EUIPO, 13 mars 2020, R 0854/2019‑4, Nomad

EUIPO 13 mars 2020

Arguments

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Autre
Absence de distinctivité de la marque
La cour a examiné les arguments relatifs à la distinctivité de la marque et a considéré que la marque 'NOMAD' pourrait être perçue comme descriptive par le public pertinent, ce qui pourrait justifier une annulation.
Autre
Antériorité d'une marque similaire
La cour a pris en compte l'existence de marques antérieures et a évalué le risque de confusion, mais n'a pas encore statué sur la validité de cette argumentation.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 13 mars 2020, n° R0854/2019-4
Numéro(s) :	R0854/2019-4
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 59(1)(a) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision confirmée
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Texte intégral

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DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 13 mars 2020
Dans l’affaire R 854/2019-4
MCM Products AG Münsterhof 13
8001 Zürich
Suisse Demanderesse en nullité/requérante
représentée par Grosse Schumacher Knauer von Hirschhausen, Nymphenburger Str.14, 80335 München (Allemagne)
contre
The nomad Company B.V. Edisonstraat 82
6902 PK Zevenaar
Pays-Bas Titulaire de la MUE/Défenderesse au recours
représentée par Ploum, Blaak 28, 3011TA Rotterdam (Pays-Bas)
Recours concernant la procédure d’annulation no 15 981 (marque de l’Union européenne no 1 742 089)
La quatrième chambre de recours
composée de D. Schennen (président), L. Marijnissen (rapporteure) et R. Ocquet (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente

Décision
Résumé des faits
NOMAD
en tant que marque de l’Union européenne pour la liste de produits suivante:
Classe 18 — Malles et sacs, y compris sacs de voyage, sacs à dos, étuis à roues, chariots, sacs pour bicyclettes, trousses de toilette, bandoulières, sacs à main, sacs pour la hanche, sacs pour la nuque, sacs pour la nuque, sacs banane, sacs pour ordinateurs, pour documents et pour téléphones portables, sacs pour documents et/ou pour téléphones, portefeuilles, porte-monnaie de poche;
Classe 24 — Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; housses de couette, draps, couvertures, couettes, sacs de couchage, paillassons, paillassons, coups de lit;
Classe 25 — Vêtements, y compris manteaux, gilets, gilets, bonnets, pantalons, shorts, pantalons à jambes amovibles, pulls, chemises, chemisiers, tee-shirts, polos, chemises, vestes polaires, pull-overs, robes, jupes; articles de chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, chapeaux de soleil; chaussures, y compris bottes et sandales de marche.
La demande a été enregistrée pour ces produits le 5 août 2004.