons, cosmétiques, maquillage, rouges à lèvres, crayons de maquillage, maquillage, maquillage, produits démaquillants, crèmes cosmétiques, crèmes cosmétiques, lotions pour le soin du visage, les nettoyants pour le visage, les nettoyants pour la peau, les produits nettoyants pour la peau, les hydratants; le rassemblement, pour des tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement le gel de le bain, le gel douche, les préparations pour le corps, les déodorants, les antitranspirants, les huiles de massage, sels de bain, huiles de bain, huiles d’aromathérapie, préparations d’écrans solaires, à l’issue des préparations solaires, talc, ouate à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique; regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement les lotions pour les cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les cosmétiques, les crayons pour les sourcils, les cils, les après-shampooings, les shampooings, la cire pour les cheveux, les gels capillaires, les produits de coiffure, les préparations pour l’ondulation des cheveux, les produits pour l’ondulation des cheveux, les teintures pour les cheveux, les teintures pour cheveux, les colorants pour cheveux; rassemblement, pour le compte de tiers, de produits divers, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement les savons, les produits de rasage, les produits de dépotage, les lotions pour les cheveux, les préparations pour blanchir les dents, les préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour vernis à ongles, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles; rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, pièces et accessoires de tous les produits précités; rassemblement, pour des tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des sons ou des images, de supports magnétiques de données, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d’enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de données, ordinateurs, logiciels, extincteurs, pièces et accessoires de tous les produits précités. rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des appareils électriques et électroniques tous destinés à l’enregistrement, à la transmission ou à la diffusion de sons ou d’images, d’appareils électriques et électroniques tous destinés à l’enregistrement, à la transmission ou à la reproduction de sons, d’images ou de données, d’appareils électriques et électroniques tous destinés à être utilisés dans des opérations de traitement, de stockage électronique de données, de câbles et de chariots électroniques, de matériel informatique, d’ordinateurs personnels, de portables, d’ordinateurs personnels, d’ordinateurs tactiles, d’ordinateurs portables, d’ordinateurs portables, de liseuses électroniques, d’ordinateurs tactiles, de dispositifs de navigation, de pièces et d’accessoires pour tous les produits précités; rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des téléviseurs, des écrans LCD et du plasma, des lecteurs de DVD, des appareils cinématographiques, des télécommandes, des décodeurs de signaux, des appareils de projection, des chargeurs de batteries, de certains smartphones, des téléphones portables, des téléphones, des appareils téléphoniques, des montres intelligentes, de la musique numérique téléchargeable, des logiciels téléchargeables, des publications téléchargeables, des albums photos électroniques, des pièces et accessoires téléchargeables pour tous les produits précités; rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des logiciels de réalité virtuelle, des jeux informatiques, des jeux informatiques téléchargeables, des cadres photo numériques, des supports enregistrés, des logiciels enregistrés, des tableaux d’affichage électroniques, des appareils pour l’enregistrement de temps, des podomètres, des marqueurs d’activité portables, des casques d’écoute, des téléphones d’écouteurs, des amplificateurs, des appareils photo, des caméscopes, des appareils d’enregistrement du son; rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des lunettes, des lunettes de protection, des lunettes de soleil, des lunettes de réalité virtuelle, des casques de réalité virtuelle, des casques de vélos, des tachymètres, des serrures électroniques, des bijoux de fantaisie,

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des pierres précieuses et semi-précieuses, des pierres précieuses, des boîtes à bijoux, des coffrets à bijoux, des chaînes de bijouterie, des pièces et des accessoires pour tous les produits précités; rassemblement, pour le compte de tiers, de produits divers, afin de permettre aux clients de les voir et de les acheter commodément; amulettes, bracelets, broches, boutons de manchettes, boucles d’oreilles, bijoux de chapeau, casiers, colliers, épingles de parure, épingles, pinces, anneaux, joaillerie de chaussures, pinces de décoration, épingles de cravates, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; rassemblement, pour le compte de tiers, de produits divers, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement le stéréo, les instruments d’alarme personnels, les réveille-matin, les radios, les lecteurs multimédia, les horlogerie et les instruments chronométriques, les montres, les chaînes de montres, les bracelets de montres, les écrins de montre, les horloges, les horloges, l’horlogerie, les timbres de montre, les ornements en métaux précieux, pièces et accessoires pour tous les produits précités; regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers, permettant aux clients de les voir et de s’ornement de articles d’ornement pour vêtements en métaux précieux, en métaux semi-précieux ou en imitation de ces métaux, ornements décoratifs pour chapeaux en métaux précieux, en métaux semi-précieux ou en imitation de ces métaux, éléments décoratifs pour chaussures en métaux précieux, en métaux semi- précieux ou en imitation de ceux-ci, pièces et accessoires de tous les produits précités; rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement les anneaux de clés, breloques pour porte-clés, pièces et parties constitutives de tous les produits précités, sacs en cuir, étuis en cuir, boîtes en cuir, bandoulières de cuir, articles de voyage, sacs, sacs à dos, sacs en simili cuir, étuis en imitation du cuir, sacs à dos, porte-documents, sacs à main, sacs fourre-tout, malles, sacs de voyage, pièces et accessoires de tous les produits précités; rassemblement, pour le compte de tiers, de produits divers, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des valises, porte-documents, sacoches de sport, sacs pour crosses de golf, valises, portefeuilles, ceintures en cuir, ceintures en imitation cuir, parapluies, porte-parapluies, parasols, porte-cartes, housses de cartes de crédit en cuir ou en imitation du cuir, étuis pour clés, porte-monnaie, portefeuille, cannes, cannes, cannes, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des vêtements pour animaux, sellerie, pièces et accessoires pour tous les produits précités; le rassemblement, pour le compte de tiers, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement des vêtements, des chaussures, des chapellerie; rassemblement, pour des tiers, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement des confiseries, gâteaux, gâteaux, cupcakes, chècosesake, beignets, desserts préparés, éponges, biscuits, brownies, biscuiterie, biscuiterie, macarons, muffins, chocolat, gâteaux au chocolat, truffes au chocolat, succédanés du chocolat, noix de chocolat, mousses au chocolat, nougats, produits de boulangerie, préparations pour faire des produits de boulangerie; rassemblement, pour des tiers, afin de permettre aux clients de voir et d’acheter facilement des barres au muesli, muesli, muesli, barres pour petit déjeuner, pâtisseries, céréales, baguettes, pain, pâtisserie, gaufres, gaufrettes, casquettes, quiches, pizzas, salade de pâtes, sauce à base de pâtes, chutneys, salade de riz, salade de riz, sandwiches, sandwiches, tortillas, tacos, bretzels, pop-corn, pâtisserie, tortillas, tacos, bretzels, pop-épis; toasts; rassemblement, pour des tiers, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, de cuite à base de thé, de couscous, de gâteaux à base de céréales, de riz, de printemps, de café, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé, de thé glacé, thé glacé, thé glacé, café glacé, cacao et succédanés du café, café moulu et entier, café et extraits de café; expresso et boissons à base de café; regroupement, pour le compte de tiers, de préparations et de préparations à base de cacao, de pâtes, de pâtes, de spaghetti, de risotto, de nouilles, de tapioca, de sagou, de farines et de préparations faites de céréales, crèmes, sorbets et autres glaces comestibles, sucre, miel, édulcorants naturels, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, assaisonnements, épices, sauces à remous, sauces, herbes conservées, vinaigre, sauces et autres condiments, sauce, mayonnaise, moutarde, sauces à salade; rassemblement, pour des tiers, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement de la glace (eau congelée), des boissons alcooliques (à l’exception des bières), des boissons alcooliques (à l’exception des bières), des boissons alcooliques (à l’exception des bières), des boissons alcoolisées, des cocktails, des boissons distillées, du gin, des liqueurs, du cal, du rhum, des vins mousseux, des spiritueux, des tequila, du whisky, du vin, de la vodka; services de gestion d’affaires et de conseils en affaires; marketing; services d’études de marché; suivi, analyse, prévision et communication de rapports sur l’achat de la titulaire de cartes; promotion de la vente de produits et services de tiers par le biais de coupons, de réductions, de publicités, de

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récompenses et de mesures d’incitation liées à l’utilisation de cartes de crédit, de cartes de débit et de paiements, de liens électroniques vers des sites web de commerce et de vente au détail, et de concours promotionnels; promotion des produits et services de tiers par la distribution de matériel imprimé et d’annonces publicitaires; promotion d’événements culturels, de manifestations caritatives, de concerts, de manifestations sportives, de festivals, de récompenses et de manifestations spéciales de tiers; administration de programmes de fidélisation et de remise de récompense; publicité; administration commerciale; travaux de bureau; l’aide à la direction d’entreprises commerciales, industrielles ou commerciales; estimation en affaires commerciales; services de conseils pour la direction des affaires; études de marché; information statistique (affaires); de la préparation de relevés de comptes; comptabilité; recherches commerciales; relations publiques; publication de textes publicitaires; la publication de dépliants publicitaires; gestion de bases de données informatiques; services de traitement de données et de vérification de données; services de récupération de données; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité pour le transport, les voyages, les hôtels, le logement, la nourriture et les repas, les sports, les divertissements et visites touristiques, pour les services d’agences de tourisme, ainsi que pour des informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux méthodes de transport et organisation de voyages; mise à disposition d’informations en matière d’achat de produits et services en ligne par le biais de l’internet et d’autres réseaux informatiques; services d’informations sur le référentiel de données et sur les profils des clients; fourniture d’informations et services de conseils dans tous les domaines précités.

2 La demanderesse a maintenu sa demande d’enregistrement nonobstant les objections soulevées par l’examinateur.
3 Le 24 octobre 2019, l’examinateur a adopté une décision (ci-après la «décision attaquée») rejetant la marque demandée dans son intégralité sur la base de l’article
7, paragraphe 1, point b), lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif que le signe n’était qu’un message marketing positif et laudatif.
4 Le 19 décembre 2019, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Toutefois, le
14 février 2020, la demanderesse a retiré sa demande.
Motifs
5 Conformément à l’article 49, paragraphe 1, du RMUE, la demande de marque de l’Union européenne peut être retirée à tout moment avant que la décision sur le recours ne devienne définitive.
6 À la suite du retrait de la demande de marque de l’Union européenne et du retrait du recours, la procédure de recours doit être close étant donné qu’elle n’a plus d’objet.

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Ordre
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
décide:
Prend acte du retrait et déclare la procédure de recours clôturée.

Signé
G. Humphreys
Greffier:
Signé
P.O. M. Chaleva