EUIPO, 29 janvier 2020, n° 003077623

EUIPO 29 janvier 2020

Arguments

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Accepté
Risque de confusion entre les marques
La division d'opposition a estimé qu'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public, en raison des similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les marques.
Accepté
Identité et similarité des produits
La division d'opposition a jugé que certains produits étaient identiques ou similaires, justifiant ainsi le rejet de la demande de marque.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 29 janv. 2020, n° 003077623
Numéro(s) :	003077623
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Sur les parties

Avocat(s) :	Pierre MOT

Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 077 623
Pierre Cardin, 59, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008, Paris, France (opposante), représentée par T Mark Conseils, 9 avenue Percier, 75008, Paris, France (mandataire agréé)
i-n s t
Group OSAKA, Opp.Arrêt de la Town Hotel, Murshid Bazar Deira, Dubaï, Émirats arabes unis ( demandeur) représenté par Accapi S.r.l., Via Garibaldi, 3, 40124 Bologna, Italie (représentant professionnel).
Le 29/01/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B est3 077 623 partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:

Classe 7:Ferme-porte électriques;Dispositifs électriques pour l’ouverture des portes

Classe 8:Fers à repasser électriques;Fers à repasser électriques.
Classe 9:Lentilles optiques;Une paire de jumelles;—);Lunettes de protection;Faux sports (Goggles);Lunettes;Lunettes antiéblouissantes;Cordons de lunettes;Étuis;Lunettes de soleil;Verres de lunettes;Étuis à lunettes;Pince-nez;Lentilles de contact;Récipients pour lentilles de contact.

Classe 12:Porte-bagages pour véhicules;Sièges de véhicules;Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;Roues de véhicules;Housses de sièges de véhicules;Bicyclettes;Béquilles de bicyclettes;Sacoches;Protections pour la poussette;Brouettes;Sièges de sécurité pour enfants pour enfants
[pour véhicules];Bâches pour poussettes;Chariots à commissions;Diables en deux roues;Fauteuils roulants;Poussettes;Bâches pour poussettes;Camions (Luggage-
);Chariots de manutention;Voitures en mains propres;Chars;Poussettes;Bâches de poussette;Capotes de poussette;Roulettes pour chariots [véhicules];Landaus;Landaus; poussettes;Capotes pour poussettes;Porte-bagages;flèche de bueleurs;Bandages pleins pour roues de véhicule;Bandages de roues pour véhicules;Voiturettes de golf;Allume-cigares pour automobiles.

Classe 18:Cuir brut ou mi-ouvré;Imitation du cuir;Cuir synthétique;Sacs de sport;Sacs de plage;Numéro de passeport (confectionné par du cuir);Porte-cartes (portefeuille);Sacs de voyage;Sacs de voyage;Malles de voyage;Trousses de voyage
[maroquinerie];Sacs-housses pour vêtements pour le voyage;Sacs

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d’alpinistes;tapis en cuir;Sacoches à outils vides;Boîtes en cuir ou en carton-cuir;Porte-monnaie;Portefeuilles (pochettes);Sacs à main;Cartables;Fichier Fold (réalisé par le cuir);Sacoches;Sacs de campeurs;Valises;Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»;Porte-clés en cuir;Chèque (confectionné par du cuir);Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage;Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage;Sacoches pour porter les enfants;Sacs à dos,Malles;Sacs à roulettes;Serviettes;Mallettes pour documents;Sacs à provisions;Sacs à provisions;Parapluies.
Classe 20: Chaises longuesTables de massage;Matelas;Cadres de lit en bois;Matelas de ressort;Rayons pour classeurs [meubles];Bancs
[meubles];Les téléviseurs;Matelas;Fauteuils;Tabourets;Cintres;Tables de toilette
[mobilier];Comptoirs [tables];Piédestaux pour pots à fleurs;Tables de toilette;Tables d’exposition;Meubles;Meubles métalliques;Sièges métalliques;Fauteuils de coiffeurs;Rubans de bois;Paravents
[meubles];Porte-bouteilles;Porte-parapluies;Sofas;Buffets,
[meubles];Rayons de meubles;Secrétaires;Chariots à thé;Placards;Armoires frigorifiques;Travaux d’armoires;Bureaux
[meubles];Meubles scolaires;Berceaux;Berceaux;Armoires à médicinales;Cintres pour vêtements;Étagères [meubles];Housses pour vêtements [rangées];Lits d’hôpital;Chaises [chaises];Trotteurs pour enfants;Chaises hautes pour enfants;Commodes;Dessertes;Porte-livres;Porte-revues;Dessertes pour ordinateurs;Chariots
[mobilier];Bureaux;Tables;Chaises;Tabourets;Office-;Meubles de bureau;Lits;Conteneurs flottants non métalliques;Paniers non métalliques;Robinets de tonneaux [non métalliques];Paniers à base de poisson;Attaches pour câbles, connecteurs et supports, tubes non métalliques, à pression plastique, vides;Pinces à ciment et pipettes en matières plastiques;Attaches de câbles ou de tubes en matières plastiques;Poignées [poignées] non métalliques;Établis (Work-);Tableaux accroche-clefs;Tables métalliques;Escaliers mobiles — — non métalliques pour les passagers;Échelles en bois ou en matières plastiques;Cordons en liège;Revêtements amovibles pour éviers;Parcs pour bébés;articles de bambou et d’art;nacelle de bambou;Rideaux de bambou;Bois d’animaux;Tableaux d’affichage;Rayons de miel;Nids pour animaux d’intérieur;Nichoirs;Bracelets en métal pour hôpitaux;Roulettes de lits non métalliques;Patères pour vêtements non métalliques;Distributeurs fixes non métalliques pour serviettes;Crochets de portemanteaux non métalliques;Distributeurs fixes de jouets non métalliques;Garnitures de meubles non métalliques;Galets [roulettes] non métalliques;Cloisons en bois pour meubles;oreillers magnétiques;Matelas à air non à usage médical;Oreillers à air non à usage médical;Coussins;Jades Pillow;Matelas
[vêtements];Embrasses non en matières textiles;Serrures non métalliques [autres qu’électriques];Rouleaux courants;Anneaux de battage;Garnitures de fenêtre non métalliques;Stores en bois tissé
[mobilier];Rails pour rideaux;Galets pour rideaux;Tampons
[chevilles] non métalliques;Stores d’intérieur à lamelles;Stores d’intérieur à lamelles;Tringles de rideaux;Crochets de

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rideaux;Embrasses (rideaux);Plateaux non métalliques;Palettes de chargement non métalliques;Panetonsdiagrammes de bois en bambou;Bambou;oreillers.

Classe 21:Appareils pour le démaquillage électriquesL’attraction et la destruction des insectes (dispositifs électriques).

Classe 24:Tissus à usage textile;Non-tissés [textile];Toiles à fromage;Jute (tissus de -);Linge de maison;Coutil;Brocarts;Tissus d’ameublement;Linge ouvré;Protecteurs de col;Chanvre (toile de -
);chanvre (toile de chanvre);chanvre (toile d’chanvre);Haire
[étoffe];serviettes éponge;Laine (tissus de -);Spart [tissu];Lingerie (tissus pour la -);laine (tissus de -);Oxford spapth;Coiffes de chapeaux;Jersey [tissu];Étamine;Frise [étoffe];Zéphyr
[tissu];Rayonne (tissus de -);Moleskine [tissu];Gaze [tissu];soie de fil;Cheviottes [étoffes];Étamine de blutoir;Tissu chenillé;Soie (tissus de -);Velours;Taffetas [tissu];Tapis de billards;toiles pour rideaux anti-moustiques;Essuie-verres;Chaussures (étoffes à doublure pour
-);Tissus pour bottes et chaussures;Broderies (toiles de -);Lin (tissus de -);Calicot trapu (imprimé);Patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -);Tissus;Crêpe [tissu];Ramie (tissus de -);Meubles (tissu pour -);Tricots [tissus];Tulles;Toile;Doublures [étoffes];Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie;Basins;Chanvre (tissus de -);Linge de bord;seule banderole de soie;Damas
[étoffe];Tissus imitant la peau d’animaux;Filtrantes (matières -)
[matières textiles];Tissus en fibre de verre à usage textile;Toiles gommées autres que pour la papeterie;Cotonnades;fils de polypropylène;Tissus adhésifs collables à chaud;Étiquettes
[tissu];Treillis [toile de chanvre];Tentures murales en matières textiles;Blanchets pour l’imprimerie en matières textiles;Serviettes de table en tissu [linge de table];Essuie-mains en matières textiles;Mouchoirs de poche en matières textiles;Serviettes de toilette en matières textiles;Flanelle de santé;Dessus-de-lit;Flanelle
[sanatoriale];serviettes épongeLinge de bain à l’exception de l’habillement;Tissus textiles destinés à la fabrication de taies d’oreillers;Lavages;Flanelle [tissu];Plaids;Jetés de lit;Couvertures en laine;Couvertures en coton;Toile à matelas;Couvertures en soie;Moustiquaires;Housses d’oreillers;Édredons [couvre-pieds de duvet];Linge de bain;Rideaux;Articles textiles à la pièce destinés à la confection de rideaux;Taies d’oreillers;Couvre-lits;Literie
[linge];Draps;Enveloppes de matelas;Couvertures de lit;Linge de lit;Couvre-lits;Draps de lit;Couvertures de gymnastique;Matières textiles;toile de protection;Tissus textiles imprégnés de résine;non- tissés;cocher;Serviettes démaquillantes en matières textiles;tapis de sol;Sets de table non en papier;Rideaux en matières textiles;Rideaux de douche en matières textiles;Revêtements de meubles en matières textiles;Embrasses en matières textiles;Revêtements de meubles;Coussins;Housses de rangement pour meubles;Portières [rideaux];Tapis de table;Vitrages
[rideaux];Chemins de table;Toiles cirées [nappes];Linge de bain;Housses pour coussins;Dessous de carafes [linge de table];Housses pour abattants de toilettes à l’aide d’un tissu];toile filtrante.

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Classe 25:Le cuir (Vêtements d’imitations de -);Cache- poussière;Vêtements;Bandeaux de transpiration;Body
[justaucorps];Pulls;Une salopette;Chaussettes;Vêtements de plage;Gilets;Vêtements à usage médical;Cache-col;Gabardines
[vêtements];Jerseys [vêtements];Camisoles;Corsets;Collants;Faux- cols;Pantalons;Toges;Combinaisons
[vêtements];Culottes;Slips;Caleçons;Vareuses];Cache-corset;Cuir dessus-de-lit;Fourrures [vêtements];Pelisses;Vêtements en cuir;Livrées;Vestes;Manteaux;Jupes;Chandails;Soutiens- gorge;Manteaux;Gilets de camouflage;Peignoirs;Pyjamas;Costumes;Pull-overs;vêtements pour enfants;Dessus (vêtements de -);Sous-vêtements sudorifuges;Corselets;Soutiens-gorge;Manchettes
[habillement];Linge de maison [vêtements];Cols;Vestes en duvet;Bain (peignoirs de -);Maillots de sport;Tricots
[vêtements];Vêtements en papier;Uniformes;Tee- shirts;Maillots;Gilets;Caleçons;Jupons;Chemises;Sous- vêtements;Sous-vêtements;Confectionnés (vêtements -);Costumes de théâtre;Parkas;Combinaisons [sous-vêtements];Vestes de pêcheurs;Sous-vêtements anti-transpirants;Vareuses;Pyjamas (Am);Vêtements pour enfants.Culottes pour bébés;Layettes;Bavoirs non en papier;Couches pour bébés en matières textiles;Serviettes pour bébés (linge de lit);Combinaisons de ski nautique;Automobilistes (habillement pour -);Malles
(Bathing);Caleçons de bain;Habillement pour cycliste;judogi;habillon de lutte;Vêtements de gymnastique;Bain;Bain (bonnets de -);Maillots de bain;Imperméables;imperméat (arceau de pluie, châle);Costumes de mascarade;Saris;Vêtements de danse;habillage des yangges;Chaussures de ski;chaussures grimpantes;Chaussures pour taches de gymnastique (avec des ongles en métal);Chaussures de gymnastique;Chaussures en métal;Chaussures de course;Chaussures de football;Crampons de chaussures de football;Chaussures de football;Crampons de chaussures de football;Guêtres;Chaussures de plage;Sandales;Sabots
[chaussures];Chariots;Galoches;Chaussons;Brodequins;Souliers;C haussures;Semelles intérieures;Guêtres;Bottes;Bottes de pluie;Bain (sandales de -);Souliers de bain;Souliers de sport;Chaussures de sport;Bottines;Espadrilles;sandales;Capuchons
[vêtements];Chapeaux;Chapellerie;Bonnets;Mitres
[habillement];Calottes;Bandeaux pour la tête
[habillement];Bérets;Hauts-de-forme;chapellerie de bambou;Couvre-oreilles [habillement];robes de mariée;Blouses de mariée;Chancelières non chauffées électriquement;Bonneterie;Fixe-chaussettes;Chaussettes longues;chaussettes;Bas sudorifuges;Leggins
[pantalons];Jambières;Bas;Jarretières;Jarretelles;Chaussettes;Mito ns;Manchons [habillement];Gants
[habillement];Cravates;Colliers;Cravates;Foulards;Voilettes;Pèlerin es;Châles;Mantilles;Étoles [fourrures];Turbans;Pochettes
[habillement];Lavallières;Bandanas [foulards];Boas [tours de cou];Ceintures [habillement];Courroies de gobitaux;Ceintures (Money-) [vêtements];Gaines [sous-vêtements];Bretelles

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(bretelles);Écharpes;voilleur mariage;Manipules
[liturgie];Chasubles;Bonnets de douche;Cheong-sam;— pluie de pluie;galoches;Premières;Guimpes [vêtements]

Classe 26:Bonnets à mèches;

Classe 28:Ceintures de natation;gilets de natation

2. la demande de marque de l’Union européenne no17 917 914 est rejetée pour tous les produits précités.Elle peut se poursuivre pour les autres produits.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’ encontre d’ une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne figurative
no 17 917 914, à savoir contre tous les produits compris dans les classes 5, 7, 8, 9, 10, 12, 18, 20, 21, 24, 25, 26 et 28. l’opposition est fondée,
1. Enregistrement de la marque de l’Union européenne PIERRE Cardin (marque verbale), no 13 381 728.
2. La marque française PIERRE Cardin (marque verbale), no 4 402 061.
3. La marque française PIERRE Cardin ( marque verbale), no 3 912 171.
4. La marque française PIERRE Cardin (marque verbale), no 3 774 368.
5. L’enregistrement de la marque figurative française no 3 781 180.
6. Enregistrement international PIERRE Cardin (marque verbale), no 14 22 567 désignant l’Union européenne.
7. Enregistrement international PIERRE Cardin (marque verbale), no 1 133 964, désignant la Pologne, République tchèque.
8. Enregistrement international figuratif no 1 366 550 désignant l’Union européenne.

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9. Enregistrement international figuratif no 1 129 976, désignant l’Italie,
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Enregistrement de la marque de l’Union européenne PIERRE Cardin no 13 381 728
Classe 3:Parfums, eaux de toilette;Déodorants à usage personnel (parfumerie);Les huiles essentielles;Savons;Lait nettoyant et préparations de toilette;Cosmétiques;Maquillage et produits de démaquillage;Produits et préparations cosmétiques destinés aux soins de la peau, de l’amaigrissement et au bronzage de la peau;Nécessaires de cosmétiques;Masques cosmétiques;Laques pour les ongles;Rouge à lèvre,Dentifrices;Bains de bouche à usage non médical;Lotions pour les cheveux et produits de soins des cheveux;Shampooings;colorants pour les cheveux;Dépilatoires;Rasage (produits de -), savons pour le rasage;Coton hydrophile et bâtonnets à usage cosmétique;Lingettes imprégnées de lotion cosmétique.
Classe 9:Les lunettes;Lunettes de soleil et accessoires pour lunettes de soleil.
Classe 18:Cuir et ses imitations;Peaux d’animaux;Malles et valises;Sacs à roulettes et valises;Sacs à main;Sacs à dos;Sacs à provisions;Sacs de plage;Cartables;Sacs de sport autres que ceux adaptés pour où ils sont désignés comme contenus;Bagages;Cartables;Porte-monnaie non en métaux précieux;Bagages;Porte-cartes (portefeuilles);Serviettes;Serviettes;Pochettes de clés;Ombrelles;Parapluies;Ombrelles;Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»;Sacoches pour porter les enfants;Sacs kangourou;Sacs à porter sur les hanches;Sacoches à bagages pour vêtements de voyage;Boîtes à chapeaux en cuir.
Classe 20:Meubles;Placards;Aux chambres de recours;Latérales;Canapés;Chaises (chaises);Chaises hautes pour enfants;Huches non métalliques;Commodes;Étagères;Canapés;Chaises;Lits;Paravents
[meubles];Tables;Tabourets;Présentoirs;Glaces (miroirs);Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;Paniers non métalliques;Boîtes en bois ou en matières plastiques;Parcs pour bébés;Lits pour enfants;Trotteurs pour

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:7De28
enfants;Literie (à l’exception du linge de lit);Coussins;Oreillers;Sommiers de lits;Matelas;Cintres pour vêtements et habits pour vêtements;Anneaux de rideaux, baguettes et crochets;patères [crochets] non métalliques pour vêtements;Poignées de portes non métalliques;Porte-parapluies;Porte-revues;Placards pour serviettes
[meubles];Échelles en bois ou en matières plastiques;Stores d’intérieur à lamelles;Mannequins pour fumeurs et mannequins de tailleur.

Classe 25:Vêtements;Vêtements en tricot pour vêtements;Sous-vêtements;Sous- vêtements;Pyjamas;Peignoirs;Pull- overs;Jupes;Blouses;Pantalons;Vestes;Vestes;Protection contre les accidents;Chemises;Cravates;Foulards;Écharpes;Voilettes;Châles;Ceintures (habillement);Ceintures porte-monnaie (habillement);Gants de vêtements;Jarretières;Chapellerie;Chapeaux:casquettes,Bandeaux pour la tête (vêtements);Bonnets de douche;Chaussures;Chaussettes, bas et collants;Chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques);Chaussons;Bottes;Chaussures de plage;Chaussures de ski;Souliers de sport;Malles et complets de bain;Bouchons de natation;Maillots de bain;Vêtements de sport, à l’exception des scaphandres;Layettes;Costumes de mascarade.

Classe 28:Jouets;Jouets;Jouets éducatifs;Tapis de jeu;Objets de cotillon pour parties, faveur de parties, cotillons;Masques [jouets];Balançoires;Balles et boules de jeu;Chevaux à bascule;Piscines [articles de jeu];Guirlandes et billes pour jeux;Peluches;Poupées et maisons de poupées;Marionnettes;Poupées»;Personnes en tant que jouets;Jeux de société;Jeux d’échecs;Jeux de construction;Toupies;Mobiles (jouets);jouets pour véhicules;Appareils pour le jeu;Les dispositifs destinés au divertissement et aux jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur;Jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides;Machines de jeu vidéo électroniques;Trottinettes [jouets];Patins à roulettes;Planches à roulettes;Aux cerfs-volants;Articles de gymnastique et de sport (à l’exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures);Raquettes;Fléchettes, citations;Les planches de surf;Patins à glace, bottes de patinage;Patins à glace;Planches à roulettes;Décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries).
Enregistrement de la marque française PIERRE Cardin no 3 912 171
Classe 10: biberons, tétines de biberons;tétines pour bébés; tétines pour bébés à base de latex ou silicone;anneaux de dentition;mangeoires, tire-lats;thermomètres à usage médical;gants pour massages;appareils médicaux pour le corps, appareils de beauté, massage,Oreillers contre l’insomnie
Classe 12:Tricycles;Nacelles pour enfants destinées aux véhicules et aux bébés pour bébés.
Classe 18:Maroquinerie et imitations du cuir, malles et valises, sacs et valises sur roues, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d’écoliers, sacs de voyage, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux;étuis pour clés, parapluies, parapluies, parasols;toilettes non ajustées appelées «vases de toilettes\»;sacs pour porter les bébés, sacs kangourou porte-bébés;sacs à porter, sacs, sacs-housses pour vêtements pour le voyage;boîtes à chapeaux en cuir.

Classe 20:Placards;bibliothèques (meubles);latérales;canapés;chaises (chaises);chaises hautes pour enfants;coffres non métalliques;commodes;râteliers (mobilier);fauteuils;chaises;lits;paravents

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:8De28
[meubles];tables;tabourets;présentoirs;miroirs;objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;paniers et paniers non métalliques;boîtes en bois ou en matières plastiques;parcs pour bébés, cradles;trotteurs pour enfants;literie (à l’exception du linge de lit);coussins, oreillers, sommiers, matelas;cintres et housses à vêtements;anneaux de rideaux, baguettes et crochets;crochets de jardinage non métalliques;poignées de portes non métalliques;porte-parapluies;porte- revues;serviettes de toilette (meubles);échelles en bois ou en matières plastiques;stores d’intérieur à lamelles;Mannequins.
Enregistrement de la marque française no 3 781 180
Classe 18:Cuir et imitations cuir;malles et sacs de voyage;sacs à main;sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d’écoliers;sacs de voyage;cartables;porte- monnaie non en métaux précieux;étuis pour clés;parasols, parapluies, parasols;coffrets destinés à contenir des articles de toilette;sacoches pour porter les enfants;sacs-housses pour vêtements pour le voyage;boîtes à chapeaux en cuir.
Classe 24:Tissus à usage textile;tissus pour la confection de vêtements;tissus adhésifs collables à chaud;linge de table, nappes, serviettes, linge de bain (à l’exception de l’habillement);serviettes de toilette et gants de toilette;serviettes démaquillantes en matières textiles;étiquettes en tissu;serviettes à main en matières textiles;mouchoirs de poche (en matières textiles);moustiquaires;sauf les produits suivants, à savoir housses pour coussins d’intérieur et d’extérieur, taies d’oreillers, feuilles d’hiver et d’été, sacs de skis, couchette nordique;couettes et comforterment.
Classe 25:Vêtements;bonneterie;linge de corps (sous-vêtements);sous- vêtements;pyjamas;peignoirs de chambre;chandails;jupes;robes;pantalons;vestes;manteaux;manteaux de pluie;chemises;cravates;foulards;écharpes;ceintures;gants (habillement);bretelles;chapellerie (chapellerie), bonnets, casquettes;chaussures pour femmes et enfants (à l’exception des chaussures orthopédiques);chaussons, chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport pour dames et enfants;caleçons et costumes de bain;vêtements de sport (autres que pour le plongée);layettes (vêtements), couches en matières textiles, culottes pour bébés.

Enregistrement de la marque française PIERRE Cardin no 4 402 061
Classe 3: savons;parfums;produits cosmétiques sous forme de crème, de lait, d’huile, d’émulsion, de fluide, de sérum, de lotion, pour le visage, le corps et les mains, crèmes antirides, crèmes non médicinales, crèmes et lotions tonifiantes et lotions, crèmes de nuit;lotions et crèmes hydratantes;crèmes gommées;produits anti- vieillissement;aux baumes pour le corps;produits non médicinaux pour le soin de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres et des aiguilles;masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté;masques hydratants, masques mattifiants et masques anti-rides;masques à usage capillaire;shampooings;lotions capillaires;entretien et beauté des cheveux à usage cosmétique;produits cosmétiques pour les mains, le visage, les yeux et les lèvres;cosmétiques pour le visage, les yeux, les lèvres et les ongles;faux cils;faux ongles à usage cosmétique;crayons cosmétiques;cosmétiques pour les sourcils;crayons pour les sourcils;maquillage [service de maquillage]

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:9De28
Classe 8:Râpes;râpes à calfeutrer;tondi à pied;râpes à rouleaux pour éliminer la peau durcie;limes à ongles;ciseaux à ongles;pinces à ongles;coupe-ongles non électriques;coupe-ongles électriques;limes à ongles électriques;limes à ongles non électriques;nécessaires de manucure électriques;nécessaires de pédicure;nécessaires de manucure;appareils électriques pour l’épilation;appareils non électriques pour l’épilation;lames de rasoir;kits de rasage;rasoirs électriques;rasoirs non électriques;tondeuses pour la coupe de la barbe;brucelles;brucelles à friser les cils;tondeuses pour la coupe de cheveux;tondeuses pour la découpe de cheveux non électriques;appareils électriques pour la confection de cheveux.

Classe 21:Pinceaux à lèvres;pinceaux de maquillage;brosses à usage cosmétique;peignes à cheveux;brosses à cheveux;brosses pour nettoyer;gants exfoliants;peignes et brosses à sourcils;éponges pour le maquillage;séparateur d’orteil de pédicurie;récipients cosmétiques;ustensiles cosmétiques;applicateurs à caractère cosmétique;boîtes pour ustensiles cosmétiques;distributeurs de produits cosmétiques;brosses à ongles;spatules à usage cosmétique;gants de nettoyage pour brosses de maquillage;cosmétiques pour le maquillage;Éponges pour le maquillage.
Enregistrement de la marque française PIERRE Cardin No 3 774 368
Classe 12:véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bateaux, canoës;les caravanes;cyclomoteurs, bicyclettes;chariots à bascule;camions;transporteurs aériens;parachutes;des pontons;remorques (véhicules);amortisseurs, pneus, hottes de moteur, carrosseries, chaînes, pare- chocs, pare-chocs, stores spécialement conçus pour véhicules automobiles;freins de véhicules, garnitures de freins et pare-brise;signaux indicateurs de direction pour véhicules;essuie-glace;rétroviseurs;les pneumatiques et les spikes pour les pneumatiques;pneus;ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules;supports pour vélos, protections pour vélos, freins, guidons, selles et pompes de vélos;poussettes;housses pour véhicules, couvercles de sièges pour véhicules;porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules;poussettes;antivols pour véhicules, avertisseurs sonores de véhicules;chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention;chariots à provisions;Voiturettes de golf;moteurs pour véhicules terrestres.

Enregistrement international PIERRE Cardin No 1 422 567 désignant l’Union européenne.
Classe 7:Machines-outils;outils et outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement (à l’exclusion des mélangeurs, à savoir, mixeurs à usage domestique);moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres);perceuses à main électriques;couteaux, couteaux électriques, cisailles et ciseaux;fers à souder fonctionnant au gaz;fers à souder électriques;appareils à souder électriques;tondeuses (machines);tondeuses à gazon [machines];dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles;instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;machines agricoles;couveuses pour œufs;aération de pompes pour aquariums;appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d’aliments (à l’exclusion des mélangeurs, à savoir, mixeurs à usage domestique);machines et robots de cuisson électriques (à l’exclusion des mélangeurs, à savoir mixeurs à usage domestique);broyeurs de cuisine électriques (à l’exclusion des mixeurs, à savoir, des mélangeurs à usage domestique);dépoussiérage et extracteurs de poussières pour répandre les parfums et les désinfectants;batteurs;ouvre-boîtes électriques;machines de brasserie;machines à filtrer et cartouches pour machines à

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filtrer;centrifugeuses;chalumeaux coupeurs à gaz;parquet électriques pour parquet;cireuses à chaussures électriques;machines et appareils électriques pour le polissage de la cire;machines à coudre;machines à couper le pain;Coupe-légumes à spirale électriques;émulseurs électriques à usage ménager;fouets électriques à usage ménager;appareils pour la carbonation de l’eau;Hache-viande
[machines];moulins à usage domestique autres que ceux actionnés manuellement;machines pour faire des pâtes alimentaires;lave- linge;essoreuses;machines à laver la vaisselle;machines et appareils électriques de nettoyage;appareils de nettoyage à vapeur;machines à tricoter;Imprimantes 3D.

Classe 11:Appareils d’éclairage, de production de vapeur, de cuisson (à l’exclusion des grasters), réfrigération, séchage, ventilation, climatisation, désinfection, appareils de distribution d’eau;installations sanitaires;jets d’eau ornementaux;appareils pour la désodorisation de l’air et pour la purification de l’air;appareils de climatisation et de climatisation;installations pour le refroidissement de l’eau;ventilateurs électriques à usage personnel;appareils à filtrer l’eau;appareils pour la purification de l’eau;stérilisateurs;filtres pour l’eau potable;hottes d’aération;hottes aspirantes de cuisine;armoires frigorifiques;récipients frigorifiques;ustensiles de cuisson électriques;autocuiseurs électriques;appareils de chauffage électriques pour l’alimentation de biberons;bouilloires;barbecues;glacières;installations de cuisson;fours;cuisinières;appareils de cuisson par micro-ondes;réchauds;machines pour cuire du pain;congélateurs, réfrigérateurs;machines et appareils à glacer;vides de vin électriques;allume-gaz;briquets pour l’allumage du gaz;appareils de gaufrettes électriques;appareils à raclette et à caractères électriques;friteuses électriques;appareils à glace;yaourtières électriques;sèche-linge électriques;lampes et ampoules électriques;lampes d’éclairage;lampes à huile;guirlandes lumineuses pour décoration de fête;phares et feux pour véhicules;installations de sauna;appareils de bronzage;appareils pour le visage à vapeur (saunas);quincaillerie, appareils de bain, queues de bain d’eau;bain de thalasththérapie, d’hydrothérapie et de balnéothérapie;coussinets chauffants électriques autres qu’à usage médical, couvertures électriques autres qu’à usage médical;Appareils pour fumigations non à usage médical.
Enregistrement international no 1 366 550 désignant l’Union européenne
Classe 8:Outils et instruments à main actionnés manuellement;coutellerie non électrique;fourchettes de table;les cuillères, autres que pour la pêche et pour les médicaments;armes blanches;ciseaux;Sécateurs;outils mécaniques pour le découpage et le découpage d’aliments;ouvre-boîtes non électriques;instruments pour l’aiguisage;couteaux d’étalonnage, ciseaux à légumes;couteaux à légumes;haches;Ouvre-huîtres.

Classe 21: ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);ustensiles de cuisine et vaisselle en verre, en porcelaine et en faïence;vaisselle non en métaux précieux;batteries de cuisine;moules de cuisine;pelles à tartes;spatules à usage ménager;passoires à usage domestique;planches à découper pour la cuisine;moulins à café manuels;Percolateurs à café non électriques;bouilloires;récipients pour la cuisine;assiettes, bols, gobelets, boîtes à viande édulcorantes non en métaux précieux;senne;plateaux à usage domestique;carafes;récipients à boire;bains;boîtes en verre;boîtes à biscuits;théières;services à thé;tasses;sur garnis garnis pour pique-

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:11De28
niquer, y compris plats;récipients calorifuges pour aliments et boissons;bouteilles isothermes;bouteilles réfrigérantes;tire-bouchons;ouvre-bouteilles;bouchons de verre;sacs à isolation thermique;bafettes pour voyageurs, glacières portatives non électriques;les bateaux métalliques pour le confection de glaces et de boissons glacées;biberons non électriques pour biberons;brosses pour le nettoyage de réservoirs et de récipients;distributeurs de savon;distributeurs de papier hygiénique;boîtes pour la distribution de serviettes en papierboîtes à savon;pinces à linge;poubelles;bassins (récipients);vases,pots à fleurs;paniers à usage domestique, non en métaux précieux;peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles;nécessaires de toilette et d’ustensiles;vaporisateurs à parfum;Casse- noix;pinces à sucre.

Enregistrement international no 1 133 964 PIERRE Cardin avec dénominations en République tchèque et en Pologne.
Classe 10:Biberons, tétines de biberons;tétines pour bébés; tétines pour bébés à base de latex ou silicone;anneaux de dentition;mangeoires, tire-lats;thermomètres à usage médical;gants pour massages;appareils médicaux pour le corps, appareils de beauté, massage,oreillers contre l’insomnie

Classe 12:Tricycles;nacelles pour enfants destinées aux véhicules et aux bébés pour bébés;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bateaux, canoës;les caravanes;cyclomoteurs, bicyclettes;chariots à bascule;camions;transporteurs aériens;parachutes;des pontons;remorques (véhicules);amortisseurs, pneus, hottes de moteur, carrosseries, chaînes, pare- chocs, pare-chocs, stores spécialement conçus pour véhicules automobiles;freins de véhicules, garnitures de freins et pare-brise;signaux indicateurs de direction pour véhicules;essuie-glace;rétroviseurs;les pneumatiques et les spikes pour les pneumatiques;pneus;ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules;supports pour vélos, protections pour vélos, freins, guidons, selles et pompes de vélos;poussettes;housses pour véhicules, couvercles de sièges pour véhicules;porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules;poussettes;antivols pour véhicules, avertisseurs sonores de véhicules;chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention;chariots à provisions;Voiturettes de golf;moteurs pour véhicules terrestres.

Classe 20:Placards;bibliothèques (meubles);latérales;canapés;chaises (chaises);chaises hautes pour enfants;coffres non métalliques;commodes;râteliers (mobilier);fauteuils;chaises;lits;paravents
[meubles];tables;tabourets;présentoirs;miroirs;objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;paniers et paniers non métalliques;boîtes en bois ou en matières plastiques;parcs pour bébés, cradles;trotteurs pour enfants;literie (à l’exception du linge de lit);coussins, oreillers, sommiers, matelas;cintres et housses à vêtements;anneaux de rideaux, baguettes et crochets;crochets de jardinage non métalliques;poignées de portes non métalliques;porte-parapluies;porte- revues;serviettes de toilette (meubles);échelles en bois ou en matières plastiques;stores d’intérieur à lamelles;mannequins.

Enregistrement international no 1 129 976 désignant
l’Italie:

Classe 18:Cuir et imitations cuir;malles et sacs de voyage;sacs à main;sacs à dos,

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:12De28
sacs à provisions, sacs de plage, sacs d’écoliers;sacs de voyage;cartables;porte- monnaie non en métaux précieux;étuis pour clés;parasols, parapluies, parasols;coffrets destinés à contenir des articles de toilette;sacoches pour porter les enfants;sacs-housses pour vêtements pour le voyage;boîtes à chapeaux en cuir. Classe 24:Tissus à usage textile;tissus pour la confection de vêtements;tissus adhésifs collables à chaud;linge de table, nappes, serviettes, linge de bain (à l’exception de l’habillement);serviettes de toilette et gants de toilette;serviettes démaquillantes en matières textiles;étiquettes en tissu;serviettes à main en matières textiles;mouchoirs de poche (en matières textiles);moustiquaires;sauf les produits suivants, à savoir housses pour coussins d’intérieur et d’extérieur, taies d’oreillers, feuilles d’hiver et d’été, sacs de skis, couchette nordique;couettes et comforters.

Classe 25:Vêtements;bonneterie;linge de corps (sous-vêtements);sous- vêtements;pyjamas;peignoirs de chambre;chandails;jupes;robes;pantalons;vestes;manteaux;manteaux de pluie;chemises;cravates;foulards;écharpes;ceintures;gants (habillement);bretelles;chapellerie (chapellerie), bonnets, casquettes;chaussures pour femmes et enfants (à l’exception des chaussures orthopédiques);chaussons, chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport pour dames et enfants;caleçons et costumes de bain;vêtements de sport (autres que pour le plongée);layettes (vêtements).

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 5:Couches pour bébés en matières textiles;Serviettes pour bébés en matières textiles.

Classe 7:Ferme-porte électriques;Dispositifs électriques pour l’ouverture des portes

Classe 8:Fers à repasser électriques;Fers à repasser électriques.
Classe 9:Lentilles optiques;Une paire de jumelles;—);Lunettes de protection;Faux sports (Goggles);Lunettes;Lunettes antiéblouissantes;Cordons de lunettes;Étuis;Lunettes de soleil;Verres de lunettes;Étuis à lunettes;Pince- nez;Lentilles de contact;Récipients pour lentilles de contact.

Classe 10:Vêtements médicaux.

Classe 12:Porte-bagages pour véhicules;Sièges de véhicules;Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;Roues de véhicules;Housses de sièges de véhicules;Bicyclettes;Béquilles de bicyclettes;Sacoches;Protections pour la poussette;Brouettes;Sièges de sécurité pour enfants pour enfants [pour véhicules];Bâches pour poussettes;Chariots à commissions;Diables en deux roues;Fauteuils roulants;Poussettes;Bâches pour poussettes;Camions (Luggage-
);Chariots de manutention;Voitures en mains propres;Chars;Poussettes;Bâches de poussette;Capotes de poussette;Roulettes pour chariots
[véhicules];Landaus;Landaus; poussettes;Capotes pour poussettes;Porte- bagages;flèche de bueleurs;Bandages pleins pour roues de véhicule;Bandages de roues pour véhicules;Voiturettes de golf;Allume-cigares pour automobiles.

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:13De28
vides;Boîtes en cuir ou en carton-cuir;Bandoulières en cuir;Lanières de cuir;Cordons en cuir;Porte-monnaie;Portefeuilles (pochettes);Sacs à main;Carcasses de baguettes;Manches de Suité-;Cartables;Fichier Fold (réalisé par le cuir);Sacoches;Sacs de campeurs;Valises;Poignées de valises;Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»;Porte-clés en cuir;Chèque (confectionné par du cuir);Bandoulières [courroies];Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage;Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage;Sacoches pour porter les enfants;Sacs à dos,Malles;Sacs à roulettes;Serviettes;Mallettes pour documents;Sacs à provisions;Sacs à provisions;Parapluies;Cannes de parapluies;Poignées de parapluies;Baleines pour parapluies ou parasols.

Classe 20:Chaises longuesTables de massage;Matelas;Cadres de lit en bois;Matelas de ressort;Rayons pour classeurs [meubles];Bancs [meubles];Les téléviseurs;Matelas;Fauteuils;Tabourets;Cintres;Tables de toilette
[mobilier];Comptoirs [tables];Piédestaux pour pots à fleurs;Tables de toilette;Tables d’exposition;Meubles;Meubles métalliques;Sièges métalliques;Fauteuils de coiffeurs;Rubans de bois;Paravents [meubles];Porte-bouteilles;Porte- parapluies;Sofas;Buffets, [meubles];Rayons de meubles;Secrétaires;Chariots à thé;Placards;Armoires frigorifiques;Travaux d’armoires;Bureaux [meubles];Meubles scolaires;Berceaux;Berceaux;Armoires à médicinales;Cintres pour vêtements;Étagères [meubles];Housses pour vêtements [rangées];Lits d’hôpital;Chaises [chaises];Trotteurs pour enfants;Chaises hautes pour enfants;Commodes;Dessertes;Porte-livres;Porte-revues;Dessertes pour ordinateurs;Chariots [mobilier];Bureaux;Tables;Chaises;Tabourets;Office-;Meubles de bureau;Lits;Conteneurs flottants non métalliques;Paniers non métalliques;Robinets de tonneaux [non métalliques];Paniers à base de poisson;Attaches pour câbles, connecteurs et supports, tubes non métalliques, à pression plastique, vides;Pinces à ciment et pipettes en matières plastiques;Attaches de câbles ou de tubes en matières plastiques;Poignées [poignées] non métalliques;Établis (Work-);Tableaux accroche-clefs;Tables métalliques;Escaliers mobiles — — non métalliques pour les passagers;Échelles en bois ou en matières plastiques;Cordons en liège;Revêtements amovibles pour éviers;Parcs pour bébés;articles de bambou et d’art;nacelle de bambou;Rideaux de bambou;Bois d’animaux;Tableaux d’affichage;Rayons de miel;Nids pour animaux d’intérieur;Nichoirs;Bracelets en métal pour hôpitaux;Roulettes de lits non métalliques;Patères pour vêtements non métalliques;Distributeurs fixes non métalliques pour serviettes;Crochets de portemanteaux non métalliques;Distributeurs fixes de jouets non métalliques;Garnitures de meubles non métalliques;Galets
[roulettes] non métalliques;Cloisons en bois pour meubles;oreillers magnétiques;Matelas à air non à usage médical;Oreillers à air non à usage médical;Coussins;Jades Pillow;Matelas [vêtements];Embrasses non en matières textiles;Serrures non métalliques [autres qu’électriques];Rouleaux courants;Anneaux de battage;Garnitures de fenêtre non métalliques;Stores en bois tissé [mobilier];Rails pour rideaux;Galets pour rideaux;Tampons [chevilles] non métalliques;Stores d’intérieur à lamelles;Stores d’intérieur à lamelles;Tringles de rideaux;Crochets de rideaux;Embrasses (rideaux);Plateaux non métalliques;Palettes de chargement non métalliques;Panetonsdiagrammes de bois en bambou;Bambou;Oreillers.
Classe 21:Queues de voyage pour boire;Appareils pour le démaquillage électriquesL’attraction et la destruction des insectes (dispositifs électriques).
Classe 24:Sacs de couchage;Tissus à usage textile;Non-tissés [textile];Toiles à fromage;Jute (tissus de -);Linge de maison;Coutil;Brocarts;Tissus d’ameublement;Linge ouvré;Protecteurs de col;Doublures de sac de

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couchage;Chanvre (toile de -);chanvre (toile de chanvre);chanvre (toile d’chanvre);Haire [étoffe];serviettes éponge;Laine (tissus de -);Spart [tissu];Lingerie (tissus pour la -);laine (tissus de -);Oxford spapth;Coiffes de chapeaux;Jersey
[tissu];Étamine;Frise [étoffe];Zéphyr [tissu];Rayonne (tissus de -);Moleskine
[tissu];Gaze [tissu];soie de fil;Cheviottes [étoffes];Étamine de blutoir;Tissu chenillé;Soie (tissus de -);Velours;Taffetas [tissu];Tapis de billards;toiles pour rideaux anti-moustiques;Essuie-verres;Chaussures (étoffes à doublure pour -);Tissus pour bottes et chaussures;Broderies (toiles de -);Lin (tissus de -);Calicot trapu (imprimé);Patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -);Tissus;Crêpe [tissu];Ramie (tissus de -);Meubles (tissu pour -);Tricots [tissus];Tulles;Toile;Doublures
[étoffes];Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie;Basins;Chanvre (tissus de -);Linge de bord;seule banderole de soie;Damas [étoffe];Tissus imitant la peau d’animaux;Filtrantes (matières -) [matières textiles];Tissus en fibre de verre à usage textile;Toiles gommées autres que pour la papeterie;Ballons aéronautiques
[tissus imperméables aux gaz];Cotonnades;fils de polypropylène;Tissus adhésifs collables à chaud;Étiquettes [tissu];Treillis [toile de chanvre];Tentures murales en matières textiles;Blanchets pour l’imprimerie en matières textiles;Serviettes de table en tissu [linge de table];Essuie-mains en matières textiles;Mouchoirs de poche en matières textiles;Serviettes de toilette en matières textiles;Flanelle de santé;Dessus- de-lit;Flanelle [sanatoriale];serviettes épongeLinge de bain à l’exception de l’habillement;Tissus textiles destinés à la fabrication de taies d’oreillers;Lavages;Flanelle [tissu];Plaids;Jetés de lit;Couvertures en laine;Couvertures en coton;Toile à matelas;Couvertures en soie;une feuille en matières plastiques;Moustiquaires;Housses d’oreillers;Édredons [couvre-pieds de duvet];Linge de bain;Rideaux;Articles textiles à la pièce destinés à la confection de rideaux;Taies d’oreillers;Couvertures de lit en papier;Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps];Couvre-lits;Literie [linge];Draps;Enveloppes de matelas;Couvertures de lit;Linge de lit;Couvre-lits;Draps de lit;Couvertures de gymnastique;Matières textiles;toile de protection;Tissus textiles imprégnés de résine;non-tissés;cocher;Serviettes démaquillantes en matières textiles;tapis de sol;Sets de table non en papier;Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques;Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques;Revêtements de meubles en matières textiles;Embrasses en matières textiles;Revêtements de meubles;Coussins;Housses de rangement pour meubles;Housses en matières plastiques pour meubles;Portières [rideaux];Tapis de table;Vitrages [rideaux];Chemins de table;Toiles cirées [nappes];Linge de bain;Housses pour coussins;Dessous de carafes [linge de table];Housses pour abattants de toilettes à l’aide d’un tissu];toiles;toile filtrante;Sacs de couchage;Sacs de camping.

Classe 25:Le cuir (Vêtements d’imitations de -);Cache-poussière;Vêtements;Poches de vêtements;Bandeaux de transpiration;Body [justaucorps];Pulls;Une salopette;Chaussettes;Plastrons de chemises;Vêtements de plage;Gilets;Vêtements à usage médical;Cache-col;Dessous-de-bras;Gabardines [vêtements];Jerseys
[vêtements];Camisoles;Corsets;Collants;Faux-cols;Pantalons;Toges;Combinaisons
[vêtements];Culottes;Slips;Caleçons;Vareuses];Chemisettes [plastrons];Cache- corset;Cuir dessus-de-lit;Fourrures [vêtements];Pelisses;Vêtements en cuir;Livrées;Vestes;Manteaux;Jupes;Chandails;Soutiens-gorge;Manteaux;Yokes (Shirt);Gilets de camouflage;Peignoirs;Pyjamas;Costumes;Pull-overs;vêtements pour enfants;Dessus (vêtements de -);Sous-vêtements sudorifuges;Corselets;Soutiens- gorge;Manchettes [habillement];Linge de maison [vêtements];Dessous-de- pression;Cols;Vestes en duvet;Bain (peignoirs de -);Maillots de sport;Tricots
[vêtements];Vêtements en papier;Uniformes;Tee- shirts;Maillots;Gilets;Caleçons;Jupons;Chemises;Empiècements de chemises;Sous- vêtements;Sous-vêtements;Doublures confectionnées [parties de

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:15De28
vêtements];Confectionnés (vêtements -);Costumes de théâtre;Parkas;Combinaisons
[sous-vêtements];Vestes de pêcheurs;Sous-vêtements anti-transpirants;Pulls de chemise;Vareuses;Pyjamas (Am);Vêtements pour enfants.Doublures (confectionnées) [parties de vêtements];Culottes pour bébés;Layettes;Bavoirs non en papier;Couches pour bébés en matières textiles;Serviettes pour bébés (linge de lit);Combinaisons de ski nautique;Automobilistes (habillement pour -);Malles (Bathing);Caleçons de bain;Habillement pour cycliste;judogi;habillon de lutte;Vêtements de gymnastique;Bain;Bain (bonnets de -);Maillots de bain;Imperméables;imperméat (arceau de pluie, châle);Costumes de mascarade;Saris;Vêtements de danse;habillage des yangges;Chaussures de ski;chaussures grimpantes;Chaussures pour taches de gymnastique (avec des ongles en métal);Chaussures de gymnastique;Chaussures en métal;Chaussures de course;Chaussures de football;Crampons de chaussures de football;Chaussures de football;Crampons de chaussures de football;Antidérapants (autres que pour l’assemblage de chaussures);Guêtres;Chaussures de plage;Sandales;Sabots
[chaussures];Chariots;Galoches;Chaussons;Brodequins;Souliers;Chaussures;Empei gnes;Chaussures en fer pour armatures;Semelles;Talonnettes pour chaussures;Des garnitures de bottes et de chaussures métalliques;Talons;Chaussures (coiffes de la chambre de recours);Tiges de chaussures;Semelles intérieures;Galettes («Welts»);Guêtres;Bottes;Trépointes de chaussures;Tiges de bottes;Chaussures d’attaque;Chaussures fortuites;Bottes de pluie;Bain (sandales de -);Souliers de bain;Souliers de sport;Chaussures de sport;Bottines;Espadrilles;sandales;Capuchons [vêtements];Chapeaux;Carcasses de chevaux;Capuchons;Chapellerie;Bonnets;Mitres [habillement];Calottes;Bandeaux pour la tête [habillement];Bérets;Hauts-de-forme;chapellerie de bambou;Couvre- oreilles [habillement];robes de mariée;Blouses de mariée;Chancelières non chauffées électriquement;Bonneterie;Fixe-chaussettes;Chaussettes longues;chaussettes;Bas sudorifuges;Leggins [pantalons];Jambières;Bas;Collants (talons);Jarretières;Jarretelles;Chaussettes;Mitons;Manchons [habillement];Gants
[habillement];Cravates;Colliers;Cravates;Foulards;Voilettes;Pèlerines;• Shawls;Mantilles;Étoles [fourrures];Turbans;Pochettes
[habillement];Lavallières;Bandanas [foulards];Boas [tours de cou];Ceintures
[habillement];Courroies de gobitaux;Ceintures (Money-) [vêtements];Gaines [sous- vêtements];Bretelles (bretelles);Écharpes;voilleur mariage;Manipules
[liturgie];Chasubles;Bonnets de douche;Cheong-sam;— pluie de pluie;galoches;Premières;Guimpes [vêtements]

Classe 26:Bonnets à mèches;Attaches de bretelles;Bigoudis chauffés électriquement.

Classe 28:Ceintures de natation;gilets de natation

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits de l’opposante pour montrer la relation entre des produits et services et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection uniquement aux produits spécifiquement énumérés.

Produits contestés compris dans la classe 5

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:16De28
Aucun des produits de l’opposante ne saurait être considéré comme similaire aux produits contestés compris dans cette classe, à savoir les couches en matières textiles;serviettes de bébés en matières textiles.Ces produits n’ont pas le même nature, destination, ni la même utilisation.De plus, ils ne partagent pas les mêmes utilisateurs finaux ou canaux de distribution et il est peu probable qu’ils soient fabriqués par les mêmes entreprises.Compte tenu de ce qui précède, ils sont différents.

Produits contestés compris dans la classe 7

Les ferme-porte contestés, électriques;dispositifs d’ouverture de portes, dispositifs électriques pour l’ ouverture ou l’ouverture automatique de portes.Les machines- outils de l’opposante comprises dans la classe 7 sont des outils mécaniques qui utilisent une source d’énergie autre que le mouvement humain (enregistrement international no 1 422 567).Ces mécanismes sont complémentaires.En outre, les mêmes entreprises peuvent produire ces deux produits.Le public pertinent coïncidera aussi souvent.Par conséquent, les produits sont considérés comme similaires.
Produits contestés compris dans la classe 8

Les fers à repasser électriques;Les fers à repasser, électriques sont des appareils tenus à la main ayant une structure métallique plate, chauffés et utilisés pour le lisse ou les vêtements.Ils sont compris dans la catégorie générale des outils et instruments à main de l’opposante actionnés manuellement (enregistrement international no 1 366 550); par conséquent, ils sont identiques.

Produits contestés compris dans la classe 9

Les ventouses contestées;verres de lunettes (deux fois) lunettes;Les deux listes de produits (incluant les synonymes) (marque de l’Union européenne no 13 381 728) figurent à l’identique ou se chevauchent avec les lunettes de l’opposante.Par conséquent, ces produits sont identiques.

Les lentilles contestées (optiques);sport (lunettes de);lunettes de protection;lunettes;lunettes antiéblouissantes; les lentilles de contact sont fortement similaires aux lunettes de l’opposante (marque de l’ Union européenne no 13 381 728) dans la mesure où elles ont la même finalité (contribuer à la mauvaise vue), les fabricants, les canaux de distribution et le public pertinent.Ils peuvent être concurrents.
Les jumelles et les jumelles contestées sont similaires aux lunettes de l’opposante (marque de l’Union européenne no 13 381 728) dans la mesure où elles ont la même nature, les mêmes fabricants, les mêmes canaux de distribution et le même public pertinent.
Les cordons de lunettes lunettes;étuis (lunettes);étuis à lunettes;pince-nez;Les récipients pour lentilles de contact sont similaires aux lunettes de l’opposante (marque de l’ Union européenne no 13 381 728).Le public pertinent, les producteurs habituels et les canaux de distribution des produits coïncident.De plus, ces produits sont complémentaires.

Produits contestés compris dans la classe 10

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Les vêtements médicaux contestés sont des vêtements utilisés par le personnel médical et les patients des hôpitaux;Ces produits diffèrent de tous les produits de l’opposante, y compris les vêtements compris dans la classe 25.Les origines commerciales habituelles des produits, de leurs canaux de distribution et de leurs points de vente sont normalement différentes.De plus, ils ne sont pas non plus en compétition.En conséquence, les produits et services sont dissemblables.
Produits contestés compris dans la classe 12

Les ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;housses de véhicules; bicyclettes;Voiturettes de golf;sièges de sécurité pour enfants pour enfants [pour véhicules];chariots à commissions;landaus;poussettes;landaus; poussettes;poussettes;chariots de manutention;bandages pleins pour roues de véhicule;bandages pour roues de véhicules:Porte-bagages de véhicules sont contenus à l’ identique dans les listes de produits de l’opposante compris dans la classe 12 (incluant les synonymes) dans la classe 10 3 774 368 de l’opposante.

Les brouettes contestées;diables en deux roues;fauteuils roulants;camions de transport;chars;voitures en mains propres;porte-bagages;flèche de bueleurs;Sont inclus dans les catégories générales des véhicules de l’opposante, appareils de locomotion par terre (FR no 10 3 774 368).Dès lors ils sont identiques.

Les produits contestés sifflatoires (véhicules);roues de véhicules;béquilles de bicyclettes;sac de vélo;bâches pour poussettes (garnies);bâches pour poussettes;bâches pour poussettes;bâches de poussette;capotes de poussette;roulettes pour chariots [véhicules];capotes pour poussettes;Les briquets à cigares pour voitures sont similaires aux véhicules de l’opposante, bicyclettes;appareils de locomotion terrestres;Landaus; poussettes.Le public pertinent, les producteurs habituels et les canaux de distribution des produits coïncident.De plus, ces produits sont complémentaires.

Produits contestés compris dans la classe 18
Cuir brut ou mi-ouvré;imitation du cuir;sacs de plage en cuir (imitations de);sacs de voyage;sacs (vêtements) de voyage;trousses de voyage [maroquinerie];sacs- housses pour vêtements pour le voyage;portefeuilles (pochettes);sacs à main;Cartables ou serviettes d’écoliers;cartables;Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»;valises;sacoches pour porter les enfants;sacs à dos;malles;serviettes;sacs à provisions;parapluies;porte-cartes (portefeuille);plis de passeports (confectionnés avec du cuir);porte-monnaie;porte-clés en cuir;Les mallettes pour documents sont indiqués de manière identique dans les listes de produits de l’opposante compris dans la classe 18 (FR no 12 3 912 171;Marque de l’ Union européenne no 13 381 728) ( incluant les synonymes);

Les sacs à roulettes contestés sont inclus dans les sacs à roulettes de l’opposante ( FR no 12 3 912 171).Dès lors ils sont identiques.
Les sacs (nets) de vente contestés pour les courses sont inclus dans les sacs à provisions de l’opposante (FR no 12 3 912 171).Dès lors ils sont identiques.

Les malles de voyage contestées sont incluses dans les malles de l’opposante (fr no 12 3 912 171). en conséquence, ces produits sont identiques.

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:18De28
Les boîtes contestées en cuir incluent, en tant que catégorie plus large, les boîtes à chapeaux de l’opposante en cuir (FR no 12 3 912 171).La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.

Les sacs de sport contestés;sacs d’alpinistes;sacoches à outils vides;sacs de campeurs;sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage;Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage, sont hautement similaires aux sacs à roulettes de l’opposante (FR no 12 3 912 171), étant donné qu’ils ont la même nature et la même destination, les mêmes fabricants, circuits de distribution et public pertinent.Ils peuvent être concurrents.
Les boîtes contestées en cuir sont trèssimilaires aux boîtes à chapeaux de l’opposante, car ces boîtes ont la même nature et la même destination, les mêmes fabricants, les mêmes canaux de distribution et le même public pertinent.Ils peuvent être interchangeables ou concurrents.

Le dossier du fichier contesté (fait par le cuir);Les porte-cartes (porte-cartes) sont similaires aux porte-cartes (portefeuilles);étuis pour clés;Porte-monnaie non en métaux précieux couverts par les marques antérieures (MUE no 13 381 728;FR no 12 3 912 171), celles-ci sont souvent en cuir.Il s’agit notamment de petits récipients en cuir transportables ou de récipients transportables en cuir pour embouts ou des coffres-forts.Dès lors, ils ont la même nature et la même destination.Ils sont fournis par les mêmes fabricants et vendus dans les mêmes magasins.
Letapis en cuir contesté présente une similitude avec les porte-monnaie désignés par les marques antérieures et non en métaux précieux et les porte-documents tels qu’ils sont vendus par les mêmes producteurs au moyen des mêmes canaux de distribution, et s’adressent aux mêmes consommateurs.

Les carcasses contestées (sac à main);poignées;poignées de valises;cannes de parapluies;poignées de parapluies;les nervures pour parapluies ou parasols sont des parties de sacs à main, valises, parapluies et parasols.Le fait qu’un produit puisse être utilisé pour la fabrication n’est pas suffisant en soi pour conclure à la similitude des produits, car leur nature, leur destination, le public pertinent et les canaux de distribution peuvent être bien distincts.Les éléments susmentionnés sont destinés à être utilisés dans l’industrie et non à être achetés directement par le consommateur final.Ils sont vendus dans des points de vente différents, sont de nature différente et ont une destination différente de tous les autres produits et services de l’opposante.Dès lors, ces produits et services sont différents.
Il en va de même pour les courroies (cuir) contestées;courroies en cuir
[sellerie];bandoulières en cuir;lanières de cuir;lacets (cuir);ceintures (épaulement du cuir).Certains peuvent certes être des parties constitutives des produits et services de l’opposante, ce qui ne suffit pas à conclure à une similitude entre eux.Ils ont des destinations, des points de vente, des fabricants et des publics pertinents différents.En conséquence, ils ne sont pas similaires.

Produits contestés compris dans la classe 20

Les chaises longues attaquées;tables de massage;matelas;cadres de lit en bois;matelas (tresses);rayons pour classeurs [meubles];bancs [meubles];les téléviseurs;matelas;fauteuils;tabourets;cintres;tables de toilette [mobilier];comptoirs

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:19De28
[tables];piédestaux pour pots à fleurs;tables de toilette;tables d’exposition;meubles;meubles métalliques;sièges métalliques;fauteuils de coiffeurs;rubans de bois;paravents [meubles];porte-bouteilles;porte- parapluies;sofas;buffets, [meubles];rayons de meubles;secrétaires;chariots à thé;placards;armoires frigorifiques;travaux d’armoires;bureaux [meubles];meubles scolaires;berceaux;berceaux;armoires médicinales;cintres pour vêtements;étagères
[meubles];housses pour vêtements [rangées];lits d’hôpitaux;chaises
[chaises];trotteurs pour enfants;chaises hautes pour enfants;commodes;dessertes;porte-livres;porte-revues;dessertes pour ordinateurs;chariots [mobilier];bureaux;tables;chaises;tabourets;Office-;meubles de bureau;lits;conteneurs flottants non métalliques;paniers non métalliques;robinets de tonneaux [non métalliques];paniers à base de poisson;attaches pour câbles, connecteurs et supports, tubes non métalliques, à bande plastique, vides;attaches et tuyaux en matières plastiques;attaches de câbles ou de tubes en matières plastiques;poignées [poignées] non métalliques;établis;tableaux accroche- clefs;tables métalliques;escaliers mobiles — — non métalliques pour les passagers;échelles en bois ou en matières plastiques;cordons en liège;revêtements amovibles pour éviers;parcs pour bébés;articles de bambou et d’art;nacelle de bambou;rideaux de bambou;bois d’animaux;tableaux d’affichage;rayons de miel;nids pour animaux d’intérieur;nichoirs;bracelets en métal pour hôpitaux;roulettes de lits non métalliques;patères pour vêtements non métalliques;distributeurs fixes non métalliques pour serviettes;crochets de portemanteaux non métalliques;distributeurs fixes non métalliques fixes;garnitures de meubles non métalliques;roulettes non métalliques pour meubles;cloisons en bois pour meubles;oreillers magnétiques;matelas à air non à usage médical;oreillers à air non à usage médical;coussins;Jades Pillow;matelas;embrasses non en matières textiles;serrures non métalliques [autres qu’électriques];galets;anneaux de toilette;garnitures de fenêtres non métalliques;stores en bois tissé [mobilier];rails pour rideaux;galets pour rideaux;tampons [chevilles] non métalliques;stores d’intérieur à lamelles;stores d’intérieur à lamelles;tringles de rideaux;crochets de rideaux;embrasses (rideaux);plateaux non métalliques;palettes de chargement non métalliques;panetonsdiagrammes de bois en bambou;bambou;Les oreillers sont identiques aux produits de l’opposante (marque de l’Union européenne no 13 381 728;Comme l’a indiqué la division d’opposition no 12 3 912 171 dans la mesure où ces produits sont contenus à l’identique dans les listes de produits de l’opposante (incluant les synonymes) ou parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou coïncident en partie avec ceux-ci.
Les panneaux d’affichage contestés sont hautement similaires aux présentoirs de l’opposante (FR no 12 3 912 171);Ces produits ont une nature et une destination similaires.Ils s’adressent aux mêmes consommateurs finaux et seront distribués par les mêmes canaux commerciaux.
Produits contestés compris dans la classe 21
Les appareils pour le démaquillage électriques sont fortement similaires aux ustensiles cosmétiques de l’opposante (RF no 4 402 061).Ces produits ont la même finalité.Ils peuvent partager le même fabricant, les mêmes utilisateurs finaux et les mêmes canaux de distribution;En outre, ils sont complémentaires;

La marque contestée qui attire et détruit les insectes (dispositifs électriques pour —) est similaire aux produits de fumigation non destinés à un usage médical compris dans la classe 11 de l’opposante (no 1 422 567 de l’enregistrement international).Ils coïncident par leur finalité et ciblent le même public.Ils peuvent avoir les mêmes fournisseurs et les mêmes canaux de distribution.

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:20De28

Les pailles contestées pour la consommation potable ont une nature, une destination et une utilisation, qui sont différentes de celles de l’ensemble des produits et services de l’opposante.De plus, les produits comparés ne sont pas en concurrence.De plus, les origines commerciales habituelles des produits, de leurs canaux de distribution et de leurs points de vente sont normalement différentes.Par conséquent, les produits sont différents.

Produits contestés compris dans la classe 24
Les produits contestés (textiles) sont inclus dans la catégorie plus large des tissus de l’opposante en matière textile(no 3 781 180).Ils sont dès lors considérés comme identiques;
Tissus à usage textile;tissus thermocollants;serviettes;linge de bain (à l’exception de l’habillement);serviettes de toilette;serviettes démaquillantes en matières textiles;étiquettes en tissu;mouchoirs de poche (en matières textiles);Les moustiquaires sont contenues à l’identique dans les deux listes de produits.(FR no 3 781 180)
Le tissu attaqué inclut, en tant que catégorie plus large, les tissus de l’opposante à usage textile.Il est impossible pour la division d’opposition de filtrer ces produits des catégories susmentionnées.La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits de la demanderesse, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les tissus de l’opposante à usage textile comprennent, en tant que catégories plus vastes, les produits textiles non tissés;toiles à fromage;jute (tissus de -);linge de maison;coutil;brocarts;tissus d’ameublement;linge ouvré;chanvre (toile de -);chanvre (toile de chanvre);chanvre (toile d’chanvre);haire [étoffe];serviettes éponge;laine (tissus de -);spart [tissu];lingerie (tissus pour la -);laine (tissus de -);Oxford spapth;garnitures en matières textiles, doublures en matières textiles;jersey
[tissu];frise [étoffe];zéphyr [tissu];rayonne (tissus de -);moleskine [tissu];gaze
[tissu];soie de fil;cheviottes [étoffes];étamine de blutoir;tissu chenillé;soie (tissus de -
);velours;taffetas [tissu];tapis de billards;toiles pour rideaux anti-moustiques;essuie- verres;broderies (toiles de -);lin (tissus de -);calic-tissu (imprimé);patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -);crêpe [tissu];ramie (tissus de -);meubles (tissu pour -);tricots [tissus];tulles;toile;doublures [étoffes];tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie;basins;chanvre (tissus de -);linge de diapositive;damas
[étoffe];tissus imitant la peau d’animaux;filtrantes (matières -) [matières textiles];tissus en fibre de verre à usage textile;toiles gommées autres que pour la papeterie;cotonnades;fils de polypropylène;treillis [toile de chanvre];flanelle de santé;flanelle (sanitary-);tissus textiles destinés à la fabrication de taies d’oreillers;lavages;flanelle [tissu];articles textiles à la pièce destinés à la confection de rideaux;matières textiles;toile de protection;tissus textiles imprégnés de résine;non-tissés;cocher;Toile filtrante. il est impossible pour la division d’opposition de filtrer ces produits à partir des catégories susmentionnées.La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits de la demanderesse, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.

Les services de bunting contesté;seule banderole de soie;tentures murales en matières textiles;blanchets pour l’imprimerie en matières textiles;serviettes de table en tissu [linge de table];essuie-mains en matières textiles;serviettes de toilette en matières textiles;dessus-de-lit;serviettes épongetissus textiles destinés à la

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:21De28
fabrication de taies d’oreillers;plaids;jetés de lit;couvertures en laine;couvertures en coton;toile à matelas;couvertures en soie;housses d’oreillers;édredons [couvre-pieds de duvet];linge de lit;rideaux;articles textiles à la pièce destinés à la confection de rideaux;taies d’oreillers;couvre-lits;literie [linge];draps;enveloppes de matelas;couvertures de lit;linge de lit;couvre-lits;draps de lit;couvertures (lits);tapis de sol;sets de table non en papier;rideaux en matières textiles;rideaux de douche en matières textiles;revêtements de meubles en matières textiles;embrasses en matières textiles;revêtements de meubles;coussins;housses pour meubles;portières
[rideaux];tapis de table;vitrages [rideaux];chemins de table;toiles cirées
[nappes];linge de bain;housses pour coussins;dessous de carafes [linge de table];housses pour abattants de toilettes en tissu;Les produits textiles finis sont différents; à cet égard, ils sont au moins similaires aux nappes, serviettes, linge de bain (à l’exception de l’habillement) de l’opposante;serviettes de toilette et gants de toilette;étiquettes en tissu;serviettes à main en matières textiles;Mouchoirs de poche (en matières textiles), car ils ont la même nature et peuvent avoir les mêmes producteurs, utilisateurs finaux et canaux de distribution.
Aucun des produits de l’opposante ne saurait être considéré comme similaire aux produits contestés restants compris dans cette classe, à savoir les sacs de couchage;doublures de sac de couchage;Ballons aéronautiques [tissu imperméable aux gaz pour l’ aéronautique];une feuille en matières plastiques;couvertures de lit en papier;sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps];Rideaux en matières plastiques;rideaux de douche en matières plastiques;housses en matières plastiques pour meubles;Toiles;sacs de couchage;sacs de camping.Ces produits n’ont pas le même nature, destination, ni la même utilisation.De plus, ils ne partagent pas les mêmes utilisateurs finaux ou canaux de distribution et il est peu probable qu’ils soient fabriqués par les mêmes entreprises.Ils sont différents.

Produits contestés compris dans la classe 25

Cuir contesté (vêtements en imitation de -);Cache-poussière;vêtements;poches de vêtements;bandeaux de transpiration;body [justaucorps];pulls;une salopette;gobelets;vêtements de plage;gilets;vêtements à usage médical;cache- col;gabardines [vêtements];jerseys [vêtements];camisoles;corsets;collants;faux- cols;pantalons;toges;combinaisons [vêtements];culottes;slips;caleçons;vestes rembourrés [vêtements];cache-corset;articles vestimentaires en cuir;fourrures
[vêtements];pelisses;vêtements en cuir;livrées;vestes;paletots;jupes;chandails;soutiens-gorge;manteaux;gilets de camouflage;peignoirs;pyjamas;costumes;pull-overs;vêtements pour enfants;dessus
(vêtements de -);sous-vêtements sudorifuges;corselets;soutiens-gorge;manchettes
[habillement];linge de maison [vêtements];cols;vestes en duvet;bain (peignoirs de -
);maillots de sport;tricots [vêtements];vêtements en papier;uniformes;tee- shirts;maillots;gilets;caleçons;jupons;chemises;sous-vêtements;sous- vêtements;confectionnés (vêtements -);costumes de théâtre;parkas;combinaisons
[sous-vêtements];vestes de pêcheurs;sous-vêtements (anti- transpirants);];vareuses;pyjamas (am);vêtements pour enfants.culottes pour bébés;layettes;bavoirs non en papier;couches pour bébés en matières textiles;couches en matières textiles;combinaisons de ski nautique;automobilistes
(habillement pour -);malles (de bain);caleçons de bain;habillement pour cycliste;judogi;habillon de lutte;vêtements de gymnastique;bain;bain (bonnets de -
);maillots de bain;imperméables;imperméat (arceau de pluie, châle);costumes de mascarade;saris;vêtements de danse;habillage des yangges;chaussures
[chaussures];chaussures grimpantes;chaussures de montagne (avec des ongles en métal);chaussures de gymnastique;chaussures en métal;chaussures de course;chaussures de football;crampons de chaussures de football;chaussures de

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:22De28
football;clous de chaussures de football;guêtres;chaussures de plage;sandales;sabots
[chaussures];chariots;galoches;chaussons;brodequins;souliers;chaussures;guêtres;b ottes;bottes de pluie;bain (sandales de -);souliers de bain;souliers de sport;chaussures de sport;bottines;espadrilles;sandales;capuchons
[vêtements];chapeaux;chapellerie;bonnets;Mitres [habillement];calottes;bandeaux pour la tête [habillement];bérets;hauts-de-forme;chapellerie de bambou;couvre- oreilles [habillement];robes de mariée;blouses de mariée;chancelières non chauffées électriquement;bonneterie;fixe-chaussettes;chaussettes longues;chaussettes;bas sudorifuges;leggins
[pantalons];jambières;bas;jarretières;jarretelles;chaussettes;mitons;manchons
[habillement];gants
[habillement];cravates;colliers;cravates;foulards;voilettes;pèlerines;• châles;mantilles;étoles [fourrures];turbans;pochettes
[habillement];lavallières;bandanas [foulards];boas [tours de cou];ceintures
[habillement];bagues (gaines);ceintures (de monnaie) [vêtements];gaines [sous- vêtements];bretelles (bretelles);écharpes;voilleur mariage;manipules
[liturgie];chasubles;casquettes (douches);Cheong-sam;— pluie de pluie;galoches;Wimpes [vêtements] sont identiques aux vêtements de l’opposante;chaussures;la chapellerie, soit parce qu’elle est contenue à l’identique dans les listes de produits de l’opposante (incluant les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont compris dans les produits contestés ou se chevauchent.
Les semelles intérieures contestées;Les semelles intérieures sont similaires aux chaussures de l’opposante.Les produits peuvent emprunter le même fabricant, les mêmes utilisateurs finaux et les mêmes canaux de distribution.En outre, ils sont complémentaires;

Les poches de vêtements contestées;Dessous-de-bras;pulls de chemise;chemisettes
[plastrons];des yokes (chemises);plaques de protection (habits);empiècements de chemises;plastrons de chemises;doublures confectionnées [parties de vêtements];garnitures (confectionnées) [parties de vêtements];souliers (antidérapants pour);empeignes;chaussures (garnitures de fer pour);semelles;ferrures pour chaussures et bottes;talonnettes pour chaussures;talons;chaussures (pointes pour);tiges (chaussures);souliers;trépointes de chaussures;tiges de bottes;chaussures (à des fins de);chaussures (à souder);carcasses de chevaux;visières (capuchons);les bas (talons pour) sont tous des composants vestimentaires, de chapellerie et de chaussures.Le simple fait que ces produits sont utilisés pour fabriquer des produits finaux compris dans la classe 25 n’est pas suffisant pour les rendre similaires aux produits de l’opposante compris dans cette classe.Ils sont généralement destinés aux entreprises qui fabriquent le produit final, et non au grand public et ne partagent généralement pas les mêmes canaux de distribution.En outre, ils ne partagent pas les points de contact au regard des critères Canon les autres produits et services de l’opposante.Dès lors, ils sont différents de tous les produits et services de l’opposante;

Produits contestés compris dans la classe 26

Les bouchons pour teintures pour les cheveux sont similaires aux teintures pour les cheveux de l’opposante compris dans la classe 3 (FR no 4 402 061).En effet, et malgré leur nature différente, tous ces produits sont utilisés dans le même domaine de soin des cheveux et du coiffage des cheveux.Ils partagent donc la même destination et sont destinés au même public.Ils peuvent être présents ensemble dans les mêmes magasins (boutiques spécialisées en magasins de coiffeurs et soins des

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:23De28
cheveux, rayons contigus du supermarché) et peuvent également être complémentaires.Il n’est pas rare que ces produits soient fabriqués par la même entreprise.
Les bigoudis contestés chauffés électriquement;les bretelles (aux fixations pour) ont une nature, une destination et une utilisation différentes de celles concernant l’ensemble des produits et services de l’opposante.De plus, les produits et services comparés ne sont pas en concurrence.De plus, l’origine commerciale habituelle des produits et services, de leurs canaux de distribution et de leurs points de vente est normalement différente.En conséquence, les produits et services sont dissemblables.
Produits contestés compris dans la classe 28

Les ceintures de natation contestées;Les vestes de natation sont similaires aux vêtements de sport de l’opposante, à l’exception des costumes de plongée des classes 25 (MUE no 13 381 728).Ils ont la même destination et la même nature, peuvent être produits par les mêmes fournisseurs et cibler le même public.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits qui ont été jugés identiques ou similaires (à différents degrés) s’adressent aussi bien au grand public qu’aux professionnels.Lors de l’achat de ces produits, le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à supérieur à la moyenne en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix des produits.
c) Les signes

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:24De28
PIERRE CARDIN
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne, l’Italie, la République tchèque, la Pologne et la France.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les signes antérieurs sont les suivants:la marque verbale «PIERRE Cardin», une marque figurative se composant des mots stylisés «Pierre Cardin» et un signe figuratif composé des mots «pierre Cardin» mis en exergue par une barre horizontale décroissante en zigu décroissant dans un cercle noir solide.Les marques antérieures ne contiennent aucun élément susceptible d’être considéré comme nettement plus dominant que d’autres éléments;
La marque contestée est un signe figuratif constitué des mots «Paris Cardin» écrits en lettres de couleur noire plutôt standard.Qu’il existe, au-dessus de ces mots, un élément figuratif de couleur rouge.forme carrée et à l’intérieur d’un dessin noirs abstraits.
L’élément «Paris» du signe contesté sera associé à la capitale de la France.En ce qui concerne les produits concernés, il est peu probable qu’il soit perçu comme un élément indiquant l’origine commerciale des produits mais comme un indicateur de leur origine géographique.Par conséquent, un niveau de caractère distinctif au sens de la marque peut difficilement (sinon du tout) être attribué à cet élément.Le public comprend la signification de cet élément et n’y accordera pas autant d’attention par rapport aux autres éléments plus distinctifs de la marque.En conséquence, l’impact de cet élément est limité lors de l’appréciation du risque de confusion entre les marques en cause;
En ce qui concerne les marques figuratives antérieures et le signe contesté, les signes sont composés d’un élément verbal distinctif et d’un élément figuratif moins

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:25De28
distinctif, de nature purement décorative ou de stylisation.Par conséquent, les éléments verbaux «pierre Cardin» des marques antérieures et «Cardin» dans le signe contesté sont plus distinctifs que les éléments figuratifs. Sur le plan visuel, les signes sont similaires dans la mesure où ils contiennent le mot «Cardin», placé à la même position dans toutes les marques.Toutefois, ils diffèrent par leurs premiers éléments verbaux, à savoir «Pierre» dans les marques antérieures et «Paris» dans le signe contesté (bien qu’ils aient presque la même longueur et commencent tous deux par la lettre «p»).Les signes diffèrent également par les éléments figuratifs et la police de caractères;or, la police de caractères de la marque contestée et celle de la marque antérieure ne sont pas hautement stylisées.Il convient de rappeler que lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en en citant le nom qu’en décrivant l’élément figuratif de la marque (15/12/2009, 412/08, Trubion, EU:T:2009:70, § 45 et jurisprudence citée).En l’espèce, rien ne justifie de s’écarter de ce principe.Le public pertinent percevra les éléments figuratifs comme des éléments décoratifs et non comme un élément indiquant l’origine commerciale des produits.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par les syllabes «Car-din», présentes à l’identique dans tous les signes.La prononciation diffère en ce qui concerne les syllabes «pier» ou «pie-rre» des signes antérieurs et «PA-RI» ou «pa-ris» de la marque contestée (bien que ces éléments partagent le même son premier sonon, «p»).
Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, le mot «Pierre» est un prénom masculin commun français qui sera perçu en tant que tel par une partie du public du territoire pertinent;le mot qui l’accompagne «Cardin» sera perçu comme un nom de famille par une partie du public pertinent.Le mot «Paris» de la marque contestée sera associé par le public du territoire pertinent à la capitale de la France.Les éléments figuratifs des deux signes seront perçus comme des formes géométriques par le public.Étant donné que les signes seront associés à une signification similaire pour le public qui perçoit le mot «Cardin» comme un nom de famille dans les signes, ils sont moyennement similaires sur le plan conceptuel.
Bien que le début de la marque soit normalement la partie sur laquelle le consommateur attache plus d’importance, cet argument ne saurait valoir dans tous les cas (23/10/2015, 96/14, VIMEO/MEO (fig.) et al., EU:T:2015:799, § 35 et la jurisprudence citée) et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par celles-ci.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:26De28
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que ses marques présentent un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont aucune signification pour aucun des produitsen question.Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

Les produits contestés sont en partie identiques et en partie similaires à des degrés divers et en partie différents des produits sur lesquels l’opposition est fondée.Le caractère distinctif des marques antérieures est normal.
Les signes sont similaires sur le plan conceptuel pour au moins une partie du public du territoire pertinent, car ils peuvent tous deux être perçus comme faisant référence au nom de famille «Cardin»;De plus, les signes sont similaires sur les plans visuel et phonétique dans la mesure où ils contiennent tous deux le mot «Cardin», tous les signes comportant deux éléments verbaux.Les signes diffèrent par leurs premiers mots, à savoir «Pierre» pour «Pierre» pour «Paris»;toutefois, ces éléments ont presque la même longueur et commencent tous deux par la lettre «p», ce qui sont des circonstances contribuant à créer une similitude globale entre les signes.De plus, il a été établi que l’élément verbal «Paris» en véhiculant uniquement un message d’origine géographique, son caractère distinctif est en tout état de cause faible, voire inexistant.Pour toutes ces raisons, son impact est très limité dans le cadre de l’appréciation du risque de confusion.
Lorsque des signes en conflit contiennent le même nom de famille, le résultat dépendra largement de la perception du nom de famille dans le territoire pertinent.Plus un patronyme plus commun est un nom de famille, plus il est probable que les consommateurs concentrent leur attention sur celui-ci.En l’espèce, le nom de famille «Cardin» n’est pas courant dans le territoire pertinent et, par conséquent, il peut être considéré comme revêtant une importance particulière dans l’appréciation globale.
En tout état de cause, et en particulier à l’égard de la partie du public qui ne perçoit pas les signes comme faisant référence à des noms de premier et de famille, il convient de souligner que, bien que la partie initiale d’un signe soit généralement celle qui attire en premier l’attention du consommateur et qui a, de ce fait, une influence importante sur l’impression d’ensemble produite par la marque, il ne s’agit pas d’une règle fixe et le résultat dépend des circonstances individuelles de l’espèce.En l’espèce, comme expliqué ci-avant, les signes créent une similitude globale due à leur élément commun et à la structure similaire, et le fait que l’élément qu’ils ont en commun soit situé en deuxième position dans les signes n’est dès lors pas particulièrement significatif.
En ce qui concerne les différences résultant de la représentation figurative de la marque contestée et des marques antérieures, et comme indiqué ci-dessus, la représentation figurative de la marque contestée a moins d’incidence lors de l’appréciation du risque de confusion entre les marques en cause;

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Enfin, le niveau d’attention du public pertinent doit varier de moyen à supérieur à la moyenne.Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Toutefois, conformément au principe du souvenir imparfait, les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doivent se fier à l’image imparfaite de celles-ci qu’ils ont gardée en mémoire (voir 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, point 26).Toutefois, même les consommateurs qui font preuve d’un niveau élevé d’attention doivent se fier à l’image non parfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire;
Par conséquent, en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l’espèce, la division d’opposition considère que les différences entre les signes ne suffisent pas à compenser le degré de similitude global qui résulte de leurs similitudes sur les plans visuel, phonétique et, pour une partie du public, conceptuel, et que le public pertinent pourrait croire que les produits proviennent de la même entreprise ou, au moins, d’entreprises liées économiquement;
Le risque de confusion comprend le risque d’association, en ce sens que le public peut, s’il ne confond pas directement les deux signes, croire qu’ils sont liés.
En l’espèce, le public peut penser, par exemple, que la marque de la demanderesse est une sous-marque ou une variante des signes antérieurs de l’opposante.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée, sur la base des enregistrements de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à des degrés divers à ceux des marques antérieures;
Les autres produits contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMC, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
L’opposition n’étant accueillie que pour une partie des produits contestés , les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.

Décision sur l’opposition no B 3 077 623 page:28De28

La division d’opposition
ANDREA VALISA Aurelia PEREZ BARBER Michele M.

BENEDETTI-ALOISI

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.