EUIPO, 12 février 2020, n° 003078657

EUIPO 12 février 2020

Arguments

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Accepté
Risque de confusion entre les marques
La cour a estimé qu'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public, notamment en raison de la similitude des produits et des signes, justifiant ainsi l'opposition.
Accepté
Identité et similarité des produits
La cour a reconnu que certains produits contestés sont identiques ou similaires aux produits de l'opposante, justifiant ainsi l'accueil partiel de l'opposition.
Autre
Répartition des frais en cas de succès partiel
La cour a décidé que chaque partie doit supporter ses propres frais, en raison du succès partiel de l'opposition.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 12 févr. 2020, n° 003078657
Numéro(s) :	003078657
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) CTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 078 657
Jeunesse Global Holdings, LLC, 701 International Parkway, FL 32746, Lake Mary, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Gleiss Lutz Hirsch, Karl- Scharnagl-Ring 6, 80539, Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
i-n s t
Fredrik Tornqvist, Sölvegatan 9C, SE-22362 Lund, Suède et Ninni, 3215 N Hoyne Av, Chicago, Illinois, 60618 États-Unis d’Amérique (demandeurs).
Le 12/02/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B 3 078 657 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3 : fards à joues en Cramy; crèmes de protection contre les barrières; crèmes parfumées; crèmes exfoliantes; crème pour blanchir la peau; crèmes cosmétiques; crèmes protectrices pour les cheveux; crèmes nettoyantes; crèmes autres qu’à usage médical; crèmes antifidéle; crèmes anticellulite; crèmes antirides; crèmes de soins pour les cheveux; crèmes fluides [cosmétiques]; crèmes anti- vieillissement; crèmes démaquillantes; crème savonneuse pour le corps; crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes et lotions cosmétiques; crèmes et lotions parfumées pour le corps; crèmes avant-rasage; crèmes pour la réduction de tâches de vieillesse; produits cosmétiques sous forme de crèmes; crèmes autobronzantes [cosmétiques]; crèmes pour blanchir la peau; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes cosmétiques pour peaux sèches; crèmes pour fixer la coiffure; baumes (crèmes) pour les imperfections; laits après soleil; crèmes, lotions et gels hydratants; savons crèmes pour le nettoyage; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; beurres pour le visage et le corps; crèmes pour peaux claires; crèmes pour le traitement du cuir chevelu non médicamenteux; crèmes raffermissantes contour des yeux à usage cosmétique; lotions pour la protection des cheveux; lotions à usage cosmétique; lotions de soins capillaires; lotions pour barbes; lotions antirides pour le contour des yeux; crèmes et lotions bronzantes; lotion anti-âge; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; lotions après-soleil; lotions cosmétiques pour réduire la cellulite; lotions parfumées [produits de toilette]; cosmétiques sous forme de lotions; lotions démaquillantes; lotions autobronzantes [cosmétiques]; lotions avant-rasage; lotions et lotions de massage; lotions pour le corps; lingettes imprégnées de lotion cosmétique; essuie-mains en papier imprégnés de lotion cosmétique; lotions pour le soin du visage et du corps; lotions non médicinales destinées à clarifier la peau; masques gommants pour le visage;

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préparations de peeling pour le visage à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; mousse de soin pour la peau; préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; huiles de soin pour la peau
[cosmétiques]; rideau enlever les produits de soin pour la peau; exfoliants pour le soin de la peau; laits nettoyants pour le soin de la peau; laits pour le soin de la peau; essences pour le soin de la peau; masques de beauté pour les pieds; masques de beauté pour les mains; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; préparations de soin anti-âge pour la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles parfumées pour les soins de la peau; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; composés pour le soin de la peau après exposition aux rayons du soleil; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; écran solaire [cosmétiques]; crème pour peau claire; crèmes de jour; crème de nuit; crèmes de nuit [cosmétiques]; sérums pour le soin des cheveux; sérum anti-âge; sérums à usage cosmétique; sérums pour le coiffage des cheveux; shampooings; shampooings adoucissants; après-shampooings; shampooings autres qu’à usage médical; shampooings pour êtres humains; shampooings en barres; shampooings à usage personnel; crèmes de soins; Baume après-shampooing; baumes après-rasage; baumes pour cheveux; après-shampooings hydratants; après- shampooings; après-shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; savons; savons parfumés; savons sans eau; crème de savon; savons fabriqués à la main; savons sous forme de granulés; savons cosmétiques; savons parfumés; savons sous forme de gel; savons liquides pour bain de pieds; émulsions lavantes sans savon pour le corps; savons à usage personnel; savons liquides; savons autres qu’à usage médical; savons pour soin corporel; savons et gels; savons liquides pour les mains; gels pour la protection des cheveux; gels après-rasage; masques de gel pour les yeux; gels hydratants
[cosmétiques]; gels à usage cosmétique; gels pour fixer la coiffure; gels de bronzage; gel anti-âge; cosmétiques sous forme de gels; gels capillaires; gels de rasage; gels démaquillants; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; masques de beauté; masques hydratants pour la peau; masques hydratants; fards; laits de toilette; crèmes pour le corps; huiles de protection solaire [cosmétiques]; lotions toniques pour le visage [cosmétiques]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; produits cosmétiques pour les lèvres; poudriers
[cosmétiques]; masques pour la peau [cosmétiques]; la peinture pour le corps; compositions pour l’éclaircissement de la peau
[cosmétiques]; mousses cosmétiques; les exfoliants; laits bronzants
[cosmétiques]; huiles après-soleil [cosmétiques]; eye-liners
[cosmétiques] pour les yeux; cosmétiques organiques; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; cosmétiques fonctionnelles; cosmétiques pour cils; cosmétiques non médicinaux; sourcils (cosmétiques pour les -); crosses à lèvres [cosmétiques]; appareils de protection contre le soleil; produits hydratants à usage cosmétique; lotions toniques; cosmétiques pour les cheveux; cosmétiques en matière de soins de beauté; adoucisseurs émolliants [cosmétiques]; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques pour les lèvres; produits cosmétiques à usage personnel; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; serviettes imprégnées de

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produits cosmétiques; huiles de bronzage [cosmétiques]; cosmétiques et produits cosmétiques; lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; gels pour le corps et le visage; protection solaire pour les lèvres; produits cosmétiques sous forme de fards à jouescosmétiques sous forme de laits; cosmétiques pour la peau; cosmétiques sous forme de poudres; produits cosmétiques sous forme de fards à paupières; cosmétiques sous forme d’huiles; produits autobronzants [cosmétiques]; produits de démaquillage; poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; produits cosmétiques pour peaux sèches; pores limitant les masques à usage cosmétique; cosmétiques pour le traitement des rides; humidificateurs anti-âge utilisés en tant que cosmétiques.

Classe 5: compléments alimentaires; compléments alimentaires pour êtres humains; compléments minéraux nutritionnels; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments; compléments alimentaires composés de vitamines; compléments alimentaires composés d’acides aminés; compléments alimentaires pour consommation humaine non à usage médical.

2. la demande de marque de l’Union européenne no 18 001 370 est rejetée pour tous les produits précités.Elle peut se poursuivre pour les autres produits.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre l’ ensemble des produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 001 370. l’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 924 065 «naära» (marque verbale). l’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
A) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 3: produits cosmétiques.

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Classe 5: compléments nutritionnels; compléments nutritionnels hydrolysés à collagène; compléments nutritionnels sous forme de mélanges de boissons en poudre.

Classe 32: boissons enrichies en collagène.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3 : fards à joues en Cramy; crèmes de protection contre les barrières; crèmes parfumées; crèmes exfoliantes; crème pour blanchir la peau; crèmes cosmétiques; crèmes protectrices pour les cheveux; crèmes nettoyantes; crèmes autres qu’à usage médical; crèmes antifidéle; crèmes anticellulite; crèmes antirides; crèmes de soins pour les cheveux; crèmes fluides [cosmétiques]; crèmes anti-vieillissement; crèmes démaquillantes; crème savonneuse pour le corps; crèmes de soin pour la peau
[cosmétiques]; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes et lotions cosmétiques; crèmes et lotions parfumées pour le corps; crèmes avant- rasage; crèmes pour la réduction de tâches de vieillesse; produits cosmétiques sous forme de crèmes; crèmes autobronzantes
[cosmétiques]; crèmes pour blanchir la peau; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes cosmétiques pour peaux sèches; crèmes pour fixer la coiffure; baumes (crèmes) pour les imperfections; laits après soleil; crèmes, lotions et gels hydratants; savons crèmes pour le nettoyage; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; beurres pour le visage et le corps; crèmes pour peaux claires; crèmes pour le traitement du cuir chevelu non médicamenteux; crèmes raffermissantes contour des yeux à usage cosmétique; lotions pour la protection des cheveux; lotions à usage cosmétique; lotions de soins capillaires; lotions pour barbes; lotions antirides pour le contour des yeux; crèmes et lotions bronzantes; lotion anti-âge; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; lotions après-soleil; lotions cosmétiques pour réduire la cellulite; lotions parfumées [produits de toilette]; cosmétiques sous forme de lotions; lotions démaquillantes; lotions autobronzantes [cosmétiques]; lotions avant-rasage; lotions et lotions de massage; lotions pour le corps; lingettes imprégnées de lotion cosmétique; essuie-mains en papier imprégnés de lotion cosmétique; lotions pour le soin du visage et du corps; lotions non médicinales destinées à clarifier la peau; masques gommants pour le visage; préparations de peeling pour le visage à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; mousse de soin pour la peau; préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; rideau enlever les produits de soin pour la peau; exfoliants pour le soin de la peau; laits nettoyants pour le soin de la peau; laits pour le soin de la peau; essences pour le soin de la peau; masques de beauté pour les pieds; masques de beauté pour les mains; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; préparations de soin anti-âge pour la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles parfumées pour les soins de la peau; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; composés pour le soin de la peau après exposition aux rayons du soleil; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; écran solaire [cosmétiques]; crème pour peau claire; crèmes de jour; crème de nuit; crèmes de nuit [cosmétiques]; sérums pour le soin des cheveux; sérum anti-âge; sérums à usage cosmétique; sérums pour le coiffage des cheveux; shampooings; shampooings adoucissants; après-shampooings;

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shampooings autres qu’à usage médical; shampooings pour êtres humains; shampooings en barres; shampooings à usage personnel; crèmes de soins; Baume après-shampooing; baumes après-rasage; baumes pour cheveux; après-shampooings hydratants; après- shampooings; après-shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; savons; savons parfumés; savons sans eau; crème de savon; savons fabriqués à la main; savons sous forme de granulés; savons cosmétiques; savons parfumés; savons sous forme de gel; savons liquides pour bain de pieds; émulsions lavantes sans savon pour le corps; savons liquides pour la lessive; savons à usage personnel; savons liquides; savons autres qu’à usage médical; savons pour soin corporel; savons et gels; savons liquides pour les mains; gels pour la protection des cheveux; gels après-rasage; masques de gel pour les yeux; gels hydratants
[cosmétiques]; gels à usage cosmétique; gels pour fixer la coiffure; gels de bronzage; gel anti-âge; cosmétiques sous forme de gels; gels capillaires; gels de rasage; gels démaquillants; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; masques de beauté; masques hydratants pour la peau; masques hydratants; fards; laits de toilette; crèmes pour le corps; huiles de protection solaire [cosmétiques]; lotions toniques pour le visage
[cosmétiques]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; produits cosmétiques pour les lèvres; poudriers [cosmétiques]; masques pour la peau [cosmétiques]; la peinture pour le corps; compositions pour l’éclaircissement de la peau [cosmétiques]; mousses cosmétiques; les exfoliants; laits bronzants [cosmétiques]; huiles après-soleil [cosmétiques]; eye-liners [cosmétiques] pour les yeux; cosmétiques organiques; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; cosmétiques fonctionnelles; cosmétiques pour cils; cosmétiques non médicinaux; sourcils (cosmétiques pour les -); crosses à lèvres [cosmétiques]; appareils de protection contre le soleil; produits hydratants à usage cosmétique; lotions toniques; cosmétiques pour les cheveux; cosmétiques en matière de soins de beauté; adoucisseurs émolliants [cosmétiques]; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques pour les lèvres; produits cosmétiques à usage personnel; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; serviettes imprégnées de produits cosmétiques; huiles de bronzage
[cosmétiques]; cosmétiques et produits cosmétiques; lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; gels pour le corps et le visage; protection solaire pour les lèvres; produits cosmétiques sous forme de fards à jouescosmétiques sous forme de laits; cosmétiques pour la peau; cosmétiques sous forme de poudres; produits cosmétiques sous forme de fards à paupières; cosmétiques sous forme d’huiles; produits autobronzants [cosmétiques]; produits de démaquillage; poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; produits cosmétiques pour peaux sèches; pores limitant les masques à usage cosmétique; cosmétiques pour le traitement des rides; humidificateurs anti-âge utilisés en tant que cosmétiques.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux

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de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 3
Fards sous forme crémeuse; crèmes de protection contre les barrières; crèmes parfumées; crèmes exfoliantes; crème pour blanchir la peau; crèmes cosmétiques; crèmes protectrices pour les cheveux; crèmes nettoyantes; crèmes autres qu’à usage médical; crèmes antifidéle; crèmes anticellulite; crèmes antirides; crèmes de soins pour les cheveux; crèmes fluides [cosmétiques]; crèmes anti-vieillissement; crèmes démaquillantes; crème savonneuse pour le corps; crèmes de soin pour la peau
[cosmétiques]; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes et lotions cosmétiques; crèmes et lotions parfumées pour le corps; crèmes avant-rasage; crèmes pour la réduction de tâches de vieillesse; produits cosmétiques sous forme de crèmes; crèmes autobronzantes [cosmétiques]; crèmes pour blanchir la peau; crèmes hydratantes à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes cosmétiques pour peaux sèches; crèmes pour fixer la coiffure; baumes (crèmes) pour les imperfections; laits après soleil; crèmes, lotions et gels hydratants; savons crèmes pour le nettoyage; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; beurres pour le visage et le corps; crèmes pour peaux claires; crèmes pour le traitement du cuir chevelu non médicamenteux; crèmes raffermissantes contour des yeux à usage cosmétique; lotions pour la protection des cheveux; lotions à usage cosmétique; lotions de soins capillaires; lotions pour barbes; lotions antirides pour le contour des yeux; crèmes et lotions bronzantes; lotion anti-âge; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; lotions après-soleil; lotions cosmétiques pour réduire la cellulite; lotions parfumées [produits de toilette]; cosmétiques sous forme de lotions; lotions démaquillantes; lotions autobronzantes [cosmétiques]; lotions avant-rasage; lotions pour le corps; lingettes imprégnées de lotion cosmétique; essuie-mains en papier imprégnés de lotion cosmétique; lotions pour le soin du visage et du corps; lotions non médicinales destinées à clarifier la peau; masques gommants pour le visage; préparations de peeling pour le visage à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; mousse de soin pour la peau; préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; rideau enlever les produits de soin pour la peau; exfoliants pour le soin de la peau; laits nettoyants pour le soin de la peau; laits pour le soin de la peau; essences pour le soin de la peau; masques de beauté pour les pieds; masques de beauté pour les mains; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; préparations de soin anti-âge pour la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles parfumées pour les soins de la peau; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; composés pour le soin de la peau après exposition aux rayons du soleil; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; écran solaire
[cosmétiques]; crème pour peau claire; crèmes de jour; crème de nuit; crèmes de nuit
[cosmétiques]; sérums pour le soin des cheveux; sérum anti-âge; sérums à usage cosmétique; sérums pour le coiffage des cheveux; shampooings; shampooings adoucissants; après-shampooings; shampooings autres qu’à usage médical; shampooings pour êtres humains; shampooings en barres; shampooings à usage personnel; crèmes de soins; Baume après-shampooing; baumes après-rasage; baumes pour cheveux; après-shampooings hydratants; après-shampooings; après- shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; savons; savons parfumés; savons sans eau; crème de savon; savons fabriqués à la main; savons sous forme de granulés; savons cosmétiques; savons parfumés; savons sous forme de gel; savons liquides pour bain de pieds; émulsions lavantes sans savon pour le corps; savons à usage personnel; savons liquides; savons autres qu’à usage médical; savons pour soin corporel; savons et gels; savons liquides pour les mains; gels pour la protection des

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cheveux; gels après-rasage; masques de gel pour les yeux; gels hydratants
[cosmétiques]; gels à usage cosmétique; gels pour fixer la coiffure; gels de bronzage; gel anti-âge; cosmétiques sous forme de gels; gels capillaires; gels de rasage; gels démaquillants; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; masques de beauté; masques hydratants pour la peau; masques hydratants; fards; laits de toilette; crèmes pour le corps; huiles de protection solaire [cosmétiques]; lotions toniques pour le visage
[cosmétiques]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; produits cosmétiques pour les lèvres; poudriers [cosmétiques]; masques pour la peau [cosmétiques]; la peinture pour le corps; compositions pour l’éclaircissement de la peau [cosmétiques]; mousses cosmétiques; les exfoliants; laits bronzants [cosmétiques]; huiles après-soleil
[cosmétiques]; eye-liners [cosmétiques] pour les yeux; cosmétiques organiques; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; cosmétiques fonctionnelles; cosmétiques pour cils; cosmétiques non médicinaux; sourcils (cosmétiques pour les -); crosses à lèvres
[cosmétiques]; appareils de protection contre le soleil; produits hydratants à usage cosmétique; lotions toniques; cosmétiques pour les cheveux; cosmétiques en matière de soins de beauté; adoucisseurs émolliants [cosmétiques]; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques pour les lèvres; produits cosmétiques à usage personnel; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; serviettes imprégnées de produits cosmétiques; huiles de bronzage [cosmétiques]; cosmétiques et produits cosmétiques; lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; gels pour le corps et le visage; protection solaire pour les lèvres; produits cosmétiques sous forme de fards à jouescosmétiques sous forme de laits; cosmétiques pour la peau; cosmétiques sous forme de poudres; produits cosmétiques sous forme de fards à paupières; cosmétiques sous forme d’huiles; produits autobronzants [cosmétiques]; produits de démaquillage; poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; produits cosmétiques pour peaux sèches; pores limitant les masques à usage cosmétique; cosmétiques pour le traitement des rides; Les hydratants anti-âge utilisés en tant que cosmétiques sont différents types de produits cosmétiques. Elles sont toutes incluses dans la catégorie générale des cosmétiques de l’opposante ou se chevauchent avec celle-ci.Ils sont identiques.
Les cosmétiques et huiles de massage contestés sont considérés comme étant au moins considérés similaires aux cosmétiques de l’opposante. Les produits ciblent les mêmes consommateurs et ont les mêmes canaux de distribution. Ils proviennent également des mêmes producteurs.
Toutefois, le savon liquide contesté pour le linge est considéré comme dissemblable à l’un quelconque des produits de l’opposante. Les produits ont une nature, une destination et une utilisation différentes.Le public pertinent, les canaux de distribution et les producteurs ne coïncident pas. Les produits ne sont ni complémentaires ni concurrents.En particulier, les produits cosmétiques de l’opposante sont différents des savons contestés.Les cosmétiques de l’opposante sont destinés à l’usage personnel et incluent les préparatifs pour renforcer ou protéger l’apparence, l’odeur ou la fragrance du corps, tandis que les produits contestés sont destinés à un usage domestique et sont utilisés pour la blanchisserie, le lavage et le nettoyage.
Produits contestés compris dans la classe 5
Les compléments alimentaires contestés; compléments alimentaires pour êtres humains; compléments minéraux nutritionnels; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments; compléments alimentaires composés de vitamines; compléments alimentaires composés d’acides aminés; Les compléments alimentaires pour humains

Décision sur l’opposition no B 3 078 657 page:8De11
non à usage médical sont inclus dans la catégorie générale des compléments alimentaires de l’opposante ou se chevauchent avec celle-ci.Ils sont identiques.
B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques et similaires s’adressent au grand public et les produits jugés identiques compris dans la classe 5 s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le degré d’attention est considéré comme moyen pour les produits compris dans la classe 3 et supérieur à la moyenne pour les produits compris dans la classe 5; Les rofessionals P ont un niveau d’attention plus élevé lorsqu’ils prescrivent des compléments. Les non-professionnels font également preuve d’un degré d’attention supérieur à la moyenne dès lors que ces produits affectent leur état de santé.
C) Les signes
l’AN naära
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, 514/06- P, Armafoam, EU: C: 2008: 511,
§ 57).Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Lors de l’appréciation de la similitude des signes, une analyse de la question de savoir si elles évoquent un certain concept est effectuée afin de déterminer si les signes sont similaires sur le plan conceptuel, et dans quelle mesure. Il peut s’avérer plus difficile d’établir la possibilité d’un risque de confusion dans l’esprit du public lorsqu’un signe évoque un concept facilement identifiable ou lorsque les signes évoquent des concepts différents.

Décision sur l’opposition no B 3 078 657 page:9De11
Le mot «NÄRA» a une signification en suédois et, par conséquent, cela pourrait réduire la similitude conceptuelle entre les signes. La division d’opposition examinera d’abord l’opposition en ce qui concerne la partie du public pour lequel les éléments verbaux des signes n’ont aucune signification, comme la partie hispanophone du public pertinent. Pour cette partie du public, les éléments verbaux des deux signes sont dépourvus de signification et ont considéré qu’elles possèdent un caractère distinctif.
L’élément figuratif du signe contesté sera perçu comme une représentation d’une feuille et est considéré comme faible, voire non distinctif, pour les produits en cause car il fait allusion à l’origine naturelle du produit. L’élément verbal du signe contesté est considéré comme dominant (visuellement accrocheur).
Sur le plan visuel, les signes ont en commun «NÄRA», qui est le seul élément verbal du signe contesté, qui joue un rôle distinctif et dominant indépendant.Les signes ont en commun quatre lettres et diffèrent par une seule lettre «A» du signe antérieur. Elles diffèrent également par la représentation d’une feuille dans le signe contesté, qui est toutefois considérée comme faible, voire dépourvue de caractère distinctif, avec une incidence limitée, le cas échéant, sur les consommateurs.Le fait que le signe antérieur soit une marque verbale soit une marque verbale et la protection est sollicitée pour le mot en tant que tel, et non sa forme écrite, les différences liées à l’utilisation d’une lettre majuscule ou inférieure sont insignifiantes;
Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, tout au plus, la prononciation des signes sera légèrement différente au niveau du son des lettres «AÄ»/«Ä», mais il est probable qu’au moins une partie du public hispanophone prononcera les deux mots de façon très similaire, sinon de façon identique.
Par conséquent, les signes sont au moins très similaires sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, en tenant compte du poids accordé à l’élément figuratif d’une feuille, son impact conceptuel est mineur, le cas échéant. Étant donné qu’aucun des éléments verbaux des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent, une comparaison conceptuelle n’est pas possible et l’aspect conceptuel n’influe pas sur l’appréciation de la similitude des signes;
D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
En l’espèce, la marque antérieure prise dans son ensemble n’a de signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent.L’opposante fait valoir que le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est élevé car la marque est inhabituelle, surprenante, originale et ne décrit aucune des caractéristiques des produits en cause.

Décision sur l’opposition no B 3 078 657 page:10De11
Toutefois, i t étant la pratique de l’Office, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas dépourvue de caractère distinctif par ailleurs), elle considère qu’il n’a rien de plus qu’un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Ce caractère distinctif peut encore être renforcé uniquement si l’on démontre qu’un degré élevé de caractère distinctif de la marque antérieure a été acquis par l’usage ou qu’il est très original, inhabituel ou unique [26/03/2015-, 581/13, Royal County of Berkshire POLO CLUB (fig.)/BEVERLEY HILLS POLO CLUB et al., EU: T: 2015: 192, § 49].Il convient toutefois de rappeler qu’une marque ne présentera pas nécessairement un caractère distinctif accru du simple fait de l’absence de lien conceptuel avec les produits et services concernés (16/05/2013, 379/12- P, H/Eich, EU: C: 2013: 317, § 71).
Dès lors, en l’espèce, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits contestés sont en partie identiques et similaires aux produits de l’opposante et en partie différents. Les signes sont similaires dans la mesure où ils coïncident par leur première lettre «N» et la séquence finale des lettres «ÄRA».La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Le signe contesté reproduit presque entièrement le signe antérieur. Les différences entre les signes se limitent à la lettre «A» supplémentaire du signe antérieur et à l’élément figuratif du signe contesté, qui a toutefois un impact limité, voire même, sur les consommateurs, pour les raisons expliquées ci-avant.
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (-21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).
Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public hispanophone.Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition est en partie fondée, sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 924 065 de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques et similaires à ceux couverts par la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.

Décision sur l’opposition no B 3 078 657 page:11De11
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Dans la mesure où l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.
La division d’opposition
Katarzyna ZANIECKA Anna BAKALARZ Begoña URIARTE VALIENTE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.